PACKINOV - BEYNOST

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/08/2018

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 41095272500043 / Siren : 410952725 / NIC : 00043

N° de TVA : FR 21 410952725

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.

Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)

28.2 : Fabrication d'autres machines d'usage général

28.29 : Fabrication de machines diverses d'usage général

28.29A : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’appareils et d’instruments de pesage (autres que les balances de précision utilisées dans les laboratoires) : • balances de ménage et de magasin, bascules, bascules à pesage continu, ponts-bascules, poids pour balances, etc.
- la fabrication de machines et d’appareils à empaqueter ou emballer les marchandises : • machines et appareils à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter, etc.
- la fabrication de machines et d’appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ainsi que de machines et d’appareils à gazéifier les boissons
- la fabrication de niveaux, de mètres à ruban et d’outils à main similaires, d’instruments pour les travaux de mécanique de précision (sauf optiques)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de balances de précision des types utilisés dans les laboratoires (cf. 26.51B)
- la fabrication de machines pour le traitement du courrier (cf. 28.23Z) Produits associés : 28.29.21, 28.29.31, 28.29.32, 28.29.39, 28.29.83p, 28.29.99p

28.29A-A : Fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement

Cette classe comprend :
-la fabrication de machines et d’appareils à empaqueter ou emballer les marchandises : machines et appareils à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter, etc. ;
-la fabrication de niveaux, de mètres à ruban et d’outils à main similaires, d’instruments pour les travaux de mécanique de précision (sauf optiques)
-la fabrication de machines et d'appareils servant à nettoyer, remplir et conditionner les bouteilles

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de machines pour le traitement du courrier (28.23Z)

Coordonnées de l'établissement :
PACKINOV

Adresse :
ZAC DES MALETTES
574 Rue DU CHAT BOTTE
01700 BEYNOST

Marchés publics :

14/01/2020 : Accord-cadre

Objet : DAL-DAH 2019-14 Relance des lots infructueux petits matériels et accessoires de nettoyage, articles d’hygiène corporelle et papiers sanitaires, articles de cuisine, articles hôteliers en plastique, désodorisants, détergent sols et surfaces, sachets papier
Classification : Matières plastiques sous forme primaire (24500000)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420202020F0086100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 30 mois
Montant : 67 625 €
Date de notification : 14/01/2020

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
PACKINOV (41095272500043)

Liens de succession de l'établissement :

01/08/2018 : Succession

Prédécesseur : PACKINOV
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/02/1997

Dénomination : PACKINOV

Activité principale : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage (NAFRev2 : 28.29A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

PACKINOV - Beynost (siège)PACKINOV - Béligneux (fermé)PACKINOV - Andrézieux-Bouthéon (fermé)

Marques françaises :

29/05/2017 : PACKINOV

N° national/d'enregistrement : 4364586
Date de dépôt : 29/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; Machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; Machines à poser des couvercles sur les coupelles ; Machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; Pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de Machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, Machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, Machines à poser des couvercles sur les coupelles, Machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, Pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, Conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, Produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, Matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, Emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boites d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; Services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; Maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; Essai de matériaux ; contrôle de qualité.

Déposant 1 : PACKINOV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410952725
Adresse :
Parc d'activité des 2 B
01360 Béligneux
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bouchara Avocats, Mme. Vanessa Bouchara
Adresse :
17 rue du Colisée
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 712785
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; machines à poser des couvercles sur les coupelles ; machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ; Classe 9 : Appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ; Classe 35 : Représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, machines à poser des couvercles sur les coupelles, machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boîtes d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Classe 37 : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ; Classe 39 : Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises, aucun des services précités n'étant en relation avec les supports de charges échangeables et standardisés. Classe 42 : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; essai de matériaux ; contrôle de qualité.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 714787
Date de demande : 11/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; machines à poser des couvercles sur les coupelles ; machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ; Classe 9 : Appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ; Classe 35 : Représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, machines à poser des couvercles sur les coupelles, machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boîtes d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Classe 37 : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ; Classe 39 : Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises, aucun des services précités n'étant en relation avec les supports de charges ; Classe 42 : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; essai de matériaux ; contrôle de qualité.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 714830
Date de demande : 11/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018
Limitations : List limited to 00
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; machines à poser des couvercles sur les coupelles ; machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ; Classe 9 : Appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ; Classe 35 : Représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, machines à poser des couvercles sur les coupelles, machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boîtes d'emballage pliables en matière plastique ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; démonstration de produits ; publicité ; Classe 37 : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; Classe 39 : Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises, aucun des services précités n'étant en relation avec les supports de charges ; Classe 42 : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; numérisation de documents.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

29/05/2017 : PACKINOV

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; Machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; Machines à poser des couvercles sur les coupelles ; Machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; Pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de Machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, Machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, Machines à poser des couvercles sur les coupelles, Machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, Pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, Conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, Produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, Matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, Emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boites d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; Services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; Maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; Essai de matériaux ; contrôle de qualité.

Déposant 1 : PACKINOV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410952725
Adresse :
Parc d'activité des 2 B
01360 Béligneux
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bouchara Avocats, Mme. Vanessa Bouchara
Adresse :
17 rue du Colisée
75008 Paris
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; machines à poser des couvercles sur les coupelles ; machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ; Classe 9 : Appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ; Classe 35 : Représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, machines à poser des couvercles sur les coupelles, machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boîtes d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Classe 37 : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ; Classe 39 : Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises, aucun des services précités n'étant en relation avec les supports de charges échangeables et standardisés. Classe 42 : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; essai de matériaux ; contrôle de qualité.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

29/05/2017 : PACKINOV

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; Machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; Machines à poser des couvercles sur les coupelles ; Machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; Pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de Machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, Machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, Machines à poser des couvercles sur les coupelles, Machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, Pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, Conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, Produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, Matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, Emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boites d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; Services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; Maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; Essai de matériaux ; contrôle de qualité.

Déposant 1 : PACKINOV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410952725
Adresse :
Parc d'activité des 2 B
01360 Béligneux
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bouchara Avocats, Mme. Vanessa Bouchara
Adresse :
17 rue du Colisée
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

29/05/2017 : PACKINOV

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; Machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; Machines à poser des couvercles sur les coupelles ; Machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; Pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de Machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, Machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, Machines à poser des couvercles sur les coupelles, Machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, Pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, Conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, Produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, Matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, Emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boites d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; Services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; Maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; Essai de matériaux ; contrôle de qualité.

Déposant 1 : PACKINOV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410952725
Adresse :
Parc d'activité des 2 B
01360 Béligneux
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bouchara Avocats, Mme. Vanessa Bouchara
Adresse :
17 rue du Colisée
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

29/05/2017 : PACKINOV

N° national/d'enregistrement : 4364586
Date de dépôt : 29/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); courroies de machines; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé; machines d'aspiration d'air; machines à ajuster; machines de thermoformage; étiqueteuses; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; Machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ( machines) ; dispositifs de découpage mécaniques (machines) ; outils mécaniques d'estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; Machines à poser des couvercles sur les coupelles ; Machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection); appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; Pompes doseuses volumétriques pour liquides non à usage médical ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de Machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, Machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, Machines à poser des couvercles sur les coupelles, Machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, Pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, Conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, Produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, Matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, Emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boites d¿emballage pliables en matière plastique ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; démonstration de produits ; publicité ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises, aucun des services précités n'étant en relation avec les supports de charges ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; numérisation de documents.

Déposant 1 : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Parc d'activité des 2 B
01360 Béligneux
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bouchara Avocats, Vanessa Bouchara
Adresse :
17 rue du Colisée
75008 Paris
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; machines à poser des couvercles sur les coupelles ; machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ; Classe 9 : Appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ; Classe 35 : Représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, machines à poser des couvercles sur les coupelles, machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boîtes d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Classe 37 : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ; Classe 39 : Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises, aucun des services précités n'étant en relation avec les supports de charges échangeables et standardisés. Classe 42 : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; essai de matériaux ; contrôle de qualité.

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; machines à poser des couvercles sur les coupelles ; machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ; Classe 9 : Appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ; Classe 35 : Représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, machines à poser des couvercles sur les coupelles, machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boîtes d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Classe 37 : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ; Classe 39 : Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises, aucun des services précités n'étant en relation avec les supports de charges ; Classe 42 : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; essai de matériaux ; contrôle de qualité.

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; machines à poser des couvercles sur les coupelles ; machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ; Classe 9 : Appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ; Classe 35 : Représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, machines à poser des couvercles sur les coupelles, machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boîtes d'emballage pliables en matière plastique ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; démonstration de produits ; publicité ; Classe 37 : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; Classe 39 : Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises, aucun des services précités n'étant en relation avec les supports de charges ; Classe 42 : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; numérisation de documents.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 834852
Date de demande : 30/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PACKINOV, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410952725
Adresse :
ZAC des Malettes 574 Rue du Chat Botté
01700 Beynost
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

26/05/2017 : RMD NANO

N° national/d'enregistrement : 4364206
Date de dépôt : 26/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; Machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; Machines à poser des couvercles sur les coupelles ; Machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; Pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines.

Déposant 1 : PACKINOV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410952725
Adresse :
Parc d'activité des 2 B
01360 Béligneux
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bouchara Avocats, Mme. Vanessa Bouchara
Adresse :
17 rue du Colisée
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

26/05/2017 : PACKINOV

N° national/d'enregistrement : 4364205
Date de dépôt : 26/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; Machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; Machines à poser des couvercles sur les coupelles ; Machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; Pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de Machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, Machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, Machines à poser des couvercles sur les coupelles, Machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, Pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, Conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, Produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, Matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, Emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boites d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; Services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; Maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; Essai de matériaux ; contrôle de qualité.

Déposant 1 : PACKINOV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410952725
Adresse :
Parc d'activité des 2 B
01360 Béligneux
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bouchara Avocats, Mme. Vanessa Bouchara
Adresse :
17 rue du Colisée
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 712784
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; machines à poser des couvercles sur les coupelles ; machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ; Classe 9 : Appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ; Classe 35 : Représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, machines à poser des couvercles sur les coupelles, machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boîtes d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Classe 37 : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ; Classe 39 : Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises, aucun des services précités n'étant en relation avec les supports de charges échangeables et standardisés. Classe 42 : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; essai de matériaux ; contrôle de qualité.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 714786
Date de demande : 11/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; machines à poser des couvercles sur les coupelles ; machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ; Classe 9 : Appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ; Classe 35 : Représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, machines à poser des couvercles sur les coupelles, machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boites d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Classe 37 : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ; Classe 39 : Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises, aucun des services précités n'étant en relation avec les supports de charge ; Classe 42 : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; essai de matériaux ; contrôle de qualité.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 714829
Date de demande : 11/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018
Limitations : List limited to 00
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; machines à poser des couvercles sur les coupelles ; machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ; Classe 9 : Appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ; Classe 35 : Représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, machines à poser des couvercles sur les coupelles, machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boites d'emballage pliables en matière plastique ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; démonstration de produits ; publicité ; Classe 37 : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; Classe 39 : Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises, aucun des services précités n'étant en relation avec les supports de charge ; Classe 42 : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; numérisation de documents.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

26/05/2017 : PACKINOV

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; Machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; Machines à poser des couvercles sur les coupelles ; Machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; Pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de Machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, Machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, Machines à poser des couvercles sur les coupelles, Machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, Pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, Conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, Produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, Matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, Emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boites d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; Services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; Maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; Essai de matériaux ; contrôle de qualité.

Déposant 1 : PACKINOV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410952725
Adresse :
Parc d'activité des 2 B
01360 Béligneux
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bouchara Avocats, Mme. Vanessa Bouchara
Adresse :
17 rue du Colisée
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

26/05/2017 : RMD NANO

N° national/d'enregistrement : 4364206
Date de dépôt : 26/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; Machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; Machines à poser des couvercles sur les coupelles ; Machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; Pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines.

Déposant 1 : PACKINOV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410952725
Adresse :
Parc d'activité des 2 B
01360 Béligneux
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bouchara Avocats, Mme. Vanessa Bouchara
Adresse :
17 rue du Colisée
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

26/05/2017 : PACKINOV

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; Machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; Machines à poser des couvercles sur les coupelles ; Machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; Pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de Machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, Machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, Machines à poser des couvercles sur les coupelles, Machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, Pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, Conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, Produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, Matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, Emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boites d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; Services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; Maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; Essai de matériaux ; contrôle de qualité.

Déposant 1 : PACKINOV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410952725
Adresse :
Parc d'activité des 2 B
01360 Béligneux
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bouchara Avocats, Mme. Vanessa Bouchara
Adresse :
17 rue du Colisée
75008 Paris
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; machines à poser des couvercles sur les coupelles ; machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ; Classe 9 : Appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ; Classe 35 : Représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, machines à poser des couvercles sur les coupelles, machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boîtes d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Classe 37 : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ; Classe 39 : Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises, aucun des services précités n'étant en relation avec les supports de charges échangeables et standardisés. Classe 42 : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; essai de matériaux ; contrôle de qualité.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

26/05/2017 : PACKINOV

N° national/d'enregistrement : 4364205
Date de dépôt : 26/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); courroies de machines; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé; machines d'aspiration d'air; machines à ajuster; machines de thermoformage; étiqueteuses; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; Machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique (machines) ; dispositifs de découpage mécaniques (machines) ; outils mécaniques d'estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; Machines à poser des couvercles sur les coupelles ; Machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection); appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; Pompes doseuses volumétriques pour liquides non à usage médical ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de Machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, Machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, Machines à poser des couvercles sur les coupelles, Machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, Pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, Conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, Produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, Matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, Emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boites d¿emballage pliables en matière plastique ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; démonstration de produits ; publicité ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises, aucun des services précités n'étant en relation avec les supports de charge ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; numérisation de documents.

Déposant 1 : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Parc d'activité des 2 B
01360 Béligneux
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bouchara Avocats, Vanessa Bouchara
Adresse :
17 rue du Colisée
75008 Paris
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; machines à poser des couvercles sur les coupelles ; machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ; Classe 9 : Appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ; Classe 35 : Représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, machines à poser des couvercles sur les coupelles, machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boîtes d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Classe 37 : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ; Classe 39 : Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises, aucun des services précités n'étant en relation avec les supports de charges échangeables et standardisés. Classe 42 : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; essai de matériaux ; contrôle de qualité.

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; machines à poser des couvercles sur les coupelles ; machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ; Classe 9 : Appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ; Classe 35 : Représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, machines à poser des couvercles sur les coupelles, machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boites d'emballage pliables en matière plastique ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Classe 37 : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; maintenance d'unités de conditionnement de produits alimentaires ; Classe 39 : Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises, aucun des services précités n'étant en relation avec les supports de charge ; Classe 42 : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; essai de matériaux ; contrôle de qualité.

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; machines à poser des couvercles sur les coupelles ; machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ; Classe 9 : Appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines ; Classe 35 : Représentation et vente au détail ou en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de machines-outils, machines d'emballage ou d'empaquetage, robots (machines), machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés, appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature, machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles, machines à rincer, machines à air comprimé, machines d'aspiration d'air, machines à ajuster, machines de thermoformage, étiqueteuses, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, machines de décontamination d'emballages, appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage, machines d'emballage à emboutissage profond, étireuses à vide, machines de portionnement, appareils automatiques de groupement et de chargement, dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique, dispositifs de découpage mécaniques, estampage, machines de tassement, machines de mise sous carton, appareils mécaniques de codage et appareils d'impression, machines à poser des couvercles sur les coupelles, machines d'imprimerie pour impression sur emballages, thermoscelleuses [machines], appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité, instruments et machines pour l'essai de matériaux, appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients, pompes doseuses volumétriques pour liquides, balances, appareils de commande et de réglage, commandes de machines, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique et en carton ou papier, conditionnements et emballages en matière plastique et en carton, papier d'emballage, étiquettes non en tissus, adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sacs, matériaux d'emballage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux oléfiniques filés non tissés sous forme de feuilles ou de stratifiés, matières isolantes, fibres en matières plastiques, films en matières plastiques, feuilles de plastique, emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport, récipients d'emballage non métalliques, boites d'emballage pliables en matière plastique ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; démonstration de produits ; publicité ; Classe 37 : Service d'installation, de maintenance, de réparation de machines industrielles pour le conditionnement, l'emballage et la palettisation ; assistance à distance pour la réparation et l'entretien de machines industrielles pour le conditionnement ; Classe 39 : Information et conseil en matière d'emballage de produits et d'empaquetage de marchandises, aucun des services précités n'étant en relation avec les supports de charge ; Classe 42 : Services d'ingénierie et d'études techniques dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de lignes de production industrielle destinées au conditionnement, à l'emballage, à la palettisation ; conseils et consultations dans le domaine du conditionnement, de l'emballage et de la palettisation ; conception de logiciels ; installation, location, mise à jour et maintenance de logiciels ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; numérisation de documents.

Bénéficiare 1 : PACKINOV, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410952725
Adresse :
ZAC des Malettes 574 Rue du Chat Botté
01700 Beynost
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

26/05/2017 : RMD NANO

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; Machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; Machines à poser des couvercles sur les coupelles ; Machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; Pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines.

Déposant 1 : PACKINOV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410952725
Adresse :
Parc d'activité des 2 B
01360 Béligneux
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bouchara Avocats, Mme. Vanessa Bouchara
Adresse :
17 rue du Colisée
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 834852
Date de demande : 30/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PACKINOV, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410952725
Adresse :
ZAC des Malettes 574 Rue du Chat Botté
01700 Beynost
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Publications au Bodacc :

07/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12
NOJO : 0101MYG38748900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

02/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : 0101MYG35727400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

16/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21
NOJO : 0101MYG31815400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

13/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17
NOJO : 0101MYG30174800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

15/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17
NOJO : 0101MYG27845800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

11/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°55
NOJO : 000101MYG256702
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Date de commencement d'activité : 23/06/2000
Descriptif : transfert du siège social, transfert de l'établissement principal.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°52
NOJO : 0101MYG25192000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°34
NOJO : 000101MYG250740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VARENNE ; Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES

16/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°99
NOJO : 010228183100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : 010225554900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°277
NOJO : 010223815400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°92
NOJO : 010221814900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°122
NOJO : BXC13196000618M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°266
NOJO : BXC12212004881Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°93
NOJO : BXC11343001097U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°2
NOJO : BXB111020006299
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°181
NOJO : BXC10242000415U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Parc d'Activité des 2 B
01360 Béligneux

12/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°80
NOJO : BXC092940013757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Parc d'Activité des 2 B
01360 Béligneux

30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°242
NOJO : BXC082620004126
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 410 952 725
Dénomination : PACKINOV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Parc d'Activité des 2 B,
01360 Béligneux

Historique de l'unité légale :

01/08/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire

Code NIC : 00043
Economie sociale et solidaire : Oui

07/01/2011 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage (NAFRev2 : 28.29A)

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement (NAF1993 : 29.2H)

Représentants légaux :

07/08/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Type : Personne Morale

Nom : VARENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
12 rue Fernandel
69741 Genas
FRANCE

07/08/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Type : Personne Morale

Nom : NOVANCES
Siren : 321562415
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
13 rue Claude Chappe
Parc de Crécy
69370 Saint-Didier-au-mont d'or
FRANCE

07/08/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAN Pascal
Né le 05/07/1961 à Sainte-Foy-les-Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
13 rue Claude Chappe
le Parc de Crécy
69370 Saint-Didier-au-mont d'or
FRANCE

Dépôts des actes :

07/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°1783 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé

15/07/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°4514 déposé le 02/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

15/07/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°4514 déposé le 02/10/2009
Etat : Déposé
Décision : entre Monsieur Yves CURY et Monsieur Alain BRET

15/07/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°4514 déposé le 02/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

15/07/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°4514 déposé le 02/10/2009
Etat : Déposé
Décision : entre la société AXIUM (RCS SAINT ETIENNE N°886 850 221)et Monsieur Alain BRET

26/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°4514 déposé le 02/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

26/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°4514 déposé le 02/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°1723 déposé le 02/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

02/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°1723 déposé le 02/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

30/09/2004 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°1501 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

30/09/2004 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°1501 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°1501 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé

11/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°1783 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

19/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°3065 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital CONVERSION DU CAPITAL A L'EURO

20/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°2815 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

23/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°3370 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BELIGNEUX, PARC D ACTIVITE DES 2 B

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°3370 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°3370 déposé le 20/10/2000
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°3065 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital CONVERSION DU CAPITAL A L'EURO

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°1501 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°1723 déposé le 02/05/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°4514 déposé le 02/10/2009
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°1783 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en société par actions simplifiée

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°1783 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

07/08/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Type : Siège

Adresse :
Parc d'Activité des 2 B
01360 Béligneux
FRANCE

07/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Type : Etablissement principal

Adresse :
Parc d'Activité des 2 B
01360 Béligneux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/06/2000
Activité : Toute activité de conception fabrication négoce service portant sur du matériel ou des marchandises ayant trait ou se rapportant à l emballage et au conditionnement
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert du siège social et de l adresse du principal établissement pré Cedemment établis à Andrezieux bouthéon 42160, ZI sud avenue Benoit Fourneyron à compter du 230600 puis achat au prix stipulé d - récédent propriétaire exploitan - ACKLAND RCS RODE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

07/08/2015 : PACKINOV

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 45720.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°4504 déposé le 09/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°7962 déposé le 07/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°7284 déposé le 27/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°4064 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°5395 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°9284 déposé le 28/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°5740 déposé le 18/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°7467 déposé le 06/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°5272 déposé le 20/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°4312 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°5689 déposé le 17/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°4512 déposé le 01/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°1407 déposé le 15/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°4044 déposé le 08/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°3150 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1997B00164
Dépôt : N°3186 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10727 du 31/08/2022
Numéro de gestion : 1997B00164
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	34 288	34 288
AF	Concessions, brevets et droits similaires	43 273	33 014	10 259	10 895
AH	Fonds commercial	40 000		40 000	40 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	34 492	28 679	5 813	7 706
AT	Autres immobilisations corporelles	107 534	77 657	29 877	16 976
BH	Autres immobilisations financières	8 861		8 861	9 261
BJ	TOTAL (I)	268 448	173 638	94 810	84 838
BL	Matières premières, approvisionnements	173 565	76 275	97 290	99 139
BN	En cours de production de biens	488 854		488 854	549 005
BR	Produits intermédiaires et finis	54 069	39 827	14 242	14 449
BT	Marchandises	44 007	933	43 074	46 916
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	15 432		15 432	27 793
BX	Clients et comptes rattachés	337 054	26 600	310 454	287 488
BZ	Autres créances	221 880		221 880	161 071
CF	Disponibilités	296 985		296 985	489 000
CH	Charges constatées d’avance	24 041		24 041	25 622
CJ	TOTAL (II)	1 655 887	143 635	1 512 251	1 700 484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 924 335	317 273	1 607 061	1 785 322
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	45 720	45 720
DD	Réserve légale (1)	42 074	42 074
DF	Réserves réglementées (1)	15	15
DG	Autres réserves	541 454	510 703
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	132 562	130 751
DL	TOTAL (I)	761 825	729 263
DP	Provisions pour risques	9 000	73 039
DQ	Provisions pour charges	5 000	15 000
DR	TOTAL (III)	14 000	88 039
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	17 213	643
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	252 418	322 845
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	418 515	515 921
DY	Dettes fiscales et sociales	141 452	128 612
EA	Autres dettes	1 640
EC	TOTAL (IV)	831 236	968 020
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 607 061	1 785 322
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			872 873	869 859
FJ	Chiffres d’affaires nets			3 839 367	2 826 655
FM	Production stockée			-110 501	363 505
FO	Subventions d’exploitation			15 000	4 750
FQ	Autres produits			71 861	109 549
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 815 727	3 304 459
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			495 887	448 871
FT	Variation de stock (marchandises)			13 152	24 758
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			41 826	30 280
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-28 676	20 432
FW	Autres achats et charges externes			2 424 957	1 776 032
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 101	19 621
FY	Salaires et traitements			561 695	522 362
FZ	Charges sociales			227 674	201 892
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			51 204	175 087
GE	Autres charges			688	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 729 943	1 923 052
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 219	85 120
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-684	952
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 535	86 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	89 893	20 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	104 245	33 735
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-14 353	-13 735
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-140 380	-58 414
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	132 562	130 751
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	34 288			34 288
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	26 208	6 806		33 014
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 326	13 760	14 749	106 336
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	167 822	20 565	14 749	173 638
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				9 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	88 039		74 039	14 000
7C	TOTAL GENERAL	88 039		74 039	14 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 861
VS	Charges constatées d’avance	24 041
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	591 836	582 975	8 861
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	711	711
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	16 502	5 995	10 507
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	418 515	418 515
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 640	1 640
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	578 820	568 313	10 507
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	18 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 498

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4880 du 11/05/2021
Numéro de gestion : 1997B00164
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	34 288	34 288
AF	Concessions, brevets et droits similaires	43 273	33 014	10 259	10 895
AH	Fonds commercial	40 000		40 000	40 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	34 492	28 679	5 813	7 706
AT	Autres immobilisations corporelles	107 534	77 657	29 877	16 976
BH	Autres immobilisations financières	8 861		8 861	9 261
BJ	TOTAL (I)	268 448	173 638	94 810	84 838
BL	Matières premières, approvisionnements	173 565	76 275	97 290	99 139
BN	En cours de production de biens	488 854		488 854	549 005
BR	Produits intermédiaires et finis	54 069	39 827	14 242	14 449
BT	Marchandises	44 007	933	43 074	46 916
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	15 432		15 432	27 793
BX	Clients et comptes rattachés	337 054	26 600	310 454	287 488
BZ	Autres créances	221 880		221 880	161 071
CF	Disponibilités	296 985		296 985	489 000
CH	Charges constatées d’avance	24 041		24 041	25 622
CJ	TOTAL (II)	1 655 887	143 635	1 512 251	1 700 484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 924 335	317 273	1 607 061	1 785 322
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	45 720	45 720
DD	Réserve légale (1)	42 074	42 074
DF	Réserves réglementées (1)	15	15
DG	Autres réserves	541 454	510 703
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	132 562	130 751
DL	TOTAL (I)	761 825	729 263
DP	Provisions pour risques	9 000	73 039
DQ	Provisions pour charges	5 000	15 000
DR	TOTAL (III)	14 000	88 039
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	17 213	643
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	252 418	322 845
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	418 515	515 921
DY	Dettes fiscales et sociales	141 452	128 612
EA	Autres dettes	1 640
EC	TOTAL (IV)	831 236	968 020
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 607 061	1 785 322
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			872 873	869 859
FJ	Chiffres d’affaires nets			3 839 367	2 826 655
FM	Production stockée			-110 501	363 505
FO	Subventions d’exploitation			15 000	4 750
FQ	Autres produits			71 861	109 549
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 815 727	3 304 459
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			495 887	448 871
FT	Variation de stock (marchandises)			13 152	24 758
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			41 826	30 280
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-28 676	20 432
FW	Autres achats et charges externes			2 424 957	1 776 032
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 101	19 621
FY	Salaires et traitements			561 695	522 362
FZ	Charges sociales			227 674	201 892
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			51 204	175 087
GE	Autres charges			688	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 729 943	1 923 052
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 219	85 120
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-684	952
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 535	86 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	89 893	20 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	104 245	33 735
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-14 353	-13 735
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-140 380	-58 414
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	132 562	130 751
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	34 288			34 288
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	26 208	6 806		33 014
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 326	13 760	14 749	106 336
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	167 822	20 565	14 749	173 638
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				9 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	88 039		74 039	14 000
7C	TOTAL GENERAL	88 039		74 039	14 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 861
VS	Charges constatées d’avance	24 041
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	591 836	582 975	8 861
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	711	711
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	16 502	5 995	10 507
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	418 515	418 515
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 640	1 640
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	578 820	568 313	10 507
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	18 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 498

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9269 du 09/10/2020
Numéro de gestion : 1997B00164
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	34 288	34 288
AF	Concessions, brevets et droits similaires	43 273	33 014	10 259	10 895
AH	Fonds commercial	40 000		40 000	40 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	34 492	28 679	5 813	7 706
AT	Autres immobilisations corporelles	107 534	77 657	29 877	16 976
BH	Autres immobilisations financières	8 861		8 861	9 261
BJ	TOTAL (I)	268 448	173 638	94 810	84 838
BL	Matières premières, approvisionnements	173 565	76 275	97 290	99 139
BN	En cours de production de biens	488 854		488 854	549 005
BR	Produits intermédiaires et finis	54 069	39 827	14 242	14 449
BT	Marchandises	44 007	933	43 074	46 916
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	15 432		15 432	27 793
BX	Clients et comptes rattachés	337 054	26 600	310 454	287 488
BZ	Autres créances	221 880		221 880	161 071
CF	Disponibilités	296 985		296 985	489 000
CH	Charges constatées d’avance	24 041		24 041	25 622
CJ	TOTAL (II)	1 655 887	143 635	1 512 251	1 700 484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 924 335	317 273	1 607 061	1 785 322
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	45 720	45 720
DD	Réserve légale (1)	42 074	42 074
DF	Réserves réglementées (1)	15	15
DG	Autres réserves	541 454	510 703
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	132 562	130 751
DL	TOTAL (I)	761 825	729 263
DP	Provisions pour risques	9 000	73 039
DQ	Provisions pour charges	5 000	15 000
DR	TOTAL (III)	14 000	88 039
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	17 213	643
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	252 418	322 845
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	418 515	515 921
DY	Dettes fiscales et sociales	141 452	128 612
EA	Autres dettes	1 640
EC	TOTAL (IV)	831 236	968 020
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 607 061	1 785 322
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			872 873	869 859
FJ	Chiffres d’affaires nets			3 839 367	2 826 655
FM	Production stockée			-110 501	363 505
FO	Subventions d’exploitation			15 000	4 750
FQ	Autres produits			71 861	109 549
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 815 727	3 304 459
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			495 887	448 871
FT	Variation de stock (marchandises)			13 152	24 758
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			41 826	30 280
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-28 676	20 432
FW	Autres achats et charges externes			2 424 957	1 776 032
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 101	19 621
FY	Salaires et traitements			561 695	522 362
FZ	Charges sociales			227 674	201 892
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			51 204	175 087
GE	Autres charges			688	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 729 943	1 923 052
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 219	85 120
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-684	952
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 535	86 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	89 893	20 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	104 245	33 735
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-14 353	-13 735
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-140 380	-58 414
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	132 562	130 751
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	34 288			34 288
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	26 208	6 806		33 014
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 326	13 760	14 749	106 336
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	167 822	20 565	14 749	173 638
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				9 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	88 039		74 039	14 000
7C	TOTAL GENERAL	88 039		74 039	14 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 861
VS	Charges constatées d’avance	24 041
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	591 836	582 975	8 861
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	711	711
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	16 502	5 995	10 507
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	418 515	418 515
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 640	1 640
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	578 820	568 313	10 507
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	18 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 498

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10733 du 11/09/2019
Numéro de gestion : 1997B00164
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	34 288	34 288
AF	Concessions, brevets et droits similaires	43 273	33 014	10 259	10 895
AH	Fonds commercial	40 000		40 000	40 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	34 492	28 679	5 813	7 706
AT	Autres immobilisations corporelles	107 534	77 657	29 877	16 976
BH	Autres immobilisations financières	8 861		8 861	9 261
BJ	TOTAL (I)	268 448	173 638	94 810	84 838
BL	Matières premières, approvisionnements	173 565	76 275	97 290	99 139
BN	En cours de production de biens	488 854		488 854	549 005
BR	Produits intermédiaires et finis	54 069	39 827	14 242	14 449
BT	Marchandises	44 007	933	43 074	46 916
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	15 432		15 432	27 793
BX	Clients et comptes rattachés	337 054	26 600	310 454	287 488
BZ	Autres créances	221 880		221 880	161 071
CF	Disponibilités	296 985		296 985	489 000
CH	Charges constatées d’avance	24 041		24 041	25 622
CJ	TOTAL (II)	1 655 887	143 635	1 512 251	1 700 484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 924 335	317 273	1 607 061	1 785 322
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	45 720	45 720
DD	Réserve légale (1)	42 074	42 074
DF	Réserves réglementées (1)	15	15
DG	Autres réserves	541 454	510 703
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	132 562	130 751
DL	TOTAL (I)	761 825	729 263
DP	Provisions pour risques	9 000	73 039
DQ	Provisions pour charges	5 000	15 000
DR	TOTAL (III)	14 000	88 039
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	17 213	643
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	252 418	322 845
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	418 515	515 921
DY	Dettes fiscales et sociales	141 452	128 612
EA	Autres dettes	1 640
EC	TOTAL (IV)	831 236	968 020
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 607 061	1 785 322
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			872 873	869 859
FJ	Chiffres d’affaires nets			3 839 367	2 826 655
FM	Production stockée			-110 501	363 505
FO	Subventions d’exploitation			15 000	4 750
FQ	Autres produits			71 861	109 549
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 815 727	3 304 459
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			495 887	448 871
FT	Variation de stock (marchandises)			13 152	24 758
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			41 826	30 280
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-28 676	20 432
FW	Autres achats et charges externes			2 424 957	1 776 032
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 101	19 621
FY	Salaires et traitements			561 695	522 362
FZ	Charges sociales			227 674	201 892
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			51 204	175 087
GE	Autres charges			688	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 729 943	1 923 052
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 219	85 120
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-684	952
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 535	86 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	89 893	20 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	104 245	33 735
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-14 353	-13 735
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-140 380	-58 414
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	132 562	130 751
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	34 288			34 288
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	26 208	6 806		33 014
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 326	13 760	14 749	106 336
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	167 822	20 565	14 749	173 638
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				9 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	88 039		74 039	14 000
7C	TOTAL GENERAL	88 039		74 039	14 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 861
VS	Charges constatées d’avance	24 041
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	591 836	582 975	8 861
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	711	711
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	16 502	5 995	10 507
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	418 515	418 515
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 640	1 640
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	578 820	568 313	10 507
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	18 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 498

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7035 du 25/07/2018
Numéro de gestion : 1997B00164
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	34 288	34 288
AF	Concessions, brevets et droits similaires	43 273	33 014	10 259	10 895
AH	Fonds commercial	40 000		40 000	40 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	34 492	28 679	5 813	7 706
AT	Autres immobilisations corporelles	107 534	77 657	29 877	16 976
BH	Autres immobilisations financières	8 861		8 861	9 261
BJ	TOTAL (I)	268 448	173 638	94 810	84 838
BL	Matières premières, approvisionnements	173 565	76 275	97 290	99 139
BN	En cours de production de biens	488 854		488 854	549 005
BR	Produits intermédiaires et finis	54 069	39 827	14 242	14 449
BT	Marchandises	44 007	933	43 074	46 916
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	15 432		15 432	27 793
BX	Clients et comptes rattachés	337 054	26 600	310 454	287 488
BZ	Autres créances	221 880		221 880	161 071
CF	Disponibilités	296 985		296 985	489 000
CH	Charges constatées d’avance	24 041		24 041	25 622
CJ	TOTAL (II)	1 655 887	143 635	1 512 251	1 700 484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 924 335	317 273	1 607 061	1 785 322
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	45 720	45 720
DD	Réserve légale (1)	42 074	42 074
DF	Réserves réglementées (1)	15	15
DG	Autres réserves	541 454	510 703
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	132 562	130 751
DL	TOTAL (I)	761 825	729 263
DP	Provisions pour risques	9 000	73 039
DQ	Provisions pour charges	5 000	15 000
DR	TOTAL (III)	14 000	88 039
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	17 213	643
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	252 418	322 845
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	418 515	515 921
DY	Dettes fiscales et sociales	141 452	128 612
EA	Autres dettes	1 640
EC	TOTAL (IV)	831 236	968 020
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 607 061	1 785 322
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			872 873	869 859
FJ	Chiffres d’affaires nets			3 839 367	2 826 655
FM	Production stockée			-110 501	363 505
FO	Subventions d’exploitation			15 000	4 750
FQ	Autres produits			71 861	109 549
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 815 727	3 304 459
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			495 887	448 871
FT	Variation de stock (marchandises)			13 152	24 758
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			41 826	30 280
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-28 676	20 432
FW	Autres achats et charges externes			2 424 957	1 776 032
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 101	19 621
FY	Salaires et traitements			561 695	522 362
FZ	Charges sociales			227 674	201 892
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			51 204	175 087
GE	Autres charges			688	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 729 943	1 923 052
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 219	85 120
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-684	952
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 535	86 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	89 893	20 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	104 245	33 735
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-14 353	-13 735
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-140 380	-58 414
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	132 562	130 751
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	34 288			34 288
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	26 208	6 806		33 014
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 326	13 760	14 749	106 336
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	167 822	20 565	14 749	173 638
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				9 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	88 039		74 039	14 000
7C	TOTAL GENERAL	88 039		74 039	14 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 861
VS	Charges constatées d’avance	24 041
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	591 836	582 975	8 861
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	711	711
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	16 502	5 995	10 507
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	418 515	418 515
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 640	1 640
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	578 820	568 313	10 507
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	18 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 498

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8018 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 1997B00164
Code activité : 2829A : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	34 288	34 288
AF	Concessions, brevets et droits similaires	43 273	33 014	10 259	10 895
AH	Fonds commercial	40 000		40 000	40 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	34 492	28 679	5 813	7 706
AT	Autres immobilisations corporelles	107 534	77 657	29 877	16 976
BH	Autres immobilisations financières	8 861		8 861	9 261
BJ	TOTAL (I)	268 448	173 638	94 810	84 838
BL	Matières premières, approvisionnements	173 565	76 275	97 290	99 139
BN	En cours de production de biens	488 854		488 854	549 005
BR	Produits intermédiaires et finis	54 069	39 827	14 242	14 449
BT	Marchandises	44 007	933	43 074	46 916
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	15 432		15 432	27 793
BX	Clients et comptes rattachés	337 054	26 600	310 454	287 488
BZ	Autres créances	221 880		221 880	161 071
CF	Disponibilités	296 985		296 985	489 000
CH	Charges constatées d’avance	24 041		24 041	25 622
CJ	TOTAL (II)	1 655 887	143 635	1 512 251	1 700 484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 924 335	317 273	1 607 061	1 785 322
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	45 720	45 720
DD	Réserve légale (1)	42 074	42 074
DF	Réserves réglementées (1)	15	15
DG	Autres réserves	541 454	510 703
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	132 562	130 751
DL	TOTAL (I)	761 825	729 263
DP	Provisions pour risques	9 000	73 039
DQ	Provisions pour charges	5 000	15 000
DR	TOTAL (III)	14 000	88 039
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	17 213	643
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	252 418	322 845
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	418 515	515 921
DY	Dettes fiscales et sociales	141 452	128 612
EA	Autres dettes	1 640
EC	TOTAL (IV)	831 236	968 020
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 607 061	1 785 322
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			872 873	869 859
FJ	Chiffres d’affaires nets			3 839 367	2 826 655
FM	Production stockée			-110 501	363 505
FO	Subventions d’exploitation			15 000	4 750
FQ	Autres produits			71 861	109 549
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 815 727	3 304 459
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			495 887	448 871
FT	Variation de stock (marchandises)			13 152	24 758
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			41 826	30 280
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-28 676	20 432
FW	Autres achats et charges externes			2 424 957	1 776 032
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 101	19 621
FY	Salaires et traitements			561 695	522 362
FZ	Charges sociales			227 674	201 892
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			51 204	175 087
GE	Autres charges			688	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 729 943	1 923 052
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 219	85 120
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-684	952
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 535	86 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	89 893	20 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	104 245	33 735
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-14 353	-13 735
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-140 380	-58 414
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	132 562	130 751
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	34 288			34 288
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	26 208	6 806		33 014
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 326	13 760	14 749	106 336
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	167 822	20 565	14 749	173 638
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				9 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	88 039		74 039	14 000
7C	TOTAL GENERAL	88 039		74 039	14 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 861
VS	Charges constatées d’avance	24 041
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	591 836	582 975	8 861
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	711	711
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	16 502	5 995	10 507
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	418 515	418 515
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 640	1 640
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	578 820	568 313	10 507
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	18 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 498

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