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de Lalinde

REALISATIONS MICROELECTRONIQUE ET INFORMATIQUES - RMI

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/02/2013
Dénomination usuelle : REALISATIONS MICROELECTRONIQUE ET INFORMATIQUES - RMI
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32315971500305 / Siren : 323159715 / NIC : 00305
N° de TVA : FR 47 323159715
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
63 : Services d'information
Cette division comprend les activités des portails de recherche sur Internet, de traitement et d’hébergement de données, ainsi que d’autres activités dont l’objectif essentiel est de fournir des informations.
63.1 : Traitement de données, hébergement et activités connexes ; portails Internet
Ce groupe comprend la fourniture d’infrastructures destinées aux services d’hébergement, de traitement des données et d’autres activités similaires, ainsi que la mise à disposition d’outils de recherche et autres portails sur Internet.
63.11 : Traitement de données, hébergement et activités connexes
63.11Z : Traitement de données, hébergement et activités connexes
Cette sous-classe comprend la fourniture d’infrastructures destinées aux services d’hébergement, de traitement des données et d’autres activités similaires. Elle inclut les activités d’hébergement spécialisées comme les services d’hébergement de sites web, d’applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d’installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels (62.01Z)
- les activités où le fournisseur n’utilise l’ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature Produits associés : 63.11.11, 63.11.12, 63.11.13, 63.11.19, 63.11.20
Coordonnées de l'établissement :
REALISATIONS MICROELECTRONIQUE ET INFORMATIQ…
Adresse :
- ZONE D'ACTIVITES
9 Rue BLAISE PASCAL

54320 MAXEVILLE
Marchés publics :
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : LOT 2-TELEPHONIE FIXE ADMIN.ACCES INTERNET - LOT 2-TELEPHONIE FIXE ADMIN.ACCES INTERNET
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 284003324000352023SERV002200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 250 529 €
Date de notification : 01/01/2023

Lieu d'exécution : MONT-DE-MARSAN
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
SASADISTA (32315971500305)
26/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Service de télécommunication - Accès internet
Classification : 72400000-

Numéro unique d’identification : 21330119500011202221ACTIC200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 840 000 €
Date de notification : 28/07/2022

Lieu d'exécution : CENON
Acheteur : Ville de CENON Budget Principal

Titulaire :
ADISTASAS (32315971500305)
24/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Service d'accès Internet - Service Accès Internet
Classification : 72400000-

Numéro unique d’identification : 20001454600010202221ACL2200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 28/07/2022

Lieu d'exécution : CENON
Acheteur : EPLC POLE CULTUREL ET DE SPECTACLES

Titulaires :
ADISTA SAS (32315971500305)
ADISTA SAS (32315971500305)
17/01/2023 : Accord-cadre

Objet : SERVICE ACCES INTERNET
Classification : 72400000-

Numéro unique d’identification : 20001454600010202221ACTIC00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 28/07/2022

Lieu d'exécution : CENON
Acheteur : EPLC POLE CULTUREL ET DE SPECTACLES

Titulaires :
ADISTA SAS (32315971500305)
ADISTA SAS (32315971500305)
09/01/2023 : Marché

Objet : 2023 001-Renouvellement du socle des environnements de virtualisation : Matériels et logiciels
Classification : Serveurs informatiques (48822000)

Numéro unique d’identification : 211802798000102023_8jV0uUlH600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 119 945 €
Date de notification : 02/01/2023

Lieu d'exécution : Cher
Acheteur : Commune VIERZON

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
27/12/2022 : Marché

Objet : SERVICE DE TELEPHONIE HEBERGEE D'INTERCONNEXION DES SITES ET DE SERVICES D'ACCES A INTERNET
Classification : 64000000-

Numéro unique d’identification : 20007068800011202223TELECOM00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 162 483 €
Date de notification : 29/11/2022

Lieu d'exécution : Maen-Roch
Acheteur : COUESNON MARCHES DE BRETAGNE

Titulaire :
ADISTA BRETAGNE (32315971500305)
22/12/2022 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION DE SERVEURS DE VIRTUALISATION
Classification : 48822000-

Numéro unique d’identification : 241800507000712022S03000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 21/12/2022

Lieu d'exécution : BOURGES
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Titulaire :
ADISTA SAS (32315971500305)
08/12/2022 : Accord-cadre

Objet : MPA22042A_MIGRATION_TEL_MICROSOFT_TEAMS
Classification : 64215000-

Numéro unique d’identification : 24440061000055202222042A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 750 000 €
Date de notification : 03/08/2022

Lieu d'exécution : MESQUER
Acheteur : CAP ATLANTIQUE

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
06/12/2022 : Marché

Objet : Téléphonie fixe, Centrex, Internet, VPN et Services Hébérgés
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 25380471000015202222.07A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 98 745 €
Date de notification : 04/08/2022

Lieu d'exécution : Heyrieux
Acheteur : SYNDICAT MIXTE NORD DAUPHINE

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
06/12/2022 : Accord-cadre

Objet : 2022 121-Services d'hébergement et de messagerie
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 211802798000102022EU17GPS60400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 06/12/2022

Lieu d'exécution : Cher
Acheteur : Commune VIERZON

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
01/12/2022 : Accord-cadre

Objet : 07/2022-Services de Télécommunication : Renouvellement des abonnements internet et interconnexion des sites distants
Classification : Services internet (72400000)

Numéro unique d’identification : 28870850600044202207/202200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 140 000 €
Date de notification : 27/10/2022

Lieu d'exécution : Haute Vienne
Acheteur : SDIS 87 Haute Vienne

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
28/11/2022 : Accord-cadre

Objet : TELEPHONIE ET TRANSMISSION DE DONNEES
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 25160266000028202201000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 341 €
Date de notification : 19/10/2022

Lieu d'exécution : CHARENTE
Acheteur : CALITOM

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
21/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Marché de téléphonie - Lot 2 - Téléphonie mobile
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 250300233001122020009S0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 214 000 €
Date de notification : 02/03/2021

Lieu d'exécution : Yzeure
Acheteur : SDE 03

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
21/11/2022 : Marché

Objet : Services télécoms opérés pour les besoins de téléphonie fixe, mobile et transport sécurisé des données intra sites pour la CMA Hauts-de-France: Lot 1: Services télécoms fixes
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 130023740004392022AOO10020100
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 800 000 €
Date de notification : 28/10/2022

Lieu d'exécution : Code région
Acheteur : CMAR Hauts de France

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
18/11/2022 : Accord-cadre

Objet : 2022-37-Lot 6 - interconnexion de sites - VPN - lien point à point
Classification : Services de téléphonie et de transmission de données (64210000)

Numéro unique d’identification : 283600120000362022ZrqnwAnwWk00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 03/11/2022

Lieu d'exécution : Indre
Acheteur : SDIS 36 - Indre

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
10/11/2022 : Accord-cadre

Objet : 2022-007 à 012-Lot 6 : Interconnexion de sites - VPN - Lien de point à point pour le Département et le SDIS
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 223600016000162022N4ZiBwwcLE00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 600 000 €
Date de notification : 24/10/2022

Lieu d'exécution : Indre
Acheteur : Département de l Indre Direction des Routes des Transports du Patrimoine et de l Education

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
08/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Prestations de services d'accès à internet.
Classification : Réseau internet (32412110)

Numéro unique d’identification : 248300493001242022z7e4f0000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 08/11/2022

Lieu d'exécution : Draguignan
Acheteur : Dracénie Provence Verdon Agglomération (83)

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
13/10/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE SERVICES IP, D’INTERCONNEXION ET D’HEBERGEMENT pour les besoins des CCI du Grand Est et de leurs filiales
Classification : Services d'interconnexion (64221000)

Numéro unique d’identification : 1300226680001120222022S1772700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 700 000 €
Date de notification : 13/10/2022

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
12/10/2022 : Accord-cadre

Objet : SERVICE DE TELEPHONIE FIXE LOT 2
Classification : 75200000-

Numéro unique d’identification : 253306435000122022221002000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 04/10/2022

Lieu d'exécution : ARCACHON
Acheteur : SIBA PRINCIPAL

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
29/08/2022 : Marché

Objet : Fourniture de solution Splunk
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 5015240290008620222206000
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 395 700 €
Date de notification : 24/08/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : France Médias Monde SA

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
04/07/2022 : Marché

Objet : Fourniture de liaisons d'interconnexions de sites et de services de téléphonie fixe hébergés, liaisons Internet principales
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 130027931000182022OCC01300
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 200 000 €
Date de notification : 28/06/2022

Lieu d'exécution : Code région
Acheteur : CMAR Occitanie

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
08/06/2022 : Marché

Objet : LOT 3 LIAISON VPN IP TELEPHONIE PRINCIPALE
Classification : 64215000-

Numéro unique d’identification : 243000650000162018INFO020300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 803 €
Date de notification : 31/12/2018

Lieu d'exécution : AIGUES MORTES
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARG

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
08/06/2022 : Marché

Objet : LOT 3 LIAISON VPN IP TELEPHONIE PRINCIPALE
Classification : 64215000-

Numéro unique d’identification : 243000650000162018INFO020301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 803 €
Date de notification : 31/12/2018

Lieu d'exécution : AIGUES MORTES
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARG

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
08/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Infogérance et maintenance du Système d?Information et Prestations associées
Classification : 72510000-

Numéro unique d’identification : 200077543000292022_INFOGERAN00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 215 000 €
Date de notification : 09/11/2022

Lieu d'exécution : METZ
Acheteur : SYNDICAT MIXTE MOSELLE AVAL

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
31/05/2022 : Marché

Objet : LIAISONS ET SERVICES INTERNET POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL ET LES COLLEGES DE LA NIEVRE
Classification : Services internet (72400000)

Numéro unique d’identification : 2258000100001220222022S0001700
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 31/05/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Conseil départemental de la Nièvre

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
24/05/2022 : Accord-cadre

Objet : Services de téléphonie filaire, d'interconnexion de sites et d'accès à internet: Lot 2: Service d'interconnexion de sites et d'accès internet avec débits garantis
Classification : Fournisseur de services internet (ISP) (72411000)

Numéro unique d’identification : 21330527900019202200000900
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 247 €
Date de notification : 23/05/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Ville Le Teich

Titulaire :
SAS ADISTA - 9 rue Blaise Pascal - 54320 MAXEVILLE (32315971500305)
05/05/2022 : Marché

Objet : Fourniture de liaisons d'interconnexions de sites, liaisons Internet et Trunk SIP
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 13002795600015202286158100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 700 000 €
Date de notification : 20/10/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : CMAR Auvergne Rhône Alpes

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
04/05/2022 : Marché

Objet : 2021-09-DSI-RELANCE TELEPHONIE-Marché de fourniture d'une solution de téléphonie d'entreprise et de communications unifiées en mode UCaaS et de prestations de services associés pour la SOGIMA comportant des prestations à bons de commande.
Classification : Matériel de télécommunications (32500000)

Numéro unique d’identification : 054803770000202022nFxx42W7b800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 150 000 €
Date de notification : 24/02/2022

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : SOGIMA Service Achats

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
02/05/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de services de télécommunication accès Internet et interconnexion des sites
Classification : Services internet (72400000)

Numéro unique d’identification : 288500010000132022MSP220300
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 250 000 €
Date de notification : 29/04/2022

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : SDIS de Vendée

Titulaire :
SAS ADISTA (32315971500305)
01/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Services de télécommunications/ Lot n° 03 : Interconnexion des sites
Classification : 64216110-

Numéro unique d’identification : 216303008000172022040300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 90 000 €
Date de notification : 14/03/2022

Lieu d'exécution : Riom
Acheteur : MAIRIE DE RIOM

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
29/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Prestations, services et fournitures Hï¿¿bergement de Donnï¿¿es de Santï¿¿
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 200018034000132022004700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 19 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 98 634 €
Date de notification : 10/01/2022

Lieu d'exécution : SEINE ST DENIS
Acheteur : GHI LE RAINCY-MONTFERMEIL

Titulaires :
ADISTA (32315971500305)
ADISTA (32315971500305)
25/03/2022 : Accord-cadre

Objet : ACCES INTERNET TRES HAUT DEBIT
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 440352136000122021/F098020100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 4 294 967 295 €
Date de notification : 26/10/2021

Lieu d'exécution : ABATTOIR DE LIMOGES METROPOLE
Acheteur : ABATTOIR EXERCICE 2022

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
18/03/2022 : Accord-cadre

Objet : SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS - LOT 3 INTERCONNEXION DES SITES ET TELEPHONIE FIXE SUR IP, ACCES INTERNET A DEBIT GARANTI
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 21340129200015202221SC26/0300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 18/02/2022

Lieu d'exécution : LATTES
Acheteur : MAIRIE DE LATTES

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
14/03/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 2: LIAISON D'ACCES AVEC SERVICE INTERNET, D'INTERCONNEXION DES SITES ET DE TELEPHONIE FIXE SUR IP
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 2251000150001820222022/2200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 200 000 €
Date de notification : 02/03/2022

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DE LA MARNE
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MARNE

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
02/02/2022 : Accord-cadre

Objet : SERVICE ACCES INTERNET LOT 3
Classification : 75200000-

Numéro unique d’identification : 25330643500012202222100300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 360 000 €
Date de notification : 31/01/2022

Lieu d'exécution : ARCACHON
Acheteur : SIBA PRINCIPAL

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
31/01/2022 : Marché

Objet : Installation de liaisons intersites pour le centre hospitalier du Pays Charolais Brionnais et la maintenance associée
Classification : Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (72000000)

Numéro unique d’identification : 2671002870001520222022S0119900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 329 380 €
Date de notification : 31/01/2022

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
27/01/2022 : Accord-cadre

Objet : CONNEXION INTERNET FTTO ET TELEPHONIE FIXE
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 241700640000482021S0410100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 14/01/2022

Lieu d'exécution : ROYAN
Acheteur : AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE

Titulaire :
ADISTA SAS (32315971500305)
19/01/2022 : Marché

Objet : Accord-cadre pour la fourniture de services de communications électroniques (2 lots): Lot 2: Services de transmission de données et de téléphonie fixe
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 2545020080003320212021BP250200
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 97 141 €
Date de notification : 29/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Etablissement Public Loire

Titulaire :
ADISTA SAS (32315971500305)
13/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Interconnexion des sites, accès internet centralisé
Classification : 64221000-

Numéro unique d’identification : 21140366200011202221MA020/300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 532 350 €
Date de notification : 10/01/2022

Lieu d'exécution : LISIEUX
Acheteur : Ville de LISIEUX

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
13/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Hébergement des serveurs et infogérance logiciels et outils de l'OPAC S&L
Classification : Services d'installation de matériel informatique (51611100)

Numéro unique d’identification : 77859650200030202221S00450100
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 257 189 €
Date de notification : 11/01/2022

Lieu d'exécution : Mâcon (Saône-et-Loire)
Acheteur : OPAC Saône et Loire - Service Contrat Marches

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
30/12/2021 : Marché

Objet : Services de télécommunications: Lot 1: Téléphonie fixe - Services Internet
Classification : Services de téléphonie et de transmission de données (64210000)

Numéro unique d’identification : 211802079000152021SI010100
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 70 564 €
Date de notification : 16/07/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Commune de Saint-Florent-sur-Cher

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
29/12/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 ACCES INTERNET TRES HAUT DEBIT
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 268708534000142021F09802010000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 26/10/2021

Lieu d'exécution : CCAS LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
08/12/2021 : Accord-cadre

Objet : TELECOMS-Lot 4 : Services de transmission de données de type professionnel (internet, VPN, ...) et services complémentaires, notamment services d'accès au réseau public de téléphonie de type Trunk SIP
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 281800136000182021O_1WnLSM7/00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 43 321 €
Date de notification : 29/11/2021

Lieu d'exécution : Cher
Acheteur : SDIS 18 Cher

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
26/11/2021 : Marché

Objet : LOT 4 SERVICES TRANSMISSION DE DONNEES
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 28180013600018202103300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 26/11/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU CHER
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
26/11/2021 : Marché

Objet : Services de communications électroniques lot 2 (suite infructuosité)
Classification : Services de téléphonie et de transmission de données (64210000)

Numéro unique d’identification : 20005359300014202020003301
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 95 759 €
Date de notification : 10/11/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : COMMUNE DE CHEMILLE EN ANJOU

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
18/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Services de télécommunications - Lot no 3 Accès data principaux
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 2111006980001120212105800300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 04/11/2021

Lieu d'exécution : CARCASSONNE
Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
17/11/2021 : Accord-cadre

Objet : ACCES INTERNET TRES HAUT DEBIT LOT 2
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 218708501000182021F09802010000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 500 000 €
Date de notification : 26/10/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2021

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
10/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels et de services de téléphonie fixe - Lot 2
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 200067635000172018000000002800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 31/07/2018

Lieu d'exécution : Clisson
Acheteur : CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
10/11/2021 : Accord-cadre

Objet : SERVICE DE TELECOMMUNICATIONS LOT2 INTERNET TRES HAUT DEBIT
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 248719312001622021F09802010000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 999 998 €
Date de notification : 26/10/2021

Lieu d'exécution : LIMOGES METROPOLE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SAS ADISTA (32315971500305)
15/10/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021-025 INTERCONNEXION COLLEGES-RENOUVELLEMENT DES LIENS D'INTERCONNEXION DES COLLÈGES DE L'INDRE (GFU)
Classification : Services informatiques (72500000)

Numéro unique d’identification : 22360001600016202167odPhYa5W00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 883 280 €
Date de notification : 15/10/2021

Lieu d'exécution : Indre
Acheteur : Département de l Indre Direction des Routes des Transports du Patrimoine et de l Education

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
04/10/2021 : Marché

Objet : Fourniture d'abonnements Internet y compris la fibre optique et de téléphonie fixe
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 21830036600018202231/202200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 22 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 16/03/2022

Lieu d'exécution : CAVALAIRE SUR MER
Acheteur : VILLE DE CAVALAIRE SUR MER

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
21/09/2021 : Accord-cadre

Objet : SERVICE DE TELECOMMUNICATION ADISTA Lot 1
Classification : 32000000-

Numéro unique d’identification : 213100563000132021000000000900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 09/07/2021

Lieu d'exécution : BEAUZELLE
Acheteur : BEAUZELLE

Titulaires :
ADISTA (32315971500305)
ADISTA (32315971500305)
06/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Marché de téléphonie - Lot 1 - Téléphonie fixe, Internet, VPN et services hébergés
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 250300233001122020009S0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 214 000 €
Date de notification : 02/03/2021

Lieu d'exécution : Yzeure
Acheteur : SDE 03 - Budget principal 101

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
06/09/2021 : Accord-cadre

Objet : LIAISONS D INTERCONNEXIONS DE SITES
Classification : 64216200-

Numéro unique d’identification : 28110001600027202121330000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 16/08/2021

Lieu d'exécution : AUDE
Acheteur : SERVICE INCENDIE AUDE - DEP DE

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
19/08/2021 : Marché

Objet : 2020.10 FOURNITURES DE RESEAU DATA ET VOIX ET MATERIEL ASSOCIE
Classification : 32400000-

Numéro unique d’identification : 200043990000152020.1000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 81 987 €
Date de notification : 18/03/2021

Lieu d'exécution : Guichen
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES - VALLONS DE HA

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
06/08/2021 : Accord-cadre

Objet : MA/DSI/Télécom-Réseau VPN, Accès Internet et Plan de Reprise d’Activité hébergé
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 387581937000352021P8uooKRt8N00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 21/07/2021

Lieu d'exécution : Oise
Acheteur : OISE HABITAT

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
12/07/2021 : Accord-cadre

Objet : 21019PR - Fourniture de services de téléphonie fixe, Internet et d'interconnexions de sites - Téléphonie fixe et accès Internet principaux, liaisons d'interconnexions VPN/IP
Classification : Services de téléphonie et de transmission de données (64210000)

Numéro unique d’identification : 2471002900001120212021S0005000
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 12/07/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Communauté urbaine le Creusot - Montceau les Mines

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
30/06/2021 : Accord-cadre

Objet : MAPA 2021-001-Lot 2 : Accès internet, Trunk SIP, VPN-IP MPLS
Classification : Services de téléphonie et de transmission de données (64210000)

Numéro unique d’identification : 827461682000292021H/gP0sglDc00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 24/06/2021

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : OFFICE DE TOURISME DES LOISIRS ET DES CONGRES ARRAS PAYS D'ARTOIS

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
25/06/2021 : Accord-cadre

Objet : 21020PR - Fourniture d'une plateforme téléphonique externalisée pour la pépinière d'entreprises, services associés
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 2471002900001120212021S0004000
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 213 000 €
Date de notification : 25/06/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Communauté urbaine le Creusot - Montceau les Mines

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
20/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Services de télécommunications - accord-cadre à bons de commande 2021-2025 - lot 4 : Accès internet à débit garanti
Classification : Services internet (72400000)

Numéro unique d’identification : 243800604003462021M10L0400
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 47 545 €
Date de notification : 04/05/2021

Lieu d'exécution : Territoire CAPI
Acheteur : 01.C.A.P.I.

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
18/05/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021-02-Lot 3 Interconnexion des sites, accès Internet et trunk SIP
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 507871853000102021dTKSx1zyv700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 49 959 €
Date de notification : 28/04/2021

Lieu d'exécution : Loir et Cher
Acheteur : Domaine régional de Chaumont Sur Loire - EPCC

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
28/04/2021 : Marché

Objet : Fourniture de ses services de communications électroniques.
Classification : Services de téléphonie mobile (64212000)

Numéro unique d’identification : 27192721200024202121001100
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 30 498 €
Date de notification : 13/01/2021

Lieu d'exécution : TULLE
Acheteur : OPH Corrèze Habitat

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
01/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Services de télécommunication lot 3 Interconnexion des sites, accès internet et téléphonie fixe hébergée de type centrex
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 215302019000172020HKdu1Z4f9k00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 78 000 €
Date de notification : 11/01/2021

Lieu d'exécution : Mayenne
Acheteur : VILLE DE SAINT BERTHEVIN

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
17/03/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021-10 LOT 2 ACCES INTERNET ET RESEAU D'INTERCONNEXION DE SITES AVEC NIVEAU DE SERVICE A FORTE VALEUR AJOUTEE
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 212400378000152021MA21006600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 000 €
Date de notification : 18/06/2021

Lieu d'exécution : BERGERAC
Acheteur : VILLE DE BERGERAC

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
27/01/2021 : Accord-cadre

Objet : TELECOMMUNICATIONS ET INTERNET
Classification : 64000000-

Numéro unique d’identification : 2435007330011420202020S001000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 218 739 €
Date de notification : 24/12/2020

Lieu d'exécution : La Chapelle-aux-Filtzméens
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES BRETAGNE ROMANT

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
27/01/2021 : Accord-cadre

Objet : TELECOMMUNICATIONS ET INTERNET
Classification : 64000000-

Numéro unique d’identification : 2435007330011420202020S001001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 218 739 €
Date de notification : 24/12/2020

Lieu d'exécution : La Chapelle-aux-Filtzméens
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES BRETAGNE ROMANT

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
21/01/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-23-Lot 3 : Services de Réseau Privé Virtuel MPLS et d'Accès à Interneet
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 287900336000442020JQHkxExkSE00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 212 852 €
Date de notification : 23/12/2020

Lieu d'exécution : Deux Sèvres
Acheteur : SDIS 79 Deux Sèvres

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
07/01/2021 : Accord-cadre

Objet : M2020-017-Lien internet et voix sur IP
Classification : Services informatiques (72500000)

Numéro unique d’identification : 751056326000182020oL/oFFIt6700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 28 990 €
Date de notification : 28/09/2020

Lieu d'exécution : Gironde
Acheteur : SPL LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
05/01/2021 : Marché

Objet : Acquisition, déploiement et maintenance de matériels informatiques : lot n°1 Infrastructures, serveurs, réseaux et prestations associées.
Classification : Matériel informatique (30230000)

Numéro unique d’identification : 2545020080003320202020BP13100
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 75 069 €
Date de notification : 28/12/2020

Lieu d'exécution : Orléans
Acheteur : Etablissement Public Loire

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
05/01/2021 : Marché

Objet : Acquisition, déploiement et maintenance de matériels informatiques : lot n°3 Assistance technique et délégations sur site.: Lot 3: Assistance technique et délégations sur site
Classification : Services informatiques (72500000)

Numéro unique d’identification : 2545020080003320202020BP13300
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 14 160 €
Date de notification : 28/12/2020

Lieu d'exécution : Orléans
Acheteur : Etablissement Public Loire

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
02/12/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020-AO-INF-020-Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture de services de transmissions de données
Classification : Services de téléphonie et de transmission de données (64210000)

Numéro unique d’identification : 200057859000152020S3CKrlGHqY00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 200 000 €
Date de notification : 01/12/2020

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Coeur Essonne Agglomération

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
25/11/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020-44-Fourniture de services opérateur télécoms data et des prestations concourant à la bonne exécution de ces fournitures
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 281927236000222020q_NVvaIDov00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 545 €
Date de notification : 16/11/2020

Lieu d'exécution : Corrèze
Acheteur : SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA CORREZE

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
12/11/2020 : Accord-cadre

Objet : INTERCONNEXION SITE ET ACCES INTERNET L2 VA
Classification : 64216110-

Numéro unique d’identification : 214700015000162020RI01L200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 260 000 €
Date de notification : 04/01/2021

Lieu d'exécution : AGEN
Acheteur : 01 BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
12/11/2020 : Accord-cadre

Objet : TEL IP VPN MPLS MULTISERVICES L2 CCAS
Classification : 64216110-

Numéro unique d’identification : 264703562000432020RI01L200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 04/01/2021

Lieu d'exécution : AGEN
Acheteur : 14 BUDGET CCAS AGEN

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
12/10/2020 : Marché

Objet : Accord-cadre à bons de commande pour le renouvellement des services de télécommunications de l'OPH DE LA MEUSE : Lot 1: Téléphonie Centrex incluant service, terminaux et trafic opéré entrant et sortant et Réseau VPN IPMPLS
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 434863676000872020002800
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 461 €
Date de notification : 15/09/2020

Lieu d'exécution : MEUSE
Acheteur : OPH de la Meuse

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
05/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Fournitures de services de télécommunications et de services IP pour les sites gérés par la Ville d'Obernai Lot 01 - Fourniture de services de télécommunications fixes
Classification : Réseau de télécommunications (32412100)

Numéro unique d’identification : 21670348800017202000004400
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 140 000 €
Date de notification : 24/09/2020

Lieu d'exécution : Obernai
Acheteur : Mairie d'Obernai

Titulaire :
SAS ADISTA (32315971500305)
02/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Telecom- Trunk Sip, Accès Internet et VPN
Classification : Services de téléphonie et de transmission de données (64210000)

Numéro unique d’identification : 216101691000142020PMG0fRu6yr00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 110 599 €
Date de notification : 01/10/2020

Lieu d'exécution : Orne
Acheteur : Mairie de Flers

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
10/09/2020 : Marché

Objet : contrat_vpn_telephonie_centrex
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 2000419600001020202020C01101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 283 €
Date de notification : 02/06/2020

Lieu d'exécution : PONT A MARCQ
Acheteur : CC PEVELE CAREMBAULT

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
10/09/2020 : Marché

Objet : contrat_vpn_telephonie_centrex
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 2000419600001020202020C01102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 283 €
Date de notification : 02/06/2020

Lieu d'exécution : PONT A MARCQ
Acheteur : CC PEVELE CAREMBAULT

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
04/08/2020 : Marché

Objet : SOC/LC/LF/3-Marché portant sur la fourniture de services de téléphonie fixe et d'accès à Internet
Classification : Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (72000000)

Numéro unique d’identification : 522085760000342019XktQJaLQuW00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 35 902 €
Date de notification : 24/12/2019

Lieu d'exécution : Paris
Acheteur : SPL Paris & Métropole aménagement

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
25/06/2020 : Accord-cadre

Objet : RESEAU D'INTERCONNEXION DE SITES, ACCES INTERNET ET LIGNES SUPPORTS D'ACCES ADSL
Classification : 64216200-

Numéro unique d’identification : 286300017000142019525AO0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 441 000 €
Date de notification : 09/12/2019

Lieu d'exécution : CLERMONT-FERRAND
Acheteur : SDIS 63

Titulaire :
ADISTA SAS (32315971500305)
25/06/2020 : Accord-cadre

Objet : ACCÈS INTERNET
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 21690089400017202020A0020300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 19/06/2020

Lieu d'exécution : FRANCHEVILLE
Acheteur : COMMUNE DE FRANCHEVILLE

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
18/05/2020 : Accord-cadre

Objet : Téléphonie mobile
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 20005042500012202020010200200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 86 661 €
Date de notification : 12/05/2020

Lieu d'exécution : THORIGNE FOUILLARD
Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
18/05/2020 : Accord-cadre

Objet : services de transport de données, de voix et d'images, de services Internet centralisés et isolés et services associés, de téléphonie Trunk SIP pour les besoins du Département de Seine-et-Marne
Classification : Services de téléphonie et de transmission de données (64210000)

Numéro unique d’identification : 2277000100001920202020S0296100
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 18/05/2020

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : CD77 - Conseil départemental de Seine-et-Marne

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
12/03/2020 : Marché

Objet : Fourniture d'un accès à internet à très haut débit au siège du pnrva (63970 aydat)
Classification : Fournisseur de services internet (ISP) (72411000)

Numéro unique d’identification : 25630023700011202070370700
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 77 551 €
Date de notification : 12/03/2020

Lieu d'exécution : AYDAT
Acheteur : PARC DES VOLCANS D'AUVERGNE

Titulaire :
ADISTA SAS (32315971500305)
11/03/2020 : Accord-cadre

Objet : Services de télécommunication centrex IP
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 2194001990018420202020S0141700
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 11/03/2020

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Chennevières-sur-Marne

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
04/02/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE SERVICES ET PRESTATIONS DE TELECOMMUNICATIONS : INTERNET - VPN MPLS
Classification : Services de développement de logiciels de gestion de réseau, d'internet et d'intranet (72212200)

Numéro unique d’identification : 20003978200012201969536400
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 233 822 €
Date de notification : 09/09/2019

Lieu d'exécution : Centre Hospitalier Verdun St-Mihiel
Acheteur : CH Verdun Saint-Mihiel

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
28/01/2020 : Accord-cadre

Objet : C2019-023-Lot 1 - Fibre optique, voix et lien de secours
Classification : Fournisseur de services internet (ISP) (72411000)

Numéro unique d’identification : 521747444000372019qk3SuSmtYJ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 23/12/2019

Lieu d'exécution : Gironde
Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE BORDEAUX - EURATLANTIQUE

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
24/01/2020 : Accord-cadre

Objet : lot 3Services d'interconnexion de sites et d'accès internet
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 21690264300016201919SI080300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 320 000 €
Date de notification : 13/11/2019

Lieu d'exécution : VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX
Acheteur : VILLE DE VILLEFRANCHE S/SAONE

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
16/01/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019-23-Lot 3 Services VPN IP et acc�s internet
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 34427963300012201992vfFhz0od00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 67 794 €
Date de notification : 12/12/2019

Lieu d'exécution : Loire
Acheteur : OPHEOR

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
14/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Services de réseau privé virtuel (VPN)
Classification : Services de transmission de données (72318000)

Numéro unique d’identification : 25340144200012157899412726900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 215 000 €
Date de notification : 20/12/2019

Lieu d'exécution : Montpellier
Acheteur : EID MEDITERRANEE

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
02/01/2020 : Accord-cadre

Objet : TELEPHONIE - ACCES INTERNET ET RESEAU VPN IP
Classification : 64215000-

Numéro unique d’identification : 21620510400443202019A024200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 175 000 €
Date de notification : 02/01/2020

Lieu d'exécution : LIEVIN
Acheteur : MAIRIE DE LIEVIN

Titulaire :
SAS ADISTA (32315971500305)
28/11/2019 : Marché

Objet : Renouvellement des services de télécommunications de la Ville de NIEPPE: Lot 3 : Transport de données : Connexion internet
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 21590431900013201968110900
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 64 996 €
Date de notification : 26/11/2019

Lieu d'exécution : NIEPPE
Acheteur : Mairie de Nieppe

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
25/11/2019 : Accord-cadre

Objet : SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS ET LIAISONS INTERNET - LOT 5 INTERCONNEXION RESEAUX, SERVICES INTERNET ET SERVICE ASSOCIES
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 28340049700022201919M08200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 499 998 €
Date de notification : 23/08/2019

Lieu d'exécution : HERAULT
Acheteur : Exercice 2019

Titulaires :
ADISTA (32315971500305)
ADISTA (32315971500305)
13/11/2019 : Accord-cadre

Objet : 2019-38 � 2019-41-Lot 4 - services de transmission de donn�es : services de transmission de donn�es de type professionnel, services compl�mentaires notamment services d'acc�s au r�seau public de t�l�phonie de type trunk SIP
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 211800156000132019HfkW8lw1yT00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 77 787 €
Date de notification : 13/11/2019

Lieu d'exécution : Cher
Acheteur : Mairie d'Aubigny Sur Nere

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
10/09/2019 : Accord-cadre

Objet : Services de réseau de transmission de données et d'accès Internet
Classification : Services de transmission de données (72318000)

Numéro unique d’identification : 1300120240018320192019S2794200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 637 000 €
Date de notification : 10/09/2019

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
23/07/2019 : Accord-cadre

Objet : 2019-02-002B-Lot 2 - Interconnexion des sites et t�l�phonie fixe de l'H�tel de communaut� et du CTE
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 245701222001442019Y5nYGMf_yi00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 04/07/2019

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
24/04/2019 : Accord-cadre

Objet : SERVICES D INTERCONNEXION DES SITES DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES
Classification : 64221000-

Numéro unique d’identification : 22640001800876201901700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 333 333 €
Date de notification : 25/02/2019

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
24/04/2019 : Accord-cadre

Objet : SERVICES D INTERCONNEXION DES SITES DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES
Classification : 64221000-

Numéro unique d’identification : 22640001800876201901701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 333 333 €
Date de notification : 25/02/2019

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
05/02/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE SERVICES D’INTERCONNEXION, D’HEBERGEMENT ET IP POUR LES SITES GERES PAR LA CCI GRAND-EST - Fourniture de liens Internet, voix, interconnexions intégrant la data (MPLS) & SDWAN, qualité de service, et de prestations de sécurité
Classification : Infrastructures de télécommunications (32523000)

Numéro unique d’identification : 1300226680001120192019S0545000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 229 009 €
Date de notification : 05/02/2019

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
05/02/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE SERVICES D’INTERCONNEXION, D’HEBERGEMENT ET IP POUR LES SITES GERES PAR LA CCI GRAND-EST - Fourniture d’une infrastructure hébergement pour les serveurs principaux de la CCI, ainsi qu’un service de sauvegarde
Classification : Services d'hébergement pour l'exploitatuion de sites WWW (72415000)

Numéro unique d’identification : 1300226680001120192019S0545100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 89 338 €
Date de notification : 05/02/2019

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
22/01/2019 : Accord-cadre

Objet : fourniture de services de t�l�communications � destination des �tablissements et services de la Communaut� d'Agglom�ration de Maubeuge Val de Sambre
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 200043396000152018x2m59GMBTt00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 360 000 €

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
17/01/2019 : Marché

Objet : Fourniture de service opérateur télécoms et des prestations concourant à la bonne exécution de ses fournitures
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 59278023300017201960493600
Source : e-marchespublics
Durée : 64 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 12 772 €
Date de notification : 08/01/2019

Lieu d'exécution : TARBES
Acheteur : Cie Aménagement Côteaux de Gascogne

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
20/12/2018 : Marché

Objet : FOURNITURE DE SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Classification : Services de téléphonie et de transmission de données (64210000)

Numéro unique d’identification : 25160266000028201818021PA00
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 157 396 €
Date de notification : 06/12/2018

Lieu d'exécution : Mornac
Acheteur : CALITOM

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
06/12/2018 : Marché

Objet : Accès internet et interconnexion de sites VPN-IP MPLS pour la Communauté de Communes Coeur d'Ostrevent
Classification : Services de téléphonie et de transmission de données (64210000)

Numéro unique d’identification : 245901152000182018000000004100
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 31/10/2018

Lieu d'exécution : COEUR D'OSTREVENT
Acheteur : Cté Cnes Coeur d'Ostrevent

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
11/10/2018 : Accord-cadre

Objet : SERVICE DE TRANSPORT DE DONNEES ET D ACCES A INTERNET (ABONNEMENT VPN)
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 280600511000242018L08700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 159 368 €
Date de notification : 11/01/2019

Lieu d'exécution : Alpes-Maritimes
Acheteur : SDIS BP

Titulaire :
ADISTA (32315971500305)
Historique de l'établissement :
28/07/2014 : activité principale
Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)
02/02/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
22/02/2013 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/10/1981
Dénomination : ADISTA
Dénomination usuelle: ADISTA
Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
REALISATIONS MICROELECTRONIQUE ET INFORMATIQUES - RMI - Maxéville (siège)ADISTA - Vern-sur-SeicheADISTA - Aix-en-ProvenceADISTA - LilleADISTA - RochefortAGENCE WAYCOM - SuresnesADISTA - MassyADISTA - Tassin-la-Demi-Lune (fermé)ADISTA - Cesson-Sévigné (fermé)ADISTA - Fleury-sur-Orne (fermé)ADISTA - Paris (fermé)ADISTA - Pessac (fermé)ADISTA - Labège (fermé)ADISTA - OllioulesADISTA - Aix-en-Provence (fermé)ADISTA - ChessyADISTA - EntzheimADISTA - Lille (fermé)ADISTA - BovesADISTA - MaxévilleADISTA - MaxévilleADISTA - NantesADISTA - Boulogne-BillancourtADISTA - Saint-ÉtienneADISTA - PérolsADISTA - Chalon-sur-SaôneADISTA - Cournon-d'AuvergneREALISATIONS MICROELECTRONIQUES ET INFORMATIQUES - RMI - MaxévilleADISTA - LimogesREALISATIONS MICROELECTRONIQUES ET INFORMATIQUES - RMI - MaxévilleADISTA - Tassin-la-Demi-Lune (fermé)ADISTA - Cesson-Sévigné (fermé)ADISTA - Fleury-sur-Orne (fermé)ADISTA - Paris (fermé)ADISTA - Pessac (fermé)ADISTA - Labège (fermé)ADISTA - Rochefort (fermé)ADISTA - Aix-en-Provence (fermé)ADISTA - Lille (fermé)ADISTA - Tassin-la-Demi-Lune (fermé)ADISTA - Colombelles (fermé)ADISTA - Cesson-Sévigné (fermé)ADISTA - La Seyne-sur-Mer (fermé)ADISTA - Olivet (fermé)ADISTA - Issy-les-Moulineaux (fermé)ADISTA - Tassin-la-Demi-Lune (fermé)ADISTA - Coudekerque-Branche (fermé)ADISTA - Labège (fermé)ADISTA - Castelnau-le-Lez (fermé)ADISTA - Lille (fermé)ADISTA - Pessac (fermé)ADISTA - Torcy (fermé)ADISTA - Strasbourg (fermé)ADISTA - Cesson-Sévigné (fermé)ADISTA - Chalon-sur-Saône (fermé)ADISTA - Clermont-Ferrand (fermé)ADISTA - Pessac (fermé)ADISTA - Strasbourg (fermé)ADISTA - Amiens (fermé)ADISTA - Mulhouse (fermé)ADISTA - Jouy-aux-Arches (fermé)ADISTA - Strasbourg (fermé)ADISTA - Maxéville (fermé)ADISTA - Nancy (fermé)
Marques françaises :
03/10/2017 : SOWAD
N° national/d'enregistrement : 4393156
Date de dépôt : 03/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : surveillance des alarmes anti-intrusion ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne.

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 Maxéville
FR

Mandataire 1 : Mme. Hélène VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 Maxéville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

03/10/2017 : SOWAD
N° national/d'enregistrement : 4393156
Date de dépôt : 03/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : surveillance des alarmes anti-intrusion ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne.

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 Maxéville
FR

Mandataire 1 : Mme. Hélène VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 Maxéville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

21/03/2017 : SO FLEX
N° national/d'enregistrement : 4347898
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 RUE BLAISE PASCAL
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : ADISTA, Mme. HELENE VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

21/03/2017 : CIENUM
N° national/d'enregistrement : 4347900
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 RUE BLAISE PASCAL
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : ADISTA, Mme. HELENE VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

21/03/2017 : SO FLEX
N° national/d'enregistrement : 4347898
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 RUE BLAISE PASCAL
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : ADISTA, Mme. HELENE VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

21/03/2017 : CIENUM
N° national/d'enregistrement : 4347900
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 RUE BLAISE PASCAL
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : ADISTA, Mme. HELENE VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

16/02/2017 : MOBIMEL
N° national/d'enregistrement : 4338568
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 RUE BLAISE PASCAL
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : ADISTA, Mme. HELENE VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

16/02/2017 : Livéo
N° national/d'enregistrement : 4338571
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 RUE BLAISE PASCAL
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : ADISTA, Mme. HELENE VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

16/02/2017 : Livéo OnIP
N° national/d'enregistrement : 4338576
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 RUE BLAISE PASCAL
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : ADISTA, Mme. HELENE VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

16/02/2017 : ADISTA CONNECT OFFICE
N° national/d'enregistrement : 4338565
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 RUE BLAISE PASCAL
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : ADISTA, Mme. HELENE VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

16/02/2017 : MOBIMEL
N° national/d'enregistrement : 4338568
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 RUE BLAISE PASCAL
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : ADISTA, Mme. HELENE VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

16/02/2017 : Livéo
N° national/d'enregistrement : 4338571
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 RUE BLAISE PASCAL
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : ADISTA, Mme. HELENE VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

16/02/2017 : Livéo OnIP
N° national/d'enregistrement : 4338576
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 RUE BLAISE PASCAL
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : ADISTA, Mme. HELENE VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

16/02/2017 : ADISTA CONNECT OFFICE
N° national/d'enregistrement : 4338565
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 RUE BLAISE PASCAL
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : ADISTA, Mme. HELENE VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

14/02/2017 : VIADISTA
N° national/d'enregistrement : 4337829
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : surveillance des alarmes anti-intrusion ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne .

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 RUE BLAISE PASCAL
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : ADISTA, Mme. HELENE VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

14/02/2017 : ADISTAR
N° national/d'enregistrement : 4337826
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 RUE BLAISE PASCAL
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : ADISTA, Mme. HELENE VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

14/02/2017 : VIADISTA
N° national/d'enregistrement : 4337829
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : surveillance des alarmes anti-intrusion ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne .

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 RUE BLAISE PASCAL
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : ADISTA, Mme. HELENE VOISIN
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

15/03/2016 : ADISTA
N° national/d'enregistrement : 4256810
Date de dépôt : 15/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ADISTA SAS, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 09 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Déposant 2 : Mme. Pascale ROUSCHMEYER
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 09 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : Adista, SAS, Mme. Pascale ROUSCHMEYER
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 09 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 689311
Date de demande : 23/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

15/03/2016 : ADISTA
N° national/d'enregistrement : 4256810
Date de dépôt : 15/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ADISTA SAS, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 09 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Déposant 2 : Mme. Pascale ROUSCHMEYER
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 09 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : Adista, SAS, Mme. Pascale ROUSCHMEYER
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 09 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

15/03/2016 : ADISTA
N° national/d'enregistrement : 4256810
Date de dépôt : 15/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ADISTA SAS, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 09 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Déposant 2 : Mme. Pascale ROUSCHMEYER
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 09 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : Adista, SAS, Mme. Pascale ROUSCHMEYER
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 09 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

20/10/2015 : MyVM
N° national/d'enregistrement : 4219229
Date de dépôt : 20/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Adista, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 09 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : Adista, Mme. Pascale ROUSCHMEYER
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 09 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

16/09/2015 : Cloud RiskZéro
N° national/d'enregistrement : 4210105
Date de dépôt : 16/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.

Déposant 1 : Adista, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 09 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : Adista, Mme ROUSCHMEYER Pascale
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 09 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

17/01/2014 : Splunk par Adista
N° national/d'enregistrement : 4061153
Date de dépôt : 17/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Adista, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
Site technologique Saint Jacques, 9 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : Adista, Mme. Pascale ROUSCHMEYER
Adresse :
Site technologique Saint Jacques, 9 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 739352
Date de demande : 20/11/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

Bénéficiare 1 : SPLUNK INC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

17/01/2014 : Splunk par Adista
N° national/d'enregistrement : 4061153
Date de dépôt : 17/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Adista, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
Site technologique Saint Jacques, 9 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 739352
Date de demande : 20/11/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

Bénéficiare 1 : SPLUNK INC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 748923
Date de demande : 12/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : Splunk Inc.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

17/01/2014 : Splunk par Adista
N° national/d'enregistrement : 4061153
Date de dépôt : 17/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Adista, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
Site technologique Saint Jacques, 9 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : Adista, Mme. Pascale ROUSCHMEYER
Adresse :
Site technologique Saint Jacques, 9 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 739352
Date de demande : 20/11/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

Bénéficiare 1 : SPLUNK INC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 748923
Date de demande : 12/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : Splunk Inc.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

08/01/2013 : IT as a Service
N° national/d'enregistrement : 3973049
Date de dépôt : 08/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.

Déposant 1 : SAS RMI Informatique Adista, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 9 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : SASA RMI Informatique Adista, Mme ROUSCHMEYER Pascale
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 9 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707908
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Bénéficiare 1 : ADISTA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

15/10/2012 : AdistaMeeting
N° national/d'enregistrement : 3953552
Date de dépôt : 15/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : RMI Informatique Adista, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
1 rue Blaise Pascal, Site Technologique Saint Jacques
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : RMI Informatique Adista, Mme. Pascale ROUSCHMEYER
Adresse :
1 rue Blaise Pascal, Site Technologique Saint Jacques
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707908
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Bénéficiare 1 : ADISTA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

15/10/2012 : AdistaVPN
N° national/d'enregistrement : 3953553
Date de dépôt : 15/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : RMI Informatique Adista, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
1 rue Blaise Pascal, Site Technologique Saint Jacques
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : RMI Informatique Adista, Mme. Pascale ROUSCHMEYER
Adresse :
1 rue Blaise Pascal, Site Technologique Saint Jacques
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707908
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Bénéficiare 1 : ADISTA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

15/10/2012 : AdistaCentrex
N° national/d'enregistrement : 3953555
Date de dépôt : 15/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : RMI Informatique Adista, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
1 rue Blaise Pascal, Site Technologique Saint Jacques
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : RMI Informatique Adista, Mme. Pascale ROUSCHMEYER
Adresse :
1 rue Blaise Pascal, Site Technologique Saint Jacques
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707908
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Bénéficiare 1 : ADISTA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

15/10/2012 : AdistaShare
N° national/d'enregistrement : 3953557
Date de dépôt : 15/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : RMI Informatique Adista, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
1 rue Blaise Pascal, Site Technologique Saint Jacques
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : RMI Informatique Adista, Mme. Pascale ROUSCHMEYER
Adresse :
1 rue Blaise Pascal, Site Technologique Saint Jacques
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707908
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Bénéficiare 1 : ADISTA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

15/05/2012 : SunShine SaaS
N° national/d'enregistrement : 3920057
Date de dépôt : 15/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; hébergement en ligne d'applications informatiques concernant la messagerie, la bureautique, la téléphonie et la communication audio et vidéo, hébergement en ligne de systèmes informatiques.

Déposant 1 : RMI Informatique, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
Site Technologique St Jacques, 1 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : RMI Informatique, Mme ROUSCHMEYER Pascale
Adresse :
Site Technologique St Jacques, 1 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 595217
Date de demande : 20/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707908
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Bénéficiare 1 : ADISTA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

15/05/2012 : Adista SunShine
N° national/d'enregistrement : 3920194
Date de dépôt : 15/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; hébergement en ligne d'applications informatiques concernant la messagerie, la bureautique, la téléphonie, et la communication audio et vidéo ; hébergement en ligne de systèmes informatiques.

Déposant 1 : RMI Informatique, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
Site Technologique St Jacques, 1 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : RMI Informatique, Mme ROUSCHMEYER Pascale
Adresse :
Site Technologique St Jacques, 1 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707908
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Bénéficiare 1 : ADISTA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

15/05/2012 : AdistaSunShine
N° national/d'enregistrement : 3920200
Date de dépôt : 15/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; hébergement en ligne d'applications informatiques concernant la messagerie, la bureautique, la téléphonie, et la communication audio et vidéo ; hebergement en ligne de systèmes informatiques.

Déposant 1 : RMI Informatique, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 1 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : RMI Informatique, Mme ROUSCHMEYER Pascale
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 1 rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707908
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Bénéficiare 1 : ADISTA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

15/05/2012 : Cloud SunShine
N° national/d'enregistrement : 3920408
Date de dépôt : 15/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; hébergement en ligne d'applications informatiques concernant la messagerie, la bureautique, la téléphonie et la communication audio et vidéo, hébergement en ligne de systèmes informatiques.

Déposant 1 : RMI Informatique, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 1 rue Blaise Pacal
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : RMI Informatique, Mme ROUSCHMEYER Pascale
Adresse :
Site Technologique Saint Jacques, 1 rue Blaise Pacal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 595209
Date de demande : 20/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707908
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Bénéficiare 1 : ADISTA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

06/11/2006 : Adista
N° national/d'enregistrement : 3460646
Date de dépôt : 06/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 06/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration d'intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : ADISTA, SAS
Numéro de SIREN : 323159715
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : ADISTA, Mme VOISIN Hélène
Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468302
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 2008-10

Bénéficiare 1 : REALISATIONS MICROELECTRONIQUES ET INFORMATIQUES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 677836
Date de demande : 12/08/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631515
Date de demande : 03/11/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Publications au Bodacc :
05/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4510
NOJO : 5402MYG27546200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°1340
NOJO : 005402MYG268421
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : inherent ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
14/03/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1120
NOJO : 005402MYG264547
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : CICERON AVOCATS Siège social : 2 rue du Baron Buquet 54600 VILLERS LES NANCY ADISTA FINGERPRINT Société par Actions Simplifiée Au capital de 47 955,64 € Siège social : 26100 ROMANS-SUR-ISERE 5 Rue Jean Charcot RCS ROMANS 432 889 665 ADISTA Société par actions simplifiée Au capital de 110 365 039,38 € Siège social : 54320 MAXEVILLE 9 Rue Blaise Pascal RCS NANCY 323 159 715 AVIS DU PROJET DE TRAITE DE FUSION SIMPLIFIEE PAR VOIE D'ABSORPTION DE ADISTA FINGERPRINT PAR ADISTA 1. Evaluation de l'actif et du passif de ADISTA FINGERPRINT dont la transmission à ADISTA est prévue : - Montant de l'actif : 3 654 083,67 euros - Montant du passif : 2 497 371,17 euros 2. Augmentation du capital de ADISTA, société absorbante : ADISTA, société absorbante détenant la totalité des actions de ADISTA FINGERPRINT société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation du capital. De même, les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution d’actions émises par la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange. 3. Montant prévu du mali de fusion : 4 843 287,50 euros. 4. Le traité de fusion établi le 28 février 2023 a été déposé le 06 mars 2023, au nom des deux sociétés, au greffe du tribunal de commerce de Romans pour la société absorbée et au greffe du tribunal de commerce de Nancy pour la société absorbante. Pour Avis

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 110365039.38 EUR
14/03/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1121
NOJO : 005402MYG264549
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : CICERON AVOCATS Siège social : 2 rue du Baron Buquet 54600 VILLERS LES NANCY GROUPE CYRÈS Société par Actions Simplifiée Au capital de 300 000 € Siège social : 37000 TOURS 19 Rue Edouard Vaillant RCS TOURS 442 155 818 ADISTA Société par actions simplifiée Au capital de 110 365 039,38 € Siège social : 54320 MAXEVILLE 9 Rue Blaise Pascal RCS NANCY 323 159 715 AVIS DU PROJET DE TRAITE DE FUSION SIMPLIFIEE PAR VOIE D'ABSORPTION DE GROUPE CYRÈS PAR ADISTA 1. Evaluation de l'actif et du passif de GROUP CYRÈS dont la transmission à ADISTA est prévue : - Montant de l'actif : 3 053 628 euros - Montant du passif : 2 325 306 euros 2. Augmentation du capital de ADISTA, société absorbante : ADISTA, société absorbante détenant la totalité des actions de GROUPE CYRÈS société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation du capital. De même, les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution d’actions émises par la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange. 3. Montant prévu du mali de fusion : 5 168 966 euros. 4. Le traité de fusion établi le 28 février 2023 a été déposé le 06 mars 2023, au nom des deux sociétés, au greffe du tribunal de commerce de Tours pour la société absorbée et au greffe du tribunal de commerce de Nancy pour la société absorbante. Pour Avis

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 110365039.38 EUR
14/03/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1122
NOJO : 005402MYG264551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : CICERON AVOCATS Siège social : 2 rue du Baron Buquet 54600 VILLERS LES NANCY WAYCOM GROUP Société par Actions Simplifiée Au capital de 8 099 496 € Siège social : 92150 SURESNES 1-3 Quai Marcel Dassault RCS NANTERRE 808 610 075 ADISTA Société par actions simplifiée Au capital de 110 365 039,38 € Siège social : 54320 MAXEVILLE 9 Rue Blaise Pascal RCS NANCY 323 159 715 AVIS DU PROJET DE TRAITE DE FUSION SIMPLIFIEE PAR VOIE D'ABSORPTION DE WAYCOM GROUP PAR ADISTA 1. Evaluation de l'actif et du passif de WAYCOM GROUP dont la transmission à ADISTA est prévue : - Montant de l'actif : 16 492 387,41 euros - Montant du passif : 6 249 889,74 euros 2. Augmentation du capital de ADISTA, société absorbante : ADISTA, société absorbante détenant la totalité des actions de WAYCOM GROUPsociété absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation du capital. De même, les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution d’actions émises par la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange. 3. Montant prévu du mali de fusion : 75 758 351,33 euros. 4. Le traité de fusion établi le 28 février 2023 a été déposé le 06 mars 2023, au nom des deux sociétés, au greffe du tribunal de commerce de Nanterre pour la société absorbée et au greffe du tribunal de commerce de Nancy pour la société absorbante. Pour Avis

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 110365039.38 EUR
14/03/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1123
NOJO : 005402MYG264552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : CICERON AVOCATS Siège social : 2 rue du Baron Buquet 54600 VILLERS LES NANCY WAYCOM INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée Au capital de 500 000 € Siège social : 92150 SURESNES 1-3 Quai Marcel Dassault RCS NANTERRE 431 882 372 ADISTA Société par actions simplifiée Au capital de 110 365 039,38 € Siège social : 54320 MAXEVILLE 9 Rue Blaise Pascal RCS NANCY 323 159 715 AVIS DU PROJET DE TRAITE DE FUSION SIMPLIFIEE PAR VOIE D'ABSORPTION DE WAYCOM INTERNATIONAL PAR ADISTA 1. Evaluation de l'actif et du passif de WAYCOM INTERNATIONAL dont la transmission à ADISTA est prévue : - Montant de l'actif : 12 225 814,35 euros - Montant du passif : 10 343 558,36 euros 2. Augmentation du capital de ADISTA, société absorbante : ADISTA, société absorbante détenant la totalité des actions de WAYCOM INTERNATIONAL société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation du capital. De même, les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution d’actions émises par la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange. 3. Montant prévu du mali de fusion : 40 903 382 euros. 4. Le traité de fusion établi le 28 février 2023 a été déposé le 06 mars 2023, au nom des deux sociétés, au greffe du tribunal de commerce de Nanterre pour la société absorbée et au greffe du tribunal de commerce de Nancy pour la société absorbante. Pour Avis

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 110365039.38 EUR
14/03/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1124
NOJO : 005402MYG264553
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : CICERON AVOCATS Siège social : 2 rue du Baron Buquet 54600 VILLERS LES NANCY WAYCOM INTEGRATION Société par Actions Simplifiée Au capital de 250 005 € Siège social : 92150 SURESNES 1-3 Quai Marcel Dassault RCS NANTERRE 421 321 837 ADISTA Société par actions simplifiée Au capital de 110 365 039,38 € Siège social : 54320 MAXEVILLE 9 Rue Blaise Pascal RCS NANCY 323 159 715 AVIS DU PROJET DE TRAITE DE FUSION SIMPLIFIEE PAR VOIE D'ABSORPTION DE WAYCOM INTEGRATION PAR ADISTA 1. Evaluation de l'actif et du passif de WAYCOM INTEGRATION dont la transmission à ADISTA est prévue : - Montant de l'actif : 4 941 318,91 euros - Montant du passif : 3 374 329,95 euros 2. Augmentation du capital de ADISTA, société absorbante : ADISTA, société absorbante détenant la totalité des actions de WAYCOM INTEGRATION société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation du capital. De même, les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution d’actions émises par la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange. 3. Montant prévu du mali de fusion : 10 684 817,04 euros. 4. Le traité de fusion établi le 28 février 2023 a été déposé le 06 mars 2023, au nom des deux sociétés, au greffe du tribunal de commerce de Nanterre pour la société absorbée et au greffe du tribunal de commerce de Nancy pour la société absorbante. Pour Avis

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 110365039.38 EUR
14/03/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1125
NOJO : 005402MYG264555
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : CICERON AVOCATS Siège social : 2 rue du Baron Buquet 54600 VILLERS LES NANCY WAYCOM RETAIL Société par Actions Simplifiée Au capital de 250 000 € Siège social : 92150 SURESNES 1-3 Quai Marcel Dassault RCS NANTERRE 503 091 811 ADISTA Société par actions simplifiée Au capital de 110 365 039,38 € Siège social : 54320 MAXEVILLE 9 Rue Blaise Pascal RCS NANCY 323 159 715 AVIS DU PROJET DE TRAITE DE FUSION SIMPLIFIEE PAR VOIE D'ABSORPTION DE WAYCOM RETAIL PAR ADISTA 1. Evaluation de l'actif et du passif de WAYCOM RETAIL dont la transmission à ADISTA est prévue : - Montant de l'actif : 6 736 536,84 euros - Montant du passif : 4 555 723,05 euros 2. Augmentation du capital de ADISTA, société absorbante : ADISTA, société absorbante détenant la totalité des actions de WAYCOM RETAIL société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation du capital. De même, les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution d’actions émises par la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange. 3. Montant prévu du mali de fusion : 21 026 736,21 euros. 4. Le traité de fusion établi le 28 février 2023 a été déposé le 06 mars 2023, au nom des deux sociétés, au greffe du tribunal de commerce de Nanterre pour la société absorbée et au greffe du tribunal de commerce de Nancy pour la société absorbante. Pour Avis

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 110365039.38 EUR
16/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1684
NOJO : 5402MYG24302000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°1868
NOJO : 005402MYG236012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 110365039.38 EUR
14/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°2376
NOJO : 005402MYG231452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ADISTA GROUP ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA
17/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2687
NOJO : 5402MYG23029700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1712
NOJO : 005402MYG224983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1383979.71 EUR
24/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°482
NOJO : 000005402224291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ADISTA HOLDING (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA (SA)
17/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°705
NOJO : 540222373000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°932
NOJO : 000005402218147
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ADISTA HOLDING (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
14/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2347
NOJO : 540220172200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°1676
NOJO : 000005402201295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ADISTA HOLDING (SAS) ; Directeur général : MACCHI Jean-Pascal, Lionel ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
08/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1136
NOJO : 540218425100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°854
NOJO : 000005402181208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ADISTA HOLDING (SAS) ; Directeur général : CAUMONT Pascal, Jacques, Michel ; Directeur général délégué : BEYENS Guillaume ; Directeur général délégué : GLATH Jean, Pierre ; Directeur général délégué : MACCHI Jean-Pascal, Lionel ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
30/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°888
NOJO : 000005402169881
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ADISTA HOLDING (SAS) ; Directeur général : CAUMONT Pascal, Jacques, Michel ; Directeur général délégué : BEYENS Guillaume ; Directeur général délégué : CURIANT Philippe, Vahan ; Directeur général délégué : GLATH Jean, Pierre ; Directeur général délégué : MACCHI Jean-Pascal, Lionel ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
04/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3811
NOJO : 540216873300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°971
NOJO : BXA161030009154
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Suivant acte sous seing privé en date à CLERMONT FERRAND du 4 avril 2016 La société ADISTA, société par actions simplifiée au capital de 1.250.000 euros, dont le siège social est 9, rue Blaise Pascal, 54320 MAXEVILLE, immatriculée au RCS de NANCY sous le N° 323.159.715, Et la société DEDICAST, société par actions simplifiée au capital de 740.000 euros, dont le siège social est 1, rue de la Presse, 42000 SAINT ETIENNE, en cours d'immatriculation au RCS de SAINT ETIENNE, Ont établi un projet d'apport partiel d'actif régi par la procédure visée à l'article L 236-22 du Code de Commerce, aux termes duquel, la société ADISTA ferait apport à la société DEDICAST de : 1.Tous les biens et droits incorporels et corporels, formant la branche complète et autonome d'activité de " création, d'exploitation et de distribution de solutions, équipements et contenus, permettant la promotion de la communication et le marketing notamment par affichage dynamique " sise et exploitée à SAINT ETIENNE (42000) 1, rue de la Presse, 2.Tous les droits incorporels portant sur la propriété de la marque française NEOTESS, enregistrée à l'Institut National de la Propriété Industrielle le 16 février 2009 sous le numéro national 3630306 dans la classe de numéro 38. Pour l'exploitation de son entreprise, la société ADISTA est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANCY sous le numéro 323.159.715. Dont l'actif est évalué au 31 décembre 2015 à 423.596 euros, et le passif à 53.596 euros, soit un actif net apporté de 370.000 euros. En rémunération de cet apport, la société DEDICAST dont le capital est établi à la somme de 740.000 euros, attribuerait à l'apporteur 370.000 actions de 1 euros chacune sur les 740.000 composant son capital. Il ne serait émis aucune prime d'apport. Toutes les opérations actives et passives concernant la branche complète d'activité apportée seraient prises en charge par la société DEDICAST et seraient réputées faites pour son compte exclusif depuis le 1er janvier 2016. Ledit projet a été établi sous la condition suspensive de son approbation par décisions extraordinaires de l'associé unique de la société ADISTA et par l'acquisition de la personnalité morale par immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de la société DEDICAST. Conformément aux dispositions de l'article L 236-6 du Code de Commerce, un exemplaire du projet d'apport partiel d'actif est déposé aux Greffe des Tribunaux de Commerce de SAINT ETIENNE et de NANCY. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1250000 EUR
18/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2324
NOJO : 540215078200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5751
NOJO : 540213578500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/09/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°571
NOJO : BXA14262000513Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/09/2014
Publication légale : Le Courrier Picard, le 19/09/2014
Oppositions : Cabinet RDB Associés 55 Avenue d'Italie BP 98805 80088 AMIENS CEDEX 2

Numéro d'identification : RCS Amiens 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Amiens 428 809 735
Dénomination : FRANCE CITEVISION
27/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1536
NOJO : BXB14108000526Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ADISTA GROUPE (SAS) Directeur général : CAUMONT Pascal, Jacques, Michel Directeur général délégué : BEYENS Guillaume Directeur général délégué : CURIANT Philippe, Vahan Directeur général délégué : GLATH Jean, Pierre Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
28/03/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°352
NOJO : BXA14080000364P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion - ADISTA, société par actions simplifiée, au capital de 1 250 000 euros, siège social : 9, rue Blaise Pascal 54320 MAXEVILLE - RCS NANCY 323 159 715 - BC DEVELOPPEMENT, société anonyme, au capital de 1 060 900 euros, siège social : 1, rue de la Presse - Le Millénium - 42000 SAINT ETIENNE - RCS SAINT ETIENNE 492 311 030 Avis de projet de fusion par voie d'absorption de "BC DEVELOPPEMENT" par "ADISTA" avec effet rétroactif au 1er septembre 2013 - Evaluation de l'actif et du passif de "BC DEVELOPPEMENT" dont la transmission à "ADISTA" est prévue : montant de l'actif : 8 346 738 euros - montant du passif : 5 610 927 euros. - Augmentation du capital de "ADISTA", société absorbante : "ADISTA", société absorbante, détenant la totalité des actions de "BC DEVELOPPEMENT" société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation du capital. De même, les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution d'actions émises par la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange. - Montant prévu du mali de fusion : 1 518 398 euros. - Le projet de fusion établi le 28 février 2014 a été déposé le 17 mars 2014 : au greffe du Tribunal de Commerce de NANCY au nom de "ADISTA", absorbante au greffe du Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE au nom de "BC DEVELOPPEMENT", absorbée

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1250000 EUR
27/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4976
NOJO : 540212051600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°806
NOJO : BXB13295000591N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RMI GROUPE (SAS) Directeur général : CAUMONT Pascal, Jacques, Michel Directeur général délégué : BEYENS Guillaume Directeur général délégué : CURIANT Philippe, Vahan Directeur général délégué : GLATH Jean, Pierre Commissaire aux comptes titulaire : LENNE Xavier Commissaire aux comptes suppléant : SECEF (SARL)
Montant du capital : 1250000 EUR
07/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°544
NOJO : BXB13182000660D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000 EUR
25/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5010
NOJO : BXC130770014298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : REALISATIONS MICROELECTRONIQUES ET INFORMATIQUES
Sigle : RMI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/03/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°269
NOJO : BXA13074000386H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Avis de projet de fusion entre : - ADISTA société par actions simplifiée au capital de 511 900 euros, siège social : 54320 MAXEVILLE - 9, rue Blaise Pascal - RCS NANCY 323 159 715 - FITECH société par actions simplifiée au capital de 721 456.20 euros, siège social : 54320 MAXEVILLE - 1, rue Blaise Pascal - RCS NANCY 381 713 130 - Fusion par voie d'absorption par ADISTA, absorbante, de FITECH, absorbée, avec effet rétroactif au 1er septembre 2012. - Evaluation de l'actif et du passif de FITECH dont la transmission à ADISTA est prévue : actif : 1 842 464 euros passif : 344 728 euros. - Montant de l'augmentation de capital d'ADISTA au titre de l'absorption de FITECH : 301 450 euros. - FITECH, absorbée, détenant 6 141 actions d'ADISTA, absorbante, l'augmentation du capital résultant de la fusion sera suivie d'une réduction du capital de 307 050 euros. - Rapport d'échange des droits sociaux : la parité d'échange ressort à 50 actions d'ADISTA pour 391 actions de FITECH - Montant prévu de la prime de fusion, après réduction du capital social : 167 922 euros. - Le projet de fusion a été établi en date du 27 février 2013 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de NANCY au nom des deux sociétés le 13 mars 2013.

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 511900 EUR
22/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°1066
NOJO : BXB130740003638
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le sigle, la dénomination et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1204
NOJO : BXB12335000521L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : REALISATIONS MICROELECTRONIQUES ET INFORMATIQUES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RMI GROUPE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : LENNE Xavier Commissaire aux comptes suppléant : SECEF (SARL)
29/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°456
NOJO : BXB123270002008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : REALISATIONS MICROELECTRONIQUES ET INFORMATIQUES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 511900 EUR
10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6008
NOJO : BXC120890012892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : REALISATIONS MICROELECTRONIQUES ET INFORMATIQUES
Sigle : RMI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4819
NOJO : BXC11088002453H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : REALISATIONS MICROELECTRONIQUES ET INFORMATIQUES
Sigle : RMI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2010 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°163
NOJO : BXA10181002000R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/03/2009
Date d'effet : 1er mars 2009
Publication légale : LA VIE CHARENTAISE, le 24/06/2010
Oppositions : ME TORELLI J-F,dt 17 rue René Goscinny à ANGOULEME (16)
Descriptif : Avis provisoire préalable société

Numéro d'identification : RCS Angoulême 323 159 715
Dénomination : REALISATIONS MICROELECTRONIQUES ET INFORMATIQUES - Sigle : RMI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement secondaire :
Activité : Centre de serveurs securisé
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 96.000,00 EUR

Adresse :
domaine de la Combe
16710 Saint Yrieix Sur Charente

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Angoulême 421 643 479
Dénomination : T.D.I. SERVICES
07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6118
NOJO : BXC10145003352T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : REALISATIONS MICROELECTRONIQUES ET INFORMATIQUES
Sigle : RMI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6377
NOJO : BXC08173004097J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : REALISATIONS MICROELECTRONIQUES ET INFORMATIQUES
Sigle : RMI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue Blaise Pascal - Zone d'Activités Commerciales Saint-jacques
54320 Maxéville
07/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°528
NOJO : BXB081280020147
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration, le capital, le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : REALISATIONS MICROELECTRONIQUES ET INFORMATIQUES
Nom commercial : ADISTA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : CAUMONT Gilles Pierré MauriceDirecteur général délégué et administrateur : CAUMONT Pascal Jacques Michel.
Administrateur : GLATH Jean-Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : LENNE Xavier.
Commissaire aux comptes suppléant : SECEF (SARL).

Montant du capital : 449100 EUR
07/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°532
NOJO : BXB08128002019H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Nancy 323 159 715
Dénomination : REALISATIONS MICROELECTRONIQUES ET INFORMATIQUES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAUMONT Gilles Pierre MauriceCommissaire aux comptes titulaire : LENNE Xavier.
Commissaire aux comptes suppléant : SECEF (SARL).

Historique de l'unité légale :
30/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/07/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)
28/07/2014 : activité principale
Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)
22/02/2013 : code NIC
Code NIC : 00305
20/02/2013 : dénomination
Dénomination : ADISTA
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)
31/03/2008 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
27/02/2008 : dénomination usuelle, activité principale
Dénomination usuelle : ADISTA
Activité principale : Gestion d'installations informatiques (NAFRev2 : 62.03Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels (NAFRev2 : 46.51Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de progiciels (NAFRev1 : 51.8G)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de machines de bureau et de matériel informatique (NAF1993 : 51.6G)
01/07/1985 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00040
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
05/03/2018 : 67522005B01059 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)
Numéro de gestion : 2005B01059

Numéro de RCS : B32315971
Raison sociale : ADISTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
9 RUE BLAISE PASCAL
54320 MAXEVILLE

Date d’immatriculation au greffe : 11/07/2005
Code activité : 6203Z - Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 323159715
Code NAF : 7112B - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Adresse de l'établissement :
3 RUE ICARE
67960 ENTZHEIM
Origine du fonds : 01
Représentants légaux :
02/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Morale

Nom : ADISTA HOLDING
Siren : 821127271
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président
02/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES SA
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Plateau de Haye
153 Rue André Bisiaux Bat B
54320 Maxéville
FRANCE
02/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Morale

Nom : ADISTA HOLDING
Siren : 821127271
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président
02/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES SA
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Plateau de Haye
153 Rue André Bisiaux Bat B
54320 Maxéville
FRANCE
12/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Morale

Nom : ADISTA HOLDING
Siren : 821127271
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président
12/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Physique

Nom : MACCHI Jean-Pascal, Lionel
Né le 23/06/1974 à Villers-semeuse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 route de Vouziers
08300 Biermes
FRANCE
12/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES SA
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
153 rue André Bisiaux Bat B
Plateau de Haye
54320 Maxéville
FRANCE
12/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
12/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Morale

Nom : ADISTA HOLDING
Siren : 821127271
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président
12/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Physique

Nom : MACCHI Jean-Pascal, Lionel
Né le 23/06/1974 à Villers-semeuse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 route de Vouziers
08300 Biermes
FRANCE
12/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES SA
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
153 rue André Bisiaux Bat B
Plateau de Haye
54320 Maxéville
FRANCE
12/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Morale

Nom : ADISTA GROUPE
Siren : 752865295
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
9 rue Blaise Pascal
54320 Maxéville
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Physique

Nom : CAUMONT Pascal, Jacques, Michel
Né le 19/04/1957 à Sainte-Adresse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
31 Grande rue
54119 Domgermain
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Physique

Nom : BEYENS Guillaume
Né le 16/11/1961 à Saint-Omer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
16 rue Ampère
42270 Saint-Priest-En-Jarez
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Physique

Nom : CURIANT Philippe, Vahan
Né le 06/07/1959 à Saint-Etienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
chemin de Bouillou
43200 Saint-Maurice-de-Lignon
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Physique

Nom : GLATH Jean Pierre
Né le 08/11/1960 à Jarville-la-Malgrange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
86 rue Roger Berin
54270 Essey-les-Nancy
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES SA
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
153 rue André Bisiaux Bat B
Plateau de Haye
54320 Maxéville
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
02/03/2021 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1452 déposé le 02/03/2021
Etat : Déposé
Décision : sur les apports de titres de la société WAYCOM GROUP
18/05/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4832 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
28/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°900 déposé le 27/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
23/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2355 déposé le 05/03/2019
Etat : Déposé
23/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2355 déposé le 05/03/2019
Etat : Déposé
17/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2354 déposé le 05/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
17/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2354 déposé le 05/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
17/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2354 déposé le 05/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
17/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2354 déposé le 05/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
22/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°8169 déposé le 27/03/2018
Etat : Déposé
22/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°8169 déposé le 27/03/2018
Etat : Déposé
23/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°691 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
23/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°691 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
29/08/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5268 déposé le 18/10/2017
Etat : Déposé
Décision : de la SCI PAM IMMOBILIER - RCS 424 884 435
29/08/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5268 déposé le 18/10/2017
Etat : Déposé
Décision : de la SCI PAM IMMOBILIER - RCS 424 884 435
27/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2586 déposé le 19/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2586 déposé le 19/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomintion d'un directeur général délégué
27/02/2017 : Traité de fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5268 déposé le 18/10/2017
Etat : Déposé
27/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2586 déposé le 19/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2586 déposé le 19/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomintion d'un directeur général délégué
27/02/2017 : Traité de fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5268 déposé le 18/10/2017
Etat : Déposé
27/07/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3703 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/07/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3703 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/07/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3703 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/04/2016 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1667 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : apport partiel d'actif à la SAS DEDICAST
04/04/2016 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1667 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : apport partiel d'actif à la SAS DEDICAST
04/04/2016 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1667 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : apport partiel d'actif à la SAS DEDICAST
23/09/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4443 déposé le 13/10/2014
Etat : Déposé
23/09/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4443 déposé le 13/10/2014
Etat : Déposé
23/09/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4443 déposé le 13/10/2014
Etat : Déposé
29/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4443 déposé le 13/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion par voie d'absorption par la société de la sociéte BC DEVELOPPEMENT approbation de cette fusion constatation de sa réalisation et de la dissolution simultanée sans liquidation de la Sté BC DEVELOPPEMENT et modification corrélative des statuts
29/08/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4443 déposé le 13/10/2014
Etat : Déposé
29/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4443 déposé le 13/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion par voie d'absorption par la société de la sociéte BC DEVELOPPEMENT approbation de cette fusion constatation de sa réalisation et de la dissolution simultanée sans liquidation de la Sté BC DEVELOPPEMENT et modification corrélative des statuts
29/08/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4443 déposé le 13/10/2014
Etat : Déposé
29/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4443 déposé le 13/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion par voie d'absorption par la société de la sociéte BC DEVELOPPEMENT approbation de cette fusion constatation de sa réalisation et de la dissolution simultanée sans liquidation de la Sté BC DEVELOPPEMENT et modification corrélative des statuts
29/08/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4443 déposé le 13/10/2014
Etat : Déposé
28/02/2014 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1268 déposé le 17/03/2014
Etat : Déposé
Décision : de la SA BC DEVELOPPEMENT
28/02/2014 : Projet
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4443 déposé le 13/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
28/02/2014 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1268 déposé le 17/03/2014
Etat : Déposé
Décision : de la SA BC DEVELOPPEMENT
28/02/2014 : Projet
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4443 déposé le 13/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
28/02/2014 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1268 déposé le 17/03/2014
Etat : Déposé
Décision : de la SA BC DEVELOPPEMENT
28/02/2014 : Projet
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4443 déposé le 13/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
11/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1814 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1814 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1814 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/08/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4831 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social par voie d'apport en nature
30/08/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4831 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé
30/08/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4831 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social par voie d'apport en nature
30/08/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4831 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé
30/08/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4831 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social par voie d'apport en nature
30/08/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4831 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé
22/08/2013 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3784 déposé le 22/08/2013
Etat : Déposé
Décision : rapport sur la valeur des apports de titres
22/08/2013 : Traité
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4831 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport des actions de la Société BC DEVELOPPEMENT A LA SOCIETE ADISTA
22/08/2013 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3784 déposé le 22/08/2013
Etat : Déposé
Décision : rapport sur la valeur des apports de titres
22/08/2013 : Traité
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4831 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport des actions de la Société BC DEVELOPPEMENT A LA SOCIETE ADISTA
22/08/2013 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3784 déposé le 22/08/2013
Etat : Déposé
Décision : rapport sur la valeur des apports de titres
22/08/2013 : Traité
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°4831 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport des actions de la Société BC DEVELOPPEMENT A LA SOCIETE ADISTA
27/05/2013 : Déclaration de conformité
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2748 déposé le 26/06/2013
Etat : Déposé
27/05/2013 : Déclaration de conformité
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2748 déposé le 26/06/2013
Etat : Déposé
27/05/2013 : Déclaration de conformité
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2748 déposé le 26/06/2013
Etat : Déposé
29/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2748 déposé le 26/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de fusion Augmentation du capital social
29/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2748 déposé le 26/06/2013
Etat : Déposé
29/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2748 déposé le 26/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de fusion Augmentation du capital social
29/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2748 déposé le 26/06/2013
Etat : Déposé
29/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2748 déposé le 26/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de fusion Augmentation du capital social
29/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2748 déposé le 26/06/2013
Etat : Déposé
28/03/2013 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1596 déposé le 11/04/2013
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports
28/03/2013 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1597 déposé le 11/04/2013
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports
28/03/2013 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1596 déposé le 11/04/2013
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports
28/03/2013 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1597 déposé le 11/04/2013
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports
28/03/2013 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1597 déposé le 11/04/2013
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports
28/03/2013 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1596 déposé le 11/04/2013
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports
27/02/2013 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1199 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : de la SAS FITECH
27/02/2013 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1199 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : de la SAS FITECH
27/02/2013 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1199 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : de la SAS FITECH
25/02/2013 : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2748 déposé le 26/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Procés verbal des délibérations du Comité de Direction
25/02/2013 : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2748 déposé le 26/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Procés verbal des délibérations du Comité de Direction
25/02/2013 : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2748 déposé le 26/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Procés verbal des délibérations du Comité de Direction
22/02/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1198 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : de MAXEVILLE - 1 Rue Blaise Pascal à MAXEVILLE - 9 Rue Blaise Pascal
22/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1198 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
22/02/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1198 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : de MAXEVILLE - 1 Rue Blaise Pascal à MAXEVILLE - 9 Rue Blaise Pascal
22/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1198 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
22/02/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1198 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : de MAXEVILLE - 1 Rue Blaise Pascal à MAXEVILLE - 9 Rue Blaise Pascal
22/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1198 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
20/02/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°956 déposé le 21/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
20/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1198 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Nouvelle dénomination : ADISTA
20/02/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°956 déposé le 21/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
20/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1198 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Nouvelle dénomination : ADISTA
20/02/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°956 déposé le 21/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
20/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1198 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Nouvelle dénomination : ADISTA
19/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5459 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5459 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5459 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
14/09/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5309 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation d'une augmentation de capital
14/09/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5309 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation d'une augmentation de capital
14/09/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5309 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation d'une augmentation de capital
12/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5309 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : pouvoirs donnés au président pour procéder à la réalisation d'une augmentation du capital
12/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5309 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : pouvoirs donnés au président pour procéder à la réalisation d'une augmentation du capital
12/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5309 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : pouvoirs donnés au président pour procéder à la réalisation d'une augmentation du capital
27/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1818 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1818 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1818 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
27/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1825 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (PRECEDEMMENT SOCIETE ANONYME)
27/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1825 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DU PRESIDENT
27/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1818 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1818 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1818 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
27/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1825 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (PRECEDEMMENT SOCIETE ANONYME)
27/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1825 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DU PRESIDENT
27/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1818 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1818 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1818 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
27/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1825 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (PRECEDEMMENT SOCIETE ANONYME)
27/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1825 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DU PRESIDENT
28/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1241 déposé le 16/03/2007
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDATS D'ADMINISTRATEURS ET MODIFICATIONS ARTICLES DESSTATUTS
28/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1241 déposé le 16/03/2007
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDATS D'ADMINISTRATEURS ET MODIFICATIONS ARTICLES DESSTATUTS
28/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1241 déposé le 16/03/2007
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDATS D'ADMINISTRATEURS ET MODIFICATIONS ARTICLES DESSTATUTS
27/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20040825 déposé le 04/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de tenu de l'AG jusqu'au 31 mai 2004
27/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20040825 déposé le 04/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de tenu de l'AG jusqu'au 31 mai 2004
27/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20040825 déposé le 04/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de tenu de l'AG jusqu'au 31 mai 2004
04/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20031785 déposé le 28/05/2003
Etat : Déposé
04/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20031785 déposé le 28/05/2003
Etat : Déposé
04/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20031785 déposé le 28/05/2003
Etat : Déposé
27/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20021397 déposé le 05/04/2002
Etat : Déposé
27/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20021397 déposé le 05/04/2002
Etat : Déposé
27/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20021397 déposé le 05/04/2002
Etat : Déposé
20/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3381 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3381 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3381 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°992085 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
18/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°992085 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
18/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°992085 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
26/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°981705 déposé le 19/06/1998
Etat : Déposé
26/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°981705 déposé le 19/06/1998
Etat : Déposé
26/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°981705 déposé le 19/06/1998
Etat : Déposé
24/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°970928 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
24/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°970928 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
24/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°970928 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°970928 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°970928 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°981705 déposé le 19/06/1998
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES - PERTE DE LA MOITIEDU CAPITAL SOCIAL -
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°992085 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20021397 déposé le 05/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20021397 déposé le 05/04/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 2001 _ SURCIS A AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX SALARIES _
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20031785 déposé le 28/05/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CUMUL DES FONCTIONS DE PDG ET DE DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1241 déposé le 16/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1818 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1825 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
N.C             : Attestation bancaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5309 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5309 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3381 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3703 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°970928 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°970928 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°981705 déposé le 19/06/1998
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES - PERTE DE LA MOITIEDU CAPITAL SOCIAL -
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°992085 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20021397 déposé le 05/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20021397 déposé le 05/04/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 2001 _ SURCIS A AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX SALARIES _
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20031785 déposé le 28/05/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CUMUL DES FONCTIONS DE PDG ET DE DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1241 déposé le 16/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1818 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1825 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
N.C             : Attestation bancaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5309 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5309 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3381 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3703 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°970928 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°970928 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°981705 déposé le 19/06/1998
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES - PERTE DE LA MOITIEDU CAPITAL SOCIAL -
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°992085 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3381 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20021397 déposé le 05/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20021397 déposé le 05/04/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 2001 _ SURCIS A AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX SALARIES _
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°20031785 déposé le 28/05/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CUMUL DES FONCTIONS DE PDG ET DE DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1241 déposé le 16/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1818 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1825 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
N.C             : Attestation bancaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5309 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°5309 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3703 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
13/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B04738
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
Immeuble le Quintet
77-83 Avenue Édouard Vaillant
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Opérateur Télécom
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B04738
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
1-3 Quai Marcel Dassault
92150 Suresnes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/2018
Activité : Intégration, hébergement de systèmes d'information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 Rue Blaise Pascal
54320 Maxéville
FRANCE
Nom commercial : Réalisations Microélectroniques et Informatiques - RMI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/02/2013
Activité : Intégration hébergement et info-gérance de systèmes d'information. Fourniture et exploitation de liens de télécommunication. Toutes activités et tous services liés aux nouvelles technologies de l'informatique et de la communication en ce compris les audits et conseils ainsi que la fourniture et la maintenance de systèmes. Etude, réalisation et diffusion de systèmes faisant appel aux technologies de la micro-électronique et de l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue Blaise Pascal-Zone d'Activités Commerciales Saint-Jacques
54320 Maxéville
FRANCE
Nom commercial : Réalisations Microélectroniques et Informatiques - RMI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/10/1981
Activité : Intégration hébergement et info-gérance de systèmes d'information. Fourniture et exploitation de liens de télécommunication. Toutes activités et tous services liés aux nouvelles technologies de l'informatique et de la communication en ce compris les audits et conseils ainsi que la fourniture et la maintenance de systèmes. Etude, réalisation et diffusion de systèmes faisant appel aux technologies de la micro-électronique et de l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
15 Rue Lucien Cuénot
54320 Maxéville
FRANCE
Nom commercial : Réalisations Microélectroniques et Informatiques - RMI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/07/1987
Activité : Achat, vente, location de tous systèmes électroniques de gestion, matériels micro-informatique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OGICIELS THEMES APPLICATIONS - L T
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 Rue Blaise Pascal
54320 Maxéville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Intégration hébergement et info-gérance de systèmes d'information. Fourniture et exploitation de liens de télécommunication. Toutes activités et tous services liés aux nouvelles technologies de l'informatique et de la communication en ce compris les audits et conseils ainsi que la fourniture et la maintenance de systèmes. Etude, réalisation et diffusion de systèmes faisant appel aux technologies de la micro-électronique et de l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rue Pierre Et Marie Curie
54320 Maxéville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Intégration hébergement et info-gérance de systèmes d'information. Fourniture et exploitation de liens de télécommunication. Toutes activités et tous services liés aux nouvelles technologies de l'informatique et de la communication en ce compris les audits et conseils ainsi que la fourniture et la maintenance de systèmes. Etude, réalisation et diffusion de systèmes faisant appel aux technologies de la micro-électronique et de l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 rue Blaise Pascal
54320 Maxéville
FRANCE
Nom commercial : Réalisations Microélectroniques et Informatiques - RMI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/02/2013
Activité : Intégration hébergement et info-gérance de systèmes d'information. Fourniture et exploitation de liens de télécommunication. Toutes activités et tous services liés aux nouvelles technologies de l'informatique et de la communication en ce compris les audits et conseils ainsi que la fourniture et la maintenance de systèmes. Etude, réalisation et diffusion de systèmes faisant appel aux technologies de la micro-électronique et de l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 rue Blaise Pascal - Zone d'Activités Commerciales Saint-jacques
54320 Maxéville
FRANCE
Nom commercial : Réalisations Microélectroniques et Informatiques - RMI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/10/1981
Activité : Intégration hébergement et info-gérance de systèmes d'information. Fourniture et exploitation de liens de télécommunication. Toutes activités et tous services liés aux nouvelles technologies de l'informatique et de la communication en ce compris les audits et conseils ainsi que la fourniture et la maintenance de systèmes. Etude, réalisation et diffusion de systèmes faisant appel aux technologies de la micro-électronique et de l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
15 rue Lucien Cuénot
54320 Maxéville
FRANCE
Nom commercial : Réalisations Microélectroniques et Informatiques - RMI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/07/1987
Activité : Achat, vente, location de tous systèmes électroniques de gestion, matériels micro-informatique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OGICIELS THEMES APPLICATIONS - L T
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 rue Blaise Pascal
54320 Maxéville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Intégration hébergement et info-gérance de systèmes d'information. Fourniture et exploitation de liens de télécommunication. Toutes activités et tous services liés aux nouvelles technologies de l'informatique et de la communication en ce compris les audits et conseils ainsi que la fourniture et la maintenance de systèmes. Etude, réalisation et diffusion de systèmes faisant appel aux technologies de la micro-électronique et de l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 rue Pierre Et Marie Curie
54320 Maxéville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Intégration hébergement et info-gérance de systèmes d'information. Fourniture et exploitation de liens de télécommunication. Toutes activités et tous services liés aux nouvelles technologies de l'informatique et de la communication en ce compris les audits et conseils ainsi que la fourniture et la maintenance de systèmes. Etude, réalisation et diffusion de systèmes faisant appel aux technologies de la micro-électronique et de l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01059
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
3 rue Icare
67960 Entzheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2005
Activité : Étude et réalisations de systèmes micro électronique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2009B00218
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
1 promenade du Belvedère Immeuble le Walter
77200 Torcy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : Activité se rapportant à l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01298
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
165 avenue de Bretagne Parc Technologique
59000 Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/06/2009
Activité : Activité se rapportant à l'informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 rue Blaise Pascal
54320 Maxéville
FRANCE
Nom commercial : Réalisations Microélectroniques et Informatiques - RMI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/02/2013
Activité : Intégration hébergement et info-gérance de systèmes d'information. Fourniture et exploitation de liens de télécommunication. Toutes activités et tous services liés aux nouvelles technologies de l'informatique et de la communication en ce compris les audits et conseils ainsi que la fourniture et la maintenance de systèmes. Etude, réalisation et diffusion de systèmes faisant appel aux technologies de la micro-électronique et de l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 rue Blaise Pascal - Zone d'Activités Commerciales Saint-jacques
54320 Maxéville
FRANCE
Nom commercial : Réalisations Microélectroniques et Informatiques - RMI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/10/1981
Activité : Intégration hébergement et info-gérance de systèmes d'information. Fourniture et exploitation de liens de télécommunication. Toutes activités et tous services liés aux nouvelles technologies de l'informatique et de la communication en ce compris les audits et conseils ainsi que la fourniture et la maintenance de systèmes. Etude, réalisation et diffusion de systèmes faisant appel aux technologies de la micro-électronique et de l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
15 rue Lucien Cuénot
54320 Maxéville
FRANCE
Nom commercial : Réalisations Microélectroniques et Informatiques - RMI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/07/1987
Activité : Achat, vente, location de tous systèmes électroniques de gestion, matériels micro-informatique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OGICIELS THEMES APPLICATIONS - L T
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 rue Blaise Pascal
54320 Maxéville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Intégration hébergement et info-gérance de systèmes d'information. Fourniture et exploitation de liens de télécommunication. Toutes activités et tous services liés aux nouvelles technologies de l'informatique et de la communication en ce compris les audits et conseils ainsi que la fourniture et la maintenance de systèmes. Etude, réalisation et diffusion de systèmes faisant appel aux technologies de la micro-électronique et de l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 rue Pierre Et Marie Curie
54320 Maxéville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Intégration hébergement et info-gérance de systèmes d'information. Fourniture et exploitation de liens de télécommunication. Toutes activités et tous services liés aux nouvelles technologies de l'informatique et de la communication en ce compris les audits et conseils ainsi que la fourniture et la maintenance de systèmes. Etude, réalisation et diffusion de systèmes faisant appel aux technologies de la micro-électronique et de l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2004B00434
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
2 Rue du Capitaine Némo
80440 Boves
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2004
Activité : liaisons informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B06422
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
2 Chemin du Vieux Moulin
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2012
Activité : Intégration hébergement de système d'information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2016B00467
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
1 rue du Commerce
Bâtiment 1
51350 Cormontreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Intégration hébergement et Info-Gerance de systèmes d'information. Fourniture et exploitation de liens de télécommunication. Toutes activités et tous services Lies aux nouvelles technologies de l'informatique et de la communication en ce compris les audits et conseils ainsi que la fourniture et la maintenance de systèmes. Étude, réalisation et Diffusin de systèmes faisant appel aux technologies micro-électronique.
Origine du fonds : Création
15/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2016B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
14 rue Lafayette
Parc Beepos
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Traitement de données d'hébergement et d'activités connexes liés à l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00156
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
4 Avenue des Peupliers
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/09/2008
Activité : activité se rapportant à l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
9 rue Léopold Sedar Senghor
Bâtiment Olympus
14460 Colombelles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2008
Activité : Intégration hébergement et info-gérance de systèmes d'information. Fourniture et exploitation de liens de télécommunication. Toutes activités et tous services liés aux nouvelles technologies de l'informatique et de la télécommunication en ce compris les audits et conseils ainsi que la fourniture et la maintenance de systèmes. Etude, réalisation et diffusion de systèmes faisant appel aux technologies de la micro-électronique et de l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2013B00954
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
540 Boulevard de l'Europe
Business Park des Playes
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Opérateur de service pour le réseau très haut débit.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2015B00466
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
Hub Creatic -
6 rue Rose Dieng-Kuntz
44300 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Intégration hébergement et info-gérance de systèmes d'information. Fourniture et exploitation de liens de télécommunication. Toutes activités et tous services liées aux nouvelles technologies de l'informatique et de la communication en ce compris les audits et conseils ainsi que la fourniture et la maintenance de systèmes. Etude, réalisation et diffusion de systèmes faisant appel aux technologies de la micro-électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B01165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
1 Rue de la Presse
Le Millénium
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Enseigne : ADISTA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Traitement de données informatiques, hébergement; toutes activités liées à l'informatique , internet, intranet et aux réseaux de communication
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2014B00400
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
Esplanade de l'Aéroport
Centre d'Affaires Pipact
18000 Bourges
FRANCE
Enseigne : ADISTA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Traitement de données informatiques hébergement toutes activités liées à l'informatique et à la bureautique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2009B00030
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
24 rue Atlantis
Immeuble Boréal Parc d'Ester BP 6972
87280 Limoges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/08/2008
Activité : Activité se rapportant à l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B00829
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
30 rue de Sarlieve
Centre d'Affaires du Zénith l'Arche B
63800 Cournon-d'Auvergne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2007
Activité : Activités se rapportant à l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2009B00025
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
5 rue Georges Maugey
la Sucrerie - Hôtel d'Entreprises
71100 Chalon-sur-Saône
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2008
Activité : Activité se rapportant à l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B04738
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
77-83 Avenue Édouard Vaillant
Immeuble le Quintet
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Opérateur Télécom
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2007B00547
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
11 Avenue de Canteranne cité de la
Photonique Bâtiment Sirah
33600 Pessac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2007
Activité : Activité se rapportant à l'activité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
199 rue de la Juine
45160 Olivet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2008
Activité : Activité se rapportant à l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B00483
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
Rue Jean Bart
Technoparc de Labège, Bâtiment 8.
31670 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Etudes et réalisations de système microélectronqiues.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/07/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B01670
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
145 impasse John Locke
Immeuble Le Rafale - Parc de l'Aeroport
34470 Pérols
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : activités se rapportant à l'informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/03/2021 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 72
Numéro unique d’observation : 4754
Date d’ajout de l’observation : 02/07/2010
Texte de l'observation : Acquisition à effet du 01/03/2009 du fonds de commerce de "centre serveurs sécurisés" appartenant à TDI SERVICES, la société exploite le fonds depuis ses propres locaux
02/03/2021 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 104
Numéro unique d’observation : 6489
Date d’ajout de l’observation : 13/10/2014
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/09/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : BC DEVELOPPEMENT, Société anonyme (SA), 1 rue de la Presse - Le Millénium 42000 Saint-Etienne (RCS SAINT ETIENNE (4202) 492 311 030) à effet juridique et fiscal du 01/09/2013
02/03/2021 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 124
Numéro unique d’observation : 8066
Date d’ajout de l’observation : 18/10/2017
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 avec effet juridique, fiscal et comptable au 01/09/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : PAM IMMOBILIER, Société civile immobilière (SCI), 9 rue Blaise Pascal 54320 MAXEVILLE (RCS NANCY (5402) 424 884 435)
02/03/2021 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Augmentation du capital social suite à fusion par voie d'absorption de la société FITECH (RCS NANCY 381 713 130 à compter du 29/04/2013 (à effet juridique, fiscal et comptable au 01/09/2012)
12/03/2019 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 72
Numéro unique d’observation : 4754
Date d’ajout de l’observation : 02/07/2010
Texte de l'observation : Acquisition à effet du 01/03/2009 du fonds de commerce de "centre serveurs sécurisés" appartenant à TDI SERVICES, la société exploite le fonds depuis ses propres locaux
12/03/2019 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 104
Numéro unique d’observation : 6489
Date d’ajout de l’observation : 13/10/2014
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/09/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : BC DEVELOPPEMENT, Société anonyme (SA), 1 rue de la Presse - Le Millénium 42000 Saint-Etienne (RCS SAINT ETIENNE (4202) 492 311 030) à effet juridique et fiscal du 01/09/2013
12/03/2019 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 124
Numéro unique d’observation : 8066
Date d’ajout de l’observation : 18/10/2017
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 avec effet juridique, fiscal et comptable au 01/09/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : PAM IMMOBILIER, Société civile immobilière (SCI), 9 rue Blaise Pascal 54320 MAXEVILLE (RCS NANCY (5402) 424 884 435)
12/03/2019 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Augmentation du capital social suite à fusion par voie d'absorption de la société FITECH (RCS NANCY 381 713 130 à compter du 29/04/2013 (à effet juridique, fiscal et comptable au 01/09/2012)
09/02/2018 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Nancy sous le 1981 B 369
03/05/2017 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 72
Numéro unique d’observation : 4754
Date d’ajout de l’observation : 02/07/2010
Texte de l'observation : Acquisition à effet du 01/03/2009 du fonds de commerce de "centre serveurs sécurisés" appartenant à TDI SERVICES, la société exploite le fonds depuis ses propres locaux
03/05/2017 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 104
Numéro unique d’observation : 6489
Date d’ajout de l’observation : 13/10/2014
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/09/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : BC DEVELOPPEMENT, Société anonyme (SA), 1 rue de la Presse - Le Millénium 42000 Saint-Etienne (RCS SAINT ETIENNE (4202) 492 311 030) à effet juridique et fiscal du 01/09/2013
03/05/2017 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Augmentation du capital social suite à fusion par voie d'absorption de la société FITECH (RCS NANCY 381 713 130 à compter du 29/04/2013 (à effet juridique, fiscal et comptable au 01/09/2012)
19/08/2016 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 23/11/2004
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Immatriculation principale effectuée au greffe du T.C de NANCY
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 77450
Date d’ajout de l’observation : 10/06/2015
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire dans le ressort du greffe. de CESSON SEVIGNE, 11 rue du Chêne Morand à CESSON SEVIGNE, 4 avenue des Peupliers à compter du 15/05/2015
04/07/2012 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS NANCY 81 B 369
Personnes morales :
13/07/2021 : ADISTA
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/07/2013

Economie sociale et solidaire : Oui
02/03/2021 : ADISTA
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/11/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 1250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/03/2019 : ADISTA
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/11/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 1250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/02/2018 : ADISTA
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/07/2005

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : ADISTA
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : ADISTA
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
03/05/2017 : ADISTA
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/11/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 1250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/08/2016 : ADISTA
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/11/2004
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/11/2004

Economie sociale et solidaire : Non
07/06/2016 : ADISTA
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/2012

Economie sociale et solidaire : Non
27/05/2016 : ADISTA
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non
15/02/2016 : ADISTA
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non
27/01/2016 : ADISTA
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/11/1981

Economie sociale et solidaire : Non
12/01/2016 : ADISTA
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/2009

Economie sociale et solidaire : Non
02/06/2015 : ADISTA
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/06/2013

Economie sociale et solidaire : Non
20/02/2015 : ADISTA
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/02/2015

Economie sociale et solidaire : Non
08/10/2014 : ADISTA
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/10/2014

Economie sociale et solidaire : Non
08/10/2014 : ADISTA
Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2013

Economie sociale et solidaire : Non
11/08/2014 : ADISTA
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/2009

Economie sociale et solidaire : Non
01/08/2014 : ADISTA
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/11/2007

Economie sociale et solidaire : Non
31/07/2014 : ADISTA
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2009

Economie sociale et solidaire : Non
03/06/2014 : ADISTA
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : ADISTA
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/2007

Economie sociale et solidaire : Non
28/02/2014 : ADISTA
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/01/2009

Economie sociale et solidaire : Non
20/03/2013 : ADISTA
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/2011

Economie sociale et solidaire : Non
04/07/2012 : ADISTA
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/06/2010

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3346 déposé le 09/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2281 déposé le 12/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2281 déposé le 12/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2100 déposé le 03/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2100 déposé le 03/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2263 déposé le 20/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2263 déposé le 20/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2263 déposé le 20/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1231 déposé le 07/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1231 déposé le 07/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1231 déposé le 07/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2051 déposé le 31/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2051 déposé le 31/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2051 déposé le 31/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1378 déposé le 12/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1378 déposé le 12/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1378 déposé le 12/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1077 déposé le 06/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1077 déposé le 06/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1077 déposé le 06/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1220 déposé le 19/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1220 déposé le 19/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1220 déposé le 19/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1159 déposé le 14/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1159 déposé le 14/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1159 déposé le 14/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2095 déposé le 12/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2095 déposé le 12/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2095 déposé le 12/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2675 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2675 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2675 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°843 déposé le 21/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°843 déposé le 21/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°843 déposé le 21/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1240 déposé le 16/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1240 déposé le 16/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1240 déposé le 16/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2570 déposé le 19/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2570 déposé le 19/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2570 déposé le 19/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1341 déposé le 27/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1341 déposé le 27/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1341 déposé le 27/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2156 déposé le 24/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2156 déposé le 24/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2156 déposé le 24/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1185 déposé le 30/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1185 déposé le 30/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1185 déposé le 30/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°738 déposé le 10/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°738 déposé le 10/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°738 déposé le 10/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2642 déposé le 04/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2642 déposé le 04/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2642 déposé le 04/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3691 déposé le 04/12/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3691 déposé le 04/12/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3691 déposé le 04/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1700 déposé le 09/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1700 déposé le 09/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°1700 déposé le 09/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°927 déposé le 25/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°927 déposé le 25/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°927 déposé le 25/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2427 déposé le 27/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2427 déposé le 27/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°2427 déposé le 27/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3183 déposé le 30/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3183 déposé le 30/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3183 déposé le 30/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°158 déposé le 30/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°158 déposé le 30/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°158 déposé le 30/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3079 déposé le 16/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3079 déposé le 16/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°3079 déposé le 16/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°37 déposé le 28/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°37 déposé le 28/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1981B00369
Dépôt : N°37 déposé le 28/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1328 du 14/03/2022
Numéro de gestion : 1981B00369
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 321 3501 309 76611 584120 826
AFConcessions, brevets et droits similaires861 746390 431471 315197 419
AHFonds commercial5 183 6825 183 6825 183 682
AJAutres immobilisations incorporelles8 082 2714 387 5923 694 6791 418 478
ANTerrains33 67133 67133 671
APConstructions564 065321 065243 000194 537
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels912 543744 150168 393212 004
ATAutres immobilisations corporelles9 328 2064 820 5614 507 6453 614 103
AVImmobilisations en cours208 464208 464
CUAutres participations629 788629 788259 788
BHAutres immobilisations financières393 506393 506348 714
BJTOTAL (I)27 519 29411 973 56615 545 72711 583 224
BPEn cours de production de services468 835468 83511 672
BTMarchandises1 045 3091 045 309831 070
BXClients et comptes rattachés12 789 001550 36912 238 63214 637 893
BZAutres créances1 907 4481 907 4481 418 022
CFDisponibilités7 259 2657 259 2655 229 240
CHCharges constatées d’avance3 539 2063 539 2062 634 454
CJTOTAL (II)27 009 064550 36926 458 69524 762 351
COTOTAL GENERAL (0 à V)54 528 35812 523 93542 004 42336 345 574
CRParts à plus d’un an752 968
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 250 0001 250 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 059 6806 059 680
DDRéserve légale (1)125 000125 000
DGAutres réserves5 081 7893 375 554
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 624 6231 706 235
DLTOTAL (I)15 141 09212 516 469
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 211 0875 115 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)314 046147 669
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 826 0366 912 154
DYDettes fiscales et sociales9 551 1749 619 455
EAAutres dettes269 366647 556
EBProduits constatés d’avance (2)1 685 2841 381 943
ECTOTAL (IV)26 863 33123 829 105
EETOTAL GENERAL (I à V)42 004 42336 345 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 125 52219 305 931
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 256 5871 5505 258 1376 532 898
FGProduction vendue services67 142 482205 41967 347 90160 057 817
FJChiffres d’affaires nets72 399 070206 96972 606 03966 590 715
FMProduction stockée457 1634 816
FNProduction immobilisée516 861394 578
FOSubventions d’exploitation1 0001 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges550 976370 551
FQAutres produits871831
FRTotal des produits d’exploitation (I)74 132 90967 362 990
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 235 0705 462 839
FTVariation de stock (marchandises)-214 240-280 498
FWAutres achats et charges externes41 579 55537 098 193
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 096 2631 149 732
FYSalaires et traitements14 238 48912 885 770
FZCharges sociales5 929 0405 448 619
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 055 1912 586 664
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions239 961207 722
GEAutres charges23 52315 848
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 182 85264 574 888
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 950 0562 788 102
GJProduits financiers de participations12 00011 291
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1337
GLAutres intérêts et produits assimilés96 93457 911
GNDifférences positives de change3 236783
GPTotal des produits financiers (V)112 18370 023
GRIntérêts et charges assimilées119 986127 711
GSDifférences négatives de change2 46814 935
GUTotal des charges financières (VI)122 455142 647
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 271-72 624
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 939 7852 715 478
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion60 79952 204
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital356 21757 179
HCReprises sur provisions et transferts de charges7 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)417 016117 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38 079106 318
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital115 25133 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)153 329140 222
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)263 687-23 090
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise399 655225 567
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 179 194760 586
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)74 662 10867 550 145
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 037 48565 843 910
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 624 6231 706 235
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 985 1481 988 912
HQRenvois : Crédit-bail immobilier101 053100 870
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 497 05558 478245 7671 309 766
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 468 7523 312 3523 0804 778 023
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 878 8322 028 76021 8155 885 777
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 844 6395 399 590270 66211 973 566
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients456 132239 961145 724550 369
7BTotal Provisions pour dépréciation456 132239 961145 724550 369
7CTOTAL GENERAL456 132239 961145 724550 369
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation239 961145 723
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières393 506
VAClients douteux ou litigieux752 968
UXAutres créances clients12 036 033
UYPersonnel et comptes rattachés55 109
VMImpôts sur les bénéfices7 480
VBT. V. A.1 134 976
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)121 029
VSCharges constatées d’avance3 539 206
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 629 16117 482 6871 146 474
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine14 02014 020
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 203 4041 575 5954 566 677
8AEmprunts et dettes financières divers4 9304 930
8BFournisseurs et comptes rattaché8 826 0368 826 036
8CPersonnel et comptes rattachés2 728 8932 728 893
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 892 0261 892 026
8EImpôts sur les bénéfices607 533607 533
VWT.V.A.3 762 0173 762 017
VQAutres impôts, taxes et assimilés560 706560 706
VIGroupe et associés309 116199 116110 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)269 366269 366
8LProduits constatés d’avance1 685 2841 685 284
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 863 33122 125 5224 676 67761 132
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice904 146
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 7424 du 13/08/2021
Numéro de gestion : 1981B00369
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 321 3501 309 76611 584120 826
AFConcessions, brevets et droits similaires861 746390 431471 315197 419
AHFonds commercial5 183 6825 183 6825 183 682
AJAutres immobilisations incorporelles8 082 2714 387 5923 694 6791 418 478
ANTerrains33 67133 67133 671
APConstructions564 065321 065243 000194 537
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels912 543744 150168 393212 004
ATAutres immobilisations corporelles9 328 2064 820 5614 507 6453 614 103
AVImmobilisations en cours208 464208 464
CUAutres participations629 788629 788259 788
BHAutres immobilisations financières393 506393 506348 714
BJTOTAL (I)27 519 29411 973 56615 545 72711 583 224
BPEn cours de production de services468 835468 83511 672
BTMarchandises1 045 3091 045 309831 070
BXClients et comptes rattachés12 789 001550 36912 238 63214 637 893
BZAutres créances1 907 4481 907 4481 418 022
CFDisponibilités7 259 2657 259 2655 229 240
CHCharges constatées d’avance3 539 2063 539 2062 634 454
CJTOTAL (II)27 009 064550 36926 458 69524 762 351
COTOTAL GENERAL (0 à V)54 528 35812 523 93542 004 42336 345 574
CRParts à plus d’un an752 968
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 250 0001 250 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 059 6806 059 680
DDRéserve légale (1)125 000125 000
DGAutres réserves5 081 7893 375 554
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 624 6231 706 235
DLTOTAL (I)15 141 09212 516 469
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 211 0875 115 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)314 046147 669
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 826 0366 912 154
DYDettes fiscales et sociales9 551 1749 619 455
EAAutres dettes269 366647 556
EBProduits constatés d’avance (2)1 685 2841 381 943
ECTOTAL (IV)26 863 33123 829 105
EETOTAL GENERAL (I à V)42 004 42336 345 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 125 52219 305 931
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 256 5871 5505 258 1376 532 898
FGProduction vendue services67 142 482205 41967 347 90160 057 817
FJChiffres d’affaires nets72 399 070206 96972 606 03966 590 715
FMProduction stockée457 1634 816
FNProduction immobilisée516 861394 578
FOSubventions d’exploitation1 0001 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges550 976370 551
FQAutres produits871831
FRTotal des produits d’exploitation (I)74 132 90967 362 990
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 235 0705 462 839
FTVariation de stock (marchandises)-214 240-280 498
FWAutres achats et charges externes41 579 55537 098 193
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 096 2631 149 732
FYSalaires et traitements14 238 48912 885 770
FZCharges sociales5 929 0405 448 619
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 055 1912 586 664
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions239 961207 722
GEAutres charges23 52315 848
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 182 85264 574 888
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 950 0562 788 102
GJProduits financiers de participations12 00011 291
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1337
GLAutres intérêts et produits assimilés96 93457 911
GNDifférences positives de change3 236783
GPTotal des produits financiers (V)112 18370 023
GRIntérêts et charges assimilées119 986127 711
GSDifférences négatives de change2 46814 935
GUTotal des charges financières (VI)122 455142 647
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 271-72 624
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 939 7852 715 478
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion60 79952 204
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital356 21757 179
HCReprises sur provisions et transferts de charges7 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)417 016117 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38 079106 318
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital115 25133 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)153 329140 222
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)263 687-23 090
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise399 655225 567
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 179 194760 586
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)74 662 10867 550 145
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 037 48565 843 910
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 624 6231 706 235
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 985 1481 988 912
HQRenvois : Crédit-bail immobilier101 053100 870
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 497 05558 478245 7671 309 766
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 468 7523 312 3523 0804 778 023
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 878 8322 028 76021 8155 885 777
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 844 6395 399 590270 66211 973 566
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients456 132239 961145 724550 369
7BTotal Provisions pour dépréciation456 132239 961145 724550 369
7CTOTAL GENERAL456 132239 961145 724550 369
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation239 961145 723
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières393 506
VAClients douteux ou litigieux752 968
UXAutres créances clients12 036 033
UYPersonnel et comptes rattachés55 109
VMImpôts sur les bénéfices7 480
VBT. V. A.1 134 976
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)121 029
VSCharges constatées d’avance3 539 206
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 629 16117 482 6871 146 474
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine14 02014 020
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 203 4041 575 5954 566 677
8AEmprunts et dettes financières divers4 9304 930
8BFournisseurs et comptes rattaché8 826 0368 826 036
8CPersonnel et comptes rattachés2 728 8932 728 893
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 892 0261 892 026
8EImpôts sur les bénéfices607 533607 533
VWT.V.A.3 762 0173 762 017
VQAutres impôts, taxes et assimilés560 706560 706
VIGroupe et associés309 116199 116110 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)269 366269 366
8LProduits constatés d’avance1 685 2841 685 284
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 863 33122 125 5224 676 67761 132
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice904 146
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3346 du 09/06/2020
Numéro de gestion : 1981B00369
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 321 3501 309 76611 584120 826
AFConcessions, brevets et droits similaires861 746390 431471 315197 419
AHFonds commercial5 183 6825 183 6825 183 682
AJAutres immobilisations incorporelles8 082 2714 387 5923 694 6791 418 478
ANTerrains33 67133 67133 671
APConstructions564 065321 065243 000194 537
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels912 543744 150168 393212 004
ATAutres immobilisations corporelles9 328 2064 820 5614 507 6453 614 103
AVImmobilisations en cours208 464208 464
CUAutres participations629 788629 788259 788
BHAutres immobilisations financières393 506393 506348 714
BJTOTAL (I)27 519 29411 973 56615 545 72711 583 224
BPEn cours de production de services468 835468 83511 672
BTMarchandises1 045 3091 045 309831 070
BXClients et comptes rattachés12 789 001550 36912 238 63214 637 893
BZAutres créances1 907 4481 907 4481 418 022
CFDisponibilités7 259 2657 259 2655 229 240
CHCharges constatées d’avance3 539 2063 539 2062 634 454
CJTOTAL (II)27 009 064550 36926 458 69524 762 351
COTOTAL GENERAL (0 à V)54 528 35812 523 93542 004 42336 345 574
CRParts à plus d’un an752 968
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 250 0001 250 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 059 6806 059 680
DDRéserve légale (1)125 000125 000
DGAutres réserves5 081 7893 375 554
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 624 6231 706 235
DLTOTAL (I)15 141 09212 516 469
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 211 0875 115 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)314 046147 669
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 826 0366 912 154
DYDettes fiscales et sociales9 551 1749 619 455
EAAutres dettes269 366647 556
EBProduits constatés d’avance (2)1 685 2841 381 943
ECTOTAL (IV)26 863 33123 829 105
EETOTAL GENERAL (I à V)42 004 42336 345 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 125 52219 305 931
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 256 5871 5505 258 1376 532 898
FGProduction vendue services67 142 482205 41967 347 90160 057 817
FJChiffres d’affaires nets72 399 070206 96972 606 03966 590 715
FMProduction stockée457 1634 816
FNProduction immobilisée516 861394 578
FOSubventions d’exploitation1 0001 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges550 976370 551
FQAutres produits871831
FRTotal des produits d’exploitation (I)74 132 90967 362 990
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 235 0705 462 839
FTVariation de stock (marchandises)-214 240-280 498
FWAutres achats et charges externes41 579 55537 098 193
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 096 2631 149 732
FYSalaires et traitements14 238 48912 885 770
FZCharges sociales5 929 0405 448 619
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 055 1912 586 664
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions239 961207 722
GEAutres charges23 52315 848
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 182 85264 574 888
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 950 0562 788 102
GJProduits financiers de participations12 00011 291
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1337
GLAutres intérêts et produits assimilés96 93457 911
GNDifférences positives de change3 236783
GPTotal des produits financiers (V)112 18370 023
GRIntérêts et charges assimilées119 986127 711
GSDifférences négatives de change2 46814 935
GUTotal des charges financières (VI)122 455142 647
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 271-72 624
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 939 7852 715 478
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion60 79952 204
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital356 21757 179
HCReprises sur provisions et transferts de charges7 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)417 016117 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38 079106 318
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital115 25133 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)153 329140 222
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)263 687-23 090
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise399 655225 567
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 179 194760 586
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)74 662 10867 550 145
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 037 48565 843 910
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 624 6231 706 235
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 985 1481 988 912
HQRenvois : Crédit-bail immobilier101 053100 870
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 497 05558 478245 7671 309 766
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 468 7523 312 3523 0804 778 023
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 878 8322 028 76021 8155 885 777
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 844 6395 399 590270 66211 973 566
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients456 132239 961145 724550 369
7BTotal Provisions pour dépréciation456 132239 961145 724550 369
7CTOTAL GENERAL456 132239 961145 724550 369
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation239 961145 723
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières393 506
VAClients douteux ou litigieux752 968
UXAutres créances clients12 036 033
UYPersonnel et comptes rattachés55 109
VMImpôts sur les bénéfices7 480
VBT. V. A.1 134 976
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)121 029
VSCharges constatées d’avance3 539 206
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 629 16117 482 6871 146 474
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine14 02014 020
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 203 4041 575 5954 566 677
8AEmprunts et dettes financières divers4 9304 930
8BFournisseurs et comptes rattaché8 826 0368 826 036
8CPersonnel et comptes rattachés2 728 8932 728 893
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 892 0261 892 026
8EImpôts sur les bénéfices607 533607 533
VWT.V.A.3 762 0173 762 017
VQAutres impôts, taxes et assimilés560 706560 706
VIGroupe et associés309 116199 116110 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)269 366269 366
8LProduits constatés d’avance1 685 2841 685 284
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 863 33122 125 5224 676 67761 132
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice904 146
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 2281 du 12/03/2019
Numéro de gestion : 1981B00369
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 321 3501 309 76611 584120 826
AFConcessions, brevets et droits similaires861 746390 431471 315197 419
AHFonds commercial5 183 6825 183 6825 183 682
AJAutres immobilisations incorporelles8 082 2714 387 5923 694 6791 418 478
ANTerrains33 67133 67133 671
APConstructions564 065321 065243 000194 537
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels912 543744 150168 393212 004
ATAutres immobilisations corporelles9 328 2064 820 5614 507 6453 614 103
AVImmobilisations en cours208 464208 464
CUAutres participations629 788629 788259 788
BHAutres immobilisations financières393 506393 506348 714
BJTOTAL (I)27 519 29411 973 56615 545 72711 583 224
BPEn cours de production de services468 835468 83511 672
BTMarchandises1 045 3091 045 309831 070
BXClients et comptes rattachés12 789 001550 36912 238 63214 637 893
BZAutres créances1 907 4481 907 4481 418 022
CFDisponibilités7 259 2657 259 2655 229 240
CHCharges constatées d’avance3 539 2063 539 2062 634 454
CJTOTAL (II)27 009 064550 36926 458 69524 762 351
COTOTAL GENERAL (0 à V)54 528 35812 523 93542 004 42336 345 574
CRParts à plus d’un an752 968
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 250 0001 250 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 059 6806 059 680
DDRéserve légale (1)125 000125 000
DGAutres réserves5 081 7893 375 554
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 624 6231 706 235
DLTOTAL (I)15 141 09212 516 469
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 211 0875 115 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)314 046147 669
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 826 0366 912 154
DYDettes fiscales et sociales9 551 1749 619 455
EAAutres dettes269 366647 556
EBProduits constatés d’avance (2)1 685 2841 381 943
ECTOTAL (IV)26 863 33123 829 105
EETOTAL GENERAL (I à V)42 004 42336 345 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 125 52219 305 931
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 256 5871 5505 258 1376 532 898
FGProduction vendue services67 142 482205 41967 347 90160 057 817
FJChiffres d’affaires nets72 399 070206 96972 606 03966 590 715
FMProduction stockée457 1634 816
FNProduction immobilisée516 861394 578
FOSubventions d’exploitation1 0001 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges550 976370 551
FQAutres produits871831
FRTotal des produits d’exploitation (I)74 132 90967 362 990
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 235 0705 462 839
FTVariation de stock (marchandises)-214 240-280 498
FWAutres achats et charges externes41 579 55537 098 193
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 096 2631 149 732
FYSalaires et traitements14 238 48912 885 770
FZCharges sociales5 929 0405 448 619
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 055 1912 586 664
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions239 961207 722
GEAutres charges23 52315 848
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 182 85264 574 888
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 950 0562 788 102
GJProduits financiers de participations12 00011 291
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1337
GLAutres intérêts et produits assimilés96 93457 911
GNDifférences positives de change3 236783
GPTotal des produits financiers (V)112 18370 023
GRIntérêts et charges assimilées119 986127 711
GSDifférences négatives de change2 46814 935
GUTotal des charges financières (VI)122 455142 647
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 271-72 624
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 939 7852 715 478
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion60 79952 204
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital356 21757 179
HCReprises sur provisions et transferts de charges7 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)417 016117 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38 079106 318
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital115 25133 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)153 329140 222
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)263 687-23 090
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise399 655225 567
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 179 194760 586
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)74 662 10867 550 145
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 037 48565 843 910
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 624 6231 706 235
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 985 1481 988 912
HQRenvois : Crédit-bail immobilier101 053100 870
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 497 05558 478245 7671 309 766
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 468 7523 312 3523 0804 778 023
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 878 8322 028 76021 8155 885 777
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 844 6395 399 590270 66211 973 566
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients456 132239 961145 724550 369
7BTotal Provisions pour dépréciation456 132239 961145 724550 369
7CTOTAL GENERAL456 132239 961145 724550 369
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation239 961145 723
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières393 506
VAClients douteux ou litigieux752 968
UXAutres créances clients12 036 033
UYPersonnel et comptes rattachés55 109
VMImpôts sur les bénéfices7 480
VBT. V. A.1 134 976
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)121 029
VSCharges constatées d’avance3 539 206
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 629 16117 482 6871 146 474
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine14 02014 020
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 203 4041 575 5954 566 677
8AEmprunts et dettes financières divers4 9304 930
8BFournisseurs et comptes rattaché8 826 0368 826 036
8CPersonnel et comptes rattachés2 728 8932 728 893
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 892 0261 892 026
8EImpôts sur les bénéfices607 533607 533
VWT.V.A.3 762 0173 762 017
VQAutres impôts, taxes et assimilés560 706560 706
VIGroupe et associés309 116199 116110 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)269 366269 366
8LProduits constatés d’avance1 685 2841 685 284
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 863 33122 125 5224 676 67761 132
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice904 146
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 2100 du 03/04/2018
Numéro de gestion : 1981B00369
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 321 3501 309 76611 584120 826
AFConcessions, brevets et droits similaires861 746390 431471 315197 419
AHFonds commercial5 183 6825 183 6825 183 682
AJAutres immobilisations incorporelles8 082 2714 387 5923 694 6791 418 478
ANTerrains33 67133 67133 671
APConstructions564 065321 065243 000194 537
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels912 543744 150168 393212 004
ATAutres immobilisations corporelles9 328 2064 820 5614 507 6453 614 103
AVImmobilisations en cours208 464208 464
CUAutres participations629 788629 788259 788
BHAutres immobilisations financières393 506393 506348 714
BJTOTAL (I)27 519 29411 973 56615 545 72711 583 224
BPEn cours de production de services468 835468 83511 672
BTMarchandises1 045 3091 045 309831 070
BXClients et comptes rattachés12 789 001550 36912 238 63214 637 893
BZAutres créances1 907 4481 907 4481 418 022
CFDisponibilités7 259 2657 259 2655 229 240
CHCharges constatées d’avance3 539 2063 539 2062 634 454
CJTOTAL (II)27 009 064550 36926 458 69524 762 351
COTOTAL GENERAL (0 à V)54 528 35812 523 93542 004 42336 345 574
CRParts à plus d’un an752 968
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 250 0001 250 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 059 6806 059 680
DDRéserve légale (1)125 000125 000
DGAutres réserves5 081 7893 375 554
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 624 6231 706 235
DLTOTAL (I)15 141 09212 516 469
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 211 0875 115 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)314 046147 669
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 826 0366 912 154
DYDettes fiscales et sociales9 551 1749 619 455
EAAutres dettes269 366647 556
EBProduits constatés d’avance (2)1 685 2841 381 943
ECTOTAL (IV)26 863 33123 829 105
EETOTAL GENERAL (I à V)42 004 42336 345 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 125 52219 305 931
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 256 5871 5505 258 1376 532 898
FGProduction vendue services67 142 482205 41967 347 90160 057 817
FJChiffres d’affaires nets72 399 070206 96972 606 03966 590 715
FMProduction stockée457 1634 816
FNProduction immobilisée516 861394 578
FOSubventions d’exploitation1 0001 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges550 976370 551
FQAutres produits871831
FRTotal des produits d’exploitation (I)74 132 90967 362 990
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 235 0705 462 839
FTVariation de stock (marchandises)-214 240-280 498
FWAutres achats et charges externes41 579 55537 098 193
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 096 2631 149 732
FYSalaires et traitements14 238 48912 885 770
FZCharges sociales5 929 0405 448 619
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 055 1912 586 664
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions239 961207 722
GEAutres charges23 52315 848
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 182 85264 574 888
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 950 0562 788 102
GJProduits financiers de participations12 00011 291
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1337
GLAutres intérêts et produits assimilés96 93457 911
GNDifférences positives de change3 236783
GPTotal des produits financiers (V)112 18370 023
GRIntérêts et charges assimilées119 986127 711
GSDifférences négatives de change2 46814 935
GUTotal des charges financières (VI)122 455142 647
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 271-72 624
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 939 7852 715 478
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion60 79952 204
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital356 21757 179
HCReprises sur provisions et transferts de charges7 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)417 016117 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38 079106 318
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital115 25133 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)153 329140 222
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)263 687-23 090
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise399 655225 567
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 179 194760 586
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)74 662 10867 550 145
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 037 48565 843 910
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 624 6231 706 235
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 985 1481 988 912
HQRenvois : Crédit-bail immobilier101 053100 870
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 497 05558 478245 7671 309 766
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 468 7523 312 3523 0804 778 023
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 878 8322 028 76021 8155 885 777
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 844 6395 399 590270 66211 973 566
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients456 132239 961145 724550 369
7BTotal Provisions pour dépréciation456 132239 961145 724550 369
7CTOTAL GENERAL456 132239 961145 724550 369
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation239 961145 723
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières393 506
VAClients douteux ou litigieux752 968
UXAutres créances clients12 036 033
UYPersonnel et comptes rattachés55 109
VMImpôts sur les bénéfices7 480
VBT. V. A.1 134 976
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)121 029
VSCharges constatées d’avance3 539 206
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 629 16117 482 6871 146 474
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine14 02014 020
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 203 4041 575 5954 566 677
8AEmprunts et dettes financières divers4 9304 930
8BFournisseurs et comptes rattaché8 826 0368 826 036
8CPersonnel et comptes rattachés2 728 8932 728 893
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 892 0261 892 026
8EImpôts sur les bénéfices607 533607 533
VWT.V.A.3 762 0173 762 017
VQAutres impôts, taxes et assimilés560 706560 706
VIGroupe et associés309 116199 116110 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)269 366269 366
8LProduits constatés d’avance1 685 2841 685 284
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 863 33122 125 5224 676 67761 132
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice904 146
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 2263 du 20/04/2017
Numéro de gestion : 1981B00369
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 321 3501 309 76611 584120 826
AFConcessions, brevets et droits similaires861 746390 431471 315197 419
AHFonds commercial5 183 6825 183 6825 183 682
AJAutres immobilisations incorporelles8 082 2714 387 5923 694 6791 418 478
ANTerrains33 67133 67133 671
APConstructions564 065321 065243 000194 537
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels912 543744 150168 393212 004
ATAutres immobilisations corporelles9 328 2064 820 5614 507 6453 614 103
AVImmobilisations en cours208 464208 464
CUAutres participations629 788629 788259 788
BHAutres immobilisations financières393 506393 506348 714
BJTOTAL (I)27 519 29411 973 56615 545 72711 583 224
BPEn cours de production de services468 835468 83511 672
BTMarchandises1 045 3091 045 309831 070
BXClients et comptes rattachés12 789 001550 36912 238 63214 637 893
BZAutres créances1 907 4481 907 4481 418 022
CFDisponibilités7 259 2657 259 2655 229 240
CHCharges constatées d’avance3 539 2063 539 2062 634 454
CJTOTAL (II)27 009 064550 36926 458 69524 762 351
COTOTAL GENERAL (0 à V)54 528 35812 523 93542 004 42336 345 574
CRParts à plus d’un an752 968
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 250 0001 250 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 059 6806 059 680
DDRéserve légale (1)125 000125 000
DGAutres réserves5 081 7893 375 554
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 624 6231 706 235
DLTOTAL (I)15 141 09212 516 469
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 211 0875 115 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)314 046147 669
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 826 0366 912 154
DYDettes fiscales et sociales9 551 1749 619 455
EAAutres dettes269 366647 556
EBProduits constatés d’avance (2)1 685 2841 381 943
ECTOTAL (IV)26 863 33123 829 105
EETOTAL GENERAL (I à V)42 004 42336 345 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 125 52219 305 931
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 256 5871 5505 258 1376 532 898
FGProduction vendue services67 142 482205 41967 347 90160 057 817
FJChiffres d’affaires nets72 399 070206 96972 606 03966 590 715
FMProduction stockée457 1634 816
FNProduction immobilisée516 861394 578
FOSubventions d’exploitation1 0001 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges550 976370 551
FQAutres produits871831
FRTotal des produits d’exploitation (I)74 132 90967 362 990
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 235 0705 462 839
FTVariation de stock (marchandises)-214 240-280 498
FWAutres achats et charges externes41 579 55537 098 193
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 096 2631 149 732
FYSalaires et traitements14 238 48912 885 770
FZCharges sociales5 929 0405 448 619
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 055 1912 586 664
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions239 961207 722
GEAutres charges23 52315 848
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 182 85264 574 888
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 950 0562 788 102
GJProduits financiers de participations12 00011 291
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1337
GLAutres intérêts et produits assimilés96 93457 911
GNDifférences positives de change3 236783
GPTotal des produits financiers (V)112 18370 023
GRIntérêts et charges assimilées119 986127 711
GSDifférences négatives de change2 46814 935
GUTotal des charges financières (VI)122 455142 647
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 271-72 624
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 939 7852 715 478
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion60 79952 204
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital356 21757 179
HCReprises sur provisions et transferts de charges7 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)417 016117 133
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38 079106 318
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital115 25133 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)153 329140 222
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)263 687-23 090
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise399 655225 567
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 179 194760 586
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)74 662 10867 550 145
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 037 48565 843 910
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 624 6231 706 235
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 985 1481 988 912
HQRenvois : Crédit-bail immobilier101 053100 870
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 497 05558 478245 7671 309 766
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 468 7523 312 3523 0804 778 023
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 878 8322 028 76021 8155 885 777
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 844 6395 399 590270 66211 973 566
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients456 132239 961145 724550 369
7BTotal Provisions pour dépréciation456 132239 961145 724550 369
7CTOTAL GENERAL456 132239 961145 724550 369
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation239 961145 723
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières393 506
VAClients douteux ou litigieux752 968
UXAutres créances clients12 036 033
UYPersonnel et comptes rattachés55 109
VMImpôts sur les bénéfices7 480
VBT. V. A.1 134 976
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)121 029
VSCharges constatées d’avance3 539 206
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 629 16117 482 6871 146 474
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine14 02014 020
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 203 4041 575 5954 566 677
8AEmprunts et dettes financières divers4 9304 930
8BFournisseurs et comptes rattaché8 826 0368 826 036
8CPersonnel et comptes rattachés2 728 8932 728 893
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 892 0261 892 026
8EImpôts sur les bénéfices607 533607 533
VWT.V.A.3 762 0173 762 017
VQAutres impôts, taxes et assimilés560 706560 706
VIGroupe et associés309 116199 116110 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)269 366269 366
8LProduits constatés d’avance1 685 2841 685 284
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 863 33122 125 5224 676 67761 132
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice904 146

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