MAGELLIUM ARTAL GROUP

Entreprise

MAGELLIUM ARTAL GROUP
Dernière mise à jour : 01/03/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2018
Dénomination usuelle : MAGELLIUM ARTAL GROUP
Enseigne : MAGELLIUM ARTAL GROUP
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41947249300065 / Siren : 419472493 / NIC : 00065
N° de TVA : FR 19 419472493
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
MAGELLIUM ARTAL GROUP
Adresse :
1 Rue ARIANE
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
Marchés publics :
28/11/2022 : Marché

Objet : Développement d'une filière opérationnelle de traitement de données Mode-S et maintenance corrective
Classification : Services de développement de logiciels (72262000)

Numéro unique d’identification : 1800600300211720222022S2056600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 136 985 €
Date de notification : 28/11/2022

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Météo France

Titulaire :
ARTAL TECHNOLOGIES (41947249300065)
20/09/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021 - TMA solutions logiciels Web-Migration plateforme Next vers Nouvelle gamme - Basculement de la plateforme Next sur le module d'administration générale de la nouvelle gamme
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 2577053840004420222hVpCUPceG00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 112 000 €
Date de notification : 29/03/2022

Lieu d'exécution : Cantal
Acheteur : SYNDICAT MIXTE AGEDI

Titulaire :
ARTAL TECHNOLOGIES (41947249300065)
20/09/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021 - TMA solutions logiciels Web-Paye - TMA concernant le logiciel Nouvelle Gamme de paye
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 2577053840004420228NRo7rycRB00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 453 600 €
Date de notification : 29/03/2022

Lieu d'exécution : Cantal
Acheteur : SYNDICAT MIXTE AGEDI

Titulaire :
ARTAL TECHNOLOGIES (41947249300065)
20/09/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021 - TMA solutions logiciels Web-Montée de version Frontend Nouvelle gamme - Migration du front, par phase. Passage d'AngularJS à Angular
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 257705384000442022Ao6BsShyb800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 201 600 €
Date de notification : 29/03/2022

Lieu d'exécution : Cantal
Acheteur : SYNDICAT MIXTE AGEDI

Titulaire :
ARTAL TECHNOLOGIES (41947249300065)
20/09/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021 - TMA solutions logiciels Web-Montée de version Backend Nouvelle gamme - Migration du backend, passage de Java 8 à Java 12+
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 257705384000442022PGCzprF3zh00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 56 000 €
Date de notification : 29/03/2022

Lieu d'exécution : Cantal
Acheteur : SYNDICAT MIXTE AGEDI

Titulaire :
ARTAL TECHNOLOGIES (41947249300065)
20/09/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021 - TMA solutions logiciels Web-Facturation et Facturation par compteur - TMA concernant les logiciels Nouvelle Gamme facturation et facturation par compteur
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 257705384000442022Umy9QQ2gZU00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 453 600 €
Date de notification : 29/03/2022

Lieu d'exécution : Cantal
Acheteur : SYNDICAT MIXTE AGEDI

Titulaire :
ARTAL TECHNOLOGIES (41947249300065)
20/09/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021 - TMA solutions logiciels Web-Déploiement / provisionning de masse - Ensemble de prestation concernant l'implémentation de solutions pour le déploiement de la nouvelle gamme
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 257705384000442022VH/k3iuObz00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 400 €
Date de notification : 29/03/2022

Lieu d'exécution : Cantal
Acheteur : SYNDICAT MIXTE AGEDI

Titulaire :
ARTAL TECHNOLOGIES (41947249300065)
20/09/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021 - TMA solutions logiciels Web-Prestations relatives aux Systèmes et Réseau - Mise à jour serveurs - secu /serveur applicatif / bdd - Clustering - Load balancing - Secu - prestation à la demande
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 257705384000442022fLT9dDqB_v00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 75 600 €
Date de notification : 29/03/2022

Lieu d'exécution : Cantal
Acheteur : SYNDICAT MIXTE AGEDI

Titulaire :
ARTAL TECHNOLOGIES (41947249300065)
20/09/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021 - TMA solutions logiciels Web-Comptabilité - TMA concernant le logiciel Nouvelle Gamme de comptabilité
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 257705384000442022pDzyxTP_2t00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 813 600 €
Date de notification : 29/03/2022

Lieu d'exécution : Cantal
Acheteur : SYNDICAT MIXTE AGEDI

Titulaire :
ARTAL TECHNOLOGIES (41947249300065)
20/09/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021 - TMA solutions logiciels Web-Prestation d'étude de scalabilité Serveur - Audit / étude de scalabilité / montée en charge des différents
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 257705384000442022rWtPYftwIj00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 12 600 €
Date de notification : 29/03/2022

Lieu d'exécution : Cantal
Acheteur : SYNDICAT MIXTE AGEDI

Titulaire :
ARTAL TECHNOLOGIES (41947249300065)
13/05/2022 : Accord-cadre

Objet : ASSISTANCE A LA REALISATION DE DEVELOPPEMENTS DE LOGICIELS ET DE LEUR DOCUMENTATION
Classification : Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques (72212900)

Numéro unique d’identification : 1800600300211720222022S1751300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Montant : 650 000 €
Date de notification : 13/05/2022

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Météo France

Titulaire :
ARTAL TECHNOLOGIES (41947249300065)
16/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Maintenance évolutive et corrective d'outils de tests et d'évaluations de système ATM
Classification : Services de fourniture de logiciels (72268000)

Numéro unique d’identification : 1200640190007420212021S1444800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 300 000 €
Date de notification : 16/06/2021

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Secrétariat Général

Titulaire :
ARTAL TECHNOLOGIES (41947249300065)
Historique de l'établissement :
01/03/2019 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : MAGELLIUM ARTAL GROUP
Dénomination usuelle : MAGELLIUM ARTAL GROUP
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2018 : Succession
Prédécesseur : ARTAL TECHNOLOGIES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1998
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
07/03/2011 : ARTAL THERE'S A CONNECTION
N° national/d'enregistrement : 3812472
Date de dépôt : 07/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Déposant 1 : ARTAL TECHNOLOGIES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419472493
Adresse :
Rue Pierre Gilles DE GENNES
31670 LABEGE
FR

Mandataire 1 : Jeannine ROSSIER
Adresse :
51 rue Alsace Lorraine
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Publications au Bodacc :
20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3890
NOJO : 310200008440370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°703
NOJO : 031020000832743
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Nom commercial : MAGELLIUM ARTAL GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MARTINEAU Emmanuelle nom d'usage : MARTINEAU n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée ALINEXE n'est plus commissaire aux comptes suppléant
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2748
NOJO : 310200007528770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°373
NOJO : 031020000746424
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Nom commercial : MAGELLIUM ARTAL GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire
15/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1299
NOJO : 310200007358770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2968
NOJO : 310200006325000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°1378
NOJO : 031020000611930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Nom commercial : MAGELLIUM ARTAL GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°591
NOJO : 310200006007090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°235
NOJO : 031020000596550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4846
NOJO : 310200005633520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1377
NOJO : 310200004755330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1796
NOJO : 310200004366540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1797
NOJO : 310200004366560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4810
NOJO : 310200003254970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°427
NOJO : BXB133170019691
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA ERNST AND YOUNG AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
MARTINEAU Emmanuelle nom d'usage : MARTINEAU devient commissaire aux comptes titulaire.
SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES JACQUES LARAUCHE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée ALINEXE devient commissaire aux comptes suppléant.

05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2958
NOJO : BXC12299000935N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°810
NOJO : BXB12298002860H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DUVERNEUIL Pierre nom d'usage : DUVERNEUIL n'est plus président.
GIRAUD Raphael nom d'usage : GIRAUD n'est plus directeur général.
Sté par actions simplifiée FINANCES GESTION & DEVELOPPEMENT devient président représenté(e) par DUVERNEUIL Pierre nom d'usage : DUVERNEUIL et par GIRAUD Raphaël nom d'usage : GIRAUD.

30/11/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°486
NOJO : BXA11332000801V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce.
Descriptif : ARTAL TECHNOLOGIES Sté par actions simplifiée au capital de 1 000 000 Euros, siège social Rue Pierre-Gilles de Gennes, La Rue, 31670 Labège 419 472 493 RCS Toulouse , ABLE IN EUROPE Sté par actions simplifiée au capital de 67 000 Euros, siège social Rue Pierre-Gilles de Gennes, la Rue BP 38138 - 31670 Labège 440 533 552 RCS Toulouse. Evaluation de l'actif et du passif de la société ABLE IN EUROPE dont la transmission à la société ARTAL TECHNOLOGIES est prévue : Montant de l'actif : 226 323 Euros, montant du passif : 180 399 Euros, montant du mali de fusion : 34 076 Euros. Augmentation du capital de la société ARTAL TECHNOLOGIES : La société absorbante détenant la totalité des parts de la société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. Rapport d'échange : Les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution de parts émises par la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange. Dépôt du projet de fusion : Le projet de fusion établi le 24/11/2011 a été déposé le 25/11/2011 au Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse. Pour la société ABLE IN EUROPE : Le Président. Pour la société ARTAL TECHNOLOGIES : Le Président.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2533
NOJO : BXC111920190369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Pierre-Gilles de Gennes "la Rue"
31670 Labège
28/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3556
NOJO : BXC10281011884W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Pierre-Gilles de Gennes "la Rue"
31670 Labège
17/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°368
NOJO : BXB102840009486
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2737
NOJO : BXC10126006776S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Pierre-Gilles de Gennes la Rue
31670 Labège
17/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°395
NOJO : BXB09253001536U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2641
NOJO : BXC08173000519Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 419 472 493
Dénomination : ARTAL TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Pierre-Gilles de Gennes
la Rue,
31670 Labège
Historique de l'unité légale :
16/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/12/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00065
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
04/06/2007 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00032
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
23/12/2003 : code NIC
Code NIC : 00024
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
04/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Type : Personne Morale

Nom : FINANCES GESTION & DEVELOPPEMENT
Siren : 528808561
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
1 Rue Ariane
31520 Ramonville-Saint-Agne
France
04/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 780138715
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
298 Allée du Lac
GREEN PARK III
31670 Labège
France
09/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Type : Personne Morale

Nom : FINANCES GESTION & DEVELOPPEMENT
Siren : 528808561
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
1 Rue Ariane
31520 Ramonville-Saint-Agne
France
09/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Type : Personne Physique

Nom : MARTINEAU Emmanuelle
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Jean Monnet
Le Cassé II
31240 Saint-Jean
France
09/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 780138715
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
298 Allée du Lac
Green Park III
31670 Labège
France
09/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Type : Personne Morale

Nom : ALINEXE
Siren : 437697899
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue Jean Monnet
LE CASSE II
31240 Saint-Jean
France
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Type : Personne Morale

Nom : FINANCES GESTION & DEVELOPPEMENT
Siren : 528808561
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Rue Pierre-Gilles de Gennes
(la Rue)
31670 Labège
France
Représentant permanent

Nom : DUVERNEUIL Pierre
Né le 27/12/1961 à Cenon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
6 Rue Charles de Foucauld
31500 Toulouse
France
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Type : Personne Physique

Nom : MARTINEAU Emmanuelle
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Jean Monnet
Le Cassé II
31240 Saint-Jean
France
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Type : Personne Morale

Nom : ALINEXE
Siren : 437697899
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue Jean Monnet
Le Casse II
31240 Saint-Jean
France
Dépôts des actes :
16/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°015302 déposé le 11/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
16/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°015302 déposé le 11/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
16/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°017314 déposé le 08/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°012715 déposé le 08/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°012715 déposé le 08/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
06/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°023648 déposé le 13/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°023648 déposé le 13/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
16/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000936 déposé le 23/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
16/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000936 déposé le 23/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
30/11/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°021764 déposé le 19/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
30/11/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°021764 déposé le 19/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
23/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°028060 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°028060 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
07/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°020920 déposé le 11/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
07/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°020920 déposé le 11/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/09/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°016540 déposé le 12/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°016540 déposé le 12/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°016540 déposé le 12/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/06/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000069 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
14/06/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000069 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
14/06/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000069 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
31/08/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°015893 déposé le 22/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°015893 déposé le 22/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°015893 déposé le 22/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°015893 déposé le 22/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°015893 déposé le 22/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°015893 déposé le 22/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/06/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000073 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
25/06/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000073 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
25/06/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000073 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
31/01/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001987 déposé le 02/02/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/01/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001987 déposé le 02/02/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/01/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001987 déposé le 02/02/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
24/11/2011 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°017644 déposé le 25/11/2011
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
24/11/2011 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001987 déposé le 02/02/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
24/11/2011 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°017644 déposé le 25/11/2011
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
24/11/2011 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001987 déposé le 02/02/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
24/11/2011 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°017644 déposé le 25/11/2011
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
24/11/2011 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001987 déposé le 02/02/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
06/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°014025 déposé le 07/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités
06/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°014025 déposé le 07/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités
06/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°014025 déposé le 07/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités
06/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°014025 déposé le 07/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités
06/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°014025 déposé le 07/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités
06/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°014025 déposé le 07/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités
24/12/2009 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001037 déposé le 21/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001037 déposé le 21/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001037 déposé le 21/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/12/2009 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001037 déposé le 21/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001037 déposé le 21/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001037 déposé le 21/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/12/2009 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001037 déposé le 21/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001037 déposé le 21/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001037 déposé le 21/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°016146 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°016146 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°016146 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°011907 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°011907 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°011907 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
04/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°010865 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
04/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°010865 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
04/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°010865 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
10/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004227 déposé le 15/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
10/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004227 déposé le 15/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
10/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004227 déposé le 15/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004079 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004079 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004079 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001483 déposé le 14/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Divers Augmentation de capital
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001483 déposé le 14/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Divers Augmentation de capital
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001483 déposé le 14/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Divers Augmentation de capital
01/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004445 déposé le 04/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
01/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004445 déposé le 04/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
01/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004445 déposé le 04/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000928 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000928 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000928 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
25/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°005488 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
25/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°005488 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
25/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°005488 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
24/06/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°005488 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
24/06/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°005488 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
24/06/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°005488 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°005488 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000928 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004445 déposé le 04/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004445 déposé le 04/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004079 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004079 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°008769 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°010865 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°010865 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°011907 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°005488 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000928 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004445 déposé le 04/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004445 déposé le 04/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004079 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004079 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°008769 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°010865 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°010865 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°011907 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°021764 déposé le 19/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°023648 déposé le 13/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°005488 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000928 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004445 déposé le 04/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004445 déposé le 04/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004079 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004079 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°008769 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°010865 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°010865 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°011907 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°021764 déposé le 19/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°023648 déposé le 13/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
Etablissements :
04/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Type : Siège

Adresse :
1 Rue Ariane
31520 Ramonville-Saint-Agne
France
04/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue Ariane
31520 Ramonville-Saint-Agne
France
Nom commercial : MAGELLIUM ARTAL GROUP
Enseigne : MAGELLIUM ARTAL GROUP
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1998
Activité : Conception développement et commercialisation de produits informatiques - formation informatique - Prestations de services, notamment en matière administrative et technique, d'aide à la gestion, de management et animation des équipes, de mise en place de stratégies commerciales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Type : Siège

Adresse :
1 Rue Ariane
31520 Ramonville-Saint-Agne
France
09/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue Ariane
31520 Ramonville-Saint-Agne
France
Nom commercial : MAGELLIUM ARTAL GROUP
Enseigne : MAGELLIUM ARTAL GROUP
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1998
Activité : Conception développement et commercialisation de produits informatiques - formation informatique - Prestations de services, notamment en matière administrative et technique, d'aide à la gestion, de management et animation des équipes, de mise en place de stratégies commerciales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Type : Siège

Adresse :
Rue Pierre-Gilles de Gennes
"La Rue"
31670 Labège
France
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Pierre-Gilles de Gennes
"La Rue"
31670 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1998
Activité : Conception développement et commercialisation de produits informatiques - formation informatique - Prestations de services, notamment en matière administrative et technique, d'aide à la gestion, de management et animation des équipes, de mise en place de stratégies commerciales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
L'Occitane
Regent Park - Bâtiment 2
31670 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Conception, développement et commercialisation de produits informatiques - Formation informatique -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
655 avenue du Technopôle
Bât. K01 - Bureau K01 - 134 A
29280 Plouzané
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2012
Activité : Conception, développement et commercialisation de produits informatiques - formation informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/10/2022 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F18/039632
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2018
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis L'Occitane Regent Park - Bâtiment 2 31670 LABEGE à compter du 01/12/2018
09/04/2021 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F18/039632
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2018
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis L'Occitane Regent Park - Bâtiment 2 31670 LABEGE à compter du 01/12/2018
Personnes morales :
04/10/2022 : ARTAL TECHNOLOGIES
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conception développement et commercialisation de produits informatiques - formation informatique - Prestations de services, notamment en matière administrative et technique, d'aide à la gestion, de management et animation des équipes, de mise en place de stratégies commerciales.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1998
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/04/2021 : ARTAL TECHNOLOGIES
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conception développement et commercialisation de produits informatiques - formation informatique - Prestations de services, notamment en matière administrative et technique, d'aide à la gestion, de management et animation des équipes, de mise en place de stratégies commerciales.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1998
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/11/2016 : ARTAL TECHNOLOGIES
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conception développement et commercialisation de produits informatiques - formation informatique - Prestations de services, notamment en matière administrative et technique, d'aide à la gestion, de management et animation des équipes, de mise en place de stratégies commerciales.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1998
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/02/2012 : ARTAL TECHNOLOGIES
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2012

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°032747 déposé le 04/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°019085 déposé le 07/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°009983 déposé le 09/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°009983 déposé le 09/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°018818 déposé le 25/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°018818 déposé le 25/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001409 déposé le 17/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°001409 déposé le 17/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°013802 déposé le 09/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°013802 déposé le 09/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°027464 déposé le 14/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°027464 déposé le 14/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°027464 déposé le 14/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°003765 déposé le 26/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°003765 déposé le 26/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°003765 déposé le 26/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°003764 déposé le 26/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°003764 déposé le 26/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°003764 déposé le 26/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°023237 déposé le 06/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°023237 déposé le 06/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°023237 déposé le 06/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°023559 déposé le 19/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°023559 déposé le 19/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°023559 déposé le 19/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°009256 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°009256 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°009256 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°021941 déposé le 01/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°021941 déposé le 01/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°021941 déposé le 01/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°005805 déposé le 02/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°005805 déposé le 02/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°005805 déposé le 02/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°006256 déposé le 03/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°006256 déposé le 03/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°006256 déposé le 03/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°012468 déposé le 25/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°012468 déposé le 25/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°012468 déposé le 25/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°003730 déposé le 18/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°003730 déposé le 18/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°003730 déposé le 18/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°010802 déposé le 12/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°010802 déposé le 12/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°010802 déposé le 12/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°012444 déposé le 13/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°012444 déposé le 13/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°012444 déposé le 13/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000581 déposé le 26/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000581 déposé le 26/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°000581 déposé le 26/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004607 déposé le 30/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004607 déposé le 30/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01302
Dépôt : N°004607 déposé le 30/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/032747 du 04/10/2022
Numéro de gestion : 1998B01302
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires106 22085 99320 22630 964
AHFonds commercial34 07634 07634 076
AJAutres immobilisations incorporelles34 076-34 076
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels473473
ATAutres immobilisations corporelles664 306578 72985 577119 539
CUAutres participations1 731 7401 731 740
BHAutres immobilisations financières112 504112 504114 799
BJTOTAL (I)2 649 319699 2711 950 047299 378
BXClients et comptes rattachés2 338 3982 338 3981 731 742
BZAutres créances2 517 4602 517 4601 437 119
CDValeurs mobilières de placement785 788785 788815 000
CFDisponibilités1 642 0981 642 0982 085 121
CHCharges constatées d’avance48 59448 59424 718
CJTOTAL (II)7 332 3377 332 3376 093 701
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 981 656699 2719 282 3856 393 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 5233 525
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves2 430 6871 841 411
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 113 911589 276
DLTOTAL (I)4 648 1223 534 212
DPProvisions pour risques104 79652 153
DRTOTAL (III)104 79652 153
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 848 500716 390
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 4015 983
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés631 680450 612
DYDettes fiscales et sociales1 516 8991 407 579
EAAutres dettes5 0817 861
EBProduits constatés d’avance (2)521 905218 289
ECTOTAL (IV)4 529 4662 806 714
EETOTAL GENERAL (I à V)9 282 3856 393 079
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 288 5182 205 531
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 571 065575 9927 147 0576 329 279
FJChiffres d’affaires nets6 571 065575 9927 147 0576 329 279
FOSubventions d’exploitation98 207334 290
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges62 96915 472
FQAutres produits3 3247 862
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 311 5566 686 903
FWAutres achats et charges externes1 926 7961 587 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés172 727152 027
FYSalaires et traitements3 316 7393 095 741
FZCharges sociales1 411 1451 342 484
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements127 98190 030
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions36 824
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions62 79652 153
GEAutres charges38 8103 073
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 056 9946 359 399
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)254 562327 504
GLAutres intérêts et produits assimilés30 59622 739
GNDifférences positives de change36
GPTotal des produits financiers (V)30 59622 776
GRIntérêts et charges assimilées12 7037 740
GSDifférences négatives de change50
GUTotal des charges financières (VI)12 7537 740
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)17 84415 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)272 406342 540
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9862 328
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 2011 586
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 1873 914
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60 207600
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 008
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 2072 608
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-58 0201 306
HKImpôts sur les bénéfices (X)-899 525-245 430
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 344 3406 713 593
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 230 4296 124 317
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 113 911589 276
A1Renvois : Transfert de charges15 99212 472
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles65 43520 55885 993
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles518 69073 34712 835579 202
0NAMORTISSEMENTS Total Général584 12593 90512 835665 195
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges104 796
5ZTotal Provisions pour risques et charges52 15362 79610 153104 796
6Asur immobilisations – incorporelles34 07634 076
6TSur comptes clients36 82436 824
7BTotal Provisions pour dépréciation36 82434 07636 82434 076
7CTOTAL GENERAL88 97796 87246 977138 872
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation62 79646 977
UG- Financières34 076
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières112 504112 504
UXAutres créances clients2 338 398
UYPersonnel et comptes rattachés1 634
VMImpôts sur les bénéfices1 030 751
VBT. V. A.98 099
VCGroupe et associés1 382 022
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 955
VSCharges constatées d’avance48 594
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 016 9555 016 955
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine96 49596 495
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 752 005511 057764 631
8AEmprunts et dettes financières divers3 5083 508
8BFournisseurs et comptes rattaché631 680631 680
8CPersonnel et comptes rattachés388 394388 394
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux506 904506 904
VWT.V.A.594 797594 797
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 80426 804
VIGroupe et associés1 8941 894
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 0815 081
8LProduits constatés d’avance521 905521 905
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 529 4663 288 518764 631476 318
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 312 924
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice181 143
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/019085 du 07/07/2021
Numéro de gestion : 1998B01302
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires106 22085 99320 22630 964
AHFonds commercial34 07634 07634 076
AJAutres immobilisations incorporelles34 076-34 076
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels473473
ATAutres immobilisations corporelles664 306578 72985 577119 539
CUAutres participations1 731 7401 731 740
BHAutres immobilisations financières112 504112 504114 799
BJTOTAL (I)2 649 319699 2711 950 047299 378
BXClients et comptes rattachés2 338 3982 338 3981 731 742
BZAutres créances2 517 4602 517 4601 437 119
CDValeurs mobilières de placement785 788785 788815 000
CFDisponibilités1 642 0981 642 0982 085 121
CHCharges constatées d’avance48 59448 59424 718
CJTOTAL (II)7 332 3377 332 3376 093 701
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 981 656699 2719 282 3856 393 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 5233 525
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves2 430 6871 841 411
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 113 911589 276
DLTOTAL (I)4 648 1223 534 212
DPProvisions pour risques104 79652 153
DRTOTAL (III)104 79652 153
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 848 500716 390
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 4015 983
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés631 680450 612
DYDettes fiscales et sociales1 516 8991 407 579
EAAutres dettes5 0817 861
EBProduits constatés d’avance (2)521 905218 289
ECTOTAL (IV)4 529 4662 806 714
EETOTAL GENERAL (I à V)9 282 3856 393 079
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 288 5182 205 531
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 571 065575 9927 147 0576 329 279
FJChiffres d’affaires nets6 571 065575 9927 147 0576 329 279
FOSubventions d’exploitation98 207334 290
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges62 96915 472
FQAutres produits3 3247 862
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 311 5566 686 903
FWAutres achats et charges externes1 926 7961 587 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés172 727152 027
FYSalaires et traitements3 316 7393 095 741
FZCharges sociales1 411 1451 342 484
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements127 98190 030
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions36 824
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions62 79652 153
GEAutres charges38 8103 073
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 056 9946 359 399
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)254 562327 504
GLAutres intérêts et produits assimilés30 59622 739
GNDifférences positives de change36
GPTotal des produits financiers (V)30 59622 776
GRIntérêts et charges assimilées12 7037 740
GSDifférences négatives de change50
GUTotal des charges financières (VI)12 7537 740
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)17 84415 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)272 406342 540
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9862 328
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 2011 586
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 1873 914
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60 207600
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 008
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 2072 608
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-58 0201 306
HKImpôts sur les bénéfices (X)-899 525-245 430
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 344 3406 713 593
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 230 4296 124 317
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 113 911589 276
A1Renvois : Transfert de charges15 99212 472
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles65 43520 55885 993
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles518 69073 34712 835579 202
0NAMORTISSEMENTS Total Général584 12593 90512 835665 195
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges104 796
5ZTotal Provisions pour risques et charges52 15362 79610 153104 796
6Asur immobilisations – incorporelles34 07634 076
6TSur comptes clients36 82436 824
7BTotal Provisions pour dépréciation36 82434 07636 82434 076
7CTOTAL GENERAL88 97796 87246 977138 872
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation62 79646 977
UG- Financières34 076
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières112 504112 504
UXAutres créances clients2 338 398
UYPersonnel et comptes rattachés1 634
VMImpôts sur les bénéfices1 030 751
VBT. V. A.98 099
VCGroupe et associés1 382 022
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 955
VSCharges constatées d’avance48 594
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 016 9555 016 955
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine96 49596 495
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 752 005511 057764 631
8AEmprunts et dettes financières divers3 5083 508
8BFournisseurs et comptes rattaché631 680631 680
8CPersonnel et comptes rattachés388 394388 394
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux506 904506 904
VWT.V.A.594 797594 797
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 80426 804
VIGroupe et associés1 8941 894
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 0815 081
8LProduits constatés d’avance521 905521 905
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 529 4663 288 518764 631476 318
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 312 924
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice181 143
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/009983 du 09/04/2021
Numéro de gestion : 1998B01302
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires106 22085 99320 22630 964
AHFonds commercial34 07634 07634 076
AJAutres immobilisations incorporelles34 076-34 076
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels473473
ATAutres immobilisations corporelles664 306578 72985 577119 539
CUAutres participations1 731 7401 731 740
BHAutres immobilisations financières112 504112 504114 799
BJTOTAL (I)2 649 319699 2711 950 047299 378
BXClients et comptes rattachés2 338 3982 338 3981 731 742
BZAutres créances2 517 4602 517 4601 437 119
CDValeurs mobilières de placement785 788785 788815 000
CFDisponibilités1 642 0981 642 0982 085 121
CHCharges constatées d’avance48 59448 59424 718
CJTOTAL (II)7 332 3377 332 3376 093 701
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 981 656699 2719 282 3856 393 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 5233 525
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves2 430 6871 841 411
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 113 911589 276
DLTOTAL (I)4 648 1223 534 212
DPProvisions pour risques104 79652 153
DRTOTAL (III)104 79652 153
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 848 500716 390
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 4015 983
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés631 680450 612
DYDettes fiscales et sociales1 516 8991 407 579
EAAutres dettes5 0817 861
EBProduits constatés d’avance (2)521 905218 289
ECTOTAL (IV)4 529 4662 806 714
EETOTAL GENERAL (I à V)9 282 3856 393 079
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 288 5182 205 531
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 571 065575 9927 147 0576 329 279
FJChiffres d’affaires nets6 571 065575 9927 147 0576 329 279
FOSubventions d’exploitation98 207334 290
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges62 96915 472
FQAutres produits3 3247 862
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 311 5566 686 903
FWAutres achats et charges externes1 926 7961 587 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés172 727152 027
FYSalaires et traitements3 316 7393 095 741
FZCharges sociales1 411 1451 342 484
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements127 98190 030
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions36 824
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions62 79652 153
GEAutres charges38 8103 073
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 056 9946 359 399
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)254 562327 504
GLAutres intérêts et produits assimilés30 59622 739
GNDifférences positives de change36
GPTotal des produits financiers (V)30 59622 776
GRIntérêts et charges assimilées12 7037 740
GSDifférences négatives de change50
GUTotal des charges financières (VI)12 7537 740
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)17 84415 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)272 406342 540
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9862 328
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 2011 586
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 1873 914
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60 207600
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 008
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 2072 608
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-58 0201 306
HKImpôts sur les bénéfices (X)-899 525-245 430
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 344 3406 713 593
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 230 4296 124 317
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 113 911589 276
A1Renvois : Transfert de charges15 99212 472
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles65 43520 55885 993
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles518 69073 34712 835579 202
0NAMORTISSEMENTS Total Général584 12593 90512 835665 195
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges104 796
5ZTotal Provisions pour risques et charges52 15362 79610 153104 796
6Asur immobilisations – incorporelles34 07634 076
6TSur comptes clients36 82436 824
7BTotal Provisions pour dépréciation36 82434 07636 82434 076
7CTOTAL GENERAL88 97796 87246 977138 872
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation62 79646 977
UG- Financières34 076
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières112 504112 504
UXAutres créances clients2 338 398
UYPersonnel et comptes rattachés1 634
VMImpôts sur les bénéfices1 030 751
VBT. V. A.98 099
VCGroupe et associés1 382 022
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 955
VSCharges constatées d’avance48 594
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 016 9555 016 955
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine96 49596 495
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 752 005511 057764 631
8AEmprunts et dettes financières divers3 5083 508
8BFournisseurs et comptes rattaché631 680631 680
8CPersonnel et comptes rattachés388 394388 394
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux506 904506 904
VWT.V.A.594 797594 797
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 80426 804
VIGroupe et associés1 8941 894
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 0815 081
8LProduits constatés d’avance521 905521 905
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 529 4663 288 518764 631476 318
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 312 924
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice181 143
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/018818 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 1998B01302
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires106 22085 99320 22630 964
AHFonds commercial34 07634 07634 076
AJAutres immobilisations incorporelles34 076-34 076
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels473473
ATAutres immobilisations corporelles664 306578 72985 577119 539
CUAutres participations1 731 7401 731 740
BHAutres immobilisations financières112 504112 504114 799
BJTOTAL (I)2 649 319699 2711 950 047299 378
BXClients et comptes rattachés2 338 3982 338 3981 731 742
BZAutres créances2 517 4602 517 4601 437 119
CDValeurs mobilières de placement785 788785 788815 000
CFDisponibilités1 642 0981 642 0982 085 121
CHCharges constatées d’avance48 59448 59424 718
CJTOTAL (II)7 332 3377 332 3376 093 701
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 981 656699 2719 282 3856 393 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 5233 525
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves2 430 6871 841 411
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 113 911589 276
DLTOTAL (I)4 648 1223 534 212
DPProvisions pour risques104 79652 153
DRTOTAL (III)104 79652 153
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 848 500716 390
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 4015 983
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés631 680450 612
DYDettes fiscales et sociales1 516 8991 407 579
EAAutres dettes5 0817 861
EBProduits constatés d’avance (2)521 905218 289
ECTOTAL (IV)4 529 4662 806 714
EETOTAL GENERAL (I à V)9 282 3856 393 079
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 288 5182 205 531
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 571 065575 9927 147 0576 329 279
FJChiffres d’affaires nets6 571 065575 9927 147 0576 329 279
FOSubventions d’exploitation98 207334 290
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges62 96915 472
FQAutres produits3 3247 862
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 311 5566 686 903
FWAutres achats et charges externes1 926 7961 587 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés172 727152 027
FYSalaires et traitements3 316 7393 095 741
FZCharges sociales1 411 1451 342 484
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements127 98190 030
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions36 824
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions62 79652 153
GEAutres charges38 8103 073
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 056 9946 359 399
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)254 562327 504
GLAutres intérêts et produits assimilés30 59622 739
GNDifférences positives de change36
GPTotal des produits financiers (V)30 59622 776
GRIntérêts et charges assimilées12 7037 740
GSDifférences négatives de change50
GUTotal des charges financières (VI)12 7537 740
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)17 84415 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)272 406342 540
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9862 328
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 2011 586
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 1873 914
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60 207600
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 008
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 2072 608
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-58 0201 306
HKImpôts sur les bénéfices (X)-899 525-245 430
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 344 3406 713 593
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 230 4296 124 317
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 113 911589 276
A1Renvois : Transfert de charges15 99212 472
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles65 43520 55885 993
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles518 69073 34712 835579 202
0NAMORTISSEMENTS Total Général584 12593 90512 835665 195
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges104 796
5ZTotal Provisions pour risques et charges52 15362 79610 153104 796
6Asur immobilisations – incorporelles34 07634 076
6TSur comptes clients36 82436 824
7BTotal Provisions pour dépréciation36 82434 07636 82434 076
7CTOTAL GENERAL88 97796 87246 977138 872
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation62 79646 977
UG- Financières34 076
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières112 504112 504
UXAutres créances clients2 338 398
UYPersonnel et comptes rattachés1 634
VMImpôts sur les bénéfices1 030 751
VBT. V. A.98 099
VCGroupe et associés1 382 022
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 955
VSCharges constatées d’avance48 594
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 016 9555 016 955
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine96 49596 495
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 752 005511 057764 631
8AEmprunts et dettes financières divers3 5083 508
8BFournisseurs et comptes rattaché631 680631 680
8CPersonnel et comptes rattachés388 394388 394
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux506 904506 904
VWT.V.A.594 797594 797
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 80426 804
VIGroupe et associés1 8941 894
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 0815 081
8LProduits constatés d’avance521 905521 905
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 529 4663 288 518764 631476 318
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 312 924
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice181 143
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/001409 du 17/01/2019
Numéro de gestion : 1998B01302
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires106 22085 99320 22630 964
AHFonds commercial34 07634 07634 076
AJAutres immobilisations incorporelles34 076-34 076
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels473473
ATAutres immobilisations corporelles664 306578 72985 577119 539
CUAutres participations1 731 7401 731 740
BHAutres immobilisations financières112 504112 504114 799
BJTOTAL (I)2 649 319699 2711 950 047299 378
BXClients et comptes rattachés2 338 3982 338 3981 731 742
BZAutres créances2 517 4602 517 4601 437 119
CDValeurs mobilières de placement785 788785 788815 000
CFDisponibilités1 642 0981 642 0982 085 121
CHCharges constatées d’avance48 59448 59424 718
CJTOTAL (II)7 332 3377 332 3376 093 701
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 981 656699 2719 282 3856 393 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 5233 525
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves2 430 6871 841 411
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 113 911589 276
DLTOTAL (I)4 648 1223 534 212
DPProvisions pour risques104 79652 153
DRTOTAL (III)104 79652 153
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 848 500716 390
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 4015 983
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés631 680450 612
DYDettes fiscales et sociales1 516 8991 407 579
EAAutres dettes5 0817 861
EBProduits constatés d’avance (2)521 905218 289
ECTOTAL (IV)4 529 4662 806 714
EETOTAL GENERAL (I à V)9 282 3856 393 079
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 288 5182 205 531
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 571 065575 9927 147 0576 329 279
FJChiffres d’affaires nets6 571 065575 9927 147 0576 329 279
FOSubventions d’exploitation98 207334 290
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges62 96915 472
FQAutres produits3 3247 862
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 311 5566 686 903
FWAutres achats et charges externes1 926 7961 587 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés172 727152 027
FYSalaires et traitements3 316 7393 095 741
FZCharges sociales1 411 1451 342 484
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements127 98190 030
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions36 824
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions62 79652 153
GEAutres charges38 8103 073
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 056 9946 359 399
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)254 562327 504
GLAutres intérêts et produits assimilés30 59622 739
GNDifférences positives de change36
GPTotal des produits financiers (V)30 59622 776
GRIntérêts et charges assimilées12 7037 740
GSDifférences négatives de change50
GUTotal des charges financières (VI)12 7537 740
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)17 84415 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)272 406342 540
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9862 328
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 2011 586
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 1873 914
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60 207600
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 008
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 2072 608
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-58 0201 306
HKImpôts sur les bénéfices (X)-899 525-245 430
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 344 3406 713 593
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 230 4296 124 317
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 113 911589 276
A1Renvois : Transfert de charges15 99212 472
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles65 43520 55885 993
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles518 69073 34712 835579 202
0NAMORTISSEMENTS Total Général584 12593 90512 835665 195
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges104 796
5ZTotal Provisions pour risques et charges52 15362 79610 153104 796
6Asur immobilisations – incorporelles34 07634 076
6TSur comptes clients36 82436 824
7BTotal Provisions pour dépréciation36 82434 07636 82434 076
7CTOTAL GENERAL88 97796 87246 977138 872
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation62 79646 977
UG- Financières34 076
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières112 504112 504
UXAutres créances clients2 338 398
UYPersonnel et comptes rattachés1 634
VMImpôts sur les bénéfices1 030 751
VBT. V. A.98 099
VCGroupe et associés1 382 022
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 955
VSCharges constatées d’avance48 594
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 016 9555 016 955
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine96 49596 495
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 752 005511 057764 631
8AEmprunts et dettes financières divers3 5083 508
8BFournisseurs et comptes rattaché631 680631 680
8CPersonnel et comptes rattachés388 394388 394
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux506 904506 904
VWT.V.A.594 797594 797
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 80426 804
VIGroupe et associés1 8941 894
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 0815 081
8LProduits constatés d’avance521 905521 905
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 529 4663 288 518764 631476 318
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 312 924
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice181 143
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/013802 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 1998B01302
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires106 22085 99320 22630 964
AHFonds commercial34 07634 07634 076
AJAutres immobilisations incorporelles34 076-34 076
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels473473
ATAutres immobilisations corporelles664 306578 72985 577119 539
CUAutres participations1 731 7401 731 740
BHAutres immobilisations financières112 504112 504114 799
BJTOTAL (I)2 649 319699 2711 950 047299 378
BXClients et comptes rattachés2 338 3982 338 3981 731 742
BZAutres créances2 517 4602 517 4601 437 119
CDValeurs mobilières de placement785 788785 788815 000
CFDisponibilités1 642 0981 642 0982 085 121
CHCharges constatées d’avance48 59448 59424 718
CJTOTAL (II)7 332 3377 332 3376 093 701
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 981 656699 2719 282 3856 393 079
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 5233 525
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves2 430 6871 841 411
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 113 911589 276
DLTOTAL (I)4 648 1223 534 212
DPProvisions pour risques104 79652 153
DRTOTAL (III)104 79652 153
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 848 500716 390
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 4015 983
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés631 680450 612
DYDettes fiscales et sociales1 516 8991 407 579
EAAutres dettes5 0817 861
EBProduits constatés d’avance (2)521 905218 289
ECTOTAL (IV)4 529 4662 806 714
EETOTAL GENERAL (I à V)9 282 3856 393 079
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 288 5182 205 531
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 571 065575 9927 147 0576 329 279
FJChiffres d’affaires nets6 571 065575 9927 147 0576 329 279
FOSubventions d’exploitation98 207334 290
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges62 96915 472
FQAutres produits3 3247 862
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 311 5566 686 903
FWAutres achats et charges externes1 926 7961 587 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés172 727152 027
FYSalaires et traitements3 316 7393 095 741
FZCharges sociales1 411 1451 342 484
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements127 98190 030
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions36 824
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions62 79652 153
GEAutres charges38 8103 073
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 056 9946 359 399
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)254 562327 504
GLAutres intérêts et produits assimilés30 59622 739
GNDifférences positives de change36
GPTotal des produits financiers (V)30 59622 776
GRIntérêts et charges assimilées12 7037 740
GSDifférences négatives de change50
GUTotal des charges financières (VI)12 7537 740
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)17 84415 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)272 406342 540
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9862 328
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 2011 586
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 1873 914
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60 207600
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 008
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 2072 608
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-58 0201 306
HKImpôts sur les bénéfices (X)-899 525-245 430
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 344 3406 713 593
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 230 4296 124 317
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 113 911589 276
A1Renvois : Transfert de charges15 99212 472
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles65 43520 55885 993
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles518 69073 34712 835579 202
0NAMORTISSEMENTS Total Général584 12593 90512 835665 195
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges104 796
5ZTotal Provisions pour risques et charges52 15362 79610 153104 796
6Asur immobilisations – incorporelles34 07634 076
6TSur comptes clients36 82436 824
7BTotal Provisions pour dépréciation36 82434 07636 82434 076
7CTOTAL GENERAL88 97796 87246 977138 872
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation62 79646 977
UG- Financières34 076
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières112 504112 504
UXAutres créances clients2 338 398
UYPersonnel et comptes rattachés1 634
VMImpôts sur les bénéfices1 030 751
VBT. V. A.98 099
VCGroupe et associés1 382 022
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 955
VSCharges constatées d’avance48 594
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 016 9555 016 955
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine96 49596 495
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 752 005511 057764 631
8AEmprunts et dettes financières divers3 5083 508
8BFournisseurs et comptes rattaché631 680631 680
8CPersonnel et comptes rattachés388 394388 394
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux506 904506 904
VWT.V.A.594 797594 797
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 80426 804
VIGroupe et associés1 8941 894
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 0815 081
8LProduits constatés d’avance521 905521 905
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 529 4663 288 518764 631476 318
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 312 924
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice181 143

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