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de Castillon-du-Gard

F P S

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43482538600015 / Siren : 434825386 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 91 434825386
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.6 : Commerce de gros d'autres équipements industriels
Ce groupe comprend le commerce de gros de machines d’usage spécifique, d’équipements et de fournitures pour tout type d’industrie et des machines d’usage général.
46.69 : Commerce de gros d'autres machines et équipements
46.69B : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles
- le commerce de gros de robots pour chaînes de montage
- le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
- le commerce de gros d’autres machines et équipements utilisés dans l’industrie

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
- le commerce de gros d’engrenages et d’organes de transmission
- le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
- le commerce de gros d’articles techniques en caoutchouc et en plastique
- le commerce de gros à destination de l’industrie d’appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l’air

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
- le commerce de gros de pièces de véhicules automobiles (cf. 45.31Z)
- le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
- le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de machines et d’équipement pour l’extraction, la construction et le génie civil (cf. 46.63Z) Produits associés : 46.69.11, 46.69.12p, 46.69.13, 46.69.14, 46.69.16, 46.69.19p
22.19Z-Z : Fabrication d'autres articles en caoutchouc
Cette classe comprend :
-la fabrication d’autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que : plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés ; tubes et tuyaux ; courroies transporteuses ou de transmission ; articles d’hygiène : préservatifs, tétines, bouillottes, etc. ; articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture) ; semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc ; fils et cordes en caoutchouc ; fils et tissus caoutchoutés ; bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires ; revêtements de cylindres ; matelas pneumatiques ; ballons gonflables ;
-la fabrication de brosses en caoutchouc ;
-la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur ;
-la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d’articles similaires en caoutchouc dur ;

Cette classe comprend aussi :
-la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc ;
-la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l’élément principalement utilisé ;
-la fabrication de matelas à eau en caoutchouc ;
-la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc ;
-la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc ;
-la fabrication d’objets sexuels en caoutchouc

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf. 13.96Z) ;
-la fabrication d’articles d’habillement en tissus élastiques (cf. 14.14Z et 14.19Z) ; -la fabrication de chaussures en caoutchouc (cf. 15.20Z) ;
-la fabrication de colles et d’adhésifs à base de caoutchouc (cf. 20.52Z) ;
-la fabrication de profilés (cf. 22.11Z) ;
-la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables (cf. 30.11Z et 30.12Z) ;
-la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert (cf. 31.03Z) ;
-la fabrication d’articles de sport en caoutchouc, à l’exception des vêtements (cf. 32.30Z) ;
-la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y compris piscines pour enfants, bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires), (cf. 32.40Z) ; -la régénération du caoutchouc (cf. 38.32Z)
Coordonnées de l'établissement :
F P S
Adresse :
ZAC DU PRE A VAROIS
54670 CUSTINES
Historique de l'établissement :
31/12/2021 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
15/12/2009 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres articles en caoutchouc (NAFRev2 : 22.19Z)
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres articles en caoutchouc (NAFRev2 : 22.19Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres articles en caoutchouc (NAFRev1 : 25.1E)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2001
Dénomination : F P S
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
14/10/2016 : RC MODELES
N° national/d'enregistrement : 4307422
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Protections de machines et machines outils (pièces de machines) ; carters télescopiques métalliques (pièces de machines) ; protecteurs télescopiques (pièces de machines) ; tabliers armés (pièces de machines) ; enrouleurs dérouleurs (pièces de machines) ; protections écailles (pièces de machines) ; soufflets de protection (pièces de machines) ; soufflets plissés (pièces de machines) ; joints racleurs moulés et assemblés (pièces de machines) ; carterisation machines (parties de machines) ; étanchéité machines d'usinage et autres (parties de machines) ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soufflets de protection de machines (produits en matières plastiques mi-ouvrées) ; compensateurs de dilatation (garniture pour joints de dilatation) ; manchettes de protection (manchons isolants pour machines) ; joints racleurs moulés et assemblés (pièces de machines) ; enrouleurs dérouleurs (pièces de machines) ; protège-faisceaux et protège-câbles (isolants pour câbles) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation machines et process industriels (entretien et réparation) ; rénovation de protections machines en atelier et sur site (entretien et réparation) ; rétrofits carters télescopiques (entretien et réparation) ; prestations d'étanchéité machines (entretien et réparation).

Déposant 1 : FPS, SA
Numéro de SIREN : 434825386
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS
54670 CUSTINES
FR

Mandataire 1 : RC MODELES, M. PATARD FREDERIC
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS
54670 CUSTINES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

14/10/2016 : RC MODELES
N° national/d'enregistrement : 4307415
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Protections anti-projections (pièces de machines et machines-outils), y compris protections métalliques et télescopiques ; carters télescopiques pour machines ; tabliers armés de machines ; enrouleurs-dérouleurs mécaniques ; soufflets de protection (parties de machines) ; soufflets (parties de tables élévatrices) ; soufflets plissés (parties de machines) ; joints racleurs (parties de machines) ; carters pour machines ; machines d'usinage ; machines-outils ; joints racleurs moulés et assemblés (parties de machines).
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; compensateurs de dilatation ; manchettes de protection isolantes ; protège-câbles (gaines isolantes).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation de machines industrielles ; rénovation de protections de machines en atelier ou sur site.

Déposant 1 : FPS, SA
Numéro de SIREN : 434825386
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS, BP 11
54670 CUSTINES
FR

Mandataire 1 : FPS, M. PATARD FREDERIC
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS, BP 11
54670 CUSTINES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

14/10/2016 : RC MODELES
N° national/d'enregistrement : 4307415
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PROTECTIONS MACHINES ET MACHINES-OUTILS ; CARTERS TELESCOPIQUES ; PROTECTEURS METALLIQUES ; PROTECTEURS ; TELESCOPIQUES ; TABLIERS ARMES ; ENROULEURS-DEROULEURS ; PROTECTIONS ; ECAILLES ; SOUFFLETS DE PROTECTION ; SOUFFLETS TABLES ELEVATRICES ; SOUFFLETS PLISSES ; JOINTS RACLEURS ; CARTERISATION MACHINES ; ETANCHEITE ; MACHINES D'USINAGE ET AUTRES ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS EN MATIERES PLASTIQUES MI-OUVREES ; SOUFFLETS DE PROTECTION ; MACHINES ; COMPENSATEURS DE ; DILATATION ; MANCHETTES DE PROTECTION ; JOINTS RACLEURS MOULES ET ASSEMBLES ; ENROULEURS DEROULEURS ; PROTEGE FAISCEAUX ; PROTEGE-CABLES ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : INSTALLATION ET REPARATION MACHINES ET ; PROCESS INDUSTRIELS ; RENOVATION DE ; PROTECTIONS MACHINES EN ATELIER OU SUR ; SITE ; RETROFITS CARTERS TELESCOPIQUES ; PRESTATION D'ETANCHEITE MACHINES ; .

Déposant 1 : FPS, SA
Numéro de SIREN : 434825386
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS, BP11
54670 CUSTINES
FR

Mandataire 1 : FPS, M. FREDERIC PATARD
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS
54670 CUSTINES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

14/10/2016 : RC MODELES
N° national/d'enregistrement : 4307422
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PROTECTIONS MACHINES ET MACHINES-OUTILS ; CARTERS TELESCOPIQUES ; METALLIQUES ; PROTECTEURS ; TELESCOPIQUES ; TABLIERS ARMES ; ENROULEURS DEROULEURS ; PROTECTIONS ; ECAILLES ; SOUFFLETS DE PROTECTION ; SOUFFLETS PLISSES ; SOUFFLETS TABLES ELEVATRICES ; JOINTS RACLEURS ; CARTERISATION MACHINES ; ETANCHEITE ; MACHINES D'USINAGE ET AUTRES ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS EN MATIERES PLASTIQUES MI-OUVREES ; SOUFFLETS DE PROTECTION ; PROTECTIONS MACHINES ; COMPENSATEURS DE ; DILATATION ; MANCHETTES DE PROTECTION ; JOINTS RACLEURS MOULES ET ASSEMBLES ; ENROULEURS DEROULEURS ; PROTEGE-FAISCEAUX ; PROTEGE-CABLES ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : INSTALLATION ET REPARATION MACHINES ET ; PROCESS INDUSTRIELS ; RENOVATION DE ; PROTECTIONS MACHINES EN ATELIER OU SUR ; SITE ; RETROFITS CARTERS TELESCOPIQUES ; PRESTATION D'ETANCHEITE MACHINES ; .

Déposant 1 : FPS, SA
Numéro de SIREN : 434825386
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS, BP11
54670 CUSTINES
FR

Mandataire 1 : FPS, M. FREDERIC PATARD
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS, BP11
54670 CUSTINES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

14/10/2016 : RC MODELES
N° national/d'enregistrement : 4307422
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PROTECTIONS MACHINES ET MACHINES-OUTILS ; CARTERS TELESCOPIQUES ; METALLIQUES ; PROTECTEURS ; TELESCOPIQUES ; TABLIERS ARMES ; ENROULEURS DEROULEURS ; PROTECTIONS ; ECAILLES ; SOUFFLETS DE PROTECTION ; SOUFFLETS PLISSES ; SOUFFLETS TABLES ELEVATRICES ; JOINTS RACLEURS ; CARTERISATION MACHINES ; ETANCHEITE ; MACHINES D'USINAGE ET AUTRES ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS EN MATIERES PLASTIQUES MI-OUVREES ; SOUFFLETS DE PROTECTION ; PROTECTIONS MACHINES ; COMPENSATEURS DE ; DILATATION ; MANCHETTES DE PROTECTION ; JOINTS RACLEURS MOULES ET ASSEMBLES ; ENROULEURS DEROULEURS ; PROTEGE-FAISCEAUX ; PROTEGE-CABLES ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : INSTALLATION ET REPARATION MACHINES ET ; PROCESS INDUSTRIELS ; RENOVATION DE ; PROTECTIONS MACHINES EN ATELIER OU SUR ; SITE ; RETROFITS CARTERS TELESCOPIQUES ; PRESTATION D'ETANCHEITE MACHINES ; .

Déposant 1 : FPS, SA
Numéro de SIREN : 434825386
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS, BP11
54670 CUSTINES
FR

Mandataire 1 : FPS, M. FREDERIC PATARD
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS, BP11
54670 CUSTINES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

16/09/2016 : MOOV PROTECT
N° national/d'enregistrement : 4299832
Date de dépôt : 16/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PROTECTIONS MACHINES ET MACHINES-OUTILS ; MACHINES A TRAVAILLER LE BOIS ; ROBOTS ; CARTERS TELESCOPIQUES METALLIQUES ; PROTECTEURS TELESCOPIQUES ; TABLIERS ARMES ; ENROULEURS DEROULEURS ; PROTECTIONS ECAILLES ; SOUFFLETS DE PROTECTION ; MANCHETTES ET HOUSSES DE PROTECTION ; PROTECTION PINCES DE PREHENSION ; SOUFFLETS PLISSES ; JOINTS RACLEURS ; CARTERISATION MACHINES ; ETANCHEITE MACHINES D'USINAGE ET AUTRES ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS EN MATIERES PLASTIQUES MI-OUVREES ; CAOUTCHOUC ET ELASTOMERES ; SOUFFLETS DE PROTECTION MACHINES ; COMPENSATEURS DE DILATATION ; MANCHETTES DE PROTECTION ; JOINTS RACLEURS MOULES ET ASSEMBLES ; ENROULEURS DEROULEURS ; PROTEGE-FAISCEAUX ; PROTEGE-CABLES ; PROTECTIONS SOUPLES MOULEES ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : INSTALLATION ET REPARATION MACHINES ET PROCESS INDUSTRIELS ; RENOVATION DE PROTECTIONS MACHINES EN ATELIER ET SUR SITES ; RETROFITS CARTERS TELESCOPIQUES ; PRESTATION D'ETANCHEITE MACHINES.

Déposant 1 : RC MODELES, SA
Numéro de SIREN : 434825386
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS
54670 CUSTINES
FR

Mandataire 1 : RC MODELES, M. FREDERIC PATARD
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS
54670 CUSTINES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

16/09/2016 : MOOV PROTECT
N° national/d'enregistrement : 4299832
Date de dépôt : 16/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PROTECTIONS MACHINES ET MACHINES-OUTILS ; MACHINES A TRAVAILLER LE BOIS ; ROBOTS ; CARTERS TELESCOPIQUES METALLIQUES ; PROTECTEURS TELESCOPIQUES ; TABLIERS ARMES ; ENROULEURS DEROULEURS ; PROTECTIONS ECAILLES ; SOUFFLETS DE PROTECTION ; MANCHETTES ET HOUSSES DE PROTECTION ; PROTECTION PINCES DE PREHENSION ; SOUFFLETS PLISSES ; JOINTS RACLEURS ; CARTERISATION MACHINES ; ETANCHEITE MACHINES D'USINAGE ET AUTRES ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS EN MATIERES PLASTIQUES MI-OUVREES ; CAOUTCHOUC ET ELASTOMERES ; SOUFFLETS DE PROTECTION MACHINES ; COMPENSATEURS DE DILATATION ; MANCHETTES DE PROTECTION ; JOINTS RACLEURS MOULES ET ASSEMBLES ; ENROULEURS DEROULEURS ; PROTEGE-FAISCEAUX ; PROTEGE-CABLES ; PROTECTIONS SOUPLES MOULEES ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : INSTALLATION ET REPARATION MACHINES ET PROCESS INDUSTRIELS ; RENOVATION DE PROTECTIONS MACHINES EN ATELIER ET SUR SITES ; RETROFITS CARTERS TELESCOPIQUES ; PRESTATION D'ETANCHEITE MACHINES.

Déposant 1 : RC MODELES, SA
Numéro de SIREN : 434825386
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS
54670 CUSTINES
FR

Mandataire 1 : RC MODELES, M. FREDERIC PATARD
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS
54670 CUSTINES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 760778
Date de demande : 02/07/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

16/09/2016 : MOOV PROTECT
N° national/d'enregistrement : 4299832
Date de dépôt : 16/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PROTECTIONS MACHINES ET MACHINES-OUTILS ; MACHINES A TRAVAILLER LE BOIS ; ROBOTS ; CARTERS TELESCOPIQUES METALLIQUES ; PROTECTEURS TELESCOPIQUES ; TABLIERS ARMES ; ENROULEURS DEROULEURS ; PROTECTIONS ECAILLES ; SOUFFLETS DE PROTECTION ; MANCHETTES ET HOUSSES DE PROTECTION ; PROTECTION PINCES DE PREHENSION ; SOUFFLETS PLISSES ; JOINTS RACLEURS ; CARTERISATION MACHINES ; ETANCHEITE MACHINES D'USINAGE ET AUTRES ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS EN MATIERES PLASTIQUES MI-OUVREES ; CAOUTCHOUC ET ELASTOMERES ; SOUFFLETS DE PROTECTION MACHINES ; COMPENSATEURS DE DILATATION ; MANCHETTES DE PROTECTION ; JOINTS RACLEURS MOULES ET ASSEMBLES ; ENROULEURS DEROULEURS ; PROTEGE-FAISCEAUX ; PROTEGE-CABLES ; PROTECTIONS SOUPLES MOULEES ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : INSTALLATION ET REPARATION MACHINES ET PROCESS INDUSTRIELS ; RENOVATION DE PROTECTIONS MACHINES EN ATELIER ET SUR SITES ; RETROFITS CARTERS TELESCOPIQUES ; PRESTATION D'ETANCHEITE MACHINES.

Déposant 1 : RC MODELES, SA
Numéro de SIREN : 434825386
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS
54670 CUSTINES
FR

Mandataire 1 : RC MODELES, M. FREDERIC PATARD
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS
54670 CUSTINES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

13/09/2016 : moovprotect
N° national/d'enregistrement : 4298836
Date de dépôt : 13/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PROTECTIONS MACHINES ET MACHINES-OUTILS ; CARTERS TELESCOPIQUES METALLIQUES ; PROTECTEURS TELESCOPIQUES ; TABLIERS ARMES ; ENROULEURS DEROULEURS ; PROTECTIONS ECAILLES ; SOUFFLETS DE PROTECTION ; SOUFFLETS PLISSES ; JOINTS RACLEURS ; CARTERISATION MACHINES ; ETANCHEITE MACHINES D'USINAGE ET AUTRES ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS EN MATIERES PLASTIQUES MI-OUVREES ; SOUFFLETS DE PROTECTION MACHINES ; COMPENSATEURS DE DILATATION ; MANCHETTES DE PROTECTION ; JOINTS RACLEURS MOULES ET ASSEMBLES ; ENROULEURS DEROULEURS ; PROTEGE- FAISCEAUX ; PROTEGE- CABLES ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : INSTALLATION ET REPARATION MACHINES ET PROCESS INDUSTRIELS ; RENOVATION DE PROTECTIONS MACHINES EN ATELIER OU SUR SITE ; RETROFITS CARTERS TELESCOPIQUES ; PRESTATION D'ETANCHEITE MACHINES.

Déposant 1 : RC MODELES, SA
Numéro de SIREN : 434825386
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS
54670 CUSTINES
FR

Mandataire 1 : RC MODELES, M. FREDERIC PATARD
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS
54670 CUSTINES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

13/09/2016 : moovprotect
N° national/d'enregistrement : 4298836
Date de dépôt : 13/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Protections de machines et machines outils (pièces de machines) ; carters télescopiques métalliques (pièces de machines) ; protecteurs télescopiques (pièces de machines) ; tabliers armes (pièces de machines) ; enrouleurs dérouleurs (pièces de machines) ; protections écailles (pièces de machines) ; soufflets de protection (pièces de machines) ; soufflets plissés (pièces de machines) ; joints racleurs (pièces de machines) ; carterisation machines (parties de machines) ; étanchéité machines d'usinage et autres (parties de machines) ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soufflets de protection de machines (produits en matières plastiques mi-ouvrées) ; compensateurs de dilatation (garniture pour joints de dilatation) ; manchettes de protection (manchons isolants pour machines) ; joints racleurs moules et assemblés (pièces de machines) ; enrouleurs dérouleurs (pièces de machines) ; protège-faisceaux et protège-câbles (isolants pour câbles) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation machines et process industriels (entretien et réparation) ; rénovation de protections machines en atelier et sur site (entretien et réparation) ; retrofits carters télescopiques (entretien et réparation) ; prestations d'étanchéité machines (entretien et réparation).

Déposant 1 : RC MODELES, SA
Numéro de SIREN : 434825386
Adresse :
269 RUE PRE A VAROIS
54670 CUSTINES
FR

Mandataire 1 : RC MODELES, M. PATARD FREDERIC
Adresse :
269 RUE DU PRE A VAROIS
54670 CUSTINES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Publications au Bodacc :
10/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2791
NOJO : 5402MYG27745300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : F P S
Forme juridique : Société anonyme
06/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1089
NOJO : 005402MYG277271
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : F P S
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : PATARD Frédéric ; Administrateur : ROGIEZ Didier ; Administrateur : PATARD Matthieu ; Administrateur : PATARD Chantal Jeanne Elisabeth ; Commissaire aux comptes titulaire : NEXIOM AUDIT
07/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2196
NOJO : 5402MYG25640100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : F P S
Forme juridique : Société anonyme
21/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7576
NOJO : 5402MYG23855800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : F P S
Forme juridique : Société anonyme
12/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4623
NOJO : 5402MYG21721400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : F P S
Forme juridique : Société anonyme
27/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°2668
NOJO : 000005402220346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : F P S
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : PATARD Frédéric ; Administrateur : PATARD Chantal, Jeanne, Elisabeth né(e) NEUHAUSER ; Administrateur : DELESTRE François-André, Armand, Laurent ; Administrateur : ROGIEZ Didier ; Administrateur : PATARD Matthieu ; Commissaire aux comptes titulaire : NEXIOM AUDIT (SAS)
13/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2444
NOJO : 540221934700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : F P S
Forme juridique : Société anonyme
16/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1364
NOJO : 000005402210412
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : F P S
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : PATARD Frédéric ; Administrateur : PATARD Chantal, Jeanne, Elisabeth né(e) NEUHAUSER ; Administrateur : DELESTRE François-André, Armand, Laurent ; Administrateur : ROGIEZ Didier ; Administrateur : PATARD Matthieu ; Commissaire aux comptes titulaire : NEXIOM AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAILLET Isabelle
11/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°779
NOJO : 540219282400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : F P S
Forme juridique : Société anonyme
13/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4800
NOJO : 540217619600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : F P S
Forme juridique : Société anonyme
10/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°719
NOJO : 000005402164158
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : F P S
Forme juridique : Société anonyme
15/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4562
NOJO : 540216100700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : RC MODELES
Forme juridique : Société anonyme
22/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4403
NOJO : 540214403700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : RC MODELES
Forme juridique : Société anonyme
09/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°487
NOJO : BXB152440006166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : RC MODELES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : PATARD Frédéric Administrateur : PATARD Chantal, Jeanne, Elisabeth né(e) NEUHAUSER Administrateur : DELESTRE François-André, Armand, Laurent Administrateur : WITTMANN Paul-Marie, André Administrateur : ROGIEZ Didier Administrateur : PATARD Matthieu Commissaire aux comptes titulaire : FELDER Xavier Commissaire aux comptes suppléant : E&S AUDIT (SAS)
09/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°489
NOJO : BXB15244000618A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : RC MODELES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : PATARD Frédéric Administrateur : PATARD Chantal, Jeanne, Elisabeth né(e) NEUHAUSER Administrateur : DELESTRE François-André, Armand, Laurent Administrateur : WITTMANN Paul-Marie, André Administrateur : ROGIEZ Didier Administrateur : PATARD Matthieu Commissaire aux comptes titulaire : NEXIOM AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : CHAILLET Isabelle
15/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5019
NOJO : 540212785600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : RC MODELES
Forme juridique : Société anonyme
30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6406
NOJO : 540211412700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : RC MODELES
Forme juridique : Société anonyme
02/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°389
NOJO : BXB12240001240H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : RC MODELES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : PATARD Chantal, Jeanne, Elisabeth né(e) NEUHAUSER Administrateur : DELESTRE François-André, Armand, Laurent Administrateur : WITTMANN Paul-Marie, André Administrateur : ROGIEZ Didier Administrateur : PATARD Matthieu Commissaire aux comptes titulaire : FELDER Xavier Commissaire aux comptes suppléant : E&S AUDIT (SAS)
05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5789
NOJO : BXC12171002240I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : RC MODELES
Forme juridique : Société anonyme
16/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°1077
NOJO : BXB12130000466N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : RC MODELES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : PATARD Chantal, Jeanne, Elisabeth né(e) NEUHAUSER Administrateur : DELESTRE François-André, Armand, Laurent Administrateur : WITTMANN Paul-Marie, André Administrateur : ROGIEZ Didier Administrateur : PATARD Matthieu Commissaire aux comptes titulaire : BONNE Richard Commissaire aux comptes suppléant : FELDER Xavier
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6407
NOJO : BXC110960020009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : RC MODELES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales du Pré à Varois
54670 Custines
02/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1520
NOJO : BXB10328000648E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : RC MODELES
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 483000 EUR
03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5620
NOJO : BXC10110005820F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : RC MODELES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales du Pré à Varois
54670 Custines
30/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1995
NOJO : BXB101130012185
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : RC MODELES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : PATARD Chantal, Jeanne, Elisabeth né(e) NEUHAUSER Administrateur : DELESTRE François-André, Armand, Laurent Administrateur : WITTMANN Paul-Marie, André Commissaire aux comptes titulaire : BONNE Richard Commissaire aux comptes suppléant : FELDER Xavier
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5915
NOJO : BXC08072003837E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : RC MODELES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales du Pré à Varois,
54670 Custines
16/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5888
NOJO : BXC08099006580K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Nancy 434 825 386
Dénomination : RC MODELES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales du Pré à Varois,
54670 Custines
Historique de l'unité légale :
30/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2021 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
29/09/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/09/2016 : dénomination
Dénomination : F P S
15/12/2009 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres articles en caoutchouc (NAFRev2 : 22.19Z)
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres articles en caoutchouc (NAFRev2 : 22.19Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres articles en caoutchouc (NAFRev1 : 25.1E)
Représentants légaux :
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Type : Personne Physique

Nom : PATARD Frédéric
Né le 11/06/1972 à Essey-les-Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
7 impasse des Pruniers
57420 Pournoy-la-Grasse
FRANCE
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Type : Personne Physique

Nom : PATARD Frédéric
Né le 11/06/1972 à Essey-les-Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 impasse des Pruniers
57420 Pournoy-la-Grasse
FRANCE
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Type : Personne Physique

Nom : NEUHAUSER (PATARD) Chantal Jeanne Elisabeth
Né le 21/08/1950 à BAYONVILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
chemin de Lay-Saint-Christophe
54690 Eulmont
FRANCE
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Type : Personne Physique

Nom : DELESTRE François-André Armand Laurent
Né le 04/03/1947 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
62 rue Ile
76520 La Neuville chant d'oisel
FRANCE
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Type : Personne Physique

Nom : WITTMANN Paul-Marie André
Né le 15/11/1945 à FLORANGE
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
19 rue du Quartier
57100 Thionville
FRANCE
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Type : Personne Physique

Nom : ROGIEZ Didier
Né le 09/01/1958 à BOULAY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 rue des Peupliers
57420 Pournoy-la-Grasse
FRANCE
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Type : Personne Physique

Nom : PATARD Matthieu
Né le 06/05/1987 à ESSEY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 rue Sellier
54000 Nancy
FRANCE
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Type : Personne Morale

Nom : NEXIOM AUDIT
Siren : 509544599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 allée de Longchamp
Technopole de Nancy Brabois
54600 Villers-les-Nancy
FRANCE
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Type : Personne Physique

Nom : CHAILLET Isabelle
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 allée de Longchamp
Technopole de Nancy Brabois
54600 Villers-les-Nancy
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°27 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Décision : ancienne : RC MODELES - nouvelle : F P S
28/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°3910 déposé le 28/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
27/03/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°3909 déposé le 28/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général
29/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°2985 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : augmentation puis réduction du capital social
29/03/2013 : Attestation bancaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°2985 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
28/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°5125 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°5125 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé
22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°3749 déposé le 23/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
10/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°1994 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de 2 administrateurs
30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°4949 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°4949 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de l'augmentation du capital par la Conseil d'administration
12/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°1666 déposé le 09/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Demission d'un administrateur : PATARD Frederic
27/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°20014325 déposé le 23/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital
25/08/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°3204 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Avenant au traité d'apport partiel d'actif
21/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°3432 déposé le 24/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/08/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°3432 déposé le 24/09/2001
Etat : Déposé
17/08/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°3432 déposé le 24/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Contrat d'apport partiel d'actifs
07/07/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°20014325 déposé le 23/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital
07/07/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°2356 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion avec la SA RCM
09/02/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°913 déposé le 14/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
09/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°913 déposé le 14/03/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°20014325 déposé le 23/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°20014325 déposé le 23/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°20014325 déposé le 23/11/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES ACTE SSP EN DATE DU 25 8 2001 CONTENANT AVENANT AU TRAITE D APP ORT _ Apport-fusion Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°20014325 déposé le 23/11/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MISE EN HARMONIE AVEC LOI NRE DU 15 5 2001 _ ABSORPTION DE LA STE RCM _ Apport-fusion Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°4949 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°4949 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°3432 déposé le 24/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°3408 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Apports effectués par la Sté RCM à La Sté RC MODELES
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°2908 déposé le 13/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux apports effectués par les actionnaires de la STE RCM
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°913 déposé le 14/03/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°2985 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°27 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
03/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZAC du Pré à Varois
54670 Custines
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/07/2001
Activité : La fabrication de soufflets de protection pour l'industrie mécanique, protection de glissières de machines et machines outils gaines et manchettes de raccordement préhenseurs souples de robots, moulages de matières plastiques collages et revêtements spéciaux de matériaux
Origine du fonds : Apport
ONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT NET EVALUE A 1.910.156, 19 FRANC - récédent propriétaire exploitan - C
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/01/2017 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Mise en harmonie avec la loi NRE du 15/05/2001 (AGE du 27/09/2001)
Personnes morales :
03/01/2017 : F P S
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 483000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°6902 déposé le 03/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°6726 déposé le 08/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°5408 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°5854 déposé le 09/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°2490 déposé le 08/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°1301 déposé le 23/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°1266 déposé le 01/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°1007 déposé le 09/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°647 déposé le 05/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°870 déposé le 08/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°1218 déposé le 10/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°418 déposé le 18/02/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°536 déposé le 24/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°390 déposé le 20/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00172
Dépôt : N°431 déposé le 22/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 7967 du 04/10/2022
Numéro de gestion : 2001B00172
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires136 150121 25514 89516 848
AHFonds commercial7 6227 6227 622
ANTerrains10 52010 520453
APConstructions196 719163 76632 95336 266
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels728 725601 994126 731149 700
ATAutres immobilisations corporelles352 853245 585107 268125 060
CUAutres participations800800800
BFPrêts7 6507 6507 650
BHAutres immobilisations financières383838
BJTOTAL (I)1 441 0771 143 120297 957344 439
BLMatières premières, approvisionnements487 025487 025435 075
BNEn cours de production de biens7 2577 2578 035
BTMarchandises5 4535 4533 415
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2505 2505 250
BXClients et comptes rattachés991 1099 326981 783809 322
BZAutres créances256 174256 174135 649
CFDisponibilités158 749158 749253 432
CHCharges constatées d’avance71 46171 46173 758
CJTOTAL (II)1 982 4799 3261 973 1521 723 936
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 423 5551 152 4462 271 1092 068 374
CPParts à moins d’un an7 688
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel483 000483 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6767
DDRéserve légale (1)48 30048 300
DGAutres réserves325 888197 354
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)88 777128 534
DJSubventions d’investissement14 700
DLTOTAL (I)960 732857 256
DNAvances conditionnées11 904
DOTOTAL (II)11 904
DPProvisions pour risques120 000
DRTOTAL (III)120 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)281 489329 838
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés647 855406 273
DYDettes fiscales et sociales298 848304 224
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 459999
EAAutres dettes24 66937 882
EBProduits constatés d’avance (2)42 000
ECTOTAL (IV)1 310 3771 079 215
EETOTAL GENERAL (I à V)2 271 1092 068 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 147 496868 255
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 770490
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises110 47449 557160 030101 835
FDProduction vendue biens2 749 905645 2093 395 1153 760 083
FGProduction vendue services245 6063 925249 531245 434
FJChiffres d’affaires nets3 105 985698 6913 804 6764 107 352
FMProduction stockée-778-12 520
FOSubventions d’exploitation113 1753 817
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges147 92522 395
FQAutres produits1 5095 268
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 066 5084 126 312
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)81 59753 875
FTVariation de stock (marchandises)-2 038418
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements559 549565 826
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-51 95032 289
FWAutres achats et charges externes1 644 5981 566 341
FXImpôts, taxes et versements assimilés95 29089 912
FYSalaires et traitements1 127 8691 020 288
FZCharges sociales411 956434 221
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements129 98993 129
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1065 283
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions120 000
GEAutres charges12 7185 161
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 010 6853 986 742
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 823139 570
GLAutres intérêts et produits assimilés72222
GPTotal des produits financiers (V)72222
GRIntérêts et charges assimilées4 8168 148
GUTotal des charges financières (VI)4 8168 148
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 744-7 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 079131 645
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12 503
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital34 31713 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 81914 524
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 06011
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 665890
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 725935
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)39 09413 589
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise10 90316 700
HKImpôts sur les bénéfices (X)-9 506
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 113 3994 141 058
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 024 6234 012 524
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)88 777128 534
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 8499 839
A1Renvois : Transfert de charges24 64521 695
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles106 96914 286121 255
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles966 349115 70460 1871 021 865
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 073 318129 98960 1871 143 120
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges120 000120 000
6TSur comptes clients11 5011 1063 2809 326
7BTotal Provisions pour dépréciation11 5011 1063 2809 326
7CTOTAL GENERAL131 5011 106123 2809 326
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 106123 280
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts7 6507 650
UTAutres immobilisations financières3838
VAClients douteux ou litigieux16 456
UXAutres créances clients974 653
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 633
VMImpôts sur les bénéfices63 459
VBT. V. A.68 295
VPDivers46 000
VCGroupe et associés65 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)10 600
VSCharges constatées d’avance71 461
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 326 4331 326 433
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 7701 770
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine279 719121 895157 824
8BFournisseurs et comptes rattaché647 855647 855
8CPersonnel et comptes rattachés98 36798 367
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux125 795125 795
VWT.V.A.45 77945 779
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 90828 908
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 45910 459
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 66924 669
8LProduits constatés d’avance42 00042 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 305 3201 147 496157 824
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice78 875
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice139 783
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 12783 du 14/12/2021
Numéro de gestion : 2001B00172
Code activité : 2219Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires136 150121 25514 89516 848
AHFonds commercial7 6227 6227 622
ANTerrains10 52010 520453
APConstructions196 719163 76632 95336 266
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels728 725601 994126 731149 700
ATAutres immobilisations corporelles352 853245 585107 268125 060
CUAutres participations800800800
BFPrêts7 6507 6507 650
BHAutres immobilisations financières383838
BJTOTAL (I)1 441 0771 143 120297 957344 439
BLMatières premières, approvisionnements487 025487 025435 075
BNEn cours de production de biens7 2577 2578 035
BTMarchandises5 4535 4533 415
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2505 2505 250
BXClients et comptes rattachés991 1099 326981 783809 322
BZAutres créances256 174256 174135 649
CFDisponibilités158 749158 749253 432
CHCharges constatées d’avance71 46171 46173 758
CJTOTAL (II)1 982 4799 3261 973 1521 723 936
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 423 5551 152 4462 271 1092 068 374
CPParts à moins d’un an7 688
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel483 000483 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6767
DDRéserve légale (1)48 30048 300
DGAutres réserves325 888197 354
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)88 777128 534
DJSubventions d’investissement14 700
DLTOTAL (I)960 732857 256
DNAvances conditionnées11 904
DOTOTAL (II)11 904
DPProvisions pour risques120 000
DRTOTAL (III)120 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)281 489329 838
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés647 855406 273
DYDettes fiscales et sociales298 848304 224
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 459999
EAAutres dettes24 66937 882
EBProduits constatés d’avance (2)42 000
ECTOTAL (IV)1 310 3771 079 215
EETOTAL GENERAL (I à V)2 271 1092 068 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 147 496868 255
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 770490
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises110 47449 557160 030101 835
FDProduction vendue biens2 749 905645 2093 395 1153 760 083
FGProduction vendue services245 6063 925249 531245 434
FJChiffres d’affaires nets3 105 985698 6913 804 6764 107 352
FMProduction stockée-778-12 520
FOSubventions d’exploitation113 1753 817
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges147 92522 395
FQAutres produits1 5095 268
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 066 5084 126 312
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)81 59753 875
FTVariation de stock (marchandises)-2 038418
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements559 549565 826
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-51 95032 289
FWAutres achats et charges externes1 644 5981 566 341
FXImpôts, taxes et versements assimilés95 29089 912
FYSalaires et traitements1 127 8691 020 288
FZCharges sociales411 956434 221
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements129 98993 129
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1065 283
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions120 000
GEAutres charges12 7185 161
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 010 6853 986 742
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 823139 570
GLAutres intérêts et produits assimilés72222
GPTotal des produits financiers (V)72222
GRIntérêts et charges assimilées4 8168 148
GUTotal des charges financières (VI)4 8168 148
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 744-7 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 079131 645
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12 503
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital34 31713 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 81914 524
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 06011
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 665890
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 725935
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)39 09413 589
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise10 90316 700
HKImpôts sur les bénéfices (X)-9 506
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 113 3994 141 058
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 024 6234 012 524
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)88 777128 534
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 8499 839
A1Renvois : Transfert de charges24 64521 695
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles106 96914 286121 255
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles966 349115 70460 1871 021 865
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 073 318129 98960 1871 143 120
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges120 000120 000
6TSur comptes clients11 5011 1063 2809 326
7BTotal Provisions pour dépréciation11 5011 1063 2809 326
7CTOTAL GENERAL131 5011 106123 2809 326
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 106123 280
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts7 6507 650
UTAutres immobilisations financières3838
VAClients douteux ou litigieux16 456
UXAutres créances clients974 653
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 633
VMImpôts sur les bénéfices63 459
VBT. V. A.68 295
VPDivers46 000
VCGroupe et associés65 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)10 600
VSCharges constatées d’avance71 461
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 326 4331 326 433
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 7701 770
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine279 719121 895157 824
8BFournisseurs et comptes rattaché647 855647 855
8CPersonnel et comptes rattachés98 36798 367
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux125 795125 795
VWT.V.A.45 77945 779
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 90828 908
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 45910 459
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 66924 669
8LProduits constatés d’avance42 00042 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 305 3201 147 496157 824
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice78 875
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice139 783
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 97 du 07/01/2021
Numéro de gestion : 2001B00172
Code activité : 2219Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires136 150121 25514 89516 848
AHFonds commercial7 6227 6227 622
ANTerrains10 52010 520453
APConstructions196 719163 76632 95336 266
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels728 725601 994126 731149 700
ATAutres immobilisations corporelles352 853245 585107 268125 060
CUAutres participations800800800
BFPrêts7 6507 6507 650
BHAutres immobilisations financières383838
BJTOTAL (I)1 441 0771 143 120297 957344 439
BLMatières premières, approvisionnements487 025487 025435 075
BNEn cours de production de biens7 2577 2578 035
BTMarchandises5 4535 4533 415
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2505 2505 250
BXClients et comptes rattachés991 1099 326981 783809 322
BZAutres créances256 174256 174135 649
CFDisponibilités158 749158 749253 432
CHCharges constatées d’avance71 46171 46173 758
CJTOTAL (II)1 982 4799 3261 973 1521 723 936
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 423 5551 152 4462 271 1092 068 374
CPParts à moins d’un an7 688
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel483 000483 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6767
DDRéserve légale (1)48 30048 300
DGAutres réserves325 888197 354
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)88 777128 534
DJSubventions d’investissement14 700
DLTOTAL (I)960 732857 256
DNAvances conditionnées11 904
DOTOTAL (II)11 904
DPProvisions pour risques120 000
DRTOTAL (III)120 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)281 489329 838
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés647 855406 273
DYDettes fiscales et sociales298 848304 224
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 459999
EAAutres dettes24 66937 882
EBProduits constatés d’avance (2)42 000
ECTOTAL (IV)1 310 3771 079 215
EETOTAL GENERAL (I à V)2 271 1092 068 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 147 496868 255
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 770490
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises110 47449 557160 030101 835
FDProduction vendue biens2 749 905645 2093 395 1153 760 083
FGProduction vendue services245 6063 925249 531245 434
FJChiffres d’affaires nets3 105 985698 6913 804 6764 107 352
FMProduction stockée-778-12 520
FOSubventions d’exploitation113 1753 817
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges147 92522 395
FQAutres produits1 5095 268
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 066 5084 126 312
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)81 59753 875
FTVariation de stock (marchandises)-2 038418
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements559 549565 826
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-51 95032 289
FWAutres achats et charges externes1 644 5981 566 341
FXImpôts, taxes et versements assimilés95 29089 912
FYSalaires et traitements1 127 8691 020 288
FZCharges sociales411 956434 221
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements129 98993 129
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1065 283
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions120 000
GEAutres charges12 7185 161
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 010 6853 986 742
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 823139 570
GLAutres intérêts et produits assimilés72222
GPTotal des produits financiers (V)72222
GRIntérêts et charges assimilées4 8168 148
GUTotal des charges financières (VI)4 8168 148
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 744-7 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 079131 645
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12 503
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital34 31713 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 81914 524
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 06011
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 665890
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 725935
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)39 09413 589
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise10 90316 700
HKImpôts sur les bénéfices (X)-9 506
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 113 3994 141 058
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 024 6234 012 524
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)88 777128 534
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 8499 839
A1Renvois : Transfert de charges24 64521 695
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles106 96914 286121 255
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles966 349115 70460 1871 021 865
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 073 318129 98960 1871 143 120
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges120 000120 000
6TSur comptes clients11 5011 1063 2809 326
7BTotal Provisions pour dépréciation11 5011 1063 2809 326
7CTOTAL GENERAL131 5011 106123 2809 326
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 106123 280
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts7 6507 650
UTAutres immobilisations financières3838
VAClients douteux ou litigieux16 456
UXAutres créances clients974 653
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 633
VMImpôts sur les bénéfices63 459
VBT. V. A.68 295
VPDivers46 000
VCGroupe et associés65 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)10 600
VSCharges constatées d’avance71 461
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 326 4331 326 433
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 7701 770
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine279 719121 895157 824
8BFournisseurs et comptes rattaché647 855647 855
8CPersonnel et comptes rattachés98 36798 367
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux125 795125 795
VWT.V.A.45 77945 779
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 90828 908
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 45910 459
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 66924 669
8LProduits constatés d’avance42 00042 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 305 3201 147 496157 824
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice78 875
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice139 783
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1218 du 11/02/2020
Numéro de gestion : 2001B00172
Code activité : 2219Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires136 150121 25514 89516 848
AHFonds commercial7 6227 6227 622
ANTerrains10 52010 520453
APConstructions196 719163 76632 95336 266
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels728 725601 994126 731149 700
ATAutres immobilisations corporelles352 853245 585107 268125 060
CUAutres participations800800800
BFPrêts7 6507 6507 650
BHAutres immobilisations financières383838
BJTOTAL (I)1 441 0771 143 120297 957344 439
BLMatières premières, approvisionnements487 025487 025435 075
BNEn cours de production de biens7 2577 2578 035
BTMarchandises5 4535 4533 415
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2505 2505 250
BXClients et comptes rattachés991 1099 326981 783809 322
BZAutres créances256 174256 174135 649
CFDisponibilités158 749158 749253 432
CHCharges constatées d’avance71 46171 46173 758
CJTOTAL (II)1 982 4799 3261 973 1521 723 936
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 423 5551 152 4462 271 1092 068 374
CPParts à moins d’un an7 688
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel483 000483 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6767
DDRéserve légale (1)48 30048 300
DGAutres réserves325 888197 354
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)88 777128 534
DJSubventions d’investissement14 700
DLTOTAL (I)960 732857 256
DNAvances conditionnées11 904
DOTOTAL (II)11 904
DPProvisions pour risques120 000
DRTOTAL (III)120 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)281 489329 838
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés647 855406 273
DYDettes fiscales et sociales298 848304 224
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 459999
EAAutres dettes24 66937 882
EBProduits constatés d’avance (2)42 000
ECTOTAL (IV)1 310 3771 079 215
EETOTAL GENERAL (I à V)2 271 1092 068 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 147 496868 255
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 770490
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises110 47449 557160 030101 835
FDProduction vendue biens2 749 905645 2093 395 1153 760 083
FGProduction vendue services245 6063 925249 531245 434
FJChiffres d’affaires nets3 105 985698 6913 804 6764 107 352
FMProduction stockée-778-12 520
FOSubventions d’exploitation113 1753 817
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges147 92522 395
FQAutres produits1 5095 268
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 066 5084 126 312
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)81 59753 875
FTVariation de stock (marchandises)-2 038418
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements559 549565 826
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-51 95032 289
FWAutres achats et charges externes1 644 5981 566 341
FXImpôts, taxes et versements assimilés95 29089 912
FYSalaires et traitements1 127 8691 020 288
FZCharges sociales411 956434 221
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements129 98993 129
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1065 283
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions120 000
GEAutres charges12 7185 161
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 010 6853 986 742
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 823139 570
GLAutres intérêts et produits assimilés72222
GPTotal des produits financiers (V)72222
GRIntérêts et charges assimilées4 8168 148
GUTotal des charges financières (VI)4 8168 148
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 744-7 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 079131 645
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12 503
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital34 31713 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 81914 524
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 06011
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 665890
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 725935
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)39 09413 589
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise10 90316 700
HKImpôts sur les bénéfices (X)-9 506
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 113 3994 141 058
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 024 6234 012 524
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)88 777128 534
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 8499 839
A1Renvois : Transfert de charges24 64521 695
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles106 96914 286121 255
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles966 349115 70460 1871 021 865
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 073 318129 98960 1871 143 120
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges120 000120 000
6TSur comptes clients11 5011 1063 2809 326
7BTotal Provisions pour dépréciation11 5011 1063 2809 326
7CTOTAL GENERAL131 5011 106123 2809 326
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 106123 280
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts7 6507 650
UTAutres immobilisations financières3838
VAClients douteux ou litigieux16 456
UXAutres créances clients974 653
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 633
VMImpôts sur les bénéfices63 459
VBT. V. A.68 295
VPDivers46 000
VCGroupe et associés65 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)10 600
VSCharges constatées d’avance71 461
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 326 4331 326 433
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 7701 770
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine279 719121 895157 824
8BFournisseurs et comptes rattaché647 855647 855
8CPersonnel et comptes rattachés98 36798 367
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux125 795125 795
VWT.V.A.45 77945 779
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 90828 908
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 45910 459
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 66924 669
8LProduits constatés d’avance42 00042 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 305 3201 147 496157 824
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice78 875
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice139 783
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 6441 du 05/10/2017
Numéro de gestion : 2001B00172
Code activité : 2219Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires136 150121 25514 89516 848
AHFonds commercial7 6227 6227 622
ANTerrains10 52010 520453
APConstructions196 719163 76632 95336 266
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels728 725601 994126 731149 700
ATAutres immobilisations corporelles352 853245 585107 268125 060
CUAutres participations800800800
BFPrêts7 6507 6507 650
BHAutres immobilisations financières383838
BJTOTAL (I)1 441 0771 143 120297 957344 439
BLMatières premières, approvisionnements487 025487 025435 075
BNEn cours de production de biens7 2577 2578 035
BTMarchandises5 4535 4533 415
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2505 2505 250
BXClients et comptes rattachés991 1099 326981 783809 322
BZAutres créances256 174256 174135 649
CFDisponibilités158 749158 749253 432
CHCharges constatées d’avance71 46171 46173 758
CJTOTAL (II)1 982 4799 3261 973 1521 723 936
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 423 5551 152 4462 271 1092 068 374
CPParts à moins d’un an7 688
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel483 000483 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6767
DDRéserve légale (1)48 30048 300
DGAutres réserves325 888197 354
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)88 777128 534
DJSubventions d’investissement14 700
DLTOTAL (I)960 732857 256
DNAvances conditionnées11 904
DOTOTAL (II)11 904
DPProvisions pour risques120 000
DRTOTAL (III)120 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)281 489329 838
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés647 855406 273
DYDettes fiscales et sociales298 848304 224
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 459999
EAAutres dettes24 66937 882
EBProduits constatés d’avance (2)42 000
ECTOTAL (IV)1 310 3771 079 215
EETOTAL GENERAL (I à V)2 271 1092 068 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 147 496868 255
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 770490
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises110 47449 557160 030101 835
FDProduction vendue biens2 749 905645 2093 395 1153 760 083
FGProduction vendue services245 6063 925249 531245 434
FJChiffres d’affaires nets3 105 985698 6913 804 6764 107 352
FMProduction stockée-778-12 520
FOSubventions d’exploitation113 1753 817
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges147 92522 395
FQAutres produits1 5095 268
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 066 5084 126 312
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)81 59753 875
FTVariation de stock (marchandises)-2 038418
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements559 549565 826
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-51 95032 289
FWAutres achats et charges externes1 644 5981 566 341
FXImpôts, taxes et versements assimilés95 29089 912
FYSalaires et traitements1 127 8691 020 288
FZCharges sociales411 956434 221
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements129 98993 129
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1065 283
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions120 000
GEAutres charges12 7185 161
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 010 6853 986 742
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 823139 570
GLAutres intérêts et produits assimilés72222
GPTotal des produits financiers (V)72222
GRIntérêts et charges assimilées4 8168 148
GUTotal des charges financières (VI)4 8168 148
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 744-7 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 079131 645
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12 503
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital34 31713 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 81914 524
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 06011
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 665890
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 725935
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)39 09413 589
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise10 90316 700
HKImpôts sur les bénéfices (X)-9 506
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 113 3994 141 058
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 024 6234 012 524
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)88 777128 534
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 8499 839
A1Renvois : Transfert de charges24 64521 695
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles106 96914 286121 255
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles966 349115 70460 1871 021 865
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 073 318129 98960 1871 143 120
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges120 000120 000
6TSur comptes clients11 5011 1063 2809 326
7BTotal Provisions pour dépréciation11 5011 1063 2809 326
7CTOTAL GENERAL131 5011 106123 2809 326
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 106123 280
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts7 6507 650
UTAutres immobilisations financières3838
VAClients douteux ou litigieux16 456
UXAutres créances clients974 653
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 633
VMImpôts sur les bénéfices63 459
VBT. V. A.68 295
VPDivers46 000
VCGroupe et associés65 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)10 600
VSCharges constatées d’avance71 461
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 326 4331 326 433
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 7701 770
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine279 719121 895157 824
8BFournisseurs et comptes rattaché647 855647 855
8CPersonnel et comptes rattachés98 36798 367
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux125 795125 795
VWT.V.A.45 77945 779
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 90828 908
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés10 45910 459
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 66924 669
8LProduits constatés d’avance42 00042 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 305 3201 147 496157 824
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice78 875
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice139 783
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