ORIENT EXPRESS - ISSY-LES-MOULINEAUX

Informations de l'établissement :

Date de création : 25/01/2018

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 51907086600040 / Siren : 519070866 / NIC : 00040

N° de TVA : FR 24 519070866

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

77 : Activités de location et location-bail

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

77.4 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

77.40 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l’autorisation de reproduction, l’utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l’exploitation d’une entreprise dans le cadre d’une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.

Cette sous-classe comprend :
- la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l’exclusion des œuvres protégées par le droit d’auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l’utilisation de : • entités brevetées • marques déposées ou marques de service • marques • prospection minière et évaluation • accords de franchise

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’acquisition de droits et l’édition (cf. 58, 59)
- la production, reproduction et distribution d’œuvres protégées par le droit d’auteur (livres, logiciels, films) (cf. 58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf. 68.2)
- la location-bail d’actifs corporels (cf. 77.1, 77.2, 77.3) Produits associés : 77.40.11, 77.40.12, 77.40.13, 77.40.14, 77.40.19

Coordonnées de l'établissement :
ORIENT EXPRESS

Adresse :
82 Rue H FARMAN
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX

Liens de succession de l'établissement :

25/01/2018 : Succession

Prédécesseur : ORIENT EXPRESS
Continuité économique

Accords d'entreprise :

15/11/2022 : Accord relatif au statut du personnel

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222038298
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/12/2022
Date de dépôt : 15/12/2022
Date du texte : 15/11/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ORIENT EXPRESS
Siret : 51907086600040
Code APE : 7740Z
Secteur : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright

Thèmes de l'accord :

056 - Travail à temps partiel
057 - Forfaits (en heures, en jours)
058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
131 - Autre, précisez

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/12/2009

Dénomination : ORIENT EXPRESS

Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ORIENT EXPRESS - Issy-les-Moulineaux (siège)ORIENT EXPRESS - Paris (fermé)ORIENT EXPRESS - Paris (fermé)ORIENT EXPRESS - Paris (fermé)

Marques françaises :

21/01/2016 : O.E ORIENT EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 4242551
Date de dépôt : 21/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; fragrances, à savoir parfums, eaux de parfums, eaux de senteur, eaux de toilette ; parfums ; huiles de parfum ; parfumerie ; eaux de Cologne ; parfums d'intérieurs ; parfums d'ambiance ; bain moussant ; lotions et crèmes pour le visage, les mains et le corps ; crèmes et huiles d'aromathérapie ; articles de toilette non-médicaux, à savoir crèmes cosmétiques, déodorants (parfumerie), huiles de toilette, laits de toilette, lotions à usage cosmétique, savons, shampoings, produits de toilette ; préparations cosmétiques pour le bain, gels (produits cosmétiques pour le corps), huiles (produits cosmétiques pour le corps), perles, sels et cristaux (produits cosmétiques) ; poudre pour le corps ; savons ; huiles de massage ; sachets parfumés ; parfums d'ambiance ; préparations pour parfums d'ambiance ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; bougies parfumées ; mèches pour bougies ; mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; allume-feu ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de bureau ; lampes de tables ; lampes de chevets ; lampes à poser ; lampes de plafond suspendues ; lampes de lecture ; lampes de poche ; abat-jours pour lampes ; lampes sur pieds ; liseuses ; lanternes ; lampadaires ; halogènes ; allume-feu électriques ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; perles ; boutons de manchettes ; fixes cravates ; bagues ; bracelets ; boucles d'oreilles ; colliers ; broches ; breloques ; porte-clés en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges de tables ; montres ; chronomètres ; mouvements d'horlogerie, pendules ; pendulettes ; boîtiers ; bracelets de montre ; chaînes et ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bijoux de sacs ; monnaies ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, livres d'art ; produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; sacs à roulettes ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, à savoir mobiliers en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; oreillers ; matelas, bureaux ; tables ; tables basses ; tables pliantes ; tables hautes ; tables de nuit ; tables de chevets ; tables d'appoint ; lits ; meubles-lits ; meubles convertibles en lits ; canapés ; canapés lits ; lits de voyages ; sommiers de lits ; têtes de lit ; coffres (meubles) ; coffres de rangements ; fauteuils ; fauteuils de bureaux ; chaises ; tabourets ; tabourets hauts (meubles) ; tabourets mobiles (meubles) ; méridiennes ; bancs (meubles) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, à savoir boîtes en verre, figurines en verre, flacons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, porcelaine et faïence ; pelles (accessoires de table), pelles à tartes ; louches de cuisine ; baguettes (instruments de cuisine) ; fromagères et cloches à fromage ; beurriers et cloches à beurre ; vaisselle ; plateaux à usage domestique ; plats ; assiettes ; verres, tasses et bols ; cabarets (plateaux à servir) ; cafetières (non électriques) ; théières ; tire-bouchons ; seaux à glace ; porte-couteaux pour la table ; ronds de serviettes ; carafes ; brocs et cruches ; corbeilles à pain ; planches à pain ; dessous de carafes et dessous de verre (non en papier et autres que linge de table) ; coquetiers ; sucriers ; services à thé ; services à café ; bonbonnières ; colliers anti-gouttes (pour bouteilles de vin) ; candélabres (chandeliers) ; bougeoirs ; vases ; tirelires ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; corbeilles, coupes, plateaux et récipients à usage domestique ; accessoires pour salles de bains (non compris dans d'autres classes), à savoir porte-verres à dents, porte-brosses à dents, verres à brosses à dents, porte-serviettes, coupelles à savon, porte-savons ; baguettes (instruments de cuisine) ; photophores pour recevoir une bougie ; éteignoirs ; bougeoirs avec éteignoirs ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Draps, couvertures de voyage, housses pour coussins et oreillers ; rideaux ; voilages ; tissus d'ameublement ; tissus pour rideaux ; linge ; linge de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de cuisine ; linge de bain ; couvertures ; serviettes ; serviettes de toilettes ; serviettes de bain ; serviettes de plage ; serviettes de table ; couettes ; édredons ; housses pour édredons et couettes ; tissus textiles destinés à la fabrication d'articles de literie ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chapellerie ; tee-shirts ; cravates ; foulards ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures ; huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets ; cigarettes électroniques ; tabatières, étuis à cigarettes, cendriers, pipes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; gestion des affaires commerciales ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; affichage publicitaire ; service de relations publiques ; services de vente au détail des produits détaillés ci-dessus au sein des classes 03, 04, 08, 11, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 34 ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations, y compris en ligne, en matière de transport et de voyages, notamment en train ; informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports, notamment de train et de car ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins de beauté ; salons de beauté ; services de soins (saunas), spas (services de soin et de beauté) ; conseils en beauté et en maquillage sur tout moyen de communication ; soins d'hygiène pour êtres humains ; conseils en soins et en parapharmacie ; services de manucure ; massages ; salons de bien-être, à savoir instituts de soins de beauté, de manucures, de massages, de saunas ; salons de coiffure.

Déposant 1 : ORIENT EXPRESS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 519070866
Adresse :
16 Avenue d'Ivry
75013 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 Rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

21/01/2016 : O.E

N° national/d'enregistrement : 4242552
Date de dépôt : 21/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; fragrances, à savoir parfums, eaux de parfums, eaux de senteur, eaux de toilette ; parfums ; huiles de parfum ; parfumerie ; eaux de Cologne ; parfums d'intérieurs ; parfums d'ambiance ; bain moussant ; lotions et crèmes pour le visage, les mains et le corps ; crèmes et huiles d'aromathérapie ; articles de toilette non-médicaux, à savoir crèmes cosmétiques, déodorants (parfumerie), huiles de toilette, laits de toilette, lotions à usage cosmétique, savons, shampoings, produits de toilette ; préparations cosmétiques pour le bain, gels (produits cosmétiques pour le corps), huiles (produits cosmétiques pour le corps), perles, sels et cristaux (produits cosmétiques) ; poudre pour le corps ; savons ; huiles de massage ; sachets parfumés ; parfums d'ambiance ; préparations pour parfums d'ambiance ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; bougies parfumées ; mèches pour bougies ; mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; allume-feu ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de bureau ; lampes de tables ; lampes de chevets ; lampes à poser ; lampes de plafond suspendues ; lampes de lecture ; lampes de poche ; abat-jours pour lampes ; lampes sur pieds ; liseuses ; lanternes ; lampadaires ; halogènes ; allume-feu électriques ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; perles ; boutons de manchettes ; fixes cravates ; bagues ; bracelets ; boucles d'oreilles ; colliers ; broches ; breloques ; porte-clés en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges de tables ; montres ; chronomètres ; mouvements d'horlogerie, pendules ; pendulettes ; boîtiers ; bracelets de montre ; chaînes et ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bijoux de sacs ; monnaies ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, livres d'art ; produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; sacs à roulettes ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, à savoir mobiliers en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; oreillers ; matelas, bureaux ; tables ; tables basses ; tables pliantes ; tables hautes ; tables de nuit ; tables de chevets ; tables d'appoint ; lits ; meubles-lits ; meubles convertibles en lits ; canapés ; canapés lits ; lits de voyages ; sommiers de lits ; têtes de lit ; coffres (meubles) ; coffres de rangements ; fauteuils ; fauteuils de bureaux ; chaises ; tabourets ; tabourets hauts (meubles) ; tabourets mobiles (meubles) ; méridiennes ; bancs (meubles) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, à savoir boîtes en verre, figurines en verre, flacons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, porcelaine et faïence ; pelles (accessoires de table), pelles à tartes ; louches de cuisine ; baguettes (instruments de cuisine) ; fromagères et cloches à fromage ; beurriers et cloches à beurre ; vaisselle ; plateaux à usage domestique ; plats ; assiettes ; verres, tasses et bols ; cabarets (plateaux à servir) ; cafetières (non électriques) ; théières ; tire-bouchons ; seaux à glace ; porte-couteaux pour la table ; ronds de serviettes ; carafes ; brocs et cruches ; corbeilles à pain ; planches à pain ; dessous de carafes et dessous de verre (non en papier et autres que linge de table) ; coquetiers ; sucriers ; services à thé ; services à café ; bonbonnières ; colliers anti-gouttes (pour bouteilles de vin) ; candélabres (chandeliers) ; bougeoirs ; vases ; tirelires ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; corbeilles, coupes, plateaux et récipients à usage domestique ; accessoires pour salles de bains (non compris dans d'autres classes), à savoir porte-verres à dents, porte-brosses à dents, verres à brosses à dents, porte-serviettes, coupelles à savon, porte-savons ; baguettes (instruments de cuisine) ; photophores pour recevoir une bougie ; éteignoirs ; bougeoirs avec éteignoirs ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Draps, couvertures de voyage, housses pour coussins et oreillers ; rideaux ; voilages ; tissus d'ameublement ; tissus pour rideaux ; linge ; linge de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de cuisine ; linge de bain ; couvertures ; serviettes ; serviettes de toilettes ; serviettes de bain ; serviettes de plage ; serviettes de table ; couettes ; édredons ; housses pour édredons et couettes ; tissus textiles destinés à la fabrication d'articles de literie ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chapellerie ; tee-shirts ; cravates ; foulards ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures ; huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets ; cigarettes électroniques ; tabatières, étuis à cigarettes, cendriers, pipes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; gestion des affaires commerciales ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; affichage publicitaire ; service de relations publiques ; services de vente au détail des produits détaillés ci-dessus au sein des classes 03, 04, 08, 11, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 34 ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations, y compris en ligne, en matière de transport et de voyages, notamment en train ; informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports, notamment de train et de car ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins de beauté ; salons de beauté ; services de soins (saunas), spas (services de soin et de beauté) ; conseils en beauté et en maquillage sur tout moyen de communication ; soins d'hygiène pour êtres humains ; conseils en soins et en parapharmacie ; services de manucure ; massages ; salons de bien-être, à savoir instituts de soins de beauté, de manucures, de massages, de saunas ; salons de coiffure.

Déposant 1 : ORIENT EXPRESS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 519070866
Adresse :
16 Avenue d'Ivry
75013 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 Rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

21/01/2016 : O.E ORIENT EXPRESS

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; fragrances, à savoir parfums, eaux de parfums, eaux de senteur, eaux de toilette ; parfums ; huiles de parfum ; parfumerie ; eaux de Cologne ; parfums d'intérieurs ; parfums d'ambiance ; bain moussant ; lotions et crèmes pour le visage, les mains et le corps ; crèmes et huiles d'aromathérapie ; articles de toilette non-médicaux, à savoir crèmes cosmétiques, déodorants (parfumerie), huiles de toilette, laits de toilette, lotions à usage cosmétique, savons, shampoings, produits de toilette ; préparations cosmétiques pour le bain, gels (produits cosmétiques pour le corps), huiles (produits cosmétiques pour le corps), perles, sels et cristaux (produits cosmétiques) ; poudre pour le corps ; savons ; huiles de massage ; sachets parfumés ; parfums d'ambiance ; préparations pour parfums d'ambiance ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; bougies parfumées ; mèches pour bougies ; mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; allume-feu ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de bureau ; lampes de tables ; lampes de chevets ; lampes à poser ; lampes de plafond suspendues ; lampes de lecture ; lampes de poche ; abat-jours pour lampes ; lampes sur pieds ; liseuses ; lanternes ; lampadaires ; halogènes ; allume-feu électriques ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; perles ; boutons de manchettes ; fixes cravates ; bagues ; bracelets ; boucles d'oreilles ; colliers ; broches ; breloques ; porte-clés en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges de tables ; montres ; chronomètres ; mouvements d'horlogerie, pendules ; pendulettes ; boîtiers ; bracelets de montre ; chaînes et ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bijoux de sacs ; monnaies ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, livres d'art ; produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; sacs à roulettes ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, à savoir mobiliers en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; oreillers ; matelas, bureaux ; tables ; tables basses ; tables pliantes ; tables hautes ; tables de nuit ; tables de chevets ; tables d'appoint ; lits ; meubles-lits ; meubles convertibles en lits ; canapés ; canapés lits ; lits de voyages ; sommiers de lits ; têtes de lit ; coffres (meubles) ; coffres de rangements ; fauteuils ; fauteuils de bureaux ; chaises ; tabourets ; tabourets hauts (meubles) ; tabourets mobiles (meubles) ; méridiennes ; bancs (meubles) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, à savoir boîtes en verre, figurines en verre, flacons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, porcelaine et faïence ; pelles (accessoires de table), pelles à tartes ; louches de cuisine ; baguettes (instruments de cuisine) ; fromagères et cloches à fromage ; beurriers et cloches à beurre ; vaisselle ; plateaux à usage domestique ; plats ; assiettes ; verres, tasses et bols ; cabarets (plateaux à servir) ; cafetières (non électriques) ; théières ; tire-bouchons ; seaux à glace ; porte-couteaux pour la table ; ronds de serviettes ; carafes ; brocs et cruches ; corbeilles à pain ; planches à pain ; dessous de carafes et dessous de verre (non en papier et autres que linge de table) ; coquetiers ; sucriers ; services à thé ; services à café ; bonbonnières ; colliers anti-gouttes (pour bouteilles de vin) ; candélabres (chandeliers) ; bougeoirs ; vases ; tirelires ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; corbeilles, coupes, plateaux et récipients à usage domestique ; accessoires pour salles de bains (non compris dans d'autres classes), à savoir porte-verres à dents, porte-brosses à dents, verres à brosses à dents, porte-serviettes, coupelles à savon, porte-savons ; baguettes (instruments de cuisine) ; photophores pour recevoir une bougie ; éteignoirs ; bougeoirs avec éteignoirs ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Draps, couvertures de voyage, housses pour coussins et oreillers ; rideaux ; voilages ; tissus d'ameublement ; tissus pour rideaux ; linge ; linge de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de cuisine ; linge de bain ; couvertures ; serviettes ; serviettes de toilettes ; serviettes de bain ; serviettes de plage ; serviettes de table ; couettes ; édredons ; housses pour édredons et couettes ; tissus textiles destinés à la fabrication d'articles de literie ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chapellerie ; tee-shirts ; cravates ; foulards ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures ; huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets ; cigarettes électroniques ; tabatières, étuis à cigarettes, cendriers, pipes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; gestion des affaires commerciales ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; affichage publicitaire ; service de relations publiques ; services de vente au détail des produits détaillés ci-dessus au sein des classes 03, 04, 08, 11, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 34 ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations, y compris en ligne, en matière de transport et de voyages, notamment en train ; informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports, notamment de train et de car ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins de beauté ; salons de beauté ; services de soins (saunas), spas (services de soin et de beauté) ; conseils en beauté et en maquillage sur tout moyen de communication ; soins d'hygiène pour êtres humains ; conseils en soins et en parapharmacie ; services de manucure ; massages ; salons de bien-être, à savoir instituts de soins de beauté, de manucures, de massages, de saunas ; salons de coiffure.

Déposant 1 : ORIENT EXPRESS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 519070866
Adresse :
16 Avenue d'Ivry
75013 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 Rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

21/01/2016 : O.E

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; fragrances, à savoir parfums, eaux de parfums, eaux de senteur, eaux de toilette ; parfums ; huiles de parfum ; parfumerie ; eaux de Cologne ; parfums d'intérieurs ; parfums d'ambiance ; bain moussant ; lotions et crèmes pour le visage, les mains et le corps ; crèmes et huiles d'aromathérapie ; articles de toilette non-médicaux, à savoir crèmes cosmétiques, déodorants (parfumerie), huiles de toilette, laits de toilette, lotions à usage cosmétique, savons, shampoings, produits de toilette ; préparations cosmétiques pour le bain, gels (produits cosmétiques pour le corps), huiles (produits cosmétiques pour le corps), perles, sels et cristaux (produits cosmétiques) ; poudre pour le corps ; savons ; huiles de massage ; sachets parfumés ; parfums d'ambiance ; préparations pour parfums d'ambiance ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; bougies parfumées ; mèches pour bougies ; mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; allume-feu ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de bureau ; lampes de tables ; lampes de chevets ; lampes à poser ; lampes de plafond suspendues ; lampes de lecture ; lampes de poche ; abat-jours pour lampes ; lampes sur pieds ; liseuses ; lanternes ; lampadaires ; halogènes ; allume-feu électriques ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; perles ; boutons de manchettes ; fixes cravates ; bagues ; bracelets ; boucles d'oreilles ; colliers ; broches ; breloques ; porte-clés en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges de tables ; montres ; chronomètres ; mouvements d'horlogerie, pendules ; pendulettes ; boîtiers ; bracelets de montre ; chaînes et ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bijoux de sacs ; monnaies ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, livres d'art ; produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; sacs à roulettes ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, à savoir mobiliers en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; oreillers ; matelas, bureaux ; tables ; tables basses ; tables pliantes ; tables hautes ; tables de nuit ; tables de chevets ; tables d'appoint ; lits ; meubles-lits ; meubles convertibles en lits ; canapés ; canapés lits ; lits de voyages ; sommiers de lits ; têtes de lit ; coffres (meubles) ; coffres de rangements ; fauteuils ; fauteuils de bureaux ; chaises ; tabourets ; tabourets hauts (meubles) ; tabourets mobiles (meubles) ; méridiennes ; bancs (meubles) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, à savoir boîtes en verre, figurines en verre, flacons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, porcelaine et faïence ; pelles (accessoires de table), pelles à tartes ; louches de cuisine ; baguettes (instruments de cuisine) ; fromagères et cloches à fromage ; beurriers et cloches à beurre ; vaisselle ; plateaux à usage domestique ; plats ; assiettes ; verres, tasses et bols ; cabarets (plateaux à servir) ; cafetières (non électriques) ; théières ; tire-bouchons ; seaux à glace ; porte-couteaux pour la table ; ronds de serviettes ; carafes ; brocs et cruches ; corbeilles à pain ; planches à pain ; dessous de carafes et dessous de verre (non en papier et autres que linge de table) ; coquetiers ; sucriers ; services à thé ; services à café ; bonbonnières ; colliers anti-gouttes (pour bouteilles de vin) ; candélabres (chandeliers) ; bougeoirs ; vases ; tirelires ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; corbeilles, coupes, plateaux et récipients à usage domestique ; accessoires pour salles de bains (non compris dans d'autres classes), à savoir porte-verres à dents, porte-brosses à dents, verres à brosses à dents, porte-serviettes, coupelles à savon, porte-savons ; baguettes (instruments de cuisine) ; photophores pour recevoir une bougie ; éteignoirs ; bougeoirs avec éteignoirs ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Draps, couvertures de voyage, housses pour coussins et oreillers ; rideaux ; voilages ; tissus d'ameublement ; tissus pour rideaux ; linge ; linge de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de cuisine ; linge de bain ; couvertures ; serviettes ; serviettes de toilettes ; serviettes de bain ; serviettes de plage ; serviettes de table ; couettes ; édredons ; housses pour édredons et couettes ; tissus textiles destinés à la fabrication d'articles de literie ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chapellerie ; tee-shirts ; cravates ; foulards ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures ; huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets ; cigarettes électroniques ; tabatières, étuis à cigarettes, cendriers, pipes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; gestion des affaires commerciales ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; affichage publicitaire ; service de relations publiques ; services de vente au détail des produits détaillés ci-dessus au sein des classes 03, 04, 08, 11, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 34 ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations, y compris en ligne, en matière de transport et de voyages, notamment en train ; informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports, notamment de train et de car ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins de beauté ; salons de beauté ; services de soins (saunas), spas (services de soin et de beauté) ; conseils en beauté et en maquillage sur tout moyen de communication ; soins d'hygiène pour êtres humains ; conseils en soins et en parapharmacie ; services de manucure ; massages ; salons de bien-être, à savoir instituts de soins de beauté, de manucures, de massages, de saunas ; salons de coiffure.

Déposant 1 : ORIENT EXPRESS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 519070866
Adresse :
16 Avenue d'Ivry
75013 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 Rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

21/01/2016 : O.E ORIENT EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 4242551
Date de dépôt : 21/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; fragrances, à savoir parfums, eaux de parfums, eaux de senteur, eaux de toilette ; parfums ; huiles de parfum ; parfumerie ; eaux de Cologne ; parfums d'intérieurs ; parfums d'ambiance ; bain moussant ; lotions et crèmes pour le visage, les mains et le corps ; crèmes et huiles d'aromathérapie ; articles de toilette non-médicaux, à savoir crèmes cosmétiques, déodorants (parfumerie), huiles de toilette, laits de toilette, lotions à usage cosmétique, savons, shampoings, produits de toilette ; préparations cosmétiques pour le bain, gels (produits cosmétiques pour le corps), huiles (produits cosmétiques pour le corps), perles, sels et cristaux (produits cosmétiques) ; poudre pour le corps ; savons ; huiles de massage ; sachets parfumés ; parfums d'ambiance ; préparations pour parfums d'ambiance ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; bougies parfumées ; mèches pour bougies ; mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; allume-feu ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de bureau ; lampes de tables ; lampes de chevets ; lampes à poser ; lampes de plafond suspendues ; lampes de lecture ; lampes de poche ; abat-jours pour lampes ; lampes sur pieds ; liseuses ; lanternes ; lampadaires ; halogènes ; allume-feu électriques ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; perles ; boutons de manchettes ; fixes cravates ; bagues ; bracelets ; boucles d'oreilles ; colliers ; broches ; breloques ; porte-clés en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges de tables ; montres ; chronomètres ; mouvements d'horlogerie, pendules ; pendulettes ; boîtiers ; bracelets de montre ; chaînes et ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bijoux de sacs ; monnaies ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, livres d'art ; produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; sacs à roulettes ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, à savoir mobiliers en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; oreillers ; matelas, bureaux ; tables ; tables basses ; tables pliantes ; tables hautes ; tables de nuit ; tables de chevets ; tables d'appoint ; lits ; meubles-lits ; meubles convertibles en lits ; canapés ; canapés lits ; lits de voyages ; sommiers de lits ; têtes de lit ; coffres (meubles) ; coffres de rangements ; fauteuils ; fauteuils de bureaux ; chaises ; tabourets ; tabourets hauts (meubles) ; tabourets mobiles (meubles) ; méridiennes ; bancs (meubles) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, à savoir boîtes en verre, figurines en verre, flacons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, porcelaine et faïence ; pelles (accessoires de table), pelles à tartes ; louches de cuisine ; baguettes (instruments de cuisine) ; fromagères et cloches à fromage ; beurriers et cloches à beurre ; vaisselle ; plateaux à usage domestique ; plats ; assiettes ; verres, tasses et bols ; cabarets (plateaux à servir) ; cafetières (non électriques) ; théières ; tire-bouchons ; seaux à glace ; porte-couteaux pour la table ; ronds de serviettes ; carafes ; brocs et cruches ; corbeilles à pain ; planches à pain ; dessous de carafes et dessous de verre (non en papier et autres que linge de table) ; coquetiers ; sucriers ; services à thé ; services à café ; bonbonnières ; colliers anti-gouttes (pour bouteilles de vin) ; candélabres (chandeliers) ; bougeoirs ; vases ; tirelires ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; corbeilles, coupes, plateaux et récipients à usage domestique ; accessoires pour salles de bains (non compris dans d'autres classes), à savoir porte-verres à dents, porte-brosses à dents, verres à brosses à dents, porte-serviettes, coupelles à savon, porte-savons ; baguettes (instruments de cuisine) ; photophores pour recevoir une bougie ; éteignoirs ; bougeoirs avec éteignoirs ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Draps, couvertures de voyage, housses pour coussins et oreillers ; rideaux ; voilages ; tissus d'ameublement ; tissus pour rideaux ; linge ; linge de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de cuisine ; linge de bain ; couvertures ; serviettes ; serviettes de toilettes ; serviettes de bain ; serviettes de plage ; serviettes de table ; couettes ; édredons ; housses pour édredons et couettes ; tissus textiles destinés à la fabrication d'articles de literie ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chapellerie ; tee-shirts ; cravates ; foulards ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures ; huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets ; cigarettes électroniques ; tabatières, étuis à cigarettes, cendriers, pipes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; gestion des affaires commerciales ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; affichage publicitaire ; service de relations publiques ; services de vente au détail des produits détaillés ci-dessus au sein des classes 03, 04, 08, 11, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 34 ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations, y compris en ligne, en matière de transport et de voyages, notamment en train ; informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports, notamment de train et de car ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins de beauté ; salons de beauté ; services de soins (saunas), spas (services de soin et de beauté) ; conseils en beauté et en maquillage sur tout moyen de communication ; soins d'hygiène pour êtres humains ; conseils en soins et en parapharmacie ; services de manucure ; massages ; salons de bien-être, à savoir instituts de soins de beauté, de manucures, de massages, de saunas ; salons de coiffure.

Déposant 1 : ORIENT EXPRESS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 519070866
Adresse :
16 Avenue d'Ivry
75013 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 Rue Soleillet
75020 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

21/01/2016 : O.E

N° national/d'enregistrement : 4242552
Date de dépôt : 21/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; fragrances, à savoir parfums, eaux de parfums, eaux de senteur, eaux de toilette ; parfums ; huiles de parfum ; parfumerie ; eaux de Cologne ; parfums d'intérieurs ; parfums d'ambiance ; bain moussant ; lotions et crèmes pour le visage, les mains et le corps ; crèmes et huiles d'aromathérapie ; articles de toilette non-médicaux, à savoir crèmes cosmétiques, déodorants (parfumerie), huiles de toilette, laits de toilette, lotions à usage cosmétique, savons, shampoings, produits de toilette ; préparations cosmétiques pour le bain, gels (produits cosmétiques pour le corps), huiles (produits cosmétiques pour le corps), perles, sels et cristaux (produits cosmétiques) ; poudre pour le corps ; savons ; huiles de massage ; sachets parfumés ; parfums d'ambiance ; préparations pour parfums d'ambiance ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; bougies parfumées ; mèches pour bougies ; mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; allume-feu ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de bureau ; lampes de tables ; lampes de chevets ; lampes à poser ; lampes de plafond suspendues ; lampes de lecture ; lampes de poche ; abat-jours pour lampes ; lampes sur pieds ; liseuses ; lanternes ; lampadaires ; halogènes ; allume-feu électriques ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; perles ; boutons de manchettes ; fixes cravates ; bagues ; bracelets ; boucles d'oreilles ; colliers ; broches ; breloques ; porte-clés en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges de tables ; montres ; chronomètres ; mouvements d'horlogerie, pendules ; pendulettes ; boîtiers ; bracelets de montre ; chaînes et ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bijoux de sacs ; monnaies ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, livres d'art ; produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs de voyage ; sacs de vol ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; sacs à roulettes ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, à savoir mobiliers en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; oreillers ; matelas, bureaux ; tables ; tables basses ; tables pliantes ; tables hautes ; tables de nuit ; tables de chevets ; tables d'appoint ; lits ; meubles-lits ; meubles convertibles en lits ; canapés ; canapés lits ; lits de voyages ; sommiers de lits ; têtes de lit ; coffres (meubles) ; coffres de rangements ; fauteuils ; fauteuils de bureaux ; chaises ; tabourets ; tabourets hauts (meubles) ; tabourets mobiles (meubles) ; méridiennes ; bancs (meubles) ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, à savoir boîtes en verre, figurines en verre, flacons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, porcelaine et faïence ; pelles (accessoires de table), pelles à tartes ; louches de cuisine ; baguettes (instruments de cuisine) ; fromagères et cloches à fromage ; beurriers et cloches à beurre ; vaisselle ; plateaux à usage domestique ; plats ; assiettes ; verres, tasses et bols ; cabarets (plateaux à servir) ; cafetières (non électriques) ; théières ; tire-bouchons ; seaux à glace ; porte-couteaux pour la table ; ronds de serviettes ; carafes ; brocs et cruches ; corbeilles à pain ; planches à pain ; dessous de carafes et dessous de verre (non en papier et autres que linge de table) ; coquetiers ; sucriers ; services à thé ; services à café ; bonbonnières ; colliers anti-gouttes (pour bouteilles de vin) ; candélabres (chandeliers) ; bougeoirs ; vases ; tirelires ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; corbeilles, coupes, plateaux et récipients à usage domestique ; accessoires pour salles de bains (non compris dans d'autres classes), à savoir porte-verres à dents, porte-brosses à dents, verres à brosses à dents, porte-serviettes, coupelles à savon, porte-savons ; baguettes (instruments de cuisine) ; photophores pour recevoir une bougie ; éteignoirs ; bougeoirs avec éteignoirs ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Draps, couvertures de voyage, housses pour coussins et oreillers ; rideaux ; voilages ; tissus d'ameublement ; tissus pour rideaux ; linge ; linge de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de cuisine ; linge de bain ; couvertures ; serviettes ; serviettes de toilettes ; serviettes de bain ; serviettes de plage ; serviettes de table ; couettes ; édredons ; housses pour édredons et couettes ; tissus textiles destinés à la fabrication d'articles de literie ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chapellerie ; tee-shirts ; cravates ; foulards ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; jouets mécaniques ; jouets électroniques ; jouets télécommandés ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures ; huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets ; cigarettes électroniques ; tabatières, étuis à cigarettes, cendriers, pipes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; gestion des affaires commerciales ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; affichage publicitaire ; service de relations publiques ; services de vente au détail des produits détaillés ci-dessus au sein des classes 03, 04, 08, 11, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 34 ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations, y compris en ligne, en matière de transport et de voyages, notamment en train ; informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports, notamment de train et de car ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; réservation de tables de restaurants ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins de beauté ; salons de beauté ; services de soins (saunas), spas (services de soin et de beauté) ; conseils en beauté et en maquillage sur tout moyen de communication ; soins d'hygiène pour êtres humains ; conseils en soins et en parapharmacie ; services de manucure ; massages ; salons de bien-être, à savoir instituts de soins de beauté, de manucures, de massages, de saunas ; salons de coiffure.

Déposant 1 : ORIENT EXPRESS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 519070866
Adresse :
16 Avenue d'Ivry
75013 Paris
FR

Mandataire 1 : CABINET STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE
Adresse :
18 Rue Soleillet
75020 Paris
FR

04/01/2013 : ORIENT-EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 3972528
Date de dépôt : 04/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Produits de maquillage et de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; sels pour le bain non à usage médical, bâtons d'encens, produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils photographiques, optiques, lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes, lunettes de soleil, jumelles, longues vues, baromètres ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; clés USB ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes et lampes de poche, abat-jour, globe de lampes ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Train, locomotives, voitures de train, wagons, wagons lits, wagons restaurant. Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles, médaillons, épingles de cravates, fixe cravate ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles et instruments d'écritures, stylos, porte-plume ; papeterie, caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; magazines, calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; affiches, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; mallettes, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, sacs, sacs à mains, sacs de voyage, bourses, pochettes (sacs à main) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits « vanity case » ; étuis pour clés ; colliers ou habits pour animaux ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et éponges ; étuis pour peignes, brosses (à l'exception des pinceaux) ; porte-blaireaux, verrerie, à savoir : vaisselle, verres (récipients) ; porcelaines ; faïence, vaisselle, plateaux à usage domestique, carafes, chandeliers. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poudriers, boites à savon, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfums et brûle parfums, chausse-pied ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; nappes non en papier, serviettes de table en matières textiles, serviettes de bain, linge de bain (à l'exception de l'habillement), plaids ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; parures pour chaussures non en métaux précieux, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles décoratifs pour la chevelure ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, nattes ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, trains miniatures ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Jeux de cartes ou de table, jeux de société ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cave à cigare, cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques, regroupement pour le compte de tiers d'une variété de produits (à l'exception de leur transport) à savoir produits de parfumerie et cosmétiques, articles de coutellerie, appareils optiques, appareils d'enregistrement et de reproduction de son et images, appareils d'éclairage, articles de bijouterie, papeterie et matériel d'écritures, articles de maroquinerie, meubles, vaisselle et accessoires de toilette, tissus, linge de lit et de maison, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelle et broderies, jeux et jouets, produits d'alimentation et boissons, articles pour fumeurs, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de media électronique de télécommunication ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de transport notamment par chemins de fer, tourisme, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution (livraison de produits). Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage, organisation de croisières, d'excursions, services d'agence de voyage, à savoir organisation et réservation de voyages, accompagnement de voyageurs proposé par les agences de voyage, services de réservation pour les transports proposés par les agences de voyage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements (évènementiel) ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Déposant 1 : ORIENT EXPRESS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 519070866
Adresse :
82 RUE HENRI FARMAN
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 665681
Date de demande : 24/03/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665682
Date de demande : 24/03/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENT EXPRESS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830488
Date de demande : 19/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

07/10/1991 : ORIENT-EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 1697359
Date de dépôt : 07/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 607171 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1199061
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feu d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Papier et articles en papier, carton et articles en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes
N° de la classe : 03
N° de la classe : 06
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 13
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 34

Déposant 1 : ORIENT EXPRESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 519070866
Adresse :
82 Rue Henri Farman
92130 Issy-les-Moulineaux
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 382610
Date de demande : 02/12/2003

Bénéficiare 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 394285
Date de demande : 10/06/2004

Bénéficiare 1 : SOCIETE NATIONALES DES CHEMINS DE FER FRANCAISE SNCF

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 665681
Date de demande : 24/03/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665682
Date de demande : 24/03/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENT EXPRESS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199699
Date de demande : 05/06/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481440
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788799
Date de demande : 29/07/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

07/02/1989 : ORIENT-EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 1640445
Date de dépôt : 07/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 MAI 1979 à l'INPI No 516302 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1097175
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffre-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais. Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Papier, carton, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes et produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Publicité et affaires.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 06
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 35

Déposant 1 : ORIENT EXPRESS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 519070866
Adresse :
82 rue Henry Farman
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 382610
Date de demande : 02/12/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 394285
Date de demande : 10/06/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 665681
Date de demande : 24/03/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Bénéficiare 1 : ORIENT EXPRESS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133335
Date de demande : 12/02/2009
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2398243
Date de demande : 12/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704255
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

19/02/1988 : ORIENT EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 1450686
Date de dépôt : 19/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Vêtements ; chaussures ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël, cartes à jouer. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs. Tabac brut ou manufacturé ; articles pour fumeurs ; allumettes. Forage. Transport de personnes ou de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier, exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places) ; location de véhicules de transport divers ; entreposage de marchandises ; dépôt ; gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; location de garages. Hôtellerie, restauration, réservation de chambres d'hôtel.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 12
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 34
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 43

Déposant 1 : ORIENT EXPRESS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 519070866
Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 396287
Date de demande : 19/07/2004

Bénéficiare 1 : WL DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473343
Date de demande : 05/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 665681
Date de demande : 24/03/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Bénéficiare 1 : ORIENT EXPRESS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107339
Date de demande : 23/01/2008
N° de BOPI : 1998-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2361601
Date de demande : 23/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671332
Date de demande : 02/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

02/09/1987 : ORIENT-EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 1425233
Date de dépôt : 02/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:07 Septembre 1977 A L'INPI SOUS LE No 256007 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1027854.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous véhicules, tous transports de voyageurs et de marchandises; restauration hôtellerie et tourisme.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 39
N° de la classe : 43

Déposant 1 : ORIENT EXPRESS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 519070866
Adresse :
16 AVENUE D'IVRY
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien
Adresse :
63 Boulevard de Ménilmontant
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 31763

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI
Référence associée à l'événement : 158799
Date de demande : 17/05/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 396287
Date de demande : 19/07/2004
N° de BOPI : 2004-34

Bénéficiare 1 : WL DIFFUSION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 665681
Date de demande : 24/03/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Bénéficiare 1 : SNCF Mobilites

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665682
Date de demande : 24/03/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENT EXPRESS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092337
N° de BOPI : 1997-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347390
Date de demande : 23/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656323
Date de demande : 02/08/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

Publications au Bodacc :

28/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8031
NOJO : 9201MYG18199320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°2382
NOJO : 09201MYG1713296
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BAZIN Sébastien ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

07/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5670
NOJO : 9201MYG17086980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1979
NOJO : 09201MYG1615333
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du comité de surveillance : BAZIN Sébastien ; Membre du comité de surveillance : WARGNIER Stéphanie ; Membre du comité de surveillance : GUERNIER Nicolas ; Membre du comité de surveillance : FANICHET Christophe ; Membre du comité de surveillance : ALDEN Stéphen ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

13/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5774
NOJO : 9201MYG15893870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9543
NOJO : 9201MYG14810890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11228
NOJO : 119201453491293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14955
NOJO : 119201426425249
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°2344
NOJO : 920119201418286
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 20 Mars 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 20 Mars 2018 ; Membre du comité de surveillance : GUERNIER Nicolas en fonction le 24 Avril 2018 ; Membre du comité de surveillance : VICHERAT Mathias en fonction le 24 Avril 2018 ; Président Président du comité de surveillance : BAZIN Sébastien en fonction le 24 Avril 2018 ; Membre du comité de surveillance : PEPY Guillaume en fonction le 24 Avril 2018 ; Membre du comité de surveillance : NAHAI Amir en fonction le 24 Avril 2018

22/03/2018 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1808
NOJO : 920119201415270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TREVISANI Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe
Montant du capital : 1204450.00 EUR

18/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8398
NOJO : 75012017S058189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

09/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6061
NOJO : 75012016S040976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

11/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1239
NOJO : BXB15275003850S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : MAZARS ET GUERARD, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant partant : Lamant, Gaël, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Georghiou, Jean-Christophe
Montant du capital : 800000 EUR

27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13383
NOJO : 75012015S063363
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

10/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°885
NOJO : BXB15120000645T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Paris 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 800000 EUR

05/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1705
NOJO : BXB15089002332U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Zindo-Imbault, David, nomination du Président : Ropert, Patrick
Montant du capital : 800000 EUR

15/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°882
NOJO : BXB15068001527E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, le capital (augmentation) et l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Paris 519 070 866
Dénomination : ORIENT EXPRESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 800000 EUR

29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8111
NOJO : 75012014S069764
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 519 070 866
Dénomination : SNCF-C2
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

28/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1432
NOJO : BXB14021002177T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 519 070 866
Dénomination : SNCF-C2
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 20000 EUR

16/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10100
NOJO : 75012013S063682
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 519 070 866
Dénomination : SNCF-C2
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

15/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9201
NOJO : BXC122480085847
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 519 070 866
Dénomination : SNCF-C2
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

15/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9320
NOJO : BXC11269017276I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 519 070 866
Dénomination : SNCF-C2
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
137 rue de l'Université
75007 Paris

23/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1297
NOJO : BXB11229002112Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Paris 519 070 866
Dénomination : SNCF-C2
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 5000 EUR

Siège social :
Adresse :
34 rue du Commandant Mouchotte
75014 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
34 rue du Commandant Mouchotte
75014 Paris

27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13077
NOJO : BXC102520124672
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 519 070 866
Dénomination : SNCF-C2
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
137 R DE L UNIVERSITE
75007 PARIS

08/01/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1133
NOJO : BXA093630022723
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 21/12/2009
Date de commencement d'activité : 15/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 519 070 866
Dénomination : SNCF-C2
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : Zindo, David, Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD, Commissaire aux comptes suppléant : Lamant, Gaël.

Montant du capital : 5000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Activité de holding
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
137 rue de l'Université
75007 Paris

Historique de l'unité légale :

30/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

30/06/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

25/01/2018 : catégorie juridique, code NIC

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00040

17/03/2015 : code NIC

Code NIC : 00032

21/01/2015 : dénomination, activité principale

Dénomination : ORIENT EXPRESS
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)

01/06/2011 : code NIC

Code NIC : 00024

Représentants légaux :

20/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Personne Physique

Nom : BAZIN Sébastien
Né le 09/11/1961 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
126 Rue de la Faisanderie
75016 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

20/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

28/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Personne Physique

Nom : BAZIN Sébastien
Né le 09/11/1961 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité de surveillance

Adresse :
126 Rue de la Faisanderie
75016 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

28/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Personne Physique

Nom : RISMONT (WARGNIER) Stéphanie
Né le 14/12/1965 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de surveillance

Adresse :
10 Rue de Saussure
75017 PARIS
FRANCE

28/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Personne Physique

Nom : GUERNIER Nicolas
Né le 22/03/1973 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de surveillance

Adresse :
39 Avenue Rapp
75007 Paris 7e Arrondissement
FRANCE

28/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Personne Physique

Nom : FANICHET Christophe
Né le 10/10/1967 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de surveillance

Adresse :
60 Rue Fondary
75015 PARIS
FRANCE

28/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Personne Physique

Nom : ALDEN Stéphen
Né le 14/01/1960 à MALTE (MALTE)
Nationalité : Maltaise
Qualité : Membre du comité de surveillance

Adresse :
Piazza Duse 3
20122 MILAN
FRANCE

28/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Personne Physique

Nom : BAZIN Sébastien
Né le 09/11/1961 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité de surveillance

Adresse :
126 Rue de la Faisanderie
75016 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

28/10/2021 : Nouveau dirigeant

24/04/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Personne Physique

Nom : BAZIN Sébastien
Né le 09/11/1961 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité de surveillance

Adresse :
126 Rue de la Faisanderie
75016 Paris
FRANCE

24/04/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Personne Physique

Nom : VICHERAT Mathias
Né le 26/05/1978 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de surveillance

Adresse :
17 Rue de la Tremoille
75008 Paris
FRANCE

24/04/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Personne Physique

Nom : PEPY Guillaume
Né le 26/05/1958 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de surveillance

Adresse :
10 Rue Saint Roch
75001 Paris
FRANCE

24/04/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Personne Physique

Nom : NAHAI Amir
Né le 23/04/1978 à TEHERAN (IRAN)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Membre du comité de surveillance

Adresse :
217 Rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris
FRANCE

24/04/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine CEDEX
FRANCE

24/04/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Personne Physique

Nom : BAZIN Sébastien
Né le 09/11/1961 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité de surveillance

Adresse :
126 Rue de la Faisanderie
75016 Paris
FRANCE

24/04/2018 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

20/07/2022 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°37023 déposé le 20/08/2022
Etat : Déposé

20/07/2022 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°37023 déposé le 20/08/2022
Etat : Déposé
Décision : suppression comité de surveillance

30/06/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°37023 déposé le 20/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°46316 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé

30/06/2021 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°46316 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : du comité de surveillance

30/06/2021 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°46316 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

30/06/2021 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°46316 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°46316 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé

30/06/2021 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°46316 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : du comité de surveillance

30/06/2021 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°46316 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

30/06/2021 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°46316 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°46316 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé

30/06/2021 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°46316 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : du comité de surveillance

30/06/2021 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°46316 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

30/06/2021 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°46316 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°77108 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé

28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°77108 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé

28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°77108 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé

28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°77108 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé

25/01/2018 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°20722 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

25/01/2018 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°20722 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/01/2018 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°20722 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé

25/01/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°20722 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé

25/01/2018 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

25/01/2018 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance

25/01/2018 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

25/01/2018 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/01/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé

25/01/2018 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°20722 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

25/01/2018 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°20722 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/01/2018 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°20722 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé

25/01/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°20722 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé

25/01/2018 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

25/01/2018 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance

25/01/2018 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

25/01/2018 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/01/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé

25/01/2018 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°20722 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

25/01/2018 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°20722 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/01/2018 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°20722 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé

25/01/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°20722 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé

25/01/2018 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

25/01/2018 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance

25/01/2018 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

25/01/2018 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/01/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé

25/01/2018 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°20722 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

25/01/2018 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°20722 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/01/2018 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°20722 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé

25/01/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°20722 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé

25/01/2018 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

25/01/2018 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance

25/01/2018 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

25/01/2018 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/01/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°43320 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé

02/01/2017 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°16324 déposé le 14/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

22/05/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°88868 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

17/03/2015 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°36198 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 34 rue du Commandant Mouchotte 75014 Paris

17/03/2015 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°36198 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/03/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°36198 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé

23/01/2015 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°16613 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire Réalisation de l'augmentation de capital

22/01/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°24216 déposé le 20/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

21/01/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°16613 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

21/01/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°16613 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

21/01/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°16613 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale Anciennement SNCF-C2

21/01/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°16613 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/01/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°16613 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé

18/12/2013 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°3402 déposé le 13/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

10/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°3402 déposé le 13/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

10/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°3402 déposé le 13/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

10/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°3402 déposé le 13/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

10/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°3402 déposé le 13/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°3402 déposé le 13/01/2014
Etat : Déposé

01/06/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°75939 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 137 Rue De L Université 75007 PARIS

01/06/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°75939 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/06/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°75939 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé

29/04/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°75935 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

15/12/2009 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°109123 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé

15/12/2009 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°109123 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Liste des souscripteurs

15/12/2009 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°109123 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Etablissements :

20/08/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
82 Rue Henri Farman
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2009
Activité : La gestion des marques ou droits intellectuels Orient Express et de licences d'exploitation ou de tous autres accords relatifs à ces marques, la conclusion de tous accords de nature à permettre ou faciliter le développement et la promotion des marques Orient Express, la promotion et la commercialisation d'évènements produits ou lieux associés aux marques Orient express, la participation dans toutes opérations pouvant se rattacher aux objets ci-dessus, notamment par voie de création de société ou prise de participation dans toute société ou groupement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/10/2021 : Etablissement ouvert

24/04/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Siège

Adresse :
82 Rue Henri Farman
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE

24/04/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Type : Etablissement principal

Adresse :
82 Rue Henri Farman
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2009
Activité : La gestion des marques ou droits intellectuels Orient Express et de licences d'exploitation ou de tous autres accords relatifs à ces marques, la conclusion de tous accords de nature à permettre ou faciliter le développement et la promotion des marques Orient Express, la promotion et la commercialisation d'évènements produits ou lieux associés aux marques Orient express, la participation dans toutes opérations pouvant se rattacher aux objets ci-dessus, notamment par voie de création de société ou prise de participation dans toute société ou groupement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Type : Siège

Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2009
Activité : La gestion des marques ou droits intellectuels Orient Express et de licences d'exploitation ou de tous autres accords relatifs à ces marques, la conclusion de tous accords de nature à permettre ou faciliter le développement et la promotion des marques Orient Express, la promotion et la commercialisation d'évènements produits ou lieux associés aux marques Orient express, la participation dans toutes opérations pouvant se rattacher aux objets ci-dessus, notamment par voie de création de société ou prise de participation dans toute société ou groupement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 avenue d'Ivry
75013 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2009
Activité : La gestion des marques ou droits intellectuels Orient Express et de licences d'exploitation ou de tous autres accords relatifs à ces marques, la conclusion de tous accords de nature à permettre ou faciliter le développement et la promotion des marques Orient Express, la promotion et la commercialisation d'évènements produits ou lieux associés aux marques Orient express, la participation dans toutes opérations pouvant se rattacher aux objets ci-dessus, notamment par voie de création de société ou prise de participation dans toute société ou groupement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

20/08/2022 : ORIENT EXPRESS

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La gestion des marques ou droits intellectuels Orient Express et de licences d'exploitation ou de tous autres accords relatifs à ces marques, la conclusion de tous accords de nature à permettre ou faciliter le développement et la promotion des marques Orient Express, la promotion et la commercialisation d'évènements produits ou lieux associés aux marques Orient express, la participation dans toutes opérations pouvant se rattacher aux objets ci-dessus, notamment par voie de création de société ou prise de participation dans toute société ou groupement

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2018
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1204450.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

28/10/2021 : ORIENT EXPRESS

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La gestion des marques ou droits intellectuels Orient Express et de licences d'exploitation ou de tous autres accords relatifs à ces marques, la conclusion de tous accords de nature à permettre ou faciliter le développement et la promotion des marques Orient Express, la promotion et la commercialisation d'évènements produits ou lieux associés aux marques Orient express, la participation dans toutes opérations pouvant se rattacher aux objets ci-dessus, notamment par voie de création de société ou prise de participation dans toute société ou groupement

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2018
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1204450.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

28/10/2021 : ORIENT EXPRESS

24/04/2018 : ORIENT EXPRESS

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La gestion des marques ou droits intellectuels Orient Express et de licences d'exploitation ou de tous autres accords relatifs à ces marques, la conclusion de tous accords de nature à permettre ou faciliter le développement et la promotion des marques Orient Express, la promotion et la commercialisation d'évènements produits ou lieux associés aux marques Orient express, la participation dans toutes opérations pouvant se rattacher aux objets ci-dessus, notamment par voie de création de société ou prise de participation dans toute société ou groupement

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2018
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1204450.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

14/02/2017 : ORIENT EXPRESS

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La gestion des marques ou droits intellectuels Orient Express et de licences d'exploitation ou de tous autres accords relatifs à ces marques, la conclusion de tous accords de nature à permettre ou faciliter le développement et la promotion des marques Orient Express, la promotion et la commercialisation d'évènements produits ou lieux associés aux marques Orient express, la participation dans toutes opérations pouvant se rattacher aux objets ci-dessus, notamment par voie de création de société ou prise de participation dans toute société ou groupement

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 800000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°31918 déposé le 04/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°45910 déposé le 11/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°32010 déposé le 18/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°30204 déposé le 26/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2018B02841
Dépôt : N°27570 déposé le 30/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°40976 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°63363 déposé le 05/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°69764 déposé le 25/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°63682 déposé le 06/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°69193 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°65974 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B23541
Dépôt : N°63701 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 31918 du 04/08/2022
Numéro de gestion : 2018B02841
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	139 170	6 755	132 415	130 170
AJ	Autres immobilisations incorporelles	301 622	77 648	223 973	274 677
AT	Autres immobilisations corporelles	391 727	242 893	148 834	253 042
BH	Autres immobilisations financières	11 281		11 281	5 006
BJ	TOTAL (I)	843 800	327 296	516 504	662 896
BL	Matières premières, approvisionnements	104 870		104 870	116 669
BX	Clients et comptes rattachés	361 621	91 022	270 600	140 107
BZ	Autres créances	100 802		100 802	1 120 212
CF	Disponibilités	695 355		695 355	279 786
CH	Charges constatées d’avance	2 315		2 315	37 473
CJ	TOTAL (II)	1 264 965	91 022	1 173 943	1 694 246
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 108 764	418 317	1 690 447	2 357 142
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	800 000	800 000
DH	Report à nouveau	-5 788 679	-1 872 460
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 352 745	-3 916 219
DL	TOTAL (I)	-7 341 424	-4 988 679
DQ	Provisions pour charges	2 944	4 172
DR	TOTAL (III)	2 944	4 172
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		2 375
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	528 201	1 247 832
DY	Dettes fiscales et sociales	155 483	221 531
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		108 091
EA	Autres dettes	8 345 243	5 761 820
EC	TOTAL (IV)	9 028 927	7 341 649
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 690 447	2 357 142
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	376 790	181 900	558 690	413 777
FJ	Chiffres d’affaires nets	376 790	181 900	558 690	413 777
FO	Subventions d’exploitation			14 000	13 887
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 382
FQ	Autres produits			153 238	88 034
FR	Total des produits d’exploitation (I)			727 310	515 699
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			9 893	124 870
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 799	-116 669
FW	Autres achats et charges externes			1 729 314	3 163 972
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 759	12 863
FY	Salaires et traitements			700 962	650 930
FZ	Charges sociales			258 140	281 253
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			248 658	76 216
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 022
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			154	2 674
GE	Autres charges			4 292	228 922
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 019 993	4 425 031
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 292 683	-3 909 333
GN	Différences positives de change			206	10
GP	Total des produits financiers (V)			206	10
GR	Intérêts et charges assimilées			71 644	15 647
GS	Différences négatives de change			2
GU	Total des charges financières (VI)			71 646	15 647
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-71 440	-15 637
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 364 123	-3 924 969
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-11 378	-8 750
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	727 516	515 709
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 080 261	4 431 928
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 352 745	-3 916 219
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	30 311	68 848	14 756	84 403
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 083	179 810		242 893
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	93 394	248 658	14 756	327 296
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				2 944
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 172	154	1 382	2 944
6T	Sur comptes clients	50 000	41 022		91 022
7B	Total Provisions pour dépréciation	50 000	41 022		91 022
7C	TOTAL GENERAL	54 172	41 176	1 382	93 966
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		41 176	1 382
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	11 281
VA	Clients douteux ou litigieux	109 226
UX	Autres créances clients	252 396
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 259
VM	Impôts sur les bénéfices	1 676
VB	T. V. A.	71 415
VC	Groupe et associés	18 452
VS	Charges constatées d’avance	2 315
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	476 020	476 020
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	528 201	528 201
8C	Personnel et comptes rattachés	27 215	27 215
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	101 723	101 723
VW	T.V.A.	26 284	26 284
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	260	260
VI	Groupe et associés	8 342 775	8 342 775
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 469	2 469
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 028 927	9 028 927

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 45910 du 11/08/2021
Numéro de gestion : 2018B02841
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	139 170	6 755	132 415	130 170
AJ	Autres immobilisations incorporelles	301 622	77 648	223 973	274 677
AT	Autres immobilisations corporelles	391 727	242 893	148 834	253 042
BH	Autres immobilisations financières	11 281		11 281	5 006
BJ	TOTAL (I)	843 800	327 296	516 504	662 896
BL	Matières premières, approvisionnements	104 870		104 870	116 669
BX	Clients et comptes rattachés	361 621	91 022	270 600	140 107
BZ	Autres créances	100 802		100 802	1 120 212
CF	Disponibilités	695 355		695 355	279 786
CH	Charges constatées d’avance	2 315		2 315	37 473
CJ	TOTAL (II)	1 264 965	91 022	1 173 943	1 694 246
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 108 764	418 317	1 690 447	2 357 142
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	800 000	800 000
DH	Report à nouveau	-5 788 679	-1 872 460
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 352 745	-3 916 219
DL	TOTAL (I)	-7 341 424	-4 988 679
DQ	Provisions pour charges	2 944	4 172
DR	TOTAL (III)	2 944	4 172
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		2 375
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	528 201	1 247 832
DY	Dettes fiscales et sociales	155 483	221 531
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		108 091
EA	Autres dettes	8 345 243	5 761 820
EC	TOTAL (IV)	9 028 927	7 341 649
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 690 447	2 357 142
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	376 790	181 900	558 690	413 777
FJ	Chiffres d’affaires nets	376 790	181 900	558 690	413 777
FO	Subventions d’exploitation			14 000	13 887
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 382
FQ	Autres produits			153 238	88 034
FR	Total des produits d’exploitation (I)			727 310	515 699
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			9 893	124 870
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 799	-116 669
FW	Autres achats et charges externes			1 729 314	3 163 972
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 759	12 863
FY	Salaires et traitements			700 962	650 930
FZ	Charges sociales			258 140	281 253
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			248 658	76 216
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 022
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			154	2 674
GE	Autres charges			4 292	228 922
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 019 993	4 425 031
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 292 683	-3 909 333
GN	Différences positives de change			206	10
GP	Total des produits financiers (V)			206	10
GR	Intérêts et charges assimilées			71 644	15 647
GS	Différences négatives de change			2
GU	Total des charges financières (VI)			71 646	15 647
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-71 440	-15 637
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 364 123	-3 924 969
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-11 378	-8 750
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	727 516	515 709
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 080 261	4 431 928
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 352 745	-3 916 219
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	30 311	68 848	14 756	84 403
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 083	179 810		242 893
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	93 394	248 658	14 756	327 296
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				2 944
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 172	154	1 382	2 944
6T	Sur comptes clients	50 000	41 022		91 022
7B	Total Provisions pour dépréciation	50 000	41 022		91 022
7C	TOTAL GENERAL	54 172	41 176	1 382	93 966
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		41 176	1 382
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	11 281
VA	Clients douteux ou litigieux	109 226
UX	Autres créances clients	252 396
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 259
VM	Impôts sur les bénéfices	1 676
VB	T. V. A.	71 415
VC	Groupe et associés	18 452
VS	Charges constatées d’avance	2 315
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	476 020	476 020
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	528 201	528 201
8C	Personnel et comptes rattachés	27 215	27 215
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	101 723	101 723
VW	T.V.A.	26 284	26 284
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	260	260
VI	Groupe et associés	8 342 775	8 342 775
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 469	2 469
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 028 927	9 028 927

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 32010 du 18/09/2020
Numéro de gestion : 2018B02841
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	139 170	6 755	132 415	130 170
AJ	Autres immobilisations incorporelles	301 622	77 648	223 973	274 677
AT	Autres immobilisations corporelles	391 727	242 893	148 834	253 042
BH	Autres immobilisations financières	11 281		11 281	5 006
BJ	TOTAL (I)	843 800	327 296	516 504	662 896
BL	Matières premières, approvisionnements	104 870		104 870	116 669
BX	Clients et comptes rattachés	361 621	91 022	270 600	140 107
BZ	Autres créances	100 802		100 802	1 120 212
CF	Disponibilités	695 355		695 355	279 786
CH	Charges constatées d’avance	2 315		2 315	37 473
CJ	TOTAL (II)	1 264 965	91 022	1 173 943	1 694 246
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 108 764	418 317	1 690 447	2 357 142
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	800 000	800 000
DH	Report à nouveau	-5 788 679	-1 872 460
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 352 745	-3 916 219
DL	TOTAL (I)	-7 341 424	-4 988 679
DQ	Provisions pour charges	2 944	4 172
DR	TOTAL (III)	2 944	4 172
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		2 375
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	528 201	1 247 832
DY	Dettes fiscales et sociales	155 483	221 531
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		108 091
EA	Autres dettes	8 345 243	5 761 820
EC	TOTAL (IV)	9 028 927	7 341 649
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 690 447	2 357 142
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	376 790	181 900	558 690	413 777
FJ	Chiffres d’affaires nets	376 790	181 900	558 690	413 777
FO	Subventions d’exploitation			14 000	13 887
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 382
FQ	Autres produits			153 238	88 034
FR	Total des produits d’exploitation (I)			727 310	515 699
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			9 893	124 870
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 799	-116 669
FW	Autres achats et charges externes			1 729 314	3 163 972
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 759	12 863
FY	Salaires et traitements			700 962	650 930
FZ	Charges sociales			258 140	281 253
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			248 658	76 216
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 022
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			154	2 674
GE	Autres charges			4 292	228 922
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 019 993	4 425 031
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 292 683	-3 909 333
GN	Différences positives de change			206	10
GP	Total des produits financiers (V)			206	10
GR	Intérêts et charges assimilées			71 644	15 647
GS	Différences négatives de change			2
GU	Total des charges financières (VI)			71 646	15 647
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-71 440	-15 637
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 364 123	-3 924 969
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-11 378	-8 750
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	727 516	515 709
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 080 261	4 431 928
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 352 745	-3 916 219
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	30 311	68 848	14 756	84 403
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 083	179 810		242 893
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	93 394	248 658	14 756	327 296
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				2 944
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 172	154	1 382	2 944
6T	Sur comptes clients	50 000	41 022		91 022
7B	Total Provisions pour dépréciation	50 000	41 022		91 022
7C	TOTAL GENERAL	54 172	41 176	1 382	93 966
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		41 176	1 382
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	11 281
VA	Clients douteux ou litigieux	109 226
UX	Autres créances clients	252 396
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 259
VM	Impôts sur les bénéfices	1 676
VB	T. V. A.	71 415
VC	Groupe et associés	18 452
VS	Charges constatées d’avance	2 315
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	476 020	476 020
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	528 201	528 201
8C	Personnel et comptes rattachés	27 215	27 215
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	101 723	101 723
VW	T.V.A.	26 284	26 284
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	260	260
VI	Groupe et associés	8 342 775	8 342 775
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 469	2 469
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 028 927	9 028 927

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 30204 du 26/07/2019
Numéro de gestion : 2018B02841
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	139 170	6 755	132 415	130 170
AJ	Autres immobilisations incorporelles	301 622	77 648	223 973	274 677
AT	Autres immobilisations corporelles	391 727	242 893	148 834	253 042
BH	Autres immobilisations financières	11 281		11 281	5 006
BJ	TOTAL (I)	843 800	327 296	516 504	662 896
BL	Matières premières, approvisionnements	104 870		104 870	116 669
BX	Clients et comptes rattachés	361 621	91 022	270 600	140 107
BZ	Autres créances	100 802		100 802	1 120 212
CF	Disponibilités	695 355		695 355	279 786
CH	Charges constatées d’avance	2 315		2 315	37 473
CJ	TOTAL (II)	1 264 965	91 022	1 173 943	1 694 246
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 108 764	418 317	1 690 447	2 357 142
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	800 000	800 000
DH	Report à nouveau	-5 788 679	-1 872 460
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 352 745	-3 916 219
DL	TOTAL (I)	-7 341 424	-4 988 679
DQ	Provisions pour charges	2 944	4 172
DR	TOTAL (III)	2 944	4 172
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		2 375
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	528 201	1 247 832
DY	Dettes fiscales et sociales	155 483	221 531
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		108 091
EA	Autres dettes	8 345 243	5 761 820
EC	TOTAL (IV)	9 028 927	7 341 649
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 690 447	2 357 142
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	376 790	181 900	558 690	413 777
FJ	Chiffres d’affaires nets	376 790	181 900	558 690	413 777
FO	Subventions d’exploitation			14 000	13 887
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 382
FQ	Autres produits			153 238	88 034
FR	Total des produits d’exploitation (I)			727 310	515 699
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			9 893	124 870
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 799	-116 669
FW	Autres achats et charges externes			1 729 314	3 163 972
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 759	12 863
FY	Salaires et traitements			700 962	650 930
FZ	Charges sociales			258 140	281 253
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			248 658	76 216
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 022
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			154	2 674
GE	Autres charges			4 292	228 922
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 019 993	4 425 031
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 292 683	-3 909 333
GN	Différences positives de change			206	10
GP	Total des produits financiers (V)			206	10
GR	Intérêts et charges assimilées			71 644	15 647
GS	Différences négatives de change			2
GU	Total des charges financières (VI)			71 646	15 647
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-71 440	-15 637
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 364 123	-3 924 969
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-11 378	-8 750
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	727 516	515 709
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 080 261	4 431 928
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 352 745	-3 916 219
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	30 311	68 848	14 756	84 403
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 083	179 810		242 893
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	93 394	248 658	14 756	327 296
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				2 944
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 172	154	1 382	2 944
6T	Sur comptes clients	50 000	41 022		91 022
7B	Total Provisions pour dépréciation	50 000	41 022		91 022
7C	TOTAL GENERAL	54 172	41 176	1 382	93 966
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		41 176	1 382
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	11 281
VA	Clients douteux ou litigieux	109 226
UX	Autres créances clients	252 396
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 259
VM	Impôts sur les bénéfices	1 676
VB	T. V. A.	71 415
VC	Groupe et associés	18 452
VS	Charges constatées d’avance	2 315
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	476 020	476 020
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	528 201	528 201
8C	Personnel et comptes rattachés	27 215	27 215
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	101 723	101 723
VW	T.V.A.	26 284	26 284
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	260	260
VI	Groupe et associés	8 342 775	8 342 775
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 469	2 469
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 028 927	9 028 927

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 27570 du 30/07/2018
Numéro de gestion : 2018B02841
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	139 170	6 755	132 415	130 170
AJ	Autres immobilisations incorporelles	301 622	77 648	223 973	274 677
AT	Autres immobilisations corporelles	391 727	242 893	148 834	253 042
BH	Autres immobilisations financières	11 281		11 281	5 006
BJ	TOTAL (I)	843 800	327 296	516 504	662 896
BL	Matières premières, approvisionnements	104 870		104 870	116 669
BX	Clients et comptes rattachés	361 621	91 022	270 600	140 107
BZ	Autres créances	100 802		100 802	1 120 212
CF	Disponibilités	695 355		695 355	279 786
CH	Charges constatées d’avance	2 315		2 315	37 473
CJ	TOTAL (II)	1 264 965	91 022	1 173 943	1 694 246
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 108 764	418 317	1 690 447	2 357 142
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	800 000	800 000
DH	Report à nouveau	-5 788 679	-1 872 460
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 352 745	-3 916 219
DL	TOTAL (I)	-7 341 424	-4 988 679
DQ	Provisions pour charges	2 944	4 172
DR	TOTAL (III)	2 944	4 172
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		2 375
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	528 201	1 247 832
DY	Dettes fiscales et sociales	155 483	221 531
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		108 091
EA	Autres dettes	8 345 243	5 761 820
EC	TOTAL (IV)	9 028 927	7 341 649
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 690 447	2 357 142
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	376 790	181 900	558 690	413 777
FJ	Chiffres d’affaires nets	376 790	181 900	558 690	413 777
FO	Subventions d’exploitation			14 000	13 887
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 382
FQ	Autres produits			153 238	88 034
FR	Total des produits d’exploitation (I)			727 310	515 699
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			9 893	124 870
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 799	-116 669
FW	Autres achats et charges externes			1 729 314	3 163 972
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 759	12 863
FY	Salaires et traitements			700 962	650 930
FZ	Charges sociales			258 140	281 253
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			248 658	76 216
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 022
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			154	2 674
GE	Autres charges			4 292	228 922
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 019 993	4 425 031
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 292 683	-3 909 333
GN	Différences positives de change			206	10
GP	Total des produits financiers (V)			206	10
GR	Intérêts et charges assimilées			71 644	15 647
GS	Différences négatives de change			2
GU	Total des charges financières (VI)			71 646	15 647
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-71 440	-15 637
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 364 123	-3 924 969
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-11 378	-8 750
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	727 516	515 709
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 080 261	4 431 928
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 352 745	-3 916 219
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	30 311	68 848	14 756	84 403
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 083	179 810		242 893
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	93 394	248 658	14 756	327 296
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				2 944
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 172	154	1 382	2 944
6T	Sur comptes clients	50 000	41 022		91 022
7B	Total Provisions pour dépréciation	50 000	41 022		91 022
7C	TOTAL GENERAL	54 172	41 176	1 382	93 966
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		41 176	1 382
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	11 281
VA	Clients douteux ou litigieux	109 226
UX	Autres créances clients	252 396
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 259
VM	Impôts sur les bénéfices	1 676
VB	T. V. A.	71 415
VC	Groupe et associés	18 452
VS	Charges constatées d’avance	2 315
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	476 020	476 020
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	528 201	528 201
8C	Personnel et comptes rattachés	27 215	27 215
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	101 723	101 723
VW	T.V.A.	26 284	26 284
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	260	260
VI	Groupe et associés	8 342 775	8 342 775
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 469	2 469
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 028 927	9 028 927

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