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SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 25/05/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52274328500010 / Siren : 522743285 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 21 522743285
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section B : INDUSTRIES EXTRACTIVES
Les industries extractives comprennent l’extraction de produits minéraux présents à l’état naturel sous forme so- lide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L’extraction peut se faire de différentes ma- nières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l’exploitation minière des fonds marins.
Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l’extraction et/ou situées à proximité du site.
Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit. Les divisions 05 et 06 concernent l’extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz) ; les divisions 07 et 08 concernent l’extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.
Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l’extraction d’hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu’activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur com- mercialisation sont également classées en division 09 lorsqu’elles sont effectuées pour compte de tiers.
Cette section ne comprend pas :
- la transformation des matières extraites (cf. section C « Industrie manufacturière »)
- l’utilisation des matières extraites sans transformation pour la construction (cf. section F «
Construction »)
- la mise en bouteilles, à la source ou au puits, d’eau de source naturelle et d’eaux minérales (cf.
11.07A)
- le concassage, le broyage et les autres opérations de préparation de certaines terres, roches et
minéraux, lorsque ces opérations ne sont pas liées aux travaux d’extraction (cf. 23.9)
- le captage, l’épuration et la distribution de l’eau (cf. 36.00Z)
- la préparation de sites pour l’exploitation minière (cf. 43.12A)
- les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)
08 : Autres industries extractives
Cette division couvre l’extraction en carrière mais aussi le dragage d’alluvions, le broyage de roches ou l’exploita- tion de marais salants. Les produits sont utilisés notamment dans la construction (sables, pierres, etc.), les fabri- cations de matériaux (argiles, gypse, calcium, etc.), la fabrication de produits chimiques, la joaillerie, etc. 23 24 Cette division comprend aussi le concassage, le broyage, la taille, le nettoyage, le séchage, le triage et le mé- lange des produits minéraux extraits. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure des produits minéraux extraits
- les activités annexes aux autres industries extractives, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.90Z)
08.1 : Extraction de pierres, de sables et d'argiles
08.11 : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
08.11Z : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
Cette sous-classe comprend :
- l’extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc.
- le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction
- l’extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires
- l’extraction du gypse et de l’anhydrite
- l’extraction d’ardoise
- l’extraction de la craie et de la dolomite non calcinée

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction de minéraux pour l’industrie chimique et d’engrais naturels (cf. 08.91Z)
- la production de dolomite calcinée (cf. 23.52Z)
- la taille, le façonnage et le finissage de la pierre en dehors des carrières (cf. 23.70Z) Produits associés : 08.11.11, 08.11.12, 08.11.20, 08.11.30, 08.11.40
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Adresse :
CHAMESSON
21400 CHAMESSON
Historique de l'établissement :
31/12/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/05/2010
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Activité principale : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (NAFRev2 : 08.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
14/10/2011 : FRANCEPIERRE sud
N° national/d'enregistrement : 3866724
Date de dépôt : 14/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : sn HANSEZ FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 522743285
Adresse :
4 R D 971
21400 CHAMESSON
FR

Mandataire 1 : sn HANSEZ FRANCE
Adresse :
4 R D 971
21400 CHAMESSON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 580652
Date de demande : 08/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Publications au Bodacc :
05/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1408
NOJO : 2104MYG40047200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°463
NOJO : 002104MYG364378
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NEW CENTURY STONEHAINAUX William ; Commissaire aux comptes titulaire : SCP MALEVAUT - NAUD ; Commissaire aux comptes suppléant : GOUTTENEGRE Jean-Louis
03/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1045
NOJO : 2104MYG36329300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1364
NOJO : 2104MYG34172100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1876
NOJO : 210432127200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/01/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°205
NOJO : 000002104306388
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 17/12/2019
Publication légale : Le journal du palais, le 06/01/2020
Oppositions : Mes P. Goujon - D. Chevillon - G. Vetter - E. Vincent -Notaires Associés - 3 rue de Seurre - BP 285 - 21208 Beaune Cedex - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte authentique en date du 17/12/2019 reçu par Me Frédéric Andre notaire à BEAUNE 21200 3 Route de Seurre Domicile du précédent propriétaire : Route de Villers la Faye 21700 Comblanchien

Numéro d'identification : RCS Dijon 036 380 061
Dénomination : SETP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1356923 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
11/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°415
NOJO : 210429482100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2251
NOJO : 210427584900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2792
NOJO : 210425107500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/04/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1432
NOJO : BXA160900021559
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 16/10/2015
Oppositions : Me MAGNIN Laurent 11, rue de la Ferme 21400 Chatillon sur seine
Descriptif : Acte authentique du 16/10/2015 domicile de l'ancien propriétaire : route de Villers la Faye 21700 Comblanchien les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du Code du Commerce

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 725 520 191
Dénomination : SARL LES PIERRES BOURGUIGNONNES
03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1417
NOJO : 210422805200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/01/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°394
NOJO : BXA160040013391
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 16/10/2015
Oppositions : SCP MAGNIEN DUPUIS, notaires associés 11, rue de la Ferme 21400 Chatillon sur seine
Descriptif : Acte authentique en date du 16 octobre 2015 Domicile du précédent propriétaire : route de Villers la Faye 21700 COMBLANCHIEN Délai fixé pour les oppositions : dans les 10 jours de la présente insertion au Bodacc

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NEW CENTURY STONE (SARL) représenté par HAINAUX William Directeur général : LEFEBVRE Edmond, Daniel Commissaire aux comptes titulaire : SCP MALEVAUT - NAUD Commissaire aux comptes suppléant : GOUTTENEGRE Jean-Louis
Montant du capital : 300000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 725 520 191
Dénomination : SARL LES PIERRES BOURGUIGNONNES
30/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°910
NOJO : 210420844200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1971
NOJO : 210420649800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°204
NOJO : BXB142440003597
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°203
NOJO : BXB14097000631I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE HANSEZ FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 300000 EUR
14/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1356
NOJO : 210419098500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE HANSEZ FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1643
NOJO : BXC12096000694R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE HANSEZ FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°164
NOJO : BXB120600005399
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE HANSEZ FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NEW CENTURY STONE (SARL) représenté par HAINAUX William Directeur général : LEFEBVRE Edmond, Daniel Commissaire aux comptes titulaire : SCP MALEVAUT - NAUD Commissaire aux comptes suppléant : GOUTTENEGRE Jean-Louis
05/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°297
NOJO : BXB11118001900N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Date de commencement d'activité : 25/05/2010
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE HANSEZ FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/06/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°291
NOJO : BXA10158000511Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 31/05/2010
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Dijon 522 743 285
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE HANSEZ FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NEW CENTURY STONE (SARL) représenté par HAINAUX William Directeur général : LEFEBVRE Edmond, Daniel
Montant du capital : 50000 EUR

Adresse :
Chamesson
21400 Chatillon sur seine
Historique de l'unité légale :
28/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/06/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
25/07/2014 : dénomination
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
27/05/2010 : dénomination
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE HANSEZ FRANCE SAS
Représentants légaux :
19/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Personne Morale

Nom : NEW CENTURY STONE
Siren : 434676730
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
4 Route Départementale 971
21400 Chamesson
FRANCE
Représentant permanent

Nom : HAINAUX William
Né le 17/03/1955 à Uccle (BELGIQUE)
Nationalité : Française

Adresse :
38 Rue du Breuil Saint-Jean
17290 Landrais
FRANCE
19/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Personne Morale

Nom : SCP MALEVAUT - NAUD
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
55 Boulevard François Arago
79180 Chauray
FRANCE
19/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Personne Physique

Nom : GOUTTENEGRE Jean-Louis
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
55 Boulevard François Arago
79180 Chauray
FRANCE
19/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Personne Morale

Nom : NEW CENTURY STONE
Siren : 434676730
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
4 Route Départementale 971
21400 Chamesson
FRANCE
Représentant permanent

Nom : HAINAUX William
Né le 17/03/1955 à Uccle (BELGIQUE)
Nationalité : Française

Adresse :
38 Rue du Breuil Saint-Jean
17290 Landrais
FRANCE
19/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Personne Morale

Nom : SCP MALEVAUT - NAUD
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
55 Boulevard François Arago
79180 Chauray
FRANCE
19/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Personne Physique

Nom : GOUTTENEGRE Jean-Louis
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
55 Boulevard François Arago
79180 Chauray
FRANCE
18/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Personne Morale

Nom : NEW CENTURY STONE
Siren : 434676730
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
4 RD 971
21400 Chamesson
FRANCE
Représentant permanent

Nom : HAINAUX William
Né le 17/03/1955 à Uccle (BELGIQUE)
Nationalité : Française

Adresse :
38 rue du Breuil Saint-Jean
17290 Landrais
FRANCE
18/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Personne Physique

Nom : LEFEBVRE Edmond Daniel
Né le 27/02/1957 à Arleux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Busseroux
86350 Usson-du-Poitou
FRANCE
18/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Personne Morale

Nom : SCP MALEVAUT - NAUD
Siren : 348957226
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
55 boulevard François Arago
79180 Chauray
FRANCE
18/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Personne Physique

Nom : GOUTTENEGRE Jean-Louis
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
55 boulevard François Arago
79180 Chauray
FRANCE
Dépôts des actes :
28/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°6203 déposé le 18/07/2022
Etat : Déposé
Décision : décès directeur général non remplacé
28/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°6203 déposé le 18/07/2022
Etat : Déposé
Décision : décès directeur général non remplacé
29/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°7821 déposé le 16/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°7821 déposé le 16/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°5071 déposé le 07/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°5071 déposé le 07/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
25/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°4522 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
Décision : ancienne dénomination : SOCIETE NOUVELLE HANSEZ FRANCE SAS
25/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°4522 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
Décision : ancienne dénomination : SOCIETE NOUVELLE HANSEZ FRANCE SAS
25/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°4522 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
Décision : ancienne dénomination : SOCIETE NOUVELLE HANSEZ FRANCE SAS
10/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1839 déposé le 01/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1839 déposé le 01/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1839 déposé le 01/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1140 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1140 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1140 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/05/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°2594 déposé le 31/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
17/05/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°2594 déposé le 31/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
17/05/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°2594 déposé le 31/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°2594 déposé le 31/05/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1839 déposé le 01/04/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°4522 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°2594 déposé le 31/05/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1839 déposé le 01/04/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°4522 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°5071 déposé le 07/09/2017
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°2594 déposé le 31/05/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1839 déposé le 01/04/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°4522 déposé le 27/08/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°5071 déposé le 07/09/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
19/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
21400 Chamesson
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/05/2010
Activité : Acquisition/exploitation de carrières, travail de la pierre, du marbre, du granit, matériaux de construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Villers-la-Faye
21700 Comblanchien
FRANCE
Nom commercial : SOGEPIERRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/2015
Activité : Exploitation de carrières, extraction de pierres ornementales et de construction de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ARL LES PIERRES BOURGUIGNONNE
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Dijon
21400 Nod-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : tailles de pierre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
21400 Chamesson
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/05/2010
Activité : Acquisition/exploitation de carrières, travail de la pierre, du marbre, du granit, matériaux de construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Villers-la-Faye
21700 Comblanchien
FRANCE
Nom commercial : SOGEPIERRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/2015
Activité : Exploitation de carrières, extraction de pierres ornementales et de construction de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ARL LES PIERRES BOURGUIGNONNE
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Dijon
21400 Nod-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : tailles de pierre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2016B00067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
route de Montceau le Creusot
Carrière du Goulot
71390 Montagny-les-Buxy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/2015
Activité : Tailles de pierres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/02/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Siège

Adresse :
Chamesson
21400 Chatillon-sur-Seine
FRANCE
18/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Etablissement principal

Adresse :
21400 Chamesson
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/05/2010
Activité : Acquisition/exploitation de carrières, travail de la pierre, du marbre, du granit, matériaux de construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Villers-la-Faye
21700 Comblanchien
FRANCE
Nom commercial : SOGEPIERRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/2015
Activité : Exploitation de carrières, extraction de pierres ornementales et de construction de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ARL LES PIERRES BOURGUIGNONNE
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Dijon
21400 Nod-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : tailles de pierre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2011B00980
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
Route Nationale 113
Les Pouges
30620 Bernis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/05/2010
Activité : Fabrication, négoce de tous produits de marbrerie, produits en pierre naturelle ou imitation.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'une liquidation judiciaire
- récédent exploitan - ANSEZ ET COMPAGNIE FRANCE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/07/2022 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 15987
Date d’ajout de l’observation : 13/08/2021
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 29/06/2021
19/07/2022 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 15987
Date d’ajout de l’observation : 13/08/2021
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 29/06/2021
29/08/2014 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F14/010727
Date d’ajout de l’observation : 29/08/2014
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : SOCIETE NOUVELLE HANSEZ FRANCE SAS Nouvelle mention : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS à compter du 25/07/2014
Personnes morales :
19/07/2022 : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/07/2022 : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/03/2016 : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non
18/02/2016 : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/08/2014 : SOCIETE NOUVELLE SOGEPIERRE SAS
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/05/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°5445 déposé le 30/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°5445 déposé le 30/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°7748 déposé le 23/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°7748 déposé le 23/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°8066 déposé le 16/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°8066 déposé le 16/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°7971 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°7971 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°6022 déposé le 28/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°6022 déposé le 28/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°3477 déposé le 19/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°3477 déposé le 19/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°920 déposé le 18/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°920 déposé le 18/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°920 déposé le 18/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1296 déposé le 03/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1296 déposé le 03/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1296 déposé le 03/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1167 déposé le 26/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1167 déposé le 26/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1167 déposé le 26/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°2047 déposé le 20/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°2047 déposé le 20/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°2047 déposé le 20/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1719 déposé le 27/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1719 déposé le 27/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B00579
Dépôt : N°1719 déposé le 27/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 8066 du 16/10/2020
Numéro de gestion : 2010B00579
Code activité : 0811Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement116 06516 47299 593
AFConcessions, brevets et droits similaires35 17030 8434 3277 660
AHFonds commercial143 0624 552138 5105 000
AJAutres immobilisations incorporelles115 00036 83578 16542 071
ANTerrains23 14423 14413 000
APConstructions180 0006 362173 638
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels618 710194 120424 590136 314
ATAutres immobilisations corporelles401 972132 345269 627156 524
BHAutres immobilisations financières61 86661 8663 693
BJTOTAL (I)1 694 989421 5281 273 460364 261
BLMatières premières, approvisionnements2 364 70115 2702 349 431809 837
BNEn cours de production de biens17 94517 94512 246
BRProduits intermédiaires et finis303 459303 459255 467
BXClients et comptes rattachés1 043 0689 0451 034 0231 151 365
BZAutres créances160 886160 886343 460
CFDisponibilités561 101561 101475 174
CHCharges constatées d’avance213 873213 873119 245
CJTOTAL (II)4 665 03124 3154 640 7163 166 794
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 360 020445 8435 914 1773 531 056
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves265 168256 379
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-275 3848 788
DLTOTAL (I)319 784595 168
DPProvisions pour risques809 358597 888
DRTOTAL (III)809 358597 888
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 831 969318 385
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 091 970123 546
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés819 4921 185 894
DYDettes fiscales et sociales958 875651 528
EAAutres dettes82 72858 647
ECTOTAL (IV)4 785 0352 338 000
EETOTAL GENERAL (I à V)5 914 1773 531 056
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 155 4792 107 231
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 369 2931 858 5697 227 8626 328 536
FGProduction vendue services29 55829 55838 176
FJChiffres d’affaires nets5 398 8511 858 5697 257 4206 366 712
FMProduction stockée53 6904 887
FNProduction immobilisée17 5329 142
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges267 938169 226
FQAutres produits91284
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 596 6716 550 251
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 197 5131 134 761
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 534 144-238 933
FWAutres achats et charges externes3 172 7342 608 508
FXImpôts, taxes et versements assimilés218 032238 448
FYSalaires et traitements2 289 2121 733 468
FZCharges sociales896 710721 692
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements214 402106 846
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions-3 33949 096
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions211 470118 762
GEAutres charges27 22926 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 689 8216 499 251
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-93 15051 000
GLAutres intérêts et produits assimilés23
GNDifférences positives de change3344 152
GPTotal des produits financiers (V)3574 152
GRIntérêts et charges assimilées74 70113 481
GSDifférences négatives de change3822
GUTotal des charges financières (VI)75 08313 484
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-74 726-9 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-167 87541 669
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion81 97022 867
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 800106 238
HDTotal des produits exceptionnels (VII)103 770129 105
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion210 57761 985
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital701100 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)211 279161 985
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-107 509-32 881
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 700 7996 683 508
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 976 1826 674 720
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-275 3848 788
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 4698 469
HQRenvois : Crédit-bail immobilier8 054
A1Renvois : Transfert de charges240 296159 152
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche16 47216 472
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 43916 79172 230
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles178 792154 828794332 827
0NAMORTISSEMENTS Total Général234 231188 091794421 528
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges809 358
5ZTotal Provisions pour risques et charges597 888177 400-34 070809 358
6NSur stocks et en cours20 72057 04362 49315 270
6TSur comptes clients34 57525 5309 045
7BTotal Provisions pour dépréciation55 29557 04388 02324 315
7CTOTAL GENERAL653 184234 44353 953833 673
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation234 44353 953
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières61 866
VAClients douteux ou litigieux10 828
UXAutres créances clients1 032 240
UYPersonnel et comptes rattachés500
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 297
VBT. V. A.71 435
VPDivers51 523
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)33 131
VSCharges constatées d’avance213 873
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 479 6921 417 82661 866
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 98010 980
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 820 989191 4331 220 299
8BFournisseurs et comptes rattaché819 492819 492
8CPersonnel et comptes rattachés447 758447 758
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux310 511310 511
8EImpôts sur les bénéfices13 11513 115
VWT.V.A.82 11082 110
VQAutres impôts, taxes et assimilés105 382105 382
VIGroupe et associés1 091 9701 091 970
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)82 72882 728
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 785 0353 155 4791 220 299409 257
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 660 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice155 448
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7971 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 2010B00579
Code activité : 0811Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 18 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement116 06516 47299 593
AFConcessions, brevets et droits similaires35 17030 8434 3277 660
AHFonds commercial143 0624 552138 5105 000
AJAutres immobilisations incorporelles115 00036 83578 16542 071
ANTerrains23 14423 14413 000
APConstructions180 0006 362173 638
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels618 710194 120424 590136 314
ATAutres immobilisations corporelles401 972132 345269 627156 524
BHAutres immobilisations financières61 86661 8663 693
BJTOTAL (I)1 694 989421 5281 273 460364 261
BLMatières premières, approvisionnements2 364 70115 2702 349 431809 837
BNEn cours de production de biens17 94517 94512 246
BRProduits intermédiaires et finis303 459303 459255 467
BXClients et comptes rattachés1 043 0689 0451 034 0231 151 365
BZAutres créances160 886160 886343 460
CFDisponibilités561 101561 101475 174
CHCharges constatées d’avance213 873213 873119 245
CJTOTAL (II)4 665 03124 3154 640 7163 166 794
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 360 020445 8435 914 1773 531 056
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves265 168256 379
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-275 3848 788
DLTOTAL (I)319 784595 168
DPProvisions pour risques809 358597 888
DRTOTAL (III)809 358597 888
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 831 969318 385
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 091 970123 546
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés819 4921 185 894
DYDettes fiscales et sociales958 875651 528
EAAutres dettes82 72858 647
ECTOTAL (IV)4 785 0352 338 000
EETOTAL GENERAL (I à V)5 914 1773 531 056
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 155 4792 107 231
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 369 2931 858 5697 227 8626 328 536
FGProduction vendue services29 55829 55838 176
FJChiffres d’affaires nets5 398 8511 858 5697 257 4206 366 712
FMProduction stockée53 6904 887
FNProduction immobilisée17 5329 142
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges267 938169 226
FQAutres produits91284
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 596 6716 550 251
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 197 5131 134 761
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 534 144-238 933
FWAutres achats et charges externes3 172 7342 608 508
FXImpôts, taxes et versements assimilés218 032238 448
FYSalaires et traitements2 289 2121 733 468
FZCharges sociales896 710721 692
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements214 402106 846
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions-3 33949 096
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions211 470118 762
GEAutres charges27 22926 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 689 8216 499 251
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-93 15051 000
GLAutres intérêts et produits assimilés23
GNDifférences positives de change3344 152
GPTotal des produits financiers (V)3574 152
GRIntérêts et charges assimilées74 70113 481
GSDifférences négatives de change3822
GUTotal des charges financières (VI)75 08313 484
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-74 726-9 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-167 87541 669
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion81 97022 867
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 800106 238
HDTotal des produits exceptionnels (VII)103 770129 105
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion210 57761 985
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital701100 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)211 279161 985
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-107 509-32 881
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 700 7996 683 508
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 976 1826 674 720
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-275 3848 788
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 4698 469
HQRenvois : Crédit-bail immobilier8 054
A1Renvois : Transfert de charges240 296159 152
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche16 47216 472
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 43916 79172 230
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles178 792154 828794332 827
0NAMORTISSEMENTS Total Général234 231188 091794421 528
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges809 358
5ZTotal Provisions pour risques et charges597 888177 400-34 070809 358
6NSur stocks et en cours20 72057 04362 49315 270
6TSur comptes clients34 57525 5309 045
7BTotal Provisions pour dépréciation55 29557 04388 02324 315
7CTOTAL GENERAL653 184234 44353 953833 673
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation234 44353 953
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières61 866
VAClients douteux ou litigieux10 828
UXAutres créances clients1 032 240
UYPersonnel et comptes rattachés500
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 297
VBT. V. A.71 435
VPDivers51 523
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)33 131
VSCharges constatées d’avance213 873
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 479 6921 417 82661 866
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 98010 980
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 820 989191 4331 220 299
8BFournisseurs et comptes rattaché819 492819 492
8CPersonnel et comptes rattachés447 758447 758
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux310 511310 511
8EImpôts sur les bénéfices13 11513 115
VWT.V.A.82 11082 110
VQAutres impôts, taxes et assimilés105 382105 382
VIGroupe et associés1 091 9701 091 970
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)82 72882 728
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 785 0353 155 4791 220 299409 257
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 660 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice155 448
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6022 du 28/08/2018
Numéro de gestion : 2010B00579
Code activité : 0811Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement116 06516 47299 593
AFConcessions, brevets et droits similaires35 17030 8434 3277 660
AHFonds commercial143 0624 552138 5105 000
AJAutres immobilisations incorporelles115 00036 83578 16542 071
ANTerrains23 14423 14413 000
APConstructions180 0006 362173 638
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels618 710194 120424 590136 314
ATAutres immobilisations corporelles401 972132 345269 627156 524
BHAutres immobilisations financières61 86661 8663 693
BJTOTAL (I)1 694 989421 5281 273 460364 261
BLMatières premières, approvisionnements2 364 70115 2702 349 431809 837
BNEn cours de production de biens17 94517 94512 246
BRProduits intermédiaires et finis303 459303 459255 467
BXClients et comptes rattachés1 043 0689 0451 034 0231 151 365
BZAutres créances160 886160 886343 460
CFDisponibilités561 101561 101475 174
CHCharges constatées d’avance213 873213 873119 245
CJTOTAL (II)4 665 03124 3154 640 7163 166 794
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 360 020445 8435 914 1773 531 056
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves265 168256 379
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-275 3848 788
DLTOTAL (I)319 784595 168
DPProvisions pour risques809 358597 888
DRTOTAL (III)809 358597 888
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 831 969318 385
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 091 970123 546
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés819 4921 185 894
DYDettes fiscales et sociales958 875651 528
EAAutres dettes82 72858 647
ECTOTAL (IV)4 785 0352 338 000
EETOTAL GENERAL (I à V)5 914 1773 531 056
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 155 4792 107 231
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 369 2931 858 5697 227 8626 328 536
FGProduction vendue services29 55829 55838 176
FJChiffres d’affaires nets5 398 8511 858 5697 257 4206 366 712
FMProduction stockée53 6904 887
FNProduction immobilisée17 5329 142
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges267 938169 226
FQAutres produits91284
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 596 6716 550 251
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 197 5131 134 761
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 534 144-238 933
FWAutres achats et charges externes3 172 7342 608 508
FXImpôts, taxes et versements assimilés218 032238 448
FYSalaires et traitements2 289 2121 733 468
FZCharges sociales896 710721 692
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements214 402106 846
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions-3 33949 096
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions211 470118 762
GEAutres charges27 22926 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 689 8216 499 251
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-93 15051 000
GLAutres intérêts et produits assimilés23
GNDifférences positives de change3344 152
GPTotal des produits financiers (V)3574 152
GRIntérêts et charges assimilées74 70113 481
GSDifférences négatives de change3822
GUTotal des charges financières (VI)75 08313 484
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-74 726-9 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-167 87541 669
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion81 97022 867
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 800106 238
HDTotal des produits exceptionnels (VII)103 770129 105
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion210 57761 985
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital701100 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)211 279161 985
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-107 509-32 881
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 700 7996 683 508
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 976 1826 674 720
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-275 3848 788
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 4698 469
HQRenvois : Crédit-bail immobilier8 054
A1Renvois : Transfert de charges240 296159 152
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche16 47216 472
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 43916 79172 230
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles178 792154 828794332 827
0NAMORTISSEMENTS Total Général234 231188 091794421 528
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges809 358
5ZTotal Provisions pour risques et charges597 888177 400-34 070809 358
6NSur stocks et en cours20 72057 04362 49315 270
6TSur comptes clients34 57525 5309 045
7BTotal Provisions pour dépréciation55 29557 04388 02324 315
7CTOTAL GENERAL653 184234 44353 953833 673
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation234 44353 953
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières61 866
VAClients douteux ou litigieux10 828
UXAutres créances clients1 032 240
UYPersonnel et comptes rattachés500
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 297
VBT. V. A.71 435
VPDivers51 523
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)33 131
VSCharges constatées d’avance213 873
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 479 6921 417 82661 866
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 98010 980
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 820 989191 4331 220 299
8BFournisseurs et comptes rattaché819 492819 492
8CPersonnel et comptes rattachés447 758447 758
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux310 511310 511
8EImpôts sur les bénéfices13 11513 115
VWT.V.A.82 11082 110
VQAutres impôts, taxes et assimilés105 382105 382
VIGroupe et associés1 091 9701 091 970
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)82 72882 728
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 785 0353 155 4791 220 299409 257
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 660 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice155 448
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3477 du 19/05/2017
Numéro de gestion : 2010B00579
Code activité : 0811Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement116 06516 47299 593
AFConcessions, brevets et droits similaires35 17030 8434 3277 660
AHFonds commercial143 0624 552138 5105 000
AJAutres immobilisations incorporelles115 00036 83578 16542 071
ANTerrains23 14423 14413 000
APConstructions180 0006 362173 638
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels618 710194 120424 590136 314
ATAutres immobilisations corporelles401 972132 345269 627156 524
BHAutres immobilisations financières61 86661 8663 693
BJTOTAL (I)1 694 989421 5281 273 460364 261
BLMatières premières, approvisionnements2 364 70115 2702 349 431809 837
BNEn cours de production de biens17 94517 94512 246
BRProduits intermédiaires et finis303 459303 459255 467
BXClients et comptes rattachés1 043 0689 0451 034 0231 151 365
BZAutres créances160 886160 886343 460
CFDisponibilités561 101561 101475 174
CHCharges constatées d’avance213 873213 873119 245
CJTOTAL (II)4 665 03124 3154 640 7163 166 794
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 360 020445 8435 914 1773 531 056
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves265 168256 379
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-275 3848 788
DLTOTAL (I)319 784595 168
DPProvisions pour risques809 358597 888
DRTOTAL (III)809 358597 888
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 831 969318 385
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 091 970123 546
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés819 4921 185 894
DYDettes fiscales et sociales958 875651 528
EAAutres dettes82 72858 647
ECTOTAL (IV)4 785 0352 338 000
EETOTAL GENERAL (I à V)5 914 1773 531 056
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 155 4792 107 231
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 369 2931 858 5697 227 8626 328 536
FGProduction vendue services29 55829 55838 176
FJChiffres d’affaires nets5 398 8511 858 5697 257 4206 366 712
FMProduction stockée53 6904 887
FNProduction immobilisée17 5329 142
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges267 938169 226
FQAutres produits91284
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 596 6716 550 251
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 197 5131 134 761
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 534 144-238 933
FWAutres achats et charges externes3 172 7342 608 508
FXImpôts, taxes et versements assimilés218 032238 448
FYSalaires et traitements2 289 2121 733 468
FZCharges sociales896 710721 692
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements214 402106 846
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions-3 33949 096
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions211 470118 762
GEAutres charges27 22926 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 689 8216 499 251
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-93 15051 000
GLAutres intérêts et produits assimilés23
GNDifférences positives de change3344 152
GPTotal des produits financiers (V)3574 152
GRIntérêts et charges assimilées74 70113 481
GSDifférences négatives de change3822
GUTotal des charges financières (VI)75 08313 484
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-74 726-9 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-167 87541 669
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion81 97022 867
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 800106 238
HDTotal des produits exceptionnels (VII)103 770129 105
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion210 57761 985
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital701100 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)211 279161 985
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-107 509-32 881
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 700 7996 683 508
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 976 1826 674 720
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-275 3848 788
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 4698 469
HQRenvois : Crédit-bail immobilier8 054
A1Renvois : Transfert de charges240 296159 152
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche16 47216 472
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 43916 79172 230
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles178 792154 828794332 827
0NAMORTISSEMENTS Total Général234 231188 091794421 528
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges809 358
5ZTotal Provisions pour risques et charges597 888177 400-34 070809 358
6NSur stocks et en cours20 72057 04362 49315 270
6TSur comptes clients34 57525 5309 045
7BTotal Provisions pour dépréciation55 29557 04388 02324 315
7CTOTAL GENERAL653 184234 44353 953833 673
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation234 44353 953
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières61 866
VAClients douteux ou litigieux10 828
UXAutres créances clients1 032 240
UYPersonnel et comptes rattachés500
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 297
VBT. V. A.71 435
VPDivers51 523
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)33 131
VSCharges constatées d’avance213 873
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 479 6921 417 82661 866
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 98010 980
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 820 989191 4331 220 299
8BFournisseurs et comptes rattaché819 492819 492
8CPersonnel et comptes rattachés447 758447 758
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux310 511310 511
8EImpôts sur les bénéfices13 11513 115
VWT.V.A.82 11082 110
VQAutres impôts, taxes et assimilés105 382105 382
VIGroupe et associés1 091 9701 091 970
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)82 72882 728
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 785 0353 155 4791 220 299409 257
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 660 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice155 448
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