STRUCTURES BATIMENT

Entreprise

STRUCTURES BATIMENT
Dernière mise à jour : 28/10/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/10/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44034523900048 / Siren : 440345239 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 4 440345239
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
STRUCTURES BATIMENT
Adresse :
ZAC DU CHAMP PERIER
3 Rue DE LA DOMBES

01700 NEYRON
Marchés publics :
04/08/2022 : Marché

Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION DU PARKING GARE
Classification : 71221000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620222022Q090000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 68 605 €
Date de notification : 15/07/2022

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : ANNECY

Titulaire :
STRUCTURES BATIMENT (44034523900048)
15/06/2022 : Marché

Objet : Maitrise d'oeuvre réaménagement et microzoning bâtiment tertiaire
Classification : 71250000-

Numéro unique d’identification : 240100800000202022000000001000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 134 725 €
Date de notification : 08/06/2022

Lieu d'exécution : MIRIBEL
Acheteur : COM COM DE MIRIBEL ET DU PLATEAU

Titulaire :
STRUCTURES BATIMENT (44034523900048)
12/04/2022 : Marché

Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONTRUCTION D UN NOUVEAU COLLEGE ET D UN GYMNASE A ORNEX
Classification : 45214000-

Numéro unique d’identification : 220100010000102020214N009
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 29 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 374 145 €
Date de notification : 17/01/2022

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : DEPARTEMENT AIN - Budget Princ

Titulaire :
STRUCTURES BATIMENT (44034523900048)
Liens de succession de l'établissement :
28/10/2008 : Succession
Prédécesseur : STRUCTURES BATIMENT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/2001
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
08/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9
NOJO : 0101MYG39003200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18
NOJO : 0101MYG36251600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : 0101MYG32883800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9
NOJO : 0101MYG30363700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : 0101MYG27959700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°24
NOJO : 0101MYG25614800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°106
NOJO : 010228723100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°78
NOJO : 010226287800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°36
NOJO : 010224552600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°98
NOJO : 010222270700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°203
NOJO : 010220235700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°76
NOJO : BXB133020009364
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : REA Christelle
26/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°7
NOJO : BXB13078000575J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : REA Bruno Gérant : REA Christelle
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°174
NOJO : BXC12310003380P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°107
NOJO : BXC11298001414N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°108
NOJO : BXC10270007538K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue de la Dombes Zone d'Activités Commerciales du Champ Perier
01700 Neyron
15/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°47
NOJO : BXC100040004093
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue de la Dombes Zone d'Activités Commerciales du Champ Perier
01700 Neyron
18/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°33
NOJO : BXB08346001033K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
3 rue de la Dombes
Zone d'Activités Commerciales du Champ Perier
01700 Neyron
07/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°125
NOJO : BXC08302001321W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
43 avenue du Parc
01700 Miribel
22/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°93
NOJO : BXC080770000092
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 440 345 239
Dénomination : STRUCTURES BATIMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
43 avenue du Parc
01700 Miribel
Historique de l'unité légale :
19/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
28/10/2008 : code NIC
Code NIC : 00048
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/09/2004 : code NIC
Code NIC : 00030
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Type : Personne Physique

Nom : REA Christelle
Né le 19/11/1977 à Villeurbanne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
38 route de Margnolles allée E
69300 Caluire et cuire
FRANCE
Dépôts des actes :
26/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°5714 déposé le 21/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
29/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°5616 déposé le 15/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/01/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°1293 déposé le 11/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°1293 déposé le 11/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
11/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°1293 déposé le 11/03/2013
Etat : Déposé
22/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°253 déposé le 17/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°253 déposé le 17/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°253 déposé le 17/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/09/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°4626 déposé le 05/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°4626 déposé le 05/10/2010
Etat : Déposé
20/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°5011 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège NEYRON ZAC DU CHAMP PERIER LIEUDIT SERMENAZ 3 CHEMIN DE LA DOMBES
27/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°4192 déposé le 29/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 43 AVENUE DU PARC A MIRIBEL
19/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°174 déposé le 19/01/2004
Etat : Déposé
Décision : PRECISION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL : 78 ROUTE DE GENEVE 01700 BEYNOST SUITE AU Transfert du siège BEYNOST EN DATE DU 15/07/2003
01/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°4014 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège : 96 ROUTE DE GENEVE 01700 BEYNOST
01/12/2001 : Acte notarié
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°5121 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°5121 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°4014 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°174 déposé le 19/01/2004
Etat : Déposé
Décision : PRECISION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL : 78 ROUTE DE GENEVE 01700 BEYNOST SUITE AU Transfert du siège BEYNOST EN DATE DU 15/07/2003
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°4192 déposé le 29/11/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°5011 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°4626 déposé le 05/10/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°253 déposé le 17/01/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
29/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 rue DE LA DOMBES
ZAC DU CHAMP PERIER
01700 Neyron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2001
Activité : Bureau D étude en béton armé expertises
Origine du fonds : Apport
pport au montant évalué - récédent propriétaire exploitan - EA BRUN
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/09/2016 : STRUCTURES BATIMENT
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 120000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°9275 déposé le 29/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°12466 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°9893 déposé le 24/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°8437 déposé le 21/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°8546 déposé le 17/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°7631 déposé le 10/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°6709 déposé le 20/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°9430 déposé le 11/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°6342 déposé le 09/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°6641 déposé le 22/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°6467 déposé le 24/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°5053 déposé le 30/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°4819 déposé le 30/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°6036 déposé le 03/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00801
Dépôt : N°3098 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13846 du 19/10/2022
Numéro de gestion : 2001B00801
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 87223 4153 4578 632
AHFonds commercial97 56797 56797 567
AJAutres immobilisations incorporelles2 5002 500
ATAutres immobilisations corporelles160 020125 00635 01340 289
CUAutres participations32
BHAutres immobilisations financières5205204 020
BJTOTAL (I)287 479148 421139 058150 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes866
BXClients et comptes rattachés207 73554 749152 986237 109
BZAutres créances119 536119 53693 281
CFDisponibilités35 34435 344
CHCharges constatées d’avance18 99318 99319 335
CJTOTAL (II)448 89254 749394 144425 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)736 372203 170533 201576 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)12 00012 000
DGAutres réserves24 00311 095
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 25812 907
DLTOTAL (I)178 260156 003
DPProvisions pour risques5 000
DRTOTAL (III)5 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)95 730163 008
DVEmprunts et dettes financières divers (4)260388
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 68950 050
DYDettes fiscales et sociales211 796198 754
EAAutres dettes2 4671 847
EBProduits constatés d’avance (2)1 071
ECTOTAL (IV)354 941415 118
EETOTAL GENERAL (I à V)533 201576 121
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an354 941414 072
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.94 684141 207
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets949 947949 947854 674
FMProduction stockée-7 705-4 820
FOSubventions d’exploitation1 444
FQAutres produits9 80135 617
FRTotal des produits d’exploitation (I)953 488885 471
FWAutres achats et charges externes284 249278 621
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 53811 663
FYSalaires et traitements428 058384 820
FZCharges sociales153 555136 625
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 90728 987
GEAutres charges32017 345
GFTotal des charges d’exploitation (II)928 628858 061
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 86027 410
GPTotal des produits financiers (V)1 238696
GUTotal des charges financières (VI)8 71710 172
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 479-9 476
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 38017 933
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 53232
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6545 658
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 878-5 626
HKImpôts sur les bénéfices (X)-600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)963 258886 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)940 998873 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 25812 907
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 2405 17523 415
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles125 94615 90916 849125 006
0NAMORTISSEMENTS Total Général144 18621 08416 849148 421
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
7CTOTAL GENERAL5 0005 000
UJ- Exceptionnelles5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières520
VAClients douteux ou litigieux207 735
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)119 536
VSCharges constatées d’avance18 993
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES346 784346 264520
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine94 68494 684
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 0461 046
8BFournisseurs et comptes rattaché44 68944 689
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 7272 727
VYTOTAL – ETAT DES DETTES354 941354 941
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 755
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11700 du 17/09/2021
Numéro de gestion : 2001B00801
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 87223 4153 4578 632
AHFonds commercial97 56797 56797 567
AJAutres immobilisations incorporelles2 5002 500
ATAutres immobilisations corporelles160 020125 00635 01340 289
CUAutres participations32
BHAutres immobilisations financières5205204 020
BJTOTAL (I)287 479148 421139 058150 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes866
BXClients et comptes rattachés207 73554 749152 986237 109
BZAutres créances119 536119 53693 281
CFDisponibilités35 34435 344
CHCharges constatées d’avance18 99318 99319 335
CJTOTAL (II)448 89254 749394 144425 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)736 372203 170533 201576 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)12 00012 000
DGAutres réserves24 00311 095
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 25812 907
DLTOTAL (I)178 260156 003
DPProvisions pour risques5 000
DRTOTAL (III)5 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)95 730163 008
DVEmprunts et dettes financières divers (4)260388
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 68950 050
DYDettes fiscales et sociales211 796198 754
EAAutres dettes2 4671 847
EBProduits constatés d’avance (2)1 071
ECTOTAL (IV)354 941415 118
EETOTAL GENERAL (I à V)533 201576 121
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an354 941414 072
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.94 684141 207
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets949 947949 947854 674
FMProduction stockée-7 705-4 820
FOSubventions d’exploitation1 444
FQAutres produits9 80135 617
FRTotal des produits d’exploitation (I)953 488885 471
FWAutres achats et charges externes284 249278 621
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 53811 663
FYSalaires et traitements428 058384 820
FZCharges sociales153 555136 625
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 90728 987
GEAutres charges32017 345
GFTotal des charges d’exploitation (II)928 628858 061
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 86027 410
GPTotal des produits financiers (V)1 238696
GUTotal des charges financières (VI)8 71710 172
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 479-9 476
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 38017 933
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 53232
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6545 658
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 878-5 626
HKImpôts sur les bénéfices (X)-600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)963 258886 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)940 998873 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 25812 907
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 2405 17523 415
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles125 94615 90916 849125 006
0NAMORTISSEMENTS Total Général144 18621 08416 849148 421
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
7CTOTAL GENERAL5 0005 000
UJ- Exceptionnelles5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières520
VAClients douteux ou litigieux207 735
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)119 536
VSCharges constatées d’avance18 993
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES346 784346 264520
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine94 68494 684
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 0461 046
8BFournisseurs et comptes rattaché44 68944 689
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 7272 727
VYTOTAL – ETAT DES DETTES354 941354 941
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 755
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10420 du 02/11/2020
Numéro de gestion : 2001B00801
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 87223 4153 4578 632
AHFonds commercial97 56797 56797 567
AJAutres immobilisations incorporelles2 5002 500
ATAutres immobilisations corporelles160 020125 00635 01340 289
CUAutres participations32
BHAutres immobilisations financières5205204 020
BJTOTAL (I)287 479148 421139 058150 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes866
BXClients et comptes rattachés207 73554 749152 986237 109
BZAutres créances119 536119 53693 281
CFDisponibilités35 34435 344
CHCharges constatées d’avance18 99318 99319 335
CJTOTAL (II)448 89254 749394 144425 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)736 372203 170533 201576 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)12 00012 000
DGAutres réserves24 00311 095
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 25812 907
DLTOTAL (I)178 260156 003
DPProvisions pour risques5 000
DRTOTAL (III)5 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)95 730163 008
DVEmprunts et dettes financières divers (4)260388
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 68950 050
DYDettes fiscales et sociales211 796198 754
EAAutres dettes2 4671 847
EBProduits constatés d’avance (2)1 071
ECTOTAL (IV)354 941415 118
EETOTAL GENERAL (I à V)533 201576 121
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an354 941414 072
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.94 684141 207
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets949 947949 947854 674
FMProduction stockée-7 705-4 820
FOSubventions d’exploitation1 444
FQAutres produits9 80135 617
FRTotal des produits d’exploitation (I)953 488885 471
FWAutres achats et charges externes284 249278 621
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 53811 663
FYSalaires et traitements428 058384 820
FZCharges sociales153 555136 625
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 90728 987
GEAutres charges32017 345
GFTotal des charges d’exploitation (II)928 628858 061
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 86027 410
GPTotal des produits financiers (V)1 238696
GUTotal des charges financières (VI)8 71710 172
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 479-9 476
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 38017 933
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 53232
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6545 658
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 878-5 626
HKImpôts sur les bénéfices (X)-600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)963 258886 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)940 998873 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 25812 907
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 2405 17523 415
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles125 94615 90916 849125 006
0NAMORTISSEMENTS Total Général144 18621 08416 849148 421
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
7CTOTAL GENERAL5 0005 000
UJ- Exceptionnelles5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières520
VAClients douteux ou litigieux207 735
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)119 536
VSCharges constatées d’avance18 993
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES346 784346 264520
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine94 68494 684
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 0461 046
8BFournisseurs et comptes rattaché44 68944 689
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 7272 727
VYTOTAL – ETAT DES DETTES354 941354 941
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 755
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11442 du 26/09/2019
Numéro de gestion : 2001B00801
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 87223 4153 4578 632
AHFonds commercial97 56797 56797 567
AJAutres immobilisations incorporelles2 5002 500
ATAutres immobilisations corporelles160 020125 00635 01340 289
CUAutres participations32
BHAutres immobilisations financières5205204 020
BJTOTAL (I)287 479148 421139 058150 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes866
BXClients et comptes rattachés207 73554 749152 986237 109
BZAutres créances119 536119 53693 281
CFDisponibilités35 34435 344
CHCharges constatées d’avance18 99318 99319 335
CJTOTAL (II)448 89254 749394 144425 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)736 372203 170533 201576 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)12 00012 000
DGAutres réserves24 00311 095
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 25812 907
DLTOTAL (I)178 260156 003
DPProvisions pour risques5 000
DRTOTAL (III)5 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)95 730163 008
DVEmprunts et dettes financières divers (4)260388
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 68950 050
DYDettes fiscales et sociales211 796198 754
EAAutres dettes2 4671 847
EBProduits constatés d’avance (2)1 071
ECTOTAL (IV)354 941415 118
EETOTAL GENERAL (I à V)533 201576 121
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an354 941414 072
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.94 684141 207
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets949 947949 947854 674
FMProduction stockée-7 705-4 820
FOSubventions d’exploitation1 444
FQAutres produits9 80135 617
FRTotal des produits d’exploitation (I)953 488885 471
FWAutres achats et charges externes284 249278 621
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 53811 663
FYSalaires et traitements428 058384 820
FZCharges sociales153 555136 625
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 90728 987
GEAutres charges32017 345
GFTotal des charges d’exploitation (II)928 628858 061
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 86027 410
GPTotal des produits financiers (V)1 238696
GUTotal des charges financières (VI)8 71710 172
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 479-9 476
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 38017 933
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 53232
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6545 658
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 878-5 626
HKImpôts sur les bénéfices (X)-600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)963 258886 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)940 998873 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 25812 907
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 2405 17523 415
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles125 94615 90916 849125 006
0NAMORTISSEMENTS Total Général144 18621 08416 849148 421
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
7CTOTAL GENERAL5 0005 000
UJ- Exceptionnelles5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières520
VAClients douteux ou litigieux207 735
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)119 536
VSCharges constatées d’avance18 993
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES346 784346 264520
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine94 68494 684
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 0461 046
8BFournisseurs et comptes rattaché44 68944 689
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 7272 727
VYTOTAL – ETAT DES DETTES354 941354 941
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 755
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9746 du 01/10/2018
Numéro de gestion : 2001B00801
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 87223 4153 4578 632
AHFonds commercial97 56797 56797 567
AJAutres immobilisations incorporelles2 5002 500
ATAutres immobilisations corporelles160 020125 00635 01340 289
CUAutres participations32
BHAutres immobilisations financières5205204 020
BJTOTAL (I)287 479148 421139 058150 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes866
BXClients et comptes rattachés207 73554 749152 986237 109
BZAutres créances119 536119 53693 281
CFDisponibilités35 34435 344
CHCharges constatées d’avance18 99318 99319 335
CJTOTAL (II)448 89254 749394 144425 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)736 372203 170533 201576 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)12 00012 000
DGAutres réserves24 00311 095
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 25812 907
DLTOTAL (I)178 260156 003
DPProvisions pour risques5 000
DRTOTAL (III)5 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)95 730163 008
DVEmprunts et dettes financières divers (4)260388
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 68950 050
DYDettes fiscales et sociales211 796198 754
EAAutres dettes2 4671 847
EBProduits constatés d’avance (2)1 071
ECTOTAL (IV)354 941415 118
EETOTAL GENERAL (I à V)533 201576 121
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an354 941414 072
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.94 684141 207
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets949 947949 947854 674
FMProduction stockée-7 705-4 820
FOSubventions d’exploitation1 444
FQAutres produits9 80135 617
FRTotal des produits d’exploitation (I)953 488885 471
FWAutres achats et charges externes284 249278 621
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 53811 663
FYSalaires et traitements428 058384 820
FZCharges sociales153 555136 625
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 90728 987
GEAutres charges32017 345
GFTotal des charges d’exploitation (II)928 628858 061
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 86027 410
GPTotal des produits financiers (V)1 238696
GUTotal des charges financières (VI)8 71710 172
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 479-9 476
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 38017 933
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 53232
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6545 658
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 878-5 626
HKImpôts sur les bénéfices (X)-600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)963 258886 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)940 998873 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 25812 907
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 2405 17523 415
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles125 94615 90916 849125 006
0NAMORTISSEMENTS Total Général144 18621 08416 849148 421
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
7CTOTAL GENERAL5 0005 000
UJ- Exceptionnelles5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières520
VAClients douteux ou litigieux207 735
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)119 536
VSCharges constatées d’avance18 993
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES346 784346 264520
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine94 68494 684
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 0461 046
8BFournisseurs et comptes rattaché44 68944 689
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 7272 727
VYTOTAL – ETAT DES DETTES354 941354 941
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 755
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11352 du 10/11/2017
Numéro de gestion : 2001B00801
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 87223 4153 4578 632
AHFonds commercial97 56797 56797 567
AJAutres immobilisations incorporelles2 5002 500
ATAutres immobilisations corporelles160 020125 00635 01340 289
CUAutres participations32
BHAutres immobilisations financières5205204 020
BJTOTAL (I)287 479148 421139 058150 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes866
BXClients et comptes rattachés207 73554 749152 986237 109
BZAutres créances119 536119 53693 281
CFDisponibilités35 34435 344
CHCharges constatées d’avance18 99318 99319 335
CJTOTAL (II)448 89254 749394 144425 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)736 372203 170533 201576 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)12 00012 000
DGAutres réserves24 00311 095
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 25812 907
DLTOTAL (I)178 260156 003
DPProvisions pour risques5 000
DRTOTAL (III)5 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)95 730163 008
DVEmprunts et dettes financières divers (4)260388
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 68950 050
DYDettes fiscales et sociales211 796198 754
EAAutres dettes2 4671 847
EBProduits constatés d’avance (2)1 071
ECTOTAL (IV)354 941415 118
EETOTAL GENERAL (I à V)533 201576 121
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an354 941414 072
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.94 684141 207
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets949 947949 947854 674
FMProduction stockée-7 705-4 820
FOSubventions d’exploitation1 444
FQAutres produits9 80135 617
FRTotal des produits d’exploitation (I)953 488885 471
FWAutres achats et charges externes284 249278 621
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 53811 663
FYSalaires et traitements428 058384 820
FZCharges sociales153 555136 625
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 90728 987
GEAutres charges32017 345
GFTotal des charges d’exploitation (II)928 628858 061
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 86027 410
GPTotal des produits financiers (V)1 238696
GUTotal des charges financières (VI)8 71710 172
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 479-9 476
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 38017 933
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 53232
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6545 658
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 878-5 626
HKImpôts sur les bénéfices (X)-600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)963 258886 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)940 998873 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 25812 907
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 2405 17523 415
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles125 94615 90916 849125 006
0NAMORTISSEMENTS Total Général144 18621 08416 849148 421
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
7CTOTAL GENERAL5 0005 000
UJ- Exceptionnelles5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières520
VAClients douteux ou litigieux207 735
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)119 536
VSCharges constatées d’avance18 993
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES346 784346 264520
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine94 68494 684
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 0461 046
8BFournisseurs et comptes rattaché44 68944 689
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 7272 727
VYTOTAL – ETAT DES DETTES354 941354 941
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 755

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