SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE

Entreprise

SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Dernière mise à jour : 31/12/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42164874200011 / Siren : 421648742 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 84 421648742
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section B : INDUSTRIES EXTRACTIVES
Les industries extractives comprennent l’extraction de produits minéraux présents à l’état naturel sous forme so- lide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L’extraction peut se faire de différentes ma- nières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l’exploitation minière des fonds marins.
Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l’extraction et/ou situées à proximité du site.
Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit. Les divisions 05 et 06 concernent l’extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz) ; les divisions 07 et 08 concernent l’extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.
Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l’extraction d’hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu’activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur com- mercialisation sont également classées en division 09 lorsqu’elles sont effectuées pour compte de tiers.
Cette section ne comprend pas :
- la transformation des matières extraites (cf. section C « Industrie manufacturière »)
- l’utilisation des matières extraites sans transformation pour la construction (cf. section F «
Construction »)
- la mise en bouteilles, à la source ou au puits, d’eau de source naturelle et d’eaux minérales (cf.
11.07A)
- le concassage, le broyage et les autres opérations de préparation de certaines terres, roches et
minéraux, lorsque ces opérations ne sont pas liées aux travaux d’extraction (cf. 23.9)
- le captage, l’épuration et la distribution de l’eau (cf. 36.00Z)
- la préparation de sites pour l’exploitation minière (cf. 43.12A)
- les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)
08 : Autres industries extractives
Cette division couvre l’extraction en carrière mais aussi le dragage d’alluvions, le broyage de roches ou l’exploita- tion de marais salants. Les produits sont utilisés notamment dans la construction (sables, pierres, etc.), les fabri- cations de matériaux (argiles, gypse, calcium, etc.), la fabrication de produits chimiques, la joaillerie, etc. 23 24 Cette division comprend aussi le concassage, le broyage, la taille, le nettoyage, le séchage, le triage et le mé- lange des produits minéraux extraits. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure des produits minéraux extraits
- les activités annexes aux autres industries extractives, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.90Z)
08.1 : Extraction de pierres, de sables et d'argiles
08.12 : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
08.12Z : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
Cette sous-classe comprend :
- l’extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers
- le concassage et le broyage de graviers
- l’extraction d’argiles, de terres réfractaires et de kaolin

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction de sables bitumineux (cf. 06.10Z)
- la production d’argiles kaoliniques calcinées (cf. 23.99Z) Produits associés : 08.12.11, 08.12.12, 08.12.13, 08.12.21, 08.12.22
08.11Z-A : Extraction de pierres ornementales et de construction et d'ardoise
Cette classe comprend :
- l’extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. ;
- le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction ;
- l’extraction d’ardoise

Cette classe ne comprend pas :
- les activités de soutien à l'extraction de pierres ornementales et de construction et d'ardoise (cf. 09.09Z-P) ;
- l’extraction de minéraux pour l’industrie chimique et d’engrais naturels (cf. 08.91Z) ;
- la taille, le façonnage et le finissage de la pierre en dehors des carrières (cf. 23.70Z)
Coordonnées de l'établissement :
SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Adresse :
140 Rue FREDERIC MONIN
69440 MORNANT
Historique de l'établissement :
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (NAFRev2 : 08.11Z)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Extraction de pierres pour la construction (NAF1993 : 14.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1999
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
Catégorie juridique : Société en nom collectif
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5726
NOJO : 690100016395940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif
25/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5294
NOJO : 690100015354330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif
02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8580
NOJO : 690100014334440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif
30/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2994
NOJO : 690100013324930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif
22/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3543
NOJO : 690100012422170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif
23/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°801
NOJO : 690100011768210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif
27/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°2895
NOJO : 069010001152034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant MGB TRAVAUX PUBLICS Sté par actions simplifiée.
Modification de la désignation d'un dirigeant : Associé en nom MGB TRAVAUX PUBLICS Sté par actions simplifiée.
Modification de la désignation d'un dirigeant : Associé en nom ARGM Sté par actions simplifiée
09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10725
NOJO : 690100010608750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9632
NOJO : 690100009632480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif
22/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4066
NOJO : 690100008732110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5919
NOJO : 690100007987290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif
26/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°2856
NOJO : BXB14050004091C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif
Montant du capital : 100000.00 EUR
27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10750
NOJO : BXC131610071241
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10809
NOJO : BXC121880123675
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif
24/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6301
NOJO : BXC11154018849P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Sigle : NC
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Adresse :
140 rue Frédéric Monin
69440 Mornant
11/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8937
NOJO : BXC10267015400Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Sigle : NC
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Adresse :
140 rue Frédéric Monin
69440 Mornant
24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5944
NOJO : BXC08197004207E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Adresse :
rue Frédéric Monin
69440 Mornant
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8250
NOJO : BXC081830101370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 421 648 742
Dénomination : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Adresse :
rue Frédéric Monin
69440 Mornant
Historique de l'unité légale :
22/06/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (NAFRev2 : 08.11Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Extraction de pierres pour la construction (NAF1993 : 14.1A)
Représentants légaux :
12/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Type : Personne Morale

Nom : MGB TRAVAUX PUBLICS - MGB TP -
Siren : 348552696
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : gérant

Adresse :
Rue Frédéric Monin
69440 Mornant
France
12/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Type : Personne Morale

Nom : MGB TRAVAUX PUBLICS - MGB TP -
Siren : 348552696
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Associé en nom

Adresse :
Rue Frédéric Monin
69440 Mornant
France
12/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Type : Personne Morale

Nom : M.G.B. PARTICIPATIONS
Siren : 419552088
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Associé en nom

Adresse :
Rue Frédéric Monin
69440 Mornant
France
Dépôts des actes :
29/01/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°001882 déposé le 29/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°001882 déposé le 29/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°022779 déposé le 03/11/2009
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°022779 déposé le 03/11/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°003325 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°003325 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
12/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Type : Siège

Adresse :
140 Rue Frédéric Monin
69440 Mornant
France
12/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Type : Etablissement principal

Adresse :
140 Rue Frédéric Monin
69440 Mornant
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : Exploitation de carrières - vente de produits extraits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
12/07/2016 : SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : Exploitation de carrières et vente des produits extraits

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/1999
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/01/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1999
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°018929 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°015855 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°014999 déposé le 11/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°009682 déposé le 15/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°012792 déposé le 25/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°010315 déposé le 16/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°023838 déposé le 31/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°012013 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°008868 déposé le 23/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°011434 déposé le 21/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°011491 déposé le 14/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°010781 déposé le 20/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°018989 déposé le 10/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°015716 déposé le 20/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°022730 déposé le 03/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°021432 déposé le 20/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00313
Dépôt : N°004138 déposé le 30/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/035464 du 17/08/2022
Numéro de gestion : 1999B00313
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 3107 310
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 52027 97615 54422 181
ATAutres immobilisations corporelles194 89775 289119 608131 387
BHAutres immobilisations financières14 51914 51914 519
BJTOTAL (I)260 246110 575149 671168 087
BLMatières premières, approvisionnements108 703108 70357 346
BRProduits intermédiaires et finis25 61525 6157 503
BXClients et comptes rattachés483 4033 344480 058349 944
BZAutres créances529 330529 330308 352
CFDisponibilités2 152
CHCharges constatées d’avance11 72011 72011 504
CJTOTAL (II)1 158 7723 3441 155 427736 801
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 419 018113 9191 305 099904 888
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DGAutres réserves307 002265 732
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 555171 270
DKProvisions réglementées3 6884 488
DLTOTAL (I)689 246541 490
DQProvisions pour charges30 00030 000
DRTOTAL (III)30 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)87176
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés311 481139 574
DYDettes fiscales et sociales109 42695 210
EAAutres dettes1 3441 128
EBProduits constatés d’avance (2)163 51597 310
ECTOTAL (IV)585 853333 398
EETOTAL GENERAL (I à V)1 305 099904 888
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an585 853
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 271 7071 271 7071 271 727
FGProduction vendue services821 733821 733662 316
FJChiffres d’affaires nets2 093 4402 093 4401 934 043
FMProduction stockée-48 093-95 587
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 0362 315
FQAutres produits951
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 048 3921 840 821
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements406 864368 551
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-51 358-16 247
FWAutres achats et charges externes1 057 920952 432
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 52015 816
FYSalaires et traitements214 328201 595
FZCharges sociales110 101108 361
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 50328 856
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 477
GEAutres charges2 4541 356
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 790 3321 666 197
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 060174 624
GLAutres intérêts et produits assimilés48
GPTotal des produits financiers (V)48
GRIntérêts et charges assimilées1 1091 599
GUTotal des charges financières (VI)1 1091 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 062-1 599
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)256 998173 025
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 00083
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 581289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 958372
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 242556
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 1591 571
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 4012 127
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 557-1 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 073 3981 841 193
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 794 8421 669 923
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 555171 270
HPRenvois : Crédit-bail mobilier174 334149 682
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/032318 du 24/08/2021
Numéro de gestion : 1999B00313
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 3107 310
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 52027 97615 54422 181
ATAutres immobilisations corporelles194 89775 289119 608131 387
BHAutres immobilisations financières14 51914 51914 519
BJTOTAL (I)260 246110 575149 671168 087
BLMatières premières, approvisionnements108 703108 70357 346
BRProduits intermédiaires et finis25 61525 6157 503
BXClients et comptes rattachés483 4033 344480 058349 944
BZAutres créances529 330529 330308 352
CFDisponibilités2 152
CHCharges constatées d’avance11 72011 72011 504
CJTOTAL (II)1 158 7723 3441 155 427736 801
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 419 018113 9191 305 099904 888
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DGAutres réserves307 002265 732
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 555171 270
DKProvisions réglementées3 6884 488
DLTOTAL (I)689 246541 490
DQProvisions pour charges30 00030 000
DRTOTAL (III)30 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)87176
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés311 481139 574
DYDettes fiscales et sociales109 42695 210
EAAutres dettes1 3441 128
EBProduits constatés d’avance (2)163 51597 310
ECTOTAL (IV)585 853333 398
EETOTAL GENERAL (I à V)1 305 099904 888
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an585 853
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 271 7071 271 7071 271 727
FGProduction vendue services821 733821 733662 316
FJChiffres d’affaires nets2 093 4402 093 4401 934 043
FMProduction stockée-48 093-95 587
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 0362 315
FQAutres produits951
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 048 3921 840 821
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements406 864368 551
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-51 358-16 247
FWAutres achats et charges externes1 057 920952 432
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 52015 816
FYSalaires et traitements214 328201 595
FZCharges sociales110 101108 361
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 50328 856
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 477
GEAutres charges2 4541 356
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 790 3321 666 197
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 060174 624
GLAutres intérêts et produits assimilés48
GPTotal des produits financiers (V)48
GRIntérêts et charges assimilées1 1091 599
GUTotal des charges financières (VI)1 1091 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 062-1 599
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)256 998173 025
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 00083
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 581289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 958372
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 242556
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 1591 571
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 4012 127
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 557-1 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 073 3981 841 193
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 794 8421 669 923
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 555171 270
HPRenvois : Crédit-bail mobilier174 334149 682
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/026742 du 14/08/2020
Numéro de gestion : 1999B00313
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 3107 310
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 52027 97615 54422 181
ATAutres immobilisations corporelles194 89775 289119 608131 387
BHAutres immobilisations financières14 51914 51914 519
BJTOTAL (I)260 246110 575149 671168 087
BLMatières premières, approvisionnements108 703108 70357 346
BRProduits intermédiaires et finis25 61525 6157 503
BXClients et comptes rattachés483 4033 344480 058349 944
BZAutres créances529 330529 330308 352
CFDisponibilités2 152
CHCharges constatées d’avance11 72011 72011 504
CJTOTAL (II)1 158 7723 3441 155 427736 801
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 419 018113 9191 305 099904 888
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DGAutres réserves307 002265 732
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 555171 270
DKProvisions réglementées3 6884 488
DLTOTAL (I)689 246541 490
DQProvisions pour charges30 00030 000
DRTOTAL (III)30 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)87176
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés311 481139 574
DYDettes fiscales et sociales109 42695 210
EAAutres dettes1 3441 128
EBProduits constatés d’avance (2)163 51597 310
ECTOTAL (IV)585 853333 398
EETOTAL GENERAL (I à V)1 305 099904 888
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an585 853
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 271 7071 271 7071 271 727
FGProduction vendue services821 733821 733662 316
FJChiffres d’affaires nets2 093 4402 093 4401 934 043
FMProduction stockée-48 093-95 587
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 0362 315
FQAutres produits951
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 048 3921 840 821
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements406 864368 551
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-51 358-16 247
FWAutres achats et charges externes1 057 920952 432
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 52015 816
FYSalaires et traitements214 328201 595
FZCharges sociales110 101108 361
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 50328 856
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 477
GEAutres charges2 4541 356
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 790 3321 666 197
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 060174 624
GLAutres intérêts et produits assimilés48
GPTotal des produits financiers (V)48
GRIntérêts et charges assimilées1 1091 599
GUTotal des charges financières (VI)1 1091 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 062-1 599
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)256 998173 025
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 00083
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 581289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 958372
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 242556
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 1591 571
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 4012 127
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 557-1 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 073 3981 841 193
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 794 8421 669 923
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 555171 270
HPRenvois : Crédit-bail mobilier174 334149 682
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/033829 du 02/08/2019
Numéro de gestion : 1999B00313
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 3107 310
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 52027 97615 54422 181
ATAutres immobilisations corporelles194 89775 289119 608131 387
BHAutres immobilisations financières14 51914 51914 519
BJTOTAL (I)260 246110 575149 671168 087
BLMatières premières, approvisionnements108 703108 70357 346
BRProduits intermédiaires et finis25 61525 6157 503
BXClients et comptes rattachés483 4033 344480 058349 944
BZAutres créances529 330529 330308 352
CFDisponibilités2 152
CHCharges constatées d’avance11 72011 72011 504
CJTOTAL (II)1 158 7723 3441 155 427736 801
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 419 018113 9191 305 099904 888
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DGAutres réserves307 002265 732
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 555171 270
DKProvisions réglementées3 6884 488
DLTOTAL (I)689 246541 490
DQProvisions pour charges30 00030 000
DRTOTAL (III)30 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)87176
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés311 481139 574
DYDettes fiscales et sociales109 42695 210
EAAutres dettes1 3441 128
EBProduits constatés d’avance (2)163 51597 310
ECTOTAL (IV)585 853333 398
EETOTAL GENERAL (I à V)1 305 099904 888
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an585 853
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 271 7071 271 7071 271 727
FGProduction vendue services821 733821 733662 316
FJChiffres d’affaires nets2 093 4402 093 4401 934 043
FMProduction stockée-48 093-95 587
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 0362 315
FQAutres produits951
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 048 3921 840 821
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements406 864368 551
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-51 358-16 247
FWAutres achats et charges externes1 057 920952 432
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 52015 816
FYSalaires et traitements214 328201 595
FZCharges sociales110 101108 361
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 50328 856
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 477
GEAutres charges2 4541 356
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 790 3321 666 197
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 060174 624
GLAutres intérêts et produits assimilés48
GPTotal des produits financiers (V)48
GRIntérêts et charges assimilées1 1091 599
GUTotal des charges financières (VI)1 1091 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 062-1 599
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)256 998173 025
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 00083
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 581289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 958372
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 242556
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 1591 571
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 4012 127
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 557-1 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 073 3981 841 193
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 794 8421 669 923
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 555171 270
HPRenvois : Crédit-bail mobilier174 334149 682
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/050173 du 11/12/2018
Numéro de gestion : 1999B00313
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 3107 310
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 52027 97615 54422 181
ATAutres immobilisations corporelles194 89775 289119 608131 387
BHAutres immobilisations financières14 51914 51914 519
BJTOTAL (I)260 246110 575149 671168 087
BLMatières premières, approvisionnements108 703108 70357 346
BRProduits intermédiaires et finis25 61525 6157 503
BXClients et comptes rattachés483 4033 344480 058349 944
BZAutres créances529 330529 330308 352
CFDisponibilités2 152
CHCharges constatées d’avance11 72011 72011 504
CJTOTAL (II)1 158 7723 3441 155 427736 801
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 419 018113 9191 305 099904 888
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DGAutres réserves307 002265 732
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 555171 270
DKProvisions réglementées3 6884 488
DLTOTAL (I)689 246541 490
DQProvisions pour charges30 00030 000
DRTOTAL (III)30 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)87176
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés311 481139 574
DYDettes fiscales et sociales109 42695 210
EAAutres dettes1 3441 128
EBProduits constatés d’avance (2)163 51597 310
ECTOTAL (IV)585 853333 398
EETOTAL GENERAL (I à V)1 305 099904 888
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an585 853
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 271 7071 271 7071 271 727
FGProduction vendue services821 733821 733662 316
FJChiffres d’affaires nets2 093 4402 093 4401 934 043
FMProduction stockée-48 093-95 587
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 0362 315
FQAutres produits951
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 048 3921 840 821
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements406 864368 551
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-51 358-16 247
FWAutres achats et charges externes1 057 920952 432
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 52015 816
FYSalaires et traitements214 328201 595
FZCharges sociales110 101108 361
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 50328 856
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 477
GEAutres charges2 4541 356
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 790 3321 666 197
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 060174 624
GLAutres intérêts et produits assimilés48
GPTotal des produits financiers (V)48
GRIntérêts et charges assimilées1 1091 599
GUTotal des charges financières (VI)1 1091 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 062-1 599
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)256 998173 025
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 00083
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 581289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 958372
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 242556
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 1591 571
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 4012 127
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 557-1 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 073 3981 841 193
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 794 8421 669 923
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 555171 270
HPRenvois : Crédit-bail mobilier174 334149 682
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/033301 du 28/08/2017
Numéro de gestion : 1999B00313
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 3107 310
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 52027 97615 54422 181
ATAutres immobilisations corporelles194 89775 289119 608131 387
BHAutres immobilisations financières14 51914 51914 519
BJTOTAL (I)260 246110 575149 671168 087
BLMatières premières, approvisionnements108 703108 70357 346
BRProduits intermédiaires et finis25 61525 6157 503
BXClients et comptes rattachés483 4033 344480 058349 944
BZAutres créances529 330529 330308 352
CFDisponibilités2 152
CHCharges constatées d’avance11 72011 72011 504
CJTOTAL (II)1 158 7723 3441 155 427736 801
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 419 018113 9191 305 099904 888
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DGAutres réserves307 002265 732
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 555171 270
DKProvisions réglementées3 6884 488
DLTOTAL (I)689 246541 490
DQProvisions pour charges30 00030 000
DRTOTAL (III)30 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)87176
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés311 481139 574
DYDettes fiscales et sociales109 42695 210
EAAutres dettes1 3441 128
EBProduits constatés d’avance (2)163 51597 310
ECTOTAL (IV)585 853333 398
EETOTAL GENERAL (I à V)1 305 099904 888
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an585 853
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 271 7071 271 7071 271 727
FGProduction vendue services821 733821 733662 316
FJChiffres d’affaires nets2 093 4402 093 4401 934 043
FMProduction stockée-48 093-95 587
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 0362 315
FQAutres produits951
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 048 3921 840 821
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements406 864368 551
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-51 358-16 247
FWAutres achats et charges externes1 057 920952 432
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 52015 816
FYSalaires et traitements214 328201 595
FZCharges sociales110 101108 361
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 50328 856
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 477
GEAutres charges2 4541 356
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 790 3321 666 197
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 060174 624
GLAutres intérêts et produits assimilés48
GPTotal des produits financiers (V)48
GRIntérêts et charges assimilées1 1091 599
GUTotal des charges financières (VI)1 1091 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 062-1 599
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)256 998173 025
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 00083
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 581289
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 958372
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 242556
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 1591 571
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 4012 127
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 557-1 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 073 3981 841 193
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 794 8421 669 923
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 555171 270
HPRenvois : Crédit-bail mobilier174 334149 682
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1
Entreprises similaires :
Autres industries extractives
SNC CARRIERE COMBE CHAVANNE - MORNANTCARRIERES JEAN ROMERO - SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEUSOCIETE DES GRAVIERES DE PERREUX - MEAUX-LA-MONTAGNECARRIERE DE RIVOLET - DENICESNC CARRIERE COMBE CHAVANNE - MORNANTBONNEFOY BETON CARRIERES INDUSTRIE - SAINT GENIS L'ARGENTIEREBONNEFOY BETON CARRIERES INDUSTRIE - COURZIEULES CARRIERES DU CHEVAL BLANC - SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEUREYMOND RHONE SUD MATERIAUX - TERNAYGROUPE MARTEL - SAINT-BONNET-DE-MURESOREAL - VILLEFRANCHE-SUR-SAONEPERRIER MATERIAUX - MIONSPERRIER MATERIAUX - SITE DE SAINT PRIEST - SAINT-PRIESTPERRIER MATERIAUX - SITE DE SAINT EXUPERY - COLOMBIER-SAUGNIEUCM MATERIAUX - CHASSIEU

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici