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de Basse-sur-le-Rupt

TRANSPORTS FONTAN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/04/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32300581900046 / Siren : 323005819 / NIC : 00046
N° de TVA : FR 79 323005819
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41B : Transports routiers de fret de proximité
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer des marchandises, emballées ou non, lors de déplacements de courte durée

Cette sous-classe comprend aussi :
- la livraison de béton prêt à l’emploi
- la collecte du lait à la ferme
- le transport de proximité de déchets, sans collecte ni élimination Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
TRANSPORTS FONTAN
Adresse :
VENDEOPOLE SUD
32 Rue RENE COUZINET

85200 FONTENAY-LE-COMTE
Marchés publics :
25/01/2023 : Marché

Objet : Chargement et transport du verre sur le Sycodem - Mise à disposition du matériel nécessaire au chargement du verre, chargement du verre sur différentes plateformes et le cas échéant, le transport du verre jusqu'à l'usine de valorisation
Classification : Services de transport des ordures ménagères (90512000)

Numéro unique d’identification : 258502962000402023M48300000002
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 106 080 €
Date de notification : 04/01/2023

Lieu d'exécution : Vendée
Acheteur : Trivalis (85)

Titulaire :
TRANSPORTS FONTAN (32300581900046)
20/01/2023 : Accord-cadre

Objet : 2022-M483LOT02 CHARGEMENT ET TRANSPORT VERRE
Classification : 90512000-

Numéro unique d’identification : 25850296200040202220224830200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : LA ROCHE SUR YON
Acheteur : TRIVALIS

Titulaire :
FONTAN TRANSPORTS (32300581900046)
Liens de succession de l'établissement :
15/04/2016 : Succession
Prédécesseur : TRANSPORTS FONTAN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1981
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11266
NOJO : 85012023S007537
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8842
NOJO : 85012022S009342
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4383
NOJO : 85012021S011494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°4147
NOJO : 8501BP1981B0027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 48064 EUR
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15611
NOJO : 85012020S010427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7008
NOJO : 85012019S008922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°428
NOJO : 85012018S009014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société anonyme
21/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8753
NOJO : 85012017S008319
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société anonyme
18/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4723
NOJO : 118501372939373
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société anonyme
06/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1764
NOJO : BXB16124001499E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : FONTAN Guy modification le 23 Juillet 2015 Administrateur : FONTAN Jean-Louis Commissaire aux comptes titulaire : ecpm & associés modification le 02 Mai 2016 Directeur général délégué Administrateur : FONTAN Patrice Commissaire aux comptes suppléant : GERBAULT Valérie en fonction le 20 Octobre 2011
31/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1665
NOJO : BXB15205000782V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 52416.00 EUR
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10903
NOJO : 118501349231934
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société anonyme
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10778
NOJO : 118501328677375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société anonyme
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11384
NOJO : 118501305356345
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société anonyme
17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11670
NOJO : BXC12250009142X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société anonyme
20/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8678
NOJO : BXC11344008665C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
2 rue de la Gare
85200 Auzay
28/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°2159
NOJO : BXB11294001113A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : FONTAN Guy Administrateur : FONTAN Jean-Louis Commissaire aux comptes titulaire : SARL E.
C.
P.
M.
Directeur général délégué administrateur : FONTAN Patrice Commissaire aux comptes suppléant : GERBAULT Valérie en fonction le 20 Octobre 2011
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11591
NOJO : BXC10242007404O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
2 rue de la Gare
85200 Bourneau
12/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7662
NOJO : BXC08217020601G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
2 rue de la Gare
85200 Bourneau
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10305
NOJO : BXC08207010726L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 323 005 819
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
2 rue de la Gare
85200 Bourneau
Historique de l'unité légale :
13/07/2023 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
Caractère employeur : Non
20/12/2018 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
15/04/2016 : code NIC
Code NIC : 00046
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/09/2006 : dénomination, activité principale
Dénomination : TRANSPORTS FONTAN
Activité principale : Transports routiers de marchandises de proximité (NAFRev1 : 60.2L)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
Représentants légaux :
29/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Type : Personne Physique

Nom : FONTAN Guy
Né le 15/05/1958 à Fontenay-le-Comte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
14 rue du Logis Bourseguin
85200 Bourneau
France
29/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Type : Personne Physique

Nom : FONTAN Guy
Né le 15/05/1958 à Fontenay-le-Comte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 rue du Logis Bourseguin
85200 Bourneau
France
29/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Type : Personne Physique

Nom : FONTAN Patrice
Né le 14/11/1969 à Fontenay-le-Comte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
28 rue du Roc
85200 Pissotte
France
29/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Type : Personne Physique

Nom : FONTAN Patrice
Né le 14/11/1969 à Fontenay-le-Comte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
28 rue du Roc
85200 Pissotte
France
29/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Type : Personne Physique

Nom : FONTAN Jean-Louis
Né le 15/03/1965 à Fontenay-le-Comte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Bourseguin le Champ Jaud
85200 Bourneau
France
29/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Type : Personne Morale

Nom : ecpm & associés
Siren : 443277348
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 rue du Bignon ZA Champ Fleuri Periph Erique Nantes Sud
44840 Les Sorinières
France
29/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Type : Personne Physique

Nom : GERBAULT Valérie
Né le 31/07/1972 à La (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
14 rue du Bignon Zone du Champ Fleuri
44840 Les Sorinières
France
Dépôts des actes :
04/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°3150 déposé le 02/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
04/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°3150 déposé le 02/05/2016
Etat : Déposé
28/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°5101 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/05/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°5101 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°6261 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
25/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°2605741 déposé le 26/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
25/09/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°2605741 déposé le 26/10/2006
Etat : Déposé
29/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°2606724 déposé le 13/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°2600572 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°2502889 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°2502889 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°2502889 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers AVEC LA LOI RELATIVE AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES (N.R.E.)
30/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°2502889 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
30/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°2502889 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
30/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°2502889 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°2105117 déposé le 19/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°2105117 déposé le 19/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°2105117 déposé le 19/11/2001
Etat : Déposé
06/01/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°930024 déposé le 13/01/1993
Etat : Déposé
15/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°930024 déposé le 13/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique ANCIENNE FORME : SARL
15/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°930024 déposé le 13/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
15/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°930024 déposé le 13/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°930024 déposé le 13/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
15/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°930024 déposé le 13/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
15/12/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°930024 déposé le 13/01/1993
Etat : Déposé
13/10/1992 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°923298 déposé le 15/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
14/03/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°881261 déposé le 22/03/1988
Etat : Déposé
06/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°881261 déposé le 22/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/03/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°881261 déposé le 22/03/1988
Etat : Déposé
28/04/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°861860 déposé le 16/06/1986
Etat : Déposé
28/04/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°861860 déposé le 16/06/1986
Etat : Déposé
15/03/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°861860 déposé le 16/06/1986
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/08/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°842630 déposé le 04/12/1984
Etat : Déposé
02/08/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°842630 déposé le 04/12/1984
Etat : Déposé
01/06/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°842630 déposé le 04/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/06/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°842631 déposé le 04/12/1984
Etat : Déposé
Etablissements :
29/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
32 rue Rene Couzinet Vendeopole Sud
85200 Fontenay-le-Comte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1981
Activité : transport de marchandises - commissionnaire de transport
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2004B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
l'Etang
87310 Cognac-la-Forêt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2003
Activité : Transport de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/06/2016 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/11/1981
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/11/1981 : TITRE DU JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : OUEST-FRANCE FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE LA S.N.C. FONTAN FRERES TRANSPORTS FONTAN RCS LA ROCHE SUR YON B 546 950 551, A/C DU 01.10.1981 JUSQU'AU 30.09.1984 RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION TOUS LES 3 ANS. ATTESTATION D'APTITUDE A L'EXERCICE DE LA PROFES- SION DE TRANSPORTEUR ROUTIER DE MARCHANDISES ET DE LOUEUR DE VEHICULES POUR LE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES. NON DISSOLUTION DE LA SOCIETE APRES UN ACTIF NET INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL A/C DU 31.03.1982 MODIFICATION DU 1.7.1993 - FIN DE LA LOCATION- GERANCE. LA STE DEVIENT PROPRIETAIRE DU FONDS PAR SUITE D'ACHAT AU PRIX STIPULE DE : 800.000,00 F. DE LA STE FONTAN FRERES RCS LA ROCHE SUR YON B 546.950.551 (MOD DU 1.7.93) A CPTER DU 15.5.1993
Personnes morales :
29/06/2016 : TRANSPORTS FONTAN
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : transport de marchandises - commissionnaire de transport

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/11/1981
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/11/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 52416.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/05/2016 : TRANSPORTS FONTAN
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/2004

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°7050 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°7469 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°6519 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°7249 déposé le 22/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°6890 déposé le 21/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°7675 déposé le 06/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°6751 déposé le 20/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°4603 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°4039 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°4872 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°7897 déposé le 11/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°6347 déposé le 26/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°6938 déposé le 08/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°4144 déposé le 08/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°3912 déposé le 28/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°3024 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°207 déposé le 18/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°93870 déposé le 20/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°82565 déposé le 16/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°72420 déposé le 23/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°64051 déposé le 22/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°55267 déposé le 18/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°42676 déposé le 31/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°32009 déposé le 16/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°23394 déposé le 06/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°13680 déposé le 13/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°2499 déposé le 03/10/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°84196 déposé le 26/09/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°74275 déposé le 09/10/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°63769 déposé le 04/11/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00270
Dépôt : N°52634 déposé le 26/09/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 7537 du 04/07/2023
Numéro de gestion : 1981B00270
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial129 891129 891129 891
AJAutres immobilisations incorporelles93 99793 997
APConstructions501 359265 190236 169147 970
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels159 613103 25656 35767 661
ATAutres immobilisations corporelles10 649 7036 700 2733 949 4293 841 525
BDAutres titres immobilisés5 0005 0005 000
BHAutres immobilisations financières53 44853 44842 115
BJTOTAL (I)11 593 0127 162 7174 430 2954 234 162
BLMatières premières, approvisionnements87 98887 98865 241
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 00054 0004 206
BXClients et comptes rattachés1 672 31161 4531 610 8591 504 024
BZAutres créances520 747520 747442 633
CDValeurs mobilières de placement136 737136 737408 928
CFDisponibilités369 074369 074446 307
CHCharges constatées d’avance13 60813 60820 917
CJTOTAL (II)2 854 46561 4532 793 0122 892 256
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 447 4767 224 1707 223 3077 126 418
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel52 41652 416
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...195 648195 648
DDRéserve légale (1)5 2424 806
DGAutres réserves617 169532 462
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)90 23285 142
DKProvisions réglementées856 924940 660
DLTOTAL (I)1 817 6311 811 135
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 302 1043 349 670
DVEmprunts et dettes financières divers (4)100 000100 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 344489
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 066 691892 847
DYDettes fiscales et sociales848 306875 919
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 43142 799
EAAutres dettes53 79953 559
ECTOTAL (IV)5 405 6765 315 282
EETOTAL GENERAL (I à V)7 223 3077 126 418
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 041 708754 240
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 922 740813 2059 735 9469 480 090
FJChiffres d’affaires nets8 922 740813 2059 735 9469 480 090
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 522136 009
FQAutres produits109333
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 916 5779 616 431
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)239 979258 176
FTVariation de stock (marchandises)418-17 088
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements941 436964 815
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 1662 505
FWAutres achats et charges externes5 394 0754 852 080
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 293131 667
FYSalaires et traitements1 656 1351 566 171
FZCharges sociales483 262485 465
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 029 0301 028 274
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 1219 182
GEAutres charges120629
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 840 7049 281 875
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)75 873334 556
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé2 348
GLAutres intérêts et produits assimilés4 2792 585
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement109131
GPTotal des produits financiers (V)4 3885 064
GRIntérêts et charges assimilées62 81473 301
GUTotal des charges financières (VI)62 81473 301
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-58 425-68 236
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 447266 320
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4656 341
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital265 000197 562
HCReprises sur provisions et transferts de charges184 815136 886
HDTotal des produits exceptionnels (VII)450 280340 789
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 76122 148
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital270 256190 199
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions101 079310 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)379 096523 167
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)71 184-182 377
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 600-1 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 371 2459 962 285
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 281 0139 877 143
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)90 23285 142
HPRenvois : Crédit-bail mobilier132 407102 813
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles68 6262 06966 556
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 565 4981 029 030525 8077 068 721
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 634 1241 029 030527 8767 135 277
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires856 924
3ZTotal Provisions réglementées940 660101 079184 815856 924
6Asur immobilisations – incorporelles27 44127 441
6TSur comptes clients59 7754 1212 44361 453
7BTotal Provisions pour dépréciation87 2154 1212 44388 893
7CTOTAL GENERAL1 027 876105 200187 258945 818
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 1212 443
UJ- Exceptionnelles101 079184 815
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 448
VAClients douteux ou litigieux83 527
UXAutres créances clients1 588 785
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux729
VMImpôts sur les bénéfices1 600
VBT. V. A.107 054
VPDivers164 828
VCGroupe et associés218 106
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)28 430
VSCharges constatées d’avance13 608
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 260 1151 925 770334 345
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine17 50017 500
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 284 6041 083 7792 180 484
8BFournisseurs et comptes rattaché1 066 6911 066 691
8CPersonnel et comptes rattachés317 947317 947
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux188 835188 835
VWT.V.A.313 678313 678
VQAutres impôts, taxes et assimilés27 84627 846
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 43125 431
VIGroupe et associés53 79953 799
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 296 3323 041 7082 234 28320 341
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice923 941
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice981 506
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 11494 du 23/09/2021
Numéro de gestion : 1981B00270
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial129 891129 891129 891
AJAutres immobilisations incorporelles93 99793 997
APConstructions501 359265 190236 169147 970
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels159 613103 25656 35767 661
ATAutres immobilisations corporelles10 649 7036 700 2733 949 4293 841 525
BDAutres titres immobilisés5 0005 0005 000
BHAutres immobilisations financières53 44853 44842 115
BJTOTAL (I)11 593 0127 162 7174 430 2954 234 162
BLMatières premières, approvisionnements87 98887 98865 241
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 00054 0004 206
BXClients et comptes rattachés1 672 31161 4531 610 8591 504 024
BZAutres créances520 747520 747442 633
CDValeurs mobilières de placement136 737136 737408 928
CFDisponibilités369 074369 074446 307
CHCharges constatées d’avance13 60813 60820 917
CJTOTAL (II)2 854 46561 4532 793 0122 892 256
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 447 4767 224 1707 223 3077 126 418
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel52 41652 416
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...195 648195 648
DDRéserve légale (1)5 2424 806
DGAutres réserves617 169532 462
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)90 23285 142
DKProvisions réglementées856 924940 660
DLTOTAL (I)1 817 6311 811 135
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 302 1043 349 670
DVEmprunts et dettes financières divers (4)100 000100 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 344489
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 066 691892 847
DYDettes fiscales et sociales848 306875 919
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 43142 799
EAAutres dettes53 79953 559
ECTOTAL (IV)5 405 6765 315 282
EETOTAL GENERAL (I à V)7 223 3077 126 418
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 041 708754 240
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 922 740813 2059 735 9469 480 090
FJChiffres d’affaires nets8 922 740813 2059 735 9469 480 090
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 522136 009
FQAutres produits109333
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 916 5779 616 431
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)239 979258 176
FTVariation de stock (marchandises)418-17 088
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements941 436964 815
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 1662 505
FWAutres achats et charges externes5 394 0754 852 080
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 293131 667
FYSalaires et traitements1 656 1351 566 171
FZCharges sociales483 262485 465
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 029 0301 028 274
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 1219 182
GEAutres charges120629
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 840 7049 281 875
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)75 873334 556
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé2 348
GLAutres intérêts et produits assimilés4 2792 585
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement109131
GPTotal des produits financiers (V)4 3885 064
GRIntérêts et charges assimilées62 81473 301
GUTotal des charges financières (VI)62 81473 301
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-58 425-68 236
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 447266 320
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4656 341
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital265 000197 562
HCReprises sur provisions et transferts de charges184 815136 886
HDTotal des produits exceptionnels (VII)450 280340 789
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 76122 148
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital270 256190 199
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions101 079310 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)379 096523 167
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)71 184-182 377
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 600-1 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 371 2459 962 285
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 281 0139 877 143
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)90 23285 142
HPRenvois : Crédit-bail mobilier132 407102 813
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles68 6262 06966 556
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 565 4981 029 030525 8077 068 721
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 634 1241 029 030527 8767 135 277
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires856 924
3ZTotal Provisions réglementées940 660101 079184 815856 924
6Asur immobilisations – incorporelles27 44127 441
6TSur comptes clients59 7754 1212 44361 453
7BTotal Provisions pour dépréciation87 2154 1212 44388 893
7CTOTAL GENERAL1 027 876105 200187 258945 818
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 1212 443
UJ- Exceptionnelles101 079184 815
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 448
VAClients douteux ou litigieux83 527
UXAutres créances clients1 588 785
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux729
VMImpôts sur les bénéfices1 600
VBT. V. A.107 054
VPDivers164 828
VCGroupe et associés218 106
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)28 430
VSCharges constatées d’avance13 608
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 260 1151 925 770334 345
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine17 50017 500
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 284 6041 083 7792 180 484
8BFournisseurs et comptes rattaché1 066 6911 066 691
8CPersonnel et comptes rattachés317 947317 947
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux188 835188 835
VWT.V.A.313 678313 678
VQAutres impôts, taxes et assimilés27 84627 846
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 43125 431
VIGroupe et associés53 79953 799
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 296 3323 041 7082 234 28320 341
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice923 941
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice981 506
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 10427 du 24/09/2020
Numéro de gestion : 1981B00270
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial129 891129 891129 891
AJAutres immobilisations incorporelles93 99793 997
APConstructions501 359265 190236 169147 970
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels159 613103 25656 35767 661
ATAutres immobilisations corporelles10 649 7036 700 2733 949 4293 841 525
BDAutres titres immobilisés5 0005 0005 000
BHAutres immobilisations financières53 44853 44842 115
BJTOTAL (I)11 593 0127 162 7174 430 2954 234 162
BLMatières premières, approvisionnements87 98887 98865 241
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 00054 0004 206
BXClients et comptes rattachés1 672 31161 4531 610 8591 504 024
BZAutres créances520 747520 747442 633
CDValeurs mobilières de placement136 737136 737408 928
CFDisponibilités369 074369 074446 307
CHCharges constatées d’avance13 60813 60820 917
CJTOTAL (II)2 854 46561 4532 793 0122 892 256
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 447 4767 224 1707 223 3077 126 418
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel52 41652 416
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...195 648195 648
DDRéserve légale (1)5 2424 806
DGAutres réserves617 169532 462
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)90 23285 142
DKProvisions réglementées856 924940 660
DLTOTAL (I)1 817 6311 811 135
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 302 1043 349 670
DVEmprunts et dettes financières divers (4)100 000100 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 344489
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 066 691892 847
DYDettes fiscales et sociales848 306875 919
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 43142 799
EAAutres dettes53 79953 559
ECTOTAL (IV)5 405 6765 315 282
EETOTAL GENERAL (I à V)7 223 3077 126 418
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 041 708754 240
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 922 740813 2059 735 9469 480 090
FJChiffres d’affaires nets8 922 740813 2059 735 9469 480 090
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 522136 009
FQAutres produits109333
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 916 5779 616 431
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)239 979258 176
FTVariation de stock (marchandises)418-17 088
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements941 436964 815
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 1662 505
FWAutres achats et charges externes5 394 0754 852 080
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 293131 667
FYSalaires et traitements1 656 1351 566 171
FZCharges sociales483 262485 465
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 029 0301 028 274
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 1219 182
GEAutres charges120629
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 840 7049 281 875
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)75 873334 556
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé2 348
GLAutres intérêts et produits assimilés4 2792 585
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement109131
GPTotal des produits financiers (V)4 3885 064
GRIntérêts et charges assimilées62 81473 301
GUTotal des charges financières (VI)62 81473 301
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-58 425-68 236
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 447266 320
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4656 341
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital265 000197 562
HCReprises sur provisions et transferts de charges184 815136 886
HDTotal des produits exceptionnels (VII)450 280340 789
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 76122 148
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital270 256190 199
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions101 079310 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)379 096523 167
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)71 184-182 377
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 600-1 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 371 2459 962 285
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 281 0139 877 143
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)90 23285 142
HPRenvois : Crédit-bail mobilier132 407102 813
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles68 6262 06966 556
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 565 4981 029 030525 8077 068 721
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 634 1241 029 030527 8767 135 277
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires856 924
3ZTotal Provisions réglementées940 660101 079184 815856 924
6Asur immobilisations – incorporelles27 44127 441
6TSur comptes clients59 7754 1212 44361 453
7BTotal Provisions pour dépréciation87 2154 1212 44388 893
7CTOTAL GENERAL1 027 876105 200187 258945 818
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 1212 443
UJ- Exceptionnelles101 079184 815
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 448
VAClients douteux ou litigieux83 527
UXAutres créances clients1 588 785
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux729
VMImpôts sur les bénéfices1 600
VBT. V. A.107 054
VPDivers164 828
VCGroupe et associés218 106
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)28 430
VSCharges constatées d’avance13 608
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 260 1151 925 770334 345
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine17 50017 500
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 284 6041 083 7792 180 484
8BFournisseurs et comptes rattaché1 066 6911 066 691
8CPersonnel et comptes rattachés317 947317 947
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux188 835188 835
VWT.V.A.313 678313 678
VQAutres impôts, taxes et assimilés27 84627 846
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 43125 431
VIGroupe et associés53 79953 799
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 296 3323 041 7082 234 28320 341
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice923 941
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice981 506
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8922 du 14/08/2019
Numéro de gestion : 1981B00270
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial129 891129 891129 891
AJAutres immobilisations incorporelles93 99793 997
APConstructions501 359265 190236 169147 970
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels159 613103 25656 35767 661
ATAutres immobilisations corporelles10 649 7036 700 2733 949 4293 841 525
BDAutres titres immobilisés5 0005 0005 000
BHAutres immobilisations financières53 44853 44842 115
BJTOTAL (I)11 593 0127 162 7174 430 2954 234 162
BLMatières premières, approvisionnements87 98887 98865 241
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 00054 0004 206
BXClients et comptes rattachés1 672 31161 4531 610 8591 504 024
BZAutres créances520 747520 747442 633
CDValeurs mobilières de placement136 737136 737408 928
CFDisponibilités369 074369 074446 307
CHCharges constatées d’avance13 60813 60820 917
CJTOTAL (II)2 854 46561 4532 793 0122 892 256
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 447 4767 224 1707 223 3077 126 418
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel52 41652 416
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...195 648195 648
DDRéserve légale (1)5 2424 806
DGAutres réserves617 169532 462
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)90 23285 142
DKProvisions réglementées856 924940 660
DLTOTAL (I)1 817 6311 811 135
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 302 1043 349 670
DVEmprunts et dettes financières divers (4)100 000100 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 344489
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 066 691892 847
DYDettes fiscales et sociales848 306875 919
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 43142 799
EAAutres dettes53 79953 559
ECTOTAL (IV)5 405 6765 315 282
EETOTAL GENERAL (I à V)7 223 3077 126 418
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 041 708754 240
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 922 740813 2059 735 9469 480 090
FJChiffres d’affaires nets8 922 740813 2059 735 9469 480 090
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 522136 009
FQAutres produits109333
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 916 5779 616 431
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)239 979258 176
FTVariation de stock (marchandises)418-17 088
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements941 436964 815
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 1662 505
FWAutres achats et charges externes5 394 0754 852 080
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 293131 667
FYSalaires et traitements1 656 1351 566 171
FZCharges sociales483 262485 465
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 029 0301 028 274
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 1219 182
GEAutres charges120629
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 840 7049 281 875
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)75 873334 556
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé2 348
GLAutres intérêts et produits assimilés4 2792 585
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement109131
GPTotal des produits financiers (V)4 3885 064
GRIntérêts et charges assimilées62 81473 301
GUTotal des charges financières (VI)62 81473 301
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-58 425-68 236
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 447266 320
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4656 341
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital265 000197 562
HCReprises sur provisions et transferts de charges184 815136 886
HDTotal des produits exceptionnels (VII)450 280340 789
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 76122 148
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital270 256190 199
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions101 079310 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)379 096523 167
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)71 184-182 377
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 600-1 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 371 2459 962 285
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 281 0139 877 143
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)90 23285 142
HPRenvois : Crédit-bail mobilier132 407102 813
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles68 6262 06966 556
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 565 4981 029 030525 8077 068 721
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 634 1241 029 030527 8767 135 277
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires856 924
3ZTotal Provisions réglementées940 660101 079184 815856 924
6Asur immobilisations – incorporelles27 44127 441
6TSur comptes clients59 7754 1212 44361 453
7BTotal Provisions pour dépréciation87 2154 1212 44388 893
7CTOTAL GENERAL1 027 876105 200187 258945 818
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 1212 443
UJ- Exceptionnelles101 079184 815
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 448
VAClients douteux ou litigieux83 527
UXAutres créances clients1 588 785
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux729
VMImpôts sur les bénéfices1 600
VBT. V. A.107 054
VPDivers164 828
VCGroupe et associés218 106
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)28 430
VSCharges constatées d’avance13 608
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 260 1151 925 770334 345
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine17 50017 500
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 284 6041 083 7792 180 484
8BFournisseurs et comptes rattaché1 066 6911 066 691
8CPersonnel et comptes rattachés317 947317 947
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux188 835188 835
VWT.V.A.313 678313 678
VQAutres impôts, taxes et assimilés27 84627 846
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 43125 431
VIGroupe et associés53 79953 799
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 296 3323 041 7082 234 28320 341
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice923 941
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice981 506
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 9014 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 1981B00270
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial129 891129 891129 891
AJAutres immobilisations incorporelles93 99793 997
APConstructions501 359265 190236 169147 970
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels159 613103 25656 35767 661
ATAutres immobilisations corporelles10 649 7036 700 2733 949 4293 841 525
BDAutres titres immobilisés5 0005 0005 000
BHAutres immobilisations financières53 44853 44842 115
BJTOTAL (I)11 593 0127 162 7174 430 2954 234 162
BLMatières premières, approvisionnements87 98887 98865 241
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 00054 0004 206
BXClients et comptes rattachés1 672 31161 4531 610 8591 504 024
BZAutres créances520 747520 747442 633
CDValeurs mobilières de placement136 737136 737408 928
CFDisponibilités369 074369 074446 307
CHCharges constatées d’avance13 60813 60820 917
CJTOTAL (II)2 854 46561 4532 793 0122 892 256
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 447 4767 224 1707 223 3077 126 418
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel52 41652 416
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...195 648195 648
DDRéserve légale (1)5 2424 806
DGAutres réserves617 169532 462
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)90 23285 142
DKProvisions réglementées856 924940 660
DLTOTAL (I)1 817 6311 811 135
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 302 1043 349 670
DVEmprunts et dettes financières divers (4)100 000100 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 344489
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 066 691892 847
DYDettes fiscales et sociales848 306875 919
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 43142 799
EAAutres dettes53 79953 559
ECTOTAL (IV)5 405 6765 315 282
EETOTAL GENERAL (I à V)7 223 3077 126 418
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 041 708754 240
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 922 740813 2059 735 9469 480 090
FJChiffres d’affaires nets8 922 740813 2059 735 9469 480 090
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 522136 009
FQAutres produits109333
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 916 5779 616 431
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)239 979258 176
FTVariation de stock (marchandises)418-17 088
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements941 436964 815
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 1662 505
FWAutres achats et charges externes5 394 0754 852 080
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 293131 667
FYSalaires et traitements1 656 1351 566 171
FZCharges sociales483 262485 465
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 029 0301 028 274
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 1219 182
GEAutres charges120629
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 840 7049 281 875
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)75 873334 556
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé2 348
GLAutres intérêts et produits assimilés4 2792 585
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement109131
GPTotal des produits financiers (V)4 3885 064
GRIntérêts et charges assimilées62 81473 301
GUTotal des charges financières (VI)62 81473 301
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-58 425-68 236
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 447266 320
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4656 341
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital265 000197 562
HCReprises sur provisions et transferts de charges184 815136 886
HDTotal des produits exceptionnels (VII)450 280340 789
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 76122 148
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital270 256190 199
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions101 079310 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)379 096523 167
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)71 184-182 377
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 600-1 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 371 2459 962 285
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 281 0139 877 143
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)90 23285 142
HPRenvois : Crédit-bail mobilier132 407102 813
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles68 6262 06966 556
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 565 4981 029 030525 8077 068 721
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 634 1241 029 030527 8767 135 277
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires856 924
3ZTotal Provisions réglementées940 660101 079184 815856 924
6Asur immobilisations – incorporelles27 44127 441
6TSur comptes clients59 7754 1212 44361 453
7BTotal Provisions pour dépréciation87 2154 1212 44388 893
7CTOTAL GENERAL1 027 876105 200187 258945 818
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 1212 443
UJ- Exceptionnelles101 079184 815
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 448
VAClients douteux ou litigieux83 527
UXAutres créances clients1 588 785
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux729
VMImpôts sur les bénéfices1 600
VBT. V. A.107 054
VPDivers164 828
VCGroupe et associés218 106
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)28 430
VSCharges constatées d’avance13 608
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 260 1151 925 770334 345
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine17 50017 500
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 284 6041 083 7792 180 484
8BFournisseurs et comptes rattaché1 066 6911 066 691
8CPersonnel et comptes rattachés317 947317 947
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux188 835188 835
VWT.V.A.313 678313 678
VQAutres impôts, taxes et assimilés27 84627 846
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 43125 431
VIGroupe et associés53 79953 799
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 296 3323 041 7082 234 28320 341
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice923 941
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice981 506
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8319 du 09/08/2017
Numéro de gestion : 1981B00270
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial129 891129 891129 891
AJAutres immobilisations incorporelles93 99793 997
APConstructions501 359265 190236 169147 970
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels159 613103 25656 35767 661
ATAutres immobilisations corporelles10 649 7036 700 2733 949 4293 841 525
BDAutres titres immobilisés5 0005 0005 000
BHAutres immobilisations financières53 44853 44842 115
BJTOTAL (I)11 593 0127 162 7174 430 2954 234 162
BLMatières premières, approvisionnements87 98887 98865 241
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 00054 0004 206
BXClients et comptes rattachés1 672 31161 4531 610 8591 504 024
BZAutres créances520 747520 747442 633
CDValeurs mobilières de placement136 737136 737408 928
CFDisponibilités369 074369 074446 307
CHCharges constatées d’avance13 60813 60820 917
CJTOTAL (II)2 854 46561 4532 793 0122 892 256
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 447 4767 224 1707 223 3077 126 418
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel52 41652 416
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...195 648195 648
DDRéserve légale (1)5 2424 806
DGAutres réserves617 169532 462
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)90 23285 142
DKProvisions réglementées856 924940 660
DLTOTAL (I)1 817 6311 811 135
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 302 1043 349 670
DVEmprunts et dettes financières divers (4)100 000100 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 344489
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 066 691892 847
DYDettes fiscales et sociales848 306875 919
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 43142 799
EAAutres dettes53 79953 559
ECTOTAL (IV)5 405 6765 315 282
EETOTAL GENERAL (I à V)7 223 3077 126 418
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 041 708754 240
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 922 740813 2059 735 9469 480 090
FJChiffres d’affaires nets8 922 740813 2059 735 9469 480 090
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 522136 009
FQAutres produits109333
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 916 5779 616 431
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)239 979258 176
FTVariation de stock (marchandises)418-17 088
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements941 436964 815
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 1662 505
FWAutres achats et charges externes5 394 0754 852 080
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 293131 667
FYSalaires et traitements1 656 1351 566 171
FZCharges sociales483 262485 465
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 029 0301 028 274
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 1219 182
GEAutres charges120629
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 840 7049 281 875
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)75 873334 556
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé2 348
GLAutres intérêts et produits assimilés4 2792 585
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement109131
GPTotal des produits financiers (V)4 3885 064
GRIntérêts et charges assimilées62 81473 301
GUTotal des charges financières (VI)62 81473 301
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-58 425-68 236
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 447266 320
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4656 341
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital265 000197 562
HCReprises sur provisions et transferts de charges184 815136 886
HDTotal des produits exceptionnels (VII)450 280340 789
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 76122 148
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital270 256190 199
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions101 079310 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)379 096523 167
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)71 184-182 377
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 600-1 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 371 2459 962 285
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 281 0139 877 143
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)90 23285 142
HPRenvois : Crédit-bail mobilier132 407102 813
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles68 6262 06966 556
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 565 4981 029 030525 8077 068 721
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 634 1241 029 030527 8767 135 277
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires856 924
3ZTotal Provisions réglementées940 660101 079184 815856 924
6Asur immobilisations – incorporelles27 44127 441
6TSur comptes clients59 7754 1212 44361 453
7BTotal Provisions pour dépréciation87 2154 1212 44388 893
7CTOTAL GENERAL1 027 876105 200187 258945 818
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 1212 443
UJ- Exceptionnelles101 079184 815
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 448
VAClients douteux ou litigieux83 527
UXAutres créances clients1 588 785
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux729
VMImpôts sur les bénéfices1 600
VBT. V. A.107 054
VPDivers164 828
VCGroupe et associés218 106
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)28 430
VSCharges constatées d’avance13 608
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 260 1151 925 770334 345
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine17 50017 500
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 284 6041 083 7792 180 484
8BFournisseurs et comptes rattaché1 066 6911 066 691
8CPersonnel et comptes rattachés317 947317 947
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux188 835188 835
VWT.V.A.313 678313 678
VQAutres impôts, taxes et assimilés27 84627 846
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 43125 431
VIGroupe et associés53 79953 799
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 296 3323 041 7082 234 28320 341
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice923 941
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice981 506

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