Portail de la ville
de Vergons

TOUPARGEL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 95752685800627 / Siren : 957526858 / NIC : 00627
N° de TVA : FR 82 957526858
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.1 : Commerce de détail en magasin non spécialisé
Ce groupe comprend :
- le commerce de détail d’une large gamme de produits dans la même unité (en magasin non spécialisé), comme les supermarchés ou les grands magasins.
47.11 : Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire
Cette classe comprend :
- le commerce de détail d’une large gamme de produits, avec toutefois une prédominance des produits alimentaires, des boissons et du tabac, notamment : • les activités des grandes surfaces qui, en sus des produits alimentaires, des boissons et du tabac qui représentent le plus gros des ventes, proposent également diverses autres lignes de produits tels que articles d’habillement, meubles, petits appareils, articles de quincaillerie, produits cosmétiques, etc.
47.11A : Commerce de détail de produits surgelés
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail, en magasin ou par livraison à domicile, de tous produits alimentaires surgelés ou congelés Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p
Coordonnées de l'établissement :
TOUPARGEL
Adresse :
13 CHEMIN DES PRES SECS
13 Chemin DES PRES
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
Historique de l'établissement :
01/01/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de produits surgelés (NAFRev2 : 47.11A)
01/07/2012 : activité principale
Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de produits surgelés (NAFRev2 : 47.11A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de produits surgelés (NAFRev1 : 52.1A)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
31/12/2001 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE ISKI
01/01/2004 : Préccession
Successeur : TOUPARGEL
06/01/2020 : Préccession
Successeur : TOUPARGEL
01/06/1994 : Succession
Prédécesseur : TOUPARGEL
Transfert du siège
Continuité économique
01/01/2004 : Succession
Prédécesseur : TOUPARGEL
Transfert du siège
Continuité économique
01/07/2012 : Succession
Prédécesseur : PLACE DU MARCHE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1957
Dénomination : TOUPARGEL
Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TOUPARGEL - Civrieux-d'Azergues (siège)TOUPARGEL - ArgenteuilTOUPARGEL - GoxwillerTOUPARGEL - Chemillé-en-Anjou - Chanac - ChanacTOUPARGEL - AuxerreTOUPARGEL - Croissy-BeaubourgTOUPARGEL - Saint-Jean-de-la-NeuvilleTOUPARGEL - SeclinTOUPARGEL - HéricTOUPARGEL - CarrosTOUPARGEL - Vrigne-aux-BoisTOUPARGEL - Saint-Rémy-en-RollatTOUPARGEL - MilhaudTOUPARGEL - Saint-Étienne - Orchamps-Vennes - Orchamps-VennesTOUPARGEL - La Haye-du-PuitsTOUPARGEL - Saint-RémyTOUPARGEL - ColpoTOUPARGEL - SciezTOUPARGEL - VilleurbanneTOUPARGEL - Saint-DizierTOUPARGEL - PamiersTOUPARGEL - Saint-MarcelTOUPARGEL - SanilhacTOUPARGEL - Saint-Jean-d'IllacTOUPARGEL - BeaurainvilleTOUPARGEL - Saint-MemmieTOUPARGEL - CarquefouTOUPARGEL - La Barthe-de-NesteTOUPARGEL - LoyatTOUPARGEL - Saint-FlourTOUPARGEL - BrionTOUPARGEL - TergnierTOUPARGEL - PeyrehoradeTOUPARGEL - RéalmontTOUPARGEL - Varennes-VauzellesTOUPARGEL - TonneinsTOUPARGEL - Villers-BretonneuxTOUPARGEL - Marcilly-d'AzerguesTOUPARGEL - Sainte-Maure-de-TouraineTOUPARGEL - RodezTOUPARGEL - Sainte-GenevièveTOUPARGEL - PoitiersTOUPARGEL - MaureilhanTOUPARGEL - Bohain-en-VermandoisTOUPARGEL - MontaubanTOUPARGEL - ThiseTOUPARGEL - Lézignan-CorbièresTOUPARGEL - MontaubanTOUPARGEL - La Selle-en-LuitréTOUPARGEL - Saint-Jean-de-BeugnéTOUPARGEL - BrignolesTOUPARGEL - La Rue-Saint-PierreTOUPARGEL - ArgentanTOUPARGEL - Chevigny-Saint-SauveurTOUPARGEL - Corme-RoyalTOUPARGEL - GapTOUPARGEL - VoujeaucourtTOUPARGEL - Aix-en-ProvenceTOUPARGEL - Montoy-FlanvilleTOUPARGEL - SouillacTOUPARGEL - Nazelles-NégronTOUPARGEL - Saint-MarcelTOUPARGEL - MonthionTOUPARGEL - Serres-CastetTOUPARGEL - MazerollesTOUPARGEL - Portes-lès-ValenceTOUPARGEL - VilleurbanneTOUPARGEL - GuillyTOUPARGEL - AnnecyTOUPARGEL - GuéretTOUPARGEL - LimogesTOUPARGEL - La Roche-BlancheTOUPARGEL - Saint-Léger-sur-SartheTOUPARGEL - MulsanneTOUPARGEL - BriecTOUPARGEL - PloufraganTOUPARGEL - JansTOUPARGEL - Mignaloux-BeauvoirTOUPARGEL - Portes-lès-ValenceTOUPARGEL - Fontanil-CornillonTOUPARGEL - Saint-AstierTOUPARGEL - Le Châtelet-en-Brie (fermé)TOUPARGEL - Saint-Georges-de-Mons (fermé)TOUPARGEL - Chaspuzac (fermé)TOUPARGEL - Morteau (fermé)TOUPARGEL - Bois-d'Arcy (fermé)TOUPARGEL - Neufchâteau (fermé)TOUPARGEL - Villeneuve-d'Ascq (fermé)TOUPARGEL - Carquefou (fermé)TOUPARGEL - Saint-Léger-des-Bois (fermé)TOUPARGEL - Lannemezan (fermé)TOUPARGEL - Libourne (fermé)TOUPARGEL - Saint-Eustache-la-Forêt (fermé)TOUPARGEL - La Haye-du-Puits (fermé)TOUPARGEL - Boulzicourt (fermé)TOUPARGEL - La Farlède (fermé)TOUPARGEL - Loyat (fermé)TOUPARGEL - Le Perray-en-Yvelines (fermé)TOUPARGEL - Verson (fermé)TOUPARGEL - Avrillé (fermé)TOUPARGEL - Carros (fermé)TOUPARGEL - Lescure-d'Albigeois (fermé)TOUPARGEL - Nevers (fermé)TOUPARGEL - Milhaud (fermé)TOUPARGEL - Marlenheim (fermé)TOUPARGEL - Genay (fermé)TOUPARGEL - Verson (fermé)TOUPARGEL - Coulanges-lès-Nevers (fermé)TOUPARGEL - Darnétal (fermé)TOUPARGEL - Sérignac-sur-Garonne (fermé)TOUPARGEL - Dax (fermé)TOUPARGEL - Ranville (fermé)TOUPARGEL - Champs-sur-Yonne (fermé)TOUPARGEL - Narbonne (fermé)TOUPARGEL - Saulx-Marchais (fermé)TOUPARGEL - Mouguerre (fermé)TOUPARGEL - Albi (fermé)TOUPARGEL - Châteauneuf-sur-Loire (fermé)TOUPARGEL - Peyrehorade (fermé)TOUPARGEL - Crissey (fermé)TOUPARGEL - Naves (fermé)TOUPARGEL - Le Garric (fermé)TOUPARGEL - École-Valentin (fermé)TOUPARGEL - Reventin-Vaugris (fermé)TOUPARGEL - Bourgoin-Jallieu (fermé)TOUPARGEL - Nîmes (fermé)TOUPARGEL - Sainte-Hermine (fermé)TOUPARGEL - Saint-Aubin-sur-Loire (fermé)TOUPARGEL - Vitrolles (fermé)TOUPARGEL - La Châtaigneraie (fermé)TOUPARGEL - Châteauneuf-du-Rhône (fermé)TOUPARGEL - Marmande (fermé)TOUPARGEL - Tarbes (fermé)TOUPARGEL - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (fermé)TOUPARGEL - Colpo (fermé)TOUPARGEL - Preignan (fermé)TOUPARGEL - Marseille (fermé)TOUPARGEL - Trappes (fermé)TOUPARGEL - Besançon (fermé)TOUPARGEL - Kingersheim (fermé)TOUPARGEL - Alençon (fermé)TOUPARGEL - Montlouis-sur-Loire (fermé)TOUPARGEL - Labégude (fermé)TOUPARGEL - Wasselonne (fermé)TOUPARGEL - Saint-Chamond (fermé)TOUPARGEL - Lyon (fermé)TOUPARGEL - Romans-sur-Isère (fermé)TOUPARGEL - Clermont-Ferrand (fermé)TOUPARGEL - Lyon (fermé)TOUPARGEL - Villeurbanne (fermé)TOUPARGEL - Lyon (fermé)TOUPARGEL - Villeurbanne (fermé)TOUPARGEL - Saint-Étienne (fermé)TOUPARGEL - Vienne (fermé)TOUPARGEL - Lyon (fermé)TOUPARGEL - Roanne (fermé)TOUPARGEL - Montélimar (fermé)TOUPARGEL - Annemasse (fermé)TOUPARGEL - Mâcon (fermé)TOUPARGEL - Dardilly (fermé)TOUPARGEL - Ambérieu-en-Bugey (fermé)TOUPARGEL - Argonay (fermé)TOUPARGEL - Saint-Pierre-du-Bû (fermé)
Marques françaises :
07/04/2016 : Y'a pas que les frites dans la vie !
N° national/d'enregistrement : 4262838
Date de dépôt : 07/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

07/04/2016 : Y'a pas que les frites dans la vie !
N° national/d'enregistrement : 4262838
Date de dépôt : 07/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

07/04/2016 : Y'a pas que les frites dans la vie !
N° national/d'enregistrement : 4262838
Date de dépôt : 07/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

07/04/2016 : Y'a pas que les frites dans la vie !
N° national/d'enregistrement : 4262838
Date de dépôt : 07/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

07/04/2016 : Y'a pas que les frites dans la vie !
N° national/d'enregistrement : 4262838
Date de dépôt : 07/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

07/04/2016 : Y'a pas que les frites dans la vie !
N° national/d'enregistrement : 4262838
Date de dépôt : 07/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

19/01/2016 : TABLETTE ET TABLIER
N° national/d'enregistrement : 4241710
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

19/01/2016 : TABLETTE ET TABLIER
N° national/d'enregistrement : 4241710
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

19/01/2016 : TABLETTE ET TABLIER
N° national/d'enregistrement : 4241710
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

19/01/2016 : TABLETTE ET TABLIER
N° national/d'enregistrement : 4241710
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

19/01/2016 : TABLETTE ET TABLIER
N° national/d'enregistrement : 4241710
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

19/01/2016 : TABLETTE ET TABLIER
N° national/d'enregistrement : 4241710
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

24/02/2015 : TIPLOUF
N° national/d'enregistrement : 4159567
Date de dépôt : 24/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

24/02/2015 : TIPLOUF
N° national/d'enregistrement : 4159567
Date de dépôt : 24/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

24/02/2015 : TIPLOUF
N° national/d'enregistrement : 4159567
Date de dépôt : 24/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

24/02/2015 : TIPLOUF
N° national/d'enregistrement : 4159567
Date de dépôt : 24/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

21/05/2014 : Toupargel, vos surgelés livrés à domicile
N° national/d'enregistrement : 4092498
Date de dépôt : 21/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

21/05/2014 : Toupargel, vos surgelés livrés à domicile
N° national/d'enregistrement : 4092498
Date de dépôt : 21/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

21/05/2014 : Toupargel, vos surgelés livrés à domicile
N° national/d'enregistrement : 4092498
Date de dépôt : 21/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

21/05/2014 : Toupargel, vos surgelés livrés à domicile
N° national/d'enregistrement : 4092498
Date de dépôt : 21/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

10/06/2013 : LA LIVRAISON C'EST NOUS, LE CHEF C'EST VOUS
N° national/d'enregistrement : 4010906
Date de dépôt : 10/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

10/06/2013 : LA LIVRAISON C'EST NOUS, LE CHEF C'EST VOUS
N° national/d'enregistrement : 4010906
Date de dépôt : 10/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

10/06/2013 : LA LIVRAISON C'EST NOUS, LE CHEF C'EST VOUS
N° national/d'enregistrement : 4010906
Date de dépôt : 10/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

10/06/2013 : LA LIVRAISON C'EST NOUS, LE CHEF C'EST VOUS
N° national/d'enregistrement : 4010906
Date de dépôt : 10/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

09/01/2013 : TOUPOURMOI
N° national/d'enregistrement : 3973353
Date de dépôt : 09/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, mécanismes pour appareils à prépaiement, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes codées et/ou plastifiées, mécaniques à usage commercial et/ou financier.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Billets, cartes de membres, cartes de fidélité, cartes codées et/ou plastifiées, non magnétiques à usage commercial et/ou financier.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Emission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et / ou publicitaires et / ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission d'une carte de membre pourvue d'une fonction de crédit et de paiement, services de cartes de fidélité, procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou réduction au prorata des achats effectués.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

09/01/2013 : TOUPOURMOI
N° national/d'enregistrement : 3973353
Date de dépôt : 09/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, mécanismes pour appareils à prépaiement, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes codées et/ou plastifiées, mécaniques à usage commercial et/ou financier.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Billets, cartes de membres, cartes de fidélité, cartes codées et/ou plastifiées, non magnétiques à usage commercial et/ou financier.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Emission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et / ou publicitaires et / ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission d'une carte de membre pourvue d'une fonction de crédit et de paiement, services de cartes de fidélité, procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou réduction au prorata des achats effectués.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

09/01/2013 : TOUPOURMOI
N° national/d'enregistrement : 3973353
Date de dépôt : 09/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, mécanismes pour appareils à prépaiement, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes codées et/ou plastifiées, mécaniques à usage commercial et/ou financier.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Billets, cartes de membres, cartes de fidélité, cartes codées et/ou plastifiées, non magnétiques à usage commercial et/ou financier.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Emission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et / ou publicitaires et / ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission d'une carte de membre pourvue d'une fonction de crédit et de paiement, services de cartes de fidélité, procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou réduction au prorata des achats effectués.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

09/01/2013 : TOUPOURMOI
N° national/d'enregistrement : 3973353
Date de dépôt : 09/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, mécanismes pour appareils à prépaiement, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes codées et/ou plastifiées, mécaniques à usage commercial et/ou financier.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Billets, cartes de membres, cartes de fidélité, cartes codées et/ou plastifiées, non magnétiques à usage commercial et/ou financier.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Emission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et / ou publicitaires et / ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission d'une carte de membre pourvue d'une fonction de crédit et de paiement, services de cartes de fidélité, procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou réduction au prorata des achats effectués.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

26/01/2010 : VITCHO
N° national/d'enregistrement : 3707581
Date de dépôt : 26/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations destinées à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation de distributeurs automatiques ; entretien et contrôle de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation [distribution (livraison) de produits] à savoir : l'approvisionnement et le réapprovisionnement de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance de distributeurs automatiques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restauration nomade, cafétérias, services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 674310
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745420
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

26/01/2010 : VITCHO
N° national/d'enregistrement : 3707581
Date de dépôt : 26/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations destinées à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation de distributeurs automatiques ; entretien et contrôle de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation [distribution (livraison) de produits] à savoir : l'approvisionnement et le réapprovisionnement de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance de distributeurs automatiques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restauration nomade, cafétérias, services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 674310
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745420
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

26/01/2010 : VITCHO
N° national/d'enregistrement : 3707581
Date de dépôt : 26/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations destinées à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation de distributeurs automatiques ; entretien et contrôle de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation [distribution (livraison) de produits] à savoir : l'approvisionnement et le réapprovisionnement de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance de distributeurs automatiques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restauration nomade, cafétérias, services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 674310
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745420
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

26/01/2010 : VITCHO
N° national/d'enregistrement : 3707581
Date de dépôt : 26/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations destinées à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation de distributeurs automatiques ; entretien et contrôle de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation [distribution (livraison) de produits] à savoir : l'approvisionnement et le réapprovisionnement de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance de distributeurs automatiques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restauration nomade, cafétérias, services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 674310
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745420
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

26/01/2010 : VITCHO
N° national/d'enregistrement : 3707581
Date de dépôt : 26/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations destinées à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation de distributeurs automatiques ; entretien et contrôle de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation [distribution (livraison) de produits] à savoir : l'approvisionnement et le réapprovisionnement de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance de distributeurs automatiques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restauration nomade, cafétérias, services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 674310
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745420
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

21/07/2008 : ALLO HALAL
N° national/d'enregistrement : 3589543
Date de dépôt : 21/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686490
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

21/07/2008 : ALLO HALAL
N° national/d'enregistrement : 3589543
Date de dépôt : 21/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686490
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

21/07/2008 : ALLO HALAL
N° national/d'enregistrement : 3589543
Date de dépôt : 21/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686490
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

21/07/2008 : ALLO HALAL
N° national/d'enregistrement : 3589543
Date de dépôt : 21/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686490
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

21/07/2008 : ALLO HALAL
N° national/d'enregistrement : 3589543
Date de dépôt : 21/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686490
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

04/08/2006 : LA CUISINE DES METIERS
N° national/d'enregistrement : 3444783
Date de dépôt : 04/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 04/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, reproductions de documents.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition de livres ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'oenologie, l'hôtellerie, les voyages.

Déposant 1 : TOUPARGEL Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957526858

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-01

04/08/2006 : LA CUISINE DE METIERS
N° national/d'enregistrement : 3444787
Date de dépôt : 04/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 04/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, reproductions de documents.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition de livres ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'oenologie, l'hôtellerie, les voyages.

Déposant 1 : TOUPARGEL Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957526858

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-01

26/09/2005 : COLLECTION ARTISTES de légende
N° national/d'enregistrement : 3381995
Date de dépôt : 26/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts audio et vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, reproductions de documents. Services d'éditions ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'oenologie, l'hôtellerie, les voyages ; services d'éditions sur tous supports d'enregistrements musicaux.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TOUPARGEL Société Anonyme
Numéro de SIREN : 957526858

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-44
Date du BOPI : 04/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-09

21/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3298786
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561065
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3298788
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561066
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298794
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561067
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298796
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises. Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561068
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3298786
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561065
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3298788
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561066
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298794
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561067
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298796
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises. Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561068
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298794
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561067
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298796
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises. Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561068
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3298786
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561065
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3298788
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561066
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298794
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561067
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298796
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises. Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561068
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3298786
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561065
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3298788
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561066
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298794
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561067
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298796
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises. Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561068
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

08/02/1999 : Geldor
N° national/d'enregistrement : 99773657
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisinés à l'exception des plats cuisinés pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316504
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399206
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706430
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

08/02/1999 : GELDOR
N° national/d'enregistrement : 99773658
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, et crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisines à l'exception des plats cuisines pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316505
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399207
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706432
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

08/02/1999 : Geldor
N° national/d'enregistrement : 99773657
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisinés à l'exception des plats cuisinés pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316504
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399206
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706430
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

08/02/1999 : GELDOR
N° national/d'enregistrement : 99773658
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, et crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisines à l'exception des plats cuisines pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316505
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399207
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706432
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

08/02/1999 : Geldor
N° national/d'enregistrement : 99773657
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisinés à l'exception des plats cuisinés pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316504
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399206
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706430
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

08/02/1999 : GELDOR
N° national/d'enregistrement : 99773658
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, et crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisines à l'exception des plats cuisines pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316505
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399207
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706432
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

08/02/1999 : Geldor
N° national/d'enregistrement : 99773657
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisinés à l'exception des plats cuisinés pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316504
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399206
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706430
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

08/02/1999 : GELDOR
N° national/d'enregistrement : 99773658
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, et crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisines à l'exception des plats cuisines pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316505
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399207
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706432
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

08/02/1999 : Geldor
N° national/d'enregistrement : 99773657
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisinés à l'exception des plats cuisinés pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316504
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399206
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706430
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

08/02/1999 : GELDOR
N° national/d'enregistrement : 99773658
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, et crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisines à l'exception des plats cuisines pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316505
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399207
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706432
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

19/01/1989 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1733779
Date de dépôt : 19/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription n° 492019 doit être considérée comme nulle et non avenue

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2135200
Date de demande : 29/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 491559
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 491560
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492019
Date de demande : 26/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135200
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription précitée, comme nulle et non avenue.

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396375
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703551
Date de demande : 17/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

19/01/1989 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1733779
Date de dépôt : 19/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription n° 492019 doit être considérée comme nulle et non avenue

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2135200
Date de demande : 29/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 491559
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 491560
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492019
Date de demande : 26/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135200
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription précitée, comme nulle et non avenue.

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396375
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703551
Date de demande : 17/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

19/01/1989 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1733779
Date de dépôt : 19/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription n° 492019 doit être considérée comme nulle et non avenue

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2135200
Date de demande : 29/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 491559
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 491560
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492019
Date de demande : 26/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135200
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription précitée, comme nulle et non avenue.

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396375
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703551
Date de demande : 17/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

19/01/1989 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1733779
Date de dépôt : 19/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription n° 492019 doit être considérée comme nulle et non avenue

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2135200
Date de demande : 29/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 491559
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 491560
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492019
Date de demande : 26/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135200
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription précitée, comme nulle et non avenue.

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396375
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703551
Date de demande : 17/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

19/01/1989 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1733779
Date de dépôt : 19/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription n° 492019 doit être considérée comme nulle et non avenue

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2135200
Date de demande : 29/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 491559
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 491560
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492019
Date de demande : 26/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135200
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription précitée, comme nulle et non avenue.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396375
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703551
Date de demande : 17/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

23/06/1988 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1472969
Date de dépôt : 23/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires surgelés
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 476005
Date de demande : 23/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490477
Date de demande : 09/02/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119421
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376588
Date de demande : 19/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685461
Date de demande : 22/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

23/06/1988 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1472969
Date de dépôt : 23/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires surgelés
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 476005
Date de demande : 23/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490477
Date de demande : 09/02/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119421
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376588
Date de demande : 19/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685461
Date de demande : 22/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

23/06/1988 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1472969
Date de dépôt : 23/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires surgelés
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 476005
Date de demande : 23/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490477
Date de demande : 09/02/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119421
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376588
Date de demande : 19/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685461
Date de demande : 22/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

23/06/1988 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1472969
Date de dépôt : 23/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires surgelés
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 476005
Date de demande : 23/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490477
Date de demande : 09/02/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119421
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376588
Date de demande : 19/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685461
Date de demande : 22/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

23/06/1988 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1472969
Date de dépôt : 23/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires surgelés
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 476005
Date de demande : 23/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490477
Date de demande : 09/02/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119421
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376588
Date de demande : 19/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685461
Date de demande : 22/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

22/04/1986 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 1352191
Date de dépôt : 22/04/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176676
Date de demande : 30/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432135
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061213
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311528
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616338
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

22/04/1986 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 1352191
Date de dépôt : 22/04/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176676
Date de demande : 30/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432135
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061213
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311528
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616338
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

22/04/1986 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 1352191
Date de dépôt : 22/04/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176676
Date de demande : 30/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432135
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061213
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311528
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616338
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

22/04/1986 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 1352191
Date de dépôt : 22/04/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176676
Date de demande : 30/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432135
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061213
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311528
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616338
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

22/04/1986 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 1352191
Date de dépôt : 22/04/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176676
Date de demande : 30/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432135
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061213
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311528
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616338
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

22/04/1986 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 1352191
Date de dépôt : 22/04/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176676
Date de demande : 30/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432135
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061213
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311528
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616338
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Publications au Bodacc :
28/05/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2186
NOJO : 007802MYG548914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 06/02/2020
Oppositions : Pas d'oppositions
Numéro d'identification : RCS Lyon 880 162 151
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
15/01/2021 : Avis de dépôt

Annonce N°2409
NOJO : 69012019RJ01140
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012019RJ01140DA8440B-03FB-423A-8052-F270D374F1BA

Avis de dépôt du 2019-11-28
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/12/2020 : Avis de dépôt

Annonce N°3565
NOJO : 69012019RJ01149
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012019RJ01149C05C78E-1F39-4F30-90DF-20942A0C134A

Avis de dépôt du 2020-09-24
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/02/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°90
NOJO : 000000230131867
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 06/01/2020
Oppositions : pas d'oppositions
Numéro d'identification : RCS Lyon 880 162 151
Dénomination : TOUPARGEL
Nom commercial : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Guéret 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
04/02/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1717
NOJO : 000006201245130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 06/01/2020
Oppositions : pas d'oppositions
Numéro d'identification : RCS Lyon 880 162 151
Dénomination : TOUPARGEL
Nom commercial : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
04/02/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2559
NOJO : 000008201155270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 06/01/2020
Publication légale : Pas de publication, le 01/01/2000
Oppositions : pas d'oppositions
Numéro d'identification : RCS Lyon 880 162 151
Dénomination : TOUPARGEL
Nom commercial : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
29/01/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°27
NOJO : 000000040198422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 06/01/2020
Oppositions : pas d'oppositions
Numéro d'identification : RCS Lyon 880 162 151
Dénomination : TOUPARGEL
Nom commercial : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
10/01/2020 : Jugement prononçant

Annonce N°1598
NOJO : 69012019RJ01144
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012019RJ01144DF65C4D-F345-4AA2-AA61-F3F50DC9AC85

Jugement prononçant du 2019-12-23
Nature : Autre jugement prononçant
Complément :
Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 23/12/2019 d'arrêt du plan de cession et de conversion en liquidation judiciaire avec poursuite d'activité autorisée jusqu'au 18/03/2020.Liquidateur judiciaire : La Selarl ALLIANCE MJ représentée par Maître Marie DUBOIS 32 rue Molière 69006 Lyon,Liquidateur judiciaire : la Selarl MJ SYNERGIE-Mandataires judiciaires représentée par Me Bruno WALCZAK ou Me Michaël ELANCRY 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/02/2019 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2279
NOJO : 69012019RJ01146
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012019RJ01146338D7C5-FED0-4660-9D21-0273AE47F683

Jugement d'ouverture du 2019-02-01
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 25 janvier 2019, désignant administrateurs Maître Meynet Robert-Louis 128 rue Pierre Corneille 69003 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion et la Selarl Aj Up Représentée par Maître Olivier Buisine Ou Maître Eric Etienne-Martin, Administrateurs Judiciaires 107 rue Servient 69003 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire la Selarl Alliance Mj Représentée par Maître Marie Dubois 32 rue Molière 69006 Lyon et la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Me Bruno Walczak 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15340
NOJO : 690100011269960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°2165
NOJO : 069010001096852
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11178
NOJO : 690100010510020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1125
NOJO : 069010001013511
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
TCHENIO Romain Joseph nom d'usage : TCHENIO devient président.
CHARRET Jacques-Edouard Marie nom d'usage : CHARRET n'est plus président.
CHARRET Jacques-Edouard Marie nom d'usage : CHARRET n'est plus président du directoire.
CHARRET Jacques-Edouard Marie nom d'usage : CHARRET n'est plus membre du directoire.
TCHENIO Romain Joseph nom d'usage : TCHENIO n'est plus vice-président.
TCHENIO Romain Joseph nom d'usage : TCHENIO n'est plus membre du directoire.
TCHENIO Roland nom d'usage : TCHENIO n'est plus président du conseil de surveillance.
TCHENIO Maurice nom d'usage : TCHENIO n'est plus vice président du conseil de surveillance.
TCHENIO Roland nom d'usage : TCHENIO n'est plus membre du conseil de surveillance.
TCHENIO Maurice nom d'usage : TCHENIO n'est plus membre du conseil de surveillance.
DAVID Caroline Marie nom d'usage : WEBER n'est plus membre du conseil de surveillance
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13096
NOJO : 690100009552640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4837
NOJO : 690100008733720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7245
NOJO : 690100007981950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°2400
NOJO : BXB132890029946
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
TCHENIO Roland nom d'usage : TCHENIO n'est plus président.
CHARRET Jacques-Edouard Marie nom d'usage : CHARRET devient président.
CHARRET Jacques-Edouard Marie nom d'usage : CHARRET devient président du directoire.
TCHENIO Romain Joseph nom d'usage : TCHENIO devient vice-président.
TCHENIO Romain Joseph nom d'usage : TCHENIO devient membre du directoire.
CHARRET Jacques-Edouard Marie nom d'usage : CHARRET devient membre du directoire.
TCHENIO Roland nom d'usage : TCHENIO devient président du conseil de surveillance.
TCHENIO Roland nom d'usage : TCHENIO devient membre du conseil de surveillance.
TCHENIO Maurice nom d'usage : TCHENIO devient vice président du conseil de surveillance.
TCHENIO Maurice nom d'usage : TCHENIO devient membre du conseil de surveillance.
DAVID Caroline Marie nom d'usage : WEBER devient membre du conseil de surveillance.

29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12934
NOJO : BXC13204009590G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9777
NOJO : BXC12235024063A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/09/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°178
NOJO : BXA11250001205G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/07/2011
Publication légale : La terre de chez nous, le 23/07/2011
Oppositions : Scp Zimmermann/bruchon Notaires Associés 7 place du Général de Gaulle - BP 25 25800 Valdahon
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9012
NOJO : BXC11192020794C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 Civrieux-d'Azergues
01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4751
NOJO : BXC102150024072
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 Civrieux-d'Azergues
24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7251
NOJO : BXC08197004668E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 Civrieux-d'Azergues
15/02/2009 : Radiation

Annonce N°423
NOJO : BXB08041000985C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Radiation d'une personne morale
Numéro d'identification : RCS Aurillac 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 Civrieux-d'Azergues
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10227
NOJO : BXC082140040937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 Civrieux-d'Azergues
Historique de l'unité légale :
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de produits surgelés (NAFRev2 : 47.11A)
20/04/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de produits surgelés (NAFRev2 : 47.11A)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : TOUPARGEL
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de produits surgelés (NAFRev1 : 52.1A)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : TOUPARGEL SURGELES
04/09/1984 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00627
Représentants légaux :
13/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Type : Personne Physique

Nom : TCHENIO Romain Joseph
Né le 09/08/1975 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
255 Rue Bâtonnier Boutière
13090 Aix-en-Provence
France
13/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE TOUCHE TOHMATSU
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
81 Boulevard DE STALINGRAD
69100 Villeurbanne
France
13/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa Houssay
92524 Neuilly sur Seine Cedex
France
Dépôts des actes :
06/01/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°004803 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
06/01/2017 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°004803 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
07/09/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°014578 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
07/09/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°014578 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/06/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°009990 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
24/05/2000 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°008642 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
22/03/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°000137 déposé le 22/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
08/09/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°014077 déposé le 08/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°016907 déposé le 03/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
03/11/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°016907 déposé le 03/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
29/10/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°016640 déposé le 29/10/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
29/10/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°016640 déposé le 29/10/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
08/09/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°013638 déposé le 08/09/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
08/09/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°013638 déposé le 08/09/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
11/08/1997 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°012289 déposé le 11/08/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
04/08/1997 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°011904 déposé le 04/08/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
25/06/1997 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°009450 déposé le 25/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Rapport commissaire aux apports
23/06/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°000391 déposé le 23/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
13/06/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°000364 déposé le 13/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
26/05/1997 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°007684 déposé le 26/05/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
07/05/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°000237 déposé le 07/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
03/01/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°000197 déposé le 03/01/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
03/01/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°000197 déposé le 03/01/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
03/01/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°000197 déposé le 03/01/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
29/10/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°016118 déposé le 29/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00240
Dépôt : N°86 déposé le 16/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
21/06/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°009405 déposé le 21/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
21/06/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°009407 déposé le 21/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
28/05/1996 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°008117 déposé le 28/05/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
28/05/1996 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°008121 déposé le 28/05/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/05/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°000211 déposé le 09/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
09/05/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°000212 déposé le 09/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
30/08/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°012642 déposé le 30/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/08/1994 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°012642 déposé le 30/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
14/10/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°014500 déposé le 14/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/09/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°012527 déposé le 09/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
09/09/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°012527 déposé le 09/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
09/09/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°012527 déposé le 09/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
11/12/1991 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°018865 déposé le 11/12/1991
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
18/11/1991 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°017401 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
04/09/1991 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°001037 déposé le 04/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
21/12/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°018986 déposé le 21/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
11/10/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°014891 déposé le 11/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/10/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°014891 déposé le 11/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/10/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°014891 déposé le 11/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/09/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°014094 déposé le 26/09/1990
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
26/09/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°014094 déposé le 26/09/1990
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
26/09/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°014094 déposé le 26/09/1990
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
26/09/1990 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°014094 déposé le 26/09/1990
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
14/12/1988 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°015087 déposé le 14/12/1988
Etat : Déposé
21/11/1988 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°013960 déposé le 21/11/1988
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
14/10/1988 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°000784 déposé le 14/10/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
28/07/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°006957 déposé le 28/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/07/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°006957 déposé le 28/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/07/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°006957 déposé le 28/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/09/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°008981 déposé le 25/09/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
24/03/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°002869 déposé le 24/03/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
12/03/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°002438 déposé le 12/03/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/02/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°001751 déposé le 19/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
12/02/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°001558 déposé le 12/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
12/02/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°001558 déposé le 12/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
12/02/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°001558 déposé le 12/02/1985
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/11/1983 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°007082 déposé le 02/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/05/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°003393 déposé le 26/05/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/04/1982 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°002657 déposé le 21/04/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Mise en harmonie des statuts
01/04/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°002284 déposé le 01/04/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/03/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°001771 déposé le 18/03/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des dirigeants, organes de contrôle
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°009675 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°011364 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°011586 déposé le 25/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°016675 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°016675 déposé le 11/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°019895 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°019895 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°023660 déposé le 23/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°024349 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Projet d'apport-fusion
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°026516 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°006847 déposé le 14/03/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°006847 déposé le 14/03/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°012361 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°020787 déposé le 08/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°020787 déposé le 08/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°020787 déposé le 08/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°014342 déposé le 27/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°019728 déposé le 19/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°019728 déposé le 19/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°012135 déposé le 13/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°016021 déposé le 04/08/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°017261 déposé le 25/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°002446 déposé le 30/01/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°002446 déposé le 30/01/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°002446 déposé le 30/01/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°029291 déposé le 05/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°022690 déposé le 23/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°022690 déposé le 23/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°022690 déposé le 23/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00240
Dépôt : N°86 déposé le 16/01/1997
Etat : Déposé
Etablissements :
16/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2004B00808
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
8 route de Sarrebruck
57645 Montoy-Flanville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2004
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2000B00297
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
8 allée du Piémont
Parc d'Activités du Piémont
67210 Goxwiller
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/04/1989
Activité : Vente aux particuliers de produits alimentaires congelés et surgelés vente à domicile de produits surgelés commerce de gros et détail
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - TTER - Jerom
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone Macon Est
Rue de la Croix Verte
01750 Replonges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires congelés et surgelés
Origine du fonds : Apport
usion absorption de la Ste Agrige - récédent propriétair - GRIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2 Rue de Lange
01460 Brion
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 2007B00367
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2 Lieu-Dit Bas des Monts
33500 Les Billaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2007
Activité : vente à domicile de produits alimentaires congelés et surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 2007B00367
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
5 rue Firmin Didot
33500 Libourne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2007
Activité : vente de produits alimentaires congelés et surgelés
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2007B00417
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
630 Avenue de Madrid
batiment Omer de Cugis
66000 Perpignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : vente à domicile de produits alimentaires surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2001B00116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
69 rue Guynemer
89000 Auxerre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2017
Activité : Distribution de produits alimentaires aux particuliers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2010B00366
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
route de Coursac
Notre Dame de Sanilhac
24660 SANILHAC
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/06/2010
Activité : Distribution de produits alimentaires aux particuliers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1983B00274
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Route d'Argonay
Pringy
74000 Annecy
France
Enseigne : ALIGEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/07/1983
Activité : DISTRIBUTION ET NEGOCE DE PRODUITS SURGELES ET CONGELES
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
61170 Saint-Léger-sur-Sarthe
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Vente en gros demi-gros, détail de tous produits congelés surgélation et transformation de produits, distribution de marchandises surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Le Parc des Planches
61170 Saint-Léger-sur-Sarthe
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : Achat et vente au détail et en demi-gros de tous produits et notamment de tous produits alimentaires
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance
22/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B00054
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
route de Falaise - rue Maurice Ravel
Zone d'Entreprise Nord
61200 Argentan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/02/2005
Activité : Plate-forme de préparation de commandes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2007B00016
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2 route du Marais
Saint-Symphorien-le-Valois
50250 Haye (La)
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2007
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Type : Siège

Adresse :
13 Chemin des Prés Secs
69380 Civrieux-d'Azergues
France
13/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Chemin des Prés Secs
69380 Civrieux-d'Azergues
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/10/1947
Activité : Vente de produits alimentaires congelés et surgelés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
74 Boulevard du 11 Novembre 1918
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1999
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires surgelés
Origine du fonds : Divers
réatio - -
Type d’exploitation : Divers
13/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZAC DES ILES
69380 Marcilly-d'Azergues
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2004
Activité : Vente à domicile de produits surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
CHARPENAY
69210 Bully
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
78 Boulevard du 11 Novembre 1918
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2011
Activité : Distribution de produits alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2007B00221
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2-4 rue des Vieilles Vignes
77183 Croissy-Beaubourg
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/2016
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Soissons (0203)
Numéro de gestion : 2016B00140
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Avenue Flandres Dunkerque Saint Germain
02200 Soissons
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/2016
Activité : Distribution de produits alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Lieu Dit la Caussade
81120 Réalmont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1997
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétair - ARMOGE
Type d’exploitation : Fonds reçu en location-gérance
25/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2007B00161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
49 rue Maurice Allais Bât Espace 1 - Parc St Jean de la Neuville
76210 Bolbec
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2007
Activité : Distribution de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1989B00215
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
RN 9
la Roche Blanche
63670 Le Cendre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/1988
Activité : Vente en gros, demi-gros, détail de tous produits congelés ou traites par tous procédés en vue de leur conservation, et généralement toutes opérations mobilières, immobilières se rattachant directement ou Indirectement à l'objet précité, vente en laisser sur place.
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE - récédent propriétair - ELDOM DISTRIBUTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1989B00215
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
RN 9
la Roche Blanche
63670 Le Cendre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : ACHAT ET VENTE AU DETAIL ET EN DEMI-GROS DE TOUS PRODUITS ET NOTAMMENT DE TOUS PRODUITS ALIMENTAIRES FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE LA SA CLAIRGEL DU 01.01.96 AU 30.06.97 PUIS EXPLOITATION DIRECTE A COMPTER DU 01.07.97
Origine du fonds : Divers
- -
12/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1989B00215
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone Artisanale
63380 Condat-en-Combraille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B00234
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
17 rue de la Pointe
59113 Seclin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/02/2015
Activité : Distribution de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1992B00775
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
La Chelonnière
44170 Jans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : Vente en gros demis-gros et détail de produits congelés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OCIETE LOVIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1992B00775
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
6 allée des Sapins
44470 Carquefou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - GRIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1992B00775
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
9 avenue Ampère ZI de l'Hérette
44810 Heric
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/05/2009
Activité : vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2005B00180
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
11ème Rue
Bât 123 4ème avenue ZI Le Broc
06515 Carros CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2005
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2009B00314
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone Artisanale -
rue des Ourliquettes
08330 Vrigne Aux Bois
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2007B00027
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Route de Charlieu
Espace Valmy Bât Somme
42300 Roanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Pepinierfes Moulins-montbeugny
Aérodrome de Moulins-montbeugny
03400 Toulon-sur-Allier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
35 rue de Grillet
03400 Yzeure
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion-absorptio - récédent propriétaire exploitan - GRIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue de l'Ecluse
ZA de Sept Fons
03290 Dompierre-sur-Besbre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2007
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2007B00035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZA du Davayat
03110 Saint-Rémy-en-Rollat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Distribution de surgelés alimentaires auprès d'une clientèle essentiellement composée de particuliers.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - E COMPTOIR DU SURGEL
Type d’exploitation : Location-gérance
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue des Herables
85210 Saint-Jean-de-Beugné
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente de produits congeles vente en gros, 1/2 gros, détail de tous produits congeles.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00230
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Route de Nouaillé
86550 Mignaloux-Beauvoir
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente en gros, demi-gros, détail de produits con- gelés.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00230
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
177 B Avenue du 8 Mai 1945
86000 Poitiers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente domicile de produits alimentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2007B00022
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Allée Des grands champs
79260 La Crèche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2007B00222
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZI des Sablons
77820 Le Châtelet-en-Brie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1993B01803
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Avenue de Boulac
33127 Saint Jean d'Illac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - GRIGEL - Rcs Clermont Ferran
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2003B50276
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Plaine DE MONTHION
73200 Monthion
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2002
Activité : VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES CONGELES ET SURGELES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01293
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
33 Rue Louis Lumière
l'Aumaillerie
35133 La Selle-en-Luitré
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente à domicile de produits surgelés (début : 04.10.2005)
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1998B30011
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Z.A du Theil
.
19200 Ussel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 1999B00017
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Les Champs Breuillet
17600 Corme-Royal
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente en gros, demi-gros détail de tous produits congelés et surgeles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00080
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
19 Rue du Vercors
ZI La Chauvetière
42014 Saint-Étienne CEDEX 2
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : vente à domicile de produits alimentaires.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00080
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
400 Rue Adamas
42210 Montrond-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : achat et vente au détail et en demi-gros de tous produits et notamment de tous produits alimentaires
Origine du fonds : Divers
- -
21/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1999B40098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
lieu dit les Terres de la Maison Neuve Centre d'Entreprises Batiplus 45
45600 Guilly
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/1999
Activité : Distribution et négoce de tous produits surgelés et congelés
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert de Châteauneuf-sur-Loire (45110) Rue du clos renard ZI Saint-Barthélemy à Guilly (45600) Centre d'entreprises Batiplus 45 Ld les terres de la maison neuv - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2006B00779
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
la Garenne
51140 Muizon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/05/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1996B00135
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZA DE NOLHAC
43350 Saint-Paulien
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : ACHAT,VENTE TOUS PRODUITS, ET NOTAMMENT DE TOUS PRODUITS ALIMENTAIRES-ACHAT ET VENTE AU DETAIL ET EN DEMI-GROS.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - nformation non saisi
Type d’exploitation : Location-gérance
07/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 2007B00031
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Les Combes
48000 Saint-Bauzile
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1993B40043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZAC de la Cray
25420 Voujeaucourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1992
Activité : EXPLOITATION DES ELEMENTS INCORPORELS UNIQUEMENT D'UN FONDS DE COMMERCE DE SURGELES "DETAIL"
Origine du fonds : Achat
chat - FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE D - récédent propriétaire exploitan - OCIETE DES GROSSISTES REUNI
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2001B00030
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Borio de Baille
RN 113
11200 Lézignan-Corbières
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/2001
Activité : Vente de produits alimentaires congelés et surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2007B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
10 rue de la Haie de Montbraux
ZA
52500 Fayl-Billot
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2007B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
7 avenue Pierre Bérégovoy
52100 Saint-Dizier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Distribution de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2007B00003
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone Industrielle la Carie 2
53210 Argentré
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2008B70026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
23 Rue du Pont Noir
26700 Pierrelatte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : VENTE A DOMICILE DE PRODUITS ALIMENTAIRES SURGELES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2008B70026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Rue Jean Mermoz
Zone Industrielle des Grangeneuve
26800 Portes-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/1988
Activité : Vente en gros demi gros détail de tous produits congelés ou traités par tous procédés en vue de leur conservation
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A MAISON DU SURGEL
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2008B70026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
15 Avenue de la Déportation
26100 Romans-sur-Isère
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1989
Activité : Vente de produits surgelés congelés glaces et produits complémentaires micro ondes congélateurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2008B70026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Avenue Marc Seguin
26240 Saint-Vallier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1989B00175
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
25 route de la Justice
Zac des Fauvins
05000 Gap
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/1988
Activité : Vente en gros, demi-gros, détail, de tous produits congelés ou traités par procédés en vue de leur congélation, et généralement toutes opérations mobilières, immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet précité, vente en laisser sur place.
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - EL'ISER
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1989B00175
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone d'Activité le Villard
05600 Guillestre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2006B00412
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZA Belrem 294 Rue Louis Blériot
62990 Beaurainville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/11/2009
Activité : vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Divers
cquis par fusio - récédent propriétair - GRIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2006B00416
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
route d'Eauze
32190 Vic-Fezensac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B00947
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
3 Rue Georges Meliès
78390 Bois d'Arcy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Vente en gros, demi-gros, détail de tous produits congelés et surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1997B00111
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue du Cros
23000 Guéret
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1997
Activité : Vente en gros, demi-gros, détail de tous produits congelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1994B00456
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
8 rue Paul Sabatier
ZAC de Kergaradec
29200 Brest
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/09/1994
Activité : Vente de produits alimentaires congelés et surgelés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - ELARMOR ANCIEN ETABLISSEMENTS P. BRANELLE
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1999B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue Marcel Molter
Zone Industrielle du Berrie
40300 Peyrehorade
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2002B00307
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue de l'Aubisque
64121 Serres-Castet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Achat et vente de produits surgelés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion par voie d'absorptio - récédent propriétair - AS ISK
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B40077
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
62 et 66 route d'Espagne
65250 La Barthe-de-Neste
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2007
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2001B00032
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
725 chemin de Hardera, route du Houga
40090 Mazerolles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/2000
Activité : Vente de produits surgelés
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - A L.BIANCHI LANDE
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2001B00032
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone Artisanale
40270 Grenade-sur-l'Adour
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1995B00181
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Z I. des Pays Bas
29510 Briec
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Vente de produits alimentaires congelés et surgelés
Origine du fonds : Prise en location-gérance
PPORT FUSION DE LA SOCIETE GELARMOR ANCIENS ETS P. BRANNELEC DONT LE SIEGE EST A BREST - RUE PAUL SABATIE - récédent propriétair - ELARMOR ANCIENS ETABLISSEMENTS P. BRANNELE
Type d’exploitation : Divers
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2006B00003
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZAC Albasud 2
82000 Montauban
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2005
Activité : Plate forme de préparation de commandes pour la vente de produits alimentaires congelés et surgelés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2006B00003
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
4 impasse Jacques Daguerre
82000 Montauban
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1997B00271
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue Cugnot
71380 Saint-Marcel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/09/1997
Activité : Vente en gros demi-gros détail de tous produits congelés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION-ABSORPTIO - récédent propriétair - EL
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1997B00271
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue Jean-baptiste Perrin
Zone d'Activité des Bords de Saône
71380 Saint-Marcel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2003
Activité : Livraison à domicile de produits surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2003B00002
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
16 rue Joseph Marie Jacquard
58640 Varennes-Vauzelles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : Livraison à domicile de produits surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1995B00460
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
chemin Grand Etang - RN 138
72230 Mulsanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1995
Activité : Distribution de produits surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1995B00460
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
chemin du Grand Etang
72230 Mulsanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : Distribution de produits surgelés
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - -
Type d’exploitation : Location-gérance
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2007B00010
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
7 rue Pierre Et Marie Curie
28310 Janville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent exploitan - GRIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00221
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZI du Capitou
83600 Fréjus
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00382
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
avenue de Tavaux
21800 Chevigny-Saint-Sauveur
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/09/1997
Activité : Vente en gros, demi gros et détail de tous produits congelés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétaire exploitan - A GEL
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2006B00202
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
parc Industriel de Saint-Maurice
04100 Manosque
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - GRIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1996B00033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
9 Rue Jacques Prévert
15000 Aurillac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : vente à domicile de produits alimentaires surgelés libraison à domicile produits surgelés.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1996B00033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZONE ARTISANALE
du Rozier Coren
15100 Saint-Flour
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2009
Activité : vente à domicile de produits alimentaires surgelés vente à domicile de produits alimentaires.
Origine du fonds : Transfert
rigine du fonds (précision) ets secondaire : FUSION ABSORPTION DE LA SAS AGRIGEL ZI ROUTE DE COURNON 63170 AUBIERE 867 200 578 RCS CLERMONT- FERRAND - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1995B00240
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZI les Châtelets
22440 Ploufragan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Vente de produits alimentaires surgelés et congelés
Origine du fonds : Prise en location-gérance
ECU EN LOCATION-GERANCE DE LA SOCIETE KERDISGEL PUIS ACQUISITION DU FONDS SUR FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE KERDISGE - récédent propriétaire exploitan - ERDISGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1995B00240
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone Artisanale
22120 Yffiniac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Origine du fonds : Divers
- -
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1992B50063
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
19/21 rue de Suriray
47400 Tonneins
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétaire exploitan - EL GUYENN
Type d’exploitation : Location-gérance
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00019
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
10 Rue Jean Rostand
09100 Pamiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : Distribution de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1996B00229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue Panhard Levassor
Zone Industrielle Nord
87000 Limoges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : Achat et vente au détail et en demi gros de tous produits et notamment de tous produits alimentaires
Origine du fonds : Prise en location-gérance
ECU EN LOCATION-GERANC - récédent propriétaire exploitan - LAIRGEL S
Type d’exploitation : Divers
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2007B00010
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZI rue des Cartes
54710 Ludres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - GRIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B00637
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue de la Liberte
ZA
49070 Saint-Jean-de-Linières
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2005
Activité : Vente à domicile de produits surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B00637
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
5 rue de la Flèche
49300 Cholet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Apport
PPORT FUSIO - récédent exploitan - GRIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2006B00552
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
11 Rue de la Briqueterie
80800 Villers-Bretonneux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : vente à domicile de produits alimentaires.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2005B00242
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
100 rue Louis-Armand
Pole d'Activité
13852 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2004
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2007B40048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone Artisanale de la Grignardais
22490 Pleslin-Trigavou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1995B40152
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
zone industrielle les Consacs
83170 Brignoles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1995
Activité : vente en gros et demi gros - détail de tous produits congelés et surgelés - vente de produits alimentaires
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - -
Type d’exploitation : Location-gérance
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2007B80031
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZI DE BIEZE
38110 Saint-Clair-de-la-Tour
France
Enseigne : TOUPARGEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires congelés et surgelés.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00562
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
70 Avenue Jean Perrot
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1988
Activité : Vente en grois, demi gros et détail de tous produits congelés ou traités par tous procédés en vue de leur conversation. Vente en laisser sur place.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - D E
Type d’exploitation : Location-gérance
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00562
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Les Abattoirs de Grenoble
38120 Fontanil-Cornillon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1988
Activité : Distribution de produits alimentaires surgelés
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue de la Croix Verte
Zone Macon Est
01750 Replonges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires congelés et surgelés
Origine du fonds : Apport
usion absorption de la Ste Agrige - récédent propriétair - GRIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2 rue de Lange
01460 Brion
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2004B01706
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Rue Ernest Boffa
Z.A.C Trajectoire
30540 Milhaud
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2004
Activité : Vente a domicile de produits surgeles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00762
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
parc d'Activités Moulin Ecalles
76690 La Rue Saint-Pierre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2002
Activité : Livraison à domicile de produits surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00762
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
le Moulin
76190 Valliquerville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USIO - récédent propriétaire exploitan - GRIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2004B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
route de Martel
46200 Souillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2004
Activité : Vente à domicile de produits surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B40618
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZA rue des Colombes
62710 Courrières
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - GRIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1996B00202
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zad des Aillis
18500 Mehun-sur-Yèvre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : Achat et vente au détail et en demi-gros de tous produits et notamment de tous produits alimentaires
Origine du fonds : Prise en location-gérance
ECU EN LOCATION-GERANC - récédent propriétair - LAIRGEL S
Type d’exploitation : Divers
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2002B01123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
33 Avenue des Palanques
31120 Portet-sur-Garonne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2001
Activité : ACHAT ET VENTE DE PRODUITS SURGELES -
Origine du fonds : Apport fusion
CQUIS PAR FUSION/ABSORPTIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2007B00059
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone Activités Villedieu
36320 Villedieu-sur-Indre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - GRIGE
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 1995B00501
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue de la Bastide Blanche
13127 Vitrolles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1995
Activité : Vente achat négoce de tous produits alimentaires surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B00023
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Chemin de Savignois
39140 Bletterans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires surgelés.
Origine du fonds : Apport fusion
USIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1996B00064
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
route de Châteauroux - ZI de Châteaugay
03410 Domérat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : Achat et vente au détail et en demi-gros de tous produits et notamment de tous produits alimentaires.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétaire exploitan - LAIRGEL S.A
Type d’exploitation : Divers
18/04/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2007B00011
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue des Artisans
ZA Bel Air
12000 Rodez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion-Absorption au montant évalué à la somme de 18.625.53 - récédent propriétaire exploitan - GRIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/04/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2007B00011
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
le Vern
12400 Saint-Affrique
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/04/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2007B00011
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZI de Berals
12200 Saint-Remy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/04/2012
Activité : Distribution de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1995B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone Artisanale de Bellevue
56390 COLPO
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/09/1994
Activité : Vente de produits alimentaires congelés et surgelés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
ECU EN LOCATION-GERANCE DE LA SOCIETE GELARMOR PUIS DEVIENT PROPRIETAIRE DU FONDS PAR SUITE D'UNE FUSION-ABSORPTIO - récédent exploitan - .A.GELARMO
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1995B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Parc d'Activités des Nouettes
56800 Loyat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - GRIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1986B00052
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
route de l'Usine
Bât C1 - Bonnatrait
74140 Sciez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : distribution de produits alimentaires aux particuliers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2001B00238
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
14 rue du Poirier
14650 Carpiquet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2001
Activité : Vente de produits alimentaires congelés et surgelés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2001B00238
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZI rue de la Planche
14500 Vire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Divers
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétair - GRIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B00010
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
18 rue des Monteaux
88700 Rambervillers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires congelés et surgelés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion-absorption de la SAS AGRIGEL (RCS B CLERMONT FERRAND 867 200 578 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00240
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
1 rue du Bosquet
25220 Thise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00240
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
5 route DE GILLEY
25390 Orchamps-Vennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : Distribution de produits alimentaires
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - HO-PAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/09/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2007B00012
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2 rue Jean Antoine Chaptal
51470 Saint-Memmie
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2006
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2006B00215
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZAC du Moulin Mayeux
02110 Bohain-en-Vermandois
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : vente à domicile de produits alimentaires surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2006B00215
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue Hoche Prolongée
02700 Tergnier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1993B00292
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
5 boulevard de l Avenir Z les Poujeaux
37530 Nazelles-Négron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : produits alimentaires surgelés (vente)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1993B00292
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
6 rue Allaire Z la Canterie
37800 Sainte-Maure-de-Touraine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2007
Activité : vente de tous produits surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2006B00489
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Z I de Nersac Rue Ampère
16440 Nersac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente à domicile de produits alimentaires
Origine du fonds : Divers
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétair - GRIGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/01/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1014
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2019
Texte de l'observation : 2019RJ0114 - Par jugement du 01/02/2019, le Tribunal de Commerce de LYON a ouvert le redressement judiciaire de la société TOUPARGEL Administrateur : Me MEYNET Robert-Louis 128 rue Pierre Corneille 69003 LYON avec pour mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion Administrateur La SELARL AJ UP représentée par Me Olivier BUISINE ou Me Eric ETIENNE-MARTIN, administrateurs judiciaires 107 rue Servient 69003 LYON avec pour mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion - Mandataire judiciaire : la SELARL ALLIANCE MJ représentée par Me Marie DUBOIS 32 rue molière 69006 LYON Mandataire judiciaire: la SELARL MJ SYNERGIE Mandataires judiciaires représentée par Me Bruno WALCZAK 136 Cours Lafayette CS 33434 69441 LYON CEDEX03 auquel les créanciers ont à déclarer leurs créances dans les deux mois de la publication du jugement au BODACC Date de cessation des paiements le 25/01/2019I
16/01/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 308
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2020
Texte de l'observation : 2019RJ0114 - Jugement en date du 02/07/2019 du Tribunal de commerce de Lyon Prolonge la poursuite de la période d'observation jusqu'au 01/02/2020
16/01/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 309
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2020
Texte de l'observation : 2019RJ0114 - Par jugement en date du 23/12/2019, le tribunal de commerce de Lyon a prononcé l'arrêt d'un plan de cession et de conversion en liquidation judiciaire avec poursuite d'activité jusqu'au 18/03/2020 Liquidateur judiciaire : la SELARL ALLIANCE MJ 32 rue Molière 69006 LYON Liquidateur judiciaire : la SELARL MJ SYNERGIE - Mandataires judiciaires 136 cours Lafayette CS 33434 69441 LYON Cedex 03
03/07/2019 : Ajout
Greffe : Saverne (6751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 1190
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2004
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire de ZI lieudit ried 67310 Wasselonne au 1a rue des prés zoné de la Mossig 67520 Marlenheim Date d'effet : 01/04/2004
03/07/2019 : Ajout
Greffe : Saverne (6751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 596
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2019
Texte de l'observation : 2019RJ0114 - Par jugement du 01/02/2019, le Tribunal de Commerce de Lyon a ouvert le redressement judiciaire de la société TOUPARGEL - 957 526 858 RCS Lyon - SAS - Ventes de produits alimentaires congelés et surgelés - 13 chemin des Prés Secs 69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES - Administrateur : Maître MEYNET Robert-Louis 128 rue Pierre Corneille 69003 LYON, avec pour mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion - Administrateur : La SELARL AJUP représentée par Maître Olivier BUISINE ou Maître Eric ETIENNE-MARTIN, administrateurs judiciaires 107 rue Servient 69003 LYON, avec pour mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion - mandataire judiciaire : La SELARL ALLIANCE MJ représentée par Me Maître Marie DUBOIS 32 rue Molière 69006 LYON mandataire judiciare : la SELARL MJ SYNERGIE- Mandataires judisciaires représentée par Me Bruno WALCZAK 136 cours Lafayette CS 33434 69441 LYON Cedex 03 auquel les créanciers ont à déclarer leurs créances dans les deux mois de la publication du jugement au BODACC - Date de cessation des paiements le 25/01/2019
03/07/2019 : Ajout
Greffe : Saverne (6751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 3014
Date d’ajout de l’observation : 16/08/2019
Texte de l'observation : Le Tribunal de Commerce de Lyon, a par jugement en date du 2 juillet 2019 : - décidé de prolonger la période d'observation jusqu'au 01.02.2020
03/07/2019 : Ajout
Greffe : Saverne (6751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 605
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2020
Texte de l'observation : Le Tribunal de Commerce de Lyon, a par jugement du 23 décembre 2019 : Prononcé l'arrêt du plan de cession et de conversion en liquidation judiciaire avec poursuite d'activité jusqu'au 18 mars 2020 de la société TOUPARGEL - 957 526 858 RCS Lyon - Ventes de produits alimentaires congelés et surgelés - 13 chemin des Prés Secs 69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES - liquidateur judiciaire : La Selarl MJ SYNERGIE-Mandataires judiciaires 136 cours Lafayette CS 33434 69441 LYON Cedex 03
04/02/2019 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1842
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2019
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Lyon en date du 01/02/2019 : ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, Administrateur judiciaire : SELARL AJ UP représentée par Me O. BUISINE ou Me E. ETIENNE-MARTIN 107 rue de Servient 69003 LYON, avec mission d'assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, Mandataire judiciaire : SELARL ALLIANCE MJ représentée par Me M. DUBOIS 32 rue Molière 69006 LYON, et la SELARL MJ SYNERGIE représentée par Me B. WALCAK 136 cours Lafayette CS 33434 69441 LYON CEDEX 03
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Libourne (3303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 02/05/2007
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 5 ru e FIRMIN DIDOT 33500 Libourne : ANCIENNE ADRESSE D E L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE YVRAC 33370 ZA TABERN OTTES RCS BORDEAUX
21/04/2017 : Ajout
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 31/05/2001
Texte de l'observation : Historique : *** A compter du 19.10.2004, changeme nt de déno- mination sociale de la société, de : T OUPARGEL SURGELES, en : TOUPARGEL.
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
22/11/2016 : Ajout
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Argentan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
22/11/2016 : Ajout
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 4578
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2012
Texte de l'observation : Suite à notification intergreffe reçue du GTC de Lyon, la société est réduite à un associé unique à compter du 01/07/2012
13/06/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 21/04/1982
Texte de l'observation : DM 5414 du 21/4/1982 - Mise en harmonie avec la loi du 30/12/1981 (Procès-verbal A.G.E.du 26/3/1982) DM 16425 du 05/12/1986 - Radiation del'établissement secondaire sis 54 rue Roger Salengro (69700) GIVORS à compter du 01/06/1986 Bailcédéaux Ets ECONOMIQUES DU CASINO GUICHARD PERRACHON ET CIE DM du 8/12/1987 - Cessation del'Etablissement secondaire sis 72 Rue de la Charité à compter du 15/1/1987 (Cession du droit au bail à Salon RUSSOMario) DM du 26/09/90 : Augmentation de capitalpar suite de fusion absorption des stés suivantes : -LAMAISON DU SERGELE S.A. au capital de250 000F. - Siège social : PORTESLES VALENCE (26800) RN7 Quartier de GrangeNeuve- RCS ROMANS B 437 281 009 - GEL'ISERE - S.A.au capital de 350 000 F. - Siège social : SAINT EGREVE (38120) Z.I. 44, av del'Ile Brune - RCS GRENBOLE B 300 758 646 - GELDOM DISTRIBUTION -SARL au capital de 500 000 F. - Siège social : CLERMONTFERRAND (63100)Z.I.du Brézet 1,rue Thimonnier - RCS CLERMONTFRDB 334 899887 - JANOGEL SARLau capital de 143 000 F. - Siège social : DARDILLY (69570) 14, route du Pérollier- RCS LYON B 302 278 023 DM du 30/08/94 : Transfert du siège social et de l'établissement princi- pal du 14 route du Pérollier 69570 DARDILLY au 13 chemin des Prés Secs 69380 CIVRIEUX D'AZERGUES (ancien ets secondaire) à compter du 01/06/94 DECLARATION MODIFICATIVE du 03 Janvier 1997 Fusion-absorption des sociétés : - TELEGEL, SA, RCS LYON B 328 847 538 Siège social : 13 chemin des Prés Secs 69380 CIVRIEUX D'AZERGUES - GEL GUYENNE, SA, RCS LYON B 320 944 044 Siège social : 13 chemin des Prés Secs 69380 CIVRIEUX D'AZERGUES Avec effet au 29/06/1996. Autres sociétés ayant participé à la fusion : - GELARMOR "ANCIEN ETABLISSEMENTS P. BRANELLEC", SA, RCS BREST B 637 121 039 Siège social : Rue Paul Sabatier Zac de Kergaradec 29200 BREST - SOCIETE COOPERATIVE ALENCONNAISE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS SURGELES (FRISCOP), SA, RCS ALENCON B 314 528 431 Siège social : 117 avenue du Général Leclerc 61000 ALENCON - KERDISGEL, SCOP/SA, RCS SAINT BRIEUC B 320 818 719 Siège social : Z.I. des Chatelets 22440 PLOUFRAGAN - SURGEL COMTOIS, SARL, RCS BESANCON B 322 622 234 Siège social : 7 route de Chatillon Le Duc Zac Ecole Valentin 25480 MISERY SALINES DECLARATION MODIFICATIVE du 03 Janvier 1997 Augmentation du capital par suite de fusion-absorption de la société : - CLAIRGEL, SA, RCS CLERMONT FERRAND B 321 458 457 Siège social : RN 9 La Roche Blanche 63670 LE CENDRE Avec effet au 29/06/1996. DECLARATION MODIFICATIVE du 08 Septembre 1997 : Fusion absorption de la société ASURGEL SA - 314 046 525 RCS LIMOGES - rue Panhard Levassor LIMOGES, par la société TOUPARGEL SA - 957 526 858 RCS LYON - 13 Chemin des Prés Secs 69380 CIVRIEUX D AZERGUES à compter du 30 Juin 1997 858 RCS LYON DECLARATION MODIFICATIVE du 29 Octobre 1997 : Fusion absoprtion de la société GEL 4 SA - 314 820 697 RCS CHALON SUR SAONE - rue de la Mare - ZI CRISSEY 71100 CHALON SUR SAONE par la société TOUPARGEL SA - 957 526 858 RCS LYON - 13 Chemin des Prés Secs 69380 CIVRIEUX D'AZERGUES à compter du 6 Septembre 1997 DECLARATION MODIFICATIVE du 07 Septembre 2000 Fusion absorption de la société CARMOGEL SA - Siège social :35/41 Impasse du Commandant Blanche 81 000 ALBI - 301 589 479 RCS ALBI par la société TOUPARGEL SURGELES SA - Siège social : 13 Chemin des Prés Secs 69380 CIVRIEUX D'AZERGUES - 957 526 858 RCS LYON à compter du 30/06/2000 avec effet rétroactif au 01/01/2000
13/06/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F01/029800
Date d’ajout de l’observation : 16/10/2001
Texte de l'observation : Apport-fusion de la société GEL 4 SAISONS 4 rue Général Dumouriez ZAC du Pas du Bois 85100 CHATEAU D'OLONNE 322 533 993 RCS LA ROCHE SUR YON - Suivant AGE du 30/06/2001 avec effet rétroactif au 01/01/2001
13/06/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F02/009896
Date d’ajout de l’observation : 14/03/2002
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société ISKI SAS, 13 chemin des Prés Secs 69380 CIVRIEUX D'AZERGUES, 327 058 277 RCS LYON, suivant assemblée du 31/12/2001
13/06/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F02/017809
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2002
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 29 cours Franklin Roosevelt 69006 LYON à compter du 31/12/2001
13/06/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/003909
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2007
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société AGRIGEL SAS ZI les RIBES Route de Cournon 63170 AUBIERE RCS CLERMONT FERRAND 867 200 578 à compter du 30/09/2006
13/06/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 176
Numéro unique d’observation : F12/044887
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2012
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société PLACE DU MARCHE sis 13 chemin des Prés Secs 69380 CIVIRIEUX D'AZERGUES, 325 743 516 RCS LYON avec effet au 01/07/2012
13/06/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 177
Numéro unique d’observation : F13/017523
Date d’ajout de l’observation : 15/05/2013
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société GELIFRAIS avec effet au 01/12/2012
15/02/2016 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 2582
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2007
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire à compter du 01/05/2007 : Ancienne adresse : ZA le Segalar 81380 Lescure-d'Albigeois Nouvelle adresse : Lieu dit la Caussade 81120 Réalmont
15/02/2016 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 3099
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2012
Texte de l'observation : La société est réduite à un associé unique à compter du 01/07/2012
25/11/2015 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 5003
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2012
Texte de l'observation : societé pluripersonnelle devient unipersonnelle à compter du 01/07/2012
25/11/2015 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 5160
Date d’ajout de l’observation : 25/11/2015
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire à compter du 03/11/2015 : Ancienne adresse : 61 rue du Temple 76210 Saint-Eustache-la-Forêt Nouvelle adresse : 49 rue Maurice Allais Bât Espace 1 - Parc St Jean de la Neuville 76210 Bolbec Modification de l'activité sur l'établissement situé 49 Rue Maurice Allais Bât Espace 1 - Parc St Jean de la Neuville 76210 Bolbec : Ancienne : Vente à domiciule de produits alimentaires (surgelés) Nouvelle : Distribution de produits alimentaires
25/11/2015 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : unipersonnelle à compter du 01/07/2012
13/04/2015 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2007
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort: 01-10-2006
13/02/2015 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 12/11/2009
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire de SAINTE LUCE SUR LOIRE 44980 189 RUE DE LA BOUGRIERE à CAR QUEFOU 44470 6 allée des sapins à compter du 1.7.2 009
17/09/2014 : Ajout
Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 17/09/2014
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire du : 5 Rue de la Gare 08410 BOULZICOURT à : VRIGNE AUX BOIS 08330 - RUE DES OURLIQUETTES - Zone artisanale à compter du : 01/09/2014
09/07/2014 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 8248
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2012
Texte de l'observation : - Notification TC Lyon : La société devient unipersonnelle
27/06/2014 : Ajout
Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Cusset. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
02/06/2014 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/07/1995.
02/06/2014 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/02/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 01/02/1996 : ANCIENNE DENOMINATION SOCIALE : TOUPARGEL SURGELES
01/06/2014 : Ajout
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2007
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé route de Nouaillé 86550 Mignaloux-Beauvoir : Fusion absorption de la société SNA TOUPARGEL (333 120 137 RCS POITIERS).
01/06/2014 : Ajout
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2007
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 177 Bis avenue du 8 Mai 1945 86000 Poitiers : Fusion absorption de la société AGRIGEL (867 200 578 RCS CLERMONT FERRAND).
26/05/2014 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/10/2006.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/12/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/12/2002 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 10/10/1947.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 33 rue Louis Lumière, l'Aumaillerie 35133 La Selle-en-Luitré : Observation depuis le 17/12/2002 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 01.03.2002 AU 04.10.2005, SAINT-AUBIN DU COR- MIER, ZA DE CHEDEVILLE, CREATION, TRANSFERE.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
20/05/2014 : Ajout
Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 342
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2008
Texte de l'observation : - FERMETURE D'UN ETABLISSEMENT Fermeture de l'établissement SECONDAIRE situé le Bourg 19460 Naves à compter du 30/12/2007 - DATE D'EFFET : 30/12/2007
20/05/2014 : Ajout
Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 17462
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Brive
04/05/2014 : Ajout
Greffe : Saintes (1708)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/01/1999.
13/03/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
13/03/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 37233
Date d’ajout de l’observation : 07/03/2014
Texte de l'observation : - Changement d'adresse décidé par la Mairie. Ancienne adresse ZA De Plancieux 42210 MONTROND LES BAINS - Nouvelle adresse : 400 Rue Adamas 42210 MONTROND LES BAINS.
13/03/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Z A. de Plancieux 42210 Montrond-les-Bains : Observation depuis le 08/07/1996 : --- LOCATION GERANCE FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE LA SA CLAIRGEL POUR UNE DUREE DE UNE ANNEE A COMPTEJR DU 1 JANVIER 96 RENOUVELABLE D'ANNEE EN ANNEE PAR TACITE RECONDUCTION *** Ancien(s) propriétaire(s) : SA CLAIRGEL - Réf. immatriculation : B321458457 *** Journal d'annonces légales : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES en date du 28/06/1996 *** Précédent Exploitant : SA CLAIRGEL - RCS : B321458457
21/06/2013 : Ajout
Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : Numéro de gestion au greffe de Lyon 57 B 2685
21/06/2013 : Ajout
Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Orléans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
07/05/2013 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F13/001413
Date d’ajout de l’observation : 07/05/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Zone Artisanale Lieu-Dit la Combe 43320 CHASPUZAC à compter du 26/07/2012
07/01/2013 : Ajout
Greffe : Mende (4801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2013
Texte de l'observation : La société est réduite à un associé unique à compter du 01/07/2012
03/01/2013 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
27/12/2012 : Ajout
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dizier ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chaumont. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chaumont décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
20/12/2012 : Ajout
Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 5356
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2012
Texte de l'observation : La société est réduite à un associé unique à compter du 01/07/2012 (notification inter-greffe reçue du GTC de LYON (69) en date du 07/12/2012)
20/12/2012 : Ajout
Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : INFORMATIONS FOURNIES PAR L'INSEE : No SIRET (ET. SECONDAIRE) : 957 526 858 01682 CODE APE (NAF) : 4711A
19/12/2012 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
13/12/2012 : Ajout
Greffe : Gap (0501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 177
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2007
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé zone d'activité le villard 05600 Guillestre à compter du 01/10/2006
13/12/2012 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité dans le ressort : 01/10/2006.
12/12/2012 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3808
Date d’ajout de l’observation : 12/12/2012
Texte de l'observation : La société est réduite à un associé unique à compter du 01/07/2012, suite à notification du Greffe de Lyon (69).
11/12/2012 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1681
Date d’ajout de l’observation : 09/12/2002
Texte de l'observation : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A COMPTER DU 8 OCTOBRE 2002
11/12/2012 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 396
Date d’ajout de l’observation : 17/03/2005
Texte de l'observation : ANCIENNE DENOMINATION : TOUPARGEL SURGELES NOUVELLE DENOMINATION : TOUPARGEL Date d'effet : 19/10/2004
11/12/2012 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 676
Date d’ajout de l’observation : 24/04/2007
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE : ROUTE DE FELLETIN A VALLIERE 23120 ACTIVITE : VENTE A DOMICILE DE PRODUITS ALIMENTAIRES Date d'effet : 01/10/2006
11/12/2012 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 124
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2008
Texte de l'observation : SUPPRIME L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE : ROUTE DE FELLETIN A VALLIERE 23120 (DISPARITION) Date d'effet : 30/04/2007
11/12/2012 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 2080
Date d’ajout de l’observation : 11/12/2012
Texte de l'observation : La société est réduite à un associé unique à compter du 01/07/2012
11/12/2012 : Ajout
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Bagnères-de-Bigorre ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarbes. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarbes décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
11/12/2012 : Ajout
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Références greffe du tribunal de commerce de Lyon : 1957 B 2685 / 957 526 858
11/12/2012 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4944
Date d’ajout de l’observation : 31/12/1996
Texte de l'observation : LA STE TOUPARGEL DEVIENT PROPRIETAIRE DU FONDS SIS : RUE PAUL SABATIER ZAC DE KERGARADEC 29200 BREST PAR SUITE FUSION ABSORPTION DE LA STE GELARMOR RCS BREST 637 121 039. LEDIT FONDS ETAIT PRECEDEMMENT EXPLOITE EN LOCATION GERANCE DE LA STE GELARMOR. A COMPTER DU 29/06/96
11/12/2012 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 483
Date d’ajout de l’observation : 03/02/1998
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE DENOMIATION ANCIENNE : TOUPARGEL - NOUVELLE : TOUPARGEL SURGELES A COMPTER DU 18/10/97 (NOTIFICATION DU GTC DE LYON DU 19.01.1998)
10/12/2012 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1219
Date d’ajout de l’observation : 25/03/1997
Texte de l'observation : Achat du fonds par le locataire gérant A COMPTER DU 29/06/96
10/12/2012 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 179
Date d’ajout de l’observation : 20/01/1998
Texte de l'observation : Changement de dénomination ANCIENNE : TOUPARGEL NOUVELLE : TOUPARGEL SURGELES NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON DU 09/01/98
10/12/2012 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 5145
Date d’ajout de l’observation : 18/10/2002
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANCIENNE : SOCIETE ANONYME NOUVELLE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON DU 08/10/2002
10/12/2012 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 5672
Date d’ajout de l’observation : 27/10/2004
Texte de l'observation : Changement de dénomination ANCIENNE : TOUPARGEL SURGELES - NOUVELLE : TOUPARGEL (NOTIFICATION DU G.T.C. DE LYON DU 19/10/2004)
10/12/2012 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 6756
Date d’ajout de l’observation : 10/12/2012
Texte de l'observation : La société est réduite à un associé unique à compter du 01/07/2012. Notification du greffe du tribunal de commerce de Lyon en date du 05/12/2012.
10/12/2012 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 431
Date d’ajout de l’observation : 07/02/1997
Texte de l'observation : CONCERNE LE FONDS DE VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES CONGELES ET SURGELES SIS A PLOUFRAGAN 22440, ZI DES CHATELETS : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE PAR LA STE KERDISGEL ET ACQUISITION DU FONDS SUR FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE KERDISGEL A COMPTER DU :01/01/96
10/12/2012 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 432
Date d’ajout de l’observation : 07/02/1997
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN FONDS DE VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES CONGELES ET SURGELES SIS A YFFINIAC 22120, ZONE ARTISANALE SUR FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE GELARMOR A COMPTER DU :01/01/96
10/12/2012 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 360
Date d’ajout de l’observation : 02/02/1998
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA DENOMINATION SOCIALE : NOUVELLE : TOUPARGEL SURGELES ANCIENNE : TOUPARGEL A COMPTER DU :09/01/98
10/12/2012 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 3604
Date d’ajout de l’observation : 28/10/2002
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE LA FORME JURIDIQUE. NOUVELLE FORME: SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE ANCIENNE FORME: SA Date d'effet : 08/10/2002
10/12/2012 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 3798
Date d’ajout de l’observation : 08/11/2004
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE. NOUVELLE DENOMINATION: TOUPARGEL - ANCIENNE DENOMINATION: TOUPARGEL SURGELES. Date d'effet : 19/10/2004
10/12/2012 : Ajout
Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marmande ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
10/12/2012 : Ajout
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 5607
Date d’ajout de l’observation : 21/10/2002
Texte de l'observation : NOTIFICATION INTER GREFFE TC LYON ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 08/10/2002
10/12/2012 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXONNE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Dinan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Malo. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Malo décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Brignoles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Draguignan. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Draguignan décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Ancienne dénomination : TOUPARGEL
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F07/012819
Date d’ajout de l’observation : 17/10/2007
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis ZI 38660 LE TOUVET à compter du 31.07.2007.
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : RCS LYON : 1957 B 2685 FUSION ABSORPTION PAR LA SOCIETE ISKI SAS/ 327 058 277 RCS LYON DE LA SOCIETE SUD OUEST SURGELES SARL/326 419 215 RCS LYON - FUSION ABSORPTION PAR LA SOCIETE TOUPARGEL SURGELES SA/957 526 858 RCS LYON DE LA SOCIETE ISKI SAS/327 058 277 RCS LYON -
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 18723
Date d’ajout de l’observation : 27/10/2004
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO GREFFE LYON DU 27.10.2004- CHANGEMENT DENOMINATION- ANCIENNE : TOUPARGEL SURGELES- NOUVELLE : TOUPARGEL
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1568
Date d’ajout de l’observation : 08/04/1997
Texte de l'observation : Transfert de l'ETS secondaire de quart du Quintin rue de l'Estamaire 13300 Salon-de-Provence à 24 26 4eme Avenue ZI 13127 Vitrolles Fin de la location gérance consentie par la société Telegel Par suite de fusion absorption à la société Toupagel. À compter du 01/10/95
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 306
Date d’ajout de l’observation : 16/01/1998
Texte de l'observation : Changement de dénomination Changement de dénomination : Ancienne dénomination : Toupargel nouvelle dénomination : Toupargel surgelés à compter du 09/01/98
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 5379
Date d’ajout de l’observation : 27/10/2004
Texte de l'observation : Modification faite par le greffier suite notif de confrère Ancienne dénomination : Toupargel surgelés Nouvelle dénomination : Toupargel Date d'effet : 19/10/2004
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Cette société est immatriculée au Rcs de Lyon sous le numéro 57 B 02685.
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1378
Date d’ajout de l’observation : 01/04/2005
Texte de l'observation : Changement de dénomination A COMPTER DU 19.10.04 MODIFICATION DE LA DENOMINATION SOCIALE ANCIENNE : TOUPARGEL SURGELES NOUVELLE : TOUPARGEL Date d'effet : 19/10/2004
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 4639
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2012
Texte de l'observation : La société est réduite à un associé unique à compter du 01/07/2012 ancienne :sas nouvelle : sas à associé unique
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F07/000180
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2007
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société AGRIGEL SAS ( 867 200 578 RCS CLERMONT FERRAND ) par la société TOUPARGEL ( 957 526 858 RCS LYON ° avec effet au 01 er Octobre 2006
07/12/2012 : Ajout
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Contrat de location gérance renouvelable par tacite reconduction
18/04/2012 : Ajout
Greffe : Rodez (1203)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Millau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Rodez. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Rodez décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
18/04/2012 : Ajout
Greffe : Rodez (1203)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : ** Exploitation du 01/10/2006 au 03/04/2012, d'un fonds de vente à domicile de produits alimentaires, situé ZA la Miquelie 12200 Martiel **
08/02/2012 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 6024
Date d’ajout de l’observation : 12/12/2012
Texte de l'observation : Notification GTC de LYON - La société est réduite à un associé unique à compter du 01/07/2012
27/01/2012 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
27/01/2012 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 5429
Date d’ajout de l’observation : 10/12/2012
Texte de l'observation : La société est réduite à un associé unique à compter du 01/07/2012
10/10/2007 : Ajout
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Chauny a été ratt achée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribu nal de Commerce de Saint-Quentin par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
10/10/2007 : Ajout
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette société était immatriculée à titre secondair e au registre du commerce et des sociétés de CHAUN Y sous le numéro 2006 B 78.
10/04/2007 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 5 bo ulevard de l'Avenir Z I les Poujeaux 37530 Nazelle s-Négron : Observation depuis le 23/04/1993 :
10/04/2007 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 23/04/1993
Texte de l'observation : Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE LYON. - ANCIEN SIEGE SOCIAL : 14 ROUTE DU PEROLLIER 69570 DARDIL LY. - ANCIENNE DENOMINATION : TOUPARGEL - PRECEDEM MENT SOUS FORME DE S.A.
22/12/2006 : Ajout
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/10/2006.
Personnes morales :
16/01/2020 : TOUPARGEL
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/09/2004

Economie sociale et solidaire : Non
03/07/2019 : TOUPARGEL
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/2000

Economie sociale et solidaire : Non
04/02/2019 : TOUPARGEL
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2007

Economie sociale et solidaire : Oui
04/05/2017 : TOUPARGEL
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2006

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : TOUPARGEL
Greffe : Libourne (3303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/10/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/10/2007

Economie sociale et solidaire : Non
21/04/2017 : TOUPARGEL
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/05/2001

Economie sociale et solidaire : Non
28/03/2017 : TOUPARGEL
Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/08/2010

Economie sociale et solidaire : Non
14/02/2017 : TOUPARGEL
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/11/1983

Economie sociale et solidaire : Non
22/11/2016 : TOUPARGEL
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/06/1992

Economie sociale et solidaire : Non
25/08/2016 : TOUPARGEL
Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
13/06/2016 : TOUPARGEL
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Vente de produits alimentaires congelés et surgelés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 25000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 64 années
12/05/2016 : TOUPARGEL
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/02/2007

Economie sociale et solidaire : Non
11/05/2016 : TOUPARGEL
Greffe : Soissons (0203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non
15/02/2016 : TOUPARGEL
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/1997

Economie sociale et solidaire : Non
25/11/2015 : TOUPARGEL
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non
12/08/2015 : TOUPARGEL
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/1989

Economie sociale et solidaire : Non
13/04/2015 : TOUPARGEL
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2015 : TOUPARGEL
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/06/1992

Economie sociale et solidaire : Non
02/12/2014 : TOUPARGEL
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/2005

Economie sociale et solidaire : Non
17/09/2014 : TOUPARGEL
Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/09/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/09/2009

Economie sociale et solidaire : Non
09/07/2014 : TOUPARGEL
Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
27/06/2014 : TOUPARGEL
Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
02/06/2014 : TOUPARGEL
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/1996

Economie sociale et solidaire : Non
01/06/2014 : TOUPARGEL
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/06/1992

Economie sociale et solidaire : Non
01/06/2014 : TOUPARGEL
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
26/05/2014 : TOUPARGEL
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2007

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : TOUPARGEL
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/2003

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : TOUPARGEL
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/09/1993

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : TOUPARGEL
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/2002

Economie sociale et solidaire : Non
20/05/2014 : TOUPARGEL
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/1998

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2014 : TOUPARGEL
Greffe : Saintes (1708)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/1999

Economie sociale et solidaire : Non
13/03/2014 : TOUPARGEL
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1996

Economie sociale et solidaire : Non
21/06/2013 : TOUPARGEL
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/04/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/04/1999

Economie sociale et solidaire : Non
05/06/2013 : TOUPARGEL
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/2006

Economie sociale et solidaire : Non
07/05/2013 : TOUPARGEL
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1996

Economie sociale et solidaire : Non
07/01/2013 : TOUPARGEL
Greffe : Mende (4801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non
03/01/2013 : TOUPARGEL
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/1993

Economie sociale et solidaire : Non
31/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non
27/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Chaumont (5201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2007

Economie sociale et solidaire : Non
20/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
19/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non
13/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/2006

Economie sociale et solidaire : Non
13/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/1989

Economie sociale et solidaire : Non
12/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/2006

Economie sociale et solidaire : Non
11/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Dax (4001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/1999

Economie sociale et solidaire : Non
11/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/09/2007

Economie sociale et solidaire : Non
11/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Guéret (2301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/1997

Economie sociale et solidaire : Non
11/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/1994

Economie sociale et solidaire : Non
11/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/2001

Economie sociale et solidaire : Non
11/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/2002

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Aurillac (1501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1996

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2006

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/2003

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/1995

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/01/2006

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1995

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/1997

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2012 : TOUPARGEL (SAS)
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/06/1992

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/1995

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2000

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/06/2005

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Châteauroux (3601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2007

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2007

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/09/1995

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/12/2004

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/2006
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2006

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/1996

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/2002

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/1995

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/1996

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/2002

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/06/2008

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/2004

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2006

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1996

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/10/1983

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2005

Economie sociale et solidaire : Non
18/04/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
08/02/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/1995

Economie sociale et solidaire : Non
27/01/2012 : TOUPARGEL
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/1986

Economie sociale et solidaire : Non
14/11/2011 : TOUPARGEL
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
14/11/2011 : TOUPARGEL
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/05/2001

Economie sociale et solidaire : Non
22/08/2011 : TOUPARGEL
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/06/1991

Economie sociale et solidaire : Non
29/09/2009 : TOUPARGEL
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
10/10/2007 : TOUPARGEL
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/11/2006

Economie sociale et solidaire : Non
10/04/2007 : TOUPARGEL
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/1993
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/04/1993

Economie sociale et solidaire : Non
22/12/2006 : TOUPARGEL
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/2006

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°013857 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°015948 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°014626 déposé le 10/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°016701 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°020153 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°012142 déposé le 14/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°013226 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°012474 déposé le 16/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°011574 déposé le 30/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°025167 déposé le 01/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°013603 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°012435 déposé le 29/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°009799 déposé le 21/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°014181 déposé le 08/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°009021 déposé le 26/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°009774 déposé le 19/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°010531 déposé le 18/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°006362 déposé le 14/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°010789 déposé le 17/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°016533 déposé le 12/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°014305 déposé le 21/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°015279 déposé le 15/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°015338 déposé le 27/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°011653 déposé le 29/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°014501 déposé le 09/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°013812 déposé le 12/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°009129 déposé le 27/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°010333 déposé le 09/08/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°008653 déposé le 03/08/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°007725 déposé le 31/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°008791 déposé le 17/09/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°006507 déposé le 15/11/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°001814 déposé le 03/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°002567 déposé le 22/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°000557 déposé le 01/04/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02685
Dépôt : N°000590 déposé le 31/03/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/016978 du 05/07/2018
Numéro de gestion : 1957B02685
Code activité : 4711A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 021 8794 879 8641 142 0151 404 216
AHFonds commercial45 446 21745 446 21745 446 217
AJAutres immobilisations incorporelles1 664 169649 9131 014 256387 350
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles12 19512 19537 007
ANTerrains1 700 941244 3951 456 5461 469 914
APConstructions19 519 55913 307 5046 212 0566 738 545
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 625 18015 305 7481 319 4331 527 736
ATAutres immobilisations corporelles52 644 65943 091 2689 553 39111 482 836
AVImmobilisations en cours19 37719 37748 759
AXAvances et acomptes47 75547 755
CUAutres participations10 00010 00010 000
BFPrêts8 4258 4259 575
BHAutres immobilisations financières295 751295 751320 989
BJTOTAL (I)144 016 10777 478 69166 537 41768 883 144
BTMarchandises14 093 510163 81313 929 69713 037 671
BXClients et comptes rattachés2 395 630181 7302 213 9002 063 737
BZAutres créances43 962 76612 41043 950 35643 648 509
CFDisponibilités1 661 0191 661 0191 462 586
CHCharges constatées d’avance536 247536 247408 287
CJTOTAL (II)62 649 171357 95362 291 21960 620 788
COTOTAL GENERAL (0 à V)206 665 27977 836 643128 828 636129 503 932
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000 00025 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 227 4543 227 454
DDRéserve légale (1)2 500 0002 500 000
DGAutres réserves28 163 54823 935 532
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 183 4334 228 016
DJSubventions d’investissement14 00117 501
DKProvisions réglementées5 774 3345 894 985
DLTOTAL (I)66 862 77064 803 488
DPProvisions pour risques3 720 5073 972 092
DQProvisions pour charges248 749374 061
DRTOTAL (III)3 969 2564 346 153
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 326 41810 169 559
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3921 278
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 006 56324 488 772
DYDettes fiscales et sociales19 591 88821 222 455
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés462 792116 485
EAAutres dettes6 570 6954 324 151
EBProduits constatés d’avance (2)37 86231 590
ECTOTAL (IV)57 996 61060 354 291
EETOTAL GENERAL (I à V)128 828 636129 503 932
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises258 860 3025 444258 865 747273 387 512
FGProduction vendue services2 368 1492 368 1493 235 932
FJChiffres d’affaires nets261 228 4515 444261 233 895276 623 444
FOSubventions d’exploitation19 620
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 857 8925 751 963
FQAutres produits76 80635 273
FRTotal des produits d’exploitation (I)267 168 593282 430 300
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)115 608 006123 001 218
FTVariation de stock (marchandises)-1 109 250-431 097
FWAutres achats et charges externes44 807 18847 738 362
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 895 6656 093 036
FYSalaires et traitements71 798 38772 025 623
FZCharges sociales25 447 16125 333 815
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 646 9797 780 150
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions348 674377 859
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions701 859744 205
GEAutres charges108 915205 207
GFTotal des charges d’exploitation (II)270 253 582282 868 378
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 084 989-438 078
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 811
GLAutres intérêts et produits assimilés78 63790 368
GPTotal des produits financiers (V)78 63794 179
GRIntérêts et charges assimilées114 722114 656
GUTotal des charges financières (VI)114 722114 656
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-36 084-20 477
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 121 074-458 555
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion186 93243 904
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital416 251829 247
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 935 6701 985 900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 538 8522 859 051
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 69811 837
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital58 367125 414
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 815 0181 714 044
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 915 0821 851 295
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)623 7701 007 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 680 737-3 678 815
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)269 786 083285 383 531
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)267 602 650281 155 515
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 183 4334 228 016
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 566 399963 3785 529 777
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles67 089 0045 683 601823 69171 948 914
0NAMORTISSEMENTS Total Général71 655 4036 646 979823 69177 478 691
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires5 215 357
3ZTotal Provisions réglementées5 894 9851 815 0181 935 6705 774 334
4AProvisions pour litiges437 593
5BProvisions pour impôts248 749
5VAutres provisions pour risques et charges3 282 914
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 346 153701 8591 078 7563 969 256
6NSur stocks et en cours170 734163 813170 734163 813
6TSur comptes clients222 283181 730222 283181 730
6XAutres provisions pour dépréciation9 2793 13112 410
7BTotal Provisions pour dépréciation402 296348 674393 017357 953
7CTOTAL GENERAL10 643 4342 865 5503 407 44310 101 542
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 050 5321 471 773
UJ- Exceptionnelles1 815 0181 935 670
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts8 4258 425
UTAutres immobilisations financières295 751295 751
VAClients douteux ou litigieux267 973
UXAutres créances clients2 127 657
UYPersonnel et comptes rattachés140 515
VBT. V. A.1 103 596
VNAutres impôts, taxes versements assimilés59 608
VPDivers130 772
VCGroupe et associés42 151 246
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)377 029
VSCharges constatées d’avance536 247
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES47 198 81947 198 819
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine534 751534 751
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 791 6675 791 667
8BFournisseurs et comptes rattaché25 006 56325 006 563
8CPersonnel et comptes rattachés7 549 9397 549 939
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux10 942 17110 942 171
VWT.V.A.418 627418 627
VQAutres impôts, taxes et assimilés681 151681 151
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés462 792462 792
VIGroupe et associés6 563 6196 563 619
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 0767 076
8LProduits constatés d’avance37 86237 862
VYTOTAL – ETAT DES DETTES57 996 21957 996 219
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice5 791 667
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/026093 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 1957B02685
Code activité : 4711A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 021 8794 879 8641 142 0151 404 216
AHFonds commercial45 446 21745 446 21745 446 217
AJAutres immobilisations incorporelles1 664 169649 9131 014 256387 350
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles12 19512 19537 007
ANTerrains1 700 941244 3951 456 5461 469 914
APConstructions19 519 55913 307 5046 212 0566 738 545
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 625 18015 305 7481 319 4331 527 736
ATAutres immobilisations corporelles52 644 65943 091 2689 553 39111 482 836
AVImmobilisations en cours19 37719 37748 759
AXAvances et acomptes47 75547 755
CUAutres participations10 00010 00010 000
BFPrêts8 4258 4259 575
BHAutres immobilisations financières295 751295 751320 989
BJTOTAL (I)144 016 10777 478 69166 537 41768 883 144
BTMarchandises14 093 510163 81313 929 69713 037 671
BXClients et comptes rattachés2 395 630181 7302 213 9002 063 737
BZAutres créances43 962 76612 41043 950 35643 648 509
CFDisponibilités1 661 0191 661 0191 462 586
CHCharges constatées d’avance536 247536 247408 287
CJTOTAL (II)62 649 171357 95362 291 21960 620 788
COTOTAL GENERAL (0 à V)206 665 27977 836 643128 828 636129 503 932
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000 00025 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 227 4543 227 454
DDRéserve légale (1)2 500 0002 500 000
DGAutres réserves28 163 54823 935 532
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 183 4334 228 016
DJSubventions d’investissement14 00117 501
DKProvisions réglementées5 774 3345 894 985
DLTOTAL (I)66 862 77064 803 488
DPProvisions pour risques3 720 5073 972 092
DQProvisions pour charges248 749374 061
DRTOTAL (III)3 969 2564 346 153
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 326 41810 169 559
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3921 278
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 006 56324 488 772
DYDettes fiscales et sociales19 591 88821 222 455
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés462 792116 485
EAAutres dettes6 570 6954 324 151
EBProduits constatés d’avance (2)37 86231 590
ECTOTAL (IV)57 996 61060 354 291
EETOTAL GENERAL (I à V)128 828 636129 503 932
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises258 860 3025 444258 865 747273 387 512
FGProduction vendue services2 368 1492 368 1493 235 932
FJChiffres d’affaires nets261 228 4515 444261 233 895276 623 444
FOSubventions d’exploitation19 620
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 857 8925 751 963
FQAutres produits76 80635 273
FRTotal des produits d’exploitation (I)267 168 593282 430 300
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)115 608 006123 001 218
FTVariation de stock (marchandises)-1 109 250-431 097
FWAutres achats et charges externes44 807 18847 738 362
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 895 6656 093 036
FYSalaires et traitements71 798 38772 025 623
FZCharges sociales25 447 16125 333 815
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 646 9797 780 150
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions348 674377 859
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions701 859744 205
GEAutres charges108 915205 207
GFTotal des charges d’exploitation (II)270 253 582282 868 378
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 084 989-438 078
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 811
GLAutres intérêts et produits assimilés78 63790 368
GPTotal des produits financiers (V)78 63794 179
GRIntérêts et charges assimilées114 722114 656
GUTotal des charges financières (VI)114 722114 656
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-36 084-20 477
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 121 074-458 555
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion186 93243 904
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital416 251829 247
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 935 6701 985 900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 538 8522 859 051
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 69811 837
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital58 367125 414
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 815 0181 714 044
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 915 0821 851 295
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)623 7701 007 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 680 737-3 678 815
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)269 786 083285 383 531
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)267 602 650281 155 515
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 183 4334 228 016
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 566 399963 3785 529 777
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles67 089 0045 683 601823 69171 948 914
0NAMORTISSEMENTS Total Général71 655 4036 646 979823 69177 478 691
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires5 215 357
3ZTotal Provisions réglementées5 894 9851 815 0181 935 6705 774 334
4AProvisions pour litiges437 593
5BProvisions pour impôts248 749
5VAutres provisions pour risques et charges3 282 914
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 346 153701 8591 078 7563 969 256
6NSur stocks et en cours170 734163 813170 734163 813
6TSur comptes clients222 283181 730222 283181 730
6XAutres provisions pour dépréciation9 2793 13112 410
7BTotal Provisions pour dépréciation402 296348 674393 017357 953
7CTOTAL GENERAL10 643 4342 865 5503 407 44310 101 542
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 050 5321 471 773
UJ- Exceptionnelles1 815 0181 935 670
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts8 4258 425
UTAutres immobilisations financières295 751295 751
VAClients douteux ou litigieux267 973
UXAutres créances clients2 127 657
UYPersonnel et comptes rattachés140 515
VBT. V. A.1 103 596
VNAutres impôts, taxes versements assimilés59 608
VPDivers130 772
VCGroupe et associés42 151 246
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)377 029
VSCharges constatées d’avance536 247
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES47 198 81947 198 819
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine534 751534 751
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 791 6675 791 667
8BFournisseurs et comptes rattaché25 006 56325 006 563
8CPersonnel et comptes rattachés7 549 9397 549 939
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux10 942 17110 942 171
VWT.V.A.418 627418 627
VQAutres impôts, taxes et assimilés681 151681 151
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés462 792462 792
VIGroupe et associés6 563 6196 563 619
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 0767 076
8LProduits constatés d’avance37 86237 862
VYTOTAL – ETAT DES DETTES57 996 21957 996 219
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice5 791 667
Entreprises similaires :
Com. détail, sf automobiles & motocycles
ML CONSULTE - CIVRIEUX D'AZERGUESPLACE DU MARCHE - CIVRIEUX D'AZERGUESMYRIAM LOPEZ - CIVRIEUX D'AZERGUESCHRISTINA MORRA - CIVRIEUX D'AZERGUESLA VIE CLAIRE - CIVRIEUX D'AZERGUESCAVES DU MOULIN CIVRIEUX - CIVRIEUX D'AZERGUESDANS LA CUISINE DE PHILIPPE - CIVRIEUX D'AZERGUESSICOVIDIS - CIVRIEUX D'AZERGUESAKAPARE - CIVRIEUX D'AZERGUESBIOCOOP DU VAL D'AZERGUES - CIVRIEUX D'AZERGUESJOURS MEILLEURS. - CIVRIEUX D'AZERGUESNESTOR ET SUZIE - CIVRIEUX D'AZERGUESGABYRSERVICES - CIVRIEUX D'AZERGUESTOUPARGEL - CIVRIEUX D'AZERGUESGEAY - CIVRIEUX D'AZERGUES

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici