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de Gouloux

CHABAL ARCHITECTE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 17/02/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38529173700034 / Siren : 385291737 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 40 385291737
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
CHABAL ARCHITECTE
Adresse :
8 Rue CHARLES TESTOUD
38000 GRENOBLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
17/02/2001 : Succession
Prédécesseur : CHABAL ARCHITECTE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1992
Dénomination : CHABAL ARCHITECTE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
02/10/2015 : ACTE 2
N° national/d'enregistrement : 4214744
Date de dépôt : 02/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : architecture.

Déposant 1 : CHABAL ARCHITECTE, SARL
Numéro de SIREN : 385291737
Adresse :
8 RUE CHARLES TESTOUD
38000 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : CHABAL ARCHITECTE, Mme. Béatrice BONACCHI
Adresse :
8 RUE CHARLES TESTOUD
38000 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

Publications au Bodacc :
28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4286
NOJO : 380100006355120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4989
NOJO : 380100005972310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4605
NOJO : 380100005655860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2602
NOJO : 380100005260100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2256
NOJO : 380100004995980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2554
NOJO : 380100004610380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2828
NOJO : 380100004265860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1590
NOJO : 380100003985620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4068
NOJO : 380100003618060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°925
NOJO : BXB14365001749L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1040
NOJO : 380100003316240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5635
NOJO : 380100003025590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3886
NOJO : BXC12366000600J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4182
NOJO : BXC11341004897P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2815
NOJO : BXC10337015281V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 rue Charles Testoud
38000 Grenoble
17/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4244
NOJO : BXC09327007649F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 rue Charles Testoud
38000 Grenoble
12/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2800
NOJO : BXC083390079568
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 385 291 737
Dénomination : CHABAL ARCHITECTES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 rue Charles Testoud
38000 Grenoble
Historique de l'unité légale :
07/11/2014 : dénomination
Dénomination : CHABAL ARCHITECTE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : CHABAL ARCHITECTES
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : A.A E. CHABAL ARCHITECTE
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
25/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Type : Personne Physique

Nom : CHABAL Enri Jacques
Né le 27/06/1957 à Montpellier (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
24 Rue de Turenne
38000 Grenoble
France
Dépôts des actes :
07/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°011014 déposé le 03/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social
07/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°011014 déposé le 03/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social
30/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°008954 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
03/09/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°007321 déposé le 18/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°007321 déposé le 18/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/09/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°007957 déposé le 17/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Mise en harmonie des statuts
29/12/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°000750 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/09/2001 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°007212 déposé le 21/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/02/2001 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°001312 déposé le 27/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/02/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°001312 déposé le 27/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
04/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°004374 déposé le 04/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
03/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°006456 déposé le 03/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification de la forme - durée Modification des statuts
03/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°006456 déposé le 03/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification de la forme - durée Modification des statuts
15/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°002984 déposé le 15/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
15/06/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°002984 déposé le 15/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
02/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°001878 déposé le 02/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
14/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°006216 déposé le 14/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes
30/04/1992 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°002599 déposé le 30/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
30/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°002599 déposé le 30/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
30/04/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°002599 déposé le 30/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°007212 déposé le 21/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°000750 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°007957 déposé le 17/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Mise en harmonie des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°007321 déposé le 18/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°011014 déposé le 03/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°000235 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
Etablissements :
25/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Type : Siège

Adresse :
8 Rue Charles Testoud
38000 Grenoble
France
25/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue Charles Testoud
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1992
Activité : Exercice de la profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/11/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le : 30.04.1992 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 17.04.1992
25/11/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : (Ancienne dénomination : AA CHABAL MARTY) -DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Février 2001 : Transfert du siège social et établissement principal de 4 Rue Henri le Châtelier 38000 GRENOBLE à 8 Rue Charles Testoud 38000 GRENOBLE à compter du 17.02.2001
25/11/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F01/011826
Date d’ajout de l’observation : 21/11/2001
Texte de l'observation : Ancienne dénomination : A.A.E. CHABAL-ARCHITECTE
25/11/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F13/014386
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire dans le ressort du greffe de Lyon à compter du 15/09/2013.
Personnes morales :
25/11/2016 : CHABAL ARCHITECTE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exercice de la profession d'architecte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/05/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°016731 déposé le 25/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°013662 déposé le 28/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°013206 déposé le 06/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°013059 déposé le 09/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°014974 déposé le 16/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°014163 déposé le 18/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°013852 déposé le 28/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°014222 déposé le 09/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°010106 déposé le 03/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°010048 déposé le 12/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°009620 déposé le 11/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°009751 déposé le 07/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°008309 déposé le 26/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°008465 déposé le 29/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°007726 déposé le 20/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°007252 déposé le 10/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°006521 déposé le 13/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°005496 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°000185 déposé le 13/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°006281 déposé le 16/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°003765 déposé le 21/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°004214 déposé le 22/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00538
Dépôt : N°002343 déposé le 09/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/015540 du 26/08/2022
Numéro de gestion : 1992B00538
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires150 423150 3319219 700
APConstructions291 526210 51281 01499 810
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 1902 190
ATAutres immobilisations corporelles243 343188 55554 78868 260
BDAutres titres immobilisés1 1901 1901 163
BHAutres immobilisations financières6 0166 0166 016
BJTOTAL (I)694 688551 588143 100194 949
BPEn cours de production de services23 00623 00623 393
BXClients et comptes rattachés227 6087 426220 182139 640
BZAutres créances47 52247 52272 781
CDValeurs mobilières de placement150 000150 00045 716
CFDisponibilités68 13468 13479 655
CHCharges constatées d’avance82 85582 85545 952
CJTOTAL (II)599 1257 426591 698407 137
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 293 813559 015734 798602 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves273 461531 015
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)117 473-257 555
DLTOTAL (I)445 934328 461
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 08329 175
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 2617 261
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés105 56792 430
DYDettes fiscales et sociales153 041134 211
EAAutres dettes14 38510 549
EBProduits constatés d’avance (2)527
ECTOTAL (IV)288 864273 625
EETOTAL GENERAL (I à V)734 798602 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an288 864269 546
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 252 6351 252 6351 033 404
FJChiffres d’affaires nets1 252 6351 252 6351 033 404
FMProduction stockée-387-33 352
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 7729 316
FQAutres produits329
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 267 0531 009 376
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 1191 152
FWAutres achats et charges externes369 671494 153
FXImpôts, taxes et versements assimilés25 01826 238
FYSalaires et traitements468 978491 774
FZCharges sociales246 106208 245
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 32661 147
GEAutres charges8918
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 171 3081 282 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)95 745-273 351
GLAutres intérêts et produits assimilés1 573592
GPTotal des produits financiers (V)1 573592
GRIntérêts et charges assimilées353709
GUTotal des charges financières (VI)353709
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 220-118
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)96 965-273 468
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 200
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 404980
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 432
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 40417 412
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 404-8 212
HKImpôts sur les bénéfices (X)-22 912-24 126
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 268 6261 019 168
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 151 1531 276 723
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)117 473-257 555
A1Renvois : Transfert de charges14 7729 316
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant50 75228 665
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles129 67020 661150 331
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles371 58339 6659 991401 258
0NAMORTISSEMENTS Total Général501 25360 3269 991551 588
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
7BTotal Provisions pour dépréciation7 426
7CTOTAL GENERAL7 426
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 016
VAClients douteux ou litigieux8 882
UXAutres créances clients218 727
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux565
VMImpôts sur les bénéfices30 260
VBT. V. A.10 888
VPDivers5 327
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)482
VSCharges constatées d’avance82 855
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES364 001357 9856 016
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 0794 079
8BFournisseurs et comptes rattaché105 567105 567
8CPersonnel et comptes rattachés51 28251 282
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 11645 116
VWT.V.A.55 75655 756
VQAutres impôts, taxes et assimilés887887
VIGroupe et associés11 26111 261
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)14 38514 385
8LProduits constatés d’avance527527
VYTOTAL – ETAT DES DETTES288 864288 864
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice30 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice55 065
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/019394 du 03/11/2021
Numéro de gestion : 1992B00538
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires150 423150 3319219 700
APConstructions291 526210 51281 01499 810
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 1902 190
ATAutres immobilisations corporelles243 343188 55554 78868 260
BDAutres titres immobilisés1 1901 1901 163
BHAutres immobilisations financières6 0166 0166 016
BJTOTAL (I)694 688551 588143 100194 949
BPEn cours de production de services23 00623 00623 393
BXClients et comptes rattachés227 6087 426220 182139 640
BZAutres créances47 52247 52272 781
CDValeurs mobilières de placement150 000150 00045 716
CFDisponibilités68 13468 13479 655
CHCharges constatées d’avance82 85582 85545 952
CJTOTAL (II)599 1257 426591 698407 137
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 293 813559 015734 798602 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves273 461531 015
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)117 473-257 555
DLTOTAL (I)445 934328 461
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 08329 175
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 2617 261
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés105 56792 430
DYDettes fiscales et sociales153 041134 211
EAAutres dettes14 38510 549
EBProduits constatés d’avance (2)527
ECTOTAL (IV)288 864273 625
EETOTAL GENERAL (I à V)734 798602 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an288 864269 546
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 252 6351 252 6351 033 404
FJChiffres d’affaires nets1 252 6351 252 6351 033 404
FMProduction stockée-387-33 352
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 7729 316
FQAutres produits329
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 267 0531 009 376
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 1191 152
FWAutres achats et charges externes369 671494 153
FXImpôts, taxes et versements assimilés25 01826 238
FYSalaires et traitements468 978491 774
FZCharges sociales246 106208 245
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 32661 147
GEAutres charges8918
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 171 3081 282 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)95 745-273 351
GLAutres intérêts et produits assimilés1 573592
GPTotal des produits financiers (V)1 573592
GRIntérêts et charges assimilées353709
GUTotal des charges financières (VI)353709
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 220-118
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)96 965-273 468
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 200
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 404980
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 432
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 40417 412
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 404-8 212
HKImpôts sur les bénéfices (X)-22 912-24 126
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 268 6261 019 168
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 151 1531 276 723
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)117 473-257 555
A1Renvois : Transfert de charges14 7729 316
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant50 75228 665
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles129 67020 661150 331
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles371 58339 6659 991401 258
0NAMORTISSEMENTS Total Général501 25360 3269 991551 588
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
7BTotal Provisions pour dépréciation7 426
7CTOTAL GENERAL7 426
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 016
VAClients douteux ou litigieux8 882
UXAutres créances clients218 727
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux565
VMImpôts sur les bénéfices30 260
VBT. V. A.10 888
VPDivers5 327
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)482
VSCharges constatées d’avance82 855
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES364 001357 9856 016
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 0794 079
8BFournisseurs et comptes rattaché105 567105 567
8CPersonnel et comptes rattachés51 28251 282
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 11645 116
VWT.V.A.55 75655 756
VQAutres impôts, taxes et assimilés887887
VIGroupe et associés11 26111 261
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)14 38514 385
8LProduits constatés d’avance527527
VYTOTAL – ETAT DES DETTES288 864288 864
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice30 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice55 065
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/014418 du 23/10/2020
Numéro de gestion : 1992B00538
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires150 423150 3319219 700
APConstructions291 526210 51281 01499 810
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 1902 190
ATAutres immobilisations corporelles243 343188 55554 78868 260
BDAutres titres immobilisés1 1901 1901 163
BHAutres immobilisations financières6 0166 0166 016
BJTOTAL (I)694 688551 588143 100194 949
BPEn cours de production de services23 00623 00623 393
BXClients et comptes rattachés227 6087 426220 182139 640
BZAutres créances47 52247 52272 781
CDValeurs mobilières de placement150 000150 00045 716
CFDisponibilités68 13468 13479 655
CHCharges constatées d’avance82 85582 85545 952
CJTOTAL (II)599 1257 426591 698407 137
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 293 813559 015734 798602 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves273 461531 015
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)117 473-257 555
DLTOTAL (I)445 934328 461
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 08329 175
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 2617 261
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés105 56792 430
DYDettes fiscales et sociales153 041134 211
EAAutres dettes14 38510 549
EBProduits constatés d’avance (2)527
ECTOTAL (IV)288 864273 625
EETOTAL GENERAL (I à V)734 798602 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an288 864269 546
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 252 6351 252 6351 033 404
FJChiffres d’affaires nets1 252 6351 252 6351 033 404
FMProduction stockée-387-33 352
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 7729 316
FQAutres produits329
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 267 0531 009 376
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 1191 152
FWAutres achats et charges externes369 671494 153
FXImpôts, taxes et versements assimilés25 01826 238
FYSalaires et traitements468 978491 774
FZCharges sociales246 106208 245
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 32661 147
GEAutres charges8918
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 171 3081 282 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)95 745-273 351
GLAutres intérêts et produits assimilés1 573592
GPTotal des produits financiers (V)1 573592
GRIntérêts et charges assimilées353709
GUTotal des charges financières (VI)353709
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 220-118
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)96 965-273 468
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 200
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 404980
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 432
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 40417 412
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 404-8 212
HKImpôts sur les bénéfices (X)-22 912-24 126
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 268 6261 019 168
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 151 1531 276 723
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)117 473-257 555
A1Renvois : Transfert de charges14 7729 316
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant50 75228 665
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles129 67020 661150 331
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles371 58339 6659 991401 258
0NAMORTISSEMENTS Total Général501 25360 3269 991551 588
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
7BTotal Provisions pour dépréciation7 426
7CTOTAL GENERAL7 426
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 016
VAClients douteux ou litigieux8 882
UXAutres créances clients218 727
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux565
VMImpôts sur les bénéfices30 260
VBT. V. A.10 888
VPDivers5 327
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)482
VSCharges constatées d’avance82 855
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES364 001357 9856 016
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 0794 079
8BFournisseurs et comptes rattaché105 567105 567
8CPersonnel et comptes rattachés51 28251 282
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 11645 116
VWT.V.A.55 75655 756
VQAutres impôts, taxes et assimilés887887
VIGroupe et associés11 26111 261
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)14 38514 385
8LProduits constatés d’avance527527
VYTOTAL – ETAT DES DETTES288 864288 864
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice30 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice55 065
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/018646 du 04/12/2019
Numéro de gestion : 1992B00538
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires150 423150 3319219 700
APConstructions291 526210 51281 01499 810
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 1902 190
ATAutres immobilisations corporelles243 343188 55554 78868 260
BDAutres titres immobilisés1 1901 1901 163
BHAutres immobilisations financières6 0166 0166 016
BJTOTAL (I)694 688551 588143 100194 949
BPEn cours de production de services23 00623 00623 393
BXClients et comptes rattachés227 6087 426220 182139 640
BZAutres créances47 52247 52272 781
CDValeurs mobilières de placement150 000150 00045 716
CFDisponibilités68 13468 13479 655
CHCharges constatées d’avance82 85582 85545 952
CJTOTAL (II)599 1257 426591 698407 137
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 293 813559 015734 798602 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves273 461531 015
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)117 473-257 555
DLTOTAL (I)445 934328 461
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 08329 175
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 2617 261
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés105 56792 430
DYDettes fiscales et sociales153 041134 211
EAAutres dettes14 38510 549
EBProduits constatés d’avance (2)527
ECTOTAL (IV)288 864273 625
EETOTAL GENERAL (I à V)734 798602 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an288 864269 546
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 252 6351 252 6351 033 404
FJChiffres d’affaires nets1 252 6351 252 6351 033 404
FMProduction stockée-387-33 352
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 7729 316
FQAutres produits329
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 267 0531 009 376
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 1191 152
FWAutres achats et charges externes369 671494 153
FXImpôts, taxes et versements assimilés25 01826 238
FYSalaires et traitements468 978491 774
FZCharges sociales246 106208 245
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 32661 147
GEAutres charges8918
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 171 3081 282 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)95 745-273 351
GLAutres intérêts et produits assimilés1 573592
GPTotal des produits financiers (V)1 573592
GRIntérêts et charges assimilées353709
GUTotal des charges financières (VI)353709
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 220-118
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)96 965-273 468
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 200
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 404980
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 432
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 40417 412
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 404-8 212
HKImpôts sur les bénéfices (X)-22 912-24 126
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 268 6261 019 168
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 151 1531 276 723
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)117 473-257 555
A1Renvois : Transfert de charges14 7729 316
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant50 75228 665
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles129 67020 661150 331
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles371 58339 6659 991401 258
0NAMORTISSEMENTS Total Général501 25360 3269 991551 588
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
7BTotal Provisions pour dépréciation7 426
7CTOTAL GENERAL7 426
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 016
VAClients douteux ou litigieux8 882
UXAutres créances clients218 727
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux565
VMImpôts sur les bénéfices30 260
VBT. V. A.10 888
VPDivers5 327
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)482
VSCharges constatées d’avance82 855
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES364 001357 9856 016
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 0794 079
8BFournisseurs et comptes rattaché105 567105 567
8CPersonnel et comptes rattachés51 28251 282
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 11645 116
VWT.V.A.55 75655 756
VQAutres impôts, taxes et assimilés887887
VIGroupe et associés11 26111 261
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)14 38514 385
8LProduits constatés d’avance527527
VYTOTAL – ETAT DES DETTES288 864288 864
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice30 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice55 065
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/016176 du 22/10/2018
Numéro de gestion : 1992B00538
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires150 423150 3319219 700
APConstructions291 526210 51281 01499 810
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 1902 190
ATAutres immobilisations corporelles243 343188 55554 78868 260
BDAutres titres immobilisés1 1901 1901 163
BHAutres immobilisations financières6 0166 0166 016
BJTOTAL (I)694 688551 588143 100194 949
BPEn cours de production de services23 00623 00623 393
BXClients et comptes rattachés227 6087 426220 182139 640
BZAutres créances47 52247 52272 781
CDValeurs mobilières de placement150 000150 00045 716
CFDisponibilités68 13468 13479 655
CHCharges constatées d’avance82 85582 85545 952
CJTOTAL (II)599 1257 426591 698407 137
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 293 813559 015734 798602 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves273 461531 015
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)117 473-257 555
DLTOTAL (I)445 934328 461
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 08329 175
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 2617 261
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés105 56792 430
DYDettes fiscales et sociales153 041134 211
EAAutres dettes14 38510 549
EBProduits constatés d’avance (2)527
ECTOTAL (IV)288 864273 625
EETOTAL GENERAL (I à V)734 798602 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an288 864269 546
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 252 6351 252 6351 033 404
FJChiffres d’affaires nets1 252 6351 252 6351 033 404
FMProduction stockée-387-33 352
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 7729 316
FQAutres produits329
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 267 0531 009 376
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 1191 152
FWAutres achats et charges externes369 671494 153
FXImpôts, taxes et versements assimilés25 01826 238
FYSalaires et traitements468 978491 774
FZCharges sociales246 106208 245
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 32661 147
GEAutres charges8918
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 171 3081 282 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)95 745-273 351
GLAutres intérêts et produits assimilés1 573592
GPTotal des produits financiers (V)1 573592
GRIntérêts et charges assimilées353709
GUTotal des charges financières (VI)353709
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 220-118
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)96 965-273 468
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 200
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 404980
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 432
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 40417 412
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 404-8 212
HKImpôts sur les bénéfices (X)-22 912-24 126
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 268 6261 019 168
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 151 1531 276 723
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)117 473-257 555
A1Renvois : Transfert de charges14 7729 316
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant50 75228 665
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles129 67020 661150 331
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles371 58339 6659 991401 258
0NAMORTISSEMENTS Total Général501 25360 3269 991551 588
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
7BTotal Provisions pour dépréciation7 426
7CTOTAL GENERAL7 426
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 016
VAClients douteux ou litigieux8 882
UXAutres créances clients218 727
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux565
VMImpôts sur les bénéfices30 260
VBT. V. A.10 888
VPDivers5 327
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)482
VSCharges constatées d’avance82 855
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES364 001357 9856 016
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 0794 079
8BFournisseurs et comptes rattaché105 567105 567
8CPersonnel et comptes rattachés51 28251 282
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 11645 116
VWT.V.A.55 75655 756
VQAutres impôts, taxes et assimilés887887
VIGroupe et associés11 26111 261
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)14 38514 385
8LProduits constatés d’avance527527
VYTOTAL – ETAT DES DETTES288 864288 864
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice30 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice55 065
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/015304 du 09/10/2017
Numéro de gestion : 1992B00538
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires150 423150 3319219 700
APConstructions291 526210 51281 01499 810
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 1902 190
ATAutres immobilisations corporelles243 343188 55554 78868 260
BDAutres titres immobilisés1 1901 1901 163
BHAutres immobilisations financières6 0166 0166 016
BJTOTAL (I)694 688551 588143 100194 949
BPEn cours de production de services23 00623 00623 393
BXClients et comptes rattachés227 6087 426220 182139 640
BZAutres créances47 52247 52272 781
CDValeurs mobilières de placement150 000150 00045 716
CFDisponibilités68 13468 13479 655
CHCharges constatées d’avance82 85582 85545 952
CJTOTAL (II)599 1257 426591 698407 137
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 293 813559 015734 798602 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves273 461531 015
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)117 473-257 555
DLTOTAL (I)445 934328 461
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 08329 175
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 2617 261
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés105 56792 430
DYDettes fiscales et sociales153 041134 211
EAAutres dettes14 38510 549
EBProduits constatés d’avance (2)527
ECTOTAL (IV)288 864273 625
EETOTAL GENERAL (I à V)734 798602 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an288 864269 546
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 252 6351 252 6351 033 404
FJChiffres d’affaires nets1 252 6351 252 6351 033 404
FMProduction stockée-387-33 352
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 7729 316
FQAutres produits329
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 267 0531 009 376
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 1191 152
FWAutres achats et charges externes369 671494 153
FXImpôts, taxes et versements assimilés25 01826 238
FYSalaires et traitements468 978491 774
FZCharges sociales246 106208 245
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 32661 147
GEAutres charges8918
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 171 3081 282 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)95 745-273 351
GLAutres intérêts et produits assimilés1 573592
GPTotal des produits financiers (V)1 573592
GRIntérêts et charges assimilées353709
GUTotal des charges financières (VI)353709
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 220-118
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)96 965-273 468
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 200
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 404980
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 432
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 40417 412
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 404-8 212
HKImpôts sur les bénéfices (X)-22 912-24 126
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 268 6261 019 168
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 151 1531 276 723
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)117 473-257 555
A1Renvois : Transfert de charges14 7729 316
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant50 75228 665
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles129 67020 661150 331
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles371 58339 6659 991401 258
0NAMORTISSEMENTS Total Général501 25360 3269 991551 588
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
7BTotal Provisions pour dépréciation7 426
7CTOTAL GENERAL7 426
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 016
VAClients douteux ou litigieux8 882
UXAutres créances clients218 727
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux565
VMImpôts sur les bénéfices30 260
VBT. V. A.10 888
VPDivers5 327
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)482
VSCharges constatées d’avance82 855
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES364 001357 9856 016
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 0794 079
8BFournisseurs et comptes rattaché105 567105 567
8CPersonnel et comptes rattachés51 28251 282
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux45 11645 116
VWT.V.A.55 75655 756
VQAutres impôts, taxes et assimilés887887
VIGroupe et associés11 26111 261
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)14 38514 385
8LProduits constatés d’avance527527
VYTOTAL – ETAT DES DETTES288 864288 864
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice30 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice55 065

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