SARPI REMEDIATION FRANCE

Entreprise

SARPI REMEDIATION FRANCE
Dernière mise à jour : 13/10/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/03/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37957888300033 / Siren : 379578883 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 20 379578883
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
39 : Dépollution et autres services de gestion des déchets
Cette division comprend la fourniture de services d’assainissement et de nettoyage de bâtiments, de sites, de sols, d’eaux de surface ou d’eaux souterraines contaminés.
39.0 : Dépollution et autres services de gestion des déchets
39.00 : Dépollution et autres services de gestion des déchets
39.00Z : Dépollution et autres services de gestion des déchets
Cette sous-classe comprend :
- la décontamination des sols et des eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple à l’aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques
- la décontamination d’usines ou de sites industriels, y compris des usines et des sites nucléaires
- la décontamination et la dépollution des eaux superficielles à la suite de pollutions accidentelles, par exemple par l’enlèvement de polluants ou l’application de produits chimiques
- le nettoyage des rejets d’hydrocarbures sur terre, dans les eaux superficielles, dans l’océan ou dans la mer, y compris les zones côtières
- le désamiantage, l’enlèvement des peintures à base de plomb, la réduction des matières toxiques, etc.
- le déminage
- les autres activités spécialisées de lutte contre la pollution

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la protection phytosanitaire dans l’agriculture (cf. 01.61Z)
- le traitement de l’eau aux fins de la distribution d’eau (cf. 36.00Z)
- le traitement et l’élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement et l’élimination des déchets dangereux (cf. 38.22Z)
- le balayage, l’arrosage des chaussées et les autres services de voirie (cf. 81.29B) Produits associés : 39.00.11, 39.00.12, 39.00.13, 39.00.14, 39.00.21, 39.00.22, 39.00.23
Coordonnées de l'établissement :
SARPI REMEDIATION FRANCE
Adresse :
17 Rue DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
Marchés publics :
26/12/2022 : Marché

Objet : Travaux de dépollution et gestion des déblais dans le cadre de l'aménagement du secteur de l'Eau Blanche à Quimper
Classification : Travaux de décontamination du sol (45112340)

Numéro unique d’identification : 2000681200001920222022T0001100
Source : megalis-bretagne
Durée : 19 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 098 562 €
Date de notification : 26/12/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Titulaire :
SARPI REMEDIATION FRANCE (37957888300033)
01/04/2022 : Marché

Objet : Travaux de dépollution pyrotechnique à la ZAC de Villers-Bretonneux
Classification : 45112340-

Numéro unique d’identification : 2480004990003320222799010100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 13 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 184 664 €
Date de notification : 30/03/2022

Lieu d'exécution : Corbie
Acheteur : BUDGET ANNEXE ECONOMIQUE

Titulaire :
SUEZ RR IWS REMEDIATION (37957888300033)
03/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de travaux de comblement de forage et de dépollution industrielle des sols pour le périmètre de l'ESID IDF - Travaux de dépollution industrielle des sols
Classification : Travaux de décontamination du sol (45112340)

Numéro unique d’identification : 130001902001672021170011020600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 03/11/2021

Lieu d'exécution : (60) Oise
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du Service d'infrastructure de la défense d'Ile de France - ESID Ile de France

Titulaire :
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE (37957888300033)
02/07/2021 : Marché

Objet : DIAGNOSTIC ET SECURISATION PYROTECHNIQUE
Classification : 45112340-

Numéro unique d’identification : 200040277000102021010000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 71 565 €
Date de notification : 22/01/2021

Lieu d'exécution : DREUX
Acheteur : AGGLOMERATION DU PAYS DE DREUX

Titulaire :
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE (37957888300033)
28/06/2021 : Marché

Objet : HASUD200219-Prestations de curage, de conditionnement, de transport et d'élimination de boues minérales de la Combe du Saut .
Classification : Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (90000000)

Numéro unique d’identification : 5820561490012020206GyrfGPvET00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 07/09/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : BRGM

Titulaire :
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE (37957888300033)
28/06/2021 : Marché

Objet : 2020-023-Travaux de remise en état des sols et des eaux souterraines du site Speedy - Speed'o, à Mérignac
Classification : Travaux de décontamination du sol (45112340)

Numéro unique d’identification : 751056326000182020qzKWRqYUgW00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 244 116 €
Date de notification : 09/07/2020

Lieu d'exécution : Gironde
Acheteur : SPL LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE

Titulaire :
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE (37957888300033)
02/02/2021 : Accord-cadre

Objet : P2020/43 Diagnostic et sécurisation pyrotechnique
Classification : Travaux de décontamination du sol (45112340)

Numéro unique d’identification : 2000402770001020210100
Source : marches-publics.info
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 71 564 €
Date de notification : 22/01/2021

Lieu d'exécution : Cherisy
Acheteur : CA du Pays de Dreux

Titulaire :
SUEZ RR IWS Remediation (37957888300033)
29/04/2020 : Marché

Objet : BOUROGNE (90) - AILLERET - 1er RA - Mise en conformité de la STEP - Détection et travaux de dépollution pyrotechnique
Classification : Services pyrotechniques (92360000)

Numéro unique d’identification : 130001902003732020150985375200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 75 958 €
Date de notification : 29/04/2020

Lieu d'exécution : (90) Territoire-de-Belfort
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID Metz

Titulaire :
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE (37957888300033)
10/02/2020 : Marché

Objet : Cires - Curage du bassin d'orage
Classification : Services de traitement des boues (90513800)

Numéro unique d’identification : 3901996690008120202019S2782500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 139 570 €
Date de notification : 10/02/2020

Lieu d'exécution : (10) Aube
Acheteur : ANDRA - Agence Nationale pour la gestion des Déchets Radioactifs

Titulaire :
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE (37957888300033)
05/07/2019 : Marché

Objet : Vidange, pêche, et analyse des boues de l’étang Labbé -
Classification : Services liés à la pêche (77700000)

Numéro unique d’identification : 130001902003732019150953673700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 71 878 €
Date de notification : 05/07/2019

Lieu d'exécution : (70) Haute-Saône
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID Metz

Titulaire :
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE (37957888300033)
19/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre à bons de commandes pour la dépollution pyrotechnique au profit des sites relevant de la compétence de l'ESID de LYON (ESID 17 363 à 365) - Zone Nord -19DR002
Classification : Travaux de décontamination du sol (45112340)

Numéro unique d’identification : 130001902002742019130014375100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 300 000 €
Date de notification : 19/04/2019

Lieu d'exécution : (03) Allier
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESI...

Titulaire :
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE (37957888300033)
26/03/2019 : Marché

Objet : BASEFUSCO - Commune de LANESTER_ Purge complète du stand de tir Beg Ar Men
Classification : Travaux de décontamination du sol (45112340)

Numéro unique d’identification : 130001902003082019150935096700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 147 243 €
Date de notification : 26/03/2019

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de BREST - ESID Br...

Titulaire :
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE (37957888300033)
07/01/2019 : Marché subséquent

Objet : CHATEAUDUN (28) - EX ETAMAT - Exécution de travaux de dépollution pyrotechnique
Classification : Travaux de décontamination du sol (45112340)

Numéro unique d’identification : 130001902000682019130014037600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 326 436 €
Date de notification : 07/01/2019

Lieu d'exécution : (28) Eure-et-Loir
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes - E...

Titulaire :
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE (37957888300033)
11/12/2018 : Marché

Objet : Travaux de dépollution
Classification : Traitement et réhabilitation des sols pollués (90732300)

Numéro unique d’identification : 2113002230001620180600
Source : e-marchespublics
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 30 810 €
Date de notification : 03/10/2018

Lieu d'exécution : Cassis
Acheteur : VILLE DE CASSIS

Titulaire :
SUEZ RR IWS REMEDIATION (37957888300033)
13/11/2018 : Marché

Objet : SUIPPES (51) - Immeuble 510559006W - Quartier FERRIE - 40E RA - Bât 004 - Stand de tir B6 - Purge profonde de la butte de tir, évacuation du sable et remplacement des plaques de protection. - MOURMELOn (51) - Zone 7 - CENTIAL - Stand de tir A12 - Evacuati
Classification : Travaux de réfection (45454100)

Numéro unique d’identification : 130001902003732018180005204000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 214 223 €
Date de notification : 13/11/2018

Lieu d'exécution : (51) Marne
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESI...

Titulaire :
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE (37957888300033)
04/10/2018 :

Objet : RÉALISATION DE SCHÉMAS CONCEPTUELS DANS LE CADRE DOPÉRATIONS DOMANIALES ET/OU DINFRASTRUCTURE - RÉALISATION DU SCHÉMA CONCEPTUEL DES EMPRISES DE LA BASE AÉRIENNE 102 À DIJON (21) - - Communes dOuges, de Bretenière, Sennecey-lès-Dijon, Neuilly-l
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 130001902003732018120005785100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 139 780 €
Date de notification : 04/10/2018

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID Metz

Titulaire :
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE (37957888300033)
Historique de l'établissement :
13/10/2008 : activité principale
Activité principale : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39.00Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Collecte des déchets dangereux (NAFRev2 : 38.12Z)
26/12/2006 : activité principale
Activité principale : Autres travaux d'assainissement et de voirie (NAFRev1 : 90.0G)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Traitements des autres déchets solides (NAFRev1 : 90.0E)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Elimination et traitement des autres déchets (NAF1993 : 90.0C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
16/03/1993 : Succession
Prédécesseur : SARPI REMEDIATION FRANCE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
07/03/2023 : ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SARPI REMÉDIATION FRANCE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923025159
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/03/2023
Date de dépôt : 13/03/2023
Date du texte : 07/03/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SARPI REMEDIATION FRANCE
Siret : 37957888300033
Code APE : 3900Z
Secteur : Dépollution et autres services de gestion des déchets

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
07/03/2023 : ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA “PRIME TRANSPORT” EXCEPTIONNELLE SARPI REMÉDIATION FRANC
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923025160
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/03/2023
Date de dépôt : 13/03/2023
Date du texte : 07/03/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/01/2023
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SARPI REMEDIATION FRANCE
Siret : 37957888300033
Code APE : 3900Z
Secteur : Dépollution et autres services de gestion des déchets

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
24/10/2022 : Accord sur les salaires-SARPI Remediation France -
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922023158
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/11/2022
Date de dépôt : 03/11/2022
Date du texte : 24/10/2022
Date d'effet : 24/10/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 28/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SARPI REMEDIATION FRANCE
Siret : 37957888300033
Code APE : 3900Z
Secteur : Dépollution et autres services de gestion des déchets

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
18/02/2022 : Accord prorogation des mandats des élus du Comité Social et Economique
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922019564
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/12/2022
Date de dépôt : 22/02/2022
Date du texte : 18/02/2022
Date d'effet : 09/11/2020
Date de fin : 31/03/2022
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE
Siret : 37957888300033
Code APE : 3900Z
Secteur : Dépollution et autres services de gestion des déchets

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Signataires :
  • 93
01/03/2021 : ACCORD CONGE D’ENGAGEMENT ASSOCIATIF SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921015655
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/08/2022
Date de dépôt : 15/04/2021
Date du texte : 01/03/2021
Date d'effet : 01/03/2021
Date de fin : 28/02/2022
Date de diffusion : 15/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE
Siret : 37957888300033
Code APE : 3900Z
Secteur : Dépollution et autres services de gestion des déchets

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1990
Dénomination : SARPI REMEDIATION FRANCE
Activité principale : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39.00Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
17/02/2015 : PLECO
N° national/d'enregistrement : 4157657
Date de dépôt : 17/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services informatisés de commande en ligne ; organisation d'abonnements à des publications de tiers en ligne ; services informatisés de commande en ligne et de suivi de prestation de traitement de déchets dangereux ; analyses du coût d'opérations d'élimination, évacuation, manutention et recyclage de déchets ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication fournis par Internet, des réseaux intranet et extranet ; fourniture d'accès à des réseaux de communication électronique, à Internet et à des réseaux extranet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations en matière de traitement de déchets dangereux ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques, fourniture d'accès à un portail Internet ; transmission de données ou d'informations à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; transmission de données ou d'informations à travers des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; transmission et échanges de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ou téléphonique ; service de télécommunications pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet ; émission (transmission, diffusion) de certificats électroniques d'authentification des détenteurs de cartes et/ou de badges ; services de transmission par voie télématique d'informations accessibles par codes d'accès ; échanges de documents informatisés par voie électronique ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations et de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertzienne, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création et exploitation d'un site hébergé sur un réseau d'ordinateurs de type Internet, à destination des usagers de service de traitement de déchets dangereux.

Déposant 1 : SITA REMEDIATION SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 rue du Périgord
69330 Meyzieu
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS
Adresse :
Immeuble First Office, 15 rue de la Presse
42000 Saint-Etienne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791615
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

01/03/2012 : NEOTER
N° national/d'enregistrement : 3901722
Date de dépôt : 01/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assainissements des sols, information en matière d'assainissements des sols ; purification (nettoyage) des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toute opération de transformation, de valorisation ou d'éliminations des déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations), tri des déchets et des matières premières de récupération (transformation), destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; traitement (transformation) des effluents industriels ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement de nouveaux produits en matière de traitement, d'assainissement, de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol ; services d'expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol.

Déposant 1 : SITA REMEDIATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 Rue du Périgord
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU
Adresse :
Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791585
Date de demande : 28/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

01/03/2012 : NEOTER
N° national/d'enregistrement : 3901722
Date de dépôt : 01/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assainissements des sols, information en matière d'assainissements des sols ; purification (nettoyage) des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toute opération de transformation, de valorisation ou d'éliminations des déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations), tri des déchets et des matières premières de récupération (transformation), destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; traitement (transformation) des effluents industriels ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement de nouveaux produits en matière de traitement, d'assainissement, de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol ; services d'expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol.

Déposant 1 : SITA REMEDIATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 Rue du Périgord
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU
Adresse :
Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791585
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

01/03/2012 : DESOTHERM
N° national/d'enregistrement : 3901734
Date de dépôt : 01/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, assainissement et purification des sols ; toute opération de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets des sols ; informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation,de valorisation ou d'élimination des déchets des sols ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement en matière de traitement, d'assainissement, de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets des sols ; services d'expertise en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets des sols.

Déposant 1 : SITA REMEDIATION SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 rue du Périgord
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS
Adresse :
Immeuble First Office, 15 rue de la Presse
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791615
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

01/03/2012 : NEOTER
N° national/d'enregistrement : 3901722
Date de dépôt : 01/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assainissements des sols, information en matière d'assainissements des sols ; purification (nettoyage) des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toute opération de transformation, de valorisation ou d'éliminations des déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations), tri des déchets et des matières premières de récupération (transformation), destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; traitement (transformation) des effluents industriels ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement de nouveaux produits en matière de traitement, d'assainissement, de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol ; services d'expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol.

Déposant 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791585
Date de demande : 28/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797141
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

01/03/2012 : DESOTHERM
N° national/d'enregistrement : 3901734
Date de dépôt : 01/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, assainissement et purification des sols ; toute opération de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets des sols ; informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation,de valorisation ou d'élimination des déchets des sols ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement en matière de traitement, d'assainissement, de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets des sols ; services d'expertise en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets des sols.

Déposant 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791615
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797140
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

28/10/2011 : BIOCENTRE
N° national/d'enregistrement : 3870313
Date de dépôt : 28/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière d'assainissements des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols ; Assainissements et purification (nettoyage) des sols par procédé biologique ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations) ; Toute opération de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), par procédé biologique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement de nouveaux produits en matière de traitement, d'assainissement, de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol ; services d'expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol.

Déposant 1 : SITA REMEDIATION SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU
Adresse :
IMMEUBLE IMMOTECH, 17 A RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791615
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

28/10/2011 : BIOCENTRE
N° national/d'enregistrement : 3870313
Date de dépôt : 28/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière d'assainissements des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols ; Assainissements et purification (nettoyage) des sols par procédé biologique ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations) ; Toute opération de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), par procédé biologique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement de nouveaux produits en matière de traitement, d'assainissement, de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol ; services d'expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol.

Déposant 1 : SITA REMEDIATION SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU
Adresse :
IMMEUBLE IMMOTECH, 17 A RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791615
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

17/01/2011 : AU NOM DE LA TERRE
N° national/d'enregistrement : 3798016
Date de dépôt : 17/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : machines et installations (appareils) pour le traitement, l'assainissement, la purification des sols, non comprises dans d'autres classes, à savoir machines et appareils de nettoyage électriques ; ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assainissements des sols, information en matière d'assainissements des sols, ; purification (nettoyage) des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols. ; ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toute opération de transformation, de valorisation ou d'éliminations des ; déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification ; des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations). Tri des déchets et des matières premières de récupération (transformation) ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; traitement (transformation) des effluents industriels. ; ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement de nouveaux produits en matière de traitement, d'assainissement, de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol ; services d'expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol. Etudes de projet techniques ; Consultations sur la protection de l'environnement.

Déposant 1 : SITA REMEDIATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 Rue du Périgord
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791585
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

17/01/2011 : AU NOM DE LA TERRE
N° national/d'enregistrement : 3798016
Date de dépôt : 17/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : machines et installations (appareils) pour le traitement, l'assainissement, la purification des sols, non comprises dans d'autres classes, à savoir machines et appareils de nettoyage électriques ; ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assainissements des sols, information en matière d'assainissements des sols, ; purification (nettoyage) des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols. ; ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toute opération de transformation, de valorisation ou d'éliminations des ; déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification ; des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations). Tri des déchets et des matières premières de récupération (transformation) ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; traitement (transformation) des effluents industriels. ; ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement de nouveaux produits en matière de traitement, d'assainissement, de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol ; services d'expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol. Etudes de projet techniques ; Consultations sur la protection de l'environnement.

Déposant 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791585
Date de demande : 28/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760069
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

17/01/2011 : AU NOM DE LA TERRE
N° national/d'enregistrement : 3798016
Date de dépôt : 17/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : machines et installations (appareils) pour le traitement, l'assainissement, la purification des sols, non comprises dans d'autres classes, à savoir machines et appareils de nettoyage électriques ; ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assainissements des sols, information en matière d'assainissements des sols, ; purification (nettoyage) des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols. ; ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toute opération de transformation, de valorisation ou d'éliminations des ; déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification ; des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations). Tri des déchets et des matières premières de récupération (transformation) ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; traitement (transformation) des effluents industriels. ; ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement de nouveaux produits en matière de traitement, d'assainissement, de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol ; services d'expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol. Etudes de projet techniques ; Consultations sur la protection de l'environnement.

Déposant 1 : SITA REMEDIATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 Rue du Périgord
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791585
Date de demande : 28/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

12/08/2010 : ROTALIS
N° national/d'enregistrement : 3760071
Date de dépôt : 12/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et installations (appareils) pour le traitement, l'assaissement, la purification des sols, non comprises dans d'autres classes, à savoir machines et appareils de netoyyage électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assainissements des sols, information en matière d'assainissements des sols, purification (nettoyage) des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols. ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toute opération de transformation, de valorisation ou d'éliminations des déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification ; des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations). ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement de nouveaux produits en matière de traitement, d'assainissement, de purification des ; sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des ; déchets du sol ; services d'expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol.

Déposant 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754381
Date de demande : 16/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

05/02/2009 : LA TERRE AU SENS PROPRE
N° national/d'enregistrement : 3627779
Date de dépôt : 05/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets (transformation), tri des déchets et des matières premières de récupération (transformation) ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; traitement (transformation) des effluents industriels. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projet techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultations sur la protection de l'environnement.

Déposant 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705076
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

20/10/2005 : METOSOL
N° national/d'enregistrement : 3387161
Date de dépôt : 20/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de conception, d'installation, de reglage et de mise au point d'un procédé de surveillance.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SITA REMEDIATION SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 rue du Périgord
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791615
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2592429
Date de demande : 07/07/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

20/10/2005 : VOLATILIS
N° national/d'enregistrement : 3387163
Date de dépôt : 20/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de conception, d'installation, de réglage et de mise au point d'un procédé de traitement de terres polluées par des composés chlorés par volatilisation mécanique contrôlée.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SITA REMEDIATION SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 rue du Périgord
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791615
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2592427
Date de demande : 07/07/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

20/10/2005 : BIONAPPE
N° national/d'enregistrement : 3387164
Date de dépôt : 20/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de conception, d'installation, de réglage et de mise au point d'un procédé de traitement biologique de nappe phréatique.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SITA REMEDIATION SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 rue du Périgord
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 441596
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791615
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2592425
Date de demande : 07/07/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

20/10/2005 : OXIDIS
N° national/d'enregistrement : 3387165
Date de dépôt : 20/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de conception, d'installation, de reglage et de mise au point d'un procédé de traitement de terres polluées par procédé d'oxydation.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SITA REMEDIATION SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 rue du Périgord
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 441597
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791615
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2592432
Date de demande : 07/07/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

20/10/2005 : PYROCHIMIX
N° national/d'enregistrement : 3387166
Date de dépôt : 20/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de conception, d'installation, de réglage et de mise au point d'un procédé d'audit pyrotechnique et chimique de sols.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SITA REMEDIATION SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 rue du Périgord
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791615
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2592417
Date de demande : 07/07/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

20/10/2005 : PYROSAFE
N° national/d'enregistrement : 3387167
Date de dépôt : 20/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de conception, d'installation, de réglage et de mise au point d'un procédé d'audit pyrotechnique.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SITA REMEDIATION SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 rue du Périgord
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791615
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2592434
Date de demande : 07/07/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

20/10/2005 : PHREATIS
N° national/d'enregistrement : 3387168
Date de dépôt : 20/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de conception, d'installation, de réglage et de mise au point d'un procédé de surveillance de la qualité d'une nappe phréatique.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SITA REMEDIATION SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 rue du Périgord
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791615
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2592421
Date de demande : 07/07/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

07/07/2005 : ATTENOSTIMULATION
N° national/d'enregistrement : 3369277
Date de dépôt : 07/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conception, d'installation, de réglage et de mise au point d'un procédé d'atténuation naturelle d'une pollution de sols par stimulation thermique ou mécanique.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SITA REMEDIATION SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 rue du Périgord
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791615
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-32
Date du BOPI : 12/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2592414
Date de demande : 07/07/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

07/07/2005 : PHYTO PILES
N° national/d'enregistrement : 3369278
Date de dépôt : 07/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conception, d'installation, de réglages et de mise au point d'un procédé de phytoremediation de terres polluées sous forme d'andains.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SITA REMEDIATION SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 rue du Périgord
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791615
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-32
Date du BOPI : 12/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2592413
Date de demande : 07/07/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

08/12/1999 : KEOPS
N° national/d'enregistrement : 99829663
Date de dépôt : 08/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques, biochimiques, biologiques, physiques pour le traitement de tous types de pollutions, pour la revégétation, l'aération, l'épuration, des sols, de l'air, de boues, de remblais, de bâtiments ; réactifs chimiques, biochimiques, biologiques, physiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques, biochimiques, biologiques pour l'agriculture, la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides ; produits chimiques, biochimiques, biologiques, physiques pour l'amendement des sols ; engrais ; produits pour la purification de l'air ; substance nutritive pour microorganismes ; Constructions métalliques transportables ou non, utilisées pour la dépollution à savoir panneaux drainant pour les sols, nappes phréatiques, terrains, remblais ; Constructions non métalliques transportables ou non, à savoir panneaux drainants pour les sols, nappes phréatiques, terrains, remblais ; Construction, entretien et réparation d'installations de dépollutions de masses liquides, solides et gazeuses de l'environnement ; information en matière d'installations de dépollution de l'environnement ; forage de puits ; services d'isolation et de confinement de pollutions ; services d'extraction de pollution ; Services de traitements de masses solides, liquides, gazeuses de l'environnement qui sont polluées, en vue de leur dépollution et leur mise en état originel ; Services de conception, d'étude et d'installations, de procédés et de produits destinés à la dépollution de masses solides, liquides ou gazeuses de l'environnement et contaminées par des polluants.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Déposant 2 : SOLETANCHE BACHY FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712030154
Adresse :
280 AVENUE NAPOLEON BONAPARTE
92500 RUEIL-MALMAISON
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 768556
Date de demande : 05/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Bénéficiare 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-03
Date du BOPI : 21/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425730
Date de demande : 18/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732695
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

16/02/1999 : BIOSTMUL
N° national/d'enregistrement : 99776876
Date de dépôt : 16/02/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques, biochimiques biologiques, physiques pour le traitement de tout type de pollution, pour la revégétation, l'aération, l'épuration, des sols, de l'air, de l'eau, de boues, de remblais, de bâtiment notamment des catalyseurs chimiques, biochimiques, biologiques, physiques ; réactifs chimiques, physiques, biochimiques, biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits physiques, minéraux, chimiques, biochimiques, biologiques pour l'agriculture, la sylviculture à l'exception des fongicides herbicides, insecticide et parasiticides ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour l'amendement des sols, engrais Produits pour la purification de l'air ; substances nutritives pour micro-organismes ; insecticides ; fongicides ; herbicides ; parasiticides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : SITA REMEDIATION Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 379578883

Mandataire 1 : Cabinet RICHEBOURG

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396926
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

05/11/1998 : VPA
N° national/d'enregistrement : 98759035
Date de dépôt : 05/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conception, d'installation d'équipements, de réglage et mise au point de ces équipements, et de traitement et dépollution, pour dépolluer un sol contaminé par des composés volatils, notamment des hydrocarbures. Services de conception, d'installation d'équipements, de réglage et mise au point de ces équipements, et de traitement et dépollution, pour dépolluer un sol contaminé par des composés volatils, notamment des hydrocarbures, sur le site d'une station-service.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ATE – GEOCLEAN Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 379578883

Mandataire 1 : Cabinet Michel RICHEBOURG

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 353173
Date de demande : 09/09/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 353174
Date de demande : 09/09/2002
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390880
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

05/11/1998 : ETP
N° national/d'enregistrement : 98759034
Date de dépôt : 05/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conception, d'installation, de réglage et de mise au point d'un procédé d'extraction de trois phases (ex : l'eau, l'air, les polluants), à partir de la nappe phréatique ou de n'importe quel mélange de trois ou plusieurs phases, services d'extraction de trois phases à partir de la nappe phréatique ou de n'importe quel mélange de trois ou plusieurs phases. Services de traitement et dépollution de nappes phréatiques contaminées par extraction de trois phases comme l'eau, un gaz, des polluants.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 353173
Date de demande : 09/09/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 353174
Date de demande : 09/09/2002
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390879
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697122
Date de demande : 29/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

14/05/1998 : BIOCATALYZER
N° national/d'enregistrement : 98733182
Date de dépôt : 14/05/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques, biologiques et physiques pour le traitement des matériaux.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 362019
Date de demande : 23/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 362021
Date de demande : 23/12/2002
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-26
Date du BOPI : 26/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383703
Date de demande : 05/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682699
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

14/05/1998 : EXTRACTION TRIPLE PHASE
N° national/d'enregistrement : 98733183
Date de dépôt : 14/05/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de stylique, de mise en place, de réglage, d'extraction de trois phases (ex : l'eau, l'air, les polluants), à partir du sol de la nappe phréatique ou de n'importe quel mélange de trois ou plusieurs phases.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 379578883
Adresse :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 362020
Date de demande : 23/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 362021
Date de demande : 23/12/2002
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-26
Date du BOPI : 26/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383702
Date de demande : 05/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682696
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Publications au Bodacc :
08/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°3796
NOJO : 069010001610641
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SARPI REMEDIATION FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
VACHERON Emeric nom d'usage : VACHERON devient directeur général
11/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°2856
NOJO : 069010001604012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SARPI REMEDIATION FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CAVAREC Pascal Jean Yves Marie nom d'usage : CAVAREC n'est plus directeur général.
D'HAENE Olivier Christian nom d'usage : D'HAENE devient directeur général
12/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°2969
NOJO : 069010001578769
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SARPI REMEDIATION FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MAZARS SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA KPMG SA devient commissaire aux comptes.
CBA SARL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
18/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°2843
NOJO : 069010001532879
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SARPI REMEDIATION FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6456
NOJO : 690100014278750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SUEZ RR IWS Remediation France
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7021
NOJO : 690100013576240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SUEZ RR IWS Remediation France
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3104
NOJO : 690100012401170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SUEZ RR IWS Remediation France
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°4519
NOJO : 069010001187509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SUEZ RR IWS Remediation France
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CAVAREC Pascal Jean Yves Marie nom d'usage : CAVAREC devient directeur général.
IMBERTI Patrice Jean-Marie Nicolas nom d'usage : IMBERTI n'est plus directeur général
09/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4282
NOJO : 690100011473110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SUEZ RR IWS Remediation France
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7269
NOJO : 690100010510670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SUEZ RR IWS Remediation France
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9570
NOJO : 690100009960970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SUEZ RR IWS Remediation France
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1924
NOJO : BXB162510032191
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SUEZ RR IWS Remediation France
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°4121
NOJO : BXB16034005402W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SITA Remediation SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BEQUAERT Nicolas Philippe nom d'usage : BEQUAERT n'est plus président.
MECHIN Thierry Georges Hyacinthe nom d'usage : MECHIN devient président.

25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5487
NOJO : 690100008907860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SITA Remediation SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10776
NOJO : 690100008012640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SITA Remediation SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10764
NOJO : BXC13204010649K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SITA Remediation SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7406
NOJO : BXC13021005280Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SITA Remediation SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1058
NOJO : BXB122300015753
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SITA Remediation SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PIJOLAT Bernard nom d'usage : PIJOLAT n'est plus directeur général.
IMBERTI Patrice Jean-Marie Nicolas nom d'usage : IMBERTI devient directeur général.

10/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°2110
NOJO : BXB121240033269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SITA Remediation SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HENAUT Edouard nom d'usage : HENAUT n'est plus président.
BEQUAERT Nicolas Philippe nom d'usage : BEQUAERT devient président.

13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7599
NOJO : BXC12035010939B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SITA Remediation SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7561
NOJO : BXC10308025199X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SITA Remediation SAS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
17 rue du Périgord
69330 Meyzieu
22/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7902
NOJO : BXC10046010696I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SITA Remediation SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
17 rue du Périgord
69330 Meyzieu
12/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°2582
NOJO : BXB082180061805
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SITA Remediation SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DUFOURT Philippe nom d'usage : DUFOURT Philippe n'est plus président.
HENAUT Edouard nom d'usage : HENAUT Edouard devient président.

25/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1301
NOJO : BXB080780141716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SITA Remediation SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ERNST & YOUNG ET AUTRES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
.
AUDITEX SA n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
.
MAZARS SA devient commissaire aux comptes titulaire.
.
CBA SARL devient commissaire aux comptes suppléant.
.

25/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1426
NOJO : BXB08078014303X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SITA Remediation SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DE DIETRICH Pierre nom d'usage : DE DIETRICH Pierre n'est plus président.
.
DUFOURT Philippe nom d'usage : DUFOURT Philippe devient président.
.

15/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5864
NOJO : BXC080080180720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SITA Remediation SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
17 rue du Périgord
69330 Meyzieu
14/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°1440
NOJO : BXB083120014307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SITA Remediation SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BERNARD Bruno Benoît Marie nom d'usage : BERNARD Bruno n'est plus président.
.
DE DIETRICH Pierre nom d'usage : DE DIETRICH Pierre devient président.
.

27/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6170
NOJO : BXC08079010120G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Lyon 379 578 883
Dénomination : SITA Remediation SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
17 rue du Périgord
69330 Meyzieu
Historique de l'unité légale :
29/04/2022 : dénomination
Dénomination : SARPI REMEDIATION FRANCE
01/01/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2016 : dénomination
Dénomination : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE
13/10/2008 : activité principale
Activité principale : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39.00Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Collecte des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres travaux d'assainissement et de voirie (NAFRev1 : 90.0G)
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : SITA REMEDIATION SAS
29/06/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Elimination et traitement des autres déchets (NAF1993 : 90.0C)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : ATE-GEOCLEAN
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
19/07/2017 : 67521998B01111 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)
Numéro de gestion : 1998B01111

Numéro de RCS : B37957888
Raison sociale : SITA REMEDIATION sas
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
17 RUE DU PERIGORD
69330 MEYZIEU

Date d’immatriculation au greffe : 15/07/1990
Code activité : 3811Z - Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Montant du capital : 49210600 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 37957888300132
Code NAF : 3900Z - Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39)
Adresse de l'établissement :
2 AVE DE L ENERGIE
67800 BISCHHEIM
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 37957888300082
Code NAF : 0000Z - Particuliers (NAFRev2 : 00)
Adresse de l'établissement :
13 RUE DE L URANIUM
67800 HOENHEIM
Représentants légaux :
05/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Physique

Nom : MECHIN Thierry Georges Hyacinthe
Né le 08/11/1960 à Boulogne-Billancourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
5 Allée Santos-Dumont
92150 Suresnes
France
05/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Physique

Nom : CAVAREC Pascal Jean Yves Marie
Né le 18/12/1956 à Toulon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
30 Route De Noyant
49460 Soulaire-et-Bourg
France
05/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense - Cs 60055
92066 Nanterre Cedex
France
05/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Physique

Nom : MECHIN Thierry Georges Hyacinthe
Né le 08/11/1960 à Boulogne-Billancourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
5 Allée Santos-Dumont
92150 Suresnes
France
05/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Physique

Nom : VACHERON Emeric
Né le 10/07/1977 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
10 Avenue Foch
75116 Paris
France
05/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense - Cs 60055
92066 Nanterre Cedex
France
05/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Physique

Nom : D'HAENE Olivier Christian
Né le 21/12/1964 à Oudenaarde (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : directeur général

Adresse :
Stene 8
Belgique
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Physique

Nom : MECHIN Thierry Georges Hyacinthe
Né le 08/11/1960 à Boulogne-Billancourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
17 Allée Santos-Dumont
92150 Suresnes
France
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Physique

Nom : CAVAREC Pascal Jean Yves Marie
Né le 18/12/1956 à Toulon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
30 Route De Noyant
49460 Soulaire-et-Bourg
France
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS SA
Siren : 784824153
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
France
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Morale

Nom : CBA SARL
Siren : 382420958
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
France
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Physique

Nom : MECHIN Thierry Georges Hyacinthe
Né le 08/11/1960 à Boulogne-Billancourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
17 Allée Santos-Dumont
92150 Suresnes
France
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Physique

Nom : CAVAREC Pascal Jean Yves Marie
Né le 18/12/1956 à Toulon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
30 Route De Noyant
49460 Soulaire-et-Bourg
France
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS SA
Siren : 784824153
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
France
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Morale

Nom : CBA SARL
Siren : 382420958
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
France
30/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Physique

Nom : MECHIN Thierry Georges Hyacinthe
Né le 08/11/1960 à Boulogne-Billancourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
17 Allée Santos-Dumont
92150 Suresnes
France
30/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Physique

Nom : IMBERTI Patrice Jean-Marie Nicolas
Né le 17/02/1968 à Besançon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Rue de l'Eglise
27100 Le Vaudreuil
France
30/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS SA
Siren : 784824153
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
France
30/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Personne Morale

Nom : CBA SARL
Siren : 382420958
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
France
Dépôts des actes :
17/04/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°020489 déposé le 01/06/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
07/02/2023 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016742 déposé le 02/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000334 déposé le 03/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des commissaires aux comptes
26/10/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000334 déposé le 03/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des commissaires aux comptes
29/04/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°029497 déposé le 08/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
29/04/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°029497 déposé le 08/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
29/04/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°029497 déposé le 08/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
29/04/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°029497 déposé le 08/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
30/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°029041 déposé le 05/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°029041 déposé le 05/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°029041 déposé le 05/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°029041 déposé le 05/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°029041 déposé le 05/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°029041 déposé le 05/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
02/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°003017 déposé le 24/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°003017 déposé le 24/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°003017 déposé le 24/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024582 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024582 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024582 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°022496 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
27/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°022496 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
27/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°022496 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
27/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°022496 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
27/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°022496 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
27/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°022496 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
27/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°022496 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
27/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°022496 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/12/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002135 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002135 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002135 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002135 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/12/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021572 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021573 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/12/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021573 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/12/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021573 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/12/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021572 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021573 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/12/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021573 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/12/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021573 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/12/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021572 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021573 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/12/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021573 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/12/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021573 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/12/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021572 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021573 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/12/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021573 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/12/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021573 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/10/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°017559 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
23/10/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°017559 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
23/10/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°017559 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
23/10/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°017559 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
28/09/2000 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015980 déposé le 28/09/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
28/09/2000 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015980 déposé le 28/09/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
28/09/2000 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015980 déposé le 28/09/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
28/09/2000 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015980 déposé le 28/09/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
21/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°010085 déposé le 21/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/06/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°010085 déposé le 21/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°010085 déposé le 21/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/06/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°010085 déposé le 21/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°010085 déposé le 21/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/06/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°010085 déposé le 21/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°010085 déposé le 21/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/06/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°010085 déposé le 21/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/05/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000262 déposé le 12/05/2000
Etat : Déposé
12/05/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000262 déposé le 12/05/2000
Etat : Déposé
12/05/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000262 déposé le 12/05/2000
Etat : Déposé
12/05/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000262 déposé le 12/05/2000
Etat : Déposé
12/05/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000262 déposé le 12/05/2000
Etat : Déposé
12/05/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000262 déposé le 12/05/2000
Etat : Déposé
12/05/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000262 déposé le 12/05/2000
Etat : Déposé
12/05/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000262 déposé le 12/05/2000
Etat : Déposé
30/03/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005811 déposé le 30/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
30/03/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005811 déposé le 30/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
30/03/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005811 déposé le 30/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
30/03/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005811 déposé le 30/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/02/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002424 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/02/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002424 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/02/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002424 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/02/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002424 déposé le 07/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/06/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°009575 déposé le 22/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/06/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°009576 déposé le 22/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/06/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°009575 déposé le 22/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/06/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°009576 déposé le 22/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/06/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°009575 déposé le 22/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/06/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°009576 déposé le 22/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/06/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°009575 déposé le 22/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/06/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°009576 déposé le 22/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/03/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005407 déposé le 31/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/03/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005410 déposé le 31/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/03/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005407 déposé le 31/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/03/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005410 déposé le 31/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/03/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005407 déposé le 31/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/03/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005410 déposé le 31/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/03/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005407 déposé le 31/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/03/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005410 déposé le 31/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
30/05/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°007980 déposé le 30/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
30/05/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°007980 déposé le 30/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
30/05/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°007980 déposé le 30/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
30/05/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°007980 déposé le 30/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/02/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002558 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/02/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002558 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/02/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002558 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/02/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002558 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/07/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°010864 déposé le 31/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
31/07/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°010864 déposé le 31/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
31/07/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°010864 déposé le 31/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
31/07/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°010864 déposé le 31/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
31/07/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°010864 déposé le 31/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
31/07/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°010864 déposé le 31/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
31/07/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°010864 déposé le 31/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
31/07/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°010864 déposé le 31/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social
29/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°018640 déposé le 29/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°018640 déposé le 29/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°018640 déposé le 29/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°018640 déposé le 29/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/05/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006347 déposé le 03/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/05/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006347 déposé le 03/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/05/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006347 déposé le 03/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/05/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006347 déposé le 03/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/05/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006347 déposé le 03/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/05/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006347 déposé le 03/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/05/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006347 déposé le 03/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/05/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006347 déposé le 03/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/05/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006347 déposé le 03/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/05/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006347 déposé le 03/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/05/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006347 déposé le 03/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/05/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006347 déposé le 03/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/03/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°003430 déposé le 08/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
08/03/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°003430 déposé le 08/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
08/03/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°003430 déposé le 08/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
08/03/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°003430 déposé le 08/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
28/01/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000045 déposé le 28/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
28/01/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000045 déposé le 28/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
28/01/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000045 déposé le 28/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
28/01/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000045 déposé le 28/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
07/10/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°014077 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social
07/10/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°014077 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social
07/10/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°014077 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social
07/10/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°014077 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social
07/10/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°014077 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social
07/10/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°014077 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social
07/10/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°014077 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social
07/10/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°014077 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social
07/10/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°014077 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social
07/10/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°014077 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social
07/10/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°014077 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social
07/10/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°014077 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social
15/04/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005579 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
15/04/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005579 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
15/04/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005579 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
15/04/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005579 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
15/04/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005579 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
15/04/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005579 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
15/04/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005579 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
15/04/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005579 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
15/04/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005579 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
15/04/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005579 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
15/04/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005579 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
15/04/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005579 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
15/10/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015005 déposé le 15/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
15/10/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015005 déposé le 15/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
15/10/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015005 déposé le 15/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
15/10/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015005 déposé le 15/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
15/10/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015005 déposé le 15/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
15/10/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015005 déposé le 15/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
15/10/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015005 déposé le 15/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
15/10/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015005 déposé le 15/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006201 déposé le 10/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024782 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024782 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024782 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024782 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°004244 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°004244 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°017691 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024808 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000642 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016092 déposé le 31/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016456 déposé le 06/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de l'objet social
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016456 déposé le 06/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de l'objet social
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016610 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024377 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024377 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021913 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°004022 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°004298 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015534 déposé le 27/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°009969 déposé le 18/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°019791 déposé le 08/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006201 déposé le 10/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024782 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024782 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024782 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024782 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°004244 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°004244 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°017691 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024808 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000642 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016092 déposé le 31/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016456 déposé le 06/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de l'objet social
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016456 déposé le 06/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de l'objet social
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016610 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024377 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024377 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021913 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°004022 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°004298 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015534 déposé le 27/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°009969 déposé le 18/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°019791 déposé le 08/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006201 déposé le 10/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024782 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024782 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024782 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024782 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°004244 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°004244 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°017691 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024808 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000642 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016092 déposé le 31/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016456 déposé le 06/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de l'objet social
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016456 déposé le 06/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de l'objet social
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016610 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024377 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024377 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021913 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°004022 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°004298 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015534 déposé le 27/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°009969 déposé le 18/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°019791 déposé le 08/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006201 déposé le 10/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024782 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024782 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024782 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024782 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°004244 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°004244 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°017691 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024808 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000642 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016092 déposé le 31/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016456 déposé le 06/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de l'objet social
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016456 déposé le 06/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de l'objet social
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016610 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024377 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°024377 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°021913 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°004022 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°004298 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015534 déposé le 27/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°009969 déposé le 18/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°019791 déposé le 08/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
05/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Siège

Adresse :
17 Rue du Périgord
69330 Meyzieu
France
05/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Rue du Périgord
69330 Meyzieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1990
Activité : Tous travaux, études, conseils concernant la lutte contre la pollution sous toutes ses formes et notamment; décontamination et dépollution des sols, eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors site à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques. Evacuation et transport de terres polluées. Travaux de dépollution pyrotechnique et assimilé (notamment par la neutralisation ou la mise à feu des explosits). Toutes autre activité spécialisée dans la dépollution. Sécurité industrielle (pollution icendie). Hygiène et désinfection. Location et négoce de tout matériel et matériaux se rapportant à ces activités et notamment le commerce de matériels de guerre. Le dépôt et la prise de tout brevet. L'épuration, gestion de déchets industriels naturels, les biotechnologies.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parc Technoland Zone Industriel Champ Dolin
3 Allée de Toscane
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2012
Activité : Tous travaux, études, conseils concernant la lutte contre la pollution sous toutes ses formes et notamment; décontamination et dépollution des sols, eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors site à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques. Evacuation et transport de terres polluées. Travaux de dépollution pyrotechnique et assimilé (notamment par la neutralisation ou la mise à feu des explosits). Toutes autre activité spécialisée dans la dépollution. Sécurité industrielle (pollution icendie). Hygiène et désinfection. Location et négoce de tout matériel et matériaux se rapportant à ces activités et notamment le commerce de matériels de guerre. Le dépôt et la prise de tout brevet. L'épuration, gestion de déchets industriels naturels, les biotechnologies.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Siège

Adresse :
17 Rue du Périgord
69330 Meyzieu
France
05/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Rue du Périgord
69330 Meyzieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1990
Activité : Tous travaux, études, conseils concernant la lutte contre la pollution sous toutes ses formes et notamment; décontamination et dépollution des sols, eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors site à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques. Evacuation et transport de terres polluées. Travaux de dépollution pyrotechnique et assimilé (notamment par la neutralisation ou la mise à feu des explosits). Toutes autre activité spécialisée dans la dépollution. Sécurité industrielle (pollution icendie). Hygiène et désinfection. Location et négoce de tout matériel et matériaux se rapportant à ces activités et notamment le commerce de matériels de guerre. Le dépôt et la prise de tout brevet. L'épuration, gestion de déchets industriels naturels, les biotechnologies.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parc Technoland Zone Industriel Champ Dolin
3 Allée de Toscane
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2012
Activité : Tous travaux, études, conseils concernant la lutte contre la pollution sous toutes ses formes et notamment; décontamination et dépollution des sols, eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors site à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques. Evacuation et transport de terres polluées. Travaux de dépollution pyrotechnique et assimilé (notamment par la neutralisation ou la mise à feu des explosits). Toutes autre activité spécialisée dans la dépollution. Sécurité industrielle (pollution icendie). Hygiène et désinfection. Location et négoce de tout matériel et matériaux se rapportant à ces activités et notamment le commerce de matériels de guerre. Le dépôt et la prise de tout brevet. L'épuration, gestion de déchets industriels naturels, les biotechnologies.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Siège

Adresse :
17 Rue du Périgord
69330 Meyzieu
France
24/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Rue du Périgord
69330 Meyzieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1990
Activité : Tous travaux, études, conseils concernant la lutte contre la pollution sous toutes ses formes et notamment; décontamination et dépollution des sols, eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors site à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques. Evacuation et transport de terres polluées. Travaux de dépollution pyrotechnique et assimilé (notamment par la neutralisation ou la mise à feu des explosits). Toutes autre activité spécialisée dans la dépollution. Sécurité industrielle (pollution icendie). Hygiène et désinfection. Location et négoce de tout matériel et matériaux se rapportant à ces activités et notamment le commerce de matériels de guerre. Le dépôt et la prise de tout brevet. L'épuration, gestion de déchets industriels naturels, les biotechnologies.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parc Technoland Zone Industriel Champ Dolin
3 Allée de Toscane
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2012
Activité : Tous travaux, études, conseils concernant la lutte contre la pollution sous toutes ses formes et notamment; décontamination et dépollution des sols, eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors site à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques. Evacuation et transport de terres polluées. Travaux de dépollution pyrotechnique et assimilé (notamment par la neutralisation ou la mise à feu des explosits). Toutes autre activité spécialisée dans la dépollution. Sécurité industrielle (pollution icendie). Hygiène et désinfection. Location et négoce de tout matériel et matériaux se rapportant à ces activités et notamment le commerce de matériels de guerre. Le dépôt et la prise de tout brevet. L'épuration, gestion de déchets industriels naturels, les biotechnologies.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Siège

Adresse :
17 Rue du Périgord
69330 Meyzieu
France
30/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Rue du Périgord
69330 Meyzieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1990
Activité : Tous travaux, études, conseils concernant la lutte contre la pollution sous toutes ses formes et notamment; décontamination et dépollution des sols, eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors site à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques. Evacuation et transport de terres polluées. Travaux de dépollution pyrotechnique et assimilé (notamment par la neutralisation ou la mise à feu des explosits). Toutes autre activité spécialisée dans la dépollution. Sécurité industrielle (pollution icendie). Hygiène et désinfection. Location et négoce de tout matériel et matériaux se rapportant à ces activités et notamment le commerce de matériels de guerre. Le dépôt et la prise de tout brevet. L'épuration, gestion de déchets industriels naturels, les biotechnologies.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parc Technoland Zone Industriel Champ Dolin
3 Allée de Toscane
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2012
Activité : Tous travaux, études, conseils concernant la lutte contre la pollution sous toutes ses formes et notamment; décontamination et dépollution des sols, eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors site à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques. Evacuation et transport de terres polluées. Travaux de dépollution pyrotechnique et assimilé (notamment par la neutralisation ou la mise à feu des explosits). Toutes autre activité spécialisée dans la dépollution. Sécurité industrielle (pollution icendie). Hygiène et désinfection. Location et négoce de tout matériel et matériaux se rapportant à ces activités et notamment le commerce de matériels de guerre. Le dépôt et la prise de tout brevet. L'épuration, gestion de déchets industriels naturels, les biotechnologies.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1998B01111
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2 avenue de l'Energie
67800 Bischheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1998
Activité : Études, conseils relatifs à la lutte contre la pollution, la sécurité (pollution incendie)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2007B40148
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
1 rue Malfidano
62950 Noyelles-Godault
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2006
Activité : Tous travaux, études, conseils concernant la lutte contre la pollution sous toutes ses formes et notamment : Décontamination et dépollution des sols, eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors site, à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques. Excavation et transport de terres polluées; Travaux de dépollution pyrotechnique et assimilés (notamment par la neutralisation ou la mise à feu des explosifs) toute autre activité spécialisée dans la dépollution. Sécurité industrielle (pollution incendie) , hygiène, désinfection, location et négoce de tout matériel et matériaux se rapportant a ces activités et notamment le commerce de matériel de guerre, dépôt et la prise de brevet, épuration, gestion de déchets industriels naturels, biotechnologiques.
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement (origine hors ressort) DE 59500 DOUAI 733 RUE JEAN PERRIN A 62950 NOYELLES-GODAULT 1 RUE MALFIDAN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B01598
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
15 Route du Bassin
N° 5 Port de Genevilliers
92238 Gennevilliers CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2008
Activité : Tous travaux, études, conseils concernant la lutte contre la pollution sous toutes ses formes et notamment : la décontamniation et dépollution des sols, eaux souterraines et eaux superficielles pollués, in situ ou hors site ou sur site, à l'aide de méthode mécaniques, chimiques ou biologiques, l'EXCAVATION et le transport de terres polluées, les travaux de dépollution pyrotechnique et assimilés (notamment par la neutralisation ou la mise à feu desexplosifs), toute autre activité spécialisée dans la dépollution, la sécurité industrielle (pollution, incendie), l'hygiène, la désinfection la location et le négoce de tout matériel et matériaux se rapportant à ces activités et notamment le commerce de matériels de guerre, le dépôt et la prise de tout brevet, l'épuration, la gestion de déchets industriels naturels, les biotechnologies .
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1994B00013
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Parc du Manoir
76170 Lillebonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/1993
Activité : Études conseils relatifs à la lutte contre la pollution la sécurité industrielle (pollution incendie)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016B01655
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
20 Avenue Gustave Eiffel
33600 Pessac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Dépollution et autres services de gestion des déchets
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002B00496
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
4 rue Bobby Sands
44801 Saint-Herblain CEDEX
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/01/2002
Activité : tous travaux, études, conseils concernant la lutte contre la pollution sous toutes ses formes et no- tamment : décontamination et dépollution des sols, eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors site ou sur site, à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques, excavation et transpsort de terres polluées, tra- vaux de dépollution pyrotechnique et assimilés (notamment par la neutralisation ou la mise à feu des explosifs, toute autre activité spécialisée dans la dépollution, sécurité industrielle (pollu- tion incendie), hygiène et désinfection, location et négoce de tout matériel et matériaux se rappor- tant à ces activités et notamment le commerce de matériel de guerre - le dépôt et la prise de tout brevet, l'épuration, gestion de déchets indus- triels naturels, les biotechnologies
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B00806
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Route de Saint-Gilles
Mas Picheau
30127 Bellegarde
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2002
Activité : Etudes conseils relatifs a la lutte contre la pollution la securite industrielle (pollution, incendie)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B00640
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
6 Rue d'Apollo
31240 L'Union
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Dépollution des sols et nappes phréatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/08/2021 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2000
Texte de l'observation : DM du 15/04/92 - Transfert du siège social et de l'établissement principal de LYON CEDEX 01 69321 Centre d'Affaire DMCI 4 Quai des Etroits à LYON 69007 8 Rue Hermann Frankel à compter du 01/06/91 DM du 03/05/93 : siège social et principal établissement transférés de LYON (69007) 8 rue Hermann Frenkel à MEYZIEU (69330) 17 rue de Périgord. A compter du 01/01/93. DECLARATION MODIFICATIVE du 17 Décembre 1996 Acquisition d'une branche d'activité de diagnostic et de maîtrise d'oeuvre en matière de dépollution des sols à la STE ECOAUDIT SA RCS PARIS B 389 042 060, à compter du 01 mai 1996 DECLARATION MODIFICATIVE du 28 Décembre 2000 Le 31/10/2000 ! Fusion absorption de la société GEOCLEAN - S.A. - Siège social : 5 rue Pascal 69680 CHASSIEU - 382 486 512 RCS LYON par la société ATE-GEOCLEAN (anciennement ANTIPOLLUTION TECHNIQUES ENTREPRISE) - S.A. - siège social : 17 Rue du Perigord 69330 MEYZIEU - 379 578 883 RCS LYON avec effet rétroactif au 01/01/2000
05/08/2021 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : F21/062198
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2021
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 30/06/2021.
05/08/2021 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2000
Texte de l'observation : DM du 15/04/92 - Transfert du siège social et de l'établissement principal de LYON CEDEX 01 69321 Centre d'Affaire DMCI 4 Quai des Etroits à LYON 69007 8 Rue Hermann Frankel à compter du 01/06/91 DM du 03/05/93 : siège social et principal établissement transférés de LYON (69007) 8 rue Hermann Frenkel à MEYZIEU (69330) 17 rue de Périgord. A compter du 01/01/93. DECLARATION MODIFICATIVE du 17 Décembre 1996 Acquisition d'une branche d'activité de diagnostic et de maîtrise d'oeuvre en matière de dépollution des sols à la STE ECOAUDIT SA RCS PARIS B 389 042 060, à compter du 01 mai 1996 DECLARATION MODIFICATIVE du 28 Décembre 2000 Le 31/10/2000 ! Fusion absorption de la société GEOCLEAN - S.A. - Siège social : 5 rue Pascal 69680 CHASSIEU - 382 486 512 RCS LYON par la société ATE-GEOCLEAN (anciennement ANTIPOLLUTION TECHNIQUES ENTREPRISE) - S.A. - siège social : 17 Rue du Perigord 69330 MEYZIEU - 379 578 883 RCS LYON avec effet rétroactif au 01/01/2000
05/08/2021 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : F21/062198
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2021
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 30/06/2021.
24/08/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2000
Texte de l'observation : DM du 15/04/92 - Transfert du siège social et de l'établissement principal de LYON CEDEX 01 69321 Centre d'Affaire DMCI 4 Quai des Etroits à LYON 69007 8 Rue Hermann Frankel à compter du 01/06/91 DM du 03/05/93 : siège social et principal établissement transférés de LYON (69007) 8 rue Hermann Frenkel à MEYZIEU (69330) 17 rue de Périgord. A compter du 01/01/93. DECLARATION MODIFICATIVE du 17 Décembre 1996 Acquisition d'une branche d'activité de diagnostic et de maîtrise d'oeuvre en matière de dépollution des sols à la STE ECOAUDIT SA RCS PARIS B 389 042 060, à compter du 01 mai 1996 DECLARATION MODIFICATIVE du 28 Décembre 2000 Le 31/10/2000 ! Fusion absorption de la société GEOCLEAN - S.A. - Siège social : 5 rue Pascal 69680 CHASSIEU - 382 486 512 RCS LYON par la société ATE-GEOCLEAN (anciennement ANTIPOLLUTION TECHNIQUES ENTREPRISE) - S.A. - siège social : 17 Rue du Perigord 69330 MEYZIEU - 379 578 883 RCS LYON avec effet rétroactif au 01/01/2000
30/11/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2000
Texte de l'observation : DM du 15/04/92 - Transfert du siège social et de l'établissement principal de LYON CEDEX 01 69321 Centre d'Affaire DMCI 4 Quai des Etroits à LYON 69007 8 Rue Hermann Frankel à compter du 01/06/91 DM du 03/05/93 : siège social et principal établissement transférés de LYON (69007) 8 rue Hermann Frenkel à MEYZIEU (69330) 17 rue de Périgord. A compter du 01/01/93. DECLARATION MODIFICATIVE du 17 Décembre 1996 Acquisition d'une branche d'activité de diagnostic et de maîtrise d'oeuvre en matière de dépollution des sols à la STE ECOAUDIT SA RCS PARIS B 389 042 060, à compter du 01 mai 1996 DECLARATION MODIFICATIVE du 28 Décembre 2000 Le 31/10/2000 ! Fusion absorption de la société GEOCLEAN - S.A. - Siège social : 5 rue Pascal 69680 CHASSIEU - 382 486 512 RCS LYON par la société ATE-GEOCLEAN (anciennement ANTIPOLLUTION TECHNIQUES ENTREPRISE) - S.A. - siège social : 17 Rue du Perigord 69330 MEYZIEU - 379 578 883 RCS LYON avec effet rétroactif au 01/01/2000
03/11/2016 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Lyon sous le N° 90 B 3403
14/10/2016 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
14/10/2016 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 9895
Date d’ajout de l’observation : 14/10/2016
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 01/07/2016 Ancienne : SITA REMEDIATION SAS Nouvelle : SUEZ RR IWS remédiation France
23/08/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1519
Date d’ajout de l’observation : 07/04/1998
Texte de l'observation : TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DU LIEUDIT LA GRANDE CAMPAGNE NORD 76330 NOTRE DAME DE GRAVENCHON AU PARC DU MANOIR 76170 LILLEBONNE NOMINATION D'UN DIRECTEUR D'AGENCE : MR GILLES VALLEE A COMPTER DU 16/07/1997
23/08/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 94
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2001
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE ANCIENNE : ANTIPOLLUTION TECHNIQUES ENTREPRISE NOUVELLE ATE-GEOCLEAN Date d'effet : 03/01/2001
23/08/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 5025
Date d’ajout de l’observation : 18/12/2001
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SA NOUVELLE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 05/12/2001
23/08/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 859
Date d’ajout de l’observation : 13/03/2003
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA RAISON SOCIALE - ANCIENNE : ATE-GEOCLEAN - NOUVELLE : SITA REMEDIATION SAS Date d'effet : 21/02/2003
23/08/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 3623
Date d’ajout de l’observation : 08/10/2003
Texte de l'observation : Suppression d'enseigne MODIFICATION DE L'ENSEIGNE : ANTIPOLLUTION TECHNIQUES ENTREPRISE ATE - MODIFICATION DE L'ADRESSE DE L'IMMATRICULATION SECONDAIRE ANCIENNE : ATE NORMANDIE PARC DU MANOIR 76170 LILLEBONNE NOUVELLE : PARC DU MANOIR 76170 LILLEBONNE ET MODIFICATION DE L'ADRESSE DU FONDE DE POUVOIRS Date d'effet : 21/02/2003
23/08/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4020
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2014
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/07/2014 : Partant : VALLEE Gilles François Elie, Directeur Nouveau : FOUQUET Christophe, Directeur
23/08/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 4125
Date d’ajout de l’observation : 23/08/2016
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 01/07/2016 Ancienne : SITA REMEDIATION SAS Nouvelle : SUEZ RR IWS Remediation France
17/08/2016 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 10/04/2002
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 4 ru e Bobby Sands 44801 Saint-Herblain CEDEX : à compt er du 01.05.2006.
17/08/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F16/012072
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2016
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : SITA REMEDIATION SAS Nouvelle mention : SUEZ RR IWS Remediation France à compter du 01/07/2016
17/08/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : RCS LYON / 1990 B 3403
Personnes morales :
05/08/2021 : SARPI REMEDIATION FRANCE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Tous travaux, études, conseils concernant la lutte contre la pollution sous toutes ses formes et notamment; décontamination et dépollution des sols, eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors site à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques. Evacuation et transport de terres polluées. Travaux de dépollution pyrotechnique et assimilé (notamment par la neutralisation ou la mise à feu des explosits). Toutes autre activité spécialisée dans la dépollution. Sécurité industrielle (pollution icendie). Hygiène et désinfection. Location et négoce de tout matériel et matériaux se rapportant à ces activités et notamment le commerce de matériels de guerre. Le dépôt et la prise de tout brevet. L'épuration, gestion de déchets industriels naturels, les biotechnologies.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 492106.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2004
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/08/2021 : SARPI REMEDIATION FRANCE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Tous travaux, études, conseils concernant la lutte contre la pollution sous toutes ses formes et notamment; décontamination et dépollution des sols, eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors site à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques. Evacuation et transport de terres polluées. Travaux de dépollution pyrotechnique et assimilé (notamment par la neutralisation ou la mise à feu des explosits). Toutes autre activité spécialisée dans la dépollution. Sécurité industrielle (pollution icendie). Hygiène et désinfection. Location et négoce de tout matériel et matériaux se rapportant à ces activités et notamment le commerce de matériels de guerre. Le dépôt et la prise de tout brevet. L'épuration, gestion de déchets industriels naturels, les biotechnologies.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 492106.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2004
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/08/2018 : SUEZ RR IWS Remediation France
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Tous travaux, études, conseils concernant la lutte contre la pollution sous toutes ses formes et notamment; décontamination et dépollution des sols, eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors site à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques. Evacuation et transport de terres polluées. Travaux de dépollution pyrotechnique et assimilé (notamment par la neutralisation ou la mise à feu des explosits). Toutes autre activité spécialisée dans la dépollution. Sécurité industrielle (pollution icendie). Hygiène et désinfection. Location et négoce de tout matériel et matériaux se rapportant à ces activités et notamment le commerce de matériels de guerre. Le dépôt et la prise de tout brevet. L'épuration, gestion de déchets industriels naturels, les biotechnologies.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 492106.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2004
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/11/2016 : SUEZ RR IWS Remediation France
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Tous travaux, études, conseils concernant la lutte contre la pollution sous toutes ses formes et notamment; décontamination et dépollution des sols, eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors site à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques. Evacuation et transport de terres polluées. Travaux de dépollution pyrotechnique et assimilé (notamment par la neutralisation ou la mise à feu des explosits). Toutes autre activité spécialisée dans la dépollution. Sécurité industrielle (pollution icendie). Hygiène et désinfection. Location et négoce de tout matériel et matériaux se rapportant à ces activités et notamment le commerce de matériels de guerre. Le dépôt et la prise de tout brevet. L'épuration, gestion de déchets industriels naturels, les biotechnologies.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 492106.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2004
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/11/2016 : SUEZ RR IWS Remediation France
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1998

Economie sociale et solidaire : Non
14/10/2016 : SUEZ RR IWS remédiation France
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2007

Economie sociale et solidaire : Non
23/08/2016 : SUEZ RR IWS Remediation France
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/1994

Economie sociale et solidaire : Non
22/08/2016 : SUEZ RR IWS Remediation France
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Tous travaux, études, conseils concernant la lutte contre la pollution sous toutes ses formes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/2016

Economie sociale et solidaire : Non
17/08/2016 : SUEZ RR IWS Remediation France
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non
17/08/2016 : SUEZ RR IWS Remediation France
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/2004

Economie sociale et solidaire : Non
17/08/2016 : SUEZ RR IWS Remediation France
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/04/2002

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°028777 déposé le 05/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°028777 déposé le 05/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°040556 déposé le 20/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°040556 déposé le 20/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°032299 déposé le 29/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°032299 déposé le 29/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°032139 déposé le 24/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°032139 déposé le 24/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°032139 déposé le 24/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°026148 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°026148 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°026148 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°039504 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°039504 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°039504 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°039504 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°027827 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°027827 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°027827 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°027827 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016533 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016533 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016533 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°016533 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015026 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015026 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015026 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015026 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000807 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000807 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000807 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000807 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000894 déposé le 11/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000894 déposé le 11/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000894 déposé le 11/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000894 déposé le 11/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°029625 déposé le 15/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°029625 déposé le 15/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°029625 déposé le 15/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°029625 déposé le 15/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000695 déposé le 15/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000695 déposé le 15/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000695 déposé le 15/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°000695 déposé le 15/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°030925 déposé le 10/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°030925 déposé le 10/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°030925 déposé le 10/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°030925 déposé le 10/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002118 déposé le 11/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002118 déposé le 11/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002118 déposé le 11/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002118 déposé le 11/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°003383 déposé le 23/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°003383 déposé le 23/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°003383 déposé le 23/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°003383 déposé le 23/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005661 déposé le 15/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005661 déposé le 15/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005661 déposé le 15/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°005661 déposé le 15/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002905 déposé le 17/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002905 déposé le 17/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002905 déposé le 17/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°002905 déposé le 17/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°008165 déposé le 24/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°008165 déposé le 24/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°008165 déposé le 24/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°008165 déposé le 24/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°017645 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°017645 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°017645 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°017645 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°014790 déposé le 06/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°014790 déposé le 06/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°014790 déposé le 06/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°014790 déposé le 06/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°011851 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°011851 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°011851 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°011851 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°011761 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°011761 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°011761 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°011761 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015538 déposé le 21/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015538 déposé le 21/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015538 déposé le 21/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°015538 déposé le 21/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°008194 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°008194 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°008194 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°008194 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°008247 déposé le 05/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°008247 déposé le 05/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°008247 déposé le 05/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°008247 déposé le 05/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006596 déposé le 20/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006596 déposé le 20/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006596 déposé le 20/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°006596 déposé le 20/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°008339 déposé le 05/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°008339 déposé le 05/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°008339 déposé le 05/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°008339 déposé le 05/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°003177 déposé le 06/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°003177 déposé le 06/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°003177 déposé le 06/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°003177 déposé le 06/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°007548 déposé le 09/07/1992
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°007548 déposé le 09/07/1992
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°007548 déposé le 09/07/1992
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B03403
Dépôt : N°007548 déposé le 09/07/1992
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/028777 du 05/08/2021
Numéro de gestion : 1990B03403
Code activité : 3900Z : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires526 425515 42311 00234 707
AHFonds commercial1 515 8421 515 8421 515 842
ANTerrains30 49030 49030 490
APConstructions323 192322 885307307
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 079 9097 456 9341 622 9751 507 255
ATAutres immobilisations corporelles1 977 1421 590 681386 461450 478
AVImmobilisations en cours152 883152 88313 348
BHAutres immobilisations financières116 446116 446113 466
BJTOTAL (I)13 722 3299 885 9233 836 4063 665 893
BLMatières premières, approvisionnements147 011147 011114 731
BPEn cours de production de services21 32621 326936 749
BVAvances et acomptes versés sur commandes26 78926 7899 550
BXClients et comptes rattachés22 476 086930 77721 545 30917 979 895
BZAutres créances3 228 9293 228 9292 310 969
CFDisponibilités873 375873 375204 891
CHCharges constatées d’avance42 60542 60534 574
CJTOTAL (II)26 816 121930 77725 885 34421 591 359
COTOTAL GENERAL (0 à V)40 538 45010 816 70029 721 75025 257 252
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel492 105492 105
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...833 073833 073
DDRéserve légale (1)49 21049 210
DGAutres réserves108 773108 773
DHReport à nouveau550 335-783 544
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)667 8941 333 879
DLTOTAL (I)2 701 3902 033 496
DPProvisions pour risques106 000386 000
DQProvisions pour charges31 28024 032
DRTOTAL (III)137 280410 032
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)226 599
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours477 311406 791
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 594 4599 074 037
DYDettes fiscales et sociales7 486 2966 433 550
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 120369 288
EAAutres dettes5 098 0905 193 249
EBProduits constatés d’avance (2)1 083 8041 110 210
ECTOTAL (IV)26 883 08022 813 724
EETOTAL GENERAL (I à V)29 721 75025 257 252
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services46 501 757448 39046 950 14746 404 152
FJChiffres d’affaires nets46 501 757448 39046 950 14746 404 152
FMProduction stockée-1 172 155-4 754 321
FNProduction immobilisée285 193199 168
FOSubventions d’exploitation119 54989 280
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges496 100430 088
FQAutres produits915
FRTotal des produits d’exploitation (I)46 679 74942 368 367
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)67 208130 626
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 527 6811 556 957
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-32 280-1 787
FWAutres achats et charges externes29 916 62825 835 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés576 771627 308
FYSalaires et traitements8 284 0528 101 766
FZCharges sociales4 160 4213 942 500
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements719 51628 083
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions687 737
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions110 72764 434
GEAutres charges526 63315 638
GFTotal des charges d’exploitation (II)45 857 35740 988 604
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)822 3911 379 766
GLAutres intérêts et produits assimilés4 1809 896
GPTotal des produits financiers (V)4 1809 896
GRIntérêts et charges assimilées68 92471 850
GSDifférences négatives de change7 75237
GUTotal des charges financières (VI)76 67671 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-72 496-61 991
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)749 8951 317 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion208
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9913
HDTotal des produits exceptionnels (VII)991211
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion200 75345 777
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 42572 039
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)202 178117 816
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-201 187-117 605
HKImpôts sur les bénéfices (X)-119 186-133 709
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)46 684 92042 378 474
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)46 017 02541 044 598
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)667 8941 333 879
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles476 67138 752515 423
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 288 885599 693108 7587 779 820
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 765 556638 445108 7588 295 243
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4JProvisions pour perte sur marchés à terme106 000
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer24 0327 24831 280
5ZTotal Provisions pour risques et charges410 0327 248280 000137 280
6NSur stocks et en cours256 732-156 732100 000
6TSur comptes clients671 094260 211528930 777
7BTotal Provisions pour dépréciation927 826103 479100 528930 777
7CTOTAL GENERAL1 337 858110 727380 5281 068 057
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation110 727380 528
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières116 4463 345
VAClients douteux ou litigieux926 947
UXAutres créances clients21 549 139
UYPersonnel et comptes rattachés101 413
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 543
VBT. V. A.1 928 872
VCGroupe et associés1 096 816
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)99 285
VSCharges constatées d’avance42 605
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES25 864 06624 947 610916 456
8BFournisseurs et comptes rattaché12 594 45912 594 459
8CPersonnel et comptes rattachés1 645 2391 645 239
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 470 8471 470 847
VWT.V.A.4 139 5274 139 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés230 684230 684
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 120143 120
VIGroupe et associés4 758 0034 758 003
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)340 087340 087
8LProduits constatés d’avance1 083 8041 083 804
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 405 77026 405 770
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/040556 du 20/11/2020
Numéro de gestion : 1990B03403
Code activité : 3900Z : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires526 425515 42311 00234 707
AHFonds commercial1 515 8421 515 8421 515 842
ANTerrains30 49030 49030 490
APConstructions323 192322 885307307
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 079 9097 456 9341 622 9751 507 255
ATAutres immobilisations corporelles1 977 1421 590 681386 461450 478
AVImmobilisations en cours152 883152 88313 348
BHAutres immobilisations financières116 446116 446113 466
BJTOTAL (I)13 722 3299 885 9233 836 4063 665 893
BLMatières premières, approvisionnements147 011147 011114 731
BPEn cours de production de services21 32621 326936 749
BVAvances et acomptes versés sur commandes26 78926 7899 550
BXClients et comptes rattachés22 476 086930 77721 545 30917 979 895
BZAutres créances3 228 9293 228 9292 310 969
CFDisponibilités873 375873 375204 891
CHCharges constatées d’avance42 60542 60534 574
CJTOTAL (II)26 816 121930 77725 885 34421 591 359
COTOTAL GENERAL (0 à V)40 538 45010 816 70029 721 75025 257 252
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel492 105492 105
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...833 073833 073
DDRéserve légale (1)49 21049 210
DGAutres réserves108 773108 773
DHReport à nouveau550 335-783 544
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)667 8941 333 879
DLTOTAL (I)2 701 3902 033 496
DPProvisions pour risques106 000386 000
DQProvisions pour charges31 28024 032
DRTOTAL (III)137 280410 032
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)226 599
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours477 311406 791
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 594 4599 074 037
DYDettes fiscales et sociales7 486 2966 433 550
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 120369 288
EAAutres dettes5 098 0905 193 249
EBProduits constatés d’avance (2)1 083 8041 110 210
ECTOTAL (IV)26 883 08022 813 724
EETOTAL GENERAL (I à V)29 721 75025 257 252
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services46 501 757448 39046 950 14746 404 152
FJChiffres d’affaires nets46 501 757448 39046 950 14746 404 152
FMProduction stockée-1 172 155-4 754 321
FNProduction immobilisée285 193199 168
FOSubventions d’exploitation119 54989 280
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges496 100430 088
FQAutres produits915
FRTotal des produits d’exploitation (I)46 679 74942 368 367
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)67 208130 626
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 527 6811 556 957
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-32 280-1 787
FWAutres achats et charges externes29 916 62825 835 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés576 771627 308
FYSalaires et traitements8 284 0528 101 766
FZCharges sociales4 160 4213 942 500
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements719 51628 083
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions687 737
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions110 72764 434
GEAutres charges526 63315 638
GFTotal des charges d’exploitation (II)45 857 35740 988 604
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)822 3911 379 766
GLAutres intérêts et produits assimilés4 1809 896
GPTotal des produits financiers (V)4 1809 896
GRIntérêts et charges assimilées68 92471 850
GSDifférences négatives de change7 75237
GUTotal des charges financières (VI)76 67671 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-72 496-61 991
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)749 8951 317 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion208
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9913
HDTotal des produits exceptionnels (VII)991211
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion200 75345 777
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 42572 039
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)202 178117 816
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-201 187-117 605
HKImpôts sur les bénéfices (X)-119 186-133 709
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)46 684 92042 378 474
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)46 017 02541 044 598
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)667 8941 333 879
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles476 67138 752515 423
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 288 885599 693108 7587 779 820
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 765 556638 445108 7588 295 243
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4JProvisions pour perte sur marchés à terme106 000
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer24 0327 24831 280
5ZTotal Provisions pour risques et charges410 0327 248280 000137 280
6NSur stocks et en cours256 732-156 732100 000
6TSur comptes clients671 094260 211528930 777
7BTotal Provisions pour dépréciation927 826103 479100 528930 777
7CTOTAL GENERAL1 337 858110 727380 5281 068 057
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation110 727380 528
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières116 4463 345
VAClients douteux ou litigieux926 947
UXAutres créances clients21 549 139
UYPersonnel et comptes rattachés101 413
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 543
VBT. V. A.1 928 872
VCGroupe et associés1 096 816
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)99 285
VSCharges constatées d’avance42 605
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES25 864 06624 947 610916 456
8BFournisseurs et comptes rattaché12 594 45912 594 459
8CPersonnel et comptes rattachés1 645 2391 645 239
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 470 8471 470 847
VWT.V.A.4 139 5274 139 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés230 684230 684
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 120143 120
VIGroupe et associés4 758 0034 758 003
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)340 087340 087
8LProduits constatés d’avance1 083 8041 083 804
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 405 77026 405 770
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/032299 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 1990B03403
Code activité : 3900Z : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires526 425515 42311 00234 707
AHFonds commercial1 515 8421 515 8421 515 842
ANTerrains30 49030 49030 490
APConstructions323 192322 885307307
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 079 9097 456 9341 622 9751 507 255
ATAutres immobilisations corporelles1 977 1421 590 681386 461450 478
AVImmobilisations en cours152 883152 88313 348
BHAutres immobilisations financières116 446116 446113 466
BJTOTAL (I)13 722 3299 885 9233 836 4063 665 893
BLMatières premières, approvisionnements147 011147 011114 731
BPEn cours de production de services21 32621 326936 749
BVAvances et acomptes versés sur commandes26 78926 7899 550
BXClients et comptes rattachés22 476 086930 77721 545 30917 979 895
BZAutres créances3 228 9293 228 9292 310 969
CFDisponibilités873 375873 375204 891
CHCharges constatées d’avance42 60542 60534 574
CJTOTAL (II)26 816 121930 77725 885 34421 591 359
COTOTAL GENERAL (0 à V)40 538 45010 816 70029 721 75025 257 252
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel492 105492 105
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...833 073833 073
DDRéserve légale (1)49 21049 210
DGAutres réserves108 773108 773
DHReport à nouveau550 335-783 544
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)667 8941 333 879
DLTOTAL (I)2 701 3902 033 496
DPProvisions pour risques106 000386 000
DQProvisions pour charges31 28024 032
DRTOTAL (III)137 280410 032
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)226 599
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours477 311406 791
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 594 4599 074 037
DYDettes fiscales et sociales7 486 2966 433 550
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 120369 288
EAAutres dettes5 098 0905 193 249
EBProduits constatés d’avance (2)1 083 8041 110 210
ECTOTAL (IV)26 883 08022 813 724
EETOTAL GENERAL (I à V)29 721 75025 257 252
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services46 501 757448 39046 950 14746 404 152
FJChiffres d’affaires nets46 501 757448 39046 950 14746 404 152
FMProduction stockée-1 172 155-4 754 321
FNProduction immobilisée285 193199 168
FOSubventions d’exploitation119 54989 280
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges496 100430 088
FQAutres produits915
FRTotal des produits d’exploitation (I)46 679 74942 368 367
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)67 208130 626
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 527 6811 556 957
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-32 280-1 787
FWAutres achats et charges externes29 916 62825 835 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés576 771627 308
FYSalaires et traitements8 284 0528 101 766
FZCharges sociales4 160 4213 942 500
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements719 51628 083
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions687 737
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions110 72764 434
GEAutres charges526 63315 638
GFTotal des charges d’exploitation (II)45 857 35740 988 604
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)822 3911 379 766
GLAutres intérêts et produits assimilés4 1809 896
GPTotal des produits financiers (V)4 1809 896
GRIntérêts et charges assimilées68 92471 850
GSDifférences négatives de change7 75237
GUTotal des charges financières (VI)76 67671 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-72 496-61 991
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)749 8951 317 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion208
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9913
HDTotal des produits exceptionnels (VII)991211
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion200 75345 777
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 42572 039
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)202 178117 816
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-201 187-117 605
HKImpôts sur les bénéfices (X)-119 186-133 709
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)46 684 92042 378 474
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)46 017 02541 044 598
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)667 8941 333 879
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles476 67138 752515 423
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 288 885599 693108 7587 779 820
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 765 556638 445108 7588 295 243
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4JProvisions pour perte sur marchés à terme106 000
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer24 0327 24831 280
5ZTotal Provisions pour risques et charges410 0327 248280 000137 280
6NSur stocks et en cours256 732-156 732100 000
6TSur comptes clients671 094260 211528930 777
7BTotal Provisions pour dépréciation927 826103 479100 528930 777
7CTOTAL GENERAL1 337 858110 727380 5281 068 057
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation110 727380 528
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières116 4463 345
VAClients douteux ou litigieux926 947
UXAutres créances clients21 549 139
UYPersonnel et comptes rattachés101 413
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 543
VBT. V. A.1 928 872
VCGroupe et associés1 096 816
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)99 285
VSCharges constatées d’avance42 605
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES25 864 06624 947 610916 456
8BFournisseurs et comptes rattaché12 594 45912 594 459
8CPersonnel et comptes rattachés1 645 2391 645 239
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 470 8471 470 847
VWT.V.A.4 139 5274 139 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés230 684230 684
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 120143 120
VIGroupe et associés4 758 0034 758 003
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)340 087340 087
8LProduits constatés d’avance1 083 8041 083 804
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 405 77026 405 770
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/032139 du 24/08/2018
Numéro de gestion : 1990B03403
Code activité : 3900Z : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires526 425515 42311 00234 707
AHFonds commercial1 515 8421 515 8421 515 842
ANTerrains30 49030 49030 490
APConstructions323 192322 885307307
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 079 9097 456 9341 622 9751 507 255
ATAutres immobilisations corporelles1 977 1421 590 681386 461450 478
AVImmobilisations en cours152 883152 88313 348
BHAutres immobilisations financières116 446116 446113 466
BJTOTAL (I)13 722 3299 885 9233 836 4063 665 893
BLMatières premières, approvisionnements147 011147 011114 731
BPEn cours de production de services21 32621 326936 749
BVAvances et acomptes versés sur commandes26 78926 7899 550
BXClients et comptes rattachés22 476 086930 77721 545 30917 979 895
BZAutres créances3 228 9293 228 9292 310 969
CFDisponibilités873 375873 375204 891
CHCharges constatées d’avance42 60542 60534 574
CJTOTAL (II)26 816 121930 77725 885 34421 591 359
COTOTAL GENERAL (0 à V)40 538 45010 816 70029 721 75025 257 252
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel492 105492 105
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...833 073833 073
DDRéserve légale (1)49 21049 210
DGAutres réserves108 773108 773
DHReport à nouveau550 335-783 544
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)667 8941 333 879
DLTOTAL (I)2 701 3902 033 496
DPProvisions pour risques106 000386 000
DQProvisions pour charges31 28024 032
DRTOTAL (III)137 280410 032
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)226 599
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours477 311406 791
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 594 4599 074 037
DYDettes fiscales et sociales7 486 2966 433 550
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 120369 288
EAAutres dettes5 098 0905 193 249
EBProduits constatés d’avance (2)1 083 8041 110 210
ECTOTAL (IV)26 883 08022 813 724
EETOTAL GENERAL (I à V)29 721 75025 257 252
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services46 501 757448 39046 950 14746 404 152
FJChiffres d’affaires nets46 501 757448 39046 950 14746 404 152
FMProduction stockée-1 172 155-4 754 321
FNProduction immobilisée285 193199 168
FOSubventions d’exploitation119 54989 280
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges496 100430 088
FQAutres produits915
FRTotal des produits d’exploitation (I)46 679 74942 368 367
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)67 208130 626
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 527 6811 556 957
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-32 280-1 787
FWAutres achats et charges externes29 916 62825 835 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés576 771627 308
FYSalaires et traitements8 284 0528 101 766
FZCharges sociales4 160 4213 942 500
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements719 51628 083
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions687 737
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions110 72764 434
GEAutres charges526 63315 638
GFTotal des charges d’exploitation (II)45 857 35740 988 604
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)822 3911 379 766
GLAutres intérêts et produits assimilés4 1809 896
GPTotal des produits financiers (V)4 1809 896
GRIntérêts et charges assimilées68 92471 850
GSDifférences négatives de change7 75237
GUTotal des charges financières (VI)76 67671 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-72 496-61 991
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)749 8951 317 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion208
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9913
HDTotal des produits exceptionnels (VII)991211
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion200 75345 777
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 42572 039
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)202 178117 816
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-201 187-117 605
HKImpôts sur les bénéfices (X)-119 186-133 709
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)46 684 92042 378 474
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)46 017 02541 044 598
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)667 8941 333 879
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles476 67138 752515 423
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 288 885599 693108 7587 779 820
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 765 556638 445108 7588 295 243
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4JProvisions pour perte sur marchés à terme106 000
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer24 0327 24831 280
5ZTotal Provisions pour risques et charges410 0327 248280 000137 280
6NSur stocks et en cours256 732-156 732100 000
6TSur comptes clients671 094260 211528930 777
7BTotal Provisions pour dépréciation927 826103 479100 528930 777
7CTOTAL GENERAL1 337 858110 727380 5281 068 057
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation110 727380 528
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières116 4463 345
VAClients douteux ou litigieux926 947
UXAutres créances clients21 549 139
UYPersonnel et comptes rattachés101 413
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 543
VBT. V. A.1 928 872
VCGroupe et associés1 096 816
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)99 285
VSCharges constatées d’avance42 605
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES25 864 06624 947 610916 456
8BFournisseurs et comptes rattaché12 594 45912 594 459
8CPersonnel et comptes rattachés1 645 2391 645 239
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 470 8471 470 847
VWT.V.A.4 139 5274 139 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés230 684230 684
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 120143 120
VIGroupe et associés4 758 0034 758 003
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)340 087340 087
8LProduits constatés d’avance1 083 8041 083 804
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 405 77026 405 770
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/026148 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 1990B03403
Code activité : 3900Z : Dépollution et autres services de gestion des déchets (NAFRev2 : 39)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires526 425515 42311 00234 707
AHFonds commercial1 515 8421 515 8421 515 842
ANTerrains30 49030 49030 490
APConstructions323 192322 885307307
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 079 9097 456 9341 622 9751 507 255
ATAutres immobilisations corporelles1 977 1421 590 681386 461450 478
AVImmobilisations en cours152 883152 88313 348
BHAutres immobilisations financières116 446116 446113 466
BJTOTAL (I)13 722 3299 885 9233 836 4063 665 893
BLMatières premières, approvisionnements147 011147 011114 731
BPEn cours de production de services21 32621 326936 749
BVAvances et acomptes versés sur commandes26 78926 7899 550
BXClients et comptes rattachés22 476 086930 77721 545 30917 979 895
BZAutres créances3 228 9293 228 9292 310 969
CFDisponibilités873 375873 375204 891
CHCharges constatées d’avance42 60542 60534 574
CJTOTAL (II)26 816 121930 77725 885 34421 591 359
COTOTAL GENERAL (0 à V)40 538 45010 816 70029 721 75025 257 252
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel492 105492 105
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...833 073833 073
DDRéserve légale (1)49 21049 210
DGAutres réserves108 773108 773
DHReport à nouveau550 335-783 544
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)667 8941 333 879
DLTOTAL (I)2 701 3902 033 496
DPProvisions pour risques106 000386 000
DQProvisions pour charges31 28024 032
DRTOTAL (III)137 280410 032
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)226 599
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours477 311406 791
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 594 4599 074 037
DYDettes fiscales et sociales7 486 2966 433 550
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 120369 288
EAAutres dettes5 098 0905 193 249
EBProduits constatés d’avance (2)1 083 8041 110 210
ECTOTAL (IV)26 883 08022 813 724
EETOTAL GENERAL (I à V)29 721 75025 257 252
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services46 501 757448 39046 950 14746 404 152
FJChiffres d’affaires nets46 501 757448 39046 950 14746 404 152
FMProduction stockée-1 172 155-4 754 321
FNProduction immobilisée285 193199 168
FOSubventions d’exploitation119 54989 280
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges496 100430 088
FQAutres produits915
FRTotal des produits d’exploitation (I)46 679 74942 368 367
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)67 208130 626
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 527 6811 556 957
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-32 280-1 787
FWAutres achats et charges externes29 916 62825 835 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés576 771627 308
FYSalaires et traitements8 284 0528 101 766
FZCharges sociales4 160 4213 942 500
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements719 51628 083
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions687 737
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions110 72764 434
GEAutres charges526 63315 638
GFTotal des charges d’exploitation (II)45 857 35740 988 604
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)822 3911 379 766
GLAutres intérêts et produits assimilés4 1809 896
GPTotal des produits financiers (V)4 1809 896
GRIntérêts et charges assimilées68 92471 850
GSDifférences négatives de change7 75237
GUTotal des charges financières (VI)76 67671 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-72 496-61 991
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)749 8951 317 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion208
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9913
HDTotal des produits exceptionnels (VII)991211
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion200 75345 777
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 42572 039
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)202 178117 816
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-201 187-117 605
HKImpôts sur les bénéfices (X)-119 186-133 709
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)46 684 92042 378 474
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)46 017 02541 044 598
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)667 8941 333 879
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles476 67138 752515 423
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 288 885599 693108 7587 779 820
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 765 556638 445108 7588 295 243
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4JProvisions pour perte sur marchés à terme106 000
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer24 0327 24831 280
5ZTotal Provisions pour risques et charges410 0327 248280 000137 280
6NSur stocks et en cours256 732-156 732100 000
6TSur comptes clients671 094260 211528930 777
7BTotal Provisions pour dépréciation927 826103 479100 528930 777
7CTOTAL GENERAL1 337 858110 727380 5281 068 057
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation110 727380 528
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières116 4463 345
VAClients douteux ou litigieux926 947
UXAutres créances clients21 549 139
UYPersonnel et comptes rattachés101 413
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 543
VBT. V. A.1 928 872
VCGroupe et associés1 096 816
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)99 285
VSCharges constatées d’avance42 605
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES25 864 06624 947 610916 456
8BFournisseurs et comptes rattaché12 594 45912 594 459
8CPersonnel et comptes rattachés1 645 2391 645 239
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 470 8471 470 847
VWT.V.A.4 139 5274 139 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés230 684230 684
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 120143 120
VIGroupe et associés4 758 0034 758 003
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)340 087340 087
8LProduits constatés d’avance1 083 8041 083 804
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 405 77026 405 770
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