SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Entreprise

SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Dernière mise à jour : 01/06/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 20005209000012 / Siren : 200052090 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 16 200052090
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section O : ADMINISTRATION PUBLIQUE
Cette section décrit les activités de nature gouvernementale habituellement exercées par l’administration pu- blique. Elle comprend la promulgation et l’interprétation judiciaire des lois et de leurs dispositifs d’application, ain- si que l’administration des programmes afférents, les services législatifs, la fiscalité, la défense nationale, le maintien de l’ordre et de la sécurité publics, les services d’immigration, les affaires étrangères et l’administration des programmes publics. Cette section comprend également les services de sécurité sociale obligatoire.
Le statut légal ou institutionnel n’est pas, en soi, le facteur déterminant pour le classement d’une activité dans cette section : le critère essentiel à prendre en compte est la nature des activités exercées, telles que décrites au premier paragraphe, qui doivent, au niveau central ou local, permettre le bon fonctionnement administratif de la collectivité : activités régaliennes, activités d’administration générale ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale.
Ainsi la production de services au delà de ce cadre, même par des organismes publics, ne relève généralement pas de cette section. Par exemple, la tutelle de l’éducation (réglementation, contrôle, programmes) relève de la section O, mais pas l’activité d’enseignement proprement dite (cf. section P). De même, un hôpital militaire ou de prison sera classé avec les activités de santé (cf. section Q). A l’inverse, certaines activités décrites dans cette section peuvent être effectuées par des entités non gouvernementales.
84 : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
84.1 : Administration générale, économique et sociale
Ce groupe comprend les activités d’administration générale (exécutif, législatif, administration financière, etc., à tous les niveaux territoriaux) ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale. Ce groupe ne comprend pas :
- les activités des syndicats de communes à vocation spécifique, en particulier pour l’adduction d’eau (cf. 36.00Z) ou l’assainissement (cf. 37.00Z)
84.13 : Administration publique (tutelle) des activités économiques
84.13Z : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cette sous-classe comprend :
- l’administration publique et la tutelle des différents secteurs de l’activité économique, y compris l’octroi de subventions : • agriculture • aménagement du territoire • énergie et ressources minières • équipements • transports • communications • hôtellerie et tourisme • commerce de gros et de détail
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance économique, avec les fonds qui y sont associés
- la définition et la mise en œuvre des politiques générales concernant l’emploi et le marché du travail
- la mise en œuvre de politiques de développement régional, par exemple pour réduire le chômage

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de certaines agences administratives spécialisées à caractère technique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de recherche et de développement expérimental (cf. 72) Produits associés : 84.13.11, 84.13.12, 84.13.13, 84.13.14, 84.13.15, 84.13.16, 84.13.17, 84.13.18
Coordonnées de l'établissement :
SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEM…
Adresse :
ZAC DE BOURRAN
12 Rue DE BRUXELLES

12032 RODEZ CEDEX 9
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2015
Dénomination : SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Activité principale : Administration publique (tutelle) des activités économiques (NAFRev2 : 84.13Z)
Sigle : SIEDA
Catégorie juridique : Syndicat mixte ouvert
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
16/02/2017 : AVEYRON NUMERIQUE
N° national/d'enregistrement : 4339944
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne.

Déposant 1 : SIEDA, SEM
Numéro de SIREN : 200052090
Adresse :
12 rue de Bruxelles, BP 3216
12032 RODEZ
FR

Mandataire 1 : M. CHAMBERT GUILLAUME, SIEDA
Adresse :
12 RUE de Bruxelles, BP 3216
12032 RODEZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

16/02/2017 : AVEYRON NUMERIQUE
N° national/d'enregistrement : 4339944
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne.

Déposant 1 : SIEDA, SEM
Numéro de SIREN : 200052090
Adresse :
12 rue de Bruxelles, BP 3216
12032 RODEZ
FR

Mandataire 1 : M. CHAMBERT GUILLAUME, SIEDA
Adresse :
12 RUE de Bruxelles, BP 3216
12032 RODEZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

16/02/2017 : AVEYRON NUMERIQUE
N° national/d'enregistrement : 4339944
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne.

Déposant 1 : SIEDA, SEM
Numéro de SIREN : 200052090
Adresse :
12 rue de Bruxelles, BP 3216
12032 RODEZ
FR

Mandataire 1 : M. CHAMBERT GUILLAUME, SIEDA
Adresse :
12 RUE de Bruxelles, BP 3216
12032 RODEZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

21/07/2016 : R Révéo
N° national/d'enregistrement : 4291544
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité.

Déposant 1 : SIEDA, Syndicat mixte
Numéro de SIREN : 200052090
Adresse :
12 RUE Bruxelles
12000 RODEZ
FR

Déposant 2 : toulouse metropole, métropole
Numéro de SIREN : 243100518
Adresse :
6 rene Leduc
31500 TOULOUSE
FR

Déposant 3 : SMEG, Syndicat mixte communal
Numéro de SIREN : 200039543
Adresse :
4 rue Bridaine
30000 NIMES
FR

Déposant 4 : Hérault Energies, syndicat mixte ouvert
Numéro de SIREN : 253401699
Adresse :
1 chemin de Plaisance, BP 28
34120 PEZENAS
FR

Déposant 5 : SYADEN, Syndicat mixte ouvert
Numéro de SIREN : 200026789
Adresse :
15 rue Barbès, CS 200 73
11890 CARCASSONNE
FR

Déposant 6 : SDET, Syndicat mixte fermé
Numéro de SIREN : 258100072
Adresse :
2 rue Gustave Eiffel, Zone Albitech
81000 ALBI
FR

Déposant 7 : FDEL, Syndicat intercommunal a Vocation Multiple
Numéro de SIREN : 254601339
Adresse :
300 rue de la Croix
46000 CAHORS
FR

Déposant 8 : SYDEEL66, Syndicat mixte communal
Numéro de SIREN : 256601519
Adresse :
37 avenue Julien Panchot
66000 PERPIGNAN
FR

Déposant 9 : SDEE de la Lozère, Syndicat Mixte Fermé
Numéro de SIREN : 254800022
Adresse :
12 bd Henri Bourrillon
48000 MENDE
FR

Déposant 10 : SDE09, Syndicat Mixte Fermé
Numéro de SIREN : 250900180

Mandataire 1 : SIEDA, M. chambert guillaume
Adresse :
12 RUE Bruxelles
12000 RODEZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

21/07/2016 : R REVEO
N° national/d'enregistrement : 4291544
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité.

Déposant 1 : SIEDA, Syndicat mixte
Numéro de SIREN : 200052090
Adresse :
12 RUE Bruxelles
12000 RODEZ
FR

Déposant 2 : toulouse metropole, métropole
Numéro de SIREN : 243100518
Adresse :
6 rene Leduc
31500 TOULOUSE
FR

Déposant 3 : SMEG, Syndicat mixte communal
Numéro de SIREN : 200039543
Adresse :
4 rue Bridaine
30000 NIMES
FR

Déposant 4 : Hérault Energies, syndicat mixte ouvert
Numéro de SIREN : 253401699
Adresse :
1 chemin de Plaisance, BP 28
34120 PEZENAS
FR

Déposant 5 : SYADEN, Syndicat mixte ouvert
Numéro de SIREN : 200026789
Adresse :
15 rue Barbès, CS 200 73
11890 CARCASSONNE
FR

Déposant 6 : SDET, Syndicat mixe fermé
Numéro de SIREN : 258100072
Adresse :
2 rue Gustave Eiffel, Zone Albitech
81000 ALBI
FR

Déposant 7 : FDEL, Syndicat intercommunal a Vocation Multiple
Numéro de SIREN : 254601339
Adresse :
300 rue de la Croix
46000 CAHORS
FR

Déposant 8 : SYDEEL66, Syndicat mixte communal
Numéro de SIREN : 256601519
Adresse :
37 avenue Julien Panchot
66000 PERPIGNAN
FR

Déposant 9 : SDEE de la Lozère, Syndicat Mixte Fermé
Numéro de SIREN : 254800022
Adresse :
12 bd Henri Bourrillon
48000 MENDE
FR

Déposant 10 : SDE09, Syndicat Mixte Fermé
Numéro de SIREN : 250900180

Mandataire 1 : SIEDA, M. chambert guillaume
Adresse :
12 RUE Bruxelles
12000 RODEZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

21/07/2016 : R REVEO
N° national/d'enregistrement : 4291544
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité.

Déposant 1 : SIEDA, Syndicat mixte
Numéro de SIREN : 200052090
Adresse :
12 RUE Bruxelles
12000 RODEZ
FR

Déposant 2 : toulouse metropole, métropole
Numéro de SIREN : 243100518
Adresse :
6 rene Leduc
31500 TOULOUSE
FR

Déposant 3 : SMEG, Syndicat mixte communal
Numéro de SIREN : 200039543
Adresse :
4 rue Bridaine
30000 NIMES
FR

Déposant 4 : Hérault Energies, syndicat mixte ouvert
Numéro de SIREN : 253401699
Adresse :
1 chemin de Plaisance, BP 28
34120 PEZENAS
FR

Déposant 5 : SYADEN, Syndicat mixte ouvert
Numéro de SIREN : 200026789
Adresse :
15 rue Barbès, CS 200 73
11890 CARCASSONNE
FR

Déposant 6 : SDET, Syndicat mixe fermé
Numéro de SIREN : 258100072
Adresse :
2 rue Gustave Eiffel, Zone Albitech
81000 ALBI
FR

Déposant 7 : FDEL, Syndicat intercommunal a Vocation Multiple
Numéro de SIREN : 254601339
Adresse :
300 rue de la Croix
46000 CAHORS
FR

Déposant 8 : SYDEEL66, Syndicat mixte communal
Numéro de SIREN : 256601519
Adresse :
37 avenue Julien Panchot
66000 PERPIGNAN
FR

Déposant 9 : SDEE de la Lozère, Syndicat Mixte Fermé
Numéro de SIREN : 254800022
Adresse :
12 bd Henri Bourrillon
48000 MENDE
FR

Déposant 10 : SDE09, Syndicat Mixte Fermé
Numéro de SIREN : 250900180

Mandataire 1 : SIEDA, M. chambert guillaume
Adresse :
12 RUE Bruxelles
12000 RODEZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

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