SOC GILLES

Entreprise

SOC GILLES
Dernière mise à jour : 31/12/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39152803100019 / Siren : 391528031 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 47 391528031
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/04/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.1 : Démolition et préparation des sites
Ce groupe comprend les activités de préparation d’un site pour des activités ultérieures de construction, y compris la destruction des structures existantes.
43.12 : Travaux de préparation des sites
Cette classe comprend les travaux de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction, ouverture de tranchées, dérochement, destruction à l’explosif, etc.
43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Cette sous-classe comprend :
- débroussaillage, remblayage
- le déblayage des chantiers
- les travaux de dérochement, destruction à l’explosif, etc.
- les travaux courants de creusement de tranchées
- l’exécution des forages horizontaux pour le passage des câbles et des canalisations (VRD, canalisations urbaines, etc.)
- les travaux courants de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction

Cette sous-classe comprend aussi :
- le drainage des chantiers de construction
- le drainage des terrains agricoles et sylvicoles Produits associés : 43.12.11, 43.12.12p
43.12A-Z : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Cette classe comprend :
-débroussaillage, remblayage
-le déblayage des chantiers ;
-les travaux de dérochement, destruction à l'explosif, etc. ;
-les travaux courants de creusement de tranchées ;
-l'exécution des forages horizontaux pour le passage des câbles et des canalisations (VRD, canalisations urbaines, etc.) ;
-les travaux courants de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction

Cette classe comprend aussi :
-le drainage des chantiers de construction ;
-le drainage des terrains agricoles et sylvicoles
Coordonnées de l'établissement :
SOC GILLES
Adresse :
QUARTIER ST GENIS
324 Route DE MARSANNE

26740 SAUZET
Historique de l'établissement :
31/12/2021 : activité principale
Activité principale : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (NAFRev2 : 43.12A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction de réseaux pour fluides (NAFRev2 : 42.21Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Réalisation de réseaux (NAF1993 : 45.2E)
25/12/1994 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1993
Dénomination : SOC GILLES
Dénomination usuelle: TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Activité principale : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (NAFRev2 : 43.12A)
Sigle : GTPSE
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1582
NOJO : 260200003260270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Sigle : GTPSE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1048
NOJO : 260200003028900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Sigle : GTPSE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°1629
NOJO : 026020000303450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Sigle : GTPSE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
GILLES Francois Dominique Max nom d'usage : GILLES n'est plus gérant.
GILLES Jordan Marcel Jean nom d'usage : GILLES devient gérant
25/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°466
NOJO : 260200002741810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Sigle : GTPSE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1186
NOJO : 260200002572850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Sigle : GTPSE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°773
NOJO : 260200002362460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Sigle : GTPSE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°43
NOJO : 260200002166630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Sigle : GTPSE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°913
NOJO : 260200001968000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1196
NOJO : 260200001740810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1025
NOJO : 260200001554610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3579
NOJO : 260200001354210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3244
NOJO : BXC13028000131D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2176
NOJO : BXC11333022314K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
route DE MARSANNE QUARTIER ST GENIS
26740 Sauzet
21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1121
NOJO : BXC103370129351
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
route DE MARSANNE QUARTIER ST GENIS
26740 Sauzet
04/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°972
NOJO : BXC09357007760Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Sigle : GTPSE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
route DE MARSANNE QUARTIER ST GENIS
26740 Sauzet
30/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°496
NOJO : BDC09001100503F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2008

Numéro d'identification : RCS Valence 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
route de Marsanne, quartier Saint-Genis
26740 Sauzet
31/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°433
NOJO : BDC08003003214R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2007

Numéro d'identification : RCS Valence 391 528 031
Dénomination : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
route de Marsanne, quartier Saint-Genis
26740 Sauzet
Historique de l'unité légale :
31/12/2021 : activité principale
Activité principale : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (NAFRev2 : 43.12A)
27/10/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction de réseaux pour fluides (NAFRev2 : 42.21Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Réalisation de réseaux (NAF1993 : 45.2E)
Représentants légaux :
27/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Type : Personne Physique

Nom : GILLES Jordan Marcel Jean
Né le 21/10/1992 à Montélimar (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
335 Route de Crest
Départentale Cd 6
26740 Sauzet
France
11/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Type : Personne Physique

Nom : GILLES Jordan Marcel Jean
Né le 21/10/1992 à Montélimar (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
335 Route de Crest
Départentale Cd 6
26740 Sauzet
France
26/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Type : Personne Physique

Nom : GILLES Francois Dominique Max
Né le 07/03/1962 à Montelima (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Quartier ST GENIS
26740 Sauzet
France
Dépôts des actes :
08/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000636 déposé le 18/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000636 déposé le 18/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/02/2011 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°010434 déposé le 08/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Donation
10/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°010434 déposé le 08/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Donation
10/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°010434 déposé le 08/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Donation
10/02/2011 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°010434 déposé le 08/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Donation
10/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°010434 déposé le 08/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Donation
10/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°010434 déposé le 08/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Donation
02/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070656 déposé le 16/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
02/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070656 déposé le 16/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
02/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070656 déposé le 16/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
26/05/1993 : Acte notarié
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070487 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
26/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070487 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
26/05/1993 : Acte notarié
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070487 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
26/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070487 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
26/05/1993 : Acte notarié
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070487 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
26/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070487 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070487 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070656 déposé le 16/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070487 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070656 déposé le 16/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070487 déposé le 24/06/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070656 déposé le 16/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
Etablissements :
27/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Type : Siège

Adresse :
324 Route de Marsanne
Quartier St Genis
26740 Sauzet
France
27/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Type : Etablissement principal

Adresse :
324 Route de Marsanne
Quartier St Genis
26740 Sauzet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1993
Activité : Travaux publics, assainissements et adduction d'eau.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Type : Siège

Adresse :
324 Route de Marsanne
Quartier St Genis
26740 Sauzet
France
11/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Type : Etablissement principal

Adresse :
324 Route de Marsanne
Quartier St Genis
26740 Sauzet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1993
Activité : Travaux publics, assainissements et adduction d'eau.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Type : Siège

Adresse :
Route De Marsanne Quartier St Genis
26740 Sauzet
France
26/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route De Marsanne Quartier St Genis
26740 Sauzet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1993
Activité : TRAVAUX PUBLICS, ASSAINISSEMENTS ET ADDUCTION D'EAU
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/10/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F00/001134
Date d’ajout de l’observation : 16/06/2000
Texte de l'observation : SUIVANT P.V D'ASSEMBLEE GENERALE EN DATE DU 02.03.2000: AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL ET CONVERSION EN EUROS ANCIENNE MENTION: 80.000 F NOUVELLE MENTION: 25.000 EUROS SOIT 163.989,25 F EFFET AU 02.03.2000 DEPOT D'ACTE Nø656 DU 16.06.2000 JOURNAL PUBLICATEUR: L'ECHO ET LE VALENTINOIS DU 04.03.2000
27/10/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
26/01/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F00/001134
Date d’ajout de l’observation : 16/06/2000
Texte de l'observation : SUIVANT P.V D'ASSEMBLEE GENERALE EN DATE DU 02.03.2000: AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL ET CONVERSION EN EUROS ANCIENNE MENTION: 80.000 F NOUVELLE MENTION: 25.000 EUROS SOIT 163.989,25 F EFFET AU 02.03.2000 DEPOT D'ACTE Nø656 DU 16.06.2000 JOURNAL PUBLICATEUR: L'ECHO ET LE VALENTINOIS DU 04.03.2000
26/01/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
Personnes morales :
27/10/2022 : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GTPSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Travaux publics, assainissements et adduction d'eau.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 25000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mai
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
11/01/2022 : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GTPSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Travaux publics, assainissements et adduction d'eau.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 25000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mai
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
26/01/2017 : SOCIETE GILLES - TRAVAUX PUBLICS DU SUD-EST
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GTPSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : TRAVAUX PUBLICS, ASSAINISSEMENTS ET ADDUCTION D'EAU

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 25000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mai
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/05/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°013495 déposé le 27/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000289 déposé le 11/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000289 déposé le 11/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°009761 déposé le 17/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°009761 déposé le 17/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000190 déposé le 14/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000190 déposé le 14/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°011890 déposé le 28/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°011890 déposé le 28/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000592 déposé le 02/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000592 déposé le 02/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000797 déposé le 26/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000797 déposé le 26/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000797 déposé le 26/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000030 déposé le 04/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000030 déposé le 04/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000030 déposé le 04/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°001340 déposé le 02/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°001340 déposé le 02/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°001340 déposé le 02/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°010626 déposé le 17/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°010626 déposé le 17/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°010626 déposé le 17/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000249 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000249 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°000249 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°008982 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°008982 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°008982 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°009029 déposé le 05/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°009029 déposé le 05/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°009029 déposé le 05/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°008705 déposé le 14/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°008705 déposé le 14/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°008705 déposé le 14/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071853 déposé le 02/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071853 déposé le 02/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071853 déposé le 02/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070055 déposé le 07/01/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070055 déposé le 07/01/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070055 déposé le 07/01/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071577 déposé le 22/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071577 déposé le 22/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071577 déposé le 22/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070033 déposé le 09/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070033 déposé le 09/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070033 déposé le 09/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071597 déposé le 09/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071597 déposé le 09/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071597 déposé le 09/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071464 déposé le 04/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071464 déposé le 04/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071464 déposé le 04/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071279 déposé le 12/11/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071279 déposé le 12/11/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071279 déposé le 12/11/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070060 déposé le 11/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070060 déposé le 11/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070060 déposé le 11/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071369 déposé le 17/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071369 déposé le 17/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°071369 déposé le 17/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070116 déposé le 15/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070116 déposé le 15/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070116 déposé le 15/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070192 déposé le 25/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070192 déposé le 25/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070192 déposé le 25/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070060 déposé le 22/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070060 déposé le 22/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070060 déposé le 22/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070342 déposé le 19/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070342 déposé le 19/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070342 déposé le 19/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070215 déposé le 28/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070215 déposé le 28/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070215 déposé le 28/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070006 déposé le 01/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070006 déposé le 01/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1993B70139
Dépôt : N°070006 déposé le 01/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/05/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/013495 du 27/10/2022
Numéro de gestion : 1993B70139
Code activité : 4221Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles348 776284 68764 08979 689
040Immobilisations financières500500
044Total Actif Immobilisé349 276284 68764 58979 689
050Matières premières approvisionnements, en cours de production105 881105 881100 301
068Créances – Clients et comptes rattachés47 17247 17244 750
072Créances – Autres16 93316 93316 300
084Disponibilités81481435
092Charges constatées d’avance13 54513 54511 525
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance184 345184 345172 911
110Total général Actif533 621284 687248 935252 600
120Capital social ou individuel25 00025 000
126Réserve légale2 5002 500
132Autres réserves43 699
134Report à nouveau-3 798
136Résultat de l’exercice600-47 497
142Total des capitaux propres - Total I24 30223 702
156Emprunts et dettes assimilées35 95448 061
166Fournisseurs et comptes rattachés54 33860 089
172Autres dettes134 341120 747
176Total des dettes224 633228 898
180Total général Passif248 935252 600
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice14 018
31/05/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/000289 du 11/01/2022
Numéro de gestion : 1993B70139
Code activité : 4221Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles348 776284 68764 08979 689
040Immobilisations financières500500
044Total Actif Immobilisé349 276284 68764 58979 689
050Matières premières approvisionnements, en cours de production105 881105 881100 301
068Créances – Clients et comptes rattachés47 17247 17244 750
072Créances – Autres16 93316 93316 300
084Disponibilités81481435
092Charges constatées d’avance13 54513 54511 525
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance184 345184 345172 911
110Total général Actif533 621284 687248 935252 600
120Capital social ou individuel25 00025 000
126Réserve légale2 5002 500
132Autres réserves43 699
134Report à nouveau-3 798
136Résultat de l’exercice600-47 497
142Total des capitaux propres - Total I24 30223 702
156Emprunts et dettes assimilées35 95448 061
166Fournisseurs et comptes rattachés54 33860 089
172Autres dettes134 341120 747
176Total des dettes224 633228 898
180Total général Passif248 935252 600
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice14 018
31/05/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/009761 du 17/11/2020
Numéro de gestion : 1993B70139
Code activité : 4221Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles348 776284 68764 08979 689
040Immobilisations financières500500
044Total Actif Immobilisé349 276284 68764 58979 689
050Matières premières approvisionnements, en cours de production105 881105 881100 301
068Créances – Clients et comptes rattachés47 17247 17244 750
072Créances – Autres16 93316 93316 300
084Disponibilités81481435
092Charges constatées d’avance13 54513 54511 525
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance184 345184 345172 911
110Total général Actif533 621284 687248 935252 600
120Capital social ou individuel25 00025 000
126Réserve légale2 5002 500
132Autres réserves43 699
134Report à nouveau-3 798
136Résultat de l’exercice600-47 497
142Total des capitaux propres - Total I24 30223 702
156Emprunts et dettes assimilées35 95448 061
166Fournisseurs et comptes rattachés54 33860 089
172Autres dettes134 341120 747
176Total des dettes224 633228 898
180Total général Passif248 935252 600
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice14 018
31/05/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/000190 du 14/01/2020
Numéro de gestion : 1993B70139
Code activité : 4221Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles348 776284 68764 08979 689
040Immobilisations financières500500
044Total Actif Immobilisé349 276284 68764 58979 689
050Matières premières approvisionnements, en cours de production105 881105 881100 301
068Créances – Clients et comptes rattachés47 17247 17244 750
072Créances – Autres16 93316 93316 300
084Disponibilités81481435
092Charges constatées d’avance13 54513 54511 525
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance184 345184 345172 911
110Total général Actif533 621284 687248 935252 600
120Capital social ou individuel25 00025 000
126Réserve légale2 5002 500
132Autres réserves43 699
134Report à nouveau-3 798
136Résultat de l’exercice600-47 497
142Total des capitaux propres - Total I24 30223 702
156Emprunts et dettes assimilées35 95448 061
166Fournisseurs et comptes rattachés54 33860 089
172Autres dettes134 341120 747
176Total des dettes224 633228 898
180Total général Passif248 935252 600
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice14 018
31/05/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/011890 du 28/12/2018
Numéro de gestion : 1993B70139
Code activité : 4221Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles348 776284 68764 08979 689
040Immobilisations financières500500
044Total Actif Immobilisé349 276284 68764 58979 689
050Matières premières approvisionnements, en cours de production105 881105 881100 301
068Créances – Clients et comptes rattachés47 17247 17244 750
072Créances – Autres16 93316 93316 300
084Disponibilités81481435
092Charges constatées d’avance13 54513 54511 525
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance184 345184 345172 911
110Total général Actif533 621284 687248 935252 600
120Capital social ou individuel25 00025 000
126Réserve légale2 5002 500
132Autres réserves43 699
134Report à nouveau-3 798
136Résultat de l’exercice600-47 497
142Total des capitaux propres - Total I24 30223 702
156Emprunts et dettes assimilées35 95448 061
166Fournisseurs et comptes rattachés54 33860 089
172Autres dettes134 341120 747
176Total des dettes224 633228 898
180Total général Passif248 935252 600
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice14 018
31/05/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/000592 du 02/02/2018
Numéro de gestion : 1993B70139
Code activité : 4221Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles348 776284 68764 08979 689
040Immobilisations financières500500
044Total Actif Immobilisé349 276284 68764 58979 689
050Matières premières approvisionnements, en cours de production105 881105 881100 301
068Créances – Clients et comptes rattachés47 17247 17244 750
072Créances – Autres16 93316 93316 300
084Disponibilités81481435
092Charges constatées d’avance13 54513 54511 525
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance184 345184 345172 911
110Total général Actif533 621284 687248 935252 600
120Capital social ou individuel25 00025 000
126Réserve légale2 5002 500
132Autres réserves43 699
134Report à nouveau-3 798
136Résultat de l’exercice600-47 497
142Total des capitaux propres - Total I24 30223 702
156Emprunts et dettes assimilées35 95448 061
166Fournisseurs et comptes rattachés54 33860 089
172Autres dettes134 341120 747
176Total des dettes224 633228 898
180Total général Passif248 935252 600
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice14 018
31/05/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/000797 du 26/01/2017
Numéro de gestion : 1993B70139
Code activité : 4221Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles348 776284 68764 08979 689
040Immobilisations financières500500
044Total Actif Immobilisé349 276284 68764 58979 689
050Matières premières approvisionnements, en cours de production105 881105 881100 301
068Créances – Clients et comptes rattachés47 17247 17244 750
072Créances – Autres16 93316 93316 300
084Disponibilités81481435
092Charges constatées d’avance13 54513 54511 525
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance184 345184 345172 911
110Total général Actif533 621284 687248 935252 600
120Capital social ou individuel25 00025 000
126Réserve légale2 5002 500
132Autres réserves43 699
134Report à nouveau-3 798
136Résultat de l’exercice600-47 497
142Total des capitaux propres - Total I24 30223 702
156Emprunts et dettes assimilées35 95448 061
166Fournisseurs et comptes rattachés54 33860 089
172Autres dettes134 341120 747
176Total des dettes224 633228 898
180Total général Passif248 935252 600
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice14 018

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