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de Chauzon

SINEQUANON'

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/07/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 06750029800038 / Siren : 067500298 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 20 067500298
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
43.99C-Z : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Cette classe comprend :
-les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés : maçonnerie, pavage ; maçonnerie et travaux courants de béton armé ; réalisation de clôtures en maçonnerie ou en plaques de béton ; montage d'armatures destinées aux coffrages en béton ; réalisation de raccordements à la voirie et aux réseaux divers (hors travaux de tranchées) ; gros œuvre de bâtiment sans responsabilité globale de la construction

Cette classe comprend aussi :
-le ravalement au mortier

Cette classe ne comprend pas :
-les entreprises générales de construction ou " tous corps d'état " prenant la responsabilité globale de la construction d'un bâtiment (cf. 41.20A, 41.20B) ;
-la réalisation de fondations (cf.43.99D)
Coordonnées de l'établissement :
SINEQUANON'
Adresse :
31 Rue DE NORMANDIE-NIEMEN
38130 ECHIROLLES
Marchés publics :
04/01/2022 : Marché

Objet : Etude de faisabilité - Aménagement de la rue Paul Langevin à Echirolles
Classification : Services d'urbanisme et d'architecture paysagère (71400000)

Numéro unique d’identification : 20004071500019202184000
Source : marches-publics.info
Durée : 9 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 28 128 €
Date de notification : 04/01/2022

Lieu d'exécution : ECHIROLLES
Acheteur : GRENOBLE ALPES METROPOLE

Titulaire :
SINEQUANON (06750029800038)
25/10/2018 : Marché

Objet : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation partielle du collège Simone de Beauvoir à Crolles
Classification : 71200000-

Numéro unique d’identification : 22380001200013201912201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 337 350 €
Date de notification : 16/07/2019

Lieu d'exécution : CROLLES
Acheteur : DEPARTEMENT DE L'ISERE

Titulaire :
SINEQUANON (COGEOR) (06750029800038)
Historique de l'établissement :
24/04/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
24/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
15/12/2006 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
Liens de succession de l'établissement :
22/07/2005 : Succession
Prédécesseur : SINEQUANON'
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1967
Dénomination : SINEQUANON'
Dénomination usuelles: COGEOR, GRAPHYT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : COGEOR
Catégorie juridique : SARL coopérative ouvrière de production (SCOP)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
Marques françaises :
30/03/2009 : SINEQUANON'
N° national/d'enregistrement : 3640491
Date de dépôt : 30/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques ; architecture.

Déposant 1 : SINEQUANON' (SCOP à RL)
Numéro de SIREN : 067500298

Mandataire 1 : Cabinet PGA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Publications au Bodacc :
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5778
NOJO : 380100006104370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
30/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2065
NOJO : 380100005701980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
15/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1615
NOJO : 380100005319080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
17/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1419
NOJO : 038010000501466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Nom commercial : 1 COGEOR - 2 GRAPHYT (attachés à l'établissement principal.
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
GALLAY Cédric Jean nom d'usage : GALLAY devient gérant.
DE LEIRIS Eric Jacques nom d'usage : DE LEIRIS n'est plus gérant
17/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1536
NOJO : 380100005018160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
03/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2844
NOJO : 380100004670780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
18/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1013
NOJO : 038010000435464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Nom commercial : 1 COGEOR - 2 GRAPHYT (attachés à l'établissement principal)
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
LEVOIR Eric nom d'usage : LEVOIR n'est plus commissaire aux comptes suppléant
21/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1296
NOJO : 380100004345170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2293
NOJO : 380100004034590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
05/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3371
NOJO : 380100003697090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
22/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°957
NOJO : BXB151960016839
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Nom commercial : 1 COGEOR - 2 GRAPHYT (attachés à l'établissement principal)
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
PUGNET Bernard nom d'usage : PUGNET n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
LEVOIR Eric nom d'usage : LEVOIR devient commissaire aux comptes suppléant.

26/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3915
NOJO : 380100003399000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4447
NOJO : 380100003064420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4388
NOJO : BXC13065000818P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4049
NOJO : BXC12055009449F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6113
NOJO : BXC11081012126O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Sigle : RL_OPV
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Ouvrière de Production à Capital Variable

Adresse :
31 rue Normandie Niémen
38130 Échirolles
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2401
NOJO : BXC10064002794O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Ouvrière de Production à Capital Variable

Adresse :
31 rue Normandie Niémen
38130 Échirolles
03/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2989
NOJO : BXC08082004819Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Ouvrière de Production à Capital Variable

Adresse :
31 rue Normandie Niémen
38130 Échirolles
13/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°2098
NOJO : BXB08040003860Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Nom commercial : 1 COGEOR - 2 GRAPHYT (attachés à l'établissement principal)
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Ouvrière de Production à Capital Variable

Administration :
HILD Marinette Alice nom d'usage : ROSSINI Marinette n'est plus gérant.
.
DE LEIRIS Eric Jacques nom d'usage : DE LEIRIS Eric devient gérant.
.

14/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°595
NOJO : BXB083120006976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Nom commercial : 1 COGEOR - 2 GRAPHYT (attachés à l'établissement principal)
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Ouvrière de Production à Capital Variable

Administration :
BLANCHEMANCHE Pierre nom d'usage : BLANCHEMANCHE Pierre n'est plus gérant.
.

25/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3188
NOJO : BXC08078007787L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : COORDINATION GESTION ORDONNANCEMENT
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Ouvrière de Production à Capital Variable

Adresse :
31 rue Normandie Niémen
38130 Échirolles
16/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2603
NOJO : BXB08080010463G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination. Adjonction d'un nom commercial. Modification de l'activité. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : SINEQUANON'
Nom commercial : 1 COGEOR - 2 GRAPHYT (attachés à l'établissement principal)
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Ouvrière de Production à Capital Variable

Administration :
BLANCHEMANCHE Pierre nom d'usage : BLANCHEMANCHE Pierre devient gérant.
.

01/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°1612
NOJO : BXB080500035292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 067 500 298
Dénomination : COORDINATION GESTION ORDONNANCEMENT
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Ouvrière de Production à Capital Variable

Administration :
PLATTARD Françoise Renée nom d'usage : HINGANT Françoise n'est plus gérant.
.

Historique de l'unité légale :
15/12/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
24/04/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
24/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
02/01/2008 : dénomination, dénomination usuelle
Dénomination : SINEQUANON'
Dénomination usuelles : COGEOR, GRAPHYT
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
15/12/2006 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
22/07/2005 : code NIC
Code NIC : 00038
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Personne Physique

Nom : GALLAY Cédric Jean
Né le 16/04/1973 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
32 Rue Émile Gueymard
38000 Grenoble
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Personne Morale

Nom : STE BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES
Siren : 424776177
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place d'Apvril
38000 Grenoble
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Personne Physique

Nom : GALLAY Cédric Jean
Né le 16/04/1973 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
32 Rue Émile Gueymard
38000 Grenoble
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Personne Morale

Nom : STE BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES
Siren : 424776177
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place d'Apvril
38000 Grenoble
France
27/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Personne Physique

Nom : DE LEIRIS Eric Jacques
Né le 19/05/1958 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
9 Rue des Martyrs
38640 Claix
France
27/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Personne Morale

Nom : STE BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES
Siren : 424776177
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place d'Apvril
38000 Grenoble
France
27/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Personne Physique

Nom : DE LEIRIS Eric Jacques
Né le 19/05/1958 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
9 Rue des Martyrs
38640 Claix
France
27/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Personne Morale

Nom : STE BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES
Siren : 424776177
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place d'Apvril
38000 Grenoble
France
25/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Personne Physique

Nom : DE LEIRIS Eric Jacques
Né le 19/05/1958 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
9 Rue des Martyrs
38640 Claix
France
25/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Personne Morale

Nom : STE BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES
Siren : 424776177
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place d'Apvril
38000 Grenoble
France
25/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Personne Physique

Nom : LEVOIR Eric
Né le 29/01/1961 à Versailles (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Place d'Apvril
38000 Grenoble
France
Dépôts des actes :
10/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°014787 déposé le 20/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
06/12/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°014236 déposé le 20/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001953 déposé le 10/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
02/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001953 déposé le 10/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000046 déposé le 05/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
15/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000046 déposé le 05/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
15/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000518 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000046 déposé le 05/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
15/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000046 déposé le 05/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
15/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000518 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000839 déposé le 25/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
16/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000839 déposé le 25/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
16/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000839 déposé le 25/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
04/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°011770 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
04/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°011770 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
04/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°011770 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°004930 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Continuation de la société malgré les pertes
17/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°004930 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Continuation de la société malgré les pertes
17/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°004930 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Continuation de la société malgré les pertes
19/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000728 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000728 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000728 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/02/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°002446 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/02/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°002446 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/02/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°002446 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°010742 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°010742 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°010742 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000072 déposé le 11/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000072 déposé le 11/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000072 déposé le 11/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
23/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001669 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001669 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001669 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000255 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000255 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000255 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000048 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000048 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000048 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2008 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008102 déposé le 02/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2008 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008102 déposé le 02/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2008 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008102 déposé le 02/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001558 déposé le 28/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
21/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001558 déposé le 28/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
21/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001558 déposé le 28/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/2007 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°009099 déposé le 08/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/2007 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°009099 déposé le 08/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/2007 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°009099 déposé le 08/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000570 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
15/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000570 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
15/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000570 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
09/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000922 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
09/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000922 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
09/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000922 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
22/07/2005 : Décision de gérance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006256 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
22/07/2005 : Décision de gérance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006256 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
22/07/2005 : Décision de gérance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006256 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°004658 déposé le 03/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°004658 déposé le 03/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°004658 déposé le 03/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
10/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000163 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
10/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000163 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
10/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000163 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003982 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003982 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003982 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001596 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001596 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001596 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007905 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Non approbation des comptes Modification des statuts
29/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007905 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Non approbation des comptes Modification des statuts
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007905 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Non approbation des comptes Modification des statuts
29/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007905 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Non approbation des comptes Modification des statuts
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007905 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Non approbation des comptes Modification des statuts
29/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007905 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Non approbation des comptes Modification des statuts
19/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000386 déposé le 19/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000386 déposé le 19/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000386 déposé le 19/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006626 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
11/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006626 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
11/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006626 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
31/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007181 déposé le 31/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
31/12/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007181 déposé le 31/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
31/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007181 déposé le 31/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
31/12/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007181 déposé le 31/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
31/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007181 déposé le 31/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
31/12/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007181 déposé le 31/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
08/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000128 déposé le 08/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Sans object Modification dénomination - objet social Modification des statuts
08/01/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000128 déposé le 08/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Sans object Modification dénomination - objet social Modification des statuts
08/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000128 déposé le 08/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Sans object Modification dénomination - objet social Modification des statuts
08/01/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000128 déposé le 08/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Sans object Modification dénomination - objet social Modification des statuts
08/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000128 déposé le 08/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Sans object Modification dénomination - objet social Modification des statuts
08/01/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000128 déposé le 08/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Sans object Modification dénomination - objet social Modification des statuts
14/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006366 déposé le 14/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
14/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006366 déposé le 14/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
14/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006366 déposé le 14/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
23/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003078 déposé le 23/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/06/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003078 déposé le 23/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003078 déposé le 23/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/06/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003078 déposé le 23/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003078 déposé le 23/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/06/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003078 déposé le 23/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
14/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000815 déposé le 14/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
14/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000815 déposé le 14/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
14/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000815 déposé le 14/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
07/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006273 déposé le 07/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006273 déposé le 07/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006273 déposé le 07/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007235 déposé le 23/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
23/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007235 déposé le 23/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
23/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007235 déposé le 23/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006253 déposé le 06/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006253 déposé le 06/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006253 déposé le 06/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/11/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006318 déposé le 14/11/1990
Etat : Déposé
14/11/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006318 déposé le 14/11/1990
Etat : Déposé
14/11/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006318 déposé le 14/11/1990
Etat : Déposé
22/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001580 déposé le 22/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001580 déposé le 22/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001580 déposé le 22/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001580 déposé le 22/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001580 déposé le 22/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001580 déposé le 22/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001580 déposé le 22/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001580 déposé le 22/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001580 déposé le 22/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
11/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001307 déposé le 11/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
11/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001307 déposé le 11/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
11/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001307 déposé le 11/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
14/12/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°004965 déposé le 14/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/12/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°004965 déposé le 14/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/12/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°004965 déposé le 14/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003675 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification dénomination - objet social
22/10/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003675 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification dénomination - objet social
22/10/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003675 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification dénomination - objet social
22/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003675 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification dénomination - objet social
22/10/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003675 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification dénomination - objet social
22/10/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003675 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification dénomination - objet social
22/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003675 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification dénomination - objet social
22/10/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003675 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification dénomination - objet social
22/10/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003675 déposé le 22/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification dénomination - objet social
17/04/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001550 déposé le 17/04/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/04/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001550 déposé le 17/04/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/04/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001550 déposé le 17/04/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/04/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001550 déposé le 17/04/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/04/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001550 déposé le 17/04/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/04/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001550 déposé le 17/04/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/10/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003820 déposé le 10/10/1984
Etat : Déposé
10/10/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003820 déposé le 10/10/1984
Etat : Déposé
10/10/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003820 déposé le 10/10/1984
Etat : Déposé
03/01/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000014 déposé le 03/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/01/1984 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000014 déposé le 03/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/01/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000014 déposé le 03/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/01/1984 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000014 déposé le 03/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/01/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000014 déposé le 03/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/01/1984 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000014 déposé le 03/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des dirigeants, organes de contrôle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000163 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°004658 déposé le 03/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006256 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000922 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000570 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001558 déposé le 28/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000255 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001669 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°010742 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000728 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000839 déposé le 25/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000163 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°004658 déposé le 03/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006256 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000922 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000570 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001558 déposé le 28/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000255 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001669 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°010742 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000728 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000839 déposé le 25/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000163 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°004658 déposé le 03/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006256 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000922 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000570 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001558 déposé le 28/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000255 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001669 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°010742 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000728 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000839 déposé le 25/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
Etablissements :
26/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Siège

Adresse :
31 Rue Normandie Niémen
38130 Échirolles
France
26/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Etablissement principal

Adresse :
31 Rue Normandie Niémen
38130 Échirolles
France
Nom commercial : 1 COGEOR - 2 GRAPHYT (attachés à l'établissement principal)
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/01/1967
Activité : Etudes et prestations en relation avec l'activité professionnelle du bâtiment, telles que l'ordonnancement, la planification, la coordination, l'assistance à maîtrise d'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre ; l'étude et la maîtrise d'oeuvre d'aménagement de surfaces et espaces verts, d'infrastructures, de réseaux souterrains et aériens divers et de superstructures, études d'urbanisme et de programmation urbaine, coordination pour la sécurité et la protection de la santé ; la location de tous biens immobiliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Siège

Adresse :
31 Rue Normandie Niémen
38130 Échirolles
France
27/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Etablissement principal

Adresse :
31 Rue Normandie Niémen
38130 Échirolles
France
Nom commercial : 1 COGEOR - 2 GRAPHYT (attachés à l'établissement principal)
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/01/1967
Activité : Etudes et prestations en relation avec l'activité professionnelle du bâtiment, telles que l'ordonnancement, la planification, la coordination, l'assistance à maîtrise d'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre ; l'étude et la maîtrise d'oeuvre d'aménagement de surfaces et espaces verts, d'infrastructures, de réseaux souterrains et aériens divers et de superstructures, études d'urbanisme et de programmation urbaine, coordination pour la sécurité et la protection de la santé ; la location de tous biens immobiliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Siège

Adresse :
31 Rue Normandie Niémen
38130 Échirolles
France
25/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Type : Etablissement principal

Adresse :
31 Rue Normandie Niémen
38130 Échirolles
France
Nom commercial : 1 COGEOR - 2 GRAPHYT (attachés à l'établissement principal)
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/01/1967
Activité : Etudes et prestations en relation avec l'activité professionnelle du bâtiment, telles que l'ordonnancement, la planification, la coordination, l'assistance à maîtrise d'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre ; l'étude et la maîtrise d'oeuvre d'aménagement de surfaces et espaces verts, d'infrastructures, de réseaux souterrains et aériens divers et de superstructures, études d'urbanisme et de programmation urbaine, coordination pour la sécurité et la protection de la santé ; la location de tous biens immobiliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/12/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : 20/01/1967 - LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 21/01/1967.
26/12/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des Statuts avec la loi No 85 703 du 12.07.1985 et No 88 15 du 05.01.1988 DEPOT : 22.02.1989
26/12/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F05/009648
Date d’ajout de l’observation : 11/08/2005
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 37 rue Claude Kogan 38100 GRENOBLE à 31 Rue Normandie-Niemen 38130 ECHIROLLES à compter du 22.07.2005.
26/12/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F08/002381
Date d’ajout de l’observation : 28/02/2008
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 02.01.2008 Ancienne dénomination : COORDINATION GESTION ORDONNANCEMENT
27/12/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : 20/01/1967 - LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 21/01/1967.
27/12/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des Statuts avec la loi No 85 703 du 12.07.1985 et No 88 15 du 05.01.1988 DEPOT : 22.02.1989
27/12/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F05/009648
Date d’ajout de l’observation : 11/08/2005
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 37 rue Claude Kogan 38100 GRENOBLE à 31 Rue Normandie-Niemen 38130 ECHIROLLES à compter du 22.07.2005.
27/12/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F08/002381
Date d’ajout de l’observation : 28/02/2008
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 02.01.2008 Ancienne dénomination : COORDINATION GESTION ORDONNANCEMENT
25/01/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : 20/01/1967 - LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 21/01/1967.
25/01/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des Statuts avec la loi No 85 703 du 12.07.1985 et No 88 15 du 05.01.1988 DEPOT : 22.02.1989
25/01/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F05/009648
Date d’ajout de l’observation : 11/08/2005
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 37 rue Claude Kogan 38100 GRENOBLE à 31 Rue Normandie-Niemen 38130 ECHIROLLES à compter du 22.07.2005.
25/01/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F08/002381
Date d’ajout de l’observation : 28/02/2008
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 02.01.2008 Ancienne dénomination : COORDINATION GESTION ORDONNANCEMENT
Personnes morales :
26/12/2019 : SINEQUANON'
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
Activité principale : Etudes et prestations en relation avec l'activité professionnelle du bâtiment, telles que l'ordonnancement, la planification, la coordination, l'assistance à maîtrise d'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre ; l'étude et la maîtrise d'oeuvre d'aménagement de surfaces et espaces verts, d'infrastructures, de réseaux souterrains et aériens divers et de superstructures, études d'urbanisme et de programmation urbaine, coordination pour la sécurité et la protection de la santé ; la location de tous biens immobiliers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/1967

Type de capital : Variable
Capital maximum : 4000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2001
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/12/2018 : SINEQUANON'
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
Activité principale : Etudes et prestations en relation avec l'activité professionnelle du bâtiment, telles que l'ordonnancement, la planification, la coordination, l'assistance à maîtrise d'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre ; l'étude et la maîtrise d'oeuvre d'aménagement de surfaces et espaces verts, d'infrastructures, de réseaux souterrains et aériens divers et de superstructures, études d'urbanisme et de programmation urbaine, coordination pour la sécurité et la protection de la santé ; la location de tous biens immobiliers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/1967

Type de capital : Variable
Capital maximum : 4000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2001
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/01/2017 : SINEQUANON'
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : COGEOR
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
Activité principale : Etudes et prestations en relation avec l'activité professionnelle du bâtiment, telles que l'ordonnancement, la planification, la coordination, l'assistance à maîtrise d'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre ; l'étude et la maîtrise d'oeuvre d'aménagement de surfaces et espaces verts, d'infrastructures, de réseaux souterrains et aériens divers et de superstructures, études d'urbanisme et de programmation urbaine, coordination pour la sécurité et la protection de la santé ; la location de tous biens immobiliers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/1967

Type de capital : Variable
Capital maximum : 4000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2001
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°019781 déposé le 26/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°019905 déposé le 27/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°019905 déposé le 27/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000156 déposé le 05/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000156 déposé le 05/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000937 déposé le 25/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000937 déposé le 25/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000937 déposé le 25/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°018395 déposé le 22/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°018395 déposé le 22/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°018395 déposé le 22/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000300 déposé le 13/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000300 déposé le 13/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000300 déposé le 13/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°015365 déposé le 25/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°015365 déposé le 25/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°015365 déposé le 25/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000790 déposé le 23/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000790 déposé le 23/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000790 déposé le 23/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000270 déposé le 09/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000270 déposé le 09/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000270 déposé le 09/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001114 déposé le 04/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001114 déposé le 04/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°001114 déposé le 04/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000222 déposé le 12/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000222 déposé le 12/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000222 déposé le 12/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°015037 déposé le 30/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°015037 déposé le 30/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°015037 déposé le 30/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000301 déposé le 16/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000301 déposé le 16/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000301 déposé le 16/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°011728 déposé le 26/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°011728 déposé le 26/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°011728 déposé le 26/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000294 déposé le 10/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000294 déposé le 10/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000294 déposé le 10/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000179 déposé le 11/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000179 déposé le 11/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000179 déposé le 11/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°009326 déposé le 04/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°009326 déposé le 04/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°009326 déposé le 04/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008241 déposé le 12/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008241 déposé le 12/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008241 déposé le 12/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008980 déposé le 21/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008980 déposé le 21/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008980 déposé le 21/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008977 déposé le 15/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008977 déposé le 15/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008977 déposé le 15/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008830 déposé le 10/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008830 déposé le 10/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008830 déposé le 10/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008200 déposé le 04/12/1998
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008200 déposé le 04/12/1998
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°008200 déposé le 04/12/1998
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007568 déposé le 16/12/1997
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007568 déposé le 16/12/1997
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007568 déposé le 16/12/1997
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007407 déposé le 20/12/1996
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007407 déposé le 20/12/1996
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007407 déposé le 20/12/1996
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006578 déposé le 24/11/1995
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006578 déposé le 24/11/1995
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006578 déposé le 24/11/1995
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000176 déposé le 12/01/1995
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000176 déposé le 12/01/1995
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000176 déposé le 12/01/1995
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006473 déposé le 29/11/1993
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006473 déposé le 29/11/1993
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°006473 déposé le 29/11/1993
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007560 déposé le 18/12/1992
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007560 déposé le 18/12/1992
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°007560 déposé le 18/12/1992
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°005492 déposé le 07/11/1991
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°005492 déposé le 07/11/1991
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°005492 déposé le 07/11/1991
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°005309 déposé le 08/11/1990
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°005309 déposé le 08/11/1990
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°005309 déposé le 08/11/1990
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°005536 déposé le 29/12/1989
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°005536 déposé le 29/12/1989
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°005536 déposé le 29/12/1989
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000369 déposé le 02/01/1989
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000369 déposé le 02/01/1989
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000369 déposé le 02/01/1989
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°004047 déposé le 25/11/1987
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°004047 déposé le 25/11/1987
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°004047 déposé le 25/11/1987
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003252 déposé le 22/10/1986
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003252 déposé le 22/10/1986
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003252 déposé le 22/10/1986
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003734 déposé le 26/09/1985
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003734 déposé le 26/09/1985
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003734 déposé le 26/09/1985
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003721 déposé le 03/10/1984
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003721 déposé le 03/10/1984
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°003721 déposé le 03/10/1984
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000015 déposé le 03/01/1984
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000015 déposé le 03/01/1984
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1967B00029
Dépôt : N°000015 déposé le 03/01/1984
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/024129 du 15/12/2022
Numéro de gestion : 1967B00029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 17329 8263471 359
APConstructions18 54218 542445
ATAutres immobilisations corporelles84 59981 7772 8235 901
CUAutres participations49 02449 02449 024
BDAutres titres immobilisés1 6171 6171 617
BHAutres immobilisations financières730730730
BJTOTAL (I)184 686130 14554 54159 077
BPEn cours de production de services6 970
BVAvances et acomptes versés sur commandes227
BXClients et comptes rattachés318 787318 787277 853
BZAutres créances49 81349 81356 595
CDValeurs mobilières de placement10 52810 52810 528
CFDisponibilités17 74417 74420 033
CHCharges constatées d’avance22 82422 82425 913
CJTOTAL (II)419 695419 695398 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)604 381130 145474 236457 197
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel84 80082 048
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...378378
DDRéserve légale (1)59 67259 672
DERéserves statutaires ou contractuelles86 13486 134
DHReport à nouveau-196 544-219 261
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)50 89722 717
DLTOTAL (I)85 33731 689
DMProduit des émissions de titres participatifs60 00060 000
DOTOTAL (II)60 00060 000
DPProvisions pour risques23 000
DRTOTAL (III)23 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)71 191121 139
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 97225 020
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 09633 640
DYDettes fiscales et sociales185 942178 386
EAAutres dettes14 699766
EBProduits constatés d’avance (2)6 557
ECTOTAL (IV)305 899365 508
EETOTAL GENERAL (I à V)474 236457 197
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an277 733308 850
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.384
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/022196 du 14/12/2021
Numéro de gestion : 1967B00029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 17329 8263471 359
APConstructions18 54218 542445
ATAutres immobilisations corporelles84 59981 7772 8235 901
CUAutres participations49 02449 02449 024
BDAutres titres immobilisés1 6171 6171 617
BHAutres immobilisations financières730730730
BJTOTAL (I)184 686130 14554 54159 077
BPEn cours de production de services6 970
BVAvances et acomptes versés sur commandes227
BXClients et comptes rattachés318 787318 787277 853
BZAutres créances49 81349 81356 595
CDValeurs mobilières de placement10 52810 52810 528
CFDisponibilités17 74417 74420 033
CHCharges constatées d’avance22 82422 82425 913
CJTOTAL (II)419 695419 695398 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)604 381130 145474 236457 197
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel84 80082 048
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...378378
DDRéserve légale (1)59 67259 672
DERéserves statutaires ou contractuelles86 13486 134
DHReport à nouveau-196 544-219 261
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)50 89722 717
DLTOTAL (I)85 33731 689
DMProduit des émissions de titres participatifs60 00060 000
DOTOTAL (II)60 00060 000
DPProvisions pour risques23 000
DRTOTAL (III)23 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)71 191121 139
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 97225 020
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 09633 640
DYDettes fiscales et sociales185 942178 386
EAAutres dettes14 699766
EBProduits constatés d’avance (2)6 557
ECTOTAL (IV)305 899365 508
EETOTAL GENERAL (I à V)474 236457 197
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an277 733308 850
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.384
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/017879 du 22/12/2020
Numéro de gestion : 1967B00029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 17329 8263471 359
APConstructions18 54218 542445
ATAutres immobilisations corporelles84 59981 7772 8235 901
CUAutres participations49 02449 02449 024
BDAutres titres immobilisés1 6171 6171 617
BHAutres immobilisations financières730730730
BJTOTAL (I)184 686130 14554 54159 077
BPEn cours de production de services6 970
BVAvances et acomptes versés sur commandes227
BXClients et comptes rattachés318 787318 787277 853
BZAutres créances49 81349 81356 595
CDValeurs mobilières de placement10 52810 52810 528
CFDisponibilités17 74417 74420 033
CHCharges constatées d’avance22 82422 82425 913
CJTOTAL (II)419 695419 695398 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)604 381130 145474 236457 197
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel84 80082 048
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...378378
DDRéserve légale (1)59 67259 672
DERéserves statutaires ou contractuelles86 13486 134
DHReport à nouveau-196 544-219 261
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)50 89722 717
DLTOTAL (I)85 33731 689
DMProduit des émissions de titres participatifs60 00060 000
DOTOTAL (II)60 00060 000
DPProvisions pour risques23 000
DRTOTAL (III)23 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)71 191121 139
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 97225 020
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 09633 640
DYDettes fiscales et sociales185 942178 386
EAAutres dettes14 699766
EBProduits constatés d’avance (2)6 557
ECTOTAL (IV)305 899365 508
EETOTAL GENERAL (I à V)474 236457 197
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an277 733308 850
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.384
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/019781 du 26/12/2019
Numéro de gestion : 1967B00029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 17329 8263471 359
APConstructions18 54218 542445
ATAutres immobilisations corporelles84 59981 7772 8235 901
CUAutres participations49 02449 02449 024
BDAutres titres immobilisés1 6171 6171 617
BHAutres immobilisations financières730730730
BJTOTAL (I)184 686130 14554 54159 077
BPEn cours de production de services6 970
BVAvances et acomptes versés sur commandes227
BXClients et comptes rattachés318 787318 787277 853
BZAutres créances49 81349 81356 595
CDValeurs mobilières de placement10 52810 52810 528
CFDisponibilités17 74417 74420 033
CHCharges constatées d’avance22 82422 82425 913
CJTOTAL (II)419 695419 695398 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)604 381130 145474 236457 197
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel84 80082 048
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...378378
DDRéserve légale (1)59 67259 672
DERéserves statutaires ou contractuelles86 13486 134
DHReport à nouveau-196 544-219 261
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)50 89722 717
DLTOTAL (I)85 33731 689
DMProduit des émissions de titres participatifs60 00060 000
DOTOTAL (II)60 00060 000
DPProvisions pour risques23 000
DRTOTAL (III)23 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)71 191121 139
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 97225 020
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 09633 640
DYDettes fiscales et sociales185 942178 386
EAAutres dettes14 699766
EBProduits constatés d’avance (2)6 557
ECTOTAL (IV)305 899365 508
EETOTAL GENERAL (I à V)474 236457 197
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an277 733308 850
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.384
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/019905 du 27/12/2018
Numéro de gestion : 1967B00029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 17329 8263471 359
APConstructions18 54218 542445
ATAutres immobilisations corporelles84 59981 7772 8235 901
CUAutres participations49 02449 02449 024
BDAutres titres immobilisés1 6171 6171 617
BHAutres immobilisations financières730730730
BJTOTAL (I)184 686130 14554 54159 077
BPEn cours de production de services6 970
BVAvances et acomptes versés sur commandes227
BXClients et comptes rattachés318 787318 787277 853
BZAutres créances49 81349 81356 595
CDValeurs mobilières de placement10 52810 52810 528
CFDisponibilités17 74417 74420 033
CHCharges constatées d’avance22 82422 82425 913
CJTOTAL (II)419 695419 695398 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)604 381130 145474 236457 197
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel84 80082 048
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...378378
DDRéserve légale (1)59 67259 672
DERéserves statutaires ou contractuelles86 13486 134
DHReport à nouveau-196 544-219 261
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)50 89722 717
DLTOTAL (I)85 33731 689
DMProduit des émissions de titres participatifs60 00060 000
DOTOTAL (II)60 00060 000
DPProvisions pour risques23 000
DRTOTAL (III)23 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)71 191121 139
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 97225 020
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 09633 640
DYDettes fiscales et sociales185 942178 386
EAAutres dettes14 699766
EBProduits constatés d’avance (2)6 557
ECTOTAL (IV)305 899365 508
EETOTAL GENERAL (I à V)474 236457 197
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an277 733308 850
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.384
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/000156 du 05/01/2018
Numéro de gestion : 1967B00029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 17329 8263471 359
APConstructions18 54218 542445
ATAutres immobilisations corporelles84 59981 7772 8235 901
CUAutres participations49 02449 02449 024
BDAutres titres immobilisés1 6171 6171 617
BHAutres immobilisations financières730730730
BJTOTAL (I)184 686130 14554 54159 077
BPEn cours de production de services6 970
BVAvances et acomptes versés sur commandes227
BXClients et comptes rattachés318 787318 787277 853
BZAutres créances49 81349 81356 595
CDValeurs mobilières de placement10 52810 52810 528
CFDisponibilités17 74417 74420 033
CHCharges constatées d’avance22 82422 82425 913
CJTOTAL (II)419 695419 695398 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)604 381130 145474 236457 197
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel84 80082 048
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...378378
DDRéserve légale (1)59 67259 672
DERéserves statutaires ou contractuelles86 13486 134
DHReport à nouveau-196 544-219 261
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)50 89722 717
DLTOTAL (I)85 33731 689
DMProduit des émissions de titres participatifs60 00060 000
DOTOTAL (II)60 00060 000
DPProvisions pour risques23 000
DRTOTAL (III)23 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)71 191121 139
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 97225 020
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 09633 640
DYDettes fiscales et sociales185 942178 386
EAAutres dettes14 699766
EBProduits constatés d’avance (2)6 557
ECTOTAL (IV)305 899365 508
EETOTAL GENERAL (I à V)474 236457 197
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an277 733308 850
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.384
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/000937 du 25/01/2017
Numéro de gestion : 1967B00029
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 17329 8263471 359
APConstructions18 54218 542445
ATAutres immobilisations corporelles84 59981 7772 8235 901
CUAutres participations49 02449 02449 024
BDAutres titres immobilisés1 6171 6171 617
BHAutres immobilisations financières730730730
BJTOTAL (I)184 686130 14554 54159 077
BPEn cours de production de services6 970
BVAvances et acomptes versés sur commandes227
BXClients et comptes rattachés318 787318 787277 853
BZAutres créances49 81349 81356 595
CDValeurs mobilières de placement10 52810 52810 528
CFDisponibilités17 74417 74420 033
CHCharges constatées d’avance22 82422 82425 913
CJTOTAL (II)419 695419 695398 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)604 381130 145474 236457 197
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel84 80082 048
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...378378
DDRéserve légale (1)59 67259 672
DERéserves statutaires ou contractuelles86 13486 134
DHReport à nouveau-196 544-219 261
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)50 89722 717
DLTOTAL (I)85 33731 689
DMProduit des émissions de titres participatifs60 00060 000
DOTOTAL (II)60 00060 000
DPProvisions pour risques23 000
DRTOTAL (III)23 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)71 191121 139
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 97225 020
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 09633 640
DYDettes fiscales et sociales185 942178 386
EAAutres dettes14 699766
EBProduits constatés d’avance (2)6 557
ECTOTAL (IV)305 899365 508
EETOTAL GENERAL (I à V)474 236457 197
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an277 733308 850
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.384

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