THEOLAUR PEINTURES - NOYELLES-LES-SECLIN

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/12/2005

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40197101500094 / Siren : 401971015 / NIC : 00094

N° de TVA : FR 36 401971015

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

20 : Industrie chimique

Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.

20.3 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

20.30 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

20.30Z : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de peintures et de vernis
- la fabrication de pigments, d’opacifiants et de couleurs préparés
- la fabrication de compositions vitrifiables, d’engobes et de préparations similaires
- la fabrication de mastics
- la fabrication d’enduits utilisés en peinture et d’autres enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
- la fabrication de solvants et de diluants organiques composites
- la fabrication de décapants pour peintures et vernis
- la fabrication d’encres d’imprimerie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de colorants et de pigments (cf. 20.12Z)
- la fabrication d’encres à écrire ou à dessiner (cf. 20.59Z) Produits associés : 20.30.11, 20.30.12, 20.30.21, 20.30.22, 20.30.23, 20.30.24, 20.30.99

Coordonnées de l'établissement :
THEOLAUR PEINTURES

Adresse :
ZI A
Rue RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (NAFRev2 : 20.30Z)

29/01/2007 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/09/2007 : Succession

Prédécesseur : THEOLAUR PEINTURES
Continuité économique

Accords d'entreprise :

03/05/2023 : Accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé (O/E/A)

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23060070
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/09/2023
Date de dépôt : 18/08/2023
Date du texte : 03/05/2023
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THEOLAUR PEINTURES
Siret : 40197101500094
Code APE : 2030Z
Secteur : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

03/05/2023 : Accord collectif d'entreprise instituant un régime "incapacité-invalidité-décès" (O-E-A)

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23060071
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/09/2023
Date de dépôt : 18/08/2023
Date du texte : 03/05/2023
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THEOLAUR PEINTURES
Siret : 40197101500094
Code APE : 2030Z
Secteur : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Thèmes de l'accord :

112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

03/05/2023 : Accord collectif d'entreprise instituant un régime "incapacité-invalidité-décès" (AM-T-C)

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23060072
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/09/2023
Date de dépôt : 18/08/2023
Date du texte : 03/05/2023
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THEOLAUR PEINTURES
Siret : 40197101500094
Code APE : 2030Z
Secteur : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Thèmes de l'accord :

112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

03/05/2023 : Accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé (AM - T - C)

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23060073
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/09/2023
Date de dépôt : 18/08/2023
Date du texte : 03/05/2023
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THEOLAUR PEINTURES
Siret : 40197101500094
Code APE : 2030Z
Secteur : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Thèmes de l'accord :

112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

15/03/2023 : Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise relatif à la prime d'assiduité

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L23060067
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/09/2023
Date de dépôt : 18/08/2023
Date du texte : 15/03/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THEOLAUR PEINTURES
Siret : 40197101500094
Code APE : 2030Z
Secteur : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Thèmes de l'accord :

043 - Evolution des primes

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

04/05/2022 : Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres élus au Comité Social et Economique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22016506
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/08/2022
Date de dépôt : 25/05/2022
Date du texte : 04/05/2022
Date d'effet : 07/05/2022
Date de fin : 30/04/2023
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THEOLAUR PEINTURES
Siret : 40197101500094
Code APE : 2030Z
Secteur : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

03/02/2022 : Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise relatif à la prime d'assiduité

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L23060066
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/09/2023
Date de dépôt : 18/08/2023
Date du texte : 03/02/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THEOLAUR PEINTURES
Siret : 40197101500094
Code APE : 2030Z
Secteur : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Thèmes de l'accord :

042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 31/07/1995

Dénomination : THEOLAUR PEINTURES

Activité principale : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (NAFRev2 : 20.30Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

THEOLAUR PEINTURES - Noyelles-lès-Seclin (siège)THEOLAUR PEINTURES - GentillyTHEOLAUR PEINTURES - Montrouge (fermé)THEOLAUR PEINTURES - Lille (fermé)THEOLAUR PEINTURES - Bordeaux (fermé)THEOLAUR PEINTURES - Bordeaux (fermé)THEOLAUR PEINTURES - Colomiers (fermé)

Marques françaises :

02/08/2017 : THEODORE PEINTURES

N° national/d'enregistrement : 4380804
Date de dépôt : 02/08/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme Sylvie DENNEULIN-CUIGNEZ
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

02/08/2017 : THEODORE PEINTURES

N° national/d'enregistrement : 4380804
Date de dépôt : 02/08/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme Sylvie DENNEULIN-CUIGNEZ
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

02/08/2016 : THEOLAUR DARK COLOR TECHNOLOGIE

N° national/d'enregistrement : 4291519
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZI A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

02/08/2016 : THEOLAUR DARK COLOR TECHNOLOGIE

N° national/d'enregistrement : 4291519
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZI A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

09/02/2016 : SWEET THERM

N° national/d'enregistrement : 4247796
Date de dépôt : 09/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN – CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

09/02/2016 : SWEET AIR

N° national/d'enregistrement : 4247797
Date de dépôt : 09/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN – CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

09/02/2016 : SWEET THERM

N° national/d'enregistrement : 4247796
Date de dépôt : 09/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN – CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

09/02/2016 : SWEET AIR

N° national/d'enregistrement : 4247797
Date de dépôt : 09/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN – CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

16/02/2015 : ACTIV'AIR PURIFIEZ VOTRE INTERIEUR!

N° national/d'enregistrement : 4158201
Date de dépôt : 16/02/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre
Référence associée à l'événement : 836540
Date de demande : 14/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
rue René Cauche Zone A
59139 Noyelles-lès-Seclin
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

21/05/2012 : THEODORE MAISON DE PEINTURE

N° national/d'enregistrement : 3921139
Date de dépôt : 21/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 21/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, résines artificielles et synthétiques à l'état brut ; substances adhésives destinées à l'industrie.
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers et produits en ces matières, à savoir papiers peints ; matières adhésives, à savoir colle pour papiers peints et revêtements de sols et murs ; matériaux pour les artistes ; pinceaux.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériels de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols.

Déposant 1 : Sté THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : Mme Sylvie DENNEULIN-CUIGNEZ, Sté THEOLAUR PEINTURES
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 755837
Date de demande : 30/04/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : THEODORE MAISON DE PEINTURE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

24/05/2011 : LAURABOIS

N° national/d'enregistrement : 3834041
Date de dépôt : 24/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 24/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, THEOLAUR PEINTURES
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A - 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN SYLVIE
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZONE INDUSTRIELLE A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782256
Date de demande : 14/05/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

24/05/2011 : SATIN MILL

N° national/d'enregistrement : 3834042
Date de dépôt : 24/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 24/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A.. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZONE INDUSTRIELLE A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN SYLVIE
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZI A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782257
Date de demande : 14/05/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

15/09/2008 : SATIN VELOURS

N° national/d'enregistrement : 3598628
Date de dépôt : 15/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 15/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, SAS
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE Mme Sylvie DENNEULIN
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 554005
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

12/06/2008 : LAURAXILANE

N° national/d'enregistrement : 3581578
Date de dépôt : 12/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 12/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : S.A.S. THEOLAUR PEINTURES
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN-CUIGNEZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

19/03/2008 : TWIN MAT

N° national/d'enregistrement : 3563472
Date de dépôt : 19/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 19/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN-CUIGNEZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-37

24/09/2007 : THELEFILM EXTER

N° national/d'enregistrement : 3526295
Date de dépôt : 24/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 24/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 711136
Date de demande : 08/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650978
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

24/09/2007 : THELEFILM EXTER

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650978
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

25/06/2007 : 1825

N° national/d'enregistrement : 3508958
Date de dépôt : 25/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 25/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650984
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

25/06/2007 : 1825

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650984
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

22/03/2007 : PRIM'ACTION

N° national/d'enregistrement : 3489838
Date de dépôt : 22/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 22/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650985
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

22/03/2007 : PRIM'ACTION

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650985
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

15/01/2007 : AQUABLOC

N° national/d'enregistrement : 3474614
Date de dépôt : 15/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 15/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR Peintures S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie Sté THEOLAUR Peintures

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

10/04/2006 : BLANC DE BLANC

N° national/d'enregistrement : 3422123
Date de dépôt : 10/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 10/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 667361
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611440
Date de demande : 25/02/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

10/04/2006 : BLANC DE BLANC

N° national/d'enregistrement : 3422123
Date de dépôt : 10/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 10/04/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

23/03/2006 : ROSE' O BLANC

N° national/d'enregistrement : 3418291
Date de dépôt : 23/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 23/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-34

17/12/2001 : EFFETCHARME

N° national/d'enregistrement : 3137362
Date de dépôt : 17/12/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
zone industrielle A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 556839
Date de demande : 05/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Bénéficiare 1 : STE NOUVELLE DE GIRONDE PEINTURE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 556840
Date de demande : 05/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477453
Date de demande : 05/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

16/11/2000 : LITHOXANE

N° national/d'enregistrement : 3065608
Date de dépôt : 16/11/2000
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S., Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544114
Date de demande : 04/06/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 544115
Date de demande : 04/06/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-52
Date du BOPI : 29/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442583
Date de demande : 04/06/2010
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757057
Date de demande : 18/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

11/09/2000 : THEODORE DECORATION

N° national/d'enregistrement : 3051598
Date de dépôt : 11/09/2000
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants ; résines à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S., Mme DENNEULIN - CUIGNEZ Sylvie

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 544115
Date de demande : 04/06/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442582
Date de demande : 04/06/2010
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757056
Date de demande : 18/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

31/08/2000 : EXCEPTION

N° national/d'enregistrement : 3050592
Date de dépôt : 31/08/2000
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, pré- servatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants ; résines à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S., Mme DENNEULIN - CUIGNEZ Sylvie

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 544115
Date de demande : 04/06/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442581
Date de demande : 04/06/2010
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757053
Date de demande : 18/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

16/03/2000 : THEOLAUR

N° national/d'enregistrement : 3015889
Date de dépôt : 16/03/2000
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 16/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZI A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, S A S, Mme DENNEULIN CUIGNEZ SYLVIE
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZI A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 518956
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Bénéficiare 1 : THEOLAURE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 518957
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518958
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428284
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742801
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

04/10/1999 : plastiflex

N° national/d'enregistrement : 99816864
Date de dépôt : 04/10/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Revêtement multicouches de résine polyuréthannes coulé in situ, sans joint.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, M. DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512753
Date de demande : 01/10/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Bénéficiare 1 : THEOLAURE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512754
Date de demande : 01/10/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 512755
Date de demande : 01/10/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419601
Date de demande : 01/10/2009
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728143
Date de demande : 14/10/2019
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

14/09/1999 : PEINTURELLE

N° national/d'enregistrement : 99812654
Date de dépôt : 14/09/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 508532
Date de demande : 15/07/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THEOLAURE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 508533
Date de demande : 15/07/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508534
Date de demande : 15/07/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413089
Date de demande : 15/07/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720895
Date de demande : 12/07/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

18/05/1999 : DECOCHARME

N° national/d'enregistrement : 99793727
Date de dépôt : 18/05/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498343
Date de demande : 12/01/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Bénéficiare 1 : THEOLAURE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498344
Date de demande : 12/01/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 498345
Date de demande : 12/01/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-27
Date du BOPI : 02/07/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394337
Date de demande : 12/01/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704007
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

19/02/1999 : CAMPANA

N° national/d'enregistrement : 99777270
Date de dépôt : 19/02/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR Peintures, Mme Sylvie DENNEULIN
Adresse :
ZI A 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAURE

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 498345
Date de demande : 12/01/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394336
Date de demande : 12/01/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

20/10/1998 : AGIR Actions Groupées d'Intérêts Réciproques

N° national/d'enregistrement : 98756010
Date de dépôt : 20/10/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, couleurs, vernis, laques, diluants, mastics, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs et artistes. Colles et adhésifs en tous genres, dissolvants, produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, trempes et préparations chimiques pour la soudure, matières tannantes, résines artificielles et synthétiques. Papiers peints et, plus généralement, tous articles en papier, et/ou en carton, à savoir linge de table en papier, bâches de propreté, de protection en papier, papeterie, matières adhésives (matières collantes, bandes et rubans) pour la papeterie, le ménage ou activité professionnelle, matériel pour les artistes, pinceaux. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols ; tentures, revêtements muraux. Tous services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction de l'entreprise commerciale, formation de base du personnel et transfert (mise à disposition) de savoir-faire. Concessions de licences.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 16
N° de la classe : 27
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : Sté THEOLAUR PEINTURES, Mme Sylvie DENNEULIN-CUIGNEZ
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2384215
Date de demande : 12/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492174
Date de demande : 23/02/2009

Bénéficiare 1 : THEOLAURE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492175
Date de demande : 23/02/2009

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 492176
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 496030
Date de demande : 28/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-49
Date du BOPI : 04/12/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2401529
Date de demande : 16/03/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690803
Date de demande : 20/08/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

17/12/1997 : RUSTICHARME

N° national/d'enregistrement : 97713918
Date de dépôt : 17/12/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintures et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 466156
Date de demande : 21/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 466157
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-09
Date du BOPI : 27/02/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351319
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-32

25/07/1997 : THELOMAT

N° national/d'enregistrement : 97689660
Date de dépôt : 25/07/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préser- vatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344556
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650981
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

25/07/1997 : THELOSATIN

N° national/d'enregistrement : 97689661
Date de dépôt : 25/07/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344483
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650983
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

25/07/1997 : THELOMAT

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préser- vatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 461171
Date de demande : 21/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 461172
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344556
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650981
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

25/07/1997 : THELOSATIN

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 461171
Date de demande : 21/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 461172
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344483
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650983
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

10/01/1997 : THELOPACRYL

N° national/d'enregistrement : 97659213
Date de dépôt : 10/01/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470054
Date de demande : 09/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470055
Date de demande : 09/01/2007
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-08
Date du BOPI : 21/02/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330953
Date de demande : 09/01/2007
N° de BOPI : 2008-15

21/07/1992 : LAURASATIN

N° national/d'enregistrement : 92427833
Date de dépôt : 21/07/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture acrylique garnissante satinée

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZONE INDUSTRIELLE A
59139 Noyelles les Seclin
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZONE INDUSTRIELLE A
59139 Noyelles les Seclin
FR

Bénéficiare 1 : STE NOUVELLE DE GIRONDE PEINTURE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 574177
Date de demande : 23/03/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-30
Date du BOPI : 04/09/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224530
Date de demande : 17/07/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495037
Date de demande : 22/03/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807648
Date de demande : 07/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

15/06/1992 : LAURA

N° national/d'enregistrement : 92423036
Date de dépôt : 15/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits de peinture

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZONE INDUSTRIELLE A
59139 Noyelles les Seclin
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZONE INDUSTRIELLE A
59139 Noyelles les Seclin
FR

Bénéficiare 1 : STE NOUVELLE DE GIRONDE PEINTURE

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-25
Date du BOPI : 31/07/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222290
Date de demande : 06/06/2002
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495034
Date de demande : 22/03/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807638
Date de demande : 07/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

30/05/1991 : TECHNICRYL

N° national/d'enregistrement : 1669989
Date de dépôt : 30/05/1991
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 30/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZI A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN SYLVIE
Adresse :
ZI A 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 545591
Date de demande : 22/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 545592
Date de demande : 22/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198048
Date de demande : 22/05/2001
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461302
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782258
Date de demande : 14/05/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

29/01/1991 : THELEFLEX

N° national/d'enregistrement : 1643912
Date de dépôt : 29/01/1991
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 29/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 FEVRIER 1981 à LILLE (Tribunal de commerce) No 29570 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1163525
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR Peintures, S.A;S.
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR Peintures, S.A.S., Mme DENNEULIN - CUIGNEZ Sylvie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 337998
Date de demande : 25/01/2001

Bénéficiare 1 : THEOLAUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 337999
Date de demande : 25/01/2001

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 338000
Date de demande : 25/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 545591
Date de demande : 22/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 545592
Date de demande : 22/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191241
Date de demande : 25/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461301
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770017
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

05/06/1990 : LAQ MILL

N° national/d'enregistrement : 1680126
Date de dépôt : 05/06/1990
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 05/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JUIN 1980 à TOULOUSE No 7769 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1140987
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Laque glycérophtalique concentrée

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A.. S., Mme DENNEULIN Sylvie

Bénéficiare 1 : THEOLAURE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544114
Date de demande : 04/06/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 544115
Date de demande : 04/06/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-55

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2176054
Date de demande : 15/06/2000
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442584
Date de demande : 04/06/2010
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749461
Date de demande : 29/05/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

26/03/1990 : TECHNI-SATIN

N° national/d'enregistrement : 1587032
Date de dépôt : 26/03/1990
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 26/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZI A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZI A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 380477
Date de demande : 29/10/2003
N° de BOPI : 2003-48

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 518956
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Bénéficiare 1 : THEOLAURE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 518957
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518958
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168192
Date de demande : 16/03/2000
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428285
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742883
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

26/03/1990 : TECHNI-PRIM

N° national/d'enregistrement : 1587033
Date de dépôt : 26/03/1990
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 26/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZI A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZI A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Bénéficiare 1 : THEOLAURE

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518958
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168193
Date de demande : 16/03/2000
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428287
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742860
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

26/03/1990 : TECHNI-MAT

N° national/d'enregistrement : 1587034
Date de dépôt : 26/03/1990
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 26/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZI A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZI A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Bénéficiare 1 : THEOLAURE

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518958
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168194
Date de demande : 16/03/2000
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428286
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742850
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

21/02/1990 : EVEREST

N° national/d'enregistrement : 1578057
Date de dépôt : 21/02/1990
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 21/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture mate alkyde thixotrope décorative

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 rue RENE CAUCHE, ZI A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S., Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
5 rue RENE CAUCHE, ZI A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAURE

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518958
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163673
Date de demande : 24/01/2000
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428289
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740186
Date de demande : 18/02/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

22/01/1990 : THELEX

N° national/d'enregistrement : 1574660
Date de dépôt : 22/01/1990
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 22/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 FEVRIER 1980 à LILLE (Greffe du Tribunal de Commerce) No 29513 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1146600
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 rue RENE CAUCHE, ZI A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S., Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
5 rue RENE CAUCHE, ZI A
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAURE

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518958
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161972
Date de demande : 11/01/2000
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428288
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740191
Date de demande : 18/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

21/12/1989 : THELO

N° national/d'enregistrement : 1569434
Date de dépôt : 21/12/1989
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 21/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JANVIER 1980 à LILLE (Greffe du Tribunal de Commerce) No 29499 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1146432
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, M. DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAURE

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508534
Date de demande : 15/07/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160212
Date de demande : 20/12/1999
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413090
Date de demande : 15/07/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720902
Date de demande : 12/07/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

21/12/1989 : BLASCO

N° national/d'enregistrement : 1569429
Date de dépôt : 21/12/1989
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 21/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JANVIER 1980 à LILLE (Greffe du Tribunal de Commerce) No 29502 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1120893
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, M. DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAURE

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508534
Date de demande : 15/07/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160210
Date de demande : 20/12/1999
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413088
Date de demande : 15/07/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720878
Date de demande : 12/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

31/10/1989 : THELOWHITE

N° national/d'enregistrement : 1558863
Date de dépôt : 31/10/1989
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 31/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs
N° de la classe : 02

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAURE

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508534
Date de demande : 15/07/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152368
Date de demande : 07/09/1999
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413091
Date de demande : 15/07/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728154
Date de demande : 14/10/2019
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

31/10/1989 : THELOWHITE

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAURE

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508534
Date de demande : 15/07/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152368
Date de demande : 07/09/1999
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413091
Date de demande : 15/07/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728154
Date de demande : 14/10/2019
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

23/01/1989 : COLORIMIX

N° national/d'enregistrement : 1547383
Date de dépôt : 23/01/1989
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 23/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JANVIER 1979 au GTC de Lille No 29438 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1084190
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2135390
Date de demande : 12/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 271248
Date de demande : 27/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 273147
Date de demande : 03/03/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 273939
Date de demande : 18/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498343
Date de demande : 12/01/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Bénéficiare 1 : THEOLAURE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498344
Date de demande : 12/01/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 498345
Date de demande : 12/01/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135390
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394335
Date de demande : 12/01/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704006
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

09/06/1988 : AMSTERLAK

N° national/d'enregistrement : 1548740
Date de dépôt : 09/06/1988
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 09/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 JUIN 1978 à LILLE, (Tribunal de Commerce) No 29373 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1056010
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : Sté THEOLAUR PEINTURES, Mme Sylvie DENNEULIN-CUIGNEZ
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478715
Date de demande : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478716
Date de demande : 21/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478717
Date de demande : 21/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2118229
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367667
Date de demande : 21/03/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677422
Date de demande : 29/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

09/06/1988 : PROTEXOL

N° national/d'enregistrement : 1548743
Date de dépôt : 09/06/1988
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 09/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 JUIN 1978 à LILLE, (Tribunal de Commerce) No 29372 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1056009
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : Sté THEOLAUR PEINTURES, Mme Sylvie DENNEULIN-CUIGNEZ
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478715
Date de demande : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478716
Date de demande : 21/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478717
Date de demande : 21/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2118232
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367670
Date de demande : 21/03/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677427
Date de demande : 29/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

25/05/1988 :

N° national/d'enregistrement : 1497963
Date de dépôt : 25/05/1988
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 22/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 Mai 1978 à l'INPI no 277819 ET ENREGISTRE SOUS LE NUMERO 1075610.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Matériel pour peintres à savoir matériel pour les artistes ; pinceaux, brosses, rouleaux. Revêtements de sols, papiers peints.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 16
N° de la classe : 27

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : Sté THEOLAUR PEINTURES, Mme Sylvie DENNEULIN-CUIGNEZ
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 254627
Date de demande : 25/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 481205
Date de demande : 14/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 481206
Date de demande : 14/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 481207
Date de demande : 14/04/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2113670
Date de demande : 14/04/2008
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2370203
Date de demande : 14/04/2008
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677449
Date de demande : 29/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

24/05/1988 : ECLALITE

N° national/d'enregistrement : 1531142
Date de dépôt : 24/05/1988
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 24/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 DECEMBRE 1978 TOULOUSE No 7576 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1130112
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture de ravalement à base résine pliolite

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : Sté THEOLAUR PEINTURES, Mme Sylvie DENNEULIN-CUIGNEZ
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 254627
Date de demande : 25/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 481205
Date de demande : 14/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 481206
Date de demande : 14/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 481207
Date de demande : 14/04/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2113671
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370185
Date de demande : 14/04/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677420
Date de demande : 29/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

11/05/1988 : LAURAPOM

N° national/d'enregistrement : 1466741
Date de dépôt : 11/05/1988
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 11/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Revêtement décoratif structuré pommelé satiné ou brillant.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : Sté THEOLAUR PEINTURES, Mme Sylvie DENNEULIN-CUIGNEZ
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 254627
Date de demande : 25/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 481205
Date de demande : 14/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 481206
Date de demande : 14/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 481207
Date de demande : 14/04/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2113672
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370202
Date de demande : 14/04/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677454
Date de demande : 29/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

31/03/1988 : TECHNILAK

N° national/d'enregistrement : 1460130
Date de dépôt : 31/03/1988
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 31/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 Avril 1978 à LILLE (Tribunal de Commerce) sous le numéro 29361 et enregistré sous le no 1053038.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : Sté THEOLAUR PEINTURES, Mme Sylvie DENNEULIN-CUIGNEZ
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478715
Date de demande : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478716
Date de demande : 21/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478717
Date de demande : 21/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2112330
N° de BOPI : 1998-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367666
Date de demande : 21/03/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677424
Date de demande : 29/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

22/09/1987 : THELEXTRA

N° national/d'enregistrement : 1428801
Date de dépôt : 22/09/1987
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 22/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 Septembre 1977 à PARIS (I.N.P.I.) no 257362 et enregistré sous le no 1028612.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 466156
Date de demande : 21/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 466157
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097854
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351318
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650979
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

22/09/1987 : THELEXTER

N° national/d'enregistrement : 1428800
Date de dépôt : 22/09/1987
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 22/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : THELEXTER.(BOPI 1998-28)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 Septembre 1977 à PARIS (I.N.P.I.) no 257361 et enregistré sous le no 1028611.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 466156
Date de demande : 21/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 466157
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097855
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351317
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-32

22/09/1987 : THELEXTRA

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097854
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351318
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650979
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

07/08/1987 : PLASTIGUM

N° national/d'enregistrement : 1423502
Date de dépôt : 07/08/1987
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 07/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture enduit élastomère.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 254627
Date de demande : 25/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 462300
Date de demande : 21/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 462301
Date de demande : 21/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 462302
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092743
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344469
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650975
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

07/08/1987 : ECOPLAS

N° national/d'enregistrement : 1423503
Date de dépôt : 07/08/1987
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 07/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles. Peintures bâtiment, industrie, sols sportifs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 254627
Date de demande : 25/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 462300
Date de demande : 21/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 462301
Date de demande : 21/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 462302
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092745
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344468
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650987
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

07/08/1987 : LAURALAC

N° national/d'enregistrement : 1423507
Date de dépôt : 07/08/1987
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 07/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture oléoglycérophtalique brillante.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 254627
Date de demande : 25/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 462300
Date de demande : 21/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 462301
Date de demande : 21/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 462302
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086611
N° de BOPI : 1997-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344465
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

07/08/1987 : ISOLATEX

N° national/d'enregistrement : 1423505
Date de dépôt : 07/08/1987
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 07/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture résine élastomère.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 254627
Date de demande : 25/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 462300
Date de demande : 21/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 462301
Date de demande : 21/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 462302
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092746
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344467
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650972
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

07/08/1987 : RESIBLOCK

N° national/d'enregistrement : 1423506
Date de dépôt : 07/08/1987
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 07/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Résine de consolidation.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 254627
Date de demande : 25/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 462300
Date de demande : 21/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 462301
Date de demande : 21/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 462302
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092742
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344466
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650976
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

07/08/1987 : PLASTIGUM

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture enduit élastomère.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092743
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344469
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650975
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

07/08/1987 : ECOPLAS

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles. Peintures bâtiment, industrie, sols sportifs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092745
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344468
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650987
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

07/08/1987 : ISOLATEX

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture résine élastomère.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092746
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344467
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650972
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

07/08/1987 : RESIBLOCK

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Résine de consolidation.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092742
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344466
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650976
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

16/07/1987 : SYSTEMFLEX

N° national/d'enregistrement : 1419347
Date de dépôt : 16/07/1987
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 16/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 461171
Date de demande : 21/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 461172
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094320
N° de BOPI : 1997-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344484
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650977
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

16/07/1987 : SYSTEMFLEX

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094320
N° de BOPI : 1997-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344484
Date de demande : 21/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650977
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

27/02/1987 : LAURAFER

N° national/d'enregistrement : 1397485
Date de dépôt : 27/02/1987
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 Mars 1977 à l'INPI No 243088 ET ENREGISTRE SOUS LE NUMERO 1012275.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme SYLIVE DENNEULIN-CUIGNEZ
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 254627
Date de demande : 25/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 448610
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 448611
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 448612
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 448613
Date de demande : 22/02/2007
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 704800
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083173
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335143
Date de demande : 23/02/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639664
Date de demande : 06/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

27/02/1987 : COLOR-HOME

N° national/d'enregistrement : 1397486
Date de dépôt : 27/02/1987
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 Mars 1977 à l'INPI No 243089 ET ENREGISTRE SOUS LE NUMERO 1013933.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures à savoir, couleurs, vernis, laques. Pinceaux. Revêtements de sols ; matériaux de décoration de murs à savoir tentures murales non en matières textiles.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 16
N° de la classe : 27

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme SYLIVE DENNEULIN-CUIGNEZ
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 254627
Date de demande : 25/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 448610
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 448611
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 448612
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 448613
Date de demande : 22/02/2007
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 704800
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083171
Date de demande : 23/02/2007
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2335144
Date de demande : 23/02/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639665
Date de demande : 06/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

27/02/1987 : SELFCOLOR

N° national/d'enregistrement : 1397487
Date de dépôt : 27/02/1987
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 Mars 1977 à l'INPI No 243090 ET ENREGISTRE SOUS LE NUMERO 1077180.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures à savoir : couleurs ; vernis ; laques. Pinceaux. Revêtements de sols ; revêtements muraux à savoir : tentures murales non en matières textiles.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 16
N° de la classe : 27

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme SYLVIE DENNEULIN-CUIGNEZ
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 254627
Date de demande : 25/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 448610
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 448611
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 448612
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 448613
Date de demande : 22/02/2007
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 704800
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083172
Date de demande : 23/02/2007
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2335142
Date de demande : 23/02/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639666
Date de demande : 06/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

27/02/1987 : LAURAFER

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme SYLIVE DENNEULIN-CUIGNEZ
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 254627
Date de demande : 25/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 448610
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 448611
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 448612
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 448613
Date de demande : 22/02/2007
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083173
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335143
Date de demande : 23/02/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639664
Date de demande : 06/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

27/02/1987 : COLOR-HOME

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures à savoir, couleurs, vernis, laques. Pinceaux. Revêtements de sols ; matériaux de décoration de murs à savoir tentures murales non en matières textiles.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 16
N° de la classe : 27

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme SYLIVE DENNEULIN-CUIGNEZ
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 254627
Date de demande : 25/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 448610
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 448611
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 448612
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 448613
Date de demande : 22/02/2007
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083171
Date de demande : 23/02/2007
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2335144
Date de demande : 23/02/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639665
Date de demande : 06/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

27/02/1987 : SELFCOLOR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures à savoir : couleurs ; vernis ; laques. Pinceaux. Revêtements de sols ; revêtements muraux à savoir : tentures murales non en matières textiles.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 16
N° de la classe : 27

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme SYLVIE DENNEULIN-CUIGNEZ
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 254627
Date de demande : 25/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 448610
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 448611
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 448612
Date de demande : 22/02/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 448613
Date de demande : 22/02/2007
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083172
Date de demande : 23/02/2007
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2335142
Date de demande : 23/02/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639666
Date de demande : 06/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

20/11/1986 : THEODORE LEFEBVRE

N° national/d'enregistrement : 1382054
Date de dépôt : 20/11/1986
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 20/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 Novembre 1976 à PARIS (I.N.P.I.) no 232054 et enregistré sous le no 1002437.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détériortion du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 446158
Date de demande : 14/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 446159
Date de demande : 14/11/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078929
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327000
Date de demande : 14/11/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634608
Date de demande : 13/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

20/11/1986 : THEODORE LEFEBVRE

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détériortion du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEODORE PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078929
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327000
Date de demande : 14/11/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634608
Date de demande : 13/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

27/04/1986 : RAVALFLEX

N° national/d'enregistrement : 1350908
Date de dépôt : 27/04/1986
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 27/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs.Matériaux de construction, tuyaux en grès ou en ciment, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 440566
Date de demande : 23/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 440567
Date de demande : 23/03/2006
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 667361
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2066035
Date de demande : 23/03/2006
N° de BOPI : 1996-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310880
Date de demande : 23/03/2006
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611439
Date de demande : 25/02/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

27/04/1986 : RAVALFLEX

N° national/d'enregistrement : 1350908
Date de dépôt : 27/04/1986
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 27/04/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs.Matériaux de construction, tuyaux en grès ou en ciment, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES S.A.S
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

24/04/1986 : PRIM IDEM

N° national/d'enregistrement : 1353129
Date de dépôt : 24/04/1986
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 24/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067685
N° de BOPI : 1996-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310876
Date de demande : 23/03/2006
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611434
Date de demande : 25/02/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

24/04/1986 : ACRYL IDEM

N° national/d'enregistrement : 1353131
Date de dépôt : 24/04/1986
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 24/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067689
N° de BOPI : 1996-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310878
Date de demande : 23/03/2006
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611435
Date de demande : 25/02/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

24/04/1986 : FACADE IDEM

N° national/d'enregistrement : 1353132
Date de dépôt : 24/04/1986
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 24/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067690
N° de BOPI : 1996-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310877
Date de demande : 23/03/2006
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611436
Date de demande : 25/02/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

24/04/1986 : SATIN IDEM

N° national/d'enregistrement : 1353133
Date de dépôt : 24/04/1986
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 24/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067687
N° de BOPI : 1996-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310866
Date de demande : 23/03/2006
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611438
Date de demande : 25/02/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

24/04/1986 : MAT IDEM

N° national/d'enregistrement : 1353134
Date de dépôt : 24/04/1986
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 24/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067684
N° de BOPI : 1996-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310879
Date de demande : 23/03/2006
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611437
Date de demande : 25/02/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

24/04/1986 : PRIM IDEM

N° national/d'enregistrement : 1353129
Date de dépôt : 24/04/1986
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 24/04/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES S.A.S
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

24/04/1986 : ACRYL IDEM

N° national/d'enregistrement : 1353131
Date de dépôt : 24/04/1986
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 24/04/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES S.A.S
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

24/04/1986 : FACADE IDEM

N° national/d'enregistrement : 1353132
Date de dépôt : 24/04/1986
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 24/04/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES S.A.S
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

24/04/1986 : SATIN IDEM

N° national/d'enregistrement : 1353133
Date de dépôt : 24/04/1986
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 24/04/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES S.A.S
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

24/04/1986 : MAT IDEM

N° national/d'enregistrement : 1353134
Date de dépôt : 24/04/1986
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 24/04/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES S.A.S
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

05/12/1985 : PEINTRES DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 1477241
Date de dépôt : 05/12/1985
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 05/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateur. Préparations pour blanchir, pour lessiver, préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser. Papier, carton et produits en ces matières à savoir articles en papier, et articles en carton ; produits de l'imprimerie à savoir imprimés, journaux périodiques et livres ; matériel pour artistes ; pinceaux. Matériaux de construction ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir revêtement en tissus. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 16
N° de la classe : 19
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 440224
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 440225
Date de demande : 25/11/2005
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 662318
Date de demande : 03/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-53

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2055524
Date de demande : 25/11/2005
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301582
Date de demande : 25/11/2005
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603084
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

05/12/1985 : PEINTRES DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 1477241
Date de dépôt : 05/12/1985
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 05/12/2015
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateur. Préparations pour blanchir, pour lessiver, préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser. Papier, carton et produits en ces matières à savoir articles en papier, et articles en carton ; produits de l'imprimerie à savoir imprimés, journaux périodiques et livres ; matériel pour artistes ; pinceaux. Matériaux de construction ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir revêtement en tissus. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 16
N° de la classe : 19
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

02/12/1985 : MOHICAN

N° national/d'enregistrement : 1336241
Date de dépôt : 02/12/1985
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 02/12/2015
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 Décembre 1975 à PARIS (I.N.P.I.) no 204116 et enregistré sous le no 939634.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : colles, mastics peintures de toutes natures, blancs broyés, couleurs, vernis, siccatifs, laques et autres produits analogues, cires, mastics, cires, encaustiques, cires, serviettes hygiéniques, colles, lingerie de ménage, notamment nappes, torchons, fabriqués plus particulièrement en papier, papiers hygiéniques, papiers et cartons, tous articles de librairie, torchons toute lingerie de corps et de ménage, notamment, torchons, fabriqués en toutes matières, toute lingerie de corps et de ménage
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES Mme Sylvie DENNEULIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 440226
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 440227
Date de demande : 25/11/2005
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 662318
Date de demande : 03/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

02/12/1985 : MOHICAN

N° national/d'enregistrement : 1336241
Date de dépôt : 02/12/1985
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 Décembre 1975 à PARIS (I.N.P.I.) no 204116 et enregistré sous le no 939634.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : colles, mastics peintures de toutes natures, blancs broyés, couleurs, vernis, siccatifs, laques et autres produits analogues, cires, mastics, cires, encaustiques, cires, serviettes hygiéniques, colles, lingerie de ménage, notamment nappes, torchons, fabriqués plus particulièrement en papier, papiers hygiéniques, papiers et cartons, tous articles de librairie, torchons toute lingerie de corps et de ménage, notamment, torchons, fabriqués en toutes matières, toute lingerie de corps et de ménage
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2055526
N° de BOPI : 1996-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301583
Date de demande : 25/11/2005
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603085
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

22/06/1982 : lauraprim 0

N° national/d'enregistrement : 1208162
Date de dépôt : 22/06/1982
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 22/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture d'impression et de sous couche à base de copolymère acrylique diluable à l'eau.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZONE INDUSTRIELLE A
59139 Noyelles les Seclin
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZONE INDUSTRIELLE A
59139 Noyelles les Seclin
FR

Bénéficiare 1 : STE NOUVELLE DE GIRONDE PEINTURE

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2006002
N° de BOPI : 1993-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222287
Date de demande : 06/06/2002
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495035
Date de demande : 22/03/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807642
Date de demande : 07/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

16/06/1982 : lauracryl satin

N° national/d'enregistrement : 1207657
Date de dépôt : 16/06/1982
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 16/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : peinture acrylique satinée.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZONE INDUSTRIELLE A
59139 Noyelles les Seclin
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZONE INDUSTRIELLE A
59139 Noyelles les Seclin
FR

Bénéficiare 1 : STE NOUVELLE DE GIRONDE PEINTURE

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2006005
N° de BOPI : 1993-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222289
Date de demande : 06/06/2002
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495036
Date de demande : 22/03/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807519
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

31/03/1982 : LAURPROTECT

N° national/d'enregistrement : 1201070
Date de dépôt : 31/03/1982
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 31/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : imperméabilisation ou étanchéité des façades.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZONE INDUSTRIELLE A
59139 Noyelles les Seclin
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZONE INDUSTRIELLE A
59139 Noyelles les Seclin
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 164806
Date de demande : 05/11/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 165577
Date de demande : 25/11/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 254627
Date de demande : 25/03/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 574176
Date de demande : 23/03/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : STE NOUVELLE DE GIRONDE PEINTURE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 574177
Date de demande : 23/03/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2003491
N° de BOPI : 1994-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218307
Date de demande : 28/03/2002
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495032
Date de demande : 22/03/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807516
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

30/03/1982 : PRIFILM

N° national/d'enregistrement : 1202469
Date de dépôt : 30/03/1982
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 30/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S.A.S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
ZI A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN-CUIGNEZ Sylvie
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE A, 5 RUE RENE CAUCHE
59139 NOYELLES LES SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 574176
Date de demande : 23/03/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : STE NOUVELLE DE GIRONDE PEINTURE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 574177
Date de demande : 23/03/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2003357
N° de BOPI : 1993-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218217
Date de demande : 18/03/2002
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495031
Date de demande : 22/03/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

30/03/1982 : PROTEXBOIS

N° national/d'enregistrement : 1202465
Date de dépôt : 30/03/1982
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 30/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 SEPTEMBRE 1972 à PARIS (I.N.P.I.) no 138435 et enregistré sous le no 862616/
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : THEOLAUR PEINTURES, S. A. S.
Numéro de SIREN : 401971015
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZONE INDUSTRIELLE A
59139 Noyelles les Seclin
FR

Mandataire 1 : THEOLAUR PEINTURES, Mme DENNEULIN Sylvie
Adresse :
5 RUE RENE CAUCHE, ZONE INDUSTRIELLE A
59139 Noyelles les Seclin
FR

Bénéficiare 1 : STE NOUVELLE DE GIRONDE PEINTURE

Bénéficiare 1 : THEOLAUR PEINTURES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2003353
N° de BOPI : 1993-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218215
Date de demande : 18/03/2002
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495033
Date de demande : 22/03/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807513
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

Publications au Bodacc :

08/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4457
NOJO : 59102023S015485
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 401 971 015
Dénomination : THEOLAUR PEINTURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1617
NOJO : 5910BP2005B0020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 401 971 015
Dénomination : THEOLAUR PEINTURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Président : Actéo Impact ; Président du conseil d'administration partant : ACTEO ; Administrateur partant : Verley, Olivier
Montant du capital : 7600000 EUR

29/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5990
NOJO : 59102022S023916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 401 971 015
Dénomination : THEOLAUR PEINTURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4915
NOJO : 59102021S017843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 401 971 015
Dénomination : THEOLAUR PEINTURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1683
NOJO : 59102020S009025
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 401 971 015
Dénomination : THEOLAUR PEINTURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2652
NOJO : 59102019S014065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 401 971 015
Dénomination : THEOLAUR PEINTURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3891
NOJO : 59102018S012595
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 401 971 015
Dénomination : THEOLAUR PEINTURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1762
NOJO : 59102017S014300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 401 971 015
Dénomination : THEOLAUR PEINTURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2338
NOJO : 59102016S012821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 401 971 015
Dénomination : THEOLAUR PEINTURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6120
NOJO : 59102015S009178
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 401 971 015
Dénomination : THEOLAUR PEINTURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2900
NOJO : 59102014S014129
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 401 971 015
Dénomination : THEOLAUR PEINTURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4765
NOJO : 59102013S010091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 401 971 015
Dénomination : THEOLAUR PEINTURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2958
NOJO : BXC122350057910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille 401 971 015
Dénomination : THEOLAUR PEINTURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4763
NOJO : BXC11235019139V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 401 971 015
Dénomination : THEOLAUR PEINTURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue René Cauche Zone Industrielle A
59139 Noyelles-lès-Seclin

28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7809
NOJO : BXC10251012437L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

29/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°658
NOJO : BXB102350007108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 31/12/2004
Date d'effet : 2010-06-18
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Lille 401 971 015
Dénomination : THEOLAUR PEINTURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration : ROBARDEY Olivier Administrateur : VERLEY Olivier Administrateur : SION Joseph Commissaire aux comptes titulaire : CTN - FRANCE Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORD SAS Commissaire aux comptes suppléant : MOROIS Bruno Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT PARIS-CENTRE SAS
Montant du capital : 7600000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue René Cauche
Zone Industrielle A
59139 Noyelles-lès-Seclin

Etablissement principal :
Adresse :
rue René Cauche
Zone Industrielle A
59139 Noyelles-lès-Seclin

17/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4271
NOJO : BXC08245021751F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

25/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6961
NOJO : BXC08291003645R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

08/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2014 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (NAFRev2 : 20.30Z)

01/09/2007 : code NIC

Code NIC : 00094

01/01/2005 : dénomination

Dénomination : THEOLAUR PEINTURES

31/12/2004 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00086

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de peintures et vernis (NAFRev1 : 24.3Z)

25/12/1995 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAF1993 : 51.5F)

Représentants légaux :

25/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Type : Personne Physique

Nom : ROBARDEY Olivier
Né le 28/11/1951 à TOULOUSE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
4 rue Renée Aspe
31000 Toulouse
France

25/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Type : Personne Physique

Nom : VERLEY Olivier
Né le 07/10/1954 à VILLENEUVE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
81 rue de l'Herrengrie
59700 Marcq-en-Baroeul
France

25/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Type : Personne Physique

Nom : SION Joseph
Né le 01/08/1951 à TOURCOING (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 domaine du Bois
59152 Gruson
France

25/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Type : Personne Morale

Nom : CTN-AUDIT
Siren : 417493079
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 rue Louis Neel
59260 Lezennes
France

25/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta
92066 Paris la Défense CEDEX
France

25/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Type : Personne Physique

Nom : MOROIS Bruno
Né le 01/10/1970 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 rue Louis Neel Synergie Park
59260 Lezennes
France

25/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta
92066 Paris la Defense CEDEX
France

Dépôts des actes :

29/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°16384 déposé le 20/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

29/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°16384 déposé le 20/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

29/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°16384 déposé le 20/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

18/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°3006437 déposé le 13/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

24/07/2007 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°2706721 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé

13/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°2706721 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

13/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°2706721 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/06/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°2706721 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé

13/01/2005 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°2500713 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé

13/01/2005 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°2500713 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé

31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°2500713 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°2500713 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°2500713 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°2500713 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°2500713 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé

24/11/2004 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°2500713 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé

Etablissements :

25/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue René Cauche Zone A
59139 Noyelles-lès-Seclin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Fabrication et vente de peintures couleurs vernis et articles de droguerie.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 rue Alain de Lille
59000 Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : Fabrication et vente de peintures couleurs vernis et articles de droguerie.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B01077
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
21 Rue du Val de Marne
94250 Gentilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : Fabrication, dépôt, magasinage de peintures.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - CTÉ
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/09/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01545
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
13 Chemin de la Chasse
31770 Colomiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : FABRICATION DEPOT MAGASINAGE DE PEINTURES
Origine du fonds : Apport
pport partiel d'acti - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

25/10/2016 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2005
Texte de l'observation : Historique : Cette société a transféré son siège s ocial et son établissement principal de COLOMIERS (31) Zone Insdustrielle D'En Jacca - RCS TOULOUSE 1995B1476 à compter du 31/12/2004 Acte constitutif : dépôt au greffe de TOULOUSE le 17/08/1995 publi é dans la Gazette des Tribunaux du Midi du 12/08/1 995 Transfert : dépôt au greffe de LILLE le 31/01/ 2005 publié dans La Gazette de la région du Nord d u 14 au 20 Janvier 2005 et rectificatif et additif du 04 au 10 Février 2005 et publié dans la Croix du Midi du 13/01/2005 et dans les Annonces de la S eine du 13/01/2005. -Apport partiel d'actif de la SAS THEOLAUR PEINTURES 21 rue du Val de Marne 9425 0 GENTILLY RCS CRETEIL 428 749 220 - Date d'effet 31.12.2004

25/10/2016 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2005
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue René Cauche Zone Industrielle A 59139 Noyelles-lès -Seclin : Date de début d'exploitation : 01/12/200 5.

Personnes morales :

25/10/2016 : THEOLAUR PEINTURES

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2005
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/02/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 7600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 40 années

05/10/2007 : THEOLAUR PEINTURES

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/03/2005

Economie sociale et solidaire : Non

28/09/2007 : THEOLAUR PEINTURES

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/2005

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°12821 déposé le 12/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°9178 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°14129 déposé le 13/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°10091 déposé le 23/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°4330 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°6199 déposé le 28/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°5228 déposé le 19/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°4935 déposé le 27/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°4371 déposé le 10/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°4309 déposé le 25/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°3117 déposé le 30/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B00205
Dépôt : N°4640 déposé le 27/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 23916 du 13/09/2022
Numéro de gestion : 2005B00205
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	23 519	23 519
AH	Fonds commercial	261 576	45 361	216 215	216 215
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 037 463	912 766	124 697	155 149
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				17 340
AP	Constructions	3 707 277	1 919 278	1 787 998	1 788 239
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 715 471	6 785 862	3 929 609	3 683 783
AT	Autres immobilisations corporelles	2 006 009	1 838 876	167 133	187 641
AV	Immobilisations en cours	114 594		114 594	209 560
CU	Autres participations	520		520	520
BF	Prêts	2 864		2 864	2 395
BH	Autres immobilisations financières	267 614		267 614	267 615
BJ	TOTAL (I)	18 136 907	11 525 661	6 611 246	6 528 458
BL	Matières premières, approvisionnements	2 245 772	84 938	2 160 835	2 349 164
BN	En cours de production de biens	49 863		49 863	51 142
BR	Produits intermédiaires et finis	2 812 809	103 284	2 709 526	2 798 160
BT	Marchandises	387 717	1 946	385 770	323 191
BX	Clients et comptes rattachés	3 743 644	443 251	3 300 393	3 356 280
BZ	Autres créances	1 200 764		1 200 764	1 046 683
CF	Disponibilités	1 743 931		1 743 931	2 393 678
CH	Charges constatées d’avance	570 888		570 888	640 209
CJ	TOTAL (II)	12 755 388	633 418	12 121 969	12 958 507
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 892 294	12 159 080	18 733 215	19 486 965
CP	Parts à moins d’un an	2 864
CR	Parts à plus d’un an	652 853
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 600 000	7 600 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	7 827	7 827
DD	Réserve légale (1)	500 000	400 000
DG	Autres réserves	1 100 000	1 000 000
DH	Report à nouveau	114 693	108 710
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	816 564	1 209 183
DJ	Subventions d’investissement	33 669	40 400
DK	Provisions réglementées	104 174	152 566
DL	TOTAL (I)	10 276 927	10 518 686
DP	Provisions pour risques	86 750	26 750
DQ	Provisions pour charges	579 873	537 873
DR	TOTAL (III)	666 623	564 623
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 726 944	3 750 514
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	150 000	165 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	10 460
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 852 080	2 821 065
DY	Dettes fiscales et sociales	947 179	1 316 859
EA	Autres dettes	103 003	310 028
EB	Produits constatés d’avance (2)		40 190
EC	TOTAL (IV)	7 789 665	8 403 656
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 733 215	19 486 965
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 842 569	6 466 528
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	950 000	1 150 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 637 727	431 333	2 069 060	2 327 481
FD	Production vendue biens	27 509 174	1 143 368	28 652 542	30 347 846
FG	Production vendue services	214 779	13 116	227 895	216 002
FJ	Chiffres d’affaires nets	29 361 680	1 587 816	30 949 496	32 891 330
FM	Production stockée			-62 776	514 009
FN	Production immobilisée			22 100
FO	Subventions d’exploitation			6 538	35 465
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			714 590	849 828
FQ	Autres produits			294 752	334 520
FR	Total des produits d’exploitation (I)			31 924 700	34 625 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			982 164	990 013
FT	Variation de stock (marchandises)			-59 111	138 599
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			12 674 428	13 509 468
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			164 278	86 409
FW	Autres achats et charges externes			8 875 886	9 193 304
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			454 791	495 915
FY	Salaires et traitements			4 177 153	4 575 628
FZ	Charges sociales			2 090 229	2 302 864
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 146 321	1 035 418
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			545 257	589 618
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 000	20 750
GE	Autres charges			82 377	80 145
GF	Total des charges d’exploitation (II)			31 173 774	33 018 129
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			750 927	1 607 023
GJ	Produits financiers de participations			5	6
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			218	220
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 095	3 257
GP	Total des produits financiers (V)			1 318	3 483
GR	Intérêts et charges assimilées			54 706	264 769
GU	Total des charges financières (VI)			54 706	264 769
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-53 388	-261 286
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			697 539	1 345 737
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	161	4 282
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 731	6 731
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	51 926	75 170
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	58 818	86 183
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 125	31 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	65 534	46 133
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	67 659	77 133
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-8 840	9 050
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 216	66 709
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-129 082	78 895
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 984 837	34 714 819
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	31 168 273	33 505 636
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	816 564	1 209 183
A1	Renvois : Transfert de charges	135 017	152 295
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	2 625	6 501
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	832 099	104 185		936 284
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 501 880	1 042 136		10 544 016
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 333 979	1 146 321		11 480 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				104 174
3Z	Total Provisions réglementées	152 566	3 534	51 926	104 174
4A	Provisions pour litiges				86 750
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				579 873
5Z	Total Provisions pour risques et charges	564 623	102 000		666 623
6A	sur immobilisations – incorporelles	45 361			45 361
6N	Sur stocks et en cours	142 447	190 168	142 447	190 168
6T	Sur comptes clients	525 286	355 090	437 125	443 251
7B	Total Provisions pour dépréciation	713 094	545 257	579 572	678 779
7C	TOTAL GENERAL	1 430 283	650 791	631 498	1 449 576
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	2 864	2 864
UT	Autres immobilisations financières	267 614
VA	Clients douteux ou litigieux	128 117
UX	Autres créances clients	3 615 527
UY	Personnel et comptes rattachés	2 200
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	19 732
VC	Groupe et associés	631 375
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	127 715
VS	Charges constatées d’avance	570 888
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 785 775	4 865 308	920 467
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	950 000	950 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 776 944	840 308	1 891 636
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 852 080	2 852 080
8C	Personnel et comptes rattachés	336 049	336 049
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	579 728	579 728
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 026	1 026
VI	Groupe et associés	150 000	150 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 779 205	5 842 569	1 891 636	45 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	950 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	772 979

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 17843 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 2005B00205
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	23 519	23 519
AH	Fonds commercial	261 576	45 361	216 215	216 215
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 037 463	912 766	124 697	155 149
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				17 340
AP	Constructions	3 707 277	1 919 278	1 787 998	1 788 239
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 715 471	6 785 862	3 929 609	3 683 783
AT	Autres immobilisations corporelles	2 006 009	1 838 876	167 133	187 641
AV	Immobilisations en cours	114 594		114 594	209 560
CU	Autres participations	520		520	520
BF	Prêts	2 864		2 864	2 395
BH	Autres immobilisations financières	267 614		267 614	267 615
BJ	TOTAL (I)	18 136 907	11 525 661	6 611 246	6 528 458
BL	Matières premières, approvisionnements	2 245 772	84 938	2 160 835	2 349 164
BN	En cours de production de biens	49 863		49 863	51 142
BR	Produits intermédiaires et finis	2 812 809	103 284	2 709 526	2 798 160
BT	Marchandises	387 717	1 946	385 770	323 191
BX	Clients et comptes rattachés	3 743 644	443 251	3 300 393	3 356 280
BZ	Autres créances	1 200 764		1 200 764	1 046 683
CF	Disponibilités	1 743 931		1 743 931	2 393 678
CH	Charges constatées d’avance	570 888		570 888	640 209
CJ	TOTAL (II)	12 755 388	633 418	12 121 969	12 958 507
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 892 294	12 159 080	18 733 215	19 486 965
CP	Parts à moins d’un an	2 864
CR	Parts à plus d’un an	652 853
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 600 000	7 600 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	7 827	7 827
DD	Réserve légale (1)	500 000	400 000
DG	Autres réserves	1 100 000	1 000 000
DH	Report à nouveau	114 693	108 710
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	816 564	1 209 183
DJ	Subventions d’investissement	33 669	40 400
DK	Provisions réglementées	104 174	152 566
DL	TOTAL (I)	10 276 927	10 518 686
DP	Provisions pour risques	86 750	26 750
DQ	Provisions pour charges	579 873	537 873
DR	TOTAL (III)	666 623	564 623
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 726 944	3 750 514
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	150 000	165 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	10 460
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 852 080	2 821 065
DY	Dettes fiscales et sociales	947 179	1 316 859
EA	Autres dettes	103 003	310 028
EB	Produits constatés d’avance (2)		40 190
EC	TOTAL (IV)	7 789 665	8 403 656
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 733 215	19 486 965
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 842 569	6 466 528
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	950 000	1 150 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 637 727	431 333	2 069 060	2 327 481
FD	Production vendue biens	27 509 174	1 143 368	28 652 542	30 347 846
FG	Production vendue services	214 779	13 116	227 895	216 002
FJ	Chiffres d’affaires nets	29 361 680	1 587 816	30 949 496	32 891 330
FM	Production stockée			-62 776	514 009
FN	Production immobilisée			22 100
FO	Subventions d’exploitation			6 538	35 465
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			714 590	849 828
FQ	Autres produits			294 752	334 520
FR	Total des produits d’exploitation (I)			31 924 700	34 625 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			982 164	990 013
FT	Variation de stock (marchandises)			-59 111	138 599
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			12 674 428	13 509 468
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			164 278	86 409
FW	Autres achats et charges externes			8 875 886	9 193 304
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			454 791	495 915
FY	Salaires et traitements			4 177 153	4 575 628
FZ	Charges sociales			2 090 229	2 302 864
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 146 321	1 035 418
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			545 257	589 618
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 000	20 750
GE	Autres charges			82 377	80 145
GF	Total des charges d’exploitation (II)			31 173 774	33 018 129
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			750 927	1 607 023
GJ	Produits financiers de participations			5	6
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			218	220
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 095	3 257
GP	Total des produits financiers (V)			1 318	3 483
GR	Intérêts et charges assimilées			54 706	264 769
GU	Total des charges financières (VI)			54 706	264 769
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-53 388	-261 286
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			697 539	1 345 737
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	161	4 282
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 731	6 731
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	51 926	75 170
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	58 818	86 183
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 125	31 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	65 534	46 133
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	67 659	77 133
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-8 840	9 050
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 216	66 709
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-129 082	78 895
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 984 837	34 714 819
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	31 168 273	33 505 636
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	816 564	1 209 183
A1	Renvois : Transfert de charges	135 017	152 295
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	2 625	6 501
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	832 099	104 185		936 284
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 501 880	1 042 136		10 544 016
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 333 979	1 146 321		11 480 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				104 174
3Z	Total Provisions réglementées	152 566	3 534	51 926	104 174
4A	Provisions pour litiges				86 750
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				579 873
5Z	Total Provisions pour risques et charges	564 623	102 000		666 623
6A	sur immobilisations – incorporelles	45 361			45 361
6N	Sur stocks et en cours	142 447	190 168	142 447	190 168
6T	Sur comptes clients	525 286	355 090	437 125	443 251
7B	Total Provisions pour dépréciation	713 094	545 257	579 572	678 779
7C	TOTAL GENERAL	1 430 283	650 791	631 498	1 449 576
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	2 864	2 864
UT	Autres immobilisations financières	267 614
VA	Clients douteux ou litigieux	128 117
UX	Autres créances clients	3 615 527
UY	Personnel et comptes rattachés	2 200
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	19 732
VC	Groupe et associés	631 375
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	127 715
VS	Charges constatées d’avance	570 888
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 785 775	4 865 308	920 467
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	950 000	950 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 776 944	840 308	1 891 636
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 852 080	2 852 080
8C	Personnel et comptes rattachés	336 049	336 049
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	579 728	579 728
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 026	1 026
VI	Groupe et associés	150 000	150 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 779 205	5 842 569	1 891 636	45 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	950 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	772 979

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 9025 du 13/08/2020
Numéro de gestion : 2005B00205
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	23 519	23 519
AH	Fonds commercial	261 576	45 361	216 215	216 215
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 037 463	912 766	124 697	155 149
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				17 340
AP	Constructions	3 707 277	1 919 278	1 787 998	1 788 239
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 715 471	6 785 862	3 929 609	3 683 783
AT	Autres immobilisations corporelles	2 006 009	1 838 876	167 133	187 641
AV	Immobilisations en cours	114 594		114 594	209 560
CU	Autres participations	520		520	520
BF	Prêts	2 864		2 864	2 395
BH	Autres immobilisations financières	267 614		267 614	267 615
BJ	TOTAL (I)	18 136 907	11 525 661	6 611 246	6 528 458
BL	Matières premières, approvisionnements	2 245 772	84 938	2 160 835	2 349 164
BN	En cours de production de biens	49 863		49 863	51 142
BR	Produits intermédiaires et finis	2 812 809	103 284	2 709 526	2 798 160
BT	Marchandises	387 717	1 946	385 770	323 191
BX	Clients et comptes rattachés	3 743 644	443 251	3 300 393	3 356 280
BZ	Autres créances	1 200 764		1 200 764	1 046 683
CF	Disponibilités	1 743 931		1 743 931	2 393 678
CH	Charges constatées d’avance	570 888		570 888	640 209
CJ	TOTAL (II)	12 755 388	633 418	12 121 969	12 958 507
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 892 294	12 159 080	18 733 215	19 486 965
CP	Parts à moins d’un an	2 864
CR	Parts à plus d’un an	652 853
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 600 000	7 600 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	7 827	7 827
DD	Réserve légale (1)	500 000	400 000
DG	Autres réserves	1 100 000	1 000 000
DH	Report à nouveau	114 693	108 710
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	816 564	1 209 183
DJ	Subventions d’investissement	33 669	40 400
DK	Provisions réglementées	104 174	152 566
DL	TOTAL (I)	10 276 927	10 518 686
DP	Provisions pour risques	86 750	26 750
DQ	Provisions pour charges	579 873	537 873
DR	TOTAL (III)	666 623	564 623
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 726 944	3 750 514
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	150 000	165 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	10 460
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 852 080	2 821 065
DY	Dettes fiscales et sociales	947 179	1 316 859
EA	Autres dettes	103 003	310 028
EB	Produits constatés d’avance (2)		40 190
EC	TOTAL (IV)	7 789 665	8 403 656
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 733 215	19 486 965
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 842 569	6 466 528
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	950 000	1 150 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 637 727	431 333	2 069 060	2 327 481
FD	Production vendue biens	27 509 174	1 143 368	28 652 542	30 347 846
FG	Production vendue services	214 779	13 116	227 895	216 002
FJ	Chiffres d’affaires nets	29 361 680	1 587 816	30 949 496	32 891 330
FM	Production stockée			-62 776	514 009
FN	Production immobilisée			22 100
FO	Subventions d’exploitation			6 538	35 465
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			714 590	849 828
FQ	Autres produits			294 752	334 520
FR	Total des produits d’exploitation (I)			31 924 700	34 625 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			982 164	990 013
FT	Variation de stock (marchandises)			-59 111	138 599
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			12 674 428	13 509 468
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			164 278	86 409
FW	Autres achats et charges externes			8 875 886	9 193 304
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			454 791	495 915
FY	Salaires et traitements			4 177 153	4 575 628
FZ	Charges sociales			2 090 229	2 302 864
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 146 321	1 035 418
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			545 257	589 618
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 000	20 750
GE	Autres charges			82 377	80 145
GF	Total des charges d’exploitation (II)			31 173 774	33 018 129
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			750 927	1 607 023
GJ	Produits financiers de participations			5	6
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			218	220
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 095	3 257
GP	Total des produits financiers (V)			1 318	3 483
GR	Intérêts et charges assimilées			54 706	264 769
GU	Total des charges financières (VI)			54 706	264 769
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-53 388	-261 286
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			697 539	1 345 737
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	161	4 282
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 731	6 731
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	51 926	75 170
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	58 818	86 183
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 125	31 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	65 534	46 133
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	67 659	77 133
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-8 840	9 050
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 216	66 709
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-129 082	78 895
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 984 837	34 714 819
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	31 168 273	33 505 636
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	816 564	1 209 183
A1	Renvois : Transfert de charges	135 017	152 295
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	2 625	6 501
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	832 099	104 185		936 284
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 501 880	1 042 136		10 544 016
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 333 979	1 146 321		11 480 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				104 174
3Z	Total Provisions réglementées	152 566	3 534	51 926	104 174
4A	Provisions pour litiges				86 750
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				579 873
5Z	Total Provisions pour risques et charges	564 623	102 000		666 623
6A	sur immobilisations – incorporelles	45 361			45 361
6N	Sur stocks et en cours	142 447	190 168	142 447	190 168
6T	Sur comptes clients	525 286	355 090	437 125	443 251
7B	Total Provisions pour dépréciation	713 094	545 257	579 572	678 779
7C	TOTAL GENERAL	1 430 283	650 791	631 498	1 449 576
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	2 864	2 864
UT	Autres immobilisations financières	267 614
VA	Clients douteux ou litigieux	128 117
UX	Autres créances clients	3 615 527
UY	Personnel et comptes rattachés	2 200
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	19 732
VC	Groupe et associés	631 375
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	127 715
VS	Charges constatées d’avance	570 888
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 785 775	4 865 308	920 467
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	950 000	950 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 776 944	840 308	1 891 636
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 852 080	2 852 080
8C	Personnel et comptes rattachés	336 049	336 049
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	579 728	579 728
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 026	1 026
VI	Groupe et associés	150 000	150 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 779 205	5 842 569	1 891 636	45 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	950 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	772 979

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 14065 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 2005B00205
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	23 519	23 519
AH	Fonds commercial	261 576	45 361	216 215	216 215
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 037 463	912 766	124 697	155 149
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				17 340
AP	Constructions	3 707 277	1 919 278	1 787 998	1 788 239
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 715 471	6 785 862	3 929 609	3 683 783
AT	Autres immobilisations corporelles	2 006 009	1 838 876	167 133	187 641
AV	Immobilisations en cours	114 594		114 594	209 560
CU	Autres participations	520		520	520
BF	Prêts	2 864		2 864	2 395
BH	Autres immobilisations financières	267 614		267 614	267 615
BJ	TOTAL (I)	18 136 907	11 525 661	6 611 246	6 528 458
BL	Matières premières, approvisionnements	2 245 772	84 938	2 160 835	2 349 164
BN	En cours de production de biens	49 863		49 863	51 142
BR	Produits intermédiaires et finis	2 812 809	103 284	2 709 526	2 798 160
BT	Marchandises	387 717	1 946	385 770	323 191
BX	Clients et comptes rattachés	3 743 644	443 251	3 300 393	3 356 280
BZ	Autres créances	1 200 764		1 200 764	1 046 683
CF	Disponibilités	1 743 931		1 743 931	2 393 678
CH	Charges constatées d’avance	570 888		570 888	640 209
CJ	TOTAL (II)	12 755 388	633 418	12 121 969	12 958 507
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 892 294	12 159 080	18 733 215	19 486 965
CP	Parts à moins d’un an	2 864
CR	Parts à plus d’un an	652 853
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 600 000	7 600 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	7 827	7 827
DD	Réserve légale (1)	500 000	400 000
DG	Autres réserves	1 100 000	1 000 000
DH	Report à nouveau	114 693	108 710
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	816 564	1 209 183
DJ	Subventions d’investissement	33 669	40 400
DK	Provisions réglementées	104 174	152 566
DL	TOTAL (I)	10 276 927	10 518 686
DP	Provisions pour risques	86 750	26 750
DQ	Provisions pour charges	579 873	537 873
DR	TOTAL (III)	666 623	564 623
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 726 944	3 750 514
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	150 000	165 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	10 460
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 852 080	2 821 065
DY	Dettes fiscales et sociales	947 179	1 316 859
EA	Autres dettes	103 003	310 028
EB	Produits constatés d’avance (2)		40 190
EC	TOTAL (IV)	7 789 665	8 403 656
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 733 215	19 486 965
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 842 569	6 466 528
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	950 000	1 150 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 637 727	431 333	2 069 060	2 327 481
FD	Production vendue biens	27 509 174	1 143 368	28 652 542	30 347 846
FG	Production vendue services	214 779	13 116	227 895	216 002
FJ	Chiffres d’affaires nets	29 361 680	1 587 816	30 949 496	32 891 330
FM	Production stockée			-62 776	514 009
FN	Production immobilisée			22 100
FO	Subventions d’exploitation			6 538	35 465
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			714 590	849 828
FQ	Autres produits			294 752	334 520
FR	Total des produits d’exploitation (I)			31 924 700	34 625 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			982 164	990 013
FT	Variation de stock (marchandises)			-59 111	138 599
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			12 674 428	13 509 468
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			164 278	86 409
FW	Autres achats et charges externes			8 875 886	9 193 304
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			454 791	495 915
FY	Salaires et traitements			4 177 153	4 575 628
FZ	Charges sociales			2 090 229	2 302 864
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 146 321	1 035 418
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			545 257	589 618
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 000	20 750
GE	Autres charges			82 377	80 145
GF	Total des charges d’exploitation (II)			31 173 774	33 018 129
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			750 927	1 607 023
GJ	Produits financiers de participations			5	6
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			218	220
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 095	3 257
GP	Total des produits financiers (V)			1 318	3 483
GR	Intérêts et charges assimilées			54 706	264 769
GU	Total des charges financières (VI)			54 706	264 769
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-53 388	-261 286
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			697 539	1 345 737
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	161	4 282
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 731	6 731
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	51 926	75 170
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	58 818	86 183
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 125	31 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	65 534	46 133
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	67 659	77 133
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-8 840	9 050
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 216	66 709
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-129 082	78 895
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 984 837	34 714 819
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	31 168 273	33 505 636
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	816 564	1 209 183
A1	Renvois : Transfert de charges	135 017	152 295
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	2 625	6 501
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	832 099	104 185		936 284
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 501 880	1 042 136		10 544 016
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 333 979	1 146 321		11 480 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				104 174
3Z	Total Provisions réglementées	152 566	3 534	51 926	104 174
4A	Provisions pour litiges				86 750
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				579 873
5Z	Total Provisions pour risques et charges	564 623	102 000		666 623
6A	sur immobilisations – incorporelles	45 361			45 361
6N	Sur stocks et en cours	142 447	190 168	142 447	190 168
6T	Sur comptes clients	525 286	355 090	437 125	443 251
7B	Total Provisions pour dépréciation	713 094	545 257	579 572	678 779
7C	TOTAL GENERAL	1 430 283	650 791	631 498	1 449 576
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	2 864	2 864
UT	Autres immobilisations financières	267 614
VA	Clients douteux ou litigieux	128 117
UX	Autres créances clients	3 615 527
UY	Personnel et comptes rattachés	2 200
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	19 732
VC	Groupe et associés	631 375
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	127 715
VS	Charges constatées d’avance	570 888
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 785 775	4 865 308	920 467
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	950 000	950 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 776 944	840 308	1 891 636
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 852 080	2 852 080
8C	Personnel et comptes rattachés	336 049	336 049
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	579 728	579 728
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 026	1 026
VI	Groupe et associés	150 000	150 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 779 205	5 842 569	1 891 636	45 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	950 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	772 979

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 12595 du 17/08/2018
Numéro de gestion : 2005B00205
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	23 519	23 519
AH	Fonds commercial	261 576	45 361	216 215	216 215
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 037 463	912 766	124 697	155 149
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				17 340
AP	Constructions	3 707 277	1 919 278	1 787 998	1 788 239
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 715 471	6 785 862	3 929 609	3 683 783
AT	Autres immobilisations corporelles	2 006 009	1 838 876	167 133	187 641
AV	Immobilisations en cours	114 594		114 594	209 560
CU	Autres participations	520		520	520
BF	Prêts	2 864		2 864	2 395
BH	Autres immobilisations financières	267 614		267 614	267 615
BJ	TOTAL (I)	18 136 907	11 525 661	6 611 246	6 528 458
BL	Matières premières, approvisionnements	2 245 772	84 938	2 160 835	2 349 164
BN	En cours de production de biens	49 863		49 863	51 142
BR	Produits intermédiaires et finis	2 812 809	103 284	2 709 526	2 798 160
BT	Marchandises	387 717	1 946	385 770	323 191
BX	Clients et comptes rattachés	3 743 644	443 251	3 300 393	3 356 280
BZ	Autres créances	1 200 764		1 200 764	1 046 683
CF	Disponibilités	1 743 931		1 743 931	2 393 678
CH	Charges constatées d’avance	570 888		570 888	640 209
CJ	TOTAL (II)	12 755 388	633 418	12 121 969	12 958 507
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 892 294	12 159 080	18 733 215	19 486 965
CP	Parts à moins d’un an	2 864
CR	Parts à plus d’un an	652 853
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 600 000	7 600 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	7 827	7 827
DD	Réserve légale (1)	500 000	400 000
DG	Autres réserves	1 100 000	1 000 000
DH	Report à nouveau	114 693	108 710
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	816 564	1 209 183
DJ	Subventions d’investissement	33 669	40 400
DK	Provisions réglementées	104 174	152 566
DL	TOTAL (I)	10 276 927	10 518 686
DP	Provisions pour risques	86 750	26 750
DQ	Provisions pour charges	579 873	537 873
DR	TOTAL (III)	666 623	564 623
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 726 944	3 750 514
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	150 000	165 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	10 460
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 852 080	2 821 065
DY	Dettes fiscales et sociales	947 179	1 316 859
EA	Autres dettes	103 003	310 028
EB	Produits constatés d’avance (2)		40 190
EC	TOTAL (IV)	7 789 665	8 403 656
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 733 215	19 486 965
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 842 569	6 466 528
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	950 000	1 150 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 637 727	431 333	2 069 060	2 327 481
FD	Production vendue biens	27 509 174	1 143 368	28 652 542	30 347 846
FG	Production vendue services	214 779	13 116	227 895	216 002
FJ	Chiffres d’affaires nets	29 361 680	1 587 816	30 949 496	32 891 330
FM	Production stockée			-62 776	514 009
FN	Production immobilisée			22 100
FO	Subventions d’exploitation			6 538	35 465
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			714 590	849 828
FQ	Autres produits			294 752	334 520
FR	Total des produits d’exploitation (I)			31 924 700	34 625 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			982 164	990 013
FT	Variation de stock (marchandises)			-59 111	138 599
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			12 674 428	13 509 468
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			164 278	86 409
FW	Autres achats et charges externes			8 875 886	9 193 304
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			454 791	495 915
FY	Salaires et traitements			4 177 153	4 575 628
FZ	Charges sociales			2 090 229	2 302 864
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 146 321	1 035 418
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			545 257	589 618
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 000	20 750
GE	Autres charges			82 377	80 145
GF	Total des charges d’exploitation (II)			31 173 774	33 018 129
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			750 927	1 607 023
GJ	Produits financiers de participations			5	6
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			218	220
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 095	3 257
GP	Total des produits financiers (V)			1 318	3 483
GR	Intérêts et charges assimilées			54 706	264 769
GU	Total des charges financières (VI)			54 706	264 769
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-53 388	-261 286
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			697 539	1 345 737
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	161	4 282
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 731	6 731
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	51 926	75 170
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	58 818	86 183
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 125	31 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	65 534	46 133
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	67 659	77 133
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-8 840	9 050
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 216	66 709
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-129 082	78 895
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 984 837	34 714 819
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	31 168 273	33 505 636
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	816 564	1 209 183
A1	Renvois : Transfert de charges	135 017	152 295
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	2 625	6 501
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	832 099	104 185		936 284
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 501 880	1 042 136		10 544 016
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 333 979	1 146 321		11 480 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				104 174
3Z	Total Provisions réglementées	152 566	3 534	51 926	104 174
4A	Provisions pour litiges				86 750
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				579 873
5Z	Total Provisions pour risques et charges	564 623	102 000		666 623
6A	sur immobilisations – incorporelles	45 361			45 361
6N	Sur stocks et en cours	142 447	190 168	142 447	190 168
6T	Sur comptes clients	525 286	355 090	437 125	443 251
7B	Total Provisions pour dépréciation	713 094	545 257	579 572	678 779
7C	TOTAL GENERAL	1 430 283	650 791	631 498	1 449 576
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	2 864	2 864
UT	Autres immobilisations financières	267 614
VA	Clients douteux ou litigieux	128 117
UX	Autres créances clients	3 615 527
UY	Personnel et comptes rattachés	2 200
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	19 732
VC	Groupe et associés	631 375
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	127 715
VS	Charges constatées d’avance	570 888
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 785 775	4 865 308	920 467
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	950 000	950 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 776 944	840 308	1 891 636
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 852 080	2 852 080
8C	Personnel et comptes rattachés	336 049	336 049
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	579 728	579 728
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 026	1 026
VI	Groupe et associés	150 000	150 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 779 205	5 842 569	1 891 636	45 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	950 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	772 979

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 14300 du 29/08/2017
Numéro de gestion : 2005B00205
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	23 519	23 519
AH	Fonds commercial	261 576	45 361	216 215	216 215
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 037 463	912 766	124 697	155 149
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				17 340
AP	Constructions	3 707 277	1 919 278	1 787 998	1 788 239
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 715 471	6 785 862	3 929 609	3 683 783
AT	Autres immobilisations corporelles	2 006 009	1 838 876	167 133	187 641
AV	Immobilisations en cours	114 594		114 594	209 560
CU	Autres participations	520		520	520
BF	Prêts	2 864		2 864	2 395
BH	Autres immobilisations financières	267 614		267 614	267 615
BJ	TOTAL (I)	18 136 907	11 525 661	6 611 246	6 528 458
BL	Matières premières, approvisionnements	2 245 772	84 938	2 160 835	2 349 164
BN	En cours de production de biens	49 863		49 863	51 142
BR	Produits intermédiaires et finis	2 812 809	103 284	2 709 526	2 798 160
BT	Marchandises	387 717	1 946	385 770	323 191
BX	Clients et comptes rattachés	3 743 644	443 251	3 300 393	3 356 280
BZ	Autres créances	1 200 764		1 200 764	1 046 683
CF	Disponibilités	1 743 931		1 743 931	2 393 678
CH	Charges constatées d’avance	570 888		570 888	640 209
CJ	TOTAL (II)	12 755 388	633 418	12 121 969	12 958 507
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 892 294	12 159 080	18 733 215	19 486 965
CP	Parts à moins d’un an	2 864
CR	Parts à plus d’un an	652 853
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 600 000	7 600 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	7 827	7 827
DD	Réserve légale (1)	500 000	400 000
DG	Autres réserves	1 100 000	1 000 000
DH	Report à nouveau	114 693	108 710
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	816 564	1 209 183
DJ	Subventions d’investissement	33 669	40 400
DK	Provisions réglementées	104 174	152 566
DL	TOTAL (I)	10 276 927	10 518 686
DP	Provisions pour risques	86 750	26 750
DQ	Provisions pour charges	579 873	537 873
DR	TOTAL (III)	666 623	564 623
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 726 944	3 750 514
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	150 000	165 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	10 460
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 852 080	2 821 065
DY	Dettes fiscales et sociales	947 179	1 316 859
EA	Autres dettes	103 003	310 028
EB	Produits constatés d’avance (2)		40 190
EC	TOTAL (IV)	7 789 665	8 403 656
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 733 215	19 486 965
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 842 569	6 466 528
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	950 000	1 150 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 637 727	431 333	2 069 060	2 327 481
FD	Production vendue biens	27 509 174	1 143 368	28 652 542	30 347 846
FG	Production vendue services	214 779	13 116	227 895	216 002
FJ	Chiffres d’affaires nets	29 361 680	1 587 816	30 949 496	32 891 330
FM	Production stockée			-62 776	514 009
FN	Production immobilisée			22 100
FO	Subventions d’exploitation			6 538	35 465
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			714 590	849 828
FQ	Autres produits			294 752	334 520
FR	Total des produits d’exploitation (I)			31 924 700	34 625 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			982 164	990 013
FT	Variation de stock (marchandises)			-59 111	138 599
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			12 674 428	13 509 468
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			164 278	86 409
FW	Autres achats et charges externes			8 875 886	9 193 304
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			454 791	495 915
FY	Salaires et traitements			4 177 153	4 575 628
FZ	Charges sociales			2 090 229	2 302 864
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 146 321	1 035 418
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			545 257	589 618
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 000	20 750
GE	Autres charges			82 377	80 145
GF	Total des charges d’exploitation (II)			31 173 774	33 018 129
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			750 927	1 607 023
GJ	Produits financiers de participations			5	6
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			218	220
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 095	3 257
GP	Total des produits financiers (V)			1 318	3 483
GR	Intérêts et charges assimilées			54 706	264 769
GU	Total des charges financières (VI)			54 706	264 769
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-53 388	-261 286
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			697 539	1 345 737
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	161	4 282
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 731	6 731
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	51 926	75 170
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	58 818	86 183
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 125	31 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	65 534	46 133
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	67 659	77 133
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-8 840	9 050
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 216	66 709
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-129 082	78 895
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 984 837	34 714 819
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	31 168 273	33 505 636
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	816 564	1 209 183
A1	Renvois : Transfert de charges	135 017	152 295
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	2 625	6 501
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	832 099	104 185		936 284
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 501 880	1 042 136		10 544 016
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 333 979	1 146 321		11 480 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				104 174
3Z	Total Provisions réglementées	152 566	3 534	51 926	104 174
4A	Provisions pour litiges				86 750
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				579 873
5Z	Total Provisions pour risques et charges	564 623	102 000		666 623
6A	sur immobilisations – incorporelles	45 361			45 361
6N	Sur stocks et en cours	142 447	190 168	142 447	190 168
6T	Sur comptes clients	525 286	355 090	437 125	443 251
7B	Total Provisions pour dépréciation	713 094	545 257	579 572	678 779
7C	TOTAL GENERAL	1 430 283	650 791	631 498	1 449 576
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	2 864	2 864
UT	Autres immobilisations financières	267 614
VA	Clients douteux ou litigieux	128 117
UX	Autres créances clients	3 615 527
UY	Personnel et comptes rattachés	2 200
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	19 732
VC	Groupe et associés	631 375
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	127 715
VS	Charges constatées d’avance	570 888
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 785 775	4 865 308	920 467
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	950 000	950 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 776 944	840 308	1 891 636
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 852 080	2 852 080
8C	Personnel et comptes rattachés	336 049	336 049
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	579 728	579 728
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 026	1 026
VI	Groupe et associés	150 000	150 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 779 205	5 842 569	1 891 636	45 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	950 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	772 979

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