31/12/2022 : Compte annuel simplifiéGreffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5021 du 14/06/2023
Numéro de gestion : 2016B00540
Code activité : 8891A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel simplifiéGreffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9099 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 2016B00540
Code activité : 8891A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel simplifiéGreffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 14084 du 27/10/2021
Numéro de gestion : 2016B00540
Code activité : 8891A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifiéGreffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5156 du 08/07/2020
Numéro de gestion : 2016B00540
Code activité : 8891A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifiéGreffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12384 du 15/10/2019
Numéro de gestion : 2016B00540
Code activité : 8891A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 21 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifiéGreffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12567 du 27/12/2018
Numéro de gestion : 2016B00540
Code activité : 8891A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 21 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)