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de Saint-Gervais

SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 04/11/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40969921200018 / Siren : 409699212 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 75 409699212
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/05/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Adresse :
14 Rue ALPHONSE ALLAIS
38400 SAINT MARTIN D'HERES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
30/12/2003 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/2003 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
15/01/1999 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Liens de succession de l'établissement :
15/01/1999 : Préccession
Successeur : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Continuité économique
30/12/2003 : Succession
Prédécesseur : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/11/1996
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Sigle : SRT
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3040
NOJO : 380100006054570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 409 699 212
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Sigle : SRT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4625
NOJO : 380100005654360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 409 699 212
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Sigle : SRT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1715
NOJO : 380100005396500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 409 699 212
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Sigle : SRT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2269
NOJO : 380100004998660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 409 699 212
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Sigle : SRT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2007
NOJO : 380100004632540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 409 699 212
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Sigle : SRT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3245
NOJO : 380100004320720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 409 699 212
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Sigle : SRT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1679
NOJO : 380100003977590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 409 699 212
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Sigle : SRT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3491
NOJO : 380100003654200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 409 699 212
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5642
NOJO : 380100003326180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 409 699 212
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5148
NOJO : 380100003084330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 409 699 212
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3867
NOJO : BXC13004009777K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 409 699 212
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3963
NOJO : BXC11333023747K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 409 699 212
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
14 rue Alphonse Allais
38400 Saint-Martin-d'Hères
21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3070
NOJO : BXC10337015239W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 409 699 212
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
14 rue Alphonse Allais
38400 Saint-Martin-d'Hères
30/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4090
NOJO : BXC09351011847A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 409 699 212
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Sigle : SRT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Constituée d'un Associé Unique

Adresse :
14 rue Alphonse Allais
38400 Saint-Martin-d'Hères
28/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3227
NOJO : BXC08140001245E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Grenoble 409 699 212
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Sigle : SRT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Constituée d'un Associé Unique

Adresse :
14 rue Alphonse Allais
38400 Saint-Martin-d'Hères
28/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3228
NOJO : BXC08140001246G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 409 699 212
Dénomination : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Sigle : SRT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Constituée d'un Associé Unique

Adresse :
14 rue Alphonse Allais
38400 Saint-Martin-d'Hères
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
30/12/2003 : code NIC
Code NIC : 00018
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Représentants légaux :
17/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Type : Personne Physique

Nom : AL-KAISSY (RAOOF) Chalide Walid
Né le 30/09/1963 à Saint (Allemagne)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
415 Rue Roger Frison Roche
38420 Le Versoud
France
Dépôts des actes :
30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°000821 déposé le 01/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
25/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°001227 déposé le 25/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
25/02/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°001227 déposé le 25/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
06/11/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°006041 déposé le 06/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°000821 déposé le 01/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
Etablissements :
17/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Type : Siège

Adresse :
14 Rue Alphonse Allais
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
17/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Type : Etablissement principal

Adresse :
14 Rue Alphonse Allais
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/1996
Activité : Recherche scientifique et dévelopement en traitement du signal.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/11/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 06.11.1996 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 18.11.1996
17/11/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -DECLARATION MODIFICATIVE du 01 Mars 1999 : Transfert du siège social et établissement principal du 14 rue Alphonse Allais 38400 SAINT MARTIN D'HERES au 9 rue de Mayencin 38610 GIERES à compter du 01.01.1999
17/11/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
17/11/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F05/001167
Date d’ajout de l’observation : 01/02/2005
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 9 Rue de Mayencin 38610 GIERES à 14 Rue Alphonse Allais 38400 SAINT MARTIN D'HERES à compter du 30.12.2003
Personnes morales :
17/11/2016 : SIGNAL RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SRT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Recherche scientifique et dévelopement en traitement du signal.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/11/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°016269 déposé le 17/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°016028 déposé le 03/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°013848 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°016554 déposé le 18/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°015844 déposé le 05/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°013803 déposé le 12/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°013810 déposé le 27/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°017254 déposé le 22/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°002939 déposé le 02/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°002938 déposé le 02/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°010920 déposé le 27/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°010919 déposé le 27/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°010918 déposé le 27/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°007017 déposé le 12/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°007016 déposé le 12/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°007014 déposé le 12/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°000895 déposé le 15/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B01085
Dépôt : N°000745 déposé le 07/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/021331 du 26/10/2022
Numéro de gestion : 1996B01085
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles6 9836 983
044Total Actif Immobilisé6 9836 983
072Créances – Autres28 13028 13039 117
084Disponibilités4 3664 36610 142
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance32 49632 49649 259
110Total général Actif39 4786 98332 49649 259
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau161161
136Résultat de l’exercice9 97835 499
142Total des capitaux propres - Total I18 52444 045
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours10 000
166Fournisseurs et comptes rattachés1 6921 692
172Autres dettes2 2803 522
176Total des dettes13 9725 214
180Total général Passif32 49649 259
199Dont comptes courant d’associés débiteurs26 182
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France26 72377 540
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 26 72377 540
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 08625 732
24A(dont crédit bail immobilier)* 6
242Autres charges externes* 15 08915 834
243(dont taxe professionnelle) 477
244Impôts, taxes et versements assimilés571475
264Total des charges d’exploitation 16 74642 042
270Résultat d’exploitation 9 97835 499
310Bénéfice ou perte 9 97835 499
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 6 983
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 5 345
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 820
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/019298 du 02/11/2021
Numéro de gestion : 1996B01085
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles6 9836 983
044Total Actif Immobilisé6 9836 983
072Créances – Autres28 13028 13039 117
084Disponibilités4 3664 36610 142
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance32 49632 49649 259
110Total général Actif39 4786 98332 49649 259
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau161161
136Résultat de l’exercice9 97835 499
142Total des capitaux propres - Total I18 52444 045
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours10 000
166Fournisseurs et comptes rattachés1 6921 692
172Autres dettes2 2803 522
176Total des dettes13 9725 214
180Total général Passif32 49649 259
199Dont comptes courant d’associés débiteurs26 182
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France26 72377 540
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 26 72377 540
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 08625 732
24A(dont crédit bail immobilier)* 6
242Autres charges externes* 15 08915 834
243(dont taxe professionnelle) 477
244Impôts, taxes et versements assimilés571475
264Total des charges d’exploitation 16 74642 042
270Résultat d’exploitation 9 97835 499
310Bénéfice ou perte 9 97835 499
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 6 983
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 5 345
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 820
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/003393 du 12/03/2021
Numéro de gestion : 1996B01085
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles6 9836 983
044Total Actif Immobilisé6 9836 983
072Créances – Autres28 13028 13039 117
084Disponibilités4 3664 36610 142
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance32 49632 49649 259
110Total général Actif39 4786 98332 49649 259
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau161161
136Résultat de l’exercice9 97835 499
142Total des capitaux propres - Total I18 52444 045
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours10 000
166Fournisseurs et comptes rattachés1 6921 692
172Autres dettes2 2803 522
176Total des dettes13 9725 214
180Total général Passif32 49649 259
199Dont comptes courant d’associés débiteurs26 182
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France26 72377 540
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 26 72377 540
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 08625 732
24A(dont crédit bail immobilier)* 6
242Autres charges externes* 15 08915 834
243(dont taxe professionnelle) 477
244Impôts, taxes et versements assimilés571475
264Total des charges d’exploitation 16 74642 042
270Résultat d’exploitation 9 97835 499
310Bénéfice ou perte 9 97835 499
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 6 983
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 5 345
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 820
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/018789 du 05/12/2019
Numéro de gestion : 1996B01085
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles6 9836 983
044Total Actif Immobilisé6 9836 983
072Créances – Autres28 13028 13039 117
084Disponibilités4 3664 36610 142
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance32 49632 49649 259
110Total général Actif39 4786 98332 49649 259
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau161161
136Résultat de l’exercice9 97835 499
142Total des capitaux propres - Total I18 52444 045
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours10 000
166Fournisseurs et comptes rattachés1 6921 692
172Autres dettes2 2803 522
176Total des dettes13 9725 214
180Total général Passif32 49649 259
199Dont comptes courant d’associés débiteurs26 182
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France26 72377 540
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 26 72377 540
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 08625 732
24A(dont crédit bail immobilier)* 6
242Autres charges externes* 15 08915 834
243(dont taxe professionnelle) 477
244Impôts, taxes et versements assimilés571475
264Total des charges d’exploitation 16 74642 042
270Résultat d’exploitation 9 97835 499
310Bénéfice ou perte 9 97835 499
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 6 983
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 5 345
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 820
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/017360 du 15/11/2018
Numéro de gestion : 1996B01085
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles6 9836 983
044Total Actif Immobilisé6 9836 983
072Créances – Autres28 13028 13039 117
084Disponibilités4 3664 36610 142
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance32 49632 49649 259
110Total général Actif39 4786 98332 49649 259
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau161161
136Résultat de l’exercice9 97835 499
142Total des capitaux propres - Total I18 52444 045
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours10 000
166Fournisseurs et comptes rattachés1 6921 692
172Autres dettes2 2803 522
176Total des dettes13 9725 214
180Total général Passif32 49649 259
199Dont comptes courant d’associés débiteurs26 182
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France26 72377 540
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 26 72377 540
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 08625 732
24A(dont crédit bail immobilier)* 6
242Autres charges externes* 15 08915 834
243(dont taxe professionnelle) 477
244Impôts, taxes et versements assimilés571475
264Total des charges d’exploitation 16 74642 042
270Résultat d’exploitation 9 97835 499
310Bénéfice ou perte 9 97835 499
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 6 983
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 5 345
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 820
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/018359 du 04/12/2017
Numéro de gestion : 1996B01085
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles6 9836 983
044Total Actif Immobilisé6 9836 983
072Créances – Autres28 13028 13039 117
084Disponibilités4 3664 36610 142
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance32 49632 49649 259
110Total général Actif39 4786 98332 49649 259
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau161161
136Résultat de l’exercice9 97835 499
142Total des capitaux propres - Total I18 52444 045
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours10 000
166Fournisseurs et comptes rattachés1 6921 692
172Autres dettes2 2803 522
176Total des dettes13 9725 214
180Total général Passif32 49649 259
199Dont comptes courant d’associés débiteurs26 182
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France26 72377 540
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 26 72377 540
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 08625 732
24A(dont crédit bail immobilier)* 6
242Autres charges externes* 15 08915 834
243(dont taxe professionnelle) 477
244Impôts, taxes et versements assimilés571475
264Total des charges d’exploitation 16 74642 042
270Résultat d’exploitation 9 97835 499
310Bénéfice ou perte 9 97835 499
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 6 983
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 5 345
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 820

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