TREFLE GROUPE

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : TREFLE GROUPE
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4202311
Date de dépôt : 07/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; distributeurs automatiques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils et machines pour la purification de l'air ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier.
  

Déposant 1 : TREFLE GROUPE, S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 502145238
Adresse :
ZI BOIS DE L'EPINE, 2 AVENUE AMBROISE CROIZAT
91031 EVRY CEDEX
FR

Mandataire 1 : TREFLE GROUPE, M. LICCIONI THOMAS
Adresse :
ZI BOIS DE L'EPINE, 2 AVENUE AMBROISE CROIZAT
91031 EVRY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4202309
Date de dépôt : 07/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : eaux minérales et gazeuses ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
  

Déposant 1 : TREFLE GROUPE, S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 502145238
Adresse :
ZI BOIS DE L'EPINE, 2 AVENUE AMBROISE CROIZAT
91031 EVRY CEDEX
FR

Mandataire 1 : LAMBERT & ASSOCIES,
Numéro de SIREN : 411010309
Adresse :
18 AVENUE DE L OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 791985
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : LAMBERT & ASSOCIES,
Numéro de SIREN : 411010309
Adresse :
18 AVENUE DE L OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

N° national/d'enregistrement : 3840227
Date de dépôt : 20/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
  

Déposant 1 : TREFLE GROUPE, SARL
Numéro de SIREN : 502145238
Adresse :
2 AVE AMBROISE CROIZAT
91031 RIS ORANGIS
FR

Mandataire 1 : TREFLE GROUPE
Adresse :
2 AVE AMBROISE CROIZAT
91031 RIS ORANGIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

N° national/d'enregistrement : 3674628
Date de dépôt : 08/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines.
  

Déposant 1 : SARL TREFLE GROUPE, SARL
Numéro de SIREN : 502145238

Mandataire 1 : SARL TREFLE GROUPE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

N° national/d'enregistrement : 3598458
Date de dépôt : 12/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : TREFLE GROUPE SARL
Numéro de SIREN : 502145238

Mandataire 1 : TREFLE GROUPE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-17

N° national/d'enregistrement : 3565803
Date de dépôt : 27/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
  

Déposant 1 : TREFLE GROUPE Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 502145238

Mandataire 1 : TREFLE GROUPE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

N° national/d'enregistrement : 3565804
Date de dépôt : 27/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
  

Déposant 1 : TREFLE GROUPE societe a responsabilite limitee
Numéro de SIREN : 502145238

Mandataire 1 : TREFLE GROUPE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

N° national/d'enregistrement : 3565805
Date de dépôt : 27/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Traduction : Pour être sûrSystèmes pour la qualité de l'eau
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
  

Déposant 1 : TREFLE GROUPE societe a responsabilite limitee
Numéro de SIREN : 502145238

Mandataire 1 : TREFLE GROUPE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

N° national/d'enregistrement : 3565806
Date de dépôt : 27/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Traduction : Refroidisseurs d'eau Global
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
  

Déposant 1 : TREFLE GROUPE Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 502145238

Mandataire 1 : TREFLE GROUPE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

N° national/d'enregistrement : 3565807
Date de dépôt : 27/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Mobilier pour le bureau ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : TREFLE GROUPE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 502145238

Mandataire 1 : TREFLE GROUPE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-42

Annonce N°6937
NOJO : 7801MYG76000900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°4541
NOJO : 7801MYG70989500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°7464
NOJO : 7801MYG65802200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°2869
NOJO : 007801MYG632313
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LICCIONI Thomas Nicolas Antoine ; Commissaire aux comptes : CGI CONSULTING

Annonce N°4196
NOJO : 007801MYG626196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LICCIONI Thomas Nicolas Antoine

Annonce N°4596
NOJO : 007801MYG624920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Date de commencement d'activité : 14/12/2007
Descriptif : transfert du siège social.

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Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°6748
NOJO : 7801MYG62030900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°5435
NOJO : 7801MYG57431200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°6991
NOJO : 117801427658629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°8514
NOJO : 117801399235605
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1364
NOJO : BXB16277001684C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LICCIONI Robert Alain René en fonction le 03 Juillet 2009 Gérant : LICCIONI Thomas Nicolas Antoine modification le 25 Mars 2014 Gérant : PLANTIER-BOISSONNET Françoise Marie Suzanne en fonction le 30 Septembre 2016

Annonce N°8998
NOJO : 117801375327727
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°8736
NOJO : 117801350611003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°13824
NOJO : 117801326528884
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°11492
NOJO : 117801309967008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1927
NOJO : BXB13221001147M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LICCIONI Robert Alain René en fonction le 03 Juillet 2009 Gérant : LUCCIONI Thomas Nicolas Antoine en fonction le 08 Août 2013
Montant du capital : 209962.60 EUR

Annonce N°12563
NOJO : BXC10281006797K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 avenue Ambroise Croizat Zone Industrielle du Bois de l'Épine -ris Orangis
91031 Évry Cedex

Annonce N°6999
NOJO : BXC082380134798
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 avenue Ambroise Croizat Zone Industrielle du Bois de l'Épine -ris Orangis
91031 Évry Cedex

Annonce N°589
NOJO : BXA08188000760B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

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Numéro d'identification : RCS Evry 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LICCIONI Robert Alain René.

Montant du capital : 125000.00 EUR

Adresse :
2 avenue Ambroise Croizat
Zone Industrielle du Bois de l'Épine
-ris Orangis
91031 Évry Cedex

Annonce N°2791
NOJO : BXB081790004273
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 14/12/2007
Date d'effet : 2008-05-30
Descriptif : Augmentation de capital

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Numéro d'identification : RCS Melun 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LICCIONI Robert Alain Rene
Montant du capital : 125000.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
1 allée des Carmes
77150 Lésigny

Siège social :
Adresse :
1 allée des Carmes
77150 Lésigny

Annonce N°4017
NOJO : BXA08078002577F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 28/12/2007
Date de commencement d'activité : 14/12/2007

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Siège social et établissement principal :
Activité : La participation et notamment par voie de création de sociétés ou de groupements économiques, de souscription ou d'acquisition d'actions ou de tous autres droits sociaux, d'apport, de fusion, d'association ou de tout autre manière dans toutes entreprises exerçant toutes activités économiques, financières, commerciales, industrielles, mobilières, immobilières, ou de services. L'assistance générale, administrative, technique, commerciale stratégique et financière, ainsi que la prestation de tous services au bénéfice des sociétés filiales ou apparentées ou de toutes autres sociétés.

Adresse :
1 allée des Carmes
77150 Lésigny

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Numéro d'identification : RCS Melun 502 145 238
Dénomination : TREFLE GROUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LICCIONI Robert Alain Rene.

Montant du capital : 100000.00 EUR

Adresse :
1 allée des Carmes
77150 Lésigny

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00023

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Type : Personne Physique

Nom : LICCIONI Thomas Nicolas Antoine
Né le 18/06/1980 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
31 Avenue de la République
92120 Montrouge
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Type : Personne Morale

Nom : CGI CONSULTING
Siren : 378005334
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes

Adresse :
13 Rue Camille Desmoulins
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Type : Personne Physique

Nom : LICCIONI Thomas Nicolas Antoine
Né le 18/06/1980 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
31 Avenue de la République
92120 Montrouge
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Type : Personne Morale

Nom : CGI CONSULTING
Siren : 378005334
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes

Adresse :
13 Rue Camille Desmoulins
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Type : Personne Physique

Nom : LICCIONI Robert Alain René
Né le 04/03/1951 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 Allée des Carmes
77150 Lésigny
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Type : Personne Physique

Nom : LICCIONI Thomas Nicolas Antoine
Né le 18/06/1980 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
31 Avenue de la République
92120 Montrouge
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Type : Personne Physique

Nom : PLANTIER-BOISSONNET (LICCIONI) Françoise Marie Suzanne
Né le 15/01/1954 à CASABLANCA (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 Allée des Carmes
77150 Lésigny
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°1153 déposé le 21/01/2021
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°1153 déposé le 21/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°1153 déposé le 21/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°21162 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°21162 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°21162 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé
Décision : fin de mandat des co-gérants

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°20563 déposé le 07/12/2020
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°20563 déposé le 07/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°20563 déposé le 07/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°21162 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°1152 déposé le 21/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°24007 déposé le 29/05/2018
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°12850 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°12850 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°9641 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°9641 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°9641 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°9641 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°9641 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°9641 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°9641 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°9641 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°7169 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°7169 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°7169 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé
Décision : DU 1 ALLEE DES CARMES 77150 LESIGNY AU 2 AVENUE AMBROISE CROIZAT ZI BOIS DE L'EPINE RIS ORANGIS 91031 EVRY CEDEX.

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°7169 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°7169 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°7169 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°7169 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé
Décision : DU 1 ALLEE DES CARMES 77150 LESIGNY AU 2 AVENUE AMBROISE CROIZAT ZI BOIS DE L'EPINE RIS ORANGIS 91031 EVRY CEDEX.

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°7169 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°7169 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°7169 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle du Bois de l'Epine
2 Avenue Ambroise Croizat
91130 Ris-Orangis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2007
Activité : La participation et notamment par voie de création de sociétés ou de groupements économiques, de souscription ou d'acquisition d'actions ou de tous autres droits sociaux, d'apport, de fusion, d'association ou de tout autre manière dans toutes entreprises exerçant toutes activtés économiques, financières, commerciales, industrielles, mobilières, immobilières, ou de services. l'assistance générale, administrative, technique, commerciale stratégique et financière, ainsi que la prestation de tous services au bénéfice des sociétés filiales ou apparentées ou de toutes autres sociétés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Type : Siège

Adresse :
2 Avenue Ambroise Croizat
ZI du Bois de l'Epine
-Ris Orangis
91031 Évry CEDEX
FRANCE

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Avenue Ambroise Croizat
ZI du Bois de l'Epine
-Ris Orangis
91031 Évry CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2007
Activité : La participation et notamment par voie de création de sociétés ou de groupements économiques, de souscription ou d'acquisition d'actions ou de tous autres droits sociaux, d'apport, de fusion, d'association ou de tout autre manière dans toutes entreprises exerçant toutes activtés économiques, financières, commerciales, industrielles, mobilières, immobilières, ou de services. L'assistance générale, administrative, technique, commerciale stratégique et financière, ainsi que la prestation de tous services au bénéfice des sociétés filiales ou apparentées ou de toutes autres sociétés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/07/2009
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 39
Date d’ajout de l’observation : 03/07/2009
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2009
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/02/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 209962.6
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 97 années

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2009
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/02/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 209962.6
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°16460 déposé le 03/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°11683 déposé le 05/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°10537 déposé le 16/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°9826 déposé le 27/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°9793 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°9793 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°10165 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°10165 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°8268 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°8268 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°14903 déposé le 05/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°14903 déposé le 05/11/2013
Durée de l'exercice : 36
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°11575 déposé le 27/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°11575 déposé le 27/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°9068 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B01967
Dépôt : N°9068 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 8910 du 29/06/2022
Numéro de gestion : 2009B01967
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	39 184	20 228	18 955	19 954
AT	Autres immobilisations corporelles	43 535	39 770	3 765	5 935
CU	Autres participations	227 699		227 699	227 699
BH	Autres immobilisations financières	40		40	40
BJ	TOTAL (I)	310 458	59 998	250 460	253 628
BX	Clients et comptes rattachés	224 120		224 120	186 611
BZ	Autres créances	25 041		25 041	22 399
CF	Disponibilités	274 328		274 328	96 029
CH	Charges constatées d’avance	10 380		10 380	10 456
CJ	TOTAL (II)	533 869		533 869	315 494
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	844 327	59 998	784 329	569 123
CP	Parts à moins d’un an	40
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	209 963	209 963
DD	Réserve légale (1)	12 500	12 500
DG	Autres réserves	192 000	50 000
DH	Report à nouveau	609	130 158
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	163 999	12 452
DL	TOTAL (I)	579 071	415 072
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		11 948
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 835	24 210
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 840	5 553
DY	Dettes fiscales et sociales	88 657	100 628
EA	Autres dettes	9 927	11 712
EC	TOTAL (IV)	205 258	154 051
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	784 329	569 123
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	205 258	142 103
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	549 957		549 957	549 697
FJ	Chiffres d’affaires nets	549 957		549 957	549 697
FO	Subventions d’exploitation			1 833	1 000
FQ	Autres produits			1 166	1 115
FR	Total des produits d’exploitation (I)			552 956	551 813
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				-10
FW	Autres achats et charges externes			104 852	107 028
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 852	2 430
FY	Salaires et traitements			300 814	349 307
FZ	Charges sociales			84 344	87 118
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 170	2 866
GE	Autres charges			142	730
GF	Total des charges d’exploitation (II)			497 179	549 469
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			55 778	2 344
GJ	Produits financiers de participations			94 050
GL	Autres intérêts et produits assimilés			63
GP	Total des produits financiers (V)			94 113
GR	Intérêts et charges assimilées			156	1 091
GS	Différences négatives de change			12
GU	Total des charges financières (VI)			168	1 091
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			93 944	-1 091
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			149 722	1 253
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	617	867
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	617	867
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-617	-867
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-14 894	-12 066
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	647 069	551 813
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	483 070	539 361
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	163 999	12 452
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		42
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	1 158	1 106

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 14430 du 16/07/2021
Numéro de gestion : 2009B01967
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	39 184	20 228	18 955	19 954
AT	Autres immobilisations corporelles	43 535	39 770	3 765	5 935
CU	Autres participations	227 699		227 699	227 699
BH	Autres immobilisations financières	40		40	40
BJ	TOTAL (I)	310 458	59 998	250 460	253 628
BX	Clients et comptes rattachés	224 120		224 120	186 611
BZ	Autres créances	25 041		25 041	22 399
CF	Disponibilités	274 328		274 328	96 029
CH	Charges constatées d’avance	10 380		10 380	10 456
CJ	TOTAL (II)	533 869		533 869	315 494
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	844 327	59 998	784 329	569 123
CP	Parts à moins d’un an	40
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	209 963	209 963
DD	Réserve légale (1)	12 500	12 500
DG	Autres réserves	192 000	50 000
DH	Report à nouveau	609	130 158
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	163 999	12 452
DL	TOTAL (I)	579 071	415 072
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		11 948
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 835	24 210
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 840	5 553
DY	Dettes fiscales et sociales	88 657	100 628
EA	Autres dettes	9 927	11 712
EC	TOTAL (IV)	205 258	154 051
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	784 329	569 123
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	205 258	142 103
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	549 957		549 957	549 697
FJ	Chiffres d’affaires nets	549 957		549 957	549 697
FO	Subventions d’exploitation			1 833	1 000
FQ	Autres produits			1 166	1 115
FR	Total des produits d’exploitation (I)			552 956	551 813
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				-10
FW	Autres achats et charges externes			104 852	107 028
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 852	2 430
FY	Salaires et traitements			300 814	349 307
FZ	Charges sociales			84 344	87 118
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 170	2 866
GE	Autres charges			142	730
GF	Total des charges d’exploitation (II)			497 179	549 469
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			55 778	2 344
GJ	Produits financiers de participations			94 050
GL	Autres intérêts et produits assimilés			63
GP	Total des produits financiers (V)			94 113
GR	Intérêts et charges assimilées			156	1 091
GS	Différences négatives de change			12
GU	Total des charges financières (VI)			168	1 091
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			93 944	-1 091
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			149 722	1 253
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	617	867
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	617	867
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-617	-867
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-14 894	-12 066
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	647 069	551 813
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	483 070	539 361
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	163 999	12 452
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		42
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	1 158	1 106

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 16460 du 03/11/2020
Numéro de gestion : 2009B01967
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	39 184	20 228	18 955	19 954
AT	Autres immobilisations corporelles	43 535	39 770	3 765	5 935
CU	Autres participations	227 699		227 699	227 699
BH	Autres immobilisations financières	40		40	40
BJ	TOTAL (I)	310 458	59 998	250 460	253 628
BX	Clients et comptes rattachés	224 120		224 120	186 611
BZ	Autres créances	25 041		25 041	22 399
CF	Disponibilités	274 328		274 328	96 029
CH	Charges constatées d’avance	10 380		10 380	10 456
CJ	TOTAL (II)	533 869		533 869	315 494
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	844 327	59 998	784 329	569 123
CP	Parts à moins d’un an	40
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	209 963	209 963
DD	Réserve légale (1)	12 500	12 500
DG	Autres réserves	192 000	50 000
DH	Report à nouveau	609	130 158
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	163 999	12 452
DL	TOTAL (I)	579 071	415 072
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		11 948
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 835	24 210
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 840	5 553
DY	Dettes fiscales et sociales	88 657	100 628
EA	Autres dettes	9 927	11 712
EC	TOTAL (IV)	205 258	154 051
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	784 329	569 123
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	205 258	142 103
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	549 957		549 957	549 697
FJ	Chiffres d’affaires nets	549 957		549 957	549 697
FO	Subventions d’exploitation			1 833	1 000
FQ	Autres produits			1 166	1 115
FR	Total des produits d’exploitation (I)			552 956	551 813
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				-10
FW	Autres achats et charges externes			104 852	107 028
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 852	2 430
FY	Salaires et traitements			300 814	349 307
FZ	Charges sociales			84 344	87 118
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 170	2 866
GE	Autres charges			142	730
GF	Total des charges d’exploitation (II)			497 179	549 469
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			55 778	2 344
GJ	Produits financiers de participations			94 050
GL	Autres intérêts et produits assimilés			63
GP	Total des produits financiers (V)			94 113
GR	Intérêts et charges assimilées			156	1 091
GS	Différences négatives de change			12
GU	Total des charges financières (VI)			168	1 091
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			93 944	-1 091
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			149 722	1 253
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	617	867
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	617	867
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-617	-867
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-14 894	-12 066
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	647 069	551 813
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	483 070	539 361
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	163 999	12 452
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		42
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	1 158	1 106

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 11683 du 05/08/2019
Numéro de gestion : 2009B01967
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	39 184	20 228	18 955	19 954
AT	Autres immobilisations corporelles	43 535	39 770	3 765	5 935
CU	Autres participations	227 699		227 699	227 699
BH	Autres immobilisations financières	40		40	40
BJ	TOTAL (I)	310 458	59 998	250 460	253 628
BX	Clients et comptes rattachés	224 120		224 120	186 611
BZ	Autres créances	25 041		25 041	22 399
CF	Disponibilités	274 328		274 328	96 029
CH	Charges constatées d’avance	10 380		10 380	10 456
CJ	TOTAL (II)	533 869		533 869	315 494
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	844 327	59 998	784 329	569 123
CP	Parts à moins d’un an	40
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	209 963	209 963
DD	Réserve légale (1)	12 500	12 500
DG	Autres réserves	192 000	50 000
DH	Report à nouveau	609	130 158
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	163 999	12 452
DL	TOTAL (I)	579 071	415 072
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		11 948
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 835	24 210
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 840	5 553
DY	Dettes fiscales et sociales	88 657	100 628
EA	Autres dettes	9 927	11 712
EC	TOTAL (IV)	205 258	154 051
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	784 329	569 123
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	205 258	142 103
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	549 957		549 957	549 697
FJ	Chiffres d’affaires nets	549 957		549 957	549 697
FO	Subventions d’exploitation			1 833	1 000
FQ	Autres produits			1 166	1 115
FR	Total des produits d’exploitation (I)			552 956	551 813
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				-10
FW	Autres achats et charges externes			104 852	107 028
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 852	2 430
FY	Salaires et traitements			300 814	349 307
FZ	Charges sociales			84 344	87 118
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 170	2 866
GE	Autres charges			142	730
GF	Total des charges d’exploitation (II)			497 179	549 469
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			55 778	2 344
GJ	Produits financiers de participations			94 050
GL	Autres intérêts et produits assimilés			63
GP	Total des produits financiers (V)			94 113
GR	Intérêts et charges assimilées			156	1 091
GS	Différences négatives de change			12
GU	Total des charges financières (VI)			168	1 091
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			93 944	-1 091
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			149 722	1 253
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	617	867
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	617	867
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-617	-867
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-14 894	-12 066
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	647 069	551 813
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	483 070	539 361
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	163 999	12 452
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		42
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	1 158	1 106

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 10537 du 16/08/2018
Numéro de gestion : 2009B01967
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	39 184	20 228	18 955	19 954
AT	Autres immobilisations corporelles	43 535	39 770	3 765	5 935
CU	Autres participations	227 699		227 699	227 699
BH	Autres immobilisations financières	40		40	40
BJ	TOTAL (I)	310 458	59 998	250 460	253 628
BX	Clients et comptes rattachés	224 120		224 120	186 611
BZ	Autres créances	25 041		25 041	22 399
CF	Disponibilités	274 328		274 328	96 029
CH	Charges constatées d’avance	10 380		10 380	10 456
CJ	TOTAL (II)	533 869		533 869	315 494
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	844 327	59 998	784 329	569 123
CP	Parts à moins d’un an	40
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	209 963	209 963
DD	Réserve légale (1)	12 500	12 500
DG	Autres réserves	192 000	50 000
DH	Report à nouveau	609	130 158
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	163 999	12 452
DL	TOTAL (I)	579 071	415 072
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		11 948
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 835	24 210
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 840	5 553
DY	Dettes fiscales et sociales	88 657	100 628
EA	Autres dettes	9 927	11 712
EC	TOTAL (IV)	205 258	154 051
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	784 329	569 123
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	205 258	142 103
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	549 957		549 957	549 697
FJ	Chiffres d’affaires nets	549 957		549 957	549 697
FO	Subventions d’exploitation			1 833	1 000
FQ	Autres produits			1 166	1 115
FR	Total des produits d’exploitation (I)			552 956	551 813
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				-10
FW	Autres achats et charges externes			104 852	107 028
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 852	2 430
FY	Salaires et traitements			300 814	349 307
FZ	Charges sociales			84 344	87 118
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 170	2 866
GE	Autres charges			142	730
GF	Total des charges d’exploitation (II)			497 179	549 469
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			55 778	2 344
GJ	Produits financiers de participations			94 050
GL	Autres intérêts et produits assimilés			63
GP	Total des produits financiers (V)			94 113
GR	Intérêts et charges assimilées			156	1 091
GS	Différences négatives de change			12
GU	Total des charges financières (VI)			168	1 091
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			93 944	-1 091
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			149 722	1 253
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	617	867
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	617	867
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-617	-867
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-14 894	-12 066
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	647 069	551 813
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	483 070	539 361
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	163 999	12 452
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		42
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	1 158	1 106

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 9826 du 27/07/2017
Numéro de gestion : 2009B01967
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	39 184	20 228	18 955	19 954
AT	Autres immobilisations corporelles	43 535	39 770	3 765	5 935
CU	Autres participations	227 699		227 699	227 699
BH	Autres immobilisations financières	40		40	40
BJ	TOTAL (I)	310 458	59 998	250 460	253 628
BX	Clients et comptes rattachés	224 120		224 120	186 611
BZ	Autres créances	25 041		25 041	22 399
CF	Disponibilités	274 328		274 328	96 029
CH	Charges constatées d’avance	10 380		10 380	10 456
CJ	TOTAL (II)	533 869		533 869	315 494
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	844 327	59 998	784 329	569 123
CP	Parts à moins d’un an	40
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	209 963	209 963
DD	Réserve légale (1)	12 500	12 500
DG	Autres réserves	192 000	50 000
DH	Report à nouveau	609	130 158
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	163 999	12 452
DL	TOTAL (I)	579 071	415 072
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		11 948
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 835	24 210
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 840	5 553
DY	Dettes fiscales et sociales	88 657	100 628
EA	Autres dettes	9 927	11 712
EC	TOTAL (IV)	205 258	154 051
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	784 329	569 123
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	205 258	142 103
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	549 957		549 957	549 697
FJ	Chiffres d’affaires nets	549 957		549 957	549 697
FO	Subventions d’exploitation			1 833	1 000
FQ	Autres produits			1 166	1 115
FR	Total des produits d’exploitation (I)			552 956	551 813
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				-10
FW	Autres achats et charges externes			104 852	107 028
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 852	2 430
FY	Salaires et traitements			300 814	349 307
FZ	Charges sociales			84 344	87 118
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 170	2 866
GE	Autres charges			142	730
GF	Total des charges d’exploitation (II)			497 179	549 469
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			55 778	2 344
GJ	Produits financiers de participations			94 050
GL	Autres intérêts et produits assimilés			63
GP	Total des produits financiers (V)			94 113
GR	Intérêts et charges assimilées			156	1 091
GS	Différences négatives de change			12
GU	Total des charges financières (VI)			168	1 091
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			93 944	-1 091
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			149 722	1 253
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	617	867
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	617	867
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-617	-867
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-14 894	-12 066
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	647 069	551 813
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	483 070	539 361
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	163 999	12 452
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		42
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	1 158	1 106