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de Millières

YXEN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39346318700053 / Siren : 393463187 / NIC : 00053
N° de TVA : FR 65 393463187
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
YXEN
Adresse :
38 AVEN JEAN PERROT
38100 GRENOBLE
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2011 : Succession
Prédécesseur : YXEN
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/01/1994
Dénomination : YXEN
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
YXEN - Grenoble (siège)YXEN - Grenoble (fermé)YXEN - Grenoble (fermé)YXEN - La Tronche (fermé)YXEN - La Tronche (fermé)
Publications au Bodacc :
28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4299
NOJO : 380100006358060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4633
NOJO : 380100005939730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4691
NOJO : 380100005561750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5730
NOJO : 380100005279380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2096
NOJO : 380100004877250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4529
NOJO : 380100004536490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3140
NOJO : 380100004207320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2900
NOJO : 380100003865260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1010
NOJO : 380100003561720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1227
NOJO : 380100003265110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5655
NOJO : 380100002943710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2865
NOJO : BXC12283001510B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
38 avenue Jean Perrot
38100 Grenoble
23/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1172
NOJO : BXB11321001531J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4348
NOJO : BXC11244005953W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
16 rue Lavoisier
38100 Grenoble
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4490
NOJO : BXC102920089644
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
28 avenue Jeanne d'Arc
38100 Grenoble
30/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1126
NOJO : BXB10267002293Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Siège social :
Adresse :
16 rue Lavoisier
38100 Grenoble
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2882
NOJO : BXC09275013422W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
28 avenue Jeanne d'Arc
38100 Grenoble
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4547
NOJO : BXC08255002849Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 393 463 187
Dénomination : YXEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
28 avenue Jeanne d'Arc
38100 Grenoble
Historique de l'unité légale :
01/07/2011 : code NIC
Code NIC : 00053
21/03/2011 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2010 : code NIC
Code NIC : 00046
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2005 : code NIC
Code NIC : 00038
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
15/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Type : Personne Physique

Nom : MISSON Yann Pierre Louis
Né le 24/06/1954 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
16 Rue Lavoisier
38100 Grenoble
France
Dépôts des actes :
28/06/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°008765 déposé le 18/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
20/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°006976 déposé le 25/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°001581 déposé le 12/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
15/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°001581 déposé le 12/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
23/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°004469 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
23/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°004469 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
17/02/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°001032 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°001032 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/02/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°001032 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
03/01/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°000009 déposé le 03/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
03/01/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°000009 déposé le 03/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°006976 déposé le 25/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°008765 déposé le 18/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
15/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Type : Siège

Adresse :
38 Avenue Jean Perrot
38100 Grenoble
France
15/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Type : Etablissement principal

Adresse :
38 Avenue Jean Perrot
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : Bureau d'études en esthétique industrielle et désign.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 03.01.1994 LA TERRE DAUPHINOISE DU 29.12.1993
15/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -DECLARATION MODIFICATIVE du 25.07.2001 : Transfert du siège et établissement principal de 12 bis chemin André Didier 38700 LA TRONCHE à 118 Grande Rue 38700 LA TRONCHE à compter du 29.06.2001
15/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
15/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F05/002312
Date d’ajout de l’observation : 23/02/2005
Texte de l'observation : Transfert du siège social et de l'établissement principal du 118 Grande Rue à LA TRONCHE (38700) au 28 Avenue Jeanne d'Arc à GRENOBLE (38100) à compter du 01/01/2005
15/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F10/011106
Date d’ajout de l’observation : 27/08/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 28 Avenue Jeanne d'Arc 38100 GRENOBLE au 16 Rue Lavoisier 38100 GRENOBLE à compter du 01/07/2010
15/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F11/013374
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 16 Rue Lavoisier 38100 GRENOBLE au 38 Avenue Jean Perrot 38100 GRENOBLE à compter du 01/07/2011.
Personnes morales :
15/07/2016 : YXEN
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Bureau d'études en esthétique industrielle et désign spécialisé dans le transport par cables.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/1994
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 03/01/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°009045 déposé le 15/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°009982 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°010031 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°007643 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°010589 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°008925 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°007660 déposé le 08/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°012282 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°005786 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°005724 déposé le 04/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°006245 déposé le 12/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°008168 déposé le 24/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°005099 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°005576 déposé le 25/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°003672 déposé le 05/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°005902 déposé le 22/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°004615 déposé le 12/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°005842 déposé le 05/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°003738 déposé le 08/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°003873 déposé le 16/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°003623 déposé le 11/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00001
Dépôt : N°003416 déposé le 12/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/013483 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 1994B00001
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/013010 du 18/08/2021
Numéro de gestion : 1994B00001
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/015490 du 17/11/2020
Numéro de gestion : 1994B00001
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/011732 du 23/07/2019
Numéro de gestion : 1994B00001
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/011600 du 31/07/2018
Numéro de gestion : 1994B00001
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/011508 du 28/07/2017
Numéro de gestion : 1994B00001
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres345345
028Immobilisations corporelles11 14511 145
040Immobilisations financières333332
044Total Actif Immobilisé11 52311 4903332
068Créances – Clients et comptes rattachés15 5281 63113 89710 297
072Créances – Autres6 9046 9047 504
080Valeurs mobilières de placement127127127
084Disponibilités2 6382 6387 355
088Caisse19
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance25 2151 63123 58425 301
110Total général Actif36 73813 12123 61725 333
120Capital social ou individuel7 6227 622
134Report à nouveau4 7109 050
136Résultat de l’exercice-1 844-4 337
142Total des capitaux propres - Total I10 48712 335
166Fournisseurs et comptes rattachés5555
172Autres dettes13 07413 393
176Total des dettes13 12913 449
180Total général Passif23 61725 783
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
230Autres produits33
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 79 17878 153
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 662531
242Autres charges externes* 4 3306 012
244Impôts, taxes et versements assimilés383381
250Rémunérations du personnel 47 51950 305
252Charges sociales 27 70225 639
264Total des charges d’exploitation 80 59682 940
280Produits financiers 33
290Produits exceptionnels 21450
306Impôts sur les bénéfices 71
310Bénéfice ou perte -1 397-4 337

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