TERRENA - ANCENIS-SAINT-GEREON

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2000

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 42970729200018 / Siren : 429707292 / NIC : 00018

N° de TVA : FR 36 429707292

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.2 : Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants

46.23 : Commerce de gros d'animaux vivants

46.23Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’animaux sur pied destinés à l’élevage, l’engraissage, l’abattage, le dressage, l’expérimentation, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros d’animaux de compagnie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros d’appâts vivants pour la pêche (cf. 46.49Z) Produits associés : 46.23.10

Coordonnées de l'établissement :
TERRENA

Adresse :
LA NOELLE
Boulevard PASTEUR
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants (NAFRev2 : 46.23Z)

10/04/2006 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAFRev1 : 51.2A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros d'animaux vivants (NAFRev1 : 51.2E)

25/12/2002 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)

Liens de succession de l'établissement :

11/12/2003 : Succession

Prédécesseur : COOPERATIVE AGRICOLE LA NOELLE ANCENIS

Accords d'entreprise :

09/01/2023 : Avenant n°2 à l’accord portant sur le périmètre de l’UES TERRENA et son organisation sociale

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04423017210
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 17/03/2023
Date de dépôt : 13/03/2023
Date du texte : 09/01/2023
Date d'effet : 09/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TERRENA
Siret : 42970729200018
Code APE : 4623Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

25/10/2022 : Accord portant mise en place d'un congé de transition

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04423017017
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 24/02/2023
Date de dépôt : 23/02/2023
Date du texte : 25/10/2022
Date d'effet : 25/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TERRENA
Siret : 42970729200018
Code APE : 4623Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants

Thèmes de l'accord :

076 - Autres dispositions emploi
131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

30/08/2022 : Avenant à l’accord collectif du 21 janvier 2022 portant sur les Salaires et rémunérations 2022

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04422015334
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 15/09/2022
Date de dépôt : 09/09/2022
Date du texte : 30/08/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TERRENA
Siret : 42970729200018
Code APE : 4623Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

19/05/2022 : Accord relatif aux modalités de mise en oeuvre de l'activité partielle au sein du Groupe TERRENA

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04422015254
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 08/09/2022
Date de dépôt : 29/08/2022
Date du texte : 19/05/2022
Date d'effet : 19/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TERRENA
Siret : 42970729200018
Code APE : 4623Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
2 - CFTC
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

22/04/2022 : Accord relatif aux conditions de travail et à la qualité de vie au travail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04422015252
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 13/09/2022
Date de dépôt : 29/08/2022
Date du texte : 22/04/2022
Date d'effet : 22/04/2022
Date de fin : 21/04/2025
Date de diffusion : 19/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TERRENA
Siret : 42970729200018
Code APE : 4623Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants

Thèmes de l'accord :

056 - Travail à temps partiel
063 - Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
072 - Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/2000

Dénomination : TERRENA

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)

Catégorie juridique : Société coopérative agricole

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

TERRENA - Ancenis (siège)TERRENA - MorannesTERRENA - PléchâtelTERRENA - Beaupréau-en-MaugesTERRENA - Joué-en-CharnieTERRENA - BaugéTERRENA - SèvremoineTERRENA - PornicTERRENA - ViennayTERRENA - Beaufort-en-ValléeTERRENA - Saint-Laurent-de-TerregatteTERRENA - ChâteaubourgTERRENA - Viré-en-ChampagneTERRENA - Vendeuvre-du-PoitouTERRENA - Marigny-MarmandeTERRENA - CholetTERRENA - Noyers-BocageTERRENA - VieillevigneTERRENA - Saint-Mars-la-Jaille (fermé)TERRENA - Château-GontierTERRENA - Saint-Julien-de-Concelles (fermé)TERRENA - Durtal (fermé)TERRENA - Saint-Hilaire-de-RiezTERRENA - Grandchamps-des-FontainesTERRENA - RougéTERRENA - Moisdon-la-RivièreTERRENA - Beaupréau-en-MaugesTERRENA - Chaumes-en-RetzTERRENA - NaintréTERRENA - PornicTERRENA - Chasseneuil-du-PoitouTERRENA - CouhéTERRENA - Martigné-FerchaudTERRENA - Mozé-sur-Louet (fermé)TERRENA - Montauban-de-Bretagne (fermé)TERRENA - Germond-Rouvre (fermé)TERRENA - Sainte-Eanne (fermé)TERRENA - Saint-Mars-la-Jaille (fermé)TERRENA - La Croixille (fermé)TERRENA - Saint-Julien-de-Concelles (fermé)TERRENA - Durtal (fermé)TERRENA - Loire-les-Marais (fermé)TERRENA - La Gacilly (fermé)TERRENA - Usseau (fermé)TERRENA - Challain-la-Potherie (fermé)

Marques françaises :

13/07/2017 : SYNOA

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, bio-activateurs, soufre, enzymes à usage vinicole, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides) ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; adjuvants autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires et hygiéniques pour la médecine vétérinaire, substances diététiques à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, fils métalliques, piquets métalliques, pattes d'attache, attaches métalliques filetées, colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension], ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; bouchons à vis métalliques pour bouteilles, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, barriques métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour la laiterie ; tondeuses à gazon à moteur ; couveuses pour les oeufs ; machines d'irrigation pour l'agriculture ; élévateurs, ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, tendeurs de fils et bandes métalliques [outils], ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels informatiques (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Drone civil destiné aux exploitations agricoles ; tracteurs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages en papier ou en carton pour bouteilles ; caisses-outres ; agrafes à usage agricole ; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles. ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, fils en matières plastiques autres qu'à usage textile, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Piquets non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Attaches non métalliques filetées à usage agricole, attaches pour tuyaux en matières plastiques à usage agricole, barriques non métalliques, casiers à bouteilles, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, emballages en bois pour bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles, fermetures de bouteilles non métalliques, bouchons à vis non métalliques pour bouteilles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; bouteilles ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), tendeurs, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; emballages en paille pour bouteilles ; enveloppes en paille pour bouteilles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sucres à usage viticole, levure à usage viticole ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; céréales en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; fourrages fortifiants ; paille [fourrage] ; graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de l'agriculture ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de produits agricoles et forestiers ; services d'achat et de vente au détail ou en gros de production végétale ; services d'achat et de vente au détail ou en gros d'aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, fourrages fortifiants, paille (fourrage), produits pour l'engraissement des animaux, graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux ; services d'achat et de vente au détail ou en gros de produits d'hygiène et d'entretien d'exploitation agricoles, de produits phytosanitaires, bio-activateurs et d'engrais, de matériels informatiques (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams) à destination agricole, de matériel agricole, de matériel de construction ou d'installation agricoles, de véhicules agricoles, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau pour les exploitations agricole ; services d'achat et de vente au détail ou en gros de toiles et autres matériaux de voilerie, produits de corderie, matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes à usage agricole. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de matériel de viticoles et vinicoles et d'accessoires d'oenologie ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, transmission d'informations d'aide à la prise de décision par la communication électronique de données dans le domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises agricoles ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques ; services d'analyses et de recherches industrielles (travaux d'ingénieurs) liés à l'agriculture ; évaluations et recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance et développement de logiciels ; création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques ; recherches et consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle de qualité ; services de contrôle sanitaire ; analyses chimiques notamment analyses des sols ; services de recherche et de sélection de produits d'alimentation animale, de production végétale, agricoles, phytosanitaires, bio-activateurs ; tous ces services étant plus particulièrement rendus dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vinicoles ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services de destruction des animaux nuisibles, services destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; conseils dans les systèmes de production agricoles, diagnostic personnalisé de parcelles, conseils dans l'analyse des sols et profil de sols, et dans l'analyse des végétaux, conseils en fertilisation.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Séverine REDON
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

13/07/2017 : SYNOA

N° national/d'enregistrement : 4376371
Date de dépôt : 13/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, bio-activateurs, soufre, enzymes à usage vinicole, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides) ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; adjuvants autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires et hygiéniques pour la médecine vétérinaire, substances diététiques à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, fils métalliques, piquets métalliques, pattes d'attache, attaches métalliques filetées, colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension] , ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; bouchons à vis métalliques pour bouteilles, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, barriques métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour la laiterie ; tondeuses à gazon à moteur ; couveuses pour les oeufs ; machines d'irrigation pour l'agriculture ; élévateurs, ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, tendeurs de fils et bandes métalliques [outils], ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels informatiques (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Drone civil destiné aux exploitations agricoles ; tracteurs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages en papier ou en carton pour bouteilles ; caisses-outres ; agrafes à usage agricole ; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, fils en matières plastiques autres qu'à usage textile, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Piquets non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Attaches non métalliques filetées à usage agricole, attaches pour tuyaux en matières plastiques à usage agricole, barriques non métalliques, casiers à bouteilles, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, emballages en bois pour bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles, fermetures de bouteilles non métalliques, bouchons à vis non métalliques pour bouteilles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; bouteilles ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), tendeurs, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; emballages en paille pour bouteilles ; enveloppes en paille pour bouteilles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sucres à usage viticole, levure à usage viticole ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; céréales en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; fourrages fortifiants ; paille [fourrage] ; graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de l'agriculture ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de produits agricoles et forestiers ; Services d'achat et de vente au détail ou en gros de production végétale ; Services d'achat et de vente au détail ou en gros d'aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, fourrages fortifiants, paille (fourrage), produits pour l'engraissement des animaux, graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux ; Services d'achat et de vente au détail ou en gros de produits d'hygiène et d'entretien d'exploitation agricoles, de produits phytosanitaires, bio-activateurs et d'engrais, de matériels informatiques (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams) à destination agricole, de matériel agricole, de matériel de construction ou d'installation agricoles, de véhicules agricoles, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau pour les exploitations agricole ; Services d'achat et de vente au détail ou en gros de toiles et autres matériaux de voilerie, produits de corderie, matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes à usage agricole. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de matériel de viticoles et vinicoles et d'accessoires d'nologie ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, transmission d'informations d'aide à la prise de décision par la communication électronique de données dans le domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises agricoles ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques ; services d'analyses et de recherches industrielles (travaux d'ingénieurs) liés à l'agriculture ; évaluations et recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance et développement de logiciels ; création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques ; recherches et consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle de qualité ; services de contrôle sanitaire ; analyses chimiques notamment analyses des sols ; services de recherche et de sélection de produits d'alimentation animale, de production végétale, agricoles, phytosanitaires, bio-activateurs ; tous ces services étant plus particulièrement rendus dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vinicoles ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services de destruction des animaux nuisibles, services destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; conseils dans les systèmes de production agricoles, diagnostic personnalisé de parcelles, conseils dans l'analyse des sols et profil de sols, et dans l'analyse des végétaux, conseils en fertilisation.].

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Séverine REDON
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

13/07/2017 : SYNOA

N° national/d'enregistrement : 4376371
Date de dépôt : 13/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 1 : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, bio-activateurs, soufre, enzymes à usage vinicole, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides) ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; adjuvants autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Classe 5 : Produits vétérinaires et hygiéniques pour la médecine vétérinaire, substances diététiques à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ; Classe 6 : Quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, fils métalliques, piquets métalliques, pattes d'attache, attaches métalliques filetées, colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension], ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; bouchons à vis métalliques pour bouteilles, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, barriques métalliques ; Classe 7 : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour la laiterie ; tondeuses à gazon à moteur ; couveuses pour les oeufs ; machines d'irrigation pour l'agriculture ; élévateurs, ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; Classe 8 : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, tendeurs de fils et bandes métalliques [outils], ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; Classe 9 : Matériels informatiques (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; Classe 12 : Drone civil destiné aux exploitations agricoles ; tracteurs ; Classe 16 : Emballages en papier ou en carton pour bouteilles ; caisses-outres ; agrafes à usage agricole ; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles. ; Classe 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, fils en matières plastiques autres qu'à usage textile, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; Classe 19 : Piquets non métalliques ; Classe 20 : Attaches non métalliques filetées à usage agricole, attaches pour tuyaux en matières plastiques à usage agricole, barriques non métalliques, casiers à bouteilles, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, emballages en bois pour bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles, fermetures de bouteilles non métalliques, bouchons à vis non métalliques pour bouteilles ; Classe 21 : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; bouteilles ; Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), tendeurs, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; emballages en paille pour bouteilles ; enveloppes en paille pour bouteilles ; Classe 30 : Sucres à usage viticole, levure à usage viticole ; Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; céréales en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; fourrages fortifiants ; paille [fourrage] ; graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille ; Classe 35 : Consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de l'agriculture ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de produits agricoles et forestiers ; services d'achat et de vente au détail ou en gros de production végétale ; services d'achat et de vente au détail ou en gros d'aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, fourrages fortifiants, paille (fourrage), produits pour l'engraissement des animaux, graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux ; services d'achat et de vente au détail ou en gros de produits d'hygiène et d'entretien d'exploitation agricoles, de produits phytosanitaires, bio-activateurs et d'engrais, de matériels informatiques (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams) à destination agricole, de matériel agricole, de matériel de construction ou d'installation agricoles, de véhicules agricoles, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau pour les exploitations agricole ; services d'achat et de vente au détail ou en gros de toiles et autres matériaux de voilerie, produits de corderie, matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes à usage agricole. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de matériel de viticoles et vinicoles et d'accessoires d'oenologie ; Classe 38 : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, transmission d'informations d'aide à la prise de décision par la communication électronique de données dans le domaine de l'agriculture ; Classe 39 : Transport, emballage et entreposage de marchandises agricoles ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; Classe 40 : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ; Classe 42 : Services de recherches scientifiques ; services d'analyses et de recherches industrielles (travaux d'ingénieurs) liés à l'agriculture ; évaluations et recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance et développement de logiciels ; création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques ; recherches et consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle de qualité ; services de contrôle sanitaire ; analyses chimiques notamment analyses des sols ; services de recherche et de sélection de produits d'alimentation animale, de production végétale, agricoles, phytosanitaires, bio-activateurs ; tous ces services étant plus particulièrement rendus dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; Classe 44 : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vinicoles ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services de destruction des animaux nuisibles, services destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; conseils dans les systèmes de production agricoles, diagnostic personnalisé de parcelles, conseils dans l'analyse des sols et profil de sols, et dans l'analyse des végétaux, conseils en fertilisation.].

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, bio-activateurs, soufre, enzymes à usage vinicole, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides) ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; adjuvants autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires et hygiéniques pour la médecine vétérinaire, substances diététiques à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, fils métalliques, piquets métalliques, pattes d'attache, attaches métalliques filetées, colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension] , ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; bouchons à vis métalliques pour bouteilles, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, barriques métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour la laiterie ; tondeuses à gazon à moteur ; couveuses pour les oeufs ; machines d'irrigation pour l'agriculture ; élévateurs, ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, tendeurs de fils et bandes métalliques [outils], ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels informatiques (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Drone civil destiné aux exploitations agricoles ; tracteurs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages en papier ou en carton pour bouteilles ; caisses-outres ; agrafes à usage agricole ; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, fils en matières plastiques autres qu'à usage textile, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Piquets non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Attaches non métalliques filetées à usage agricole, attaches pour tuyaux en matières plastiques à usage agricole, barriques non métalliques, casiers à bouteilles, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, emballages en bois pour bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles, fermetures de bouteilles non métalliques, bouchons à vis non métalliques pour bouteilles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; bouteilles ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), tendeurs, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; emballages en paille pour bouteilles ; enveloppes en paille pour bouteilles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sucres à usage viticole, levure à usage viticole ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; céréales en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; fourrages fortifiants ; paille [fourrage] ; graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de l'agriculture ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de produits agricoles et forestiers ; Services d'achat et de vente au détail ou en gros de production végétale ; Services d'achat et de vente au détail ou en gros d'aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, fourrages fortifiants, paille (fourrage), produits pour l'engraissement des animaux, graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux ; Services d'achat et de vente au détail ou en gros de produits d'hygiène et d'entretien d'exploitation agricoles, de produits phytosanitaires, bio-activateurs et d'engrais, de matériels informatiques (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams) à destination agricole, de matériel agricole, de matériel de construction ou d'installation agricoles, de véhicules agricoles, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau pour les exploitations agricole ; Services d'achat et de vente au détail ou en gros de toiles et autres matériaux de voilerie, produits de corderie, matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes à usage agricole. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de matériel de viticoles et vinicoles et d'accessoires d'nologie ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, transmission d'informations d'aide à la prise de décision par la communication électronique de données dans le domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises agricoles ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques ; services d'analyses et de recherches industrielles (travaux d'ingénieurs) liés à l'agriculture ; évaluations et recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance et développement de logiciels ; création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques ; recherches et consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle de qualité ; services de contrôle sanitaire ; analyses chimiques notamment analyses des sols ; services de recherche et de sélection de produits d'alimentation animale, de production végétale, agricoles, phytosanitaires, bio-activateurs ; tous ces services étant plus particulièrement rendus dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vinicoles ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services de destruction des animaux nuisibles, services destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; conseils dans les systèmes de production agricoles, diagnostic personnalisé de parcelles, conseils dans l'analyse des sols et profil de sols, et dans l'analyse des végétaux, conseils en fertilisation.].

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Séverine REDON
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 04/08/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-31
Texte de l'erratum publié : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 1 : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, bio-activateurs, soufre, enzymes à usage vinicole, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides) ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; adjuvants autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Classe 5 : Produits vétérinaires et hygiéniques pour la médecine vétérinaire, substances diététiques à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ; Classe 6 : Quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, fils métalliques, piquets métalliques, pattes d'attache, attaches métalliques filetées, colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension], ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; bouchons à vis métalliques pour bouteilles, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, barriques métalliques ; Classe 7 : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour la laiterie ; tondeuses à gazon à moteur ; couveuses pour les oeufs ; machines d'irrigation pour l'agriculture ; élévateurs, ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; Classe 8 : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, tendeurs de fils et bandes métalliques [outils], ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; Classe 9 : Matériels informatiques (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; Classe 12 : Drone civil destiné aux exploitations agricoles ; tracteurs ; Classe 16 : Emballages en papier ou en carton pour bouteilles ; caisses-outres ; agrafes à usage agricole ; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles. ; Classe 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, fils en matières plastiques autres qu'à usage textile, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; Classe 19 : Piquets non métalliques ; Classe 20 : Attaches non métalliques filetées à usage agricole, attaches pour tuyaux en matières plastiques à usage agricole, barriques non métalliques, casiers à bouteilles, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, emballages en bois pour bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles, fermetures de bouteilles non métalliques, bouchons à vis non métalliques pour bouteilles ; Classe 21 : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; bouteilles ; Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), tendeurs, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; emballages en paille pour bouteilles ; enveloppes en paille pour bouteilles ; Classe 30 : Sucres à usage viticole, levure à usage viticole ; Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; céréales en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; fourrages fortifiants ; paille [fourrage] ; graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille ; Classe 35 : Consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de l'agriculture ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de produits agricoles et forestiers ; services d'achat et de vente au détail ou en gros de production végétale ; services d'achat et de vente au détail ou en gros d'aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, fourrages fortifiants, paille (fourrage), produits pour l'engraissement des animaux, graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux ; services d'achat et de vente au détail ou en gros de produits d'hygiène et d'entretien d'exploitation agricoles, de produits phytosanitaires, bio-activateurs et d'engrais, de matériels informatiques (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams) à destination agricole, de matériel agricole, de matériel de construction ou d'installation agricoles, de véhicules agricoles, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau pour les exploitations agricole ; services d'achat et de vente au détail ou en gros de toiles et autres matériaux de voilerie, produits de corderie, matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes à usage agricole. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de matériel de viticoles et vinicoles et d'accessoires d'oenologie ; Classe 38 : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, transmission d'informations d'aide à la prise de décision par la communication électronique de données dans le domaine de l'agriculture ; Classe 39 : Transport, emballage et entreposage de marchandises agricoles ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; Classe 40 : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ; Classe 42 : Services de recherches scientifiques ; services d'analyses et de recherches industrielles (travaux d'ingénieurs) liés à l'agriculture ; évaluations et recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance et développement de logiciels ; création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques ; recherches et consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle de qualité ; services de contrôle sanitaire ; analyses chimiques notamment analyses des sols ; services de recherche et de sélection de produits d'alimentation animale, de production végétale, agricoles, phytosanitaires, bio-activateurs ; tous ces services étant plus particulièrement rendus dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; Classe 44 : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vinicoles ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services de destruction des animaux nuisibles, services destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; conseils dans les systèmes de production agricoles, diagnostic personnalisé de parcelles, conseils dans l'analyse des sols et profil de sols, et dans l'analyse des végétaux, conseils en fertilisation.].

13/07/2017 : SYNOA

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, bio-activateurs, soufre, enzymes à usage vinicole, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides) ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; adjuvants autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires et hygiéniques pour la médecine vétérinaire, substances diététiques à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, fils métalliques, piquets métalliques, pattes d'attache, attaches métalliques filetées, colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension] , ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; bouchons à vis métalliques pour bouteilles, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, barriques métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour la laiterie ; tondeuses à gazon à moteur ; couveuses pour les oeufs ; machines d'irrigation pour l'agriculture ; élévateurs, ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, tendeurs de fils et bandes métalliques [outils], ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels informatiques (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Drone civil destiné aux exploitations agricoles ; tracteurs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages en papier ou en carton pour bouteilles ; caisses-outres ; agrafes à usage agricole ; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, fils en matières plastiques autres qu'à usage textile, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Piquets non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Attaches non métalliques filetées à usage agricole, attaches pour tuyaux en matières plastiques à usage agricole, barriques non métalliques, casiers à bouteilles, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, emballages en bois pour bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles, fermetures de bouteilles non métalliques, bouchons à vis non métalliques pour bouteilles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; bouteilles ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), tendeurs, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; emballages en paille pour bouteilles ; enveloppes en paille pour bouteilles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sucres à usage viticole, levure à usage viticole ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; céréales en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; fourrages fortifiants ; paille [fourrage] ; graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de l'agriculture ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de produits agricoles et forestiers ; Services d'achat et de vente au détail ou en gros de production végétale ; Services d'achat et de vente au détail ou en gros d'aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, fourrages fortifiants, paille (fourrage), produits pour l'engraissement des animaux, graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux ; Services d'achat et de vente au détail ou en gros de produits d'hygiène et d'entretien d'exploitation agricoles, de produits phytosanitaires, bio-activateurs et d'engrais, de matériels informatiques (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams) à destination agricole, de matériel agricole, de matériel de construction ou d'installation agricoles, de véhicules agricoles, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau pour les exploitations agricole ; Services d'achat et de vente au détail ou en gros de toiles et autres matériaux de voilerie, produits de corderie, matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes à usage agricole. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de matériel de viticoles et vinicoles et d'accessoires d'nologie ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, transmission d'informations d'aide à la prise de décision par la communication électronique de données dans le domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises agricoles ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques ; services d'analyses et de recherches industrielles (travaux d'ingénieurs) liés à l'agriculture ; évaluations et recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance et développement de logiciels ; création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques ; recherches et consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle de qualité ; services de contrôle sanitaire ; analyses chimiques notamment analyses des sols ; services de recherche et de sélection de produits d'alimentation animale, de production végétale, agricoles, phytosanitaires, bio-activateurs ; tous ces services étant plus particulièrement rendus dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vinicoles ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services de destruction des animaux nuisibles, services destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; conseils dans les systèmes de production agricoles, diagnostic personnalisé de parcelles, conseils dans l'analyse des sols et profil de sols, et dans l'analyse des végétaux, conseils en fertilisation.].

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Séverine REDON
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

13/07/2017 : SYNOA

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, bio-activateurs, soufre, enzymes à usage vinicole, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides) ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; adjuvants autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires et hygiéniques pour la médecine vétérinaire, substances diététiques à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, fils métalliques, piquets métalliques, pattes d'attache, attaches métalliques filetées, colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension], ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; bouchons à vis métalliques pour bouteilles, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, barriques métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour la laiterie ; tondeuses à gazon à moteur ; couveuses pour les oeufs ; machines d'irrigation pour l'agriculture ; élévateurs, ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, tendeurs de fils et bandes métalliques [outils], ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels informatiques (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Drone civil destiné aux exploitations agricoles ; tracteurs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages en papier ou en carton pour bouteilles ; caisses-outres ; agrafes à usage agricole ; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles. ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, fils en matières plastiques autres qu'à usage textile, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Piquets non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Attaches non métalliques filetées à usage agricole, attaches pour tuyaux en matières plastiques à usage agricole, barriques non métalliques, casiers à bouteilles, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, emballages en bois pour bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles, fermetures de bouteilles non métalliques, bouchons à vis non métalliques pour bouteilles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ; bouteilles ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), tendeurs, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; emballages en paille pour bouteilles ; enveloppes en paille pour bouteilles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sucres à usage viticole, levure à usage viticole ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; céréales en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; fourrages fortifiants ; paille [fourrage] ; graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de l'agriculture ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de produits agricoles et forestiers ; services d'achat et de vente au détail ou en gros de production végétale ; services d'achat et de vente au détail ou en gros d'aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, fourrages fortifiants, paille (fourrage), produits pour l'engraissement des animaux, graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux ; services d'achat et de vente au détail ou en gros de produits d'hygiène et d'entretien d'exploitation agricoles, de produits phytosanitaires, bio-activateurs et d'engrais, de matériels informatiques (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams) à destination agricole, de matériel agricole, de matériel de construction ou d'installation agricoles, de véhicules agricoles, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau pour les exploitations agricole ; services d'achat et de vente au détail ou en gros de toiles et autres matériaux de voilerie, produits de corderie, matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes à usage agricole. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de matériel de viticoles et vinicoles et d'accessoires d'oenologie ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, transmission d'informations d'aide à la prise de décision par la communication électronique de données dans le domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises agricoles ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques ; services d'analyses et de recherches industrielles (travaux d'ingénieurs) liés à l'agriculture ; évaluations et recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance et développement de logiciels ; création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques ; recherches et consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle de qualité ; services de contrôle sanitaire ; analyses chimiques notamment analyses des sols ; services de recherche et de sélection de produits d'alimentation animale, de production végétale, agricoles, phytosanitaires, bio-activateurs ; tous ces services étant plus particulièrement rendus dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vinicoles ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services de destruction des animaux nuisibles, services destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; conseils dans les systèmes de production agricoles, diagnostic personnalisé de parcelles, conseils dans l'analyse des sols et profil de sols, et dans l'analyse des végétaux, conseils en fertilisation.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

31/03/2017 : AgriMatrice

N° national/d'enregistrement : 4351009
Date de dépôt : 31/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bases de données (électroniques) ; programmes d'ordinateurs ; Interfaces d'ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, tous ces produits visant exclusivement tous les acteurs de la chaine de fabrication, de transformation et de distribution de denrées alimentaires ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le domaine agricole et agroalimentaire ; conseils en organisation et gestion des affaires dans le domaine agricole et agroalimentaire ; consultation pour la direction des affaires dans le domaine agricole et agroalimentaire ; reproduction de documents dans le domaine agricole et agroalimentaire ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers dans le domaine agricole et agroalimentaire, systématisation de données agricoles et agroalimentaires dans un fichier central, recueil de données agricoles et agroalimentaires dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques dans le domaine agricole et agroalimentaire ; saisie de données informatiques dans le domaine agricole et agroalimentaire ; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles alimentaires destinés à la vente ; mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires auprès du consommateur par Internet ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine agricole et agroalimentaire ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services des technologies de l'information dans le domaine agricole et agroalimentaire ; Développement, programmation et implémentation de logiciels dans le domaine agricole et agroalimentaire ; Services d'hébergement et logiciel en tant que service, et location de logiciel dans le domaine agricole et agroalimentaire ; Exploration de données dans le domaine agricole et agroalimentaire ; Analyse informatisée de données dans le domaine agricole et agroalimentaire ; Préparation de programmes informatiques pour le traitement de données dans le domaine agricole et agroalimentaire ; Conception et développement de logiciels de bases de données électroniques dans le domaine agricole et agroalimentaire ; conception et développement de logiciels de logistique dans le domaine agricole et agroalimentaire, gestion de chaînes d'approvisionnement et portails de commerce électronique dans le domaine agricole et agroalimentaire ; Numérisation de documents issus de l'activité agricole et agroalimentaire ; reconstitution de bases de données dans le domaine agricole et agroalimentaire, récupération de données informatiques dans le domaine agricole et agroalimentaire ; développement de formats et de messages standards pour la transmission automatique de données commerciales d'une application informatique à une autre dans le domaine agricole et agroalimentaire ; évaluation et certification (contrôle de qualité) de standards dans le domaine agricole et agroalimentaire ; contrôle de qualité, services d'évaluation et de contrôle de qualité de produits alimentaires ; étude de projets techniques ; conseils et assistance technique pour la conception de produits alimentaires ; services d'analyse de données techniques dans le domaine agricole et agroalimentaire ; services de contrôle de qualité et de traçabilité de produits alimentaires.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

03/02/2017 : BIEN PRODUIRE BIEN CONSOMMER

N° national/d'enregistrement : 4335017
Date de dépôt : 03/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; préparations probiotiques à usage vétérinaire ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ; application smartphone en matière de conseil agricole ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, séchés et cuits, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ; produits carnés transformés ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; animaux reproducteurs, aliments pour animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées et non alcoolisées, de produits d'hygiène et d'entretien à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter, de produits phytosanitaires, d'engrais ; de produits agricoles, horticoles, de semences ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation en matière d'assainissement sanitaire d'élevage d'animaux ; formation en matière de dépeuplement et repeuplement d'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de recherche en matière d'élevage d'animaux ; Services de recherche pour le dépeuplement et le repeuplement d'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en matière d'assainissement sanitaire d'élevages d'animaux ; conseil en matière de dépeuplement et repeuplement d'élevages d'animaux ; conseil et mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; service de consultation et d'information sanitaire en matière de production animale ; service de conseil et d'assistance en matière de production animale et de défense sanitaire ; conseil en matière d'élevage d'animaux ; conseil en matière d'élevage d'animaux pour l'amélioration des performances technico-économiques du cheptel ; conseil en matière de zootechnie ; réalisation de diagnostics, d'expertises et de conseils en matière de productions animales.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Déposant 2 : SOCOPA VIANDES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 508513785
Adresse :
ZI de Kergostiou
29300 QUIMPERLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

03/02/2017 : BIEN PRODUIRE BIEN CONSOMMER

N° national/d'enregistrement : 4335017
Date de dépôt : 03/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; préparations probiotiques à usage vétérinaire ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ; application smartphone en matière de conseil agricole ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, séchés et cuits, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ; produits carnés transformés ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; animaux reproducteurs, aliments pour animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées et non alcoolisées, de produits d'hygiène et d'entretien à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter, de produits phytosanitaires, d'engrais ; de produits agricoles, horticoles, de semences ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation en matière d'assainissement sanitaire d'élevage d'animaux ; formation en matière de dépeuplement et repeuplement d'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de recherche en matière d'élevage d'animaux ; Services de recherche pour le dépeuplement et le repeuplement d'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en matière d'assainissement sanitaire d'élevages d'animaux ; conseil en matière de dépeuplement et repeuplement d'élevages d'animaux ; conseil et mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; service de consultation et d'information sanitaire en matière de production animale ; service de conseil et d'assistance en matière de production animale et de défense sanitaire ; conseil en matière d'élevage d'animaux ; conseil en matière d'élevage d'animaux pour l'amélioration des performances technico-économiques du cheptel ; conseil en matière de zootechnie ; réalisation de diagnostics, d'expertises et de conseils en matière de productions animales.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Déposant 2 : SOCOPA VIANDES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 508513785
Adresse :
ZI de Kergostiou
29300 QUIMPERLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

03/02/2017 : BIEN PRODUIRE BIEN CONSOMMER

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; préparations probiotiques à usage vétérinaire ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ; application smartphone en matière de conseil agricole ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, séchés et cuits, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ; produits carnés transformés ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; animaux reproducteurs, aliments pour animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées et non alcoolisées, de produits d'hygiène et d'entretien à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter, de produits phytosanitaires, d'engrais ; de produits agricoles, horticoles, de semences ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation en matière d'assainissement sanitaire d'élevage d'animaux ; formation en matière de dépeuplement et repeuplement d'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de recherche en matière d'élevage d'animaux ; Services de recherche pour le dépeuplement et le repeuplement d'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en matière d'assainissement sanitaire d'élevages d'animaux ; conseil en matière de dépeuplement et repeuplement d'élevages d'animaux ; conseil et mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; service de consultation et d'information sanitaire en matière de production animale ; service de conseil et d'assistance en matière de production animale et de défense sanitaire ; conseil en matière d'élevage d'animaux ; conseil en matière d'élevage d'animaux pour l'amélioration des performances technico-économiques du cheptel ; conseil en matière de zootechnie ; réalisation de diagnostics, d'expertises et de conseils en matière de productions animales.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Déposant 2 : SOCOPA VIANDES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 508513785
Adresse :
ZI de Kergostiou
29300 QUIMPERLE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

03/02/2017 : BIEN PRODUIRE BIEN CONSOMMER

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; préparations probiotiques à usage vétérinaire ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ; application smartphone en matière de conseil agricole ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, séchés et cuits, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ; produits carnés transformés ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; animaux reproducteurs, aliments pour animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées et non alcoolisées, de produits d'hygiène et d'entretien à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter, de produits phytosanitaires, d'engrais ; de produits agricoles, horticoles, de semences ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation en matière d'assainissement sanitaire d'élevage d'animaux ; formation en matière de dépeuplement et repeuplement d'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de recherche en matière d'élevage d'animaux ; Services de recherche pour le dépeuplement et le repeuplement d'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en matière d'assainissement sanitaire d'élevages d'animaux ; conseil en matière de dépeuplement et repeuplement d'élevages d'animaux ; conseil et mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; service de consultation et d'information sanitaire en matière de production animale ; service de conseil et d'assistance en matière de production animale et de défense sanitaire ; conseil en matière d'élevage d'animaux ; conseil en matière d'élevage d'animaux pour l'amélioration des performances technico-économiques du cheptel ; conseil en matière de zootechnie ; réalisation de diagnostics, d'expertises et de conseils en matière de productions animales.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Déposant 2 : SOCOPA VIANDES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 508513785
Adresse :
ZI de Kergostiou
29300 QUIMPERLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

19/12/2016 : CONCEPT EMERGENCE

N° national/d'enregistrement : 4323478
Date de dépôt : 19/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; préparations probiotiques à usage vétérinaire ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; animaux reproducteurs, aliments pour animaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation en matière d'assainissement sanitaire d'élevage d'animaux ; formation en matière de dépeuplement et repeuplement d'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de recherche en matière d'élevage d'animaux ; Services de recherche pour le dépeuplement et le repeuplement d'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en matière d'assainissement sanitaire d'élevages d'animaux ; conseil en matière de dépeuplement et repeuplement d'élevages d'animaux ; conseil et mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; service de consultation et d'information sanitaire en matière de production animale ; service de conseil et d'assistance en matière de production animale et de défense sanitaire ; conseil en matière d'élevage d'animaux ; conseil en matière d'élevage d'animaux pour l'amélioration des performances technico-économiques du cheptel ; conseil en matière de zootechnie ; réalisation de diagnostics, d'expertises et de conseils en matière de productions animales.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Séverine REDON
Adresse :
14-16 rue BALLU
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

19/12/2016 : CONCEPT EMERGENCE

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; préparations probiotiques à usage vétérinaire ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; animaux reproducteurs, aliments pour animaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation en matière d'assainissement sanitaire d'élevage d'animaux ; formation en matière de dépeuplement et repeuplement d'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de recherche en matière d'élevage d'animaux ; Services de recherche pour le dépeuplement et le repeuplement d'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en matière d'assainissement sanitaire d'élevages d'animaux ; conseil en matière de dépeuplement et repeuplement d'élevages d'animaux ; conseil et mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; service de consultation et d'information sanitaire en matière de production animale ; service de conseil et d'assistance en matière de production animale et de défense sanitaire ; conseil en matière d'élevage d'animaux ; conseil en matière d'élevage d'animaux pour l'amélioration des performances technico-économiques du cheptel ; conseil en matière de zootechnie ; réalisation de diagnostics, d'expertises et de conseils en matière de productions animales.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

19/12/2016 : CONCEPT EMERGENCE

N° national/d'enregistrement : 4323478
Date de dépôt : 19/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; préparations probiotiques à usage vétérinaire ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; animaux reproducteurs, aliments pour animaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation en matière d'assainissement sanitaire d'élevage d'animaux ; formation en matière de dépeuplement et repeuplement d'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de recherche en matière d'élevage d'animaux ; Services de recherche pour le dépeuplement et le repeuplement d'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en matière d'assainissement sanitaire d'élevages d'animaux ; conseil en matière de dépeuplement et repeuplement d'élevages d'animaux ; conseil et mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; service de consultation et d'information sanitaire en matière de production animale ; service de conseil et d'assistance en matière de production animale et de défense sanitaire ; conseil en matière d'élevage d'animaux ; conseil en matière d'élevage d'animaux pour l'amélioration des performances technico-économiques du cheptel ; conseil en matière de zootechnie ; réalisation de diagnostics, d'expertises et de conseils en matière de productions animales.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Séverine REDON
Adresse :
14-16 rue BALLU
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

13/10/2016 : PIC O GRAIN

N° national/d'enregistrement : 4307061
Date de dépôt : 13/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles et élevage d'animaux ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage d'animaux ; mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services vétérinaires ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; soins médicaux pour les animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettages d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Séverine REDON
Adresse :
14-16 rue BALLU
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

13/10/2016 : Pic'o grain

N° national/d'enregistrement : 4307057
Date de dépôt : 13/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles et élevage d'animaux ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage d'animaux ; mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services vétérinaires ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; soins médicaux pour les animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettages d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Séverine REDON
Adresse :
14-16 rue BALLU
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

13/10/2016 : PIC O GRAIN

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles et élevage d'animaux ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage d'animaux ; mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services vétérinaires ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; soins médicaux pour les animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettages d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Séverine REDON
Adresse :
14-16 rue BALLU
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

13/10/2016 : Pic'o grain

N° national/d'enregistrement : 4307057
Date de dépôt : 13/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles et élevage d'animaux ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage d'animaux ; mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services vétérinaires ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; soins médicaux pour les animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettages d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

13/10/2016 : PIC O GRAIN

N° national/d'enregistrement : 4307061
Date de dépôt : 13/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles et élevage d'animaux ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage d'animaux ; mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services vétérinaires ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; soins médicaux pour les animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettages d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

13/10/2016 : Pic'o grain

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles et élevage d'animaux ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage d'animaux ; mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services vétérinaires ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; soins médicaux pour les animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettages d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Séverine REDON
Adresse :
14-16 rue BALLU
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

13/10/2016 : PIC O GRAIN

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles et élevage d'animaux ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage d'animaux ; mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services vétérinaires ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; soins médicaux pour les animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettages d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Séverine REDON
Adresse :
14-16 rue BALLU
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

09/08/2016 : Ser@NA

N° national/d'enregistrement : 4292717
Date de dépôt : 09/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'applications ; applications logicielles informatiques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; bases de données ; L'ensemble de ces produits étant destinés à l'évaluation de la protection animale en abattoir ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines d'arachides pour animaux ; avoine ; levure pour bestiaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; foin , fourrages fortifiants ; fourrages ; paille (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; protéine pour l'alimentation animale ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; Logiciel-service [saas] notamment logiciel-service permettant l'évaluation de la protection animale en abattoir ; plate forme en tant que service [paas] notamment plate forme en tant que service [paas] permettant l'évaluation de la protection animale en abattoir ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; maintenance de logiciels ; fournisseur de services d'applications (ASP) ; L'ensemble de ces services étant destinés à l'évaluation de la protection animale en abattoir ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; .

Déposant 1 : TERRENA, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE PHELIP, Mme. Séverine REDON
Adresse :
14-16 RUE BALLU
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

09/08/2016 : Ser@NA

N° national/d'enregistrement : 4292717
Date de dépôt : 09/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'applications ; applications logicielles informatiques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; bases de données ; l'ensemble de ces produits étant destinés à l'évaluation de la protection animale en abattoir ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines d'arachides pour animaux ; avoine ; levure pour bestiaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; foin, fourrages fortifiants ; fourrages ; paille (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; protéine pour l'alimentation animale ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel-service [saas] notamment logiciel-service permettant l'évaluation de la protection animale en abattoir ; plate forme en tant que service [paas] notamment plate forme en tant que service [paas] permettant l'évaluation de la protection animale en abattoir ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; maintenance de logiciels ; fournisseur de services d'applications (ASP) ; l'ensemble de ces services étant destinés à l'évaluation de la protection animale en abattoir ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; location de matériel agricole.

Déposant 1 : TERRENA, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

09/08/2016 : Ser@NA

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'applications ; applications logicielles informatiques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; bases de données ; l'ensemble de ces produits étant destinés à l'évaluation de la protection animale en abattoir ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines d'arachides pour animaux ; avoine ; levure pour bestiaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; foin, fourrages fortifiants ; fourrages ; paille (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; protéine pour l'alimentation animale ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel-service [saas] notamment logiciel-service permettant l'évaluation de la protection animale en abattoir ; plate forme en tant que service [paas] notamment plate forme en tant que service [paas] permettant l'évaluation de la protection animale en abattoir ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; maintenance de logiciels ; fournisseur de services d'applications (ASP) ; l'ensemble de ces services étant destinés à l'évaluation de la protection animale en abattoir ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; location de matériel agricole.

Déposant 1 : TERRENA, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE PHELIP, Mme REDON Séverine
Adresse :
14-16 RUE BALLU
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

02/08/2016 : Simplifiez-vous la coop !

N° national/d'enregistrement : 4291412
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'applications ; applications logicielles informatiques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble de ces produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits agricoles , de l'agroalimentaire, d'horticulture, de sylviculture, d'élevage et de produits maraîchers ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble de ces services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux internet et mobile ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble de ces services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; Logiciel-service [saas] notamment logiciel-service permettant d'accéder à des bases de données contenant des conseils dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; plate forme en tant que service [paas] notamment plate forme en tant que service [paas] permettant d'échanger des conseils dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; maintenance de logiciels ; fournisseur de services d'applications (ASP) ; L'ensemble de ces services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

02/08/2016 : Simplifiez-vous la coop !

N° national/d'enregistrement : 4291412
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'applications ; applications logicielles informatiques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble de ces produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits agricoles , de l'agroalimentaire, d'horticulture, de sylviculture, d'élevage et de produits maraîchers ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble de ces services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux internet et mobile ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble de ces services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; Logiciel-service [saas] notamment logiciel-service permettant d'accéder à des bases de données contenant des conseils dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; plate forme en tant que service [paas] notamment plate forme en tant que service [paas] permettant d'échanger des conseils dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; maintenance de logiciels ; fournisseur de services d'applications (ASP) ; L'ensemble de ces services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 702360
Date de demande : 21/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

24/06/2016 : WIUZ

N° national/d'enregistrement : 4282849
Date de dépôt : 24/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

24/06/2016 : WIUSE

N° national/d'enregistrement : 4282851
Date de dépôt : 24/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

24/06/2016 : DIGIUSE

N° national/d'enregistrement : 4282857
Date de dépôt : 24/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

24/06/2016 : USE'IN

N° national/d'enregistrement : 4282858
Date de dépôt : 24/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

24/06/2016 : USEFIELD

N° national/d'enregistrement : 4282855
Date de dépôt : 24/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800054
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403184120
Adresse :
Boulevard Pasteur - La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

24/06/2016 : WIUZ

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

24/06/2016 : WIUSE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

24/06/2016 : USEFIELD

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

24/06/2016 : DIGIUSE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

24/06/2016 : USEFIELD

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403184120
Adresse :
Boulevard Pasteur - La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 855839
Date de demande : 28/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

24/06/2016 : USE'IN

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

24/06/2016 : WIUZ

N° national/d'enregistrement : 4282849
Date de dépôt : 24/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

24/06/2016 : WIUSE

N° national/d'enregistrement : 4282851
Date de dépôt : 24/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

24/06/2016 : USEFIELD

N° national/d'enregistrement : 4282855
Date de dépôt : 24/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

24/06/2016 : DIGIUSE

N° national/d'enregistrement : 4282857
Date de dépôt : 24/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

24/06/2016 : USE'IN

N° national/d'enregistrement : 4282858
Date de dépôt : 24/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

03/06/2016 : INEO

N° national/d'enregistrement : 4277227
Date de dépôt : 03/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; préparations probiotiques à usage vétérinaire ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles, élevage d'animaux et cheptel de bétail ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage d'animaux ; mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services vétérinaires ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; soins médicaux pour les animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettages d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

03/06/2016 : ECLOFERM

N° national/d'enregistrement : 4277230
Date de dépôt : 03/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'accouvage et d'éclosion des oeufs ; couveuses pour oeufs ; incubateurs [couveuses] pour oeufs ; couveuses pour la volaille ; incubateurs [couveuses] équipés d'alarmes, thermostats, appareils pour la régulation de l'humidité, appareils pour la régulation de la température et appareils de commande numériques ; éleveuses [couveuses] pour volaille ; poussinières ; machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'aviculture, à savoir couveuses pour oeufs, couveuses pour volailles, éclosoirs, incubateurs pour oeufs, éleveuses (couveuses) pour volailles ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Volaille [animaux vivants] ; volailles pour l'élevage ; produits pour la ponte de la volaille ; préparations pour volailles pondeuses ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, réparation ou entretien de matériel d'accouvage et d'éclosion des oeufs, couveuses pour oeufs, incubateurs [couveuses] pour oeufs, couveuses pour la volaille, incubateurs [couveuses] équipés d'alarmes, thermostats, appareils pour la régulation de l'humidité, appareils pour la régulation de la température et appareils de commande numériques, éleveuses [couveuses] pour volaille, poussinières, machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'aviculture ; conseils en matière d'installation, de réparation ou d'entretien de matériel d'accouvage et d'éclosion des oeufs, couveuses pour oeufs, incubateurs [couveuses] pour oeufs, couveuses pour la volaille, incubateurs [couveuses] équipés d'alarmes, thermostats, appareils pour la régulation de l'humidité, appareils pour la régulation de la température et appareils de commande numériques, éleveuses [couveuses] pour volaille, poussinières, machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'aviculture ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation en matière d'utilisation ou d'entretien de matériel d'accouvage et d'éclosion des oeufs, de couveuses pour oeufs, d'incubateurs [couveuses] pour oeufs, de couveuses pour la volaille, d'incubateurs [couveuses] équipés d'alarmes, thermostats, appareils pour la régulation de l'humidité, appareils pour la régulation de la température et appareils de commande numériques, d'éleveuses [couveuses] pour volaille, de poussinières, de machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'aviculture ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elevage d'animaux ; élevage de volaille ; services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles, et d'élevage d'animaux ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage d'animaux ; conseils en optimisation d'élevage ; mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services vétérinaires ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; soins médicaux pour les animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettages d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

03/06/2016 : INEO

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; préparations probiotiques à usage vétérinaire ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles, élevage d'animaux et cheptel de bétail ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage d'animaux ; mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services vétérinaires ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; soins médicaux pour les animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettages d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

03/06/2016 : INEO

N° national/d'enregistrement : 4277227
Date de dépôt : 03/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; préparations probiotiques à usage vétérinaire ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles, élevage d'animaux et cheptel de bétail ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage d'animaux ; mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services vétérinaires ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; soins médicaux pour les animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettages d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

03/06/2016 : ECLOFERM

N° national/d'enregistrement : 4277230
Date de dépôt : 03/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériel d'accouvage et d'éclosion des oeufs ; couveuses pour oeufs ; incubateurs [couveuses] pour oeufs ; couveuses pour la volaille ; incubateurs [couveuses] équipés d'alarmes, thermostats, appareils pour la régulation de l'humidité, appareils pour la régulation de la température et appareils de commande numériques ; éleveuses [couveuses] pour volaille ; poussinières ; machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'aviculture ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : volaille [animaux vivants] ; volailles pour l'élevage ; Produits pour la ponte de la volaille ; Préparations pour volailles pondeuses ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : installation, réparation ou entretien de matériel d'accouvage et d'éclosion des oeufs, couveuses pour oeufs, incubateurs [couveuses] pour oeufs, couveuses pour la volaille, incubateurs [couveuses] équipés d'alarmes, thermostats, appareils pour la régulation de l'humidité, appareils pour la régulation de la température et appareils de commande numériques, éleveuses [couveuses] pour volaille, poussinières, machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'aviculture ; conseils en matière d'installation, de réparation ou d'entretien de matériel d'accouvage et d'éclosion des oeufs, couveuses pour oeufs, incubateurs [couveuses] pour oeufs, couveuses pour la volaille, incubateurs [couveuses] équipés d'alarmes, thermostats, appareils pour la régulation de l'humidité, appareils pour la régulation de la température et appareils de commande numériques, éleveuses [couveuses] pour volaille, poussinières, machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'aviculture ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation en matière d'utilisation ou d'entretien de matériel d'accouvage et d'éclosion des oeufs, de couveuses pour oeufs, d'incubateurs [couveuses] pour oeufs, de couveuses pour la volaille, d'incubateurs [couveuses] équipés d'alarmes, thermostats, appareils pour la régulation de l'humidité, appareils pour la régulation de la température et appareils de commande numériques, d'éleveuses [couveuses] pour volaille, de poussinières, de machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'aviculture ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : élevage d'animaux ; élevage de volaille ; services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles, et d'élevage d'animaux ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage d'animaux ; conseils en optimisation d'élevage ; mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services vétérinaires ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; soins médicaux pour les animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettages d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

03/06/2016 : ECLOFERM

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'accouvage et d'éclosion des oeufs ; couveuses pour oeufs ; incubateurs [couveuses] pour oeufs ; couveuses pour la volaille ; incubateurs [couveuses] équipés d'alarmes, thermostats, appareils pour la régulation de l'humidité, appareils pour la régulation de la température et appareils de commande numériques ; éleveuses [couveuses] pour volaille ; poussinières ; machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'aviculture, à savoir couveuses pour oeufs, couveuses pour volailles, éclosoirs, incubateurs pour oeufs, éleveuses (couveuses) pour volailles ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Volaille [animaux vivants] ; volailles pour l'élevage ; produits pour la ponte de la volaille ; préparations pour volailles pondeuses ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, réparation ou entretien de matériel d'accouvage et d'éclosion des oeufs, couveuses pour oeufs, incubateurs [couveuses] pour oeufs, couveuses pour la volaille, incubateurs [couveuses] équipés d'alarmes, thermostats, appareils pour la régulation de l'humidité, appareils pour la régulation de la température et appareils de commande numériques, éleveuses [couveuses] pour volaille, poussinières, machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'aviculture ; conseils en matière d'installation, de réparation ou d'entretien de matériel d'accouvage et d'éclosion des oeufs, couveuses pour oeufs, incubateurs [couveuses] pour oeufs, couveuses pour la volaille, incubateurs [couveuses] équipés d'alarmes, thermostats, appareils pour la régulation de l'humidité, appareils pour la régulation de la température et appareils de commande numériques, éleveuses [couveuses] pour volaille, poussinières, machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'aviculture ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation en matière d'utilisation ou d'entretien de matériel d'accouvage et d'éclosion des oeufs, de couveuses pour oeufs, d'incubateurs [couveuses] pour oeufs, de couveuses pour la volaille, d'incubateurs [couveuses] équipés d'alarmes, thermostats, appareils pour la régulation de l'humidité, appareils pour la régulation de la température et appareils de commande numériques, d'éleveuses [couveuses] pour volaille, de poussinières, de machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'aviculture ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elevage d'animaux ; élevage de volaille ; services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles, et d'élevage d'animaux ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage d'animaux ; conseils en optimisation d'élevage ; mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services vétérinaires ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; soins médicaux pour les animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettages d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

09/05/2016 : BRIN D ENERGIE

N° national/d'enregistrement : 4270834
Date de dépôt : 09/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Produits pour économiser les combustibles ; Agglutinants pour bois ; Pâte de bois ; Agents chimiques pour le durcissement du bois ; Liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage ; Agents de rinçage pour système de chauffage ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; Biocombustibles ; Combustibles minéraux ; Substances combustibles destinées aux appareils de chauffage ; Mélanges de combustibles ; Combustibles à base de bois ou de composites de bois ; Granulés combustibles ; Granulés de bois pour le chauffage [combustibles] ; Pellets de bois ; Bois de feu ; Agglomérés de bois (briquettes de bois) ; Charbon [combustibles] ; Charbon de bois ; Copeaux de bois ; Briquettes de tourbe [combustibles] ; Allume feu ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage ; Chaudières de chauffage ; Poêles (appareils de chauffage) ; Appareils et installations de chauffage solaire ; Pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur ; Chauffe-eau solaire ; Appareils et installation de chauffage par géothermie ; Groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; Collecteurs solaires (chauffage) ; Panneaux rayonnants pour le chauffage ; Echangeurs thermiques ; Accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; Ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage) ; Panneaux solaires destinés à la production de chauffage ; Capteurs solaires thermiques (chauffage) ; Economiseurs de combustibles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Optimisation du trafic pour des sites web ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques ; Démonstrations de produits ; Services de vente en gros et au détail de produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits pour économiser les combustibles, agglutinants pour bois, pâte de bois, agents chimiques pour le durcissement du bois, liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage, agents de rinçage pour système de chauffage, combustibles, biocombustibles, combustibles minéraux, substances combustibles destinées aux appareils de chauffage, mélanges de combustibles, combustibles à base de bois ou de composites de bois, granulés combustibles, granulés de bois pour le chauffage [combustibles], pellets de bois, bois de feu, agglomérés de bois (briquettes de bois), charbon [combustibles], charbon de bois, copeaux de bois, briquettes de tourbe [combustibles], allume feu, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, poêles (appareils de chauffage), appareils et installations de chauffage solaire, pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur, chauffe-eau solaire, appareils et installation de chauffage par géothermie, groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage), collecteurs solaires (chauffage), panneaux rayonnants pour le chauffage, échangeurs thermiques, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage), panneaux solaires destinés à la production de chauffage, capteurs solaires thermiques (chauffage), économiseurs de combustibles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; Location de matériels pour exploitations agricoles ; Services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; Services vétérinaires ; Services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; Services de contrôle sanitaire ; Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; Conseils techniques en élevage ; Elevage d'animaux ; Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14/16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

09/05/2016 : SILVALOIRE

N° national/d'enregistrement : 4270541
Date de dépôt : 09/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits pour économiser les combustibles ; agglutinants pour bois ; pâte de bois ; agents chimiques pour le durcissement du bois ; liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage ; agents de rinçage pour système de chauffage ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; biocombustibles ; combustibles minéraux ; substances combustibles destinées aux appareils de chauffage ; mélanges de combustibles ; combustibles à base de bois ou de composites de bois ; granulés combustibles ; granulés de bois pour le chauffage [combustibles] ; pellets de bois (combustibles) ; bois de feu ; agglomérés de bois (briquettes de bois) ; charbon [combustibles] ; charbon de bois (combustibles) ; copeaux de bois pour l'allumage ; briquettes de tourbe [combustibles] ; allume feu ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage ; chaudières de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; appareils et installations de chauffage solaire ; pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur ; chauffe-eau solaire ; appareils et installation de chauffage par géothermie ; groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; panneaux rayonnants pour le chauffage ; échangeurs thermiques ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage) ; panneaux solaires destinés à la production de chauffage ; capteurs solaires thermiques (chauffage) ; économiseurs de combustibles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; démonstrations de produits ; services de vente en gros et au détail de produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits pour économiser les combustibles, agglutinants pour bois, pâte de bois, agents chimiques pour le durcissement du bois, liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage, agents de rinçage pour système de chauffage, combustibles, biocombustibles, combustibles minéraux, substances combustibles destinées aux appareils de chauffage, mélanges de combustibles, combustibles à base de bois ou de composites de bois, granulés combustibles, granulés de bois pour le chauffage [combustibles], pellets de bois, bois de feu, agglomérés de bois (briquettes de bois), charbon [combustibles], charbon de bois, copeaux de bois, briquettes de tourbe [combustibles], allume feu, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, poêles (appareils de chauffage), appareils et installations de chauffage solaire, pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur, chauffe-eau solaire, appareils et installation de chauffage par géothermie, groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage), collecteurs solaires (chauffage), panneaux rayonnants pour le chauffage, échangeurs thermiques, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage), panneaux solaires destinés à la production de chauffage, capteurs solaires thermiques (chauffage), économiseurs de combustibles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles destinés à l'agriculture, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire dans le domaine agricole ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

09/05/2016 : Brin d'énergie

N° national/d'enregistrement : 4270834
Date de dépôt : 09/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits pour économiser les combustibles ; agglutinants pour bois ; pâte de bois ; agents chimiques pour le durcissement du bois ; liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage ; agents de rinçage pour système de chauffage ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; biocombustibles ; combustibles minéraux ; substances combustibles destinées aux appareils de chauffage ; mélanges de combustibles ; combustibles à base de bois ou de composites de bois ; granulés combustibles ; granulés de bois pour le chauffage [combustibles] ; pellets de bois (combustibles) ; bois de feu ; agglomérés de bois (briquettes de bois) ; charbon [combustibles] ; charbon de bois (combustibles) ; copeaux de bois pour l'allumage ; briquettes de tourbe [combustibles] ; allume feu ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage ; chaudières de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; appareils et installations de chauffage solaire ; pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur ; chauffe-eau solaire ; appareils et installation de chauffage par géothermie ; groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; panneaux rayonnants pour le chauffage ; échangeurs thermiques ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage) ; panneaux solaires destinés à la production de chauffage ; capteurs solaires thermiques (chauffage) ; économiseurs de combustibles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; démonstrations de produits ; services de vente en gros et au détail de produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits pour économiser les combustibles, agglutinants pour bois, pâte de bois, agents chimiques pour le durcissement du bois, liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage, agents de rinçage pour système de chauffage, combustibles, biocombustibles, combustibles minéraux, substances combustibles destinées aux appareils de chauffage, mélanges de combustibles, combustibles à base de bois ou de composites de bois, granulés combustibles, granulés de bois pour le chauffage [combustibles], pellets de bois, bois de feu, agglomérés de bois (briquettes de bois), charbon [combustibles], charbon de bois, copeaux de bois, briquettes de tourbe [combustibles], allume feu, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, poêles (appareils de chauffage), appareils et installations de chauffage solaire, pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur, chauffe-eau solaire, appareils et installation de chauffage par géothermie, groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage), collecteurs solaires (chauffage), panneaux rayonnants pour le chauffage, échangeurs thermiques, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage), panneaux solaires destinés à la production de chauffage, capteurs solaires thermiques (chauffage), économiseurs de combustibles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles destinés à l'agriculture, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire dans le domaine agricole ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

09/05/2016 : SILVALOIRE

N° national/d'enregistrement : 4270541
Date de dépôt : 09/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Produits pour économiser les combustibles ; Agglutinants pour bois ; Pâte de bois ; Agents chimiques pour le durcissement du bois ; Liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage ; Agents de rinçage pour système de chauffage ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; Biocombustibles ; Combustibles minéraux ; Substances combustibles destinées aux appareils de chauffage ; Mélanges de combustibles ; Combustibles à base de bois ou de composites de bois ; Granulés combustibles ; Granulés de bois pour le chauffage [combustibles] ; Pellets de bois ; Bois de feu ; Agglomérés de bois (briquettes de bois) ; Charbon [combustibles] ; Charbon de bois ; Copeaux de bois ; Briquettes de tourbe [combustibles] ; Allume feu ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage ; Chaudières de chauffage ; Poêles (appareils de chauffage) ; Appareils et installations de chauffage solaire ; Pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur ; Chauffe-eau solaire ; Appareils et installation de chauffage par géothermie ; Groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; Collecteurs solaires (chauffage) ; Panneaux rayonnants pour le chauffage ; Echangeurs thermiques ; Accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; Ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage) ; Panneaux solaires destinés à la production de chauffage ; Capteurs solaires thermiques (chauffage) ; Economiseurs de combustibles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Optimisation du trafic pour des sites web ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques ; Démonstrations de produits ; Services de vente en gros et au détail de produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits pour économiser les combustibles, agglutinants pour bois, pâte de bois, agents chimiques pour le durcissement du bois, liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage, agents de rinçage pour système de chauffage, combustibles, biocombustibles, combustibles minéraux, substances combustibles destinées aux appareils de chauffage, mélanges de combustibles, combustibles à base de bois ou de composites de bois, granulés combustibles, granulés de bois pour le chauffage [combustibles], pellets de bois, bois de feu, agglomérés de bois (briquettes de bois), charbon [combustibles], charbon de bois, copeaux de bois, briquettes de tourbe [combustibles], allume feu, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, poêles (appareils de chauffage), appareils et installations de chauffage solaire, pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur, chauffe-eau solaire, appareils et installation de chauffage par géothermie, groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage), collecteurs solaires (chauffage), panneaux rayonnants pour le chauffage, échangeurs thermiques, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage), panneaux solaires destinés à la production de chauffage, capteurs solaires thermiques (chauffage), économiseurs de combustibles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; Location de matériels pour exploitations agricoles ; Services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; Services vétérinaires ; Services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; Services de contrôle sanitaire ; Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; Conseils techniques en élevage ; Elevage d'animaux ; Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14/16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

09/05/2016 : BRIN D ENERGIE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Produits pour économiser les combustibles ; Agglutinants pour bois ; Pâte de bois ; Agents chimiques pour le durcissement du bois ; Liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage ; Agents de rinçage pour système de chauffage ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; Biocombustibles ; Combustibles minéraux ; Substances combustibles destinées aux appareils de chauffage ; Mélanges de combustibles ; Combustibles à base de bois ou de composites de bois ; Granulés combustibles ; Granulés de bois pour le chauffage [combustibles] ; Pellets de bois ; Bois de feu ; Agglomérés de bois (briquettes de bois) ; Charbon [combustibles] ; Charbon de bois ; Copeaux de bois ; Briquettes de tourbe [combustibles] ; Allume feu ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage ; Chaudières de chauffage ; Poêles (appareils de chauffage) ; Appareils et installations de chauffage solaire ; Pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur ; Chauffe-eau solaire ; Appareils et installation de chauffage par géothermie ; Groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; Collecteurs solaires (chauffage) ; Panneaux rayonnants pour le chauffage ; Echangeurs thermiques ; Accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; Ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage) ; Panneaux solaires destinés à la production de chauffage ; Capteurs solaires thermiques (chauffage) ; Economiseurs de combustibles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Optimisation du trafic pour des sites web ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques ; Démonstrations de produits ; Services de vente en gros et au détail de produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits pour économiser les combustibles, agglutinants pour bois, pâte de bois, agents chimiques pour le durcissement du bois, liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage, agents de rinçage pour système de chauffage, combustibles, biocombustibles, combustibles minéraux, substances combustibles destinées aux appareils de chauffage, mélanges de combustibles, combustibles à base de bois ou de composites de bois, granulés combustibles, granulés de bois pour le chauffage [combustibles], pellets de bois, bois de feu, agglomérés de bois (briquettes de bois), charbon [combustibles], charbon de bois, copeaux de bois, briquettes de tourbe [combustibles], allume feu, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, poêles (appareils de chauffage), appareils et installations de chauffage solaire, pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur, chauffe-eau solaire, appareils et installation de chauffage par géothermie, groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage), collecteurs solaires (chauffage), panneaux rayonnants pour le chauffage, échangeurs thermiques, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage), panneaux solaires destinés à la production de chauffage, capteurs solaires thermiques (chauffage), économiseurs de combustibles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; Location de matériels pour exploitations agricoles ; Services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; Services vétérinaires ; Services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; Services de contrôle sanitaire ; Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; Conseils techniques en élevage ; Elevage d'animaux ; Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14/16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

09/05/2016 : Brin d'énergie

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits pour économiser les combustibles ; agglutinants pour bois ; pâte de bois ; agents chimiques pour le durcissement du bois ; liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage ; agents de rinçage pour système de chauffage ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; biocombustibles ; combustibles minéraux ; substances combustibles destinées aux appareils de chauffage ; mélanges de combustibles ; combustibles à base de bois ou de composites de bois ; granulés combustibles ; granulés de bois pour le chauffage [combustibles] ; pellets de bois (combustibles) ; bois de feu ; agglomérés de bois (briquettes de bois) ; charbon [combustibles] ; charbon de bois (combustibles) ; copeaux de bois pour l'allumage ; briquettes de tourbe [combustibles] ; allume feu ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage ; chaudières de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; appareils et installations de chauffage solaire ; pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur ; chauffe-eau solaire ; appareils et installation de chauffage par géothermie ; groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; panneaux rayonnants pour le chauffage ; échangeurs thermiques ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage) ; panneaux solaires destinés à la production de chauffage ; capteurs solaires thermiques (chauffage) ; économiseurs de combustibles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; démonstrations de produits ; services de vente en gros et au détail de produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits pour économiser les combustibles, agglutinants pour bois, pâte de bois, agents chimiques pour le durcissement du bois, liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage, agents de rinçage pour système de chauffage, combustibles, biocombustibles, combustibles minéraux, substances combustibles destinées aux appareils de chauffage, mélanges de combustibles, combustibles à base de bois ou de composites de bois, granulés combustibles, granulés de bois pour le chauffage [combustibles], pellets de bois, bois de feu, agglomérés de bois (briquettes de bois), charbon [combustibles], charbon de bois, copeaux de bois, briquettes de tourbe [combustibles], allume feu, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, poêles (appareils de chauffage), appareils et installations de chauffage solaire, pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur, chauffe-eau solaire, appareils et installation de chauffage par géothermie, groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage), collecteurs solaires (chauffage), panneaux rayonnants pour le chauffage, échangeurs thermiques, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage), panneaux solaires destinés à la production de chauffage, capteurs solaires thermiques (chauffage), économiseurs de combustibles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles destinés à l'agriculture, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire dans le domaine agricole ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

09/05/2016 : SILVALOIRE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits pour économiser les combustibles ; agglutinants pour bois ; pâte de bois ; agents chimiques pour le durcissement du bois ; liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage ; agents de rinçage pour système de chauffage ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; biocombustibles ; combustibles minéraux ; substances combustibles destinées aux appareils de chauffage ; mélanges de combustibles ; combustibles à base de bois ou de composites de bois ; granulés combustibles ; granulés de bois pour le chauffage [combustibles] ; pellets de bois (combustibles) ; bois de feu ; agglomérés de bois (briquettes de bois) ; charbon [combustibles] ; charbon de bois (combustibles) ; copeaux de bois pour l'allumage ; briquettes de tourbe [combustibles] ; allume feu ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage ; chaudières de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; appareils et installations de chauffage solaire ; pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur ; chauffe-eau solaire ; appareils et installation de chauffage par géothermie ; groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; panneaux rayonnants pour le chauffage ; échangeurs thermiques ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage) ; panneaux solaires destinés à la production de chauffage ; capteurs solaires thermiques (chauffage) ; économiseurs de combustibles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; démonstrations de produits ; services de vente en gros et au détail de produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits pour économiser les combustibles, agglutinants pour bois, pâte de bois, agents chimiques pour le durcissement du bois, liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage, agents de rinçage pour système de chauffage, combustibles, biocombustibles, combustibles minéraux, substances combustibles destinées aux appareils de chauffage, mélanges de combustibles, combustibles à base de bois ou de composites de bois, granulés combustibles, granulés de bois pour le chauffage [combustibles], pellets de bois, bois de feu, agglomérés de bois (briquettes de bois), charbon [combustibles], charbon de bois, copeaux de bois, briquettes de tourbe [combustibles], allume feu, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, poêles (appareils de chauffage), appareils et installations de chauffage solaire, pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur, chauffe-eau solaire, appareils et installation de chauffage par géothermie, groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage), collecteurs solaires (chauffage), panneaux rayonnants pour le chauffage, échangeurs thermiques, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage), panneaux solaires destinés à la production de chauffage, capteurs solaires thermiques (chauffage), économiseurs de combustibles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles destinés à l'agriculture, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire dans le domaine agricole ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

09/05/2016 : SILVALOIRE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Produits pour économiser les combustibles ; Agglutinants pour bois ; Pâte de bois ; Agents chimiques pour le durcissement du bois ; Liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage ; Agents de rinçage pour système de chauffage ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; Biocombustibles ; Combustibles minéraux ; Substances combustibles destinées aux appareils de chauffage ; Mélanges de combustibles ; Combustibles à base de bois ou de composites de bois ; Granulés combustibles ; Granulés de bois pour le chauffage [combustibles] ; Pellets de bois ; Bois de feu ; Agglomérés de bois (briquettes de bois) ; Charbon [combustibles] ; Charbon de bois ; Copeaux de bois ; Briquettes de tourbe [combustibles] ; Allume feu ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage ; Chaudières de chauffage ; Poêles (appareils de chauffage) ; Appareils et installations de chauffage solaire ; Pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur ; Chauffe-eau solaire ; Appareils et installation de chauffage par géothermie ; Groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; Collecteurs solaires (chauffage) ; Panneaux rayonnants pour le chauffage ; Echangeurs thermiques ; Accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; Ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage) ; Panneaux solaires destinés à la production de chauffage ; Capteurs solaires thermiques (chauffage) ; Economiseurs de combustibles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Optimisation du trafic pour des sites web ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques ; Démonstrations de produits ; Services de vente en gros et au détail de produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits pour économiser les combustibles, agglutinants pour bois, pâte de bois, agents chimiques pour le durcissement du bois, liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage, agents de rinçage pour système de chauffage, combustibles, biocombustibles, combustibles minéraux, substances combustibles destinées aux appareils de chauffage, mélanges de combustibles, combustibles à base de bois ou de composites de bois, granulés combustibles, granulés de bois pour le chauffage [combustibles], pellets de bois, bois de feu, agglomérés de bois (briquettes de bois), charbon [combustibles], charbon de bois, copeaux de bois, briquettes de tourbe [combustibles], allume feu, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, poêles (appareils de chauffage), appareils et installations de chauffage solaire, pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur, chauffe-eau solaire, appareils et installation de chauffage par géothermie, groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage), collecteurs solaires (chauffage), panneaux rayonnants pour le chauffage, échangeurs thermiques, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage), panneaux solaires destinés à la production de chauffage, capteurs solaires thermiques (chauffage), économiseurs de combustibles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; Location de matériels pour exploitations agricoles ; Services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; Services vétérinaires ; Services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; Services de contrôle sanitaire ; Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; Conseils techniques en élevage ; Elevage d'animaux ; Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14/16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

15/04/2016 : NutrifActeurs

N° national/d'enregistrement : 4265073
Date de dépôt : 15/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; herbes médicinales ; extraits de plantes à usage médicinal et pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; suppléments alimentaires minéraux ; compléments alimentaires de levure ; levure à usage pharmaceutique ; préparations probiotiques à usage vétérinaire ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viandes, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines d'arachides pour animaux ; avoine ; levure pour bestiaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; foin , fourrages fortifiants ; fourrages ; paille (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; protéine pour l'alimentation animale ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain, pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles, élevage d'animaux et cheptel de bétail ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage de bétail ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services de conseils vétérinaires ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage de bétail sans antibiotiques ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

15/04/2016 : NutrifActeurs

N° national/d'enregistrement : 4265073
Date de dépôt : 15/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; herbes médicinales ; extraits de plantes à usage médicinal et pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; suppléments alimentaires minéraux ; compléments alimentaires de levure ; levure à usage pharmaceutique ; préparations probiotiques à usage vétérinaire ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viandes, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines d'arachides pour animaux ; avoine ; levure pour bestiaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; foin , fourrages fortifiants ; fourrages ; paille (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; protéine pour l'alimentation animale ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain, pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles, élevage d'animaux et cheptel de bétail ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage de bétail ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services de conseils vétérinaires ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage de bétail sans antibiotiques ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14/16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

15/04/2016 : NutrifActeurs

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; herbes médicinales ; extraits de plantes à usage médicinal et pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; suppléments alimentaires minéraux ; compléments alimentaires de levure ; levure à usage pharmaceutique ; préparations probiotiques à usage vétérinaire ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viandes, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines d'arachides pour animaux ; avoine ; levure pour bestiaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; foin , fourrages fortifiants ; fourrages ; paille (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; protéine pour l'alimentation animale ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain, pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles, élevage d'animaux et cheptel de bétail ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage de bétail ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services de conseils vétérinaires ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage de bétail sans antibiotiques ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14/16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

22/03/2016 : PORVEO

N° national/d'enregistrement : 4258910
Date de dépôt : 22/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

22/03/2016 : Porveo

N° national/d'enregistrement : 4258910
Date de dépôt : 22/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ; protéines pour l'alimentation générale des animaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-Roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

22/03/2016 : Porveo

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ; protéines pour l'alimentation générale des animaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-Roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 673461
Date de demande : 08/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale des animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille. Classe 35 : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-Roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques. Classe 44 : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

22/03/2016 : Porveo

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ; protéines pour l'alimentation générale des animaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-Roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale des animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille. Classe 35 : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-Roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques. Classe 44 : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

22/03/2016 : PORVEO

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

08/02/2016 : PORVEO

N° national/d'enregistrement : 4247355
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ; proteines pour l'alimentation générale des animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-Roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 671256
Date de demande : 06/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale des animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille. Classe 35 : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-Roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques. Classe 44 : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

08/02/2016 : PORVEO

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ; proteines pour l'alimentation générale des animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-Roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

08/02/2016 : PORVEO

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ; proteines pour l'alimentation générale des animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-Roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale des animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille. Classe 35 : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-Roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques. Classe 44 : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

08/02/2016 : PORVEO

N° national/d'enregistrement : 4247355
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

03/02/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4245931
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viandes, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

03/02/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4245931
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viandes, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viandes, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

03/02/2016 :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viandes, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

07/01/2016 : LE PRE DU CLOCHER

N° national/d'enregistrement : 4238850
Date de dépôt : 07/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines d'arachides pour animaux ; avoine ; levure pour bestiaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; foin , fourrages fortifiants ; fourrages ; graines pour l'alimentation animale ; protéine pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

07/01/2016 : LE PRE DU CLOCHER

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines d'arachides pour animaux ; avoine ; levure pour bestiaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; foin , fourrages fortifiants ; fourrages ; graines pour l'alimentation animale ; protéine pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

07/01/2016 : LE PRE DU CLOCHER

N° national/d'enregistrement : 4238850
Date de dépôt : 07/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines d'arachides pour animaux ; avoine ; levure pour bestiaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; foin , fourrages fortifiants ; fourrages ; graines pour l'alimentation animale ; protéine pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

07/01/2016 : LE PRE DU CLOCHER

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines d'arachides pour animaux ; avoine ; levure pour bestiaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; foin , fourrages fortifiants ; fourrages ; graines pour l'alimentation animale ; protéine pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

18/11/2015 : COOP ACTEUR

N° national/d'enregistrement : 4226976
Date de dépôt : 18/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 685920
Date de demande : 03/10/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

18/11/2015 : COOP ACTEUR

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 685920
Date de demande : 03/10/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

18/11/2015 : COOP ACTEUR

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

06/11/2015 : TERBIOZZ

N° national/d'enregistrement : 4223989
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; insectes prédateurs vivants ; aliments pour les animaux ; appâts vivants ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sondages de satisfaction ; sondages de satisfaction auprès d'agriculteurs et d'éleveurs qui utilisent des insectes prédateurs pour protéger leurs cultures et élevages ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, traitement de fichier d'adresses, gestion de fichiers informatiques ; services d'études qualitatives et quantitatives, à savoir sondages de satisfaction auprès des agriculteurs et d'éleveurs qui utilisent des insectes prédateurs pour protéger leurs cultures et élevages ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture sous la forme d'un abonnement et avec le passage de techniciens ; services de contrôle des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; services de contrôle des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture sous la forme d'un abonnement et avec le passage de techniciens ; élevage d'animaux ; élevage d'insectes.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

06/11/2015 : TERBIOZZ

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; insectes prédateurs vivants ; aliments pour les animaux ; appâts vivants ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sondages de satisfaction ; sondages de satisfaction auprès d'agriculteurs et d'éleveurs qui utilisent des insectes prédateurs pour protéger leurs cultures et élevages ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, traitement de fichier d'adresses, gestion de fichiers informatiques ; services d'études qualitatives et quantitatives, à savoir sondages de satisfaction auprès des agriculteurs et d'éleveurs qui utilisent des insectes prédateurs pour protéger leurs cultures et élevages ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture sous la forme d'un abonnement et avec le passage de techniciens ; services de contrôle des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; services de contrôle des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture sous la forme d'un abonnement et avec le passage de techniciens ; élevage d'animaux ; élevage d'insectes.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

26/10/2015 :

N° national/d'enregistrement : 4220498
Date de dépôt : 26/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des exploitations agricoles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations se destinant à l'élevage d'animaux ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'exploitations agricoles ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine d'exploitations agricoles ; services d'informations techniques en matière de logiciels sur les produits agricoles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; pansage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

26/10/2015 :

N° national/d'enregistrement : 4220504
Date de dépôt : 26/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des exploitations agricoles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations se destinant à l'élevage d'animaux ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'exploitations agricoles ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine d'exploitations agricoles ; services d'informations techniques en matière de logiciels sur les produits agricoles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; pansage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

26/10/2015 :

N° national/d'enregistrement : 4220505
Date de dépôt : 26/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des exploitations agricoles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations se destinant à l'élevage d'animaux ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'exploitations agricoles ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine d'exploitations agricoles ; services d'informations techniques en matière de logiciels sur les produits agricoles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; pansage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

26/10/2015 :

N° national/d'enregistrement : 4220509
Date de dépôt : 26/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des exploitations agricoles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations se destinant à l'élevage d'animaux ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'exploitations agricoles ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine d'exploitations agricoles ; services d'informations techniques en matière de logiciels sur les produits agricoles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; pansage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
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26/10/2015 :

N° national/d'enregistrement : 4220512
Date de dépôt : 26/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des exploitations agricoles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations se destinant à l'élevage d'animaux ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'exploitations agricoles ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine d'exploitations agricoles ; services d'informations techniques en matière de logiciels sur les produits agricoles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; pansage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
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26/10/2015 :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des exploitations agricoles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations se destinant à l'élevage d'animaux ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'exploitations agricoles ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine d'exploitations agricoles ; services d'informations techniques en matière de logiciels sur les produits agricoles ;
N° de la classe : 44
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Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

26/10/2015 :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des exploitations agricoles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations se destinant à l'élevage d'animaux ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'exploitations agricoles ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine d'exploitations agricoles ; services d'informations techniques en matière de logiciels sur les produits agricoles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; pansage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
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Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
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26/10/2015 :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des exploitations agricoles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations se destinant à l'élevage d'animaux ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'exploitations agricoles ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine d'exploitations agricoles ; services d'informations techniques en matière de logiciels sur les produits agricoles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; pansage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
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26/10/2015 :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des exploitations agricoles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations se destinant à l'élevage d'animaux ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'exploitations agricoles ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine d'exploitations agricoles ; services d'informations techniques en matière de logiciels sur les produits agricoles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; pansage d'animaux.

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Numéro de SIREN : 429707292
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N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des exploitations agricoles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations se destinant à l'élevage d'animaux ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'exploitations agricoles ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine d'exploitations agricoles ; services d'informations techniques en matière de logiciels sur les produits agricoles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; pansage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
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Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
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12/10/2015 : ATLESS

N° national/d'enregistrement : 4217054
Date de dépôt : 12/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation d'expertises d'entreprises en matière d'agriculture et d'élevage de bétail ; services d'expertise en matière de productivité d'entreprises dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage de bétail ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) relatifs à l'alimentation et la santé animale, en particulier dans une démarche d'optimisation d'élevage de bétail sans antibiotiques ; organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité en relation avec le domaine de l'agriculture et l'élevage de bétail ; organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires en relation avec le domaine de l'agriculture et l'élevage ; organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires en relation avec le domaine de l'agriculture et l'élevage, à savoir mise en relation d'exposants et de visiteurs pour la tenue de réunions commerciales ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales en particulier dans le domaine de l'agriculture et l'élevage ; services d'audit d'entreprises en matière d'agriculture et d'élevage de bétail dans une démarche d'optimisation de l'élevage du bétail et des cultures.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches rendues par des ingénieurs dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; recherches scientifiques à but médical notamment dans le domaine de la santé animale ; analyses chimiques et recherches biotechnologiques concernant l'élevage du bétail ; réalisation de tests dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; inspection du bétail d'élevage ; services d'expertise technique concernant l'élevage du bétail ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles, élevage d'animaux et cheptel de bétail ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage de bétail ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services de conseils vétérinaires ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage de bétail sans antibiotiques ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : TER'ELEVAGE, Union de coopératives agricoles
Numéro de SIREN : 343499612
Adresse :
44 Rue des Chevaliers de Malte
49450 VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 751846
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : TER'ELEVAGE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802698
Date de demande : 25/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

12/10/2015 : ATLESS

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation d'expertises d'entreprises en matière d'agriculture et d'élevage de bétail ; services d'expertise en matière de productivité d'entreprises dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage de bétail ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) relatifs à l'alimentation et la santé animale, en particulier dans une démarche d'optimisation d'élevage de bétail sans antibiotiques ; organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité en relation avec le domaine de l'agriculture et l'élevage de bétail ; organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires en relation avec le domaine de l'agriculture et l'élevage ; organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires en relation avec le domaine de l'agriculture et l'élevage, à savoir mise en relation d'exposants et de visiteurs pour la tenue de réunions commerciales ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales en particulier dans le domaine de l'agriculture et l'élevage ; services d'audit d'entreprises en matière d'agriculture et d'élevage de bétail dans une démarche d'optimisation de l'élevage du bétail et des cultures.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches rendues par des ingénieurs dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; recherches scientifiques à but médical notamment dans le domaine de la santé animale ; analyses chimiques et recherches biotechnologiques concernant l'élevage du bétail ; réalisation de tests dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; inspection du bétail d'élevage ; services d'expertise technique concernant l'élevage du bétail ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles, élevage d'animaux et cheptel de bétail ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage de bétail ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services de conseils vétérinaires ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage de bétail sans antibiotiques ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : TER'ELEVAGE, Union de coopératives agricoles
Numéro de SIREN : 343499612
Adresse :
44 Rue des Chevaliers de Malte
49450 VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TER'ELEVAGE

Bénéficiare 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

17/09/2015 : PRODUIRE MIEUX POUR MANGER MIEUX

N° national/d'enregistrement : 4210553
Date de dépôt : 17/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/09/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides) ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pharmaceutiques et vaccins pour usage vétérinaire ; produits vétérinaires de soins, de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides ; produits vétérinaires de santé pour animaux d'élevage et préparations hygiéniques à usage vétérinaire pour animaux d'élevage ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ; compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; constructions transportables métalliques ; charpentes métalliques ; conduits métalliques de chauffage central ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique agricole ; barrières et ouvrages métalliques de protection et de sécurité pour des bâtiments d'élevage ; pièges pour animaux ; auges à mortier métalliques ; baignoires d'oiseaux (constructions métalliques) ; dévidoirs métalliques non mécaniques ; cuves métalliques ; fil de fer barbelé ; barreaux de grilles métalliques ; clôtures métalliques ; chaînes pour bestiaux ; étables métalliques ; poulaillers métalliques ; tuyaux de drainage métalliques, silos métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; chaudières de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; appareils et installations de chauffage solaire ; pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur ; chauffe-eau solaire ; appareils et installation de chauffage par géothermie ; groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; panneaux rayonnants pour le chauffage ; échangeurs thermiques ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; appareils et installations pour l'approvisionnement, la purification, le traitement, le refroidissement de l'eau ou de l'air ; ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage) ; pompes et filtres à récupération d'eau de pluie ; panneaux solaires destinés à la production de chauffage ; capteurs solaires thermiques (chauffage) ; installations de conditionnement d'air ; économiseurs de combustibles ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils de désinfection ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viandes, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, de boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs ; vins ; liqueurs ; eaux de vie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes d'élevage d'animaux ; services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; réparation, entretien et maintenance d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'installations énergétiques ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs signalant les fuites de gaz ; installation de canalisations d'eau ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits ; agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ; production d'énergie ; production d'énergies renouvelables ; information en matière de production d'énergie ; transformation des combustibles pour la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches (travaux d'ingénieurs) ; biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux ; d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; analyses chimiques notamment analyses de terre ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale ; architecture ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des exploitations agricoles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations se destinant à l'élevage d'animaux ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'exploitations agricoles ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine d'exploitations agricoles ; services d'informations techniques en matière de logiciels sur les produits agricoles ; création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 856325
Date de demande : 04/05/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

30/07/2015 : FERTILIO 360

N° national/d'enregistrement : 4200739
Date de dépôt : 30/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques à savoir services de recherches biologiques et services de recherches d'outil de gestion technico-économique ; études de projets techniques ; élaboration (conception), mise en place et maintenance de logiciels ; Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à l'agriculture ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale ; création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; tous ces services étant dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

04/06/2015 : Grains d'Expression

N° national/d'enregistrement : 4186165
Date de dépôt : 04/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; Préparations pour faire des boissons alcoolisées ; liqueurs ; vins.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 715091
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : ALLIANCE LOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715092
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

04/06/2015 : Grains d'Expression

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; Préparations pour faire des boissons alcoolisées ; liqueurs ; vins.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : ALLIANCE LOIRE

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

27/05/2015 : RX CONTROL

N° national/d'enregistrement : 4183704
Date de dépôt : 27/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, désinfectants à usage vétérinaire (autres que les savons), produits pharmaceutiques et vaccins pour usage vétérinaire. Produits vétérinaires de soins, de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Suppléments alimentaires médicaux pour animaux ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ; compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, destruction des mauvaises herbes ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-38
Date du BOPI : 18/09/2015

27/05/2015 : CASALYS SPEED

N° national/d'enregistrement : 4183709
Date de dépôt : 27/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, désinfectants à usage vétérinaire (autres que les savons), produits pharmaceutiques et vaccins pour usage vétérinaire. Produits vétérinaires de soins, de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Suppléments alimentaires médicaux pour animaux ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ; compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'internet de produits et services divers liés aux produits et services vétérinaires, produits et services agricoles, protéines pour l'alimentation animale, compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, destruction des mauvaises herbes ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
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Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
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26/05/2015 : LES SENTINELLES DU GOUT

N° national/d'enregistrement : 4183325
Date de dépôt : 26/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, de boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs ; vins ; liqueurs ; eaux de vie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de données, vérification de données et gestion de données ; services d'informations en matière commerciale ; organisation et conduite de conférences et séminaires en matière commerciale et d'affaires ; études statistiques et mise à disposition d'informations statistiques ; tests et d'examens et des jugements de qualité ; exécution et évaluation de sondages d'opinion ; évaluation de tests de produits et d'enquêtes sur des services dans le but de conseiller et d'informer les consommateurs ; collecte de données pour fourniture d'informations sur l'Internet ; tests visant à évaluer le taux de satisfaction des consommateurs ; tests visant à faire valider des produits par les consommateurs ; services de sondage d'opinion comprenant des services d'enquêtes auprès des consommateurs ; services de recueil de données dans un fichier central ; préparation de rapports, tous en rapport avec ce qui précède ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits et services divers liés aux produits et services vétérinaires, produits et services agricoles, protéines pour l'alimentation animale, compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Financement participatif (crowfunding) ; collectes de bienfaisance ; location d'exploitations agricoles ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; investissements de capitaux ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de discussions pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication dans tous les domaines de l'Internet et d'autres médias numériques ; service en ligne de transmission d'informations sur la constitution d'un réseau social et d'une communauté virtuelle d'internautes ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode de consultation et de transmission ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de séminaires, stages, cours, ateliers, débats ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations non commerciales ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, destruction des mauvaises herbes. Conseils en optimisation d'élevage. Elevage d'animaux ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services sociaux en ligne de mise en réseau à savoir service de réseautage et de rencontre sociale ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; arbitrage concernant les médias digitaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
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Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
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Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
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Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-38
Date du BOPI : 18/09/2015

23/04/2015 : CECOVAL AU SERVICE DES MARAICHERS

N° national/d'enregistrement : 4175790
Date de dépôt : 23/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, désinfectants à usage vétérinaire (autres que les savons), produits pharmaceutiques et vaccins pour usage vétérinaire. Produits vétérinaires de soins, de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Suppléments alimentaires médicaux pour animaux ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ; compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, aliments pour animaux, fourrage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, destruction des mauvaises herbes. Conseils en optimisation d'élevage. Elevage d'animaux ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
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Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
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Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
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Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

30/01/2015 : TIBENA

N° national/d'enregistrement : 4152910
Date de dépôt : 30/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des exploitations agricoles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations se destinant à l'élevage d'animaux ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'exploitations agricoles ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine d'exploitations agricoles ; services d'informations techniques en matière de logiciels sur les produits agricoles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; pansage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

19/12/2014 : SOLAVOL

N° national/d'enregistrement : 4143411
Date de dépôt : 19/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; constructions transportables métalliques ; charpentes métalliques ; conduits métalliques de chauffage central ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; barrières et ouvrages métalliques de protection et de sécurité pour des bâtiments d'élevage ; pièges pour animaux ; auges à mortier métalliques ; baignoires d'oiseaux (constructions métalliques) ; fil de fer barbelé ; barreaux de grilles métalliques ; clôtures métalliques ; chaînes pour bestiaux ; étables métalliques ; poulaillers métalliques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et de l'énergie électrique solaire ou thermique ; piles solaires ; accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; condensateurs électriques ; convertisseurs électriques, à savoir onduleurs ; appareils électriques de contrôle de chaleur et de chaudières ; appareils électriques de surveillance de la consommation d'énergie ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; modules (cellules) photovoltaïques ; panneaux (cellules) solaires et photovoltaïques destinés à la production d'électricité ; appareils et instruments électriques et électroniques permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie ; modules solaires ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; chaudières de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; appareils et installations de chauffage solaire ; pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur ; chauffe-eau solaire ; appareils et installation de chauffage par géothermie ; groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; panneaux rayonnants pour le chauffage ; échangeurs thermiques ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; appareils et installations pour l'approvisionnement, la purification, le traitement, le refroidissement de l'eau ou de l'air ; ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage) ; pompes et filtres à récupération d'eau de pluie ; panneaux solaires destinés à la production de chauffage ; capteurs solaires thermiques (chauffage) ; installations de conditionnement d'air ; économiseurs de combustibles ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; charpentes non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; constructions non métalliques transportables ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; éléments de construction en béton ; poteaux en ciment ; plaques en ciments ; briques ; enduits (matériaux de construction) ; clôtures non métalliques ; étables non métalliques ; poulaillers non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes d'élevage d'animaux ; information en matière de construction ; travaux d'ingénieur en construction ; travaux de plomberie, de peinture, d'électricité, de maçonnerie, de plâtrier, de tapissier ; installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; réparation, entretien et maintenance d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'installations énergétiques ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs signalant les fuites de gaz ; installation de canalisations d'eau ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'énergies renouvelables ; information en matière de production d'énergie ; transformation des combustibles pour la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière de construction ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des cellules photovoltaïques et des panneaux solaires ; conseils en matière de construction et d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations de production d'énergies renouvelables ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'installations énergétiques ; recherches dans le domaine de l'énergie, des économies d'énergies, du développement d'énergies renouvelables ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine énergétique, des économies d'énergies et du développement d'énergies renouvelables ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

16/10/2014 : de CHANCENY

N° national/d'enregistrement : 4126433
Date de dépôt : 16/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux exploitations viticoles et agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans les domaines de la viticulture, de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture, du maraîchage, de l'agroalimentaire et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations viticoles et agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant aux domaines de la viticulture, de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture, du maraîchage, de l'agroalimentaire et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant aux domaines de la viticulture, de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture, du maraîchage, de l'agroalimentaire et de l'élevage ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles).

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 674773
Date de demande : 26/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : ALLIANCE LOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 674774
Date de demande : 26/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-06
Date du BOPI : 06/02/2015

09/09/2014 : La Bellé'na

N° national/d'enregistrement : 4116743
Date de dépôt : 09/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines, pain, baguettes (pain).

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie
Adresse :
14/16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 658179
Date de demande : 19/11/2015
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Pains, baguettes (pain), farines.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

09/09/2014 : La Bellé'na

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines, pain, baguettes (pain).

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Pains, baguettes (pain), farines.

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

19/06/2014 : Céré-Dynamique

N° national/d'enregistrement : 4099196
Date de dépôt : 19/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques pour le bon usage des produits agricoles et du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

19/06/2014 : Céré-Performance

N° national/d'enregistrement : 4099205
Date de dépôt : 19/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques pour le bon usage des produits agricoles et du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

19/06/2014 : Céré-Spot

N° national/d'enregistrement : 4099212
Date de dépôt : 19/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques pour le bon usage des produits agricoles et du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

19/06/2014 : Céré-Next

N° national/d'enregistrement : 4099216
Date de dépôt : 19/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques pour le bon usage des produits agricoles et du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

19/06/2014 : Céré-Trio

N° national/d'enregistrement : 4099222
Date de dépôt : 19/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques pour le bon usage des produits agricoles et du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

14/04/2014 : EXCELIO LE CONSEIL CEREALES SIGNE TERRENA

N° national/d'enregistrement : 4084048
Date de dépôt : 14/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière ; services de financement, opérations financières et de prêt, transactions financières ; activités d'investissement en fonds propres ; constitution de fonds ; fonds de placement ; fonds de pension ; ingénierie financière ; conseils en matière d'investissement ; estimations financières ; affaires financières et monétaires ; fonds communs de placement ; gestion de sociétés ; constitution et investissement de capitaux ; prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; gestion de fonds communs de placement d'entreprise en épargne salariale ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques à savoir services de recherches biologiques et services de recherches d'outil de gestion technico-économique ; études de projets techniques ; élaboration (conception), mise en place et maintenance de logiciels ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à l'agriculture ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale ; création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; tous ces services étant dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

02/10/2013 : Grand Palace, le défi

N° national/d'enregistrement : 4036682
Date de dépôt : 02/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; constructions transportables métalliques ; charpentes métalliques ; conduits métalliques de chauffage central ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; barrières et ouvrages métalliques de protection et de sécurité pour des bâtiments d'élevage ; pièges pour animaux ; auges à mortier métalliques ; baignoires d'oiseaux (constructions métalliques) ; fil de fer barbelé ; barreaux de grilles métalliques ; clôtures métalliques ; chaînes pour bestiaux ; étables métalliques ; poulaillers métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; charpentes non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; constructions non métalliques transportables ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; éléments de construction en béton ; poteaux en ciment ; plaques en ciments ; briques ; enduits (matériaux de construction) ; clôtures non métalliques ; étables non métalliques ; poulaillers non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes d'élevage d'animaux ; information en matière de construction ; travaux d'ingénieur en construction ; travaux de plomberie, de peinture, d'électricité, de maçonnerie, de plâtrier, de tapissier ; installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; réparation, entretien et maintenance d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'installations énergétiques ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs signalant les fuites de gaz ; installation de canalisations d'eau ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 614866
Date de demande : 16/12/2013
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 31 : “ Produits horticoles, graines (semences) ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ”.

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

02/10/2013 : PALACE

N° national/d'enregistrement : 4036687
Date de dépôt : 02/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; constructions transportables métalliques ; charpentes métalliques ; conduits métalliques de chauffage central ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; barrières et ouvrages métalliques de protection et de sécurité pour des bâtiments d'élevage ; pièges pour animaux ; auges à mortier métalliques ; baignoires d'oiseaux (constructions métalliques) ; fil de fer barbelé ; barreaux de grilles métalliques ; clôtures métalliques ; chaînes pour bestiaux ; étables métalliques ; poulaillers métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; charpentes non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; constructions non métalliques transportables ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; éléments de construction en béton ; poteaux en ciment ; plaques en ciments ; briques ; enduits (matériaux de construction) ; clôtures non métalliques ; étables non métalliques ; poulaillers non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes d'élevage d'animaux ; information en matière de construction ; travaux d'ingénieur en construction ; travaux de plomberie, de peinture, d'électricité, de maçonnerie, de plâtrier, de tapissier ; installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; réparation, entretien et maintenance d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'installations énergétiques ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs signalant les fuites de gaz ; installation de canalisations d'eau ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 614867
Date de demande : 16/12/2013
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 31 : “ Produits horticoles, graines (semences) ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ”.

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

19/09/2013 : TER' LIB Performance et Bien être

N° national/d'enregistrement : 4033582
Date de dépôt : 19/09/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; constructions transportables métalliques ; charpentes métalliques ; conduits métalliques de chauffage central ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; barrières et ouvrages métalliques de protection et de sécurité pour des bâtiments d'élevage ; pièges pour animaux ; auges à mortier métalliques ; baignoires d'oiseaux (constructions métalliques) ; fil de fer barbelé ; barreaux de grilles métalliques ; clôtures métalliques ; chaînes pour bestiaux ; étables métalliques ; poulaillers métalliques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et de l'énergie électrique solaire ou thermique ; piles solaires ; accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; condensateurs électriques ; convertisseurs électriques, à savoir onduleurs ; appareils électriques de contrôle de chaleur et de chaudières ; appareils électriques de surveillance de la consommation d'énergie ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; modules (cellules) photovoltaïques ; panneaux (cellules) solaires et photovoltaïques destinés à la production d'électricité ; appareils et instruments électriques et électroniques permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie ; modules solaires ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; chaudières de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; appareils et installations de chauffage solaire ; pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur ; chauffe-eau solaire ; appareils et installation de chauffage par géothermie ; groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; panneaux rayonnants pour le chauffage ; échangeurs thermiques ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; appareils et installations pour l'approvisionnement, la purification, le traitement, le refroidissement de l'eau ou de l'air ; ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage) ; pompes et filtres à récupération d'eau de pluie ; panneaux solaires destinés à la production de chauffage ; capteurs solaires thermiques (chauffage) ; installations de conditionnement d'air ; économiseurs de combustibles ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; charpentes non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; constructions non métalliques transportables ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; éléments de construction en béton ; poteaux en ciment ; plaques en ciments ; briques ; enduits (matériaux de construction) ; clôtures non métalliques ; étables non métalliques ; poulaillers non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes d'élevage d'animaux ; information en matière de construction ; travaux d'ingénieur en construction ; travaux de plomberie, de peinture, d'électricité, de maçonnerie, de plâtrier, de tapissier ; installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; réparation, entretien et maintenance d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'installations énergétiques ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs signalant les fuites de gaz ; installation de canalisations d'eau ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'énergies renouvelables ; information en matière de production d'énergie ; transformation des combustibles pour la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière de construction ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des cellules photovoltaïques et des panneaux solaires ; conseils en matière de construction et d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations de production d'énergies renouvelables ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'installations énergétiques ; recherches dans le domaine de l'énergie, des économies d'énergies, du développement d'énergies renouvelables ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine énergétique, des économies d'énergies et du développement d'énergies renouvelables ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

06/08/2013 : CONSELIO

N° national/d'enregistrement : 4025341
Date de dépôt : 06/08/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/08/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels de gestion technico-économique dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports sur ces exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; logiciels permettant la traçabilité des conseils dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ; sondes pour mesurer l'humidité des sols ; indicateurs de niveau d'eau ; indicateurs d'humidité ; thermomètres non à usage médical ; hydromètres ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques à savoir services de recherches biologiques et services de recherches d'outil de gestion technico-économique ; études de projets techniques ; élaboration (conception), mise en place et maintenance de logiciels ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à l'agriculture ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale ; création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; tous ces services étant dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

26/07/2013 : LES DELICES DE CASALYS

N° national/d'enregistrement : 4022718
Date de dépôt : 26/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ; compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour animaux ; fourrages ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; soins médicaux pour les animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettages d'animaux ; services d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
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Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
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Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
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Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

12/07/2013 : efficia Valorisateur de fourrages

N° national/d'enregistrement : 4019439
Date de dépôt : 12/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels de gestion technico-économique dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports sur ces exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ; sondes pour mesurer l'humidité des sols ; indicateurs de niveau d'eau ; indicateurs d'humidité ; thermomètres non à usage médical ; hydromètres ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, destruction des mauvaises herbes. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
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Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

11/07/2013 : TER'ALERT

N° national/d'enregistrement : 4019188
Date de dépôt : 11/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bracelets magnétiques d'identification ; appareils et instruments de mesurage ; appareils pour mesurer la température ; indicateurs de température ; appareils et instruments de pesage ; thermomètres non à usage médical ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; trousses de dissection (microscopie) ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thermomètres à usage médical, y compris thermomètres pour mesurer la fièvre ; appareils et instruments vétérinaires, notamment appareils utilisés pour la mesure et/ou le monitorage de la température, du pouls, de la tension artérielle, de la glycémie, de l'activité cardiaque et du taux d'oxygène sanguin ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux ; aiguilles à usage médical ; canules ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse de sang ; bandages élastiques ; bandages plâtrés ; appareils obstétricaux pour bestiaux ; biberons pour animaux ; bottes à usage médical ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

27/06/2013 : AGNEAU LOIRE OCEAN

N° national/d'enregistrement : 4015745
Date de dépôt : 27/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande d'agneau préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande d'agneau, produits et préparations à base de viande d'agneau, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande d'agneau ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtés à base de viande d'agneau, pain, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauce, ketchup (sauce) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles (ni transformés, ni modifiés), animaux vivants.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

14/06/2013 : CASALYS OPEN

N° national/d'enregistrement : 4012494
Date de dépôt : 14/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, désinfectants à usage vétérinaire (autres que les savons), produits pharmaceutiques et vaccins pour usage vétérinaire. Produits vétérinaires de soins, de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Suppléments alimentaires médicaux pour animaux ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ; compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, aliments pour animaux, fourrage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, destruction des mauvaises herbes. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

05/06/2013 : AgriCO2

N° national/d'enregistrement : 4009910
Date de dépôt : 05/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, désinfectants à usage vétérinaire (autres que les savons), produits pharmaceutiques et vaccins pour usage vétérinaire. Produits vétérinaires de soins, de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Suppléments alimentaires médicaux pour animaux ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ; compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à des bases données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques à savoir services de recherches biologiques et services de recherches d'outil de gestion technico-économique ; études de projets techniques ; élaboration (conception), mise en place et maintenance de logiciels ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à l'agriculture ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; tous ces services étant dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

18/04/2013 : Lup'Epi

N° national/d'enregistrement : 3998990
Date de dépôt : 18/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative à Capital Variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 647412
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : LIVRAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 738138
Date de demande : 12/11/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Bénéficiare 1 : INVEJA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 829473
Date de demande : 02/08/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

18/04/2013 : SOLUCIA

N° national/d'enregistrement : 3999199
Date de dépôt : 18/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques à savoir services de recherches biologiques et services de recherches d'outil de gestion technico-économique ; études de projets techniques ; élaboration (conception), mise en place et maintenance de logiciels ; Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à l'agriculture ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; tous ces services étant dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative à Capital Variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

18/04/2013 : Lup'Epi

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative à Capital Variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LIVRAC

Bénéficiare 1 : INVEJA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

24/01/2013 : FRANCE ELEVAGE

N° national/d'enregistrement : 3978614
Date de dépôt : 24/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : FRANCE OVI, EURL
Adresse :
11 Rue de la Giraudière, BP 13205
35532 NOYAL SUR VILAINE CEDEX
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 829157
Date de demande : 29/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 845845
Date de demande : 19/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : FRANCE OVI, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 409849031
Adresse :
ROUTE DE RENNES
35221 CHÂTEAUBOURG CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 870116
Date de demande : 11/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

24/01/2013 : FRANCE ELEVAGE

N° national/d'enregistrement : 3978614
Date de dépôt : 24/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d’Antin
75440 Paris Cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : FRANCE OVI, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 409849031
Adresse :
ROUTE DE RENNES
35221 CHÂTEAUBOURG CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830426
Date de demande : 16/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

22/01/2013 : Niléa

N° national/d'enregistrement : 3976228
Date de dépôt : 22/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques de pesage, de mesurage à savoir appareils électriques de mesure, instruments de mesure ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ; sondes pour mesurer l'humidité des sols ; indicateurs de niveau d'eau ; indicateurs d'humidité ; thermomètres non à usage médical ; hydromètres ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture et de la sylviculture ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine du maraîchage, de l'horticulture et de la sylviculture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement et aux techniques d'irrigation ; consultations en matière de protection de l'environnement et de techniques d'irrigation ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture,du maraîchage, de l'horticulture et de la sylviculture ; conception, installation et maintenance de logiciels en lien avec l'irrigation ; services de recherche liés à l'irrigation ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture à savoir notamment informations et conseils en matière d'irrigation ; informations techniques sur les produits agricoles, le matériel agricole et les techniques d'irrigation ; location de matériels pour exploitations agricoles ; Conseils techniques en matière d'irrigation.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative Agricole à Capital Variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

22/01/2013 : Niléa

N° national/d'enregistrement : 3976228
Date de dépôt : 22/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques de pesage, de mesurage à savoir appareils électriques de mesure, instruments de mesure ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ; sondes pour mesurer l'humidité des sols ; indicateurs de niveau d'eau ; indicateurs d'humidité ; thermomètres non à usage médical ; hydromètres ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture et de la sylviculture ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine du maraîchage, de l'horticulture et de la sylviculture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement et aux techniques d'irrigation ; consultations en matière de protection de l'environnement et de techniques d'irrigation ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture,du maraîchage, de l'horticulture et de la sylviculture ; conception, installation et maintenance de logiciels en lien avec l'irrigation ; services de recherche liés à l'irrigation ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture à savoir notamment informations et conseils en matière d'irrigation ; informations techniques sur les produits agricoles, le matériel agricole et les techniques d'irrigation ; location de matériels pour exploitations agricoles ; Conseils techniques en matière d'irrigation.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d’Antin
75440 Paris Cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830428
Date de demande : 16/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

07/01/2013 : ELIXIR

N° national/d'enregistrement : 3972798
Date de dépôt : 07/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, notamment pour porc ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de production animale, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles ; soins médicaux pour les animaux ; conseils techniques en élevage ; services d'élevage d'animaux ; service d'aide à la conduite d'élevages et à l'amélioration des conditions d'élevages.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

07/01/2013 : ELIXIR

N° national/d'enregistrement : 3972798
Date de dépôt : 07/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, notamment pour porc ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de production animale, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles ; soins médicaux pour les animaux ; conseils techniques en élevage ; services d'élevage d'animaux ; service d'aide à la conduite d'élevages et à l'amélioration des conditions d'élevages.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
66 rue de la Chaussée d’Antin
75440 Paris Cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830430
Date de demande : 16/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

22/11/2012 : IDAL Index Densité Aliment Livré

N° national/d'enregistrement : 3962934
Date de dépôt : 22/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; fourrages ; protéines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) ; études de projets techniques ; services de contrôle qualité ; analyses chimiques et physiques d'aliments pour animaux ; conception, installation et maintenance de logiciels ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques ; tous ces services étant dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière d'agriculture ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles ; soins médicaux pour les animaux ; conseils techniques en élevage ; services d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

22/11/2012 : IDAL Index Densité Aliment Livré

N° national/d'enregistrement : 3962934
Date de dépôt : 22/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; fourrages ; protéines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) ; études de projets techniques ; services de contrôle qualité ; analyses chimiques et physiques d'aliments pour animaux ; conception, installation et maintenance de logiciels ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques ; tous ces services étant dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière d'agriculture ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles ; soins médicaux pour les animaux ; conseils techniques en élevage ; services d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798918
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

09/11/2012 : FASEA

N° national/d'enregistrement : 3961229
Date de dépôt : 09/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d’Antin
75440 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825545
Date de demande : 11/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

05/11/2012 : Casalys

N° national/d'enregistrement : 3958445
Date de dépôt : 05/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ; compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; fourrages ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires. Services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Soins médicaux pour les animaux. Soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Toilettage d'animaux. Services d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798935
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

05/11/2012 : Casalys

N° national/d'enregistrement : 3958445
Date de dépôt : 05/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ; compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; fourrages ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires. Services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Soins médicaux pour les animaux. Soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Toilettage d'animaux. Services d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

17/10/2012 : Broutard Max

N° national/d'enregistrement : 3954184
Date de dépôt : 17/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 17/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, désinfectants à usage vétérinaire (autres que les savons), produits pharmaceutiques et vaccins pour usage vétérinaire. Produits de soins, de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Suppléments alimentaires médicaux pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; suppléments alimentaires non médicaux pour les animaux ; protéines pour l'alimentation animale ; animaux vivants ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires. Services de destruction des animaux nuisibles. Soins médicaux pour les animaux. Soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Toilettage d'animaux. Conseils techniques en élevage. Services d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798934
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

17/10/2012 : Broutard Max

N° national/d'enregistrement : 3954184
Date de dépôt : 17/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 17/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, désinfectants à usage vétérinaire (autres que les savons), produits pharmaceutiques et vaccins pour usage vétérinaire. Produits de soins, de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Suppléments alimentaires médicaux pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; suppléments alimentaires non médicaux pour les animaux ; protéines pour l'alimentation animale ; animaux vivants ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires. Services de destruction des animaux nuisibles. Soins médicaux pour les animaux. Soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Toilettage d'animaux. Conseils techniques en élevage. Services d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOELLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

06/09/2012 : VIGI'L@CT

N° national/d'enregistrement : 3945091
Date de dépôt : 06/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798932
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

06/09/2012 : LAPIN NA LA NOUVELLE AGRICULTURE

N° national/d'enregistrement : 3944161
Date de dépôt : 06/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson , volaille et gibier, extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; produits et préparations à base de viande, de poisson ou de gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, de poisson et de gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

27/08/2012 : EXTERVAL

N° national/d'enregistrement : 3942170
Date de dépôt : 27/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits de soin et d'hygiène pour les animaux à savoir produits pour laver les bestiaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; fourrage ; protéines pour l'alimentation animale : produits agricoles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, services vétérinaires, services de soin et d'hygiène des animaux, services d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798931
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

27/08/2012 : EXTERVAL

N° national/d'enregistrement : 3942170
Date de dépôt : 27/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits de soin et d'hygiène pour les animaux à savoir produits pour laver les bestiaux ; parasiticides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; fourrage ; protéines pour l'alimentation animale : produits agricoles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, services vétérinaires, services de soin et d'hygiène des animaux, services d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

07/08/2012 : LACTAPLUS

N° national/d'enregistrement : 3939843
Date de dépôt : 07/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Les produits et services sont erronés, il convient de lire : RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : LACTAPLUS No 12 3 939 843 Déposée le 7 août 2012 Nom du titulaire : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LAMAYENNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Adresse : 89 RUE MAGENTA BP 92149 53021 LAVAL CEDEX 09 FRANCE Inscription no 612831 du 18 novembre 2013 Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Aliments pour les animaux uniquement destinés aux truies. Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux uniquement destinés aux truies;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 612831
Date de demande : 18/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Aliments pour les animaux uniquement destinés aux truies. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2798930
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2013-51
Texte de l'erratum publié : Les produits et services sont erronés, il convient de lire : RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : LACTAPLUS No 12 3 939 843 Déposée le 7 août 2012 Nom du titulaire : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LAMAYENNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Adresse : 89 RUE MAGENTA BP 92149 53021 LAVAL CEDEX 09 FRANCE Inscription no 612831 du 18 novembre 2013 Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Aliments pour les animaux uniquement destinés aux truies. Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

07/08/2012 : LACTAPLUS

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux uniquement destinés aux truies;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Aliments pour les animaux uniquement destinés aux truies. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

06/07/2012 : AXIOLIN

N° national/d'enregistrement : 3932247
Date de dépôt : 06/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

06/07/2012 : AXIOLIN

N° national/d'enregistrement : 3932247
Date de dépôt : 06/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798929
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

02/07/2012 : CAPACTION

N° national/d'enregistrement : 3931203
Date de dépôt : 02/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de gestion technico-économique dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques à savoir services de recherches biologiques et services de recherches d'outil de gestion technico-économique ; études de projets techniques ; élaboration (conception), mise en place et maintenance de logiciels ; tous ces services étant dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture ; élevage d'animaux ; services vétérinaires ; conseils techniques dans le domaine de l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

02/07/2012 : CAPACTION

N° national/d'enregistrement : 3931203
Date de dépôt : 02/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de gestion technico-économique dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques à savoir services de recherches biologiques et services de recherches d'outil de gestion technico-économique ; études de projets techniques ; élaboration (conception), mise en place et maintenance de logiciels ; tous ces services étant dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture ; élevage d'animaux ; services vétérinaires ; conseils techniques dans le domaine de l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798925
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

14/06/2012 : DIRECT FERME

N° national/d'enregistrement : 3927363
Date de dépôt : 14/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810857
Date de demande : 08/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

23/05/2012 : ACTION DURABLE

N° national/d'enregistrement : 3922371
Date de dépôt : 23/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810853
Date de demande : 08/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

14/05/2012 : Nouvelle Agriculture

N° national/d'enregistrement : 3919895
Date de dépôt : 14/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions, extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides) ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits vétérinaires de santé pour animaux d'élevage et préparations hygiéniques à usage vétérinaire pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métalliques, silos métalliques ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, de boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits ; agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches ; biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux ; d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualit ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière d'agriculture ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

11/05/2012 : LA NOUVELLE AGRICULTURE NA

N° national/d'enregistrement : 3919546
Date de dépôt : 11/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides) ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits vétérinaires de santé pour animaux d'élevage et préparations hygiéniques à usage vétérinaire pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métalliques, silos métalliques ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, de boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits ; agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches ; biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux ; d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualit ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière d'agriculture ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
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La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
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11/05/2012 : LA NOUVELLE AGRICULTURE NA

N° national/d'enregistrement : 3919546
Date de dépôt : 11/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides) ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits vétérinaires de santé pour animaux d'élevage et préparations hygiéniques à usage vétérinaire pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métalliques, silos métalliques ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs ; ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, de boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits ; agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches ; biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux ; d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualit ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière d'agriculture ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808297
Date de demande : 14/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

16/03/2012 : ALIVAL

N° national/d'enregistrement : 3905691
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; machines à calculer ; appareils et instruments scientifiques, de mesure, de secours ; appareils de télécommunication ; cartes à puce ; lecteurs de cartes à puce ; les produits précités se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes céréalières, oléagineux ; protéagineux, légumineuses ; oeufs à couver ; aliments pour animaux ; fourrage ; protéines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles dans le domaine de l'agriculture, l'élevage, l'horticulture ; destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; épandage d'engrais et autres produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798921
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

16/03/2012 : ALIVAL

N° national/d'enregistrement : 3905691
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; machines à calculer ; appareils et instruments scientifiques, de mesure, de secours ; appareils de télécommunication ; cartes à puce ; lecteurs de cartes à puce ; les produits précités se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes céréalières, oléagineux ; protéagineux, légumineuses ; oeufs à couver ; aliments pour animaux ; fourrage ; protéines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles dans le domaine de l'agriculture, l'élevage, l'horticulture ; destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; épandage d'engrais et autres produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

23/02/2012 : TER'VET

N° national/d'enregistrement : 3899898
Date de dépôt : 23/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, désinfectants à usage vétérinaire (autres que les savons), produits pharmaceutiques et vaccins pour usage vétérinaire. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Suppléments alimentaires médicaux pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; suppléments alimentaires non médicaux pour les animaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires. Services de destruction des animaux nuisibles. Soins médicaux pour les animaux. Soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Toilettage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

23/02/2012 : TER'VET

N° national/d'enregistrement : 3899898
Date de dépôt : 23/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, désinfectants à usage vétérinaire (autres que les savons), produits pharmaceutiques et vaccins pour usage vétérinaire. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Suppléments alimentaires médicaux pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; suppléments alimentaires non médicaux pour les animaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires. Services de destruction des animaux nuisibles. Soins médicaux pour les animaux. Soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Toilettage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798919
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

10/01/2012 : PERSILLE

N° national/d'enregistrement : 3887484
Date de dépôt : 10/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

10/01/2012 : PERSILLE

N° national/d'enregistrement : 3887484
Date de dépôt : 10/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798916
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

20/12/2011 : OXY-STOP

N° national/d'enregistrement : 3883028
Date de dépôt : 20/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sacs et sachets en matières plastiques pour l'emballage ; les produits précités étant uniquement utilisés dans le domaine agricole ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles en matière plastique à usage agricole, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, sacs et sachets en caoutchouc pour l'emballage ; les produits précités étant uniquement utilisés dans le domaine agricole ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourrages.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

20/12/2011 : OXY-STOP

N° national/d'enregistrement : 3883028
Date de dépôt : 20/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sacs et sachets en matières plastiques pour l'emballage ; les produits précités étant uniquement utilisés dans le domaine agricole ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles en matière plastique à usage agricole, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, sacs et sachets en caoutchouc pour l'emballage ; les produits précités étant uniquement utilisés dans le domaine agricole ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourrages.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

26/10/2011 : IDEELAIT

N° national/d'enregistrement : 3870224
Date de dépôt : 26/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 rue Claude Chappe, CENTRE REGUS RENNES-CESSON
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794645
Date de demande : 14/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

16/09/2011 : FONGIPRO

N° national/d'enregistrement : 3859548
Date de dépôt : 16/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la gestion commerciale d'exploitations agricoles,horticoles, ou d'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ou d'élevage ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 rue Claude Chappe, CENTRE REGUS RENNES-CESSON
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790194
Date de demande : 23/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

16/09/2011 : Les Carnets de l'AEI pour les Sentinelles de la Terre

N° national/d'enregistrement : 3859553
Date de dépôt : 16/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres catalogues, brochures, affiches, cartes, journaux, prospectus, dessins ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualit ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable, La Noëlle
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

16/09/2011 : FONGIPRO

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la gestion commerciale d'exploitations agricoles,horticoles, ou d'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ou d'élevage ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790194
Date de demande : 23/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

16/09/2011 : Les Carnets de l'AEI pour les Sentinelles de la Terre

N° national/d'enregistrement : 3859553
Date de dépôt : 16/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres catalogues, brochures, affiches, cartes, journaux, prospectus, dessins ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualit ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable, La Noëlle
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

12/07/2011 : NUTRI CONFORT Le bien-être en nutrition cunicole

N° national/d'enregistrement : 3845781
Date de dépôt : 12/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour lapins ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimations et recherches scientifiques (travaux d'ingénieurs) ; conversion de données et programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception, installation et maintenance de logiciels ; services de programmation informatique ; tous les services précités étant rendus dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élevage d'animaux et notamment de lapin ; services de conseils en matière d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 563307
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Aliments pour lapins. Classe 42 : Estimations et recherches scientifiques (travaux d'ingénieurs) ; conversion de données et programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception, installation et maintenance de logiciels ; services de programmation informatique ; tous les services précités étant rendus dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage. Classe 44 : Services d'élevage d'animaux et notamment de lapin ; services de conseils en matière d'élevage d'animaux.

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

12/07/2011 : NUTRI CONFORT Le bien-être en nutrition cunicole

N° national/d'enregistrement : 3845781
Date de dépôt : 12/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour lapins ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimations et recherches scientifiques (travaux d'ingénieurs) ; conversion de données et programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception, installation et maintenance de logiciels ; services de programmation informatique ; tous les services précités étant rendus dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élevage d'animaux et notamment de lapin ; services de conseils en matière d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Aliments pour lapins. Classe 42 : Estimations et recherches scientifiques (travaux d'ingénieurs) ; conversion de données et programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception, installation et maintenance de logiciels ; services de programmation informatique ; tous les services précités étant rendus dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage. Classe 44 : Services d'élevage d'animaux et notamment de lapin ; services de conseils en matière d'élevage d'animaux.

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

27/05/2011 : SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE

N° national/d'enregistrement : 3835025
Date de dépôt : 27/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits ; antiparasitaires et des insecticides) ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir dégraisser, désinfectants), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (ordinateurs logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780042
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

27/05/2011 : SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits ; antiparasitaires et des insecticides) ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir dégraisser, désinfectants), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (ordinateurs logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780042
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

25/05/2011 : TERRENA LA NOUVELLE AGRICULTURE

N° national/d'enregistrement : 3834337
Date de dépôt : 25/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides). ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits,, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte. ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir dégraisser, désinfectants), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire. ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles. ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualit ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels. ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur. ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780040
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

25/05/2011 : TERRENA

N° national/d'enregistrement : 3834342
Date de dépôt : 25/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides). ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits,, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte. ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir dégraisser, désinfectants), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire. ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles. ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualit ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels. ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur. ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780039
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

25/05/2011 : INOVIA

N° national/d'enregistrement : 3834531
Date de dépôt : 25/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la co��age), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780041
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

25/05/2011 : TERRENA LA NOUVELLE AGRICULTURE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides). ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits,, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte. ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir dégraisser, désinfectants), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire. ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles. ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualit ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels. ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur. ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780040
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

25/05/2011 : TERRENA

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides). ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits,, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte. ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir dégraisser, désinfectants), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire. ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles. ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualit ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels. ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur. ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780039
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

25/05/2011 : INOVIA

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la co��age), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780041
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

08/04/2011 : NUTRINEXT

N° national/d'enregistrement : 3821905
Date de dépôt : 08/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche en matière de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Service de contrôle sanitaire.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes. Services de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

03/03/2011 : LES NOUVEAUX AGRICULTEURS

N° national/d'enregistrement : 3811348
Date de dépôt : 03/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773101
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

03/03/2011 : SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE

N° national/d'enregistrement : 3811366
Date de dépôt : 03/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773103
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

03/03/2011 : LES SENTINELLES DE LA TERRE

N° national/d'enregistrement : 3811385
Date de dépôt : 03/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773104
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

03/03/2011 : LES NOUVEAUX AGRICULTEURS

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773101
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

03/03/2011 : SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773103
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

03/03/2011 : LES SENTINELLES DE LA TERRE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773104
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

15/02/2011 : PROFILIA

N° national/d'enregistrement : 3806394
Date de dépôt : 15/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), supports d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, machines à calculer ; appareils et instruments scientifiques, de mesure, de secours ; appareils de télécommunication ; cartes à puce, lecteurs de cartes à puce , les produits précités se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles dans le domaine de l'agriculture, l'élevage, l'horticulture ; destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; épandage d'engrais et autres produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767348
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

15/02/2011 : TERRASEC

N° national/d'enregistrement : 3806679
Date de dépôt : 15/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; amendements pour les terres ; produits chimiques, en particulier minéraux, entrant dans la composition d'aliments pour animaux, de produits pour litières et les engrais pour les terres ; produits chimiques ou biologiques pour assécher les litières ; compositions extinctrices, produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, désinfectants, désinfectants pour litières, désinfectants pour litières à base d'huiles essentielles et de plantes ; produits destinés à la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides ; tous les produits désignés étant destinés à un usage agricole.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; litières pour animaux, produits pour litières ; aliments pour les animaux substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; aliments pour animaux ; boissons pour animaux ; aliments complémentaires pour animaux, protéines pour l'alimentation animale ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services vétérinaires ; informations et conseils en matière agricole, dans le domaine de l'élevage d'animaux ; informations techniques sur les produits agricoles, vétérinaires ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services de destruction des animaux nuisibles dans le domaine de l'agriculture, l'élevage, l'horticulture ; destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; épandage d'engrais et autres produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et l'élevage d'animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
07 Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 552497
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits vétérinaires, désinfectants, désinfectants pour litières, désinfectants pour litières à base d'huiles essentielles et de plantes ; produits destinés à la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides, tous les produits désignés étant destinés à un usage agricole.Les Classes 1, 31 et 44 demeurent inchangées.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

15/02/2011 : PROFILIA

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), supports d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, machines à calculer ; appareils et instruments scientifiques, de mesure, de secours ; appareils de télécommunication ; cartes à puce, lecteurs de cartes à puce , les produits précités se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'élevage d'animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles dans le domaine de l'agriculture, l'élevage, l'horticulture ; destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; épandage d'engrais et autres produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767348
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

29/12/2010 : UFM UNION FERTI MAYENNE

N° national/d'enregistrement : 3794344
Date de dépôt : 29/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761883
Date de demande : 12/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

29/12/2010 : UFM UNION FERTI MAYENNE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761883
Date de demande : 12/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

16/12/2010 : AGNEAU DE LA BAIE

N° national/d'enregistrement : 3791454
Date de dépôt : 16/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752186
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761880
Date de demande : 12/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

16/12/2010 : AGNEAU DE LA BAIE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761880
Date de demande : 12/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

15/11/2010 : SEMONIA

N° national/d'enregistrement : 3781858
Date de dépôt : 15/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction et à la gestion commerciale d'exploitations agricoles, horticoles, ou d'élevage, par le biais d'un outil permettant d'optimiser la date du semis, de l'usage de produits phytosanitaires, d'engrais, d'amendements et de matières organiques à usage agricole ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ou d'élevages ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou de gros de semences, de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'élevage d'animaux. ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils techniques en matière agricole et horticole, notamment par le biais d'un outil permettant d'optimiser la date du semis, de l'usage de produits phytosanitaires, d'engrais, d'amendements et de matières organiques à usage agricole ; informations techniques sur les produits agricoles, horticoles ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles dans le domaine de l'agriculture, l'élevage, l'horticulture ; destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; épandage d'engrais et autres produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759671
Date de demande : 18/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

15/11/2010 : SEMONIA

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction et à la gestion commerciale d'exploitations agricoles, horticoles, ou d'élevage, par le biais d'un outil permettant d'optimiser la date du semis, de l'usage de produits phytosanitaires, d'engrais, d'amendements et de matières organiques à usage agricole ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ou d'élevages ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou de gros de semences, de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'élevage d'animaux. ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils techniques en matière agricole et horticole, notamment par le biais d'un outil permettant d'optimiser la date du semis, de l'usage de produits phytosanitaires, d'engrais, d'amendements et de matières organiques à usage agricole ; informations techniques sur les produits agricoles, horticoles ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles dans le domaine de l'agriculture, l'élevage, l'horticulture ; destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; épandage d'engrais et autres produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759671
Date de demande : 18/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

15/11/2010 : TOP SEMIS

N° national/d'enregistrement : 3781849
Date de dépôt : 15/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction et à la gestion commerciale d'exploitations agricoles, horticoles, ou d'élevage, par le biais d'un outil permettant d'optimiser la date du semis, de l'usage de produits phytosanitaires, d'engrais, d'amendements et de matières organiques à usage agricole ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ou d'élevages ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou de gros de semences, de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'élevage d'animaux. ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils techniques en matière agricole et horticole, notamment par le biais d'un outil permettant d'optimiser la date du semis, de l'usage de produits phytosanitaires, d'engrais, d'amendements et de matières organiques à usage agricole ; informations techniques sur les produits agricoles, horticoles ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles dans le domaine de l'agriculture, l'élevage, l'horticulture ; destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; épandage d'engrais et autres produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : CABINET HARLE et PHELIP
Adresse :
7 Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

12/10/2010 : CONCEPT BI-VARIETE

N° national/d'enregistrement : 3773497
Date de dépôt : 12/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755958
Date de demande : 30/07/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

12/10/2010 : CONCEPT BI-VARIETE

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755958
Date de demande : 30/07/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

25/05/2010 : LES TERRENALES

N° national/d'enregistrement : 3740613
Date de dépôt : 25/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits chimiques destinés à conserver les aliments.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, désinfectants, produits destinés à la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, œufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, œufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; organisation de colloques, de conférences, de congrès et de salons professionnels ; production de film sur bande vidéo, organisation d'expositions à but informatif, éducatif et culturel ; édition de livres, revues, magazines ; organisation de concours à but éducatif ou divertissement.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimations et recherche (travaux d'ingénieur) dans le domaine scientifique, agricole et technologique ; étude de projet technique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultation sur la protection de l'environnement.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 538809
Date de demande : 05/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 17 : “ Matière à calfeutrer, toiture végétalisée, feuilles en matières plastiques à usage agricole, fibre végétales pour l'isolation ”.Classe 19 : “ Matériaux de construction non métalliques, bois de construction ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746349
Date de demande : 24/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

25/05/2010 : CLASSE CARBONE

N° national/d'enregistrement : 3740618
Date de dépôt : 25/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, œufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, œufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services de vente au détail de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir dégraisser, désinfectants), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, diagnostics et conseils (travaux d'ingénieurs) en matière d'économie d'énergie et de matières premières ; consultations sur la protection de l'environnement ; estimation de limitation des déchets (consultations sur la protection de l'environnement) ; programmation informatique ; recherche et développement d'applications informatiques, de bases de données ; conception (élaboration), installation et maintenance de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746350
Date de demande : 24/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

25/05/2010 : LES TERRENALES

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits chimiques destinés à conserver les aliments.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, désinfectants, produits destinés à la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, œufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, œufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; organisation de colloques, de conférences, de congrès et de salons professionnels ; production de film sur bande vidéo, organisation d'expositions à but informatif, éducatif et culturel ; édition de livres, revues, magazines ; organisation de concours à but éducatif ou divertissement.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimations et recherche (travaux d'ingénieur) dans le domaine scientifique, agricole et technologique ; étude de projet technique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultation sur la protection de l'environnement.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 17 : “ Matière à calfeutrer, toiture végétalisée, feuilles en matières plastiques à usage agricole, fibre végétales pour l'isolation ”.Classe 19 : “ Matériaux de construction non métalliques, bois de construction ”.

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746349
Date de demande : 24/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

25/05/2010 : CLASSE CARBONE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, œufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, œufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services de vente au détail de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir dégraisser, désinfectants), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, diagnostics et conseils (travaux d'ingénieurs) en matière d'économie d'énergie et de matières premières ; consultations sur la protection de l'environnement ; estimation de limitation des déchets (consultations sur la protection de l'environnement) ; programmation informatique ; recherche et développement d'applications informatiques, de bases de données ; conception (élaboration), installation et maintenance de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746350
Date de demande : 24/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

25/03/2010 : TERRENA, LA NOUVELLE AGRICULTURE

N° national/d'enregistrement : 3724656
Date de dépôt : 25/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, œufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en œuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742075
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

25/03/2010 : LA NOUVELLE AGRICULTURE

N° national/d'enregistrement : 3724658
Date de dépôt : 25/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, œufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en œuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742076
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

25/03/2010 : TERRENA, LA NOUVELLE AGRICULTURE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, œufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en œuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742075
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

25/03/2010 : LA NOUVELLE AGRICULTURE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, œufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation animale.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien de bâtiments et installations d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en œuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742076
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

16/10/2009 : CHEVREAU DE NOS CAMPAGNES

N° national/d'enregistrement : 3684494
Date de dépôt : 16/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717540
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

16/10/2009 : CHEVREAU DE NOS CAMPAGNES

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717540
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

16/07/2009 : TERCIEL

N° national/d'enregistrement : 3664523
Date de dépôt : 16/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau, service de messagerie électronique. ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712129
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

16/07/2009 : TERCIEL

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau, service de messagerie électronique. ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712129
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

11/06/2009 : SERVICE AGRONOMIE

N° national/d'enregistrement : 3656605
Date de dépôt : 11/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits de conservation pour les fourrages.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, parasiticides.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Films plastiques à usage agricole.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ficelle.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourrages, semences.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture, de viticulture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712286
Date de demande : 09/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

11/06/2009 : SELECTIONNE POUR VOUS

N° national/d'enregistrement : 3656606
Date de dépôt : 11/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits de conservation pour les fourrages.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, parasiticides.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Films plastiques à usage agricole.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ficelle.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourrages, semences.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture, de viticulture.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

11/06/2009 : SERVICE AGRONOMIE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits de conservation pour les fourrages.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, parasiticides.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Films plastiques à usage agricole.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ficelle.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourrages, semences.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture, de viticulture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712286
Date de demande : 09/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

26/01/2009 : TERRENA – INTENSEMENT NATURE

N° national/d'enregistrement : 3624895
Date de dépôt : 26/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits,, œufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, œufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir dégraisser, désinfectants), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en œuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704655
Date de demande : 28/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

26/01/2009 : TERRENA – INTENSEMENT NATURE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits,, œufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, œufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir dégraisser, désinfectants), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en œuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704655
Date de demande : 28/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

12/01/2009 : INEA NUTRITION LAPIN

N° national/d'enregistrement : 3621973
Date de dépôt : 12/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour lapin.

Déposant 1 : TERRENA Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

18/09/2008 : de nos campagnes

N° national/d'enregistrement : 3599456
Date de dépôt : 18/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noelle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734962
Date de demande : 27/09/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694344
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

18/09/2008 : de nos campagnes

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noelle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694344
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

07/04/2008 : LE POIREAU DE PRINTEMPS VALNANTAIS

N° national/d'enregistrement : 3567506
Date de dépôt : 07/04/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 07/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 658841
Date de demande : 02/12/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679100
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

07/04/2008 : LE NAVET DE PRINTEMPS VALNANTAIS

N° national/d'enregistrement : 3567514
Date de dépôt : 07/04/2008
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 07/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679098
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

07/04/2008 : LE POIREAU DE PRINTEMPS VALNANTAIS

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679100
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

07/04/2008 : LE NAVET DE PRINTEMPS VALNANTAIS

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679098
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

27/03/2008 : CATELYS

N° national/d'enregistrement : 3565367
Date de dépôt : 27/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, horticulture, sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires).
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; semences, bulbes, plants, arbres, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, aliments pour animaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services liés à la vente au détail de produits agricoles (notamment phytosanitaires, engrais, semences).
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole, services d'agriculture, horticulture et jardinage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675846
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

27/03/2008 : CATELYS

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, horticulture, sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires).
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; semences, bulbes, plants, arbres, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, aliments pour animaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services liés à la vente au détail de produits agricoles (notamment phytosanitaires, engrais, semences).
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole, services d'agriculture, horticulture et jardinage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675846
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

05/02/2008 : OCINA – Votre atout nutrition

N° national/d'enregistrement : 3553629
Date de dépôt : 05/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière d'alimentation animale ; services d'agriculture, services vétérinaires, services de contrôle sanitaire ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et d'autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 510947
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : CENTRE ATLANTIQUE ALIMENTS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 553362
Date de demande : 11/07/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 558187
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : SAMAB

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672693
Date de demande : 16/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

05/02/2008 : OCINA – Votre atout nutrition

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière d'alimentation animale ; services d'agriculture, services vétérinaires, services de contrôle sanitaire ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et d'autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : CENTRE ATLANTIQUE ALIMENTS

Bénéficiare 1 : SAMAB

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672693
Date de demande : 16/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

29/05/2007 : Terrena

N° national/d'enregistrement : 3502906
Date de dépôt : 29/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits,, œufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, œufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir dégraisser, désinfectants), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en œuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualit; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOELLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-27
Date du BOPI : 06/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643731
Date de demande : 16/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

29/05/2007 : Terrena

N° national/d'enregistrement : 3502906
Date de dépôt : 29/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits,, œufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, œufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir dégraisser, désinfectants), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en œuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualit; analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOELLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-27
Date du BOPI : 06/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643731
Date de demande : 16/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

23/05/2007 : Val Nantais

N° national/d'enregistrement : 3502731
Date de dépôt : 23/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et salades bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mache Nantaise ” conservés, congelés, séchés et cuits.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-27
Date du BOPI : 06/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650578
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

23/05/2007 : Val Nantais

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et salades bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mache Nantaise ” conservés, congelés, séchés et cuits.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-27
Date du BOPI : 06/07/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650578
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

10/05/2007 : Val Nantais Producteur de Fraîcheur

N° national/d'enregistrement : 3500274
Date de dépôt : 10/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception de la mâche) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception de la mâche) ; fruits et légumes frais (à l'exception de la mâche) ; Mâche bénéficiant de l'indication géographique protégée mâche Nantaise.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656769
Date de demande : 04/04/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

10/05/2007 : Val Nantais Producteur de Fraîcheur

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception de la mâche) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception de la mâche) ; fruits et légumes frais (à l'exception de la mâche) ; Mâche bénéficiant de l'indication géographique protégée mâche Nantaise.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656769
Date de demande : 04/04/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

19/03/2007 : MODULO

N° national/d'enregistrement : 3488995
Date de dépôt : 19/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants, aliments pour animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638769
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

19/03/2007 : MODULO

N° national/d'enregistrement : 3488995
Date de dépôt : 19/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants, aliments pour animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638769
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

04/12/2006 : UNILAP

N° national/d'enregistrement : 3467120
Date de dépôt : 04/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande de lapin, en carcasse ou découpée, fraîche ou surgelée ; extraits de viande de lapin ; produits alimentaires préparés à base de viande de lapin, plats cuisinés à base de viande de lapin.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, animaux vivants.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 464718
Date de demande : 03/12/2007
N° de BOPI : 2008-01

Bénéficiare 1 : UNILAP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534519
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-02
Date du BOPI : 12/01/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627611
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

04/12/2006 : UNILAP

N° national/d'enregistrement : 3467120
Date de dépôt : 04/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande de lapin, en carcasse ou découpée, fraîche ou surgelée ; extraits de viande de lapin ; produits alimentaires préparés à base de viande de lapin, plats cuisinés à base de viande de lapin.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, animaux vivants.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP, Mme LE MENNEC Julie
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : UNILAP

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-02
Date du BOPI : 12/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627611
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

27/11/2006 : LES BELLES GOURMANDES

N° national/d'enregistrement : 3465406
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme REDON Séverine
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630403
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

27/11/2006 : CROQOVERT

N° national/d'enregistrement : 3465411
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630393
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

27/11/2006 : LES FRAICHEURS GOURMANDES

N° national/d'enregistrement : 3465415
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630395
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

27/11/2006 : LES BELLES GOURMANDES

N° national/d'enregistrement : 3465406
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630403
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

27/11/2006 : CROQOVERT

N° national/d'enregistrement : 3465411
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630393
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

27/11/2006 : LES FRAICHEURS GOURMANDES

N° national/d'enregistrement : 3465415
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630395
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

20/12/2005 :

N° national/d'enregistrement : 3398882
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, notamment de bovins ; extraits de viande, huiles et graisses comestibles. Animaux vivants. Transports.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31
N° de la classe : 39

Déposant 1 : TER'ELEVAGE, Union de coopérative agricoles
Numéro de SIREN : 343499612
Adresse :
44 Rue des Chevaliers de Malte
49450 VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 662007
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 751846
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : TER'ELEVAGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802698
Date de demande : 25/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600871
Date de demande : 20/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

20/12/2005 :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, notamment de bovins ; extraits de viande, huiles et graisses comestibles. Animaux vivants. Transports.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31
N° de la classe : 39

Déposant 1 : TER'ELEVAGE, Union de coopérative agricoles
Numéro de SIREN : 343499612
Adresse :
44 Rue des Chevaliers de Malte
49450 VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TER'ELEVAGE

Bénéficiare 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600871
Date de demande : 20/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

24/11/2005 : NEHO

N° national/d'enregistrement : 3393659
Date de dépôt : 24/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2015
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'a l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; substrats pour la culture (agriculture) ; terreau. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles. Semences pour le gazon. Services d'agriculture, d'horticulture et sylviculture.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 491100
Date de demande : 17/02/2009
N° de BOPI : 2009-12

Bénéficiare 1 : NEHO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 510946
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 528846
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 667372
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : CECOVAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

08/07/2004 : CERTIFIOUL

N° national/d'enregistrement : 3302324
Date de dépôt : 08/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits combustibles (y compris les essences pour moteurs).

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-33
Date du BOPI : 13/08/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561938
Date de demande : 01/07/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

29/04/2004 : NALOVI

N° national/d'enregistrement : 3288768
Date de dépôt : 29/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour ovins.

Déposant 1 : TERRENA, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-23
Date du BOPI : 04/06/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546706
Date de demande : 20/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

11/02/2004 : TERRENA POITOU

N° national/d'enregistrement : 3273133
Date de dépôt : 11/02/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage, à savoir produits vétérinaires. Métaux communs et leurs alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métalliques, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de désinfection. Ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant principalement destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Viande (à l'exception de la viande de volaille et d'agneau), volaille (à l'exception des volailles abattues du genreGallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes (à l'exception des melons) conservés, sèches et cuits,gelées, confitures ; compote ; œufs, lait et produits laitiers (à l'exception du beurre et des fromages) ; huiles etgraisses comestibles ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparation et produitsélaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaison, conserves à base de viande, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauces, pâtés à la viande, ferments pour pâte. Produits agricoles, horticoles (à l'exception des melons), forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants (à l'exception des agneaux), fruits et légumes frais (à l'exception des melons), semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en graines non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, œufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation en générale. Consultations professionnelles d'affaire ; aides, à savoir conseils d'affaires pour la direction, l'organisation, la gestion et le développement d'exploitations agricoles ; informations d'affaires en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services de constructions, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en œuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage. Réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles. Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux. Services de laboratoire, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle sanitaire et de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire. Service de restauration (alimentation). Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 400529
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-12
Date du BOPI : 19/03/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546408
Date de demande : 17/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

11/02/2004 : TERRENA POITOU

N° national/d'enregistrement : 3273136
Date de dépôt : 11/02/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage, à savoir produits vétérinaires. Métaux communs et leurs alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métalliques, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de désinfection. Ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant principalement destinés à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Viande (à l'exception de la viande de volaille et d'agneau), volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes (à l'exception des melons) conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; compote ; œufs, lait et produits laitiers (à l'exception du beurre et des fromages) ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparation et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaison, conserves à base de viande, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauces, pâtés à la viande, ferments pour pâte. Produits agricoles, horticoles (à l'exception des melons) forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants (à l'exception des agneaux), fruits et légumes frais (à l'exception des melons), semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en graines non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, œufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation en générale. Consultations professionnelles d'affaire ; aides, à savoir conseils d'affaires pour la direction, l'organisation, la gestion et le développement d'exploitations agricoles informations d'affaires en matière d'organisation d'exploitation agricoles. Services de constructions, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en œuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage. Réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles. Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux. Services de laboratoire, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle sanitaire et de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire. Service de restauration (alimentation). Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-12
Date du BOPI : 19/03/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546409
Date de demande : 17/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

05/02/2004 : LUP'INGREDIENTS

N° national/d'enregistrement : 3271864
Date de dépôt : 05/02/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingrédients issus de lupin destinés aux industries agro-alimentaires, pharmaceutiques, vétérinaires, cosmétiques et diététiques. Lupin.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 400529
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 647412
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : LIVRAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 738138
Date de demande : 12/11/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Bénéficiare 1 : INVEJA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-11
Date du BOPI : 12/03/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2004-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546158
Date de demande : 13/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

05/02/2004 : LUP'INGREDIENTS

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingrédients issus de lupin destinés aux industries agro-alimentaires, pharmaceutiques, vétérinaires, cosmétiques et diététiques. Lupin.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 400529
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 647412
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : LIVRAC

Bénéficiare 1 : INVEJA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 829473
Date de demande : 02/08/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-11
Date du BOPI : 12/03/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2004-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546158
Date de demande : 13/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

08/01/2004 : AXIOR

N° national/d'enregistrement : 3266598
Date de dépôt : 08/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : TERRENA, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-07
Date du BOPI : 13/02/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546157
Date de demande : 13/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

26/12/2003 : LUP'INGREDIENTS

N° national/d'enregistrement : 3264940
Date de dépôt : 26/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines, éclats de graine, farines à usage alimentaire. Lupin, éclats de graine (pépites de lupin), protéines de lupin, farine de lupin et fibres de lupin pour l'alimentation animale ou entrant dans la composition d'aliments pour animaux ; éclats de graine (pépites de lupin), protéines de lupin, farine de lupin et fibres de lupin destinés aux industries agroalimentaires, pharmaceutiques, vétérinaires, cosmétiques et diététiques.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 400529
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 647412
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : LIVRAC

Bénéficiare 1 : INVEJA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-05
Date du BOPI : 30/01/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2534150
Date de demande : 03/07/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

26/12/2003 : LUP'INGREDIENTS

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines, éclats de graine, farines à usage alimentaire. Lupin, éclats de graine (pépites de lupin), protéines de lupin, farine de lupin et fibres de lupin pour l'alimentation animale ou entrant dans la composition d'aliments pour animaux ; éclats de graine (pépites de lupin), protéines de lupin, farine de lupin et fibres de lupin destinés aux industries agroalimentaires, pharmaceutiques, vétérinaires, cosmétiques et diététiques.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 400529
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 647412
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : LIVRAC

Bénéficiare 1 : INVEJA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-05
Date du BOPI : 30/01/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2534150
Date de demande : 03/07/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

19/12/2003 : L'ELEVAGE POUR PASSION

N° national/d'enregistrement : 3263999
Date de dépôt : 19/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-05
Date du BOPI : 30/01/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2534149
Date de demande : 03/07/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

02/12/2003 : TER'ELEVAGE

N° national/d'enregistrement : 3260372
Date de dépôt : 02/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, notamment viande de bovins, extrait de viande, huile et graisses comestibles. Animaux vivants. Transports.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31
N° de la classe : 39

Déposant 1 : TER'ELEVAGE, Union de coopérative agricoles
Numéro de SIREN : 343499612
Adresse :
44 Rue des Chevaliers de Malte
49450 VILLEDIEU-LA-BLOUERE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 405063
Date de demande : 03/01/2005
N° de BOPI : 2005-05

Bénéficiare 1 : TER'ELEVAGE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 751846
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : TER'ELEVAGE

Bénéficiare 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-02
Date du BOPI : 09/01/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2534152
Date de demande : 03/07/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

02/12/2003 : TER'ELEVAGE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, notamment viande de bovins, extrait de viande, huile et graisses comestibles. Animaux vivants. Transports.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31
N° de la classe : 39

Déposant 1 : TER'ELEVAGE, Union de coopérative agricoles
Numéro de SIREN : 343499612
Adresse :
44 Rue des Chevaliers de Malte
49450 VILLEDIEU-LA-BLOUERE
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 405063
Date de demande : 03/01/2005
N° de BOPI : 2005-05

Bénéficiare 1 : TER'ELEVAGE

Bénéficiare 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-02
Date du BOPI : 09/01/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2534152
Date de demande : 03/07/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

14/11/2003 : NUXIA

N° national/d'enregistrement : 3256971
Date de dépôt : 14/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : TERRENA, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-51
Date du BOPI : 19/12/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2532476
Date de demande : 18/06/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

02/05/2002 : PROTILUP

N° national/d'enregistrement : 3162633
Date de dépôt : 02/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Protéine de lupin pour l'alimentation humaine. Lupin ; protéine de lupin pour l'alimentation animale.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 647412
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : LIVRAC

Bénéficiare 1 : INVEJA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-23
Date du BOPI : 07/06/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493513
Date de demande : 06/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

02/05/2002 : PROTILUP

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Protéine de lupin pour l'alimentation humaine. Lupin ; protéine de lupin pour l'alimentation animale.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : LIVRAC

Bénéficiare 1 : INVEJA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-23
Date du BOPI : 07/06/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493513
Date de demande : 06/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

26/03/2002 : PEPILUP

N° national/d'enregistrement : 3155875
Date de dépôt : 26/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lupin, éclats de graines (pépites) de lupin.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : LIVRAC

Bénéficiare 1 : INVEJA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-18
Date du BOPI : 03/05/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490619
Date de demande : 31/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

26/03/2002 : PEPILUP

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lupin, éclats de graines (pépites) de lupin.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : LIVRAC

Bénéficiare 1 : INVEJA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-18
Date du BOPI : 03/05/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490619
Date de demande : 31/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

21/03/2002 : FARILUP

N° national/d'enregistrement : 3155055
Date de dépôt : 21/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine de lupin. Lupin.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : LIVRAC

Bénéficiare 1 : INVEJA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-17
Date du BOPI : 26/04/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489987
Date de demande : 26/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

21/03/2002 : FARILUP

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine de lupin. Lupin.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : LIVRAC

Bénéficiare 1 : INVEJA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-17
Date du BOPI : 26/04/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489987
Date de demande : 26/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

08/02/2002 : ORFY

N° national/d'enregistrement : 3146725
Date de dépôt : 08/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

08/02/2002 : ORFY

N° national/d'enregistrement : 3146725
Date de dépôt : 08/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486000
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798917
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

22/11/2001 : CUNICONFORT

N° national/d'enregistrement : 3132943
Date de dépôt : 22/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bâtiment métallique d'élevage de lapins. Bâtiment non métallique d'élevage de lapins. Services d'élevage d'animaux.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480292
Date de demande : 20/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

22/11/2001 : CUNICONFORT

N° national/d'enregistrement : 3132943
Date de dépôt : 22/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bâtiment métallique d'élevage de lapins. Bâtiment non métallique d'élevage de lapins. Services d'élevage d'animaux.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

06/11/2001 : GERVAL

N° national/d'enregistrement : 3129739
Date de dépôt : 06/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, notamment viande de bovins, extraits de viande, huile et graisse comestible. Animaux vivants, aliments pour animaux.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TER'ELEVAGE, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 343499612
Adresse :
44 Rue des Chevaliers de Malte
49450 VILLEDIEU-LA-BLOUERE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 405063
Date de demande : 03/01/2005
N° de BOPI : 2005-05

Bénéficiare 1 : TER'ELEVAGE

Bénéficiare 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-50
Date du BOPI : 14/12/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479381
Date de demande : 06/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

06/11/2001 : GERVAL

N° national/d'enregistrement : 3129739
Date de dépôt : 06/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, notamment viande de bovins, extraits de viande, huile et graisse comestible. Animaux vivants, aliments pour animaux.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TER'ELEVAGE, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 343499612
Adresse :
44 Rue des Chevaliers de Malte
49450 VILLEDIEU-LA-BLOUERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
14/16, Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 405063
Date de demande : 03/01/2005
N° de BOPI : 2005-05

Bénéficiare 1 : TER'ELEVAGE

Bénéficiare 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-50
Date du BOPI : 14/12/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479381
Date de demande : 06/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

06/11/2001 : GERVAL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, notamment viande de bovins, extraits de viande, huile et graisse comestible. Animaux vivants, aliments pour animaux.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TER'ELEVAGE, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 343499612
Adresse :
44 Rue des Chevaliers de Malte
49450 VILLEDIEU-LA-BLOUERE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 405063
Date de demande : 03/01/2005
N° de BOPI : 2005-05

Bénéficiare 1 : TER'ELEVAGE

Bénéficiare 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

20/06/2001 : CLARIS

N° national/d'enregistrement : 3107026
Date de dépôt : 20/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour vaches laitières.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-30
Date du BOPI : 27/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468620
Date de demande : 19/04/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780129
Date de demande : 21/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

20/06/2001 : CLARIS

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour vaches laitières.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-30
Date du BOPI : 27/07/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468620
Date de demande : 19/04/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780129
Date de demande : 21/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

30/03/2001 : TERALLIANCE

N° national/d'enregistrement : 3092593
Date de dépôt : 30/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage. Services de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agro-alimentaire ; services se rapportant à la mise en place, au développement, à la gestion de services d'assistance en ligne sur les réseaux et systèmes d'informations et de télécommunications dans le domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles. Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux. Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes, services de laboratoire, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle sanitaire et de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture. Création (conception), hébergement et gestion de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire. Service de restauration (alimentation).
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 346957
Date de demande : 03/06/2002

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 400529
Date de demande : 30/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462016
Date de demande : 03/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773109
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

30/03/2001 : TERALLIANCE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage. Services de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agro-alimentaire ; services se rapportant à la mise en place, au développement, à la gestion de services d'assistance en ligne sur les réseaux et systèmes d'informations et de télécommunications dans le domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles. Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux. Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes, services de laboratoire, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle sanitaire et de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture. Création (conception), hébergement et gestion de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire. Service de restauration (alimentation).
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 346957
Date de demande : 03/06/2002

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 400529
Date de demande : 30/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462016
Date de demande : 03/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773109
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

06/03/2001 : VERAZUR

N° national/d'enregistrement : 3087017
Date de dépôt : 06/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais pour les terres.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 346957
Date de demande : 03/06/2002

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 400529
Date de demande : 30/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459233
Date de demande : 06/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773106
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

06/03/2001 : VERAZUR

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais pour les terres.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 346957
Date de demande : 03/06/2002

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 400529
Date de demande : 30/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459233
Date de demande : 06/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773106
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

23/02/2001 : L'AGNEAU TERRES DE LEGENDE

N° national/d'enregistrement : 3084923
Date de dépôt : 23/02/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande d'agneau Animaux vivants.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465096
Date de demande : 08/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767352
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

23/02/2001 : OVI OUEST

N° national/d'enregistrement : 3084926
Date de dépôt : 23/02/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ovine et caprine Animaux vivants, aliments pour les animaux Produits vétérinaires.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462151
Date de demande : 04/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767353
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

23/02/2001 : L'AGNEAU TERRES DE LEGENDE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande d'agneau Animaux vivants.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465096
Date de demande : 08/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767352
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

23/02/2001 : OVI OUEST

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ovine et caprine Animaux vivants, aliments pour les animaux Produits vétérinaires.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462151
Date de demande : 04/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767353
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

09/01/2001 : TERRENA

N° national/d'enregistrement : 3075569
Date de dépôt : 09/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits,, ufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, ufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale. Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en uvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage. Réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles. Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux. Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes, services de laboratoire, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle sanitaire et de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Service de restauration (alimentation). Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 327848
Date de demande : 06/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 346957
Date de demande : 03/06/2002

Bénéficiare 1 : TERRENA

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En classe 29 limitation du libellé par suppression des termes : "gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles". en classe 30 limitation du libellé par suppression des termes : "pâtisserie, miel, sirop de mélasse, condiments, sauces".

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 2001-36
Limitations : 00 Retrait partiel En classe 29 limitatio
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En classe 29 limitation du libellé par suppression des termes : "gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, fromage, huiles et graisses comestibles". En classe 30 limitation du libellé par suppression des termes : "pâtisserie, miel, sirop de mélasse, condiments, sauces".

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456392
Date de demande : 30/11/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766932
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

09/01/2001 : TERRENA

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Métaux communs et leur alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits, étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits,, ufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, ufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale. Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en uvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage. Réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles. Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux. Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes, services de laboratoire, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle sanitaire et de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Service de restauration (alimentation). Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 400529
Date de demande : 30/09/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-07
Date du BOPI : 16/02/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 2001-35
Limitations : 00 Retrait partiel En classe 29 limitatio
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En classe 29 limitation du libellé par suppression des termes : "gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles". en classe 30 limitation du libellé par suppression des termes : "pâtisserie, miel, sirop de mélasse, condiments, sauces".

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 2001-36
Limitations : 00 Retrait partiel En classe 29 limitatio
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En classe 29 limitation du libellé par suppression des termes : "gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, fromage, huiles et graisses comestibles". En classe 30 limitation du libellé par suppression des termes : "pâtisserie, miel, sirop de mélasse, condiments, sauces".

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456392
Date de demande : 30/11/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766932
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

15/12/2000 : TERRALIA

N° national/d'enregistrement : 3071327
Date de dépôt : 15/12/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Véhicules agricoles, tracteurs, arroseuses (véhicules), brouettes, chariots de manutention, chariots élévateurs, remorques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, fromage, huiles et graisses comestibles, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauces, pâtés à la viande, ferments pour pâte. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières oléagineux, protéagineux, légumineuses, ufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale. Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en uvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles. Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux. Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes, services de laboratoire, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle sanitaire et de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Service de restauration. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; tous les services précités contribuant notamment à l'amélioration qualitative et quantitative des produits et services dans le domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 17
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 324056
Date de demande : 22/05/2001
N° de BOPI : 2001-25
Limitations : 00 Retrait partiel Retrait total de la cl
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Retrait total de la classe 35. Limitation de la classe 42 par suppression des services suivants : "Création, hébergement et gestion de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire" et par adjonction en fin de libellé des précisions suivantes : "Tous les services précités contribuant notamment à l'amélioration qualificative et quantitative des produits et services dans le domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire".

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 346957
Date de demande : 03/06/2002

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 400529
Date de demande : 30/09/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-03
Date du BOPI : 19/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452963
Date de demande : 12/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761871
Date de demande : 12/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

15/12/2000 : TERRALIA

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Véhicules agricoles, tracteurs, arroseuses (véhicules), brouettes, chariots de manutention, chariots élévateurs, remorques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, fromage, huiles et graisses comestibles, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauces, pâtés à la viande, ferments pour pâte. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières oléagineux, protéagineux, légumineuses, ufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale. Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en uvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles. Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux. Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes, services de laboratoire, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle sanitaire et de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Service de restauration. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; tous les services précités contribuant notamment à l'amélioration qualitative et quantitative des produits et services dans le domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 17
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Retrait total de la classe 35. Limitation de la classe 42 par suppression des services suivants : "Création, hébergement et gestion de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire" et par adjonction en fin de libellé des précisions suivantes : "Tous les services précités contribuant notamment à l'amélioration qualificative et quantitative des produits et services dans le domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire".

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 346957
Date de demande : 03/06/2002

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 400529
Date de demande : 30/09/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-03
Date du BOPI : 19/01/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452963
Date de demande : 12/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761871
Date de demande : 12/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

29/09/2000 : LA DIVATTE

N° national/d'enregistrement : 3054826
Date de dépôt : 29/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) notamment vins.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726578
Date de demande : 21/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : ACKERMAN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-44
Date du BOPI : 03/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445914
Date de demande : 08/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

29/09/2000 : LA DIVATTE

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) notamment vins.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726578
Date de demande : 22/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : ACKERMAN

10/07/2000 : CASALYS

N° national/d'enregistrement : 3040042
Date de dépôt : 10/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-33
Date du BOPI : 18/08/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439480
Date de demande : 04/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747388
Date de demande : 07/05/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

10/07/2000 : CASALYS

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-33
Date du BOPI : 18/08/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439480
Date de demande : 04/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747388
Date de demande : 07/05/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

25/04/2000 : PULV'EXPERT ACTEUR RESPONSABLE

N° national/d'enregistrement : 3025314
Date de dépôt : 25/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation et à la pulvérisation des produits sanitaires, à la connaissance des facteurs intérieurs intervenant sur la pulvérisation (conditions climatiques, conseils de protection stade des plantes). Service de conseils en pulvérisation de produits sanitaires. Service de conseils en matière de contrôles techniques de matériels d'épandage de produits sanitaires (pulvérisateurs). Location de matériels de contrôle de matériels d'épandage pour exploitation agricole. Promotion de matériels de contrôles techniques pour l'épandage. Conseils commerciaux en matière de pulvérisation.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434134
Date de demande : 11/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

18/02/2000 : PULV'EXPERT

N° national/d'enregistrement : 3010024
Date de dépôt : 18/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation et à la pulvérisation des produits sanitaires, à la connaissance des facteurs intérieurs intervenant sur la pulvérisation (conditions climatiques, conseils de protection stade des plantes). Service de conseils en pulvérisation de produits sanitaires. Service de conseils en matière de contrôles techniques de matériels d'épandage de produits sanitaires (pulvérisateurs). Location de matériels de contrôle de matériels d'épandage pour exploitation agricole. Promotion de matériels de contrôles techniques pour l'épandage. Conseils commerciaux en matière de pulvérisation.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-13
Date du BOPI : 31/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425631
Date de demande : 17/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739339
Date de demande : 11/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

18/02/2000 : PULV'EXPERT

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation et à la pulvérisation des produits sanitaires, à la connaissance des facteurs intérieurs intervenant sur la pulvérisation (conditions climatiques, conseils de protection stade des plantes). Service de conseils en pulvérisation de produits sanitaires. Service de conseils en matière de contrôles techniques de matériels d'épandage de produits sanitaires (pulvérisateurs). Location de matériels de contrôle de matériels d'épandage pour exploitation agricole. Promotion de matériels de contrôles techniques pour l'épandage. Conseils commerciaux en matière de pulvérisation.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-13
Date du BOPI : 31/03/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425631
Date de demande : 17/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739339
Date de demande : 11/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

25/11/1999 : PROVAL système

N° national/d'enregistrement : 99826355
Date de dépôt : 25/11/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bâtiment d'élevage, outils agricoles, matériels agricoles, et d'élevage hors sol. Montage, construction, rénovation de bâtiments, matériaux de construction. Service d'hygiène et d'environnement. Stockage, broyage, manutention, transport, fertilisation, travaux de récolte, travail du sol. Irrigation. Vêtements, chaussures. Pièce d'usure (partie de machine). Entretien, équipement de véhicules agricoles et de pièces détachées. Produits de nettoyage et de dégraissage.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 19
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-01
Date du BOPI : 07/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418649
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

13/10/1999 : IRIS Le champ de Vision

N° national/d'enregistrement : 99817268
Date de dépôt : 13/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils dans le domaine de l'agriculture de précision.
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417225
Date de demande : 03/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

14/04/1999 : LES PECHEURS DE LOIRE

N° national/d'enregistrement : 99786412
Date de dépôt : 14/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins français bénéficiant de l'appellation contrôlée Muscadet Coteaux de la Loire sur Lie.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : ACKERMAN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401852
Date de demande : 19/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

14/04/1999 : LES PECHEURS DE LOIRE

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins français bénéficiant de l'appellation contrôlée Muscadet Coteaux de la Loire sur Lie.

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : ACKERMAN

18/09/1998 : Les Salades " Surprise "

N° national/d'enregistrement : 98751112
Date de dépôt : 18/09/1998
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais. Fruits et légumes préparés et transformés.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-44
Date du BOPI : 30/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368802
Date de demande : 01/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692352
Date de demande : 07/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

18/09/1998 : Les Salades " Surprise "

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais. Fruits et légumes préparés et transformés.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-44
Date du BOPI : 30/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368802
Date de demande : 01/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692352
Date de demande : 07/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

04/08/1998 : Lapins d'Anjou

N° national/d'enregistrement : 98745108
Date de dépôt : 04/08/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lapin et préparations alimentaires à base de lapin Lapins vivants Consultation professionnelle en matière d'agriculture (sans rapport avec la conduite des affaires).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 409288
Date de demande : 17/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 416825
Date de demande : 22/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 434683
Date de demande : 30/05/2006

Bénéficiare 1 : MULTILAP

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-37
Date du BOPI : 11/09/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-38

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375010
Date de demande : 05/06/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689559
Date de demande : 31/07/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

04/08/1998 : Lapins d'Anjou

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lapin et préparations alimentaires à base de lapin Lapins vivants Consultation professionnelle en matière d'agriculture (sans rapport avec la conduite des affaires).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MULTILAP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-37
Date du BOPI : 11/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375010
Date de demande : 05/06/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689559
Date de demande : 31/07/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

29/07/1998 : PRINCE DE LA NOELLE

N° national/d'enregistrement : 98743872
Date de dépôt : 29/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins mousseux.

Déposant 1 : TERRENA Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-36
Date du BOPI : 04/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379156
Date de demande : 10/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

26/06/1998 : DELIGEROY

N° national/d'enregistrement : 98739124
Date de dépôt : 26/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/06/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : TERRENA Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678377
Date de demande : 29/08/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Bénéficiare 1 : ALLIANCE LOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371343
Date de demande : 24/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

09/12/1997 : FOLIE DE LA NOELLE

N° national/d'enregistrement : 97708162
Date de dépôt : 09/12/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de provenance française bénéficiant de l'appellation Muscadet Sèvre et Maine sur Lie contrôlée.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353158
Date de demande : 12/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655180
Date de demande : 20/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

19/06/1997 : VAL NANTAIS PRODUCTEUR DE FRAICHEUR

N° national/d'enregistrement : 97683702
Date de dépôt : 19/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes préparés et transformés

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-31
Date du BOPI : 01/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340972
Date de demande : 10/05/2007
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645360
Date de demande : 04/04/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

19/06/1997 : VAL NANTAIS PRODUCTEUR DE FRAICHEUR

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes préparés et transformés

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-31
Date du BOPI : 01/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340972
Date de demande : 10/05/2007
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645360
Date de demande : 04/04/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

31/10/1996 : C2+

N° national/d'enregistrement : 96650028
Date de dépôt : 31/10/1996
Lieu de dépôt : ANGERS
Date d'expiration : 31/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles, gibier Animaux vivants Aliments pour les animaux Services vétérinaires élevage d'animaux
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402187
Date de demande : 02/11/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 452109
Date de demande : 10/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-51
Date du BOPI : 20/12/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324510
Date de demande : 03/10/2006
N° de BOPI : 2007-41

09/05/1996 : BOEUF PURE SAVEUR

N° national/d'enregistrement : 96624689
Date de dépôt : 09/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boeuf et plats préparés à base de boeuf.Boeuf vivant
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402187
Date de demande : 02/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-24
Date du BOPI : 14/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310726
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609879
Date de demande : 12/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

09/05/1996 : BOEUF PURE SAVEUR

N° national/d'enregistrement : 96624689
Date de dépôt : 09/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boeuf et plats préparés à base de boeuf.Boeuf vivant
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402187
Date de demande : 02/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-24
Date du BOPI : 14/06/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310726
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609879
Date de demande : 12/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

19/04/1996 : VALNANTAIS PRODUCTEUR DE FRAICHEUR

N° national/d'enregistrement : 96622356
Date de dépôt : 19/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), et graines (semences) - fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-22
Date du BOPI : 31/05/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340973
Date de demande : 10/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609884
Date de demande : 12/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

19/04/1996 : VALNANTAIS PRODUCTEUR DE FRAICHEUR

N° national/d'enregistrement : 96622356
Date de dépôt : 19/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), et graines (semences) - fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-22
Date du BOPI : 31/05/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340973
Date de demande : 10/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609884
Date de demande : 12/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

05/04/1996 : SEMADOSE UNE GRAINE = UNE PLANTE

N° national/d'enregistrement : 96619798
Date de dépôt : 05/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences (graines)

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-19
Date du BOPI : 10/05/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307389
Date de demande : 08/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609827
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

05/04/1996 : SEMADOSE UNE GRAINE = UNE PLANTE

N° national/d'enregistrement : 96619798
Date de dépôt : 05/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences (graines)

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-19
Date du BOPI : 10/05/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307389
Date de demande : 08/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609827
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

29/12/1995 : VALFINE

N° national/d'enregistrement : 95605238
Date de dépôt : 29/12/1995
Lieu de dépôt : ANGERS
Date d'expiration : 29/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain

Déposant 1 : TERRENA coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Bénéficiare 1 : MINOTERIE DE LA VALLEE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 568700
Date de demande : 02/02/2012
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Bénéficiare 1 : EVELIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-07
Date du BOPI : 16/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297042
Date de demande : 14/09/2005
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-09

31/10/1995 : SEMADOSE

N° national/d'enregistrement : 95595324
Date de dépôt : 31/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-49
Date du BOPI : 08/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2294225
Date de demande : 26/07/2005
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2585997
Date de demande : 05/05/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

05/09/1995 : LE PRE DU CLOCHER

N° national/d'enregistrement : 95586927
Date de dépôt : 05/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et substances alimentaires pour animaux

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-41
Date du BOPI : 13/10/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293460
Date de demande : 19/07/2005
N° de BOPI : 2006-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583433
Date de demande : 03/04/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

15/11/1994 : EVOLYS

N° national/d'enregistrement : 94544595
Date de dépôt : 15/11/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative à capital Variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 337826
Date de demande : 27/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 346957
Date de demande : 03/06/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 400529
Date de demande : 30/09/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-51
Date du BOPI : 23/12/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2272232
Date de demande : 15/09/2004
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561940
Date de demande : 01/07/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

05/05/1994 : LA NOELLE

N° national/d'enregistrement : 94519042
Date de dépôt : 05/05/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeufs

Déposant 1 : TERRENA, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 391556
Date de demande : 28/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 391557
Date de demande : 28/04/2004
N° de BOPI : 2004-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-24
Date du BOPI : 17/06/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2264150
Date de demande : 05/05/2004
N° de BOPI : 2004-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546705
Date de demande : 20/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

25/11/1993 : CAPALIA

N° national/d'enregistrement : 93493870
Date de dépôt : 25/11/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances alimentaires pour animaux

Déposant 1 : TERRENA, société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-01
Date du BOPI : 07/01/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2249829
Date de demande : 24/09/2003
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2532477
Date de demande : 18/06/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

16/03/1993 : CULTIVONS NOS MARGES

N° national/d'enregistrement : 93459755
Date de dépôt : 16/03/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais, produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Semences, produits agricoles, horticoles, forestiers, graines.Services d'agriculture, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires
N° de la classe : 01
N° de la classe : 31
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative Agricole à Capital Variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-17
Date du BOPI : 30/04/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2234291
Date de demande : 09/01/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2519274
Date de demande : 18/01/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

02/02/1993 : LE VEGETAL

N° national/d'enregistrement : 93453417
Date de dépôt : 02/02/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; huiles et graisses comestibles d'origine végétale.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie d'origine végétale, levures et poudres pour faire lever d'origine végétale, sauces d'origine végétale, épices d'origine végétale.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux d'origine végétale
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative Agricole à Capital Variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-11
Date du BOPI : 19/03/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2231895
Date de demande : 03/12/2002
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515666
Date de demande : 04/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

23/09/1992 : PREVILOR

N° national/d'enregistrement : 92434979
Date de dépôt : 23/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires pour animaux.Gestion des affaires commerciales, conseil, aide à la direction ou à l'exploitation d'une entreprise industrielle ou commerciale, conseils dans la gestion des exploitations agricoles.Analyses biologiques et chimiques; services d'agriculture; travaux d'ingénieurs; recherche scientifique et industrielle
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-39
Date du BOPI : 06/11/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2225764
Date de demande : 30/07/2002
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507475
Date de demande : 21/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798933
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

23/09/1992 : PREVILOR

N° national/d'enregistrement : 92434979
Date de dépôt : 23/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires pour animaux.Gestion des affaires commerciales, conseil, aide à la direction ou à l'exploitation d'une entreprise industrielle ou commerciale, conseils dans la gestion des exploitations agricoles.Analyses biologiques et chimiques; services d'agriculture; travaux d'ingénieurs; recherche scientifique et industrielle
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole à Capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

04/06/1992 : LES FOLIES SIFFAIT

N° national/d'enregistrement : 92421579
Date de dépôt : 04/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : ACKERMAN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-23
Date du BOPI : 17/07/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219672
Date de demande : 23/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496199
Date de demande : 05/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

04/06/1992 : DOMAINE DE LA HALLOPIERE

N° national/d'enregistrement : 92421575
Date de dépôt : 04/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays ou d'apellation d'origine provenant de l'exploitation strictement dénommée "Domaine de la Hallopière"

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-23
Date du BOPI : 17/07/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219674
Date de demande : 23/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496198
Date de demande : 05/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810856
Date de demande : 08/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

04/06/1992 : DOMAINE DE LA HALLOPIERE

N° national/d'enregistrement : 92421575
Date de dépôt : 04/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays ou d'apellation d'origine provenant de l'exploitation strictement dénommée "Domaine de la Hallopière"

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-23
Date du BOPI : 17/07/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219674
Date de demande : 23/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496198
Date de demande : 05/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

04/06/1992 : BUXEL

N° national/d'enregistrement : 92421576
Date de dépôt : 04/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-23
Date du BOPI : 17/07/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219673
Date de demande : 23/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496247
Date de demande : 05/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

04/06/1992 : BUXEL

N° national/d'enregistrement : 92421576
Date de dépôt : 04/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-23
Date du BOPI : 17/07/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219673
Date de demande : 23/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496247
Date de demande : 05/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798924
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

04/06/1992 : LES FOLIES SIFFAIT

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : ACKERMAN

19/03/1992 : T - TELDIS

N° national/d'enregistrement : 92411152
Date de dépôt : 19/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TER'ELEVAGE, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 343499612
Adresse :
44 Rue des Chevaliers de Malte
49450 VILLEDIEU-LA-BLOUERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
14/16, Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 260453
Date de demande : 31/07/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 564294
Date de demande : 12/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Bénéficiare 1 : TER ELEVAGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 751846
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : TER'ELEVAGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802698
Date de demande : 25/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-12
Date du BOPI : 30/04/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214981
Date de demande : 07/02/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489200
Date de demande : 18/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

19/03/1992 : T - TELDIS

N° national/d'enregistrement : 92411152
Date de dépôt : 19/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TER'ELEVAGE, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 343499612
Adresse :
44 Rue des Chevaliers de Malte
49450 VILLEDIEU-LA-BLOUERE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TER ELEVAGE

Bénéficiare 1 : TER'ELEVAGE

Bénéficiare 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-12
Date du BOPI : 30/04/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214981
Date de demande : 07/02/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489200
Date de demande : 18/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

19/03/1992 : T - TELDIS

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TER'ELEVAGE, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 343499612
Adresse :
44 Rue des Chevaliers de Malte
49450 VILLEDIEU-LA-BLOUERE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TER ELEVAGE

Bénéficiare 1 : TER'ELEVAGE

Bénéficiare 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

17/03/1992 : MELACTIS

N° national/d'enregistrement : 92410707
Date de dépôt : 17/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-12
Date du BOPI : 30/04/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214982
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489197
Date de demande : 18/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

17/03/1992 : MELACTIS

N° national/d'enregistrement : 92410707
Date de dépôt : 17/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

17/03/1992 : MELAXEL

N° national/d'enregistrement : 92410708
Date de dépôt : 17/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour Animaux

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-12
Date du BOPI : 30/04/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214983
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489204
Date de demande : 18/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

17/03/1992 : MELAXEL

N° national/d'enregistrement : 92410708
Date de dépôt : 17/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour Animaux

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-12
Date du BOPI : 30/04/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214983
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489204
Date de demande : 18/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798923
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

28/06/1991 : AGNEAU DE BROCELIANDE

N° national/d'enregistrement : 1676250
Date de dépôt : 28/06/1991
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Agneau
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336281
Date de demande : 25/06/2001

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE OVI OUEST

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752186
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201707
Date de demande : 22/06/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465097
Date de demande : 08/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780130
Date de demande : 21/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

28/06/1991 : AGNEAU DE BROCELIANDE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Agneau
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336281
Date de demande : 25/06/2001

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE OVI OUEST

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201707
Date de demande : 22/06/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465097
Date de demande : 08/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780130
Date de demande : 21/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

04/12/1990 : KER NOELLE

N° national/d'enregistrement : 1630863
Date de dépôt : 04/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 JANVIER 1981 à l'INPI No 583923 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1158858
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, oeufs, volailles, viande.Miel. Aliments pour animaux
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185816
Date de demande : 15/11/2000
N° de BOPI : 2000-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452687
Date de demande : 07/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

14/09/1990 : CANA

N° national/d'enregistrement : 1615474
Date de dépôt : 14/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 OCTOBRE 1980 à l'INPI No 575505 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1151528
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : OEufs, produits laitiers

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 57722
Date de demande : 18/11/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 299092
Date de demande : 25/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 299093
Date de demande : 25/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 321024
Date de demande : 12/04/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 324249
Date de demande : 31/05/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2193286
Date de demande : 02/03/2001
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449305
Date de demande : 26/08/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

17/08/1990 : SANILOIRE

N° national/d'enregistrement : 1611695
Date de dépôt : 17/08/1990
Lieu de dépôt : ANGERS
Date d'expiration : 17/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole à Capital Variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

17/08/1990 : ALIVAL

N° national/d'enregistrement : 1611696
Date de dépôt : 17/08/1990
Lieu de dépôt : ANGERS
Date d'expiration : 17/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment complémentaire composé liquide

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2178855
Date de demande : 19/07/2000
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443840
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752284
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

17/08/1990 : ALIVAL

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment complémentaire composé liquide

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2178855
Date de demande : 19/07/2000
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443840
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752284
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

23/04/1990 : CAVAL

N° national/d'enregistrement : 1734658
Date de dépôt : 23/04/1990
Lieu de dépôt : ANGERS
Date d'expiration : 23/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service télématique accessible par code d'accès communication télématique

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468922
Date de demande : 19/02/2008
N° de BOPI : 2008-12

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2165997
Date de demande : 22/02/2000
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434128
Date de demande : 11/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

12/04/1990 : ANIMECO

N° national/d'enregistrement : 1702235
Date de dépôt : 12/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils à la production, à l'amélioration des performances techniques et économiques;édition de textes d'informations professionnelles; organisation et animation d'expositions et de rencontres professionnelles
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166479
Date de demande : 01/03/2000
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431305
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

22/01/1990 : AXIOR

N° national/d'enregistrement : 1571373
Date de dépôt : 22/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2157687
Date de demande : 23/11/1999
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423627
Date de demande : 25/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734803
Date de demande : 27/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

22/01/1990 : AXIOR

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2157687
Date de demande : 23/11/1999
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423627
Date de demande : 25/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734803
Date de demande : 27/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

22/12/1989 : C GROUPE CANA

N° national/d'enregistrement : 1566749
Date de dépôt : 22/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 35

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2156485
Date de demande : 03/11/1999
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421146
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

13/07/1989 : MELITANE

N° national/d'enregistrement : 1541481
Date de dépôt : 13/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2146524
Date de demande : 10/06/1999
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407427
Date de demande : 14/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712124
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

13/07/1989 : MELITANE

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2146524
Date de demande : 10/06/1999
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407427
Date de demande : 14/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712124
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

13/07/1989 : MELIPRO

N° national/d'enregistrement : 1541482
Date de dépôt : 13/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2146523
Date de demande : 10/06/1999
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407425
Date de demande : 14/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716311
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

13/07/1989 : MIXAPRO

N° national/d'enregistrement : 1541480
Date de dépôt : 13/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

13/07/1989 : MELIPRO

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2146523
Date de demande : 10/06/1999
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407425
Date de demande : 14/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716311
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

20/01/1989 : A L'OMBRE DU CHENE

N° national/d'enregistrement : 1510001
Date de dépôt : 20/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : OEufs de poules élevées en plein air et produits dérivés des oeufs de telles poules.

Déposant 1 : TERRENA Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 57722
Date de demande : 18/11/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 294004
Date de demande : 25/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 294005
Date de demande : 25/01/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2134151
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389867
Date de demande : 18/11/2008
N° de BOPI : 2009-02

29/06/1988 : LES VIGNERONS DE LA NOELLE

N° national/d'enregistrement : 1473760
Date de dépôt : 29/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/06/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 juillet 1978 A L'INPI No 289040 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1060084.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : TERRENA Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726578
Date de demande : 22/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : ACKERMAN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114252
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371344
Date de demande : 24/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

11/05/1988 : CANA

N° national/d'enregistrement : 1464587
Date de dépôt : 11/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JUIN 1978 A L'INPI, No 281494 ET ENREGISTRE SOUS LE No 11665.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2109434
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366657
Date de demande : 12/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681664
Date de demande : 18/05/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

11/05/1988 : CANA

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2109434
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366657
Date de demande : 12/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681664
Date de demande : 18/05/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

11/03/1988 : LAITERIE DE VAL D'ANCENIS

N° national/d'enregistrement : 1454177
Date de dépôt : 11/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 Mai 1986 A L'INPI No 795944 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1354645.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers. Aliments pour les animaux.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107485
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361187
Date de demande : 21/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675841
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

11/03/1988 : LAITERIE DE VAL D'ANCENIS

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers. Aliments pour les animaux.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107485
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361187
Date de demande : 21/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675841
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

03/03/1988 : L'AUBINIERE

N° national/d'enregistrement : 1547453
Date de dépôt : 03/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/03/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : TERRENA Coopérative agricole à Capitale variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717929
Date de demande : 27/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : ACKERMAN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106694
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2359836
Date de demande : 08/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

18/02/1988 : ARIASYL

N° national/d'enregistrement : 1450622
Date de dépôt : 18/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bâches et produits agricoles.
N° de la classe : 22
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105373
N° de BOPI : 1998-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358432
Date de demande : 18/12/2007
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672692
Date de demande : 16/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

18/02/1988 : ARIASYL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bâches et produits agricoles.
N° de la classe : 22
N° de la classe : 31

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105373
N° de BOPI : 1998-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358432
Date de demande : 18/12/2007
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672692
Date de demande : 16/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

30/06/1987 : BRUT DE CHANCENY

N° national/d'enregistrement : 1416128
Date de dépôt : 30/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/06/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Des vins franÇais d'appellation Cremant de Loire controlée.

Déposant 1 : TERRENA Coopérative Agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 674773
Date de demande : 26/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : ALLIANCE LOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 674774
Date de demande : 26/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090764
N° de BOPI : 1997-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339089
Date de demande : 13/04/2007
N° de BOPI : 2008-17

14/10/1986 : de CHANCENY

N° national/d'enregistrement : 1374828
Date de dépôt : 14/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/10/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : TERRENA coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 674773
Date de demande : 26/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : ALLIANCE LOIRE

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2075025
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320605
Date de demande : 01/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

11/04/1986 : La Noëlle

N° national/d'enregistrement : 1365469
Date de dépôt : 11/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 juillet 1976 A NANTES, No 12795 ET ENREGISTRE SOUS LE No 963009.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, lait en poudre, ufs, volailles, viande.Miel.Aliments pour animaux.Jus de fruits, concentré de jus de fruits.Vins, hydromel.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2066677
Date de demande : 15/03/2006
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310307
Date de demande : 15/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609828
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

11/04/1986 : La Noëlle

N° national/d'enregistrement : 1365469
Date de dépôt : 11/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 juillet 1976 A NANTES, No 12795 ET ENREGISTRE SOUS LE No 963009.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, lait en poudre, ufs, volailles, viande.Miel.Aliments pour animaux.Jus de fruits, concentré de jus de fruits.Vins, hydromel.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 49901
Date de demande : 05/12/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2066677
Date de demande : 15/03/2006
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310307
Date de demande : 15/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609828
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

16/01/1986 : MAESTRO

N° national/d'enregistrement : 1338780
Date de dépôt : 16/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines (à l'exception de celles à usage pharmaceutique ou pour l'alimentation humaine), graines pour l'alimentation animale, grains et semences, animaux vivants, oiseaux et poissons, malt;os de sèche, os pour chiens;produits de litières pour animaux; fruits et légumes frais et préparations destinées à être utilisées comme additifs à ces produits alimentaires

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 382127
Date de demande : 24/11/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 400529
Date de demande : 30/09/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060825
N° de BOPI : 1996-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300622
Date de demande : 09/11/2005
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604898
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

16/01/1986 : MAESTRO

N° national/d'enregistrement : 1338780
Date de dépôt : 16/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines (à l'exception de celles à usage pharmaceutique ou pour l'alimentation humaine), graines pour l'alimentation animale, grains et semences, animaux vivants, oiseaux et poissons, malt;os de sèche, os pour chiens;produits de litières pour animaux; fruits et légumes frais et préparations destinées à être utilisées comme additifs à ces produits alimentaires

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060825
N° de BOPI : 1996-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300622
Date de demande : 09/11/2005
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604898
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

26/09/1985 : GRAND CHEF

N° national/d'enregistrement : 1324712
Date de dépôt : 26/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : TERRENA coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2050989
N° de BOPI : 1995-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2294185
Date de demande : 27/07/2005
N° de BOPI : 2006-22

26/09/1985 : GRAND CHEF

N° national/d'enregistrement : 1324713
Date de dépôt : 26/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : TERRENA coopérative agricole
Numéro de SIREN : 429707292

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400530
Date de demande : 30/09/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2050993
N° de BOPI : 1995-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2294186
Date de demande : 27/07/2005
N° de BOPI : 2006-22

29/07/1983 : VAL NANTAIS

N° national/d'enregistrement : 1242577
Date de dépôt : 29/07/1983
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2015855
N° de BOPI : 1993-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2238610
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341987
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660704
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

29/07/1983 : VAL NANTAIS

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2015855
N° de BOPI : 1993-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2238610
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341987
Date de demande : 23/05/2007
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660704
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

21/10/1982 : LA CANA "Les produits de nos terres"

N° national/d'enregistrement : 1216289
Date de dépôt : 21/10/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : TERRENA, Société Coopérative agricole à Capital Variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : TERRENA

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2009781
N° de BOPI : 1992-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2229604
Date de demande : 16/10/2002
N° de BOPI : 2003-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507473
Date de demande : 21/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Publications au Bodacc :

22/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2035
NOJO : 44012023S017794
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

22/10/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2036
NOJO : 44012023S017795
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

19/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1576
NOJO : 4401BP2000D0019
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
nomination de l'Administrateur : EARL LOUANINA représenté par PROUST Thibault Adresse : 44 route d'Availles 79600 Airvault ; Commissaire aux comptes titulaire partant : CCAOF ; Commissaire aux comptes titulaire partant : CABINET GUILLET BOUJU ASSOCIES ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant partant : CCAOF AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Bouju, Nicolas ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Benoist, Emmanuel

21/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°177
NOJO : 44012022S027342
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

21/12/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°178
NOJO : 44012022S027343
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

23/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1635
NOJO : 44012021S020152
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

23/09/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1636
NOJO : 44012021S020153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

23/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1488
NOJO : 44012021S003134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

23/02/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1489
NOJO : 44012021S003135
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

24/11/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1579
NOJO : 005301MYG165010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/10/2020
Publication légale : Agri 53, le 13/11/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/10/2020 enregistré au LAVAL 1 le 20/10/2020 sous le numéro Dossier 202000048282 référence 5304P01 2020 A 02561 Adresse de l'ancien propriétaire: la Noëlle Ancenis 44150 Ancenis-Saint-Géréon

Numéro d'identification : RCS Laval 302 494 950
Dénomination : ANJOU MAINE CEREALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4838000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA

07/01/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°370
NOJO : 000005301159400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/12/2019
Publication légale : Agri 53, le 10/01/2020
Oppositions : les Chênes Secs 53810 Changé- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte du 29/11/2019 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement de Laval le 23/12/2019 - Dossier 2019 00045738 Référence 5304P01 2019 A 03477 - Adresse de l'ancien propriétaire : la Noëlle 44150 Ancenis

Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA

11/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2481
NOJO : 44012019S015659
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

11/09/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2482
NOJO : 44012019S015660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6012
NOJO : 44012018S011431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

08/08/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6013
NOJO : 44012018S011432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

25/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4731
NOJO : 44012017S016794
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

25/10/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4730
NOJO : 44012017S016795
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

05/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°2650
NOJO : BXB16216002475I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
modification de l'Administrateur DES IRIS BLEUS représenté par GARAUD Hubert Adresse : La Vinois 44590 Lusanger, modification de l'Administrateur Aubrun, Eric Max, modification de l'Administrateur Perroteau, Bruno, modification de l'Administrateur GAEC LAMBERT FOULIER, nomination de l'Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AUBRUN représenté par AUBRUN Eric Adresse : La Grange Aux Greliers 86300 Valdivienne, nomination de l'Administrateur : Branchereau, Luc
Montant du capital : 0 EUR

03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5137
NOJO : 44012016S009819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

03/08/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5138
NOJO : 44012016S009820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

29/01/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°859
NOJO : BXA160250010333
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 08/03/2000
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Date d'effet : 1er janvier 2016
Oppositions : Maître Guillaume Morineaux - Pwc Avocats 34 place Viarme BP 10608 44006 Nantes Cedex 1 pour la validité.

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
Montant du capital : 0 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 500 100 789
Dénomination : LES RIVES DE LOIRE

30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5305
NOJO : 44012015S009759
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

30/07/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5306
NOJO : 44012015S009760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

07/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°342
NOJO : BXB15182000908X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
modification du Vice-président Placet, Marcel Maurice Joseph Marie, nomination du Vice-président : Chaillou, Olivier, nomination du Vice-président : Charge, Dominique, modification de l'Administrateur Ducellier, Pierre Marie Joseph Jean, modification de l'Administrateur Moron, Patrick, Administrateur partant : DE L'AUBANCE, nomination de l'Administrateur : PAMAUDAU représenté par MORON Patrick Adresse : 9 rue du Prieuré 86230 Usseeau, nomination de l'Administrateur : DES MARTINETS représenté par CHAILLOU Olivier Adresse : Cré 49320 Charce Saint Ellier Sur Aubance, nomination de l'Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BECHU représenté par BECHU Jean-Claude Adresse : La Petite Braudaie 53380 Saint Hilaire du Maine, nomination de l'Administrateur : GAEC RECONNU DE VERNOUX représenté par CHERBONNIER Pierre-André Adresse : Vernoux 49370 Becon les Granits, nomination de l'Administrateur : Foucher, Michel, nomination de l'Administrateur : Labbe, nom d'usage : Gahery, Pascale, nomination de l'Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS représenté par LECLERC Yvan Adresse : La Chotardière 53600 Mezangers
Montant du capital : 0 EUR

08/02/2015 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°124
NOJO : BXA150330006031
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2015
Publication légale : Les Petites Affiches de Bretagne, le 31/01/2015
Oppositions : Au fonds vendu route de Thourie 35640 MARTIGNE FERCHAUD pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Rennes 334 709 342
Dénomination : LIVRAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA

04/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°606
NOJO : BXB14331001338D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

15/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1186
NOJO : BXB14281001148B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Administrateur partant : GAEC DE LA ROCHEQUIGELE, Administrateur partant : LASSAY MAISON BLANCHE, nomination de l'Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU THOUET représenté par REVEILLERE Marc Adresse : La Guichetière 49530 Bouzille, nomination de l'Administrateur : Villain, Philippe, modification du Commissaire aux comptes titulaire CABINET GUILLET BOUJU ASSOCIES, modification du Commissaire aux comptes suppléant Pele, Jacky Henri Gilles, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Bouju, Nicolas
Montant du capital : 0 EUR

12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4423
NOJO : 44012014S010792
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

12/09/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4424
NOJO : 44012014S010793
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

10/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4065
NOJO : 44012013S008802
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

10/02/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4066
NOJO : 44012013S008803
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

25/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1631
NOJO : BXB13261003369E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
modification du Directeur général Guillemin, Alain, nomination du Directeur général : Vandoni, Maxime Christian Umberto
Montant du capital : 0 EUR

05/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°543
NOJO : BXB131160001579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Administrateur partant : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE VAUCELLE, nomination de l'Administrateur : Brault, Samuel Serge
Montant du capital : 0 EUR

14/10/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°564
NOJO : BXA12282001841K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/10/2012
Publication légale : Informateur Judiciaire, le 12/10/2012
Oppositions : Terrena La Noëlle 44150 Ancenis pour la validité.

Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 240000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA

28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4665
NOJO : BXC122220238567
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

28/08/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°4666
NOJO : BXC122220238579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

03/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°620
NOJO : BXB12179000684X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Administrateur partant : Vaucelle, Laurent Gérard, nomination de l'Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE VAUCELLE représenté par VAUCELLE Laurent Adresse : 18 rue Saint Pierre 86300 Chauvigny
Montant du capital : 0 EUR

03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4663
NOJO : BXC11200004152X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

05/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°770
NOJO : BXB111800016640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 01/01/2000
Date d'effet : 2011-05-26
Descriptif : Changement d'administrateur Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Vice-président : PLACET Marcel Maurice Joseph Marie Vice-président : DUCELLIER Pierre Marie Joseph Jean Président du conseil d'administration : GARAUD Hubert Louis Administrateur : EARL DES JONQUILLES Administrateur : GAEC DES MARZELLES .
.
.
* Administrateur : PAVAGEAU Pierre-Luc Henri Marie Administrateur : DES BOULEAUX Administrateur : GODET Christophe Gilles Administrateur : GUILBAUD Gérard Gabriel Administrateur : VAUCELLE Laurent Gérard Administrateur : CHARGE-CHOVEAU Administrateur : CORALEAU-BABONNEAU Administrateur : MORON Patrick Administrateur : MARTIN OLivier Pierre André Administrateur : GRASSET Dominique Marie Bernard Administrateur : LAMBERT Thierry Guy André Administrateur : GAEC DE LA ROCHEQUIGELE Administrateur : AUBRUN Eric Max Administrateur : PERROTEAU Bruno Administrateur : GAEC DU VIEUX PONT Administrateur : EARL FRAPPEAU Administrateur : GAEC LE VIEUX CHENE Administrateur : LASSAY MAISON BLANCHE Administrateur : GAEC DES BUISSONS Administrateur : EARL DE LA JUSTELLERIE Administrateur : GAEC RECONNU DE LA RIVEAUDIERE Administrateur : DE L'AUBANCE Administrateur : DOMINIQUE GRASSET Administrateur : EARL LAMBERT FOULIER Administrateur : GAEC DU MEN, représenté par M CAILLON Vincent Pierre Administrateur : GAEC DE L'OURZAIE, représenté par M BALLE Pascal Administrateur : EARL DE LA SORINIERE, représenté par M MARTINEAU Philippe Michel Gérard Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF - (CONFEDERATION DES COOP.
AGR.
.
.
Commissaire aux comptes titulaire : PELE-GUILLET-BOUJU Commissaire aux comptes suppléant : PELE Jacky Henri Gilles Commissaire aux comptes suppléant : AG2O Directeur général : GUILLEMIN Alain

Siège social :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

Etablissement principal :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

28/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1766
NOJO : BXB11110002006C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 01/01/2000
Date d'effet : 2008-06-10
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Vice-président : PLACET Marcel Maurice Joseph Marie Vice-président : DUCELLIER Pierre Marie Joseph Jean Président du conseil d'administration : GARAUD Hubert Louis Administrateur : EARL DES JONQUILLES Administrateur : GAEC DES MARZELLES .
.
.
* Administrateur : EARL DES BOULEAUX .
.
.
Administrateur : MARTINEAU Philippe Michel Gérard Administrateur : BOISSEAU Hervé Gilbert Administrateur : CAILLON Vincent Pierre Administrateur : GODET Christophe Gilles Administrateur : GUILBAUD Gérard Gabriel Administrateur : VAUCELLE Laurent Gérard Administrateur : CHARGE-CHOVEAU Administrateur : CORALEAU-BABONNEAU Administrateur : MORON Patrick Administrateur : MARTIN OLivier Pierre André Administrateur : GAEC DE LA ROCHEQUIGELE Administrateur : AUBRUN Eric Max Administrateur : PERROTEAU Bruno Administrateur : GAEC DU VIEUX PONT Administrateur : EARL FRAPPEAU Administrateur : GAEC LE VIEUX CHENE Administrateur : LASSAY MAISON BLANCHE Administrateur : GAEC DES BUISSONS Administrateur : EARL DE LA JUSTELLERIE Administrateur : GAEC RECONNU DE LA RIVEAUDIERE Administrateur : DE L'AUBANCE Administrateur : DOMINIQUE GRASSET Administrateur : EARL LAMBERT FOULIER Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF - (CONFEDERATION DES COOP.
AGR.
.
.
Commissaire aux comptes titulaire : PELE-GUILLET-BOUJU Commissaire aux comptes suppléant : PELE Jacky Henri Gilles Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Didier Directeur général : GUILLEMIN Alain

28/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1767
NOJO : BXB11110002007E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 01/01/2000
Date d'effet : 2009-06-12
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Vice-président : PLACET Marcel Maurice Joseph Marie Vice-président : DUCELLIER Pierre Marie Joseph Jean Président du conseil d'administration : GARAUD Hubert Louis Administrateur : EARL DES JONQUILLES Administrateur : GAEC DES MARZELLES .
.
.
* Administrateur : EARL DES BOULEAUX .
.
.
Administrateur : MARTINEAU Philippe Michel Gérard Administrateur : BOISSEAU Hervé Gilbert Administrateur : CAILLON Vincent Pierre Administrateur : GODET Christophe Gilles Administrateur : GUILBAUD Gérard Gabriel Administrateur : VAUCELLE Laurent Gérard Administrateur : CHARGE-CHOVEAU Administrateur : CORALEAU-BABONNEAU Administrateur : MORON Patrick Administrateur : MARTIN OLivier Pierre André Administrateur : GAEC DE LA ROCHEQUIGELE Administrateur : AUBRUN Eric Max Administrateur : PERROTEAU Bruno Administrateur : GAEC DU VIEUX PONT Administrateur : EARL FRAPPEAU Administrateur : GAEC LE VIEUX CHENE Administrateur : LASSAY MAISON BLANCHE Administrateur : GAEC DES BUISSONS Administrateur : EARL DE LA JUSTELLERIE Administrateur : GAEC RECONNU DE LA RIVEAUDIERE Administrateur : DE L'AUBANCE Administrateur : DOMINIQUE GRASSET Administrateur : EARL LAMBERT FOULIER Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF - (CONFEDERATION DES COOP.
AGR.
.
.
Commissaire aux comptes titulaire : PELE-GUILLET-BOUJU Commissaire aux comptes suppléant : PELE Jacky Henri Gilles Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Didier Directeur général : GUILLEMIN Alain

20/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°303
NOJO : BXB110130030617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 01/01/2000
Date d'effet : 2010-05-27
Descriptif : Changement d'administrateurs

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Vice-président : PLACET Marcel Maurice Joseph Marie Vice-président : DUCELLIER Pierre Marie Joseph Jean Président du conseil d'administration : GARAUD Hubert Louis Administrateur : LALLOUE Jean-Marc Henri Marie Administrateur : EARL DES JONQUILLES Administrateur : CHARGE Dominique Jean Elie Administrateur : PAVAGEAU Pierre-Luc Henri Marie Administrateur : MARTINEAU Philippe Michel Gérard Administrateur : BESNARD Louis-Marie Joseph Administrateur : BOISSEAU Hervé Gilbert Administrateur : CAILLON Vincent Pierre Administrateur : GODET Christophe Gilles Administrateur : GUILBAUD Gérard Gabriel Administrateur : VAUCELLE Laurent Gérard Administrateur : CHAILLOU OLivier Michel Christian Administrateur : POIRIER Jean-Marc Administrateur : MORON Patrick Administrateur : BABONNEAU Pierrick Administrateur : MARTIN OLivier Pierre André Administrateur : GRASSET Dominique Marie Bernard Administrateur : LAMBERT Thierry Guy André Administrateur : GAEC DE LA ROCHEQUIGELE Administrateur : AUBRUN Eric Max Administrateur : PERROTEAU Bruno Administrateur : GAEC DU VIEUX PONT Administrateur : EARL FRAPPEAU Administrateur : GAEC LE VIEUX CHENE Administrateur : LASSAY MAISON BLANCHE Administrateur : GAEC DES BUISSONS Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF - (CONFEDERATION DES COOP.
AGR.
.
.
Commissaire aux comptes titulaire : PELE-BRODU-GUILLET-PINEL Commissaire aux comptes suppléant : PELE Jacky Henri Gilles Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Didier Directeur général : GUILLEMIN Alain

Siège social :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

Etablissement principal :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4528
NOJO : BXC10218000720K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

10/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4039
NOJO : BXC09320004069Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

30/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°548
NOJO : BXB09266001606M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 01/01/2000
Date d'effet : 2009-06-12
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Vice-président : PLACET Marcel Maurice Joseph Marie Vice-président : DUCELLIER Pierre Marie Joseph Jean Président du conseil d'administration : GARAUD Hubert Louis Administrateur : LALLOUE Jean-Marc Henri Marie Administrateur : CHARGE Dominique Jean Elie Administrateur : MENARD Jean-Yves Jacques Administrateur : PAVAGEAU Pierre-Luc Henri Marie Administrateur : MARTINEAU Philippe Michel Gérard Administrateur : FRAPPREAU Daniel José Yves Administrateur : BESNARD Louis-Marie Joseph Administrateur : BOISSEAU Hervé Gilbert Administrateur : CAILLON Vincent Pierre Administrateur : CHAUVET Jean-Paul René Administrateur : GODET Christophe Gilles Administrateur : GUILBAUD Gérard Gabriel Administrateur : GUIONNET Michel Pierre Jean-Marie Administrateur : SABOURIN Gérard André Administrateur : VAUCELLE Laurent Gérard Administrateur : CHAILLOU OLivier Michel Christian Administrateur : MIAULT Christophe François Administrateur : POIRIER Jean-Marc Administrateur : MORON Patrick Administrateur : BABONNEAU Pierrick Administrateur : MARTIN OLivier Pierre André Administrateur : VILLAIN Philippe Michel Dominique Administrateur : GRASSET Dominique Marie Bernard Administrateur : LAMBERT Thierry Guy André Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF - (CONFEDERATION DES COOP.
AGR.
.
.
Commissaire aux comptes titulaire : PELE-BRODU-GUILLET-PINEL Commissaire aux comptes suppléant : PELE Jacky Henri Gilles Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Didier Directeur général : GUILLEMIN Alain

Siège social :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

Etablissement principal :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

Siège social :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

Etablissement principal :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

15/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°828
NOJO : BXB080690013592
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 01/01/2000
Date d'effet : 2009-01-06
Descriptif : Départ d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Vice-président : PLACET Marcel Maurice Joseph Marie.
Vice-président : DUCELLIER Pierre Marie Joseph Jean.
Président du conseil d'administration : GARAUD Hubert Louis.
Administrateur : LALLOUE Jean-Marc Henri Marie.
Administrateur : CHARGE Dominique Jean Elie.
Administrateur : BLY Jean Gustave Narcisse Marie.
Administrateur : MENARD Jean-Yves Jacques.
Administrateur : MARTINEAU Philippe Michel Gérard.
Administrateur : FRAPPREAU Daniel José Yves.
Administrateur : BESNARD Louis-Marie Joseph.
Administrateur : BOISSEAU Hervé Gilbert.
Administrateur : CAILLON Vincent Pierre.
Administrateur : CHAUVET Jean-Paul René.
Administrateur : GODET Christophe Gilles.
Administrateur : GUILBAUD Gérard Gabriel.
Administrateur : GUIONNET Michel Pierre Jean-Marie.
Administrateur : SABOURIN Gérard André.
Administrateur : VAUCELLE Laurent Gérard.
Administrateur : CHAILLOU OLivier Michel Christian.
Administrateur : MIAULT Christophe François.
Administrateur : POIRIER Jean-Marc.
Administrateur : MORON Patrick.
Administrateur : BABONNEAU Pierrick.
Administrateur : MARTIN OLivier Pierre André.
Administrateur : VILLAIN Philippe Michel Dominique.
Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF - (CONFEDERATION DES COOP.
AGR.
.
.
.
Commissaire aux comptes titulaire : PELE-BRODU-GUILLET-PINEL.
Commissaire aux comptes suppléant : PELE Jacky Henri Gilles.
Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Didier.
Directeur général : GUILLEMIN Alain.

Siège social :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

Etablissement principal :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

21/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°862
NOJO : BXB083190032511
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 01/01/2000
Date d'effet : 2008-07-01
Descriptif : Changement dans le conseil d'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Vice-président : PLACET Marcel Maurice Joseph Marie.
Vice-président : DUCELLIER Pierre Marie Joseph Jean.
Président du conseil d'administration : GARAUD Hubert Louis.
Administrateur : LALLOUE Jean-Marc Henri Marie.
Administrateur : CHARGE Dominique Jean Elie.
Administrateur : BLY Jean Gustave Narcisse Marie.
Administrateur : MENARD Jean-Yves Jacques.
Administrateur : MARTINEAU Philippe Michel Gérard.
Administrateur : FRAPPREAU Daniel José Yves.
Administrateur : BESNARD Louis-Marie Joseph.
Administrateur : BOISSEAU Hervé Gilbert.
Administrateur : CAILLON Vincent Pierre.
Administrateur : CHAUVET Jean-Paul René.
Administrateur : GODET Christophe Gilles.
Administrateur : GUILBAUD Gérard Gabriel.
Administrateur : GUIONNET Michel Pierre Jean-Marie.
Administrateur : VIEL Gérard Marc.
Administrateur : PIRON Henri Joseph.
Administrateur : SABOURIN Gérard André.
Administrateur : VAUCELLE Laurent Gérard.
Administrateur : CHAILLOU OLivier Michel Christian.
Administrateur : CESBRON Tony.
Administrateur : MIAULT Christophe François.
Administrateur : POIRIER Jean-Marc.
Administrateur : MORON Patrick.
Administrateur : BABONNEAU Pierrick.
Administrateur : MARTIN OLivier Pierre André.
Administrateur : VILLAIN Philippe Michel Dominique.
Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF - (CONFEDERATION DES COOP.
AGR.
.
.
.
Commissaire aux comptes titulaire : PELE-BRODU-GUILLET-PINEL.
Commissaire aux comptes suppléant : PELE Jacky Henri Gilles.
Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Didier.
Directeur général : GUILLEMIN Alain.

Siège social :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

Etablissement principal :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

01/10/2008 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°519
NOJO : BXA08268001357Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/07/2008
Publication légale : Le courrier de l'ouest, le 10/05/2008
Déclaration de créance : Angers
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Etablissement principal :
Activité : L'exploitation d'une ou plusieurs minoteries
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 2359533 Euros.

Adresse :
27 rue du Port de la Vallée
49250 Saint-Mathurin-sur-Loire

Numéro d'identification : RCS Angers 504 290 925
Dénomination : MINOTERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : TERRENA (SKACV) représenté par PLACET Marcel.
Directeur général : BELLANGER Jean-Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET AGRI AUDIT (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : PELE Jacky.

Montant du capital : 2396500 EUR

Adresse :
27 rue du Port de la Vallée
49250 Saint-Mathurin-sur-Loire

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE TERRENA

07/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°552
NOJO : BXB08245000615N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 01/01/2000
Date d'effet : 2008-06-10
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Vice-président : PLACET Marcel Maurice Joseph Marie.
Président du conseil d'administration : GARAUD Hubert Louis.
Administrateur : LALLOUE Jean-Marc Henri Marie.
Administrateur : CHARGE Dominique Jean Elie.
Administrateur : BLY Jean Gustave Narcisse Marie.
Administrateur : MENARD Jean-Yves Jacques.
Administrateur : MARTINEAU Philippe Michel Gérard.
Administrateur : FRAPPREAU Daniel José Yves.
Administrateur : BESNARD Louis-Marie Joseph.
Administrateur : BOISSEAU Hervé Gilbert.
Administrateur : CAILLON Vincent Pierre.
Administrateur : CHAUVET Jean-Paul René.
Administrateur : GODET Christophe Gilles.
Administrateur : GUILBAUD Gérard Gabriel.
Administrateur : GUIONNET Michel Pierre Jean-Marie.
Administrateur : VIEL Gérard Marc.
Administrateur : PIRON Henri Joseph.
Administrateur : SABOURIN Gérard André.
Administrateur : VAUCELLE Laurent Gérard.
Administrateur : CHAILLOU OLivier Michel Christian.
Administrateur : CESBRON Tony.
Administrateur : MIAULT Christophe François.
Administrateur : DUCELLIER Pierre Marie Joseph Jean.
Administrateur : POIRIER Jean-Marc.
Administrateur : MORON Patrick.
Administrateur : BABONNEAU Pierrick.
Administrateur : MARTIN OLivier Pierre André.
Administrateur : VILLAIN Philippe Michel Dominique.
Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF - (CONFEDERATION DES COOP.
AGR.
.
.
.
Commissaire aux comptes titulaire : PELE-BRODU-GUILLET-PINEL .
.
.
.
Commissaire aux comptes suppléant : PELE Jacky Henri Gilles.
Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Didier.
Directeur général : GUILLEMIN Alain.

Siège social :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

Etablissement principal :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5621
NOJO : BXC08226005040G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

18/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3517
NOJO : BXB08096005742O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 01/01/2000
Date d'effet : 2008-02-01
Descriptif : Changement directeur général

Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Vice-président : PLACET Marcel Maurice Joseph Marie.
Vice-président : FERRET Jean-Michel Paul.
Président du conseil d'administration : GARAUD Hubert Louis.
Administrateur : LALLOUE Jean-Marc Henri Marie.
Administrateur : CHARGE Dominique Jean Elie.
Administrateur : BLY Jean Gustave Narcisse Marie.
Administrateur : MENARD Jean-Yves Jacques.
Administrateur : MARTINEAU Philippe Michel Gérard.
Administrateur : FRAPPREAU Daniel José Yves.
Administrateur : BESNARD Louis-Marie Joseph.
Administrateur : BOISSEAU Hervé Gilbert.
Administrateur : CAILLON Vincent Pierre.
Administrateur : CHAUVET Jean-Paul René.
Administrateur : GODET Christophe Gilles.
Administrateur : GUILBAUD Gérard Gabriel.
Administrateur : GUIONNET Michel Pierre Jean-Marie.
Administrateur : VIEL Gérard Marc.
Administrateur : PIRON Henri Joseph.
Administrateur : SABOURIN Gérard André.
Administrateur : VAUCELLE Laurent Gérard.
Administrateur : CHAILLOU OLivier Michel Christian.
Administrateur : CESBRON Tony.
Administrateur : MIAULT Christophe François.
Administrateur : DELEPINE Benoit Michel Patrick.
Administrateur : DUCELLIER Pierre Marie Joseph Jean.
Administrateur : POIRIER Jean-Marc.
Administrateur : MORON Patrick.
Administrateur : BABONNEAU Pierrick.
Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF - (CONFEDERATION DES COOP.
AGR.
.
.
.
Commissaire aux comptes titulaire : PELE-BRODU-GUILLET-PINEL .
.
.
.
Commissaire aux comptes suppléant : PELE Jacky Henri Gilles.
Commissaire aux comptes suppléant : HENRY Didier.
Directeur général : GUILLEMIN Alain.

Siège social :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

Etablissement principal :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

Historique de l'unité légale :

31/05/2022 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

30/06/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants (NAFRev2 : 46.23Z)

25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAFRev1 : 51.2A)

26/01/2004 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros d'animaux vivants (NAFRev1 : 51.2E)

01/01/2001 : dénomination

Dénomination : TERRENA

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)

Représentants légaux :

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : CHAILLOU Olivier
Né le 27/08/1971 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Cré
49320 Charce Saint Ellier Sur Aubance
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : GRIE Philippe Michel René
Né le 26/12/1959 à Chaumont-en-Vexin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
12 rue des Lilas
49000 Angers
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : CHARGE Dominique
Né le 03/09/1963 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
La Thuaudière
La Rouxière
44370 LOIREAUXENCE
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : DUCELLIER Pierre Marie Joseph Jean
Né le 03/09/1958 à Montmorillon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Ouzilly
86390 Lathus-Saint-Rémy
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : DES IRIS BLEUS
Siren : 382230423
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Vinois
44590 Lusanger
France

Représentant permanent

Nom : GARAUD Hubert
Né le 04/04/1957 à Lusanger (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Vinois
44590 Lusanger
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MARZELLES
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Boissenotière
44190 Boussay
France

Représentant permanent

Nom : PAVAGEAU Pierre-Luc Henri Marie
Né le 20/07/1965 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Boissenotière
44190 Boussay
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : DES BOULEAUX
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Martinière
44520 Issé
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : GODET Christophe Gilles
Né le 24/10/1964 à MAULEON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Pouelliere
79700 La Petite-Boissière
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : GUILBAUD Gérard Gabriel
Né le 29/11/1958 à MACHECOUL (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Grange
Chéméré
44680 CHAUMES EN RETZ
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : CHARGE-CHOVEAU
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Thuaudière
La Rouxière
44370 LOIREAUXENCE
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : CORALEAU-BABONNEAU
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
L'Aurière
44330 La Chapelle-Heulin
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN OLivier Pierre André
Né le 29/04/1969 à Doué-la-Fontaine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
les Caves
49260 Vaudelnay
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DU VIEUX PONT
Siren : 394438899
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Vieux Pont
44480 Donges
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : EARL FRAPPEAU
Siren : 327060364
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Provanderie
Trémont
49310 LYS HAUT LAYON
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DES BUISSONS
Siren : 318697679
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
les Buissons
49070 Saint-Lambert-la-Potherie
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE LA JUSTELLERIE
Siren : 351166145
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Justellerie
49160 Longué-Jumelles
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : GAEC RECONNU DE LA RIVEAUDIERE
Siren : 342501582
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Riveaudière
Le Mesnil-en-Vallée
49410 MAUGES SUR LOIRE
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : DOMINIQUE GRASSET
Siren : 493435838
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Grande Villette
49122 Le May-sur-Èvre
France

Représentant permanent

Nom : GRASSET Dominique Marie Bernard
Né le 17/01/1976 à Beaupréau (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Grande Villette
49122 Le May Sur Evre
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : GAEC LAMBERT FOULIER
Siren : 350546560
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Les Paluelles Bouillé Ménard
49520 Combrée
France

Représentant permanent

Nom : LAMBERT Thierry Guy André
Né le 25/03/1963 à Sainte-Gemmes-d'Andigné (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Les Palluelles
49520 Bouille Menard
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DU MEN
Siren : 329243315
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Daguais
44750 Campbon
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE L'OURZAIE
Siren : 424791960
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Fresnaie
53800 La Selle-Craonnaise
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE LA SORINIERE
Siren : 414987560
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Sorinière
Chemillé
49120 CHEMILLE EN ANJOU
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : BRAULT Samuel Serge
Né le 05/05/1973 à Châtellerault (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Pointeauderie
37120 Marigny-Marmande
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU THOUET
Siren : 792097289
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Bouzillé
49530 OREE D ANJOU
France

Représentant permanent

Nom : REVEILLERE Marc
Né le 09/10/1969 à Beaupréau (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Guichetière
Bouzillé
49530 OREE D ANJOU
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : VILLAIN Philippe
Né le 22/02/1959 à Loudun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue de la Maison Blanche
86200 Loudun
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : PRIMEURS DE RETZ
Siren : 326069416
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Les Vignauderies (Fresnay-en-Retz)
44580 Villeneuve-en-Retz
France

Représentant permanent

Nom : BRIAND Patrick
Né le 26/08/1961 à Machecoul (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
31 les Vignauderies
Fresnay-en-Retz
44580 VILLENEUVE EN RETZ
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : PAMAUDAU
Siren : 792543068
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 rue du Prieure
86230 Usseau
France

Représentant permanent

Nom : MORON Patrick
Né le 10/12/1956 à Châtellerault (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
9 rue du Prieuré
Usseeau
86230 LEIGNE SUR USSEAU
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : DES MARTINETS
Siren : 802406009
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Cre
Charce Saint-Ellier-Sur-Au
49320 CHARCE ST ELLIER SUR AUBANCE
France

Représentant permanent

Nom : CHAILLOU Olivier
Né le 27/08/1971 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Cré
49320 Charce Saint Ellier Sur Aubance
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BECHU
Siren : 530319714
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieudit "LA Petite BRAUDAIE"
53380 Saint-Hilaire-Du-Maine
France

Représentant permanent

Nom : BECHU Jean-Claude
Né le 23/08/1956 à Chailland (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Petite Braudaie
53380 Saint Hilaire du Maine
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : GAEC RECONNU DE VERNOUX
Siren : 389738428
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Vernoux
49370 Le Louroux Beconnais
France

Représentant permanent

Nom : CHERBONNIER Pierre-André
Né le 02/12/1970 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Vernoux
49370 Becon les Granits
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS
Siren : 383821535
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
"LA Chotardiere "
53600 Mezangers
France

Représentant permanent

Nom : LECLERC Yvan
Né le 25/11/1970 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Chotardière
53600 Mezangers
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AUBRUN
Siren : 792203903
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Grange Aux Greliers
86300 Valdivienne
France

Représentant permanent

Nom : AUBRUN Eric
Né le 16/09/1970 à Poitiers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Grange Aux Greliers
86300 Valdivienne
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : BRANCHEREAU Luc
Né le 19/02/1972 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 Augrain
44390 Saffre
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE L'AUBOURGERE
Siren : 422160333
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieudit "L'AUBOURGERE"
53230 Cosmes
France

Représentant permanent

Nom : PERTRON Aimé
Né le 11/11/1973 à Château-Gontier (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
L'Aubourgère
53230 Cosmes
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA RIDELLIERE
Siren : 326924461
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Ridellière
53200 Laigné
France

Représentant permanent

Nom : TOUEILLE Bertrand
Né le 09/11/1958 à Craon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Ridellière
53200 Laigné
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : GAEC LE PUPION
Siren : 520699745
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Le Pupion Rigne
79100 Mauze-Thouarsais
France

Représentant permanent

Nom : DEMEURE (DUPONT) Odile
Né le 26/06/1974 à Hautmont (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Le Pupion-Rigné
79100 Mauze-Thouarsais
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : LIGOT Gilles
Né le 22/06/1965 à Nogent-le-Rotrou (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Les Rivières
53500 Vautorte
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : CAILLE Jérôme
Né le 24/08/1976 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Châteauneuf
79240 Largeasse
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : EARL DU PERREY
Siren : 503132326
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Le Perrey
14620 Morteaux-Couliboeuf
France

Représentant permanent

Nom : VARIN Vincent
Né le 23/11/1974 à Neufchâtel-en-Bray (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Les Monceaux
14700 Pertheville-Ners
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : CONFEDERATION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE L'OUEST DE LA FRANCE - CCAOF
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
104 rue Eugène Pottier
35000 Rennes
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GUILLET BOUJU ASSOCIES
Siren : 305218455
Forme juridique : Société civile
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 rue Roland Garros
44700 Orvault
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : AG2O
Siren : 511644635
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
104 rue Eugène Pottier
CS 14342
35053 Rennes CEDEX 9
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : BOUJU Nicolas
Né le 26/09/1976 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 rue Rolland Garros
44700 Orvault
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : GARAUD Hubert
Né le 04/04/1957 à Lusanger (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Vinois
44590 Lusanger
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : PAVAGEAU Pierre-Luc Henri Marie
Né le 20/07/1965 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Boissenotière
44190 Boussay
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : GRASSET Dominique Marie Bernard
Né le 17/01/1976 à Beaupréau (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Grande Villette
49122 Le May Sur Evre
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : LAMBERT Thierry Guy André
Né le 25/03/1963 à Sainte-Gemmes-d'Andigné (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Les Palluelles
49520 Bouille Menard
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : REVEILLERE Marc
Né le 09/10/1969 à Beaupréau (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Guichetière
Bouzillé
49530 OREE D ANJOU
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : BRIAND Patrick
Né le 26/08/1961 à Machecoul (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
31 les Vignauderies
Fresnay-en-Retz
44580 VILLENEUVE EN RETZ
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : MORON Patrick
Né le 10/12/1956 à Châtellerault (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
9 rue du Prieuré
Usseeau
86230 LEIGNE SUR USSEAU
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : CHAILLOU Olivier
Né le 27/08/1971 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Cré
49320 Charce Saint Ellier Sur Aubance
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : BECHU Jean-Claude
Né le 23/08/1956 à Chailland (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Petite Braudaie
53380 Saint Hilaire du Maine
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : CHERBONNIER Pierre-André
Né le 02/12/1970 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Vernoux
49370 Becon les Granits
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : LECLERC Yvan
Né le 25/11/1970 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Chotardière
53600 Mezangers
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : AUBRUN Eric
Né le 16/09/1970 à Poitiers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Grange Aux Greliers
86300 Valdivienne
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : PERTRON Aimé
Né le 11/11/1973 à Château-Gontier (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
L'Aubourgère
53230 Cosmes
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : TOUEILLE Bertrand
Né le 09/11/1958 à Craon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Ridellière
53200 Laigné
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : DEMEURE (DUPONT) Odile
Né le 26/06/1974 à Hautmont (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Le Pupion-Rigné
79100 Mauze-Thouarsais
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : VARIN Vincent
Né le 23/11/1974 à Neufchâtel-en-Bray (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Les Monceaux
14700 Pertheville-Ners
France

08/04/2019 : Nouveau dirigeant

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : GARAUD Hubert Louis
Né le 04/04/1957 à LUSANGER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
La Vinois
44590 Lusanger
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : VANDONI Maxime Christian Umberto
Né le 23/10/1965 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
70 rue Damrémont
75018 Paris
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : CHAILLOU Olivier
Né le 27/08/1971 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
Cré
49320 Charce Saint Ellier Sur Aubance
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : GARAUD Hubert
Né le 04/04/1957 à Lusanger (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Vinois
44590 Lusanger
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : PAVAGEAU Pierre-Luc Henri Marie
Né le 20/07/1965 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Boissenotière
44190 Boussay
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : CHARGE-CHOVEAU
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Thuaudière
La Rouxière
44370 LOIREAUXENCE
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : EARL FRAPPEAU
Siren : 327060364
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Provanderie
Trémont
49310 LYS HAUT LAYON
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : GAEC LE VIEUX CHENE
Siren : 950599753
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Biardière
79330 Coulonges-Thouarsais
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DES BUISSONS
Siren : 318697679
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Les Buissons
49070 Saint-Lambert-la-Potherie
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : GRASSET Dominique Marie Bernard
Né le 17/01/1976 à Beaupréau (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Grande Villette
49122 Le May Sur Evre
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : LAMBERT Thierry Guy André
Né le 25/03/1963 à Sainte-Gemmes-d'Andigné (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Les Palluelles
49520 Bouille Menard
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE LA SORINIERE
Siren : 414987560
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Sorinière
Chemillé
49120 CHEMILLE EN ANJOU
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : REVEILLERE Marc
Né le 09/10/1969 à Beaupréau (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Guichetière
Bouzillé
49530 OREE D ANJOU
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : PRIMEURS DE RETZ
Siren : 326069416
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Les Vignauderies
Fresnay-en-Retz
44580 VILLENEUVE EN RETZ
France

Représentant permanent

Nom : BRIAND Patrick
Né le 26/08/1961 à Machecoul (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
31 les Vignauderies
Fresnay-en-Retz
44580 VILLENEUVE EN RETZ
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : MORON Patrick
Né le 10/12/1956 à Châtellerault (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
9 rue du Prieuré
Usseeau
86230 LEIGNE SUR USSEAU
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : CHAILLOU Olivier
Né le 27/08/1971 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Cré
49320 Charce Saint Ellier Sur Aubance
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Morale

Nom : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BECHU
Siren : 530319714
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieudit "la Petite Braudaie"
53380 Saint-Hilaire-Du-Maine
France

Représentant permanent

Nom : BECHU Jean-Claude
Né le 23/08/1956 à Chailland (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Petite Braudaie
53380 Saint Hilaire du Maine
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : CHERBONNIER Pierre-André
Né le 02/12/1970 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Vernoux
49370 Becon les Granits
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : FOUCHER Michel
Né le 20/06/1953 à Vaucé (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Le Rocheray
53260 Parne Sur Roc
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Personne Physique

Nom : LABBE (GAHERY) Pascale
Né le 09/04/1960 à Ernée (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Mulotière
53220 Saint Berthevin la Tanniere
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : LECLERC Yvan
Né le 25/11/1970 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Chotardière
53600 Mezangers
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : AUBRUN Eric
Né le 16/09/1970 à Poitiers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
La Grange Aux Greliers
86300 Valdivienne
France

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

29/09/2017 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°13211 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé

29/09/2017 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°13271 déposé le 31/10/2017
Etat : Déposé

29/09/2017 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°13272 déposé le 31/10/2017
Etat : Déposé

03/07/2017 : Déclaration de conformité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10469 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé

30/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10469 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

30/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10469 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption de la société NORMANDIE BOVINS société coopérative agricole

30/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10469 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/05/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10469 déposé le 30/08/2017
Etat : Déposé

13/03/2017 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3315 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé

13/03/2017 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3316 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé

13/03/2017 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3315 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé

13/03/2017 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3316 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé

26/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9053 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

26/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9053 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

26/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9053 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

26/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9053 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/05/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9053 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé

26/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9053 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

26/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9053 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

26/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9053 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

26/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9053 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/05/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9053 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé

09/06/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°7090 déposé le 22/06/2015
Etat : Déposé

09/06/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°7090 déposé le 22/06/2015
Etat : Déposé

27/05/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°7090 déposé le 22/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/05/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°7090 déposé le 22/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/05/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°7090 déposé le 22/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/05/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°7090 déposé le 22/06/2015
Etat : Déposé

27/05/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°7090 déposé le 22/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/05/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°7090 déposé le 22/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/05/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°7090 déposé le 22/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/05/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°7090 déposé le 22/06/2015
Etat : Déposé

30/09/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10927 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé

30/09/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10927 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé

28/05/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10593 déposé le 30/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

28/05/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10593 déposé le 30/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

28/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10927 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

28/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10927 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10927 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/05/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10593 déposé le 30/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

28/05/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10593 déposé le 30/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

28/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10927 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

28/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10927 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10927 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/03/2014 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3898 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé

11/03/2014 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3898 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé

02/07/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9812 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

02/07/2013 : Lettre de démission

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9812 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé

02/07/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9812 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

02/07/2013 : Lettre de démission

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9812 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé

29/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°6763 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/05/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°6763 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé

29/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°6763 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/05/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°6763 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé

11/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°4399 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

11/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°4399 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

05/02/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°4399 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

05/02/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°4399 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

30/05/2012 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°6687 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

30/05/2012 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°6687 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

26/05/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3106822 déposé le 25/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

26/05/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3106822 déposé le 25/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

26/05/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3111567 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

26/05/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3111567 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/05/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3111567 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé

26/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°6685 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/05/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°6685 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé

26/05/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3106822 déposé le 25/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

26/05/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3106822 déposé le 25/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

26/05/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3111567 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

26/05/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3111567 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/05/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3111567 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé

26/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°6685 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/05/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°6685 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé

08/03/2011 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3103186 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé

08/03/2011 : Traité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3104223 déposé le 13/04/2011
Etat : Déposé

08/03/2011 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3103186 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé

08/03/2011 : Traité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3104223 déposé le 13/04/2011
Etat : Déposé

10/06/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3006579 déposé le 05/07/2010
Etat : Déposé

10/06/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3006579 déposé le 05/07/2010
Etat : Déposé

27/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3006579 déposé le 05/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3100310 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3006579 déposé le 05/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3100310 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2907302 déposé le 03/08/2009
Etat : Déposé

22/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2907302 déposé le 03/08/2009
Etat : Déposé

12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2907302 déposé le 03/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/06/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2908828 déposé le 18/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3104323 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2907302 déposé le 03/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/06/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2908828 déposé le 18/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3104323 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

06/01/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2901953 déposé le 03/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

06/01/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2901953 déposé le 03/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/07/2008 : Déclaration de conformité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2809130 déposé le 08/09/2008
Etat : Déposé

25/07/2008 : Déclaration de conformité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2809130 déposé le 08/09/2008
Etat : Déposé

25/07/2008 : Déclaration de conformité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2809130 déposé le 08/09/2008
Etat : Déposé

25/07/2008 : Déclaration de conformité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2809130 déposé le 08/09/2008
Etat : Déposé

01/07/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2811671 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé

01/07/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2811671 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé

10/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2808727 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

10/06/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2809130 déposé le 08/09/2008
Etat : Déposé

10/06/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2809130 déposé le 08/09/2008
Etat : Déposé

10/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3104317 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

10/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2808727 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

10/06/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2809130 déposé le 08/09/2008
Etat : Déposé

10/06/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2809130 déposé le 08/09/2008
Etat : Déposé

10/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°3104317 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

30/04/2008 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2804805 déposé le 06/05/2008
Etat : Déposé

30/04/2008 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2804805 déposé le 06/05/2008
Etat : Déposé

28/04/2008 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2804807 déposé le 06/05/2008
Etat : Déposé

28/04/2008 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2804807 déposé le 06/05/2008
Etat : Déposé

16/10/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2802597 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

16/10/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2802597 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

01/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2706983 déposé le 13/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/02/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2706983 déposé le 13/07/2007
Etat : Déposé

01/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2706983 déposé le 13/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/02/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2706983 déposé le 13/07/2007
Etat : Déposé

28/01/2007 : Lettre de démission

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2802597 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

28/01/2007 : Lettre de démission

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2802597 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

01/12/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2710509 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

01/12/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2710509 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

06/10/2006 : Déclaration de conformité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2710505 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé

06/10/2006 : Déclaration de conformité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2710505 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé

01/08/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2700474 déposé le 17/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

01/08/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2700474 déposé le 17/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

20/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2700419 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

20/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2700419 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

20/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2700419 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

20/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2700419 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

23/05/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2604675 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé

23/05/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2604675 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé

07/03/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2605946 déposé le 05/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

07/03/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2605946 déposé le 05/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

03/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2603306 déposé le 07/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

03/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2603306 déposé le 07/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

11/07/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2507549 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé

11/07/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2507549 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé

05/07/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2507549 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

05/07/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2507549 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

17/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2507549 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

17/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2507549 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

17/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2507549 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2507549 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

17/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2507549 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

17/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2507549 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

17/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2507549 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2507549 déposé le 05/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

05/10/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2408573 déposé le 25/10/2004
Etat : Déposé

05/10/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2408573 déposé le 25/10/2004
Etat : Déposé

30/07/2004 : Déclaration de conformité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2408573 déposé le 25/10/2004
Etat : Déposé

30/07/2004 : Déclaration de conformité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2408573 déposé le 25/10/2004
Etat : Déposé

24/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2408573 déposé le 25/10/2004
Etat : Déposé

24/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2408573 déposé le 25/10/2004
Etat : Déposé

12/05/2004 : Traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2408573 déposé le 25/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

12/05/2004 : Traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2408573 déposé le 25/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

03/05/2004 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2403764 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

03/05/2004 : Traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2408573 déposé le 25/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

03/05/2004 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2403764 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

03/05/2004 : Traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2408573 déposé le 25/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

02/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2405605 déposé le 15/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

02/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2405605 déposé le 15/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

06/01/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé

06/01/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé

11/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

11/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

11/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

11/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

11/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

11/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

11/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

11/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

10/11/2003 : Acte sous seing privé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé

10/11/2003 : Acte sous seing privé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé

10/11/2003 : Acte sous seing privé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé

10/11/2003 : Acte sous seing privé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé

10/11/2003 : Acte sous seing privé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé

10/11/2003 : Acte sous seing privé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2401601 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé

11/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2307646 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé

11/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2307646 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé

21/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2300734 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé

21/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2300734 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé

17/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2300731 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/06/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2300731 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé

17/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2300731 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/06/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2300731 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé

21/01/2002 : Déclaration de conformité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2201446 déposé le 12/02/2002
Etat : Déposé

21/01/2002 : Déclaration de conformité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2201446 déposé le 12/02/2002
Etat : Déposé

31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2201446 déposé le 12/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2201446 déposé le 12/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

20/11/2001 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2108793 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé

20/11/2001 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2108793 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé

16/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2107286 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

16/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2107286 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/07/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2107286 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé

16/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2107286 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

16/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2107286 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2107286 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

16/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2107286 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/07/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2107286 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé

16/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2107286 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

16/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2107286 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2001568 déposé le 08/03/2000
Etat : Déposé

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2001568 déposé le 08/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2001568 déposé le 08/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/1999 : Statuts constitutifs

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2001568 déposé le 08/03/2000
Etat : Déposé

31/12/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2001568 déposé le 08/03/2000
Etat : Déposé

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2001568 déposé le 08/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2001568 déposé le 08/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/1999 : Statuts constitutifs

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2001568 déposé le 08/03/2000
Etat : Déposé

10/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2001568 déposé le 08/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

10/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2001568 déposé le 08/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

10/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2001568 déposé le 08/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

10/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°2001568 déposé le 08/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Etablissements :

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
89 rue Magenta
53000 Laval
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, stockage, vente de céréales, d'agrofournitures, vente bovins, porcs, volailles, fabrication aliment du bétail
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
40 rue Edouard Branly -
ZI des Touches
53000 Laval
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Fabrication d'aliment pour le bétail
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
51 rue Edouard Branly
ZI des Touches
53000 Laval
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Garage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
boulevard Léon Bollée
53000 Laval
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Laboratoire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route de Saint-Germain d'Anxure -
la Gandelay
53240 Alexain
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles pour animaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
rue de la Gare
53300 Ambrières-les-Vallées
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles pour animaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
ZI la Carie
53210 Argentré
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles pour animaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ERREN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route de Sablé
Azé
53200 CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles pour animaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
Mi-Côte
53350 Ballots
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles pour animaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
rue Linière
Ballée
53340 Val-du-Maine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Plateforme de collecte
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
rue Forcé
53170 Bazougers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équiipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles pour animaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
les Chênes Secs
53810 Changé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles pour animaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
11 rue du Maine
53200 Chemazé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles pour animaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
35 avenue Paul Bigeon
53230 Cossé-le-Vivien
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles pour animaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route de Châtelais -
boulevard Gustave Eiffel
53400 Craon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles pour animaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
Vieille rue de Gesnes
53540 Cuillé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles pour animaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route de Parné-sur-Roc
53260 Entrammes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles pour animaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route de la Dorée
53190 Fougerolles-du-Plessis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles pour animaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route de Meslay-du-Maine
53290 Grez-en-Bouère
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles pour animaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
le Bourg
53160 Izé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, stockage, vente de céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route d'Ernée
ZI
53380 Juvigné
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, stockage, vente de céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
2 rue de Normandie
53190 Landivy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, stockage, vente de céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
ZI de Couterne
53110 Lassay-les-Châteaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, stockage, vente de céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route d'Alexain
le Plantis
53470 Martigné-sur-Mayenne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, stockage, vente de céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route de Saint-Denis-Du-Maine
53170 Meslay-du-Maine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, stockage, vente de céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route de Larchamp
53220 Montaudin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, vente de céréales, de produits agricoles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 34
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
ZA des Trois Coins
53300 Oisseau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, stockage, vente de céréales, vente de produits agricoles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
rue Petite Vitesse
Pré-en-Pail
53140 Pré-en-Pail-Saint-Samson
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, stockage de céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 36
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route de Peuton
53360 Quelaines-Saint-Gault
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, stockage, vente de céréales, de produits agricoles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
5 rue du Maine
Ruillé-le-Gravelais
53320 Loiron-Ruillé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, stockage, vente de céréales, de produits agricoles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 38
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
20 route des Vignobles
53390 Saint-Aignan-sur-Roë
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, stockage, vente de céréales, de produits agricoles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 39
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
le Fresne
les Agets
53290 Saint-Brice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, stockage de céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route de Larchamp
53500 Saint-Pierre-des-Landes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, stockage, vente de céréales et de produits agricoles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 41
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
la Trébonnais
53410 Saint-Pierre-la-Cour
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, stockage, vente de céréales et de produits agricoles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route de Courcité -
Zone de la Boorie
53700 Villaines-la-Juhel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2017
Activité : Collecte, stockage, vente de céréales et de produits agricoles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENN
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 43
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
ZI du Bray
route de Mézangers
53600 Evron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2019
Activité : Collecte, allotement de bovins
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ER'ELEVAG
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/04/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La Noëlle
44150 Ancenis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente productions animales, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/04/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Thouaré la Charmelière
44470 Carquefou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/04/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Belle Etoile
44119 Treillières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/04/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Pas Hervé
44520 Moisdon-la-Rivière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/01/2008
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/04/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA des Valées
44660 Rouge
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/2012
Activité : Commerce de semences, d'aliments pour animaux, matériels agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/04/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Le Petit Marigne Petite Lande
ZA des Tunieres
44119 Grandchamps des Fontaines
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Commercialisation de matériel agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/04/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Pinsonnière
La Chapelle-Basse-Mer
44450 DIVATTE SUR LOIRE
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2014
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ALNANTAIS COOPERATIVE MARAICHERE EN ABREGE VALNANTAI
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/04/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14 rue Félix Praud Lieudit Malakoff
44450 Saint Julien de Concelles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2014
Activité : Collecte conditionnement stockage expédition fruits et légumes. Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ALNANTAIS COOPERATIVE MARAICHERE EN ABREGE VALNANTAI
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/04/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
39 bis route de la Croix Labert
44450 Saint Julien de Concelles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Collecte et vente de fruits et légumes
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ES RIVES DE LOIR
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/04/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
boulevard des Riantières
Saint-Mars-la-Jaille
44540 VALLONS DE L ERDRE
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Commercialisation de matériel agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/04/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA BEAUSOLEIL
44116 VIEILLEVIGNE
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/2016
Activité : Commercialisation de matériel agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/04/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route du Pas
44650 Legé
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2018
Activité : Commercialisation de produits agricoles, collecte de céréales, distribution grand public
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - CT
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/01/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2017D00503
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
Chemin de Sallen
Noyers-Bocage
14210 Val d'Arry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2017
Activité : Collecte, groupage, allotement de bovins
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ORMANDIE BOVIN
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/01/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2017D00503
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
44 Rue du Haut du Pavé
14500 Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont
FRANCE
Nom commercial : GAMM VERT VILLAGE
Enseigne : GAMM VERT VILLAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/2018
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales et achat, négoce, distribution, produits, équipement, matériel agricole, jardinage, bricolage, articles animaux.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
GRITEX (RCS Rennes 342 881 174 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004D00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
7 avenue Joxe
49100 Angers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/12/2003
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, Vente, productions animaux, céréales
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIR
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004D00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
44bis rue des Chevaliers de Malte
Villedieu-la-Blouère
49450 Beaupréau-en-Mauges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004D00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
3 rue de la Vallée
Andard
49800 Loire-Authion
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004D00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
la Grande Chaussée
Le Lion-d'Angers
49220 Lion-d'Angers (Le)
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004D00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
ZA du Carrefour Rouge
Saint-André-de-la-Marche
49450 Sèvremoine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004D00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
17 rue du Val de Loire
Saint-Laurent-des-Autels
49270 Orée d'Anjou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004D00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
la Gautronnière
Torfou
49660 Sèvremoine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004D00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
3 route de Vihiers
Martigné-Briand
49540 TERRANJOU
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004D00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route de Somloire
49360 Yzernay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004D00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route de Maulévrier
49340 Vezins
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004D00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
ZA de Sainte-Geneviève
Gesté
49600 Beaupréau-en-Mauges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2004D00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
avenue Cornilleau
49430 Durtal
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Commerce de semences,d'aliments pour animaux matériels agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Belle Etoile
44119 Treillières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Le
passage Hervé
44520 Moisdon-la-Rivière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/01/2008
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
boulevard des Riantières
44540 St Mars la Jaille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Commercialisation de matériel agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

27/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2004D00103
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
Avenue Thomas Edison Futuroscope
86360 Chasseneuil-du-Poitou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/12/2003
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - nion UNION POITOU-ANJOU U.P.A
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2004D00103
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
Les Groies
86700 Ceaux-en-Couhé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/12/2003
Activité : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - nion UNION POITOU-ANJOU U.P.A
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00265
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route de Niafles
53400 Craon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Collecte, stockage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/11/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014D00681
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
152 route de Notre Dame de Riez
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2014
Activité : Collecte, conditionnement,stockage, expédition fruits et légumes, négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010D00456
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
Route de Guipry
35550 Pipriac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : collecte, stokage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010D00456
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
ZI Chateau Gaillard
35470 Bain-de-Bretagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : collecte, stokage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010D00456
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
Route de Messac
Villeneuve
35390 Grand-Fougeray
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : collecte, stokage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010D00456
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
ZA de la Janaie Nord
35240 Retiers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : collecte, stokage, conservation, transformation, écoulement, vente, productions animales, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/05/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2010D00188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
Kerbignon
44350 Guérande
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Collecte stockage conservation transformation écoulement vente productions animales céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/05/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2010D00188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
route de Nozay
44130 Blain
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : collecte stockage conservation transformation écoulement vente productions animales céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

24/02/2020 : Ajout

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 106
Numéro unique d’observation : 1098
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2020
Texte de l'observation : Modification d'activité de l'établissement secondaire situé 40 rue Edouard Branly - - ZI des Touches 53000 LAVAL à compter du 31/12/2017

08/04/2019 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 08/03/2000
Texte de l'observation : Historique : Mention du 12/02/2002 : FUSION-ABSORPTION DE LA STE SA PS - 7 AVENUE JEAN JOXE - 49100 ANGERS - 666 080 205 RCS ANGERS (ASS. GLE DU 31.12.2001). ----------------- Mention du 27/02/2004 : FUSION-ABSORPTION de la COOPERATIVE AGRICOLE LA NOELLE ANCENIS - CANA - siège social à LA NOELLE 44150 ANCENIS - 775 6 04 192 RCS NANTES, de la Société COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE - CAVAL - siège social à ANGERS (49100) - 775 609 241 RCS ANGERS et de la Société UNION POITOU ANJOU -UPA- siège social à CHASSENEUIL DU POITOU (86960) - Futuroscope, avenue Thomas Edison - 419 565 791 RCS POITIERS (Assemblée Générale du 11.12.2003). ------------- Mention du 25/10/2004 : fusion-absorption de la Sté S.E.P.M.A. - SICA SA siège social à CRAON (53400) - LE PAVEMENT - 350 238 838 RCS LAVAL et de la Sté TELDIS PORC - STE CIVILE SICA - siège social à VIENNAY (79200) LES CHAMPS DE L'ETANG - 384 477 550 RCS BRESSUIRE (Assemblée Générale du 24.06.2004)

08/04/2019 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/09/2008
Texte de l'observation : Apports partiels d'actif par la société TERRENA à la société SAS NEHO - 303 587 950 RCS NANTES - ANC ENIS (44150), LA NOELLE, de la branche d'activité maraichage et à la société MINOTERIE DE LA VALLEE - 504 290 925 RCS ANGERS - ST MATHURIN (49250), 27 RUE DU PORT DE LA VALLEE, de la branche d'activit é minoterie A compter du 10/06/2008 -

08/04/2019 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 26/10/2011
Texte de l'observation : Fusion-Absorption de la société TELDIS ELEVAGE - l es Champs de l'Etang - 79200 VIENNAY - 627 220 379 RCS NIORT - Assemblée générale du 26/05/2011

08/04/2019 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 43
Numéro unique d’observation : 43
Date d’ajout de l’observation : 10/12/2012
Texte de l'observation : Cession de la branche d'activité de "Direction recherche, développement et direction technique : agronomie, laboratoire, nutrition santé, ingénierie, patrimoine, droit à produire et risque environnemental" à la société TERRENA INNOVATION, le 01/10/2012

08/04/2019 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 67
Numéro unique d’observation : 67
Date d’ajout de l’observation : 06/10/2014
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION VALNANTAIS COOPERATIVE MARAICHERE FORME JURIDIQUE Coopérative agricole SIEGE SOCIAL La Pinsonnière 44450 LA CHAPELLE BASSE MER RCS 785937426 (approuvé par AGE du 28.5.2014 à compter du 30.09.2014)

08/04/2019 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 118
Numéro unique d’observation : 118
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2017
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION NORMANDIE BOVINS FORME JURIDIQUE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SIEGE SOCIAL Chemin de Sallen 14210 NOYERS BOCAGE RCS CAEN 421 304 379 - LE 30.06.2017

08/04/2019 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 128
Numéro unique d’observation : 128
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2018
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION TERRENA POITOU FORME JURIDIQUE Société Coopérative Agricole SIEGE SOCIAL av Thomas Edison Asterama 1 - Téléport 4 FUTUROSCOPE 86360 CHASSENEUIL DU POITOU RCS 775 715 881 RCS POITIERS (date d'effet 31.12.2017)

08/04/2019 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 129
Numéro unique d’observation : 129
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2018
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne FORME JURIDIQUE Société Coopérative Agricole SIEGE SOCIAL 89 rue Magenta 53000 LAVAL RCS 775 613 797 LAVAL - date d'effet 31.12.2017

08/04/2019 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 135
Numéro unique d’observation : 135
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2018
Texte de l'observation : Par ordonnance rendue le 11.6.2018 par le juge chargé de la surveillance du RCS près du TGI de Nantes, il a été autorisé le Greffier a procéder à l'enregistrement du PV d'assemblée approuvant les fusions intervenues entre TERRENA POITOU et COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE au profit de la société TERRENA sans mention de l'enregistrement à la publicité foncière, celui-ci devant être fourni dans un délai de 6 mois.

08/04/2019 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 148
Numéro unique d’observation : 148
Date d’ajout de l’observation : 19/11/2018
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION OVI-OUEST FORME JURIDIQUE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SIEGE SOCIAL ROUTE DE RENNES 35220 CHATEAUBOURG RCS RENNES 317164945

08/04/2019 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 169
Numéro unique d’observation : 169
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2019
Texte de l'observation : Transmission universelle de la société AGRITEX RCS RENNES 342.881.174. au profit de la société TERRENA à compter du 30.10.2018.

08/04/2019 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 175
Numéro unique d’observation : 175
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2019
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la société MAILLARD Fruits et Légumes - 533 278 743 RCS NANTES, à l'associé unique la société TERRENA Coopérative Agricole à capital variable, le 31.12.2018

28/03/2017 : Ajout

23/12/2016 : Ajout

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 6148
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2016
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé le Haut Breil 53440 Aron - à compter du 01/07/2016

23/12/2016 : Ajout

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 6149
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2016
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé route de Juvigné 53380 La Croixille - à compter du 01/07/2016

23/12/2016 : Ajout

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6150
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2016
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé route de Sainte-Suzanne - impasse Saint-jacques 53600 Evron - à compter du 01/07/2016

23/12/2016 : Ajout

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 6152
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2016
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé 14 rue des Sports - route de Saint-Denis-du-Maine 53170 Meslay-du-Maine - à compter du 01/07/2016

23/12/2016 : Ajout

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 6154
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2016
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé 46 route de Sablé 53200 Azé - à compter du 01/07/2016

23/12/2016 : Ajout

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 6155
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2016
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé route d'Ernée - les Chênes Secs 53810 Changé - à compter du 01/07/2016

31/05/2010 : Ajout

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 31/05/2010
Texte de l'observation : 965020100531 ********* Inscript.Complémentaire avec création Date d'effet de la formalité: 01/01/2008 ... Nouvel établissement secondaire : route de Nozay 44130 BLAIN Activité : collecte stockage conservation transformation écoulement vente productions animales céréales

Personnes morales :

24/02/2020 : TERRENA

Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/2010

Economie sociale et solidaire : Non

08/04/2019 : TERRENA

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/03/2000

Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

09/01/2019 : TERRENA

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/06/2017

Economie sociale et solidaire : Oui

28/03/2017 : TERRENA

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/2004

Economie sociale et solidaire : Non

28/03/2017 : TERRENA

27/02/2017 : TERRENA

Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Union de coopératives agricoles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2004

Economie sociale et solidaire : Non

23/12/2016 : TERRENA

25/11/2014 : TERRENA

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : TERRENA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/11/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/11/2014

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2014 : TERRENA

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

31/05/2010 : TERRENA

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/05/2010

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°11431 déposé le 30/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°11432 déposé le 30/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°16794 déposé le 13/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°16795 déposé le 13/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9819 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9820 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9759 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°9760 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10792 déposé le 27/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°10793 déposé le 27/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°8802 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°8803 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°7166 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°7167 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°06467 déposé le 28/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°06567 déposé le 28/06/2011
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°07050 déposé le 06/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°07054 déposé le 06/07/2010
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°12226 déposé le 08/10/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°12227 déposé le 08/10/2009
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°06808 déposé le 09/07/2008
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°06821 déposé le 10/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°06517 déposé le 17/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°06623 déposé le 17/07/2007
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°06957 déposé le 27/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°07213 déposé le 31/07/2006
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°06794 déposé le 28/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°06823 déposé le 28/07/2005
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°06661 déposé le 28/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°06701 déposé le 28/07/2004
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°07405 déposé le 25/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°07411 déposé le 25/08/2003
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°05427 déposé le 24/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°05493 déposé le 24/07/2002
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°08134 déposé le 28/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000D00194
Dépôt : N°08135 déposé le 28/09/2001
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel consolidé

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 27343 du 12/12/2022
Numéro de gestion : 2000D00194
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	37 471 288	28 514 654	8 956 634	10 834 281
AJ	Autres immobilisations incorporelles	3 257 555	489 888	2 767 667	1 690 826
AN	Terrains	23 455 942	8 805 255	14 650 687	15 544 449
AP	Constructions	170 934 828	139 494 875	31 439 954	38 570 229
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	92 817 714	78 338 301	14 479 414	22 628 515
AT	Autres immobilisations corporelles	22 809 810	19 548 414	3 261 396	4 047 414
AV	Immobilisations en cours	4 346 629		4 346 629	1 147 003
CU	Autres participations	322 283 363	3 920 967	318 362 396	284 443 652
BB	Créances rattachées à des participations	31 959 626	11 434	31 948 192	6 639 196
BD	Autres titres immobilisés	1 046 715	36 710	1 010 005	1 010 005
BF	Prêts	8 622 992	125 046	8 497 946	8 646 479
BH	Autres immobilisations financières	3 677 847	80 434	3 597 413	3 597 854
BJ	TOTAL (I)	735 947 317	280 192 356	455 754 962	411 281 307
BL	Matières premières, approvisionnements	23 514 520	72 890	23 441 630	19 949 663
BN	En cours de production de biens	318 654		318 654	422 029
BR	Produits intermédiaires et finis	2 839 091	58 658	2 780 433	3 228 055
BT	Marchandises	90 481 850	1 060 053	89 421 797	125 282 307
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	550 264		550 264	1 231 888
BX	Clients et comptes rattachés	96 299 190	1 275 133	95 024 057	128 233 946
BZ	Autres créances	185 957 577	16 217	185 941 360	141 190 247
CD	Valeurs mobilières de placement	5 000 000		5 000 000	31 300
CF	Disponibilités	11 697 999		11 697 999	4 202 064
CH	Charges constatées d’avance	5 755 095		5 755 095	6 430 962
CJ	TOTAL (II)	475 344 033	9 389 743	465 954 290	469 372 479
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 211 291 350	289 582 099	921 709 252	880 653 786
CP	Parts à moins d’un an	1 955 909
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	55 742 174	54 968 134
DC	Ecarts de réévaluation	1 216 407	1 216 407
DD	Réserve légale (1)	40 261 445	39 394 950
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	89 738 385	89 738 385
DF	Réserves réglementées (1)	14 152 812	14 152 812
DG	Autres réserves	274 834 430	271 705 839
DK	Provisions réglementées	34 649	21 562
DL	TOTAL (I)	533 805 472	528 228 478
DP	Provisions pour risques	1 876 780	2 344 812
DQ	Provisions pour charges	11 580 477	10 582 329
DR	TOTAL (IV)	13 457 257	12 927 141
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 405 504	46 825 280
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	32 348 588	647 718
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 726 400	1 957 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	84 048 653	99 986 462
DY	Dettes fiscales et sociales	21 869 971	27 646 287
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 302	2 692 526
EA	Autres dettes	56 045 259	42 889 628
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 323 726	591 238
EC	TOTAL (IV)	374 446 524	339 498 164
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	921 709 252	880 653 783
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	92 492 044		92 492 044	77 371 080
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 407 719 960		1 407 719 960	1 421 221 604
FM	Production stockée			-662 959	-534 148
FN	Production immobilisée			1 391 268	1 514 340
FO	Subventions d’exploitation			254 524	352 877
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 782 434	5 822 071
FQ	Autres produits			549 247	557 247
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 428 034 474	1 428 933 991
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 998 985	4 939 195
FW	Autres achats et charges externes			92 886 622	89 097 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 803 437	6 211 829
FY	Salaires et traitements			54 921 270	54 665 747
FZ	Charges sociales			23 153 255	23 106 032
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			17 983 218	16 664 127
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 053 134	4 718 029
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			9 764 051	1 306 615
GE	Autres charges			3 751 627	3 239 728
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 425 541 346	1 425 774 602
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 493 128	3 159 389
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			582	309
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 492	38 188
GJ	Produits financiers de participations			1 392 114	1 119 039
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			391 316	385 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 657 675	3 154 895
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			96 827	194 676
GN	Différences positives de change				2 150
GP	Total des produits financiers (V)			4 537 932	4 856 569
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			459 727	18 318
GR	Intérêts et charges assimilées			2 260 485	2 149 400
GS	Différences négatives de change			5 526	205
GU	Total des charges financières (VI)			2 725 738	2 167 923
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 812 194	2 688 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 173 412	5 810 156
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	250 801	428 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 939 288	12 736 966
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	826 287	6 029 190
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 016 376	19 194 695
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 298 521	2 417 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 010 204	9 932 839
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	602 783	363 319
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 911 508	12 713 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 104 868	6 480 711
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	104 296	156 807
HK	Impôts sur les bénéfices	159 243	2 081 019
Page :
Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 27342 du 12/12/2022
Numéro de gestion : 2000D00194
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	37 471 288	28 514 654	8 956 634	10 834 281
AJ	Autres immobilisations incorporelles	3 257 555	489 888	2 767 667	1 690 826
AN	Terrains	23 455 942	8 805 255	14 650 687	15 544 449
AP	Constructions	170 934 828	139 494 875	31 439 954	38 570 229
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	92 817 714	78 338 301	14 479 414	22 628 515
AT	Autres immobilisations corporelles	22 809 810	19 548 414	3 261 396	4 047 414
AV	Immobilisations en cours	4 346 629		4 346 629	1 147 003
CU	Autres participations	322 283 363	3 920 967	318 362 396	284 443 652
BB	Créances rattachées à des participations	31 959 626	11 434	31 948 192	6 639 196
BD	Autres titres immobilisés	1 046 715	36 710	1 010 005	1 010 005
BF	Prêts	8 622 992	125 046	8 497 946	8 646 479
BH	Autres immobilisations financières	3 677 847	80 434	3 597 413	3 597 854
BJ	TOTAL (I)	735 947 317	280 192 356	455 754 962	411 281 307
BL	Matières premières, approvisionnements	23 514 520	72 890	23 441 630	19 949 663
BN	En cours de production de biens	318 654		318 654	422 029
BR	Produits intermédiaires et finis	2 839 091	58 658	2 780 433	3 228 055
BT	Marchandises	90 481 850	1 060 053	89 421 797	125 282 307
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	550 264		550 264	1 231 888
BX	Clients et comptes rattachés	96 299 190	1 275 133	95 024 057	128 233 946
BZ	Autres créances	185 957 577	16 217	185 941 360	141 190 247
CD	Valeurs mobilières de placement	5 000 000		5 000 000	31 300
CF	Disponibilités	11 697 999		11 697 999	4 202 064
CH	Charges constatées d’avance	5 755 095		5 755 095	6 430 962
CJ	TOTAL (II)	475 344 033	9 389 743	465 954 290	469 372 479
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 211 291 350	289 582 099	921 709 252	880 653 786
CP	Parts à moins d’un an	1 955 909
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	55 742 174	54 968 134
DC	Ecarts de réévaluation	1 216 407	1 216 407
DD	Réserve légale (1)	40 261 445	39 394 950
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	89 738 385	89 738 385
DF	Réserves réglementées (1)	14 152 812	14 152 812
DG	Autres réserves	274 834 430	271 705 839
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 014 740	10 053 041
DK	Provisions réglementées	34 649	21 562
DL	TOTAL (I)	533 805 472	528 228 478
DP	Provisions pour risques	1 876 780	2 344 812
DQ	Provisions pour charges	11 580 477	10 582 329
DR	TOTAL (III)	13 457 257	12 927 141
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 405 504	46 825 280
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	32 348 588	647 718
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 726 400	1 957 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	84 048 653	99 986 462
DY	Dettes fiscales et sociales	21 869 971	27 646 287
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 302	2 692 526
EA	Autres dettes	56 045 259	42 889 628
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 323 726	591 238
EC	TOTAL (IV)	374 446 524	339 498 164
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	921 709 252	880 653 783
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	92 492 044		92 492 044	77 371 080
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 407 719 960		1 407 719 960	1 421 221 604
FM	Production stockée			-662 959	-534 148
FN	Production immobilisée			1 391 268	1 514 340
FO	Subventions d’exploitation			254 524	352 877
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 782 434	5 822 071
FQ	Autres produits			549 247	557 247
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 428 034 474	1 428 933 991
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 998 985	4 939 195
FW	Autres achats et charges externes			92 886 622	89 097 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 803 437	6 211 829
FY	Salaires et traitements			54 921 270	54 665 747
FZ	Charges sociales			23 153 255	23 106 032
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			17 983 218	16 664 127
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 053 134	4 718 029
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			9 764 051	1 306 615
GE	Autres charges			3 751 627	3 239 728
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 425 541 346	1 425 774 602
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 493 128	3 159 389
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			582	309
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 492	38 188
GJ	Produits financiers de participations			1 392 114	1 119 039
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			391 316	385 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 657 675	3 154 895
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			96 827	194 676
GN	Différences positives de change				2 150
GP	Total des produits financiers (V)			4 537 932	4 856 569
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			459 727	18 318
GR	Intérêts et charges assimilées			2 260 485	2 149 400
GS	Différences négatives de change			5 526	205
GU	Total des charges financières (VI)			2 725 738	2 167 923
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 812 194	2 688 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 173 412	5 810 156
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	250 801	428 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 939 288	12 736 966
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	826 287	6 029 190
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 016 376	19 194 695
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 298 521	2 417 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 010 204	9 932 839
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	602 783	363 319
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 911 508	12 713 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 104 868	6 480 711
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	104 296	156 807
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	159 243	2 081 019
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 461 589 364	1 452 985 564
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 452 574 623	1 442 932 523
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 014 740	10 053 041
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	183 000	19 000		202 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	273 738 000	13 574 000	41 125 000	246 187 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	299 315 000	17 984 000	42 107 000	275 192 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				35 000
3Z	Total Provisions réglementées	22 000	13 000		35 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	12 927 000	10 684 000	10 155 000	13 457 000
6N	Sur stocks et en cours	2 566 000	978 000	2 352 000	1 192 000
6T	Sur comptes clients	7 557 000	3 075 000	2 433 000	8 198 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 092 000	4 182 000	4 882 000	14 392 000
7C	TOTAL GENERAL	28 041 000	14 879 000	15 037 000	27 883 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 817 000	14 114 000
UG	- Financières		460 000	97 000
UJ	- Exceptionnelles		603 000	826 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	31 960 000
UP	Prêts	8 623 000	1 956 000
UT	Autres immobilisations financières	3 678 000
VA	Clients douteux ou litigieux	1 643 000
UX	Autres créances clients	94 656 000
UY	Personnel et comptes rattachés	36 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 421 000
VS	Charges constatées d’avance	5 755 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	385 754 000	343 449 000	42 305 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	46 406 000	46 406 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	32 349 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	84 049 000	84 049 000
8C	Personnel et comptes rattachés	8 076 000	8 076 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	10 273 000	10 273 000
8E	Impôts sur les bénéfices	121 190 000	121 190 000
VW	T.V.A.	3 521 000	3 521 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 000	3 488 000
VI	Groupe et associés	50 083 000	50 083 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 962 000	5 962 000
8L	Produits constatés d’avance	6 324 000	6 324 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	371 721 000	339 372 000		32 349 000

31/12/2020 : Compte annuel consolidé

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 20153 du 14/09/2021
Numéro de gestion : 2000D00194
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	37 471 288	28 514 654	8 956 634	10 834 281
AJ	Autres immobilisations incorporelles	3 257 555	489 888	2 767 667	1 690 826
AN	Terrains	23 455 942	8 805 255	14 650 687	15 544 449
AP	Constructions	170 934 828	139 494 875	31 439 954	38 570 229
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	92 817 714	78 338 301	14 479 414	22 628 515
AT	Autres immobilisations corporelles	22 809 810	19 548 414	3 261 396	4 047 414
AV	Immobilisations en cours	4 346 629		4 346 629	1 147 003
CU	Autres participations	322 283 363	3 920 967	318 362 396	284 443 652
BB	Créances rattachées à des participations	31 959 626	11 434	31 948 192	6 639 196
BD	Autres titres immobilisés	1 046 715	36 710	1 010 005	1 010 005
BF	Prêts	8 622 992	125 046	8 497 946	8 646 479
BH	Autres immobilisations financières	3 677 847	80 434	3 597 413	3 597 854
BJ	TOTAL (I)	735 947 317	280 192 356	455 754 962	411 281 307
BL	Matières premières, approvisionnements	23 514 520	72 890	23 441 630	19 949 663
BN	En cours de production de biens	318 654		318 654	422 029
BR	Produits intermédiaires et finis	2 839 091	58 658	2 780 433	3 228 055
BT	Marchandises	90 481 850	1 060 053	89 421 797	125 282 307
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	550 264		550 264	1 231 888
BX	Clients et comptes rattachés	96 299 190	1 275 133	95 024 057	128 233 946
BZ	Autres créances	185 957 577	16 217	185 941 360	141 190 247
CD	Valeurs mobilières de placement	5 000 000		5 000 000	31 300
CF	Disponibilités	11 697 999		11 697 999	4 202 064
CH	Charges constatées d’avance	5 755 095		5 755 095	6 430 962
CJ	TOTAL (II)	475 344 033	9 389 743	465 954 290	469 372 479
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 211 291 350	289 582 099	921 709 252	880 653 786
CP	Parts à moins d’un an	1 955 909
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	55 742 174	54 968 134
DC	Ecarts de réévaluation	1 216 407	1 216 407
DD	Réserve légale (1)	40 261 445	39 394 950
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	89 738 385	89 738 385
DF	Réserves réglementées (1)	14 152 812	14 152 812
DG	Autres réserves	274 834 430	271 705 839
DK	Provisions réglementées	34 649	21 562
DL	TOTAL (I)	533 805 472	528 228 478
DP	Provisions pour risques	1 876 780	2 344 812
DQ	Provisions pour charges	11 580 477	10 582 329
DR	TOTAL (IV)	13 457 257	12 927 141
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 405 504	46 825 280
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	32 348 588	647 718
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 726 400	1 957 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	84 048 653	99 986 462
DY	Dettes fiscales et sociales	21 869 971	27 646 287
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 302	2 692 526
EA	Autres dettes	56 045 259	42 889 628
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 323 726	591 238
EC	TOTAL (IV)	374 446 524	339 498 164
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	921 709 252	880 653 783
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	92 492 044		92 492 044	77 371 080
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 407 719 960		1 407 719 960	1 421 221 604
FM	Production stockée			-662 959	-534 148
FN	Production immobilisée			1 391 268	1 514 340
FO	Subventions d’exploitation			254 524	352 877
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 782 434	5 822 071
FQ	Autres produits			549 247	557 247
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 428 034 474	1 428 933 991
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 998 985	4 939 195
FW	Autres achats et charges externes			92 886 622	89 097 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 803 437	6 211 829
FY	Salaires et traitements			54 921 270	54 665 747
FZ	Charges sociales			23 153 255	23 106 032
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			17 983 218	16 664 127
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 053 134	4 718 029
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			9 764 051	1 306 615
GE	Autres charges			3 751 627	3 239 728
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 425 541 346	1 425 774 602
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 493 128	3 159 389
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			582	309
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 492	38 188
GJ	Produits financiers de participations			1 392 114	1 119 039
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			391 316	385 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 657 675	3 154 895
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			96 827	194 676
GN	Différences positives de change				2 150
GP	Total des produits financiers (V)			4 537 932	4 856 569
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			459 727	18 318
GR	Intérêts et charges assimilées			2 260 485	2 149 400
GS	Différences négatives de change			5 526	205
GU	Total des charges financières (VI)			2 725 738	2 167 923
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 812 194	2 688 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 173 412	5 810 156
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	250 801	428 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 939 288	12 736 966
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	826 287	6 029 190
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 016 376	19 194 695
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 298 521	2 417 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 010 204	9 932 839
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	602 783	363 319
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 911 508	12 713 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 104 868	6 480 711
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	104 296	156 807
HK	Impôts sur les bénéfices	159 243	2 081 019
Page :
Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 20152 du 14/09/2021
Numéro de gestion : 2000D00194
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	37 471 288	28 514 654	8 956 634	10 834 281
AJ	Autres immobilisations incorporelles	3 257 555	489 888	2 767 667	1 690 826
AN	Terrains	23 455 942	8 805 255	14 650 687	15 544 449
AP	Constructions	170 934 828	139 494 875	31 439 954	38 570 229
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	92 817 714	78 338 301	14 479 414	22 628 515
AT	Autres immobilisations corporelles	22 809 810	19 548 414	3 261 396	4 047 414
AV	Immobilisations en cours	4 346 629		4 346 629	1 147 003
CU	Autres participations	322 283 363	3 920 967	318 362 396	284 443 652
BB	Créances rattachées à des participations	31 959 626	11 434	31 948 192	6 639 196
BD	Autres titres immobilisés	1 046 715	36 710	1 010 005	1 010 005
BF	Prêts	8 622 992	125 046	8 497 946	8 646 479
BH	Autres immobilisations financières	3 677 847	80 434	3 597 413	3 597 854
BJ	TOTAL (I)	735 947 317	280 192 356	455 754 962	411 281 307
BL	Matières premières, approvisionnements	23 514 520	72 890	23 441 630	19 949 663
BN	En cours de production de biens	318 654		318 654	422 029
BR	Produits intermédiaires et finis	2 839 091	58 658	2 780 433	3 228 055
BT	Marchandises	90 481 850	1 060 053	89 421 797	125 282 307
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	550 264		550 264	1 231 888
BX	Clients et comptes rattachés	96 299 190	1 275 133	95 024 057	128 233 946
BZ	Autres créances	185 957 577	16 217	185 941 360	141 190 247
CD	Valeurs mobilières de placement	5 000 000		5 000 000	31 300
CF	Disponibilités	11 697 999		11 697 999	4 202 064
CH	Charges constatées d’avance	5 755 095		5 755 095	6 430 962
CJ	TOTAL (II)	475 344 033	9 389 743	465 954 290	469 372 479
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 211 291 350	289 582 099	921 709 252	880 653 786
CP	Parts à moins d’un an	1 955 909
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	55 742 174	54 968 134
DC	Ecarts de réévaluation	1 216 407	1 216 407
DD	Réserve légale (1)	40 261 445	39 394 950
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	89 738 385	89 738 385
DF	Réserves réglementées (1)	14 152 812	14 152 812
DG	Autres réserves	274 834 430	271 705 839
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 014 740	10 053 041
DK	Provisions réglementées	34 649	21 562
DL	TOTAL (I)	533 805 472	528 228 478
DP	Provisions pour risques	1 876 780	2 344 812
DQ	Provisions pour charges	11 580 477	10 582 329
DR	TOTAL (III)	13 457 257	12 927 141
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 405 504	46 825 280
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	32 348 588	647 718
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 726 400	1 957 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	84 048 653	99 986 462
DY	Dettes fiscales et sociales	21 869 971	27 646 287
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 302	2 692 526
EA	Autres dettes	56 045 259	42 889 628
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 323 726	591 238
EC	TOTAL (IV)	374 446 524	339 498 164
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	921 709 252	880 653 783
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	92 492 044		92 492 044	77 371 080
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 407 719 960		1 407 719 960	1 421 221 604
FM	Production stockée			-662 959	-534 148
FN	Production immobilisée			1 391 268	1 514 340
FO	Subventions d’exploitation			254 524	352 877
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 782 434	5 822 071
FQ	Autres produits			549 247	557 247
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 428 034 474	1 428 933 991
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 998 985	4 939 195
FW	Autres achats et charges externes			92 886 622	89 097 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 803 437	6 211 829
FY	Salaires et traitements			54 921 270	54 665 747
FZ	Charges sociales			23 153 255	23 106 032
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			17 983 218	16 664 127
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 053 134	4 718 029
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			9 764 051	1 306 615
GE	Autres charges			3 751 627	3 239 728
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 425 541 346	1 425 774 602
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 493 128	3 159 389
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			582	309
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 492	38 188
GJ	Produits financiers de participations			1 392 114	1 119 039
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			391 316	385 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 657 675	3 154 895
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			96 827	194 676
GN	Différences positives de change				2 150
GP	Total des produits financiers (V)			4 537 932	4 856 569
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			459 727	18 318
GR	Intérêts et charges assimilées			2 260 485	2 149 400
GS	Différences négatives de change			5 526	205
GU	Total des charges financières (VI)			2 725 738	2 167 923
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 812 194	2 688 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 173 412	5 810 156
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	250 801	428 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 939 288	12 736 966
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	826 287	6 029 190
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 016 376	19 194 695
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 298 521	2 417 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 010 204	9 932 839
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	602 783	363 319
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 911 508	12 713 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 104 868	6 480 711
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	104 296	156 807
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	159 243	2 081 019
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 461 589 364	1 452 985 564
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 452 574 623	1 442 932 523
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 014 740	10 053 041
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	183 000	19 000		202 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	273 738 000	13 574 000	41 125 000	246 187 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	299 315 000	17 984 000	42 107 000	275 192 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				35 000
3Z	Total Provisions réglementées	22 000	13 000		35 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	12 927 000	10 684 000	10 155 000	13 457 000
6N	Sur stocks et en cours	2 566 000	978 000	2 352 000	1 192 000
6T	Sur comptes clients	7 557 000	3 075 000	2 433 000	8 198 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 092 000	4 182 000	4 882 000	14 392 000
7C	TOTAL GENERAL	28 041 000	14 879 000	15 037 000	27 883 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 817 000	14 114 000
UG	- Financières		460 000	97 000
UJ	- Exceptionnelles		603 000	826 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	31 960 000
UP	Prêts	8 623 000	1 956 000
UT	Autres immobilisations financières	3 678 000
VA	Clients douteux ou litigieux	1 643 000
UX	Autres créances clients	94 656 000
UY	Personnel et comptes rattachés	36 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 421 000
VS	Charges constatées d’avance	5 755 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	385 754 000	343 449 000	42 305 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	46 406 000	46 406 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	32 349 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	84 049 000	84 049 000
8C	Personnel et comptes rattachés	8 076 000	8 076 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	10 273 000	10 273 000
8E	Impôts sur les bénéfices	121 190 000	121 190 000
VW	T.V.A.	3 521 000	3 521 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 000	3 488 000
VI	Groupe et associés	50 083 000	50 083 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 962 000	5 962 000
8L	Produits constatés d’avance	6 324 000	6 324 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	371 721 000	339 372 000		32 349 000

31/12/2019 : Compte annuel consolidé

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 3135 du 12/02/2021
Numéro de gestion : 2000D00194
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	37 471 288	28 514 654	8 956 634	10 834 281
AJ	Autres immobilisations incorporelles	3 257 555	489 888	2 767 667	1 690 826
AN	Terrains	23 455 942	8 805 255	14 650 687	15 544 449
AP	Constructions	170 934 828	139 494 875	31 439 954	38 570 229
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	92 817 714	78 338 301	14 479 414	22 628 515
AT	Autres immobilisations corporelles	22 809 810	19 548 414	3 261 396	4 047 414
AV	Immobilisations en cours	4 346 629		4 346 629	1 147 003
CU	Autres participations	322 283 363	3 920 967	318 362 396	284 443 652
BB	Créances rattachées à des participations	31 959 626	11 434	31 948 192	6 639 196
BD	Autres titres immobilisés	1 046 715	36 710	1 010 005	1 010 005
BF	Prêts	8 622 992	125 046	8 497 946	8 646 479
BH	Autres immobilisations financières	3 677 847	80 434	3 597 413	3 597 854
BJ	TOTAL (I)	735 947 317	280 192 356	455 754 962	411 281 307
BL	Matières premières, approvisionnements	23 514 520	72 890	23 441 630	19 949 663
BN	En cours de production de biens	318 654		318 654	422 029
BR	Produits intermédiaires et finis	2 839 091	58 658	2 780 433	3 228 055
BT	Marchandises	90 481 850	1 060 053	89 421 797	125 282 307
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	550 264		550 264	1 231 888
BX	Clients et comptes rattachés	96 299 190	1 275 133	95 024 057	128 233 946
BZ	Autres créances	185 957 577	16 217	185 941 360	141 190 247
CD	Valeurs mobilières de placement	5 000 000		5 000 000	31 300
CF	Disponibilités	11 697 999		11 697 999	4 202 064
CH	Charges constatées d’avance	5 755 095		5 755 095	6 430 962
CJ	TOTAL (II)	475 344 033	9 389 743	465 954 290	469 372 479
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 211 291 350	289 582 099	921 709 252	880 653 786
CP	Parts à moins d’un an	1 955 909
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	55 742 174	54 968 134
DC	Ecarts de réévaluation	1 216 407	1 216 407
DD	Réserve légale (1)	40 261 445	39 394 950
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	89 738 385	89 738 385
DF	Réserves réglementées (1)	14 152 812	14 152 812
DG	Autres réserves	274 834 430	271 705 839
DK	Provisions réglementées	34 649	21 562
DL	TOTAL (I)	533 805 472	528 228 478
DP	Provisions pour risques	1 876 780	2 344 812
DQ	Provisions pour charges	11 580 477	10 582 329
DR	TOTAL (IV)	13 457 257	12 927 141
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 405 504	46 825 280
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	32 348 588	647 718
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 726 400	1 957 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	84 048 653	99 986 462
DY	Dettes fiscales et sociales	21 869 971	27 646 287
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 302	2 692 526
EA	Autres dettes	56 045 259	42 889 628
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 323 726	591 238
EC	TOTAL (IV)	374 446 524	339 498 164
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	921 709 252	880 653 783
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	92 492 044		92 492 044	77 371 080
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 407 719 960		1 407 719 960	1 421 221 604
FM	Production stockée			-662 959	-534 148
FN	Production immobilisée			1 391 268	1 514 340
FO	Subventions d’exploitation			254 524	352 877
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 782 434	5 822 071
FQ	Autres produits			549 247	557 247
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 428 034 474	1 428 933 991
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 998 985	4 939 195
FW	Autres achats et charges externes			92 886 622	89 097 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 803 437	6 211 829
FY	Salaires et traitements			54 921 270	54 665 747
FZ	Charges sociales			23 153 255	23 106 032
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			17 983 218	16 664 127
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 053 134	4 718 029
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			9 764 051	1 306 615
GE	Autres charges			3 751 627	3 239 728
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 425 541 346	1 425 774 602
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 493 128	3 159 389
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			582	309
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 492	38 188
GJ	Produits financiers de participations			1 392 114	1 119 039
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			391 316	385 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 657 675	3 154 895
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			96 827	194 676
GN	Différences positives de change				2 150
GP	Total des produits financiers (V)			4 537 932	4 856 569
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			459 727	18 318
GR	Intérêts et charges assimilées			2 260 485	2 149 400
GS	Différences négatives de change			5 526	205
GU	Total des charges financières (VI)			2 725 738	2 167 923
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 812 194	2 688 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 173 412	5 810 156
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	250 801	428 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 939 288	12 736 966
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	826 287	6 029 190
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 016 376	19 194 695
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 298 521	2 417 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 010 204	9 932 839
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	602 783	363 319
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 911 508	12 713 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 104 868	6 480 711
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	104 296	156 807
HK	Impôts sur les bénéfices	159 243	2 081 019
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 3134 du 12/02/2021
Numéro de gestion : 2000D00194
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	37 471 288	28 514 654	8 956 634	10 834 281
AJ	Autres immobilisations incorporelles	3 257 555	489 888	2 767 667	1 690 826
AN	Terrains	23 455 942	8 805 255	14 650 687	15 544 449
AP	Constructions	170 934 828	139 494 875	31 439 954	38 570 229
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	92 817 714	78 338 301	14 479 414	22 628 515
AT	Autres immobilisations corporelles	22 809 810	19 548 414	3 261 396	4 047 414
AV	Immobilisations en cours	4 346 629		4 346 629	1 147 003
CU	Autres participations	322 283 363	3 920 967	318 362 396	284 443 652
BB	Créances rattachées à des participations	31 959 626	11 434	31 948 192	6 639 196
BD	Autres titres immobilisés	1 046 715	36 710	1 010 005	1 010 005
BF	Prêts	8 622 992	125 046	8 497 946	8 646 479
BH	Autres immobilisations financières	3 677 847	80 434	3 597 413	3 597 854
BJ	TOTAL (I)	735 947 317	280 192 356	455 754 962	411 281 307
BL	Matières premières, approvisionnements	23 514 520	72 890	23 441 630	19 949 663
BN	En cours de production de biens	318 654		318 654	422 029
BR	Produits intermédiaires et finis	2 839 091	58 658	2 780 433	3 228 055
BT	Marchandises	90 481 850	1 060 053	89 421 797	125 282 307
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	550 264		550 264	1 231 888
BX	Clients et comptes rattachés	96 299 190	1 275 133	95 024 057	128 233 946
BZ	Autres créances	185 957 577	16 217	185 941 360	141 190 247
CD	Valeurs mobilières de placement	5 000 000		5 000 000	31 300
CF	Disponibilités	11 697 999		11 697 999	4 202 064
CH	Charges constatées d’avance	5 755 095		5 755 095	6 430 962
CJ	TOTAL (II)	475 344 033	9 389 743	465 954 290	469 372 479
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 211 291 350	289 582 099	921 709 252	880 653 786
CP	Parts à moins d’un an	1 955 909
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	55 742 174	54 968 134
DC	Ecarts de réévaluation	1 216 407	1 216 407
DD	Réserve légale (1)	40 261 445	39 394 950
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	89 738 385	89 738 385
DF	Réserves réglementées (1)	14 152 812	14 152 812
DG	Autres réserves	274 834 430	271 705 839
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 014 740	10 053 041
DK	Provisions réglementées	34 649	21 562
DL	TOTAL (I)	533 805 472	528 228 478
DP	Provisions pour risques	1 876 780	2 344 812
DQ	Provisions pour charges	11 580 477	10 582 329
DR	TOTAL (III)	13 457 257	12 927 141
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 405 504	46 825 280
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	32 348 588	647 718
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 726 400	1 957 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	84 048 653	99 986 462
DY	Dettes fiscales et sociales	21 869 971	27 646 287
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 302	2 692 526
EA	Autres dettes	56 045 259	42 889 628
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 323 726	591 238
EC	TOTAL (IV)	374 446 524	339 498 164
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	921 709 252	880 653 783
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	92 492 044		92 492 044	77 371 080
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 407 719 960		1 407 719 960	1 421 221 604
FM	Production stockée			-662 959	-534 148
FN	Production immobilisée			1 391 268	1 514 340
FO	Subventions d’exploitation			254 524	352 877
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 782 434	5 822 071
FQ	Autres produits			549 247	557 247
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 428 034 474	1 428 933 991
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 998 985	4 939 195
FW	Autres achats et charges externes			92 886 622	89 097 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 803 437	6 211 829
FY	Salaires et traitements			54 921 270	54 665 747
FZ	Charges sociales			23 153 255	23 106 032
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			17 983 218	16 664 127
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 053 134	4 718 029
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			9 764 051	1 306 615
GE	Autres charges			3 751 627	3 239 728
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 425 541 346	1 425 774 602
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 493 128	3 159 389
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			582	309
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 492	38 188
GJ	Produits financiers de participations			1 392 114	1 119 039
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			391 316	385 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 657 675	3 154 895
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			96 827	194 676
GN	Différences positives de change				2 150
GP	Total des produits financiers (V)			4 537 932	4 856 569
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			459 727	18 318
GR	Intérêts et charges assimilées			2 260 485	2 149 400
GS	Différences négatives de change			5 526	205
GU	Total des charges financières (VI)			2 725 738	2 167 923
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 812 194	2 688 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 173 412	5 810 156
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	250 801	428 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 939 288	12 736 966
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	826 287	6 029 190
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 016 376	19 194 695
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 298 521	2 417 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 010 204	9 932 839
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	602 783	363 319
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 911 508	12 713 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 104 868	6 480 711
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	104 296	156 807
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	159 243	2 081 019
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 461 589 364	1 452 985 564
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 452 574 623	1 442 932 523
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 014 740	10 053 041
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	183 000	19 000		202 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	273 738 000	13 574 000	41 125 000	246 187 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	299 315 000	17 984 000	42 107 000	275 192 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				35 000
3Z	Total Provisions réglementées	22 000	13 000		35 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	12 927 000	10 684 000	10 155 000	13 457 000
6N	Sur stocks et en cours	2 566 000	978 000	2 352 000	1 192 000
6T	Sur comptes clients	7 557 000	3 075 000	2 433 000	8 198 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 092 000	4 182 000	4 882 000	14 392 000
7C	TOTAL GENERAL	28 041 000	14 879 000	15 037 000	27 883 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 817 000	14 114 000
UG	- Financières		460 000	97 000
UJ	- Exceptionnelles		603 000	826 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	31 960 000
UP	Prêts	8 623 000	1 956 000
UT	Autres immobilisations financières	3 678 000
VA	Clients douteux ou litigieux	1 643 000
UX	Autres créances clients	94 656 000
UY	Personnel et comptes rattachés	36 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 421 000
VS	Charges constatées d’avance	5 755 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	385 754 000	343 449 000	42 305 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	46 406 000	46 406 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	32 349 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	84 049 000	84 049 000
8C	Personnel et comptes rattachés	8 076 000	8 076 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	10 273 000	10 273 000
8E	Impôts sur les bénéfices	121 190 000	121 190 000
VW	T.V.A.	3 521 000	3 521 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 000	3 488 000
VI	Groupe et associés	50 083 000	50 083 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 962 000	5 962 000
8L	Produits constatés d’avance	6 324 000	6 324 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	371 721 000	339 372 000		32 349 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 15659 du 02/09/2019
Numéro de gestion : 2000D00194
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	37 471 288	28 514 654	8 956 634	10 834 281
AJ	Autres immobilisations incorporelles	3 257 555	489 888	2 767 667	1 690 826
AN	Terrains	23 455 942	8 805 255	14 650 687	15 544 449
AP	Constructions	170 934 828	139 494 875	31 439 954	38 570 229
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	92 817 714	78 338 301	14 479 414	22 628 515
AT	Autres immobilisations corporelles	22 809 810	19 548 414	3 261 396	4 047 414
AV	Immobilisations en cours	4 346 629		4 346 629	1 147 003
CU	Autres participations	322 283 363	3 920 967	318 362 396	284 443 652
BB	Créances rattachées à des participations	31 959 626	11 434	31 948 192	6 639 196
BD	Autres titres immobilisés	1 046 715	36 710	1 010 005	1 010 005
BF	Prêts	8 622 992	125 046	8 497 946	8 646 479
BH	Autres immobilisations financières	3 677 847	80 434	3 597 413	3 597 854
BJ	TOTAL (I)	735 947 317	280 192 356	455 754 962	411 281 307
BL	Matières premières, approvisionnements	23 514 520	72 890	23 441 630	19 949 663
BN	En cours de production de biens	318 654		318 654	422 029
BR	Produits intermédiaires et finis	2 839 091	58 658	2 780 433	3 228 055
BT	Marchandises	90 481 850	1 060 053	89 421 797	125 282 307
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	550 264		550 264	1 231 888
BX	Clients et comptes rattachés	96 299 190	1 275 133	95 024 057	128 233 946
BZ	Autres créances	185 957 577	16 217	185 941 360	141 190 247
CD	Valeurs mobilières de placement	5 000 000		5 000 000	31 300
CF	Disponibilités	11 697 999		11 697 999	4 202 064
CH	Charges constatées d’avance	5 755 095		5 755 095	6 430 962
CJ	TOTAL (II)	475 344 033	9 389 743	465 954 290	469 372 479
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 211 291 350	289 582 099	921 709 252	880 653 786
CP	Parts à moins d’un an	1 955 909
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	55 742 174	54 968 134
DC	Ecarts de réévaluation	1 216 407	1 216 407
DD	Réserve légale (1)	40 261 445	39 394 950
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	89 738 385	89 738 385
DF	Réserves réglementées (1)	14 152 812	14 152 812
DG	Autres réserves	274 834 430	271 705 839
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 014 740	10 053 041
DK	Provisions réglementées	34 649	21 562
DL	TOTAL (I)	533 805 472	528 228 478
DP	Provisions pour risques	1 876 780	2 344 812
DQ	Provisions pour charges	11 580 477	10 582 329
DR	TOTAL (III)	13 457 257	12 927 141
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 405 504	46 825 280
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	32 348 588	647 718
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 726 400	1 957 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	84 048 653	99 986 462
DY	Dettes fiscales et sociales	21 869 971	27 646 287
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 302	2 692 526
EA	Autres dettes	56 045 259	42 889 628
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 323 726	591 238
EC	TOTAL (IV)	374 446 524	339 498 164
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	921 709 252	880 653 783
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	92 492 044		92 492 044	77 371 080
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 407 719 960		1 407 719 960	1 421 221 604
FM	Production stockée			-662 959	-534 148
FN	Production immobilisée			1 391 268	1 514 340
FO	Subventions d’exploitation			254 524	352 877
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 782 434	5 822 071
FQ	Autres produits			549 247	557 247
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 428 034 474	1 428 933 991
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 998 985	4 939 195
FW	Autres achats et charges externes			92 886 622	89 097 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 803 437	6 211 829
FY	Salaires et traitements			54 921 270	54 665 747
FZ	Charges sociales			23 153 255	23 106 032
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			17 983 218	16 664 127
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 053 134	4 718 029
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			9 764 051	1 306 615
GE	Autres charges			3 751 627	3 239 728
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 425 541 346	1 425 774 602
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 493 128	3 159 389
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			582	309
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 492	38 188
GJ	Produits financiers de participations			1 392 114	1 119 039
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			391 316	385 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 657 675	3 154 895
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			96 827	194 676
GN	Différences positives de change				2 150
GP	Total des produits financiers (V)			4 537 932	4 856 569
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			459 727	18 318
GR	Intérêts et charges assimilées			2 260 485	2 149 400
GS	Différences négatives de change			5 526	205
GU	Total des charges financières (VI)			2 725 738	2 167 923
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 812 194	2 688 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 173 412	5 810 156
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	250 801	428 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 939 288	12 736 966
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	826 287	6 029 190
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 016 376	19 194 695
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 298 521	2 417 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 010 204	9 932 839
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	602 783	363 319
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 911 508	12 713 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 104 868	6 480 711
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	104 296	156 807
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	159 243	2 081 019
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 461 589 364	1 452 985 564
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 452 574 623	1 442 932 523
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 014 740	10 053 041
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	183 000	19 000		202 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	273 738 000	13 574 000	41 125 000	246 187 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	299 315 000	17 984 000	42 107 000	275 192 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				35 000
3Z	Total Provisions réglementées	22 000	13 000		35 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	12 927 000	10 684 000	10 155 000	13 457 000
6N	Sur stocks et en cours	2 566 000	978 000	2 352 000	1 192 000
6T	Sur comptes clients	7 557 000	3 075 000	2 433 000	8 198 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 092 000	4 182 000	4 882 000	14 392 000
7C	TOTAL GENERAL	28 041 000	14 879 000	15 037 000	27 883 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 817 000	14 114 000
UG	- Financières		460 000	97 000
UJ	- Exceptionnelles		603 000	826 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	31 960 000
UP	Prêts	8 623 000	1 956 000
UT	Autres immobilisations financières	3 678 000
VA	Clients douteux ou litigieux	1 643 000
UX	Autres créances clients	94 656 000
UY	Personnel et comptes rattachés	36 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 421 000
VS	Charges constatées d’avance	5 755 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	385 754 000	343 449 000	42 305 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	46 406 000	46 406 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	32 349 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	84 049 000	84 049 000
8C	Personnel et comptes rattachés	8 076 000	8 076 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	10 273 000	10 273 000
8E	Impôts sur les bénéfices	121 190 000	121 190 000
VW	T.V.A.	3 521 000	3 521 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 000	3 488 000
VI	Groupe et associés	50 083 000	50 083 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 962 000	5 962 000
8L	Produits constatés d’avance	6 324 000	6 324 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	371 721 000	339 372 000		32 349 000

31/12/2018 : Compte annuel consolidé

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 15660 du 02/09/2019
Numéro de gestion : 2000D00194
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	37 471 288	28 514 654	8 956 634	10 834 281
AJ	Autres immobilisations incorporelles	3 257 555	489 888	2 767 667	1 690 826
AN	Terrains	23 455 942	8 805 255	14 650 687	15 544 449
AP	Constructions	170 934 828	139 494 875	31 439 954	38 570 229
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	92 817 714	78 338 301	14 479 414	22 628 515
AT	Autres immobilisations corporelles	22 809 810	19 548 414	3 261 396	4 047 414
AV	Immobilisations en cours	4 346 629		4 346 629	1 147 003
CU	Autres participations	322 283 363	3 920 967	318 362 396	284 443 652
BB	Créances rattachées à des participations	31 959 626	11 434	31 948 192	6 639 196
BD	Autres titres immobilisés	1 046 715	36 710	1 010 005	1 010 005
BF	Prêts	8 622 992	125 046	8 497 946	8 646 479
BH	Autres immobilisations financières	3 677 847	80 434	3 597 413	3 597 854
BJ	TOTAL (I)	735 947 317	280 192 356	455 754 962	411 281 307
BL	Matières premières, approvisionnements	23 514 520	72 890	23 441 630	19 949 663
BN	En cours de production de biens	318 654		318 654	422 029
BR	Produits intermédiaires et finis	2 839 091	58 658	2 780 433	3 228 055
BT	Marchandises	90 481 850	1 060 053	89 421 797	125 282 307
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	550 264		550 264	1 231 888
BX	Clients et comptes rattachés	96 299 190	1 275 133	95 024 057	128 233 946
BZ	Autres créances	185 957 577	16 217	185 941 360	141 190 247
CD	Valeurs mobilières de placement	5 000 000		5 000 000	31 300
CF	Disponibilités	11 697 999		11 697 999	4 202 064
CH	Charges constatées d’avance	5 755 095		5 755 095	6 430 962
CJ	TOTAL (II)	475 344 033	9 389 743	465 954 290	469 372 479
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 211 291 350	289 582 099	921 709 252	880 653 786
CP	Parts à moins d’un an	1 955 909
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	55 742 174	54 968 134
DC	Ecarts de réévaluation	1 216 407	1 216 407
DD	Réserve légale (1)	40 261 445	39 394 950
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	89 738 385	89 738 385
DF	Réserves réglementées (1)	14 152 812	14 152 812
DG	Autres réserves	274 834 430	271 705 839
DK	Provisions réglementées	34 649	21 562
DL	TOTAL (I)	533 805 472	528 228 478
DP	Provisions pour risques	1 876 780	2 344 812
DQ	Provisions pour charges	11 580 477	10 582 329
DR	TOTAL (IV)	13 457 257	12 927 141
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 405 504	46 825 280
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	32 348 588	647 718
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 726 400	1 957 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	84 048 653	99 986 462
DY	Dettes fiscales et sociales	21 869 971	27 646 287
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 302	2 692 526
EA	Autres dettes	56 045 259	42 889 628
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 323 726	591 238
EC	TOTAL (IV)	374 446 524	339 498 164
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	921 709 252	880 653 783
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	92 492 044		92 492 044	77 371 080
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 407 719 960		1 407 719 960	1 421 221 604
FM	Production stockée			-662 959	-534 148
FN	Production immobilisée			1 391 268	1 514 340
FO	Subventions d’exploitation			254 524	352 877
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 782 434	5 822 071
FQ	Autres produits			549 247	557 247
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 428 034 474	1 428 933 991
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 998 985	4 939 195
FW	Autres achats et charges externes			92 886 622	89 097 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 803 437	6 211 829
FY	Salaires et traitements			54 921 270	54 665 747
FZ	Charges sociales			23 153 255	23 106 032
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			17 983 218	16 664 127
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 053 134	4 718 029
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			9 764 051	1 306 615
GE	Autres charges			3 751 627	3 239 728
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 425 541 346	1 425 774 602
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 493 128	3 159 389
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			582	309
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 492	38 188
GJ	Produits financiers de participations			1 392 114	1 119 039
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			391 316	385 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 657 675	3 154 895
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			96 827	194 676
GN	Différences positives de change				2 150
GP	Total des produits financiers (V)			4 537 932	4 856 569
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			459 727	18 318
GR	Intérêts et charges assimilées			2 260 485	2 149 400
GS	Différences négatives de change			5 526	205
GU	Total des charges financières (VI)			2 725 738	2 167 923
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 812 194	2 688 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 173 412	5 810 156
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	250 801	428 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 939 288	12 736 966
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	826 287	6 029 190
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 016 376	19 194 695
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 298 521	2 417 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 010 204	9 932 839
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	602 783	363 319
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 911 508	12 713 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 104 868	6 480 711
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	104 296	156 807
HK	Impôts sur les bénéfices	159 243	2 081 019
Page :
Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

31/12/2017 : Compte annuel consolidé

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 11432 du 30/07/2018
Numéro de gestion : 2000D00194
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	37 471 288	28 514 654	8 956 634	10 834 281
AJ	Autres immobilisations incorporelles	3 257 555	489 888	2 767 667	1 690 826
AN	Terrains	23 455 942	8 805 255	14 650 687	15 544 449
AP	Constructions	170 934 828	139 494 875	31 439 954	38 570 229
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	92 817 714	78 338 301	14 479 414	22 628 515
AT	Autres immobilisations corporelles	22 809 810	19 548 414	3 261 396	4 047 414
AV	Immobilisations en cours	4 346 629		4 346 629	1 147 003
CU	Autres participations	322 283 363	3 920 967	318 362 396	284 443 652
BB	Créances rattachées à des participations	31 959 626	11 434	31 948 192	6 639 196
BD	Autres titres immobilisés	1 046 715	36 710	1 010 005	1 010 005
BF	Prêts	8 622 992	125 046	8 497 946	8 646 479
BH	Autres immobilisations financières	3 677 847	80 434	3 597 413	3 597 854
BJ	TOTAL (I)	735 947 317	280 192 356	455 754 962	411 281 307
BL	Matières premières, approvisionnements	23 514 520	72 890	23 441 630	19 949 663
BN	En cours de production de biens	318 654		318 654	422 029
BR	Produits intermédiaires et finis	2 839 091	58 658	2 780 433	3 228 055
BT	Marchandises	90 481 850	1 060 053	89 421 797	125 282 307
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	550 264		550 264	1 231 888
BX	Clients et comptes rattachés	96 299 190	1 275 133	95 024 057	128 233 946
BZ	Autres créances	185 957 577	16 217	185 941 360	141 190 247
CD	Valeurs mobilières de placement	5 000 000		5 000 000	31 300
CF	Disponibilités	11 697 999		11 697 999	4 202 064
CH	Charges constatées d’avance	5 755 095		5 755 095	6 430 962
CJ	TOTAL (II)	475 344 033	9 389 743	465 954 290	469 372 479
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 211 291 350	289 582 099	921 709 252	880 653 786
CP	Parts à moins d’un an	1 955 909
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	55 742 174	54 968 134
DC	Ecarts de réévaluation	1 216 407	1 216 407
DD	Réserve légale (1)	40 261 445	39 394 950
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	89 738 385	89 738 385
DF	Réserves réglementées (1)	14 152 812	14 152 812
DG	Autres réserves	274 834 430	271 705 839
DK	Provisions réglementées	34 649	21 562
DL	TOTAL (I)	533 805 472	528 228 478
DP	Provisions pour risques	1 876 780	2 344 812
DQ	Provisions pour charges	11 580 477	10 582 329
DR	TOTAL (IV)	13 457 257	12 927 141
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 405 504	46 825 280
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	32 348 588	647 718
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 726 400	1 957 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	84 048 653	99 986 462
DY	Dettes fiscales et sociales	21 869 971	27 646 287
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 302	2 692 526
EA	Autres dettes	56 045 259	42 889 628
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 323 726	591 238
EC	TOTAL (IV)	374 446 524	339 498 164
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	921 709 252	880 653 783
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	92 492 044		92 492 044	77 371 080
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 407 719 960		1 407 719 960	1 421 221 604
FM	Production stockée			-662 959	-534 148
FN	Production immobilisée			1 391 268	1 514 340
FO	Subventions d’exploitation			254 524	352 877
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 782 434	5 822 071
FQ	Autres produits			549 247	557 247
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 428 034 474	1 428 933 991
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 998 985	4 939 195
FW	Autres achats et charges externes			92 886 622	89 097 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 803 437	6 211 829
FY	Salaires et traitements			54 921 270	54 665 747
FZ	Charges sociales			23 153 255	23 106 032
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			17 983 218	16 664 127
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 053 134	4 718 029
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			9 764 051	1 306 615
GE	Autres charges			3 751 627	3 239 728
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 425 541 346	1 425 774 602
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 493 128	3 159 389
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			582	309
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 492	38 188
GJ	Produits financiers de participations			1 392 114	1 119 039
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			391 316	385 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 657 675	3 154 895
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			96 827	194 676
GN	Différences positives de change				2 150
GP	Total des produits financiers (V)			4 537 932	4 856 569
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			459 727	18 318
GR	Intérêts et charges assimilées			2 260 485	2 149 400
GS	Différences négatives de change			5 526	205
GU	Total des charges financières (VI)			2 725 738	2 167 923
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 812 194	2 688 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 173 412	5 810 156
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	250 801	428 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 939 288	12 736 966
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	826 287	6 029 190
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 016 376	19 194 695
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 298 521	2 417 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 010 204	9 932 839
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	602 783	363 319
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 911 508	12 713 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 104 868	6 480 711
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	104 296	156 807
HK	Impôts sur les bénéfices	159 243	2 081 019
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31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 11431 du 30/07/2018
Numéro de gestion : 2000D00194
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	37 471 288	28 514 654	8 956 634	10 834 281
AJ	Autres immobilisations incorporelles	3 257 555	489 888	2 767 667	1 690 826
AN	Terrains	23 455 942	8 805 255	14 650 687	15 544 449
AP	Constructions	170 934 828	139 494 875	31 439 954	38 570 229
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	92 817 714	78 338 301	14 479 414	22 628 515
AT	Autres immobilisations corporelles	22 809 810	19 548 414	3 261 396	4 047 414
AV	Immobilisations en cours	4 346 629		4 346 629	1 147 003
CU	Autres participations	322 283 363	3 920 967	318 362 396	284 443 652
BB	Créances rattachées à des participations	31 959 626	11 434	31 948 192	6 639 196
BD	Autres titres immobilisés	1 046 715	36 710	1 010 005	1 010 005
BF	Prêts	8 622 992	125 046	8 497 946	8 646 479
BH	Autres immobilisations financières	3 677 847	80 434	3 597 413	3 597 854
BJ	TOTAL (I)	735 947 317	280 192 356	455 754 962	411 281 307
BL	Matières premières, approvisionnements	23 514 520	72 890	23 441 630	19 949 663
BN	En cours de production de biens	318 654		318 654	422 029
BR	Produits intermédiaires et finis	2 839 091	58 658	2 780 433	3 228 055
BT	Marchandises	90 481 850	1 060 053	89 421 797	125 282 307
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	550 264		550 264	1 231 888
BX	Clients et comptes rattachés	96 299 190	1 275 133	95 024 057	128 233 946
BZ	Autres créances	185 957 577	16 217	185 941 360	141 190 247
CD	Valeurs mobilières de placement	5 000 000		5 000 000	31 300
CF	Disponibilités	11 697 999		11 697 999	4 202 064
CH	Charges constatées d’avance	5 755 095		5 755 095	6 430 962
CJ	TOTAL (II)	475 344 033	9 389 743	465 954 290	469 372 479
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 211 291 350	289 582 099	921 709 252	880 653 786
CP	Parts à moins d’un an	1 955 909
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	55 742 174	54 968 134
DC	Ecarts de réévaluation	1 216 407	1 216 407
DD	Réserve légale (1)	40 261 445	39 394 950
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	89 738 385	89 738 385
DF	Réserves réglementées (1)	14 152 812	14 152 812
DG	Autres réserves	274 834 430	271 705 839
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 014 740	10 053 041
DK	Provisions réglementées	34 649	21 562
DL	TOTAL (I)	533 805 472	528 228 478
DP	Provisions pour risques	1 876 780	2 344 812
DQ	Provisions pour charges	11 580 477	10 582 329
DR	TOTAL (III)	13 457 257	12 927 141
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 405 504	46 825 280
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	32 348 588	647 718
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 726 400	1 957 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	84 048 653	99 986 462
DY	Dettes fiscales et sociales	21 869 971	27 646 287
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 302	2 692 526
EA	Autres dettes	56 045 259	42 889 628
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 323 726	591 238
EC	TOTAL (IV)	374 446 524	339 498 164
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	921 709 252	880 653 783
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	92 492 044		92 492 044	77 371 080
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 407 719 960		1 407 719 960	1 421 221 604
FM	Production stockée			-662 959	-534 148
FN	Production immobilisée			1 391 268	1 514 340
FO	Subventions d’exploitation			254 524	352 877
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 782 434	5 822 071
FQ	Autres produits			549 247	557 247
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 428 034 474	1 428 933 991
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 998 985	4 939 195
FW	Autres achats et charges externes			92 886 622	89 097 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 803 437	6 211 829
FY	Salaires et traitements			54 921 270	54 665 747
FZ	Charges sociales			23 153 255	23 106 032
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			17 983 218	16 664 127
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 053 134	4 718 029
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			9 764 051	1 306 615
GE	Autres charges			3 751 627	3 239 728
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 425 541 346	1 425 774 602
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 493 128	3 159 389
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			582	309
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 492	38 188
GJ	Produits financiers de participations			1 392 114	1 119 039
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			391 316	385 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 657 675	3 154 895
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			96 827	194 676
GN	Différences positives de change				2 150
GP	Total des produits financiers (V)			4 537 932	4 856 569
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			459 727	18 318
GR	Intérêts et charges assimilées			2 260 485	2 149 400
GS	Différences négatives de change			5 526	205
GU	Total des charges financières (VI)			2 725 738	2 167 923
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 812 194	2 688 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 173 412	5 810 156
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	250 801	428 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 939 288	12 736 966
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	826 287	6 029 190
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 016 376	19 194 695
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 298 521	2 417 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 010 204	9 932 839
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	602 783	363 319
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 911 508	12 713 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 104 868	6 480 711
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	104 296	156 807
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	159 243	2 081 019
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 461 589 364	1 452 985 564
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 452 574 623	1 442 932 523
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 014 740	10 053 041
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	183 000	19 000		202 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	273 738 000	13 574 000	41 125 000	246 187 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	299 315 000	17 984 000	42 107 000	275 192 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				35 000
3Z	Total Provisions réglementées	22 000	13 000		35 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	12 927 000	10 684 000	10 155 000	13 457 000
6N	Sur stocks et en cours	2 566 000	978 000	2 352 000	1 192 000
6T	Sur comptes clients	7 557 000	3 075 000	2 433 000	8 198 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 092 000	4 182 000	4 882 000	14 392 000
7C	TOTAL GENERAL	28 041 000	14 879 000	15 037 000	27 883 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 817 000	14 114 000
UG	- Financières		460 000	97 000
UJ	- Exceptionnelles		603 000	826 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	31 960 000
UP	Prêts	8 623 000	1 956 000
UT	Autres immobilisations financières	3 678 000
VA	Clients douteux ou litigieux	1 643 000
UX	Autres créances clients	94 656 000
UY	Personnel et comptes rattachés	36 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 421 000
VS	Charges constatées d’avance	5 755 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	385 754 000	343 449 000	42 305 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	46 406 000	46 406 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	32 349 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	84 049 000	84 049 000
8C	Personnel et comptes rattachés	8 076 000	8 076 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	10 273 000	10 273 000
8E	Impôts sur les bénéfices	121 190 000	121 190 000
VW	T.V.A.	3 521 000	3 521 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 000	3 488 000
VI	Groupe et associés	50 083 000	50 083 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 962 000	5 962 000
8L	Produits constatés d’avance	6 324 000	6 324 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	371 721 000	339 372 000		32 349 000

31/12/2016 : Compte annuel consolidé

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 16795 du 13/10/2017
Numéro de gestion : 2000D00194
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Illisibles, présentant un cadre gris très foncé (cadre "totaux") (08)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	37 471 288	28 514 654	8 956 634	10 834 281
AJ	Autres immobilisations incorporelles	3 257 555	489 888	2 767 667	1 690 826
AN	Terrains	23 455 942	8 805 255	14 650 687	15 544 449
AP	Constructions	170 934 828	139 494 875	31 439 954	38 570 229
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	92 817 714	78 338 301	14 479 414	22 628 515
AT	Autres immobilisations corporelles	22 809 810	19 548 414	3 261 396	4 047 414
AV	Immobilisations en cours	4 346 629		4 346 629	1 147 003
CU	Autres participations	322 283 363	3 920 967	318 362 396	284 443 652
BB	Créances rattachées à des participations	31 959 626	11 434	31 948 192	6 639 196
BD	Autres titres immobilisés	1 046 715	36 710	1 010 005	1 010 005
BF	Prêts	8 622 992	125 046	8 497 946	8 646 479
BH	Autres immobilisations financières	3 677 847	80 434	3 597 413	3 597 854
BJ	TOTAL (I)	735 947 317	280 192 356	455 754 962	411 281 307
BL	Matières premières, approvisionnements	23 514 520	72 890	23 441 630	19 949 663
BN	En cours de production de biens	318 654		318 654	422 029
BR	Produits intermédiaires et finis	2 839 091	58 658	2 780 433	3 228 055
BT	Marchandises	90 481 850	1 060 053	89 421 797	125 282 307
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	550 264		550 264	1 231 888
BX	Clients et comptes rattachés	96 299 190	1 275 133	95 024 057	128 233 946
BZ	Autres créances	185 957 577	16 217	185 941 360	141 190 247
CD	Valeurs mobilières de placement	5 000 000		5 000 000	31 300
CF	Disponibilités	11 697 999		11 697 999	4 202 064
CH	Charges constatées d’avance	5 755 095		5 755 095	6 430 962
CJ	TOTAL (II)	475 344 033	9 389 743	465 954 290	469 372 479
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 211 291 350	289 582 099	921 709 252	880 653 786
CP	Parts à moins d’un an	1 955 909
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	55 742 174	54 968 134
DC	Ecarts de réévaluation	1 216 407	1 216 407
DD	Réserve légale (1)	40 261 445	39 394 950
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	89 738 385	89 738 385
DF	Réserves réglementées (1)	14 152 812	14 152 812
DG	Autres réserves	274 834 430	271 705 839
DK	Provisions réglementées	34 649	21 562
DL	TOTAL (I)	533 805 472	528 228 478
DP	Provisions pour risques	1 876 780	2 344 812
DQ	Provisions pour charges	11 580 477	10 582 329
DR	TOTAL (IV)	13 457 257	12 927 141
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 405 504	46 825 280
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	32 348 588	647 718
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 726 400	1 957 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	84 048 653	99 986 462
DY	Dettes fiscales et sociales	21 869 971	27 646 287
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 302	2 692 526
EA	Autres dettes	56 045 259	42 889 628
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 323 726	591 238
EC	TOTAL (IV)	374 446 524	339 498 164
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	921 709 252	880 653 783
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	92 492 044		92 492 044	77 371 080
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 407 719 960		1 407 719 960	1 421 221 604
FM	Production stockée			-662 959	-534 148
FN	Production immobilisée			1 391 268	1 514 340
FO	Subventions d’exploitation			254 524	352 877
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 782 434	5 822 071
FQ	Autres produits			549 247	557 247
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 428 034 474	1 428 933 991
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 998 985	4 939 195
FW	Autres achats et charges externes			92 886 622	89 097 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 803 437	6 211 829
FY	Salaires et traitements			54 921 270	54 665 747
FZ	Charges sociales			23 153 255	23 106 032
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			17 983 218	16 664 127
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 053 134	4 718 029
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			9 764 051	1 306 615
GE	Autres charges			3 751 627	3 239 728
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 425 541 346	1 425 774 602
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 493 128	3 159 389
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			582	309
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 492	38 188
GJ	Produits financiers de participations			1 392 114	1 119 039
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			391 316	385 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 657 675	3 154 895
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			96 827	194 676
GN	Différences positives de change				2 150
GP	Total des produits financiers (V)			4 537 932	4 856 569
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			459 727	18 318
GR	Intérêts et charges assimilées			2 260 485	2 149 400
GS	Différences négatives de change			5 526	205
GU	Total des charges financières (VI)			2 725 738	2 167 923
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 812 194	2 688 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 173 412	5 810 156
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	250 801	428 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 939 288	12 736 966
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	826 287	6 029 190
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 016 376	19 194 695
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 298 521	2 417 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 010 204	9 932 839
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	602 783	363 319
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 911 508	12 713 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 104 868	6 480 711
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	104 296	156 807
HK	Impôts sur les bénéfices	159 243	2 081 019
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 16794 du 13/10/2017
Numéro de gestion : 2000D00194
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	37 471 288	28 514 654	8 956 634	10 834 281
AJ	Autres immobilisations incorporelles	3 257 555	489 888	2 767 667	1 690 826
AN	Terrains	23 455 942	8 805 255	14 650 687	15 544 449
AP	Constructions	170 934 828	139 494 875	31 439 954	38 570 229
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	92 817 714	78 338 301	14 479 414	22 628 515
AT	Autres immobilisations corporelles	22 809 810	19 548 414	3 261 396	4 047 414
AV	Immobilisations en cours	4 346 629		4 346 629	1 147 003
CU	Autres participations	322 283 363	3 920 967	318 362 396	284 443 652
BB	Créances rattachées à des participations	31 959 626	11 434	31 948 192	6 639 196
BD	Autres titres immobilisés	1 046 715	36 710	1 010 005	1 010 005
BF	Prêts	8 622 992	125 046	8 497 946	8 646 479
BH	Autres immobilisations financières	3 677 847	80 434	3 597 413	3 597 854
BJ	TOTAL (I)	735 947 317	280 192 356	455 754 962	411 281 307
BL	Matières premières, approvisionnements	23 514 520	72 890	23 441 630	19 949 663
BN	En cours de production de biens	318 654		318 654	422 029
BR	Produits intermédiaires et finis	2 839 091	58 658	2 780 433	3 228 055
BT	Marchandises	90 481 850	1 060 053	89 421 797	125 282 307
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	550 264		550 264	1 231 888
BX	Clients et comptes rattachés	96 299 190	1 275 133	95 024 057	128 233 946
BZ	Autres créances	185 957 577	16 217	185 941 360	141 190 247
CD	Valeurs mobilières de placement	5 000 000		5 000 000	31 300
CF	Disponibilités	11 697 999		11 697 999	4 202 064
CH	Charges constatées d’avance	5 755 095		5 755 095	6 430 962
CJ	TOTAL (II)	475 344 033	9 389 743	465 954 290	469 372 479
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 211 291 350	289 582 099	921 709 252	880 653 786
CP	Parts à moins d’un an	1 955 909
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	55 742 174	54 968 134
DC	Ecarts de réévaluation	1 216 407	1 216 407
DD	Réserve légale (1)	40 261 445	39 394 950
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	89 738 385	89 738 385
DF	Réserves réglementées (1)	14 152 812	14 152 812
DG	Autres réserves	274 834 430	271 705 839
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 014 740	10 053 041
DK	Provisions réglementées	34 649	21 562
DL	TOTAL (I)	533 805 472	528 228 478
DP	Provisions pour risques	1 876 780	2 344 812
DQ	Provisions pour charges	11 580 477	10 582 329
DR	TOTAL (III)	13 457 257	12 927 141
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	46 405 504	46 825 280
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	32 348 588	647 718
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 726 400	1 957 535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	84 048 653	99 986 462
DY	Dettes fiscales et sociales	21 869 971	27 646 287
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 302	2 692 526
EA	Autres dettes	56 045 259	42 889 628
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 323 726	591 238
EC	TOTAL (IV)	374 446 524	339 498 164
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	921 709 252	880 653 783
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	92 492 044		92 492 044	77 371 080
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 407 719 960		1 407 719 960	1 421 221 604
FM	Production stockée			-662 959	-534 148
FN	Production immobilisée			1 391 268	1 514 340
FO	Subventions d’exploitation			254 524	352 877
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 782 434	5 822 071
FQ	Autres produits			549 247	557 247
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 428 034 474	1 428 933 991
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 998 985	4 939 195
FW	Autres achats et charges externes			92 886 622	89 097 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 803 437	6 211 829
FY	Salaires et traitements			54 921 270	54 665 747
FZ	Charges sociales			23 153 255	23 106 032
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			17 983 218	16 664 127
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 053 134	4 718 029
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			9 764 051	1 306 615
GE	Autres charges			3 751 627	3 239 728
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 425 541 346	1 425 774 602
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 493 128	3 159 389
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			582	309
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 492	38 188
GJ	Produits financiers de participations			1 392 114	1 119 039
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			391 316	385 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 657 675	3 154 895
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			96 827	194 676
GN	Différences positives de change				2 150
GP	Total des produits financiers (V)			4 537 932	4 856 569
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			459 727	18 318
GR	Intérêts et charges assimilées			2 260 485	2 149 400
GS	Différences négatives de change			5 526	205
GU	Total des charges financières (VI)			2 725 738	2 167 923
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 812 194	2 688 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 173 412	5 810 156
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	250 801	428 538
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	27 939 288	12 736 966
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	826 287	6 029 190
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 016 376	19 194 695
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 298 521	2 417 826
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 010 204	9 932 839
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	602 783	363 319
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 911 508	12 713 984
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	5 104 868	6 480 711
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	104 296	156 807
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	159 243	2 081 019
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 461 589 364	1 452 985 564
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 452 574 623	1 442 932 523
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 014 740	10 053 041
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	183 000	19 000		202 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	273 738 000	13 574 000	41 125 000	246 187 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	299 315 000	17 984 000	42 107 000	275 192 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				35 000
3Z	Total Provisions réglementées	22 000	13 000		35 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	12 927 000	10 684 000	10 155 000	13 457 000
6N	Sur stocks et en cours	2 566 000	978 000	2 352 000	1 192 000
6T	Sur comptes clients	7 557 000	3 075 000	2 433 000	8 198 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 092 000	4 182 000	4 882 000	14 392 000
7C	TOTAL GENERAL	28 041 000	14 879 000	15 037 000	27 883 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 817 000	14 114 000
UG	- Financières		460 000	97 000
UJ	- Exceptionnelles		603 000	826 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	31 960 000
UP	Prêts	8 623 000	1 956 000
UT	Autres immobilisations financières	3 678 000
VA	Clients douteux ou litigieux	1 643 000
UX	Autres créances clients	94 656 000
UY	Personnel et comptes rattachés	36 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 421 000
VS	Charges constatées d’avance	5 755 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	385 754 000	343 449 000	42 305 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	46 406 000	46 406 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	32 349 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	84 049 000	84 049 000
8C	Personnel et comptes rattachés	8 076 000	8 076 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	10 273 000	10 273 000
8E	Impôts sur les bénéfices	121 190 000	121 190 000
VW	T.V.A.	3 521 000	3 521 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 488 000	3 488 000
VI	Groupe et associés	50 083 000	50 083 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 962 000	5 962 000
8L	Produits constatés d’avance	6 324 000	6 324 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	371 721 000	339 372 000		32 349 000

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