DIDRY CHAUSSURES, SOGAMAX DIFFUSION

Informations de l'établissement :

Date de création : 21/06/2010

Dénomination usuelle : DIDRY CHAUSSURES, SOGAMAX DIFFUSION

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32653514300035 / Siren : 326535143 / NIC : 00035

N° de TVA : FR 16 326535143

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.4 : Commerce de gros de biens domestiques

Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.

46.42 : Commerce de gros d'habillement et de chaussures

46.42Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles d’habillement, y compris les vêtements de sport
- le commerce de gros d’accessoires du vêtement tels que gants, cravates et bretelles
- le commerce de gros de chaussures
- le commerce de gros d’articles en fourrure
- le commerce de gros de parapluies

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros d’articles de bijouterie (cf. 46.48Z)
- le commerce de gros d’articles non vestimentaires en cuir (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de chaussures à usage exclusivement sportif, telles que des chaussures de ski, à crampons, etc. (cf. 46.49Z) Produits associés : 46.42.11, 46.42.12

Coordonnées de l'établissement :
DIDRY CHAUSSURES, SOGAMAX DIFFUSION

Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
1 Rue FREYSSINET
35133 JAVENE

Historique de l'établissement :

29/11/2010 : dénomination usuelle, caractère employeur

Dénomination usuelle : DIDRY CHAUSSURES, SOGAMAX DIFFUSION
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/08/2010 : Succession

Prédécesseur : ROYER SAS
Transfert du siège
Continuité économique

01/05/2021 : Succession

Prédécesseur : ROYER SOCCER TEAM

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1983

Dénomination : ROYER SAS

Dénomination usuelle: HERSENT IMPORT 3000-GANDY-COMPT EUROP CH

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

DIDRY CHAUSSURES, SOGAMAX DIFFUSION - Javené (siège)ROYER SAS - La Selle-en-Luitré (fermé)ROYER SAS - Arques (fermé)ROYER SAS - CholetROYER SAS - SèvresROYER SAS - La Selle-en-Luitré (fermé)ROYER SAS - Arques (fermé)ROYER SAS - Maleville (fermé)ROYER SAS - Saint-Martin-au-Laërt (fermé)

Marques françaises :

13/03/2017 : MUCHO'S

N° national/d'enregistrement : 4345661
Date de dépôt : 13/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à mains ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs d'alpinistes ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs de loisirs ; sac-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs de campeurs ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de voyage ; mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; malles ; portefeuilles ; porte-documents ; porte-cartes ; porte monnaies non en métaux précieux ; porte-adresses pour bagages ; filets à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'écolier ; trousses de voyage (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; boîtes à chapeau en cuir ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; vêtements de sport ; vêtements de nuit ; vêtements de grossesse ; vêtements imperméables ; vêtements en cuir ; sous-vêtements ; lingerie ; gants (vêtements) ; bonneterie ; ceintures (habillement) ; ceintures en cuir pour l'habillement ; collants ; chaussettes ; écharpes ; foulards ; maillots de bain ; chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; chaussures ; chaussures de sport ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussons ; semelles ; semelles intérieures ; talonnettes pour chaussures ; talons ; tiges de bottes ; trépointes de chaussures ; antidérapants pour chaussures ; bouts de chaussures ; crampons de chaussures de football ; empeignes ; ferrures de chaussures.

Déposant 1 : ROYER LICENCES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 313966301
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE, 1 RUE EUGÈNE FREYSSINET
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme Bichon Véronique
Adresse :
12 Allée Duguay Trouin
44000 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851985
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

02/01/2017 : MOD

N° national/d'enregistrement : 4326116
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures pour enfants.

Déposant 1 : MA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 347664930
Adresse :
51 avenue du Maréchal Leclerc
49300 Cholet
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. Stéphane MEUNIER
Adresse :
7-9 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851957
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

02/01/2017 : MOD8. CATCH THE TRENDS

N° national/d'enregistrement : 4326127
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures pour enfants.

Déposant 1 : MA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 347664930
Adresse :
51 avenue du Maréchal Leclerc
49300 Cholet
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. Stéphane MEUNIER
Adresse :
7-9 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

22/12/2014 : MOD8

N° national/d'enregistrement : 4143796
Date de dépôt : 22/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures pour enfants.

Déposant 1 : MA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 347664930
Adresse :
51 Avenue du Maréchal Leclerc
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER
Adresse :
7-9 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

24/01/2014 : LUXAT

N° national/d'enregistrement : 4063070
Date de dépôt : 24/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandoulières (courroies) en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses, porte-monnaie ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; cannes ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; colliers pour animaux ; cordons en cuir ; imitations de cuir, similicuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; étuis pour clés ; fourreaux de parapluies ; fourrures (peaux d'animaux), pelleteries (peaux d'animaux) ; lanières de cuir ; malles ; mallettes pour documents ; parapluies ; parasols, ombrelles ; peaux d'animaux ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; sacoches pour porter les enfants ; sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; sacs à main ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs kangourou (porte-bébés) ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sangles de cuir ; serviettes d'écoliers, cartables, sacs d'écoliers ; serviettes (maroquinerie), porte-documents ; trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Antidérapants pour chaussures ; sandales de bain ; souliers de bain ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bérets ; bonneterie ; bonnets, barrettes (bonnets), casquettes, coiffes ; bottes ; bottines ; bouts de chaussures ; bretelles ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; ceintures (habillement) ; châles ; chapeaux ; chapellerie ; chaussures ; chaussures de plage ; cravates ; écharpes ; espadrilles ; ferrures de chaussures ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; imperméables ; sous-vêtements ; manchettes (habillement) ; pantoufles, chaussons ; peignoirs, robes de chambre ; pochettes (habillement) ; pyjamas ; sabots (chaussures) ; sandales ; semelles intérieures ; semelles ; souliers ; tabliers (vêtements) ; talonnettes pour chaussures ; talons ; trépointes de chaussures ; turbans ; vestes ; vêtements ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; visières (chapellerie) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros des produits suivants : Bandoulières (courroies) en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, porte-monnaie, caisses en cuir ou en carton-cuir ; cannes, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", colliers pour animaux, cordons en cuir, imitations de cuir, similicuir, cuir brut ou mi-ouvré, étuis pour clés, fourreaux de parapluies, fourrures (peaux d'animaux), pelleteries (peaux d'animaux), lanières de cuir, malles, mallettes pour documents, parapluies, parasols, ombrelles, peaux d'animaux, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, sacoches pour porter les enfants, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs à provisions, sacs à main, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs kangourou (porte-bébés), sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sangles de cuir, serviettes d'écoliers, cartables, sacs d'écoliers, serviettes (maroquinerie), porte-documents, trousses de voyage (maroquinerie), valises, antidérapants pour chaussures, sandales de bain, souliers de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bérets, bonneterie, bonnets, barrettes (bonnets), casquettes, coiffes, bottes, bottines, bouts de chaussures, bretelles, ceintures porte-monnaie (habillement), ceintures (habillement), châles, chapeaux, chapellerie, chaussures, chaussures de plage, cravates, écharpes, espadrilles, ferrures de chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gants (habillement), imperméables, sous-vêtements, manchettes (habillement), pantoufles, chaussons, peignoirs, robes de chambre, pochettes (habillement), pyjamas, sabots (chaussures), sandales, semelles intérieures, semelles, souliers, tabliers (vêtements), talonnettes pour chaussures, talons, trépointes de chaussures, turbans, vestes, vêtements, vêtements en imitations du cuir, vêtements en cuir, visières (chapellerie).

Déposant 1 : ROYER LICENCES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 313966301
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER
Adresse :
111 Cours du Médoc, CS 40009
33070 BORDEAUX Cedex
FR

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

13/12/2011 : KIDS & MOD8

N° national/d'enregistrement : 3881218
Date de dépôt : 13/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; valises ; malles ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de voyage (maroquinerie) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour enfants ; chaussures pour enfants ; chapellerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros : portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, valises, malles, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", trousses de voyage (maroquinerie), vêtements pour enfants, chaussures pour enfants, chapellerie.

Déposant 1 : MA., Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 347664930

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772690
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

12/12/2011 : KIDS & ASTER

N° national/d'enregistrement : 3880984
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; valises ; malles ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de voyage (maroquinerie) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour enfants ; chaussures pour enfants ; chapellerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros : portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, valises, malles, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", trousses de voyage (maroquinerie), vêtements pour enfants, chaussures pour enfants, chapellerie.

Déposant 1 : MA., Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 347664930

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772691
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

07/10/2010 :

N° national/d'enregistrement : 3772431
Date de dépôt : 07/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; livres ; livrets ; périodiques ; revues (périodiques) ; manuels ; brochures ; prospectus. ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartables ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacoches pour porter les enfants ; malles ; coffres de voyage. ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour enfants ; chaussures pour enfants ; chapellerie.

Déposant 1 : MA., Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 347664930

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851957
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756719
Date de demande : 11/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

07/10/2010 : ASTER

N° national/d'enregistrement : 3772486
Date de dépôt : 07/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; livres ; livrets ; périodiques ; revues (périodiques) ; manuels ; brochures ; prospectus. ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartables ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacoches pour porter les enfants ; malles ; coffres de voyage. ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour enfants ; chaussures pour enfants ; chapellerie.

Déposant 1 : MA., Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 347664930

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756718
Date de demande : 11/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

07/05/2010 : BIYO

N° national/d'enregistrement : 3737013
Date de dépôt : 07/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; instruments d'écriture ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : ROYER SAS, SAS
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
1 rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : ROYER SAS, SAS, M. ROYER Jacques
Adresse :
1 rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie
35133 JAVENE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561295
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738238
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

17/03/2010 : MOD 8

N° national/d'enregistrement : 3722121
Date de dépôt : 17/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; livres ; livrets ; périodiques ; revues (périodiques) ; manuels ; brochures ; prospectus. ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartables, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacoches pour porter les enfants ; malles ; coffres de voyage. ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour enfants ; chaussures pour enfants ; chapellerie.

Déposant 1 : MA., Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 347664930
Adresse :
51 avenue du Maréchal Leclerc
49300 Cholet
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737877
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

27/11/2009 : KIDDI KI'AI

N° national/d'enregistrement : 3694717
Date de dépôt : 27/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : ROYER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
1 Rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : ROYER SAS, M. ROYER Jacques
Adresse :
1 Rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732029
Date de demande : 29/11/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

18/06/2009 : RAILER'S

N° national/d'enregistrement : 3658522
Date de dépôt : 18/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Déposant 1 : ROYER SAS, SAS
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : ROYER, SAS, M. ROYER Jacques
Adresse :
1 Rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714073
Date de demande : 30/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

13/01/2009 : MONDRIE

N° national/d'enregistrement : 3622341
Date de dépôt : 13/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : ROYER LICENCES, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 313966301
Adresse :
1 RUE EUGÈNE FREYSSINET, ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 571764
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Bénéficiare 1 : ROYER LICENCES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851985
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703657
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

10/12/2008 : mika

N° national/d'enregistrement : 3616962
Date de dépôt : 10/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : ROYER SAS, SAS
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : ROYER, SAS, M. ROYER Jacques
Adresse :
1 Rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695959
Date de demande : 16/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

10/12/2008 : M'

N° national/d'enregistrement : 3616963
Date de dépôt : 10/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : ROYER SAS, SAS
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
1 Rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : ROYER, SAS, M. ROYER Jacques
Adresse :
1 Rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695962
Date de demande : 16/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

17/12/2007 : AIRPLAY

N° national/d'enregistrement : 3544990
Date de dépôt : 17/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et tous articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu).

Déposant 1 : ROYER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : ROYER, SAS, M. ROYER Jacques
Adresse :
1 RUE Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561296
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-04
Date du BOPI : 25/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665698
Date de demande : 04/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

17/12/2007 :

N° national/d'enregistrement : 3544991
Date de dépôt : 17/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et tous articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu).

Déposant 1 : ROYER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : ROYER, SAS, M. ROYER Jacques
Adresse :
1 RUE Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-04
Date du BOPI : 25/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665701
Date de demande : 04/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

08/08/2005 : LT

N° national/d'enregistrement : 3374624
Date de dépôt : 08/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 08/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir. Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : articles de maroquinerie ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portefeuilles ; porte-documents ; cartables et serviettes d'écoliers ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ROYER LICENCES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 313966301
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, M. MEUNIER Stéphane
Adresse :
7-9 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : ROYER LICENCES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851985
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-37
Date du BOPI : 16/09/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583089
Date de demande : 31/03/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

05/04/2005 : LUXAT

N° national/d'enregistrement : 3350738
Date de dépôt : 05/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 05/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir. Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : articles de maroquinerie ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portefeuilles ; porte-documents ; cartables et serviettes d'écoliers ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ROYER LICENCES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 313966301
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, M. MEUNIER Stéphane
Adresse :
7-9 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 486791
Date de demande : 02/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 571764
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Bénéficiare 1 : ROYER LICENCES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851985
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-19
Date du BOPI : 13/05/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583079
Date de demande : 31/03/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

08/01/2004 : LUXAT

N° national/d'enregistrement : 3266520
Date de dépôt : 08/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 08/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir. Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : articles de maroquinerie ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portefeuilles ; porte-documents ; cartables et serviettes d'écoliers ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ROYER LICENCES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 313966301
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, Monsieur Stéphane MEUNIER
Adresse :
111, Cours du Médoc, CS 40009
33070 BORDEAUX CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ROYER LICENCES

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-07
Date du BOPI : 13/02/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546322
Date de demande : 17/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

14/11/2003 : AIRPLAY

N° national/d'enregistrement : 3256913
Date de dépôt : 14/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La nature de l'inscription N°561296 est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) produits(s) (PP)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Renouvellement limité aux produits et services suivants : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Les chaussures et tous articles chaussants.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 25

Déposant 1 : AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 642050199
Adresse :
6, rue Fructidor
75835 PARIS Cédex 17
FR

Déposant 2 : ROYER, SAS
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
1 RUE EUGENE FREYSSINET, ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI
Adresse :
Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée
75116 PARIS
FR

Mandataire 2 : SERVICE JURIDIQUE ROYER, SAS
Adresse :
1 RUE EUGENE FREYSSINET, BP 80238
35302 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 428401
Date de demande : 15/02/2006
N° de BOPI : 2006-11

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILES CITROEN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 431219
Date de demande : 29/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Bénéficiare 1 : ROYER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561296
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 596978
Date de demande : 19/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : ROYER+ AUTOMOBILES CITROEN

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 605227
Date de demande : 29/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 838284
Date de demande : 04/11/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

Bénéficiare 1 : Automobiles Citroën, SAS
Adresse :
2-10 Boulevard de l'Europe
78300 POISSY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-51
Date du BOPI : 19/12/2003

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-49
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription N°561296 est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) produits(s) (PP)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2540536
Date de demande : 03/10/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2537839
Date de demande : 23/08/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 22/11/2013
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2013-47
Texte de l'erratum publié : Suite à un problème technique le renouvellement de la marque AIRPLAY No 03 3 256 913 a été publié intégralement dans le BOPI 13/47 en partie II-1. Il convient de lire qu'il s'agit d'un renouvellement partiel qui aurait du être publié en partie II-2.

12/03/2002 : WORK ADVENTURE

N° national/d'enregistrement : 3152911
Date de dépôt : 12/03/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 12/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures chapellerie.

Déposant 1 : ROYER SAS, SAS
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
1 Rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : ROYER SAS, Mme MASSON Aurélie
Adresse :
1 rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie
35133 JAVENE
FR

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-16
Date du BOPI : 19/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489364
Date de demande : 19/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813125
Date de demande : 06/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

22/02/2002 : JUPITER

N° national/d'enregistrement : 3150610
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et articles chaussants

Déposant 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
1 rue Eugène Freyssinet, Zone Industrielle de l'Aumaillerie
35133 Javené
FR

Mandataire 1 : Inlex Ip Expertise, Mme Bichon Véronique
Adresse :
12 allée Duguay Trouin
44000 Nantes
FR

Bénéficiare 1 : ROYER LICENCES

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-14
Date du BOPI : 05/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491924
Date de demande : 15/02/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806214
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

22/02/2002 : PRIBEL

N° national/d'enregistrement : 3150611
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et articles chaussants

Déposant 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
1 rue Eugène Freyssinet, Zone Industrielle de l'Aumaillerie
35133 Javené
FR

Mandataire 1 : Inlex Ip Expertise, Mme Bichon Véronique
Adresse :
12 allée Duguay Trouin
44000 Nantes
FR

Bénéficiare 1 : ROYER LICENCES

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-14
Date du BOPI : 05/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491814
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806218
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

22/02/2002 : BELAGE

N° national/d'enregistrement : 3150612
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et articles chaussants

Déposant 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
1 rue Eugène Freyssinet, Zone Industrielle de l'Aumaillerie
35133 Javené
FR

Mandataire 1 : Inlex Ip Expertise, Mme Bichon Véronique
Adresse :
12 allée Duguay Trouin
44000 Nantes
FR

Bénéficiare 1 : ROYER LICENCES

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-14
Date du BOPI : 05/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491813
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806207
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

22/02/2002 : LE PLAISIR DE MARCHER

N° national/d'enregistrement : 3150613
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et articles chaussants

Déposant 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
1 rue Eugène Freyssinet, Zone Industrielle de l'Aumaillerie
35133 Javené
FR

Mandataire 1 : Inlex Ip Expertise, Mme Bichon Véronique
Adresse :
12 allée Duguay Trouin
44000 Nantes
FR

Bénéficiare 1 : ROYER LICENCES

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-14
Date du BOPI : 05/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491815
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806216
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

22/02/2002 : JUPITER

N° national/d'enregistrement : 3150610
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et articles chaussants

Déposant 1 : ROYER LICENCES, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 313966301
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER
Adresse :
111 Cours du Médoc, CS 40009
33070 BORDEAUX Cedex
FR

Bénéficiare 1 : ROYER LICENCES

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

22/02/2002 : PRIBEL

N° national/d'enregistrement : 3150611
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et articles chaussants

Déposant 1 : ROYER LICENCES, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 313966301
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER
Adresse :
111 Cours du Médoc, CS 40009
33070 BORDEAUX Cedex
FR

Bénéficiare 1 : ROYER LICENCES

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

22/02/2002 : BELAGE

N° national/d'enregistrement : 3150612
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et articles chaussants

Déposant 1 : ROYER LICENCES, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 313966301
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER
Adresse :
111 Cours du Médoc, CS 40009
33070 BORDEAUX Cedex
FR

Bénéficiare 1 : ROYER LICENCES

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

22/02/2002 : LE PLAISIR DE MARCHER

N° national/d'enregistrement : 3150613
Date de dépôt : 22/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et articles chaussants

Déposant 1 : ROYER LICENCES, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 313966301
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER
Adresse :
111 Cours du Médoc, CS 40009
33070 BORDEAUX Cedex
FR

Bénéficiare 1 : ROYER LICENCES

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

09/04/2001 : PRO-SPORT

N° national/d'enregistrement : 3094286
Date de dépôt : 09/04/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : ROYER, SAS
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
1 Eugène Freyssinet ZI de l'Aumaillerie
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : Service juridique ROYER, SAS
Adresse :
1 Eugène Freyssinet BP 80238
35302 FOUGERES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-20
Date du BOPI : 18/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463046
Date de demande : 15/02/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

09/04/2001 : PRO-SPORT

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : ROYER, SAS
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
1 Eugène Freyssinet ZI de l'Aumaillerie
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : Service juridique ROYER, SAS
Adresse :
1 Eugène Freyssinet BP 80238
35302 FOUGERES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 848512
Date de demande : 15/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-20
Date du BOPI : 18/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463046
Date de demande : 15/02/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

09/03/2000 : Active spirit...

N° national/d'enregistrement : 3014356
Date de dépôt : 09/03/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : ROYER SAS, SAS
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
1 rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : ROYER SAS, SAS, M. ROYER Jacques
Adresse :
1 rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie
35133 JAVENE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 525256
Date de demande : 07/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : ROYER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561295
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437462
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738224
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

21/06/1999 : SUMMER SPIRIT

N° national/d'enregistrement : 99799475
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures Chapellerie.

Déposant 1 : ROYER SAS, SAS
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : ROYER, SAS, M. ROYER Jacques
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398598
Date de demande : 16/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714069
Date de demande : 30/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

15/05/1998 : Les Ballerinettes

N° national/d'enregistrement : 98733504
Date de dépôt : 15/05/1998
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures chapellerie.

Déposant 1 : ROYER SAS, SAS
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : ROYER, SAS, M. ROYER Jacques
Adresse :
1 RUE Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-26
Date du BOPI : 26/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367076
Date de demande : 17/03/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680256
Date de demande : 27/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

03/03/1998 : James BRADLEY

N° national/d'enregistrement : 98721673
Date de dépôt : 03/03/1998
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : ROYER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : ROYER, SAS, M. ROLLAND-JACOB Benoit, Service juridique
Adresse :
1 rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-16
Date du BOPI : 17/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358031
Date de demande : 13/12/2007
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674352
Date de demande : 02/03/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

13/10/1997 : MUCHO'S

N° national/d'enregistrement : 97699556
Date de dépôt : 13/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : * cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. * vêtements, chaussures, chapellerie. * dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26

Déposant 1 : ROYER LICENCES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 313966301
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE, 1 RUE EUGÈNE FREYSSINET
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme Bichon Véronique
Adresse :
12 Allée Duguay Trouin
44000 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 461708
Date de demande : 02/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 463358
Date de demande : 31/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 569631
Date de demande : 15/02/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Bénéficiare 1 : ROYER LICENCES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851985
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-47
Date du BOPI : 21/11/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348050
Date de demande : 31/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643368
Date de demande : 13/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

06/09/1996 : NANOU

N° national/d'enregistrement : 96641254
Date de dépôt : 06/09/1996
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pantoufles Chaussures Chaussures de sport, tennis, baskets Mules intérieures Mules extérieures Chaussons Espadrilles Tennis toile Sabots Brodequins Bottillons Bottes Ballerines Sandalettes Chaussures Louis XV Nu-pieds Chaussures de détente

Déposant 1 : DIDRY CHAUSSURES sa SA
Numéro de SIREN : 326535143

Mandataire 1 : Ets ROYER SA A l'attention de Fabienne BOULANGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-42
Date du BOPI : 18/10/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322020
Date de demande : 30/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

06/09/1996 : GREG'S

N° national/d'enregistrement : 96641255
Date de dépôt : 06/09/1996
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pantoufles Chaussures Chaussures de sport, tennis, baskets Mules intérieures Mules extérieures Chaussons Espadrilles Tennis toile Sabots Brodequins Bottillons Bottes Ballerines Sandalettes Chaussures Louis XV Nu-pieds Chaussures de détente

Déposant 1 : DIDRY CHAUSSURES sa SA
Numéro de SIREN : 326535143

Mandataire 1 : Ets ROYER SA A l'attention de Fabienne BOULANGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-42
Date du BOPI : 18/10/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322019
Date de demande : 30/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

08/06/1995 : ASTER

N° national/d'enregistrement : 95574888
Date de dépôt : 08/06/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et tous articles chaussants, vêtements, articles de bonneterie et de chapellerie

Déposant 1 : MA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 347664930
Adresse :
51 Avenue du Maréchal Leclerc
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER
Adresse :
7-9 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 408420
Date de demande : 28/02/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 426260
Date de demande : 18/01/2006

Bénéficiare 1 : M.A

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 481115
Date de demande : 24/09/2008

Bénéficiare 1 : MA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851957
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-28
Date du BOPI : 13/07/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300514
Date de demande : 03/06/2005
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2587517
Date de demande : 22/05/2015
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

25/08/1993 : LUXAT

N° national/d'enregistrement : 93482107
Date de dépôt : 25/08/1993
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 25/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - vêtements, chaussures, chapellerie - cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ROYER LICENCES, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 313966301
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER
Adresse :
111, Cours du Médoc, CS 40009
33070 BORDEAUX CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 388217
Date de demande : 09/03/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 392713
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 571764
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Bénéficiare 1 : ROYER LICENCES

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-41
Date du BOPI : 15/10/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2256216
Date de demande : 08/01/2004
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2524286
Date de demande : 12/03/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

22/12/1992 :

N° national/d'enregistrement : 92447139
Date de dépôt : 22/12/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et tout article chaussant, articles d'habillement

Déposant 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
1 rue Eugène Freyssinet, Zone Industrielle de l'Aumaillerie
35133 Javené
FR

Mandataire 1 : Inlex Ip Expertise, Mme Bichon Véronique
Adresse :
12 allée Duguay Trouin
44000 Nantes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 408420
Date de demande : 28/02/2005

Bénéficiare 1 : MOD'8

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 426260
Date de demande : 18/01/2006

Bénéficiare 1 : M.A

Bénéficiare 1 : MA

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-05
Date du BOPI : 05/02/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223740
Date de demande : 28/06/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506060
Date de demande : 30/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806339
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

22/12/1992 :

N° national/d'enregistrement : 92447139
Date de dépôt : 22/12/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et tout article chaussant, articles d'habillement

Déposant 1 : MA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 347664930
Adresse :
Moulin de Canteret
33290 BLANQUEFORT
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER
Adresse :
111 Cours du Médoc, CS 40009
33070 BORDEAUX Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 408420
Date de demande : 28/02/2005

Bénéficiare 1 : MOD'8

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 426260
Date de demande : 18/01/2006

Bénéficiare 1 : M.A

Bénéficiare 1 : MA

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

21/12/1992 :

N° national/d'enregistrement : 92446760
Date de dépôt : 21/12/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et tout article chaussant

Déposant 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
1 rue Eugène Freyssinet, Zone Industrielle de l'Aumaillerie
35133 Javené
FR

Mandataire 1 : Inlex Ip Expertise, Mme Bichon Véronique
Adresse :
12 allée Duguay Trouin
44000 Nantes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 408420
Date de demande : 28/02/2005

Bénéficiare 1 : MOD'8

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 426260
Date de demande : 18/01/2006

Bénéficiare 1 : M.A

Bénéficiare 1 : MA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749491
Date de demande : 15/02/2019
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Bénéficiare 1 : MA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851957
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-05
Date du BOPI : 05/02/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223741
Date de demande : 28/06/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506068
Date de demande : 30/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806334
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

21/12/1992 :

N° national/d'enregistrement : 92446760
Date de dépôt : 21/12/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et tout article chaussant

Déposant 1 : MA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 347664930
Adresse :
Moulin de Canteret
33290 BLANQUEFORT
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER
Adresse :
111 Cours du Médoc, CS 40009
33070 BORDEAUX Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 408420
Date de demande : 28/02/2005

Bénéficiare 1 : MOD'8

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 426260
Date de demande : 18/01/2006

Bénéficiare 1 : M.A

Bénéficiare 1 : MA

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

21/06/1990 : ALTANA

N° national/d'enregistrement : 1598527
Date de dépôt : 21/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ROYER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326535143

Mandataire 1 : CABINET DEGRET, Société d'exercice libéral par actions simplifiée, Mme CLAIR Magali

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 374936
Date de demande : 04/08/2003

Bénéficiare 1 : STEPHANE KELIAN PRODUCTION SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 416043
Date de demande : 28/07/2005

Bénéficiare 1 : RIGINVEST SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 416750
Date de demande : 18/08/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 454733
Date de demande : 31/05/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 459748
Date de demande : 28/08/2007

Bénéficiare 1 : KICKERS INTERNATIONAL BV

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478087
Date de demande : 28/07/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526067
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Bénéficiare 1 : ROYER SA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561295
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173598
Date de demande : 23/05/2000
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-38

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444497
Date de demande : 25/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751822
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

16/01/1990 : BBG

N° national/d'enregistrement : 1570155
Date de dépôt : 16/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie

Déposant 1 : ROYER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
1 rue Freyssinet, Zone industrielle de l'Aumaillerie
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : CABINET DEGRET, Société d'exercice libéral par actions simplifiée, Mme CLAIR Magali
Adresse :
24 place du Général Catroux
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 232014
Date de demande : 30/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 298445
Date de demande : 04/04/2000

Bénéficiare 1 : STE SOGESLI SARL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377998
Date de demande : 31/07/2003
N° de BOPI : 2003-43

Bénéficiare 1 : SOGESLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 753023
Date de demande : 29/03/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158192
Date de demande : 30/11/1999
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429577
Date de demande : 29/01/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736184
Date de demande : 13/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

06/09/1989 : MOD8

N° national/d'enregistrement : 1550224
Date de dépôt : 06/09/1989
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 SEPTEMBRE 1979 à BORDEAUX No 59418 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1109680
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : chaussures pour enfants

Déposant 1 : MA., Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 347664930
Adresse :
51 avenue du Maréchal Leclerc
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 154411
Date de demande : 01/02/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 426260
Date de demande : 18/01/2006

Bénéficiare 1 : M.A

Bénéficiare 1 : MA

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2151790
Date de demande : 27/08/1999
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404478
Date de demande : 14/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725425
Date de demande : 13/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

10/05/1989 : ASTER

N° national/d'enregistrement : 1530006
Date de dépôt : 10/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 MARS 1980 PERIGUEUX No 1295 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1163563
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et tous articles chaussants, vêtements, articles de bonneterie et de chapellerie

Déposant 1 : MA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 347664930
Adresse :
51 Avenue du Maréchal Leclerc
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER
Adresse :
7-9 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : M.A

Bénéficiare 1 : MA

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2049904
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2289801
Date de demande : 03/06/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2595496
Date de demande : 22/05/2015
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

28/03/1989 : IOWA

N° national/d'enregistrement : 1521130
Date de dépôt : 28/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 MARS 1979 L'INPI No 510775 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1091533
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, chaussures et notamment mocassin. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres, de Noël
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : ROYER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : ROYER, SAS, M. ROYER Jacques
Adresse :
1 Rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 278123
Date de demande : 28/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 555554
Date de demande : 10/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140387
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392936
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705537
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

01/02/1989 : IBIS

N° national/d'enregistrement : 1512310
Date de dépôt : 01/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 février 1979 A L'I.N.P.I. No 504092 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1085029.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, chaussures.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ROYER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : ROYER, SAS, M. ROYER Jacques
Adresse :
1 Rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135593
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392939
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705303
Date de demande : 01/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

05/08/1988 : BABYGRO

N° national/d'enregistrement : 1481918
Date de dépôt : 05/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La nature de l'inscription N°730064 est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services (PP)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 SEPTEMBRE 1978 A L'INPI, No 293862 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1054036.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures à l'exception des chaussons ; chaussures à savoir chaussons.
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ROYER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone industrielle de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : Cabinet DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali
Adresse :
24 place du Général Catroux
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 326352
Date de demande : 05/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377998
Date de demande : 31/07/2003
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 729498
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 730064
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Erratum
Référence associée à l'événement : 737434
Date de demande : 06/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : SOGESLI, ROYER SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114010
Date de demande : 29/08/2008
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2383033
Date de demande : 29/08/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2018-34
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription N°730064 est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services (PP)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2690550
Date de demande : 13/08/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

05/08/1988 : BABYGRO

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures à l'exception des chaussons ; chaussures à savoir chaussons.
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ROYER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone industrielle de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Déposant 2 : SOGESLI, SARL
Numéro de SIREN : 413846791
Adresse :
12 RUE NOTRE DAME DES VICTOIRES
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali
Adresse :
24 place du Général Catroux
75017 PARIS
FR

Mandataire 2 : OFICINA DE PROPIEDAD INDUSTRIAL GIL VEGA, M. AZNAREZ Pablo
Adresse :
CALLE TOLEDO 153, ESC. 4, BAJO 2
28005 MADRID
ES

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Bénéficiare 1 : SOGESLI, ROYER SAS

06/03/1984 : FRANCE CONFORT

N° national/d'enregistrement : 1274725
Date de dépôt : 06/03/1984
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 06/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : chaussures

Déposant 1 : ROYER LICENCES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 313966301
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, M. MEUNIER Stéphane
Adresse :
111 Cours du Médoc, CS 40009
33070 BORDEAUX Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 163930
Date de demande : 11/10/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 571764
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Bénéficiare 1 : ROYER LICENCES

Bénéficiare 1 : ROYER SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie 1 rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2025433
N° de BOPI : 1993-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2254453
Date de demande : 18/12/2003
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548310
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Publications au Bodacc :

27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7377
NOJO : 3501MYG37097400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5976
NOJO : 3501MYG33288500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1091
NOJO : 003501MYG313673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE ROYER ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes titulaire : OPSIONE ; Commissaire aux comptes suppléant : ELBASE Franck

11/07/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°465
NOJO : 003501MYG292516
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS PREALABLE DE PROJET DE FUSION SIMPLIFIEE Aux termes d'un acte sous-seing privé en date du 28 juin 2021, a été établi un projet de traité de fusion par lequel la société MA, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 100 000 €, ayant son siège social à Cholet (49300), 51, avenue du Maréchal Leclerc, immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers sous le numéro 347 664 930 (« Société Absorbée ») ferait apport à titre de fusion-absorption simplifiée à la société ROYER SAS, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 1 077 800 €, ayant son siège social à Javené (35133) ZI de l’Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet, immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 326 535 143 (« Société Absorbante »), de la totalité de son actif évalué à 3 237 031,64 €, à charge de la totalité de son passif évalué à 2 646 924,95 €, soit un actif net apporté de 590 106,69 €. Le capital de la Société Absorbante et le capital de la Société Absorbée étant intégralement détenus à ce jour par la société GROUPE ROYER SA, conformément à l'article L.236-3 du Code de commerce, il n'est pas établi de rapport d'échange et la fusion n'entraîne pas d'augmentation de capital de la Société Absorbante. Il est envisagé de donner un caractère rétroactif à la fusion d'un point de vue comptable et fiscal, au 1er janvier 2021. A la date de la réalisation de la fusion, la Société Absorbante succèdera à la Société Absorbée dans tous ses droits et obligations. La Société Absorbée sera dissoute sans liquidation. Le projet de traité de fusion a été déposé le 01 juillet 2021 au Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes pour la société ROYER SAS et le 02 juillet 2021 au Greffe du Tribunal de Commerce d’Angers pour la société MA. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de Commerce.

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1077800.00 EUR

11/07/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°466
NOJO : 003501MYG292517
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS PREALABLE DE PROJET DE FUSION SIMPLIFIEE Aux termes d'un acte sous-seing privé en date du 28 juin 2021, a été établi un projet de traité de fusion par lequel la société EUROKA, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 3 333 750 €, ayant son siège social à Cholet (49300), 51, avenue du Maréchal Leclerc, immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers sous le numéro 391 304 854 (« Société Absorbée ») ferait apport à titre de fusion-absorption simplifiée à la société ROYER SAS, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 1 077 800 €, ayant son siège social à Javené (35133) ZI de l’Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet, immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 326 535 143 (« Société Absorbante »), de la totalité de son actif évalué à 14 949 195,79 €, à charge de la totalité de son passif évalué à 16 038 270,01 €, soit un actif net apporté de (1 089 074,22) €. Le capital de la Société Absorbante et le capital de la Société Absorbée étant intégralement détenus à ce jour par la société GROUPE ROYER SA, conformément à l'article L.236-3 du Code de commerce, il n'est pas établi de rapport d'échange et la fusion n'entraîne pas d'augmentation de capital de la Société Absorbante. Il est envisagé de donner un caractère rétroactif à la fusion d'un point de vue comptable et fiscal, au 1er janvier 2021. A la date de la réalisation de la fusion, la Société Absorbante succèdera à la Société Absorbée dans tous ses droits et obligations. La Société Absorbée sera dissoute sans liquidation. Le projet de traité de fusion a été déposé le 01 juillet 2021 au Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes pour la société ROYER SAS et le 2 juillet 2021 au Greffe du Tribunal de Commerce d’Angers pour la société EUROKA. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de Commerce.

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1077800.00 EUR

04/07/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1051
NOJO : 003501MYG291647
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS PREALABLE DE PROJET DE FUSION SIMPLIFIEE Aux termes d'un acte sous-seing privé en date du 28 juin 2021, a été établi un projet de traité de fusion par lequel la société ROYER LICENCES, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 100 000 €, ayant son siège social à Javené (35133) ZI de l’Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet, immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 313 966 301 (« Société Absorbée ») ferait apport à titre de fusion-absorption simplifiée à la société ROYER SAS, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 1 077 800 €, ayant son siège social à Javené (35133) ZI de l’Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet, immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 326 535 143 (« Société Absorbante »), de la totalité de son actif évalué à 1 202 049,02 €, à charge de la totalité de son passif évalué à 3 830 560,94 €, soit un actif net apporté de (2 628 511,92) €. Le capital de la Société Absorbante et le capital de la Société Absorbée étant intégralement détenus à ce jour par la société GROUPE ROYER SA, conformément à l'article L.236-3 du Code de commerce, il n'est pas établi de rapport d'échange et la fusion n'entraîne pas d'augmentation de capital de la Société Absorbante. Il est envisagé de donner un caractère rétroactif à la fusion d'un point de vue comptable et fiscal, au 1er janvier 2021. A la date de la réalisation de la fusion, la Société Absorbante succèdera à la Société Absorbée dans tous ses droits et obligations. La Société Absorbée sera dissoute sans liquidation. Le projet de traité de fusion a été déposé le 01 juillet 2021 au Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes pour la société ROYER SAS et le 01 juillet 2021 au Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes pour la société ROYER LICENCES. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de Commerce.

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1077800.00 EUR

04/07/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1052
NOJO : 003501MYG291651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS PREALABLE DE PROJET DE FUSION SIMPLIFIEE Aux termes d'un acte sous-seing privé en date du 28 juin 2021, a été établi un projet de traité de fusion par lequel la société ROYER SOCCER TEAM, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 1 000 €, ayant son siège social à Javené (35133) ZI de l’Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet, immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 808 036 065 (« Société Absorbée ») ferait apport à titre de fusion-absorption simplifiée à la société ROYER SAS, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 1 077 800 €, ayant son siège social à Javené (35133) ZI de l’Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet, immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 326 535 143 (« Société Absorbante »), de la totalité de son actif évalué à 6 505 513,91 €, à charge de la totalité de son passif évalué à 5 770 604,51 €, soit un actif net apporté de 734 909,40 €. Le capital de la Société Absorbante et le capital de la Société Absorbée étant intégralement détenus à ce jour par la société GROUPE ROYER SA, conformément à l'article L.236-3 du Code de commerce, il n'est pas établi de rapport d'échange et la fusion n'entraîne pas d'augmentation de capital de la Société Absorbante. Il est envisagé de donner un caractère rétroactif à la fusion d'un point de vue comptable et fiscal, au 1er janvier 2021. A la date de la réalisation de la fusion, la Société Absorbante succèdera à la Société Absorbée dans tous ses droits et obligations. La Société Absorbée sera dissoute sans liquidation. Le projet de traité de fusion a été déposé le 01 JUILLET 2021 au Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes pour la société ROYER SAS et le 01 JUILLET 2021 au Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes pour la société ROYER SOCCER TEAM. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de Commerce. Pour Avis

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1077800.00 EUR

04/07/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1053
NOJO : 003501MYG291653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS PREALABLE DE PROJET DE FUSION SIMPLIFIEE Aux termes d'un acte sous-seing privé en date du 28 juin 2021, a été établi un projet de traité de fusion par lequel la société ROYER SPORT, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 300 000 €, ayant son siège social à Javené (35133) ZI de l’Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet, immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 323 127 035 (« Société Absorbée ») ferait apport à titre de fusion-absorption simplifiée à la société ROYER SAS, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 1 077 800 €, ayant son siège social à Javené (35133) ZI de l’Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet, immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 326 535 143 (« Société Absorbante »), de la totalité de son actif évalué à 2 047 647,15 €, à charge de la totalité de son passif évalué à 2 443 465,14 €, soit un actif net apporté de (395 817,99) €. Le capital de la Société Absorbante et le capital de la Société Absorbée étant intégralement détenus à ce jour par la société GROUPE ROYER SA, conformément à l'article L.236-3 du Code de commerce, il n'est pas établi de rapport d'échange et la fusion n'entraîne pas d'augmentation de capital de la Société Absorbante. Il est envisagé de donner un caractère rétroactif à la fusion d'un point de vue comptable et fiscal, au 1er janvier 2021. A la date de la réalisation de la fusion, la Société Absorbante succèdera à la Société Absorbée dans tous ses droits et obligations. La Société Absorbée sera dissoute sans liquidation. Le projet de traité de fusion a été déposé le 01 JUILLET 2021 au Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes pour la société ROYER SAS et le 01 JUILLET 2021 au Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes pour la société ROYER SPORT. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de Commerce. Pour Avis

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1077800.00 EUR

02/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3611
NOJO : 3501MYG29133300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2387
NOJO : 3501MYG27395000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1086
NOJO : 113501463021655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

19/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1811
NOJO : 350113501462920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GROUPE ROYER ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 17 Décembre 2019

24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3567
NOJO : 113501424413612
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3139
NOJO : 113501398100467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3695
NOJO : 113501373877626
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°535
NOJO : BXB15230002449I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification du capital. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination TRANSCONTINENTAL SPORTSWEAR SYSTEMS Forme juridique SAS Siège social 30 rue Troyon 92310 SEVRES Rcs 419 173 638 RCS NANTERRE.

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1077800.00 EUR

02/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2502
NOJO : 113501347307980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/05/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°592
NOJO : BXA151320022198
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION TRANSCONTINENTAL SPORTSWEAR SYSTEMS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 973940 EUR Siège social 30 R Troyon 92310 SEVRES N° RCS 419173638 RCS NANTERRE, est société absorbée. ROYER SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 686000 EUR Siège social 1 R Freyssinet ZI de l'Aumaillerie 35133 Javené N° RCS 326535143 RCS RENNES, est société absorbante. Actif : 7266873,08 euros Passif : 3497976,1 euros Actif net apporté : 3768896,98 euros Montant prévu de la prime de fusion : 3377096,98 euros. Date du projet : 04/05/2015 Date du dépôt : 05/05/2015, lieu du dépôt : Rennes.

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 686000.00 EUR

25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3761
NOJO : 113501327052905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3770
NOJO : 113501303904785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1200
NOJO : BXB13205001575L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE ROYER Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE en fonction le 23 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST en fonction le 23 Juillet 2013

26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2754
NOJO : BXC121930094641
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3386
NOJO : BXC11222007430C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°181
NOJO : BXB11013003184N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 01/01/1983
Date d'effet : 2010-11-01
Descriptif : Changement de dénomination sociale Changement de nom commercial Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : ROYER SAS
Nom commercial : DIDIER CHAUSSURES, SOGAMAX DIFFUSION, YERO SHOES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : GROUPE ROYER Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS Commissaire aux comptes suppléant : DARROUSEZ François
Montant du capital : 686000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
1 rue Freyssinet
Z.I. de l'Aumaillerie
35133 Javené

Etablissement principal :
Adresse :
1 rue Freyssinet
Z.I. de l'Aumaillerie
35133 Javené

09/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°787
NOJO : BXB10245003399M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 01/01/1983
Date d'effet : 2010-08-01
Descriptif : Transfert de siège hors ressort dans l'établissement secondaire Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Rennes 326 535 143
Dénomination : DIDRY CHAUSSURES
Nom commercial : HERSENT IMPORT 3000 CHAUSSUD ET ROYER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : ROYER SA Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS Commissaire aux comptes suppléant : DARROUSEZ François
Montant du capital : 551400.00 EUR

Siège social :
Adresse :
1 rue Freyssinet
Z.I. de l'Aumaillerie
35133 Javené

Etablissement principal :
Adresse :
1 rue Freyssinet
Z.I. de l'Aumaillerie
35133 Javené

03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6468
NOJO : BXC102180087399
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 326 535 143
Dénomination : DIDRY CHAUSSURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
lieu-dit la Croix de Grès Z.I.
62500 Saint-Martin-au-Laërt

26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7092
NOJO : BXC10132016363M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5000
NOJO : BXC092650015861
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

26/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1691
NOJO : BXB08176001203Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-OMER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital

Numéro d'identification : RCS Saint-Omer 326 535 143
Dénomination : DIDRY CHAUSSURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROYER SA (SACA) représenté par ROYER JacquesCommissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : DERROUSEZ François né(e) DARROUSEZ.

Montant du capital : 500000 EUR

Historique de l'unité légale :

30/09/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/11/2010 : dénomination

Dénomination : ROYER SAS

01/08/2010 : code NIC

Code NIC : 00035

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)

20/12/2007 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de la chaussure (NAFRev1 : 51.4D)

Représentants légaux :

04/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE ROYER
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie
1 Rue Eugène Freyssinet
35133 Javené
FRANCE

04/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE

04/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Type : Personne Morale

Nom : OPSIONE
Siren : 409967130
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
92 Rue de Miromesnil
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE

04/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Type : Personne Physique

Nom : ELBASE Franck
Né le 12/09/1963 à Tournan-en-Brie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Rue de Téhéran
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE ROYER
Siren : 309742492
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
1 Rue Eugène Freyssinet
ZI de l'Aumaillerie
35133 Javené
FRANCE

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT OUEST
Siren : 512802547
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 Boulevard ALBERT EINSTEIN
44311 Nantes CEDEX 3
FRANCE

02/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT NORMANDIE
Siren : 512772567
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 AVENUE DE DUBNA
HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
14209 Herouville Saint-Clair CEDEX
FRANCE

Dépôts des actes :

30/12/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°111 déposé le 04/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

30/11/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°19513 déposé le 30/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

30/11/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°19513 déposé le 30/12/2021
Etat : Déposé
Décision : article 6

30/11/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°19513 déposé le 30/12/2021
Etat : Déposé

30/11/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°19511 déposé le 30/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

30/11/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°19511 déposé le 30/12/2021
Etat : Déposé
Décision : article 6

30/11/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°19509 déposé le 30/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

30/11/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°19509 déposé le 30/12/2021
Etat : Déposé
Décision : article 6

30/11/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°19507 déposé le 30/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

30/11/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°19507 déposé le 30/12/2021
Etat : Déposé
Décision : article 6

30/11/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°19502 déposé le 30/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

30/11/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°19502 déposé le 30/12/2021
Etat : Déposé
Décision : article 6

28/06/2021 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°9766 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : de la société ROYER SOCCER TEAM SAS par la société ROYER SAS

28/06/2021 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°9765 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : de la société ROYER SPORT SAS par la société ROYER SAS

28/06/2021 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°9764 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : de la société ROYER LICENCES SAS par la société ROYER SAS

28/06/2021 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°9763 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : de la société MA SAS par la société ROYER SAS

28/06/2021 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°9762 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : de la société EUROKA par la société ROYER SAS

03/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°8866 déposé le 15/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

18/02/2021 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°5544 déposé le 09/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/02/2021 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°5544 déposé le 09/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

18/02/2021 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°5544 déposé le 09/04/2021
Etat : Déposé
Décision : * Articles 6 et 7

28/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°308 déposé le 08/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°308 déposé le 08/01/2021
Etat : Déposé
Décision : (sous condition suspensive)

28/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°308 déposé le 08/01/2021
Etat : Déposé
Décision : (sous condition suspensive)

28/12/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°5544 déposé le 09/04/2021
Etat : Déposé

28/12/2020 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°5544 déposé le 09/04/2021
Etat : Déposé
Décision : * relatif à l'exactitude de l’arrêté de compte

28/12/2020 : Certificat

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°5544 déposé le 09/04/2021
Etat : Déposé
Décision : * certificat du dépositaire

21/09/2020 : Ordonnance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°15061 déposé le 30/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

30/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°31150 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

30/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°31150 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

25/06/2019 : Ordonnance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°14631 déposé le 28/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

28/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°9304 déposé le 30/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°9304 déposé le 30/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

28/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°9304 déposé le 30/04/2019
Etat : Déposé
Décision : *article 6

28/12/2018 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°9304 déposé le 30/04/2019
Etat : Déposé
Décision : *relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte

28/12/2018 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°9304 déposé le 30/04/2019
Etat : Déposé
Décision : *sur la réduction de capital

28/12/2018 : Certificat

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°9304 déposé le 30/04/2019
Etat : Déposé
Décision : *certificat du dépositaire

28/12/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°9304 déposé le 30/04/2019
Etat : Déposé

16/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°37215 déposé le 14/08/2018
Etat : Déposé

17/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°14452 déposé le 29/11/2017
Etat : Déposé

26/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°8462 déposé le 17/08/2015
Etat : Déposé
Décision : de la société TRANSCONTINENTAL SPORTSWEAR SYSTEMS (approbation du projet de fusion)

26/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°8462 déposé le 17/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°8462 déposé le 17/08/2015
Etat : Déposé
Décision : articles 6 7

26/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°8462 déposé le 17/08/2015
Etat : Déposé

26/06/2015 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°8462 déposé le 17/08/2015
Etat : Déposé

26/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°8462 déposé le 17/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°8462 déposé le 17/08/2015
Etat : Déposé
Décision : articles 6 7

26/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°8462 déposé le 17/08/2015
Etat : Déposé

26/06/2015 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°8462 déposé le 17/08/2015
Etat : Déposé

01/06/2015 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B04467
Dépôt : N°18023 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé

01/06/2015 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°6029 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apport. Apport de titres de la société TSS à la société ROYER SAS

01/06/2015 : Rapport du commissaire aux apports

04/05/2015 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°4613 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : *absorption de la société TRANSCONTINENTAL SPORTSWEAR SYSTEMS par la société ROYER SAS

04/05/2015 : Projet de traité de fusion

27/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°7108 déposé le 23/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

27/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°7108 déposé le 23/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

29/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3100297 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : * ROYER SAS - MODIFICATIONS STATUTAIRES : ARTICLES 2-6-7

29/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3100297 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

29/11/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3100297 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé

29/11/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3100297 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé

29/11/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3100297 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé

29/11/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3100297 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé

29/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3100297 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : * ROYER SAS - MODIFICATIONS STATUTAIRES : ARTICLES 2-6-7

29/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3100297 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

29/11/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3100297 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé

29/11/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3100297 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé

29/11/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3100297 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé

29/11/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3100297 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé

30/09/2010 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3008992 déposé le 22/10/2010
Etat : Déposé
Décision : *SOUS LE REGIME DES SCISSIONS, PAR LA SOCIETE ROYER SA AU PROFIT DE LA SOCIETE DIDRY CHAUSSURES

30/09/2010 : Projet d'apport partiel d'actif

28/09/2010 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3008421 déposé le 01/10/2010
Etat : Déposé

28/09/2010 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3008421 déposé le 01/10/2010
Etat : Déposé

26/09/2010 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3009708 déposé le 16/11/2010
Etat : Déposé
Décision : *CONCERNANT L'APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR LA SA ROYER AU PROFIT DE LA SAS DIDRY CHAUSSURES

26/09/2010 : Rapport du commissaire aux apports

22/09/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3008237 déposé le 27/09/2010
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE SOGAMAX DIFFUSION PAR LA SOCIETE DIDRY CHAUSSURES

22/09/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3008239 déposé le 27/09/2010
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE YERO SHOES PAR LA SOCIETE DIDRY CHAUSSURES

22/09/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3008239 déposé le 27/09/2010
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE YERO SHOES PAR LA SOCIETE DIDRY CHAUSSURES

22/09/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3008237 déposé le 27/09/2010
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE SOGAMAX DIFFUSION PAR LA SOCIETE DIDRY CHAUSSURES

06/09/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3007713 déposé le 07/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

06/09/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3007713 déposé le 07/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

01/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3007443 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3007443 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : 1 RUE FREYSSINET ZI DE L'AUMAILLERIE 35133 JAVENE * APPROBATION DU PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIF DE LA SOCIETE ROYER LOGISTIQUE (EX CHAUSSUD) * MODIFICATIONS STATUTAIRES : ARTICLES 3 6 7

01/08/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3007443 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé

01/08/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3007443 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : SUITE A APPORT PARTIEL D ACTIF DE CHAUSSUD

01/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3007443 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

01/08/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3007443 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé

01/08/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°3007443 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : SUITE A APPORT PARTIEL D ACTIF DE CHAUSSUD

22/06/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°3002049 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
Décision : DIVERS projet de contrat d'apport partiel d'actif de la société CHAUSSUD azu bénéfice de la société DIDRY CHAUSSURES.

20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213593 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT

20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213593 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213593 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213593 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : TRANSFORMATION EN SAS Numéro de dépôt d'origine :436 / SAINT OMER

09/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213592 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 09/02/2004 Numéro de dépôt d'origine : 352 / SAINT OMER

08/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213591 déposé le 03/01/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 08/11/2002 Numéro de dépôt d'origine : 3 / SAINT OMER

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213590 déposé le 18/08/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/06/2000 Numéro de dépôt d'origine : 498 / SAINT OMER

28/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213589 déposé le 14/11/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28/09/1994 Numéro de dépôt d'origine : 647 /SAINT OMER

26/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213589 déposé le 14/11/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 26/09/1994 Numéro de dépôt d'origine : 647 / SAINT OMER

06/01/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213588 déposé le 19/03/1993
Etat : Déposé
Décision : EXPEDITION D'ACTE NOTARIE DU 06/01/1993 Numéro de dépôt d'origine : 159 / SAINTOMER

N.C : Divers

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213585 déposé le 17/07/1992
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE Numéro de dépôt d'origine : 413 / SAINT OMER SAINT OMER EN DATE DU 17.07.92 EN NOMINATION D UN Numéro de dépô

N.C : Divers

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213586 déposé le 30/10/1992
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE PROJET DE FUSION EN DATE DU 30.10.92 FUSION DE LA Numéro de dépôt d'origine : 601 / SAINT OMER STE ETS DIDRY ET FILS PAR VOIE D'ABSORPTION PAR LA Numéro de dépô

N.C : Divers

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213587 déposé le 20/11/1992
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPRTS EN DATE DU Numéro de dépôt d'origine : 645 / SAINT OMER 06.1.92 SUR LES APP ORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE Numéro de dépôt d'or

N.C : Divers

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213588 déposé le 19/03/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 159 / SAINT OMER

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213588 déposé le 19/03/1993
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 159 / SAINT OMER

N.C : Divers

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213588 déposé le 19/03/1993
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 159 / SAINT OMER

N.C : Divers

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213588 déposé le 19/03/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE

N.C : Divers

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213588 déposé le 19/03/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE Numéro de dépôt d'origine : 159 / SAINTOMER D'ABSORPTION DE LA STE ETS DIDRY ET FILS Numéro de dépôt d'origine : 159 /

N.C : Divers

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213588 déposé le 19/03/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MISE EN HARMONIE DES STATUTS Numéro de dépôt d'origine : 159 / SAINT OMER

N.C : Divers

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213588 déposé le 19/03/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE APPROBATION DE LA TRANSMISSION UNIVERSELLE DU Numéro de dépôt d'origine : 159 /SAINT OMER PATRIMOINE DE LA S TE ETS DIDRY ET FILS Numéro de dépôt d'origine : 1

N.C : Divers

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213589 déposé le 14/11/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 647 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt

N.C : Divers

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213589 déposé le 14/11/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION DU NOUVEAU PRESIDENT DU CONSEIL D Numéro de dépôt d'origine : 647 / SAINT OMER ADMINISTRATION ET N OUVEAU DIREC- TEUR GENERAL Numéro de dépôt d'origi

N.C : Divers

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213590 déposé le 18/08/2000
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 498 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt

N.C : Divers

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213591 déposé le 03/01/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 3 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213592 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 352 / SAINT OMER

N.C : Divers

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213592 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DES ARTICLES 8 - 15 ET 17 DES STATUTS Numéro de dépôt d'origine : 352 / SAINT OMER

N.C : Divers

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213593 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION 05/12/2007 TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : TRANSFORMATION EN SAS Numéro de dépôt d'origine :436 / SAINT OMER

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°1213593 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°3002354 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS 28/06/2010 DIVERS sur l'apport partiel d'actif par SAS CHAUSSUD à SAS DIDRY CHAUSSURES

Etablissements :

04/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle de l'Aumaillerie
1 Rue Freyssinet
35133 Javené
FRANCE
Nom commercial : DIDRY CHAUSSURES, SOGAMAX DIFFUSION, YERO SHOES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2010
Activité : commerce de gros de chaussures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/05/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Type : Siège

Adresse :
1 Rue Freyssinet
ZI de l'Aumaillerie
35133 Javené
FRANCE

02/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 Rue Louis Lumière
35133 La Selle-en-Luitré
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2017
Activité : Négoce de produits chaussants
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue Freyssinet
ZI de l'Aumaillerie
35133 Javené
FRANCE
Nom commercial : DIDRY CHAUSSURES, SOGAMAX DIFFUSION, YERO SHOES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2010
Activité : commerce de gros de chaussures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
zac de la Porte Multimodale de l'Aa
Le Haut Champ du Smetz
62510 Arques
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2015
Activité : commerce de gros de chaussures et accessoires, gros demi gros et détail de cuirs crépins de négoce de tous articles confectionnés en cuir et simili et toutes choses en cuir ou non se rapportant à la chaussure tous articles de sports et accessoires --- articles chaussants articles de maroquinerie et de bonneterie et de tous articles connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B04467
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
30 Rue Troyon
92310 Sèvres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2010
Activité : Commerce de gros de chaussures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2010B00373
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
lieu dit Marcouly
12350 Maleville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2010
Activité : Commerce de gros de chaussures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B01443
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
51 avenue du Maréchal Leclerc
49300 Cholet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2010
Activité : Commerce de gros de chaussures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

04/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 27/08/2010
Texte de l'observation : : Transfert du siège de LA CROIX DE GRES ZI 62500 SAINT MARTIN DE LAERT à 1 RUE FREYSSINET ZI DE L AUMAILLERIE 35133 JAVENE à compter du 01.08.2010

04/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 27/08/2010
Texte de l'observation : : Augmentation de capital social par suite d'apport partiel d'actif de la branche d'activité mass market de la société ROYER LOGISTIQUE, 323 354 175 RCS RENNES

04/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 27/08/2010
Texte de l'observation : : Dépôt de l'acte de transfert du siège social au greffe de RENNES Effectué le 27.08.2010 SOUS LE NO 3007443

04/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2011
Texte de l'observation : : Article R.123-54 du code de commerce : indication des références (dénomination sociale, forme juridique, siège et n° RCS) des sociétés ayant participé à l'opération de fusion : * SOGAMAX DIFFUSION, 413 775 024 RCS NIMES * YERO SHOES, 484 296 165 RCS ANGERS * ROYER SA, 309 742 492 RCS RENNES Article R.123-70 du code de commerce : Augmentation de capital, changement de dénomina- tion sociales et noms commerciaux.

04/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination TRANSCONTINENTAL SPORTSWEAR SYSTEMS Forme juridique SAS Siège social 30 rue Troyon 92310 SEVRES Rcs 419 173 638 RCS NANTERRE

04/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Date d’ajout de l’observation : 30/04/2019
Texte de l'observation : Cette société est devenue unipersonnelle à compter du 11/12/2014

04/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 18318
Date d’ajout de l’observation : 15/06/2021
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 03/06/2021

04/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 40722
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2021
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 30.11.2021. Société(s) ayant participé à l'opération : EUROKA, Société par actions simplifiée à associé unique, 51 Avenue du Maréchal Leclerc 49300 Cholet (RCS Angers 391 304 854)

04/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 40725
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2021
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 30.11.2021. Société(s) ayant participé à l'opération : MA, Société par actions simplifiée à associé unique, 51 Avenue du Maréchal Leclerc 49300 Cholet (RCS Angers 347 664 930)

04/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : 40730
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2021
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 30.11.2021 Société(s) ayant participé à l'opération : ROYER SPORT, Société par actions simplifiée à associé unique, 1 Rue Eugène Freyssinet 35133 Javené (RCS Rennes 323 127 035)

04/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 40727
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2021
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 30.11.2021. Société(s) ayant participé à l'opération : ROYER LICENCES, Société par actions simplifiée à associé unique, 1 Rue Eugène Freyssinet 35133 Javené (RCS Rennes 313 966 301)

04/01/2022 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 40734
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2021
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 30.11.2021. Société(s) ayant participé à l'opération : ROYER SOCCER TEAM, Société par actions simplifiée à associé unique, Zone Industrielle de l'Aumaillerie 35133 Javené (RCS Rennes 808 036 065)

02/05/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 27/08/2010
Texte de l'observation : : Augmentation de capital social par suite d'apport partiel d'actif de la branche d'activité mass market de la société ROYER LOGISTIQUE, 323 354 175 RCS RENNES

02/05/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 27/08/2010
Texte de l'observation : : Dépôt de l'acte de transfert du siège social au greffe de RENNES Effectué le 27.08.2010 SOUS LE NO 3007443

02/05/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 27/08/2010
Texte de l'observation : : Transfert du siège de LA CROIX DE GRES ZI 62500 SAINT MARTIN DE LAERT à 1 RUE FREYSSINET ZI DE L AUMAILLERIE 35133 JAVENE à compter du 01.08.2010

02/05/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2011
Texte de l'observation : : Article R.123-54 du code de commerce : indication des références (dénomination sociale, forme juridique, siège et n° RCS) des sociétés ayant participé à l'opération de fusion : * SOGAMAX DIFFUSION, 413 775 024 RCS NIMES * YERO SHOES, 484 296 165 RCS ANGERS * ROYER SA, 309 742 492 RCS RENNES Article R.123-70 du code de commerce : Augmentation de capital, changement de dénomina- tion sociales et noms commerciaux.

02/05/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 81795
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination TRANSCONTINENTAL SPORTSWEAR SYSTEMS Forme juridique SAS Siège social 30 rue Troyon 92310 SEVRES Rcs 419 173 638 RCS NANTERRE

26/01/2016 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6204 (SAINT OMER).

26/01/2016 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/01/1983.

Personnes morales :

04/01/2022 : ROYER SAS

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : commerce de gros de chaussures

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/06/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1077800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

02/05/2017 : ROYER SAS

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : commerce de gros de chaussures

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/06/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1077800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

26/01/2016 : ROYER SAS

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/1983

Economie sociale et solidaire : Non

26/01/2011 : ROYER SAS

Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/2010

Economie sociale et solidaire : Non

24/01/2011 : ROYER SAS

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/2010

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°7639 déposé le 29/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°15237 déposé le 23/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°18450 déposé le 18/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°6085 déposé le 06/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°6593 déposé le 11/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°7834 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°5258 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°8467 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°7900 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°5478 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01094
Dépôt : N°7457 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°2608 déposé le 05/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°690 déposé le 01/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°2406 déposé le 30/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14271 déposé le 10/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14270 déposé le 14/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14269 déposé le 18/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14268 déposé le 07/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14267 déposé le 30/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14266 déposé le 22/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14265 déposé le 04/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14285 déposé le 06/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14284 déposé le 03/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14283 déposé le 02/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14282 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14281 déposé le 06/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14280 déposé le 19/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14279 déposé le 24/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14278 déposé le 16/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14277 déposé le 15/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14276 déposé le 11/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14275 déposé le 21/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14274 déposé le 29/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14273 déposé le 24/06/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1983B60009
Dépôt : N°14272 déposé le 16/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 9323 du 28/06/2022
Numéro de gestion : 2010B01094
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	265 888	427	265 461	193 488
AH	Fonds commercial	155 456	31 091	124 365	155 455
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	126 766	125 350	1 416	2 480
AT	Autres immobilisations corporelles	480 019	248 204	231 815	209 101
CU	Autres participations	3 900 001	1 000 000	2 900 001	2 910 582
BD	Autres titres immobilisés	11 250		11 250
BF	Prêts				895
BH	Autres immobilisations financières	470 960		470 960	480 856
BJ	TOTAL (I)	5 410 341	1 405 072	4 005 269	3 952 861
BT	Marchandises	3 990 617	33 255	3 957 362	3 903 202
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	145 290		145 290	22 650
BX	Clients et comptes rattachés	1 829 301	559 399	1 269 902	1 399 100
BZ	Autres créances	3 808 952		3 808 952	6 905 322
CF	Disponibilités	43 233		43 233	4 836
CH	Charges constatées d’avance	550 842		550 842	407 877
CJ	TOTAL (II)	10 368 236	592 654	9 775 582	12 642 990
CN	Ecarts de conversion actif (V)	23 799		23 799	28 679
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 802 376	1 997 726	13 804 650	16 624 530
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 077 800	1 077 800
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 525 194	5 525 193
DD	Réserve légale (1)	68 600	68 600
DG	Autres réserves		3 287 590
DH	Report à nouveau	-571 235
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 564 791	-3 858 825
DK	Provisions réglementées	1 491	1 491
DL	TOTAL (I)	4 537 059	6 101 849
DP	Provisions pour risques	195 200	380 079
DQ	Provisions pour charges	560 457	599 362
DR	TOTAL (III)	755 656	979 442
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 372	3 318
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 072
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 510 282	1 991 188
DY	Dettes fiscales et sociales	998 828	1 263 376
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 863 153	6 255 231
EC	TOTAL (IV)	8 468 707	9 513 114
ED	(V)	43 228	30 124
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 804 650	16 624 530
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	28 111 476	2 184 473	30 295 949	34 612 574
FD	Production vendue biens				5
FG	Production vendue services	314 846	-804	314 041	517 275
FJ	Chiffres d’affaires nets	28 426 322	2 183 668	30 609 990	35 129 855
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			431 094	840 272
FQ	Autres produits			128 487	102 477
FR	Total des produits d’exploitation (I)			31 169 571	36 072 605
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			16 502 386	19 320 362
FT	Variation de stock (marchandises)			-79 782	1 127 926
FW	Autres achats et charges externes			7 287 840	8 474 548
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			250 430	211 308
FY	Salaires et traitements			3 906 297	3 764 523
FZ	Charges sociales			1 544 141	1 531 778
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			57 754	69 496
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			150 027	53 916
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			200	142 667
GE	Autres charges			2 968 858	4 284 040
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 588 152	38 980 569
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 418 580	-2 907 964
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 775	40 120
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			28 679	38 555
GP	Total des produits financiers (V)			38 454	78 675
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			23 799	1 028 679
GR	Intérêts et charges assimilées			124 685	106 104
GU	Total des charges financières (VI)			148 484	1 134 783
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-110 031	-1 056 107
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 528 611	-3 964 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	42 322	85 976
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	17 046	84 795
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 000	79 710
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	65 367	250 482
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 121	500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	66 790	129 735
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	31 091	15 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	102 002	145 235
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-36 635	105 246
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-455
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 273 392	36 401 762
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	32 838 183	40 260 588
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 564 791	-3 858 825
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		31 518		31 518
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	345 375	57 326	29 148	373 554
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	345 375	88 844	29 148	405 072
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				23 799
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				444 997
5B	Provisions pour impôts				115 260
5V	Autres provisions pour risques et charges				171 601
5Z	Total Provisions pour risques et charges	770 764	200	39 106	731 858
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 000 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 000 000			1 000 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	470 960	470 960
VA	Clients douteux ou litigieux	699 232
UX	Autres créances clients	3
UY	Personnel et comptes rattachés	1 058
VM	Impôts sur les bénéfices	534 092
VP	Divers	534 092
VC	Groupe et associés	75 049
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 189 198
VS	Charges constatées d’avance	550 842
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 660 055	6 660 055	8
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 372	1 372
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 510 282	2 510 282
8C	Personnel et comptes rattachés	417 872	417 872
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	448 962	448 962
VW	T.V.A.	1 853	1 853
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	130 142	130 142
VI	Groupe et associés	4 460 723	4 460 723
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	497 502	497 502
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 468 708	8 468 708

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 7639 du 29/06/2021
Numéro de gestion : 2010B01094
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	265 888	427	265 461	193 488
AH	Fonds commercial	155 456	31 091	124 365	155 455
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	126 766	125 350	1 416	2 480
AT	Autres immobilisations corporelles	480 019	248 204	231 815	209 101
CU	Autres participations	3 900 001	1 000 000	2 900 001	2 910 582
BD	Autres titres immobilisés	11 250		11 250
BF	Prêts				895
BH	Autres immobilisations financières	470 960		470 960	480 856
BJ	TOTAL (I)	5 410 341	1 405 072	4 005 269	3 952 861
BT	Marchandises	3 990 617	33 255	3 957 362	3 903 202
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	145 290		145 290	22 650
BX	Clients et comptes rattachés	1 829 301	559 399	1 269 902	1 399 100
BZ	Autres créances	3 808 952		3 808 952	6 905 322
CF	Disponibilités	43 233		43 233	4 836
CH	Charges constatées d’avance	550 842		550 842	407 877
CJ	TOTAL (II)	10 368 236	592 654	9 775 582	12 642 990
CN	Ecarts de conversion actif (V)	23 799		23 799	28 679
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 802 376	1 997 726	13 804 650	16 624 530
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 077 800	1 077 800
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 525 194	5 525 193
DD	Réserve légale (1)	68 600	68 600
DG	Autres réserves		3 287 590
DH	Report à nouveau	-571 235
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 564 791	-3 858 825
DK	Provisions réglementées	1 491	1 491
DL	TOTAL (I)	4 537 059	6 101 849
DP	Provisions pour risques	195 200	380 079
DQ	Provisions pour charges	560 457	599 362
DR	TOTAL (III)	755 656	979 442
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 372	3 318
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 072
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 510 282	1 991 188
DY	Dettes fiscales et sociales	998 828	1 263 376
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 863 153	6 255 231
EC	TOTAL (IV)	8 468 707	9 513 114
ED	(V)	43 228	30 124
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 804 650	16 624 530
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	28 111 476	2 184 473	30 295 949	34 612 574
FD	Production vendue biens				5
FG	Production vendue services	314 846	-804	314 041	517 275
FJ	Chiffres d’affaires nets	28 426 322	2 183 668	30 609 990	35 129 855
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			431 094	840 272
FQ	Autres produits			128 487	102 477
FR	Total des produits d’exploitation (I)			31 169 571	36 072 605
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			16 502 386	19 320 362
FT	Variation de stock (marchandises)			-79 782	1 127 926
FW	Autres achats et charges externes			7 287 840	8 474 548
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			250 430	211 308
FY	Salaires et traitements			3 906 297	3 764 523
FZ	Charges sociales			1 544 141	1 531 778
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			57 754	69 496
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			150 027	53 916
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			200	142 667
GE	Autres charges			2 968 858	4 284 040
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 588 152	38 980 569
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 418 580	-2 907 964
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 775	40 120
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			28 679	38 555
GP	Total des produits financiers (V)			38 454	78 675
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			23 799	1 028 679
GR	Intérêts et charges assimilées			124 685	106 104
GU	Total des charges financières (VI)			148 484	1 134 783
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-110 031	-1 056 107
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 528 611	-3 964 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	42 322	85 976
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	17 046	84 795
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 000	79 710
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	65 367	250 482
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 121	500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	66 790	129 735
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	31 091	15 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	102 002	145 235
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-36 635	105 246
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-455
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 273 392	36 401 762
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	32 838 183	40 260 588
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 564 791	-3 858 825
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		31 518		31 518
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	345 375	57 326	29 148	373 554
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	345 375	88 844	29 148	405 072
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				23 799
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				444 997
5B	Provisions pour impôts				115 260
5V	Autres provisions pour risques et charges				171 601
5Z	Total Provisions pour risques et charges	770 764	200	39 106	731 858
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 000 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 000 000			1 000 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	470 960	470 960
VA	Clients douteux ou litigieux	699 232
UX	Autres créances clients	3
UY	Personnel et comptes rattachés	1 058
VM	Impôts sur les bénéfices	534 092
VP	Divers	534 092
VC	Groupe et associés	75 049
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 189 198
VS	Charges constatées d’avance	550 842
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 660 055	6 660 055	8
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 372	1 372
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 510 282	2 510 282
8C	Personnel et comptes rattachés	417 872	417 872
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	448 962	448 962
VW	T.V.A.	1 853	1 853
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	130 142	130 142
VI	Groupe et associés	4 460 723	4 460 723
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	497 502	497 502
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 468 708	8 468 708

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 15237 du 23/12/2020
Numéro de gestion : 2010B01094
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	265 888	427	265 461	193 488
AH	Fonds commercial	155 456	31 091	124 365	155 455
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	126 766	125 350	1 416	2 480
AT	Autres immobilisations corporelles	480 019	248 204	231 815	209 101
CU	Autres participations	3 900 001	1 000 000	2 900 001	2 910 582
BD	Autres titres immobilisés	11 250		11 250
BF	Prêts				895
BH	Autres immobilisations financières	470 960		470 960	480 856
BJ	TOTAL (I)	5 410 341	1 405 072	4 005 269	3 952 861
BT	Marchandises	3 990 617	33 255	3 957 362	3 903 202
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	145 290		145 290	22 650
BX	Clients et comptes rattachés	1 829 301	559 399	1 269 902	1 399 100
BZ	Autres créances	3 808 952		3 808 952	6 905 322
CF	Disponibilités	43 233		43 233	4 836
CH	Charges constatées d’avance	550 842		550 842	407 877
CJ	TOTAL (II)	10 368 236	592 654	9 775 582	12 642 990
CN	Ecarts de conversion actif (V)	23 799		23 799	28 679
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 802 376	1 997 726	13 804 650	16 624 530
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 077 800	1 077 800
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 525 194	5 525 193
DD	Réserve légale (1)	68 600	68 600
DG	Autres réserves		3 287 590
DH	Report à nouveau	-571 235
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 564 791	-3 858 825
DK	Provisions réglementées	1 491	1 491
DL	TOTAL (I)	4 537 059	6 101 849
DP	Provisions pour risques	195 200	380 079
DQ	Provisions pour charges	560 457	599 362
DR	TOTAL (III)	755 656	979 442
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 372	3 318
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 072
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 510 282	1 991 188
DY	Dettes fiscales et sociales	998 828	1 263 376
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 863 153	6 255 231
EC	TOTAL (IV)	8 468 707	9 513 114
ED	(V)	43 228	30 124
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 804 650	16 624 530
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	28 111 476	2 184 473	30 295 949	34 612 574
FD	Production vendue biens				5
FG	Production vendue services	314 846	-804	314 041	517 275
FJ	Chiffres d’affaires nets	28 426 322	2 183 668	30 609 990	35 129 855
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			431 094	840 272
FQ	Autres produits			128 487	102 477
FR	Total des produits d’exploitation (I)			31 169 571	36 072 605
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			16 502 386	19 320 362
FT	Variation de stock (marchandises)			-79 782	1 127 926
FW	Autres achats et charges externes			7 287 840	8 474 548
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			250 430	211 308
FY	Salaires et traitements			3 906 297	3 764 523
FZ	Charges sociales			1 544 141	1 531 778
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			57 754	69 496
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			150 027	53 916
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			200	142 667
GE	Autres charges			2 968 858	4 284 040
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 588 152	38 980 569
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 418 580	-2 907 964
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 775	40 120
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			28 679	38 555
GP	Total des produits financiers (V)			38 454	78 675
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			23 799	1 028 679
GR	Intérêts et charges assimilées			124 685	106 104
GU	Total des charges financières (VI)			148 484	1 134 783
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-110 031	-1 056 107
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 528 611	-3 964 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	42 322	85 976
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	17 046	84 795
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 000	79 710
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	65 367	250 482
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 121	500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	66 790	129 735
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	31 091	15 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	102 002	145 235
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-36 635	105 246
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-455
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 273 392	36 401 762
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	32 838 183	40 260 588
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 564 791	-3 858 825
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		31 518		31 518
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	345 375	57 326	29 148	373 554
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	345 375	88 844	29 148	405 072
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				23 799
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				444 997
5B	Provisions pour impôts				115 260
5V	Autres provisions pour risques et charges				171 601
5Z	Total Provisions pour risques et charges	770 764	200	39 106	731 858
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 000 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 000 000			1 000 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	470 960	470 960
VA	Clients douteux ou litigieux	699 232
UX	Autres créances clients	3
UY	Personnel et comptes rattachés	1 058
VM	Impôts sur les bénéfices	534 092
VP	Divers	534 092
VC	Groupe et associés	75 049
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 189 198
VS	Charges constatées d’avance	550 842
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 660 055	6 660 055	8
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 372	1 372
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 510 282	2 510 282
8C	Personnel et comptes rattachés	417 872	417 872
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	448 962	448 962
VW	T.V.A.	1 853	1 853
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	130 142	130 142
VI	Groupe et associés	4 460 723	4 460 723
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	497 502	497 502
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 468 708	8 468 708

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 18450 du 18/12/2019
Numéro de gestion : 2010B01094
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	265 888	427	265 461	193 488
AH	Fonds commercial	155 456	31 091	124 365	155 455
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	126 766	125 350	1 416	2 480
AT	Autres immobilisations corporelles	480 019	248 204	231 815	209 101
CU	Autres participations	3 900 001	1 000 000	2 900 001	2 910 582
BD	Autres titres immobilisés	11 250		11 250
BF	Prêts				895
BH	Autres immobilisations financières	470 960		470 960	480 856
BJ	TOTAL (I)	5 410 341	1 405 072	4 005 269	3 952 861
BT	Marchandises	3 990 617	33 255	3 957 362	3 903 202
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	145 290		145 290	22 650
BX	Clients et comptes rattachés	1 829 301	559 399	1 269 902	1 399 100
BZ	Autres créances	3 808 952		3 808 952	6 905 322
CF	Disponibilités	43 233		43 233	4 836
CH	Charges constatées d’avance	550 842		550 842	407 877
CJ	TOTAL (II)	10 368 236	592 654	9 775 582	12 642 990
CN	Ecarts de conversion actif (V)	23 799		23 799	28 679
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 802 376	1 997 726	13 804 650	16 624 530
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 077 800	1 077 800
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 525 194	5 525 193
DD	Réserve légale (1)	68 600	68 600
DG	Autres réserves		3 287 590
DH	Report à nouveau	-571 235
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 564 791	-3 858 825
DK	Provisions réglementées	1 491	1 491
DL	TOTAL (I)	4 537 059	6 101 849
DP	Provisions pour risques	195 200	380 079
DQ	Provisions pour charges	560 457	599 362
DR	TOTAL (III)	755 656	979 442
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 372	3 318
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 072
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 510 282	1 991 188
DY	Dettes fiscales et sociales	998 828	1 263 376
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 863 153	6 255 231
EC	TOTAL (IV)	8 468 707	9 513 114
ED	(V)	43 228	30 124
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 804 650	16 624 530
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	28 111 476	2 184 473	30 295 949	34 612 574
FD	Production vendue biens				5
FG	Production vendue services	314 846	-804	314 041	517 275
FJ	Chiffres d’affaires nets	28 426 322	2 183 668	30 609 990	35 129 855
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			431 094	840 272
FQ	Autres produits			128 487	102 477
FR	Total des produits d’exploitation (I)			31 169 571	36 072 605
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			16 502 386	19 320 362
FT	Variation de stock (marchandises)			-79 782	1 127 926
FW	Autres achats et charges externes			7 287 840	8 474 548
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			250 430	211 308
FY	Salaires et traitements			3 906 297	3 764 523
FZ	Charges sociales			1 544 141	1 531 778
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			57 754	69 496
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			150 027	53 916
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			200	142 667
GE	Autres charges			2 968 858	4 284 040
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 588 152	38 980 569
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 418 580	-2 907 964
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 775	40 120
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			28 679	38 555
GP	Total des produits financiers (V)			38 454	78 675
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			23 799	1 028 679
GR	Intérêts et charges assimilées			124 685	106 104
GU	Total des charges financières (VI)			148 484	1 134 783
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-110 031	-1 056 107
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 528 611	-3 964 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	42 322	85 976
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	17 046	84 795
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 000	79 710
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	65 367	250 482
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 121	500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	66 790	129 735
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	31 091	15 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	102 002	145 235
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-36 635	105 246
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-455
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 273 392	36 401 762
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	32 838 183	40 260 588
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 564 791	-3 858 825
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		31 518		31 518
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	345 375	57 326	29 148	373 554
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	345 375	88 844	29 148	405 072
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				23 799
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				444 997
5B	Provisions pour impôts				115 260
5V	Autres provisions pour risques et charges				171 601
5Z	Total Provisions pour risques et charges	770 764	200	39 106	731 858
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 000 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 000 000			1 000 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	470 960	470 960
VA	Clients douteux ou litigieux	699 232
UX	Autres créances clients	3
UY	Personnel et comptes rattachés	1 058
VM	Impôts sur les bénéfices	534 092
VP	Divers	534 092
VC	Groupe et associés	75 049
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 189 198
VS	Charges constatées d’avance	550 842
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 660 055	6 660 055	8
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 372	1 372
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 510 282	2 510 282
8C	Personnel et comptes rattachés	417 872	417 872
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	448 962	448 962
VW	T.V.A.	1 853	1 853
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	130 142	130 142
VI	Groupe et associés	4 460 723	4 460 723
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	497 502	497 502
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 468 708	8 468 708

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 6085 du 06/07/2018
Numéro de gestion : 2010B01094
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	265 888	427	265 461	193 488
AH	Fonds commercial	155 456	31 091	124 365	155 455
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	126 766	125 350	1 416	2 480
AT	Autres immobilisations corporelles	480 019	248 204	231 815	209 101
CU	Autres participations	3 900 001	1 000 000	2 900 001	2 910 582
BD	Autres titres immobilisés	11 250		11 250
BF	Prêts				895
BH	Autres immobilisations financières	470 960		470 960	480 856
BJ	TOTAL (I)	5 410 341	1 405 072	4 005 269	3 952 861
BT	Marchandises	3 990 617	33 255	3 957 362	3 903 202
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	145 290		145 290	22 650
BX	Clients et comptes rattachés	1 829 301	559 399	1 269 902	1 399 100
BZ	Autres créances	3 808 952		3 808 952	6 905 322
CF	Disponibilités	43 233		43 233	4 836
CH	Charges constatées d’avance	550 842		550 842	407 877
CJ	TOTAL (II)	10 368 236	592 654	9 775 582	12 642 990
CN	Ecarts de conversion actif (V)	23 799		23 799	28 679
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 802 376	1 997 726	13 804 650	16 624 530
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 077 800	1 077 800
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 525 194	5 525 193
DD	Réserve légale (1)	68 600	68 600
DG	Autres réserves		3 287 590
DH	Report à nouveau	-571 235
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 564 791	-3 858 825
DK	Provisions réglementées	1 491	1 491
DL	TOTAL (I)	4 537 059	6 101 849
DP	Provisions pour risques	195 200	380 079
DQ	Provisions pour charges	560 457	599 362
DR	TOTAL (III)	755 656	979 442
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 372	3 318
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 072
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 510 282	1 991 188
DY	Dettes fiscales et sociales	998 828	1 263 376
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 863 153	6 255 231
EC	TOTAL (IV)	8 468 707	9 513 114
ED	(V)	43 228	30 124
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 804 650	16 624 530
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	28 111 476	2 184 473	30 295 949	34 612 574
FD	Production vendue biens				5
FG	Production vendue services	314 846	-804	314 041	517 275
FJ	Chiffres d’affaires nets	28 426 322	2 183 668	30 609 990	35 129 855
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			431 094	840 272
FQ	Autres produits			128 487	102 477
FR	Total des produits d’exploitation (I)			31 169 571	36 072 605
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			16 502 386	19 320 362
FT	Variation de stock (marchandises)			-79 782	1 127 926
FW	Autres achats et charges externes			7 287 840	8 474 548
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			250 430	211 308
FY	Salaires et traitements			3 906 297	3 764 523
FZ	Charges sociales			1 544 141	1 531 778
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			57 754	69 496
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			150 027	53 916
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			200	142 667
GE	Autres charges			2 968 858	4 284 040
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 588 152	38 980 569
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 418 580	-2 907 964
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 775	40 120
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			28 679	38 555
GP	Total des produits financiers (V)			38 454	78 675
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			23 799	1 028 679
GR	Intérêts et charges assimilées			124 685	106 104
GU	Total des charges financières (VI)			148 484	1 134 783
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-110 031	-1 056 107
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 528 611	-3 964 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	42 322	85 976
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	17 046	84 795
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 000	79 710
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	65 367	250 482
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 121	500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	66 790	129 735
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	31 091	15 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	102 002	145 235
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-36 635	105 246
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-455
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 273 392	36 401 762
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	32 838 183	40 260 588
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 564 791	-3 858 825
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		31 518		31 518
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	345 375	57 326	29 148	373 554
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	345 375	88 844	29 148	405 072
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				23 799
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				444 997
5B	Provisions pour impôts				115 260
5V	Autres provisions pour risques et charges				171 601
5Z	Total Provisions pour risques et charges	770 764	200	39 106	731 858
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 000 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 000 000			1 000 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	470 960	470 960
VA	Clients douteux ou litigieux	699 232
UX	Autres créances clients	3
UY	Personnel et comptes rattachés	1 058
VM	Impôts sur les bénéfices	534 092
VP	Divers	534 092
VC	Groupe et associés	75 049
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 189 198
VS	Charges constatées d’avance	550 842
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 660 055	6 660 055	8
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 372	1 372
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 510 282	2 510 282
8C	Personnel et comptes rattachés	417 872	417 872
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	448 962	448 962
VW	T.V.A.	1 853	1 853
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	130 142	130 142
VI	Groupe et associés	4 460 723	4 460 723
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	497 502	497 502
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 468 708	8 468 708

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 6593 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 2010B01094
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	265 888	427	265 461	193 488
AH	Fonds commercial	155 456	31 091	124 365	155 455
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	126 766	125 350	1 416	2 480
AT	Autres immobilisations corporelles	480 019	248 204	231 815	209 101
CU	Autres participations	3 900 001	1 000 000	2 900 001	2 910 582
BD	Autres titres immobilisés	11 250		11 250
BF	Prêts				895
BH	Autres immobilisations financières	470 960		470 960	480 856
BJ	TOTAL (I)	5 410 341	1 405 072	4 005 269	3 952 861
BT	Marchandises	3 990 617	33 255	3 957 362	3 903 202
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	145 290		145 290	22 650
BX	Clients et comptes rattachés	1 829 301	559 399	1 269 902	1 399 100
BZ	Autres créances	3 808 952		3 808 952	6 905 322
CF	Disponibilités	43 233		43 233	4 836
CH	Charges constatées d’avance	550 842		550 842	407 877
CJ	TOTAL (II)	10 368 236	592 654	9 775 582	12 642 990
CN	Ecarts de conversion actif (V)	23 799		23 799	28 679
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 802 376	1 997 726	13 804 650	16 624 530
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 077 800	1 077 800
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 525 194	5 525 193
DD	Réserve légale (1)	68 600	68 600
DG	Autres réserves		3 287 590
DH	Report à nouveau	-571 235
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 564 791	-3 858 825
DK	Provisions réglementées	1 491	1 491
DL	TOTAL (I)	4 537 059	6 101 849
DP	Provisions pour risques	195 200	380 079
DQ	Provisions pour charges	560 457	599 362
DR	TOTAL (III)	755 656	979 442
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 372	3 318
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 072
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 510 282	1 991 188
DY	Dettes fiscales et sociales	998 828	1 263 376
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 863 153	6 255 231
EC	TOTAL (IV)	8 468 707	9 513 114
ED	(V)	43 228	30 124
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 804 650	16 624 530
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	28 111 476	2 184 473	30 295 949	34 612 574
FD	Production vendue biens				5
FG	Production vendue services	314 846	-804	314 041	517 275
FJ	Chiffres d’affaires nets	28 426 322	2 183 668	30 609 990	35 129 855
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			431 094	840 272
FQ	Autres produits			128 487	102 477
FR	Total des produits d’exploitation (I)			31 169 571	36 072 605
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			16 502 386	19 320 362
FT	Variation de stock (marchandises)			-79 782	1 127 926
FW	Autres achats et charges externes			7 287 840	8 474 548
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			250 430	211 308
FY	Salaires et traitements			3 906 297	3 764 523
FZ	Charges sociales			1 544 141	1 531 778
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			57 754	69 496
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			150 027	53 916
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			200	142 667
GE	Autres charges			2 968 858	4 284 040
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 588 152	38 980 569
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 418 580	-2 907 964
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 775	40 120
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			28 679	38 555
GP	Total des produits financiers (V)			38 454	78 675
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			23 799	1 028 679
GR	Intérêts et charges assimilées			124 685	106 104
GU	Total des charges financières (VI)			148 484	1 134 783
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-110 031	-1 056 107
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 528 611	-3 964 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	42 322	85 976
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	17 046	84 795
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 000	79 710
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	65 367	250 482
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 121	500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	66 790	129 735
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	31 091	15 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	102 002	145 235
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-36 635	105 246
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-455
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	31 273 392	36 401 762
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	32 838 183	40 260 588
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 564 791	-3 858 825
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		31 518		31 518
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	345 375	57 326	29 148	373 554
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	345 375	88 844	29 148	405 072
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				23 799
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				444 997
5B	Provisions pour impôts				115 260
5V	Autres provisions pour risques et charges				171 601
5Z	Total Provisions pour risques et charges	770 764	200	39 106	731 858
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 000 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 000 000			1 000 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	470 960	470 960
VA	Clients douteux ou litigieux	699 232
UX	Autres créances clients	3
UY	Personnel et comptes rattachés	1 058
VM	Impôts sur les bénéfices	534 092
VP	Divers	534 092
VC	Groupe et associés	75 049
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 189 198
VS	Charges constatées d’avance	550 842
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 660 055	6 660 055	8
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 372	1 372
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 510 282	2 510 282
8C	Personnel et comptes rattachés	417 872	417 872
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	448 962	448 962
VW	T.V.A.	1 853	1 853
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	130 142	130 142
VI	Groupe et associés	4 460 723	4 460 723
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	497 502	497 502
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 468 708	8 468 708

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