COSIWEB

Entreprise

COSIWEB
Dernière mise à jour : 01/01/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49082591600037 / Siren : 490825916 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 9 490825916
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
COSIWEB
Adresse :
18 Place MARNAC
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2020 : Succession
Prédécesseur : COSIWEB
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2006
Dénomination : COSIWEB
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
19/07/2006 : CW Cosiweb
N° national/d'enregistrement : 3441382
Date de dépôt : 19/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 19/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ;Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Service de création et d'entretien de sites Web pour des tiers.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COSIWEB SARL
Numéro de SIREN : 490825916

Mandataire 1 : COSIWEB

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

Publications au Bodacc :
08/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°621
NOJO : 031020000913891
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FONTES Jean-Pierre nom d'usage : FONTES n'est plus président.
Sté par actions simplifiée BRACKETS devient président
11/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1348
NOJO : 310200008805010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2658
NOJO : 310200008304120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2647
NOJO : 310200007554470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2789
NOJO : 310200006781430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1289
NOJO : 310200006122450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1450
NOJO : 310200005627910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3998
NOJO : 310200005263230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3997
NOJO : 310200005263250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3996
NOJO : 310200005263260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3994
NOJO : 310200005263290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3995
NOJO : 310200005267440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2451
NOJO : 310200003342210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3108
NOJO : BXC12055006615R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5359
NOJO : BXC103370009105
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5360
NOJO : BXC103370009117
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2382
NOJO : BXC101320175938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Toulouse 490 825 916
Dénomination : COSIWEB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
4 square des Acacias
31820 Pibrac
Historique de l'unité légale :
31/03/2023 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
05/08/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00037
Economie sociale et solidaire : Oui
31/10/2017 : code NIC
Code NIC : 00029
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Représentants légaux :
04/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Type : Personne Physique

Nom : FONTES Jean-Pierre
Né le 07/04/1980 à Albi (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
64 B Avenue Tolosane
Villa 1
31520 Ramonville-Saint-Agne
France
20/01/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Type : Personne Physique

Nom : FONTES Jean-Pierre
Né le 07/04/1980 à Albi (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
3 Impasse Maurice Ravel
81000 Albi
France
20/01/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Type : Personne Physique

Nom : TRAN-VAN Vincent
Né le 27/02/1981 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
4 Square des Acacias
31820 Pibrac
France
Dépôts des actes :
31/03/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°010028 déposé le 09/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
20/03/2023 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°006774 déposé le 21/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
23/09/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°023364 déposé le 21/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/08/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°017502 déposé le 10/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/08/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°023364 déposé le 21/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°024536 déposé le 30/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°009435 déposé le 29/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°019592 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal
31/10/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°019592 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal
31/05/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°007675 déposé le 30/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
31/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°007675 déposé le 30/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
31/05/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°007675 déposé le 30/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
31/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°007675 déposé le 30/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°024536 déposé le 30/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°023364 déposé le 21/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°010028 déposé le 09/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Etablissements :
04/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Type : Siège

Adresse :
18 Place Marnac
31520 Ramonville-Saint-Agne
France
04/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 Place Marnac
31520 Ramonville-Saint-Agne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2006
Activité : Toutes opéations se rapportant à l'informatique en général :prestations de services et de conseils, l'étude, la conception, l'équipement, l'installation, la gestion, l'utilisation et l'amélioration de systèmes et de réseaux informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Type : Siège

Adresse :
4 Square des Acacias
31820 Pibrac
France
20/01/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Square des Acacias
31820 Pibrac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2006
Activité : Toutes opéations se rapportant à l'informatique en général :prestations de services et de conseils, l'étude, la conception, l'équipement, l'installation, la gestion, l'utilisation et l'amélioration de systèmes et de réseaux informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
04/05/2023 : COSIWEB
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes opéations se rapportant à l'informatique en général :prestations de services et de conseils, l'étude, la conception, l'équipement, l'installation, la gestion, l'utilisation et l'amélioration de systèmes et de réseaux informatiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/06/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/06/2006
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 25600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
20/01/2014 : COSIWEB
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Toutes opéations se rapportant à l'informatique en général :prestations de services et de conseils, l'étude, la conception, l'équipement, l'installation, la gestion, l'utilisation et l'amélioration de systèmes et de réseaux informatiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/06/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/06/2006
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 4000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°009390 déposé le 04/05/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°023887 déposé le 29/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°020944 déposé le 16/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°008716 déposé le 08/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°006845 déposé le 04/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°013341 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°026752 déposé le 10/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°026753 déposé le 10/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°026754 déposé le 10/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°026966 déposé le 12/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°026756 déposé le 10/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°000928 déposé le 20/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°000928 déposé le 20/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°002714 déposé le 15/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°002714 déposé le 15/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°025096 déposé le 19/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°025096 déposé le 19/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°025095 déposé le 19/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°025095 déposé le 19/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°007262 déposé le 19/04/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02014
Dépôt : N°007262 déposé le 19/04/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/009390 du 04/05/2023
Numéro de gestion : 2006B02014
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres225225
028Immobilisations corporelles5 9144 6191 2952 588
040Immobilisations financières701701701
044Total Actif Immobilisé6 8404 8441 9963 289
068Créances – Clients et comptes rattachés21 17421 17414 038
072Créances – Autres1 2911 2911 456
084Disponibilités14 04114 04112 475
092Charges constatées d’avance1 321
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance36 50736 50729 290
110Total général Actif43 3474 84438 50332 579
120Capital social ou individuel4 0004 000
126Réserve légale400400
132Autres réserves12 055
134Report à nouveau3 936
136Résultat de l’exercice7 1858 118
142Total des capitaux propres - Total I23 63916 455
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours429
166Fournisseurs et comptes rattachés1 4471 714
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 333
172Autres dettes12 48814 411
174Produits constatés d’avance500
176Total des dettes14 86416 125
180Total général Passif38 50332 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France71 74564 139
230Autres produits1 49355
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 73 23864 193
242Autres charges externes* 28 15721 704
243(dont taxe professionnelle) 730
244Impôts, taxes et versements assimilés1 544-189
250Rémunérations du personnel 22 56020 800
252Charges sociales 7 4289 116
254Dotations aux amortissements 1 2881 281
256Dotations aux provisions 1 493
262Autres charges 3 756694
264Total des charges d’exploitation 64 73354 899
270Résultat d’exploitation 8 5059 294
280Produits financiers 11
300Charges exceptionnelles 4534
306Impôts sur les bénéfices 1 2751 153
310Bénéfice ou perte 7 1858 118
374Montant de la T.V.A. collectée 13 711
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 2 249
376Effectif moyen du personnel 10
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/023887 du 29/07/2022
Numéro de gestion : 2006B02014
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres225225
028Immobilisations corporelles5 9144 6191 2952 588
040Immobilisations financières701701701
044Total Actif Immobilisé6 8404 8441 9963 289
068Créances – Clients et comptes rattachés21 17421 17414 038
072Créances – Autres1 2911 2911 456
084Disponibilités14 04114 04112 475
092Charges constatées d’avance1 321
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance36 50736 50729 290
110Total général Actif43 3474 84438 50332 579
120Capital social ou individuel4 0004 000
126Réserve légale400400
132Autres réserves12 055
134Report à nouveau3 936
136Résultat de l’exercice7 1858 118
142Total des capitaux propres - Total I23 63916 455
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours429
166Fournisseurs et comptes rattachés1 4471 714
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 333
172Autres dettes12 48814 411
174Produits constatés d’avance500
176Total des dettes14 86416 125
180Total général Passif38 50332 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France71 74564 139
230Autres produits1 49355
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 73 23864 193
242Autres charges externes* 28 15721 704
243(dont taxe professionnelle) 730
244Impôts, taxes et versements assimilés1 544-189
250Rémunérations du personnel 22 56020 800
252Charges sociales 7 4289 116
254Dotations aux amortissements 1 2881 281
256Dotations aux provisions 1 493
262Autres charges 3 756694
264Total des charges d’exploitation 64 73354 899
270Résultat d’exploitation 8 5059 294
280Produits financiers 11
300Charges exceptionnelles 4534
306Impôts sur les bénéfices 1 2751 153
310Bénéfice ou perte 7 1858 118
374Montant de la T.V.A. collectée 13 711
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 2 249
376Effectif moyen du personnel 10
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/020944 du 16/07/2021
Numéro de gestion : 2006B02014
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres225225
028Immobilisations corporelles5 9144 6191 2952 588
040Immobilisations financières701701701
044Total Actif Immobilisé6 8404 8441 9963 289
068Créances – Clients et comptes rattachés21 17421 17414 038
072Créances – Autres1 2911 2911 456
084Disponibilités14 04114 04112 475
092Charges constatées d’avance1 321
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance36 50736 50729 290
110Total général Actif43 3474 84438 50332 579
120Capital social ou individuel4 0004 000
126Réserve légale400400
132Autres réserves12 055
134Report à nouveau3 936
136Résultat de l’exercice7 1858 118
142Total des capitaux propres - Total I23 63916 455
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours429
166Fournisseurs et comptes rattachés1 4471 714
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 333
172Autres dettes12 48814 411
174Produits constatés d’avance500
176Total des dettes14 86416 125
180Total général Passif38 50332 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France71 74564 139
230Autres produits1 49355
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 73 23864 193
242Autres charges externes* 28 15721 704
243(dont taxe professionnelle) 730
244Impôts, taxes et versements assimilés1 544-189
250Rémunérations du personnel 22 56020 800
252Charges sociales 7 4289 116
254Dotations aux amortissements 1 2881 281
256Dotations aux provisions 1 493
262Autres charges 3 756694
264Total des charges d’exploitation 64 73354 899
270Résultat d’exploitation 8 5059 294
280Produits financiers 11
300Charges exceptionnelles 4534
306Impôts sur les bénéfices 1 2751 153
310Bénéfice ou perte 7 1858 118
374Montant de la T.V.A. collectée 13 711
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 2 249
376Effectif moyen du personnel 10
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/008716 du 08/06/2020
Numéro de gestion : 2006B02014
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres225225
028Immobilisations corporelles5 9144 6191 2952 588
040Immobilisations financières701701701
044Total Actif Immobilisé6 8404 8441 9963 289
068Créances – Clients et comptes rattachés21 17421 17414 038
072Créances – Autres1 2911 2911 456
084Disponibilités14 04114 04112 475
092Charges constatées d’avance1 321
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance36 50736 50729 290
110Total général Actif43 3474 84438 50332 579
120Capital social ou individuel4 0004 000
126Réserve légale400400
132Autres réserves12 055
134Report à nouveau3 936
136Résultat de l’exercice7 1858 118
142Total des capitaux propres - Total I23 63916 455
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours429
166Fournisseurs et comptes rattachés1 4471 714
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 333
172Autres dettes12 48814 411
174Produits constatés d’avance500
176Total des dettes14 86416 125
180Total général Passif38 50332 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France71 74564 139
230Autres produits1 49355
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 73 23864 193
242Autres charges externes* 28 15721 704
243(dont taxe professionnelle) 730
244Impôts, taxes et versements assimilés1 544-189
250Rémunérations du personnel 22 56020 800
252Charges sociales 7 4289 116
254Dotations aux amortissements 1 2881 281
256Dotations aux provisions 1 493
262Autres charges 3 756694
264Total des charges d’exploitation 64 73354 899
270Résultat d’exploitation 8 5059 294
280Produits financiers 11
300Charges exceptionnelles 4534
306Impôts sur les bénéfices 1 2751 153
310Bénéfice ou perte 7 1858 118
374Montant de la T.V.A. collectée 13 711
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 2 249
376Effectif moyen du personnel 10
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/006845 du 04/04/2019
Numéro de gestion : 2006B02014
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres225225
028Immobilisations corporelles5 9144 6191 2952 588
040Immobilisations financières701701701
044Total Actif Immobilisé6 8404 8441 9963 289
068Créances – Clients et comptes rattachés21 17421 17414 038
072Créances – Autres1 2911 2911 456
084Disponibilités14 04114 04112 475
092Charges constatées d’avance1 321
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance36 50736 50729 290
110Total général Actif43 3474 84438 50332 579
120Capital social ou individuel4 0004 000
126Réserve légale400400
132Autres réserves12 055
134Report à nouveau3 936
136Résultat de l’exercice7 1858 118
142Total des capitaux propres - Total I23 63916 455
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours429
166Fournisseurs et comptes rattachés1 4471 714
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 333
172Autres dettes12 48814 411
174Produits constatés d’avance500
176Total des dettes14 86416 125
180Total général Passif38 50332 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France71 74564 139
230Autres produits1 49355
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 73 23864 193
242Autres charges externes* 28 15721 704
243(dont taxe professionnelle) 730
244Impôts, taxes et versements assimilés1 544-189
250Rémunérations du personnel 22 56020 800
252Charges sociales 7 4289 116
254Dotations aux amortissements 1 2881 281
256Dotations aux provisions 1 493
262Autres charges 3 756694
264Total des charges d’exploitation 64 73354 899
270Résultat d’exploitation 8 5059 294
280Produits financiers 11
300Charges exceptionnelles 4534
306Impôts sur les bénéfices 1 2751 153
310Bénéfice ou perte 7 1858 118
374Montant de la T.V.A. collectée 13 711
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 2 249
376Effectif moyen du personnel 10
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/013341 du 05/07/2018
Numéro de gestion : 2006B02014
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres225225
028Immobilisations corporelles5 9144 6191 2952 588
040Immobilisations financières701701701
044Total Actif Immobilisé6 8404 8441 9963 289
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072Créances – Autres1 2911 2911 456
084Disponibilités14 04114 04112 475
092Charges constatées d’avance1 321
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance36 50736 50729 290
110Total général Actif43 3474 84438 50332 579
120Capital social ou individuel4 0004 000
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132Autres réserves12 055
134Report à nouveau3 936
136Résultat de l’exercice7 1858 118
142Total des capitaux propres - Total I23 63916 455
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours429
166Fournisseurs et comptes rattachés1 4471 714
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 333
172Autres dettes12 48814 411
174Produits constatés d’avance500
176Total des dettes14 86416 125
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France71 74564 139
230Autres produits1 49355
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 73 23864 193
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270Résultat d’exploitation 8 5059 294
280Produits financiers 11
300Charges exceptionnelles 4534
306Impôts sur les bénéfices 1 2751 153
310Bénéfice ou perte 7 1858 118
374Montant de la T.V.A. collectée 13 711
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 2 249
376Effectif moyen du personnel 10
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/026752 du 10/10/2017
Numéro de gestion : 2006B02014
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres225225
028Immobilisations corporelles5 9144 6191 2952 588
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132Autres réserves12 055
134Report à nouveau3 936
136Résultat de l’exercice7 1858 118
142Total des capitaux propres - Total I23 63916 455
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166Fournisseurs et comptes rattachés1 4471 714
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 333
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176Total des dettes14 86416 125
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France71 74564 139
230Autres produits1 49355
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270Résultat d’exploitation 8 5059 294
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300Charges exceptionnelles 4534
306Impôts sur les bénéfices 1 2751 153
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376Effectif moyen du personnel 10
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/026753 du 10/10/2017
Numéro de gestion : 2006B02014
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres225225
028Immobilisations corporelles5 9144 6191 2952 588
040Immobilisations financières701701701
044Total Actif Immobilisé6 8404 8441 9963 289
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132Autres réserves12 055
134Report à nouveau3 936
136Résultat de l’exercice7 1858 118
142Total des capitaux propres - Total I23 63916 455
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218Production vendue de services - France71 74564 139
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264Total des charges d’exploitation 64 73354 899
270Résultat d’exploitation 8 5059 294
280Produits financiers 11
300Charges exceptionnelles 4534
306Impôts sur les bénéfices 1 2751 153
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378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 2 249
376Effectif moyen du personnel 10
31/12/2014 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/026754 du 10/10/2017
Numéro de gestion : 2006B02014
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres225225
028Immobilisations corporelles5 9144 6191 2952 588
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120Capital social ou individuel4 0004 000
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132Autres réserves12 055
134Report à nouveau3 936
136Résultat de l’exercice7 1858 118
142Total des capitaux propres - Total I23 63916 455
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France71 74564 139
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232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 73 23864 193
242Autres charges externes* 28 15721 704
243(dont taxe professionnelle) 730
244Impôts, taxes et versements assimilés1 544-189
250Rémunérations du personnel 22 56020 800
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262Autres charges 3 756694
264Total des charges d’exploitation 64 73354 899
270Résultat d’exploitation 8 5059 294
280Produits financiers 11
300Charges exceptionnelles 4534
306Impôts sur les bénéfices 1 2751 153
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376Effectif moyen du personnel 10
31/12/2013 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/026966 du 12/10/2017
Numéro de gestion : 2006B02014
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres225225
028Immobilisations corporelles5 9144 6191 2952 588
040Immobilisations financières701701701
044Total Actif Immobilisé6 8404 8441 9963 289
068Créances – Clients et comptes rattachés21 17421 17414 038
072Créances – Autres1 2911 2911 456
084Disponibilités14 04114 04112 475
092Charges constatées d’avance1 321
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance36 50736 50729 290
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120Capital social ou individuel4 0004 000
126Réserve légale400400
132Autres réserves12 055
134Report à nouveau3 936
136Résultat de l’exercice7 1858 118
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France71 74564 139
230Autres produits1 49355
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 73 23864 193
242Autres charges externes* 28 15721 704
243(dont taxe professionnelle) 730
244Impôts, taxes et versements assimilés1 544-189
250Rémunérations du personnel 22 56020 800
252Charges sociales 7 4289 116
254Dotations aux amortissements 1 2881 281
256Dotations aux provisions 1 493
262Autres charges 3 756694
264Total des charges d’exploitation 64 73354 899
270Résultat d’exploitation 8 5059 294
280Produits financiers 11
300Charges exceptionnelles 4534
306Impôts sur les bénéfices 1 2751 153
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378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 2 249
376Effectif moyen du personnel 10
31/12/2012 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/026756 du 10/10/2017
Numéro de gestion : 2006B02014
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2011, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres225225
028Immobilisations corporelles5 9144 6191 2952 588
040Immobilisations financières701701701
044Total Actif Immobilisé6 8404 8441 9963 289
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096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance36 50736 50729 290
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126Réserve légale400400
132Autres réserves12 055
134Report à nouveau3 936
136Résultat de l’exercice7 1858 118
142Total des capitaux propres - Total I23 63916 455
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169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 333
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176Total des dettes14 86416 125
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France71 74564 139
230Autres produits1 49355
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 73 23864 193
242Autres charges externes* 28 15721 704
243(dont taxe professionnelle) 730
244Impôts, taxes et versements assimilés1 544-189
250Rémunérations du personnel 22 56020 800
252Charges sociales 7 4289 116
254Dotations aux amortissements 1 2881 281
256Dotations aux provisions 1 493
262Autres charges 3 756694
264Total des charges d’exploitation 64 73354 899
270Résultat d’exploitation 8 5059 294
280Produits financiers 11
300Charges exceptionnelles 4534
306Impôts sur les bénéfices 1 2751 153
310Bénéfice ou perte 7 1858 118
374Montant de la T.V.A. collectée 13 711
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 2 249
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