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de Mauzé-sur-le-Mignon

VAN LE ET ASSOCIES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/07/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31559811000023 / Siren : 315598110 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 40 315598110
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/12/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
VAN LE ET ASSOCIES
Adresse :
150 Rue DE BEAUPEYRAS
63100 CLERMONT-FERRAND
Liens de succession de l'établissement :
10/07/2020 : Succession
Prédécesseur : VAN LE ET ASSOCIES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1979
Dénomination : VAN LE ET ASSOCIES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
13/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5017
NOJO : 6303MYG40195100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 315 598 110
Dénomination : VAN LE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
28/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3911
NOJO : 6303MYG37743200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 315 598 110
Dénomination : VAN LE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
22/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°3004
NOJO : 006303MYG339127
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Date de commencement d'activité : 18/01/1979
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 315 598 110
Dénomination : VAN LE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
31/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1607
NOJO : 6303MYG31824700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 315 598 110
Dénomination : VAN LE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
12/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1920
NOJO : 630328909000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 315 598 110
Dénomination : VAN LE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
09/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1853
NOJO : 000006303260388
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 315 598 110
Dénomination : VAN LE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : VAN LE Richard
12/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2659
NOJO : 630324774800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 315 598 110
Dénomination : SELARL BERTHERAT VAN LE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6180
NOJO : 630322144600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 315 598 110
Dénomination : SELARL BERTHERAT VAN LE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10299
NOJO : 630320904300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 315 598 110
Dénomination : SELARL BERTHERAT VAN LE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
18/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7854
NOJO : 630319472800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 315 598 110
Dénomination : SELARL BERTHERAT VAN LE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
06/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7630
NOJO : BXC12303003074X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 315 598 110
Dénomination : SELARL BERTHERAT VAN LE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7163
NOJO : BXC12031003692G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 315 598 110
Dénomination : SELARL BERTHERAT VAN LE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Résidence le Saron - 22 impasse Pasteur
63400 Chamalieres
22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8895
NOJO : BXC10308006024R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 315 598 110
Dénomination : SELARL BERTHERAT VAN LE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Résidence le Saron - 22 impasse Pasteur
63400 Chamalieres
03/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7165
NOJO : BXC093130033274
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 315 598 110
Dénomination : SELARL BERTHERAT VAN LE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Résidence le Saron - 22 impasse Pasteur
63400 Chamalieres
03/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4533
NOJO : BXC08330014224U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 315 598 110
Dénomination : SELARL BERTHERAT VAN LE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Résidence le Saron - 22 impasse Pasteur,
63400 Chamalieres
07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7340
NOJO : BXC08058006384C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 315 598 110
Dénomination : SELARL BERTHERAT VAN LE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Résidence le Saron - 22 impasse Pasteur,
63400 Chamalieres
Historique de l'unité légale :
10/07/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00023
Economie sociale et solidaire : Oui
16/02/2017 : dénomination
Dénomination : VAN LE ET ASSOCIES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : SELARL BERTHERAT VAN LE
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : MICHEL BERTHERAT ET RICHARD VAN LE
Représentants légaux :
22/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Type : Personne Physique

Nom : VAN LE Richard
Né le 17/08/1940 à LONG (VIETNAM)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
150 Rue Beaupeyras
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
22/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Type : Personne Physique

Nom : VAN LE Richard
Né le 17/08/1940 à LONG (VIETNAM)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
150 Rue Beaupeyras
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
30/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Type : Personne Physique

Nom : BERTHERAT Michel
Né le 29/07/1940 à CLERMONT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
16 AV. FOCH
63800 COURNON D'AUVERGNE
FRANCE
30/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Type : Personne Physique

Nom : VAN LE Richard
Né le 17/08/1940 à LONG (VIET NAM)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
150 RUE BEAUPEYRAS
63000 CLERMONT-FERRAND
FRANCE
Dépôts des actes :
10/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°10203 déposé le 17/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
10/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°10203 déposé le 17/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°10203 déposé le 17/12/2020
Etat : Déposé
10/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°10203 déposé le 17/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
10/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°10203 déposé le 17/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°10203 déposé le 17/12/2020
Etat : Déposé
01/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°23129 déposé le 25/09/2018
Etat : Déposé
01/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°23129 déposé le 25/09/2018
Etat : Déposé
16/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°3283 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°3283 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Décision : VAN LE ET ASSOCIES
16/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°3283 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
16/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°3283 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
16/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°3283 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°3283 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Décision : VAN LE ET ASSOCIES
16/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°3283 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
16/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°3283 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
19/06/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°54 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
19/06/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°54 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
19/06/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°54 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1504 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SELARL Changement de dénomination en celle de SELARL BERTHERAT VAN LE
28/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1504 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
28/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1504 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
24/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1504 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SELARL Changement de dénomination en celle de SELARL BERTHERAT VAN LE
24/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1504 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
24/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1504 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°2503 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FERRAND EN DATE DU 03.11.98DESIGNE MR FAYARD 21 RUE COLBERT A CLERMONT FERRAND EN QUALITE DE COMMISSAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°2503 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : A LA TRANSFORMATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1504 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SELARL Changement de dénomination en celle de SELARL BERTHERAT VAN LE
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1504 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE VAN LE RICHARD EN QUALITE DE CO GERANT Transformation en SELARL Changement de dénomination en celle de SELARL BERTHERAT VAN LE
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°2503 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FERRAND EN DATE DU 03.11.98DESIGNE MR FAYARD 21 RUE COLBERT A CLERMONT FERRAND EN QUALITE DE COMMISSAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°2503 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : A LA TRANSFORMATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1504 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1504 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE VAN LE RICHARD EN QUALITE DE CO GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1504 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SELARL
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1504 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SELARL BERTHERAT VAN LE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°3283 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°2503 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FERRAND EN DATE DU 03.11.98DESIGNE MR FAYARD 21 RUE COLBERT A CLERMONT FERRAND EN QUALITE DE COMMISSAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°2503 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : A LA TRANSFORMATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1504 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1504 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE VAN LE RICHARD EN QUALITE DE CO GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1504 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SELARL
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1504 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SELARL BERTHERAT VAN LE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°3283 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
22/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
150 Rue de Beaupeyras
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/01/1979
Activité : Exercice en commun de la profession d'architecte, et le cas échéant des autres profession représentées en son sein
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
150 Rue de Beaupeyras
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/01/1979
Activité : Exercice en commun de la profession d'architecte, et le cas échéant des autres profession représentées en son sein
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Type : Siège

Adresse :
RESIDENCE LE SARON - 22 IMPASSE PASTEUR
63400 CHAMALIERES
FRANCE
30/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 IMPASSE PASTEUR - RESIDENCE LE SARON
63400 CHAMALIERES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/01/1979
Activité : EXERCICE EN COMMUN DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE, ET LE CAS ECHEANT DES AUTRES PROFESSION REPRESENTEES EN SON SEIN
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/06/2022 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 70 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 10 671.43 EUR
22/06/2022 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 70 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 10 671.43 EUR
30/09/2016 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 70 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 10 671.43 EUR
Personnes morales :
22/06/2022 : VAN LE ET ASSOCIES
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : Exercice en commun de la profession d'architecte, et le cas échéant des autres profession représentées en son sein

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/04/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 10671.43
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/06/2022 : VAN LE ET ASSOCIES
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : Exercice en commun de la profession d'architecte, et le cas échéant des autres profession représentées en son sein

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/04/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 10671.43
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/09/2016 : SELARL BERTHERAT VAN LE
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/04/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 10671.43
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 40 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°6468 déposé le 22/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°6468 déposé le 22/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°13617 déposé le 26/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°13617 déposé le 26/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°9133 déposé le 14/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°9133 déposé le 14/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°8674 déposé le 30/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°8674 déposé le 30/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°8674 déposé le 30/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°6384 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°6384 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°6384 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°10331 déposé le 01/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°10331 déposé le 01/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°10331 déposé le 01/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°2269 déposé le 20/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°2269 déposé le 20/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°2269 déposé le 20/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°10338 déposé le 24/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°10338 déposé le 24/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°10338 déposé le 24/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°436 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°436 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°436 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°7119 déposé le 20/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°7119 déposé le 20/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°7119 déposé le 20/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°6826 déposé le 23/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°6826 déposé le 23/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°6826 déposé le 23/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°4888 déposé le 06/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°4888 déposé le 06/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°4888 déposé le 06/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°27 déposé le 08/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°27 déposé le 08/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°27 déposé le 08/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1082 déposé le 07/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1082 déposé le 07/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°1082 déposé le 07/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°134 déposé le 09/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°134 déposé le 09/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°134 déposé le 09/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°3806 déposé le 09/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°3806 déposé le 09/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°3806 déposé le 09/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°2917 déposé le 25/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°2917 déposé le 25/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°2917 déposé le 25/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°4060 déposé le 13/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°4060 déposé le 13/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1979D00037
Dépôt : N°4060 déposé le 13/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 4408 du 08/06/2023
Numéro de gestion : 1979D00037
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 6468 du 22/06/2022
Numéro de gestion : 1979D00037
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 13617 du 26/12/2019
Numéro de gestion : 1979D00037
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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