OSIRIS CYBERSECURITY - LE PETIT-QUEVILLY

Informations de l'établissement :

Date de création : 28/12/2017

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 75386461000039 / Siren : 753864610 / NIC : 00039

N° de TVA : FR 42 753864610

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

61 : Télécommunications

Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)

61.9 : Autres activités de télécommunication

61.90 : Autres activités de télécommunication

61.90Z : Autres activités de télécommunication

Cette sous-classe comprend :
- la fourniture d’applications spécialisées de télécommunications, telles que le repérage des satellites, la télémesure et l’exploitation de stations radar
- l’exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes liées à un ou plusieurs systèmes de communications terrestres et capables d’assurer les télécommunications avec les systèmes de satellites
- la fourniture de l’accès à Internet par un FAI, par l’intermédiaire de réseaux dont le FAI n’est pas propriétaire ou opérateur, comme l’accès commuté à Internet, etc.
- la fourniture de l’accès au téléphone et à Internet dans des lieux ouverts au public
- la fourniture de services de télécommunications par des connexions aux télécommunications existantes, tels que la fourniture du protocole de téléphonie vocale sur Internet (VOIP)
- les activités des revendeurs de télécommunications, c’est-à-dire l’acquisition et la revente de capacité réseau sans services supplémentaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fourniture de l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure de télécommunications (cf. 61.10Z, 61.20Z et 61.30Z) Produits associés : 61.90.10

Coordonnées de l'établissement :
OSIRIS CYBERSECURITY

Adresse :
64 Boulevard STANISLAS GIRARDIN
76140 LE PETIT-QUEVILLY

Liens de succession de l'établissement :

28/12/2017 : Succession

Prédécesseur : OSIRIS CYBERSECURITY
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 24/09/2012

Dénomination : OSIRIS CYBERSECURITY

Activité principale : Autres activités de télécommunication (NAFRev2 : 61.90Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

OSIRIS CYBERSECURITY - Le Petit-Quevilly (siège)OSIRIS CYBERSECURITY - Le Petit-Quevilly (fermé)SIQUAL - La Londe (fermé)

Marques françaises :

25/03/2016 : OSIRIS CYBERSECURITY

N° national/d'enregistrement : 4259783
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; applications informatiques pour téléphones mobiles ; logiciels pouvant être téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial et/ou enregistrés sur supports informatiques ; logiciels informatiques ; périphériques informatiques avec et sans fil ; dispositifs de stockage informatique et de lecture d'informations ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'informations concernant tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne, via l'Internet ou des Extranets ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gérance informatique à savoir maintenance de logiciels et d'ordinateurs ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée par ordinateur ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; services de recherche, de conception et de développement liés aux ordinateurs, aux programmes informatiques, aux systèmes informatiques, aux solutions d'applications logicielles, aux systèmes de traitement des données, à la gestion des données, aux systèmes informatisés pour le traitement de l'information, aux services de communications, aux solutions de communications, aux applications de communications, aux systèmes de communications et aux interfaces réseau et fourniture d'assistance, d'informations et de conseils techniques liés aux services précités ; maintenance, mise à jour et conception de micro logiciels, logiciels, programmes informatiques et sites Web ; services de programmation informatique ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; services de conception de pages Web pour des tiers, destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; conception et mise à jour [travaux d'ingénieurs] de bases de données, d'Intranets et de sites Web ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; installation et entretien de logiciels ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; location de temps d'accès à des tableaux d'affichage informatiques et à des réseaux informatiques ; sécurisation des données informatiques ; sécurisation de messageries et sécurisation des accès ; conversion et traduction de données informatiques normalisées ; traçabilité des données et messages informatiques, à savoir services de stockage et de sauvegarde électronique de données ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; services d'assistance, information et conseil concernant l'ensemble des services précités ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de sécurité ; recherches légales ; services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; ouverture de serrures ; agences de détectives ; services de réseautage social en ligne ; recherches judiciaires.

Déposant 1 : OSIRIS CYBERSECURITY, SARL
Numéro de SIREN : 753864610
Adresse :
72 rue de La République, Seine Innopolis
76140 LE PETIT QUEVILLY
FR

Mandataire 1 : Mme Huchette Julie
Adresse :
112-114 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

25/03/2016 : CRYPTOWEB

N° national/d'enregistrement : 4259795
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; applications informatiques pour téléphones mobiles ; logiciels pouvant être téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial et/ou enregistrés sur supports informatiques ; logiciels informatiques ; périphériques informatiques avec et sans fil ; dispositifs de stockage informatique et de lecture d'informations ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'informations concernant tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne, via l'Internet ou des Extranets ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gérance informatique à savoir maintenance de logiciels et d'ordinateurs ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée par ordinateur ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; services de recherche, de conception et de développement liés aux ordinateurs, aux programmes informatiques, aux systèmes informatiques, aux solutions d'applications logicielles, aux systèmes de traitement des données, à la gestion des données, aux systèmes informatisés pour le traitement de l'information, aux services de communications, aux solutions de communications, aux applications de communications, aux systèmes de communications et aux interfaces réseau et fourniture d'assistance, d'informations et de conseils techniques liés aux services précités ; maintenance, mise à jour et conception de micro logiciels, logiciels, programmes informatiques et sites Web ; services de programmation informatique ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; services de conception de pages Web pour des tiers, destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; conception et mise à jour [travaux d'ingénieurs] de bases de données, d'Intranets et de sites Web ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; installation et entretien de logiciels ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; location de temps d'accès à des tableaux d'affichage informatiques et à des réseaux informatiques ; sécurisation des données informatiques ; sécurisation de messageries et sécurisation des accès ; conversion et traduction de données informatiques normalisées ; traçabilité des données et messages informatiques, à savoir services de stockage et de sauvegarde électronique de données ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; services d'assistance, information et conseil concernant l'ensemble des services précités ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de sécurité ; recherches légales ; services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; ouverture de serrures ; agences de détectives ; services de réseautage social en ligne ; recherches judiciaires.

Déposant 1 : OSIRIS CYBERSECURITY, SARL
Numéro de SIREN : 753864610
Adresse :
72 rue de La République, Seine Innopolis
76140 LE PETIT QUEVILLY
FR

Mandataire 1 : Mme Huchette Julie
Adresse :
112-114 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

25/03/2016 : CRYPTOWEB

N° national/d'enregistrement : 4259795
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; applications pour téléphones mobiles ; logiciels pouvant être téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial et/ou enregistrés sur supports informatiques ; logiciels informatiques ; périphériques informatiques avec et sans fil ; dispositifs de stockage informatique et de lecture d'informations ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'informations concernant tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne, via l'internet ou des extranets ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée par ordinateur ; gestion des échanges électroniques professionnels ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; services de recherche, de conception et de développement liés aux ordinateurs, aux programmes informatiques, aux systèmes informatiques, aux solutions d'applications logicielles, aux systèmes de traitement des données, à la gestion des données, aux systèmes informatisés pour le traitement de l'information, aux services de communications, aux solutions de communications, aux applications de communications, aux systèmes de communications et aux interfaces réseau et fourniture d'assistance, d'informations et de conseils techniques liés aux services précités ; maintenance, mise à jour et conception de micro logiciels, logiciels, programmes informatiques et sites web ; services de programmation informatique ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; services de gérance informatique à savoir maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; services de conception de pages Web pour des tiers, destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; conception et mise à jour [travaux d'ingénieurs] de bases de données, d'Intranets et de sites Web ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; installation et entretien de logiciels ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; location de temps d'accès à des tableaux d'affichage informatiques et à des réseaux informatiques ; sécurisation des données informatiques ; sécurisation de messageries et sécurisation des accès ; conversion et traduction de données informatiques normalisées ; interopérabilité des systèmes d'informations ; traçabilité des données et messages informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; services d'assistance, information et conseil concernant l'ensemble des services précités ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de sécurité ; recherches légales ; services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; ouverture de serrures ; agences de détectives ; services de réseautage social en ligne ; recherches judiciaires.

Déposant 1 : OSIRIS CYBERSECURITY, SARL
Numéro de SIREN : 753864610
Adresse :
72 rue de La République, Seine Innopolis
76140 Le Petit Quevilly
FR

Mandataire 1 : Me Julie HUCHETTE
Adresse :
112-114 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

25/03/2016 : OSIRIS CYBERSECURITY

N° national/d'enregistrement : 4259783
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; applications pour téléphones mobiles ; logiciels pouvant être téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial et/ou enregistrés sur supports informatiques ; logiciels informatiques ; périphériques informatiques avec et sans fil ; dispositifs de stockage informatique et de lecture d'informations ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'informations concernant tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne, via l'internet ou des extranets ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée par ordinateur ; gestion des échanges électroniques professionnels ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; services de recherche, de conception et de développement liés aux ordinateurs, aux programmes informatiques, aux systèmes informatiques, aux solutions d'applications logicielles, aux systèmes de traitement des données, à la gestion des données, aux systèmes informatisés pour le traitement de l'information, aux services de communications, aux solutions de communications, aux applications de communications, aux systèmes de communications et aux interfaces réseau et fourniture d'assistance, d'informations et de conseils techniques liés aux services précités ; maintenance, mise à jour et conception de micro logiciels, logiciels, programmes informatiques et sites web ; services de programmation informatique ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; services de gérance informatique à savoir maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; services de conception de pages Web pour des tiers, destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; conception et mise à jour [travaux d'ingénieurs] de bases de données, d'Intranets et de sites Web ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; installation et entretien de logiciels ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; location de temps d'accès à des tableaux d'affichage informatiques et à des réseaux informatiques ; sécurisation des données informatiques ; sécurisation de messageries et sécurisation des accès ; conversion et traduction de données informatiques normalisées ; interopérabilité des systèmes d'informations ; traçabilité des données et messages informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; services d'assistance, information et conseil concernant l'ensemble des services précités ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de sécurité ; recherches légales ; services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; ouverture de serrures ; agences de détectives ; services de réseautage social en ligne ; recherches judiciaires.

Déposant 1 : OSIRIS CYBERSECURITY, SARL
Numéro de SIREN : 753864610
Adresse :
72 rue de La République - Seine Innopolis
76140 Le Petit Quevilly
FR

Mandataire 1 : Me Julie HUCHETTE
Adresse :
112-114 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

25/03/2016 : CRYPTOWEB

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; applications pour téléphones mobiles ; logiciels pouvant être téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial et/ou enregistrés sur supports informatiques ; logiciels informatiques ; périphériques informatiques avec et sans fil ; dispositifs de stockage informatique et de lecture d'informations ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'informations concernant tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne, via l'internet ou des extranets ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée par ordinateur ; gestion des échanges électroniques professionnels ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; services de recherche, de conception et de développement liés aux ordinateurs, aux programmes informatiques, aux systèmes informatiques, aux solutions d'applications logicielles, aux systèmes de traitement des données, à la gestion des données, aux systèmes informatisés pour le traitement de l'information, aux services de communications, aux solutions de communications, aux applications de communications, aux systèmes de communications et aux interfaces réseau et fourniture d'assistance, d'informations et de conseils techniques liés aux services précités ; maintenance, mise à jour et conception de micro logiciels, logiciels, programmes informatiques et sites web ; services de programmation informatique ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; services de gérance informatique à savoir maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; services de conception de pages Web pour des tiers, destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; conception et mise à jour [travaux d'ingénieurs] de bases de données, d'Intranets et de sites Web ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; installation et entretien de logiciels ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; location de temps d'accès à des tableaux d'affichage informatiques et à des réseaux informatiques ; sécurisation des données informatiques ; sécurisation de messageries et sécurisation des accès ; conversion et traduction de données informatiques normalisées ; interopérabilité des systèmes d'informations ; traçabilité des données et messages informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; services d'assistance, information et conseil concernant l'ensemble des services précités ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de sécurité ; recherches légales ; services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; ouverture de serrures ; agences de détectives ; services de réseautage social en ligne ; recherches judiciaires.

Déposant 1 : OSIRIS CYBERSECURITY, SARL
Numéro de SIREN : 753864610
Adresse :
72 rue de La République, Seine Innopolis
76140 Le Petit Quevilly
FR

Mandataire 1 : Me Julie HUCHETTE
Adresse :
112-114 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

30/12/2013 : SIQUAL

N° national/d'enregistrement : 4058306
Date de dépôt : 30/12/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires.

Déposant 1 : SIQUAL, SARL
Numéro de SIREN : 753864610
Adresse :
164 Rue Théophile Gilles
76500 LA LONDE
FR

Mandataire 1 : SIQUAL, M. HOUX Maxime
Adresse :
164 Rue Théophile Gilles
76500 LA LONDE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 862658
Date de demande : 12/07/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

Bénéficiare 1 : SIQUAL, SAS
Numéro de SIREN : 813392446
Adresse :
64 Boulevard Stanislas Girardin
76140 Le Petit Quevilly
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Publications au Bodacc :

30/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1943
NOJO : 7608MYG35557600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : OSIRIS CYBERSECURITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5306
NOJO : 7608MYG34681200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : OSIRIS CYBERSECURITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7177
NOJO : 7608MYG31222000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : OSIRIS CYBERSECURITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6675
NOJO : 7608MYG30248300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : OSIRIS CYBERSECURITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5346
NOJO : 760829539700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : OSIRIS CYBERSECURITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1784
NOJO : 000007608294727
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : OSIRIS CYBERSECURITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MH GROUP (SARL)

20/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1785
NOJO : 000007608294729
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : OSIRIS CYBERSECURITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MH GROUP (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : PTBG ET ASSOCIES (SAS)

04/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2527
NOJO : 760827456200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : OSIRIS CYBERSECURITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5442
NOJO : 760826179500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : OSIRIS CYBERSECURITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5443
NOJO : 760826179900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : OSIRIS CYBERSECURITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°2106
NOJO : 000007608259514
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : OSIRIS CYBERSECURITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°1461
NOJO : 000007608247843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

01/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1244
NOJO : BXB162430039736
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : OSIRIS CYBERSECURITY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MH GROUP (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : FITECO (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : VANDERGUCHT Jean-Marie

10/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1090
NOJO : BXB16064002938D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : OSIRIS CYBERSECURITY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

06/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°4261
NOJO : BXB16061001594E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : SIQUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

18/02/2016 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°795
NOJO : BXA160430014957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 12/11/2015
Oppositions : à l'adresse de la branche d'activité cédée 72, rue de la République Seine Innopolis 76140 Le Petit Quevilly
Descriptif : Cession d'une branche d'activité par acte sous seing privé du 12/11/2015 enregistré le 22/01/2016 au SIE de ROUEN EST bordereau n° 2016/98 case n°12 Siège de l'ancien propriétaire : 72 rue de la République - Seine Innopolis 76140 Le Petit Quevilly Siège du nouveau propriétaire : 72 rue de la République - Seine Innopolis 76140 Le Petit Quevilly Délai d'opposition : 10 jours à compter de la publicité au BODACC

Numéro d'identification : RCS Rouen 813 392 446
Dénomination : SIQUAL NC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MH GROUP (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : FITECO (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : VANDERGUCHT Jean-Marie
Montant du capital : 15000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : SIQUAL

18/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1528
NOJO : BXB16043001389B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : SIQUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 211008.98 EUR

11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15991
NOJO : 760821574200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : SIQUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°1412
NOJO : BXB141640003410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : SIQUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 11000 EUR

04/10/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°931
NOJO : BXA12275000995L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 25/09/2012
Date de commencement d'activité : 24/09/2012

Numéro d'identification : RCS Rouen 753 864 610
Dénomination : SIQUAL
Nom commercial : SIQUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : HOUX Maxime
Montant du capital : 1000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Services aux entreprises dans le domaine des systèmes d'information, domaine normatif, qualité, sécurité environnement, maîtrise d'ouvrage technique et industrielle, planification et supervisation de travaux.
Origine des fonds : Création

Adresse :
164 rue Théophile Gilles
76500 La londe

Historique de l'unité légale :

07/11/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

28/12/2017 : code NIC

Code NIC : 00039

29/06/2016 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

19/02/2016 : dénomination

Dénomination : OSIRIS CYBERSECURITY

25/03/2014 : activité principale, code NIC

Activité principale : Autres activités de télécommunication (NAFRev2 : 61.90Z)
Code NIC : 00021

Représentants légaux :

30/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Type : Personne Morale

Nom : MH GROUP
Siren : 812248854
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
72 rue de la République
Seine Innopolis
76140 Le Petit Quevilly
FRANCE

30/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Type : Personne Morale

Nom : FITECO
Siren : 557150067
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
rue Albert Einstein
Parc Technopole
53810 Change
FRANCE

30/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Type : Personne Physique

Nom : VANDERGUCHT Jean-Marie
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
ZI des Peupliers
La ferte Macé
61600 FERTE MACE (LA)
FRANCE

Dépôts des actes :

29/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°4804 déposé le 25/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°4804 déposé le 25/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

29/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°4804 déposé le 25/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

08/05/2016 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°3022 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : de SARL en SAS

19/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°1301 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : nouvelle : OSIRIS CYBERSECURITY

19/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°1301 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/02/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°1301 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé

18/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°866 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°866 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°2884 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 9 des statuts

25/03/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°2884 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts sociales par la société A2SI et Mr Maxime HOUX au profit de Mr Romain HOUYVET

25/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°2884 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°2884 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°2884 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Seine INNOPOLIS, 72 rue de la République 76140 Le Petit Quevilly

25/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°2884 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

14/09/2012 : Acte sous seing privé

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°5017 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Attestation bancaire

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°2884 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°2884 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°866 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°4804 déposé le 25/08/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

30/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
72 rue de la République
Seine INNOPOLIS
76140 Le Petit Quevilly
FRANCE
Nom commercial : SIQUAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/09/2012
Activité : Services aux entreprises dans le domaine de la sécurité informatique et sécurité technologique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

30/03/2017 : OSIRIS CYBERSECURITY

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 211008.98
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B01076
Dépôt : N°4187 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel simplifié

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 1995 du 27/04/2023
Numéro de gestion : 2012B01076
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	185 388	968	184 420
028	Immobilisations corporelles	14 611	7 998	6 612
040	Immobilisations financières	5 030	1 470	3 560
044	Total Actif Immobilisé	205 030	10 436	194 593
068	Créances – Clients et comptes rattachés	66 643	28 069	38 573
072	Créances – Autres	59 453		59 453
084	Disponibilités	185 392		185 392
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	311 488	28 069	283 418
110	Total général Actif	516 518	38 506	478 011
120	Capital social ou individuel			211 008
126	Réserve légale			900
132	Autres réserves			16 954
136	Résultat de l’exercice			20 716
142	Total des capitaux propres - Total I			249 580
156	Emprunts et dettes assimilées			107 267
166	Fournisseurs et comptes rattachés			30 148
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		21 955
172	Autres dettes			91 015
176	Total des dettes			228 431
180	Total général Passif			478 011
195	Dont dettes à plus d’un an			74 175
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			124 109
184	Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice			35 000
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	98 511
218	Production vendue de services - France	139 561
224	Production immobilisée	118 569
226	Subventions d’exploitation reçues	35 000
230	Autres produits	320
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	391 962
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	73 500
242	Autres charges externes*	108 870
243	(dont taxe professionnelle)	162
244	Impôts, taxes et versements assimilés	10 899
250	Rémunérations du personnel	161 417
252	Charges sociales	53 998
254	Dotations aux amortissements	13 901
256	Dotations aux provisions	3 067
262	Autres charges	25
264	Total des charges d’exploitation	425 681
270	Résultat d’exploitation	-33 719
290	Produits exceptionnels	37 066
294	Charges financières	2 562
300	Charges exceptionnelles	21 627
306	Impôts sur les bénéfices	-41 559
310	Bénéfice ou perte	20 716
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
412	AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations	118 569
414	DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles	830
472	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles	5 250
482	AUGMENTATIONS Immobilisations financières	290
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	116 110
492	Total Immobilisations (Augmentations)	124 109
494	Total Immobilisations (Diminutions)	35 190
582	Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)	21 458
584	Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)	35 000
596	Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)	13 541
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
632	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur immobilisations	1 470
652	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés	3 067
682	AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions	4 537
374	Montant de la T.V.A. collectée	81 604
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	26 912
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
376	Effectif moyen du personnel	6

31/12/2021 : Compte annuel simplifié

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 8478 du 27/10/2022
Numéro de gestion : 2012B01076
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	185 388	968	184 420
028	Immobilisations corporelles	14 611	7 998	6 612
040	Immobilisations financières	5 030	1 470	3 560
044	Total Actif Immobilisé	205 030	10 436	194 593
068	Créances – Clients et comptes rattachés	66 643	28 069	38 573
072	Créances – Autres	59 453		59 453
084	Disponibilités	185 392		185 392
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	311 488	28 069	283 418
110	Total général Actif	516 518	38 506	478 011
120	Capital social ou individuel			211 008
126	Réserve légale			900
132	Autres réserves			16 954
136	Résultat de l’exercice			20 716
142	Total des capitaux propres - Total I			249 580
156	Emprunts et dettes assimilées			107 267
166	Fournisseurs et comptes rattachés			30 148
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		21 955
172	Autres dettes			91 015
176	Total des dettes			228 431
180	Total général Passif			478 011
195	Dont dettes à plus d’un an			74 175
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			124 109
184	Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice			35 000
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	98 511
218	Production vendue de services - France	139 561
224	Production immobilisée	118 569
226	Subventions d’exploitation reçues	35 000
230	Autres produits	320
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	391 962
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	73 500
242	Autres charges externes*	108 870
243	(dont taxe professionnelle)	162
244	Impôts, taxes et versements assimilés	10 899
250	Rémunérations du personnel	161 417
252	Charges sociales	53 998
254	Dotations aux amortissements	13 901
256	Dotations aux provisions	3 067
262	Autres charges	25
264	Total des charges d’exploitation	425 681
270	Résultat d’exploitation	-33 719
290	Produits exceptionnels	37 066
294	Charges financières	2 562
300	Charges exceptionnelles	21 627
306	Impôts sur les bénéfices	-41 559
310	Bénéfice ou perte	20 716
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
412	AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations	118 569
414	DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles	830
472	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles	5 250
482	AUGMENTATIONS Immobilisations financières	290
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	116 110
492	Total Immobilisations (Augmentations)	124 109
494	Total Immobilisations (Diminutions)	35 190
582	Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)	21 458
584	Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)	35 000
596	Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)	13 541
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
632	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur immobilisations	1 470
652	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés	3 067
682	AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions	4 537
374	Montant de la T.V.A. collectée	81 604
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	26 912
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
376	Effectif moyen du personnel	6

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2072 du 09/03/2021
Numéro de gestion : 2012B01076
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 4912 du 21/09/2020
Numéro de gestion : 2012B01076
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	185 388	968	184 420
028	Immobilisations corporelles	14 611	7 998	6 612
040	Immobilisations financières	5 030	1 470	3 560
044	Total Actif Immobilisé	205 030	10 436	194 593
068	Créances – Clients et comptes rattachés	66 643	28 069	38 573
072	Créances – Autres	59 453		59 453
084	Disponibilités	185 392		185 392
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	311 488	28 069	283 418
110	Total général Actif	516 518	38 506	478 011
120	Capital social ou individuel			211 008
126	Réserve légale			900
132	Autres réserves			16 954
136	Résultat de l’exercice			20 716
142	Total des capitaux propres - Total I			249 580
156	Emprunts et dettes assimilées			107 267
166	Fournisseurs et comptes rattachés			30 148
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		21 955
172	Autres dettes			91 015
176	Total des dettes			228 431
180	Total général Passif			478 011
195	Dont dettes à plus d’un an			74 175
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			124 109
184	Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice			35 000
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	98 511
218	Production vendue de services - France	139 561
224	Production immobilisée	118 569
226	Subventions d’exploitation reçues	35 000
230	Autres produits	320
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	391 962
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	73 500
242	Autres charges externes*	108 870
243	(dont taxe professionnelle)	162
244	Impôts, taxes et versements assimilés	10 899
250	Rémunérations du personnel	161 417
252	Charges sociales	53 998
254	Dotations aux amortissements	13 901
256	Dotations aux provisions	3 067
262	Autres charges	25
264	Total des charges d’exploitation	425 681
270	Résultat d’exploitation	-33 719
290	Produits exceptionnels	37 066
294	Charges financières	2 562
300	Charges exceptionnelles	21 627
306	Impôts sur les bénéfices	-41 559
310	Bénéfice ou perte	20 716
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
412	AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations	118 569
414	DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles	830
472	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles	5 250
482	AUGMENTATIONS Immobilisations financières	290
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	116 110
492	Total Immobilisations (Augmentations)	124 109
494	Total Immobilisations (Diminutions)	35 190
582	Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)	21 458
584	Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)	35 000
596	Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)	13 541
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
632	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur immobilisations	1 470
652	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés	3 067
682	AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions	4 537
374	Montant de la T.V.A. collectée	81 604
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	26 912
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
376	Effectif moyen du personnel	6

31/12/2018 : Compte annuel simplifié

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 9760 du 24/12/2019
Numéro de gestion : 2012B01076
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	185 388	968	184 420
028	Immobilisations corporelles	14 611	7 998	6 612
040	Immobilisations financières	5 030	1 470	3 560
044	Total Actif Immobilisé	205 030	10 436	194 593
068	Créances – Clients et comptes rattachés	66 643	28 069	38 573
072	Créances – Autres	59 453		59 453
084	Disponibilités	185 392		185 392
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	311 488	28 069	283 418
110	Total général Actif	516 518	38 506	478 011
120	Capital social ou individuel			211 008
126	Réserve légale			900
132	Autres réserves			16 954
136	Résultat de l’exercice			20 716
142	Total des capitaux propres - Total I			249 580
156	Emprunts et dettes assimilées			107 267
166	Fournisseurs et comptes rattachés			30 148
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		21 955
172	Autres dettes			91 015
176	Total des dettes			228 431
180	Total général Passif			478 011
195	Dont dettes à plus d’un an			74 175
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			124 109
184	Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice			35 000
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	98 511
218	Production vendue de services - France	139 561
224	Production immobilisée	118 569
226	Subventions d’exploitation reçues	35 000
230	Autres produits	320
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	391 962
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	73 500
242	Autres charges externes*	108 870
243	(dont taxe professionnelle)	162
244	Impôts, taxes et versements assimilés	10 899
250	Rémunérations du personnel	161 417
252	Charges sociales	53 998
254	Dotations aux amortissements	13 901
256	Dotations aux provisions	3 067
262	Autres charges	25
264	Total des charges d’exploitation	425 681
270	Résultat d’exploitation	-33 719
290	Produits exceptionnels	37 066
294	Charges financières	2 562
300	Charges exceptionnelles	21 627
306	Impôts sur les bénéfices	-41 559
310	Bénéfice ou perte	20 716
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
412	AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations	118 569
414	DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles	830
472	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles	5 250
482	AUGMENTATIONS Immobilisations financières	290
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	116 110
492	Total Immobilisations (Augmentations)	124 109
494	Total Immobilisations (Diminutions)	35 190
582	Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)	21 458
584	Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)	35 000
596	Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)	13 541
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
632	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur immobilisations	1 470
652	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés	3 067
682	AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions	4 537
374	Montant de la T.V.A. collectée	81 604
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	26 912
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
376	Effectif moyen du personnel	6

31/12/2017 : Compte annuel simplifié

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 8599 du 27/12/2018
Numéro de gestion : 2012B01076
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	185 388	968	184 420
028	Immobilisations corporelles	14 611	7 998	6 612
040	Immobilisations financières	5 030	1 470	3 560
044	Total Actif Immobilisé	205 030	10 436	194 593
068	Créances – Clients et comptes rattachés	66 643	28 069	38 573
072	Créances – Autres	59 453		59 453
084	Disponibilités	185 392		185 392
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	311 488	28 069	283 418
110	Total général Actif	516 518	38 506	478 011
120	Capital social ou individuel			211 008
126	Réserve légale			900
132	Autres réserves			16 954
136	Résultat de l’exercice			20 716
142	Total des capitaux propres - Total I			249 580
156	Emprunts et dettes assimilées			107 267
166	Fournisseurs et comptes rattachés			30 148
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		21 955
172	Autres dettes			91 015
176	Total des dettes			228 431
180	Total général Passif			478 011
195	Dont dettes à plus d’un an			74 175
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			124 109
184	Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice			35 000
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Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	98 511
218	Production vendue de services - France	139 561
224	Production immobilisée	118 569
226	Subventions d’exploitation reçues	35 000
230	Autres produits	320
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	391 962
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	73 500
242	Autres charges externes*	108 870
243	(dont taxe professionnelle)	162
244	Impôts, taxes et versements assimilés	10 899
250	Rémunérations du personnel	161 417
252	Charges sociales	53 998
254	Dotations aux amortissements	13 901
256	Dotations aux provisions	3 067
262	Autres charges	25
264	Total des charges d’exploitation	425 681
270	Résultat d’exploitation	-33 719
290	Produits exceptionnels	37 066
294	Charges financières	2 562
300	Charges exceptionnelles	21 627
306	Impôts sur les bénéfices	-41 559
310	Bénéfice ou perte	20 716
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
412	AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations	118 569
414	DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles	830
472	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles	5 250
482	AUGMENTATIONS Immobilisations financières	290
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	116 110
492	Total Immobilisations (Augmentations)	124 109
494	Total Immobilisations (Diminutions)	35 190
582	Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)	21 458
584	Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)	35 000
596	Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)	13 541
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
632	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur immobilisations	1 470
652	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés	3 067
682	AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions	4 537
374	Montant de la T.V.A. collectée	81 604
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	26 912
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
376	Effectif moyen du personnel	6

31/12/2016 : Compte annuel simplifié

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2363 du 25/04/2018
Numéro de gestion : 2012B01076
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	185 388	968	184 420
028	Immobilisations corporelles	14 611	7 998	6 612
040	Immobilisations financières	5 030	1 470	3 560
044	Total Actif Immobilisé	205 030	10 436	194 593
068	Créances – Clients et comptes rattachés	66 643	28 069	38 573
072	Créances – Autres	59 453		59 453
084	Disponibilités	185 392		185 392
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	311 488	28 069	283 418
110	Total général Actif	516 518	38 506	478 011
120	Capital social ou individuel			211 008
126	Réserve légale			900
132	Autres réserves			16 954
136	Résultat de l’exercice			20 716
142	Total des capitaux propres - Total I			249 580
156	Emprunts et dettes assimilées			107 267
166	Fournisseurs et comptes rattachés			30 148
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		21 955
172	Autres dettes			91 015
176	Total des dettes			228 431
180	Total général Passif			478 011
195	Dont dettes à plus d’un an			74 175
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			124 109
184	Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice			35 000
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	98 511
218	Production vendue de services - France	139 561
224	Production immobilisée	118 569
226	Subventions d’exploitation reçues	35 000
230	Autres produits	320
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	391 962
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	73 500
242	Autres charges externes*	108 870
243	(dont taxe professionnelle)	162
244	Impôts, taxes et versements assimilés	10 899
250	Rémunérations du personnel	161 417
252	Charges sociales	53 998
254	Dotations aux amortissements	13 901
256	Dotations aux provisions	3 067
262	Autres charges	25
264	Total des charges d’exploitation	425 681
270	Résultat d’exploitation	-33 719
290	Produits exceptionnels	37 066
294	Charges financières	2 562
300	Charges exceptionnelles	21 627
306	Impôts sur les bénéfices	-41 559
310	Bénéfice ou perte	20 716
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
412	AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations	118 569
414	DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles	830
472	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles	5 250
482	AUGMENTATIONS Immobilisations financières	290
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	116 110
492	Total Immobilisations (Augmentations)	124 109
494	Total Immobilisations (Diminutions)	35 190
582	Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)	21 458
584	Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)	35 000
596	Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)	13 541
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
632	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur immobilisations	1 470
652	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés	3 067
682	AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions	4 537
374	Montant de la T.V.A. collectée	81 604
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	26 912
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
376	Effectif moyen du personnel	6

31/12/2015 : Compte annuel simplifié

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2362 du 25/04/2018
Numéro de gestion : 2012B01076
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	185 388	968	184 420
028	Immobilisations corporelles	14 611	7 998	6 612
040	Immobilisations financières	5 030	1 470	3 560
044	Total Actif Immobilisé	205 030	10 436	194 593
068	Créances – Clients et comptes rattachés	66 643	28 069	38 573
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096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	311 488	28 069	283 418
110	Total général Actif	516 518	38 506	478 011
120	Capital social ou individuel			211 008
126	Réserve légale			900
132	Autres réserves			16 954
136	Résultat de l’exercice			20 716
142	Total des capitaux propres - Total I			249 580
156	Emprunts et dettes assimilées			107 267
166	Fournisseurs et comptes rattachés			30 148
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		21 955
172	Autres dettes			91 015
176	Total des dettes			228 431
180	Total général Passif			478 011
195	Dont dettes à plus d’un an			74 175
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			124 109
184	Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice			35 000
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	98 511
218	Production vendue de services - France	139 561
224	Production immobilisée	118 569
226	Subventions d’exploitation reçues	35 000
230	Autres produits	320
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	391 962
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	73 500
242	Autres charges externes*	108 870
243	(dont taxe professionnelle)	162
244	Impôts, taxes et versements assimilés	10 899
250	Rémunérations du personnel	161 417
252	Charges sociales	53 998
254	Dotations aux amortissements	13 901
256	Dotations aux provisions	3 067
262	Autres charges	25
264	Total des charges d’exploitation	425 681
270	Résultat d’exploitation	-33 719
290	Produits exceptionnels	37 066
294	Charges financières	2 562
300	Charges exceptionnelles	21 627
306	Impôts sur les bénéfices	-41 559
310	Bénéfice ou perte	20 716
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
412	AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations	118 569
414	DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles	830
472	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles	5 250
482	AUGMENTATIONS Immobilisations financières	290
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	116 110
492	Total Immobilisations (Augmentations)	124 109
494	Total Immobilisations (Diminutions)	35 190
582	Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)	21 458
584	Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)	35 000
596	Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)	13 541
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
632	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur immobilisations	1 470
652	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés	3 067
682	AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions	4 537
374	Montant de la T.V.A. collectée	81 604
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	26 912
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
376	Effectif moyen du personnel	6

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