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de Basse-sur-le-Rupt

TRANSEURO

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/1991
Dénomination usuelle : TRANSEURO
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38196177000017 / Siren : 381961770 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 72 381961770
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41B : Transports routiers de fret de proximité
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer des marchandises, emballées ou non, lors de déplacements de courte durée

Cette sous-classe comprend aussi :
- la livraison de béton prêt à l’emploi
- la collecte du lait à la ferme
- le transport de proximité de déchets, sans collecte ni élimination Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
TRANSEURO
Adresse :
ZI LA CHAZOTTE
12 Rue JULES GREVY

42350 LA TALAUDIERE
Historique de l'établissement :
30/06/2022 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : TRANSEURO
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
31/12/2005 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises de proximité (NAFRev1 : 60.2L)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/1991
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Dénomination usuelle: TRANSEURO
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4360
NOJO : 420200001623680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°2410
NOJO : 042020000159507
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Nom commercial : TRANSEURO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION ECONOMIQUE ET COMPTABLE - SOGECO n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
ROBERT Brice Jean nom d'usage : ROBERT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
04/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1451
NOJO : 042020000149763
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Nom commercial : TRANSEURO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION ECONOMIQUE ET COMPTABLE - SOGECO devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée VITROLLES DUFFAY ASSOCIES - V.
D.
A.
n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
ROBERT Brice Jean nom d'usage : ROBERT devient commissaire aux comptes suppléant
16/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1473
NOJO : 420200001348010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4831
NOJO : 420200001054190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3917
NOJO : 420200000796900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6414
NOJO : 420200000572910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2996
NOJO : 420200000328370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°625
NOJO : 042020000032594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Nom commercial : TRANSEURO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DUFFAY Mireille nom d'usage : DUFFAY n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée V.
D.
A.
n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée VITROLLES DUFFAY ASSOCIES - V.
D.
A.
devient commissaire aux comptes titulaire
27/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3370
NOJO : 214202392373049
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3059
NOJO : 214202368954951
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2019
NOJO : 214202344352312
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4433
NOJO : 214202322532908
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4576
NOJO : BXC13123003715K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle de la Chazotte
42350 La Talaudière
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6796
NOJO : BXC12130007765Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5648
NOJO : BXC11132001533V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z.I. de la Chazotte
42350 La Talaudière
25/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4223
NOJO : BXC10132001046F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5256
NOJO : BXC08105006806L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z.I. de la Chazotte
42350 La Talaudière
18/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5681
NOJO : BXC080940082268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 381 961 770
Dénomination : BEILLARD TRANSPORTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z.I. de la Chazotte
42350 La Talaudière
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
31/12/2005 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises de proximité (NAFRev1 : 60.2L)
25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
Représentants légaux :
06/06/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Personne Physique

Nom : BEILLARD Jean-François Henri Michel
Né le 01/12/1962 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Le Maniquet
42580 L'Étrat
France
03/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Personne Physique

Nom : BEILLARD Jean-François Henri Michel
Né le 01/12/1962 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Le Maniquet
42580 L'Étrat
France
03/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION ECONOMIQUE ET COMPTABLE - SOGECO
Siren : 724501945
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 Rue Paul Ronin
BP 40245
42100 Saint-Étienne
France
03/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT Brice Jean
Né le 20/12/1981 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 Rue des Roseaux Verts
ZAC des Granges
42600 Montbrison
France
18/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Personne Physique

Nom : BEILLARD Jean François Henri Michel
Né le 01/12/1962 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Le Maniquet
42580 L'Étrat
France
18/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Personne Morale

Nom : VITROLLES DUFFAY ASSOCIES - V.D.A.
Siren : 347679243
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 Place du Bicentenaire
42100 Saint-Étienne
France
18/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Personne Physique

Nom : BEILLARD Jean François Henri Michel
Né le 01/12/1962 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Le Maniquet
42580 L'Étrat
France
18/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Personne Morale

Nom : VITROLLES DUFFAY ASSOCIES - V.D.A.
Siren : 347679243
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 Place du Bicentenaire
42100 Saint-Étienne
France
15/10/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Personne Physique

Nom : BEILLARD Jean François Henri Michel
Né le 01/12/1962 à SAINT
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
le Maniquet
42580 L'Etrat
FRANCE
15/10/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Personne Physique

Nom : DUFFAY Mireille
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 Place du Bicentenaire
42100 Saint-Etienne
FRANCE
15/10/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Personne Morale

Nom : V.D.A.
Siren : 347679243
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Place du Bicentenaire
42100 Saint-Etienne
FRANCE
Dépôts des actes :
28/02/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°003409 déposé le 25/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°009795 déposé le 22/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°009795 déposé le 22/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°006763 déposé le 08/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement du libellé de rue ou précision d'adresse
30/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°006763 déposé le 08/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement du libellé de rue ou précision d'adresse
30/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°006763 déposé le 08/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement du libellé de rue ou précision d'adresse
30/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°006763 déposé le 08/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement du libellé de rue ou précision d'adresse
05/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°005581 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
05/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°005581 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
05/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°005581 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°003916 déposé le 14/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°003916 déposé le 14/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°003916 déposé le 14/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°300748 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
31/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°300748 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°300748 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°300748 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
31/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°300748 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°300748 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°300748 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°300748 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°300748 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°300748 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/12/2002 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°300748 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : de SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
18/12/2002 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°300748 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/12/2002 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°300748 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/12/2002 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°300748 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°2101324 déposé le 13/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°2101324 déposé le 13/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/02/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°2101324 déposé le 13/04/2001
Etat : Déposé
28/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°101324 déposé le 13/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
28/02/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°101324 déposé le 13/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
28/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°101324 déposé le 13/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
28/02/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°101324 déposé le 13/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
28/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°101324 déposé le 13/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
28/02/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°101324 déposé le 13/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
04/08/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
04/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES - LETTRES D'ACCCEPTATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
04/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
04/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
04/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
04/08/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
04/08/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Démission de gérant Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Démission de gérant Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Démission de gérant Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Démission de gérant Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Démission de gérant Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Démission de gérant Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Démission de gérant Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Démission de gérant Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Démission de gérant Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
26/07/1999 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992336 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
26/07/1999 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992336 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
26/07/1999 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992336 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
26/07/1999 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992336 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
23/07/1999 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
23/07/1999 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Démission de gérant Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
23/07/1999 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Démission de gérant Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
23/07/1999 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°992575 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Démission de gérant Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
03/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°940837 déposé le 18/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
03/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°940837 déposé le 18/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/12/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°940837 déposé le 18/03/1994
Etat : Déposé
03/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°940837 déposé le 18/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
03/12/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°940837 déposé le 18/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
03/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°940837 déposé le 18/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
03/12/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°940837 déposé le 18/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
03/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°940837 déposé le 18/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
03/12/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°940837 déposé le 18/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
06/05/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°911498 déposé le 24/05/1991
Etat : Déposé
06/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°911498 déposé le 24/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
06/05/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°911498 déposé le 24/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
06/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°911498 déposé le 24/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
06/05/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°911498 déposé le 24/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
06/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°911498 déposé le 24/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
06/05/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°911498 déposé le 24/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
06/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°911498 déposé le 24/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
30/04/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°911498 déposé le 24/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/04/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°911498 déposé le 24/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
30/04/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°911498 déposé le 24/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
30/04/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°911498 déposé le 24/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
Etablissements :
06/06/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Siège

Adresse :
12 Rue Jules Grévy
ZI la Chazotte
42350 La Talaudière
France
06/06/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Rue Jules Grévy
ZI la Chazotte
42350 La Talaudière
France
Nom commercial : TRANSEURO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1991
Activité : transport public marchandises organisation exploitation de toutes entreprises de transports publics de marchandises exploitation de tous services routiers de transports de marchandises et de tous services de transports mixtes de marchandises par chemin de fer et route location de tous véhicules de transports avec ou sans chauffeur distribution de tous produits par tous moyens de transports et la logistique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Siège

Adresse :
12 Rue Jules Grévy
ZI la Chazotte
42350 La Talaudière
France
03/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Rue Jules Grévy
ZI la Chazotte
42350 La Talaudière
France
Nom commercial : TRANSEURO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1991
Activité : transport public marchandises organisation exploitation de toutes entreprises de transports publics de marchandises exploitation de tous services routiers de transports de marchandises et de tous services de transports mixtes de marchandises par chemin de fer et route location de tous véhicules de transports avec ou sans chauffeur distribution de tous produits par tous moyens de transports et la logistique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle de la Chazotte
42350 La Talaudière
France
18/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle de la Chazotte
42350 La Talaudière
France
Nom commercial : TRANSEURO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1991
Activité : transport public marchandises organisation exploitation de toutes entreprises de transports publics de marchandises exploitation de tous services routiers de transports de marchandises et de tous services de transports mixtes de marchandises par chemin de fer et route location de tous véhicules de transports avec ou sans chauffeur distribution de tous produits par tous moyens de transports et la logistique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/10/2003 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Siège

Adresse :
ZI de la Chazotte
42350 La Talaudière
FRANCE
15/10/2003 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZI de la Chazotte
42350 La Talaudière
FRANCE
Nom commercial : TRANSEURO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1991
Activité : transport public marchandises organisation exploitation de toutes entreprises de transports publics de marchandises exploitation de tous services routiers de transports de marchandises et de tous services de transports mixtes de marchandises par chemin de fer et route location de tous véhicules de transports avec ou sans chauffeur distribution de tous produits par tous moyens de transports et la logistique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/06/2023 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZI de la Chazotte 42350 La Talaudière : Observation depuis le 24/05/1991 : FIN DE LCOATION GERANCE DE 2 LICENCES DE TRANS- PORTS CLASSE B : N° 918 208 6001 - 918 208 6002 DE LA SNC COUCHET FRERES - RCS MONTBRISON B 885 550 210 - à compter du 07.06.95
06/06/2023 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 24/05/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 24/05/1991 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=- MODIFICATION RCS LE 18.08.1999 TRANSFORMATION DE SARL EN SOCIETE ANONYME à compter du 1.07.1999 -=-=-=-=-=-=-=-=-=- Mention du 26/02/2003 : TRANSFORMATION DE LA SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE à compter du 31.12.2002 Mention du 15/10/2003 : SUPPRESSION ETS SECONDAIRE SIS A 42580 L'ETRAT 3 RUE MARECHAL LECLERC A COMPTER DU 1.6.2002
03/06/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZI de la Chazotte 42350 La Talaudière : Observation depuis le 24/05/1991 : FIN DE LCOATION GERANCE DE 2 LICENCES DE TRANS- PORTS CLASSE B : N° 918 208 6001 - 918 208 6002 DE LA SNC COUCHET FRERES - RCS MONTBRISON B 885 550 210 - à compter du 07.06.95
03/06/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 24/05/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 24/05/1991 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=- MODIFICATION RCS LE 18.08.1999 TRANSFORMATION DE SARL EN SOCIETE ANONYME à compter du 1.07.1999 -=-=-=-=-=-=-=-=-=- Mention du 26/02/2003 : TRANSFORMATION DE LA SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE à compter du 31.12.2002 Mention du 15/10/2003 : SUPPRESSION ETS SECONDAIRE SIS A 42580 L'ETRAT 3 RUE MARECHAL LECLERC A COMPTER DU 1.6.2002
18/06/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZI de la Chazotte 42350 La Talaudière : Observation depuis le 24/05/1991 : FIN DE LCOATION GERANCE DE 2 LICENCES DE TRANS- PORTS CLASSE B : N° 918 208 6001 - 918 208 6002 DE LA SNC COUCHET FRERES - RCS MONTBRISON B 885 550 210 - à compter du 07.06.95
18/06/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 24/05/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 24/05/1991 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=- MODIFICATION RCS LE 18.08.1999 TRANSFORMATION DE SARL EN SOCIETE ANONYME à compter du 1.07.1999 -=-=-=-=-=-=-=-=-=- Mention du 26/02/2003 : TRANSFORMATION DE LA SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE à compter du 31.12.2002 Mention du 15/10/2003 : SUPPRESSION ETS SECONDAIRE SIS A 42580 L'ETRAT 3 RUE MARECHAL LECLERC A COMPTER DU 1.6.2002
15/10/2003 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 24/05/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 24/05/1991 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=- MODIFICATION RCS LE 18.08.1999 TRANSFORMATION DE SARL EN SOCIETE ANONYME à compter du 1.07.1999 -=-=-=-=-=-=-=-=-=- Mention du 26/02/2003 : TRANSFORMATION DE LA SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE à compter du 31.12.2002 Mention du 15/10/2003 : SUPPRESSION ETS SECONDAIRE SIS A 42580 L'ETRAT 3 RUE MARECHAL LECLERC A COMPTER DU 1.6.2002
15/10/2003 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZI de la Chazotte 42350 La Talaudière : Observation depuis le 24/05/1991 : FIN DE LCOATION GERANCE DE 2 LICENCES DE TRANS- PORTS CLASSE B : N° 918 208 6001 - 918 208 6002 DE LA SNC COUCHET FRERES - RCS MONTBRISON B 885 550 210 - à compter du 07.06.95
Personnes morales :
06/06/2023 : BEILLARD TRANSPORTS
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : transport public marchandises organisation exploitation de toutes entreprises de transports publics de marchandises exploitation de tous services routiers de transports de marchandises et de tous services de transports mixtes de marchandises par chemin de fer et route location de tous véhicules de transports avec ou sans chauffeur distribution de tous produits par tous moyens de transports et la logistique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/1991
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 24/05/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 112000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/06/2022 : BEILLARD TRANSPORTS
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : transport public marchandises organisation exploitation de toutes entreprises de transports publics de marchandises exploitation de tous services routiers de transports de marchandises et de tous services de transports mixtes de marchandises par chemin de fer et route location de tous véhicules de transports avec ou sans chauffeur distribution de tous produits par tous moyens de transports et la logistique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/1991
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 24/05/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 112000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/06/2018 : BEILLARD TRANSPORTS
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : transport public marchandises organisation exploitation de toutes entreprises de transports publics de marchandises exploitation de tous services routiers de transports de marchandises et de tous services de transports mixtes de marchandises par chemin de fer et route location de tous véhicules de transports avec ou sans chauffeur distribution de tous produits par tous moyens de transports et la logistique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/1991
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 24/05/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 112000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/10/2003 : BEILLARD TRANSPORTS
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : transport public marchandises organisation exploitation de toutes entreprises de transports publics de marchandises exploitation de tous services routiers de transports de marchandises et de tous services de transports mixtes de marchandises par chemin de fer et route location de tous véhicules de transports avec ou sans chauffeur distribution de tous produits par tous moyens de transports et la logistique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/1991
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 24/05/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 112000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°005222 déposé le 06/06/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°005472 déposé le 03/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°005472 déposé le 03/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°005564 déposé le 17/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°005564 déposé le 17/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°003950 déposé le 03/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°003950 déposé le 03/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°005639 déposé le 13/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°005639 déposé le 13/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°005115 déposé le 18/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°005115 déposé le 18/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°005115 déposé le 18/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°2524 déposé le 03/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°002524 déposé le 03/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°002524 déposé le 03/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°002524 déposé le 03/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°3393 déposé le 02/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°003393 déposé le 02/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°003393 déposé le 02/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°003393 déposé le 02/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°3290 déposé le 28/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°003290 déposé le 28/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°003290 déposé le 28/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°003290 déposé le 28/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°3771 déposé le 26/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°003771 déposé le 26/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°003771 déposé le 26/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°003771 déposé le 26/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°2405 déposé le 11/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°002405 déposé le 11/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°002405 déposé le 11/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°002405 déposé le 11/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°2439 déposé le 24/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°002439 déposé le 24/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°002439 déposé le 24/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°002439 déposé le 24/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°1851 déposé le 05/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001851 déposé le 05/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001851 déposé le 05/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001851 déposé le 05/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°1919 déposé le 06/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001919 déposé le 06/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001919 déposé le 06/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001919 déposé le 06/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°1285 déposé le 02/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001285 déposé le 02/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001285 déposé le 02/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001285 déposé le 02/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°463 déposé le 06/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000463 déposé le 06/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000463 déposé le 06/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000463 déposé le 06/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°1128 déposé le 02/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001128 déposé le 02/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001128 déposé le 02/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001128 déposé le 02/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°821 déposé le 20/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000821 déposé le 20/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000821 déposé le 20/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000821 déposé le 20/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°939 déposé le 31/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000939 déposé le 31/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000939 déposé le 31/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000939 déposé le 31/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°982 déposé le 29/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000982 déposé le 29/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000982 déposé le 29/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000982 déposé le 29/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°1432 déposé le 05/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001432 déposé le 05/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001432 déposé le 05/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001432 déposé le 05/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°906 déposé le 05/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000906 déposé le 05/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000906 déposé le 05/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000906 déposé le 05/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°1212 déposé le 23/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001212 déposé le 23/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001212 déposé le 23/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°001212 déposé le 23/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°700 déposé le 15/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000700 déposé le 15/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000700 déposé le 15/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°000700 déposé le 15/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°90828 déposé le 26/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°090828 déposé le 26/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°090828 déposé le 26/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°090828 déposé le 26/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°80798 déposé le 27/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°080798 déposé le 27/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°080798 déposé le 27/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°080798 déposé le 27/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°70671 déposé le 14/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°070671 déposé le 14/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°070671 déposé le 14/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°070671 déposé le 14/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°60530 déposé le 01/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°060530 déposé le 01/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°060530 déposé le 01/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°060530 déposé le 01/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°50673 déposé le 23/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°050673 déposé le 23/03/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°050673 déposé le 23/03/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°050673 déposé le 23/03/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°40613 déposé le 04/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°040613 déposé le 04/03/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°040613 déposé le 04/03/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°040613 déposé le 04/03/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°30175 déposé le 29/01/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°030175 déposé le 29/01/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°030175 déposé le 29/01/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00306
Dépôt : N°030175 déposé le 29/01/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/005222 du 06/06/2023
Numéro de gestion : 1991B00306
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 85836 858
APConstructions156 962124 94232 02029 662
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 79735 7993 9983 628
ATAutres immobilisations corporelles697 115531 595165 520210 905
BBCréances rattachées à des participations48 140
BHAutres immobilisations financières15 20015 20015 200
BJTOTAL (I)945 932729 194216 738307 534
BXClients et comptes rattachés469 216488468 728432 966
BZAutres créances9 3879 3875 892
CFDisponibilités150 844150 84470 111
CHCharges constatées d’avance123 899123 899100 741
CJTOTAL (II)855 670488855 182697 440
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 801 602729 6821 071 9201 004 975
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel112 000112 000
DDRéserve légale (1)11 20011 200
DGAutres réserves217 626191 969
DHReport à nouveau-1 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)12 72926 880
DLTOTAL (I)353 555340 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38 74077 742
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 5237 601
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés426 323330 914
DYDettes fiscales et sociales235 497229 503
EAAutres dettes7 15015 095
EBProduits constatés d’avance (2)3 1333 294
ECTOTAL (IV)718 365664 149
EETOTAL GENERAL (I à V)1 071 9201 004 975
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/005472 du 03/06/2022
Numéro de gestion : 1991B00306
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 85836 858
APConstructions156 962124 94232 02029 662
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 79735 7993 9983 628
ATAutres immobilisations corporelles697 115531 595165 520210 905
BBCréances rattachées à des participations48 140
BHAutres immobilisations financières15 20015 20015 200
BJTOTAL (I)945 932729 194216 738307 534
BXClients et comptes rattachés469 216488468 728432 966
BZAutres créances9 3879 3875 892
CFDisponibilités150 844150 84470 111
CHCharges constatées d’avance123 899123 899100 741
CJTOTAL (II)855 670488855 182697 440
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 801 602729 6821 071 9201 004 975
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel112 000112 000
DDRéserve légale (1)11 20011 200
DGAutres réserves217 626191 969
DHReport à nouveau-1 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)12 72926 880
DLTOTAL (I)353 555340 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38 74077 742
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 5237 601
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés426 323330 914
DYDettes fiscales et sociales235 497229 503
EAAutres dettes7 15015 095
EBProduits constatés d’avance (2)3 1333 294
ECTOTAL (IV)718 365664 149
EETOTAL GENERAL (I à V)1 071 9201 004 975
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/005564 du 17/05/2021
Numéro de gestion : 1991B00306
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 85836 858
APConstructions156 962124 94232 02029 662
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 79735 7993 9983 628
ATAutres immobilisations corporelles697 115531 595165 520210 905
BBCréances rattachées à des participations48 140
BHAutres immobilisations financières15 20015 20015 200
BJTOTAL (I)945 932729 194216 738307 534
BXClients et comptes rattachés469 216488468 728432 966
BZAutres créances9 3879 3875 892
CFDisponibilités150 844150 84470 111
CHCharges constatées d’avance123 899123 899100 741
CJTOTAL (II)855 670488855 182697 440
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 801 602729 6821 071 9201 004 975
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel112 000112 000
DDRéserve légale (1)11 20011 200
DGAutres réserves217 626191 969
DHReport à nouveau-1 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)12 72926 880
DLTOTAL (I)353 555340 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38 74077 742
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 5237 601
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés426 323330 914
DYDettes fiscales et sociales235 497229 503
EAAutres dettes7 15015 095
EBProduits constatés d’avance (2)3 1333 294
ECTOTAL (IV)718 365664 149
EETOTAL GENERAL (I à V)1 071 9201 004 975
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/003950 du 03/06/2020
Numéro de gestion : 1991B00306
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 85836 858
APConstructions156 962124 94232 02029 662
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 79735 7993 9983 628
ATAutres immobilisations corporelles697 115531 595165 520210 905
BBCréances rattachées à des participations48 140
BHAutres immobilisations financières15 20015 20015 200
BJTOTAL (I)945 932729 194216 738307 534
BXClients et comptes rattachés469 216488468 728432 966
BZAutres créances9 3879 3875 892
CFDisponibilités150 844150 84470 111
CHCharges constatées d’avance123 899123 899100 741
CJTOTAL (II)855 670488855 182697 440
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 801 602729 6821 071 9201 004 975
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel112 000112 000
DDRéserve légale (1)11 20011 200
DGAutres réserves217 626191 969
DHReport à nouveau-1 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)12 72926 880
DLTOTAL (I)353 555340 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38 74077 742
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 5237 601
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés426 323330 914
DYDettes fiscales et sociales235 497229 503
EAAutres dettes7 15015 095
EBProduits constatés d’avance (2)3 1333 294
ECTOTAL (IV)718 365664 149
EETOTAL GENERAL (I à V)1 071 9201 004 975
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/005639 du 13/06/2019
Numéro de gestion : 1991B00306
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 85836 858
APConstructions156 962124 94232 02029 662
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 79735 7993 9983 628
ATAutres immobilisations corporelles697 115531 595165 520210 905
BBCréances rattachées à des participations48 140
BHAutres immobilisations financières15 20015 20015 200
BJTOTAL (I)945 932729 194216 738307 534
BXClients et comptes rattachés469 216488468 728432 966
BZAutres créances9 3879 3875 892
CFDisponibilités150 844150 84470 111
CHCharges constatées d’avance123 899123 899100 741
CJTOTAL (II)855 670488855 182697 440
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 801 602729 6821 071 9201 004 975
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel112 000112 000
DDRéserve légale (1)11 20011 200
DGAutres réserves217 626191 969
DHReport à nouveau-1 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)12 72926 880
DLTOTAL (I)353 555340 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38 74077 742
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 5237 601
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés426 323330 914
DYDettes fiscales et sociales235 497229 503
EAAutres dettes7 15015 095
EBProduits constatés d’avance (2)3 1333 294
ECTOTAL (IV)718 365664 149
EETOTAL GENERAL (I à V)1 071 9201 004 975
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/005115 du 18/06/2018
Numéro de gestion : 1991B00306
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 85836 858
APConstructions156 962124 94232 02029 662
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 79735 7993 9983 628
ATAutres immobilisations corporelles697 115531 595165 520210 905
BBCréances rattachées à des participations48 140
BHAutres immobilisations financières15 20015 20015 200
BJTOTAL (I)945 932729 194216 738307 534
BXClients et comptes rattachés469 216488468 728432 966
BZAutres créances9 3879 3875 892
CFDisponibilités150 844150 84470 111
CHCharges constatées d’avance123 899123 899100 741
CJTOTAL (II)855 670488855 182697 440
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 801 602729 6821 071 9201 004 975
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel112 000112 000
DDRéserve légale (1)11 20011 200
DGAutres réserves217 626191 969
DHReport à nouveau-1 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)12 72926 880
DLTOTAL (I)353 555340 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38 74077 742
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 5237 601
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés426 323330 914
DYDettes fiscales et sociales235 497229 503
EAAutres dettes7 15015 095
EBProduits constatés d’avance (2)3 1333 294
ECTOTAL (IV)718 365664 149
EETOTAL GENERAL (I à V)1 071 9201 004 975
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 2524 du 03/04/2017
Numéro de gestion : 1991B00306
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 85836 858
APConstructions156 962124 94232 02029 662
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 79735 7993 9983 628
ATAutres immobilisations corporelles697 115531 595165 520210 905
BBCréances rattachées à des participations48 140
BHAutres immobilisations financières15 20015 20015 200
BJTOTAL (I)945 932729 194216 738307 534
BXClients et comptes rattachés469 216488468 728432 966
BZAutres créances9 3879 3875 892
CFDisponibilités150 844150 84470 111
CHCharges constatées d’avance123 899123 899100 741
CJTOTAL (II)855 670488855 182697 440
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 801 602729 6821 071 9201 004 975
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel112 000112 000
DDRéserve légale (1)11 20011 200
DGAutres réserves217 626191 969
DHReport à nouveau-1 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)12 72926 880
DLTOTAL (I)353 555340 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38 74077 742
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 5237 601
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés426 323330 914
DYDettes fiscales et sociales235 497229 503
EAAutres dettes7 15015 095
EBProduits constatés d’avance (2)3 1333 294
ECTOTAL (IV)718 365664 149
EETOTAL GENERAL (I à V)1 071 9201 004 975

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