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de Mauzé-sur-le-Mignon

ARCHITECT PROGRAM ENV GESTION AR.P.E.GE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/06/2013
Enseigne : ARPEGE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44244069900043 / Siren : 442440699 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 8 442440699
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ARCHITECT PROGRAM ENV GESTION AR.P.E.GE
Adresse :
11 ter Rue ST THOMAS DE CANTERBURY
60800 CREPY EN VALOIS
Liens de succession de l'établissement :
30/06/2013 : Succession
Prédécesseur : ARCHITECT PROGRAM ENV GESTION AR.P.E.GE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/06/2002
Dénomination : ARCHITECT PROGRAM ENV GESTION AR.P.E.GE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Sigle : ARPEGE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3525
NOJO : 6002MYG31198000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMENT GESTION AR.P.E.GE
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2704
NOJO : 6002MYG29625000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMENT GESTION AR.P.E.GE
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2252
NOJO : 6002MYG27484300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMENT GESTION AR.P.E.GE
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1546
NOJO : 006002MYG267279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMENT GESTION AR.P.E.GE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : STEFANINI Didier
15/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2665
NOJO : 006002MYG265699
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMENT GESTION AR.P.E.GE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 7425.00 EUR
20/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°768
NOJO : 6002MYG25592400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMENT GESTION AR.P.E.GE
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°767
NOJO : 6002MYG25592500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Compiègne 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMENT GESTION AR.P.E.GE
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5279
NOJO : 216002393345705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMENT GESTION AR. P. E. GE
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3670
NOJO : 216002351798578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Compiegne 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMENT GESTION AR. P. E. GE
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3671
NOJO : 216002351798579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Compiegne 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMENT GESTION AR. P. E. GE
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°738
NOJO : BXB141780010250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMNET GESTION AR. P. E. GE
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : STEFANINI Didier modification le 26 Juin 2014
21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6371
NOJO : 216002315629286
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Compiegne 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMNET GESTION AR. P. E. GE
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6515
NOJO : BXC121450041829
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Compiegne 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMNET GESTION AR. P. E. GE
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5652
NOJO : BXC11277017961Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Compiegne 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMNET GESTION AR. P. E. GE
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6460
NOJO : BXC10309001326Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Compiègne 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMNET GESTION AR.P.E.GE
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
13 rue Saint Georges
60800 Crépy-en-Valois
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7123
NOJO : BXC093240077207
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Compiègne 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMNET GESTION AR.P.E.GE
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
13 rue Saint Georges
60800 Crépy-en-Valois
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2756
NOJO : BXC08263012073Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENLIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Senlis 442 440 699
Dénomination : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMNET GESTION A R.P.E.GE
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
13 rue Saint Georges
60800 Crépy-en-Valois
Historique de l'unité légale :
04/08/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
18/12/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
03/12/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/06/2013 : code NIC
Code NIC : 00043
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : ARCHITECT PROGRAM ENV GESTION AR.P.E.GE
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
25/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Type : Personne Physique

Nom : STEFANINI Didier
Né le 17/12/1958 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
11T Rue Saint-Thomas de Canterburry
60800 Crépy-en-Valois
FRANCE
25/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Type : Personne Physique

Nom : STEFANINI Didier
Né le 17/12/1958 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
11T Rue Saint-Thomas de Canterburry
60800 Crépy-en-Valois
FRANCE
27/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Type : Personne Physique

Nom : STEFANINI Didier
Né le 17/12/1958 à Les
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11T Rue Saint-Thomas de Canterburry
60800 Crépy-en-Valois
FRANCE
Dépôts des actes :
18/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°564 déposé le 25/01/2021
Etat : Déposé
18/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°564 déposé le 25/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
08/12/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°7150 déposé le 10/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Sous condition suspensive
03/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°7152 déposé le 10/12/2020
Etat : Déposé
03/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°7152 déposé le 10/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social
28/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°6255 déposé le 29/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°6958 déposé le 13/12/2017
Etat : Déposé
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°2655 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°2655 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°2655 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°2655 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°2655 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°2655 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°2655 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°2655 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°2655 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°2655 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
31/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1157 déposé le 06/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
31/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1157 déposé le 06/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/06/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1244 déposé le 12/03/2012
Etat : Déposé
Décision : ENTRE Mme HOFFMANN Christine et M. STEFANINI Didier
30/06/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1244 déposé le 12/03/2012
Etat : Déposé
Décision : ENTRE Mme HOFFMANN Christine et M. STEFANINI Didier
30/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1126674 déposé le 22/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
30/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1126674 déposé le 22/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
30/07/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1115292 déposé le 15/09/2003
Etat : Déposé
30/07/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1115292 déposé le 15/09/2003
Etat : Déposé
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1115292 déposé le 15/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1115292 déposé le 15/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
02/08/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1112586 déposé le 06/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts SARL AEI A HOFFMANN CHRISTINE Numéro de dépôt d'origine : 2201627 / SENLIS
02/08/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1112586 déposé le 06/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts SARL AEI A HOFFMANN CHRISTINE Numéro de dépôt d'origine : 2201627 / SENLIS
09/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1112300 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
09/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1112300 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
25/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
11T Rue Saint-Thomas de Canterburry
60800 Crépy-en-Valois
FRANCE
Nom commercial : ARPEGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2002
Activité : Architecture, programmation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B06914
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Compiègne

Adresse :
22 Rue Marc Sangnier
LIVRY GARGAN
93190 Livry-Gargan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/10/2010
Activité : Architecture, programmation
Origine du fonds : Création
27/06/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Type : Siège

Adresse :
11T Rue Saint-Thomas de Canterburry
60800 Crépy-en-Valois
FRANCE
27/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Type : Etablissement principal

Adresse :
11T Rue Saint-Thomas de Canterburry
60800 Crépy-en-Valois
FRANCE
Nom commercial : ARPEGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2002
Activité : Architecture, programmation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/06/2014 : Ajout
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2010
Texte de l'observation : : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de SENLIS Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de COMPIEGNE par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
27/06/2014 : Ajout
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 33790
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2014
Texte de l'observation : Transfert de siège et de l'établissement principal dans le ressort du greffe. de CREPY EN VALOIS (60800) 13 rue Saint Georges à CREPY EN VALOIS (60800) 11 T Saint Thomas de Canterburry à compter du 30/06/2013
Personnes morales :
25/01/2021 : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMENT GESTION AR.P.E.GE
Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Architecture, programmation

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/06/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 7425.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/06/2014 : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMENT GESTION AR.P.E.GE
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/2010

Economie sociale et solidaire : Non
27/06/2014 : ARCHITECTURE PROGRAMMATION ENVIRONNEMENT GESTION AR.P.E.GE
Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ARPEGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Architecture, programmation

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/06/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1407 déposé le 17/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1408 déposé le 17/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1701 déposé le 27/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1701 déposé le 27/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°5111 déposé le 27/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°5111 déposé le 27/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°5110 déposé le 27/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°5110 déposé le 27/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°617 déposé le 05/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°617 déposé le 05/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1624 déposé le 10/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°1624 déposé le 10/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°4996 déposé le 21/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°4996 déposé le 21/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°5493 déposé le 26/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°5493 déposé le 26/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°4827 déposé le 15/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°4827 déposé le 15/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°28391 déposé le 25/08/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°28391 déposé le 25/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°24967 déposé le 31/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°24967 déposé le 31/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°21290 déposé le 31/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°21290 déposé le 31/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°17501 déposé le 05/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°17501 déposé le 05/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°14832 déposé le 30/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°14832 déposé le 30/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°11720 déposé le 25/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2002B50268
Dépôt : N°11720 déposé le 25/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 6180 du 22/09/2022
Numéro de gestion : 2002B50268
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 4638 du 12/07/2021
Numéro de gestion : 2002B50268
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 1407 du 17/03/2020
Numéro de gestion : 2002B50268
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 1408 du 17/03/2020
Numéro de gestion : 2002B50268
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 1701 du 27/04/2017
Numéro de gestion : 2002B50268
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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