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d'Achères

RESIDENCE LA MAISON DE CLAIRVANS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 16/03/2006
Dénomination usuelle : RESIDENCE LA MAISON DE CLAIRVANS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48936342400016 / Siren : 489363424 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 37 489363424
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
RESIDENCE LA MAISON DE CLAIRVANS
Adresse :
10 Rue DE CLAIRVANS
39380 CHAMBLAY
Historique de l'établissement :
19/08/2022 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : RESIDENCE LA MAISON DE CLAIRVANS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/04/2006 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAFRev1 : 85.3D)
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2006 : Succession
Prédécesseur : RESIDENCE DE CLAIRVANS
Continuité économique
01/04/2006 : Succession
Prédécesseur : CHATEAU DE CLAIRVANS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/03/2006
Dénomination : RESIDENCE LA MAISON DE CLAIRVANS
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
14/11/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°946
NOJO : 039020000158627
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce
Descriptif : Société absorbante : dénomination : SGMR - forme juridique : SAS - adresse siège : 7-9 Allée Haussmann CS 50037 33070 de Bordeaux Cedex - capital : 51.683.120 € - numéro unique d'identification : 428 736 219 RCS de Bordeaux, Société absorbée : dénomination : RESIDENCE LA MAISON DE CLAIRVANS - forme juridique : SAS - adresse siège : 10, rue de Clairvans 39380 Chamblay - capital : 400.000 € - numéro unique d'identification : 489 363 424 RCS de Lons-le-Saunier. L'évaluation de l'actif et du passif de la société absorbée dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif : 2.853.435 €, passif : 2.148.298 €, soit une valeur nette d'apport-fusion de 705.137 €. Rapport d'échange des droits sociaux : conformément aux dispositions de l'article L.236-3, II du Code de Commerce et aux termes et conditions du Projet de Traité de Fusion, la Société Absorbée apportera et transfèrera à la Société Absorbante qui l'accepte, l'ensemble des éléments d'actif composant son patrimoine au 31 décembre 2022, sans exception, ni réserve, il ne sera pas procédé à l'échange des actions de la Société Absorbée contre des actions de la Société Absorbante. Il n'y aura donc pas lieu à émission d'actions de la Société Absorbante contre des actions de la Société Absorbée, ni augmentation du capital de la Société Absorbante. En conséquence, il n'y a pas lieu de déterminer un rapport d'échange. Il est expressément convenu entre les parties que la fusion entraînera, conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, transmission universelle de patrimoine de la société absorbée à la société absorbante. Montant prévu de la prime de fusion : absence de prime de fusion du fait de la détention par la Société Absorbante de l'intégralité des actions composant le capital social de la Société Absorbée et de l'absence d'augmentation de capital de la Société Absorbante en rémunération de l'apport effectué par la Société Absorbée. La date de signature du projet commun de fusion : 31 octobre 2023. Les dates et lieux du dépôt de ce projet au RCS au titre de chaque société participante : SGMR, le 06 novembre 2023 au RCS de Bordeaux et RESIDENCE LA MAISON DE CLAIRVANS, le 06 novembre 2023 au RCS de Lons-le-Saunier.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : Résidence La Maison de Clairvans
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 400000.00 EUR
17/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3480
NOJO : 390200001560580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : Résidence La Maison de Clairvans
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2950
NOJO : 390200001451100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : Résidence La Maison de Clairvans
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°1896
NOJO : 039020000138901
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : Résidence La Maison de Clairvans
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée KOLISEE A devient président.
JEANDEL Christine Louise Marie Thérèse n'est plus gérant
16/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2018
NOJO : 039020000136628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CAVAILLON-PINOD Stéphane nom d'usage : CAVAILLON-PINOD n'est plus gérant.
JEANDEL Christine Louise Marie Thérèse devient gérant
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4527
NOJO : 390200001333680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°895
NOJO : 039020000126376
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 400000.00 EUR
15/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2691
NOJO : 390200001237770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4182
NOJO : 390200001138330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7402
NOJO : 390200001049920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°1006
NOJO : 039020000105314
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
GEVREY Philippe nom d'usage : GEVREY n'est plus gérant.
CAVAILLON-PINOD Stéphane nom d'usage : CAVAILLON-PINOD devient gérant.
Sté par actions simplifiée FIDALSEC LINSIG devient commissaire aux comptes titulaire
06/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2847
NOJO : 390200001025970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2336
NOJO : 390200000884160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1057
NOJO : BXB162440017695
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3825
NOJO : 390200000792700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6558
NOJO : 390200000702060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2638
NOJO : 390200000623520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/11/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°485
NOJO : BXA12326002015C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : RESIDENCE DE CLAIRVANS, Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 168 940 euros, siège social : 10 Rue de Clairvans 39380 CHAMBLAY - 491963245 RCS LONS LE SAUNIER.LES OPALINES CHAMBLAY, Société à Responsabilité Limitée au capital de 10 000 euros, siège social : 10 Rue de Clairvans 39380 CHAMBLAY - 489363424 RCS LONS LE SAUNIER.Avis de projet de fusion.Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Chamblay du 15/10/2012,La société RESIDENCE DE CLAIRVANS, Société par actions simplifiée au capital de 168 940 euros, dont le siège social est 10 Rue de Clairvans 39380 CHAMBLAY, immatriculé au RCS LONS LE SAUNIER sous le n° B 491963245 et la société LES OPALINES CHAMBLAY, Société à Responsabilité Limitée au capital de 10 000 euros dont le siège social est 10 Rue de Clairvans 39380 CHAMBLAY, immatriculé au RCS LONS LE SAUNIER sous le n° B 489363424, ont établi le projet de fusion par voie d'absorption de la société RESIDENCE DE CLAIRVANS par la société LES OPALINES CHAMBLAY.La société RESIDENCE DE CLAIRVANS ferait apport à la société LES OPALINES CHAMBLAY de la totalité de son actif, soit 221 051.76 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 133 933.97 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 87 117.70 euros.La société LES OPALINES CHAMBLAY étant propriétaire de la totalité des 16 894 actions de la société RESIDENCE DE CLAIRVANS renonce, si la fusion se réalise, à exercer ses droits, du fait de cette réalisation, en sa qualité d'actionnaire unique de la société absorbée.Par suite de cette renonciation, conformément à l'article L. 236-3 du Code de Commerce, il ne sera procédé à la création d'aucun titre nouveau à titre d'augmentation du capital de la société absorbante.La différence entre la valeur nette des biens et droits apportés (87 117.70 euros) et la valeur comptable dans les livres de la société absorbante des actions de la société absorbée dont elle était propriétaire (1 647 850 euros) constituera un mali de fusion d'un montant de 1 560 732.30 euros.Conformément à l'article L236-6 du Code de Commerce, 2 exemplaires du projet de traité de fusion en date du 15 octobre 2012 ont été déposés le 20 novembre 2012 au Greffe du Tribunal de Commerce de Lons le Saunier pour les deux sociétés.Pour avis.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 10000.00 EUR

Adresse :
10 rue de Clairvans
39380 Chamblay
20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5218
NOJO : BXC12191008023M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4782
NOJO : BXC11208005964X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10 rue de Clairvans
39380 Chamblay
02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3315
NOJO : BXC10183007430R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10 rue de Clairvans
39380 Chamblay
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5263
NOJO : BXC08212031776M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10 rue de Clairvans
39380 Chamblay
05/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5400
NOJO : BXC08359005353M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Dôle 489 363 424
Dénomination : LES OPALINES CHAMBLAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue Clairvans
39380 Chamblay
Historique de l'unité légale :
19/08/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
21/02/2022 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : RESIDENCE LA MAISON DE CLAIRVANS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
30/10/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/04/2006 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAFRev1 : 85.3D)
Représentants légaux :
12/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Personne Morale

Nom : KOLISEE A
Siren : 824960538
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
CS 50037 7-9 ALLÉE HAUSSMANN
33070 Bordeaux Cedex
France
12/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Personne Morale

Nom : FIDALSEC LINSIG
Siren : 342998903
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Avenue du Président Kennedy
68200 Mulhouse
France
19/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Personne Physique

Nom : JEANDEL Christine Louise Marie Thérèse
Né le 09/05/1964 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
39 Rue des Tilleuls
92100 Boulogne-Billancourt
France
19/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Personne Morale

Nom : FIDALSEC LINSIG
Siren : 342998903
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Avenue du Président Kennedy
68200 Mulhouse
France
19/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Personne Physique

Nom : JEANDEL Christine Louise Marie Thérèse
Né le 09/05/1964 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
39 Rue des Tilleuls
92100 Boulogne-Billancourt
France
19/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Personne Morale

Nom : FIDALSEC LINSIG
Siren : 342998903
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Avenue du Président Kennedy
68200 Mulhouse
France
19/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Personne Morale

Nom : KOLISEE A
Siren : 824960538
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
CS 50037 7-9 ALLÉE HAUSSMANN
33070 Bordeaux Cedex
France
19/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Personne Morale

Nom : FIDALSEC LINSIG
Siren : 342998903
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Avenue du Président Kennedy
68200 Mulhouse
France
19/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Personne Morale

Nom : KOLISEE A
Siren : 824960538
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
CS 50037 7-9 ALLÉE HAUSSMANN
33070 Bordeaux Cedex
France
19/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Personne Morale

Nom : FIDALSEC LINSIG
Siren : 342998903
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Avenue du Président Kennedy
68200 Mulhouse
France
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Personne Physique

Nom : CAVAILLON-PINOD Stéphane
Né le 15/04/1970 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
130 Route des Gorges d'Enfer
69250 Curis-au-Mont-d'Or
France
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Personne Morale

Nom : FIDALSEC LINSIG
Siren : 342998903
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Avenue du Président Kennedy
68200 Mulhouse
France
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Personne Physique

Nom : CAVAILLON-PINOD Stéphane
Né le 15/04/1970 à Tassin-la-Demi-Lune (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
130 Route des Gorges d'Enfer
69250 Curis-au-Mont-d'Or
France
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Personne Morale

Nom : FIDALSEC LINSIG
Siren : 342998903
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Avenue du Président Kennedy
68200 Mulhouse
France
16/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Personne Physique

Nom : GEVREY Philippe
Né le 19/01/1956 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
10 Impasse Claude Sarrazin
21700 Nuits-Saint-Georges
France
Dépôts des actes :
21/02/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°000794 déposé le 08/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/02/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°000794 déposé le 08/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/02/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°000794 déposé le 08/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/02/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°000794 déposé le 08/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/02/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°000794 déposé le 08/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/02/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°000794 déposé le 08/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
25/01/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°000304 déposé le 26/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
25/01/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°000304 déposé le 26/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
25/01/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°000304 déposé le 26/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
25/01/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°000304 déposé le 26/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003875 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003875 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003875 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003875 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003875 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003239 déposé le 23/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003239 déposé le 23/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003239 déposé le 23/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003239 déposé le 23/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003239 déposé le 23/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003239 déposé le 23/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003239 déposé le 23/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003239 déposé le 23/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003239 déposé le 23/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003239 déposé le 23/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002012 déposé le 25/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002012 déposé le 25/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002012 déposé le 25/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002012 déposé le 25/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002012 déposé le 25/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002012 déposé le 25/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°004881 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°004881 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°004881 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°004881 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°004881 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°004881 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001973 déposé le 19/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001973 déposé le 19/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001973 déposé le 19/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001973 déposé le 19/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001973 déposé le 19/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001973 déposé le 19/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001973 déposé le 19/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001973 déposé le 19/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001973 déposé le 19/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001973 déposé le 19/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001973 déposé le 19/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001973 déposé le 19/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001973 déposé le 19/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001973 déposé le 19/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
13/12/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
13/12/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
13/12/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
13/12/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
13/12/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
13/12/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
13/12/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002511 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
15/10/2012 : Projet
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002240 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
15/10/2012 : Projet
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002240 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
15/10/2012 : Projet
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002240 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
15/10/2012 : Projet
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002240 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
15/10/2012 : Projet
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002240 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
15/10/2012 : Projet
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002240 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
15/10/2012 : Projet
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002240 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
16/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001886 déposé le 24/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
16/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001886 déposé le 24/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
16/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001886 déposé le 24/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
16/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001886 déposé le 24/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
16/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001886 déposé le 24/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
16/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001886 déposé le 24/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
16/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001886 déposé le 24/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
25/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080725 déposé le 12/07/2008
Etat : Déposé
25/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080725 déposé le 12/07/2008
Etat : Déposé
25/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080725 déposé le 12/07/2008
Etat : Déposé
25/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080725 déposé le 12/07/2008
Etat : Déposé
25/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080725 déposé le 12/07/2008
Etat : Déposé
25/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080725 déposé le 12/07/2008
Etat : Déposé
25/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080725 déposé le 12/07/2008
Etat : Déposé
16/07/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080828 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
16/07/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080828 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
16/07/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080828 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
16/07/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080828 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
16/07/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080828 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
16/07/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080828 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
16/07/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080828 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080336 déposé le 31/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080336 déposé le 31/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080336 déposé le 31/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080336 déposé le 31/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080336 déposé le 31/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080336 déposé le 31/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080336 déposé le 31/03/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
12/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Siège

Adresse :
10 Rue de Clairvans
39380 Chamblay
France
12/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Rue CLAIRVANS
39380 Chamblay
France
Nom commercial : RESIDENCE LA MAISON DE CLAIRVANS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : Exploitation de maisons de retraite, assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile (portage des repas, aide à la toilette, au ménage...), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison, les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites "hommes de toutes mains", les soins et promenades d' animaux domestiques, les soins d'esthétiques à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidence principale ou secondaire, l'assistance administrative, assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'une offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tous dispositifs favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.Origine du
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - as résidence de Clairvan
Type d’exploitation : Location-gérance
19/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Siège

Adresse :
10 Rue de Clairvans
39380 Chamblay
France
19/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Rue de Clairvans
39380 Chamblay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : Exploitation de maisons de retraite, assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile (portage des repas, aide à la toilette, au ménage...), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison, les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites "hommes de toutes mains", les soins et promenades d' animaux domestiques, les soins d'esthétiques à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidence principale ou secondaire, l'assistance administrative, assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'une offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tous dispositifs favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.Origine du
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - as résidence de Clairvan
Type d’exploitation : Location-gérance
19/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Siège

Adresse :
10 Rue de Clairvans
39380 Chamblay
France
19/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Rue de Clairvans
39380 Chamblay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : Exploitation de maisons de retraite, assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile (portage des repas, aide à la toilette, au ménage...), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison, les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites "hommes de toutes mains", les soins et promenades d' animaux domestiques, les soins d'esthétiques à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidence principale ou secondaire, l'assistance administrative, assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'une offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tous dispositifs favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.Origine du
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - as résidence de Clairvan
Type d’exploitation : Location-gérance
19/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Siège

Adresse :
10 Rue de Clairvans
39380 Chamblay
France
19/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Rue de Clairvans
39380 Chamblay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : Exploitation de maisons de retraite, assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile (portage des repas, aide à la toilette, au ménage...), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison, les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites "hommes de toutes mains", les soins et promenades d' animaux domestiques, les soins d'esthétiques à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidence principale ou secondaire, l'assistance administrative, assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'une offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tous dispositifs favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.Origine du
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - as résidence de Clairvan
Type d’exploitation : Location-gérance
19/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Siège

Adresse :
10 Rue de Clairvans
39380 Chamblay
France
19/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Rue de Clairvans
39380 Chamblay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : Exploitation de maisons de retraite, assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile (portage des repas, aide à la toilette, au ménage...), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison, les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites "hommes de toutes mains", les soins et promenades d' animaux domestiques, les soins d'esthétiques à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidence principale ou secondaire, l'assistance administrative, assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'une offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tous dispositifs favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.Origine du
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - as résidence de Clairvan
Type d’exploitation : Location-gérance
16/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Siège

Adresse :
10 Rue de Clairvans
39380 Chamblay
France
16/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Rue de Clairvans
39380 Chamblay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : Exploitation de maisons de retraite, assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile (portage des repas, aide à la toilette, au ménage...), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison, les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites "hommes de toutes mains", les soins et promenades d' animaux domestiques, les soins d'esthétiques à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidence principale ou secondaire, l'assistance administrative, assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'une offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tous dispositifs favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.Origine du
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - as résidence de Clairvan
Type d’exploitation : Location-gérance
16/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Siège

Adresse :
10 Rue de Clairvans
39380 Chamblay
France
16/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Rue de Clairvans
39380 Chamblay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : Exploitation de maisons de retraite, assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile (portage des repas, aide à la toilette, au ménage...), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison, les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites "hommes de toutes mains", les soins et promenades d' animaux domestiques, les soins d'esthétiques à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidence principale ou secondaire, l'assistance administrative, assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'une offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tous dispositifs favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.Origine du
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - as résidence de Clairvan
Type d’exploitation : Location-gérance
Observations :
12/08/2022 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F09/003614
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2009
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
12/08/2022 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/004760
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RESIDENCE DE CLAIRVANS Rue de Clairvans 39380 CHAMBLAY, 491 963 245 RCS GTC Lons le Saunier, société apporteuse avec date d'effet au 15/10/2012
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F09/003614
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2009
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/004760
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RESIDENCE DE CLAIRVANS Rue de Clairvans 39380 CHAMBLAY, 491 963 245 RCS GTC Lons le Saunier, société apporteuse avec date d'effet au 15/10/2012
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F09/003614
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2009
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/004760
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RESIDENCE DE CLAIRVANS Rue de Clairvans 39380 CHAMBLAY, 491 963 245 RCS GTC Lons le Saunier, société apporteuse avec date d'effet au 15/10/2012
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F09/003614
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2009
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/004760
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RESIDENCE DE CLAIRVANS Rue de Clairvans 39380 CHAMBLAY, 491 963 245 RCS GTC Lons le Saunier, société apporteuse avec date d'effet au 15/10/2012
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F09/003614
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2009
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/004760
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RESIDENCE DE CLAIRVANS Rue de Clairvans 39380 CHAMBLAY, 491 963 245 RCS GTC Lons le Saunier, société apporteuse avec date d'effet au 15/10/2012
16/07/2018 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F09/003614
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2009
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
16/07/2018 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/004760
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RESIDENCE DE CLAIRVANS Rue de Clairvans 39380 CHAMBLAY, 491 963 245 RCS GTC Lons le Saunier, société apporteuse avec date d'effet au 15/10/2012
16/08/2016 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F09/003614
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2009
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
16/08/2016 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/004760
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RESIDENCE DE CLAIRVANS Rue de Clairvans 39380 CHAMBLAY, 491 963 245 RCS GTC Lons le Saunier, société apporteuse avec date d'effet au 15/10/2012
Personnes morales :
12/08/2022 : Résidence La Maison de Clairvans
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/08/2021 : LES OPALINES CHAMBLAY
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de maisons de retraite, assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile (portage des repas, aide à la toilette, au ménage...), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison, les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites "hommes de toutes mains", les soins et promenades d'animaux domestiques, les soins d'esthétiques à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidence principale ou secondaire, l'assistance administrative, assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'une offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tous dispositifs favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.Origine du

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/08/2021 : LES OPALINES CHAMBLAY
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de maisons de retraite, assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile (portage des repas, aide à la toilette, au ménage...), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison, les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites "hommes de toutes mains", les soins et promenades d'animaux domestiques, les soins d'esthétiques à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidence principale ou secondaire, l'assistance administrative, assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'une offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tous dispositifs favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.Origine du

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/08/2021 : Résidence La Maison de Clairvans
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/08/2021 : Résidence La Maison de Clairvans
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/07/2018 : LES OPALINES CHAMBLAY
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de maisons de retraite, assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile (portage des repas, aide à la toilette, au ménage...), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison, les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites "hommes de toutes mains", les soins et promenades d'animaux domestiques, les soins d'esthétiques à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidence principale ou secondaire, l'assistance administrative, assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'une offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tous dispositifs favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.Origine du

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/08/2016 : LES OPALINES CHAMBLAY
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de maisons de retraite, assistance aux personnes et plus particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile (portage des repas, aide à la toilette, au ménage...), tous services d'assistance pour l'entretien de la maison, les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petit bricolage dites "hommes de toutes mains", les soins et promenades d'animaux domestiques, les soins d'esthétiques à domicile, le gardiennage et la surveillance de la résidence principale ou secondaire, l'assistance administrative, assistance informatique, le diagnostic habitat et tous autres services entrant dans le cadre d'une offre de services aux personnes, les travaux de télésurveillance à domicile, les études, la recherche et la conception de systèmes de télésurveillance à domicile et plus généralement la recherche et la conception de tous dispositifs favorisant le maintien à domicile de personnes dépendantes.Origine du

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°004283 déposé le 12/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°004097 déposé le 19/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°004097 déposé le 19/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°004097 déposé le 19/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°004097 déposé le 19/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°004097 déposé le 19/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002999 déposé le 06/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002999 déposé le 06/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002999 déposé le 06/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002999 déposé le 06/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002999 déposé le 06/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002838 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002838 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002838 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002838 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002838 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002665 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002665 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002665 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002665 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002665 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002665 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001169 déposé le 16/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001169 déposé le 16/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001169 déposé le 16/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001169 déposé le 16/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001169 déposé le 16/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001169 déposé le 16/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003243 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003243 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003243 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003243 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003243 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003243 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°003243 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002746 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002746 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002746 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002746 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002746 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002746 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002746 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001946 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001946 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001946 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001946 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001946 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001946 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001946 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002328 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002328 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002328 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002328 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002328 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002328 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002328 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001872 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001872 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001872 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001872 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001872 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001872 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001872 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002240 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002240 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002240 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002240 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002240 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002240 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°002240 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001611 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001611 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001611 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001611 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001611 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001611 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001611 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001575 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001575 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001575 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001575 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001575 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001575 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°001575 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080732 déposé le 15/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080732 déposé le 15/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080732 déposé le 15/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080732 déposé le 15/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080732 déposé le 15/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080732 déposé le 15/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080732 déposé le 15/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080758 déposé le 11/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080758 déposé le 11/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080758 déposé le 11/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080758 déposé le 11/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080758 déposé le 11/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080758 déposé le 11/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006B80093
Dépôt : N°080758 déposé le 11/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2022/004283 du 12/08/2022
Numéro de gestion : 2006B80093
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 8744 908-33
AHFonds commercial1 560 7321 560 732
ANTerrains22 75514 3658 389
APConstructions132 29246 13186 161
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels137 025113 93523 090
ATAutres immobilisations corporelles415 674267 006148 668
BHAutres immobilisations financières190 460190 460
BJTOTAL (I)2 463 812446 3452 017 467
BLMatières premières, approvisionnements7 2007 200
BXClients et comptes rattachés36 6102 47234 138
BZAutres créances76 17276 172
CFDisponibilités1 1531 153
CHCharges constatées d’avance105 795105 795
CJTOTAL (II)226 9312 472224 459
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 690 743448 8172 241 926
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)390 662
DJSubventions d’investissement77 157
DLTOTAL (I)478 820
DQProvisions pour charges18 977
DRTOTAL (III)18 977
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)809 484
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 097
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 394
DYDettes fiscales et sociales286 695
EAAutres dettes62 142
EBProduits constatés d’avance (2)224 318
ECTOTAL (IV)1 744 129
EETOTAL GENERAL (I à V)2 241 926
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 744 129
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.808 555
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 040 0123 040 012
FJChiffres d’affaires nets3 040 0123 040 012
FOSubventions d’exploitation5 879
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 086
FQAutres produits3 443
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 065 419
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements143 238
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-927
FWAutres achats et charges externes753 168
FXImpôts, taxes et versements assimilés108 904
FYSalaires et traitements1 132 671
FZCharges sociales392 378
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 428
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 058
GEAutres charges388
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 587 307
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)478 112
GLAutres intérêts et produits assimilés11
GPTotal des produits financiers (V)11
GRIntérêts et charges assimilées2 237
GUTotal des charges financières (VI)2 237
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 226
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)475 886
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion38 123
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)45 901
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 428
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 428
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)44 473
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 124
HKImpôts sur les bénéfices (X)102 572
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 111 331
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 720 669
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)390 662
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 472
A1Renvois : Transfert de charges15 698
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)375
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6033044 907
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles388 31253 124441 437
0NAMORTISSEMENTS Total Général392 91653 428446 345
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires18 976
5ZTotal Provisions pour risques et charges14 9184 05818 976
6TSur comptes clients2 8603872 472
7BTotal Provisions pour dépréciation2 8603872 472
7CTOTAL GENERAL17 7784 05838721 449
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 058387
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières190 459
VAClients douteux ou litigieux2 608
UXAutres créances clients34 002
UYPersonnel et comptes rattachés100
VBT. V. A.64 205
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 866
VSCharges constatées d’avance105 795
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES409 037218 577190 459
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine809 483809 483
8AEmprunts et dettes financières divers158 555158 555
8BFournisseurs et comptes rattaché201 393201 393
8CPersonnel et comptes rattachés114 535114 535
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux125 270125 270
8EImpôts sur les bénéfices44 26044 260
VWT.V.A.6262
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 5672 567
VIGroupe et associés1 5411 541
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)62 14162 141
8LProduits constatés d’avance224 318224 318
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 744 1291 744 129
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice120 099
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/004097 du 19/08/2021
Numéro de gestion : 2006B80093
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 8744 908-33
AHFonds commercial1 560 7321 560 732
ANTerrains22 75514 3658 389
APConstructions132 29246 13186 161
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels137 025113 93523 090
ATAutres immobilisations corporelles415 674267 006148 668
BHAutres immobilisations financières190 460190 460
BJTOTAL (I)2 463 812446 3452 017 467
BLMatières premières, approvisionnements7 2007 200
BXClients et comptes rattachés36 6102 47234 138
BZAutres créances76 17276 172
CFDisponibilités1 1531 153
CHCharges constatées d’avance105 795105 795
CJTOTAL (II)226 9312 472224 459
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 690 743448 8172 241 926
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)390 662
DJSubventions d’investissement77 157
DLTOTAL (I)478 820
DQProvisions pour charges18 977
DRTOTAL (III)18 977
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)809 484
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 097
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 394
DYDettes fiscales et sociales286 695
EAAutres dettes62 142
EBProduits constatés d’avance (2)224 318
ECTOTAL (IV)1 744 129
EETOTAL GENERAL (I à V)2 241 926
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 744 129
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.808 555
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 040 0123 040 012
FJChiffres d’affaires nets3 040 0123 040 012
FOSubventions d’exploitation5 879
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 086
FQAutres produits3 443
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 065 419
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements143 238
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-927
FWAutres achats et charges externes753 168
FXImpôts, taxes et versements assimilés108 904
FYSalaires et traitements1 132 671
FZCharges sociales392 378
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 428
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 058
GEAutres charges388
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 587 307
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)478 112
GLAutres intérêts et produits assimilés11
GPTotal des produits financiers (V)11
GRIntérêts et charges assimilées2 237
GUTotal des charges financières (VI)2 237
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 226
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)475 886
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion38 123
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)45 901
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 428
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 428
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)44 473
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 124
HKImpôts sur les bénéfices (X)102 572
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 111 331
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 720 669
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)390 662
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 472
A1Renvois : Transfert de charges15 698
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)375
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6033044 907
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles388 31253 124441 437
0NAMORTISSEMENTS Total Général392 91653 428446 345
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires18 976
5ZTotal Provisions pour risques et charges14 9184 05818 976
6TSur comptes clients2 8603872 472
7BTotal Provisions pour dépréciation2 8603872 472
7CTOTAL GENERAL17 7784 05838721 449
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 058387
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières190 459
VAClients douteux ou litigieux2 608
UXAutres créances clients34 002
UYPersonnel et comptes rattachés100
VBT. V. A.64 205
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 866
VSCharges constatées d’avance105 795
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES409 037218 577190 459
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine809 483809 483
8AEmprunts et dettes financières divers158 555158 555
8BFournisseurs et comptes rattaché201 393201 393
8CPersonnel et comptes rattachés114 535114 535
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux125 270125 270
8EImpôts sur les bénéfices44 26044 260
VWT.V.A.6262
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 5672 567
VIGroupe et associés1 5411 541
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)62 14162 141
8LProduits constatés d’avance224 318224 318
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 744 1291 744 129
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice120 099
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2020/002999 du 06/10/2020
Numéro de gestion : 2006B80093
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 8744 908-33
AHFonds commercial1 560 7321 560 732
ANTerrains22 75514 3658 389
APConstructions132 29246 13186 161
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels137 025113 93523 090
ATAutres immobilisations corporelles415 674267 006148 668
BHAutres immobilisations financières190 460190 460
BJTOTAL (I)2 463 812446 3452 017 467
BLMatières premières, approvisionnements7 2007 200
BXClients et comptes rattachés36 6102 47234 138
BZAutres créances76 17276 172
CFDisponibilités1 1531 153
CHCharges constatées d’avance105 795105 795
CJTOTAL (II)226 9312 472224 459
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 690 743448 8172 241 926
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)390 662
DJSubventions d’investissement77 157
DLTOTAL (I)478 820
DQProvisions pour charges18 977
DRTOTAL (III)18 977
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)809 484
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 097
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 394
DYDettes fiscales et sociales286 695
EAAutres dettes62 142
EBProduits constatés d’avance (2)224 318
ECTOTAL (IV)1 744 129
EETOTAL GENERAL (I à V)2 241 926
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 744 129
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.808 555
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 040 0123 040 012
FJChiffres d’affaires nets3 040 0123 040 012
FOSubventions d’exploitation5 879
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 086
FQAutres produits3 443
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 065 419
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements143 238
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-927
FWAutres achats et charges externes753 168
FXImpôts, taxes et versements assimilés108 904
FYSalaires et traitements1 132 671
FZCharges sociales392 378
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 428
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 058
GEAutres charges388
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 587 307
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)478 112
GLAutres intérêts et produits assimilés11
GPTotal des produits financiers (V)11
GRIntérêts et charges assimilées2 237
GUTotal des charges financières (VI)2 237
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 226
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)475 886
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion38 123
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)45 901
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 428
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 428
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)44 473
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 124
HKImpôts sur les bénéfices (X)102 572
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 111 331
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 720 669
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)390 662
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 472
A1Renvois : Transfert de charges15 698
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)375
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6033044 907
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles388 31253 124441 437
0NAMORTISSEMENTS Total Général392 91653 428446 345
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires18 976
5ZTotal Provisions pour risques et charges14 9184 05818 976
6TSur comptes clients2 8603872 472
7BTotal Provisions pour dépréciation2 8603872 472
7CTOTAL GENERAL17 7784 05838721 449
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 058387
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières190 459
VAClients douteux ou litigieux2 608
UXAutres créances clients34 002
UYPersonnel et comptes rattachés100
VBT. V. A.64 205
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 866
VSCharges constatées d’avance105 795
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES409 037218 577190 459
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine809 483809 483
8AEmprunts et dettes financières divers158 555158 555
8BFournisseurs et comptes rattaché201 393201 393
8CPersonnel et comptes rattachés114 535114 535
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux125 270125 270
8EImpôts sur les bénéfices44 26044 260
VWT.V.A.6262
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 5672 567
VIGroupe et associés1 5411 541
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)62 14162 141
8LProduits constatés d’avance224 318224 318
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 744 1291 744 129
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice120 099
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/002838 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 2006B80093
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 8744 908-33
AHFonds commercial1 560 7321 560 732
ANTerrains22 75514 3658 389
APConstructions132 29246 13186 161
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels137 025113 93523 090
ATAutres immobilisations corporelles415 674267 006148 668
BHAutres immobilisations financières190 460190 460
BJTOTAL (I)2 463 812446 3452 017 467
BLMatières premières, approvisionnements7 2007 200
BXClients et comptes rattachés36 6102 47234 138
BZAutres créances76 17276 172
CFDisponibilités1 1531 153
CHCharges constatées d’avance105 795105 795
CJTOTAL (II)226 9312 472224 459
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 690 743448 8172 241 926
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)390 662
DJSubventions d’investissement77 157
DLTOTAL (I)478 820
DQProvisions pour charges18 977
DRTOTAL (III)18 977
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)809 484
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 097
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 394
DYDettes fiscales et sociales286 695
EAAutres dettes62 142
EBProduits constatés d’avance (2)224 318
ECTOTAL (IV)1 744 129
EETOTAL GENERAL (I à V)2 241 926
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 744 129
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.808 555
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 040 0123 040 012
FJChiffres d’affaires nets3 040 0123 040 012
FOSubventions d’exploitation5 879
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 086
FQAutres produits3 443
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 065 419
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements143 238
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-927
FWAutres achats et charges externes753 168
FXImpôts, taxes et versements assimilés108 904
FYSalaires et traitements1 132 671
FZCharges sociales392 378
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 428
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 058
GEAutres charges388
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 587 307
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)478 112
GLAutres intérêts et produits assimilés11
GPTotal des produits financiers (V)11
GRIntérêts et charges assimilées2 237
GUTotal des charges financières (VI)2 237
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 226
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)475 886
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion38 123
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)45 901
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 428
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 428
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)44 473
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 124
HKImpôts sur les bénéfices (X)102 572
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 111 331
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 720 669
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)390 662
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 472
A1Renvois : Transfert de charges15 698
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)375
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6033044 907
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles388 31253 124441 437
0NAMORTISSEMENTS Total Général392 91653 428446 345
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires18 976
5ZTotal Provisions pour risques et charges14 9184 05818 976
6TSur comptes clients2 8603872 472
7BTotal Provisions pour dépréciation2 8603872 472
7CTOTAL GENERAL17 7784 05838721 449
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 058387
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières190 459
VAClients douteux ou litigieux2 608
UXAutres créances clients34 002
UYPersonnel et comptes rattachés100
VBT. V. A.64 205
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 866
VSCharges constatées d’avance105 795
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES409 037218 577190 459
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine809 483809 483
8AEmprunts et dettes financières divers158 555158 555
8BFournisseurs et comptes rattaché201 393201 393
8CPersonnel et comptes rattachés114 535114 535
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux125 270125 270
8EImpôts sur les bénéfices44 26044 260
VWT.V.A.6262
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 5672 567
VIGroupe et associés1 5411 541
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)62 14162 141
8LProduits constatés d’avance224 318224 318
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 744 1291 744 129
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice120 099
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/002665 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 2006B80093
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 8744 908-33
AHFonds commercial1 560 7321 560 732
ANTerrains22 75514 3658 389
APConstructions132 29246 13186 161
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels137 025113 93523 090
ATAutres immobilisations corporelles415 674267 006148 668
BHAutres immobilisations financières190 460190 460
BJTOTAL (I)2 463 812446 3452 017 467
BLMatières premières, approvisionnements7 2007 200
BXClients et comptes rattachés36 6102 47234 138
BZAutres créances76 17276 172
CFDisponibilités1 1531 153
CHCharges constatées d’avance105 795105 795
CJTOTAL (II)226 9312 472224 459
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 690 743448 8172 241 926
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)390 662
DJSubventions d’investissement77 157
DLTOTAL (I)478 820
DQProvisions pour charges18 977
DRTOTAL (III)18 977
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)809 484
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 097
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 394
DYDettes fiscales et sociales286 695
EAAutres dettes62 142
EBProduits constatés d’avance (2)224 318
ECTOTAL (IV)1 744 129
EETOTAL GENERAL (I à V)2 241 926
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 744 129
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.808 555
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 040 0123 040 012
FJChiffres d’affaires nets3 040 0123 040 012
FOSubventions d’exploitation5 879
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 086
FQAutres produits3 443
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 065 419
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements143 238
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-927
FWAutres achats et charges externes753 168
FXImpôts, taxes et versements assimilés108 904
FYSalaires et traitements1 132 671
FZCharges sociales392 378
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 428
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 058
GEAutres charges388
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 587 307
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)478 112
GLAutres intérêts et produits assimilés11
GPTotal des produits financiers (V)11
GRIntérêts et charges assimilées2 237
GUTotal des charges financières (VI)2 237
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 226
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)475 886
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion38 123
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)45 901
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 428
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 428
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)44 473
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 124
HKImpôts sur les bénéfices (X)102 572
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 111 331
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 720 669
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)390 662
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 472
A1Renvois : Transfert de charges15 698
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)375
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6033044 907
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles388 31253 124441 437
0NAMORTISSEMENTS Total Général392 91653 428446 345
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires18 976
5ZTotal Provisions pour risques et charges14 9184 05818 976
6TSur comptes clients2 8603872 472
7BTotal Provisions pour dépréciation2 8603872 472
7CTOTAL GENERAL17 7784 05838721 449
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 058387
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières190 459
VAClients douteux ou litigieux2 608
UXAutres créances clients34 002
UYPersonnel et comptes rattachés100
VBT. V. A.64 205
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 866
VSCharges constatées d’avance105 795
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES409 037218 577190 459
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine809 483809 483
8AEmprunts et dettes financières divers158 555158 555
8BFournisseurs et comptes rattaché201 393201 393
8CPersonnel et comptes rattachés114 535114 535
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux125 270125 270
8EImpôts sur les bénéfices44 26044 260
VWT.V.A.6262
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 5672 567
VIGroupe et associés1 5411 541
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)62 14162 141
8LProduits constatés d’avance224 318224 318
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 744 1291 744 129
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice120 099
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/001169 du 16/04/2018
Numéro de gestion : 2006B80093
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 8744 908-33
AHFonds commercial1 560 7321 560 732
ANTerrains22 75514 3658 389
APConstructions132 29246 13186 161
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels137 025113 93523 090
ATAutres immobilisations corporelles415 674267 006148 668
BHAutres immobilisations financières190 460190 460
BJTOTAL (I)2 463 812446 3452 017 467
BLMatières premières, approvisionnements7 2007 200
BXClients et comptes rattachés36 6102 47234 138
BZAutres créances76 17276 172
CFDisponibilités1 1531 153
CHCharges constatées d’avance105 795105 795
CJTOTAL (II)226 9312 472224 459
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 690 743448 8172 241 926
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)390 662
DJSubventions d’investissement77 157
DLTOTAL (I)478 820
DQProvisions pour charges18 977
DRTOTAL (III)18 977
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)809 484
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 097
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 394
DYDettes fiscales et sociales286 695
EAAutres dettes62 142
EBProduits constatés d’avance (2)224 318
ECTOTAL (IV)1 744 129
EETOTAL GENERAL (I à V)2 241 926
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 744 129
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.808 555
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 040 0123 040 012
FJChiffres d’affaires nets3 040 0123 040 012
FOSubventions d’exploitation5 879
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 086
FQAutres produits3 443
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 065 419
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements143 238
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-927
FWAutres achats et charges externes753 168
FXImpôts, taxes et versements assimilés108 904
FYSalaires et traitements1 132 671
FZCharges sociales392 378
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 428
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 058
GEAutres charges388
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 587 307
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)478 112
GLAutres intérêts et produits assimilés11
GPTotal des produits financiers (V)11
GRIntérêts et charges assimilées2 237
GUTotal des charges financières (VI)2 237
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 226
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)475 886
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion38 123
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 778
HDTotal des produits exceptionnels (VII)45 901
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 428
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 428
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)44 473
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 124
HKImpôts sur les bénéfices (X)102 572
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 111 331
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 720 669
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)390 662
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 472
A1Renvois : Transfert de charges15 698
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)375
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6033044 907
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles388 31253 124441 437
0NAMORTISSEMENTS Total Général392 91653 428446 345
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires18 976
5ZTotal Provisions pour risques et charges14 9184 05818 976
6TSur comptes clients2 8603872 472
7BTotal Provisions pour dépréciation2 8603872 472
7CTOTAL GENERAL17 7784 05838721 449
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 058387
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières190 459
VAClients douteux ou litigieux2 608
UXAutres créances clients34 002
UYPersonnel et comptes rattachés100
VBT. V. A.64 205
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 866
VSCharges constatées d’avance105 795
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES409 037218 577190 459
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine809 483809 483
8AEmprunts et dettes financières divers158 555158 555
8BFournisseurs et comptes rattaché201 393201 393
8CPersonnel et comptes rattachés114 535114 535
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux125 270125 270
8EImpôts sur les bénéfices44 26044 260
VWT.V.A.6262
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 5672 567
VIGroupe et associés1 5411 541
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)62 14162 141
8LProduits constatés d’avance224 318224 318
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 744 1291 744 129
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice120 099
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