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de Saint-Ondras

SARL COLOMER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39194400600033 / Siren : 391944006 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 67 391944006
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
SARL COLOMER
Adresse :
BROUZENAC
09240 LA BASTIDE-DE-SEROU
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2021 : Succession
Prédécesseur : SARL COLOMER
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/05/1993
Dénomination : SARL COLOMER
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°161
NOJO : 009010000045570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de l'administration. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Foix 391 944 006
Dénomination : COLOMER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
COLOMER José nom d'usage : COLOMER n'est plus gérant.
COLOMER Benoît Pierre nom d'usage : COLOMER devient gérant.
CLAUSTRE France Marie Anne nom d'usage : CLAUSTRE devient gérant
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°531
NOJO : 090100000397510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 391 944 006
Dénomination : COLOMER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°400
NOJO : 090100000337460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 391 944 006
Dénomination : COLOMER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°197
NOJO : 090100000266700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 391 944 006
Dénomination : COLOMER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°974
NOJO : 090100000258100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 391 944 006
Dénomination : COLOMER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°92
NOJO : 090100000224180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Foix 391 944 006
Dénomination : COLOMER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°959
NOJO : 090100000137960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Foix 391 944 006
Dénomination : COLOMER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°762
NOJO : 090100000124700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Foix 391 944 006
Dénomination : COLOMER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°506
NOJO : BXC131900149235
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Foix 391 944 006
Dénomination : COLOMER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°505
NOJO : BXC131900149259
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Foix 391 944 006
Dénomination : COLOMER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°915
NOJO : BXC12030002031V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Foix 391 944 006
Dénomination : COLOMER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Las Puntos
09240 La Bastide-de-Sérou
06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°916
NOJO : BXC12031008006Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Foix 391 944 006
Dénomination : COLOMER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Las Puntos
09240 La Bastide-de-Sérou
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°555
NOJO : BXC10292004326O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Foix 391 944 006
Dénomination : COLOMER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Las Puntos
09240 La Bastide-de-Sérou
19/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°789
NOJO : BXC08189007835T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Foix 391 944 006
Dénomination : COLOMER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Las Puntos
09240 La Bastide-de-Sérou
Historique de l'unité légale :
01/04/2021 : activité principale, code NIC, économie sociale et solidaire
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Code NIC : 00033
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)
Représentants légaux :
30/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Personne Physique

Nom : COLOMER Benoît Pierre
Né le 26/11/1998 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Brouzenac
09240 La Bastide-de-Sérou
France
30/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Personne Physique

Nom : CLAUSTRE France Marie Anne
Né le 17/07/1959 à Carcassonne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Brouzenac
09240 La Bastide-de-Sérou
France
15/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Personne Physique

Nom : COLOMER Benoît Pierre
Né le 26/11/1998 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Brouzenac
09240 La Bastide-de-Sérou
France
15/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Personne Physique

Nom : CLAUSTRE France Marie Anne
Né le 17/07/1959 à Carcassonne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Brouzenac
09240 La Bastide-de-Sérou
France
15/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Personne Physique

Nom : COLOMER Benoît Pierre
Né le 26/11/1998 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Brouzenac
09240 La Bastide-de-Sérou
France
15/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Personne Physique

Nom : CLAUSTRE France Marie Anne
Né le 17/07/1959 à Carcassonne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Brouzenac
09240 La Bastide-de-Sérou
France
06/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Personne Physique

Nom : COLOMER José
Né le 20/10/1957 à Masias (Espagne)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Brouzenac
09240 La Bastide-de-Sérou
France
Dépôts des actes :
01/04/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000873 déposé le 18/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
01/04/2021 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000873 déposé le 18/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
01/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000873 déposé le 18/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
01/04/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000873 déposé le 18/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
01/04/2021 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000873 déposé le 18/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
01/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000873 déposé le 18/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
01/04/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000873 déposé le 18/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
01/04/2021 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000873 déposé le 18/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
01/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000873 déposé le 18/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
27/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°002775 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°002775 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°002775 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000465 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000465 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000465 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000465 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000465 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000465 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000465 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000465 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000465 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000465 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000465 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000465 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000465 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000465 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000465 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000465 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°040875 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
15/09/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°040875 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
15/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°040875 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
15/09/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°040875 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
15/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°040875 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
15/09/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°040875 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
15/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°040875 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
15/09/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°040875 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
10/02/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°090118 déposé le 10/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/02/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°090118 déposé le 10/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/02/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°090118 déposé le 10/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/02/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°090118 déposé le 10/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/02/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°090118 déposé le 10/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/02/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°090118 déposé le 10/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/02/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°090118 déposé le 10/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/02/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°090118 déposé le 10/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
21/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°030575 déposé le 21/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création
21/07/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°030575 déposé le 21/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création
21/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°030575 déposé le 21/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création
21/07/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°030575 déposé le 21/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création
21/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°030575 déposé le 21/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création
21/07/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°030575 déposé le 21/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création
21/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°030575 déposé le 21/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création
21/07/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°030575 déposé le 21/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
30/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Siège

Adresse :
Brouzenac
09240 La Bastide-de-Sérou
France
30/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Etablissement principal

Adresse :
Brouzenac
09240 La Bastide-de-Sérou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/1993
Activité : La production d'électricité d'origine photovoltaïque. Prestations de services agricoles. Achat vente de produits agroalimentaire.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Las Puntos
09240 La Bastide-de-Sérou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2021
Activité : La production d'électricité d'origine photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Las Lanos
09240 La Bastide-de-Sérou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2021
Activité : La production d'électricité d'origine photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Siège

Adresse :
Brouzenac
09240 La Bastide-de-Sérou
France
15/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Etablissement principal

Adresse :
Brouzenac
09240 La Bastide-de-Sérou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/1993
Activité : La production d'électricité d'origine photovoltaïque. Prestations de services agricoles. Achat vente de produits agroalimentaire.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Siège

Adresse :
Brouzenac
09240 La Bastide-de-Sérou
France
15/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Etablissement principal

Adresse :
Brouzenac
09240 La Bastide-de-Sérou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/1993
Activité : La production d'électricité d'origine photovoltaïque. Prestations de services agricoles. Achat vente de produits agroalimentaire.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Las Puntos
09240 La Bastide-de-Sérou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2021
Activité : La production d'électricité d'origine photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Las Lanos
09240 La Bastide-de-Sérou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2021
Activité : La production d'électricité d'origine photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Siège

Adresse :
LAS PUNTOS
09240 La Bastide-de-Sérou
France
06/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Type : Etablissement principal

Adresse :
LAS PUNTOS
09240 La Bastide-de-Sérou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/1993
Activité : REALISATION DE TOUS TRAVAUX DE NATURE AGRICOLE POUR LE COMPTE DE TIERS ET PLUS PARTICULIEREMENT LA RECOLTE, LE CONDITIONNEMENT ET LE STOCKAGE DE PRODUITS CEREALIERS ET FOURRAGERS.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/12/2022 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/07/1993
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : PUBLICATION CONSTITUTION : TERRES D'ARIEGE A COMPTER DU 15/01/99, SIEGE TRANSFERE DE SAURADE A LAS PUNTOS A LA BASTIDE DE SEROU INSERTION : TERRES D'ARIEGE DU 12/02/99
30/12/2022 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
15/05/2020 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/07/1993
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : PUBLICATION CONSTITUTION : TERRES D'ARIEGE A COMPTER DU 15/01/99, SIEGE TRANSFERE DE SAURADE A LAS PUNTOS A LA BASTIDE DE SEROU INSERTION : TERRES D'ARIEGE DU 12/02/99
15/05/2020 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
15/05/2020 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/07/1993
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : PUBLICATION CONSTITUTION : TERRES D'ARIEGE A COMPTER DU 15/01/99, SIEGE TRANSFERE DE SAURADE A LAS PUNTOS A LA BASTIDE DE SEROU INSERTION : TERRES D'ARIEGE DU 12/02/99
15/05/2020 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
06/01/2017 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/07/1993
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : PUBLICATION CONSTITUTION : TERRES D'ARIEGE A COMPTER DU 15/01/99, SIEGE TRANSFERE DE SAURADE A LAS PUNTOS A LA BASTIDE DE SEROU INSERTION : TERRES D'ARIEGE DU 12/02/99
06/01/2017 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
30/12/2022 : COLOMER
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La production d'électricité d'origine photovoltaïque. Prestations de services agricoles. Achat vente de produits. Agroalimentaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/1993
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/07/1993
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/05/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/1994
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/05/2020 : COLOMER
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La production d'électricité d'origine photovoltaïque. Prestations de services agricoles. Achat vente de produits. Agroalimentaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/1993
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/07/1993
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/05/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/1994
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/05/2020 : COLOMER
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La production d'électricité d'origine photovoltaïque. Prestations de services agricoles. Achat vente de produits. Agroalimentaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/1993
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/07/1993
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/05/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/1994
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/01/2017 : COLOMER
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : REALISATION DE TOUS TRAVAUX DE NATURE AGRICOLE POUR LE COMPTE DE TIERS ET PLUS PARTICULIEREMENT LA RECOLTE, LE CONDITIONNEMENT ET LE STOCKAGE DE PRODUITS CEREALIERS ET FOURRAGERS.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/1993
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/07/1993
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/05/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/1994
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°003815 déposé le 30/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°003814 déposé le 30/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°003813 déposé le 30/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000550 déposé le 15/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000550 déposé le 15/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000550 déposé le 15/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000348 déposé le 05/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000348 déposé le 05/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000348 déposé le 05/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°002466 déposé le 30/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°002466 déposé le 30/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°002466 déposé le 30/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001982 déposé le 14/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001982 déposé le 14/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001982 déposé le 14/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000027 déposé le 06/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000027 déposé le 06/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000027 déposé le 06/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000027 déposé le 06/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000468 déposé le 24/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000468 déposé le 24/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000468 déposé le 24/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000468 déposé le 24/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°002587 déposé le 26/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°002587 déposé le 26/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°002587 déposé le 26/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°002587 déposé le 26/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000466 déposé le 04/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000466 déposé le 04/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000466 déposé le 04/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000466 déposé le 04/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000467 déposé le 04/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000467 déposé le 04/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000467 déposé le 04/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000467 déposé le 04/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°002001 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°002001 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°002001 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°002001 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001823 déposé le 04/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001823 déposé le 04/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001823 déposé le 04/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001823 déposé le 04/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000017 déposé le 06/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000017 déposé le 06/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000017 déposé le 06/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000017 déposé le 06/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°081840 déposé le 11/12/2008
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°081840 déposé le 11/12/2008
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°081840 déposé le 11/12/2008
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°081840 déposé le 11/12/2008
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001607 déposé le 20/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001607 déposé le 20/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001607 déposé le 20/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001607 déposé le 20/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000357 déposé le 28/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000357 déposé le 28/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000357 déposé le 28/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000357 déposé le 28/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001563 déposé le 01/12/2005
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001563 déposé le 01/12/2005
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001563 déposé le 01/12/2005
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001563 déposé le 01/12/2005
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°041234 déposé le 09/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°041234 déposé le 09/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°041234 déposé le 09/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°041234 déposé le 09/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001326 déposé le 18/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001326 déposé le 18/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001326 déposé le 18/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001326 déposé le 18/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000676 déposé le 17/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000676 déposé le 17/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000676 déposé le 17/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°000676 déposé le 17/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001237 déposé le 29/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001237 déposé le 29/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001237 déposé le 29/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001237 déposé le 29/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001385 déposé le 14/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001385 déposé le 14/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001385 déposé le 14/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°001385 déposé le 14/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°090724 déposé le 16/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°090724 déposé le 16/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°090724 déposé le 16/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°090724 déposé le 16/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°080558 déposé le 02/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°080558 déposé le 02/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°080558 déposé le 02/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°080558 déposé le 02/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°070907 déposé le 11/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°070907 déposé le 11/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°070907 déposé le 11/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°070907 déposé le 11/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°060481 déposé le 28/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°060481 déposé le 28/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°060481 déposé le 28/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°060481 déposé le 28/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°050771 déposé le 09/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°050771 déposé le 09/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°050771 déposé le 09/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°050771 déposé le 09/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°040852 déposé le 19/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°040852 déposé le 19/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°040852 déposé le 19/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1993B00104
Dépôt : N°040852 déposé le 19/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/003815 du 30/12/2022
Numéro de gestion : 1993B00104
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/03/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/003814 du 30/12/2022
Numéro de gestion : 1993B00104
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/03/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/003813 du 30/12/2022
Numéro de gestion : 1993B00104
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/03/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2020/000550 du 15/05/2020
Numéro de gestion : 1993B00104
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/03/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2019/000348 du 05/03/2019
Numéro de gestion : 1993B00104
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/03/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/002466 du 30/10/2017
Numéro de gestion : 1993B00104
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/03/2016 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/001982 du 14/08/2017
Numéro de gestion : 1993B00104
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7011 701
APConstructions62 33543 72718 60724 249
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels662 082610 68151 40063 546
ATAutres immobilisations corporelles93 29380 97312 31917 633
CUAutres participations1 2291 229
BJTOTAL (I)820 641737 08483 556106 659
BLMatières premières, approvisionnements2 2542 2547 093
BTMarchandises29 46729 46716 531
BVAvances et acomptes versés sur commandes8258253 094
BXClients et comptes rattachés217 60034 423183 176161 598
BZAutres créances4 2314 23122 967
CFDisponibilités11 37011 37086 458
CHCharges constatées d’avance6 8986 8987 939
CJTOTAL (II)272 64834 423238 224305 683
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 093 289771 508321 781412 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DGAutres réserves1 6251 625
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)12 0839 036
DLTOTAL (I)21 33118 284
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)129 85270 463
DVEmprunts et dettes financières divers (4)91 057173 803
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1654 945
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 54454 308
DYDettes fiscales et sociales10 8307 348
EAAutres dettes83 189
ECTOTAL (IV)300 450394 058
EETOTAL GENERAL (I à V)321 781412 343
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an198 067387 126
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises180 338201 216
FJChiffres d’affaires nets243 698251 474
FOSubventions d’exploitation7 019
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 500
FQAutres produits14
FRTotal des produits d’exploitation (I)243 700262 998
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)82 18390 085
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 27218 136
FWAutres achats et charges externes86 71187 451
FXImpôts, taxes et versements assimilés9611 214
FYSalaires et traitements10 26511 115
FZCharges sociales3 2613 499
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 60233 137
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 095
GEAutres charges42
GFTotal des charges d’exploitation (II)229 261252 737
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)14 439
GJProduits financiers de participations2730
GLAutres intérêts et produits assimilés98
GPTotal des produits financiers (V)27128
GRIntérêts et charges assimilées4 1501 867
GUTotal des charges financières (VI)4 1501 867
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 123
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 316
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion304514
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 804514
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion36
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)36
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 768
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)245 532263 642
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)233 448254 605
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)12 0839 036
31/03/2015 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/000027 du 06/01/2017
Numéro de gestion : 1993B00104
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7011 701
APConstructions62 33543 72718 60724 249
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels662 082610 68151 40063 546
ATAutres immobilisations corporelles93 29380 97312 31917 633
CUAutres participations1 2291 229
BJTOTAL (I)820 641737 08483 556106 659
BLMatières premières, approvisionnements2 2542 2547 093
BTMarchandises29 46729 46716 531
BVAvances et acomptes versés sur commandes8258253 094
BXClients et comptes rattachés217 60034 423183 176161 598
BZAutres créances4 2314 23122 967
CFDisponibilités11 37011 37086 458
CHCharges constatées d’avance6 8986 8987 939
CJTOTAL (II)272 64834 423238 224305 683
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 093 289771 508321 781412 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DGAutres réserves1 6251 625
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)12 0839 036
DLTOTAL (I)21 33118 284
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)129 85270 463
DVEmprunts et dettes financières divers (4)91 057173 803
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1654 945
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 54454 308
DYDettes fiscales et sociales10 8307 348
EAAutres dettes83 189
ECTOTAL (IV)300 450394 058
EETOTAL GENERAL (I à V)321 781412 343
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an198 067387 126
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises180 338201 216
FJChiffres d’affaires nets243 698251 474
FOSubventions d’exploitation7 019
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 500
FQAutres produits14
FRTotal des produits d’exploitation (I)243 700262 998
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)82 18390 085
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 27218 136
FWAutres achats et charges externes86 71187 451
FXImpôts, taxes et versements assimilés9611 214
FYSalaires et traitements10 26511 115
FZCharges sociales3 2613 499
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 60233 137
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 095
GEAutres charges42
GFTotal des charges d’exploitation (II)229 261252 737
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)14 439
GJProduits financiers de participations2730
GLAutres intérêts et produits assimilés98
GPTotal des produits financiers (V)27128
GRIntérêts et charges assimilées4 1501 867
GUTotal des charges financières (VI)4 1501 867
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 123
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 316
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion304514
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 804514
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion36
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)36
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 768
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)245 532263 642
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)233 448254 605
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)12 0839 036

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