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de Romorantin-Lanthenay

SOC INDUST PREFABRICATION ELECTRIQUE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 06/06/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 60378020600026 / Siren : 603780206 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 72 603780206
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
29 : Industrie automobile
Cette division comprend la fabrication de véhicules automobiles destinés au transport de passagers ou de mar- chandises, y compris la fabrication de parties et d’accessoires, de remorques et de semi-remorques. La division 29 concerne aussi bien les constructeurs de voitures particulières, de véhicules de loisir, de véhicules utilitaires que les équipementiers spécialisés, les carrossiers, les assembleurs ou les prestataires de services d’aménagement de véhicules automobiles. Cette activité intègre donc la filière complète, y compris moteurs et or- ganes mécaniques en amont, dès lors qu’ils sont principalement destinés à des véhicules automobiles (à l’exception des parties de moteurs, classées en 28.11Z). Cette division ne comprend pas :
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
29.2 : Fabrication de carrosseries et remorques
29.20 : Fabrication de carrosseries et remorques
29.20Z : Fabrication de carrosseries et remorques
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de carrosseries, y compris les cabines, pour véhicules automobiles
- la fabrication de remorques et de semi-remorques destinées au : • transport de marchandises : camions-citernes, véhicules de déménagement, etc. • transport de passagers : caravanes, remorques pour le camping, etc.
- la fabrication de conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
- l’aménagement de tous types de véhicules automobiles, de remorques et de semi-remorques, notamment de caravanes, autocaravanes et véhicules utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- le blindage de voitures et camions

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de remorques et de semi-remorques à usage agricole (cf. 28.30Z)
- la fabrication de parties et d’accessoires de carrosseries pour véhicules automobiles (cf. 29.32Z)
- la fabrication de véhicules à traction animale (cf. 30.99Z) Produits associés : 29.20.10, 29.20.21, 29.20.22, 29.20.23, 29.20.30, 29.20.40, 29.20.50, 29.20.99
Coordonnées de l'établissement :
SOC INDUST PREFABRICATION ELECTRIQUE
Adresse :
ZAC DES PRES SECS
340 Rue LOUIS ARNAL
BP N 2
69380 LOZANNE
Liens de succession de l'établissement :
06/06/2014 : Succession
Prédécesseur : SOC INDUST PREFABRICATION ELECTRIQUE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1960
Dénomination : SOC INDUST PREFABRICATION ELECTRIQUE
Dénomination usuelle: SIPREL
Activité principale : Fabrication de carrosseries et remorques (NAFRev2 : 29.20Z)
Sigle : SIPREL
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SOC INDUST PREFABRICATION ELECTRIQUE - Lozanne (siège)SOC INDUST PREFABRICATION ELECTRIQUE - Lozanne (fermé)
Marques françaises :
07/04/2006 : RASSOL
N° national/d'enregistrement : 3422012
Date de dépôt : 07/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Rampes d'accès et de chargement métallique pour véhicules. Dispositifs hydrauliques d'abaissement du seuil de chargement de véhicules. Remorques de véhicules, remorques dérouleuses, remorques plateaux, remorques plateaux avec essieu escamotable, remorques porte-charriots, remorques porte-tubes, transport de fuel, essieux escamotables. Plateaux de chargement mobile et remorquable. Services d'aménagement de véhicules, installation sur des véhicules de seuils de chargement, transformation de véhicules automobiles, services de réparation de véhicules automobiles. Services de location de véhicules automobiles, remorques, véhicules utilitaires. Services d'étude de projets techniques en matière automobile, services de recherches et de développement de nouveaux produits en matière automobile, de véhicules utilitaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 603780206
Adresse :
340 rue Louis Arnal, ZAC des Prés Secs
69380 LOZANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 667693
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611818
Date de demande : 02/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

07/04/2006 : SIPREL
N° national/d'enregistrement : 3422014
Date de dépôt : 07/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Rampes d'accès et de chargement métallique pour véhicules. Dispositifs hydrauliques d'abaissement du seuil de chargement de véhicules. Appareils et instruments électriques pour la distribution, la transformation du courant électrique et en particulier pour les postes de transformation électrique et en particulier pour les postes de transformation électrique itinérants, les armoires et coffrets électriques de chantier, les coffrets et armoires de distribution et de répartition électrique, les relais électriques, les disjoncteurs, les armoires de captage électrique. Appareils électriques (postes de transformation pour chantiers). Remorques de véhicules, remorques dérouleuses, remorques plateaux, remorques plateaux avec essieu escamotable, remorques porte-charriots, remorques porte-tubes, transport de fuel, essieux escamotables. Plateaux de chargement mobile et remorquable. Services d'aménagement de véhicules, installation sur des véhicules de seuils de chargement, transformation de véhicules automobiles, services de réparation de véhicules automobiles. Services d'installation et de réparation d'appareils et d'instruments électriques. Services de location de véhicules automobiles, remorques, véhicules utilitaires. Services de distribution d'électricité. Services d'étude de projets techniques en matière automobile, services de recherches et de développement de nouveaux produits en matière automobile, de véhicules utilitaires. Services d'étude de projets techniques en matière d'électricité.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 603780206
Adresse :
340 rue Louis Arnal, ZAC des Prés Secs
69380 LOZANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 667693
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611816
Date de demande : 02/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

07/04/2006 : ITERBLOC
N° national/d'enregistrement : 3422015
Date de dépôt : 07/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques pour la distribution, la transformation du courant électrique et en particulier pour les postes de transformation électrique et en particulier pour les postes de transformation électrique itinérants, les armoires et coffrets électriques de chantier, les coffrets et armoires de distribution et de répartition électrique, les relais électriques, les disjoncteurs, les armoires de captage électrique. Appareils électriques (postes de transformation pour chantiers). Services d'installation et de réparation d'appareils et d'instruments électriques. Services de distribution d'électricité. Services d'étude de projets techniques en matière d'électricité.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 603780206
Adresse :
340 rue Louis Arnal, ZAC des Prés Secs
69380 LOZANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 667693
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611820
Date de demande : 02/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

07/04/2006 : RASSOL
N° national/d'enregistrement : 3422012
Date de dépôt : 07/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/04/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Rampes d'accès et de chargement métallique pour véhicules. Dispositifs hydrauliques d'abaissement du seuil de chargement de véhicules. Remorques de véhicules, remorques dérouleuses, remorques plateaux, remorques plateaux avec essieu escamotable, remorques porte-charriots, remorques porte-tubes, transport de fuel, essieux escamotables. Plateaux de chargement mobile et remorquable. Services d'aménagement de véhicules, installation sur des véhicules de seuils de chargement, transformation de véhicules automobiles, services de réparation de véhicules automobiles. Services de location de véhicules automobiles, remorques, véhicules utilitaires. Services d'étude de projets techniques en matière automobile, services de recherches et de développement de nouveaux produits en matière automobile, de véhicules utilitaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL Société Anonyme
Numéro de SIREN : 603780206

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 667693
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-36

07/04/2006 : SIPREL
N° national/d'enregistrement : 3422014
Date de dépôt : 07/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/04/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Rampes d'accès et de chargement métallique pour véhicules. Dispositifs hydrauliques d'abaissement du seuil de chargement de véhicules. Appareils et instruments électriques pour la distribution, la transformation du courant électrique et en particulier pour les postes de transformation électrique et en particulier pour les postes de transformation électrique itinérants, les armoires et coffrets électriques de chantier, les coffrets et armoires de distribution et de répartition électrique, les relais électriques, les disjoncteurs, les armoires de captage électrique. Appareils électriques (postes de transformation pour chantiers). Remorques de véhicules, remorques dérouleuses, remorques plateaux, remorques plateaux avec essieu escamotable, remorques porte-charriots, remorques porte-tubes, transport de fuel, essieux escamotables. Plateaux de chargement mobile et remorquable. Services d'aménagement de véhicules, installation sur des véhicules de seuils de chargement, transformation de véhicules automobiles, services de réparation de véhicules automobiles. Services d'installation et de réparation d'appareils et d'instruments électriques. Services de location de véhicules automobiles, remorques, véhicules utilitaires. Services de distribution d'électricité. Services d'étude de projets techniques en matière automobile, services de recherches et de développement de nouveaux produits en matière automobile, de véhicules utilitaires. Services d'étude de projets techniques en matière d'électricité.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL Société Anonyme
Numéro de SIREN : 603780206

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 667693
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

07/04/2006 : ITERBLOC
N° national/d'enregistrement : 3422015
Date de dépôt : 07/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/04/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques pour la distribution, la transformation du courant électrique et en particulier pour les postes de transformation électrique et en particulier pour les postes de transformation électrique itinérants, les armoires et coffrets électriques de chantier, les coffrets et armoires de distribution et de répartition électrique, les relais électriques, les disjoncteurs, les armoires de captage électrique. Appareils électriques (postes de transformation pour chantiers). Services d'installation et de réparation d'appareils et d'instruments électriques. Services de distribution d'électricité. Services d'étude de projets techniques en matière d'électricité.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL Société Anonyme
Numéro de SIREN : 603780206

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 667693
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

14/12/1998 : SIPREL le futur en manutention et transport
N° national/d'enregistrement : 98764957
Date de dépôt : 14/12/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules.

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 603780206
Adresse :
340 rue Louis Arnal, ZAC des Prés Secs
69380 LOZANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 755370
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-04
Date du BOPI : 22/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381631
Date de demande : 08/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700739
Date de demande : 14/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

14/12/1998 : SIPREL le futur en manutention et transport
N° national/d'enregistrement : 98764957
Date de dépôt : 14/12/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules.

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 603780206
Adresse :
340 rue Louis Arnal, ZAC des Prés Secs
69380 LOZANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-04
Date du BOPI : 22/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381631
Date de demande : 08/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700739
Date de demande : 14/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

18/11/1997 : L'ELECTRICITE AU SERVICE DU CHANTIER
N° national/d'enregistrement : 97705496
Date de dépôt : 18/11/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques (postes de transformation pour chantier ; armoires électriques de répartition).

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 603780206
Adresse :
340 rue Louis Arnal, ZAC des Prés Secs
69380 LOZANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718901
Date de demande : 15/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-01
Date du BOPI : 02/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355649
Date de demande : 16/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665489
Date de demande : 30/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

18/11/1997 : ITERBLOC
N° national/d'enregistrement : 97705497
Date de dépôt : 18/11/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques (postes de transformation pour chantier).

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 603780206
Adresse :
340 rue Louis Arnal, ZAC des Prés Secs
69380 LOZANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718901
Date de demande : 15/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-01
Date du BOPI : 02/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355960
Date de demande : 20/11/2007
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665492
Date de demande : 30/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

18/11/1997 : SIPREL
N° national/d'enregistrement : 97705498
Date de dépôt : 18/11/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la distribution, la transformation du courant électrique Véhicules.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 603780206
Adresse :
340 rue Louis Arnal, ZAC des Prés Secs
69380 LOZANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718901
Date de demande : 15/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-01
Date du BOPI : 02/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355959
Date de demande : 20/11/2007
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665482
Date de demande : 30/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

18/11/1997 : L'ELECTRICITE AU SERVICE DU CHANTIER
N° national/d'enregistrement : 97705496
Date de dépôt : 18/11/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/11/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques (postes de transformation pour chantier ; armoires électriques de répartition).

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL Société Anonyme
Numéro de SIREN : 603780206

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718901
Date de demande : 15/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-01
Date du BOPI : 02/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355649
Date de demande : 16/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

18/11/1997 : ITERBLOC
N° national/d'enregistrement : 97705497
Date de dépôt : 18/11/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/11/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques (postes de transformation pour chantier).

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL Société Anonyme
Numéro de SIREN : 603780206

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718901
Date de demande : 15/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-01
Date du BOPI : 02/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355960
Date de demande : 20/11/2007
N° de BOPI : 2008-31

18/11/1997 : SIPREL
N° national/d'enregistrement : 97705498
Date de dépôt : 18/11/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/11/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la distribution, la transformation du courant électrique Véhicules.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL Société Anonyme
Numéro de SIREN : 603780206

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 718901
Date de demande : 15/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-01
Date du BOPI : 02/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355959
Date de demande : 20/11/2007
N° de BOPI : 2008-31

23/07/1982 : RASSOL
N° national/d'enregistrement : 1210230
Date de dépôt : 23/07/1982
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 Juillet 1972 A L'INPI (no 135870) ET ENREGISTRE SOUS LE No 859940.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plateau de chargement mobile et remorquable.

Déposant 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 603780206
Adresse :
ZAC des Pres Secs, 340 Rue Louis Arnal BP N°2
69380 LOZANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 Lyon CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 351396
Date de demande : 12/08/2002
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2003841
N° de BOPI : 1993-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224250
Date de demande : 05/07/2002
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494619
Date de demande : 20/03/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812988
Date de demande : 05/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18622
NOJO : 690300001750610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°2909
NOJO : 069030000162760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE REVISION ET D'EXPERTISE COMPTABLE -COFIRECO n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
GARCIN Raphael nom d'usage : GARCIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant
21/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5137
NOJO : 690300001618220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9373
NOJO : 690300001542350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11339
NOJO : 690300001429060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4762
NOJO : 690300001328420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10291
NOJO : 690300001222560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13389
NOJO : 690300001129680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12210
NOJO : 690300001035420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4049
NOJO : 690300000946820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°3523
NOJO : BXB14309007471A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6817
NOJO : 690300000858230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12733
NOJO : 690300000789790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9884
NOJO : BXC12256000975B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6151
NOJO : BXC113260007454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10581
NOJO : BXC10308026517Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
552 chemin de la Roue
69380 Lozanne
23/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1414
NOJO : BXB10105002049K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
POURCHON Xavier André Raymond nom d'usage : POURCHON Xavier n'est plus président du conseil d'administration et directeur général.
POURCHON Xavier André Raymond nom d'usage : POURCHON Xavier devient président.
POURCHON Florence nom d'usage : ADAMO Florence devient directeur général.
FOURE Evelyne nom d'usage : POURCHON Evelyne n'est plus directeur général délégué.
FOURE Evelyne nom d'usage : POURCHON Evelyne devient président du conseil de surveillance.
POURCHON Xavier André Raymond nom d'usage : POURCHON Xavier André Raymond n'est plus administrateur.
FOURE Evelyne nom d'usage : POURCHON Evelyne n'est plus administrateur.
FOURE Evelyne nom d'usage : POURCHON Evelyne devient membre du conseil de surveillance.
BOURGIN Georges nom d'usage : BOURGIN Georges n'est plus administrateur.
POURCHON Florence nom d'usage : ADAMO Florence n'est plus administrateur.
POURCHON Fabienne Christel Jeanne nom d'usage : POURCHON Fabienne devient membre du conseil de surveillance.

30/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9067
NOJO : BXC09281017710Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
552 chemin de la Roue
69380 Lozanne
30/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6829
NOJO : BXC08298000209C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
552 chemin de la Roue
69380 Lozanne
25/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°2670
NOJO : BXB08029001354S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 603 780 206
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE SIPREL
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Administration :
ancien commissaire aux comptes suppléant : CHAVINAS (Jean), nom d'usage : CHAVINAS (Jean) ; nouveau commissaire aux comptes suppléant : GARCIN (Raphaël), nom d'usage : GARCIN (Raphaël).


Siège social :
Adresse :
552 chemin de la Roue
69380 Lozanne
Historique de l'unité légale :
14/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
06/06/2014 : code NIC
Code NIC : 00026
29/10/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de carrosseries et remorques (NAFRev2 : 29.20Z)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : SOC INDUST PREFABRICATION ELECTRIQUE
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Fabrication de carrosseries automobiles (NAF1993 : 34.2A)
Représentants légaux :
15/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Type : Personne Physique

Nom : POURCHON Xavier André Raymond
Né le 18/08/1971 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
39 Impasse EGLANTINES
69380 Civrieux-d'Azergues
France
15/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Type : Personne Physique

Nom : POURCHON (ADAMO) Florence
Né le 19/07/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
26 bis Chemin du Cogny
69570 Dardilly
France
15/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Type : Personne Physique

Nom : FOURE (POURCHON) Evelyne
Né le 12/06/1945 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
25 Route d'Écully
69570 Dardilly
France
15/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Type : Personne Physique

Nom : FOURE (POURCHON) Evelyne
Né le 12/06/1945 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
25 Route d'Écully
69570 Dardilly
France
15/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Type : Personne Physique

Nom : POURCHON Fabienne Christel Jeanne
Né le 18/04/1980 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
53 Rue des Prairies
75020 Paris
France
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Type : Personne Physique

Nom : POURCHON Xavier André Raymond
Né le 18/08/1971 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
39 Impasse EGLANTINES
69380 Civrieux-d'Azergues
France
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Type : Personne Physique

Nom : POURCHON (ADAMO) Florence
Né le 19/07/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
26 bis Chemin du Cogny
69570 Dardilly
France
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Type : Personne Physique

Nom : FOURE (POURCHON) Evelyne
Né le 12/06/1945 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
25 Route d'Écully
69570 Dardilly
France
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Type : Personne Physique

Nom : FOURE (POURCHON) Evelyne
Né le 12/06/1945 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
25 Route d'Écully
69570 Dardilly
France
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Type : Personne Physique

Nom : POURCHON Fabienne Christel Jeanne
Né le 18/04/1980 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
53 Rue des Prairies
75020 Paris
France
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE REVISION ET D'EXPERTISE COMPTABLE -COFIRECO
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Cours Aristide Briand
69300 Caluire-et-Cuire
France
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Type : Personne Physique

Nom : GARCIN Raphael
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Cours Aristide Briand
69300 Caluire-et-Cuire
France
Dépôts des actes :
14/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002945 déposé le 02/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003368 déposé le 16/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
09/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003368 déposé le 16/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002452 déposé le 02/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002452 déposé le 02/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
14/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°006202 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002344 déposé le 20/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
06/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002344 déposé le 20/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
06/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002344 déposé le 20/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
06/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002344 déposé le 20/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/10/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000686 déposé le 02/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/10/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000686 déposé le 02/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000686 déposé le 02/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/10/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000686 déposé le 02/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/10/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000686 déposé le 02/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000686 déposé le 02/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
14/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002030 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002030 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001741 déposé le 07/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
16/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001741 déposé le 07/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
25/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002287 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002287 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002287 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002287 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000427 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000427 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000427 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000427 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/01/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000111 déposé le 18/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000111 déposé le 18/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/01/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000111 déposé le 18/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000111 déposé le 18/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/11/1999 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001613 déposé le 18/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
18/11/1999 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001613 déposé le 18/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
08/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001377 déposé le 08/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/10/1999 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001377 déposé le 08/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/10/1999 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001377 déposé le 08/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001377 déposé le 08/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/10/1999 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001377 déposé le 08/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/10/1999 : Divers
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001377 déposé le 08/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/09/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001220 déposé le 10/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Reconstittuion des capitaux propres
10/09/1996 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001220 déposé le 10/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Reconstittuion des capitaux propres
10/09/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001220 déposé le 10/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Reconstittuion des capitaux propres
10/09/1996 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001220 déposé le 10/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Reconstittuion des capitaux propres
16/08/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001077 déposé le 16/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification des statuts
16/08/1995 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001077 déposé le 16/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification des statuts
16/08/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001077 déposé le 16/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification des statuts
16/08/1995 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001077 déposé le 16/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification des statuts
16/09/1994 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000907 déposé le 16/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/09/1994 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000907 déposé le 16/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/08/1992 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000715 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000715 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000715 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/08/1992 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000715 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000715 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000715 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
12/02/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000123 déposé le 12/02/1988
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
12/02/1988 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000123 déposé le 12/02/1988
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
12/02/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000123 déposé le 12/02/1988
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
12/02/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000123 déposé le 12/02/1988
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
12/02/1988 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000123 déposé le 12/02/1988
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
12/02/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000123 déposé le 12/02/1988
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
16/12/1987 : Projet
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000086 déposé le 16/12/1987
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
16/12/1987 : Projet
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000086 déposé le 16/12/1987
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002287 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000686 déposé le 02/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002287 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000686 déposé le 02/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
15/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Type : Siège

Adresse :
ZAC des Pres Secs
340 Rue Louis Arnal
BP N°2
69380 Lozanne
France
15/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZAC des Pres Secs
340 Rue Louis Arnal
BP N°2
69380 Lozanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/07/1960
Activité : Travaux de construction et d'equipement electrique prefabriques, construction de remorques et de vehicules speciaux, installations industrielles, achat, vente fabrication et representation de materiels industriels, transport routier, location de vehicules et de poste de transformation electrique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Type : Siège

Adresse :
ZAC des Pres Secs
340 Rue Louis Arnal
BP N°2
69380 Lozanne
France
29/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZAC des Pres Secs
340 Rue Louis Arnal
BP N°2
69380 Lozanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/07/1960
Activité : TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET D'EQUIPEMENT ELECTRIQUE PREFABRIQUES, CONSTRUCTION DE REMORQUES ET DE VEHICULES SPECIAUX, INSTALLATIONS INDUSTRIELLES, ACHAT, VENTE FABRICATION ET REPRESENTATION DE MATERIELS INDUSTRIELS, TRANSPORT ROUTIER, LOCATION DE VEHICULES ET DE POSTE DE TRANSFORMATION ELECTRIQUE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/09/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 08/10/1999
Texte de l'observation : MODIFICATION DENOMINATION RUE DECISION DE LA MAIRIE DE LOZANNE ATTESTATION DU 1ER AVRIL 1997 DECLARATION MODIFICATIVE du 08 Octobre 1999 Changement de forme et dans l'administration, conversion du capital en Euros à compter du 25 Juin 1999 DECLARATION MODIFICATIVE du 18 NOVEMBRE 1999 : CONTINUATION DE LA SOCIETE, MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL AU 28 OCTOBRE 1999 DECLARATION MODIFICATIVE du 18 JANVIER 2001 : MODIFICATION FORME, ADMINISTRATION AU 15 AOUT ET 30 OCTOBRE 2000
29/09/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F02/000581
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2002
Texte de l'observation : Modification, conversion du capital en Euros en date du 17/12/2001
29/09/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F02/001102
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2002
Texte de l'observation : MODIFICATION DOMICILE PERSONNEL DE MME POURCHON FLORENCE AU 20 DECEMBRE 2000
29/09/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F02/003337
Date d’ajout de l’observation : 21/11/2002
Texte de l'observation : Modification administration au 25 Juin 2002
29/09/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F05/002962
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2005
Texte de l'observation : Modification dans l'administration à compter du 16 Juin 2005
Personnes morales :
15/07/2022 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Travaux de constructions et d'equipement electrique, installation et materiels industriels. transporteurs routiers de marchandises loueurs de vehicules

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/1960

Type de capital : Fixe
Capital : 76260.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
29/09/2016 : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PREFABRICATION ELECTRIQUE S.I.P.R.E.L.
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : TRAVAUX DE CONSTRUCTIONS ET D'EQUIPEMENT ELECTRIQUE, INSTALLATION ET MATERIELS INDUSTRIELS. TRANSPORTEURS ROUTIERS DE MARCHANDISES LOUEURS DE VEHICULES

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/1960

Type de capital : Fixe
Capital : 76260.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003391 déposé le 15/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°006019 déposé le 05/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°004850 déposé le 10/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°004985 déposé le 24/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°004326 déposé le 09/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°004221 déposé le 13/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003706 déposé le 29/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003706 déposé le 29/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°004008 déposé le 23/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°004008 déposé le 23/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002911 déposé le 12/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002911 déposé le 12/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003441 déposé le 26/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003441 déposé le 26/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003285 déposé le 04/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003285 déposé le 04/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003680 déposé le 03/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003680 déposé le 03/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003451 déposé le 29/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003451 déposé le 29/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003107 déposé le 22/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003107 déposé le 22/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003633 déposé le 01/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°003633 déposé le 01/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002605 déposé le 28/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002605 déposé le 28/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002841 déposé le 04/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002841 déposé le 04/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002156 déposé le 29/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002156 déposé le 29/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002179 déposé le 19/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002179 déposé le 19/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002053 déposé le 23/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002053 déposé le 23/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002160 déposé le 02/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002160 déposé le 02/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002044 déposé le 24/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°002044 déposé le 24/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001732 déposé le 13/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001732 déposé le 13/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001342 déposé le 09/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001342 déposé le 09/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001656 déposé le 08/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001656 déposé le 08/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001802 déposé le 26/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001802 déposé le 26/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001672 déposé le 05/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001672 déposé le 05/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001295 déposé le 24/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001295 déposé le 24/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001108 déposé le 13/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001108 déposé le 13/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001181 déposé le 21/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001181 déposé le 21/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000681 déposé le 10/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000681 déposé le 10/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000797 déposé le 16/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000797 déposé le 16/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000519 déposé le 06/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000519 déposé le 06/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000857 déposé le 19/09/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000857 déposé le 19/09/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000733 déposé le 08/09/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°000733 déposé le 08/09/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001677 déposé le 16/12/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1960B00020
Dépôt : N°001677 déposé le 16/12/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2022/003391 du 15/07/2022
Numéro de gestion : 1960B00020
Code activité : 2920Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 36222 362
APConstructions1 032 625135 147897 478
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels488 099365 970122 128
ATAutres immobilisations corporelles103 91283 96419 948
CUAutres participations231 222231 222
BHAutres immobilisations financières18 30018 300
BJTOTAL (I)1 896 522607 4441 289 077
BLMatières premières, approvisionnements436 668190 333246 334
BNEn cours de production de biens12 48912 489
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 1081 108
BXClients et comptes rattachés318 44517 614300 830
BZAutres créances14 42014 420
CDValeurs mobilières de placement9 6771 4408 236
CFDisponibilités261 204261 204
CHCharges constatées d’avance20 56420 564
CJTOTAL (II)1 074 578209 388865 189
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 971 100816 8332 154 266
CRParts à plus d’un an23 694
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 260
DDRéserve légale (1)7 626
DGAutres réserves747 480
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)173 368
DJSubventions d’investissement267
DLTOTAL (I)1 005 002
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)554 862
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 094
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 305
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés302 178
DYDettes fiscales et sociales211 695
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 090
EAAutres dettes135
EBProduits constatés d’avance (2)37 901
ECTOTAL (IV)1 149 264
EETOTAL GENERAL (I à V)2 154 266
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an651 501
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 525
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises155 222155 222
FDProduction vendue biens1 751 672149 6251 901 298
FGProduction vendue services199 5343 317202 851
FJChiffres d’affaires nets2 106 430152 9422 259 372
FMProduction stockée-208
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 313
FQAutres produits867
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 285 345
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)105 034
FTVariation de stock (marchandises)19 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements940 936
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-24 974
FWAutres achats et charges externes422 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 734
FYSalaires et traitements425 782
FZCharges sociales166 664
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements100 593
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 999
GEAutres charges23 145
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 196 995
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)88 349
GJProduits financiers de participations39 880
GLAutres intérêts et produits assimilés50
GPTotal des produits financiers (V)39 930
GQDotations financières sur amortissements et provisions29
GRIntérêts et charges assimilées19 643
GUTotal des charges financières (VI)19 672
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 258
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)108 607
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion-65
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital121 457
HDTotal des produits exceptionnels (VII)121 522
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 814
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 814
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)115 708
HKImpôts sur les bénéfices (X)50 948
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 446 799
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 273 430
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)173 368
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 348
A1Renvois : Transfert de charges12 227
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)11 669
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2021/006019 du 05/11/2021
Numéro de gestion : 1960B00020
Code activité : 2920Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 36222 362
APConstructions1 032 625135 147897 478
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels488 099365 970122 128
ATAutres immobilisations corporelles103 91283 96419 948
CUAutres participations231 222231 222
BHAutres immobilisations financières18 30018 300
BJTOTAL (I)1 896 522607 4441 289 077
BLMatières premières, approvisionnements436 668190 333246 334
BNEn cours de production de biens12 48912 489
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 1081 108
BXClients et comptes rattachés318 44517 614300 830
BZAutres créances14 42014 420
CDValeurs mobilières de placement9 6771 4408 236
CFDisponibilités261 204261 204
CHCharges constatées d’avance20 56420 564
CJTOTAL (II)1 074 578209 388865 189
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 971 100816 8332 154 266
CRParts à plus d’un an23 694
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 260
DDRéserve légale (1)7 626
DGAutres réserves747 480
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)173 368
DJSubventions d’investissement267
DLTOTAL (I)1 005 002
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)554 862
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 094
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 305
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés302 178
DYDettes fiscales et sociales211 695
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 090
EAAutres dettes135
EBProduits constatés d’avance (2)37 901
ECTOTAL (IV)1 149 264
EETOTAL GENERAL (I à V)2 154 266
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an651 501
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 525
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises155 222155 222
FDProduction vendue biens1 751 672149 6251 901 298
FGProduction vendue services199 5343 317202 851
FJChiffres d’affaires nets2 106 430152 9422 259 372
FMProduction stockée-208
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 313
FQAutres produits867
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 285 345
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)105 034
FTVariation de stock (marchandises)19 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements940 936
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-24 974
FWAutres achats et charges externes422 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 734
FYSalaires et traitements425 782
FZCharges sociales166 664
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements100 593
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 999
GEAutres charges23 145
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 196 995
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)88 349
GJProduits financiers de participations39 880
GLAutres intérêts et produits assimilés50
GPTotal des produits financiers (V)39 930
GQDotations financières sur amortissements et provisions29
GRIntérêts et charges assimilées19 643
GUTotal des charges financières (VI)19 672
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 258
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)108 607
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion-65
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital121 457
HDTotal des produits exceptionnels (VII)121 522
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 814
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 814
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)115 708
HKImpôts sur les bénéfices (X)50 948
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 446 799
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 273 430
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)173 368
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 348
A1Renvois : Transfert de charges12 227
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)11 669
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2020/004850 du 10/11/2020
Numéro de gestion : 1960B00020
Code activité : 2920Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 36222 362
APConstructions1 032 625135 147897 478
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels488 099365 970122 128
ATAutres immobilisations corporelles103 91283 96419 948
CUAutres participations231 222231 222
BHAutres immobilisations financières18 30018 300
BJTOTAL (I)1 896 522607 4441 289 077
BLMatières premières, approvisionnements436 668190 333246 334
BNEn cours de production de biens12 48912 489
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 1081 108
BXClients et comptes rattachés318 44517 614300 830
BZAutres créances14 42014 420
CDValeurs mobilières de placement9 6771 4408 236
CFDisponibilités261 204261 204
CHCharges constatées d’avance20 56420 564
CJTOTAL (II)1 074 578209 388865 189
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 971 100816 8332 154 266
CRParts à plus d’un an23 694
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 260
DDRéserve légale (1)7 626
DGAutres réserves747 480
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)173 368
DJSubventions d’investissement267
DLTOTAL (I)1 005 002
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)554 862
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 094
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 305
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés302 178
DYDettes fiscales et sociales211 695
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 090
EAAutres dettes135
EBProduits constatés d’avance (2)37 901
ECTOTAL (IV)1 149 264
EETOTAL GENERAL (I à V)2 154 266
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an651 501
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 525
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises155 222155 222
FDProduction vendue biens1 751 672149 6251 901 298
FGProduction vendue services199 5343 317202 851
FJChiffres d’affaires nets2 106 430152 9422 259 372
FMProduction stockée-208
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 313
FQAutres produits867
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 285 345
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)105 034
FTVariation de stock (marchandises)19 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements940 936
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-24 974
FWAutres achats et charges externes422 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 734
FYSalaires et traitements425 782
FZCharges sociales166 664
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements100 593
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 999
GEAutres charges23 145
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 196 995
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)88 349
GJProduits financiers de participations39 880
GLAutres intérêts et produits assimilés50
GPTotal des produits financiers (V)39 930
GQDotations financières sur amortissements et provisions29
GRIntérêts et charges assimilées19 643
GUTotal des charges financières (VI)19 672
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 258
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)108 607
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion-65
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital121 457
HDTotal des produits exceptionnels (VII)121 522
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 814
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 814
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)115 708
HKImpôts sur les bénéfices (X)50 948
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 446 799
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 273 430
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)173 368
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 348
A1Renvois : Transfert de charges12 227
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)11 669
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2019/004985 du 24/10/2019
Numéro de gestion : 1960B00020
Code activité : 2920Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 36222 362
APConstructions1 032 625135 147897 478
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels488 099365 970122 128
ATAutres immobilisations corporelles103 91283 96419 948
CUAutres participations231 222231 222
BHAutres immobilisations financières18 30018 300
BJTOTAL (I)1 896 522607 4441 289 077
BLMatières premières, approvisionnements436 668190 333246 334
BNEn cours de production de biens12 48912 489
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 1081 108
BXClients et comptes rattachés318 44517 614300 830
BZAutres créances14 42014 420
CDValeurs mobilières de placement9 6771 4408 236
CFDisponibilités261 204261 204
CHCharges constatées d’avance20 56420 564
CJTOTAL (II)1 074 578209 388865 189
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 971 100816 8332 154 266
CRParts à plus d’un an23 694
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 260
DDRéserve légale (1)7 626
DGAutres réserves747 480
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)173 368
DJSubventions d’investissement267
DLTOTAL (I)1 005 002
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)554 862
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 094
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 305
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés302 178
DYDettes fiscales et sociales211 695
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 090
EAAutres dettes135
EBProduits constatés d’avance (2)37 901
ECTOTAL (IV)1 149 264
EETOTAL GENERAL (I à V)2 154 266
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an651 501
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 525
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises155 222155 222
FDProduction vendue biens1 751 672149 6251 901 298
FGProduction vendue services199 5343 317202 851
FJChiffres d’affaires nets2 106 430152 9422 259 372
FMProduction stockée-208
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 313
FQAutres produits867
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 285 345
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)105 034
FTVariation de stock (marchandises)19 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements940 936
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-24 974
FWAutres achats et charges externes422 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 734
FYSalaires et traitements425 782
FZCharges sociales166 664
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements100 593
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 999
GEAutres charges23 145
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 196 995
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)88 349
GJProduits financiers de participations39 880
GLAutres intérêts et produits assimilés50
GPTotal des produits financiers (V)39 930
GQDotations financières sur amortissements et provisions29
GRIntérêts et charges assimilées19 643
GUTotal des charges financières (VI)19 672
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 258
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)108 607
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion-65
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital121 457
HDTotal des produits exceptionnels (VII)121 522
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 814
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 814
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)115 708
HKImpôts sur les bénéfices (X)50 948
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 446 799
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 273 430
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)173 368
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 348
A1Renvois : Transfert de charges12 227
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)11 669
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2018/004326 du 09/10/2018
Numéro de gestion : 1960B00020
Code activité : 2920Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 36222 362
APConstructions1 032 625135 147897 478
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels488 099365 970122 128
ATAutres immobilisations corporelles103 91283 96419 948
CUAutres participations231 222231 222
BHAutres immobilisations financières18 30018 300
BJTOTAL (I)1 896 522607 4441 289 077
BLMatières premières, approvisionnements436 668190 333246 334
BNEn cours de production de biens12 48912 489
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 1081 108
BXClients et comptes rattachés318 44517 614300 830
BZAutres créances14 42014 420
CDValeurs mobilières de placement9 6771 4408 236
CFDisponibilités261 204261 204
CHCharges constatées d’avance20 56420 564
CJTOTAL (II)1 074 578209 388865 189
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 971 100816 8332 154 266
CRParts à plus d’un an23 694
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 260
DDRéserve légale (1)7 626
DGAutres réserves747 480
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)173 368
DJSubventions d’investissement267
DLTOTAL (I)1 005 002
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)554 862
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 094
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 305
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés302 178
DYDettes fiscales et sociales211 695
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 090
EAAutres dettes135
EBProduits constatés d’avance (2)37 901
ECTOTAL (IV)1 149 264
EETOTAL GENERAL (I à V)2 154 266
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an651 501
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 525
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises155 222155 222
FDProduction vendue biens1 751 672149 6251 901 298
FGProduction vendue services199 5343 317202 851
FJChiffres d’affaires nets2 106 430152 9422 259 372
FMProduction stockée-208
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 313
FQAutres produits867
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 285 345
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)105 034
FTVariation de stock (marchandises)19 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements940 936
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-24 974
FWAutres achats et charges externes422 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 734
FYSalaires et traitements425 782
FZCharges sociales166 664
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements100 593
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 999
GEAutres charges23 145
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 196 995
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)88 349
GJProduits financiers de participations39 880
GLAutres intérêts et produits assimilés50
GPTotal des produits financiers (V)39 930
GQDotations financières sur amortissements et provisions29
GRIntérêts et charges assimilées19 643
GUTotal des charges financières (VI)19 672
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 258
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)108 607
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion-65
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital121 457
HDTotal des produits exceptionnels (VII)121 522
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 814
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 814
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)115 708
HKImpôts sur les bénéfices (X)50 948
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 446 799
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 273 430
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)173 368
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 348
A1Renvois : Transfert de charges12 227
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)11 669
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2017/004221 du 13/10/2017
Numéro de gestion : 1960B00020
Code activité : 2920Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 36222 362
APConstructions1 032 625135 147897 478
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels488 099365 970122 128
ATAutres immobilisations corporelles103 91283 96419 948
CUAutres participations231 222231 222
BHAutres immobilisations financières18 30018 300
BJTOTAL (I)1 896 522607 4441 289 077
BLMatières premières, approvisionnements436 668190 333246 334
BNEn cours de production de biens12 48912 489
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 1081 108
BXClients et comptes rattachés318 44517 614300 830
BZAutres créances14 42014 420
CDValeurs mobilières de placement9 6771 4408 236
CFDisponibilités261 204261 204
CHCharges constatées d’avance20 56420 564
CJTOTAL (II)1 074 578209 388865 189
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 971 100816 8332 154 266
CRParts à plus d’un an23 694
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 260
DDRéserve légale (1)7 626
DGAutres réserves747 480
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)173 368
DJSubventions d’investissement267
DLTOTAL (I)1 005 002
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)554 862
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 094
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 305
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés302 178
DYDettes fiscales et sociales211 695
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 090
EAAutres dettes135
EBProduits constatés d’avance (2)37 901
ECTOTAL (IV)1 149 264
EETOTAL GENERAL (I à V)2 154 266
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an651 501
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 525
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises155 222155 222
FDProduction vendue biens1 751 672149 6251 901 298
FGProduction vendue services199 5343 317202 851
FJChiffres d’affaires nets2 106 430152 9422 259 372
FMProduction stockée-208
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 313
FQAutres produits867
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 285 345
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)105 034
FTVariation de stock (marchandises)19 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements940 936
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-24 974
FWAutres achats et charges externes422 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 734
FYSalaires et traitements425 782
FZCharges sociales166 664
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements100 593
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 999
GEAutres charges23 145
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 196 995
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)88 349
GJProduits financiers de participations39 880
GLAutres intérêts et produits assimilés50
GPTotal des produits financiers (V)39 930
GQDotations financières sur amortissements et provisions29
GRIntérêts et charges assimilées19 643
GUTotal des charges financières (VI)19 672
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 258
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)108 607
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion-65
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital121 457
HDTotal des produits exceptionnels (VII)121 522
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 814
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 814
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)115 708
HKImpôts sur les bénéfices (X)50 948
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 446 799
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 273 430
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)173 368
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 348
A1Renvois : Transfert de charges12 227
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)11 669
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