N° national/d'enregistrement : 4457625
Date de dépôt : 31/05/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; savonnettes ; parfums ; eau de toilette ; eau de Cologne ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; cosmétiques ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
- N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; bougies pour l’éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies de table ; bougies en boite ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; cire pour l’éclairage ;
- N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; argenterie ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
- N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; supports d’enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications pour dispositifs mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes solaires ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; cordons de lunettes ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; stylos magnétiques ; étuis pour agendas électroniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
- N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en cuir ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; pièces de monnaie de collection ;
- N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos et plumes ; porte-stylos ; crayons ; taille-crayons ; pochette à crayons ; trousses à crayons ; boîtes à crayons ; pots à crayons, mines de crayons ; capuchons décoratifs pour crayons ; gommes à effacer ; porte-documents (articles de papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; boites-cadeaux ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; carnet ; carnets d’adresses ; carnets de notes ; carnets de rendez-vous ; agendas de poche ; étuis pour carnets ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; décorations en papier ; articles de papeterie pour cadeaux ; sous-main ; timbres ;
- N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacoches ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; pochettes en cuir ; sacs pochettes ; porte-documents ; liseuses de carnets de rendez-vous en cuir ; attaché-cases ; sacs en tissu ; habits pour animaux de compagnie ; colliers pour animaux ;
- N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; miroirs à main ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; coussins décoratifs ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; boîtes décoratives ; bouchons de bouteilles ; ballons publicitaires ; coffres à jouets ; corbeilles ; paniers décoratifs ; plaques d’identification en matières plastiques et en bois ; plateaux de table ; sculptures décoratives en plâtre, en cire, en verre, en bois ou en papier ;
- N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; boîtes en fer, en porcelaine, en céramique, en faïence, en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; assiettes ; mugs ; bols ; services à café ; boîtes à thé ; boules à thé ; coquetiers ; bouteilles pour l’eau ; bouteilles isothermes ; bonbonnières ; bocaux ; bougeoirs ; chandeliers ; brûle-parfums ; diffuseurs de parfum (récipients) ; vases ; carafes ; flacons ; flacons de parfum ; articles pour animaux ; chausse-pieds ;
- N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; textiles pour la décoration intérieure ;
- N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
- N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; boutons de fantaisie (badges) pour vêtements ;
- N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d’éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; raquettes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; boule à neige ;
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; pâtes à tartiner sucrées ;
- N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
- N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
- N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
- N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de vente au détail en ligne de savons, savonnettes, parfums, eau de toilette, eau de Cologne, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, cosmétiques, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, matières éclairantes, bougies pour l’éclairage, mèches pour l'éclairage, bougies parfumées, bougies de table, bougies en boite, bois de feu, gaz d'éclairage, cire pour l’éclairage, outils et instruments à main entraînés manuellement, argenterie, coutellerie, fourchettes, cuillers, outils à main actionnés manuellement, appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments nautiques, appareils et instruments géodésiques, appareils et instruments photographiques, appareils cinématographiques, appareils et instruments optiques, appareils et instruments de pesage, instruments et appareils de mesure, appareils et instruments de signalisation, appareils et instruments de vérification (contrôle), appareils et instruments pour l’enseignement, appareils pour l'enregistrement du son, appareils pour la transmission du son, appareils pour la reproduction du son, appareils d’enregistrement d’images, appareils de transmission d’images, appareils de reproduction d’images, supports d’enregistrement numériques, machines à calculer, équipements de traitement de données, ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), applications pour dispositifs mobiles, périphériques d'ordinateurs, lunettes (optique), lunettes solaires, lunettes 3D, casques de réalité virtuelle, articles de lunetterie, cordons de lunettes, étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, sacoches conçues pour ordinateurs portables, montres intelligentes, stylos magnétiques, étuis pour agendas électroniques, appareils pour le diagnostic non à usage médical, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres, porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet), porte-clefs de fantaisie, porte-clefs en cuir, statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour l’horlogerie, écrins pour l'horlogerie, médailles, pièces de monnaie de collection, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, stylos et plumes, porte-stylos, crayons ; taille-crayons, pochette à crayons, trousses à crayons, boîtes à crayons, pots à crayons, mines de crayons, capuchons décoratifs pour crayons, gommes à effacer, porte-documents (articles de papeterie), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, papier ; carton, boîtes en papier ou en carton, boites-cadeaux, affiches, albums, cartes, livres, carnet, carnets d’adresses, carnets de notes, carnets de rendez-vous, agendas de poche, étuis pour carnets, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés, objets d’art lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, instruments de dessin, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, décorations en papier, articles de papeterie pour cadeaux, sous-main, timbres, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, sellerie, portefeuilles, portemonnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles] , sacs, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacoches, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », pochettes en cuir, sacs pochettes, porte-documents, liseuses de carnets de rendez-vous en cuir, attaché-cases, sacs en tissu, habits pour animaux de compagnie, colliers pour animaux, meubles, glaces (miroirs), miroirs à main, cadres (encadrements), objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, coussins décoratifs, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie à l'exception du linge de lit, matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, boîtes décoratives, bouchons de bouteilles, ballons publicitaires, coffres à jouets, corbeilles, paniers décoratifs, plaques d’identification en matières plastiques et en bois, plateaux de table, sculptures décoratives en plâtre, en cire, en verre, en bois ou en papier, ustensiles de cuisine, récipients pour la cuisine, peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, boîtes en fer, en porcelaine, en céramique, en faïence, en verre, ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, assiettes, mugs, bols, services à café, boîtes à thé, boules à thé, coquetiers, bouteilles pour l’eau, bouteilles isothermes, bonbonnières, bocaux, bougeoirs, chandeliers, brûle-parfums, diffuseurs de parfum (récipients), vases, carafes, flacons, flacons de parfum, articles pour animaux, chausse-pieds, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement, textiles pour la décoration intérieure, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements, dentelles, broderies , rubans ; boutons, crochets (mercerie), épingles, aiguilles, plantes artificielles, fleurs artificielles, articles de mercerie à l'exception des fils, passementerie, attaches pour vêtements, fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, boutons de fantaisie (badges) pour vêtements, jeux, jouets, jouets pour animaux de compagnie, tapis d’éveil, commandes pour consoles de jeu, décorations de fête et arbres de Noël artificiels, appareils de culture physique, appareils de gymnastique, balles et ballons de jeux, tables de billard, queues de billard, billes de billard, jeux de cartes, jeux de table, patins à glace, patins à roulettes, trottinettes [jouets], raquettes, maquettes [jouets], figurines [jouets], robots en tant que jouets, boule à neige, gelées, confitures, compotes, huiles à usage alimentaire, pâtes à tartiner sucrées, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d’agave (édulcorant naturel), levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, plantes, plants, arbres (végétaux), eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool ;
- N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Déposant 1 : Etat français, représenté par la Présidence de la République
Forme juridique : Etat Français
Adresse :
Palais de l'Elysée
55 rue du Faubourg-Saint-Honoré
75008 PARIS
FR
Mandataire 1 : APIE (Agence du Patrimoine Immatériel de l'Etat), Madame Danielle BOURLANGE
Adresse :
5 place des vins-de-France
75012 PARIS
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 749002
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019
Bénéficiare 1 : ARBORESENS
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 781242
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020
Bénéficiare 1 : ATELIER PAULIN, SAS
Numéro de SIREN : 808575195
Adresse :
60 RUE DE RICHELIEU
75002 PARIS
FR
Evènement 3 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 781243
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020
Bénéficiare 1 : TRICOTS SAINT JAMES, SAS
Numéro de SIREN : 405750753
Adresse :
1 RUE DE BEAUFOUR Z.I BP 1
50240 SAINT JAMES
FR
Evènement 4 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 781244
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020
Evènement 5 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783339
Date de demande : 25/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020
Bénéficiare 1 : SENSEE, SAS
Numéro de SIREN : 504595158
Adresse :
140 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR
Evènement 6 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783512
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020
Bénéficiare 1 : VILAC, SAS
Numéro de SIREN : 647150507
Adresse :
SISE ROUTE DE LA GRANGE AU GUI
39260 MOIRANS EN MONTAGNE
FR
Evènement 7 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783514
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020
Bénéficiare 1 : LA POSTE SA, SA
Numéro de SIREN : 356000000
Adresse :
9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
75015 PARIS
FR
Evènement 8 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783535
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020
Bénéficiare 1 : LEON FLAM, SAS
Numéro de SIREN : 530003714
Adresse :
21 PLACE DE LA REPUBLIQUE
75003 PARIS
FR
Evènement 9 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783536
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020
Bénéficiare 1 : BOUGIES LA FRANCAISE, SAS
Numéro de SIREN : 778126045
Adresse :
RUE DU PRESIDENT AUGUSTE DURAND CUGAND
85613 MONTAIGU
FR
Evènement 10 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783537
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020
Bénéficiare 1 : LES TISSAGES DE SAINT JEAN DE LUZ, SARL
Numéro de SIREN : 382297992
Adresse :
83 RUE GAMBETTA
64500 SAINT JEAN DE LUZ
FR
Evènement 11 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 788616
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020
Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENT MARIUS FABRE JEUNE, SAS
Numéro de SIREN : 635680291
Adresse :
148 AVENUE PAUL BOURRET
13300 SALON DE PROVENCE
FR
Evènement 12 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 788622
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020
Bénéficiare 1 : MANUFACTURE DE PARAPLUIES DE CHERBOURG, SAS
Numéro de SIREN : 404968190
Adresse :
22 QUAI ALEXANDRE III
50100 CHERBOURG OCTEVILLE
FR
Evènement 13 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 793514
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020
Bénéficiare 1 : LE JACQUARD FRANCAIS, SARL
Numéro de SIREN : 505480137
Adresse :
45 BOULEVARD KELSCH
88400 GERARDMER
FR
Evènement 14 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 793515
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020
Bénéficiare 1 : PAPIER TIGRE, SAS
Numéro de SIREN : 534353347
Adresse :
5 RUE DES FILLES DU CALVAIRE
75003 PARIS
FR
Evènement 15 :Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018
Evènement 16 :Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018