SYDEL - LORIENT

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1975

Dénomination usuelle : SYDEL

Enseigne : SYLEPS

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 30415462800016 / Siren : 304154628 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 28 304154628

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/01/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.

Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)

28.2 : Fabrication d'autres machines d'usage général

28.29 : Fabrication de machines diverses d'usage général

28.29B : Fabrication d'autres machines d'usage général

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides
- la fabrication d’appareils à projeter, à disperser ou à pulvériser des matières liquides ou en poudre : • pistolets aérographes, extincteurs, machines et appareils à jet de sable, appareils de nettoyage à vapeur, etc.
- la fabrication d’appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc.
- la fabrication de générateurs de gaz
- la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de cylindres pour ces machines (sauf pour le métal et le verre)
- la fabrication de machines centrifuges (sauf les écrémeuses et les sèche-linge)
- la fabrication de joints d’étanchéité et de joints similaires composés de matériaux différents ou de plusieurs couches d’un même matériau
- la fabrication de machines automatiques de vente de produits
- la fabrication de parties de machines d’usage général
- la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser
- la fabrication de tours de refroidissement et de dispositifs similaires destinés au refroidissement direct fonctionnant avec de l’eau réinjectée

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel, de machines et d’appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
- la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z)
- la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.9Z)
- la fabrication de machines et d’appareils de pulvérisation pour l’agriculture (cf. 28.30Z)
- la fabrication de laminoirs pour les métaux ou le verre ainsi que de cylindres pour ces machines (cf. 28.91Z et 28.99B)
- la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf. 28.93Z)
- la fabrication d’appareils pour la filtration ou l’épuration des aliments (cf. 28.93Z)
- la fabrication d’écrémeuses (cf. 28.93Z)
- la fabrication de sèche-linge commerciaux (cf. 28.94Z)
- la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z) Produits associés : 28.29.11, 28.29.12, 28.29.13, 28.29.22, 28.29.23, 28.29.41, 28.29.42, 28.29.43, 28.29.50, 28.29.60, 28.29.70, 28.29.81, 28.29.82, 28.29.83p, 28.29.84, 28.29.85, 28.29.86, 28.29.99p

Coordonnées de l'établissement :
SYDEL

Adresse :
ZI DE KERYADO
Rue DU GAILLEC
56100 LORIENT

Marchés publics :

18/06/2020 : Marché

Objet : Maintien en condition opérationnelle du système de gestion de commandes, de stocks et de diffusion de documents au profit de l’Établissement de Diffusion, d’Impression et d’Archives du Commissariat de Armées (EDIACA) à Saint-Étienne (42)
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 130015365000132020120006817200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 141 568 €
Date de notification : 18/06/2020

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Sud-Est

Titulaire :
FIVES SYLEPS (30415462800016)

Historique de l'établissement :

28/12/2012 : enseigne, dénomination usuelle, activité principale

Enseigne : SYLEPS
Dénomination usuelle : SYDEL
Activité principale : Fabrication d'autres machines d'usage général (NAFRev2 : 28.29B)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels (NAFRev2 : 33.20C)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels (NAFRev1 : 33.3Z)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

21/03/2023 : NAO 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05623006180
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/08/2023
Date de dépôt : 06/04/2023
Date du texte : 21/03/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 04/09/2023
Convention collective : Convention collective régionale des industries métallurgiques et connexes d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan (0863)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FIVES SYLEPS
Siret : 30415462800016
Code APE : 3320C
Secteur : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

28/02/2023 : L'Accord relatif à la définition des objectifs de progression au titre de l'index égalité F H

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05623005993
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/06/2023
Date de dépôt : 01/03/2023
Date du texte : 28/02/2023
Date d'effet : 28/02/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FIVES SYLEPS
Siret : 30415462800016
Code APE : 3320C
Secteur : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
31 RUE DU GAILLEC
ZI DE KERYADO
56100 LORIENT

23/08/2022 : L'accord relatif à la définition des objectifs de progression au titre de l'index égalité Femmes/Hommes

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05622005309
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/06/2023
Date de dépôt : 25/08/2022
Date du texte : 23/08/2022
Date d'effet : 23/08/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FIVES SYLEPS
Siret : 30415462800016
Code APE : 3320C
Secteur : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
-1 RUE DU GAILLEC
ZI DE KERYADO
56100 LORIENT

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1975

Dénomination : FIVES SYLEPS

Activité principale : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels (NAFRev2 : 33.20C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SYDEL - Lorient (siège)FIVES SYLEPS - MartillacFIVES SYLEPS - Ayguemorte-les-Graves (fermé)SEDEP - PloemeurFIVES SYLEPS - Ayguemorte-les-Graves (fermé)

Marques françaises :

12/07/2016 : FLEX Y CONNECT

N° national/d'enregistrement : 4286948
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel pour la gestion automatisée des stocks.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : FLEX Y LINES 6000

N° national/d'enregistrement : 4286987
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines de palettisation ; machines d'emballages ; robots industriels pour procédés de fabrication ; machines à fabriquer et à appliquer des étiquettes ; machines à trier pour l'industrie ; machines plieuses de cartons ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants ; élévateurs ; plates-formes élévatrices ; plates-formes mobiles ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils dans le domaine de l'ingénierie de procédés industriels ; élaboration, conception et maintenance de logiciels de logistique, d'approvisionnement, d'emballage, de palettisation et de distribution de paquets et de colis ; conception de systèmes de stockage ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels destinés à la gestion des stocks.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : CILS CONVOYEUR INOX LAVABLE ET SANITABLE

N° national/d'enregistrement : 4286995
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; appareils robotisés pour l'emballage, le conditionnement, la manutention ; appareils de manipulation à usage industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; convoyeurs ; élévateurs ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants ; plates-formes élévatrices ; plates-formes mobiles.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : FLEX Y CONNECT

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel pour la gestion automatisée des stocks.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : FLEX'Y KART

N° national/d'enregistrement : 4286971
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; appareils robotisés pour l'emballage, le conditionnement, la manutention ; appareils de manipulation à usage industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants, transporteurs.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : SOLUTION ORDER PICKING ROBOTIC

N° national/d'enregistrement : 4286977
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines de palettisation ; machines d'emballages ; robots industriels ; appareils robotisés pour l'emballage, le conditionnement, la manutention ; machine à fabriquer et à appliquer des étiquettes ; machines à trier pour l'industrie ; machines plieuses de cartons ; convoyeurs ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants ; élévateurs ; plates-formes élévatrices ; plates-formes mobiles ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; progiciels intégrés pour l'industrie ; logiciels optimisant la gestion de stocks ; détecteurs ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de gestion informatisée des stocks.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : SYLEPS IT

N° national/d'enregistrement : 4286979
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes de stockage ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels destinés à la gestion des stocks ; services de conseils dans le domaine de l'ingénierie de procédés industriels ; élaboration, conception et maintenance de logiciels de logistique, d'approvisionnement, d'emballage, de palettisation et de distribution de paquets et de colis ; conseils et assistance dans le domaine des applications de réseau informatique et en matière de logiciels ; services de maintenance et de mise à niveau de logiciels ; services de diagnostic informatique.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : FLEX Y DRIVE

N° national/d'enregistrement : 4287123
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robots industriels destinés à la manutention de produits ; appareils robotisés pour l'emballage, le conditionnement, la manutention ; appareils de manipulation à usage industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants, transporteurs ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en matière gestion informatisée des stocks ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils dans le domaine de l'ingénierie de procédés industriels ; élaboration, conception et maintenance de logiciels de logistique, d'approvisionnement, d'emballage, de palettisation et de distribution de paquets et de colis ; conception de systèmes de stockage ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels destinés à la gestion des stocks.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : FLEX Y CONNECT

N° national/d'enregistrement : 4286948
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel pour la gestion automatisée des stocks.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 751865
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

12/07/2016 : SYLEPS IT CONNECT

N° national/d'enregistrement : 4286983
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; organisation de présentations pour échanges commerciaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations professionnelles.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : FLEX'Y KART

N° national/d'enregistrement : 4286971
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; appareils robotisés pour l'emballage, le conditionnement, la manutention ; appareils de manipulation à usage industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants, transporteurs.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

12/07/2016 : SOLUTION ORDER PICKING ROBOTIC

N° national/d'enregistrement : 4286977
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines de palettisation ; machines d'emballages ; robots industriels ; appareils robotisés pour l'emballage, le conditionnement, la manutention ; machine à fabriquer et à appliquer des étiquettes ; machines à trier pour l'industrie ; machines plieuses de cartons ; convoyeurs ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants ; élévateurs ; plates-formes élévatrices ; plates-formes mobiles ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; progiciels intégrés pour l'industrie ; logiciels optimisant la gestion de stocks ; détecteurs ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de gestion informatisée des stocks.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

12/07/2016 : SYLEPS IT

N° national/d'enregistrement : 4286979
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes de stockage ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels destinés à la gestion des stocks ; services de conseils dans le domaine de l'ingénierie de procédés industriels ; élaboration, conception et maintenance de logiciels de logistique, d'approvisionnement, d'emballage, de palettisation et de distribution de paquets et de colis ; conseils et assistance dans le domaine des applications de réseau informatique et en matière de logiciels ; services de maintenance et de mise à niveau de logiciels ; services de diagnostic informatique.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

12/07/2016 : SYLEPS IT CONNECT

N° national/d'enregistrement : 4286983
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; organisation de présentations pour échanges commerciaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations professionnelles.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

12/07/2016 : FLEX Y LINES 6000

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines de palettisation ; machines d'emballages ; robots industriels pour procédés de fabrication ; machines à fabriquer et à appliquer des étiquettes ; machines à trier pour l'industrie ; machines plieuses de cartons ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants ; élévateurs ; plates-formes élévatrices ; plates-formes mobiles ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils dans le domaine de l'ingénierie de procédés industriels ; élaboration, conception et maintenance de logiciels de logistique, d'approvisionnement, d'emballage, de palettisation et de distribution de paquets et de colis ; conception de systèmes de stockage ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels destinés à la gestion des stocks.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : FLEX Y LINES 6000

N° national/d'enregistrement : 4286987
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines de palettisation ; machines d'emballages ; robots industriels pour procédés de fabrication ; machines à fabriquer et à appliquer des étiquettes ; machines à trier pour l'industrie ; machines plieuses de cartons ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants ; élévateurs ; plates-formes élévatrices ; plates-formes mobiles ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils dans le domaine de l'ingénierie de procédés industriels ; élaboration, conception et maintenance de logiciels de logistique, d'approvisionnement, d'emballage, de palettisation et de distribution de paquets et de colis ; conception de systèmes de stockage ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels destinés à la gestion des stocks.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

12/07/2016 : CILS CONVOYEUR INOX LAVABLE ET SANITABLE

N° national/d'enregistrement : 4286995
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; appareils robotisés pour l'emballage, le conditionnement, la manutention ; appareils de manipulation à usage industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; convoyeurs ; élévateurs ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants ; plates-formes élévatrices ; plates-formes mobiles.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

12/07/2016 : FLEX Y DRIVE

N° national/d'enregistrement : 4287123
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robots industriels destinés à la manutention de produits ; appareils robotisés pour l'emballage, le conditionnement, la manutention ; appareils de manipulation à usage industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants, transporteurs ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en matière gestion informatisée des stocks ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils dans le domaine de l'ingénierie de procédés industriels ; élaboration, conception et maintenance de logiciels de logistique, d'approvisionnement, d'emballage, de palettisation et de distribution de paquets et de colis ; conception de systèmes de stockage ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels destinés à la gestion des stocks.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

12/07/2016 : CILS CONVOYEUR INOX LAVABLE ET SANITABLE

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; appareils robotisés pour l'emballage, le conditionnement, la manutention ; appareils de manipulation à usage industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; convoyeurs ; élévateurs ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants ; plates-formes élévatrices ; plates-formes mobiles.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : FLEX Y CONNECT

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel pour la gestion automatisée des stocks.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

12/07/2016 : FLEX'Y KART

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; appareils robotisés pour l'emballage, le conditionnement, la manutention ; appareils de manipulation à usage industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants, transporteurs.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

12/07/2016 : SOLUTION ORDER PICKING ROBOTIC

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines de palettisation ; machines d'emballages ; robots industriels ; appareils robotisés pour l'emballage, le conditionnement, la manutention ; machine à fabriquer et à appliquer des étiquettes ; machines à trier pour l'industrie ; machines plieuses de cartons ; convoyeurs ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants ; élévateurs ; plates-formes élévatrices ; plates-formes mobiles ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; progiciels intégrés pour l'industrie ; logiciels optimisant la gestion de stocks ; détecteurs ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de gestion informatisée des stocks.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

12/07/2016 : SYLEPS IT

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes de stockage ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels destinés à la gestion des stocks ; services de conseils dans le domaine de l'ingénierie de procédés industriels ; élaboration, conception et maintenance de logiciels de logistique, d'approvisionnement, d'emballage, de palettisation et de distribution de paquets et de colis ; conseils et assistance dans le domaine des applications de réseau informatique et en matière de logiciels ; services de maintenance et de mise à niveau de logiciels ; services de diagnostic informatique.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

12/07/2016 : SYLEPS IT CONNECT

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; organisation de présentations pour échanges commerciaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations professionnelles.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

12/07/2016 : FLEX Y LINES 6000

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines de palettisation ; machines d'emballages ; robots industriels pour procédés de fabrication ; machines à fabriquer et à appliquer des étiquettes ; machines à trier pour l'industrie ; machines plieuses de cartons ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants ; élévateurs ; plates-formes élévatrices ; plates-formes mobiles ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils dans le domaine de l'ingénierie de procédés industriels ; élaboration, conception et maintenance de logiciels de logistique, d'approvisionnement, d'emballage, de palettisation et de distribution de paquets et de colis ; conception de systèmes de stockage ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels destinés à la gestion des stocks.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

12/07/2016 : CILS CONVOYEUR INOX LAVABLE ET SANITABLE

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; appareils robotisés pour l'emballage, le conditionnement, la manutention ; appareils de manipulation à usage industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; convoyeurs ; élévateurs ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants ; plates-formes élévatrices ; plates-formes mobiles.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

12/07/2016 : FLEX Y DRIVE

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robots industriels destinés à la manutention de produits ; appareils robotisés pour l'emballage, le conditionnement, la manutention ; appareils de manipulation à usage industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants, transporteurs ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en matière gestion informatisée des stocks ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils dans le domaine de l'ingénierie de procédés industriels ; élaboration, conception et maintenance de logiciels de logistique, d'approvisionnement, d'emballage, de palettisation et de distribution de paquets et de colis ; conception de systèmes de stockage ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels destinés à la gestion des stocks.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : FLEX Y DRIVE

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robots industriels destinés à la manutention de produits ; appareils robotisés pour l'emballage, le conditionnement, la manutention ; appareils de manipulation à usage industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants, transporteurs ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en matière gestion informatisée des stocks ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils dans le domaine de l'ingénierie de procédés industriels ; élaboration, conception et maintenance de logiciels de logistique, d'approvisionnement, d'emballage, de palettisation et de distribution de paquets et de colis ; conception de systèmes de stockage ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels destinés à la gestion des stocks.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 Lorient
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

30/03/2012 : SYLEPS FLEX'Y SHUTTLE

N° national/d'enregistrement : 3909381
Date de dépôt : 30/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ; Transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants, transporteurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; .

Déposant 1 : SYDEL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE KERYADO, RUE DU GAILLEC
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 717937
Date de demande : 02/03/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : SYLEPS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

30/03/2012 : SYLEPS FLEX'Y SHUTTLE

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ; Transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants, transporteurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; .

Déposant 1 : SYDEL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE KERYADO, RUE DU GAILLEC
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SYLEPS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 751865
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

30/03/2012 : SYLEPS FLEX'Y SHUTTLE

N° national/d'enregistrement : 3909381
Date de dépôt : 30/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ; Transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants, transporteurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; .

Déposant 1 : SYDEL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE KERYADO, RUE DU GAILLEC
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SYLEPS

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

03/02/2009 : S syleps

N° national/d'enregistrement : 3626893
Date de dépôt : 03/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; assistance téléphonique en matière d'installation, d'entretien et de réparation de machines ; assistance téléphonique en matière d'installation, d'entretien et de maintenance de matériels ou de périphériques d'informatique industrielle.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises ; stockage et gestion de stocks ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Assistance téléphonique relative aux services susmentionnés.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Maintenance de matériels d'informatique industrielle. Assistance téléphonique en matière d'installation, de maintenance et de mise à jour de logiciels.

Déposant 1 : SYDEL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Zone Industrielle de Keryado 31 rue du Gaillec
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SYLEPS

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

03/02/2009 : S syleps

N° national/d'enregistrement : 3626893
Date de dépôt : 03/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; assistance téléphonique en matière d'installation, d'entretien et de réparation de machines ; assistance téléphonique en matière d'installation, d'entretien et de maintenance de matériels ou de périphériques d'informatique industrielle.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises ; stockage et gestion de stocks ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Assistance téléphonique relative aux services susmentionnés.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Maintenance de matériels d'informatique industrielle. Assistance téléphonique en matière d'installation, de maintenance et de mise à jour de logiciels.

Déposant 1 : FIVES SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
RUE DU GAILLEC, Z.I. DE KERYADO
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Société d'Avocats, Mme JAEGER Emmanelle
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SYLEPS

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703536
Date de demande : 17/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

03/02/2009 : S syleps

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; assistance téléphonique en matière d'installation, d'entretien et de réparation de machines ; assistance téléphonique en matière d'installation, d'entretien et de maintenance de matériels ou de périphériques d'informatique industrielle.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises ; stockage et gestion de stocks ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Assistance téléphonique relative aux services susmentionnés.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Maintenance de matériels d'informatique industrielle. Assistance téléphonique en matière d'installation, de maintenance et de mise à jour de logiciels.

Déposant 1 : SYDEL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Zone Industrielle de Keryado 31 rue du Gaillec
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SYLEPS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

17/11/2008 : CP 20 CONVOYEUR PROFILE SERIE 20

N° national/d'enregistrement : 3611883
Date de dépôt : 17/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; Convoyeur à rouleaux ou à bandes pour le transport de cartons et bacs.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
RUE DU GAILLEC, Z.I. DE KERYADO
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Société d'Avocats, Mme JAEGER EMMANUELLE
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712055
Date de demande : 20/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : SYDEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 717937
Date de demande : 02/03/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : SYLEPS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 751865
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701150
Date de demande : 20/12/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

17/11/2008 : CP 20 CONVOYEUR PROFILE SERIE 20

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; Convoyeur à rouleaux ou à bandes pour le transport de cartons et bacs.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
RUE DU GAILLEC, Z.I. DE KERYADO
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Société d'Avocats, Mme JAEGER EMMANUELLE
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SYDEL

Bénéficiare 1 : SYLEPS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701150
Date de demande : 20/12/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

06/09/2007 : MOVYS

N° national/d'enregistrement : 3518082
Date de dépôt : 06/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 07/41.(BOPI 2007-41)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. DE KERYADO, RUE DU GAILLEC
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme SCHIHIN Anne-Catherine
Adresse :
BATIMENT O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 715230
Date de demande : 28/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SYDEL

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2007-41
Date du BOPI : 12/10/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660484
Date de demande : 28/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

06/09/2007 : MOVYS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. DE KERYADO, RUE DU GAILLEC
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme SCHIHIN Anne-Catherine
Adresse :
BATIMENT O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Bénéficiare 1 : SYDEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2007-41
Date du BOPI : 12/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660484
Date de demande : 28/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

22/08/2005 : ADMYS

N° national/d'enregistrement : 3376964
Date de dépôt : 22/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Système d'administration à distance de serveurs informatiques.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-39
Date du BOPI : 30/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596159
Date de demande : 31/08/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

22/08/2005 : ATELYS

N° national/d'enregistrement : 3376965
Date de dépôt : 22/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'assistance téléphonique sur les progiciels, matériels et applications.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue de Gaillec
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-39
Date du BOPI : 30/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596187
Date de demande : 31/08/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

22/08/2005 : SPYD PC

N° national/d'enregistrement : 3376966
Date de dépôt : 22/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Système informatique avec intégration de matériels et de logiciels pour pilotage par PC de postes d'atelier (niveau 1).

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-39
Date du BOPI : 30/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596147
Date de demande : 31/08/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

17/10/2003 : DESYD

N° national/d'enregistrement : 3253153
Date de dépôt : 17/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Progiciel d'aide à la décision pour entreprise.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Rue du Gaillec, Z.I. de Keryado
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-48
Date du BOPI : 28/11/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550138
Date de demande : 31/01/2014
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

09/10/2003 : SYDEL UNIVERS

N° national/d'enregistrement : 3250981
Date de dépôt : 09/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Progiciels intégrés pour l'industrie.

Déposant 1 : SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Rue du Gaillec, Z.I. de Keryado
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-47
Date du BOPI : 21/11/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550134
Date de demande : 31/01/2014
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

09/03/2000 : ELYPSE

N° national/d'enregistrement : 3015172
Date de dépôt : 09/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Progiciel de gestion d'entrepôt et de préparation de commandes.

Déposant 1 : FIVES SYLEPS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
RUE DU GAILLEC, Z.I. DE KERYADO
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : MARCURIA Société d'Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SYLEPS

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437693
Date de demande : 15/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742191
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

09/03/2000 : ELYPSE

N° national/d'enregistrement : 3015172
Date de dépôt : 09/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Progiciel de gestion d'entrepôt et de préparation de commandes.

Déposant 1 : SYDEL, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Zone Industrielle de Keryado Rue du Gaillec
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SYLEPS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437693
Date de demande : 15/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

09/03/2000 : ELYPSE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Progiciel de gestion d'entrepôt et de préparation de commandes.

Déposant 1 : SYDEL, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 304154628
Adresse :
Zone Industrielle de Keryado Rue du Gaillec
56100 LORIENT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SYLEPS

Bénéficiare 1 : FIVES SYLEPS

Publications au Bodacc :

15/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3380
NOJO : 560100000633440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : FIVES SYLEPS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

29/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2277
NOJO : 560100000451990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : FIVES SYLEPS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

16/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2288
NOJO : 056010000035576
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : FIVES SYLEPS
Nom commercial : SYDEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
AKBACHE Yemna nom d'usage : AKBACHE devient directeur général

24/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5028
NOJO : 560100000273830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : FIVES SYLEPS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

13/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1768
NOJO : 560128775800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : FIVES SYLEPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3427
NOJO : 560127047000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : FIVES SYLEPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°1383
NOJO : 000005601267689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : FIVES SYLEPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUQUESNE Xavier, Rémy, Jean, Marie, Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA)

27/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°891
NOJO : 000005601263859
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

26/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3026
NOJO : 560124985700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : FIVES SYLEPS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

25/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1176
NOJO : 000005601245963
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 29/12/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : GAILLEC, Société anonyme à conseil d'administration (SACA), rue du Gaillec - Zone Industrielle de Keryado 56100 Lorient (RCS LORIENT (5601) 413 717 539)

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : FIVES SYLEPS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 1544380 EUR

22/11/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1156
NOJO : 000005601242115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : Société FIVES SYLEPS Forme : Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance Adresse du siège : Rue du Gaillec - Z.I. de Keryado - 56100 LORIENT Capital : 6.000.000 € Numéro unique d'identification : 304.154.628 Lieu d'immatriculation : RCS LORIENT Société absorbée : Société GAILLEC Forme : Société anonyme à Conseil d'Administration Adresse du siège : Rue du Gaillec - Zone Industrielle de Keryado - 56100 LORIENT Capital : 37.000 € Numéro unique d'identification : 413.717.539 Lieu d'immatriculation : RCS LORIENT Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 2.719.757 € Passif : 11.717 € Rapport d'échange des droits sociaux : Le rapport d'échange des droits sociaux a été fixé à raison de 4.977 actions de la société FIVES SYLEPS pour 246 actions de la société GAILLEC. Pour rémunérer l'apport-fusion, la société FIVES SYLEPS, après avoir réduit son capital social de 4.457.700 € pour le ramener de 6.000.000 € à 1.542.300 €, devra créer 139.153 actions nouvelles au profit de l'actionnaire unique de la société GAILLEC. La création de ces 139.153 actions nouvelles représentera une augmentation du capital de 1.391.530 €. Le capital de la société FIVES SYLEPS sera ainsi porté à 2.933.830 €. Montant prévu de la prime de fusion : 1.316.510 € Date du projet commun de fusion : 13 novembre 2017 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Le 16 novembre 2017 au Tribunal de Commerce de Lorient au titre de la société absorbante (FIVES SYLEPS : dépôt 2017A5089). Le 16 novembre 2017 au Tribunal de Commerce de Lorient au titre de la société absorbée (GAILLEC : dépôt 2017A5087).

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : FIVES SYLEPS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 6000000 EUR

31/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°583
NOJO : 000005601241308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : FIVES SYLEPS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

18/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1620
NOJO : 000005601238441
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYLEPS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : DUQUESNE Xavier, Rémy, Jean, Marie, Joseph ; Membre du directoire, Directeur général : LE CHENE Thierry, Claude, Louis ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : DUVERNE Martin, Jean, Hugues ; Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : MAZZONI Fabrizio ; Membre du conseil de surveillance : LE STUNFF Jean-Yves ; Membre du conseil de surveillance : CAPRON Adrien, Charles, Jean ; Membre du conseil de surveillance : RUSSO Luigi ; Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEIL LORIENT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Hubert, Michel, Roger

30/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3253
NOJO : 560123576500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYLEPS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

09/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2112
NOJO : 560122306900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYLEPS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9623
NOJO : 560120538000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYLEPS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9624
NOJO : 560120538100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYLEPS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

23/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1102
NOJO : BXB15016000671R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYLEPS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 6000000 EUR

07/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°702
NOJO : BXB143040006519
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYLEPS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : HENRIO Sylvain Directeur général : LE CHENE Thierry, Claude, Louis Membre du directoire, Directeur général : DUQUESNE Xavier, Rémy, Jean, Marie, Joseph Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : LE STUNFF Jean-Yves Vice-président, Membre du conseil de surveillance : TERSIGUEL Madeleine né(e) LEROUX Membre du conseil de surveillance : BEERNAERT Jacques Membre du conseil de surveillance : SEFI-OUEST (SA) représenté par TERSIGUEL Catherine Membre du conseil de surveillance : DANGU Robert Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEIL LORIENT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Hubert, Michel, Roger

25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5981
NOJO : 560119088000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYLEPS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5980
NOJO : 560119088100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYLEPS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

30/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°655
NOJO : BXB141750001134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYLEPS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : HENRIO Sylvain Directeur général : LE CHENE Thierry, Claude, Louis Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : LE STUNFF Jean-Yves Vice-président, Membre du conseil de surveillance : TERSIGUEL Madeleine né(e) LEROUX Membre du conseil de surveillance : BEERNAERT Jacques Membre du conseil de surveillance : SEFI-OUEST (SA) représenté par TERSIGUEL Catherine Membre du conseil de surveillance : DANGU Robert Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEIL LORIENT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Hubert, Michel, Roger

06/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°638
NOJO : BXB13333000229E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYLEPS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : HENRIO Sylvain Membre du directoire : LE CHENE Thierry, Claude, Louis Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : LE STUNFF Jean-Yves Vice-président, Membre du conseil de surveillance : TERSIGUEL Madeleine né(e) LEROUX Membre du conseil de surveillance : BEERNAERT Jacques Membre du conseil de surveillance : SEFI-OUEST (SA) représenté par TERSIGUEL Catherine Membre du conseil de surveillance : DANGU Robert Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEIL LORIENT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Hubert, Michel, Roger

26/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°813
NOJO : BXB132000005817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYLEPS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du directoire, Président du directoire : LOISEAU Philippe, Jean, Robert Directeur général : HENRIO Sylvain Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : LE STUNFF Jean-Yves Vice-président, Membre du conseil de surveillance : TERSIGUEL Madeleine né(e) LEROUX Membre du conseil de surveillance : BEERNAERT Jacques Membre du conseil de surveillance : SEFI-OUEST (SA) représenté par TERSIGUEL Catherine Membre du conseil de surveillance : DANGU Robert Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEIL LORIENT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Hubert, Michel, Roger

01/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°759
NOJO : BXB13025000071U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, l'activité, la dénomination, le capital - Fusion absorption de la SOCIETE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENT DE LA PRODUCTIQUE - RCS 344 036 298 - à compter du 28/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYLEPS
Nom commercial : SYDEL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 3000000 EUR

11/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1222
NOJO : BXB12339001062G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYDEL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre et président du directoire : LOISEAU Philippe, Jean, Robert Directeur général : HENRIO Sylvain Membre et président du conseil de surveillance : LE STUNFF Jean-Yves Vice-président et membre du conseil de surveillance : TERSIGUEL Madeleine né(e) LEROUX Membre du Conseil de Surveillance : BEERNAERT Jacques Membre du Conseil de Surveillance : SEFI-OUEST (SA) représenté par TERSIGUEL Catherine Membre du Conseil de Surveillance : DANGU Robert Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COLIN-HENRIO (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : OUEST CONSEILS AUDIT (SA)

21/11/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°878
NOJO : BXA12320000732I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Avis de projet de fusion par voie d'absorption de la société "SOCIETE D'ETUDE ET DE DEVELOPPEMENT DE LA PRODUCTIQUE" PAR LA SOCIETE "SYDEL". - Société absorbante : SYDEL, sté anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 2 000 000 euros - Siège social : rue du Gaillec - Zone Industrielle de Keryado - 56100 Lorient (RCS Lorient 304 154 628). - Société absorbée : SOCIETE D'ETUDE ET DE DEVELOPPEMENT DE LA PRODUCTIQUE, sté anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 1 500 000 euros - Siège social : Parc d'Activités du Gaillec - 56270 Ploemeur (RCS Lorient 344 036 298). 1/ Evaluation de l'actif et du passif de la société "SOCIETE D'ETUDE ET DE DEVELOPPEMENT DE LA PRODUCTIQUE" dont la transmission à la sté "SYDEL" est prévue : - Montant de l'actif : 8 432 565 euros - Montant du passif : 4 523 355 euros. 2/ Augmentation du capital de la sté SYDEL au titre de l'absorption de la sté SOCIETE D'ETUDE ET DE DEVELOPPEMENT DE LA PRODUCTIQUE : 868 131 euros. La sté SYDEL détenant 7 500 actions de la sté SOCIETE D'ETUDE ET DE DEVELOPPEMENT DE LA PRODUCTIQUE, l'augmentation du capital résultant de la fusion sera donc de 827 724 euros. 3/ Rapport d'échange des droits sociaux. Il sera attribué 0.316 action nouvelle de la sté SYDEL pour 1 action de la sté SOCIETE D'ETUDE ET DE DEVELOPPEMENT DE LA PRODUCTIQUE. 4/ Montant prévu de la prime de fusion : 1 159 165 euros. Le projet de fusion signé le 18/10/2012 a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient le 12/11/2012 pour la SOCIETE D'ETUDE ET DE DEVELOPPEMENT DE LA PRODUCTIQUE et la sté SYDEL.

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYDEL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 2000000 EUR

20/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°653
NOJO : BXB12195002589Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYDEL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre et président du directoire : LOISEAU Philippe, Jean, Robert Membre du Directoire : HENRIO Sylvain Membre et président du conseil de surveillance : LE STUNFF Jean-Yves Vice-président et membre du conseil de surveillance : TERSIGUEL Madeleine né(e) LEROUX Membre du Conseil de Surveillance : BEERNAERT Jacques Membre du Conseil de Surveillance : SEFI-OUEST (SA) représenté par TERSIGUEL Catherine Membre du Conseil de Surveillance : DANGU Robert Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COLIN-HENRIO (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : OUEST CONSEILS AUDIT (SA)

14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4410
NOJO : BXC11269005460V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYDEL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
Zone Industrielle de Keryado - rue du Gaillec
56100 Lorient

23/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7086
NOJO : BXC10194008533N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

20/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°839
NOJO : BXB10102000571Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYDEL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Membre et président du directoire : LOISEAU Philippe, Jean, Robert Membre du Directoire : BERNARD Luc Membre du Directoire : HENRIO Sylvain Membre du Directoire : TSCHAEN Olivier, Michel, Marie Membre et président du conseil de surveillance : LE STUNFF Jean-Yves Vice-président et membre du conseil de surveillance : TERSIGUEL Madeleine né(e) LEROUX Membre du Conseil de Surveillance : BEERNAERT Jacques Membre du Conseil de Surveillance : SEFI-OUEST (SA) représenté par TERSIGUEL Catherine Membre du Conseil de Surveillance : DANGU Robert Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COLIN-HENRIO (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : OUEST CONSEILS AUDIT (SA)

08/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°463
NOJO : BXB08002001234G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYDEL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Membre et président du directoire : LOISEAU Philippe Jean Robert.
Membre du Directoire : BERNARD Luc.
Membre du Directoire : HENRIO Sylvain.
Membre du Directoire : TSCHAEN Olivier Michel Marie.
Membre et président du conseil de surveillance : LE STUNFF Jean-Yves.
Vice-président et membre du conseil de surveillance : TERSIGUEL Madeleine né(e) LEROUX.
Membre du Conseil de Surveillance : BEERNAERT Jacques.
Membre du Conseil de Surveillance : SEFI-OUEST (SA) représenté par TERSIGUEL Catherine.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COLIN-HENRIO (SAS).
Commissaire aux comptes suppléant : OUEST CONSEILS AUDIT (SA).

Montant du capital : 2000000 EUR

28/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3436
NOJO : BXC08352008131Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2008

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYDEL
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle de Keryado - rue du Gaillec,
56100 Lorient

29/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°761
NOJO : BXB081760076965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYDEL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : LE STUNFF Jean-YvesDirecteur général délégué et administrateur : BERNARD Luc.
Directeur général délégué et administrateur : HENRIO Sylvain.
Directeur général délégué et administrateur : LOISEAU Philippe Jean Robert.
Administrateur : TERSIGUEL Madeleine né(e) LEROUX.
Administrateur : BEERNAERT Jacques.
Administrateur : SEFI-OUEST représenté par TERSIGUEL Catherine.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COLIN-HENRIO (SAS).
Commissaire aux comptes suppléant : OUEST CONSEILS AUDIT (SA).

18/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4730
NOJO : BXC08071003325F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2007

Numéro d'identification : RCS Lorient 304 154 628
Dénomination : SYDEL
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle de Keryado - rue du Gaillec,
56100 Lorient

Historique de l'unité légale :

01/01/2024 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

02/11/2018 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui

20/10/2017 : dénomination

Dénomination : FIVES SYLEPS

31/12/2012 : activité principale

Activité principale : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels (NAFRev2 : 33.20C)

28/12/2012 : dénomination, activité principale

Dénomination : SYLEPS
Activité principale : Fabrication d'autres machines d'usage général (NAFRev2 : 28.29B)

28/11/2008 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels (NAFRev2 : 33.20C)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels (NAFRev1 : 33.3Z)

Représentants légaux :

17/06/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Physique

Nom : DUQUESNE Xavier Rémy Jean Marie Joseph
Né le 17/08/1960 à Saumur (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Rue André Breton
56100 Lorient
France

17/06/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Physique

Nom : AKBACHE Yemna
Né le 04/10/1980 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
7 Rue de la Quintinie
56520 Guidel
France

17/06/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place DE LA PYRAMIDE
92908 Paris la Défense Cedex
France

04/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Physique

Nom : HENRIO Sylvain
Né le 14/10/1952 à Languidic (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
Pont Er Pache
56440 Languidic
FRANCE

04/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Physique

Nom : LE CHENE Thierry, Claude, Louis
Né le 29/05/1962 à Brest (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
2 impasse du Morboulo
56700 Hennebont
FRANCE

04/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Physique

Nom : LE CHENE Thierry, Claude, Louis
Né le 29/05/1962 à Brest (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 impasse du Morboulo
56700 Hennebont
FRANCE

04/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Physique

Nom : DUQUESNE Xavier, Rémy, Jean, Marie, Joseph
Né le 17/08/1960 à Saumur (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
275 chemin du Petit Castel
13100 Aix-en-Provence
FRANCE

04/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Physique

Nom : DUQUESNE Xavier, Rémy, Jean, Marie, Joseph
Né le 17/08/1960 à Saumur (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
275 chemin du Petit Castel
13100 Aix-en-Provence
FRANCE

04/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Physique

Nom : LE STUNFF Jean-Yves
Né le 15/10/1947 à Bubry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
rue de Kercroc - Kerroch
56700 Hennebont
FRANCE

04/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Physique

Nom : LE STUNFF Jean-Yves
Né le 15/10/1947 à Bubry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
rue de Kercroc - Kerroch
56700 Hennebont
FRANCE

04/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Physique

Nom : LEROUX (TERSIGUEL) Madeleine
Né le 07/02/1930 à Pleyben (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
21 Maison Rouge
56260 Larmor-plage
FRANCE

04/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Physique

Nom : LEROUX (TERSIGUEL) Madeleine
Né le 07/02/1930 à Pleyben (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
21 Maison Rouge
56260 Larmor-plage
FRANCE

04/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Physique

Nom : BEERNAERT Jacques
Né le 17/12/1929 à Halluin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
29 rue Sainte-Anne
56270 Ploemeur
FRANCE

04/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Morale

Nom : SEFI-OUEST
Siren : 381891035
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
rue de Kercroc - Kerroch
56700 Hennebont
FRANCE

Représentant permanent

Nom : TERSIGUEL Catherine
Né le 09/02/1957 à Lorient (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
68 rue Bouchaud
44000 Nantes
FRANCE

04/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Physique

Nom : DANGU Robert
Né le 10/10/1930 à Tourcoing (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
6 rue Aviateur le Brix
56100 Lorient
FRANCE

04/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Morale

Nom : OUEST CONSEIL LORIENT
Siren : 352070528
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
rue du Sous Marin
56100 Lorient
FRANCE

04/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Personne Physique

Nom : HENRY Hubert, Michel, Roger
Né le 04/06/1961 à Pleurtuit (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
36 A boulevard de la Résistance
56003 Vannes
FRANCE

Dépôts des actes :

01/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°006825 déposé le 06/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

24/05/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003531 déposé le 17/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

24/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003531 déposé le 17/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

26/05/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004695 déposé le 07/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

26/05/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004695 déposé le 07/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

23/05/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°006590 déposé le 13/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

05/03/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003075 déposé le 22/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

21/12/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003585 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts

21/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003585 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts

02/11/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003074 déposé le 22/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers

02/11/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003074 déposé le 22/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers

29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003966 déposé le 30/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

29/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°001812 déposé le 21/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts

29/12/2017 : Déclaration de conformité

29/12/2017 : Statuts mis à jour

13/11/2017 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°005089 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

16/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004514 déposé le 23/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la dénomination de la personne morale

28/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003431 déposé le 09/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

28/07/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance

16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°161 déposé le 12/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°161 déposé le 12/01/2015
Etat : Déposé

16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000161 déposé le 12/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

16/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000161 déposé le 12/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

14/10/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4121 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

14/10/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4121 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

14/10/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4121 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du directoire

14/10/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4121 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du directoire

14/10/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4121 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général

14/10/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004121 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire Nomination de directeur général Renouvellement de mandat de membre de directoire Renouvellement de mandat Renouvellement du mandat du directeur général

11/06/2014 : Ordonnance du président

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°2416 déposé le 13/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

11/06/2014 : Ordonnance du président

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°002416 déposé le 13/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

28/04/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°2507 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire

28/04/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°2507 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

28/04/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°002507 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de directeur général

22/07/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4402 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

22/07/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4402 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

22/07/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4402 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire

22/07/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4402 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Départ d'un membre du Directoire

22/07/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004402 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers

28/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°2771 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

28/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°2771 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

28/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°002771 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des commissaires aux comptes

11/01/2013 : Déclaration de conformité

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°243 déposé le 22/01/2013
Etat : Déposé

11/01/2013 : Déclaration de conformité

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000243 déposé le 22/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Divers Modification des statuts

28/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°243 déposé le 22/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°243 déposé le 22/01/2013
Etat : Déposé
Décision : SYLEPS

28/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°243 déposé le 22/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

28/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°243 déposé le 22/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Approbation fusion absorption de la SOCIETE D'ETUDE ET DE DEVELOPPEMENT DE LA PRODUCTIQUE -

28/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°243 déposé le 22/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

03/12/2012 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°5178 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports de la SOCIETE D'ETUDE ET DE DEVELOPPEMENT DE LA PRODUCTIQUE à la société SYDEL

03/12/2012 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°005178 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers

26/11/2012 : Avenant au traité de fusion

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°243 déposé le 22/01/2013
Etat : Déposé

26/11/2012 : Avenant au projet de traité de fusion

23/10/2012 : Ordonnance du président

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4507 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire à la fusion

23/10/2012 : Ordonnance du président

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004507 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/10/2012 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4686 déposé le 12/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion-absorption de la SOCIETE D'ETUDE ET DE DEVELOPPEMENT DE LA PRODUCTIQUE (RCS Lorient 344 036 298), société absorbée

18/10/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4971 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement mandat du Président du Directoire - Un membre du Directoire devient Directeur Général

18/10/2012 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004686 déposé le 12/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/10/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004971 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers

24/05/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°3129 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire

24/05/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°3129 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : avec en annexe 2 lettres démission membre du directoire

24/05/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003129 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Divers

05/01/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°1212 déposé le 06/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouveau membre du Conseil de surveillance

05/01/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°001212 déposé le 06/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/11/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4453 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Suppression mention valeur niminale des actions - Modification article7 des statuts

28/11/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4453 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/11/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4453 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

28/11/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4453 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Adoption du mode de gestion par un directoire et un conseil de surveillance -Nomination des membres du Conseil de Surveillance

28/11/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4453 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/11/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4453 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un représentant permanent d'une personne morale membredu Conseil de Surveillance

28/11/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4453 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

28/11/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4453 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

28/11/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4453 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

28/11/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4453 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Vice-Président du Conseil de surveillance - Nominationdes membres du Directoire

28/11/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004453 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers Modification des statuts Divers Nomination de président du conseil de surveillance Nomination de président du directoire Nomination de membre du directoire Divers

28/11/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

28/11/2008 : Acte sous seing privé

28/11/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

31/03/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°1995 déposé le 14/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

31/03/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°001995 déposé le 14/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers

09/11/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°1995 déposé le 14/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un administrateur

09/11/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°001995 déposé le 14/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°324 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaires aux comptes - Modification des articles 11, 13 et 15des statuts

27/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000324 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers

03/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°2325 déposé le 10/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

03/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°2325 déposé le 10/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

03/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°002325 déposé le 10/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Divers

03/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°002325 déposé le 10/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Divers

17/11/2003 : Ordonnance du président

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°106 déposé le 20/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

17/11/2003 : Ordonnance du président

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000106 déposé le 20/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

23/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°3281 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros

23/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°3281 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros

23/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003281 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros

23/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003281 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros

02/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°960 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
Décision : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SA ROLDYS (RCS VANNES)

02/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000960 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°175 déposé le 21/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000175 déposé le 21/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

29/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°452 déposé le 27/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000452 déposé le 27/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Divers

29/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°322 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIF. ART. 11 DES STATUTS (AGE ADMINISTRATEURS)

29/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000322 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°769 déposé le 05/06/1987
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°1777 déposé le 24/12/1987
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°42 déposé le 01/12/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°2013 déposé le 01/12/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°1498 déposé le 26/06/1989
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°322 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIF. ART. 11 DES STATUTS (AGE ADMINISTRATEURS)

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°322 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIF. ART. 11 DES STATUTS (AGE ADMINISTRATEURS)

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°465 déposé le 22/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°465 déposé le 22/02/1994
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE EN DATE DU 29/11/93

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°145 déposé le 17/01/1995
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES DES ANNEXES DU BILAN CLOS AU 31.05.94. EN REMPLACEMENT DES ANNEXEDEPOSEES LE 19.12.94. SOUS LE N[ B 3184

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°1650 déposé le 04/09/1995
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. DE L'ASSEMBLEE GENERALE EN DATE DU 29/11/94 REMPLACEMENT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°452 déposé le 27/02/1996
Etat : Déposé
Décision : PV DU CA DU 16/11/1995 DE LA SOCIETE SEFI OUEST

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°2981 déposé le 18/12/2000
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION EN DATE DU 15.11.2000 FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE ROLDYS PAR LA SOCIETE SYDEL.

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°70 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU T C DE LORIENT EN DATE DU 19.12.00. DESIGNATION DE MR MARC JOLIVET - 61, RUE DUGUAY TROUIN - 56100 LORIENT - ENQUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS -

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°960 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
Décision : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SA ROLDYS (RCS VANNES)

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°960 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
Décision : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SA ROLDYS (RCS VANNES)

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°3281 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°1999 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE LA STE SEFI-OUEST EN DATE DU 13.02.04 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMAMENT DE LA STE SEFI OUEST (ADM.)

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°2325 déposé le 10/07/2006
Etat : Déposé
Décision : LETTRES DE LA STE SEFI OUEST - CHANGT DE REPRES. PERMANENT DE LA STE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°324 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4453 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°243 déposé le 22/01/2013
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000769 déposé le 05/06/1987
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°001777 déposé le 24/12/1987
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000042 déposé le 01/12/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°902013 déposé le 01/12/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°001498 déposé le 26/06/1989
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000322 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000322 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000465 déposé le 22/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000145 déposé le 17/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°001650 déposé le 04/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000452 déposé le 27/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000070 déposé le 28/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°002981 déposé le 18/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000960 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000960 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003281 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°001999 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°002325 déposé le 10/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000324 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°002416 déposé le 13/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Etablissements :

17/06/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Siège

Adresse :
Rue Du Gaillec
Z.I. de Keryado
56100 Lorient
France

17/06/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Du Gaillec
Z.I. de Keryado
56100 Lorient
France
Nom commercial : SYDEL
Enseigne : SYLEPS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1975
Activité : Ingénierie industrielle dans les applications de la productique, conception de contrôle de processus industriels
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/06/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parc d'Activités du Gaillec
56270 Ploemeur
France
Nom commercial : SEDEP
Enseigne : SYLEPS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/12/2012
Activité : Ingénierie industrielle dans les applications de la productique, conception de contrôle de processus industriels
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/06/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue du Gaillec
Z.I. de Keryado
56100 Lorient
FRANCE
Nom commercial : SYDEL
Enseigne : SYLEPS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1975
Activité : Ingénierie industrielle dans les applications de la productique, conception de contrôle de processus industriels
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - RMOR ELECTRONIC EQUIPEMEN
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/06/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parc d'Activités du Gaillec
56270 Ploemeur
FRANCE
Nom commercial : SEDEP
Enseigne : SYLEPS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/12/2012
Activité : Ingénierie industrielle dans les applications de la productique, conception de contrôle de processus industriels
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - OCIETE D'ETUDE ET DE DEVELOPPEMENT DE LA PRODUCTIQU
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

17/06/2021 : Ajout

Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 2394
Date d’ajout de l’observation : 20/04/2001
Texte de l'observation : Fusion par voie d'absorption de la SA ROLDYS (RCS VANNES B 353 220 510) Date d'effet : 02/02/2001

17/06/2021 : Ajout

Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1514
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2018
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 29/12/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : GAILLEC, Société anonyme à conseil d'administration (SACA), rue du Gaillec - Zone Industrielle de Keryado 56100 Lorient (RCS LORIENT (5601) 413 717 539), société absorbée

17/06/2021 : Ajout

Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 4808
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2019
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la société FIVES SYLEPS ROBOTICS dans la société FIVES SYLEPS à compter du 01/01/2019 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : FIVES SYLEPS ROBOTICS, Société par actions simplifiée (SAS), 2 route Algayon Parc d'Activités Algayon 33640 Ayguemorte-les-Graves (RCS BORDEAUX (3302) 491 457 883)

04/06/2015 : Ajout

Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 2394
Date d’ajout de l’observation : 20/04/2001
Texte de l'observation : Fusion par voie d'absorption de la sa Roldys (Rcs vannés B 353 220 510) Date d'effet : 02/02/2001

Personnes morales :

17/06/2021 : FIVES SYLEPS

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Ingénierie industrielle dans les applications de la productique, conception de contrôle de processus industriels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 1544380.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

04/06/2015 : SYLEPS

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 6000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004591 déposé le 17/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004875 déposé le 09/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°005298 déposé le 26/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°002554 déposé le 18/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003190 déposé le 22/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4240 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004240 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°3028 déposé le 04/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003028 déposé le 04/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°3027 déposé le 04/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003027 déposé le 04/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°1931 déposé le 16/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°001931 déposé le 16/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°1932 déposé le 16/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°001932 déposé le 16/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4739 déposé le 15/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004739 déposé le 15/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°2833 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 19
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°002833 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 19
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°5699 déposé le 09/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°005699 déposé le 09/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°425 déposé le 06/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000425 déposé le 06/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4604 déposé le 05/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004604 déposé le 05/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4572 déposé le 08/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004572 déposé le 08/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4472 déposé le 06/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004472 déposé le 06/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4206 déposé le 15/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004206 déposé le 15/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°3605 déposé le 03/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003605 déposé le 03/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°4006 déposé le 03/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°004006 déposé le 03/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°3884 déposé le 13/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003884 déposé le 13/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°3606 déposé le 06/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003606 déposé le 06/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°3851 déposé le 11/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003851 déposé le 11/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°13 déposé le 05/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°000013 déposé le 05/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°3505 déposé le 06/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003505 déposé le 06/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°3163 déposé le 01/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003163 déposé le 01/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°3184 déposé le 19/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003184 déposé le 19/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°3259 déposé le 24/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1975B00088
Dépôt : N°003259 déposé le 24/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2022/003895 du 24/05/2022
Numéro de gestion : 1975B00088
Code activité : 3320C : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 589 730	1 405 019	1 184 711	1 596 168
AF	Concessions, brevets et droits similaires	958 400	882 366	76 034	61 639
AH	Fonds commercial	1 524		1 524	1 524
AJ	Autres immobilisations incorporelles				1 000
AN	Terrains	860 916	63 493	797 423	808 423
AP	Constructions	3 922 220	1 755 528	2 166 692	2 068 744
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 212 913	995 301	217 612	209 876
AT	Autres immobilisations corporelles	852 274	792 011	60 263	43 795
AV	Immobilisations en cours	54 761		54 761	254 572
CU	Autres participations	150 379	80 000	70 379	70 379
BF	Prêts	8 912		8 912	8 912
BH	Autres immobilisations financières	9 046		9 046	11 176
BJ	TOTAL (I)	10 621 075	5 973 718	4 647 357	5 136 209
BL	Matières premières, approvisionnements	2 014 076	495 287	1 518 788	1 434 743
BN	En cours de production de biens	253 055		253 055	105 341
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	64 604		64 604	38 657
BX	Clients et comptes rattachés	12 052 160	12 753	12 039 406	11 098 957
BZ	Autres créances	1 531 653		1 531 653	1 625 689
CD	Valeurs mobilières de placement	1 657 280	22 789	1 634 491	2 130 264
CF	Disponibilités	7 799 219		7 799 219	1 862 293
CH	Charges constatées d’avance	125 719		125 719	111 805
CJ	TOTAL (II)	25 497 765	530 829	24 966 936	18 407 749
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	36 118 841	6 504 547	29 614 294	23 543 958
CR	Parts à plus d’un an	15 255
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 000 000	6 000 000
DC	Ecarts de réévaluation	996 393	1 143 588
DD	Réserve légale (1)	211 803	130 313
DG	Autres réserves	725 486	578 291
DH	Report à nouveau	2 192 875	644 575
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 285 812	1 629 789
DJ	Subventions d’investissement	1 535	1 245
DK	Provisions réglementées	31 253	20 272
DL	TOTAL (I)	12 445 157	10 148 074
DP	Provisions pour risques	1 506 493	1 363 572
DQ	Provisions pour charges	59 330	55 690
DR	TOTAL (III)	1 565 823	1 419 262
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	729 826	511 673
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	303 797	169 805
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 707 232	3 201 628
DY	Dettes fiscales et sociales	5 714 675	4 446 600
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 753	7 200
EA	Autres dettes	113 700	118 693
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 983 329	3 521 022
EC	TOTAL (IV)	15 603 313	11 976 622
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	29 614 294	23 543 958
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	14 851 135	11 462 313
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 381	3 143
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	32 868 409		32 868 409	22 401 944
FG	Production vendue services	4 989 912	809 526	5 799 438	5 359 868
FJ	Chiffres d’affaires nets	37 858 321	809 526	38 667 847	27 761 812
FM	Production stockée			147 714	-56 745
FN	Production immobilisée			199 137	560 111
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 043 979	889 504
FQ	Autres produits			66 866	59 017
FR	Total des produits d’exploitation (I)			40 125 543	29 213 699
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 555 152	10 756 453
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-159 352	-143 129
FW	Autres achats et charges externes			4 473 826	3 868 003
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			656 937	571 810
FY	Salaires et traitements			8 787 846	7 871 553
FZ	Charges sociales			3 645 680	3 406 295
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 027 640	734 711
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			495 800	437 545
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			549 505	539 001
GE	Autres charges			70 722	55 905
GF	Total des charges d’exploitation (II)			38 103 756	28 098 148
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 021 787	1 115 551
GL	Autres intérêts et produits assimilés			44 589	36 319
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 067
GN	Différences positives de change				1
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			799	2
GP	Total des produits financiers (V)			47 455	36 322
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			140	80 024
GR	Intérêts et charges assimilées			48 499	46 840
GS	Différences négatives de change			130	244
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			209
GU	Total des charges financières (VI)			48 978	127 109
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 523	-90 787
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 020 264	1 024 764
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	76 509
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 905	167 360
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	173 057	497 678
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	254 470	665 037
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 002	32 194
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	407	144 819
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	340 555	671 030
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	343 964	848 043
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-89 494	-183 006
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-355 042	-788 031
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	40 427 468	29 915 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 141 655	28 285 269
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 285 812	1 629 789
A1	Renvois : Transfert de charges	76 520	84 135
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	794 425	610 594		1 405 019
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	835 156	47 210		882 366
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 265 159	394 096	52 922	3 606 333
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 894 740	1 051 900	52 922	5 893 718
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				31 253
3Z	Total Provisions réglementées	20 272	14 352	3 371	31 253
4A	Provisions pour litiges				858 685
4E	Provisions pour garanties données aux clients				545 865
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				101 943
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				59 330
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 419 262	851 448	704 887	1 565 823
9U	sur immobilisations – titres de participation				80 000
6N	Sur stocks et en cours	419 980	495 287	419 980	495 287
6T	Sur comptes clients	12 518	513	278	12 753
6X	Autres provisions pour dépréciation	36 716	140	14 067	22 789
7B	Total Provisions pour dépréciation	549 215	495 940	434 326	610 829
7C	TOTAL GENERAL	1 988 749	1 361 740	1 142 583	2 207 906
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 045 305	967 459
UG	- Financières		140	2 067
UJ	- Exceptionnelles		316 295	173 057
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	8 912
UT	Autres immobilisations financières	9 046
VA	Clients douteux ou litigieux	15 255
UX	Autres créances clients	12 036 905
UY	Personnel et comptes rattachés	1 075
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 390
VM	Impôts sur les bénéfices	587 577
VB	T. V. A.	431 049
VP	Divers	38 961
VC	Groupe et associés	323 308
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	135 294
VS	Charges constatées d’avance	125 719
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 727 490	13 694 277	33 213
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 381	3 381
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	726 445	278 065	448 380
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 707 232	4 707 232
8C	Personnel et comptes rattachés	1 862 719	1 862 719
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 325 557	1 325 557
VW	T.V.A.	2 252 559	2 252 559
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	273 841	273 841
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 753	50 753
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	113 700	113 700
8L	Produits constatés d’avance	3 983 329	3 983 329
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	15 299 515	14 851 135	448 380
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	448 776
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	230 921

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2021/004591 du 17/06/2021
Numéro de gestion : 1975B00088
Code activité : 3320C : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 589 730	1 405 019	1 184 711	1 596 168
AF	Concessions, brevets et droits similaires	958 400	882 366	76 034	61 639
AH	Fonds commercial	1 524		1 524	1 524
AJ	Autres immobilisations incorporelles				1 000
AN	Terrains	860 916	63 493	797 423	808 423
AP	Constructions	3 922 220	1 755 528	2 166 692	2 068 744
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 212 913	995 301	217 612	209 876
AT	Autres immobilisations corporelles	852 274	792 011	60 263	43 795
AV	Immobilisations en cours	54 761		54 761	254 572
CU	Autres participations	150 379	80 000	70 379	70 379
BF	Prêts	8 912		8 912	8 912
BH	Autres immobilisations financières	9 046		9 046	11 176
BJ	TOTAL (I)	10 621 075	5 973 718	4 647 357	5 136 209
BL	Matières premières, approvisionnements	2 014 076	495 287	1 518 788	1 434 743
BN	En cours de production de biens	253 055		253 055	105 341
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	64 604		64 604	38 657
BX	Clients et comptes rattachés	12 052 160	12 753	12 039 406	11 098 957
BZ	Autres créances	1 531 653		1 531 653	1 625 689
CD	Valeurs mobilières de placement	1 657 280	22 789	1 634 491	2 130 264
CF	Disponibilités	7 799 219		7 799 219	1 862 293
CH	Charges constatées d’avance	125 719		125 719	111 805
CJ	TOTAL (II)	25 497 765	530 829	24 966 936	18 407 749
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	36 118 841	6 504 547	29 614 294	23 543 958
CR	Parts à plus d’un an	15 255
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 000 000	6 000 000
DC	Ecarts de réévaluation	996 393	1 143 588
DD	Réserve légale (1)	211 803	130 313
DG	Autres réserves	725 486	578 291
DH	Report à nouveau	2 192 875	644 575
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 285 812	1 629 789
DJ	Subventions d’investissement	1 535	1 245
DK	Provisions réglementées	31 253	20 272
DL	TOTAL (I)	12 445 157	10 148 074
DP	Provisions pour risques	1 506 493	1 363 572
DQ	Provisions pour charges	59 330	55 690
DR	TOTAL (III)	1 565 823	1 419 262
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	729 826	511 673
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	303 797	169 805
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 707 232	3 201 628
DY	Dettes fiscales et sociales	5 714 675	4 446 600
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 753	7 200
EA	Autres dettes	113 700	118 693
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 983 329	3 521 022
EC	TOTAL (IV)	15 603 313	11 976 622
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	29 614 294	23 543 958
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	14 851 135	11 462 313
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 381	3 143
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	32 868 409		32 868 409	22 401 944
FG	Production vendue services	4 989 912	809 526	5 799 438	5 359 868
FJ	Chiffres d’affaires nets	37 858 321	809 526	38 667 847	27 761 812
FM	Production stockée			147 714	-56 745
FN	Production immobilisée			199 137	560 111
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 043 979	889 504
FQ	Autres produits			66 866	59 017
FR	Total des produits d’exploitation (I)			40 125 543	29 213 699
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 555 152	10 756 453
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-159 352	-143 129
FW	Autres achats et charges externes			4 473 826	3 868 003
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			656 937	571 810
FY	Salaires et traitements			8 787 846	7 871 553
FZ	Charges sociales			3 645 680	3 406 295
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 027 640	734 711
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			495 800	437 545
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			549 505	539 001
GE	Autres charges			70 722	55 905
GF	Total des charges d’exploitation (II)			38 103 756	28 098 148
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 021 787	1 115 551
GL	Autres intérêts et produits assimilés			44 589	36 319
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 067
GN	Différences positives de change				1
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			799	2
GP	Total des produits financiers (V)			47 455	36 322
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			140	80 024
GR	Intérêts et charges assimilées			48 499	46 840
GS	Différences négatives de change			130	244
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			209
GU	Total des charges financières (VI)			48 978	127 109
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 523	-90 787
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 020 264	1 024 764
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	76 509
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 905	167 360
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	173 057	497 678
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	254 470	665 037
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 002	32 194
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	407	144 819
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	340 555	671 030
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	343 964	848 043
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-89 494	-183 006
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-355 042	-788 031
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	40 427 468	29 915 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 141 655	28 285 269
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 285 812	1 629 789
A1	Renvois : Transfert de charges	76 520	84 135
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	794 425	610 594		1 405 019
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	835 156	47 210		882 366
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 265 159	394 096	52 922	3 606 333
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 894 740	1 051 900	52 922	5 893 718
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				31 253
3Z	Total Provisions réglementées	20 272	14 352	3 371	31 253
4A	Provisions pour litiges				858 685
4E	Provisions pour garanties données aux clients				545 865
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				101 943
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				59 330
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 419 262	851 448	704 887	1 565 823
9U	sur immobilisations – titres de participation				80 000
6N	Sur stocks et en cours	419 980	495 287	419 980	495 287
6T	Sur comptes clients	12 518	513	278	12 753
6X	Autres provisions pour dépréciation	36 716	140	14 067	22 789
7B	Total Provisions pour dépréciation	549 215	495 940	434 326	610 829
7C	TOTAL GENERAL	1 988 749	1 361 740	1 142 583	2 207 906
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 045 305	967 459
UG	- Financières		140	2 067
UJ	- Exceptionnelles		316 295	173 057
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	8 912
UT	Autres immobilisations financières	9 046
VA	Clients douteux ou litigieux	15 255
UX	Autres créances clients	12 036 905
UY	Personnel et comptes rattachés	1 075
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 390
VM	Impôts sur les bénéfices	587 577
VB	T. V. A.	431 049
VP	Divers	38 961
VC	Groupe et associés	323 308
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	135 294
VS	Charges constatées d’avance	125 719
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 727 490	13 694 277	33 213
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 381	3 381
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	726 445	278 065	448 380
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 707 232	4 707 232
8C	Personnel et comptes rattachés	1 862 719	1 862 719
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 325 557	1 325 557
VW	T.V.A.	2 252 559	2 252 559
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	273 841	273 841
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 753	50 753
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	113 700	113 700
8L	Produits constatés d’avance	3 983 329	3 983 329
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	15 299 515	14 851 135	448 380
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	448 776
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	230 921

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 4875 du 09/09/2020
Numéro de gestion : 1975B00088
Code activité : 3320C : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 589 730	1 405 019	1 184 711	1 596 168
AF	Concessions, brevets et droits similaires	958 400	882 366	76 034	61 639
AH	Fonds commercial	1 524		1 524	1 524
AJ	Autres immobilisations incorporelles				1 000
AN	Terrains	860 916	63 493	797 423	808 423
AP	Constructions	3 922 220	1 755 528	2 166 692	2 068 744
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 212 913	995 301	217 612	209 876
AT	Autres immobilisations corporelles	852 274	792 011	60 263	43 795
AV	Immobilisations en cours	54 761		54 761	254 572
CU	Autres participations	150 379	80 000	70 379	70 379
BF	Prêts	8 912		8 912	8 912
BH	Autres immobilisations financières	9 046		9 046	11 176
BJ	TOTAL (I)	10 621 075	5 973 718	4 647 357	5 136 209
BL	Matières premières, approvisionnements	2 014 076	495 287	1 518 788	1 434 743
BN	En cours de production de biens	253 055		253 055	105 341
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	64 604		64 604	38 657
BX	Clients et comptes rattachés	12 052 160	12 753	12 039 406	11 098 957
BZ	Autres créances	1 531 653		1 531 653	1 625 689
CD	Valeurs mobilières de placement	1 657 280	22 789	1 634 491	2 130 264
CF	Disponibilités	7 799 219		7 799 219	1 862 293
CH	Charges constatées d’avance	125 719		125 719	111 805
CJ	TOTAL (II)	25 497 765	530 829	24 966 936	18 407 749
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	36 118 841	6 504 547	29 614 294	23 543 958
CR	Parts à plus d’un an	15 255
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 000 000	6 000 000
DC	Ecarts de réévaluation	996 393	1 143 588
DD	Réserve légale (1)	211 803	130 313
DG	Autres réserves	725 486	578 291
DH	Report à nouveau	2 192 875	644 575
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 285 812	1 629 789
DJ	Subventions d’investissement	1 535	1 245
DK	Provisions réglementées	31 253	20 272
DL	TOTAL (I)	12 445 157	10 148 074
DP	Provisions pour risques	1 506 493	1 363 572
DQ	Provisions pour charges	59 330	55 690
DR	TOTAL (III)	1 565 823	1 419 262
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	729 826	511 673
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	303 797	169 805
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 707 232	3 201 628
DY	Dettes fiscales et sociales	5 714 675	4 446 600
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 753	7 200
EA	Autres dettes	113 700	118 693
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 983 329	3 521 022
EC	TOTAL (IV)	15 603 313	11 976 622
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	29 614 294	23 543 958
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	14 851 135	11 462 313
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 381	3 143
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	32 868 409		32 868 409	22 401 944
FG	Production vendue services	4 989 912	809 526	5 799 438	5 359 868
FJ	Chiffres d’affaires nets	37 858 321	809 526	38 667 847	27 761 812
FM	Production stockée			147 714	-56 745
FN	Production immobilisée			199 137	560 111
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 043 979	889 504
FQ	Autres produits			66 866	59 017
FR	Total des produits d’exploitation (I)			40 125 543	29 213 699
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 555 152	10 756 453
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-159 352	-143 129
FW	Autres achats et charges externes			4 473 826	3 868 003
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			656 937	571 810
FY	Salaires et traitements			8 787 846	7 871 553
FZ	Charges sociales			3 645 680	3 406 295
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 027 640	734 711
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			495 800	437 545
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			549 505	539 001
GE	Autres charges			70 722	55 905
GF	Total des charges d’exploitation (II)			38 103 756	28 098 148
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 021 787	1 115 551
GL	Autres intérêts et produits assimilés			44 589	36 319
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 067
GN	Différences positives de change				1
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			799	2
GP	Total des produits financiers (V)			47 455	36 322
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			140	80 024
GR	Intérêts et charges assimilées			48 499	46 840
GS	Différences négatives de change			130	244
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			209
GU	Total des charges financières (VI)			48 978	127 109
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 523	-90 787
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 020 264	1 024 764
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	76 509
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 905	167 360
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	173 057	497 678
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	254 470	665 037
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 002	32 194
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	407	144 819
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	340 555	671 030
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	343 964	848 043
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-89 494	-183 006
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-355 042	-788 031
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	40 427 468	29 915 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 141 655	28 285 269
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 285 812	1 629 789
A1	Renvois : Transfert de charges	76 520	84 135
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	794 425	610 594		1 405 019
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	835 156	47 210		882 366
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 265 159	394 096	52 922	3 606 333
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 894 740	1 051 900	52 922	5 893 718
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				31 253
3Z	Total Provisions réglementées	20 272	14 352	3 371	31 253
4A	Provisions pour litiges				858 685
4E	Provisions pour garanties données aux clients				545 865
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				101 943
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				59 330
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 419 262	851 448	704 887	1 565 823
9U	sur immobilisations – titres de participation				80 000
6N	Sur stocks et en cours	419 980	495 287	419 980	495 287
6T	Sur comptes clients	12 518	513	278	12 753
6X	Autres provisions pour dépréciation	36 716	140	14 067	22 789
7B	Total Provisions pour dépréciation	549 215	495 940	434 326	610 829
7C	TOTAL GENERAL	1 988 749	1 361 740	1 142 583	2 207 906
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 045 305	967 459
UG	- Financières		140	2 067
UJ	- Exceptionnelles		316 295	173 057
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	8 912
UT	Autres immobilisations financières	9 046
VA	Clients douteux ou litigieux	15 255
UX	Autres créances clients	12 036 905
UY	Personnel et comptes rattachés	1 075
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 390
VM	Impôts sur les bénéfices	587 577
VB	T. V. A.	431 049
VP	Divers	38 961
VC	Groupe et associés	323 308
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	135 294
VS	Charges constatées d’avance	125 719
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 727 490	13 694 277	33 213
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 381	3 381
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	726 445	278 065	448 380
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 707 232	4 707 232
8C	Personnel et comptes rattachés	1 862 719	1 862 719
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 325 557	1 325 557
VW	T.V.A.	2 252 559	2 252 559
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	273 841	273 841
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 753	50 753
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	113 700	113 700
8L	Produits constatés d’avance	3 983 329	3 983 329
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	15 299 515	14 851 135	448 380
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	448 776
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	230 921

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 5298 du 26/07/2019
Numéro de gestion : 1975B00088
Code activité : 3320C : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 589 730	1 405 019	1 184 711	1 596 168
AF	Concessions, brevets et droits similaires	958 400	882 366	76 034	61 639
AH	Fonds commercial	1 524		1 524	1 524
AJ	Autres immobilisations incorporelles				1 000
AN	Terrains	860 916	63 493	797 423	808 423
AP	Constructions	3 922 220	1 755 528	2 166 692	2 068 744
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 212 913	995 301	217 612	209 876
AT	Autres immobilisations corporelles	852 274	792 011	60 263	43 795
AV	Immobilisations en cours	54 761		54 761	254 572
CU	Autres participations	150 379	80 000	70 379	70 379
BF	Prêts	8 912		8 912	8 912
BH	Autres immobilisations financières	9 046		9 046	11 176
BJ	TOTAL (I)	10 621 075	5 973 718	4 647 357	5 136 209
BL	Matières premières, approvisionnements	2 014 076	495 287	1 518 788	1 434 743
BN	En cours de production de biens	253 055		253 055	105 341
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	64 604		64 604	38 657
BX	Clients et comptes rattachés	12 052 160	12 753	12 039 406	11 098 957
BZ	Autres créances	1 531 653		1 531 653	1 625 689
CD	Valeurs mobilières de placement	1 657 280	22 789	1 634 491	2 130 264
CF	Disponibilités	7 799 219		7 799 219	1 862 293
CH	Charges constatées d’avance	125 719		125 719	111 805
CJ	TOTAL (II)	25 497 765	530 829	24 966 936	18 407 749
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	36 118 841	6 504 547	29 614 294	23 543 958
CR	Parts à plus d’un an	15 255
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 000 000	6 000 000
DC	Ecarts de réévaluation	996 393	1 143 588
DD	Réserve légale (1)	211 803	130 313
DG	Autres réserves	725 486	578 291
DH	Report à nouveau	2 192 875	644 575
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 285 812	1 629 789
DJ	Subventions d’investissement	1 535	1 245
DK	Provisions réglementées	31 253	20 272
DL	TOTAL (I)	12 445 157	10 148 074
DP	Provisions pour risques	1 506 493	1 363 572
DQ	Provisions pour charges	59 330	55 690
DR	TOTAL (III)	1 565 823	1 419 262
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	729 826	511 673
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	303 797	169 805
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 707 232	3 201 628
DY	Dettes fiscales et sociales	5 714 675	4 446 600
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 753	7 200
EA	Autres dettes	113 700	118 693
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 983 329	3 521 022
EC	TOTAL (IV)	15 603 313	11 976 622
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	29 614 294	23 543 958
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	14 851 135	11 462 313
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 381	3 143
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	32 868 409		32 868 409	22 401 944
FG	Production vendue services	4 989 912	809 526	5 799 438	5 359 868
FJ	Chiffres d’affaires nets	37 858 321	809 526	38 667 847	27 761 812
FM	Production stockée			147 714	-56 745
FN	Production immobilisée			199 137	560 111
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 043 979	889 504
FQ	Autres produits			66 866	59 017
FR	Total des produits d’exploitation (I)			40 125 543	29 213 699
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 555 152	10 756 453
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-159 352	-143 129
FW	Autres achats et charges externes			4 473 826	3 868 003
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			656 937	571 810
FY	Salaires et traitements			8 787 846	7 871 553
FZ	Charges sociales			3 645 680	3 406 295
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 027 640	734 711
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			495 800	437 545
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			549 505	539 001
GE	Autres charges			70 722	55 905
GF	Total des charges d’exploitation (II)			38 103 756	28 098 148
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 021 787	1 115 551
GL	Autres intérêts et produits assimilés			44 589	36 319
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 067
GN	Différences positives de change				1
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			799	2
GP	Total des produits financiers (V)			47 455	36 322
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			140	80 024
GR	Intérêts et charges assimilées			48 499	46 840
GS	Différences négatives de change			130	244
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			209
GU	Total des charges financières (VI)			48 978	127 109
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 523	-90 787
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 020 264	1 024 764
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	76 509
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 905	167 360
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	173 057	497 678
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	254 470	665 037
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 002	32 194
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	407	144 819
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	340 555	671 030
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	343 964	848 043
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-89 494	-183 006
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-355 042	-788 031
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	40 427 468	29 915 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 141 655	28 285 269
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 285 812	1 629 789
A1	Renvois : Transfert de charges	76 520	84 135
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	794 425	610 594		1 405 019
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	835 156	47 210		882 366
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 265 159	394 096	52 922	3 606 333
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 894 740	1 051 900	52 922	5 893 718
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				31 253
3Z	Total Provisions réglementées	20 272	14 352	3 371	31 253
4A	Provisions pour litiges				858 685
4E	Provisions pour garanties données aux clients				545 865
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				101 943
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				59 330
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 419 262	851 448	704 887	1 565 823
9U	sur immobilisations – titres de participation				80 000
6N	Sur stocks et en cours	419 980	495 287	419 980	495 287
6T	Sur comptes clients	12 518	513	278	12 753
6X	Autres provisions pour dépréciation	36 716	140	14 067	22 789
7B	Total Provisions pour dépréciation	549 215	495 940	434 326	610 829
7C	TOTAL GENERAL	1 988 749	1 361 740	1 142 583	2 207 906
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 045 305	967 459
UG	- Financières		140	2 067
UJ	- Exceptionnelles		316 295	173 057
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	8 912
UT	Autres immobilisations financières	9 046
VA	Clients douteux ou litigieux	15 255
UX	Autres créances clients	12 036 905
UY	Personnel et comptes rattachés	1 075
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 390
VM	Impôts sur les bénéfices	587 577
VB	T. V. A.	431 049
VP	Divers	38 961
VC	Groupe et associés	323 308
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	135 294
VS	Charges constatées d’avance	125 719
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 727 490	13 694 277	33 213
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 381	3 381
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	726 445	278 065	448 380
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 707 232	4 707 232
8C	Personnel et comptes rattachés	1 862 719	1 862 719
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 325 557	1 325 557
VW	T.V.A.	2 252 559	2 252 559
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	273 841	273 841
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 753	50 753
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	113 700	113 700
8L	Produits constatés d’avance	3 983 329	3 983 329
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	15 299 515	14 851 135	448 380
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	448 776
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	230 921

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 2554 du 18/06/2018
Numéro de gestion : 1975B00088
Code activité : 3320C : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 589 730	1 405 019	1 184 711	1 596 168
AF	Concessions, brevets et droits similaires	958 400	882 366	76 034	61 639
AH	Fonds commercial	1 524		1 524	1 524
AJ	Autres immobilisations incorporelles				1 000
AN	Terrains	860 916	63 493	797 423	808 423
AP	Constructions	3 922 220	1 755 528	2 166 692	2 068 744
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 212 913	995 301	217 612	209 876
AT	Autres immobilisations corporelles	852 274	792 011	60 263	43 795
AV	Immobilisations en cours	54 761		54 761	254 572
CU	Autres participations	150 379	80 000	70 379	70 379
BF	Prêts	8 912		8 912	8 912
BH	Autres immobilisations financières	9 046		9 046	11 176
BJ	TOTAL (I)	10 621 075	5 973 718	4 647 357	5 136 209
BL	Matières premières, approvisionnements	2 014 076	495 287	1 518 788	1 434 743
BN	En cours de production de biens	253 055		253 055	105 341
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	64 604		64 604	38 657
BX	Clients et comptes rattachés	12 052 160	12 753	12 039 406	11 098 957
BZ	Autres créances	1 531 653		1 531 653	1 625 689
CD	Valeurs mobilières de placement	1 657 280	22 789	1 634 491	2 130 264
CF	Disponibilités	7 799 219		7 799 219	1 862 293
CH	Charges constatées d’avance	125 719		125 719	111 805
CJ	TOTAL (II)	25 497 765	530 829	24 966 936	18 407 749
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	36 118 841	6 504 547	29 614 294	23 543 958
CR	Parts à plus d’un an	15 255
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 000 000	6 000 000
DC	Ecarts de réévaluation	996 393	1 143 588
DD	Réserve légale (1)	211 803	130 313
DG	Autres réserves	725 486	578 291
DH	Report à nouveau	2 192 875	644 575
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 285 812	1 629 789
DJ	Subventions d’investissement	1 535	1 245
DK	Provisions réglementées	31 253	20 272
DL	TOTAL (I)	12 445 157	10 148 074
DP	Provisions pour risques	1 506 493	1 363 572
DQ	Provisions pour charges	59 330	55 690
DR	TOTAL (III)	1 565 823	1 419 262
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	729 826	511 673
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	303 797	169 805
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 707 232	3 201 628
DY	Dettes fiscales et sociales	5 714 675	4 446 600
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 753	7 200
EA	Autres dettes	113 700	118 693
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 983 329	3 521 022
EC	TOTAL (IV)	15 603 313	11 976 622
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	29 614 294	23 543 958
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	14 851 135	11 462 313
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 381	3 143
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	32 868 409		32 868 409	22 401 944
FG	Production vendue services	4 989 912	809 526	5 799 438	5 359 868
FJ	Chiffres d’affaires nets	37 858 321	809 526	38 667 847	27 761 812
FM	Production stockée			147 714	-56 745
FN	Production immobilisée			199 137	560 111
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 043 979	889 504
FQ	Autres produits			66 866	59 017
FR	Total des produits d’exploitation (I)			40 125 543	29 213 699
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 555 152	10 756 453
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-159 352	-143 129
FW	Autres achats et charges externes			4 473 826	3 868 003
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			656 937	571 810
FY	Salaires et traitements			8 787 846	7 871 553
FZ	Charges sociales			3 645 680	3 406 295
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 027 640	734 711
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			495 800	437 545
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			549 505	539 001
GE	Autres charges			70 722	55 905
GF	Total des charges d’exploitation (II)			38 103 756	28 098 148
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 021 787	1 115 551
GL	Autres intérêts et produits assimilés			44 589	36 319
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 067
GN	Différences positives de change				1
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			799	2
GP	Total des produits financiers (V)			47 455	36 322
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			140	80 024
GR	Intérêts et charges assimilées			48 499	46 840
GS	Différences négatives de change			130	244
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			209
GU	Total des charges financières (VI)			48 978	127 109
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 523	-90 787
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 020 264	1 024 764
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	76 509
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 905	167 360
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	173 057	497 678
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	254 470	665 037
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 002	32 194
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	407	144 819
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	340 555	671 030
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	343 964	848 043
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-89 494	-183 006
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-355 042	-788 031
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	40 427 468	29 915 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 141 655	28 285 269
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 285 812	1 629 789
A1	Renvois : Transfert de charges	76 520	84 135
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	794 425	610 594		1 405 019
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	835 156	47 210		882 366
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 265 159	394 096	52 922	3 606 333
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 894 740	1 051 900	52 922	5 893 718
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				31 253
3Z	Total Provisions réglementées	20 272	14 352	3 371	31 253
4A	Provisions pour litiges				858 685
4E	Provisions pour garanties données aux clients				545 865
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				101 943
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				59 330
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 419 262	851 448	704 887	1 565 823
9U	sur immobilisations – titres de participation				80 000
6N	Sur stocks et en cours	419 980	495 287	419 980	495 287
6T	Sur comptes clients	12 518	513	278	12 753
6X	Autres provisions pour dépréciation	36 716	140	14 067	22 789
7B	Total Provisions pour dépréciation	549 215	495 940	434 326	610 829
7C	TOTAL GENERAL	1 988 749	1 361 740	1 142 583	2 207 906
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 045 305	967 459
UG	- Financières		140	2 067
UJ	- Exceptionnelles		316 295	173 057
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	8 912
UT	Autres immobilisations financières	9 046
VA	Clients douteux ou litigieux	15 255
UX	Autres créances clients	12 036 905
UY	Personnel et comptes rattachés	1 075
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 390
VM	Impôts sur les bénéfices	587 577
VB	T. V. A.	431 049
VP	Divers	38 961
VC	Groupe et associés	323 308
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	135 294
VS	Charges constatées d’avance	125 719
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 727 490	13 694 277	33 213
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 381	3 381
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	726 445	278 065	448 380
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 707 232	4 707 232
8C	Personnel et comptes rattachés	1 862 719	1 862 719
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 325 557	1 325 557
VW	T.V.A.	2 252 559	2 252 559
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	273 841	273 841
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 753	50 753
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	113 700	113 700
8L	Produits constatés d’avance	3 983 329	3 983 329
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	15 299 515	14 851 135	448 380
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	448 776
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	230 921

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 3190 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 1975B00088
Code activité : 3320C : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 589 730	1 405 019	1 184 711	1 596 168
AF	Concessions, brevets et droits similaires	958 400	882 366	76 034	61 639
AH	Fonds commercial	1 524		1 524	1 524
AJ	Autres immobilisations incorporelles				1 000
AN	Terrains	860 916	63 493	797 423	808 423
AP	Constructions	3 922 220	1 755 528	2 166 692	2 068 744
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 212 913	995 301	217 612	209 876
AT	Autres immobilisations corporelles	852 274	792 011	60 263	43 795
AV	Immobilisations en cours	54 761		54 761	254 572
CU	Autres participations	150 379	80 000	70 379	70 379
BF	Prêts	8 912		8 912	8 912
BH	Autres immobilisations financières	9 046		9 046	11 176
BJ	TOTAL (I)	10 621 075	5 973 718	4 647 357	5 136 209
BL	Matières premières, approvisionnements	2 014 076	495 287	1 518 788	1 434 743
BN	En cours de production de biens	253 055		253 055	105 341
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	64 604		64 604	38 657
BX	Clients et comptes rattachés	12 052 160	12 753	12 039 406	11 098 957
BZ	Autres créances	1 531 653		1 531 653	1 625 689
CD	Valeurs mobilières de placement	1 657 280	22 789	1 634 491	2 130 264
CF	Disponibilités	7 799 219		7 799 219	1 862 293
CH	Charges constatées d’avance	125 719		125 719	111 805
CJ	TOTAL (II)	25 497 765	530 829	24 966 936	18 407 749
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	36 118 841	6 504 547	29 614 294	23 543 958
CR	Parts à plus d’un an	15 255
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 000 000	6 000 000
DC	Ecarts de réévaluation	996 393	1 143 588
DD	Réserve légale (1)	211 803	130 313
DG	Autres réserves	725 486	578 291
DH	Report à nouveau	2 192 875	644 575
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 285 812	1 629 789
DJ	Subventions d’investissement	1 535	1 245
DK	Provisions réglementées	31 253	20 272
DL	TOTAL (I)	12 445 157	10 148 074
DP	Provisions pour risques	1 506 493	1 363 572
DQ	Provisions pour charges	59 330	55 690
DR	TOTAL (III)	1 565 823	1 419 262
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	729 826	511 673
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	303 797	169 805
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 707 232	3 201 628
DY	Dettes fiscales et sociales	5 714 675	4 446 600
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 753	7 200
EA	Autres dettes	113 700	118 693
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 983 329	3 521 022
EC	TOTAL (IV)	15 603 313	11 976 622
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	29 614 294	23 543 958
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	14 851 135	11 462 313
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 381	3 143
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	32 868 409		32 868 409	22 401 944
FG	Production vendue services	4 989 912	809 526	5 799 438	5 359 868
FJ	Chiffres d’affaires nets	37 858 321	809 526	38 667 847	27 761 812
FM	Production stockée			147 714	-56 745
FN	Production immobilisée			199 137	560 111
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 043 979	889 504
FQ	Autres produits			66 866	59 017
FR	Total des produits d’exploitation (I)			40 125 543	29 213 699
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			18 555 152	10 756 453
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-159 352	-143 129
FW	Autres achats et charges externes			4 473 826	3 868 003
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			656 937	571 810
FY	Salaires et traitements			8 787 846	7 871 553
FZ	Charges sociales			3 645 680	3 406 295
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 027 640	734 711
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			495 800	437 545
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			549 505	539 001
GE	Autres charges			70 722	55 905
GF	Total des charges d’exploitation (II)			38 103 756	28 098 148
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 021 787	1 115 551
GL	Autres intérêts et produits assimilés			44 589	36 319
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 067
GN	Différences positives de change				1
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			799	2
GP	Total des produits financiers (V)			47 455	36 322
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			140	80 024
GR	Intérêts et charges assimilées			48 499	46 840
GS	Différences négatives de change			130	244
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			209
GU	Total des charges financières (VI)			48 978	127 109
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 523	-90 787
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 020 264	1 024 764
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	76 509
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 905	167 360
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	173 057	497 678
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	254 470	665 037
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 002	32 194
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	407	144 819
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	340 555	671 030
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	343 964	848 043
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-89 494	-183 006
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-355 042	-788 031
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	40 427 468	29 915 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 141 655	28 285 269
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 285 812	1 629 789
A1	Renvois : Transfert de charges	76 520	84 135
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	794 425	610 594		1 405 019
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	835 156	47 210		882 366
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 265 159	394 096	52 922	3 606 333
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 894 740	1 051 900	52 922	5 893 718
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				31 253
3Z	Total Provisions réglementées	20 272	14 352	3 371	31 253
4A	Provisions pour litiges				858 685
4E	Provisions pour garanties données aux clients				545 865
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				101 943
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				59 330
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 419 262	851 448	704 887	1 565 823
9U	sur immobilisations – titres de participation				80 000
6N	Sur stocks et en cours	419 980	495 287	419 980	495 287
6T	Sur comptes clients	12 518	513	278	12 753
6X	Autres provisions pour dépréciation	36 716	140	14 067	22 789
7B	Total Provisions pour dépréciation	549 215	495 940	434 326	610 829
7C	TOTAL GENERAL	1 988 749	1 361 740	1 142 583	2 207 906
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 045 305	967 459
UG	- Financières		140	2 067
UJ	- Exceptionnelles		316 295	173 057
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	8 912
UT	Autres immobilisations financières	9 046
VA	Clients douteux ou litigieux	15 255
UX	Autres créances clients	12 036 905
UY	Personnel et comptes rattachés	1 075
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 390
VM	Impôts sur les bénéfices	587 577
VB	T. V. A.	431 049
VP	Divers	38 961
VC	Groupe et associés	323 308
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	135 294
VS	Charges constatées d’avance	125 719
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 727 490	13 694 277	33 213
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 381	3 381
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	726 445	278 065	448 380
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 707 232	4 707 232
8C	Personnel et comptes rattachés	1 862 719	1 862 719
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 325 557	1 325 557
VW	T.V.A.	2 252 559	2 252 559
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	273 841	273 841
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 753	50 753
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	113 700	113 700
8L	Produits constatés d’avance	3 983 329	3 983 329
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	15 299 515	14 851 135	448 380
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	448 776
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	230 921

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