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de La Celle-sur-Nièvre

TIERS TEMPS LA ROSERAIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1970
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 97020267700013 / Siren : 970202677 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 47 970202677
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Adresse :
8-10
1 Rue POLONCEAU

91170 VIRY-CHATILLON
Historique de l'établissement :
04/12/2012 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1970 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1970
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11038
NOJO : 7801MYG75949300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°2988
NOJO : 007801MYG754375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMUSVI
17/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6734
NOJO : 7801MYG70714700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4943
NOJO : 7801MYG65046300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3860
NOJO : 7801MYG59834500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11014
NOJO : 7801MYG57574500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13362
NOJO : 117801430523900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°1438
NOJO : 780117801405736
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMUSVI modification le 25 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 09 Novembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 09 Novembre 2017
15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11122
NOJO : 117801397030830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10395
NOJO : 117801374640209
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7726
NOJO : 117801348458074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10522
NOJO : 117801322604752
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9601
NOJO : 117801303558486
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°2892
NOJO : BXB132140010673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES en fonction le 11 Octobre 2005 Commissaire aux comptes suppléant : CISANE en fonction le 25 Octobre 2011 Directeur général délégué : ABREU Tonny en fonction le 18 Janvier 2013 Président : DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS Dvd Participations en fonction le 01 Août 2013
08/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°2492
NOJO : BXB13032002206M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Date de commencement d'activité : 01/07/1972
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1676
NOJO : BXB130210019191
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES en fonction le 11 Octobre 2005 Président : SEKNAZI Alain Moïse modification le 16 Février 2009 Commissaire aux comptes suppléant : CISANE en fonction le 25 Octobre 2011 Directeur général délégué : ABREU Tonny en fonction le 18 Janvier 2013
07/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7266
NOJO : BXC12235014554N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°2236
NOJO : BXB11299001389J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES en fonction le 11 Octobre 2005 Président : SEKNAZI Alain Moïse modification le 16 Février 2009 Commissaire aux comptes suppléant : CISANE en fonction le 25 Octobre 2011
02/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12663
NOJO : BXC11292009735Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8695
NOJO : BXC10223029780S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
8 et 10 rue Polonceau
91170 Viry-Châtillon
18/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9557
NOJO : BXC09302016542C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
8 et 10 rue Polonceau
91170 Viry-Châtillon
26/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°2214
NOJO : BXB08051008238O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES en fonction le 11 Octobre 2005.
Président : SEKNAZI Alain Moïse modification le 16 Février 2009.
Commissaire aux comptes suppléant : QUERON Thierry en fonction le 16 Février 2009.

20/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8617
NOJO : BXC08281007889U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evry 970 202 677
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DE LA ROSERAIE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
8 et 10 rue Polonceau
91170 Viry-Châtillon
Historique de l'unité légale :
26/10/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
04/12/2012 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
15/12/2008 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
25/12/1978 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)
Représentants légaux :
01/08/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Type : Personne Morale

Nom : DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS Dvd Participations
Siren : 519158794
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
1 Rue de Saint-Cloud
92150 Suresnes
FRANCE
01/08/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Type : Personne Physique

Nom : ABREU Tonny
Né le 06/06/1979 à Poissy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
4 Rue des Cassoirs
28630 Le Coudray
FRANCE
01/08/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Type : Personne Morale

Nom : CONSTANTIN ASSOCIES
Siren : 642010045
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 Rue DE MARIGNAN
75008 Paris
FRANCE
01/08/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Type : Personne Morale

Nom : CISANE
Siren : 398478750
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
185 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
02/07/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°9277 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
02/07/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°9277 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Confirmation des fonctions du directeur général délégué
04/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°1397 déposé le 30/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
04/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°1397 déposé le 30/01/2013
Etat : Déposé
03/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°923 déposé le 18/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
03/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°923 déposé le 18/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°923 déposé le 18/01/2013
Etat : Déposé
29/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°12500 déposé le 25/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
15/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°1927 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
15/12/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°1927 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
Décision : SUR LE TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE.
15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°1927 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNEMENT : SOCIETE ANONYME DEVIENT : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE.
15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°1927 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°1927 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNEMENT : SOCIETE NOUVELLE DE LA ROSERAIE DEVIENT : TIERS TEMPS LA ROSERAIE.
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°871 déposé le 22/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
23/01/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°2966 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
23/01/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°2966 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°10436 déposé le 11/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
27/06/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°2128 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé
Décision : PV AG MIXTE
27/06/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°2128 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/06/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°2128 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°2128 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé
20/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°10650 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°10650 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
20/07/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°10650 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
19/07/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°10650 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
19/07/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°10650 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
11/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°1072 déposé le 30/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
11/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°1072 déposé le 30/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
03/05/1999 : Rapport du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°5119 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°5119 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°5119 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
16/04/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°5119 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
16/04/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°5119 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
16/04/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°5119 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
28/06/1996 : Rapport
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°3100 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°3100 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°3100 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°3100 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°3100 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/05/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°3100 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°5451 déposé le 11/07/1994
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'ADMINISTRATEURS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
25/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°5261 déposé le 03/08/1993
Etat : Déposé
Décision : CONTINUATION DE LA STE MALGRE UN ACTIF NET DEVNU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL
27/06/1990 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°2866 déposé le 09/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/10/1988 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°6568 déposé le 03/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°11033 déposé le 27/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°6568 déposé le 03/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°2866 déposé le 09/04/1991
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES
Etablissements :
01/08/2013 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Type : Siège

Adresse :
8 ET 10 Rue POLONCEAU
91170 Viry-Châtillon
FRANCE
01/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 ET 10 RUE POLONCEAU
91170 Viry-Châtillon
FRANCE
Enseigne : LA ROSERAIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1972
Activité : Exploitation, gestion, administration sous toutes ses formes directement ou indirectement d'une ou plusieurs résidences pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/08/2013 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 36868
Date d’ajout de l’observation : 30/06/1970
Texte de l'observation : Création
01/08/2013 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 07/08/1997
Texte de l'observation : Le tribunal de commerce de Versailles a prononcé en date du 17 07 1997 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire régime général , date de cessation des paiements le 10 07 1997 , et a désigné administrateur Scp Laureau et Jeannerot 7.rue jean Mermoz 78000 Versailles avec pour mission de , représentant des créanciers Me Rogeau 26 rue hoche 78000 Versailles Les déclarations de créances sont à déposer au représentant des créanciers dans les deux mois à compter de la date de parution au Bodacc.
01/08/2013 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 24/12/1997
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Versailles en date du 04 12 1997 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 04 12 1997
01/08/2013 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 60006
Date d’ajout de l’observation : 20/08/1998
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Versailles en date du 18 06 1998 prolongeant la période d'observation pour une durée de 8 mois à compter du 17 07 1998
01/08/2013 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 60006
Date d’ajout de l’observation : 02/03/1999
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Versailles En date du 28 01 1999 décidant la poursuite d'activité Jusqu'au 17 03 1999 en vue de l'élaboration d'un plan de redressement
01/08/2013 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 08/03/1999
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Versailles En date du 02 03 1999 Prononçant la confusion des patrimoines actifs et passifs de Sa résidence retraite du plessis Bouchard et de la société Sarl.Maison de la gériatrie de la celle saint Cloud et de la sa nouvelle de la roseraie et de la sa villa des sources et de la sa holding Jld et de la Sci Polonceau roseraie
01/08/2013 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 08/03/1999
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Versailles a prononcé en date du 02 03 1999 , le report de la date de cessation des paiements au 02 04 1996
01/08/2013 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 15/04/1999
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Versailles en date du 30 03 1999 , arrêtant le plan de continuation, , durée du plan 10 ans , nomme commissaire à l'exécution du plan Scp Laureau et Jeannerot 7 Ruea jean Mermoz 78000 Versailles , maintient représentant des créanciers Me Rogeau 26 rue hoche 78000 Versailles , maintient administrateur Scp Laureau Jeannerot 7 rue jean Mermoz 78000 Versailles , sous le numéro 97j00629
01/08/2013 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 42
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 28/02/2000
Texte de l'observation : Ordonnance du 07 02 2000 Rendue par le juge commissaire Mr jean Claude Seuge,mettons fin à la mission d administrateur judiciaire de la Scp Laureau Jeannerot demeurant à Versailles 78000 7 rue jean Mermoz,à compter de la présente ordonnance.Disons que les formalités d inscription d inaliénabilité du fonds de commerce seront poursuivies par le commissaire à l exécution du plan, conformément a l articlé 67-2 du 25 01 1985.Disons que les émoluments d administrateur judiciaire de la Scp Laureau Jeannerot seront prélèves sur les fonds disponibles sur le compte commissaire à l exécution du plan.Disons que celui-ci devra,dans les deux mois de la présente ordonnance,notifier au débiteur et déposer au greffe un exemplaire de ses comptes donnée en chambre du conseil du tribunal de commerce de Versailles le 07 02 2000
Personnes morales :
01/08/2013 : TIERS TEMPS LA ROSERAIE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/06/1970

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°8709 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°6459 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°3633 déposé le 28/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°8123 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°10817 déposé le 30/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°13173 déposé le 30/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°8669 déposé le 29/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°13245 déposé le 01/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°10489 déposé le 18/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°6233 déposé le 17/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°12772 déposé le 10/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°10278 déposé le 07/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°9975 déposé le 04/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°10276 déposé le 10/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°1552 déposé le 10/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°4407 déposé le 02/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°4408 déposé le 02/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°1466 déposé le 30/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°1625 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°9307 déposé le 20/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°9306 déposé le 20/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°2087 déposé le 27/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°4076 déposé le 20/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°9283 déposé le 11/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1970B00267
Dépôt : N°829 déposé le 17/02/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 7612 du 14/06/2022
Numéro de gestion : 1970B00267
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 97526 0327 94416 817
AHFonds commercial14 24114 24114 241
AJAutres immobilisations incorporelles7 5242 6194 9056 410
APConstructions402 990342 52960 46177 769
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels312 916176 057136 859155 054
ATAutres immobilisations corporelles517 485454 76762 71869 755
AVImmobilisations en cours122 757
BFPrêts49 02949 02944 515
BHAutres immobilisations financières102 650102 650102 650
BJTOTAL (I)1 440 8111 002 004438 806609 968
BXClients et comptes rattachés1 256 7001 256 70015 631
BZAutres créances308 39113 879294 513485 720
CFDisponibilités101044
CHCharges constatées d’avance18 69018 69018 043
CJTOTAL (II)1 583 79113 8791 569 913519 438
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 024 6021 015 8832 008 7191 129 406
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves116 081255 114
DHReport à nouveau2
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)107107 340
DJSubventions d’investissement131 198152 872
DLTOTAL (I)291 388559 325
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)351692
DVEmprunts et dettes financières divers (4)802 63397 820
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés397 832145 604
DYDettes fiscales et sociales410 792222 939
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 422
EAAutres dettes20 38817 078
EBProduits constatés d’avance (2)85 33479 525
ECTOTAL (IV)1 717 331570 081
EETOTAL GENERAL (I à V)2 008 7191 129 406
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises228228250
FGProduction vendue services2 138 3352 138 3352 206 837
FJChiffres d’affaires nets2 138 5632 138 5632 207 087
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 230168 893
FQAutres produits1 036 2964 531
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 188 0892 380 511
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)778664
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements101 903108 412
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 308
FWAutres achats et charges externes624 127639 993
FXImpôts, taxes et versements assimilés124 764109 136
FYSalaires et traitements982 9941 008 877
FZCharges sociales366 773367 914
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements68 85565 741
GEAutres charges1 035 93033 725
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 306 1232 337 770
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-118 03542 741
GJProduits financiers de participations297
GPTotal des produits financiers (V)297
GRIntérêts et charges assimilées2 0611 200
GUTotal des charges financières (VI)2 0611 200
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 764-1 200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-119 79941 541
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital83 36120 272
HDTotal des produits exceptionnels (VII)83 36120 272
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 879
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 879
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)69 48320 272
HKImpôts sur les bénéfices (X)-50 423-45 526
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 271 7472 400 783
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 271 6402 293 444
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)107107 340
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 27310 37828 651
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles914 87758 477973 353
0NAMORTISSEMENTS Total Général933 14968 8551 002 004
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation13 87913 879
7BTotal Provisions pour dépréciation13 87913 879
7CTOTAL GENERAL13 87913 879
UJ- Exceptionnelles13 879
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts49 029
UTAutres immobilisations financières102 650
UXAutres créances clients1 256 700
UYPersonnel et comptes rattachés2 878
VBT. V. A.249 044
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)56 469
VSCharges constatées d’avance18 690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 735 4601 583 781151 679
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine351351
8AEmprunts et dettes financières divers77 31077 310
8BFournisseurs et comptes rattaché397 832397 832
8CPersonnel et comptes rattachés79 91779 917
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux119 393119 393
VWT.V.A.206 329206 329
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 1545 154
VIGroupe et associés725 323725 323
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 38820 388
8LProduits constatés d’avance85 33485 334
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 717 3311 640 02177 310
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 9849 du 31/05/2021
Numéro de gestion : 1970B00267
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 97526 0327 94416 817
AHFonds commercial14 24114 24114 241
AJAutres immobilisations incorporelles7 5242 6194 9056 410
APConstructions402 990342 52960 46177 769
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels312 916176 057136 859155 054
ATAutres immobilisations corporelles517 485454 76762 71869 755
AVImmobilisations en cours122 757
BFPrêts49 02949 02944 515
BHAutres immobilisations financières102 650102 650102 650
BJTOTAL (I)1 440 8111 002 004438 806609 968
BXClients et comptes rattachés1 256 7001 256 70015 631
BZAutres créances308 39113 879294 513485 720
CFDisponibilités101044
CHCharges constatées d’avance18 69018 69018 043
CJTOTAL (II)1 583 79113 8791 569 913519 438
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 024 6021 015 8832 008 7191 129 406
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves116 081255 114
DHReport à nouveau2
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)107107 340
DJSubventions d’investissement131 198152 872
DLTOTAL (I)291 388559 325
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)351692
DVEmprunts et dettes financières divers (4)802 63397 820
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés397 832145 604
DYDettes fiscales et sociales410 792222 939
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 422
EAAutres dettes20 38817 078
EBProduits constatés d’avance (2)85 33479 525
ECTOTAL (IV)1 717 331570 081
EETOTAL GENERAL (I à V)2 008 7191 129 406
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises228228250
FGProduction vendue services2 138 3352 138 3352 206 837
FJChiffres d’affaires nets2 138 5632 138 5632 207 087
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 230168 893
FQAutres produits1 036 2964 531
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 188 0892 380 511
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)778664
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements101 903108 412
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 308
FWAutres achats et charges externes624 127639 993
FXImpôts, taxes et versements assimilés124 764109 136
FYSalaires et traitements982 9941 008 877
FZCharges sociales366 773367 914
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements68 85565 741
GEAutres charges1 035 93033 725
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 306 1232 337 770
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-118 03542 741
GJProduits financiers de participations297
GPTotal des produits financiers (V)297
GRIntérêts et charges assimilées2 0611 200
GUTotal des charges financières (VI)2 0611 200
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 764-1 200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-119 79941 541
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital83 36120 272
HDTotal des produits exceptionnels (VII)83 36120 272
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 879
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 879
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)69 48320 272
HKImpôts sur les bénéfices (X)-50 423-45 526
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 271 7472 400 783
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 271 6402 293 444
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)107107 340
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 27310 37828 651
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles914 87758 477973 353
0NAMORTISSEMENTS Total Général933 14968 8551 002 004
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation13 87913 879
7BTotal Provisions pour dépréciation13 87913 879
7CTOTAL GENERAL13 87913 879
UJ- Exceptionnelles13 879
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts49 029
UTAutres immobilisations financières102 650
UXAutres créances clients1 256 700
UYPersonnel et comptes rattachés2 878
VBT. V. A.249 044
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)56 469
VSCharges constatées d’avance18 690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 735 4601 583 781151 679
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine351351
8AEmprunts et dettes financières divers77 31077 310
8BFournisseurs et comptes rattaché397 832397 832
8CPersonnel et comptes rattachés79 91779 917
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux119 393119 393
VWT.V.A.206 329206 329
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 1545 154
VIGroupe et associés725 323725 323
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 38820 388
8LProduits constatés d’avance85 33485 334
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 717 3311 640 02177 310
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 12639 du 16/08/2019
Numéro de gestion : 1970B00267
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 97526 0327 94416 817
AHFonds commercial14 24114 24114 241
AJAutres immobilisations incorporelles7 5242 6194 9056 410
APConstructions402 990342 52960 46177 769
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels312 916176 057136 859155 054
ATAutres immobilisations corporelles517 485454 76762 71869 755
AVImmobilisations en cours122 757
BFPrêts49 02949 02944 515
BHAutres immobilisations financières102 650102 650102 650
BJTOTAL (I)1 440 8111 002 004438 806609 968
BXClients et comptes rattachés1 256 7001 256 70015 631
BZAutres créances308 39113 879294 513485 720
CFDisponibilités101044
CHCharges constatées d’avance18 69018 69018 043
CJTOTAL (II)1 583 79113 8791 569 913519 438
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 024 6021 015 8832 008 7191 129 406
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves116 081255 114
DHReport à nouveau2
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)107107 340
DJSubventions d’investissement131 198152 872
DLTOTAL (I)291 388559 325
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)351692
DVEmprunts et dettes financières divers (4)802 63397 820
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés397 832145 604
DYDettes fiscales et sociales410 792222 939
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 422
EAAutres dettes20 38817 078
EBProduits constatés d’avance (2)85 33479 525
ECTOTAL (IV)1 717 331570 081
EETOTAL GENERAL (I à V)2 008 7191 129 406
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises228228250
FGProduction vendue services2 138 3352 138 3352 206 837
FJChiffres d’affaires nets2 138 5632 138 5632 207 087
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 230168 893
FQAutres produits1 036 2964 531
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 188 0892 380 511
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)778664
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements101 903108 412
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 308
FWAutres achats et charges externes624 127639 993
FXImpôts, taxes et versements assimilés124 764109 136
FYSalaires et traitements982 9941 008 877
FZCharges sociales366 773367 914
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements68 85565 741
GEAutres charges1 035 93033 725
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 306 1232 337 770
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-118 03542 741
GJProduits financiers de participations297
GPTotal des produits financiers (V)297
GRIntérêts et charges assimilées2 0611 200
GUTotal des charges financières (VI)2 0611 200
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 764-1 200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-119 79941 541
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital83 36120 272
HDTotal des produits exceptionnels (VII)83 36120 272
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 879
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 879
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)69 48320 272
HKImpôts sur les bénéfices (X)-50 423-45 526
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 271 7472 400 783
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 271 6402 293 444
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)107107 340
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 27310 37828 651
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles914 87758 477973 353
0NAMORTISSEMENTS Total Général933 14968 8551 002 004
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation13 87913 879
7BTotal Provisions pour dépréciation13 87913 879
7CTOTAL GENERAL13 87913 879
UJ- Exceptionnelles13 879
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts49 029
UTAutres immobilisations financières102 650
UXAutres créances clients1 256 700
UYPersonnel et comptes rattachés2 878
VBT. V. A.249 044
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)56 469
VSCharges constatées d’avance18 690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 735 4601 583 781151 679
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine351351
8AEmprunts et dettes financières divers77 31077 310
8BFournisseurs et comptes rattaché397 832397 832
8CPersonnel et comptes rattachés79 91779 917
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux119 393119 393
VWT.V.A.206 329206 329
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 1545 154
VIGroupe et associés725 323725 323
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 38820 388
8LProduits constatés d’avance85 33485 334
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 717 3311 640 02177 310
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 12920 du 24/09/2018
Numéro de gestion : 1970B00267
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 97526 0327 94416 817
AHFonds commercial14 24114 24114 241
AJAutres immobilisations incorporelles7 5242 6194 9056 410
APConstructions402 990342 52960 46177 769
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels312 916176 057136 859155 054
ATAutres immobilisations corporelles517 485454 76762 71869 755
AVImmobilisations en cours122 757
BFPrêts49 02949 02944 515
BHAutres immobilisations financières102 650102 650102 650
BJTOTAL (I)1 440 8111 002 004438 806609 968
BXClients et comptes rattachés1 256 7001 256 70015 631
BZAutres créances308 39113 879294 513485 720
CFDisponibilités101044
CHCharges constatées d’avance18 69018 69018 043
CJTOTAL (II)1 583 79113 8791 569 913519 438
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 024 6021 015 8832 008 7191 129 406
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves116 081255 114
DHReport à nouveau2
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)107107 340
DJSubventions d’investissement131 198152 872
DLTOTAL (I)291 388559 325
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)351692
DVEmprunts et dettes financières divers (4)802 63397 820
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés397 832145 604
DYDettes fiscales et sociales410 792222 939
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 422
EAAutres dettes20 38817 078
EBProduits constatés d’avance (2)85 33479 525
ECTOTAL (IV)1 717 331570 081
EETOTAL GENERAL (I à V)2 008 7191 129 406
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises228228250
FGProduction vendue services2 138 3352 138 3352 206 837
FJChiffres d’affaires nets2 138 5632 138 5632 207 087
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 230168 893
FQAutres produits1 036 2964 531
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 188 0892 380 511
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)778664
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements101 903108 412
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 308
FWAutres achats et charges externes624 127639 993
FXImpôts, taxes et versements assimilés124 764109 136
FYSalaires et traitements982 9941 008 877
FZCharges sociales366 773367 914
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements68 85565 741
GEAutres charges1 035 93033 725
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 306 1232 337 770
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-118 03542 741
GJProduits financiers de participations297
GPTotal des produits financiers (V)297
GRIntérêts et charges assimilées2 0611 200
GUTotal des charges financières (VI)2 0611 200
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 764-1 200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-119 79941 541
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital83 36120 272
HDTotal des produits exceptionnels (VII)83 36120 272
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 879
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 879
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)69 48320 272
HKImpôts sur les bénéfices (X)-50 423-45 526
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 271 7472 400 783
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 271 6402 293 444
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)107107 340
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 27310 37828 651
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles914 87758 477973 353
0NAMORTISSEMENTS Total Général933 14968 8551 002 004
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation13 87913 879
7BTotal Provisions pour dépréciation13 87913 879
7CTOTAL GENERAL13 87913 879
UJ- Exceptionnelles13 879
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts49 029
UTAutres immobilisations financières102 650
UXAutres créances clients1 256 700
UYPersonnel et comptes rattachés2 878
VBT. V. A.249 044
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)56 469
VSCharges constatées d’avance18 690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 735 4601 583 781151 679
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine351351
8AEmprunts et dettes financières divers77 31077 310
8BFournisseurs et comptes rattaché397 832397 832
8CPersonnel et comptes rattachés79 91779 917
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux119 393119 393
VWT.V.A.206 329206 329
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 1545 154
VIGroupe et associés725 323725 323
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 38820 388
8LProduits constatés d’avance85 33485 334
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 717 3311 640 02177 310
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6510 du 27/06/2017
Numéro de gestion : 1970B00267
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 97526 0327 94416 817
AHFonds commercial14 24114 24114 241
AJAutres immobilisations incorporelles7 5242 6194 9056 410
APConstructions402 990342 52960 46177 769
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels312 916176 057136 859155 054
ATAutres immobilisations corporelles517 485454 76762 71869 755
AVImmobilisations en cours122 757
BFPrêts49 02949 02944 515
BHAutres immobilisations financières102 650102 650102 650
BJTOTAL (I)1 440 8111 002 004438 806609 968
BXClients et comptes rattachés1 256 7001 256 70015 631
BZAutres créances308 39113 879294 513485 720
CFDisponibilités101044
CHCharges constatées d’avance18 69018 69018 043
CJTOTAL (II)1 583 79113 8791 569 913519 438
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 024 6021 015 8832 008 7191 129 406
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves116 081255 114
DHReport à nouveau2
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)107107 340
DJSubventions d’investissement131 198152 872
DLTOTAL (I)291 388559 325
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)351692
DVEmprunts et dettes financières divers (4)802 63397 820
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés397 832145 604
DYDettes fiscales et sociales410 792222 939
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 422
EAAutres dettes20 38817 078
EBProduits constatés d’avance (2)85 33479 525
ECTOTAL (IV)1 717 331570 081
EETOTAL GENERAL (I à V)2 008 7191 129 406
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises228228250
FGProduction vendue services2 138 3352 138 3352 206 837
FJChiffres d’affaires nets2 138 5632 138 5632 207 087
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 230168 893
FQAutres produits1 036 2964 531
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 188 0892 380 511
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)778664
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements101 903108 412
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 308
FWAutres achats et charges externes624 127639 993
FXImpôts, taxes et versements assimilés124 764109 136
FYSalaires et traitements982 9941 008 877
FZCharges sociales366 773367 914
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements68 85565 741
GEAutres charges1 035 93033 725
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 306 1232 337 770
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-118 03542 741
GJProduits financiers de participations297
GPTotal des produits financiers (V)297
GRIntérêts et charges assimilées2 0611 200
GUTotal des charges financières (VI)2 0611 200
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 764-1 200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-119 79941 541
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital83 36120 272
HDTotal des produits exceptionnels (VII)83 36120 272
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 879
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 879
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)69 48320 272
HKImpôts sur les bénéfices (X)-50 423-45 526
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 271 7472 400 783
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 271 6402 293 444
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)107107 340
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles18 27310 37828 651
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles914 87758 477973 353
0NAMORTISSEMENTS Total Général933 14968 8551 002 004
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation13 87913 879
7BTotal Provisions pour dépréciation13 87913 879
7CTOTAL GENERAL13 87913 879
UJ- Exceptionnelles13 879
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts49 029
UTAutres immobilisations financières102 650
UXAutres créances clients1 256 700
UYPersonnel et comptes rattachés2 878
VBT. V. A.249 044
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)56 469
VSCharges constatées d’avance18 690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 735 4601 583 781151 679
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine351351
8AEmprunts et dettes financières divers77 31077 310
8BFournisseurs et comptes rattaché397 832397 832
8CPersonnel et comptes rattachés79 91779 917
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux119 393119 393
VWT.V.A.206 329206 329
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 1545 154
VIGroupe et associés725 323725 323
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 38820 388
8LProduits constatés d’avance85 33485 334
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 717 3311 640 02177 310

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