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de Gouloux

CEBEA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39770958500012 / Siren : 397709585 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 55 397709585
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
CEBEA
Adresse :
15 AVEN GENERAL CHAMPON
38000 GRENOBLE
Marchés publics :
16/12/2022 : Marché

Objet : Marché de maîtrise d'ouvre pour la création d'une M.A.M. dans et en extension de l'ancienne école de Châteaufort
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 217301803000112022/100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 69 600 €
Date de notification : 30/09/2022

Lieu d'exécution : MOTZ
Acheteur : Budget Communal M14-97 Commune de Motz

Titulaire :
CEBEA (39770958500012)
07/04/2022 : Marché

Objet : ETUDE PRE OP SOUS SOLS PROVIDENCE
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 21050061700019202222003401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 47 500 €
Date de notification : 11/03/2022

Lieu d'exécution : Ville De GAP
Acheteur : VILLE DE GAP - BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
CEBEA (39770958500012)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1994
Dénomination : CEBEA
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1418
NOJO : 380100006181500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 397 709 585
Dénomination : CEBEA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°1581
NOJO : 038010000576744
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 397 709 585
Dénomination : CEBEA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHAMPON Cecile Marie Rose nom d'usage : SIEBERT n'est plus gérant.
CHAMPON Cecile Marie Rose nom d'usage : SIEBERT devient président
17/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2790
NOJO : 380100005780070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 397 709 585
Dénomination : CEBEA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3405
NOJO : 380100005427270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 397 709 585
Dénomination : CEBEA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2432
NOJO : 380100005031300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 397 709 585
Dénomination : CEBEA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2909
NOJO : 380100004671000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 397 709 585
Dénomination : CEBEA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3207
NOJO : 380100004333110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 397 709 585
Dénomination : CEBEA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2415
NOJO : 380100004032820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 397 709 585
Dénomination : CEBEA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3471
NOJO : 380100003656040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 397 709 585
Dénomination : CEBEA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4234
NOJO : 380100003386170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 397 709 585
Dénomination : CEBEA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3132
NOJO : 380100003121170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 397 709 585
Dénomination : CEBEA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3808
NOJO : BXC130040100505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 397 709 585
Dénomination : CEBEA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3297
NOJO : BXC11348011721Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 397 709 585
Dénomination : CEBEA
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
15 avenue Général Champon
38000 Grenoble
31/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2594
NOJO : BXC110140003970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 397 709 585
Dénomination : CEBEA
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2332
NOJO : BXC100210027770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 397 709 585
Dénomination : CEBEA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
15 avenue Général Champon
38000 Grenoble
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3769
NOJO : BXC08105013268A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 397 709 585
Dénomination : CEBEA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
15 avenue Général Champon
38000 Grenoble
Historique de l'unité légale :
01/01/2022 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
16/12/2005 : dénomination
Dénomination : CEBEA
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
03/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Type : Personne Physique

Nom : CHAMPON (SIEBERT) Cecile Marie Rose
Né le 18/06/1967 à Saint-Marcellin (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
51 Avenue de l'Eygala
38700 Corenc
France
14/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Type : Personne Physique

Nom : CHAMPON (SIEBERT) Cecile Marie Rose
Né le 18/06/1967 à Saint-Marcellin (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
51 Avenue de l'Eygala
38700 Corenc
France
24/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Type : Personne Physique

Nom : CHAMPON (SIEBERT) Cecile Marie Rose
Né le 18/06/1967 à Saint-Marcellin (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
51 Avenue de l'Eygala
38700 Corenc
France
Dépôts des actes :
17/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°002279 déposé le 16/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
17/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°002279 déposé le 16/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/12/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°002279 déposé le 16/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/12/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°002279 déposé le 16/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°014087 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°014087 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°001480 déposé le 10/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
16/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°001480 déposé le 10/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
16/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°001480 déposé le 10/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°001486 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°001486 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°001486 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
25/06/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°003482 déposé le 25/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/06/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°003482 déposé le 25/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/06/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°003482 déposé le 25/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000108 déposé le 08/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
08/01/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000108 déposé le 08/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
08/01/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000108 déposé le 08/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
08/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000108 déposé le 08/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
08/01/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000108 déposé le 08/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
08/01/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000108 déposé le 08/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
08/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000108 déposé le 08/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
08/01/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000108 déposé le 08/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
08/01/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000108 déposé le 08/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
11/07/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°003699 déposé le 11/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
11/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°003699 déposé le 11/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
11/07/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°003699 déposé le 11/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
11/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°003699 déposé le 11/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
11/07/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°003699 déposé le 11/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
11/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°003699 déposé le 11/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°001486 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°001480 déposé le 10/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°001486 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°001480 déposé le 10/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°002279 déposé le 16/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°001486 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°001480 déposé le 10/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°002279 déposé le 16/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Etablissements :
03/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Type : Siège

Adresse :
15 Avenue Général Champon
38000 Grenoble
France
03/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Avenue Général Champon
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1994
Activité : Activité de bureau d'études techniques pour le bâtiment et le génie ci- vil.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Type : Siège

Adresse :
15 Avenue Général Champon
38000 Grenoble
France
14/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Avenue Général Champon
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1994
Activité : Activité de bureau d'études techniques pour le bâtiment et le génie ci- vil.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Type : Siège

Adresse :
15 Avenue Général Champon
38000 Grenoble
France
24/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Avenue Général Champon
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1994
Activité : Activité de bureau d'études techniques pour le bâtiment et le génie ci- vil.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/03/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le : 11.07.1994 LA TERRE DAUPHINOISE DU 06.07.1994
03/03/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F06/002697
Date d’ajout de l’observation : 07/03/2006
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 16.12.2005 : ancienne dénomination sociale : BUREAU D'ETUDES SIGAYRET
14/04/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le : 11.07.1994 LA TERRE DAUPHINOISE DU 06.07.1994
14/04/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F06/002697
Date d’ajout de l’observation : 07/03/2006
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 16.12.2005 : ancienne dénomination sociale : BUREAU D'ETUDES SIGAYRET
24/01/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le : 11.07.1994 LA TERRE DAUPHINOISE DU 06.07.1994
24/01/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F06/002697
Date d’ajout de l’observation : 07/03/2006
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 16.12.2005 : ancienne dénomination sociale : BUREAU D'ETUDES SIGAYRET
Personnes morales :
03/03/2022 : CEBEA
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Activité de bureau d'études techniques pour le bâtiment et le génie ci- vil.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/07/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/04/2021 : CEBEA
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Activité de bureau d'études techniques pour le bâtiment et le génie ci- vil.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/07/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/01/2017 : CEBEA
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Activité de bureau d'études techniques pour le bâtiment et le génie ci- vil.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/07/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°003368 déposé le 03/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°004947 déposé le 14/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°004947 déposé le 14/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000375 déposé le 17/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000375 déposé le 17/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°019926 déposé le 27/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°019926 déposé le 27/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°019058 déposé le 18/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°019058 déposé le 18/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000818 déposé le 24/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000818 déposé le 24/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000818 déposé le 24/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°016121 déposé le 04/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°016121 déposé le 04/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°016121 déposé le 04/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°017730 déposé le 19/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°017730 déposé le 19/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°017730 déposé le 19/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°001213 déposé le 06/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°001213 déposé le 06/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°001213 déposé le 06/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°016117 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°016117 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°016117 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°014798 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°014798 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°014798 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°015675 déposé le 14/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°015675 déposé le 14/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°015675 déposé le 14/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°019800 déposé le 31/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°019800 déposé le 31/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°019800 déposé le 31/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000520 déposé le 12/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000520 déposé le 12/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000520 déposé le 12/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°011507 déposé le 28/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°011507 déposé le 28/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°011507 déposé le 28/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°010888 déposé le 24/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°010888 déposé le 24/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°010888 déposé le 24/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°011982 déposé le 26/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°011982 déposé le 26/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°011982 déposé le 26/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°009370 déposé le 15/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°009370 déposé le 15/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°009370 déposé le 15/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°009534 déposé le 12/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°009534 déposé le 12/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°009534 déposé le 12/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000128 déposé le 09/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000128 déposé le 09/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000128 déposé le 09/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°008796 déposé le 13/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°008796 déposé le 13/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°008796 déposé le 13/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°009135 déposé le 20/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°009135 déposé le 20/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°009135 déposé le 20/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°008681 déposé le 03/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°008681 déposé le 03/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°008681 déposé le 03/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°008022 déposé le 27/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°008022 déposé le 27/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°008022 déposé le 27/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000463 déposé le 30/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000463 déposé le 30/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000463 déposé le 30/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°002189 déposé le 21/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°002189 déposé le 21/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°002189 déposé le 21/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000212 déposé le 11/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000212 déposé le 11/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00787
Dépôt : N°000212 déposé le 11/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/003106 du 21/03/2023
Numéro de gestion : 1994B00787
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 6505 2761 374398
AHFonds commercial11 43411 43411 434
APConstructions327 093137 814189 279220 625
ATAutres immobilisations corporelles64 39859 9024 49610 077
BHAutres immobilisations financières303030
BJTOTAL (I)409 605202 992206 613242 563
BXClients et comptes rattachés432 34512 293420 052445 423
BZAutres créances19 07419 0749 897
CDValeurs mobilières de placement118 698118 698118 698
CFDisponibilités262 144262 144178 282
CHCharges constatées d’avance4 0024 0024 074
CJTOTAL (II)836 26312 293823 971756 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 245 869215 2851 030 584998 938
CPParts à moins d’un an30
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves699 564877 265
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 299-177 701
DLTOTAL (I)718 864710 564
DVEmprunts et dettes financières divers (4)168196
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 95620 998
DYDettes fiscales et sociales290 592266 400
EAAutres dettes10 004780
ECTOTAL (IV)311 720288 374
EETOTAL GENERAL (I à V)1 030 584998 938
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an311 720288 374
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 011 6541 011 654816 504
FJChiffres d’affaires nets1 011 6541 011 654816 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 819
FQAutres produits62
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 011 660841 325
FWAutres achats et charges externes211 166205 061
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 67810 464
FYSalaires et traitements521 569522 029
FZCharges sociales195 335200 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 40050 524
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 293
GEAutres charges18 00720 405
GFTotal des charges d’exploitation (II)998 1561 020 940
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 505-179 616
GLAutres intérêts et produits assimilés161192
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement8 469
GPTotal des produits financiers (V)1618 662
GRIntérêts et charges assimilées169
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement5 264
GUTotal des charges financières (VI)5 433
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1613 228
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 665-176 387
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 828
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion36614 343
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 36614 343
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 366-1 314
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 011 821863 015
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 003 5221 040 716
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 299-177 701
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 7003 539
A1Renvois : Transfert de charges1 140
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant2 4852 047
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8024 4745 276
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles160 79036 926197 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 59241 400202 992
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients12 29312 293
7BTotal Provisions pour dépréciation12 29312 293
7CTOTAL GENERAL12 29312 293
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3030
VAClients douteux ou litigieux24 927
UXAutres créances clients407 418
VMImpôts sur les bénéfices8 150
VBT. V. A.1 680
VPDivers2 566
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 678
VSCharges constatées d’avance4 002
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES455 451455 451
8BFournisseurs et comptes rattaché10 95610 956
8CPersonnel et comptes rattachés99 52799 527
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 66999 669
VWT.V.A.85 99685 996
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 4015 401
VIGroupe et associés168168
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 00410 004
VYTOTAL – ETAT DES DETTES311 720311 720
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/003368 du 03/03/2022
Numéro de gestion : 1994B00787
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 6505 2761 374398
AHFonds commercial11 43411 43411 434
APConstructions327 093137 814189 279220 625
ATAutres immobilisations corporelles64 39859 9024 49610 077
BHAutres immobilisations financières303030
BJTOTAL (I)409 605202 992206 613242 563
BXClients et comptes rattachés432 34512 293420 052445 423
BZAutres créances19 07419 0749 897
CDValeurs mobilières de placement118 698118 698118 698
CFDisponibilités262 144262 144178 282
CHCharges constatées d’avance4 0024 0024 074
CJTOTAL (II)836 26312 293823 971756 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 245 869215 2851 030 584998 938
CPParts à moins d’un an30
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves699 564877 265
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 299-177 701
DLTOTAL (I)718 864710 564
DVEmprunts et dettes financières divers (4)168196
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 95620 998
DYDettes fiscales et sociales290 592266 400
EAAutres dettes10 004780
ECTOTAL (IV)311 720288 374
EETOTAL GENERAL (I à V)1 030 584998 938
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an311 720288 374
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 011 6541 011 654816 504
FJChiffres d’affaires nets1 011 6541 011 654816 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 819
FQAutres produits62
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 011 660841 325
FWAutres achats et charges externes211 166205 061
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 67810 464
FYSalaires et traitements521 569522 029
FZCharges sociales195 335200 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 40050 524
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 293
GEAutres charges18 00720 405
GFTotal des charges d’exploitation (II)998 1561 020 940
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 505-179 616
GLAutres intérêts et produits assimilés161192
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement8 469
GPTotal des produits financiers (V)1618 662
GRIntérêts et charges assimilées169
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement5 264
GUTotal des charges financières (VI)5 433
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1613 228
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 665-176 387
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 828
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion36614 343
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 36614 343
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 366-1 314
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 011 821863 015
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 003 5221 040 716
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 299-177 701
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 7003 539
A1Renvois : Transfert de charges1 140
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant2 4852 047
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8024 4745 276
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles160 79036 926197 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 59241 400202 992
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients12 29312 293
7BTotal Provisions pour dépréciation12 29312 293
7CTOTAL GENERAL12 29312 293
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3030
VAClients douteux ou litigieux24 927
UXAutres créances clients407 418
VMImpôts sur les bénéfices8 150
VBT. V. A.1 680
VPDivers2 566
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 678
VSCharges constatées d’avance4 002
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES455 451455 451
8BFournisseurs et comptes rattaché10 95610 956
8CPersonnel et comptes rattachés99 52799 527
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 66999 669
VWT.V.A.85 99685 996
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 4015 401
VIGroupe et associés168168
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 00410 004
VYTOTAL – ETAT DES DETTES311 720311 720
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/004947 du 14/04/2021
Numéro de gestion : 1994B00787
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 6505 2761 374398
AHFonds commercial11 43411 43411 434
APConstructions327 093137 814189 279220 625
ATAutres immobilisations corporelles64 39859 9024 49610 077
BHAutres immobilisations financières303030
BJTOTAL (I)409 605202 992206 613242 563
BXClients et comptes rattachés432 34512 293420 052445 423
BZAutres créances19 07419 0749 897
CDValeurs mobilières de placement118 698118 698118 698
CFDisponibilités262 144262 144178 282
CHCharges constatées d’avance4 0024 0024 074
CJTOTAL (II)836 26312 293823 971756 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 245 869215 2851 030 584998 938
CPParts à moins d’un an30
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves699 564877 265
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 299-177 701
DLTOTAL (I)718 864710 564
DVEmprunts et dettes financières divers (4)168196
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 95620 998
DYDettes fiscales et sociales290 592266 400
EAAutres dettes10 004780
ECTOTAL (IV)311 720288 374
EETOTAL GENERAL (I à V)1 030 584998 938
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an311 720288 374
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 011 6541 011 654816 504
FJChiffres d’affaires nets1 011 6541 011 654816 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 819
FQAutres produits62
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 011 660841 325
FWAutres achats et charges externes211 166205 061
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 67810 464
FYSalaires et traitements521 569522 029
FZCharges sociales195 335200 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 40050 524
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 293
GEAutres charges18 00720 405
GFTotal des charges d’exploitation (II)998 1561 020 940
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 505-179 616
GLAutres intérêts et produits assimilés161192
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement8 469
GPTotal des produits financiers (V)1618 662
GRIntérêts et charges assimilées169
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement5 264
GUTotal des charges financières (VI)5 433
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1613 228
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 665-176 387
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 828
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion36614 343
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 36614 343
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 366-1 314
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 011 821863 015
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 003 5221 040 716
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 299-177 701
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 7003 539
A1Renvois : Transfert de charges1 140
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant2 4852 047
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8024 4745 276
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles160 79036 926197 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 59241 400202 992
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients12 29312 293
7BTotal Provisions pour dépréciation12 29312 293
7CTOTAL GENERAL12 29312 293
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3030
VAClients douteux ou litigieux24 927
UXAutres créances clients407 418
VMImpôts sur les bénéfices8 150
VBT. V. A.1 680
VPDivers2 566
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 678
VSCharges constatées d’avance4 002
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES455 451455 451
8BFournisseurs et comptes rattaché10 95610 956
8CPersonnel et comptes rattachés99 52799 527
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 66999 669
VWT.V.A.85 99685 996
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 4015 401
VIGroupe et associés168168
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 00410 004
VYTOTAL – ETAT DES DETTES311 720311 720
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/000375 du 17/01/2020
Numéro de gestion : 1994B00787
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 6505 2761 374398
AHFonds commercial11 43411 43411 434
APConstructions327 093137 814189 279220 625
ATAutres immobilisations corporelles64 39859 9024 49610 077
BHAutres immobilisations financières303030
BJTOTAL (I)409 605202 992206 613242 563
BXClients et comptes rattachés432 34512 293420 052445 423
BZAutres créances19 07419 0749 897
CDValeurs mobilières de placement118 698118 698118 698
CFDisponibilités262 144262 144178 282
CHCharges constatées d’avance4 0024 0024 074
CJTOTAL (II)836 26312 293823 971756 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 245 869215 2851 030 584998 938
CPParts à moins d’un an30
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves699 564877 265
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 299-177 701
DLTOTAL (I)718 864710 564
DVEmprunts et dettes financières divers (4)168196
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 95620 998
DYDettes fiscales et sociales290 592266 400
EAAutres dettes10 004780
ECTOTAL (IV)311 720288 374
EETOTAL GENERAL (I à V)1 030 584998 938
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an311 720288 374
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 011 6541 011 654816 504
FJChiffres d’affaires nets1 011 6541 011 654816 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 819
FQAutres produits62
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 011 660841 325
FWAutres achats et charges externes211 166205 061
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 67810 464
FYSalaires et traitements521 569522 029
FZCharges sociales195 335200 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 40050 524
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 293
GEAutres charges18 00720 405
GFTotal des charges d’exploitation (II)998 1561 020 940
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 505-179 616
GLAutres intérêts et produits assimilés161192
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement8 469
GPTotal des produits financiers (V)1618 662
GRIntérêts et charges assimilées169
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement5 264
GUTotal des charges financières (VI)5 433
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1613 228
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 665-176 387
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 828
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion36614 343
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 36614 343
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 366-1 314
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 011 821863 015
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 003 5221 040 716
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 299-177 701
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 7003 539
A1Renvois : Transfert de charges1 140
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant2 4852 047
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8024 4745 276
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles160 79036 926197 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 59241 400202 992
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients12 29312 293
7BTotal Provisions pour dépréciation12 29312 293
7CTOTAL GENERAL12 29312 293
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3030
VAClients douteux ou litigieux24 927
UXAutres créances clients407 418
VMImpôts sur les bénéfices8 150
VBT. V. A.1 680
VPDivers2 566
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 678
VSCharges constatées d’avance4 002
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES455 451455 451
8BFournisseurs et comptes rattaché10 95610 956
8CPersonnel et comptes rattachés99 52799 527
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 66999 669
VWT.V.A.85 99685 996
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 4015 401
VIGroupe et associés168168
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 00410 004
VYTOTAL – ETAT DES DETTES311 720311 720
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/019926 du 27/12/2018
Numéro de gestion : 1994B00787
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 6505 2761 374398
AHFonds commercial11 43411 43411 434
APConstructions327 093137 814189 279220 625
ATAutres immobilisations corporelles64 39859 9024 49610 077
BHAutres immobilisations financières303030
BJTOTAL (I)409 605202 992206 613242 563
BXClients et comptes rattachés432 34512 293420 052445 423
BZAutres créances19 07419 0749 897
CDValeurs mobilières de placement118 698118 698118 698
CFDisponibilités262 144262 144178 282
CHCharges constatées d’avance4 0024 0024 074
CJTOTAL (II)836 26312 293823 971756 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 245 869215 2851 030 584998 938
CPParts à moins d’un an30
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves699 564877 265
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 299-177 701
DLTOTAL (I)718 864710 564
DVEmprunts et dettes financières divers (4)168196
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 95620 998
DYDettes fiscales et sociales290 592266 400
EAAutres dettes10 004780
ECTOTAL (IV)311 720288 374
EETOTAL GENERAL (I à V)1 030 584998 938
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an311 720288 374
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 011 6541 011 654816 504
FJChiffres d’affaires nets1 011 6541 011 654816 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 819
FQAutres produits62
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 011 660841 325
FWAutres achats et charges externes211 166205 061
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 67810 464
FYSalaires et traitements521 569522 029
FZCharges sociales195 335200 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 40050 524
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 293
GEAutres charges18 00720 405
GFTotal des charges d’exploitation (II)998 1561 020 940
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 505-179 616
GLAutres intérêts et produits assimilés161192
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement8 469
GPTotal des produits financiers (V)1618 662
GRIntérêts et charges assimilées169
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement5 264
GUTotal des charges financières (VI)5 433
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1613 228
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 665-176 387
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 828
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion36614 343
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 36614 343
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 366-1 314
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 011 821863 015
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 003 5221 040 716
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 299-177 701
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 7003 539
A1Renvois : Transfert de charges1 140
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant2 4852 047
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8024 4745 276
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles160 79036 926197 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 59241 400202 992
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients12 29312 293
7BTotal Provisions pour dépréciation12 29312 293
7CTOTAL GENERAL12 29312 293
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3030
VAClients douteux ou litigieux24 927
UXAutres créances clients407 418
VMImpôts sur les bénéfices8 150
VBT. V. A.1 680
VPDivers2 566
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 678
VSCharges constatées d’avance4 002
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES455 451455 451
8BFournisseurs et comptes rattaché10 95610 956
8CPersonnel et comptes rattachés99 52799 527
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 66999 669
VWT.V.A.85 99685 996
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 4015 401
VIGroupe et associés168168
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 00410 004
VYTOTAL – ETAT DES DETTES311 720311 720
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/019058 du 18/12/2017
Numéro de gestion : 1994B00787
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 6505 2761 374398
AHFonds commercial11 43411 43411 434
APConstructions327 093137 814189 279220 625
ATAutres immobilisations corporelles64 39859 9024 49610 077
BHAutres immobilisations financières303030
BJTOTAL (I)409 605202 992206 613242 563
BXClients et comptes rattachés432 34512 293420 052445 423
BZAutres créances19 07419 0749 897
CDValeurs mobilières de placement118 698118 698118 698
CFDisponibilités262 144262 144178 282
CHCharges constatées d’avance4 0024 0024 074
CJTOTAL (II)836 26312 293823 971756 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 245 869215 2851 030 584998 938
CPParts à moins d’un an30
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves699 564877 265
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 299-177 701
DLTOTAL (I)718 864710 564
DVEmprunts et dettes financières divers (4)168196
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 95620 998
DYDettes fiscales et sociales290 592266 400
EAAutres dettes10 004780
ECTOTAL (IV)311 720288 374
EETOTAL GENERAL (I à V)1 030 584998 938
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an311 720288 374
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 011 6541 011 654816 504
FJChiffres d’affaires nets1 011 6541 011 654816 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 819
FQAutres produits62
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 011 660841 325
FWAutres achats et charges externes211 166205 061
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 67810 464
FYSalaires et traitements521 569522 029
FZCharges sociales195 335200 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 40050 524
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 293
GEAutres charges18 00720 405
GFTotal des charges d’exploitation (II)998 1561 020 940
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 505-179 616
GLAutres intérêts et produits assimilés161192
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement8 469
GPTotal des produits financiers (V)1618 662
GRIntérêts et charges assimilées169
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement5 264
GUTotal des charges financières (VI)5 433
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1613 228
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 665-176 387
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 828
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion36614 343
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 36614 343
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 366-1 314
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 011 821863 015
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 003 5221 040 716
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 299-177 701
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 7003 539
A1Renvois : Transfert de charges1 140
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant2 4852 047
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8024 4745 276
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles160 79036 926197 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 59241 400202 992
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients12 29312 293
7BTotal Provisions pour dépréciation12 29312 293
7CTOTAL GENERAL12 29312 293
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3030
VAClients douteux ou litigieux24 927
UXAutres créances clients407 418
VMImpôts sur les bénéfices8 150
VBT. V. A.1 680
VPDivers2 566
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 678
VSCharges constatées d’avance4 002
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES455 451455 451
8BFournisseurs et comptes rattaché10 95610 956
8CPersonnel et comptes rattachés99 52799 527
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 66999 669
VWT.V.A.85 99685 996
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 4015 401
VIGroupe et associés168168
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 00410 004
VYTOTAL – ETAT DES DETTES311 720311 720
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/000818 du 24/01/2017
Numéro de gestion : 1994B00787
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 6505 2761 374398
AHFonds commercial11 43411 43411 434
APConstructions327 093137 814189 279220 625
ATAutres immobilisations corporelles64 39859 9024 49610 077
BHAutres immobilisations financières303030
BJTOTAL (I)409 605202 992206 613242 563
BXClients et comptes rattachés432 34512 293420 052445 423
BZAutres créances19 07419 0749 897
CDValeurs mobilières de placement118 698118 698118 698
CFDisponibilités262 144262 144178 282
CHCharges constatées d’avance4 0024 0024 074
CJTOTAL (II)836 26312 293823 971756 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 245 869215 2851 030 584998 938
CPParts à moins d’un an30
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves699 564877 265
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 299-177 701
DLTOTAL (I)718 864710 564
DVEmprunts et dettes financières divers (4)168196
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 95620 998
DYDettes fiscales et sociales290 592266 400
EAAutres dettes10 004780
ECTOTAL (IV)311 720288 374
EETOTAL GENERAL (I à V)1 030 584998 938
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an311 720288 374
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 011 6541 011 654816 504
FJChiffres d’affaires nets1 011 6541 011 654816 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 819
FQAutres produits62
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 011 660841 325
FWAutres achats et charges externes211 166205 061
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 67810 464
FYSalaires et traitements521 569522 029
FZCharges sociales195 335200 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 40050 524
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 293
GEAutres charges18 00720 405
GFTotal des charges d’exploitation (II)998 1561 020 940
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 505-179 616
GLAutres intérêts et produits assimilés161192
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement8 469
GPTotal des produits financiers (V)1618 662
GRIntérêts et charges assimilées169
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement5 264
GUTotal des charges financières (VI)5 433
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1613 228
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 665-176 387
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 828
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion36614 343
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 36614 343
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 366-1 314
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 011 821863 015
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 003 5221 040 716
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 299-177 701
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 7003 539
A1Renvois : Transfert de charges1 140
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant2 4852 047
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8024 4745 276
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles160 79036 926197 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 59241 400202 992
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients12 29312 293
7BTotal Provisions pour dépréciation12 29312 293
7CTOTAL GENERAL12 29312 293
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3030
VAClients douteux ou litigieux24 927
UXAutres créances clients407 418
VMImpôts sur les bénéfices8 150
VBT. V. A.1 680
VPDivers2 566
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 678
VSCharges constatées d’avance4 002
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES455 451455 451
8BFournisseurs et comptes rattaché10 95610 956
8CPersonnel et comptes rattachés99 52799 527
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 66999 669
VWT.V.A.85 99685 996
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 4015 401
VIGroupe et associés168168
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 00410 004
VYTOTAL – ETAT DES DETTES311 720311 720

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