NOVA

Entreprise

NOVA
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/12/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43166380600021 / Siren : 431663806 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 11 431663806
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/10/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)
28.2 : Fabrication d'autres machines d'usage général
28.29 : Fabrication de machines diverses d'usage général
28.29A : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’appareils et d’instruments de pesage (autres que les balances de précision utilisées dans les laboratoires) : • balances de ménage et de magasin, bascules, bascules à pesage continu, ponts-bascules, poids pour balances, etc.
- la fabrication de machines et d’appareils à empaqueter ou emballer les marchandises : • machines et appareils à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter, etc.
- la fabrication de machines et d’appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ainsi que de machines et d’appareils à gazéifier les boissons
- la fabrication de niveaux, de mètres à ruban et d’outils à main similaires, d’instruments pour les travaux de mécanique de précision (sauf optiques)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de balances de précision des types utilisés dans les laboratoires (cf. 26.51B)
- la fabrication de machines pour le traitement du courrier (cf. 28.23Z) Produits associés : 28.29.21, 28.29.31, 28.29.32, 28.29.39, 28.29.83p, 28.29.99p
Coordonnées de l'établissement :
NOVA
Adresse :
12 Route DE MAMERS
72400 LA FERTE-BERNARD
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage (NAFRev2 : 28.29A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
Liens de succession de l'établissement :
10/12/2004 : Succession
Prédécesseur : NOVA
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/05/2000
Dénomination : NOVA
Activité principale : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage (NAFRev2 : 28.29A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
31/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1923
NOJO : 007202MYG319000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SERAC GROUP ; Directeur général : ADAM Thierry Pierre Georges ; Commissaire aux comptes titulaire : Baker Tilly STREGO ; Commissaire aux comptes suppléant : PIERRE Vincent
26/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6230
NOJO : 7202MYG31843400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°1641
NOJO : 007202MYG300029
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SERAC GROUP ; Directeur général : ADAM Thierry Pierre Georges ; Commissaire aux comptes titulaire : STREGO AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : PIERRE Vincent
14/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3588
NOJO : 7202MYG29974900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2763
NOJO : 7202MYG28225300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5668
NOJO : 7202MYG26772300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°1644
NOJO : 007202MYG249882
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SERAC GROUP ; Directeur général : ADAM Thierry Pierre Georges ; Commissaire aux comptes titulaire : STREGO AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : SACOPAL - STE D'AUDIT ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE
27/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2683
NOJO : 7202MYG24984400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1784
NOJO : 720223662100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1353
NOJO : 000007202224555
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SERAC GROUP (SAS) ; Directeur général : DUMARGUE Guy ; Directeur général : GUESNE Gérard ; Commissaire aux comptes titulaire : STREGO AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : SACOPAL - STE D'AUDIT ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE (SACA)
17/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5057
NOJO : 720222130700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°2191
NOJO : 000007202206854
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUMARGUE Guy ; Commissaire aux comptes titulaire : STREGO AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : SACOPAL - STE D'AUDIT ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE (SACA)
05/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4951
NOJO : 720220659600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7496
NOJO : 720219003100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8338
NOJO : 720217484700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12854
NOJO : 720216054200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10221
NOJO : BXC12314008054X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12790
NOJO : BXC113260115706
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 route de Mamers
72400 La ferte Bernard
22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9430
NOJO : BXC10308006462F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 route de Mamers
72400 La ferte Bernard
17/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1021
NOJO : BXB10313000414C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUMARGUE Guy Commissaire aux comptes titulaire : STREGO (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : LEPROUST Gilles
09/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6606
NOJO : BXC09317005267I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Le Mans 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 route de Mamers
72400 La ferte Bernard
23/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5039
NOJO : BXC08015016187S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MAMERS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Mamers 431 663 806
Dénomination : NOVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 route de Mamers
72400 La ferté Bernard
Historique de l'unité légale :
21/09/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
11/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage (NAFRev2 : 28.29A)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
10/12/2004 : code NIC
Code NIC : 00021
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : NOVA
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Représentants légaux :
02/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Type : Personne Physique

Nom : DUMARGUE Guy
Né le 19/09/1957 à NOGENT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président
02/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Type : Personne Morale

Nom : STREGO AUDIT
Siren : 800382434
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue Papiau de la Verrerie
49000 Angers
FRANCE
02/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Type : Personne Morale

Nom : SACOPAL - STE D'AUDIT ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE
Siren : 334039500
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 rue Albert Londres
44300 Nantes
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°5354 déposé le 02/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°5354 déposé le 02/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
30/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°5354 déposé le 02/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
30/09/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°3898 déposé le 25/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°7201206 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
23/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°7201254 déposé le 03/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
23/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°7201254 déposé le 03/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
10/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°720124 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de NOVA [TEXTE2]
10/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°720124 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 72402 LA FERTE BERNARD - 12 ROUTE DE MAMERS [TEXTE2]
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°720124 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°720124 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°7201137 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DANS LE CADRE DE L'APPORT PLACE SOUS LEREGIME DES FUSIONS SIMPLIFIEES DE LA SOCIETE NOVA SOCIMEC (SOCIETE ABSORBEE)
N.C             : Divers
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°7201137 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : A LA SOCIETE NOVA (SOCIETE ABSORBANTE) EN DATE DU 28/02/2005
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°7201206 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°7201206 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION - TRAITE DE FUSION ENTRE LA SOCIETE NOVA - SOCIETE ABSORBANTEET LA SOCIETE NOVA SOCIMEC - SOCIETE ABSORBEE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°7201206 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°7201254 déposé le 03/06/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
02/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 route de Mamers
72400 La ferte Bernard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/2004
Activité : Toutes opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières et immobilières concernant l'industrie du conditionnement ainsi que toute activité similaire ou connexe. Gestion financière et administrative ainsi que la gestion du portefeuille titres de diverses sociétés, prestation de tous autres services communs.
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL ET DU PRINCIPAL ETABLISSEMENT DE 77630 MACHERIN - 4 CHEMIN DES MINISTRES A 72400 LA FERTE BERNARD -12 ROUTE DE MAMERS A COMPTER DU 10/12/2004 SANS MAINTIEN D'ACTIVITE A L'ANCIEN SIEG - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/06/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2005B00327
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Le Mans

Adresse :
rue du Thymerais
Village des Entreprises
28190 COURVILLE SUR EURE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/2005
Activité : toutes opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières et immobilières, concernant l'industrie du conditionnement
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent exploitan - O V A S O C I M E
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/12/2016 : Ajout
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mamers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce du Mans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Mans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
02/12/2016 : Ajout
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DEPOT DE CONSTITUTION : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN LE 2/06/2000 DEPOT DE TRANSFERT : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE MANS LE 18/01/20005 N0 2005A24 JOURNAL : LES NOUVELLES L'ECHO DU 23/12/2004 LA REPUBLIQUE SEINE ET MARNE DU 27/12/2004
Personnes morales :
02/12/2016 : NOVA
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
27/06/2005 : NOVA
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/2005

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°6992 déposé le 28/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°7052 déposé le 04/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°6223 déposé le 10/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°6312 déposé le 30/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°5931 déposé le 30/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°6010 déposé le 09/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°5470 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°5107 déposé le 26/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°7201823 déposé le 12/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°7201681 déposé le 31/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°7201594 déposé le 31/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2005B40005
Dépôt : N°7201690 déposé le 08/12/2005
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 7428 du 12/10/2022
Numéro de gestion : 2005B40005
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires58 46155 2213 2393 572
AHFonds commercial2 113 6852 113 6852 113 685
ANTerrains15 00015 00015 000
APConstructions111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels121 28762 34858 93824 605
ATAutres immobilisations corporelles376 093258 978117 115143 930
AVImmobilisations en cours41 80041 800
BHAutres immobilisations financières4 4324 432232
BJTOTAL (I)2 730 761376 5492 354 2122 301 027
BLMatières premières, approvisionnements1 714 430384 2331 330 1961 241 241
BNEn cours de production de biens1 061 38570 000991 385898 744
BRProduits intermédiaires et finis162 32768 31394 013115 472
BVAvances et acomptes versés sur commandes31 50031 50021 127
BXClients et comptes rattachés3 609 5232733 609 2501 122 806
BZAutres créances831 974831 974740 698
CFDisponibilités117 785117 7851 188 482
CHCharges constatées d’avance16 57516 57513 515
CJTOTAL (II)7 545 503522 8217 022 6825 342 089
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 276 265899 3709 376 8957 643 116
CPParts à moins d’un an4 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 813 8492 813 849
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DERéserves statutaires ou contractuelles2 166 7732 111 884
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 465554 889
DKProvisions réglementées71 89932 681
DLTOTAL (I)5 259 6885 554 004
DPProvisions pour risques54 02484 687
DQProvisions pour charges109 36055 805
DRTOTAL (III)163 384140 492
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 350220
DVEmprunts et dettes financières divers (4)296 98312 053
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 379 863187 690
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 564 105886 664
DYDettes fiscales et sociales522 077657 774
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 734
EAAutres dettes79 53123 906
EBProduits constatés d’avance (2)82 176180 310
ECTOTAL (IV)3 953 8231 948 619
EETOTAL GENERAL (I à V)9 376 8957 643 116
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 953 8231 948 619
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 913 2014 537 1479 450 34810 777 907
FGProduction vendue services93939 451
FJChiffres d’affaires nets4 913 2954 537 1479 450 44210 787 358
FMProduction stockée128 34287 260
FNProduction immobilisée49 821
FOSubventions d’exploitation417583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges200 946171 458
FQAutres produits6271 422
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 830 59811 048 082
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 346 2644 472 647
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-230 314-74 605
FWAutres achats et charges externes2 675 0253 034 094
FXImpôts, taxes et versements assimilés100 331111 072
FYSalaires et traitements1 589 7711 520 680
FZCharges sociales655 148634 447
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements69 60255 763
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions198 520161 328
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions149 579126 687
GEAutres charges1 39912 383
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 555 32710 054 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)275 270993 582
GLAutres intérêts et produits assimilés5 43522 625
GNDifférences positives de change1 363650
GPTotal des produits financiers (V)6 79923 275
GRIntérêts et charges assimilées6668
GSDifférences négatives de change1 8991 360
GUTotal des charges financières (VI)1 9651 429
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 83321 846
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)280 1041 015 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion63
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)631 200
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 1402 107
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital499
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions39 21832 681
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 35835 288
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52 294-34 088
HKImpôts sur les bénéfices (X)61 344426 451
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 837 46111 072 557
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 670 99610 517 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 465554 889
HPRenvois : Crédit-bail mobilier15 604
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles276 22566 45021 347321 327
0NAMORTISSEMENTS Total Général330 15469 60323 207376 549
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires71 900
3ZTotal Provisions réglementées32 68239 21871 900
4EProvisions pour garanties données aux clients54 024
4XProvisions pour pensions et obligations similaires13 960
5ZTotal Provisions pour risques et charges140 492149 579126 687163 384
6NSur stocks et en cours324 027198 520522 548
6TSur comptes clients547274274
7BTotal Provisions pour dépréciation324 574198 520274522 821
7CTOTAL GENERAL497 748387 317126 961758 105
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation348 099126 961
UJ- Exceptionnelles39 218
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 4324 200
VAClients douteux ou litigieux327
UXAutres créances clients3 609 196
VBT. V. A.302 671
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 061
VCGroupe et associés504 356
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 887
VSCharges constatées d’avance16 576
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 462 5064 462 274232
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 3501 350
8AEmprunts et dettes financières divers4 2004 200
8BFournisseurs et comptes rattaché1 564 1051 564 105
8CPersonnel et comptes rattachés239 436239 436
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux217 858217 858
VWT.V.A.6 4026 402
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 38258 382
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 73427 734
VIGroupe et associés292 783292 783
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 53279 532
8LProduits constatés d’avance82 17782 177
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 573 9592 573 959
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 7640 du 12/10/2021
Numéro de gestion : 2005B40005
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires58 46155 2213 2393 572
AHFonds commercial2 113 6852 113 6852 113 685
ANTerrains15 00015 00015 000
APConstructions111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels121 28762 34858 93824 605
ATAutres immobilisations corporelles376 093258 978117 115143 930
AVImmobilisations en cours41 80041 800
BHAutres immobilisations financières4 4324 432232
BJTOTAL (I)2 730 761376 5492 354 2122 301 027
BLMatières premières, approvisionnements1 714 430384 2331 330 1961 241 241
BNEn cours de production de biens1 061 38570 000991 385898 744
BRProduits intermédiaires et finis162 32768 31394 013115 472
BVAvances et acomptes versés sur commandes31 50031 50021 127
BXClients et comptes rattachés3 609 5232733 609 2501 122 806
BZAutres créances831 974831 974740 698
CFDisponibilités117 785117 7851 188 482
CHCharges constatées d’avance16 57516 57513 515
CJTOTAL (II)7 545 503522 8217 022 6825 342 089
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 276 265899 3709 376 8957 643 116
CPParts à moins d’un an4 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 813 8492 813 849
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DERéserves statutaires ou contractuelles2 166 7732 111 884
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 465554 889
DKProvisions réglementées71 89932 681
DLTOTAL (I)5 259 6885 554 004
DPProvisions pour risques54 02484 687
DQProvisions pour charges109 36055 805
DRTOTAL (III)163 384140 492
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 350220
DVEmprunts et dettes financières divers (4)296 98312 053
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 379 863187 690
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 564 105886 664
DYDettes fiscales et sociales522 077657 774
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 734
EAAutres dettes79 53123 906
EBProduits constatés d’avance (2)82 176180 310
ECTOTAL (IV)3 953 8231 948 619
EETOTAL GENERAL (I à V)9 376 8957 643 116
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 953 8231 948 619
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 913 2014 537 1479 450 34810 777 907
FGProduction vendue services93939 451
FJChiffres d’affaires nets4 913 2954 537 1479 450 44210 787 358
FMProduction stockée128 34287 260
FNProduction immobilisée49 821
FOSubventions d’exploitation417583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges200 946171 458
FQAutres produits6271 422
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 830 59811 048 082
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 346 2644 472 647
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-230 314-74 605
FWAutres achats et charges externes2 675 0253 034 094
FXImpôts, taxes et versements assimilés100 331111 072
FYSalaires et traitements1 589 7711 520 680
FZCharges sociales655 148634 447
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements69 60255 763
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions198 520161 328
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions149 579126 687
GEAutres charges1 39912 383
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 555 32710 054 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)275 270993 582
GLAutres intérêts et produits assimilés5 43522 625
GNDifférences positives de change1 363650
GPTotal des produits financiers (V)6 79923 275
GRIntérêts et charges assimilées6668
GSDifférences négatives de change1 8991 360
GUTotal des charges financières (VI)1 9651 429
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 83321 846
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)280 1041 015 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion63
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)631 200
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 1402 107
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital499
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions39 21832 681
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 35835 288
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52 294-34 088
HKImpôts sur les bénéfices (X)61 344426 451
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 837 46111 072 557
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 670 99610 517 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 465554 889
HPRenvois : Crédit-bail mobilier15 604
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles276 22566 45021 347321 327
0NAMORTISSEMENTS Total Général330 15469 60323 207376 549
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires71 900
3ZTotal Provisions réglementées32 68239 21871 900
4EProvisions pour garanties données aux clients54 024
4XProvisions pour pensions et obligations similaires13 960
5ZTotal Provisions pour risques et charges140 492149 579126 687163 384
6NSur stocks et en cours324 027198 520522 548
6TSur comptes clients547274274
7BTotal Provisions pour dépréciation324 574198 520274522 821
7CTOTAL GENERAL497 748387 317126 961758 105
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation348 099126 961
UJ- Exceptionnelles39 218
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 4324 200
VAClients douteux ou litigieux327
UXAutres créances clients3 609 196
VBT. V. A.302 671
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 061
VCGroupe et associés504 356
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 887
VSCharges constatées d’avance16 576
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 462 5064 462 274232
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 3501 350
8AEmprunts et dettes financières divers4 2004 200
8BFournisseurs et comptes rattaché1 564 1051 564 105
8CPersonnel et comptes rattachés239 436239 436
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux217 858217 858
VWT.V.A.6 4026 402
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 38258 382
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 73427 734
VIGroupe et associés292 783292 783
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 53279 532
8LProduits constatés d’avance82 17782 177
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 573 9592 573 959
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 7646 du 22/12/2020
Numéro de gestion : 2005B40005
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires58 46155 2213 2393 572
AHFonds commercial2 113 6852 113 6852 113 685
ANTerrains15 00015 00015 000
APConstructions111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels121 28762 34858 93824 605
ATAutres immobilisations corporelles376 093258 978117 115143 930
AVImmobilisations en cours41 80041 800
BHAutres immobilisations financières4 4324 432232
BJTOTAL (I)2 730 761376 5492 354 2122 301 027
BLMatières premières, approvisionnements1 714 430384 2331 330 1961 241 241
BNEn cours de production de biens1 061 38570 000991 385898 744
BRProduits intermédiaires et finis162 32768 31394 013115 472
BVAvances et acomptes versés sur commandes31 50031 50021 127
BXClients et comptes rattachés3 609 5232733 609 2501 122 806
BZAutres créances831 974831 974740 698
CFDisponibilités117 785117 7851 188 482
CHCharges constatées d’avance16 57516 57513 515
CJTOTAL (II)7 545 503522 8217 022 6825 342 089
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 276 265899 3709 376 8957 643 116
CPParts à moins d’un an4 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 813 8492 813 849
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DERéserves statutaires ou contractuelles2 166 7732 111 884
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 465554 889
DKProvisions réglementées71 89932 681
DLTOTAL (I)5 259 6885 554 004
DPProvisions pour risques54 02484 687
DQProvisions pour charges109 36055 805
DRTOTAL (III)163 384140 492
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 350220
DVEmprunts et dettes financières divers (4)296 98312 053
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 379 863187 690
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 564 105886 664
DYDettes fiscales et sociales522 077657 774
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 734
EAAutres dettes79 53123 906
EBProduits constatés d’avance (2)82 176180 310
ECTOTAL (IV)3 953 8231 948 619
EETOTAL GENERAL (I à V)9 376 8957 643 116
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 953 8231 948 619
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 913 2014 537 1479 450 34810 777 907
FGProduction vendue services93939 451
FJChiffres d’affaires nets4 913 2954 537 1479 450 44210 787 358
FMProduction stockée128 34287 260
FNProduction immobilisée49 821
FOSubventions d’exploitation417583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges200 946171 458
FQAutres produits6271 422
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 830 59811 048 082
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 346 2644 472 647
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-230 314-74 605
FWAutres achats et charges externes2 675 0253 034 094
FXImpôts, taxes et versements assimilés100 331111 072
FYSalaires et traitements1 589 7711 520 680
FZCharges sociales655 148634 447
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements69 60255 763
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions198 520161 328
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions149 579126 687
GEAutres charges1 39912 383
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 555 32710 054 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)275 270993 582
GLAutres intérêts et produits assimilés5 43522 625
GNDifférences positives de change1 363650
GPTotal des produits financiers (V)6 79923 275
GRIntérêts et charges assimilées6668
GSDifférences négatives de change1 8991 360
GUTotal des charges financières (VI)1 9651 429
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 83321 846
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)280 1041 015 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion63
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)631 200
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 1402 107
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital499
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions39 21832 681
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 35835 288
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52 294-34 088
HKImpôts sur les bénéfices (X)61 344426 451
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 837 46111 072 557
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 670 99610 517 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 465554 889
HPRenvois : Crédit-bail mobilier15 604
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles276 22566 45021 347321 327
0NAMORTISSEMENTS Total Général330 15469 60323 207376 549
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires71 900
3ZTotal Provisions réglementées32 68239 21871 900
4EProvisions pour garanties données aux clients54 024
4XProvisions pour pensions et obligations similaires13 960
5ZTotal Provisions pour risques et charges140 492149 579126 687163 384
6NSur stocks et en cours324 027198 520522 548
6TSur comptes clients547274274
7BTotal Provisions pour dépréciation324 574198 520274522 821
7CTOTAL GENERAL497 748387 317126 961758 105
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation348 099126 961
UJ- Exceptionnelles39 218
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 4324 200
VAClients douteux ou litigieux327
UXAutres créances clients3 609 196
VBT. V. A.302 671
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 061
VCGroupe et associés504 356
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 887
VSCharges constatées d’avance16 576
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 462 5064 462 274232
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 3501 350
8AEmprunts et dettes financières divers4 2004 200
8BFournisseurs et comptes rattaché1 564 1051 564 105
8CPersonnel et comptes rattachés239 436239 436
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux217 858217 858
VWT.V.A.6 4026 402
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 38258 382
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 73427 734
VIGroupe et associés292 783292 783
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 53279 532
8LProduits constatés d’avance82 17782 177
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 573 9592 573 959
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 7574 du 22/10/2019
Numéro de gestion : 2005B40005
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires58 46155 2213 2393 572
AHFonds commercial2 113 6852 113 6852 113 685
ANTerrains15 00015 00015 000
APConstructions111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels121 28762 34858 93824 605
ATAutres immobilisations corporelles376 093258 978117 115143 930
AVImmobilisations en cours41 80041 800
BHAutres immobilisations financières4 4324 432232
BJTOTAL (I)2 730 761376 5492 354 2122 301 027
BLMatières premières, approvisionnements1 714 430384 2331 330 1961 241 241
BNEn cours de production de biens1 061 38570 000991 385898 744
BRProduits intermédiaires et finis162 32768 31394 013115 472
BVAvances et acomptes versés sur commandes31 50031 50021 127
BXClients et comptes rattachés3 609 5232733 609 2501 122 806
BZAutres créances831 974831 974740 698
CFDisponibilités117 785117 7851 188 482
CHCharges constatées d’avance16 57516 57513 515
CJTOTAL (II)7 545 503522 8217 022 6825 342 089
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 276 265899 3709 376 8957 643 116
CPParts à moins d’un an4 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 813 8492 813 849
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DERéserves statutaires ou contractuelles2 166 7732 111 884
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 465554 889
DKProvisions réglementées71 89932 681
DLTOTAL (I)5 259 6885 554 004
DPProvisions pour risques54 02484 687
DQProvisions pour charges109 36055 805
DRTOTAL (III)163 384140 492
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 350220
DVEmprunts et dettes financières divers (4)296 98312 053
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 379 863187 690
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 564 105886 664
DYDettes fiscales et sociales522 077657 774
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 734
EAAutres dettes79 53123 906
EBProduits constatés d’avance (2)82 176180 310
ECTOTAL (IV)3 953 8231 948 619
EETOTAL GENERAL (I à V)9 376 8957 643 116
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 953 8231 948 619
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 913 2014 537 1479 450 34810 777 907
FGProduction vendue services93939 451
FJChiffres d’affaires nets4 913 2954 537 1479 450 44210 787 358
FMProduction stockée128 34287 260
FNProduction immobilisée49 821
FOSubventions d’exploitation417583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges200 946171 458
FQAutres produits6271 422
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 830 59811 048 082
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 346 2644 472 647
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-230 314-74 605
FWAutres achats et charges externes2 675 0253 034 094
FXImpôts, taxes et versements assimilés100 331111 072
FYSalaires et traitements1 589 7711 520 680
FZCharges sociales655 148634 447
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements69 60255 763
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions198 520161 328
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions149 579126 687
GEAutres charges1 39912 383
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 555 32710 054 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)275 270993 582
GLAutres intérêts et produits assimilés5 43522 625
GNDifférences positives de change1 363650
GPTotal des produits financiers (V)6 79923 275
GRIntérêts et charges assimilées6668
GSDifférences négatives de change1 8991 360
GUTotal des charges financières (VI)1 9651 429
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 83321 846
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)280 1041 015 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion63
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)631 200
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 1402 107
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital499
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions39 21832 681
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 35835 288
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52 294-34 088
HKImpôts sur les bénéfices (X)61 344426 451
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 837 46111 072 557
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 670 99610 517 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 465554 889
HPRenvois : Crédit-bail mobilier15 604
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles276 22566 45021 347321 327
0NAMORTISSEMENTS Total Général330 15469 60323 207376 549
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires71 900
3ZTotal Provisions réglementées32 68239 21871 900
4EProvisions pour garanties données aux clients54 024
4XProvisions pour pensions et obligations similaires13 960
5ZTotal Provisions pour risques et charges140 492149 579126 687163 384
6NSur stocks et en cours324 027198 520522 548
6TSur comptes clients547274274
7BTotal Provisions pour dépréciation324 574198 520274522 821
7CTOTAL GENERAL497 748387 317126 961758 105
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation348 099126 961
UJ- Exceptionnelles39 218
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 4324 200
VAClients douteux ou litigieux327
UXAutres créances clients3 609 196
VBT. V. A.302 671
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 061
VCGroupe et associés504 356
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 887
VSCharges constatées d’avance16 576
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 462 5064 462 274232
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 3501 350
8AEmprunts et dettes financières divers4 2004 200
8BFournisseurs et comptes rattaché1 564 1051 564 105
8CPersonnel et comptes rattachés239 436239 436
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux217 858217 858
VWT.V.A.6 4026 402
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 38258 382
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 73427 734
VIGroupe et associés292 783292 783
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 53279 532
8LProduits constatés d’avance82 17782 177
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 573 9592 573 959
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 7128 du 24/10/2018
Numéro de gestion : 2005B40005
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires58 46155 2213 2393 572
AHFonds commercial2 113 6852 113 6852 113 685
ANTerrains15 00015 00015 000
APConstructions111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels121 28762 34858 93824 605
ATAutres immobilisations corporelles376 093258 978117 115143 930
AVImmobilisations en cours41 80041 800
BHAutres immobilisations financières4 4324 432232
BJTOTAL (I)2 730 761376 5492 354 2122 301 027
BLMatières premières, approvisionnements1 714 430384 2331 330 1961 241 241
BNEn cours de production de biens1 061 38570 000991 385898 744
BRProduits intermédiaires et finis162 32768 31394 013115 472
BVAvances et acomptes versés sur commandes31 50031 50021 127
BXClients et comptes rattachés3 609 5232733 609 2501 122 806
BZAutres créances831 974831 974740 698
CFDisponibilités117 785117 7851 188 482
CHCharges constatées d’avance16 57516 57513 515
CJTOTAL (II)7 545 503522 8217 022 6825 342 089
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 276 265899 3709 376 8957 643 116
CPParts à moins d’un an4 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 813 8492 813 849
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DERéserves statutaires ou contractuelles2 166 7732 111 884
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 465554 889
DKProvisions réglementées71 89932 681
DLTOTAL (I)5 259 6885 554 004
DPProvisions pour risques54 02484 687
DQProvisions pour charges109 36055 805
DRTOTAL (III)163 384140 492
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 350220
DVEmprunts et dettes financières divers (4)296 98312 053
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 379 863187 690
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 564 105886 664
DYDettes fiscales et sociales522 077657 774
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 734
EAAutres dettes79 53123 906
EBProduits constatés d’avance (2)82 176180 310
ECTOTAL (IV)3 953 8231 948 619
EETOTAL GENERAL (I à V)9 376 8957 643 116
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 953 8231 948 619
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 913 2014 537 1479 450 34810 777 907
FGProduction vendue services93939 451
FJChiffres d’affaires nets4 913 2954 537 1479 450 44210 787 358
FMProduction stockée128 34287 260
FNProduction immobilisée49 821
FOSubventions d’exploitation417583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges200 946171 458
FQAutres produits6271 422
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 830 59811 048 082
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 346 2644 472 647
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-230 314-74 605
FWAutres achats et charges externes2 675 0253 034 094
FXImpôts, taxes et versements assimilés100 331111 072
FYSalaires et traitements1 589 7711 520 680
FZCharges sociales655 148634 447
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements69 60255 763
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions198 520161 328
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions149 579126 687
GEAutres charges1 39912 383
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 555 32710 054 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)275 270993 582
GLAutres intérêts et produits assimilés5 43522 625
GNDifférences positives de change1 363650
GPTotal des produits financiers (V)6 79923 275
GRIntérêts et charges assimilées6668
GSDifférences négatives de change1 8991 360
GUTotal des charges financières (VI)1 9651 429
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 83321 846
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)280 1041 015 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion63
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)631 200
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 1402 107
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital499
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions39 21832 681
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 35835 288
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52 294-34 088
HKImpôts sur les bénéfices (X)61 344426 451
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 837 46111 072 557
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 670 99610 517 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 465554 889
HPRenvois : Crédit-bail mobilier15 604
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles276 22566 45021 347321 327
0NAMORTISSEMENTS Total Général330 15469 60323 207376 549
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires71 900
3ZTotal Provisions réglementées32 68239 21871 900
4EProvisions pour garanties données aux clients54 024
4XProvisions pour pensions et obligations similaires13 960
5ZTotal Provisions pour risques et charges140 492149 579126 687163 384
6NSur stocks et en cours324 027198 520522 548
6TSur comptes clients547274274
7BTotal Provisions pour dépréciation324 574198 520274522 821
7CTOTAL GENERAL497 748387 317126 961758 105
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation348 099126 961
UJ- Exceptionnelles39 218
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 4324 200
VAClients douteux ou litigieux327
UXAutres créances clients3 609 196
VBT. V. A.302 671
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 061
VCGroupe et associés504 356
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 887
VSCharges constatées d’avance16 576
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 462 5064 462 274232
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 3501 350
8AEmprunts et dettes financières divers4 2004 200
8BFournisseurs et comptes rattaché1 564 1051 564 105
8CPersonnel et comptes rattachés239 436239 436
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux217 858217 858
VWT.V.A.6 4026 402
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 38258 382
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 73427 734
VIGroupe et associés292 783292 783
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 53279 532
8LProduits constatés d’avance82 17782 177
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 573 9592 573 959
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 7092 du 13/11/2017
Numéro de gestion : 2005B40005
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires58 46155 2213 2393 572
AHFonds commercial2 113 6852 113 6852 113 685
ANTerrains15 00015 00015 000
APConstructions111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels121 28762 34858 93824 605
ATAutres immobilisations corporelles376 093258 978117 115143 930
AVImmobilisations en cours41 80041 800
BHAutres immobilisations financières4 4324 432232
BJTOTAL (I)2 730 761376 5492 354 2122 301 027
BLMatières premières, approvisionnements1 714 430384 2331 330 1961 241 241
BNEn cours de production de biens1 061 38570 000991 385898 744
BRProduits intermédiaires et finis162 32768 31394 013115 472
BVAvances et acomptes versés sur commandes31 50031 50021 127
BXClients et comptes rattachés3 609 5232733 609 2501 122 806
BZAutres créances831 974831 974740 698
CFDisponibilités117 785117 7851 188 482
CHCharges constatées d’avance16 57516 57513 515
CJTOTAL (II)7 545 503522 8217 022 6825 342 089
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 276 265899 3709 376 8957 643 116
CPParts à moins d’un an4 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 813 8492 813 849
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DERéserves statutaires ou contractuelles2 166 7732 111 884
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 465554 889
DKProvisions réglementées71 89932 681
DLTOTAL (I)5 259 6885 554 004
DPProvisions pour risques54 02484 687
DQProvisions pour charges109 36055 805
DRTOTAL (III)163 384140 492
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 350220
DVEmprunts et dettes financières divers (4)296 98312 053
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 379 863187 690
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 564 105886 664
DYDettes fiscales et sociales522 077657 774
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 734
EAAutres dettes79 53123 906
EBProduits constatés d’avance (2)82 176180 310
ECTOTAL (IV)3 953 8231 948 619
EETOTAL GENERAL (I à V)9 376 8957 643 116
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 953 8231 948 619
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 913 2014 537 1479 450 34810 777 907
FGProduction vendue services93939 451
FJChiffres d’affaires nets4 913 2954 537 1479 450 44210 787 358
FMProduction stockée128 34287 260
FNProduction immobilisée49 821
FOSubventions d’exploitation417583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges200 946171 458
FQAutres produits6271 422
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 830 59811 048 082
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 346 2644 472 647
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-230 314-74 605
FWAutres achats et charges externes2 675 0253 034 094
FXImpôts, taxes et versements assimilés100 331111 072
FYSalaires et traitements1 589 7711 520 680
FZCharges sociales655 148634 447
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements69 60255 763
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions198 520161 328
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions149 579126 687
GEAutres charges1 39912 383
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 555 32710 054 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)275 270993 582
GLAutres intérêts et produits assimilés5 43522 625
GNDifférences positives de change1 363650
GPTotal des produits financiers (V)6 79923 275
GRIntérêts et charges assimilées6668
GSDifférences négatives de change1 8991 360
GUTotal des charges financières (VI)1 9651 429
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 83321 846
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)280 1041 015 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion63
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)631 200
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 1402 107
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital499
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions39 21832 681
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 35835 288
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52 294-34 088
HKImpôts sur les bénéfices (X)61 344426 451
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 837 46111 072 557
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 670 99610 517 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 465554 889
HPRenvois : Crédit-bail mobilier15 604
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles276 22566 45021 347321 327
0NAMORTISSEMENTS Total Général330 15469 60323 207376 549
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires71 900
3ZTotal Provisions réglementées32 68239 21871 900
4EProvisions pour garanties données aux clients54 024
4XProvisions pour pensions et obligations similaires13 960
5ZTotal Provisions pour risques et charges140 492149 579126 687163 384
6NSur stocks et en cours324 027198 520522 548
6TSur comptes clients547274274
7BTotal Provisions pour dépréciation324 574198 520274522 821
7CTOTAL GENERAL497 748387 317126 961758 105
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation348 099126 961
UJ- Exceptionnelles39 218
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 4324 200
VAClients douteux ou litigieux327
UXAutres créances clients3 609 196
VBT. V. A.302 671
VNAutres impôts, taxes versements assimilés16 061
VCGroupe et associés504 356
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)8 887
VSCharges constatées d’avance16 576
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 462 5064 462 274232
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 3501 350
8AEmprunts et dettes financières divers4 2004 200
8BFournisseurs et comptes rattaché1 564 1051 564 105
8CPersonnel et comptes rattachés239 436239 436
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux217 858217 858
VWT.V.A.6 4026 402
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 38258 382
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 73427 734
VIGroupe et associés292 783292 783
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 53279 532
8LProduits constatés d’avance82 17782 177
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 573 9592 573 959

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