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de Groisy

PROSNEIGE VAL THORENS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 09/12/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41016081600071 / Siren : 410160816 / NIC : 00071
N° de TVA : FR 18 410160816
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/12/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
PROSNEIGE VAL THORENS
Adresse :
4 Place DE LA LIBERTE
73200 ALBERTVILLE
Liens de succession de l'établissement :
09/12/2021 : Succession
Prédécesseur : PROSNEIGE VAL THORENS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/1996
Dénomination : PROSNEIGE VAL THORENS
Dénomination usuelle: ECOLE DE SKI ET SNOW-BOARD
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
01/09/2014 : SEMINAIRESKI
N° national/d'enregistrement : 4115613
Date de dépôt : 01/09/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de voyages et de tourisme.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'installations de loisirs, production de films sur bandes vidés, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours sportifs, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ou séminaires.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions.

Déposant 1 : SARL PROS NEIGE
Numéro de SIREN : 410160816
Adresse :
Résidence Montana Soleil, Rue du Soleil
73440 VAL THORENS
FR

Mandataire 1 : Me Nicolas BUSCHIAZZO, Cabinet IXA, Avocats
Adresse :
Parc Altaïs, 37, rue Cassiopée
74650 CHAVANOD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 668491
Date de demande : 27/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

19/12/1996 : ECOLE DE SKI ET SNOWBOARD PROS NEIGE
N° national/d'enregistrement : 96657097
Date de dépôt : 19/12/1996
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) chaussures chapellerie (à l'exception des chaussures orthopédiques) Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, habillement, chaussures et tapis) Organisation de voyages Réservation de places pour le voyage (transport) Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Production de spectacles Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Réservation de places pour les spectacles
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : PROS NEIGE SARL
Numéro de SIREN : 410160816

Mandataire 1 : Me BUSCHIAZZO Cabinet IXA Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-05
Date du BOPI : 31/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328450
Date de demande : 05/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

Publications au Bodacc :
26/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1497
NOJO : 7301MYG44899200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Chambéry 410 160 816
Dénomination : PROSNEIGE VAL THORENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3159
NOJO : 7301MYG42262100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 410 160 816
Dénomination : PROSNEIGE VAL THORENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°1345
NOJO : 007301MYG413276
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 410 160 816
Dénomination : PROSNEIGE VAL THORENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2972
NOJO : 7301MYG39170200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Chambéry 410 160 816
Dénomination : PROSNEIGE VAL THORENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3169
NOJO : 7301MYG36817200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Chambéry 410 160 816
Dénomination : PROSNEIGE VAL THORENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3896
NOJO : 117301443408882
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Chambery 410 160 816
Dénomination : PROSNEIGE VAL THORENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
24/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4587
NOJO : 117301419262123
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 410 160 816
Dénomination : PROSNEIGE VAL THORENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
20/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°1088
NOJO : 730117301408368
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 01/12/1996
Descriptif : Modification de l'activité..

Numéro d'identification : RCS Chambery 410 160 816
Dénomination : PROSNEIGE VAL THORENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
27/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5201
NOJO : 117301392327299
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 410 160 816
Dénomination : PROS-NEIGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
09/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6191
NOJO : 117301370305882
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 410 160 816
Dénomination : PROS-NEIGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3550
NOJO : 117301342721047
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 410 160 816
Dénomination : PROS-NEIGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5932
NOJO : 117301320165111
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 410 160 816
Dénomination : PROS-NEIGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4871
NOJO : BXC123590070857
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 410 160 816
Dénomination : PROS-NEIGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10451
NOJO : BXC12103004166V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 410 160 816
Dénomination : PROS-NEIGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6353
NOJO : BXC11012009694Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2010

Numéro d'identification : RCS Chambéry 410 160 816
Dénomination : PROS-NEIGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7594
NOJO : BXC10064004936S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 410 160 816
Dénomination : PROS-NEIGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
résidence Montana Soleil rue du Soleil Val Thorens Saint-Martin-de-Belleville
73440 Val Thorens
18/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1247
NOJO : BXB080430013653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 01/12/1996
Date d'effet : 2008-10-31
Descriptif : Démission d'un co-gérant

Numéro d'identification : RCS Chambéry 410 160 816
Dénomination : PROS-NEIGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GASTAUD Claire.

Montant du capital : 8400.00 EUR

Siège social :
Adresse :
résidence Montana Soleil
rue du Soleil Val Thorens
73440 Saint-Martin-de-Belleville

Etablissement principal :
Adresse :
résidence Montana Soleil
rue du Soleil Val Thorens
73440 Saint-Martin-de-Belleville
14/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2472
NOJO : BDC09000402397T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2008

Numéro d'identification : RCS Albertville 410 160 816
Dénomination : PROS-NEIGE
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
résidence Montana Soleil, rue du Soleil,
73440 Saint-Martin-de-Belleville
09/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2669
NOJO : BDC08005201948K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2007

Numéro d'identification : RCS Albertville 410 160 816
Dénomination : PROS-NEIGE
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
résidence Montana Soleil, rue du Soleil,
Val-Thorens
73440 Saint-Martin-de-Belleville
06/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°361
NOJO : BXB08155000119E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE (73)
Descriptif : augmentation du capital (ancien : 8 003,57 euros), date d'effet : 14/12/2001

Numéro d'identification : RCS Albertville 410 160 816
Dénomination : PROS-NEIGE
Nom commercial : Ecole de Ski et Snow Board
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 8400 EUR

Siège social :
Adresse :
résidence Montana Soleil
rue du Soleil Val Thorens
73440 Saint Martin de Belleville
Historique de l'unité légale :
01/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
09/12/2021 : code NIC
Code NIC : 00071
28/03/2017 : dénomination
Dénomination : PROSNEIGE VAL THORENS
01/10/2014 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Représentants légaux :
24/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Type : Personne Physique

Nom : GASTAUD (JURINE) Claire Lylia Hélène
Né le 20/09/1977 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Boucle-A 12
Val-Thorens
73440 Les Belleville
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Type : Personne Physique

Nom : GASTAUD (JURINE) Claire Lylia Hélène
Né le 20/09/1977 à Nice
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Boucle - A 12
Val-Thorens
73440 Les Belleville
FRANCE
Dépôts des actes :
09/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°11246 déposé le 22/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
09/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°11246 déposé le 22/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°11246 déposé le 22/12/2021
Etat : Déposé
22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°10262 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
05/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°10321 déposé le 15/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
05/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°10321 déposé le 15/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°10321 déposé le 15/12/2017
Etat : Déposé
12/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°3819 déposé le 13/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de l'apport de parts et des modifications statutaires
28/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°3819 déposé le 13/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'apport de parts
28/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°3819 déposé le 13/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
28/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°3819 déposé le 13/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°3819 déposé le 13/06/2017
Etat : Déposé
03/01/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°308 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : entre Melle Charlotte CHAUTEMPS et Melle Lola CHAUTEMPS d'une part et Madame Claire GASTAUD épouse JURINE d'autre part.
03/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°308 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°308 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
03/01/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°308 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : entre Melle Charlotte CHAUTEMPS et Melle Lola CHAUTEMPS d'une part et Madame Claire GASTAUD épouse JURINE d'autre part.
03/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°308 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°308 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
30/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°7497 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°7497 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°7497 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
30/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°7497 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°7497 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°7497 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
31/10/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127162 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
31/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127162 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
31/10/2008 : Lettre de nomination
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°2900510 déposé le 26/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/10/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127162 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
31/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127162 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
31/10/2008 : Lettre de nomination
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°2900510 déposé le 26/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
14/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127161 déposé le 30/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
14/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127161 déposé le 30/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
17/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127159 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Acte S.S.P. ACTE S.S.P. EN DATE DU 17/05/2006
17/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127159 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Z1 P.V. d'assemblée P.V. D'ASSEMBLEE DU 17/05/2006
17/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127159 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Acte S.S.P. ACTE S.S.P. EN DATE DU 17/05/2006
17/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127159 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Z1 P.V. d'assemblée P.V. D'ASSEMBLEE DU 17/05/2006
08/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Acte S.S.P. ACTE S.S.P. EN DATE DU 08/06/2005
08/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Acte S.S.P. ACTE S.S.P. EN DATE DU 08/06/2005
29/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Acte S.S.P. ACTE S.S.P. EN DATE DU 29/05/2005
29/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Acte S.S.P. ACTE S.S.P. EN DATE DU 29/05/2005
27/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127157 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
27/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Acte S.S.P. ACTE S.S.P. EN DATE DU 27/05/2005
27/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Z1 P.V. d'assemblée P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/05/2005
27/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127157 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
27/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Acte S.S.P. ACTE S.S.P. EN DATE DU 27/05/2005
27/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Z1 P.V. d'assemblée P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/05/2005
29/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127156 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
29/09/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127156 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
29/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127156 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
29/09/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127156 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127160 déposé le 30/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127160 déposé le 30/01/2008
Etat : Déposé
14/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127160 déposé le 30/01/2008
Etat : Déposé
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127160 déposé le 30/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/10/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127155 déposé le 15/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
25/10/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127155 déposé le 15/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127154 déposé le 25/05/1999
Etat : Déposé
30/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127154 déposé le 25/05/1999
Etat : Déposé
12/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127153 déposé le 12/12/1996
Etat : Déposé
12/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127153 déposé le 12/12/1996
Etat : Déposé
12/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127153 déposé le 12/12/1996
Etat : Déposé
12/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127153 déposé le 12/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Statuts mis à jour STATUTS MIS A JOUR
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : divers ... ATTESTATION DE DEPOT .
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127159 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Statuts mis à jour STATUTS MIS A JOUR
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127159 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127159 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : divers ... Démission du co-gérant
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127159 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : divers ... Attestation de dépôt de l'acte de cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127162 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Statuts mis à jour STATUTS MIS A JOUR
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127158 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : divers ... ATTESTATION DE DEPOT .
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127159 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Statuts mis à jour STATUTS MIS A JOUR
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127159 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127159 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : divers ... Démission du co-gérant
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127159 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : divers ... Attestation de dépôt de l'acte de cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°1127162 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
24/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Type : Siège

Adresse :
4 Place de la Liberté
73200 Albertville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
24/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lac du Lou Peclet
Immeuble Chavière
les Ménuires
73440 Les Belleville
FRANCE
Enseigne : PROSNEIGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2014
Activité : Conception, formation, développement, commercialisation d'activités sportives et d'enseignement à caractère sportif, achat, vente, location de tous matériel, vêtements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Station de
Le Péclet
Val-Thorens
73440 Les Belleville
FRANCE
Nom commercial : PROSNEIGE VAL THORENS
Enseigne : PROSNEIGE VAL THORENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Concepion, formation, développement, commercialisation d'activités sportives et d'enseignements à caractère sportif, achat, vente, location de tous matériel, vêtements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Type : Siège

Adresse :
Résidence Montana Soleil
Rue du Soleil
Val-Thorens
73440 Les Belleville
FRANCE
19/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Le Péclet
Station de
Val-Thorens
73440 Les Belleville
FRANCE
Nom commercial : PROSNEIGE VAL THORENS
Enseigne : PROSNEIGE VAL THORENS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Concepion, formation, développement, commercialisation d'activités sportives et d'enseignements à caractère sportif, achat, vente, location de tous matériel, vêtements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Type : Etablissement principal

Adresse :
Résidence Montana Soleil
Rue du Soleil
Val-Thorens
73440 Les Belleville
FRANCE
Enseigne : Pros-Neige
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1996
Activité : Conception, formation, développement et commercialisation d'activités sportives et d'enseignement à caractère sportif, achat, vente, location de tous matériels, vêtements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Menuires-Reberty ZAC
Reberty-Median, Les Bruyères
Les Ménuires
73440 Les Belleville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : Conception, formation, développement, commercialisation d'activités sportives et d'enseignement à caractère sportif, achat, vente, location de tous matériel, vêtements.
Origine du fonds : Divers
- -
03/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2014B00539
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chambery

Adresse :
200 Chemin des Lucioles
06640 Saint-Jeannet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2014
Activité : Développement de séminaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/12/2021 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 12/12/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 12/12/1996 : --- Publicité au Journal : "L'ESSOR SAVOYARD" --- Parution au Journal le 13/12/1996
24/12/2021 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 52 500.00 FRF nouveau montant : 8 003.57 EUR
24/12/2021 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2008
Texte de l'observation : Transfert de l'ancien établissement secondaire : Saint Marcel, 73440 ST MARTIN DE BELLEVILLE, exploité du 01/08/2007 au 01/12/2008.
24/12/2021 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2008
Texte de l'observation : Transfert de l'ancien établissement secondaire : ... Exploité du .... au ...
24/12/2021 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
24/12/2021 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 24217
Date d’ajout de l’observation : 24/12/2021
Texte de l'observation : Date de début d'activité le 01/12/1996
19/04/2017 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 12/12/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 12/12/1996 : --- Publicité au Journal : "L'ESSOR SAVOYARD" --- Parution au Journal le 13/12/1996
19/04/2017 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 52 500.00 FRF nouveau montant : 8 003.57 EUR
19/04/2017 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2008
Texte de l'observation : Transfert de l'ancien établissement secondaire : Saint Marcel, 73440 ST MARTIN DE BELLEVILLE, exploité du 01/08/2007 au 01/12/2008.
19/04/2017 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2008
Texte de l'observation : Transfert de l'ancien établissement secondaire : ... Exploité du .... au ...
19/04/2017 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
Personnes morales :
24/12/2021 : PROSNEIGE VAL THORENS
Greffe : Chambéry (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conception, formation, développement et commercialisation d'activités sportives et d'enseignement à caractère sportif, achat, vente, location de tous matériels, vêtements.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 8400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/04/2017 : PROS-NEIGE
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Conception, formation, développement et commercialisation d'activités sportives et d'enseignement à caractère sportif, achat, vente, location de tous matériels, vêtements.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 8400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/09/2016 : PROS NEIGE
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Conception, formation, développement et commercialisation d'activités sportives et d'enseignement à caractère sportif, achat, vente, location de tous matériels, vêtements.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/2014

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°3726 déposé le 02/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°4957 déposé le 12/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°2374 déposé le 08/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°3936 déposé le 02/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°3373 déposé le 06/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°3373 déposé le 06/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°5064 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°5064 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°2679 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°2679 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°3352 déposé le 14/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°3352 déposé le 14/04/2014
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°11733 déposé le 13/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°11733 déposé le 13/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°2240 déposé le 22/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°2240 déposé le 22/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°11215 déposé le 14/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°11215 déposé le 14/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°753 déposé le 03/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°753 déposé le 03/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27891 déposé le 07/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27891 déposé le 07/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27890 déposé le 14/01/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27890 déposé le 14/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27889 déposé le 04/12/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27889 déposé le 04/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27888 déposé le 26/10/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27888 déposé le 26/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27887 déposé le 12/11/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27887 déposé le 12/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27886 déposé le 04/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27886 déposé le 04/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27885 déposé le 29/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27885 déposé le 29/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27884 déposé le 24/12/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27884 déposé le 24/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27883 déposé le 30/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27883 déposé le 30/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27894 déposé le 10/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27894 déposé le 10/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27893 déposé le 19/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27893 déposé le 19/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27892 déposé le 10/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1997B50035
Dépôt : N°27892 déposé le 10/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2623 du 23/03/2023
Numéro de gestion : 1997B50035
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires94 92442 93351 9908 604
AHFonds commercial80 00080 00080 000
AJAutres immobilisations incorporelles11
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 40438 1495 25511 397
ATAutres immobilisations corporelles96 64628 48568 16033 933
BDAutres titres immobilisés19519530
BHAutres immobilisations financières6 1006 1003 800
BJTOTAL (I)321 271109 569211 702137 766
BXClients et comptes rattachés123 773123 7737 691
BZAutres créances89 90789 90770 638
CFDisponibilités29 33129 33146 247
CHCharges constatées d’avance28 03328 033
CJTOTAL (II)271 046271 046124 576
COTOTAL GENERAL (0 à V)592 317109 569482 748262 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 4008 400
DDRéserve légale (1)840840
DGAutres réserves138 40278 482
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 82559 920
DLTOTAL (I)192 467147 642
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 043
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 2531 559
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés42 0965 770
DYDettes fiscales et sociales50 88843 020
EAAutres dettes127 81038 999
EBProduits constatés d’avance (2)17 18825 350
ECTOTAL (IV)290 280114 700
EETOTAL GENERAL (I à V)482 748262 343
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5094 du 26/04/2022
Numéro de gestion : 1997B50035
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires94 92442 93351 9908 604
AHFonds commercial80 00080 00080 000
AJAutres immobilisations incorporelles11
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 40438 1495 25511 397
ATAutres immobilisations corporelles96 64628 48568 16033 933
BDAutres titres immobilisés19519530
BHAutres immobilisations financières6 1006 1003 800
BJTOTAL (I)321 271109 569211 702137 766
BXClients et comptes rattachés123 773123 7737 691
BZAutres créances89 90789 90770 638
CFDisponibilités29 33129 33146 247
CHCharges constatées d’avance28 03328 033
CJTOTAL (II)271 046271 046124 576
COTOTAL GENERAL (0 à V)592 317109 569482 748262 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 4008 400
DDRéserve légale (1)840840
DGAutres réserves138 40278 482
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 82559 920
DLTOTAL (I)192 467147 642
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 043
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 2531 559
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés42 0965 770
DYDettes fiscales et sociales50 88843 020
EAAutres dettes127 81038 999
EBProduits constatés d’avance (2)17 18825 350
ECTOTAL (IV)290 280114 700
EETOTAL GENERAL (I à V)482 748262 343
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 3726 du 02/04/2021
Numéro de gestion : 1997B50035
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires94 92442 93351 9908 604
AHFonds commercial80 00080 00080 000
AJAutres immobilisations incorporelles11
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 40438 1495 25511 397
ATAutres immobilisations corporelles96 64628 48568 16033 933
BDAutres titres immobilisés19519530
BHAutres immobilisations financières6 1006 1003 800
BJTOTAL (I)321 271109 569211 702137 766
BXClients et comptes rattachés123 773123 7737 691
BZAutres créances89 90789 90770 638
CFDisponibilités29 33129 33146 247
CHCharges constatées d’avance28 03328 033
CJTOTAL (II)271 046271 046124 576
COTOTAL GENERAL (0 à V)592 317109 569482 748262 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 4008 400
DDRéserve légale (1)840840
DGAutres réserves138 40278 482
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 82559 920
DLTOTAL (I)192 467147 642
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 043
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 2531 559
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés42 0965 770
DYDettes fiscales et sociales50 88843 020
EAAutres dettes127 81038 999
EBProduits constatés d’avance (2)17 18825 350
ECTOTAL (IV)290 280114 700
EETOTAL GENERAL (I à V)482 748262 343
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 4957 du 12/06/2020
Numéro de gestion : 1997B50035
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires94 92442 93351 9908 604
AHFonds commercial80 00080 00080 000
AJAutres immobilisations incorporelles11
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 40438 1495 25511 397
ATAutres immobilisations corporelles96 64628 48568 16033 933
BDAutres titres immobilisés19519530
BHAutres immobilisations financières6 1006 1003 800
BJTOTAL (I)321 271109 569211 702137 766
BXClients et comptes rattachés123 773123 7737 691
BZAutres créances89 90789 90770 638
CFDisponibilités29 33129 33146 247
CHCharges constatées d’avance28 03328 033
CJTOTAL (II)271 046271 046124 576
COTOTAL GENERAL (0 à V)592 317109 569482 748262 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 4008 400
DDRéserve légale (1)840840
DGAutres réserves138 40278 482
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 82559 920
DLTOTAL (I)192 467147 642
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 043
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 2531 559
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés42 0965 770
DYDettes fiscales et sociales50 88843 020
EAAutres dettes127 81038 999
EBProduits constatés d’avance (2)17 18825 350
ECTOTAL (IV)290 280114 700
EETOTAL GENERAL (I à V)482 748262 343
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2374 du 08/03/2019
Numéro de gestion : 1997B50035
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires94 92442 93351 9908 604
AHFonds commercial80 00080 00080 000
AJAutres immobilisations incorporelles11
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 40438 1495 25511 397
ATAutres immobilisations corporelles96 64628 48568 16033 933
BDAutres titres immobilisés19519530
BHAutres immobilisations financières6 1006 1003 800
BJTOTAL (I)321 271109 569211 702137 766
BXClients et comptes rattachés123 773123 7737 691
BZAutres créances89 90789 90770 638
CFDisponibilités29 33129 33146 247
CHCharges constatées d’avance28 03328 033
CJTOTAL (II)271 046271 046124 576
COTOTAL GENERAL (0 à V)592 317109 569482 748262 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 4008 400
DDRéserve légale (1)840840
DGAutres réserves138 40278 482
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 82559 920
DLTOTAL (I)192 467147 642
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 043
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 2531 559
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés42 0965 770
DYDettes fiscales et sociales50 88843 020
EAAutres dettes127 81038 999
EBProduits constatés d’avance (2)17 18825 350
ECTOTAL (IV)290 280114 700
EETOTAL GENERAL (I à V)482 748262 343
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 3936 du 02/05/2018
Numéro de gestion : 1997B50035
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires94 92442 93351 9908 604
AHFonds commercial80 00080 00080 000
AJAutres immobilisations incorporelles11
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 40438 1495 25511 397
ATAutres immobilisations corporelles96 64628 48568 16033 933
BDAutres titres immobilisés19519530
BHAutres immobilisations financières6 1006 1003 800
BJTOTAL (I)321 271109 569211 702137 766
BXClients et comptes rattachés123 773123 7737 691
BZAutres créances89 90789 90770 638
CFDisponibilités29 33129 33146 247
CHCharges constatées d’avance28 03328 033
CJTOTAL (II)271 046271 046124 576
COTOTAL GENERAL (0 à V)592 317109 569482 748262 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 4008 400
DDRéserve légale (1)840840
DGAutres réserves138 40278 482
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 82559 920
DLTOTAL (I)192 467147 642
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 043
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 2531 559
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés42 0965 770
DYDettes fiscales et sociales50 88843 020
EAAutres dettes127 81038 999
EBProduits constatés d’avance (2)17 18825 350
ECTOTAL (IV)290 280114 700
EETOTAL GENERAL (I à V)482 748262 343
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 3373 du 06/04/2017
Numéro de gestion : 1997B50035
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires94 92442 93351 9908 604
AHFonds commercial80 00080 00080 000
AJAutres immobilisations incorporelles11
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 40438 1495 25511 397
ATAutres immobilisations corporelles96 64628 48568 16033 933
BDAutres titres immobilisés19519530
BHAutres immobilisations financières6 1006 1003 800
BJTOTAL (I)321 271109 569211 702137 766
BXClients et comptes rattachés123 773123 7737 691
BZAutres créances89 90789 90770 638
CFDisponibilités29 33129 33146 247
CHCharges constatées d’avance28 03328 033
CJTOTAL (II)271 046271 046124 576
COTOTAL GENERAL (0 à V)592 317109 569482 748262 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 4008 400
DDRéserve légale (1)840840
DGAutres réserves138 40278 482
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 82559 920
DLTOTAL (I)192 467147 642
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)51 043
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 2531 559
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés42 0965 770
DYDettes fiscales et sociales50 88843 020
EAAutres dettes127 81038 999
EBProduits constatés d’avance (2)17 18825 350
ECTOTAL (IV)290 280114 700
EETOTAL GENERAL (I à V)482 748262 343

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