TOILES INDUSTRIELLES

Entreprise

TOILES INDUSTRIELLES
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/01/1984
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32881290400014 / Siren : 328812904 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 37 328812904
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
13 : Fabrication de textiles
Cette division comprend la préparation et la filature de fibres textiles ainsi que le tissage, l’ennoblissement de tex- tiles et d’articles vestimentaires, la fabrication d’articles confectionnés en matières textiles (par exemple linge de maison, couvertures, tapis, cordages, non tissés, etc.). Cette division ne comprend pas :
- la production des fibres textiles naturelles (cf. 01)
- l’industrie de l’habillement (cf. 14)
- la production des fibres artificielles et synthétiques (cf. 20.60Z)
13.9 : Fabrication d'autres textiles
Ce groupe comprend la fabrication d’articles confectionnés en matière textile à l’exception des articles vestimentaires, tels que le linge de maison, les tapis et carpettes, les ficelles, les articles de rubanerie, les ouvrages de passementerie et articles analogues, etc.
13.92 : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
13.92Z : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Cette sous-classe comprend :
- la • • •
- la • • • • fabrication d’articles en toutes matières textiles y compris en étoffes à mailles : couvertures et plaids linge de maison tel que linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine édredons, couettes, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage etc. fabrication d’articles textiles d’ameublement : rideaux, draperies, stores, couvre-lits, housses pour machines et mobilier, etc. bâches, bannes et stores d’extérieur, tentes, matériel de campement en textile, voiles de bateau, housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc. drapeaux, bannières, banderoles et fanions chiffons à poussière, serpillières, torchons et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de tapisseries tissées à la main
- la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’articles textiles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers décorateurs
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) Produits associés : 13.92.11, 13.92.12, 13.92.13, 13.92.14, 13.92.15, 13.92.16, 13.92.21, 13.92.22, 13.92.23, 13.92.24, 13.92.29, 13.92.99
13.92Z-F : Fabrication de bâches, lambrequins et autres articles en textile
Cette classe comprend :
-la fabrication de bâches, de bannes et stores extérieurs, de housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc. , de drapeaux, de bannières, de banderoles et fanions, etc., de chiffons à poussière, de serpillières, torchons et articles similaires, de gilets de sauvetage, etc.

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d'articles à usage technique (cf. 13.96Z) -les activités des tapissiers-décorateurs (31.09) ;
-la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) ;
Coordonnées de l'établissement :
TOILES INDUSTRIELLES
Adresse :
ZONE ARTISANALE
430 Rue CHARLES CABAUD

73290 LA MOTTE-SERVOLEX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (NAFRev2 : 13.92Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres articles confectionnés en textile (NAF1993 : 17.4C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/1984
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Activité principale : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (NAFRev2 : 13.92Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
14/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2084
NOJO : 7301MYG44798200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2462
NOJO : 7301MYG41595000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6265
NOJO : 7301MYG38955600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3902
NOJO : 7301MYG36002700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4876
NOJO : 117301443761557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3656
NOJO : 117301415686001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Chambery 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4231
NOJO : 117301385204385
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2049
NOJO : 117301360372085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4099
NOJO : 117301338075640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5858
NOJO : 117301320069102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°891
NOJO : BXB14055001299P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Chambery 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DANIEL Quentin Michel Philippe en fonction le 21 Février 2014
25/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6413
NOJO : BXC13077002556K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1305
NOJO : BXB13046001147W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : NICOLLET Michelle Janine Bernadette en fonction le 14 Février 2013
02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12161
NOJO : BXC12082002217Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8122
NOJO : BXC11109009805Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7746
NOJO : BXC10132011938M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7472
NOJO : BXC08072008760U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
430 rue Charles Cabaud
73290 La Motte-Servolex
13/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6318
NOJO : BXC08067012895O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Chambéry 328 812 904
Dénomination : TOILES INDUSTRIELLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
430 rue Charles Cabaud
73290 La Motte-Servolex
Historique de l'unité légale :
13/02/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (NAFRev2 : 13.92Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres articles confectionnés en textile (NAF1993 : 17.4C)
Représentants légaux :
21/02/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Personne Physique

Nom : DANIEL Quentin Michel Philippe
Né le 09/04/1986 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12 Chemin du Petit Verger
Rages
73000 Sonnaz
FRANCE
Dépôts des actes :
13/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1209 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : de SARL en Société par Actions Simplifiée
13/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1209 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'organe(s) de gestion, direction, administration ou contrôle
13/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1209 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/02/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1209 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
24/01/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°652 déposé le 28/01/2014
Etat : Déposé
31/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1045 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1045 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1045 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
29/12/2012 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1045 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : entre Mle Vanessa RUGGERI, d'une part et Mme Michelle NICOLLET, épouse DANIEL, d'autre part
20/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°980488 déposé le 05/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/03/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°980488 déposé le 05/03/1998
Etat : Déposé
14/03/1997 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°9701041 déposé le 28/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Mme Vve NICOLLET Jeanne née TICON / RUGGERI Vanessa.
14/01/1989 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°890145 déposé le 25/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
Etablissements :
21/02/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Siège

Adresse :
430 Rue Charles Cabaud
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
21/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Type : Etablissement principal

Adresse :
430 Rue Charles Cabaud
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
Enseigne : T.I.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1984
Activité : Fabrication et commerce de baches, toiles, stores, volets, fermetures, garnitures en général et produis accessoires.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - arl TEXTILE INDUSTRIEL - T.I
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/02/2014 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 20/02/1984
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 20/02/1984 : PUBLICITE CONSTITUTION: AFFAIRES SAVOYARDES.
21/02/2014 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
21/02/2014 : TOILES INDUSTRIELLES
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication et commerce de baches, toiles, stores, volets, fermetures, garnitures en général et produis accessoires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/1984
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/02/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°13744 déposé le 27/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°13293 déposé le 30/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°485 déposé le 21/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°3238 déposé le 11/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1458 déposé le 25/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1512 déposé le 27/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°2627 déposé le 01/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°3235 déposé le 27/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°1420 déposé le 18/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°80006 déposé le 02/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°64739 déposé le 18/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°60019 déposé le 04/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°50560 déposé le 17/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°40219 déposé le 03/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°30326 déposé le 13/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°20248 déposé le 06/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°3566 déposé le 19/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°93435 déposé le 22/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°90099 déposé le 25/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°80287 déposé le 25/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°70203 déposé le 04/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°60599 déposé le 22/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°50346 déposé le 22/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°40565 déposé le 26/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°30224 déposé le 17/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°20364 déposé le 25/03/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°10479 déposé le 25/04/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°624 déposé le 11/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°91431 déposé le 28/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°83059 déposé le 05/12/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°70865 déposé le 07/05/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1984B00028
Dépôt : N°60919 déposé le 05/05/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2062 du 10/03/2023
Numéro de gestion : 1984B00028
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 1050 du 28/01/2022
Numéro de gestion : 1984B00028
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial3 0493 0493 049
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 9495 9701 978302
ATAutres immobilisations corporelles27 91710 77517 1421 352
CUAutres participations17 40917 40917 394
BHAutres immobilisations financières849849624
BJTOTAL (I)57 17316 74540 42722 720
BLMatières premières, approvisionnements1 2421 2421 655
BXClients et comptes rattachés29 07640728 66929 945
BZAutres créances3 2553 255564
CFDisponibilités50 08650 08678 787
CHCharges constatées d’avance436436510
CJTOTAL (II)84 09440783 687111 461
COTOTAL GENERAL (0 à V)141 26617 152124 114134 182
CRParts à plus d’un an488
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves40 66740 586
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 70533 081
DLTOTAL (I)81 75782 052
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13 020
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours980120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 86410 188
DYDettes fiscales et sociales18 59540 931
EAAutres dettes7
EBProduits constatés d’avance (2)891891
ECTOTAL (IV)42 35752 130
EETOTAL GENERAL (I à V)124 114134 182
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 32452 130
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens121 841121 841140 612
FGProduction vendue services67 3092 43469 74358 900
FJChiffres d’affaires nets189 1502 434191 584199 511
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 138
FQAutres produits17768
FRTotal des produits d’exploitation (I)191 601203 418
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements40 01637 051
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)414-1 165
FWAutres achats et charges externes33 65634 048
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7371 500
FYSalaires et traitements51 28459 604
FZCharges sociales26 45332 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 2331 708
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions407
GEAutres charges57
GFTotal des charges d’exploitation (II)159 205164 866
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 39638 551
GLAutres intérêts et produits assimilés265371
GPTotal des produits financiers (V)265371
GRIntérêts et charges assimilées40
GUTotal des charges financières (VI)40
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)225371
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 62138 922
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 833
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 788
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 7045 841
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)197 699203 788
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)164 994170 707
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)32 70533 081
A1Renvois : Transfert de charges3 138
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 8695 23316 35716 745
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 8695 23316 35716 745
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients407407
7BTotal Provisions pour dépréciation407407
7CTOTAL GENERAL407407
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation407
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières649
VAClients douteux ou litigieux488
UXAutres créances clients28 588
VMImpôts sur les bénéfices536
VBT. V. A.352
VPDivers305
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 011
VSCharges constatées d’avance436
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES33 61532 2781 337
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine22
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine13 0172 98410 033
8BFournisseurs et comptes rattaché8 8648 864
8CPersonnel et comptes rattachés4 2104 210
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux11 33311 333
VWT.V.A.1 9331 933
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 1201 120
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)77
8LProduits constatés d’avance891891
VYTOTAL – ETAT DES DETTES41 37731 34410 033
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice15 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 933
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2478 du 08/03/2021
Numéro de gestion : 1984B00028
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial3 0493 0493 049
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 9495 9701 978302
ATAutres immobilisations corporelles27 91710 77517 1421 352
CUAutres participations17 40917 40917 394
BHAutres immobilisations financières849849624
BJTOTAL (I)57 17316 74540 42722 720
BLMatières premières, approvisionnements1 2421 2421 655
BXClients et comptes rattachés29 07640728 66929 945
BZAutres créances3 2553 255564
CFDisponibilités50 08650 08678 787
CHCharges constatées d’avance436436510
CJTOTAL (II)84 09440783 687111 461
COTOTAL GENERAL (0 à V)141 26617 152124 114134 182
CRParts à plus d’un an488
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves40 66740 586
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 70533 081
DLTOTAL (I)81 75782 052
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13 020
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours980120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 86410 188
DYDettes fiscales et sociales18 59540 931
EAAutres dettes7
EBProduits constatés d’avance (2)891891
ECTOTAL (IV)42 35752 130
EETOTAL GENERAL (I à V)124 114134 182
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 32452 130
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens121 841121 841140 612
FGProduction vendue services67 3092 43469 74358 900
FJChiffres d’affaires nets189 1502 434191 584199 511
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 138
FQAutres produits17768
FRTotal des produits d’exploitation (I)191 601203 418
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements40 01637 051
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)414-1 165
FWAutres achats et charges externes33 65634 048
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7371 500
FYSalaires et traitements51 28459 604
FZCharges sociales26 45332 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 2331 708
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions407
GEAutres charges57
GFTotal des charges d’exploitation (II)159 205164 866
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 39638 551
GLAutres intérêts et produits assimilés265371
GPTotal des produits financiers (V)265371
GRIntérêts et charges assimilées40
GUTotal des charges financières (VI)40
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)225371
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 62138 922
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 833
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 788
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 7045 841
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)197 699203 788
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)164 994170 707
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)32 70533 081
A1Renvois : Transfert de charges3 138
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 8695 23316 35716 745
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 8695 23316 35716 745
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients407407
7BTotal Provisions pour dépréciation407407
7CTOTAL GENERAL407407
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation407
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières649
VAClients douteux ou litigieux488
UXAutres créances clients28 588
VMImpôts sur les bénéfices536
VBT. V. A.352
VPDivers305
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 011
VSCharges constatées d’avance436
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES33 61532 2781 337
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine22
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine13 0172 98410 033
8BFournisseurs et comptes rattaché8 8648 864
8CPersonnel et comptes rattachés4 2104 210
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux11 33311 333
VWT.V.A.1 9331 933
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 1201 120
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)77
8LProduits constatés d’avance891891
VYTOTAL – ETAT DES DETTES41 37731 34410 033
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice15 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 933
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 343 du 13/01/2020
Numéro de gestion : 1984B00028
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial3 0493 0493 049
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 9495 9701 978302
ATAutres immobilisations corporelles27 91710 77517 1421 352
CUAutres participations17 40917 40917 394
BHAutres immobilisations financières849849624
BJTOTAL (I)57 17316 74540 42722 720
BLMatières premières, approvisionnements1 2421 2421 655
BXClients et comptes rattachés29 07640728 66929 945
BZAutres créances3 2553 255564
CFDisponibilités50 08650 08678 787
CHCharges constatées d’avance436436510
CJTOTAL (II)84 09440783 687111 461
COTOTAL GENERAL (0 à V)141 26617 152124 114134 182
CRParts à plus d’un an488
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves40 66740 586
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 70533 081
DLTOTAL (I)81 75782 052
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13 020
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours980120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 86410 188
DYDettes fiscales et sociales18 59540 931
EAAutres dettes7
EBProduits constatés d’avance (2)891891
ECTOTAL (IV)42 35752 130
EETOTAL GENERAL (I à V)124 114134 182
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 32452 130
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens121 841121 841140 612
FGProduction vendue services67 3092 43469 74358 900
FJChiffres d’affaires nets189 1502 434191 584199 511
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 138
FQAutres produits17768
FRTotal des produits d’exploitation (I)191 601203 418
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements40 01637 051
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)414-1 165
FWAutres achats et charges externes33 65634 048
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7371 500
FYSalaires et traitements51 28459 604
FZCharges sociales26 45332 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 2331 708
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions407
GEAutres charges57
GFTotal des charges d’exploitation (II)159 205164 866
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 39638 551
GLAutres intérêts et produits assimilés265371
GPTotal des produits financiers (V)265371
GRIntérêts et charges assimilées40
GUTotal des charges financières (VI)40
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)225371
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 62138 922
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 833
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 788
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 7045 841
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)197 699203 788
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)164 994170 707
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)32 70533 081
A1Renvois : Transfert de charges3 138
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 8695 23316 35716 745
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 8695 23316 35716 745
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients407407
7BTotal Provisions pour dépréciation407407
7CTOTAL GENERAL407407
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation407
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières649
VAClients douteux ou litigieux488
UXAutres créances clients28 588
VMImpôts sur les bénéfices536
VBT. V. A.352
VPDivers305
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 011
VSCharges constatées d’avance436
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES33 61532 2781 337
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine22
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine13 0172 98410 033
8BFournisseurs et comptes rattaché8 8648 864
8CPersonnel et comptes rattachés4 2104 210
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux11 33311 333
VWT.V.A.1 9331 933
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 1201 120
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)77
8LProduits constatés d’avance891891
VYTOTAL – ETAT DES DETTES41 37731 34410 033
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice15 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 933
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2535 du 12/03/2019
Numéro de gestion : 1984B00028
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial3 0493 0493 049
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 9495 9701 978302
ATAutres immobilisations corporelles27 91710 77517 1421 352
CUAutres participations17 40917 40917 394
BHAutres immobilisations financières849849624
BJTOTAL (I)57 17316 74540 42722 720
BLMatières premières, approvisionnements1 2421 2421 655
BXClients et comptes rattachés29 07640728 66929 945
BZAutres créances3 2553 255564
CFDisponibilités50 08650 08678 787
CHCharges constatées d’avance436436510
CJTOTAL (II)84 09440783 687111 461
COTOTAL GENERAL (0 à V)141 26617 152124 114134 182
CRParts à plus d’un an488
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves40 66740 586
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 70533 081
DLTOTAL (I)81 75782 052
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13 020
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours980120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 86410 188
DYDettes fiscales et sociales18 59540 931
EAAutres dettes7
EBProduits constatés d’avance (2)891891
ECTOTAL (IV)42 35752 130
EETOTAL GENERAL (I à V)124 114134 182
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 32452 130
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens121 841121 841140 612
FGProduction vendue services67 3092 43469 74358 900
FJChiffres d’affaires nets189 1502 434191 584199 511
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 138
FQAutres produits17768
FRTotal des produits d’exploitation (I)191 601203 418
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements40 01637 051
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)414-1 165
FWAutres achats et charges externes33 65634 048
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7371 500
FYSalaires et traitements51 28459 604
FZCharges sociales26 45332 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 2331 708
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions407
GEAutres charges57
GFTotal des charges d’exploitation (II)159 205164 866
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 39638 551
GLAutres intérêts et produits assimilés265371
GPTotal des produits financiers (V)265371
GRIntérêts et charges assimilées40
GUTotal des charges financières (VI)40
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)225371
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 62138 922
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 833
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 788
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 7045 841
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)197 699203 788
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)164 994170 707
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)32 70533 081
A1Renvois : Transfert de charges3 138
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 8695 23316 35716 745
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 8695 23316 35716 745
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients407407
7BTotal Provisions pour dépréciation407407
7CTOTAL GENERAL407407
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation407
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières649
VAClients douteux ou litigieux488
UXAutres créances clients28 588
VMImpôts sur les bénéfices536
VBT. V. A.352
VPDivers305
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 011
VSCharges constatées d’avance436
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES33 61532 2781 337
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine22
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine13 0172 98410 033
8BFournisseurs et comptes rattaché8 8648 864
8CPersonnel et comptes rattachés4 2104 210
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux11 33311 333
VWT.V.A.1 9331 933
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 1201 120
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)77
8LProduits constatés d’avance891891
VYTOTAL – ETAT DES DETTES41 37731 34410 033
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice15 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 933
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2142 du 19/03/2018
Numéro de gestion : 1984B00028
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial3 0493 0493 049
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 9495 9701 978302
ATAutres immobilisations corporelles27 91710 77517 1421 352
CUAutres participations17 40917 40917 394
BHAutres immobilisations financières849849624
BJTOTAL (I)57 17316 74540 42722 720
BLMatières premières, approvisionnements1 2421 2421 655
BXClients et comptes rattachés29 07640728 66929 945
BZAutres créances3 2553 255564
CFDisponibilités50 08650 08678 787
CHCharges constatées d’avance436436510
CJTOTAL (II)84 09440783 687111 461
COTOTAL GENERAL (0 à V)141 26617 152124 114134 182
CRParts à plus d’un an488
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves40 66740 586
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 70533 081
DLTOTAL (I)81 75782 052
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13 020
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours980120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 86410 188
DYDettes fiscales et sociales18 59540 931
EAAutres dettes7
EBProduits constatés d’avance (2)891891
ECTOTAL (IV)42 35752 130
EETOTAL GENERAL (I à V)124 114134 182
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 32452 130
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens121 841121 841140 612
FGProduction vendue services67 3092 43469 74358 900
FJChiffres d’affaires nets189 1502 434191 584199 511
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 138
FQAutres produits17768
FRTotal des produits d’exploitation (I)191 601203 418
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements40 01637 051
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)414-1 165
FWAutres achats et charges externes33 65634 048
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7371 500
FYSalaires et traitements51 28459 604
FZCharges sociales26 45332 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 2331 708
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions407
GEAutres charges57
GFTotal des charges d’exploitation (II)159 205164 866
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 39638 551
GLAutres intérêts et produits assimilés265371
GPTotal des produits financiers (V)265371
GRIntérêts et charges assimilées40
GUTotal des charges financières (VI)40
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)225371
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 62138 922
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 833
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 788
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 7045 841
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)197 699203 788
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)164 994170 707
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)32 70533 081
A1Renvois : Transfert de charges3 138
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 8695 23316 35716 745
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 8695 23316 35716 745
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients407407
7BTotal Provisions pour dépréciation407407
7CTOTAL GENERAL407407
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation407
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières649
VAClients douteux ou litigieux488
UXAutres créances clients28 588
VMImpôts sur les bénéfices536
VBT. V. A.352
VPDivers305
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 011
VSCharges constatées d’avance436
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES33 61532 2781 337
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine22
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine13 0172 98410 033
8BFournisseurs et comptes rattaché8 8648 864
8CPersonnel et comptes rattachés4 2104 210
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux11 33311 333
VWT.V.A.1 9331 933
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 1201 120
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)77
8LProduits constatés d’avance891891
VYTOTAL – ETAT DES DETTES41 37731 34410 033
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice15 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 933
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