SA BOUGIES LA FRANCAISE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77812604500039 / Siren : 778126045 / NIC : 00039

N° de TVA : FR 9 778126045

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

32 : Autres industries manufacturières

Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.

32.9 : Activités manufacturières n.c.a.

32.99 : Autres activités manufacturières n.c.a.

32.99Z : Autres activités manufacturières n.c.a.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de stylos et de crayons de tous types, mécaniques ou non
- la fabrication de mines pour crayons
- la fabrication de dateurs, de cachets ou de numéroteurs, d’appareils manuels pour l’impression d’étiquettes, d’imprimeries à main, de rubans encreurs préparés pour machines à écrire et de tampons encreurs
- la fabrication de globes
- la fabrication de parapluies, d’ombrelles, de parasols, de cannes, de cannes-sièges
- la fabrication de boutons, de boutons-pression et de fermetures à glissière
- la fabrication de briquets
- la fabrication d’articles à usage personnel : pipes, vaporisateurs de toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, faux sourcils
- la fabrication de divers articles : bougies, chandelles, cierges et articles similaires, fleurs, fruits et feuillages artificiels, articles-surprises, tamis et cribles à main, mannequins pour tailleurs, cercueils, etc.
- la fabrication de compositions florales, bouquets, couronnes et articles similaires
- les activités des taxidermistes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’équipements de protection : • vêtements de sécurité résistant au feu et de protection • ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel • bouées de sauvetage en liège • casques en plastique et d’autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (par exemple les casques de protection pour la pratique sportive) • vêtements de protection pour la lutte contre l’incendie • coiffures de sécurité et d’autres équipements personnels de sécurité en métal • protections auditives (par exemple : contre le bruit ou pour la pratique de la natation) • masques à gaz non médicaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de mèches pour briquets (cf. 13.96Z)
- la fabrication de vêtements de travail et de tenues de service (par exemple : tabliers de laboratoires, salopettes, uniformes) (cf. 14.12Z)
- la fabrication de gadgets en papier (cf. 17.29Z) Produits associés : 32.99.11, 32.99.12, 32.99.13, 32.99.14, 32.99.15, 32.99.16, 32.99.21, 32.99.22, 32.99.23, 32.99.24, 32.99.30, 32.99.41, 32.99.42, 32.99.43, 32.99.51, 32.99.52, 32.99.53, 32.99.54, 32.99.55, 32.99.59, 32.99.60, 32.99.99

Coordonnées de l'établissement :
SA BOUGIES LA FRANCAISE

Adresse :
RTE DE GETIGNE
Rue DU PRESIDENT A DURAND
85610 CUGAND

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev2 : 32.99Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev1 : 36.6E)

25/12/2002 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

31/12/2014 : Préccession

Successeur : DEVINEAU SAS

Accords d'entreprise :

07/11/2022 : UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522007591
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/12/2022
Date de dépôt : 05/12/2022
Date du texte : 07/11/2022
Date d'effet : 18/12/2022
Date de fin : 28/02/2023
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SA BOUGIES LA FRANCAISE
Siret : 77812604500039
Code APE : 3299Z
Secteur : Autres activités manufacturières nca

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1957

Dénomination : SA BOUGIES LA FRANCAISE

Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev2 : 32.99Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SA BOUGIES LA FRANCAISE - Cugand (siège)SA BOUGIES LA FRANCAISE - La Séguinière (fermé)

Marques françaises :

31/05/2018 : ELYSEE PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE RF

N° national/d'enregistrement : 4457625
Date de dépôt : 31/05/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; savonnettes ; parfums ; eau de toilette ; eau de Cologne ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; cosmétiques ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; bougies pour l’éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies de table ; bougies en boite ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; cire pour l’éclairage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; argenterie ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; supports d’enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications pour dispositifs mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes solaires ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; cordons de lunettes ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; stylos magnétiques ; étuis pour agendas électroniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en cuir ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; pièces de monnaie de collection ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos et plumes ; porte-stylos ; crayons ; taille-crayons ; pochette à crayons ; trousses à crayons ; boîtes à crayons ; pots à crayons, mines de crayons ; capuchons décoratifs pour crayons ; gommes à effacer ; porte-documents (articles de papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; boites-cadeaux ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; carnet ; carnets d’adresses ; carnets de notes ; carnets de rendez-vous ; agendas de poche ; étuis pour carnets ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; décorations en papier ; articles de papeterie pour cadeaux ; sous-main ; timbres ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacoches ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; pochettes en cuir ; sacs pochettes ; porte-documents ; liseuses de carnets de rendez-vous en cuir ; attaché-cases ; sacs en tissu ; habits pour animaux de compagnie ; colliers pour animaux ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; miroirs à main ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; coussins décoratifs ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; boîtes décoratives ; bouchons de bouteilles ; ballons publicitaires ; coffres à jouets ; corbeilles ; paniers décoratifs ; plaques d’identification en matières plastiques et en bois ; plateaux de table ; sculptures décoratives en plâtre, en cire, en verre, en bois ou en papier ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; boîtes en fer, en porcelaine, en céramique, en faïence, en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; assiettes ; mugs ; bols ; services à café ; boîtes à thé ; boules à thé ; coquetiers ; bouteilles pour l’eau ; bouteilles isothermes ; bonbonnières ; bocaux ; bougeoirs ; chandeliers ; brûle-parfums ; diffuseurs de parfum (récipients) ; vases ; carafes ; flacons ; flacons de parfum ; articles pour animaux ; chausse-pieds ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; textiles pour la décoration intérieure ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; boutons de fantaisie (badges) pour vêtements ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d’éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; raquettes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; boule à neige ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; pâtes à tartiner sucrées ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de vente au détail en ligne de savons, savonnettes, parfums, eau de toilette, eau de Cologne, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, cosmétiques, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, matières éclairantes, bougies pour l’éclairage, mèches pour l'éclairage, bougies parfumées, bougies de table, bougies en boite, bois de feu, gaz d'éclairage, cire pour l’éclairage, outils et instruments à main entraînés manuellement, argenterie, coutellerie, fourchettes, cuillers, outils à main actionnés manuellement, appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments nautiques, appareils et instruments géodésiques, appareils et instruments photographiques, appareils cinématographiques, appareils et instruments optiques, appareils et instruments de pesage, instruments et appareils de mesure, appareils et instruments de signalisation, appareils et instruments de vérification (contrôle), appareils et instruments pour l’enseignement, appareils pour l'enregistrement du son, appareils pour la transmission du son, appareils pour la reproduction du son, appareils d’enregistrement d’images, appareils de transmission d’images, appareils de reproduction d’images, supports d’enregistrement numériques, machines à calculer, équipements de traitement de données, ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), applications pour dispositifs mobiles, périphériques d'ordinateurs, lunettes (optique), lunettes solaires, lunettes 3D, casques de réalité virtuelle, articles de lunetterie, cordons de lunettes, étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, sacoches conçues pour ordinateurs portables, montres intelligentes, stylos magnétiques, étuis pour agendas électroniques, appareils pour le diagnostic non à usage médical, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres, porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet), porte-clefs de fantaisie, porte-clefs en cuir, statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour l’horlogerie, écrins pour l'horlogerie, médailles, pièces de monnaie de collection, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, stylos et plumes, porte-stylos, crayons ; taille-crayons, pochette à crayons, trousses à crayons, boîtes à crayons, pots à crayons, mines de crayons, capuchons décoratifs pour crayons, gommes à effacer, porte-documents (articles de papeterie), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, papier ; carton, boîtes en papier ou en carton, boites-cadeaux, affiches, albums, cartes, livres, carnet, carnets d’adresses, carnets de notes, carnets de rendez-vous, agendas de poche, étuis pour carnets, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés, objets d’art lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, instruments de dessin, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, décorations en papier, articles de papeterie pour cadeaux, sous-main, timbres, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, sellerie, portefeuilles, portemonnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles] , sacs, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacoches, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », pochettes en cuir, sacs pochettes, porte-documents, liseuses de carnets de rendez-vous en cuir, attaché-cases, sacs en tissu, habits pour animaux de compagnie, colliers pour animaux, meubles, glaces (miroirs), miroirs à main, cadres (encadrements), objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, coussins décoratifs, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie à l'exception du linge de lit, matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, boîtes décoratives, bouchons de bouteilles, ballons publicitaires, coffres à jouets, corbeilles, paniers décoratifs, plaques d’identification en matières plastiques et en bois, plateaux de table, sculptures décoratives en plâtre, en cire, en verre, en bois ou en papier, ustensiles de cuisine, récipients pour la cuisine, peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, boîtes en fer, en porcelaine, en céramique, en faïence, en verre, ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, assiettes, mugs, bols, services à café, boîtes à thé, boules à thé, coquetiers, bouteilles pour l’eau, bouteilles isothermes, bonbonnières, bocaux, bougeoirs, chandeliers, brûle-parfums, diffuseurs de parfum (récipients), vases, carafes, flacons, flacons de parfum, articles pour animaux, chausse-pieds, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement, textiles pour la décoration intérieure, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements, dentelles, broderies , rubans ; boutons, crochets (mercerie), épingles, aiguilles, plantes artificielles, fleurs artificielles, articles de mercerie à l'exception des fils, passementerie, attaches pour vêtements, fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, boutons de fantaisie (badges) pour vêtements, jeux, jouets, jouets pour animaux de compagnie, tapis d’éveil, commandes pour consoles de jeu, décorations de fête et arbres de Noël artificiels, appareils de culture physique, appareils de gymnastique, balles et ballons de jeux, tables de billard, queues de billard, billes de billard, jeux de cartes, jeux de table, patins à glace, patins à roulettes, trottinettes [jouets], raquettes, maquettes [jouets], figurines [jouets], robots en tant que jouets, boule à neige, gelées, confitures, compotes, huiles à usage alimentaire, pâtes à tartiner sucrées, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d’agave (édulcorant naturel), levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, plantes, plants, arbres (végétaux), eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Etat français, représenté par la Présidence de la République
Forme juridique : Etat Français
Adresse :
Palais de l'Elysée
55 rue du Faubourg-Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : APIE (Agence du Patrimoine Immatériel de l'Etat), Madame Danielle BOURLANGE
Adresse :
5 place des vins-de-France
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 749002
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : ARBORESENS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 781242
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : ATELIER PAULIN, SAS
Numéro de SIREN : 808575195
Adresse :
60 RUE DE RICHELIEU
75002 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 781243
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : TRICOTS SAINT JAMES, SAS
Numéro de SIREN : 405750753
Adresse :
1 RUE DE BEAUFOUR Z.I BP 1
50240 SAINT JAMES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 781244
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783339
Date de demande : 25/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : SENSEE, SAS
Numéro de SIREN : 504595158
Adresse :
140 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783512
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : VILAC, SAS
Numéro de SIREN : 647150507
Adresse :
SISE ROUTE DE LA GRANGE AU GUI
39260 MOIRANS EN MONTAGNE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783514
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : LA POSTE SA, SA
Numéro de SIREN : 356000000
Adresse :
9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
75015 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783535
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : LEON FLAM, SAS
Numéro de SIREN : 530003714
Adresse :
21 PLACE DE LA REPUBLIQUE
75003 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783536
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : BOUGIES LA FRANCAISE, SAS
Numéro de SIREN : 778126045
Adresse :
RUE DU PRESIDENT AUGUSTE DURAND CUGAND
85613 MONTAIGU
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783537
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : LES TISSAGES DE SAINT JEAN DE LUZ, SARL
Numéro de SIREN : 382297992
Adresse :
83 RUE GAMBETTA
64500 SAINT JEAN DE LUZ
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 788616
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENT MARIUS FABRE JEUNE, SAS
Numéro de SIREN : 635680291
Adresse :
148 AVENUE PAUL BOURRET
13300 SALON DE PROVENCE
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 788622
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : MANUFACTURE DE PARAPLUIES DE CHERBOURG, SAS
Numéro de SIREN : 404968190
Adresse :
22 QUAI ALEXANDRE III
50100 CHERBOURG OCTEVILLE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

31/05/2018 : ELYSEE PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE RF

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; savonnettes ; parfums ; eau de toilette ; eau de Cologne ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; cosmétiques ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; bougies pour l’éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies de table ; bougies en boite ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; cire pour l’éclairage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; argenterie ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; supports d’enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications pour dispositifs mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes solaires ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; cordons de lunettes ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; stylos magnétiques ; étuis pour agendas électroniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en cuir ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; pièces de monnaie de collection ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos et plumes ; porte-stylos ; crayons ; taille-crayons ; pochette à crayons ; trousses à crayons ; boîtes à crayons ; pots à crayons, mines de crayons ; capuchons décoratifs pour crayons ; gommes à effacer ; porte-documents (articles de papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; boites-cadeaux ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; carnet ; carnets d’adresses ; carnets de notes ; carnets de rendez-vous ; agendas de poche ; étuis pour carnets ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; décorations en papier ; articles de papeterie pour cadeaux ; sous-main ; timbres ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacoches ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; pochettes en cuir ; sacs pochettes ; porte-documents ; liseuses de carnets de rendez-vous en cuir ; attaché-cases ; sacs en tissu ; habits pour animaux de compagnie ; colliers pour animaux ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; miroirs à main ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; coussins décoratifs ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; boîtes décoratives ; bouchons de bouteilles ; ballons publicitaires ; coffres à jouets ; corbeilles ; paniers décoratifs ; plaques d’identification en matières plastiques et en bois ; plateaux de table ; sculptures décoratives en plâtre, en cire, en verre, en bois ou en papier ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; boîtes en fer, en porcelaine, en céramique, en faïence, en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; assiettes ; mugs ; bols ; services à café ; boîtes à thé ; boules à thé ; coquetiers ; bouteilles pour l’eau ; bouteilles isothermes ; bonbonnières ; bocaux ; bougeoirs ; chandeliers ; brûle-parfums ; diffuseurs de parfum (récipients) ; vases ; carafes ; flacons ; flacons de parfum ; articles pour animaux ; chausse-pieds ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; textiles pour la décoration intérieure ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; boutons de fantaisie (badges) pour vêtements ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d’éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; raquettes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; boule à neige ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; pâtes à tartiner sucrées ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de vente au détail en ligne de savons, savonnettes, parfums, eau de toilette, eau de Cologne, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, cosmétiques, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, matières éclairantes, bougies pour l’éclairage, mèches pour l'éclairage, bougies parfumées, bougies de table, bougies en boite, bois de feu, gaz d'éclairage, cire pour l’éclairage, outils et instruments à main entraînés manuellement, argenterie, coutellerie, fourchettes, cuillers, outils à main actionnés manuellement, appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments nautiques, appareils et instruments géodésiques, appareils et instruments photographiques, appareils cinématographiques, appareils et instruments optiques, appareils et instruments de pesage, instruments et appareils de mesure, appareils et instruments de signalisation, appareils et instruments de vérification (contrôle), appareils et instruments pour l’enseignement, appareils pour l'enregistrement du son, appareils pour la transmission du son, appareils pour la reproduction du son, appareils d’enregistrement d’images, appareils de transmission d’images, appareils de reproduction d’images, supports d’enregistrement numériques, machines à calculer, équipements de traitement de données, ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), applications pour dispositifs mobiles, périphériques d'ordinateurs, lunettes (optique), lunettes solaires, lunettes 3D, casques de réalité virtuelle, articles de lunetterie, cordons de lunettes, étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, sacoches conçues pour ordinateurs portables, montres intelligentes, stylos magnétiques, étuis pour agendas électroniques, appareils pour le diagnostic non à usage médical, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres, porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet), porte-clefs de fantaisie, porte-clefs en cuir, statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour l’horlogerie, écrins pour l'horlogerie, médailles, pièces de monnaie de collection, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, stylos et plumes, porte-stylos, crayons ; taille-crayons, pochette à crayons, trousses à crayons, boîtes à crayons, pots à crayons, mines de crayons, capuchons décoratifs pour crayons, gommes à effacer, porte-documents (articles de papeterie), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, papier ; carton, boîtes en papier ou en carton, boites-cadeaux, affiches, albums, cartes, livres, carnet, carnets d’adresses, carnets de notes, carnets de rendez-vous, agendas de poche, étuis pour carnets, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés, objets d’art lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, instruments de dessin, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, décorations en papier, articles de papeterie pour cadeaux, sous-main, timbres, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, sellerie, portefeuilles, portemonnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles] , sacs, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacoches, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », pochettes en cuir, sacs pochettes, porte-documents, liseuses de carnets de rendez-vous en cuir, attaché-cases, sacs en tissu, habits pour animaux de compagnie, colliers pour animaux, meubles, glaces (miroirs), miroirs à main, cadres (encadrements), objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, coussins décoratifs, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie à l'exception du linge de lit, matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, boîtes décoratives, bouchons de bouteilles, ballons publicitaires, coffres à jouets, corbeilles, paniers décoratifs, plaques d’identification en matières plastiques et en bois, plateaux de table, sculptures décoratives en plâtre, en cire, en verre, en bois ou en papier, ustensiles de cuisine, récipients pour la cuisine, peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, boîtes en fer, en porcelaine, en céramique, en faïence, en verre, ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, assiettes, mugs, bols, services à café, boîtes à thé, boules à thé, coquetiers, bouteilles pour l’eau, bouteilles isothermes, bonbonnières, bocaux, bougeoirs, chandeliers, brûle-parfums, diffuseurs de parfum (récipients), vases, carafes, flacons, flacons de parfum, articles pour animaux, chausse-pieds, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement, textiles pour la décoration intérieure, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements, dentelles, broderies , rubans ; boutons, crochets (mercerie), épingles, aiguilles, plantes artificielles, fleurs artificielles, articles de mercerie à l'exception des fils, passementerie, attaches pour vêtements, fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, boutons de fantaisie (badges) pour vêtements, jeux, jouets, jouets pour animaux de compagnie, tapis d’éveil, commandes pour consoles de jeu, décorations de fête et arbres de Noël artificiels, appareils de culture physique, appareils de gymnastique, balles et ballons de jeux, tables de billard, queues de billard, billes de billard, jeux de cartes, jeux de table, patins à glace, patins à roulettes, trottinettes [jouets], raquettes, maquettes [jouets], figurines [jouets], robots en tant que jouets, boule à neige, gelées, confitures, compotes, huiles à usage alimentaire, pâtes à tartiner sucrées, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d’agave (édulcorant naturel), levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, plantes, plants, arbres (végétaux), eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.