DML

Entreprise

DML
Dernière mise à jour : 01/02/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2019
Dénomination usuelle : DML
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43806303400039 / Siren : 438063034 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 37 438063034
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
DML
Adresse :
BATIMENT J
1 Rue DE TERRE NEUVE

91940 LES ULIS
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2019 : Succession
Prédécesseur : DML
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/12/2000
Dénomination : HAUTES TECHNOLOGIES MATERIEL LOGICIEL
Dénomination usuelle: H.T.M.L
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : HTML
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
25/07/2011 : cistarius
N° national/d'enregistrement : 3848417
Date de dépôt : 25/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : HTML, SARL
Numéro de SIREN : 438063034
Adresse :
7 Place Marcel REBUFFAT, Parc d'activites de Villejust
91971 COURTABOEUF 7 Cedex
FR

Mandataire 1 : HTML
Adresse :
7 Place Marcel REBUFFAT, Parc d'activites de Villejust
91971 COURTABOEUF 7 Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Publications au Bodacc :
11/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5550
NOJO : 7801MYG77053000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Evry 438 063 034
Dénomination : HAUTES TECHNOLOGIES MATERIEL LOGICIEL
Sigle : HTML
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7849
NOJO : 7801MYG72855400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 438 063 034
Dénomination : HAUTES TECHNOLOGIES MATERIEL LOGICIEL
Sigle : HTML
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4828
NOJO : 7801MYG67170000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 438 063 034
Dénomination : HAUTES TECHNOLOGIES MATERIEL LOGICIEL
Sigle : HTML
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9835
NOJO : 7801MYG60148000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 438 063 034
Dénomination : HAUTES TECHNOLOGIES MATERIEL LOGICIEL
Sigle : HTML
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6116
NOJO : 7801MYG57845900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 438 063 034
Dénomination : HAUTES TECHNOLOGIES MATERIEL LOGICIEL
Sigle : HTML
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9575
NOJO : 117801436740779
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 438 063 034
Dénomination : HAUTES TECHNOLOGIES MATERIEL LOGICIEL
Sigle : HTML
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11489
NOJO : 117801402700801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 438 063 034
Dénomination : HAUTES TECHNOLOGIES MATERIEL LOGICIEL
Sigle : HTML
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8790
NOJO : 117801374200602
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 438 063 034
Dénomination : HAUTES TECHNOLOGIES MATERIEL LOGICIEL
Sigle : HTML
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8488
NOJO : 117801350682418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 438 063 034
Dénomination : HAUTES TECHNOLOGIES MATERIEL LOGICIEL
Sigle : HTML
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°2439
NOJO : BXB142950019274
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 438 063 034
Dénomination : HAUTES TECHNOLOGIES MATERIEL LOGICIEL
Sigle : HTML
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : CHARREAU Olivier en fonction le 10 Janvier 2013 Commissaire aux comptes titulaire : SARL FRANCE AUDIT CONSULTANTS INTERNATIONAL en fonction le 10 Janvier 2013 Président : VALLETTE Honorine Marie Germaine en fonction le 21 Octobre 2014
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14000
NOJO : 117801326284625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 438 063 034
Dénomination : HAUTES TECHNOLOGIES MATERIEL LOGICIEL
Sigle : HTML
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8533
NOJO : 117801304178125
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 438 063 034
Dénomination : HAUTES TECHNOLOGIES MATERIEL LOGICIEL
Sigle : HTML
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1555
NOJO : BXB13011002123S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 438 063 034
Dénomination : HAUTES TECHNOLOGIES MATERIEL LOGICIEL
Sigle : HTML
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TARIKT Hakim modification le 26 Novembre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : CHARREAU Olivier en fonction le 10 Janvier 2013 Commissaire aux comptes titulaire : SARL FRANCE AUDIT CONSULTANTS INTERNATIONAL en fonction le 10 Janvier 2013
Montant du capital : 500000.00 EUR
04/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1548
NOJO : BXB123320009877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital. Modification de la forme juridique. Modification du nom commercial. Modification du sigle. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 438 063 034
Dénomination : HAUTES TECHNOLOGIES MATERIEL LOGICIEL
Nom commercial : DML
Sigle : HTML
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TARIKT Hakim modification le 26 Novembre 2012
Montant du capital : 38000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/02/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00039
Economie sociale et solidaire : Oui
02/11/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
21/05/2007 : code NIC
Code NIC : 00021
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
21/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Type : Personne Physique

Nom : VALLETTE Honorine Marie Germaine
Né le 03/11/1971 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
90 Rue Saint Jean De Beauregard
91940 Gometz-le-Châtel
FRANCE
21/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Type : Personne Morale

Nom : SARL FRANCE AUDIT CONSULTANTS INTERNATIONAL
Siren : 397782483
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 Allée des Champs Elysées
COUCOURONNES
91042 Évry CEDEX
FRANCE
21/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Type : Personne Physique

Nom : CHARREAU Olivier
Né le 01/07/1961 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
28 Rue Henri Janin
78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse
FRANCE
Dépôts des actes :
01/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°12783 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°482 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°482 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
01/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°482 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
01/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°482 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°482 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
02/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°14246 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : SARL devient SAS
02/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°14246 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
02/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°14246 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°14246 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/11/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°14246 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
18/10/2012 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°14246 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
15/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°6327 déposé le 14/06/2007
Etat : Déposé
Décision : DE : 8/10 Avenue des Tropiques 91940 LES ULIS - AU : 7 Place Marcel Rebuffat 91140 VILLEJUST
15/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°6327 déposé le 14/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/05/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°6327 déposé le 14/06/2007
Etat : Déposé
15/12/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°5634 déposé le 26/06/2001
Etat : Déposé
Décision : ACTE SSP
Etablissements :
21/10/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Type : Siège

Adresse :
7 Place Marcel Rebuffat
91140 Villejust
FRANCE
21/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Place Marcel Rebuffat
91140 Villejust
FRANCE
Nom commercial : DML
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2000
Activité : Ingénierie informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/10/2014 : HAUTES TECHNOLOGIES MATERIEL LOGICIEL
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : HTML
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°7901 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°10352 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°7850 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B01360
Dépôt : N°9291 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 20396 du 17/10/2022
Numéro de gestion : 2001B01360
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9791 2856941 353
ATAutres immobilisations corporelles55 03340 64214 39127 872
BHAutres immobilisations financières9 0009 0009 000
BJTOTAL (I)66 01241 92724 08538 225
BXClients et comptes rattachés2 444 7182 444 7182 008 218
BZAutres créances168 076168 07686 804
CFDisponibilités8 4278 42731 575
CHCharges constatées d’avance1 0311 0311 635
CJTOTAL (II)2 622 2512 622 2512 128 233
CNEcarts de conversion actif (V)93 46393 46380 443
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 781 72641 9272 739 7992 246 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DHReport à nouveau832 999828 295
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 6054 704
DLTOTAL (I)1 393 6031 382 999
DPProvisions pour risques243 463230 443
DRTOTAL (III)243 463230 443
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 5337 593
DVEmprunts et dettes financières divers (4)37 11637 102
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés809 203338 540
DYDettes fiscales et sociales141 880170 123
EBProduits constatés d’avance (2)80 100
ECTOTAL (IV)1 102 732633 459
EETOTAL GENERAL (I à V)2 739 7992 246 901
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services408 7572 284 2512 693 0082 227 194
FJChiffres d’affaires nets408 7572 284 2512 693 0082 227 194
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges42 478212 334
FQAutres produits64
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 735 4922 439 532
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 289 4821 807 165
FWAutres achats et charges externes130 140132 972
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 46111 300
FYSalaires et traitements164 513165 656
FZCharges sociales101 36297 711
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 14022 861
GEAutres charges5161 754
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 710 1022 399 419
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)25 39040 113
GLAutres intérêts et produits assimilés1 185
GMReprises sur provisions et transferts de charges80 44341 305
GNDifférences positives de change192
GPTotal des produits financiers (V)80 44342 681
GQDotations financières sur amortissements et provisions93 46380 443
GRIntérêts et charges assimilées55674
GSDifférences négatives de change114
GUTotal des charges financières (VI)93 51881 231
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 075-38 550
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 3151 563
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 246
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 24628 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion173
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital23 366
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 539
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 2465 261
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 9562 120
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 817 1812 511 014
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 806 5762 506 310
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 6054 704
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 16113 48040 642
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 78714 14041 927
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges243 463
5ZTotal Provisions pour risques et charges230 44393 46380 443243 463
7CTOTAL GENERAL230 44393 46380 443243 463
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 622 8242 613 8249 000
8AEmprunts et dettes financières divers37 11637 116
8BFournisseurs et comptes rattaché809 203809 203
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 102 7321 102 732
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 23040 du 04/10/2021
Numéro de gestion : 2001B01360
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9791 2856941 353
ATAutres immobilisations corporelles55 03340 64214 39127 872
BHAutres immobilisations financières9 0009 0009 000
BJTOTAL (I)66 01241 92724 08538 225
BXClients et comptes rattachés2 444 7182 444 7182 008 218
BZAutres créances168 076168 07686 804
CFDisponibilités8 4278 42731 575
CHCharges constatées d’avance1 0311 0311 635
CJTOTAL (II)2 622 2512 622 2512 128 233
CNEcarts de conversion actif (V)93 46393 46380 443
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 781 72641 9272 739 7992 246 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DHReport à nouveau832 999828 295
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 6054 704
DLTOTAL (I)1 393 6031 382 999
DPProvisions pour risques243 463230 443
DRTOTAL (III)243 463230 443
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 5337 593
DVEmprunts et dettes financières divers (4)37 11637 102
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés809 203338 540
DYDettes fiscales et sociales141 880170 123
EBProduits constatés d’avance (2)80 100
ECTOTAL (IV)1 102 732633 459
EETOTAL GENERAL (I à V)2 739 7992 246 901
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services408 7572 284 2512 693 0082 227 194
FJChiffres d’affaires nets408 7572 284 2512 693 0082 227 194
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges42 478212 334
FQAutres produits64
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 735 4922 439 532
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 289 4821 807 165
FWAutres achats et charges externes130 140132 972
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 46111 300
FYSalaires et traitements164 513165 656
FZCharges sociales101 36297 711
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 14022 861
GEAutres charges5161 754
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 710 1022 399 419
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)25 39040 113
GLAutres intérêts et produits assimilés1 185
GMReprises sur provisions et transferts de charges80 44341 305
GNDifférences positives de change192
GPTotal des produits financiers (V)80 44342 681
GQDotations financières sur amortissements et provisions93 46380 443
GRIntérêts et charges assimilées55674
GSDifférences négatives de change114
GUTotal des charges financières (VI)93 51881 231
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 075-38 550
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 3151 563
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 246
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 24628 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion173
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital23 366
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 539
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 2465 261
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 9562 120
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 817 1812 511 014
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 806 5762 506 310
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 6054 704
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 16113 48040 642
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 78714 14041 927
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges243 463
5ZTotal Provisions pour risques et charges230 44393 46380 443243 463
7CTOTAL GENERAL230 44393 46380 443243 463
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 622 8242 613 8249 000
8AEmprunts et dettes financières divers37 11637 116
8BFournisseurs et comptes rattaché809 203809 203
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 102 7321 102 732
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 5129 du 23/06/2020
Numéro de gestion : 2001B01360
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9791 2856941 353
ATAutres immobilisations corporelles55 03340 64214 39127 872
BHAutres immobilisations financières9 0009 0009 000
BJTOTAL (I)66 01241 92724 08538 225
BXClients et comptes rattachés2 444 7182 444 7182 008 218
BZAutres créances168 076168 07686 804
CFDisponibilités8 4278 42731 575
CHCharges constatées d’avance1 0311 0311 635
CJTOTAL (II)2 622 2512 622 2512 128 233
CNEcarts de conversion actif (V)93 46393 46380 443
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 781 72641 9272 739 7992 246 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DHReport à nouveau832 999828 295
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 6054 704
DLTOTAL (I)1 393 6031 382 999
DPProvisions pour risques243 463230 443
DRTOTAL (III)243 463230 443
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 5337 593
DVEmprunts et dettes financières divers (4)37 11637 102
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés809 203338 540
DYDettes fiscales et sociales141 880170 123
EBProduits constatés d’avance (2)80 100
ECTOTAL (IV)1 102 732633 459
EETOTAL GENERAL (I à V)2 739 7992 246 901
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services408 7572 284 2512 693 0082 227 194
FJChiffres d’affaires nets408 7572 284 2512 693 0082 227 194
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges42 478212 334
FQAutres produits64
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 735 4922 439 532
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 289 4821 807 165
FWAutres achats et charges externes130 140132 972
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 46111 300
FYSalaires et traitements164 513165 656
FZCharges sociales101 36297 711
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 14022 861
GEAutres charges5161 754
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 710 1022 399 419
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)25 39040 113
GLAutres intérêts et produits assimilés1 185
GMReprises sur provisions et transferts de charges80 44341 305
GNDifférences positives de change192
GPTotal des produits financiers (V)80 44342 681
GQDotations financières sur amortissements et provisions93 46380 443
GRIntérêts et charges assimilées55674
GSDifférences négatives de change114
GUTotal des charges financières (VI)93 51881 231
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 075-38 550
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 3151 563
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 246
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 24628 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion173
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital23 366
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 539
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 2465 261
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 9562 120
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 817 1812 511 014
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 806 5762 506 310
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 6054 704
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 16113 48040 642
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 78714 14041 927
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges243 463
5ZTotal Provisions pour risques et charges230 44393 46380 443243 463
7CTOTAL GENERAL230 44393 46380 443243 463
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 622 8242 613 8249 000
8AEmprunts et dettes financières divers37 11637 116
8BFournisseurs et comptes rattaché809 203809 203
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 102 7321 102 732
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 14181 du 18/09/2019
Numéro de gestion : 2001B01360
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9791 2856941 353
ATAutres immobilisations corporelles55 03340 64214 39127 872
BHAutres immobilisations financières9 0009 0009 000
BJTOTAL (I)66 01241 92724 08538 225
BXClients et comptes rattachés2 444 7182 444 7182 008 218
BZAutres créances168 076168 07686 804
CFDisponibilités8 4278 42731 575
CHCharges constatées d’avance1 0311 0311 635
CJTOTAL (II)2 622 2512 622 2512 128 233
CNEcarts de conversion actif (V)93 46393 46380 443
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 781 72641 9272 739 7992 246 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DHReport à nouveau832 999828 295
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 6054 704
DLTOTAL (I)1 393 6031 382 999
DPProvisions pour risques243 463230 443
DRTOTAL (III)243 463230 443
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 5337 593
DVEmprunts et dettes financières divers (4)37 11637 102
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés809 203338 540
DYDettes fiscales et sociales141 880170 123
EBProduits constatés d’avance (2)80 100
ECTOTAL (IV)1 102 732633 459
EETOTAL GENERAL (I à V)2 739 7992 246 901
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services408 7572 284 2512 693 0082 227 194
FJChiffres d’affaires nets408 7572 284 2512 693 0082 227 194
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges42 478212 334
FQAutres produits64
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 735 4922 439 532
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 289 4821 807 165
FWAutres achats et charges externes130 140132 972
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 46111 300
FYSalaires et traitements164 513165 656
FZCharges sociales101 36297 711
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 14022 861
GEAutres charges5161 754
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 710 1022 399 419
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)25 39040 113
GLAutres intérêts et produits assimilés1 185
GMReprises sur provisions et transferts de charges80 44341 305
GNDifférences positives de change192
GPTotal des produits financiers (V)80 44342 681
GQDotations financières sur amortissements et provisions93 46380 443
GRIntérêts et charges assimilées55674
GSDifférences négatives de change114
GUTotal des charges financières (VI)93 51881 231
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 075-38 550
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 3151 563
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 246
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 24628 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion173
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital23 366
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 539
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 2465 261
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 9562 120
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 817 1812 511 014
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 806 5762 506 310
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 6054 704
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 16113 48040 642
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 78714 14041 927
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges243 463
5ZTotal Provisions pour risques et charges230 44393 46380 443243 463
7CTOTAL GENERAL230 44393 46380 443243 463
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 622 8242 613 8249 000
8AEmprunts et dettes financières divers37 11637 116
8BFournisseurs et comptes rattaché809 203809 203
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 102 7321 102 732
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 19159 du 12/12/2018
Numéro de gestion : 2001B01360
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9791 2856941 353
ATAutres immobilisations corporelles55 03340 64214 39127 872
BHAutres immobilisations financières9 0009 0009 000
BJTOTAL (I)66 01241 92724 08538 225
BXClients et comptes rattachés2 444 7182 444 7182 008 218
BZAutres créances168 076168 07686 804
CFDisponibilités8 4278 42731 575
CHCharges constatées d’avance1 0311 0311 635
CJTOTAL (II)2 622 2512 622 2512 128 233
CNEcarts de conversion actif (V)93 46393 46380 443
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 781 72641 9272 739 7992 246 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DHReport à nouveau832 999828 295
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 6054 704
DLTOTAL (I)1 393 6031 382 999
DPProvisions pour risques243 463230 443
DRTOTAL (III)243 463230 443
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 5337 593
DVEmprunts et dettes financières divers (4)37 11637 102
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés809 203338 540
DYDettes fiscales et sociales141 880170 123
EBProduits constatés d’avance (2)80 100
ECTOTAL (IV)1 102 732633 459
EETOTAL GENERAL (I à V)2 739 7992 246 901
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services408 7572 284 2512 693 0082 227 194
FJChiffres d’affaires nets408 7572 284 2512 693 0082 227 194
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges42 478212 334
FQAutres produits64
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 735 4922 439 532
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 289 4821 807 165
FWAutres achats et charges externes130 140132 972
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 46111 300
FYSalaires et traitements164 513165 656
FZCharges sociales101 36297 711
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 14022 861
GEAutres charges5161 754
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 710 1022 399 419
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)25 39040 113
GLAutres intérêts et produits assimilés1 185
GMReprises sur provisions et transferts de charges80 44341 305
GNDifférences positives de change192
GPTotal des produits financiers (V)80 44342 681
GQDotations financières sur amortissements et provisions93 46380 443
GRIntérêts et charges assimilées55674
GSDifférences négatives de change114
GUTotal des charges financières (VI)93 51881 231
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 075-38 550
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 3151 563
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 246
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 24628 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion173
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital23 366
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 539
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 2465 261
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 9562 120
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 817 1812 511 014
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 806 5762 506 310
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 6054 704
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 16113 48040 642
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 78714 14041 927
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges243 463
5ZTotal Provisions pour risques et charges230 44393 46380 443243 463
7CTOTAL GENERAL230 44393 46380 443243 463
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 622 8242 613 8249 000
8AEmprunts et dettes financières divers37 11637 116
8BFournisseurs et comptes rattaché809 203809 203
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 102 7321 102 732
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 14093 du 27/09/2017
Numéro de gestion : 2001B01360
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9791 2856941 353
ATAutres immobilisations corporelles55 03340 64214 39127 872
BHAutres immobilisations financières9 0009 0009 000
BJTOTAL (I)66 01241 92724 08538 225
BXClients et comptes rattachés2 444 7182 444 7182 008 218
BZAutres créances168 076168 07686 804
CFDisponibilités8 4278 42731 575
CHCharges constatées d’avance1 0311 0311 635
CJTOTAL (II)2 622 2512 622 2512 128 233
CNEcarts de conversion actif (V)93 46393 46380 443
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 781 72641 9272 739 7992 246 901
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DHReport à nouveau832 999828 295
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 6054 704
DLTOTAL (I)1 393 6031 382 999
DPProvisions pour risques243 463230 443
DRTOTAL (III)243 463230 443
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)114 5337 593
DVEmprunts et dettes financières divers (4)37 11637 102
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés809 203338 540
DYDettes fiscales et sociales141 880170 123
EBProduits constatés d’avance (2)80 100
ECTOTAL (IV)1 102 732633 459
EETOTAL GENERAL (I à V)2 739 7992 246 901
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services408 7572 284 2512 693 0082 227 194
FJChiffres d’affaires nets408 7572 284 2512 693 0082 227 194
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges42 478212 334
FQAutres produits64
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 735 4922 439 532
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 289 4821 807 165
FWAutres achats et charges externes130 140132 972
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 46111 300
FYSalaires et traitements164 513165 656
FZCharges sociales101 36297 711
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 14022 861
GEAutres charges5161 754
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 710 1022 399 419
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)25 39040 113
GLAutres intérêts et produits assimilés1 185
GMReprises sur provisions et transferts de charges80 44341 305
GNDifférences positives de change192
GPTotal des produits financiers (V)80 44342 681
GQDotations financières sur amortissements et provisions93 46380 443
GRIntérêts et charges assimilées55674
GSDifférences négatives de change114
GUTotal des charges financières (VI)93 51881 231
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 075-38 550
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 3151 563
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 246
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 24628 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion173
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital23 366
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 539
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 2465 261
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 9562 120
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 817 1812 511 014
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 806 5762 506 310
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 6054 704
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 16113 48040 642
0NAMORTISSEMENTS Total Général27 78714 14041 927
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges243 463
5ZTotal Provisions pour risques et charges230 44393 46380 443243 463
7CTOTAL GENERAL230 44393 46380 443243 463
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 622 8242 613 8249 000
8AEmprunts et dettes financières divers37 11637 116
8BFournisseurs et comptes rattaché809 203809 203
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 102 7321 102 732

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