Portail de la ville
de Mauzé-sur-le-Mignon

ARTECOMM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 18/06/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41412264800036 / Siren : 414122648 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 7 414122648
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ARTECOMM
Adresse :
18 Avenue DE L AGRICULTURE
63100 CLERMONT-FERRAND
Liens de succession de l'établissement :
18/06/2020 : Succession
Prédécesseur : ARTECOMM
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1997
Dénomination : ARTECOMM
Dénomination usuelle: ARTECOMM
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ARTECOMM - Clermont-Ferrand (siège)ARTECOMM - Riom (fermé)ARTECOMM - Tournan-en-Brie (fermé)ARTECOMM - Tournan-en-Brie (fermé)ARTECOMM - Riom (fermé)ARTECOMM - Annecy (fermé)
Marques françaises :
07/01/2016 : LA COMPAGNIE DES OFFRES
N° national/d'enregistrement : 4238501
Date de dépôt : 07/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels concernant la communication écrite ; appareils d'intercommunication ; Appareils et instruments de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données ; fichiers d'images téléchargeables ; interfaces [informatique] ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; logiciels [programmes enregistrés] ; matériel informatique ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; ordinateurs ; unités centrales de traitement [processeurs] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; supports de données magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation, management et direction des affaires ; administration commerciale ; affichage ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; estimation en affaires commerciales ; établissement de relevés de comptes ; établissement de statistiques ; étude de marché ; facturation ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; information statistique ; informations commerciales par le biais de sites web ; informations d'affaires ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; investigations pour affaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; mercatique ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; mise en pages à buts publicitaires ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; optimisation de moteurs de recherche ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherche de marché ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de curriculum vitae pour des tiers ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'agences de publicité ; services d'agences d'informations commerciales ; services de comparaison de prix ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de dactylographie ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; services de photocopie ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services de télémarketing ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; services publicitaires facturables au clic ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; tenue de livres ; traitement administratif de commandes d'achats ; traitement de texte ; transcription de communications [travaux de bureau] ; travaux de bureau ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; formation et enseignement en entreprise en matière de communication écrite et orale, et de bureautique ; coaching [formation] ; éducation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement ; enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; instruction ; interprétation du langage gestuel ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences, de congrès relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; prêt de livres ; publication de livres ; publication de livres relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; publication de textes [autres que textes publicitaires] relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; services de traduction ; services d'interprètes linguistiques ; sous-titrage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels concernant la communication écrite ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologie de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; contrôle de qualité ; analyse de systèmes informatiques ; analyses graphologiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; décoration intérieure ; dessin industriel ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; ensemencement de nuages ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web ; informatique en nuage ; ingénierie ; ingénierie documentaire ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; reconstitution de bases de données ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; services de conception d'art graphique ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils technologiques ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ARTECOMM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414122648
Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 Riom
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802234
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

07/01/2016 : OFFRALIA
N° national/d'enregistrement : 4238512
Date de dépôt : 07/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels concernant la communication écrite ; appareils d'intercommunication ; Appareils et instruments de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données ; fichiers d'images téléchargeables ; interfaces [informatique] ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; logiciels [programmes enregistrés] ; matériel informatique ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; ordinateurs ; unités centrales de traitement [processeurs] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; supports de données magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation, management et direction des affaires ; administration commerciale ; affichage ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; estimation en affaires commerciales ; établissement de relevés de comptes ; établissement de statistiques ; étude de marché ; facturation ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; information statistique ; informations commerciales par le biais de sites web ; informations d'affaires ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; investigations pour affaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; mercatique ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; mise en pages à buts publicitaires ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; optimisation de moteurs de recherche ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherche de marché ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de curriculum vitae pour des tiers ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'agences de publicité ; services d'agences d'informations commerciales ; services de comparaison de prix ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de dactylographie ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; services de photocopie ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services de télémarketing ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; services publicitaires facturables au clic ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; tenue de livres ; traitement administratif de commandes d'achats ; traitement de texte ; transcription de communications [travaux de bureau] ; travaux de bureau ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; formation et enseignement en entreprise en matière de communication écrite et orale, et de bureautique ; coaching [formation] ; éducation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement ; enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; instruction ; interprétation du langage gestuel ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences, de congrès relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; prêt de livres ; publication de livres ; publication de livres relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; publication de textes [autres que textes publicitaires] relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; services de traduction ; services d'interprètes linguistiques ; sous-titrage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels concernant la communication écrite ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologie de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; contrôle de qualité ; analyse de systèmes informatiques ; analyses graphologiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; décoration intérieure ; dessin industriel ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; ensemencement de nuages ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web ; informatique en nuage ; ingénierie ; ingénierie documentaire ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; reconstitution de bases de données ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; services de conception d'art graphique ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils technologiques ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ARTECOMM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414122648
Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 Riom
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802234
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

07/01/2016 : LA COMPAGNIE DES OFFRES
N° national/d'enregistrement : 4238501
Date de dépôt : 07/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels concernant la communication écrite ; appareils d'intercommunication ; Appareils et instruments de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données ; fichiers d'images téléchargeables ; interfaces [informatique] ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; logiciels [programmes enregistrés] ; matériel informatique ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; ordinateurs ; unités centrales de traitement [processeurs] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; supports de données magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation, management et direction des affaires ; administration commerciale ; affichage ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; estimation en affaires commerciales ; établissement de relevés de comptes ; établissement de statistiques ; étude de marché ; facturation ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; information statistique ; informations commerciales par le biais de sites web ; informations d'affaires ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; investigations pour affaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; mercatique ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; mise en pages à buts publicitaires ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; optimisation de moteurs de recherche ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherche de marché ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de curriculum vitae pour des tiers ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'agences de publicité ; services d'agences d'informations commerciales ; services de comparaison de prix ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de dactylographie ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; services de photocopie ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services de télémarketing ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; services publicitaires facturables au clic ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; tenue de livres ; traitement administratif de commandes d'achats ; traitement de texte ; transcription de communications [travaux de bureau] ; travaux de bureau ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; formation et enseignement en entreprise en matière de communication écrite et orale, et de bureautique ; coaching [formation] ; éducation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement ; enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; instruction ; interprétation du langage gestuel ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences, de congrès relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; prêt de livres ; publication de livres ; publication de livres relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; publication de textes [autres que textes publicitaires] relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; services de traduction ; services d'interprètes linguistiques ; sous-titrage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels concernant la communication écrite ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologie de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; contrôle de qualité ; analyse de systèmes informatiques ; analyses graphologiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; décoration intérieure ; dessin industriel ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; ensemencement de nuages ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web ; informatique en nuage ; ingénierie ; ingénierie documentaire ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; reconstitution de bases de données ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; services de conception d'art graphique ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils technologiques ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ARTECOMM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414122648
Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 Riom
FR

Mandataire 1 : JEANNET & Associés
Adresse :
26 Quai Claude Bernard
69007 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

07/01/2016 : OFFRALIA
N° national/d'enregistrement : 4238512
Date de dépôt : 07/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels concernant la communication écrite ; appareils d'intercommunication ; Appareils et instruments de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données ; fichiers d'images téléchargeables ; interfaces [informatique] ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; logiciels [programmes enregistrés] ; matériel informatique ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; ordinateurs ; unités centrales de traitement [processeurs] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; supports de données magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation, management et direction des affaires ; administration commerciale ; affichage ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; estimation en affaires commerciales ; établissement de relevés de comptes ; établissement de statistiques ; étude de marché ; facturation ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; information statistique ; informations commerciales par le biais de sites web ; informations d'affaires ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; investigations pour affaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; mercatique ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; mise en pages à buts publicitaires ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; optimisation de moteurs de recherche ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherche de marché ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de curriculum vitae pour des tiers ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'agences de publicité ; services d'agences d'informations commerciales ; services de comparaison de prix ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de dactylographie ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; services de photocopie ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services de télémarketing ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; services publicitaires facturables au clic ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; tenue de livres ; traitement administratif de commandes d'achats ; traitement de texte ; transcription de communications [travaux de bureau] ; travaux de bureau ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; formation et enseignement en entreprise en matière de communication écrite et orale, et de bureautique ; coaching [formation] ; éducation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement ; enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; instruction ; interprétation du langage gestuel ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences, de congrès relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; prêt de livres ; publication de livres ; publication de livres relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; publication de textes [autres que textes publicitaires] relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; services de traduction ; services d'interprètes linguistiques ; sous-titrage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels concernant la communication écrite ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologie de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; contrôle de qualité ; analyse de systèmes informatiques ; analyses graphologiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; décoration intérieure ; dessin industriel ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; ensemencement de nuages ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web ; informatique en nuage ; ingénierie ; ingénierie documentaire ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; reconstitution de bases de données ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; services de conception d'art graphique ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils technologiques ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ARTECOMM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414122648
Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 Riom
FR

Mandataire 1 : JEANNET & Associés
Adresse :
26 Quai Claude Bernard
69007 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

07/01/2016 : LA COMPAGNIE DES OFFRES
N° national/d'enregistrement : 4238501
Date de dépôt : 07/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels concernant la communication écrite ; appareils d'intercommunication ; Appareils et instruments de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données ; fichiers d'images téléchargeables ; interfaces [informatique] ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; logiciels [programmes enregistrés] ; matériel informatique ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; ordinateurs ; unités centrales de traitement [processeurs] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; supports de données magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation, management et direction des affaires ; administration commerciale ; affichage ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; estimation en affaires commerciales ; établissement de relevés de comptes ; établissement de statistiques ; étude de marché ; facturation ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; information statistique ; informations commerciales par le biais de sites web ; informations d'affaires ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; investigations pour affaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; mercatique ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; mise en pages à buts publicitaires ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; optimisation de moteurs de recherche ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherche de marché ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de curriculum vitae pour des tiers ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'agences de publicité ; services d'agences d'informations commerciales ; services de comparaison de prix ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de dactylographie ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; services de photocopie ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services de télémarketing ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; services publicitaires facturables au clic ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; tenue de livres ; traitement administratif de commandes d'achats ; traitement de texte ; transcription de communications [travaux de bureau] ; travaux de bureau ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; formation et enseignement en entreprise en matière de communication écrite et orale, et de bureautique ; coaching [formation] ; éducation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement ; enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; instruction ; interprétation du langage gestuel ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences, de congrès relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; prêt de livres ; publication de livres ; publication de livres relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; publication de textes [autres que textes publicitaires] relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; services de traduction ; services d'interprètes linguistiques ; sous-titrage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels concernant la communication écrite ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologie de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; contrôle de qualité ; analyse de systèmes informatiques ; analyses graphologiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; décoration intérieure ; dessin industriel ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; ensemencement de nuages ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web ; informatique en nuage ; ingénierie ; ingénierie documentaire ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; reconstitution de bases de données ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; services de conception d'art graphique ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils technologiques ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ARTECOMM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414122648
Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 Riom
FR

Mandataire 1 : JEANNET & Associés
Adresse :
26 Quai Claude Bernard
69007 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

07/01/2016 : OFFRALIA
N° national/d'enregistrement : 4238512
Date de dépôt : 07/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels concernant la communication écrite ; appareils d'intercommunication ; Appareils et instruments de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données ; fichiers d'images téléchargeables ; interfaces [informatique] ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; logiciels [programmes enregistrés] ; matériel informatique ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; ordinateurs ; unités centrales de traitement [processeurs] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; supports de données magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation, management et direction des affaires ; administration commerciale ; affichage ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; estimation en affaires commerciales ; établissement de relevés de comptes ; établissement de statistiques ; étude de marché ; facturation ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; information statistique ; informations commerciales par le biais de sites web ; informations d'affaires ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; investigations pour affaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; mercatique ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; mise en pages à buts publicitaires ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; optimisation de moteurs de recherche ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherche de marché ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de curriculum vitae pour des tiers ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'agences de publicité ; services d'agences d'informations commerciales ; services de comparaison de prix ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de dactylographie ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; services de photocopie ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services de télémarketing ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; services publicitaires facturables au clic ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; tenue de livres ; traitement administratif de commandes d'achats ; traitement de texte ; transcription de communications [travaux de bureau] ; travaux de bureau ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; formation et enseignement en entreprise en matière de communication écrite et orale, et de bureautique ; coaching [formation] ; éducation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement ; enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; instruction ; interprétation du langage gestuel ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences, de congrès relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; prêt de livres ; publication de livres ; publication de livres relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; publication de textes [autres que textes publicitaires] relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; services de traduction ; services d'interprètes linguistiques ; sous-titrage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels concernant la communication écrite ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologie de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; contrôle de qualité ; analyse de systèmes informatiques ; analyses graphologiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; décoration intérieure ; dessin industriel ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; ensemencement de nuages ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web ; informatique en nuage ; ingénierie ; ingénierie documentaire ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; reconstitution de bases de données ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; services de conception d'art graphique ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils technologiques ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ARTECOMM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414122648
Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 Riom
FR

Mandataire 1 : JEANNET & Associés
Adresse :
26 Quai Claude Bernard
69007 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

05/11/2007 : L'écrit intellisible
N° national/d'enregistrement : 3535269
Date de dépôt : 05/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels concernant la communication écrite.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de texte ; transcription de communications ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; publication de textes publicitaires ; services de dactylographie ; services de secrétariat ; services de sténographie ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location de machines et d'appareils de bureau.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation et enseignement en entreprise en matière de communication écrite, et de bureautique ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences, de congrès relatif à la communication écrite et à la bureautique ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; éducation ; informations en matière d'éducation ; instruction ; publication de livres relatifs à la communication écrite et à la bureautique ; publication de textes [autres que textes publicitaires] relatifs à communication écrite et à la bureautique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie documentaire ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception et développement de logiciels concernant la communication écrite ; ingénierie ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : ARTECOMM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414122648
Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 RIOM
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802227
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656052
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

05/11/2007 : L'écrit intellisible
N° national/d'enregistrement : 3535269
Date de dépôt : 05/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels concernant la communication écrite.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de texte ; transcription de communications ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; publication de textes publicitaires ; services de dactylographie ; services de secrétariat ; services de sténographie ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location de machines et d'appareils de bureau.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation et enseignement en entreprise en matière de communication écrite, et de bureautique ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences, de congrès relatif à la communication écrite et à la bureautique ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; éducation ; informations en matière d'éducation ; instruction ; publication de livres relatifs à la communication écrite et à la bureautique ; publication de textes [autres que textes publicitaires] relatifs à communication écrite et à la bureautique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie documentaire ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception et développement de logiciels concernant la communication écrite ; ingénierie ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : ARTECOMM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414122648
Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 RIOM
FR

Mandataire 1 : JEANNET & Associés, Mme BONTRON Laurence
Adresse :
26 Quai Claude Bernard
69007 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656052
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

26/10/2007 : ARTECOMM
N° national/d'enregistrement : 3533790
Date de dépôt : 26/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels concernant la communication écrite.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation, management et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; traitement de texte ; transcription de communications ; reproduction de documents ; systématisation de données dans un fichier central ; tenue de livres ; gestion de fichiers informatiques ; information statistique ; mise à jour de documentation publicitaire ; publication de textes publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; recueil de données dans un fichier central ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons].
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation et enseignement en entreprise en matière de communication écrite et orale, et de bureautique ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences, de congrès relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; éducation ; informations en matière d'éducation ; instruction ; publication de livres relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; publication de textes [autres que textes publicitaires] relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie documentaire ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception et développement de logiciels concernant la communication écrite ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; ingénierie ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : ARTECOMM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414122648
Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 RIOM
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802227
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656050
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

26/10/2007 : ARTECOMM
N° national/d'enregistrement : 3533790
Date de dépôt : 26/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels concernant la communication écrite.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation, management et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; traitement de texte ; transcription de communications ; reproduction de documents ; systématisation de données dans un fichier central ; tenue de livres ; gestion de fichiers informatiques ; information statistique ; mise à jour de documentation publicitaire ; publication de textes publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; recueil de données dans un fichier central ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons].
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation et enseignement en entreprise en matière de communication écrite et orale, et de bureautique ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences, de congrès relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; éducation ; informations en matière d'éducation ; instruction ; publication de livres relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; publication de textes [autres que textes publicitaires] relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie documentaire ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception et développement de logiciels concernant la communication écrite ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; ingénierie ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : ARTECOMM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414122648
Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 RIOM
FR

Mandataire 1 : JEANNET & Associés, Mme BONTRON Laurence
Adresse :
26 Quai Claude Bernard
69007 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656050
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Publications au Bodacc :
10/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1749
NOJO : 6303MYG39329800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3326
NOJO : 6303MYG36500600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5052
NOJO : 6303MYG33979200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2732
NOJO : 006303MYG338249
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HÉLIANTHE ; Commissaire aux comptes titulaire : COLOMBET Laurent ; Commissaire aux comptes suppléant : BLANCHIN Thierry
28/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°1606
NOJO : 006303MYG327779
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Date de commencement d'activité : 07/12/2007
Descriptif : transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1210
NOJO : 6303MYG31859800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1211
NOJO : 6303MYG31859900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3087
NOJO : 630329842200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°801
NOJO : 630327486300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8471
NOJO : 630325212500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7093
NOJO : 630323174800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2932
NOJO : 630321291900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9591
NOJO : 630319766200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1457
NOJO : BXB13308000433Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CORNELOUP COMMUNICATION CONSEIL -3CO (SARL) représenté par CORNELOUP Sylvain Commissaire aux comptes titulaire : COLOMBET Laurent Commissaire aux comptes suppléant : BLANCHIN Thierry
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9154
NOJO : BXC131140082641
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9405
NOJO : BXC12103001087K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8074
NOJO : BXC11068004411T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 Riom
18/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6688
NOJO : BXC10126004859M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 Riom
15/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5677
NOJO : BXC08008013083G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RIOM (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Riom 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 Riom
31/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3055
NOJO : BDC08003001579L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Annecy 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : S.A.S.U

Adresse :
12, rue Arthur-Rimbaud
74600 Seynod
20/02/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°2486
NOJO : BXA08084001600S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RIOM (63)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 20/12/2007
Date de commencement d'activité : 07/12/2007
Descriptif : Transfert du siège social
Etablissement principal :
Activité : Ingénierie documentaire, conception, réalisation et formation en documentation d'entreprises
Origine des fonds : Transfert de siège (origine hors ressort)

Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 Riom
Numéro d'identification : RCS Riom 414 122 648
Dénomination : ARTECOMM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CORNELOUP COMMUNICATION CONSEIL -3CO (SARL) représenté par CORNELOUP Sylvain.
Commissaire aux comptes titulaire : JOSSERAND JEAN LUC.
Commissaire aux comptes suppléant : BCF CONSEILS (SARL).

Montant du capital : 100000 EUR

Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 Riom
Historique de l'unité légale :
18/06/2020 : code NIC
Code NIC : 00036
17/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
07/12/2007 : code NIC
Code NIC : 00028
05/04/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
30/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Type : Personne Morale

Nom : CORNELOUP COMMUNICATION CONSEIL -3CO
Siren : 494696990
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 Riom
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CORNELOUP Sylvain
Né le 13/07/1964 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 Riom
FRANCE
30/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Type : Personne Physique

Nom : COLOMBET Laurent
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
52 avenue de la Maveria
Annecy-le-Vieux
74000 ANNECY
FRANCE
30/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Type : Personne Physique

Nom : BLANCHIN Thierry
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 rue Claude Genoux
73200 Albertville
FRANCE
Dépôts des actes :
22/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Dépôt : N°6126 déposé le 30/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Dépôt : N°6305987 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège RIOM 14 RUE DU GENERAL CHAPSAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Dépôt : N°6305987 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Dépôt : N°6305987 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
30/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 rue du Général Chapsal
63200 Riom
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/2007
Activité : Ingénierie documentaire, conception, réalisation et formation en documentation d'entreprises
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) - du 12 rue Arthur Rimbaud 74600 Seynod au 14 rue Général Chapsal - debut d'activite à Seynod le 01.07.199 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/03/2017 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Riom ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Clermont-Ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
30/03/2017 : ARTECOMM
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 89 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Dépôt : N°11084 déposé le 12/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Dépôt : N°12720 déposé le 22/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Dépôt : N°1460 déposé le 18/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Dépôt : N°3624 déposé le 28/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Dépôt : N°1761 déposé le 10/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Dépôt : N°3310 déposé le 26/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Dépôt : N°725 déposé le 15/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Dépôt : N°1624 déposé le 09/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B90196
Dépôt : N°1285 déposé le 12/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 14494 du 29/12/2021
Numéro de gestion : 2007B90196
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement375 626311 67663 950
AFConcessions, brevets et droits similaires21 0546 60614 447
AHFonds commercial62 88562 885
ATAutres immobilisations corporelles20 9579 37111 585
BDAutres titres immobilisés77
BFPrêts200200
BHAutres immobilisations financières6 6006 600
BJTOTAL (I)487 330327 654159 675
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4102 410
BXClients et comptes rattachés249 099249 099
BZAutres créances104 898104 898
CFDisponibilités97 09697 096
CHCharges constatées d’avance5 1325 132
CJTOTAL (II)458 637458 637
CNEcarts de conversion actif (V)4343
COTOTAL GENERAL (0 à V)946 012327 654618 357
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves144 170
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)12 500
DLTOTAL (I)266 671
DPProvisions pour risques43
DRTOTAL (III)43
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)225 447
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours892
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 863
DYDettes fiscales et sociales97 508
EAAutres dettes1 089
EBProduits constatés d’avance (2)10 840
ECTOTAL (IV)351 642
EETOTAL GENERAL (I à V)618 357
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 616
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.136
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises32 21332 213
FGProduction vendue services626 37534 812661 187
FJChiffres d’affaires nets658 58834 812693 400
FNProduction immobilisée24 303
FOSubventions d’exploitation1 677
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges982
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)720 377
FWAutres achats et charges externes262 432
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 140
FYSalaires et traitements290 111
FZCharges sociales102 623
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements42 224
GEAutres charges32
GFTotal des charges d’exploitation (II)703 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 811
GLAutres intérêts et produits assimilés184
GPTotal des produits financiers (V)184
GQDotations financières sur amortissements et provisions43
GRIntérêts et charges assimilées1 705
GSDifférences négatives de change285
GUTotal des charges financières (VI)2 034
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 961
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion306
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital749
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 055
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 405
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)720 561
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)708 060
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)12 500
A1Renvois : Transfert de charges982
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche278 87332 803311 676
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7634 8446 607
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 7944 5789 372
0NAMORTISSEMENTS Total Général285 43042 225327 655
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change44
5ZTotal Provisions pour risques et charges4444
7CTOTAL GENERAL4444
UG- Financières44
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts200
UTAutres immobilisations financières6 600
VSCharges constatées d’avance5 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES365 930359 1306 800
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine137137
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine225 31120 178136 133
8BFournisseurs et comptes rattaché15 86315 863
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 0891 089
8LProduits constatés d’avance10 84010 840
VYTOTAL – ETAT DES DETTES350 750145 617136 13369 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice222 024
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice38 571
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 12231 du 31/12/2020
Numéro de gestion : 2007B90196
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement375 626311 67663 950
AFConcessions, brevets et droits similaires21 0546 60614 447
AHFonds commercial62 88562 885
ATAutres immobilisations corporelles20 9579 37111 585
BDAutres titres immobilisés77
BFPrêts200200
BHAutres immobilisations financières6 6006 600
BJTOTAL (I)487 330327 654159 675
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4102 410
BXClients et comptes rattachés249 099249 099
BZAutres créances104 898104 898
CFDisponibilités97 09697 096
CHCharges constatées d’avance5 1325 132
CJTOTAL (II)458 637458 637
CNEcarts de conversion actif (V)4343
COTOTAL GENERAL (0 à V)946 012327 654618 357
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves144 170
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)12 500
DLTOTAL (I)266 671
DPProvisions pour risques43
DRTOTAL (III)43
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)225 447
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours892
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 863
DYDettes fiscales et sociales97 508
EAAutres dettes1 089
EBProduits constatés d’avance (2)10 840
ECTOTAL (IV)351 642
EETOTAL GENERAL (I à V)618 357
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 616
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.136
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises32 21332 213
FGProduction vendue services626 37534 812661 187
FJChiffres d’affaires nets658 58834 812693 400
FNProduction immobilisée24 303
FOSubventions d’exploitation1 677
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges982
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)720 377
FWAutres achats et charges externes262 432
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 140
FYSalaires et traitements290 111
FZCharges sociales102 623
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements42 224
GEAutres charges32
GFTotal des charges d’exploitation (II)703 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 811
GLAutres intérêts et produits assimilés184
GPTotal des produits financiers (V)184
GQDotations financières sur amortissements et provisions43
GRIntérêts et charges assimilées1 705
GSDifférences négatives de change285
GUTotal des charges financières (VI)2 034
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 961
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion306
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital749
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 055
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 405
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)720 561
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)708 060
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)12 500
A1Renvois : Transfert de charges982
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche278 87332 803311 676
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7634 8446 607
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 7944 5789 372
0NAMORTISSEMENTS Total Général285 43042 225327 655
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change44
5ZTotal Provisions pour risques et charges4444
7CTOTAL GENERAL4444
UG- Financières44
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts200
UTAutres immobilisations financières6 600
VSCharges constatées d’avance5 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES365 930359 1306 800
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine137137
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine225 31120 178136 133
8BFournisseurs et comptes rattaché15 86315 863
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 0891 089
8LProduits constatés d’avance10 84010 840
VYTOTAL – ETAT DES DETTES350 750145 617136 13369 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice222 024
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice38 571
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 73 du 06/01/2020
Numéro de gestion : 2007B90196
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement375 626311 67663 950
AFConcessions, brevets et droits similaires21 0546 60614 447
AHFonds commercial62 88562 885
ATAutres immobilisations corporelles20 9579 37111 585
BDAutres titres immobilisés77
BFPrêts200200
BHAutres immobilisations financières6 6006 600
BJTOTAL (I)487 330327 654159 675
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4102 410
BXClients et comptes rattachés249 099249 099
BZAutres créances104 898104 898
CFDisponibilités97 09697 096
CHCharges constatées d’avance5 1325 132
CJTOTAL (II)458 637458 637
CNEcarts de conversion actif (V)4343
COTOTAL GENERAL (0 à V)946 012327 654618 357
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves144 170
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)12 500
DLTOTAL (I)266 671
DPProvisions pour risques43
DRTOTAL (III)43
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)225 447
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours892
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 863
DYDettes fiscales et sociales97 508
EAAutres dettes1 089
EBProduits constatés d’avance (2)10 840
ECTOTAL (IV)351 642
EETOTAL GENERAL (I à V)618 357
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 616
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.136
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises32 21332 213
FGProduction vendue services626 37534 812661 187
FJChiffres d’affaires nets658 58834 812693 400
FNProduction immobilisée24 303
FOSubventions d’exploitation1 677
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges982
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)720 377
FWAutres achats et charges externes262 432
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 140
FYSalaires et traitements290 111
FZCharges sociales102 623
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements42 224
GEAutres charges32
GFTotal des charges d’exploitation (II)703 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 811
GLAutres intérêts et produits assimilés184
GPTotal des produits financiers (V)184
GQDotations financières sur amortissements et provisions43
GRIntérêts et charges assimilées1 705
GSDifférences négatives de change285
GUTotal des charges financières (VI)2 034
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 961
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion306
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital749
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 055
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 405
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)720 561
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)708 060
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)12 500
A1Renvois : Transfert de charges982
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche278 87332 803311 676
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7634 8446 607
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 7944 5789 372
0NAMORTISSEMENTS Total Général285 43042 225327 655
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change44
5ZTotal Provisions pour risques et charges4444
7CTOTAL GENERAL4444
UG- Financières44
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts200
UTAutres immobilisations financières6 600
VSCharges constatées d’avance5 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES365 930359 1306 800
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine137137
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine225 31120 178136 133
8BFournisseurs et comptes rattaché15 86315 863
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 0891 089
8LProduits constatés d’avance10 84010 840
VYTOTAL – ETAT DES DETTES350 750145 617136 13369 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice222 024
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice38 571
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 72 du 06/01/2020
Numéro de gestion : 2007B90196
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement375 626311 67663 950
AFConcessions, brevets et droits similaires21 0546 60614 447
AHFonds commercial62 88562 885
ATAutres immobilisations corporelles20 9579 37111 585
BDAutres titres immobilisés77
BFPrêts200200
BHAutres immobilisations financières6 6006 600
BJTOTAL (I)487 330327 654159 675
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4102 410
BXClients et comptes rattachés249 099249 099
BZAutres créances104 898104 898
CFDisponibilités97 09697 096
CHCharges constatées d’avance5 1325 132
CJTOTAL (II)458 637458 637
CNEcarts de conversion actif (V)4343
COTOTAL GENERAL (0 à V)946 012327 654618 357
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves144 170
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)12 500
DLTOTAL (I)266 671
DPProvisions pour risques43
DRTOTAL (III)43
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)225 447
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours892
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 863
DYDettes fiscales et sociales97 508
EAAutres dettes1 089
EBProduits constatés d’avance (2)10 840
ECTOTAL (IV)351 642
EETOTAL GENERAL (I à V)618 357
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 616
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.136
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises32 21332 213
FGProduction vendue services626 37534 812661 187
FJChiffres d’affaires nets658 58834 812693 400
FNProduction immobilisée24 303
FOSubventions d’exploitation1 677
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges982
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)720 377
FWAutres achats et charges externes262 432
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 140
FYSalaires et traitements290 111
FZCharges sociales102 623
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements42 224
GEAutres charges32
GFTotal des charges d’exploitation (II)703 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 811
GLAutres intérêts et produits assimilés184
GPTotal des produits financiers (V)184
GQDotations financières sur amortissements et provisions43
GRIntérêts et charges assimilées1 705
GSDifférences négatives de change285
GUTotal des charges financières (VI)2 034
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 961
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion306
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital749
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 055
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 405
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)720 561
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)708 060
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)12 500
A1Renvois : Transfert de charges982
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche278 87332 803311 676
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7634 8446 607
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 7944 5789 372
0NAMORTISSEMENTS Total Général285 43042 225327 655
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change44
5ZTotal Provisions pour risques et charges4444
7CTOTAL GENERAL4444
UG- Financières44
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts200
UTAutres immobilisations financières6 600
VSCharges constatées d’avance5 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES365 930359 1306 800
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine137137
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine225 31120 178136 133
8BFournisseurs et comptes rattaché15 86315 863
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 0891 089
8LProduits constatés d’avance10 84010 840
VYTOTAL – ETAT DES DETTES350 750145 617136 13369 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice222 024
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice38 571
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 666 du 07/02/2019
Numéro de gestion : 2007B90196
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement375 626311 67663 950
AFConcessions, brevets et droits similaires21 0546 60614 447
AHFonds commercial62 88562 885
ATAutres immobilisations corporelles20 9579 37111 585
BDAutres titres immobilisés77
BFPrêts200200
BHAutres immobilisations financières6 6006 600
BJTOTAL (I)487 330327 654159 675
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4102 410
BXClients et comptes rattachés249 099249 099
BZAutres créances104 898104 898
CFDisponibilités97 09697 096
CHCharges constatées d’avance5 1325 132
CJTOTAL (II)458 637458 637
CNEcarts de conversion actif (V)4343
COTOTAL GENERAL (0 à V)946 012327 654618 357
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves144 170
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)12 500
DLTOTAL (I)266 671
DPProvisions pour risques43
DRTOTAL (III)43
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)225 447
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours892
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 863
DYDettes fiscales et sociales97 508
EAAutres dettes1 089
EBProduits constatés d’avance (2)10 840
ECTOTAL (IV)351 642
EETOTAL GENERAL (I à V)618 357
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 616
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.136
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises32 21332 213
FGProduction vendue services626 37534 812661 187
FJChiffres d’affaires nets658 58834 812693 400
FNProduction immobilisée24 303
FOSubventions d’exploitation1 677
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges982
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)720 377
FWAutres achats et charges externes262 432
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 140
FYSalaires et traitements290 111
FZCharges sociales102 623
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements42 224
GEAutres charges32
GFTotal des charges d’exploitation (II)703 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 811
GLAutres intérêts et produits assimilés184
GPTotal des produits financiers (V)184
GQDotations financières sur amortissements et provisions43
GRIntérêts et charges assimilées1 705
GSDifférences négatives de change285
GUTotal des charges financières (VI)2 034
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 961
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion306
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital749
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 055
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 405
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)720 561
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)708 060
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)12 500
A1Renvois : Transfert de charges982
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche278 87332 803311 676
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7634 8446 607
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 7944 5789 372
0NAMORTISSEMENTS Total Général285 43042 225327 655
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change44
5ZTotal Provisions pour risques et charges4444
7CTOTAL GENERAL4444
UG- Financières44
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts200
UTAutres immobilisations financières6 600
VSCharges constatées d’avance5 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES365 930359 1306 800
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine137137
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine225 31120 178136 133
8BFournisseurs et comptes rattaché15 86315 863
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 0891 089
8LProduits constatés d’avance10 84010 840
VYTOTAL – ETAT DES DETTES350 750145 617136 13369 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice222 024
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice38 571
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 851 du 06/02/2018
Numéro de gestion : 2007B90196
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement375 626311 67663 950
AFConcessions, brevets et droits similaires21 0546 60614 447
AHFonds commercial62 88562 885
ATAutres immobilisations corporelles20 9579 37111 585
BDAutres titres immobilisés77
BFPrêts200200
BHAutres immobilisations financières6 6006 600
BJTOTAL (I)487 330327 654159 675
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4102 410
BXClients et comptes rattachés249 099249 099
BZAutres créances104 898104 898
CFDisponibilités97 09697 096
CHCharges constatées d’avance5 1325 132
CJTOTAL (II)458 637458 637
CNEcarts de conversion actif (V)4343
COTOTAL GENERAL (0 à V)946 012327 654618 357
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves144 170
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)12 500
DLTOTAL (I)266 671
DPProvisions pour risques43
DRTOTAL (III)43
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)225 447
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours892
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 863
DYDettes fiscales et sociales97 508
EAAutres dettes1 089
EBProduits constatés d’avance (2)10 840
ECTOTAL (IV)351 642
EETOTAL GENERAL (I à V)618 357
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 616
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.136
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises32 21332 213
FGProduction vendue services626 37534 812661 187
FJChiffres d’affaires nets658 58834 812693 400
FNProduction immobilisée24 303
FOSubventions d’exploitation1 677
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges982
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)720 377
FWAutres achats et charges externes262 432
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 140
FYSalaires et traitements290 111
FZCharges sociales102 623
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements42 224
GEAutres charges32
GFTotal des charges d’exploitation (II)703 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 811
GLAutres intérêts et produits assimilés184
GPTotal des produits financiers (V)184
GQDotations financières sur amortissements et provisions43
GRIntérêts et charges assimilées1 705
GSDifférences négatives de change285
GUTotal des charges financières (VI)2 034
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 850
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 961
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion306
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital749
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 055
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 405
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)720 561
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)708 060
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)12 500
A1Renvois : Transfert de charges982
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche278 87332 803311 676
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7634 8446 607
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 7944 5789 372
0NAMORTISSEMENTS Total Général285 43042 225327 655
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change44
5ZTotal Provisions pour risques et charges4444
7CTOTAL GENERAL4444
UG- Financières44
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts200
UTAutres immobilisations financières6 600
VSCharges constatées d’avance5 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES365 930359 1306 800
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine137137
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine225 31120 178136 133
8BFournisseurs et comptes rattaché15 86315 863
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 0891 089
8LProduits constatés d’avance10 84010 840
VYTOTAL – ETAT DES DETTES350 750145 617136 13369 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice222 024
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice38 571
Entreprises similaires :
Architec. & ingénierie; ctrle ana. tech.
GIP TERANA - CLERMONT-FERRANDCOMMUNE DE CLERMONT FERRAND - CLERMONT-FERRANDANDRE PROVOST - CLERMONT-FERRANDINGENIERIE TECHNIQUE CONSTRUCTION - CLERMONT-FERRANDBERNARD FAYE - CLERMONT-FERRANDYVES CRUMEYROLLE - CLERMONT-FERRANDJEAN DENIER - CLERMONT-FERRANDVAN LE ET ASSOCIES - CLERMONT-FERRANDEURISK - CLERMONT-FERRANDDOMINIQUE ASTRUC - CLERMONT-FERRANDBERNARD DUNIAT - CLERMONT-FERRANDSEFRICE - CLERMONT-FERRANDARTECOMM - CLERMONT-FERRANDCITE ARCHITECTURE - CLERMONT-FERRANDTUV DCTA SAS - CLERMONT-FERRAND

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici