SERARE

Objet : Fourniture de prestations d’alimentation, lors des soirées étapes, pour les personnels d’encadrement du Centre du Service National de Poitiers lors des Journées Défense et Citoyenneté (JDC) sur le site de La Rochelle
Classification : Services de restaurant et services de personnel en salle (55300000)

Numéro unique d’identification : 154000061006922019130014529500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 416 €
Date de notification : 11/06/2019

Lieu d'exécution : (17) Charente-Maritime
Acheteur : Ministère des armées - Direction du Service National et de la Jeunesse - DSNJ

Titulaires :
SERARE (30583603301820)
SERARE (30583603301820)

Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)

Caractère employeur : Oui

Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Caractère employeur : Non

Successeur : NEW COURT

Successeur : SERARE
Continuité économique

Prédécesseur : SERARE
Continuité économique

Prédécesseur : SERARE
Transfert du siège
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4184974
Date de dépôt : 01/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bijouterie ; bijoux pour téléphones portables ; bijoux de fantaisie ; coffrets à bijoux ; breloques ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; porte-clefs de fantaisie ; horloges ; instruments chronométriques ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie notamment livres, livres pour enfants, manuels, bandes dessinées, albums, albums photos, livres de coloriage, cahiers de texte, calendriers ; journaux ; magazines ; brochures ; catalogues ; couvertures de livres ; caractères d'imprimerie ; affiches, photographies, clichés ; illustrations et gravures ; articles de papeterie notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, blocs à dessins, cartes, marque-pages ; articles pour l'écriture et le dessin ; trousse à crayons et stylos ; peintures (tableaux) ; matériel pour les artistes ; ardoises pour écrire ; boîtes et palettes de peinture ; gommes à effacer ; autocollants, décalcomanies ; timbres ; décorations de fête en papier ; pâte à modeler ; papier, carton ; nappes en papier, serviettes en papier, dessous d'assiette en papier ; linge de maison en papier ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs ; jeux de société ; jeux de table ; jouets y compris peluches, figurines, personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; conserves de viande, poisson ; fruits et légumes en salade, conservés, congelés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; sauces [condiments] ; épices et aromates ; sel ; moutarde ; vinaigre ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; sandwichs ; quiches ; sandwichs ; pizzas ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, services de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 RUE DU PELVOUX
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 Rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

N° national/d'enregistrement : 4184981
Date de dépôt : 01/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bijouterie ; bijoux pour téléphones portables ; bijoux de fantaisie ; coffrets à bijoux ; breloques ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; porte-clefs de fantaisie ; horloge s ; instruments chronométriques ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie notamment livres, livres pour enfants, manuels, bandes dessinées, albums, albums photos, livres de coloriage, cahiers de texte, calendriers ; journaux ; magazines ; brochures ; catalogues ; couvertures de livres ; caractères d'imprimerie ; affiches, photographies, clichés ; illustrations et gravures ; articles de papeterie notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, blocs à dessins, cartes, marque-pages ; articles pour l'écriture et le dessin ; trousse à crayons et stylos ; peintures (tableaux) ; matériel pour les artistes ; ardoises pour écrire ; boîtes et palettes de peinture ; gommes à effacer ; autocollants, décalcomanies ; timbres ; décorations de fête en papier ; pâte à modeler ; papier, carton ; nappes en papier, serviettes en papier, dessous d'assiette en papier ; linge de maison en papier ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris peluches, figurines, personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; conserves de viande, poisson ; fruits et légumes en salade, conservés, congelés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; sauces [condiments] ; épices et aromates ; sel ; moutarde ; vinaigre ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; sandwichs ; quiches ; sandwichs ; pizzas ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, services de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 RUE DU PELVOUX
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 Rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

N° national/d'enregistrement : 4184988
Date de dépôt : 01/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bijouterie ; bijoux pour téléphones portables ; bijoux de fantaisie ; coffrets à bijoux ; breloques ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; porte-clefs de fantaisie ; horloges ; instruments chronométriques ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie notamment livres, livres pour enfants, manuels, bandes dessinées, albums, albums photos, livres de coloriage, cahiers de texte, calendriers ; journaux ; magazines ; brochures ; catalogues ; couvertures de livres ; caractères d'imprimerie ; affiches, photographies, clichés ; illustrations et gravures ; articles de papeterie notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, blocs à dessins, cartes, marque-pages ; articles pour l'écriture et le dessin ; trousse à crayons et stylos ; peintures (tableaux) ; matériel pour les artistes ; ardoises pour écrire ; boîtes et palettes de peinture ; gommes à effacer ; autocollants, décalcomanies ; timbres ; décorations de fête en papier ; pâte à modeler ; papier, carton ; nappes en papier, serviettes en papier, dessous d'assiette en papier ; linge de maison en papier ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris peluches, figurines, personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; conserves de viande, poisson ; fruits et légumes en salade, conservés, congelés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; sauces [condiments] ; épices et aromates ; sel ; moutarde ; vinaigre ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; sandwichs ; quiches ; sandwichs ; pizzas ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, services de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 RUE DU PELVOUX
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 Rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

N° national/d'enregistrement : 4184997
Date de dépôt : 01/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bijouterie ; bijoux pour téléphones portables ; bijoux de fantaisie ; coffrets à bijoux ; breloques ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; porte-clefs de fantaisie ; horloges ; instruments chronométriques ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie notamment livres, livres pour enfants, manuels, bandes dessinées, albums, albums photos, livres de coloriage, cahiers de texte, calendriers ; journaux ; magazines ; brochures ; catalogues ; couvertures de livres ; caractères d'imprimerie ; affiches, photographies, clichés ; illustrations et gravures ; articles de papeterie notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, blocs à dessins, cartes, marque-pages ; articles pour l'écriture et le dessin ; trousse à crayons et stylos ; peintures (tableaux) ; matériel pour les artistes ; ardoises pour écrire ; boîtes et palettes de peinture ; gommes à effacer ; autocollants, décalcomanies ; timbres ; décorations de fête en papier ; pâte à modeler ; papier, carton ; nappes en papier, serviettes en papier, dessous d'assiette en papier ; linge de maison en papier ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris peluches, figurines, personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; conserves de viande, poisson ; fruits et légumes en salade, conservés, congelés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; sauces [condiments] ; épices et aromates ; sel ; moutarde ; vinaigre ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; sandwichs ; quiches ; sandwichs ; pizzas ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, services de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 RUE DU PELVOUX
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 Rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

N° national/d'enregistrement : 4168826
Date de dépôt : 27/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux à gratter ; jeux de cartes ; tickets, billets à gratter pour jeux de loterie ; jeux de hasard, jeux de loterie ; cartes à jouer ; jetons pour jeux ; machines pour jeux d'argent ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; Conseils en organisation, direction et gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, systématisation, traitement administratif et commercial de données dans un fichier central informatique ; conception (élaboration), création (mise en place) et gestion de programmes de fidélisation de clientèle notamment par l'analyse et la comptabilisation des achats, par l'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions, par l'octroi de services privilégiés, d'avantages commerciaux (bonifications, réductions tarifaires) ; Etudes et recherches de marché, y compris sondages et enquêtes, ainsi que services d'analyse et d'établissement de rapports relatifs aux résultats de ceux-ci ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; services de billetterie ; services de jeux d'argent ; loteries, services d'organisation de loteries ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de concours en matière de divertissement, de jeux de hasard et de loterie.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 Rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 Rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

N° national/d'enregistrement : 4121177
Date de dépôt : 26/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisseries, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; sandwichs ; pizzas ; crèmes glacées ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison de marchandises ; distribution [livraison] de produits ; transport et livraison au moyen de camions restaurants mobiles, d'aliments, de boissons, de repas et d'autres produits de restauration et de traiteur à consommer sur place ou à emporter ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; buvettes, restaurants à service rapide et permanent.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 Rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT
Adresse :
5 Rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

N° national/d'enregistrement : 4119202
Date de dépôt : 19/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; jambon ; lard ; conserves de viande, poisson ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; sauces [condiments] ; épices et aromates ; pizzas ; crêpes [alimentation] ; sel ; moutarde ; vinaigre ; ketchup [sauce] ; mayonnaises ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; sandwichs ; quiches ; cheeseburgers [sandwichs] ; hamburgers [sandwichs] ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafés-restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 RUE DU PELVOUX
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

N° national/d'enregistrement : 4119220
Date de dépôt : 19/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; jambon ; lard ; conserves de viande, poisson ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain ; sauces [condiments] ; épices et aromates ; pizzas ; sel ; moutarde ; vinaigre ; ketchup [sauce] ; mayonnaises ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; sandwichs ; quiches ; cheeseburgers [sandwichs] ; hamburgers [sandwichs] ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafés-restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 RUE DU PELVOUX
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

N° national/d'enregistrement : 4119235
Date de dépôt : 19/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; jambon ; lard ; conserves de viande, poisson ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; sauces [condiments] ; épices et aromates ; pizzas ; crêpes [alimentation] ; sel ; moutarde ; vinaigre ; ketchup [sauce] ; mayonnaises ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; sandwichs ; quiches ; cheeseburgers [sandwichs] ; hamburgers [sandwichs] ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafés-restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 RUE DU PELVOUX
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

N° national/d'enregistrement : 4118827
Date de dépôt : 17/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; fruits et légumes en salade, conservés, congelés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; potages , préparations pour faire du potage ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, biscuits, pâtisseries, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; quiches, tartes, sandwiches, pizzas, crèmes glacées ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation, direction et gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, systématisation, traitement administratif et commercial de données dans un fichier central informatique ; conception (élaboration), création (mise en place) et gestion de programmes de fidélisation de clientèle notamment par l'analyse et la comptabilisation des achats, par l'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions, par l'octroi de services privilégiés, d'avantages commerciaux (bonifications, réductions tarifaires) et par la distribution de matériel publicitaire ou d'échantillons ; informations et conseils commerciaux ou publicitaires aux consommateurs. Etudes et recherches de marché, y compris sondages et enquêtes, ainsi que services d'analyse et d'établissement de rapports relatifs aux résultats de ceux-ci ; sondage d'opinion ; promotion des ventes (pour des tiers) ; vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés et de boissons alcooliques ou non ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs, services visant à procurer des boissons, des aliments, des mets et des plats préparés à emporter.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 RUE DU PELVOUX
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

N° national/d'enregistrement : 4097437
Date de dépôt : 12/06/2014
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; fruits et légumes en salade, conservés, congelés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; potages, préparations pour faire du potage ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, biscuits, pâtisseries, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; quiches, tartes, sandwiches, pizzas, crèmes glacées ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation, direction et gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, systématisation, traitement administratif et commercial de données dans un fichier central informatique ; conception (élaboration), création (mise en place) et gestion de programmes de fidélisation de clientèle notamment par l'analyse et la comptabilisation des achats, par l'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions, par l'octroi de services privilégiés, d'avantages commerciaux (bonifications, réductions tarifaires) et par la distribution de matériel publicitaire ou d'échantillons ; informations et conseils commerciaux ou publicitaires aux consommateurs. Etudes et recherches de marché, y compris sondages et enquêtes, ainsi que services d'analyse et d'établissement de rapports relatifs aux résultats de ceux-ci. Sondage d'opinion. Promotion des ventes (pour des tiers). Vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés et de boissons alcooliques ou non ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, service de traiteurs, services de bar, de restauration et de traiteur visant à procurer des boissons, des aliments, des mets et des plats préparés.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 Rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

N° national/d'enregistrement : 4097440
Date de dépôt : 12/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; fruits et légumes en salade, conservés, congelés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; potages , préparations pour faire du potage ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, biscuits, pâtisseries, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; quiches, tartes, sandwiches, pizzas, crèmes glacées ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation, direction et gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, systématisation, traitement administratif et commercial de données dans un fichier central informatique ; conception (élaboration), création (mise en place) et gestion de programmes de fidélisation de clientèle notamment par l'analyse et la comptabilisation des achats, par l'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions, par l'octroi de services privilégiés, d'avantages commerciaux (bonifications, réductions tarifaires) et par la distribution de matériel publicitaire ou d'échantillons ; informations et conseils commerciaux ou publicitaires aux consommateurs. Etudes et recherches de marché, y compris sondages et enquêtes, ainsi que services d'analyse et d'établissement de rapports relatifs aux résultats de ceux-ci ; sondage d'opinion ; promotion des ventes (pour des tiers) ; vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés et de boissons alcooliques ou non ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs, services visant à procurer des boissons, des aliments, des mets et des plats préparés à emporter.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 RUE DU PELVOUX
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 Rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

N° national/d'enregistrement : 4093235
Date de dépôt : 23/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; fruits et légumes en salade, conservés, congelés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; potages , préparations pour faire du potage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; Conseils en organisation, direction et gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, systématisation, traitement administratif et commercial de données dans un fichier central informatique ; conception (élaboration), création (mise en place) et gestion de programmes de fidélisation de clientèle notamment par l'analyse et la comptabilisation des achats, par l'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions, par l'octroi de services privilégiés, d'avantages commerciaux (bonifications, réductions tarifaires) et par la distribution de matériel publicitaire ou d'échantillons ; informations et conseils commerciaux ou publicitaires aux consommateurs ; Etudes et recherches de marché, y compris sondages et enquêtes, ainsi que services d'analyse et d'établissement de rapports relatifs aux résultats de ceux-ci ; Sondage d'opinion ; Promotion des ventes (pour des tiers) ; Vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés et de boissons alcooliques ou non ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs, services visant à procurer des boissons, des aliments, des mets et des plats préparés à emporter.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-37
Date du BOPI : 12/09/2014

N° national/d'enregistrement : 4025697
Date de dépôt : 07/08/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/08/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, congelés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, biscuits, pâtisseries, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; quiches, tartes, sandwiches, pizzas, crèmes glacées ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 RUE DU PELVOUX
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 RUE DAUNOU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

N° national/d'enregistrement : 3909407
Date de dépôt : 30/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes glacées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs, services visant à procurer des boissons, des aliments, des mets et des plats préparés à emporter.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 Courcouronnes
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

N° national/d'enregistrement : 3909407
Date de dépôt : 30/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes glacées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs, services visant à procurer des boissons, des aliments, des mets et des plats préparés à emporter.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 Courcouronnes
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

N° national/d'enregistrement : 3817825
Date de dépôt : 25/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux) ; illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peinture, ardoises ; timbres ; caractères d'imprimerie ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiettes en papier ; chapeaux en papier ou carton ; masques en papier ou carton ; linge de maison en papier ou carton ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes glacées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs ; services visant à procurer des boissons, des aliments, des mets et des plats préparés à emporter.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

N° national/d'enregistrement : 3799246
Date de dépôt : 20/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux) ; illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peinture, ardoises pour écrire ; timbres ; caractères d'imprimerie ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiettes en papier ; chapeaux en papier ou carton ; masques en papier ou carton ; linge de maison en papier ou carton.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes glacées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs, services visant à procurer des boissons, des aliments, des mets et des plats préparés à emporter.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770481
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

N° national/d'enregistrement : 3799246
Date de dépôt : 20/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux) ; illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peinture, ardoises pour écrire ; timbres ; caractères d'imprimerie ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiettes en papier ; chapeaux en papier ou carton ; masques en papier ou carton ; linge de maison en papier ou carton.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes glacées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs, services visant à procurer des boissons, des aliments, des mets et des plats préparés à emporter.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770481
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

N° national/d'enregistrement : 3799250
Date de dépôt : 20/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux) ; illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peinture, ardoises ; timbres ; caractères d'imprimerie ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiettes en papier ; chapeaux en papier ou carton ; masques en papier ou carton ; linge de maison en papier ou carton ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes glacées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; à l'exception des produits suivants ; pâtes alimentaires crues, fraîches, surgelées et conservées, pâte à tarte, pâte à pizza, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioche, pâte filo, pâte brisée, pâte feuilletée.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 548346
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux) ; illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peinture, ardoises ; timbres ; caractères d'imprimerie ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiettes en papier ; chapeaux en papier ou carton ; masques en papier ou carton ; linge de maison en papier ou carton.Classe 29 : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes glacées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits.Classe 30 : Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; à l'exception des produits suivants : pâtes alimentaires crues, fraîches, surgelées et conservées, pâte à tarte, pâte à pizza, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioche, pâte filo, pâte brisée, pâte feuilletée.Classe 43 : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

N° national/d'enregistrement : 3733044
Date de dépôt : 26/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits Cédéroms), disques versatiles digitaux (dits DVD), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que notamment progiciels et logiciels ; publications électroniques (téléchargeables) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux) ; illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peinture, ardoises ; timbres ; caractères d'imprimerie ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiettes en papier ; chapeaux en papier ou carton ; masques en papier ou carton ; linge de maison en papier ou carton. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux et verres [récipients] ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, notamment jeux et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, y compris masques, figurines, personnages articulés, déguisements ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes glacées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation, direction et gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, systématisation, traitement administratif et commercial de données dans un fichier central informatique ; conception (élaboration), création (mise en place), exploitation et gestion de programmes de fidélisation de clientèle notamment par l'analyse et la comptabilisation des achats, par l'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires, par l'octroi de services privilégiés, d'avantages commerciaux (bonification, réductions tarifaires) et par la distribution de matériel publicitaire ou d'échantillons ; informations et conseils commerciaux ou publicitaires aux consommateurs ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission et gestion de moyens de paiement, notamment de bons d'achats, de bons de valeur, de coupons et cartes rabais, avantage et cadeau ; services de cartes de crédit et de cartes de fidélité ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs ;
  

Déposant 1 : SERARE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 538879
Date de demande : 05/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 16 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 545408
Date de demande : 15/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

N° national/d'enregistrement : 3732971
Date de dépôt : 26/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits Cédéroms), disques versatiles digitaux (dits DVD), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que notamment progiciels et logiciels ; publications électroniques (téléchargeables) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux) ; illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peinture, ardoises ; timbres ; caractères d'imprimerie ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiettes en papier ; chapeaux en papier ou carton ; masques en papier ou carton ; linge de maison en papier ou carton. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux et verres [récipients] ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, notamment jeux et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, y compris masques, figurines, personnages articulés, déguisements ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes glacées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation, direction et gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, systématisation, traitement administratif et commercial de données dans un fichier central informatique ; conception (élaboration), création (mise en place), exploitation et gestion de programmes de fidélisation de clientèle notamment par l'analyse et la comptabilisation des achats, par l'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires, par l'octroi de services privilégiés, d'avantages commerciaux (bonification, réductions tarifaires) et par la distribution de matériel publicitaire ou d'échantillons ; informations et conseils commerciaux ou publicitaires aux consommateurs ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission et gestion de moyens de paiement, notamment de bons d'achats, de bons de valeur, de coupons et cartes rabais, avantage et cadeau ; services de cartes de crédit et de cartes de fidélité ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 538878
Date de demande : 05/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 16 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 545408
Date de demande : 15/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

N° national/d'enregistrement : 3732806
Date de dépôt : 23/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits cédéroms), disques versatiles digitaux (dits DVD), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que notamment progiciels et logiciels ; publications électroniques (téléchargeables) ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, notamment jeux et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, y compris masques, figurines, peluches (jouets), personnages articulés, déguisements ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation, direction et gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, systématisation, traitement administratif et commercial de données dans un fichier central informatique ; conception (élaboration), création (mise en place), exploitation et gestion de programmes de fidélisation de clientèle notamment par l'analyse et la comptabilisation des achats, par l'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires, par l'octroi de services privilégiés, d'avantages commerciaux (bonification, réductions tarifaires) et par la distribution de matériel publicitaire ou d'échantillons ; informations et conseils commerciaux ou publicitaires aux consommateurs ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission et gestion de moyens de paiement, notamment de bons d'achats, de bons de valeur, de coupons et cartes rabais, avantage et cadeau ; services de cartes de crédit et de cartes de fidélité.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 Evry-Courcouronnes
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 545408
Date de demande : 15/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745105
Date de demande : 08/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

N° national/d'enregistrement : 3732806
Date de dépôt : 23/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits cédéroms), disques versatiles digitaux (dits DVD), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que notamment progiciels et logiciels ; publications électroniques (téléchargeables) ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, notamment jeux et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, y compris masques, figurines, peluches (jouets), personnages articulés, déguisements ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation, direction et gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, systématisation, traitement administratif et commercial de données dans un fichier central informatique ; conception (élaboration), création (mise en place), exploitation et gestion de programmes de fidélisation de clientèle notamment par l'analyse et la comptabilisation des achats, par l'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires, par l'octroi de services privilégiés, d'avantages commerciaux (bonification, réductions tarifaires) et par la distribution de matériel publicitaire ou d'échantillons ; informations et conseils commerciaux ou publicitaires aux consommateurs ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission et gestion de moyens de paiement, notamment de bons d'achats, de bons de valeur, de coupons et cartes rabais, avantage et cadeau ; services de cartes de crédit et de cartes de fidélité.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 Evry-Courcouronnes
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 545408
Date de demande : 15/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745105
Date de demande : 08/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

N° national/d'enregistrement : 3726104
Date de dépôt : 31/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris magazines, journaux, prospectus, guides, brochures ; jetons, cartes, tickets, coupons, articles de papeterie et de bureau (à l'exception des meubles) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission et gestion de moyens de paiement, notamment de bons d'achats, de bons de valeur, de coupons et cartes rabais, avantage et cadeau ; services de cartes de crédit et de cartes de fidélité ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels à savoir services hôteliers, réservation d'hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, services de bars, services de buvettes, buffets (services de restaurants), cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, snack-bars, café-restaurants, salons de thé, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 Evry-Courcouronnes
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743469
Date de demande : 19/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

N° national/d'enregistrement : 3726104
Date de dépôt : 31/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris magazines, journaux, prospectus, guides, brochures ; jetons, cartes, tickets, coupons, articles de papeterie et de bureau (à l'exception des meubles) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission et gestion de moyens de paiement, notamment de bons d'achats, de bons de valeur, de coupons et cartes rabais, avantage et cadeau ; services de cartes de crédit et de cartes de fidélité ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels à savoir services hôteliers, réservation d'hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, services de bars, services de buvettes, buffets (services de restaurants), cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, snack-bars, café-restaurants, salons de thé, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 Evry-Courcouronnes
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743469
Date de demande : 19/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

N° national/d'enregistrement : 3590510
Date de dépôt : 24/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisseries, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; crèmes glacées.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels à savoir services hôteliers, réservation d'hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, services de bars, services de buvettes, buffets (services de restaurants), cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, snack-bars, café-restaurants, salons de thé, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 RUE DU PELVOUX
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 545408
Date de demande : 15/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672251
Date de demande : 13/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

N° national/d'enregistrement : 3590510
Date de dépôt : 24/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisseries, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; crèmes glacées.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels à savoir services hôteliers, réservation d'hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, services de bars, services de buvettes, buffets (services de restaurants), cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, snack-bars, café-restaurants, salons de thé, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 RUE DU PELVOUX
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 545408
Date de demande : 15/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672251
Date de demande : 13/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

N° national/d'enregistrement : 3564404
Date de dépôt : 21/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier d'emballage pour cadeaux ; sacs et sachets en papier pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peintures, ardoises ; timbres (cachets) ; décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, dessous d'assiette en papier ; linge de maison en papier ou carton.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels à savoir services hôteliers, réservation d'hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, services de bars, services de buvettes, buffets (services de restaurants), cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, snack-bars, café-restaurants, salons de thé, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 RUE DU PELVOUX
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672236
Date de demande : 13/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

N° national/d'enregistrement : 3564405
Date de dépôt : 21/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier d'emballage pour cadeaux ; sacs et sachets en papier pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peintures, ardoises ; timbres (cachets) ; décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, dessous d'assiette en papier ; linge de maison en papier ou carton.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels à savoir services hôteliers, réservation d'hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, services de bars, services de buvettes, buffets (services de restaurants), cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, snack-bars, café-restaurants, salons de thé, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 RUE DU PELVOUX
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672242
Date de demande : 13/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

N° national/d'enregistrement : 3564404
Date de dépôt : 21/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier d'emballage pour cadeaux ; sacs et sachets en papier pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peintures, ardoises ; timbres (cachets) ; décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, dessous d'assiette en papier ; linge de maison en papier ou carton.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels à savoir services hôteliers, réservation d'hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, services de bars, services de buvettes, buffets (services de restaurants), cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, snack-bars, café-restaurants, salons de thé, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 RUE DU PELVOUX
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672236
Date de demande : 13/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

N° national/d'enregistrement : 3564405
Date de dépôt : 21/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier d'emballage pour cadeaux ; sacs et sachets en papier pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peintures, ardoises ; timbres (cachets) ; décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, dessous d'assiette en papier ; linge de maison en papier ou carton.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels à savoir services hôteliers, réservation d'hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, services de bars, services de buvettes, buffets (services de restaurants), cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, snack-bars, café-restaurants, salons de thé, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 RUE DU PELVOUX
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672242
Date de demande : 13/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

N° national/d'enregistrement : 3541593
Date de dépôt : 04/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peintures, ardoises ; timbres (cachets) ; caractères d'imprimerie ; décoration de fête en papier à savoir fanions en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, dessous d'assiette en papier ; linge de maison en papier ou en carton.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels à savoir services hôteliers, réservation d'hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, services de bars, services de buvettes, buffets (services de restaurants), cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, snack-bars, café-restaurants, salons de thé, services de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653840
Date de demande : 05/07/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

N° national/d'enregistrement : 3541593
Date de dépôt : 04/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peintures, ardoises ; timbres (cachets) ; caractères d'imprimerie ; décoration de fête en papier à savoir fanions en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, dessous d'assiette en papier ; linge de maison en papier ou en carton.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels à savoir services hôteliers, réservation d'hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, services de bars, services de buvettes, buffets (services de restaurants), cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, snack-bars, café-restaurants, salons de thé, services de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653840
Date de demande : 05/07/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

N° national/d'enregistrement : 3493342
Date de dépôt : 06/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peintures, ardoises ; timbres ; caractères d'imprimerie ; décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, dessous d'assiette en papier ; linge de maison en papier ou carton.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées ou le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels à savoir services hôteliers, réservation d'hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, services de bars, services de buvettes, buffets (services de restaurants), cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640782
Date de demande : 17/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 3493343
Date de dépôt : 06/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peintures, ardoises ; timbres ; caractères d'imprimerie ; décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, dessous d'assiette en papier ; linge de maison en papier ou carton.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées ou le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels à savoir services hôteliers, réservation d'hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, services de bars, services de buvettes, buffets (services de restaurants), cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640785
Date de demande : 17/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 3493342
Date de dépôt : 06/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peintures, ardoises ; timbres ; caractères d'imprimerie ; décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, dessous d'assiette en papier ; linge de maison en papier ou carton.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées ou le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels à savoir services hôteliers, réservation d'hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, services de bars, services de buvettes, buffets (services de restaurants), cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640782
Date de demande : 17/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 3493343
Date de dépôt : 06/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peintures, ardoises ; timbres ; caractères d'imprimerie ; décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, dessous d'assiette en papier ; linge de maison en papier ou carton.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées ou le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtels à savoir services hôteliers, réservation d'hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, services de bars, services de buvettes, buffets (services de restaurants), cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs.
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640785
Date de demande : 17/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 3405125
Date de dépôt : 23/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peinture, ardoises ; timbres ; caractères d'imprimerie ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiette en papier ; linge de maison en papier ou en carton. Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons et viande. Restauration (alimentaire) sans livraison y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé, services de traiteurs, services de bars.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604254
Date de demande : 10/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3405125
Date de dépôt : 23/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peinture, ardoises ; timbres ; caractères d'imprimerie ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiette en papier ; linge de maison en papier ou en carton. Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons et viande. Restauration (alimentaire) sans livraison y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé, services de traiteurs, services de bars.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604254
Date de demande : 10/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3221056
Date de dépôt : 16/04/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits. Café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparation faites de céréales, pain, biscuits, pâtisseries, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; crèmes glacées. Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, service de traiteurs.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 Rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 545408
Date de demande : 15/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-21
Date du BOPI : 23/05/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2527408
Date de demande : 11/04/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

N° national/d'enregistrement : 3142407
Date de dépôt : 18/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie y compris bijouterie de fantaisie, horlogerie, notamment montres ; instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahiers de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, blocs-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boites et palettes de peinture, ardoises, cartes à jouer ; timbres, caractères d'imprimerie ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiette en papier ; chapeaux en papier ou carton ; masques en papier ou carton ; linge de maison en papier ou carton. Vaisselle non en métaux précieux, notamment ; vaisselle en verre, en porcelaine, en faïence, en papier, en carton, en matière plastique et en aluminium ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux). Jeux, notamment jeux et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, y compris masques, figurines, personnages articulés, déguisements ; articles de gymastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libreservice, services de traiteurs.
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SERARE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 545408
Date de demande : 15/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-08
Date du BOPI : 22/02/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479646
Date de demande : 12/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

N° national/d'enregistrement : 3142166
Date de dépôt : 17/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) , y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahier de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux) ; illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peinture, ardoises ; timbres ; caractères d'imprimerie ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiette en papier ; chapeaux en papier ou carton ; masques en papier ou carton ; linge de maison en papier ou carton. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crèmes glacées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits. Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits. Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SERARE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 404443
Date de demande : 21/12/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 419986
Date de demande : 11/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 421460
Date de demande : 03/11/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 447851
Date de demande : 01/02/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 447852
Date de demande : 01/02/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 545408
Date de demande : 15/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 553289
Date de demande : 06/07/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-08
Date du BOPI : 22/02/2002

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-03

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479645
Date de demande : 12/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

N° national/d'enregistrement : 99814906
Date de dépôt : 30/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ou de riz. Hôtels, restaurants y compris à service rapide ou en libre-service, cafétérias, bars, services de traiteur, informations, consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration y compris services rendus par un franchiseur, à savoir transferts (mise à disposition) de savoir-faire.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 EVRY COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319676
Date de demande : 02/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 404443
Date de demande : 21/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 419986
Date de demande : 11/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 421460
Date de demande : 03/11/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 447851
Date de demande : 01/02/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 447852
Date de demande : 01/02/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 505835
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 553289
Date de demande : 06/07/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-03

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407086
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720505
Date de demande : 09/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

N° national/d'enregistrement : 99814906
Date de dépôt : 30/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ou de riz. Hôtels, restaurants y compris à service rapide ou en libre-service, cafétérias, bars, services de traiteur, informations, consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration y compris services rendus par un franchiseur, à savoir transferts (mise à disposition) de savoir-faire.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 EVRY COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319676
Date de demande : 02/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 404443
Date de demande : 21/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 419986
Date de demande : 11/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 421460
Date de demande : 03/11/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 447851
Date de demande : 01/02/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 447852
Date de demande : 01/02/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 505835
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 553289
Date de demande : 06/07/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-03

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407086
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720505
Date de demande : 09/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

N° national/d'enregistrement : 1540620
Date de dépôt : 22/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er JUIN 1979 INPI No 517973 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1227845
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bâtiments et constructions y compris les bâtiments, maisons et constructions transportables.Viande, poisson, volaille, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux, liqueurs.Constructions et réparations.Transport et entrepôt y compris les offices de tourisme. Services d'hôtellerie et de restauration, cafétérias, bars et snacks-bars, grillrooms
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 EVRY COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 404443
Date de demande : 21/12/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 419986
Date de demande : 11/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 421460
Date de demande : 03/11/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 447851
Date de demande : 01/02/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 447852
Date de demande : 01/02/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 505835
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 553289
Date de demande : 06/07/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-01

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144322
Date de demande : 11/05/1999
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-03

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407087
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713589
Date de demande : 25/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

N° national/d'enregistrement : 1540620
Date de dépôt : 22/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er JUIN 1979 INPI No 517973 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1227845
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bâtiments et constructions y compris les bâtiments, maisons et constructions transportables.Viande, poisson, volaille, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux, liqueurs.Constructions et réparations.Transport et entrepôt y compris les offices de tourisme. Services d'hôtellerie et de restauration, cafétérias, bars et snacks-bars, grillrooms
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 EVRY COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 404443
Date de demande : 21/12/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 419986
Date de demande : 11/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 421460
Date de demande : 03/11/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 447851
Date de demande : 01/02/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 447852
Date de demande : 01/02/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 505835
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 553289
Date de demande : 06/07/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144322
Date de demande : 11/05/1999
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-03

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-48

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407087
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713589
Date de demande : 25/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

N° national/d'enregistrement : 1344959
Date de dépôt : 03/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JUILLET 1976 A L'INPI SOUS LE No. 224184 ET ENREGISTRE SOUS LE No. 963424.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne ; os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves. Café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure et poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services d'hôtellerie et de restauration, fermes-pensions, pensions, snack-bars et restaurants à service rapide et permanents.
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319676
Date de demande : 02/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 545408
Date de demande : 15/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064513
Date de demande : 30/11/2005
N° de BOPI : 1996-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2301968
Date de demande : 30/11/2005
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604294
Date de demande : 11/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

N° national/d'enregistrement : 1344959
Date de dépôt : 03/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JUILLET 1976 A L'INPI SOUS LE No. 224184 ET ENREGISTRE SOUS LE No. 963424.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne ; os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves. Café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure et poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services d'hôtellerie et de restauration, fermes-pensions, pensions, snack-bars et restaurants à service rapide et permanents.
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SERARE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305836033
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 COURCOURONNES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319676
Date de demande : 02/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 505836
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 545408
Date de demande : 15/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 846895
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW COURT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 888796430
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064513
Date de demande : 30/11/2005
N° de BOPI : 1996-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2301968
Date de demande : 30/11/2005
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604294
Date de demande : 11/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Annonce N°2978
NOJO : 780117801549315
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Identifiant client : 780117801549315957

Avis de dépôt du 2023-09-15
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Complément :
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4789
NOJO : 007803MYG833633
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 21/05/2021
Publication légale : Les Affiches Versaillaises et de Seine et Oise, le 11/05/2021
Oppositions : Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte enregistré au SDE VERSAILLES le 30/04/2021 sous le numéro DOSSIER 2021 00012240, référence 7804P61 2021 A 01532 A Adresse de l'ancien propriétaire: 101 Rue du Pelvoux 91080 Évry-Courcouronnes

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Numéro d'identification : RCS Versailles 895 100 527
Dénomination : TWEET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : BENALI Walid
Montant du capital : 1000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE

Annonce N°2257
NOJO : 007802MYG599535
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date d'immatriculation : 30/06/2021
Date de commencement d'activité : 01/06/2021
Publication légale : La Gazette du Palais, le 12/05/2021
Oppositions : Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 16/04/2021 enregistré au ERMONT le 06/05/2021 sous le numéro Dossier 2021 00009197 ref 9504P61 2021 A 02384

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Numéro d'identification : RCS Pontoise 900 926 577
Dénomination : LE SAFY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALTINOK Nicolas ; Directeur général : GNC HOLDING
Montant du capital : 40000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pontoise 305 836 033
Dénomination : SERARE

Annonce N°1847
NOJO : 009301MYG996937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date d'immatriculation : 23/06/2021
Date de commencement d'activité : 01/05/2019
Publication légale : Les Petites Affiches, le 05/05/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : SELARL MJ2A 9 Boulevard de L Europe Évry 91000 Évry-Courcouronnes Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Acte enregistré au SIE DE BOBIGNY le 30/04/2021 sous le numéro Dossier 2021 00008232 référence 9304p61 2021 A 02985 Adresse de l'ancien propriétaire: 101 Rue du Pelvoux 91080 Évry-Courcouronnes

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Numéro d'identification : RCS Bobigny 850 680 794
Dénomination : K.R
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NASSOUDI Rachid ; Directeur général : MERAH Kamel
Montant du capital : 10000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE

Annonce N°3648
NOJO : 009301MYG990221
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date d'immatriculation : 21/05/2021
Date de commencement d'activité : 21/04/2021
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 11/05/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : Au fonds 11-13 Avenue du Général Leclerc 93500 Pantin Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 21/04/2021 enregistré au SDE BOBIGNY le 28/04/2021 sous le numéro Dossier 2021 00008043 référence 9304P61 2021 A 02905

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Numéro d'identification : RCS Bobigny 899 599 674
Dénomination : THE FIRST MARKET EAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERCHTIKOU Khalil ; Directeur général : EL HACHIMI EL IDRISSI Lalla, Latifa
Montant du capital : 10000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 305 836 033
Dénomination : SERARE

Annonce N°4019
NOJO : 780117801479174
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Identifiant client : 780117801479174720

Jugement prononçant du 2020-10-16
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Scp Btsg en la personne de Me Marc Senechal 15 Rue de l'Hôtel de Ville CS 70005 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex, et la SELARL MJC2A, prise en la personne de Maître Christophe ANCEL, mandataire judiciaire, 9 Boulevard de l'Europe, 91000 EVRY COURCOURONNES.

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5165
NOJO : 780117801477702
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Identifiant client : 780117801477702735

Extrait de jugement du 2020-09-25
Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
Complément :
Jugement arrêtant le plan de cession.

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3553
NOJO : 007801MYG604347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PAUTONNIER Guillaume Raymond Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe ; Commissaire aux comptes suppléant : CISANE

Annonce N°9709
NOJO : 7801MYG57015500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°12357
NOJO : 117801426081974
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°581
NOJO : 026020000223342
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Date de commencement d'activité : 23/05/2018
Descriptif : Mise en activité de la société. Origine : Fonds reçu en location gérance.

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Numéro d'identification : RCS Romans 838 864 437
Dénomination : ROBLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

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Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE

Annonce N°5928
NOJO : 117801396247654
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°6420
NOJO : 117801383350329
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°6419
NOJO : 117801383350674
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°689
NOJO : BXA16203000938M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. - Acte de cession en date du 01/07/2016 enregistré au SIE POITIERS SUD le 05/07/2016 bordereau 2016/852 case 1. Vendeur: SAS SEPARE 101 rue du Pelvous 91080 COURCOURONNES. Acquéreur: CAPEXRE CHASSENEUIL SARL 17 bis rue du Commerce- Zone commerciale les Portes du Futur 86360 CHASSENEUIL DU POITOU. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

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Numéro d'identification : RCS Poitiers 820 963 882
Dénomination : CAPEXRE CHASSENEUIL
Nom commercial : COURTEPAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : LUNETEAU Patrick Jean Claude en fonction le 15 Juin 2016 Gérant : DESSORT Yves en fonction le 15 Juin 2016
Montant du capital : 8000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE

Annonce N°1945
NOJO : BXB16146001383T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES modification le 19 Octobre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : CISANE en fonction le 19 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 29 Juillet 2014 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 29 Juillet 2014 Président : COSTET Anne-Marie en fonction le 24 Mai 2016

Annonce N°1480
NOJO : BXA16105003503C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/04/2016
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance SERARE 101 rue du Pelvoux 91080 COURCOURONNES
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. - Acte du 01/04/2016 enregistré au SIE de Melun Extérieur le 07/04/2016 Bordereau 2016/597 Case n°13. Oppositions dans les 10 jours de la présente insertion. Domicile du vendeur : 101 rue du Pelvoux 91080 COURCOURONNES.

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Numéro d'identification : RCS Melun 818 955 395
Dénomination : KOT RESTAURATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : MANIVONG Anthony en fonction le 13 Avril 2016
Montant du capital : 20000 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE

Annonce N°1943
NOJO : BXA153550014492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/12/2015
Oppositions : Scp Tuaillon - Bildstein -1B, rue Gaston Pretot - Green Park - BP 34256 - 25204 Montbéliard
Descriptif : Acte du 01/12/2015 enregistré le 10/12/2015 sous le n°2015/580 au bureau de Montbéliard

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Numéro d'identification : RCS Belfort 813 620 929
Dénomination : SOCIETE DOLOISE DE RESTAURATION ET DE GRILLADES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 50000 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Évry 305 836 033
Dénomination : SERARE

Annonce N°1027
NOJO : BXA15020002815T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 31/12/2014
Publication légale : Eco des Pays de Savoie, le 09/01/2015
Oppositions : Cabinet JURISOPHIA SAVOIE, 9 rue Aristide Briand, 74000 ANNECY

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Numéro d'identification : RCS Annecy 808 328 199
Dénomination : CP ANNECY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 5000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Annecy 305 836 033
Dénomination : SERARE SA

Annonce N°13715
NOJO : 117801326065247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1658
NOJO : BXB14212001087Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES modification le 19 Octobre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : CISANE en fonction le 19 Octobre 2011 Président : QUANDALLE Vincent André Michel Marie en fonction le 27 Mai 2014 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 29 Juillet 2014 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 29 Juillet 2014

Annonce N°2548
NOJO : BXB14148001686H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : FLEURET Christian en fonction le 29 Mai 2002 Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES modification le 19 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : VALLA FIDUCINTER ET ASSOCIES modification le 19 Octobre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : CISANE en fonction le 19 Octobre 2011 Président : QUANDALLE Vincent André Michel Marie en fonction le 27 Mai 2014

Annonce N°2001
NOJO : BXB14079001183K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : FLEURET Christian en fonction le 29 Mai 2002 Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES modification le 19 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : VALLA FIDUCINTER ET ASSOCIES modification le 19 Octobre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : CISANE en fonction le 19 Octobre 2011 Président : BERNARD Philippe Paul Marie Pierre en fonction le 19 Mars 2014

Annonce N°11916
NOJO : BXC13197007903S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°8766
NOJO : BXC12233009451G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°10274
NOJO : BXC11304013019Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2011

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1793
NOJO : BXB11293005170Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : FLEURET Christian en fonction le 29 Mai 2002 Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES modification le 19 Octobre 2011 Président : LABBE Philippe Jean-Louis modification le 03 Avril 2008 Commissaire aux comptes titulaire : VALLA FIDUCINTER ET ASSOCIES modification le 19 Octobre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : CISANE en fonction le 19 Octobre 2011

Annonce N°12004
NOJO : BXC11124008412P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 Courcouronnes

Annonce N°7939
NOJO : BXC10223029539N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 Courcouronnes

Annonce N°4649
NOJO : BXC08219020046U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 Courcouronnes

Annonce N°5896
NOJO : BXC08239008493T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 Courcouronnes

Annonce N°3856
NOJO : BXB08108003049D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'adresse du siège. Modification de l'adresse de l'établissement.

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Numéro d'identification : RCS Evry 305 836 033
Dénomination : SERARE
Nom commercial : COURTEPAILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Siège social :
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 Courcouronnes

Etablissement principal :
Adresse :
101 rue du Pelvoux
91080 Courcouronnes

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 01820

Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)

Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAFRev1 : 55.3A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Dénomination : SERARE

Dénomination : SA SERARE COURTE PAILLE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1972B00456
Type : Personne Physique

Nom : COSTET (COSTET-BARMADA) Anne-Marie
Né le 17/04/1964 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
101 Rue du Pelvoux
91080 Courcouronnes
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1972B00456
Type : Personne Morale

Nom : CONSTANTIN ASSOCIES
Siren : 642010045
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE