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de Saint-Aubin-de-Blaye

ATELIER XAVIER BOHL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 03/03/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42269369700027 / Siren : 422693697 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 6 422693697
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER XAVIER BOHL
Adresse :
PORT GRIMAUD
16 Rue DE L OCTOGONE

83310 GRIMAUD
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2000 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
03/03/2000 : Succession
Prédécesseur : ATELIER XAVIER BOHL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/04/1999
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
16/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8786
NOJO : 8303MYG26245600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 422 693 697
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5066
NOJO : 8303MYG24248600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 422 693 697
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4824
NOJO : 8303MYG23240000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 422 693 697
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9624
NOJO : 8303MYG21125200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 422 693 697
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5040
NOJO : 830319663400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 422 693 697
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7013
NOJO : 830318075600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2017

Numéro d'identification : RCS Fréjus 422 693 697
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°1717
NOJO : 000008303167929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Fréjus 422 693 697
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 500000 EUR
04/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10018
NOJO : 830316723200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2016

Numéro d'identification : RCS Fréjus 422 693 697
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11964
NOJO : 830315156100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2015

Numéro d'identification : RCS Fréjus 422 693 697
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15618
NOJO : 830313788700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2014

Numéro d'identification : RCS Fréjus 422 693 697
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10993
NOJO : 830312424500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

Numéro d'identification : RCS Fréjus 422 693 697
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12803
NOJO : BXC123550141935
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2012

Numéro d'identification : RCS Fréjus 422 693 697
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9231
NOJO : BXC12009002877O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2011

Numéro d'identification : RCS Fréjus 422 693 697
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13195
NOJO : BXC11081006006S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2010

Numéro d'identification : RCS Fréjus 422 693 697
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 rue de l'Octogone - Port-grimaud
83310 Grimaud
22/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10504
NOJO : BXC10046006627N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2009

Numéro d'identification : RCS Fréjus 422 693 697
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 rue de l'Octogone - Port-grimaud
83310 Grimaud
15/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8232
NOJO : BXC08008013336J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Tropez 422 693 697
Dénomination : ATELIER XAVIER BOHL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 rue de l'Octogone - Port-grimaud
83310 Grimaud
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
16/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Type : Personne Physique

Nom : BOHL Xavier Gérard Marie
Né le 17/11/1954 à Sassandra (COTE D'IVOIRE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue de la Fontaine Vieille
83680 La garde Freinet
FRANCE
Dépôts des actes :
05/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°233 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°1943 déposé le 24/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/04/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°8304793 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°8304793 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°8304362 déposé le 24/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 16 RUE DE L'OCTOGONE PORT GRIMAUD 83360 GRIMAUD
15/02/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°8304499 déposé le 17/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°8304499 déposé le 17/05/1999
Etat : Déposé
Décision : ETAT DES ACTES ACCOMPLIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°8304362 déposé le 24/03/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°8304362 déposé le 24/03/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DE LA GERANCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°8304793 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°8304793 déposé le 24/05/2002
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE RAVERDY SOPHIE, EPOUSE BOHL ET SAUTRON PATRICK Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°1943 déposé le 24/12/2002
Etat : Déposé
N.C             : Rapport de gestion
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°1943 déposé le 24/12/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°233 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
16/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 rue de l'Octogone - Port-grimaud
83310 Grimaud
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/1999
Activité : Architecte, toutes opérations concourant directement ou indirectement à la réalisation de son métier ou susceptible d'en favoriser le développement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/01/2017 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Tropez ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Fréjus. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Fréjus décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
16/01/2017 : ATELIER XAVIER BOHL
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/05/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°7042 déposé le 20/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°6534 déposé le 13/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°6430 déposé le 27/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°6339 déposé le 05/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°6682 déposé le 14/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°6590 déposé le 21/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°483 déposé le 08/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°131 déposé le 25/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°2570 déposé le 15/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°2670 déposé le 16/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°2279 déposé le 30/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°2422 déposé le 23/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°2300 déposé le 24/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°2131 déposé le 09/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°2031 déposé le 13/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°1919 déposé le 24/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40154
Dépôt : N°1795 déposé le 15/12/2000
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/07/2022 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 628 du 07/02/2023
Numéro de gestion : 1999B40154
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 8979 8073 0903 090
ANTerrains15 00015 00015 000
APConstructions140 83588 24352 59259 414
ATAutres immobilisations corporelles54 43229 51724 91517 668
BHAutres immobilisations financières1 1491 1491 149
BJTOTAL (I)224 314127 56796 74796 321
BVAvances et acomptes versés sur commandes48 55048 55046 630
BXClients et comptes rattachés1 359 167501 359 117618 188
BZAutres créances50 63450 63444 884
CDValeurs mobilières de placement550 324550 324581 925
CFDisponibilités55 89155 891110 408
CHCharges constatées d’avance11 09211 09215 819
CJTOTAL (II)2 075 657502 075 6071 417 852
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 299 971127 6172 172 3541 514 173
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves533 2101 110 090
DHReport à nouveau-176 881
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 54546 179
DLTOTAL (I)1 315 7551 089 389
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9032 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés270 326114 814
DYDettes fiscales et sociales558 794245 451
EAAutres dettes26 57662 439
ECTOTAL (IV)856 599424 785
EETOTAL GENERAL (I à V)2 172 3541 514 173
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 800 7901 800 7901 045 815
FJChiffres d’affaires nets1 800 7901 800 7901 045 815
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 02729 588
FQAutres produits2350
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 837 8391 075 453
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 2171 027
FWAutres achats et charges externes337 867253 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 61229 043
FYSalaires et traitements638 840492 242
FZCharges sociales292 632237 282
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 2189 930
GEAutres charges681
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 316 3921 022 723
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)521 44752 730
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4163 548
GNDifférences positives de change106
GPTotal des produits financiers (V)1 5223 548
GSDifférences négatives de change440100
GUTotal des charges financières (VI)440100
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0823 449
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)522 52956 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 665
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 665
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-22 665
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise124 11010 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)103 209
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 839 3611 079 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 566 8171 032 823
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 54546 179
HQRenvois : Crédit-bail immobilier74
31/07/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 8752 du 09/12/2021
Numéro de gestion : 1999B40154
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 8979 8073 0903 090
ANTerrains15 00015 00015 000
APConstructions140 83588 24352 59259 414
ATAutres immobilisations corporelles54 43229 51724 91517 668
BHAutres immobilisations financières1 1491 1491 149
BJTOTAL (I)224 314127 56796 74796 321
BVAvances et acomptes versés sur commandes48 55048 55046 630
BXClients et comptes rattachés1 359 167501 359 117618 188
BZAutres créances50 63450 63444 884
CDValeurs mobilières de placement550 324550 324581 925
CFDisponibilités55 89155 891110 408
CHCharges constatées d’avance11 09211 09215 819
CJTOTAL (II)2 075 657502 075 6071 417 852
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 299 971127 6172 172 3541 514 173
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves533 2101 110 090
DHReport à nouveau-176 881
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 54546 179
DLTOTAL (I)1 315 7551 089 389
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9032 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés270 326114 814
DYDettes fiscales et sociales558 794245 451
EAAutres dettes26 57662 439
ECTOTAL (IV)856 599424 785
EETOTAL GENERAL (I à V)2 172 3541 514 173
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 800 7901 800 7901 045 815
FJChiffres d’affaires nets1 800 7901 800 7901 045 815
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 02729 588
FQAutres produits2350
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 837 8391 075 453
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 2171 027
FWAutres achats et charges externes337 867253 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 61229 043
FYSalaires et traitements638 840492 242
FZCharges sociales292 632237 282
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 2189 930
GEAutres charges681
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 316 3921 022 723
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)521 44752 730
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4163 548
GNDifférences positives de change106
GPTotal des produits financiers (V)1 5223 548
GSDifférences négatives de change440100
GUTotal des charges financières (VI)440100
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0823 449
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)522 52956 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 665
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 665
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-22 665
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise124 11010 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)103 209
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 839 3611 079 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 566 8171 032 823
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 54546 179
HQRenvois : Crédit-bail immobilier74
31/07/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 3428 du 24/06/2021
Numéro de gestion : 1999B40154
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 8979 8073 0903 090
ANTerrains15 00015 00015 000
APConstructions140 83588 24352 59259 414
ATAutres immobilisations corporelles54 43229 51724 91517 668
BHAutres immobilisations financières1 1491 1491 149
BJTOTAL (I)224 314127 56796 74796 321
BVAvances et acomptes versés sur commandes48 55048 55046 630
BXClients et comptes rattachés1 359 167501 359 117618 188
BZAutres créances50 63450 63444 884
CDValeurs mobilières de placement550 324550 324581 925
CFDisponibilités55 89155 891110 408
CHCharges constatées d’avance11 09211 09215 819
CJTOTAL (II)2 075 657502 075 6071 417 852
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 299 971127 6172 172 3541 514 173
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves533 2101 110 090
DHReport à nouveau-176 881
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 54546 179
DLTOTAL (I)1 315 7551 089 389
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9032 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés270 326114 814
DYDettes fiscales et sociales558 794245 451
EAAutres dettes26 57662 439
ECTOTAL (IV)856 599424 785
EETOTAL GENERAL (I à V)2 172 3541 514 173
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 800 7901 800 7901 045 815
FJChiffres d’affaires nets1 800 7901 800 7901 045 815
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 02729 588
FQAutres produits2350
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 837 8391 075 453
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 2171 027
FWAutres achats et charges externes337 867253 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 61229 043
FYSalaires et traitements638 840492 242
FZCharges sociales292 632237 282
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 2189 930
GEAutres charges681
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 316 3921 022 723
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)521 44752 730
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4163 548
GNDifférences positives de change106
GPTotal des produits financiers (V)1 5223 548
GSDifférences négatives de change440100
GUTotal des charges financières (VI)440100
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0823 449
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)522 52956 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 665
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 665
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-22 665
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise124 11010 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)103 209
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 839 3611 079 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 566 8171 032 823
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 54546 179
HQRenvois : Crédit-bail immobilier74
31/07/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 7929 du 11/12/2019
Numéro de gestion : 1999B40154
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 8979 8073 0903 090
ANTerrains15 00015 00015 000
APConstructions140 83588 24352 59259 414
ATAutres immobilisations corporelles54 43229 51724 91517 668
BHAutres immobilisations financières1 1491 1491 149
BJTOTAL (I)224 314127 56796 74796 321
BVAvances et acomptes versés sur commandes48 55048 55046 630
BXClients et comptes rattachés1 359 167501 359 117618 188
BZAutres créances50 63450 63444 884
CDValeurs mobilières de placement550 324550 324581 925
CFDisponibilités55 89155 891110 408
CHCharges constatées d’avance11 09211 09215 819
CJTOTAL (II)2 075 657502 075 6071 417 852
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 299 971127 6172 172 3541 514 173
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves533 2101 110 090
DHReport à nouveau-176 881
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 54546 179
DLTOTAL (I)1 315 7551 089 389
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9032 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés270 326114 814
DYDettes fiscales et sociales558 794245 451
EAAutres dettes26 57662 439
ECTOTAL (IV)856 599424 785
EETOTAL GENERAL (I à V)2 172 3541 514 173
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 800 7901 800 7901 045 815
FJChiffres d’affaires nets1 800 7901 800 7901 045 815
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 02729 588
FQAutres produits2350
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 837 8391 075 453
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 2171 027
FWAutres achats et charges externes337 867253 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 61229 043
FYSalaires et traitements638 840492 242
FZCharges sociales292 632237 282
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 2189 930
GEAutres charges681
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 316 3921 022 723
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)521 44752 730
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4163 548
GNDifférences positives de change106
GPTotal des produits financiers (V)1 5223 548
GSDifférences négatives de change440100
GUTotal des charges financières (VI)440100
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0823 449
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)522 52956 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 665
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 665
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-22 665
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise124 11010 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)103 209
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 839 3611 079 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 566 8171 032 823
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 54546 179
HQRenvois : Crédit-bail immobilier74
31/07/2018 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 17 du 07/01/2019
Numéro de gestion : 1999B40154
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 8979 8073 0903 090
ANTerrains15 00015 00015 000
APConstructions140 83588 24352 59259 414
ATAutres immobilisations corporelles54 43229 51724 91517 668
BHAutres immobilisations financières1 1491 1491 149
BJTOTAL (I)224 314127 56796 74796 321
BVAvances et acomptes versés sur commandes48 55048 55046 630
BXClients et comptes rattachés1 359 167501 359 117618 188
BZAutres créances50 63450 63444 884
CDValeurs mobilières de placement550 324550 324581 925
CFDisponibilités55 89155 891110 408
CHCharges constatées d’avance11 09211 09215 819
CJTOTAL (II)2 075 657502 075 6071 417 852
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 299 971127 6172 172 3541 514 173
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves533 2101 110 090
DHReport à nouveau-176 881
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 54546 179
DLTOTAL (I)1 315 7551 089 389
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9032 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés270 326114 814
DYDettes fiscales et sociales558 794245 451
EAAutres dettes26 57662 439
ECTOTAL (IV)856 599424 785
EETOTAL GENERAL (I à V)2 172 3541 514 173
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 800 7901 800 7901 045 815
FJChiffres d’affaires nets1 800 7901 800 7901 045 815
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 02729 588
FQAutres produits2350
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 837 8391 075 453
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 2171 027
FWAutres achats et charges externes337 867253 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 61229 043
FYSalaires et traitements638 840492 242
FZCharges sociales292 632237 282
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 2189 930
GEAutres charges681
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 316 3921 022 723
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)521 44752 730
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4163 548
GNDifférences positives de change106
GPTotal des produits financiers (V)1 5223 548
GSDifférences négatives de change440100
GUTotal des charges financières (VI)440100
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0823 449
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)522 52956 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 665
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 665
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-22 665
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise124 11010 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)103 209
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 839 3611 079 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 566 8171 032 823
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 54546 179
HQRenvois : Crédit-bail immobilier74
31/07/2017 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 6911 du 27/11/2017
Numéro de gestion : 1999B40154
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 8979 8073 0903 090
ANTerrains15 00015 00015 000
APConstructions140 83588 24352 59259 414
ATAutres immobilisations corporelles54 43229 51724 91517 668
BHAutres immobilisations financières1 1491 1491 149
BJTOTAL (I)224 314127 56796 74796 321
BVAvances et acomptes versés sur commandes48 55048 55046 630
BXClients et comptes rattachés1 359 167501 359 117618 188
BZAutres créances50 63450 63444 884
CDValeurs mobilières de placement550 324550 324581 925
CFDisponibilités55 89155 891110 408
CHCharges constatées d’avance11 09211 09215 819
CJTOTAL (II)2 075 657502 075 6071 417 852
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 299 971127 6172 172 3541 514 173
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves533 2101 110 090
DHReport à nouveau-176 881
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 54546 179
DLTOTAL (I)1 315 7551 089 389
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9032 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés270 326114 814
DYDettes fiscales et sociales558 794245 451
EAAutres dettes26 57662 439
ECTOTAL (IV)856 599424 785
EETOTAL GENERAL (I à V)2 172 3541 514 173
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 800 7901 800 7901 045 815
FJChiffres d’affaires nets1 800 7901 800 7901 045 815
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 02729 588
FQAutres produits2350
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 837 8391 075 453
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 2171 027
FWAutres achats et charges externes337 867253 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 61229 043
FYSalaires et traitements638 840492 242
FZCharges sociales292 632237 282
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 2189 930
GEAutres charges681
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 316 3921 022 723
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)521 44752 730
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4163 548
GNDifférences positives de change106
GPTotal des produits financiers (V)1 5223 548
GSDifférences négatives de change440100
GUTotal des charges financières (VI)440100
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0823 449
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)522 52956 179
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 665
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 665
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-22 665
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise124 11010 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)103 209
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 839 3611 079 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 566 8171 032 823
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 54546 179
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