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de Besançon

H.T.R.

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 67605010700025 / Siren : 676050107 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 31 676050107
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.2 : Exploitation forestière
02.20 : Exploitation forestière
02.20Z : Exploitation forestière
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
- la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
- la production de bois à des fins énergétiques
- la production de résidus de l’exploitation forestière à des fins énergétiques
- la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf. 02.10Z)
- la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A)
- la production de charbon de bois par distillation du bois (cf. 20.14Z) Produits associés : 02.20.11, 02.20.12, 02.20.13, 02.20.14, 02.20.15 Remarque : Le résultat de cette activité peut prendre la forme de grumes, de copeaux ou de bois de chauffage.
Coordonnées de l'établissement :
H.T.R.
Adresse :
10 Avenue DU MARECHAL TURENNE
70300 LUXEUIL-LES-BAINS
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2016 : Succession
Prédécesseur : H.T.R.
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1960
Dénomination : H.T.R.
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
14/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°1122
NOJO : 0007001MYG93917
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1695
NOJO : 7001MYG91840000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6750
NOJO : 7001MYG86221000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°3142
NOJO : 000000700198261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil de direction : GENET Thierry ; Directeur général : GENET René
11/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5765
NOJO : 700198045000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7325
NOJO : 700193680000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8622
NOJO : 700186189000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3471
NOJO : 700179566000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

Numéro d'identification : RCS Vesoul 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7050
NOJO : 700173808000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Vesoul 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°2098
NOJO : BXB160760031628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Vesoul 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5212
NOJO : 700167988000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Vesoul 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3460
NOJO : 700161713000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Vesoul 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11067
NOJO : 700156523000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6233
NOJO : BXC130770046843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6585
NOJO : BXC12076002332L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1968
NOJO : BXB11103002931Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10395
NOJO : BXC11081005053W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z I. des Athelots 14, rue des Athelots
70300 Luxeuil-les-Bains
03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7543
NOJO : BXC10110006138B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z I. des Athelots 14, rue des Athelots
70300 Luxeuil-les-Bains
17/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1025
NOJO : BXB081000027905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président et membre du conseil de direction : GENET Thierry.
Directeur général : GENET René.
Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SA).

04/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6100
NOJO : BXC08028004522X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 676 050 107
Dénomination : H.T.R.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z I. des Athelots 14, rue des Athelots,
70300 Luxeuil-les-Bains
17/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2980
NOJO : BDC08008301307D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Lure 676 050 107
Dénomination : H.T.R
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
Z.I. des Athelots, 14, rue des Athelots
70300 Luxeuil-les-Bains
Historique de l'unité légale :
09/05/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/01/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/03/2016 : activité principale, code NIC
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Code NIC : 00025
12/12/2008 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
25/12/2001 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : H.T.R.
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAF1993 : 20.1A)
Représentants légaux :
03/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Type : Personne Physique

Nom : GENET Thierry
Né le 25/10/1962 à LUXEUIL (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de direction

Adresse :
CHAMP CATORIN
70300 ST VALBERT
FRANCE
03/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Type : Personne Physique

Nom : GENET René
Né le 25/01/1961 à LUXEUIL (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
24 CROIX LALLEVAUX
70300 VILLERS LES LUXEUIL
FRANCE
03/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17c rue Alain Savary
BP 1949 - Parc Artémis
25020 Besançon
FRANCE
03/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Type : Personne Morale

Nom : IGEC
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Léon Jost
75017 Paris 17
FRANCE
Dépôts des actes :
01/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°546 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
01/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°546 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°546 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : au 10 avenue du Maréchal Turenne 70300 Luxeuil les Bains
24/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°607 déposé le 04/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°607 déposé le 04/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
12/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°421 déposé le 17/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
31/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051695 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
22/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051551 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/07/2008 : Acte notarié
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051551 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts
22/07/2008 : Acte notarié
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051551 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Partage partiel de titres sociétés
22/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051551 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
30/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051254 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transformation en AUTRE SOCIETE EN RESPONSABILITE LIMITEE Apport-fusion Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de H.T.R. Modification de l'activité
23/02/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051511 déposé le 27/03/2001
Etat : Déposé
23/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051261 déposé le 22/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
23/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051261 déposé le 22/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
23/06/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051261 déposé le 22/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
27/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°705166 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051274 déposé le 06/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051261 déposé le 22/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051261 déposé le 22/07/1997
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL, QUI PASSE DU 31 DECEMBRE AU 31 AOUT Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051261 déposé le 22/07/1997
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE NON RENOUVELLEMENT DE M. ANDRE GENET EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL (RESTE ADMINISTRATEUR) Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051261 déposé le 22/07/1997
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE M. YVES LLOBELL EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT EN REMPLACEMENT DE M. JEAN-CHARLES BORNE Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051511 déposé le 27/03/2001
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFENTRE THIERRY GENET ET RENE GENET
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051254 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EURO Transformation en AUTRE SOCIETE EN RESPONSABILITE LIMITEE Apport-fusion Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de H.T.R. Modification de l'activité
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051254 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : DEPART DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Transformation en AUTRE SOCIETE EN RESPONSABILITE LIMITEE Apport-fusion Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de H.T.R. Modification de l'activité
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051254 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DES DIRIGEANTS DU FAIT DE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME EN SARL Transformation en AUTRE SOCIETE EN RESPONSABILITE LIMITEE Apport-fusion Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de H.T.R. Modification de l'activité
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051254 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transformation en AUTRE SOCIETE EN RESPONSABILITE LIMITEE Apport-fusion Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de H.T.R. Modification de l'activité
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051551 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051695 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051695 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : traité d'apport des parts sociales détenues par M. René GENET ET Mme ScheiloGENET de la société HTR à la société civile LES QUATRE G
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051695 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : traité d'apport des parts sociales détenues par M. Thierry GENET et Mme Marie-Christine GENET de la société HTR à la société civile S.L.C.T.
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°421 déposé le 17/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°421 déposé le 17/03/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°607 déposé le 04/04/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 avenue du Maréchal Turenne
70300 Luxeuil-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1960
Activité : Toutes opérations d'acquisition, de cession et de gestion de participations financières, de portefeuilles d'actions, de parts sociales ou d'intérêts d'obligations, de certificats d'investissement et plus généralement de toutes valeurs mobilières, toutes prestations de services en matière juridique, comptable, administrative. Achat, vente de grumes et remanents forestiers.
Origine du fonds : Apport
pport - FONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE - récédent propriétaire exploitan - ME VVE GENET (60 A 241)GENET ANDRE (60 A 242) GENET BERNAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/03/2017 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 92
Date d’ajout de l’observation : 06/08/1982
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT CONTRADICTOIRE EN DATE DU 23.07.82 LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE STATUANT EN MATIERE COMMERCIALE, SUITE AU DEPOT DE BILAN LE MEME JOUR, A PRONONCE LE REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SA SCIERIE GENET. DATE PROVISOIRE DE CESSATION DES PAIEMENTS : 23.07.82 JUGE COMMISSAIRE : MELLE NAPPEZ SYNDICS : MES SOHM ET MASSON PUBLICITE : LES AFFICHES DE LA HAUTE SAONE DU 13.08.82 A COMPTER DU 23/07/82
03/03/2017 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 69
Date d’ajout de l’observation : 28/10/1982
Texte de l'observation : SUIVANT ORDONNANCE EN DATE DU 27.09.82, MELLE LE JUGE COMMISSAIRE A AUTORISE LA CONTINUATION DE L'EXPLOITATION POUR UNE PERIODE DE TROIS MOIS. A COMPTER DU 27/09/82
03/03/2017 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 79
Date d’ajout de l’observation : 06/10/1983
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT REPUTE CONTRADICTOIRE EN DATE DU 18.08.83, LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE STATUANT EN MATIERE COMMERCIALE A HOMOLOGUE LE CONCORDAT INTERVENU LE 12.07.83 ENTRE LA SOCIETE GENET ET SES CREANCIERS A COMPTER DU 18/08/83
03/03/2017 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 907
Date d’ajout de l’observation : 05/09/1994
Texte de l'observation : LA SOCIETE A REGLE TOUTES SES ECHEANCES SUITE AU CONCORDAT HOMOLOGUE PAR JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE DU 18 AOUT 1983. DE CE FAIT, LA SOCIETE SCIERIE GENET EST "IN BONIS". A COMPTER DU 18.08.92
03/03/2017 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
03/03/2017 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 24 JUILLET 1966.
Personnes morales :
03/03/2017 : H.T.R.
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/1960

Type de capital : Fixe
Capital : 1100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°457 déposé le 03/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°469 déposé le 02/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°422 déposé le 06/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°470 déposé le 14/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°386 déposé le 06/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°417 déposé le 06/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°432 déposé le 10/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°653 déposé le 30/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°8 déposé le 05/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051390 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051156 déposé le 08/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051140 déposé le 03/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051110 déposé le 01/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°705172 déposé le 16/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051197 déposé le 10/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°705122 déposé le 07/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°705111 déposé le 10/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°705199 déposé le 08/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1960B40010
Dépôt : N°7051229 déposé le 26/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 170 du 25/01/2023
Numéro de gestion : 1960B40010
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0004723 528
ANTerrains704 0536 401697 652745 318
APConstructions1 677 016370 3271 306 6892 877 799
ATAutres immobilisations corporelles72 77022 41950 35136 542
CUAutres participations1 9651 9652 207 828
BJTOTAL (I)2 459 805399 6192 060 1865 867 487
BTMarchandises1 319 0931 319 0931 036 917
BVAvances et acomptes versés sur commandes10
BXClients et comptes rattachés131 509131 509130 903
BZAutres créances1 9261 926387 741
CDValeurs mobilières de placement3 200 0003 200 000820 000
CFDisponibilités2 093 9112 093 9111 703 578
CHCharges constatées d’avance1 3011 301350
CJTOTAL (II)6 747 7406 747 7404 079 499
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 207 545399 6198 807 9269 946 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 100 0001 100 000
DDRéserve légale (1)110 000110 000
DGAutres réserves3 452 3856 532 358
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 309 513920 027
DJSubventions d’investissement47 746
DLTOTAL (I)7 971 8988 710 131
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)118100 103
DVEmprunts et dettes financières divers (4)523 019888 722
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 5189 095
DYDettes fiscales et sociales305 373237 735
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 200
ECTOTAL (IV)836 0281 236 855
EETOTAL GENERAL (I à V)8 807 9269 946 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an836 0281 236 855
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises57 20857 2088 356
FGProduction vendue services872 031872 0311 190 001
FJChiffres d’affaires nets929 239929 2391 198 357
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 9473 049
FQAutres produits51420
FRTotal des produits d’exploitation (I)935 2371 201 826
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)321 85117 000
FTVariation de stock (marchandises)-282 176-13 663
FWAutres achats et charges externes338 02062 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés158 054141 358
FYSalaires et traitements129 923160 878
FZCharges sociales62 04375 700
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements135 176204 723
GEAutres charges3401
GFTotal des charges d’exploitation (II)863 230648 062
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 007553 765
GJProduits financiers de participations709 892556 187
GLAutres intérêts et produits assimilés26 14910 671
GNDifférences positives de change802 459
GPTotal des produits financiers (V)736 120569 318
GRIntérêts et charges assimilées33 01114 598
GUTotal des charges financières (VI)33 01114 598
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)703 109554 720
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)775 1161 108 484
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 365
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 597 5504 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 597 5505 395
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion135122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 758 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 758 851122
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 838 6995 273
HKImpôts sur les bénéfices (X)304 302193 731
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 268 9071 776 539
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 959 394856 512
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 309 513920 027
A1Renvois : Transfert de charges5 9473 049
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)300
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles472472
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 821 935134 7042 557 492399 147
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 821 935135 1762 557 492399 619
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1558 du 01/06/2022
Numéro de gestion : 1960B40010
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0004723 528
ANTerrains704 0536 401697 652745 318
APConstructions1 677 016370 3271 306 6892 877 799
ATAutres immobilisations corporelles72 77022 41950 35136 542
CUAutres participations1 9651 9652 207 828
BJTOTAL (I)2 459 805399 6192 060 1865 867 487
BTMarchandises1 319 0931 319 0931 036 917
BVAvances et acomptes versés sur commandes10
BXClients et comptes rattachés131 509131 509130 903
BZAutres créances1 9261 926387 741
CDValeurs mobilières de placement3 200 0003 200 000820 000
CFDisponibilités2 093 9112 093 9111 703 578
CHCharges constatées d’avance1 3011 301350
CJTOTAL (II)6 747 7406 747 7404 079 499
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 207 545399 6198 807 9269 946 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 100 0001 100 000
DDRéserve légale (1)110 000110 000
DGAutres réserves3 452 3856 532 358
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 309 513920 027
DJSubventions d’investissement47 746
DLTOTAL (I)7 971 8988 710 131
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)118100 103
DVEmprunts et dettes financières divers (4)523 019888 722
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 5189 095
DYDettes fiscales et sociales305 373237 735
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 200
ECTOTAL (IV)836 0281 236 855
EETOTAL GENERAL (I à V)8 807 9269 946 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an836 0281 236 855
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises57 20857 2088 356
FGProduction vendue services872 031872 0311 190 001
FJChiffres d’affaires nets929 239929 2391 198 357
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 9473 049
FQAutres produits51420
FRTotal des produits d’exploitation (I)935 2371 201 826
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)321 85117 000
FTVariation de stock (marchandises)-282 176-13 663
FWAutres achats et charges externes338 02062 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés158 054141 358
FYSalaires et traitements129 923160 878
FZCharges sociales62 04375 700
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements135 176204 723
GEAutres charges3401
GFTotal des charges d’exploitation (II)863 230648 062
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 007553 765
GJProduits financiers de participations709 892556 187
GLAutres intérêts et produits assimilés26 14910 671
GNDifférences positives de change802 459
GPTotal des produits financiers (V)736 120569 318
GRIntérêts et charges assimilées33 01114 598
GUTotal des charges financières (VI)33 01114 598
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)703 109554 720
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)775 1161 108 484
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 365
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 597 5504 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 597 5505 395
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion135122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 758 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 758 851122
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 838 6995 273
HKImpôts sur les bénéfices (X)304 302193 731
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 268 9071 776 539
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 959 394856 512
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 309 513920 027
A1Renvois : Transfert de charges5 9473 049
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)300
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles472472
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 821 935134 7042 557 492399 147
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 821 935135 1762 557 492399 619
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 428 du 01/02/2021
Numéro de gestion : 1960B40010
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0004723 528
ANTerrains704 0536 401697 652745 318
APConstructions1 677 016370 3271 306 6892 877 799
ATAutres immobilisations corporelles72 77022 41950 35136 542
CUAutres participations1 9651 9652 207 828
BJTOTAL (I)2 459 805399 6192 060 1865 867 487
BTMarchandises1 319 0931 319 0931 036 917
BVAvances et acomptes versés sur commandes10
BXClients et comptes rattachés131 509131 509130 903
BZAutres créances1 9261 926387 741
CDValeurs mobilières de placement3 200 0003 200 000820 000
CFDisponibilités2 093 9112 093 9111 703 578
CHCharges constatées d’avance1 3011 301350
CJTOTAL (II)6 747 7406 747 7404 079 499
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 207 545399 6198 807 9269 946 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 100 0001 100 000
DDRéserve légale (1)110 000110 000
DGAutres réserves3 452 3856 532 358
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 309 513920 027
DJSubventions d’investissement47 746
DLTOTAL (I)7 971 8988 710 131
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)118100 103
DVEmprunts et dettes financières divers (4)523 019888 722
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 5189 095
DYDettes fiscales et sociales305 373237 735
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 200
ECTOTAL (IV)836 0281 236 855
EETOTAL GENERAL (I à V)8 807 9269 946 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an836 0281 236 855
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises57 20857 2088 356
FGProduction vendue services872 031872 0311 190 001
FJChiffres d’affaires nets929 239929 2391 198 357
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 9473 049
FQAutres produits51420
FRTotal des produits d’exploitation (I)935 2371 201 826
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)321 85117 000
FTVariation de stock (marchandises)-282 176-13 663
FWAutres achats et charges externes338 02062 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés158 054141 358
FYSalaires et traitements129 923160 878
FZCharges sociales62 04375 700
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements135 176204 723
GEAutres charges3401
GFTotal des charges d’exploitation (II)863 230648 062
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 007553 765
GJProduits financiers de participations709 892556 187
GLAutres intérêts et produits assimilés26 14910 671
GNDifférences positives de change802 459
GPTotal des produits financiers (V)736 120569 318
GRIntérêts et charges assimilées33 01114 598
GUTotal des charges financières (VI)33 01114 598
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)703 109554 720
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)775 1161 108 484
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 365
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 597 5504 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 597 5505 395
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion135122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 758 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 758 851122
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 838 6995 273
HKImpôts sur les bénéfices (X)304 302193 731
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 268 9071 776 539
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 959 394856 512
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 309 513920 027
A1Renvois : Transfert de charges5 9473 049
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)300
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles472472
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 821 935134 7042 557 492399 147
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 821 935135 1762 557 492399 619
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1031 du 17/06/2020
Numéro de gestion : 1960B40010
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0004723 528
ANTerrains704 0536 401697 652745 318
APConstructions1 677 016370 3271 306 6892 877 799
ATAutres immobilisations corporelles72 77022 41950 35136 542
CUAutres participations1 9651 9652 207 828
BJTOTAL (I)2 459 805399 6192 060 1865 867 487
BTMarchandises1 319 0931 319 0931 036 917
BVAvances et acomptes versés sur commandes10
BXClients et comptes rattachés131 509131 509130 903
BZAutres créances1 9261 926387 741
CDValeurs mobilières de placement3 200 0003 200 000820 000
CFDisponibilités2 093 9112 093 9111 703 578
CHCharges constatées d’avance1 3011 301350
CJTOTAL (II)6 747 7406 747 7404 079 499
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 207 545399 6198 807 9269 946 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 100 0001 100 000
DDRéserve légale (1)110 000110 000
DGAutres réserves3 452 3856 532 358
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 309 513920 027
DJSubventions d’investissement47 746
DLTOTAL (I)7 971 8988 710 131
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)118100 103
DVEmprunts et dettes financières divers (4)523 019888 722
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 5189 095
DYDettes fiscales et sociales305 373237 735
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 200
ECTOTAL (IV)836 0281 236 855
EETOTAL GENERAL (I à V)8 807 9269 946 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an836 0281 236 855
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises57 20857 2088 356
FGProduction vendue services872 031872 0311 190 001
FJChiffres d’affaires nets929 239929 2391 198 357
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 9473 049
FQAutres produits51420
FRTotal des produits d’exploitation (I)935 2371 201 826
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)321 85117 000
FTVariation de stock (marchandises)-282 176-13 663
FWAutres achats et charges externes338 02062 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés158 054141 358
FYSalaires et traitements129 923160 878
FZCharges sociales62 04375 700
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements135 176204 723
GEAutres charges3401
GFTotal des charges d’exploitation (II)863 230648 062
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 007553 765
GJProduits financiers de participations709 892556 187
GLAutres intérêts et produits assimilés26 14910 671
GNDifférences positives de change802 459
GPTotal des produits financiers (V)736 120569 318
GRIntérêts et charges assimilées33 01114 598
GUTotal des charges financières (VI)33 01114 598
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)703 109554 720
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)775 1161 108 484
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 365
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 597 5504 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 597 5505 395
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion135122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 758 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 758 851122
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 838 6995 273
HKImpôts sur les bénéfices (X)304 302193 731
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 268 9071 776 539
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 959 394856 512
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 309 513920 027
A1Renvois : Transfert de charges5 9473 049
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)300
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles472472
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 821 935134 7042 557 492399 147
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 821 935135 1762 557 492399 619
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 978 du 15/03/2019
Numéro de gestion : 1960B40010
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0004723 528
ANTerrains704 0536 401697 652745 318
APConstructions1 677 016370 3271 306 6892 877 799
ATAutres immobilisations corporelles72 77022 41950 35136 542
CUAutres participations1 9651 9652 207 828
BJTOTAL (I)2 459 805399 6192 060 1865 867 487
BTMarchandises1 319 0931 319 0931 036 917
BVAvances et acomptes versés sur commandes10
BXClients et comptes rattachés131 509131 509130 903
BZAutres créances1 9261 926387 741
CDValeurs mobilières de placement3 200 0003 200 000820 000
CFDisponibilités2 093 9112 093 9111 703 578
CHCharges constatées d’avance1 3011 301350
CJTOTAL (II)6 747 7406 747 7404 079 499
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 207 545399 6198 807 9269 946 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 100 0001 100 000
DDRéserve légale (1)110 000110 000
DGAutres réserves3 452 3856 532 358
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 309 513920 027
DJSubventions d’investissement47 746
DLTOTAL (I)7 971 8988 710 131
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)118100 103
DVEmprunts et dettes financières divers (4)523 019888 722
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 5189 095
DYDettes fiscales et sociales305 373237 735
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 200
ECTOTAL (IV)836 0281 236 855
EETOTAL GENERAL (I à V)8 807 9269 946 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an836 0281 236 855
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises57 20857 2088 356
FGProduction vendue services872 031872 0311 190 001
FJChiffres d’affaires nets929 239929 2391 198 357
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 9473 049
FQAutres produits51420
FRTotal des produits d’exploitation (I)935 2371 201 826
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)321 85117 000
FTVariation de stock (marchandises)-282 176-13 663
FWAutres achats et charges externes338 02062 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés158 054141 358
FYSalaires et traitements129 923160 878
FZCharges sociales62 04375 700
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements135 176204 723
GEAutres charges3401
GFTotal des charges d’exploitation (II)863 230648 062
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 007553 765
GJProduits financiers de participations709 892556 187
GLAutres intérêts et produits assimilés26 14910 671
GNDifférences positives de change802 459
GPTotal des produits financiers (V)736 120569 318
GRIntérêts et charges assimilées33 01114 598
GUTotal des charges financières (VI)33 01114 598
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)703 109554 720
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)775 1161 108 484
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 365
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 597 5504 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 597 5505 395
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion135122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 758 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 758 851122
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 838 6995 273
HKImpôts sur les bénéfices (X)304 302193 731
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 268 9071 776 539
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 959 394856 512
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 309 513920 027
A1Renvois : Transfert de charges5 9473 049
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)300
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles472472
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 821 935134 7042 557 492399 147
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 821 935135 1762 557 492399 619
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 301 du 05/03/2018
Numéro de gestion : 1960B40010
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0004723 528
ANTerrains704 0536 401697 652745 318
APConstructions1 677 016370 3271 306 6892 877 799
ATAutres immobilisations corporelles72 77022 41950 35136 542
CUAutres participations1 9651 9652 207 828
BJTOTAL (I)2 459 805399 6192 060 1865 867 487
BTMarchandises1 319 0931 319 0931 036 917
BVAvances et acomptes versés sur commandes10
BXClients et comptes rattachés131 509131 509130 903
BZAutres créances1 9261 926387 741
CDValeurs mobilières de placement3 200 0003 200 000820 000
CFDisponibilités2 093 9112 093 9111 703 578
CHCharges constatées d’avance1 3011 301350
CJTOTAL (II)6 747 7406 747 7404 079 499
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 207 545399 6198 807 9269 946 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 100 0001 100 000
DDRéserve légale (1)110 000110 000
DGAutres réserves3 452 3856 532 358
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 309 513920 027
DJSubventions d’investissement47 746
DLTOTAL (I)7 971 8988 710 131
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)118100 103
DVEmprunts et dettes financières divers (4)523 019888 722
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 5189 095
DYDettes fiscales et sociales305 373237 735
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 200
ECTOTAL (IV)836 0281 236 855
EETOTAL GENERAL (I à V)8 807 9269 946 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an836 0281 236 855
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises57 20857 2088 356
FGProduction vendue services872 031872 0311 190 001
FJChiffres d’affaires nets929 239929 2391 198 357
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 9473 049
FQAutres produits51420
FRTotal des produits d’exploitation (I)935 2371 201 826
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)321 85117 000
FTVariation de stock (marchandises)-282 176-13 663
FWAutres achats et charges externes338 02062 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés158 054141 358
FYSalaires et traitements129 923160 878
FZCharges sociales62 04375 700
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements135 176204 723
GEAutres charges3401
GFTotal des charges d’exploitation (II)863 230648 062
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 007553 765
GJProduits financiers de participations709 892556 187
GLAutres intérêts et produits assimilés26 14910 671
GNDifférences positives de change802 459
GPTotal des produits financiers (V)736 120569 318
GRIntérêts et charges assimilées33 01114 598
GUTotal des charges financières (VI)33 01114 598
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)703 109554 720
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)775 1161 108 484
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 365
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 597 5504 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 597 5505 395
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion135122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 758 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 758 851122
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 838 6995 273
HKImpôts sur les bénéfices (X)304 302193 731
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 268 9071 776 539
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 959 394856 512
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 309 513920 027
A1Renvois : Transfert de charges5 9473 049
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)300
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles472472
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 821 935134 7042 557 492399 147
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 821 935135 1762 557 492399 619
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 457 du 03/03/2017
Numéro de gestion : 1960B40010
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0004723 528
ANTerrains704 0536 401697 652745 318
APConstructions1 677 016370 3271 306 6892 877 799
ATAutres immobilisations corporelles72 77022 41950 35136 542
CUAutres participations1 9651 9652 207 828
BJTOTAL (I)2 459 805399 6192 060 1865 867 487
BTMarchandises1 319 0931 319 0931 036 917
BVAvances et acomptes versés sur commandes10
BXClients et comptes rattachés131 509131 509130 903
BZAutres créances1 9261 926387 741
CDValeurs mobilières de placement3 200 0003 200 000820 000
CFDisponibilités2 093 9112 093 9111 703 578
CHCharges constatées d’avance1 3011 301350
CJTOTAL (II)6 747 7406 747 7404 079 499
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 207 545399 6198 807 9269 946 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 100 0001 100 000
DDRéserve légale (1)110 000110 000
DGAutres réserves3 452 3856 532 358
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 309 513920 027
DJSubventions d’investissement47 746
DLTOTAL (I)7 971 8988 710 131
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)118100 103
DVEmprunts et dettes financières divers (4)523 019888 722
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 5189 095
DYDettes fiscales et sociales305 373237 735
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 200
ECTOTAL (IV)836 0281 236 855
EETOTAL GENERAL (I à V)8 807 9269 946 986
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an836 0281 236 855
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises57 20857 2088 356
FGProduction vendue services872 031872 0311 190 001
FJChiffres d’affaires nets929 239929 2391 198 357
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 9473 049
FQAutres produits51420
FRTotal des produits d’exploitation (I)935 2371 201 826
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)321 85117 000
FTVariation de stock (marchandises)-282 176-13 663
FWAutres achats et charges externes338 02062 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés158 054141 358
FYSalaires et traitements129 923160 878
FZCharges sociales62 04375 700
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements135 176204 723
GEAutres charges3401
GFTotal des charges d’exploitation (II)863 230648 062
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 007553 765
GJProduits financiers de participations709 892556 187
GLAutres intérêts et produits assimilés26 14910 671
GNDifférences positives de change802 459
GPTotal des produits financiers (V)736 120569 318
GRIntérêts et charges assimilées33 01114 598
GUTotal des charges financières (VI)33 01114 598
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)703 109554 720
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)775 1161 108 484
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 365
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 597 5504 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 597 5505 395
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion135122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 758 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 758 851122
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 838 6995 273
HKImpôts sur les bénéfices (X)304 302193 731
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 268 9071 776 539
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 959 394856 512
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 309 513920 027
A1Renvois : Transfert de charges5 9473 049
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)300
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles472472
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 821 935134 7042 557 492399 147
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 821 935135 1762 557 492399 619

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