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de Nonette

SAINT PHILBERT ENERGIES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 17/07/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48287840200049 / Siren : 482878402 / NIC : 00049
N° de TVA : FR 67 482878402
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/12/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
SAINT PHILBERT ENERGIES
Adresse :
46 RTE DE BEZIERS
81240 SAINT-AMANS-SOULT
Liens de succession de l'établissement :
17/07/2018 : Succession
Prédécesseur : SAINT PHILBERT ENERGIES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/06/2005
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
09/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4622
NOJO : 8102MYG15854700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°2492
NOJO : 008102MYG158355
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Castres 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LOUP Jerôme, Paul
22/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4175
NOJO : 8102MYG14996800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5510
NOJO : 8102MYG14222200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°969
NOJO : 810213531100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11317
NOJO : 810212784400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2018 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1140
NOJO : 000008102122451
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 03/08/2018
Date de commencement d'activité : 17/07/2018
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Castres 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LOUP Jerôme, Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : BSF AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : DEGUILLAUME Bruno
Montant du capital : 390000 EUR
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20202
NOJO : 75012018S056116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8076
NOJO : 75012017S073676
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6992
NOJO : 75012016S031166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9648
NOJO : 75012015S032984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1558
NOJO : BXB14287002152J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : Hourcade, Jacques, modification du Commissaire aux comptes titulaire Gaudin, Jean-Michel, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Deguillaume, Bruno
Montant du capital : 390000 EUR
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12727
NOJO : 75012014S047392
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13169
NOJO : 75012013S070867
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10446
NOJO : BXC122150041983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6737
NOJO : BXC11269013027D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
84 rue Claude Bernard
75005 Paris
05/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1114
NOJO : BXB10330001380K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Président du comité de direction : Leconte, Bruno, Vice-Président partant : Grandidier, Jean-Yves, nomination du Vice-Président du comité de direction : Lacoin, Olivier, Directeur général partant : Girard, Pierre, nomination du Membre du comité de direction : Lacoin, Olivier, nomination du Membre du comité de direction : Leconte, Bruno
Montant du capital : 390000 EUR

Siège social :
Adresse :
84 rue Claude Bernard
75005 Paris
23/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6981
NOJO : BXC102420126889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
84 R CLAUDE BERNARD
75005 PARIS
20/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8329
NOJO : BXC09246008301K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
84 rue Claude Bernard
75005 Paris
28/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°2257
NOJO : BXB08203006406S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 390000 EUR

Siège social :
Adresse :
84 rue Claude Bernard
75005 Paris
28/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1608
NOJO : BXB082660023307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 287000 EUR

Siège social :
Adresse :
84 rue Claude Bernard
75005 Paris
26/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7361
NOJO : BXC08253009886N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 482 878 402
Dénomination : SAINT PHILBERT ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
84 rue Claude Bernard
75005 Paris
Historique de l'unité légale :
22/04/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
17/07/2018 : code NIC
Code NIC : 00049
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
31/12/2006 : code NIC
Code NIC : 00023
Représentants légaux :
06/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Type : Personne Physique

Nom : LECONTE Bruno
Né le 27/06/1947 à ASNIERES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
84 rue Claude Bernard
75005 Paris
France
06/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Type : Personne Physique

Nom : LECONTE Bruno
Né le 27/06/1947 à Asnières-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité de direction

Adresse :
84 rue Claude Bernard
75005 Paris
France
06/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Type : Personne Physique

Nom : LACOIN Olivier
Né le 23/10/1942 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du comité de direction

Adresse :
6 rue d'Aumale
75009 Paris
France
06/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Type : Personne Physique

Nom : LACOIN Olivier
Né le 23/10/1942 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
6 rue d'Aumale
75009 Paris
France
06/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Type : Personne Physique

Nom : LECONTE Bruno
Né le 27/06/1947 à Asnières-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
84 rue Claude Bernard
75005 Paris
France
06/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Type : Personne Physique

Nom : GAUDIN JEAN-MICHEL
Né le 13/11/1952 à Soissons (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
35 rue Jean Descas
33032 Bordeaux CEDEX
France
06/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Type : Personne Physique

Nom : Deguillaume Bruno
Né le 01/06/1960 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
35 rue Jean Descas
33000 Bordeaux
France
Dépôts des actes :
26/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°92094 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°101181 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de vice-président
30/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°101181 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
30/01/2010 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°101181 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président
15/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°58843 déposé le 10/07/2009
Etat : Déposé
29/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°58843 déposé le 10/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/05/2009 : Certificat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°58843 déposé le 10/07/2009
Etat : Déposé
10/06/2008 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°81132 déposé le 10/09/2008
Etat : Déposé
10/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°81132 déposé le 10/09/2008
Etat : Déposé
21/05/2008 : Décision(s) des associés
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°81132 déposé le 10/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/06/2007 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°71107 déposé le 06/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/06/2007 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°71107 déposé le 06/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président
31/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°20027 déposé le 27/02/2007
Etat : Déposé
31/12/2006 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°20027 déposé le 27/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 180 avenue Maréchal Leclerc 33130 BEGLES
Etablissements :
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2007B00626
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Les Landes Parcelle Zw23f
85660 Saint-Philbert-de-Bouaine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Production énergie électrique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Type : Siège

Adresse :
84 rue Claude Bernard
75005 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/06/2005
Activité : DEVELOPPEMENT FINANCEMENT CONCEPTION ET EXPLOITATION DE PARC EOLIEN DE PRODUCTION D'ELECTRICITE SITUE SUR LA COMMUNE DE SAINT PHILBERT (VENDEE) OU SUR TOUTE AUTRE COMMUNE SITUEE EN FRANCE METROPOLITAINE ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES COMMERCIALES FINANCIERES CIVILES MOBILIERES OU IMMOBILIERES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL OU A TOUT AUTRE OBJET SIMILAIRE OU CONNEXE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Type : Etablissement principal

Adresse :
84 rue Claude Bernard
75005 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/06/2005
Activité : DEVELOPPEMENT FINANCEMENT CONCEPTION ET EXPLOITATION DE PARC EOLIEN DE PRODUCTION D'ELECTRICITE SITUE SUR LA COMMUNE DE SAINT PHILBERT (VENDEE) OU SUR TOUTE AUTRE COMMUNE SITUEE EN FRANCE METROPOLITAINE ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES COMMERCIALES FINANCIERES CIVILES MOBILIERES OU IMMOBILIERES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL OU A TOUT AUTRE OBJET SIMILAIRE OU CONNEXE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/05/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 24/04/2007.
06/10/2014 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 22/11/2006
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 22-09-2006
06/10/2014 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 27/02/2007
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
Personnes morales :
04/05/2017 : SAINT PHILBERT ENERGIES
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/05/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non
06/10/2014 : SAINT PHILBERT ENERGIES
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : DEVELOPPEMENT FINANCEMENT CONCEPTION ET EXPLOITATION DE PARC EOLIEN DE PRODUCTION D'ELECTRICITE SITUE SUR LA COMMUNE DE SAINT PHILBERT (VENDEE) OU SUR TOUTE AUTRE COMMUNE SITUEE EN FRANCE METROPOLITAINE ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES COMMERCIALES FINANCIERES CIVILES MOBILIERES OU IMMOBILIERES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL OU A TOUT AUTRE OBJET SIMILAIRE OU CONNEXE

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/06/2005
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 31/12/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/06/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 390000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°31166 déposé le 15/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°32984 déposé le 22/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°47392 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°70867 déposé le 20/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°43134 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°61710 déposé le 26/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°54672 déposé le 26/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°57320 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°58125 déposé le 31/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B04361
Dépôt : N°31990 déposé le 03/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/10/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 1041 du 04/05/2023
Numéro de gestion : 2018B00312
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles9 596 6864 025 3225 571 3646 196 728
BHAutres immobilisations financières380 000380 000380 000
BJTOTAL (I)9 976 6864 025 3225 951 3646 576 728
BXClients et comptes rattachés68 75368 753138 393
BZAutres créances12 27412 2748 578
CDValeurs mobilières de placement11 39511 395332 325
CFDisponibilités212 618212 618105 114
CHCharges constatées d’avance45 08845 08846 207
CJTOTAL (II)350 127350 127630 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 326 8144 025 3226 301 4927 207 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel390 000390 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 765 0001 765 000
DHReport à nouveau-6 368 290-6 695 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)174 878327 671
DKProvisions réglementées4 162 0684 651 052
DLTOTAL (I)123 656437 762
DRTOTAL (III)158 445158 445
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 784 0306 204 204
DVEmprunts et dettes financières divers (4)192 146369 487
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés42 78637 055
DYDettes fiscales et sociales65267
EAAutres dettes123125
EBProduits constatés d’avance (2)242
ECTOTAL (IV)6 019 3916 611 138
EETOTAL GENERAL (I à V)6 301 4927 207 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits110 466
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 009 8781 236 610
FWAutres achats et charges externes231 843325 922
FXImpôts, taxes et versements assimilés64 85363 778
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions625 364626 341
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)922 0611 016 041
GJProduits financiers de participations1 0281 401
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé36282
GLAutres intérêts et produits assimilés2 8533 395
GPTotal des produits financiers (V)3 9185 078
GRIntérêts et charges assimilées405 842387 631
GUTotal des charges financières (VI)405 842387 631
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 9185 078
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges488 984489 655
HDTotal des produits exceptionnels (VII)488 984489 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 502 7801 731 343
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 327 9021 403 672
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 502 7801 731 343
31/10/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 1294 du 20/04/2022
Numéro de gestion : 2018B00312
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles9 596 6864 025 3225 571 3646 196 728
BHAutres immobilisations financières380 000380 000380 000
BJTOTAL (I)9 976 6864 025 3225 951 3646 576 728
BXClients et comptes rattachés68 75368 753138 393
BZAutres créances12 27412 2748 578
CDValeurs mobilières de placement11 39511 395332 325
CFDisponibilités212 618212 618105 114
CHCharges constatées d’avance45 08845 08846 207
CJTOTAL (II)350 127350 127630 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 326 8144 025 3226 301 4927 207 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel390 000390 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 765 0001 765 000
DHReport à nouveau-6 368 290-6 695 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)174 878327 671
DKProvisions réglementées4 162 0684 651 052
DLTOTAL (I)123 656437 762
DRTOTAL (III)158 445158 445
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 784 0306 204 204
DVEmprunts et dettes financières divers (4)192 146369 487
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés42 78637 055
DYDettes fiscales et sociales65267
EAAutres dettes123125
EBProduits constatés d’avance (2)242
ECTOTAL (IV)6 019 3916 611 138
EETOTAL GENERAL (I à V)6 301 4927 207 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits110 466
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 009 8781 236 610
FWAutres achats et charges externes231 843325 922
FXImpôts, taxes et versements assimilés64 85363 778
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions625 364626 341
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)922 0611 016 041
GJProduits financiers de participations1 0281 401
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé36282
GLAutres intérêts et produits assimilés2 8533 395
GPTotal des produits financiers (V)3 9185 078
GRIntérêts et charges assimilées405 842387 631
GUTotal des charges financières (VI)405 842387 631
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 9185 078
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges488 984489 655
HDTotal des produits exceptionnels (VII)488 984489 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 502 7801 731 343
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 327 9021 403 672
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 502 7801 731 343
31/10/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 1330 du 11/05/2021
Numéro de gestion : 2018B00312
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles9 596 6864 025 3225 571 3646 196 728
BHAutres immobilisations financières380 000380 000380 000
BJTOTAL (I)9 976 6864 025 3225 951 3646 576 728
BXClients et comptes rattachés68 75368 753138 393
BZAutres créances12 27412 2748 578
CDValeurs mobilières de placement11 39511 395332 325
CFDisponibilités212 618212 618105 114
CHCharges constatées d’avance45 08845 08846 207
CJTOTAL (II)350 127350 127630 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 326 8144 025 3226 301 4927 207 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel390 000390 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 765 0001 765 000
DHReport à nouveau-6 368 290-6 695 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)174 878327 671
DKProvisions réglementées4 162 0684 651 052
DLTOTAL (I)123 656437 762
DRTOTAL (III)158 445158 445
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 784 0306 204 204
DVEmprunts et dettes financières divers (4)192 146369 487
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés42 78637 055
DYDettes fiscales et sociales65267
EAAutres dettes123125
EBProduits constatés d’avance (2)242
ECTOTAL (IV)6 019 3916 611 138
EETOTAL GENERAL (I à V)6 301 4927 207 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits110 466
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 009 8781 236 610
FWAutres achats et charges externes231 843325 922
FXImpôts, taxes et versements assimilés64 85363 778
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions625 364626 341
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)922 0611 016 041
GJProduits financiers de participations1 0281 401
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé36282
GLAutres intérêts et produits assimilés2 8533 395
GPTotal des produits financiers (V)3 9185 078
GRIntérêts et charges assimilées405 842387 631
GUTotal des charges financières (VI)405 842387 631
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 9185 078
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges488 984489 655
HDTotal des produits exceptionnels (VII)488 984489 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 502 7801 731 343
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 327 9021 403 672
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 502 7801 731 343
31/10/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 1012 du 20/05/2020
Numéro de gestion : 2018B00312
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2018, durée : 10 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles9 596 6864 025 3225 571 3646 196 728
BHAutres immobilisations financières380 000380 000380 000
BJTOTAL (I)9 976 6864 025 3225 951 3646 576 728
BXClients et comptes rattachés68 75368 753138 393
BZAutres créances12 27412 2748 578
CDValeurs mobilières de placement11 39511 395332 325
CFDisponibilités212 618212 618105 114
CHCharges constatées d’avance45 08845 08846 207
CJTOTAL (II)350 127350 127630 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 326 8144 025 3226 301 4927 207 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel390 000390 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 765 0001 765 000
DHReport à nouveau-6 368 290-6 695 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)174 878327 671
DKProvisions réglementées4 162 0684 651 052
DLTOTAL (I)123 656437 762
DRTOTAL (III)158 445158 445
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 784 0306 204 204
DVEmprunts et dettes financières divers (4)192 146369 487
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés42 78637 055
DYDettes fiscales et sociales65267
EAAutres dettes123125
EBProduits constatés d’avance (2)242
ECTOTAL (IV)6 019 3916 611 138
EETOTAL GENERAL (I à V)6 301 4927 207 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits110 466
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 009 8781 236 610
FWAutres achats et charges externes231 843325 922
FXImpôts, taxes et versements assimilés64 85363 778
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions625 364626 341
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)922 0611 016 041
GJProduits financiers de participations1 0281 401
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé36282
GLAutres intérêts et produits assimilés2 8533 395
GPTotal des produits financiers (V)3 9185 078
GRIntérêts et charges assimilées405 842387 631
GUTotal des charges financières (VI)405 842387 631
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 9185 078
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges488 984489 655
HDTotal des produits exceptionnels (VII)488 984489 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 502 7801 731 343
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 327 9021 403 672
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 502 7801 731 343
31/10/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 1162 du 02/05/2019
Numéro de gestion : 2018B00312
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 10 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles9 596 6864 025 3225 571 3646 196 728
BHAutres immobilisations financières380 000380 000380 000
BJTOTAL (I)9 976 6864 025 3225 951 3646 576 728
BXClients et comptes rattachés68 75368 753138 393
BZAutres créances12 27412 2748 578
CDValeurs mobilières de placement11 39511 395332 325
CFDisponibilités212 618212 618105 114
CHCharges constatées d’avance45 08845 08846 207
CJTOTAL (II)350 127350 127630 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 326 8144 025 3226 301 4927 207 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel390 000390 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 765 0001 765 000
DHReport à nouveau-6 368 290-6 695 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)174 878327 671
DKProvisions réglementées4 162 0684 651 052
DLTOTAL (I)123 656437 762
DRTOTAL (III)158 445158 445
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 784 0306 204 204
DVEmprunts et dettes financières divers (4)192 146369 487
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés42 78637 055
DYDettes fiscales et sociales65267
EAAutres dettes123125
EBProduits constatés d’avance (2)242
ECTOTAL (IV)6 019 3916 611 138
EETOTAL GENERAL (I à V)6 301 4927 207 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits110 466
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 009 8781 236 610
FWAutres achats et charges externes231 843325 922
FXImpôts, taxes et versements assimilés64 85363 778
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions625 364626 341
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)922 0611 016 041
GJProduits financiers de participations1 0281 401
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé36282
GLAutres intérêts et produits assimilés2 8533 395
GPTotal des produits financiers (V)3 9185 078
GRIntérêts et charges assimilées405 842387 631
GUTotal des charges financières (VI)405 842387 631
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 9185 078
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges488 984489 655
HDTotal des produits exceptionnels (VII)488 984489 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 502 7801 731 343
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 327 9021 403 672
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 502 7801 731 343
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 56116 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 2007B04361
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles9 596 6864 025 3225 571 3646 196 728
BHAutres immobilisations financières380 000380 000380 000
BJTOTAL (I)9 976 6864 025 3225 951 3646 576 728
BXClients et comptes rattachés68 75368 753138 393
BZAutres créances12 27412 2748 578
CDValeurs mobilières de placement11 39511 395332 325
CFDisponibilités212 618212 618105 114
CHCharges constatées d’avance45 08845 08846 207
CJTOTAL (II)350 127350 127630 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 326 8144 025 3226 301 4927 207 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel390 000390 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 765 0001 765 000
DHReport à nouveau-6 368 290-6 695 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)174 878327 671
DKProvisions réglementées4 162 0684 651 052
DLTOTAL (I)123 656437 762
DRTOTAL (III)158 445158 445
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 784 0306 204 204
DVEmprunts et dettes financières divers (4)192 146369 487
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés42 78637 055
DYDettes fiscales et sociales65267
EAAutres dettes123125
EBProduits constatés d’avance (2)242
ECTOTAL (IV)6 019 3916 611 138
EETOTAL GENERAL (I à V)6 301 4927 207 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits110 466
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 009 8781 236 610
FWAutres achats et charges externes231 843325 922
FXImpôts, taxes et versements assimilés64 85363 778
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions625 364626 341
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)922 0611 016 041
GJProduits financiers de participations1 0281 401
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé36282
GLAutres intérêts et produits assimilés2 8533 395
GPTotal des produits financiers (V)3 9185 078
GRIntérêts et charges assimilées405 842387 631
GUTotal des charges financières (VI)405 842387 631
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 9185 078
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges488 984489 655
HDTotal des produits exceptionnels (VII)488 984489 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 502 7801 731 343
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 327 9021 403 672
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 502 7801 731 343
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 73676 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 2007B04361
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles9 596 6864 025 3225 571 3646 196 728
BHAutres immobilisations financières380 000380 000380 000
BJTOTAL (I)9 976 6864 025 3225 951 3646 576 728
BXClients et comptes rattachés68 75368 753138 393
BZAutres créances12 27412 2748 578
CDValeurs mobilières de placement11 39511 395332 325
CFDisponibilités212 618212 618105 114
CHCharges constatées d’avance45 08845 08846 207
CJTOTAL (II)350 127350 127630 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 326 8144 025 3226 301 4927 207 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel390 000390 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 765 0001 765 000
DHReport à nouveau-6 368 290-6 695 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)174 878327 671
DKProvisions réglementées4 162 0684 651 052
DLTOTAL (I)123 656437 762
DRTOTAL (III)158 445158 445
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 784 0306 204 204
DVEmprunts et dettes financières divers (4)192 146369 487
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés42 78637 055
DYDettes fiscales et sociales65267
EAAutres dettes123125
EBProduits constatés d’avance (2)242
ECTOTAL (IV)6 019 3916 611 138
EETOTAL GENERAL (I à V)6 301 4927 207 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits110 466
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 009 8781 236 610
FWAutres achats et charges externes231 843325 922
FXImpôts, taxes et versements assimilés64 85363 778
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions625 364626 341
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)922 0611 016 041
GJProduits financiers de participations1 0281 401
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé36282
GLAutres intérêts et produits assimilés2 8533 395
GPTotal des produits financiers (V)3 9185 078
GRIntérêts et charges assimilées405 842387 631
GUTotal des charges financières (VI)405 842387 631
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 9185 078
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges488 984489 655
HDTotal des produits exceptionnels (VII)488 984489 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 502 7801 731 343
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 327 9021 403 672
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 502 7801 731 343

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