TOQUENELLE - SAINTES

Informations de l'établissement :

Date de création : 13/02/2004

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44175181500024 / Siren : 441751815 / NIC : 00024

N° de TVA : FR 38 441751815

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
TOQUENELLE

Adresse :
3 Rue DU DOCTEUR JEAN
17100 SAINTES

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

31/12/2005 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Liens de succession de l'établissement :

13/02/2004 : Succession

Prédécesseur : TOQUENELLE

Accords d'entreprise :

25/05/2023 : Accord relatif au Compte épargne temps

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01723004751
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/08/2023
Date de dépôt : 19/06/2023
Date du texte : 25/05/2023
Date d'effet : 26/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 28/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (2060)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TOQUENELLE
Siret : 44175181500024
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

053 - Compte épargne temps
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

04/04/2023 : Avenant rectificatif à l'accord relatif aux périodes de décompte et à l'organisation des congés payés - Toquenelle

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01723004752
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/08/2023
Date de dépôt : 19/06/2023
Date du texte : 04/04/2023
Date d'effet : 04/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 28/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (2060)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TOQUENELLE
Siret : 44175181500024
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

01/04/2023 : Accord relatif aux NAO 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01723004626
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/06/2023
Date de dépôt : 28/04/2023
Date du texte : 01/04/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (2060)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TOQUENELLE
Siret : 44175181500024
Code APE : 5610B
Secteur : Cafétérias et autres libres-services

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

24/11/2022 : Accord relatif aux périodes de déceompte et à l'organisation des congés payés

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722004289
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/03/2023
Date de dépôt : 22/12/2022
Date du texte : 24/11/2022
Date d'effet : 24/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (2060)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TOQUENELLE
Siret : 44175181500024
Code APE : 5610B
Secteur : Cafétérias et autres libres-services

Thèmes de l'accord :

058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

25/10/2022 : Accord relatif aux classifications et aux éléments de rémunération

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722004143
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/11/2022
Date de dépôt : 02/11/2022
Date du texte : 25/10/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (2060)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TOQUENELLE
Siret : 44175181500024
Code APE : 5610B
Secteur : Cafétérias et autres libres-services

Thèmes de l'accord :

091 - Classifications

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

07/10/2022 : Protocole d'accord préélectoral Toquenelle

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722004121
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/11/2022
Date de dépôt : 19/10/2022
Date du texte : 07/10/2022
Date d'effet : 19/10/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (2060)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TOQUENELLE
Siret : 44175181500024
Code APE : 5610B
Secteur : Cafétérias et autres libres-services

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

01/09/2022 : Accord relatif à la gratification de fin de carrière Toquenelle

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722004010
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/11/2022
Date de dépôt : 05/09/2022
Date du texte : 01/09/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 21/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (2060)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TOQUENELLE
Siret : 44175181500024
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

30/06/2022 : Accord d'adaptation de l'organisation du temps de repos hebdomadaire

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722003904
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/11/2022
Date de dépôt : 07/07/2022
Date du texte : 30/06/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 21/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (2060)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TOQUENELLE
Siret : 44175181500024
Code APE : 5610B
Secteur : Cafétérias et autres libres-services

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

30/06/2022 : Accord relatif aux NAO 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722003905
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/11/2022
Date de dépôt : 07/07/2022
Date du texte : 30/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 21/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (2060)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : TOQUENELLE
Siret : 44175181500024
Code APE : 5610B
Secteur : Cafétérias et autres libres-services

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

15/06/2022 : Accord relatif à l'indemnisation des temps de trajet

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722004290
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/03/2023
Date de dépôt : 22/12/2022
Date du texte : 15/06/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (2060)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TOQUENELLE
Siret : 44175181500024
Code APE : 5610B
Secteur : Cafétérias et autres libres-services

Thèmes de l'accord :

047 - Indemnités (dont kilométrique)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

09/02/2022 : Accord relatif aux institutions représentatives du personnel

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722003523
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/08/2022
Date de dépôt : 14/03/2022
Date du texte : 09/02/2022
Date d'effet : 14/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (2060)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TOQUENELLE
Siret : 44175181500024
Code APE : 5610B
Secteur : Cafétérias et autres libres-services

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

09/02/2022 : Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel Toquenelle

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722003522
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/06/2022
Date de dépôt : 14/03/2022
Date du texte : 09/02/2022
Date d'effet : 09/02/2022
Date de fin : 09/02/2023
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (2060)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TOQUENELLE
Siret : 44175181500024
Code APE : 5610B
Secteur : Cafétérias et autres libres-services

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

09/02/2022 : Accord d'adaptation de l'organisation du temps de repos hebdomadaire au sein de Toquenelle

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722003527
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/06/2022
Date de dépôt : 14/03/2022
Date du texte : 09/02/2022
Date d'effet : 09/02/2022
Date de fin : 31/07/2022
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (2060)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TOQUENELLE
Siret : 44175181500024
Code APE : 5610B
Secteur : Cafétérias et autres libres-services

Thèmes de l'accord :

059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/03/2002

Dénomination : TOQUENELLE

Activité principale : Cafétérias et autres libres-services (NAFRev2 : 56.10B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

TOQUENELLE - Saintes (siège)TOQUENELLE - SeilhacPLATEAU D'AUGUSTE - SaintesTOQUENELLE - LimogesTOQUENELLE - Bordeaux (fermé)TOQUENELLE - Limoges (fermé)TOQUENELLE - Saint-Junien (fermé)TOQUENELLE - Ingrandes (fermé)

Marques françaises :

12/10/2016 : AU PASSAGE

N° national/d'enregistrement : 4306411
Date de dépôt : 12/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .

Déposant 1 : TOQUENELLE, SAS
Numéro de SIREN : 441751815
Adresse :
3 Rue du Docteur Jean
17100 SAINTES
FR

Mandataire 1 : COOP ATLANTIQUE, Mme. Maxime Plaud
Adresse :
3 RUE du Docteur Jean
17100 SAINTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

12/10/2016 : AU PASSAGE

N° national/d'enregistrement : 4306411
Date de dépôt : 12/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .

Déposant 1 : TOQUENELLE, SAS
Numéro de SIREN : 441751815
Adresse :
3 Rue du Docteur Jean
17100 SAINTES
FR

Mandataire 1 : COOP ATLANTIQUE, Mme. Maxime Plaud
Adresse :
3 RUE du Docteur Jean
17100 SAINTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

12/10/2016 : AU PASSAGE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .

Déposant 1 : TOQUENELLE, SAS
Numéro de SIREN : 441751815
Adresse :
3 Rue du Docteur Jean
17100 SAINTES
FR

Mandataire 1 : COOP ATLANTIQUE, Mme. Maxime Plaud
Adresse :
3 RUE du Docteur Jean
17100 SAINTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

20/08/2015 :

N° national/d'enregistrement : 4206302
Date de dépôt : 20/08/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : TOQUENELLE, SASU
Numéro de SIREN : 441751815
Adresse :
3 rue du Docteur jean
17100 SAINTES
FR

Mandataire 1 : TOQUENELLE, Mme PLAUD Maxime
Adresse :
3 rue du Docteur jean
17100 SAINTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Publications au Bodacc :

02/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1276
NOJO : 1708MYG21165600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°291
NOJO : 001708MYG210113
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2500000.00 EUR

05/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1619
NOJO : 1708MYG20095800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°344
NOJO : 001708MYG193496
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COOP ATLANTIQUEFLAMBARD Hervé, Jean, Francis, Marie ; Directeur général : BOUTIAS Cédric ; Commissaire aux comptes titulaire : GAUDON Hervé ; Commissaire aux comptes suppléant : SAPELIER Adrien

13/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°390
NOJO : 1708MYG19229900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°362
NOJO : 001708MYG187433
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COOP ATLANTIQUEFLAMBARD Hervé, Jean, Francis, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : GAUDON Hervé ; Commissaire aux comptes suppléant : SAPELIER Adrien

23/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1084
NOJO : 1708MYG18491900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°697
NOJO : 001708MYG176202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3500000.00 EUR

04/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°229
NOJO : 001708MYG174303
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COOP ATLANTIQUEFLAMBARD Hervé, Jean, Francis, Marie ; Directeur général : FENO FEYDEL Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : GAUDON Hervé ; Commissaire aux comptes suppléant : SAPELIER Adrien

26/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°373
NOJO : 170811708448634
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COOP ATLANTIQUE représenté par ZETTING, MOUSSET Claudine modification le 23 Mai 2019 ; Directeur général : FENO FEYDEL Olivier en fonction le 21 Janvier 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SAPELIER Adrien en fonction le 20 Mars 2019 ; Commissaire aux comptes titulaire : GAUDON Hervé en fonction le 20 Mars 2019

16/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°967
NOJO : 811708395019729
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°84
NOJO : 170811708380745
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : COLLEONI Gilles ; Président : COOP ATLANTIQUE représenté par PELLETIER Loic en fonction le 27 Mars 2013 ; Directeur général : FENO FEYDEL Olivier en fonction le 21 Janvier 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUTELIN Christian en fonction le 26 Octobre 2016

08/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°238
NOJO : BXB160960016383
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification du nom commercial..

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Nom commercial : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°300
NOJO : BXB15022001309S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : COLLEONI Gilles Commissaire aux comptes suppléant : VERSAILLE Philippe Président : COOP ATLANTIQUE représenté par PELLETIER Loic en fonction le 27 Mars 2013 Directeur général : FENO FEYDEL Olivier en fonction le 21 Janvier 2015

22/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1447
NOJO : 811708318782157
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°235
NOJO : BXB14069000145Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : COLLEONI Gilles Commissaire aux comptes suppléant : VERSAILLE Philippe Président : COOP ATLANTIQUE représenté par PELLETIER Loic en fonction le 27 Mars 2013

08/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2450
NOJO : BXC130930092874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°89
NOJO : BXB13088000750K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : COLLEONI Gilles Commissaire aux comptes suppléant : VERSAILLE Philippe Président : COOP ATLANTIQUE représenté par PELLETIER Loic en fonction le 27 Mars 2013 Directeur général : DEVEMY Gérald Jean-Marie en fonction le 27 Mars 2013

11/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1457
NOJO : BXC121450022823
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1539
NOJO : BXC11060016592B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 rue du Docteur Jean
17100 Saintes

29/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°298
NOJO : BXB10265001390C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Date de commencement d'activité : 01/04/2004
Date d'effet : 2010-06-30
Descriptif : augmentation du capital

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : ARGUEYROLLES Christian Directeur général : PELLETIER Loïc Commissaire aux comptes titulaire : COLLEONI Gilles Commissaire aux comptes suppléant : VERSAILLE Philippe
Montant du capital : 1500000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
3 rue du Docteur Jean
17100 Saintes

Etablissement principal :
Adresse :
cours du Maréchal Leclerc bp56
Centre Commercial carrefour
17100 Saintes

17/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°530
NOJO : BXC08245020013A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 rue du Docteur Jean
17100 Saintes

12/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1030
NOJO : BXC08339000409G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saintes 441 751 815
Dénomination : TOQUENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 rue du Docteur Jean
17100 Saintes

Historique de l'unité légale :

03/12/2019 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

15/06/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Cafétérias et autres libres-services (NAFRev2 : 56.10B)

25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAFRev1 : 55.3A)

13/02/2004 : code NIC

Code NIC : 00024

01/01/2004 : dénomination

Dénomination : TOQUENELLE

Représentants légaux :

28/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Type : Personne Morale

Nom : COOP ATLANTIQUE
Siren : 525580130
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Qualité : Président

Adresse :
3 Rue du Docteur Jean
17100 Saintes
FRANCE

Représentant permanent

Nom : PELLETIER Loic
Né le 15/08/1957 à Meaux (FRANCE)
Nationalité : Française

28/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Type : Personne Physique

Nom : FENO FEYDEL Olivier
Né le 16/10/1967 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
19 Avenue du Vercors
26120 Montélier
FRANCE

28/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Type : Personne Physique

Nom : COLLEONI Gilles
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Résidence du Champ de Mars
rue Fanck Ancelin
17000 La Rochelle
FRANCE

28/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Type : Personne Physique

Nom : AUTELIN Christian
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 Place Blanqui
87000 Limoges
FRANCE

Dépôts des actes :

01/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°220 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

30/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°2830 déposé le 26/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

30/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°2830 déposé le 26/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

11/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°616 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Révocation de directeur général

02/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°724 déposé le 27/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

02/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°724 déposé le 27/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

30/06/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°1439 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres

30/06/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°3002202 déposé le 15/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°3002202 déposé le 15/09/2010
Etat : Déposé

02/01/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°2600421 déposé le 02/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/06/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°2501560 déposé le 07/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°2501560 déposé le 07/09/2005
Etat : Déposé

14/05/2004 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°2401777 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

27/02/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°2400760 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

13/02/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°2400565 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

13/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°2400565 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DENOMINATION SOCIALE MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL CESSION DE L'ACTION DETENUE PAR SODIROUL A LA STE COOP ATLANTIQUE

Etablissements :

27/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2004B00271
Type : Etablissement principal

Adresse :
route de Nantes
Centre Commercial Carrefour, BP 133
17138 Puilboreau
FRANCE
Enseigne : CAFETERIA TOQUENELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2004
Activité : caféteria
Origine du fonds : Prise en location-gérance
ECU EN LOCATION-GERANC - récédent propriétair - OOP ATLANTIQU
Type d’exploitation : Location-gérance

27/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2004B00271
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saintes

Adresse :
avenue du Colonel Fuller
Centre Commercial
17300 Rochefort
FRANCE
Enseigne : TOQUENELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2004
Activité : cafétéria
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - OQUENELL
Type d’exploitation : Location-gérance

28/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Type : Siège

Adresse :
3 Rue du Docteur Jean
17100 Saintes
FRANCE

28/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Type : Etablissement principal

Adresse :
74 Cours du Maréchal Leclerc
17100 Saintes
FRANCE
Nom commercial : TOQUENELLE
Enseigne : TOQUENELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2004
Activité : Cafétéria - resauration traditionnelle
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

06/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2004B00165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saintes

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR - LANDRY EST
BOULAZAC
24750 Boulazac Isle Manoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2004
Activité : CAFETERIA
Origine du fonds : Prise en location-gérance
ECU EN LOCATION-GERANC - récédent propriétaire exploitan - OOP ATLANTIQU
Type d’exploitation : Divers

11/01/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2004B00237
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saintes

Adresse :
avenue Nelson Mandela
87200 Saint-Junien
FRANCE
Enseigne : CAFETERIA TOQUENELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2004
Activité : Cafeteria
Origine du fonds : Prise en location-gérance
ECU EN LOCATION-GERANC - récédent propriétaire exploitan - OOP ATLANTIQU
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/01/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2004B00237
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saintes

Adresse :
Centre Commercial - 2 rue du Mas Loubier
87100 Limoges
FRANCE
Enseigne : CAFETERIA TOQUENELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2004
Activité : CAFETERIA
Origine du fonds : Divers
- -

24/07/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2007B02538
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saintes

Adresse :
30-32 Allée SERR
33000 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/07/2007
Activité : Restauration de type traditionnelle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/06/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2004B00236
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saintes

Adresse :
3 RTE DE NEUVY
CENTRE COMMERCIAL CARREFOU
18100 VIERZON
FRANCE
Enseigne : CAFETERIA TOQUENELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2004
Activité : CAFETERIA (LA VENTE A TOUS TYPES DE CLIENTELE D'ALIMENTS ET BOISSONS VARIES)
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétair - OOP ATLANTIQU
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/05/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2004B00475
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saintes

Adresse :
Ctre Commercial
carrefour Rte Nantes Cafeteria
85000 La Roche-sur-Yon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : cafeteria
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/04/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2004B00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saintes

Adresse :
222 Avenue DE PARIS
79000 Niort
FRANCE
Enseigne : TOQUENELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2004
Activité : CAFETARIA
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

Observations :

27/01/2017 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Rochefort ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

13/05/2004 : Ajout

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/04/2004.

30/04/2004 : Ajout

Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/04/2004
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 30/04/2004 : N°D IDENTIFICATION : 441 751 815 RCS SAINTES

Personnes morales :

27/01/2017 : TOQUENELLE

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/2004

Economie sociale et solidaire : Non

28/10/2016 : TOQUENELLE

Greffe : Saintes (1708)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/04/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 1500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

06/09/2016 : TOQUENELLE

Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/05/2004

Economie sociale et solidaire : Non

11/01/2013 : TOQUENELLE

Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/2004

Economie sociale et solidaire : Non

24/07/2007 : TOQUENELLE

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/07/2007

Economie sociale et solidaire : Non

17/06/2004 : TOQUENELLE

Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/06/2004

Economie sociale et solidaire : Non

13/05/2004 : TOQUENELLE

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/05/2004

Economie sociale et solidaire : Non

30/04/2004 : TOQUENELLE

Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/04/2004

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°581 déposé le 24/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°539 déposé le 11/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°1091 déposé le 27/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°602 déposé le 16/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°2554 déposé le 20/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°2977 déposé le 19/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°1774 déposé le 20/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°2034 déposé le 20/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2004B00116
Dépôt : N°1778 déposé le 31/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : SAINTES (1708)
Numéro de dépôt : 5687 du 03/10/2022
Numéro de gestion : 2004B00116
Code activité : 5610B : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	27 440		27 440	27 440
AJ	Autres immobilisations incorporelles	133 699	131 682	2 016
AP	Constructions	3 018 652	1 754 408	1 264 244	1 527 155
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 143 659	3 239 613	904 046	1 189 602
AT	Autres immobilisations corporelles	310 447	253 173	57 274	105 718
AV	Immobilisations en cours	6 521		6 521
BH	Autres immobilisations financières	5 940		5 940	5 940
BJ	TOTAL (I)	7 646 357	5 378 877	2 267 481	2 855 854
BL	Matières premières, approvisionnements	13 254		13 254	11 870
BT	Marchandises	191 638		191 638	177 257
BX	Clients et comptes rattachés	87 098	2 094	85 004	57 055
BZ	Autres créances	1 257 786		1 257 786	1 127 945
CF	Disponibilités	344 270		344 270	275 128
CH	Charges constatées d’avance	55 788		55 788	23 818
CJ	TOTAL (II)	1 949 833	2 094	1 947 740	1 673 074
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 596 191	5 380 970	4 215 220	4 528 927
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000	1 500 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	-271 185	-221 649
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	102 513	-49 536
DL	TOTAL (I)	1 431 328	1 328 815
DP	Provisions pour risques	246 600	143 852
DQ	Provisions pour charges	146 815	147 162
DR	TOTAL (III)	393 415	291 014
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	66 203	49 028
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		6 640
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 174	31 136
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	448 694	580 075
DY	Dettes fiscales et sociales	1 468 765	1 340 101
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	57 331	4 808
EA	Autres dettes	316 312	897 310
EC	TOTAL (IV)	2 390 478	2 909 098
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 215 220	4 528 927
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	17 949 469		17 949 469	18 478 607
FD	Production vendue biens	2 513		2 513	3 236
FG	Production vendue services	5 439	2 190	7 629	6 338
FJ	Chiffres d’affaires nets	17 957 422	2 190	17 959 612	18 488 182
FO	Subventions d’exploitation			80 640	89 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			309 011	293 995
FQ	Autres produits			16 767	15 564
FR	Total des produits d’exploitation (I)			18 366 030	18 887 728
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 640 154	4 866 886
FT	Variation de stock (marchandises)			-14 381	13 759
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 529	32 268
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 384	4 094
FW	Autres achats et charges externes			4 658 152	5 027 017
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			535 513	609 118
FY	Salaires et traitements			5 578 859	5 472 012
FZ	Charges sociales			1 625 491	1 769 740
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			730 188	833 664
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 684	2 462
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			146 815	147 162
GE	Autres charges			35 090	42 678
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 966 710	18 820 859
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			399 320	66 870
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2	-42
GP	Total des produits financiers (V)			2	-42
GR	Intérêts et charges assimilées			2 947	5 122
GU	Total des charges financières (VI)			2 947	5 122
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 945	-5 164
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			396 375	61 705
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	38 254	44 327
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	133 852
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	172 106	44 327
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	73 212	3 864
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	20 607	478
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	236 600	143 852
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	330 419	148 194
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-158 314	-103 867
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	157 281	24 435
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-21 732	-17 061
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	18 538 137	18 932 013
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	18 435 625	18 981 549
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	102 513	-49 536
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	131 987	1 984	2 288	131 682
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 799 667	728 204	280 677	5 247 194
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 931 654	730 188	282 965	5 378 877
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5R	Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer	147 162	293 977	294 324	146 815
5V	Autres provisions pour risques et charges				246 600
5Z	Total Provisions pour risques et charges	291 014	530 577	428 176	393 415
6T	Sur comptes clients	2 752	4 436	5 094	2 094
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 752	4 436	5 094	2 094
7C	TOTAL GENERAL	293 766	535 013	433 270	395 509
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		298 413	299 418
UJ	- Exceptionnelles		236 600	133 852
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 940
VA	Clients douteux ou litigieux	1 859
UX	Autres créances clients	85 239
UY	Personnel et comptes rattachés	3 236
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	12 548
VM	Impôts sur les bénéfices	568 401
VB	T. V. A.	112 912
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	11 462
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	549 227
VS	Charges constatées d’avance	55 788
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 406 611	832 011	574 600
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	66 203	66 203
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	448 694	448 694
8C	Personnel et comptes rattachés	697 885	697 885
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	627 695	627 695
VW	T.V.A.	79 121	79 121
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	64 064	64 064
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	57 331	57 331
VI	Groupe et associés	316 164	316 164
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	148	148
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 357 304	2 357 304

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : SAINTES (1708)
Numéro de dépôt : 4136 du 21/07/2021
Numéro de gestion : 2004B00116
Code activité : 5610B : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	27 440		27 440	27 440
AJ	Autres immobilisations incorporelles	133 699	131 682	2 016
AP	Constructions	3 018 652	1 754 408	1 264 244	1 527 155
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 143 659	3 239 613	904 046	1 189 602
AT	Autres immobilisations corporelles	310 447	253 173	57 274	105 718
AV	Immobilisations en cours	6 521		6 521
BH	Autres immobilisations financières	5 940		5 940	5 940
BJ	TOTAL (I)	7 646 357	5 378 877	2 267 481	2 855 854
BL	Matières premières, approvisionnements	13 254		13 254	11 870
BT	Marchandises	191 638		191 638	177 257
BX	Clients et comptes rattachés	87 098	2 094	85 004	57 055
BZ	Autres créances	1 257 786		1 257 786	1 127 945
CF	Disponibilités	344 270		344 270	275 128
CH	Charges constatées d’avance	55 788		55 788	23 818
CJ	TOTAL (II)	1 949 833	2 094	1 947 740	1 673 074
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 596 191	5 380 970	4 215 220	4 528 927
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000	1 500 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	-271 185	-221 649
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	102 513	-49 536
DL	TOTAL (I)	1 431 328	1 328 815
DP	Provisions pour risques	246 600	143 852
DQ	Provisions pour charges	146 815	147 162
DR	TOTAL (III)	393 415	291 014
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	66 203	49 028
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		6 640
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 174	31 136
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	448 694	580 075
DY	Dettes fiscales et sociales	1 468 765	1 340 101
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	57 331	4 808
EA	Autres dettes	316 312	897 310
EC	TOTAL (IV)	2 390 478	2 909 098
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 215 220	4 528 927
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	17 949 469		17 949 469	18 478 607
FD	Production vendue biens	2 513		2 513	3 236
FG	Production vendue services	5 439	2 190	7 629	6 338
FJ	Chiffres d’affaires nets	17 957 422	2 190	17 959 612	18 488 182
FO	Subventions d’exploitation			80 640	89 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			309 011	293 995
FQ	Autres produits			16 767	15 564
FR	Total des produits d’exploitation (I)			18 366 030	18 887 728
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 640 154	4 866 886
FT	Variation de stock (marchandises)			-14 381	13 759
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 529	32 268
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 384	4 094
FW	Autres achats et charges externes			4 658 152	5 027 017
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			535 513	609 118
FY	Salaires et traitements			5 578 859	5 472 012
FZ	Charges sociales			1 625 491	1 769 740
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			730 188	833 664
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 684	2 462
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			146 815	147 162
GE	Autres charges			35 090	42 678
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 966 710	18 820 859
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			399 320	66 870
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2	-42
GP	Total des produits financiers (V)			2	-42
GR	Intérêts et charges assimilées			2 947	5 122
GU	Total des charges financières (VI)			2 947	5 122
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 945	-5 164
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			396 375	61 705
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	38 254	44 327
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	133 852
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	172 106	44 327
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	73 212	3 864
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	20 607	478
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	236 600	143 852
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	330 419	148 194
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-158 314	-103 867
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	157 281	24 435
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-21 732	-17 061
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	18 538 137	18 932 013
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	18 435 625	18 981 549
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	102 513	-49 536
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	131 987	1 984	2 288	131 682
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 799 667	728 204	280 677	5 247 194
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 931 654	730 188	282 965	5 378 877
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5R	Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer	147 162	293 977	294 324	146 815
5V	Autres provisions pour risques et charges				246 600
5Z	Total Provisions pour risques et charges	291 014	530 577	428 176	393 415
6T	Sur comptes clients	2 752	4 436	5 094	2 094
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 752	4 436	5 094	2 094
7C	TOTAL GENERAL	293 766	535 013	433 270	395 509
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		298 413	299 418
UJ	- Exceptionnelles		236 600	133 852
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 940
VA	Clients douteux ou litigieux	1 859
UX	Autres créances clients	85 239
UY	Personnel et comptes rattachés	3 236
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	12 548
VM	Impôts sur les bénéfices	568 401
VB	T. V. A.	112 912
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	11 462
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	549 227
VS	Charges constatées d’avance	55 788
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 406 611	832 011	574 600
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	66 203	66 203
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	448 694	448 694
8C	Personnel et comptes rattachés	697 885	697 885
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	627 695	627 695
VW	T.V.A.	79 121	79 121
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	64 064	64 064
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	57 331	57 331
VI	Groupe et associés	316 164	316 164
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	148	148
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 357 304	2 357 304

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : SAINTES (1708)
Numéro de dépôt : 777 du 10/02/2022
Numéro de gestion : 2004B00116
Code activité : 5610B : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	27 440		27 440	27 440
AJ	Autres immobilisations incorporelles	133 699	131 682	2 016
AP	Constructions	3 018 652	1 754 408	1 264 244	1 527 155
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 143 659	3 239 613	904 046	1 189 602
AT	Autres immobilisations corporelles	310 447	253 173	57 274	105 718
AV	Immobilisations en cours	6 521		6 521
BH	Autres immobilisations financières	5 940		5 940	5 940
BJ	TOTAL (I)	7 646 357	5 378 877	2 267 481	2 855 854
BL	Matières premières, approvisionnements	13 254		13 254	11 870
BT	Marchandises	191 638		191 638	177 257
BX	Clients et comptes rattachés	87 098	2 094	85 004	57 055
BZ	Autres créances	1 257 786		1 257 786	1 127 945
CF	Disponibilités	344 270		344 270	275 128
CH	Charges constatées d’avance	55 788		55 788	23 818
CJ	TOTAL (II)	1 949 833	2 094	1 947 740	1 673 074
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 596 191	5 380 970	4 215 220	4 528 927
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000	1 500 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	-271 185	-221 649
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	102 513	-49 536
DL	TOTAL (I)	1 431 328	1 328 815
DP	Provisions pour risques	246 600	143 852
DQ	Provisions pour charges	146 815	147 162
DR	TOTAL (III)	393 415	291 014
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	66 203	49 028
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		6 640
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 174	31 136
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	448 694	580 075
DY	Dettes fiscales et sociales	1 468 765	1 340 101
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	57 331	4 808
EA	Autres dettes	316 312	897 310
EC	TOTAL (IV)	2 390 478	2 909 098
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 215 220	4 528 927
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	17 949 469		17 949 469	18 478 607
FD	Production vendue biens	2 513		2 513	3 236
FG	Production vendue services	5 439	2 190	7 629	6 338
FJ	Chiffres d’affaires nets	17 957 422	2 190	17 959 612	18 488 182
FO	Subventions d’exploitation			80 640	89 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			309 011	293 995
FQ	Autres produits			16 767	15 564
FR	Total des produits d’exploitation (I)			18 366 030	18 887 728
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 640 154	4 866 886
FT	Variation de stock (marchandises)			-14 381	13 759
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 529	32 268
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 384	4 094
FW	Autres achats et charges externes			4 658 152	5 027 017
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			535 513	609 118
FY	Salaires et traitements			5 578 859	5 472 012
FZ	Charges sociales			1 625 491	1 769 740
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			730 188	833 664
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 684	2 462
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			146 815	147 162
GE	Autres charges			35 090	42 678
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 966 710	18 820 859
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			399 320	66 870
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2	-42
GP	Total des produits financiers (V)			2	-42
GR	Intérêts et charges assimilées			2 947	5 122
GU	Total des charges financières (VI)			2 947	5 122
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 945	-5 164
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			396 375	61 705
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	38 254	44 327
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	133 852
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	172 106	44 327
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	73 212	3 864
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	20 607	478
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	236 600	143 852
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	330 419	148 194
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-158 314	-103 867
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	157 281	24 435
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-21 732	-17 061
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	18 538 137	18 932 013
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	18 435 625	18 981 549
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	102 513	-49 536
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	131 987	1 984	2 288	131 682
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 799 667	728 204	280 677	5 247 194
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 931 654	730 188	282 965	5 378 877
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5R	Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer	147 162	293 977	294 324	146 815
5V	Autres provisions pour risques et charges				246 600
5Z	Total Provisions pour risques et charges	291 014	530 577	428 176	393 415
6T	Sur comptes clients	2 752	4 436	5 094	2 094
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 752	4 436	5 094	2 094
7C	TOTAL GENERAL	293 766	535 013	433 270	395 509
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		298 413	299 418
UJ	- Exceptionnelles		236 600	133 852
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 940
VA	Clients douteux ou litigieux	1 859
UX	Autres créances clients	85 239
UY	Personnel et comptes rattachés	3 236
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	12 548
VM	Impôts sur les bénéfices	568 401
VB	T. V. A.	112 912
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	11 462
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	549 227
VS	Charges constatées d’avance	55 788
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 406 611	832 011	574 600
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	66 203	66 203
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	448 694	448 694
8C	Personnel et comptes rattachés	697 885	697 885
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	627 695	627 695
VW	T.V.A.	79 121	79 121
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	64 064	64 064
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	57 331	57 331
VI	Groupe et associés	316 164	316 164
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	148	148
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 357 304	2 357 304

31/12/2014 : Compte annuel complet

Greffe : SAINTES (1708)
Numéro de dépôt : 1621 du 24/05/2017
Numéro de gestion : 2004B00116
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	27 440		27 440	27 440
AJ	Autres immobilisations incorporelles	133 699	131 682	2 016
AP	Constructions	3 018 652	1 754 408	1 264 244	1 527 155
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 143 659	3 239 613	904 046	1 189 602
AT	Autres immobilisations corporelles	310 447	253 173	57 274	105 718
AV	Immobilisations en cours	6 521		6 521
BH	Autres immobilisations financières	5 940		5 940	5 940
BJ	TOTAL (I)	7 646 357	5 378 877	2 267 481	2 855 854
BL	Matières premières, approvisionnements	13 254		13 254	11 870
BT	Marchandises	191 638		191 638	177 257
BX	Clients et comptes rattachés	87 098	2 094	85 004	57 055
BZ	Autres créances	1 257 786		1 257 786	1 127 945
CF	Disponibilités	344 270		344 270	275 128
CH	Charges constatées d’avance	55 788		55 788	23 818
CJ	TOTAL (II)	1 949 833	2 094	1 947 740	1 673 074
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 596 191	5 380 970	4 215 220	4 528 927
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000	1 500 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	-271 185	-221 649
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	102 513	-49 536
DL	TOTAL (I)	1 431 328	1 328 815
DP	Provisions pour risques	246 600	143 852
DQ	Provisions pour charges	146 815	147 162
DR	TOTAL (III)	393 415	291 014
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	66 203	49 028
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		6 640
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 174	31 136
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	448 694	580 075
DY	Dettes fiscales et sociales	1 468 765	1 340 101
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	57 331	4 808
EA	Autres dettes	316 312	897 310
EC	TOTAL (IV)	2 390 478	2 909 098
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 215 220	4 528 927
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	17 949 469		17 949 469	18 478 607
FD	Production vendue biens	2 513		2 513	3 236
FG	Production vendue services	5 439	2 190	7 629	6 338
FJ	Chiffres d’affaires nets	17 957 422	2 190	17 959 612	18 488 182
FO	Subventions d’exploitation			80 640	89 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			309 011	293 995
FQ	Autres produits			16 767	15 564
FR	Total des produits d’exploitation (I)			18 366 030	18 887 728
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 640 154	4 866 886
FT	Variation de stock (marchandises)			-14 381	13 759
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 529	32 268
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 384	4 094
FW	Autres achats et charges externes			4 658 152	5 027 017
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			535 513	609 118
FY	Salaires et traitements			5 578 859	5 472 012
FZ	Charges sociales			1 625 491	1 769 740
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			730 188	833 664
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 684	2 462
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			146 815	147 162
GE	Autres charges			35 090	42 678
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 966 710	18 820 859
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			399 320	66 870
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2	-42
GP	Total des produits financiers (V)			2	-42
GR	Intérêts et charges assimilées			2 947	5 122
GU	Total des charges financières (VI)			2 947	5 122
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 945	-5 164
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			396 375	61 705
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	38 254	44 327
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	133 852
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	172 106	44 327
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	73 212	3 864
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	20 607	478
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	236 600	143 852
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	330 419	148 194
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-158 314	-103 867
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	157 281	24 435
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-21 732	-17 061
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	18 538 137	18 932 013
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	18 435 625	18 981 549
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	102 513	-49 536
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	131 987	1 984	2 288	131 682
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 799 667	728 204	280 677	5 247 194
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 931 654	730 188	282 965	5 378 877
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5R	Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer	147 162	293 977	294 324	146 815
5V	Autres provisions pour risques et charges				246 600
5Z	Total Provisions pour risques et charges	291 014	530 577	428 176	393 415
6T	Sur comptes clients	2 752	4 436	5 094	2 094
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 752	4 436	5 094	2 094
7C	TOTAL GENERAL	293 766	535 013	433 270	395 509
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		298 413	299 418
UJ	- Exceptionnelles		236 600	133 852
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 940
VA	Clients douteux ou litigieux	1 859
UX	Autres créances clients	85 239
UY	Personnel et comptes rattachés	3 236
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	12 548
VM	Impôts sur les bénéfices	568 401
VB	T. V. A.	112 912
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	11 462
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	549 227
VS	Charges constatées d’avance	55 788
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 406 611	832 011	574 600
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	66 203	66 203
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	448 694	448 694
8C	Personnel et comptes rattachés	697 885	697 885
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	627 695	627 695
VW	T.V.A.	79 121	79 121
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	64 064	64 064
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	57 331	57 331
VI	Groupe et associés	316 164	316 164
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	148	148
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 357 304	2 357 304

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