HELIOPAC

Entreprise

HELIOPAC
Dernière mise à jour : 25/06/2009

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/06/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45186013400027 / Siren : 451860134 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 79 451860134
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)
28.2 : Fabrication d'autres machines d'usage général
28.25 : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
28.25Z : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’équipements industriels pour la production du froid, y compris l’assemblage des éléments les composant
- la fabrication de machines et d’appareils pour le conditionnement de l’air, y compris pour les véhicules automobiles
- la fabrication de ventilateurs à usage non domestique
- la fabrication d’échangeurs de chaleur
- la fabrication de machines à liquéfier l’air ou le gaz
- la fabrication de matériels pour filtrer ou dépoussiérer l’air ou les gaz
- la fabrication de ventilateurs de grenier (ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel, de machines et d’appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
- la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z) Produits associés : 28.25.11, 28.25.12, 28.25.13, 28.25.14, 28.25.20, 28.25.30, 28.25.99
28.21Z-B : Fabrication de chauffages solaires
Cette classe comprend :
-la fabrication de chauffages solaires Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf. 28.93Z)
Coordonnées de l'établissement :
HELIOPAC
Adresse :
120 Rue DE L'EPIDEME
59200 TOURCOING
Liens de succession de l'établissement :
25/06/2009 : Succession
Prédécesseur : HELIOPAC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/01/2004
Dénomination : HELIOPAC
Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev2 : 28.25Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
HELIOPAC - Tourcoing (siège)HELIOPAC - Tourcoing (fermé)
Marques françaises :
20/06/2017 : EXOPAC
N° national/d'enregistrement : 4370036
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes à chaleur ; réchauffeurs d'eau [appareils] ; appareils de production d'eau chaude ; appareils de chauffage, de chauffe-eau, de production de vapeur, de distribution d'eau, d'installations sanitaires ; installations de conduite d'eau ; chaudières ; appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; installations de conduite, de distribution et de production d'eau ; installations pour le refroidissement ou l'approvisionnement de l'eau ; installations et appareils de récupération de la chaleur ; installations pour la purification de l'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; échangeurs thermiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils de chauffage, de pompes à chaleur, de systèmes de chauffage et de distribution d'eau, de chaudières, de chauffe-eau, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et installations sanitaires ; services d'installation de conduite, de distribution et de production d'eau chaude.

Déposant 1 : HELIOPAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451860134
Adresse :
120 RUE DE L'EPIDEME
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme. Eugénie FUNG
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2017 : EXOPAC
N° national/d'enregistrement : 4370036
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes à chaleur ; réchauffeurs d'eau [appareils] ; appareils de production d'eau chaude ; appareils de chauffage, de chauffe-eau, de production de vapeur, de distribution d'eau, d'installations sanitaires ; installations de conduite d'eau ; chaudières ; appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; installations de conduite, de distribution et de production d'eau ; installations pour le refroidissement ou l'approvisionnement de l'eau ; installations et appareils de récupération de la chaleur ; installations pour la purification de l'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; échangeurs thermiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils de chauffage, de pompes à chaleur, de systèmes de chauffage et de distribution d'eau, de chaudières, de chauffe-eau, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et installations sanitaires ; services d'installation de conduite, de distribution et de production d'eau chaude.

Déposant 1 : HELIOPAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451860134
Adresse :
120 RUE DE L'EPIDEME
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme. Eugénie FUNG
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

10/10/2016 : TIMAXSYSTEM
N° national/d'enregistrement : 4305894
Date de dépôt : 10/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes à chaleur ; réchauffeurs d'eau [appareils] ; appareils de production d'eau chaude ; appareils de chauffage, de chauffe-eau, de production de vapeur, de distribution d'eau, d'installations sanitaires ; installations de conduite d'eau ; chaudières ; appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; installations de conduite, de distribution et de production d'eau ; installations pour le refroidissement ou l'approvisionnement de l'eau ; installations et appareils de récupération de la chaleur ; installations pour la purification de l'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; échangeurs thermiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils de chauffage, de pompes à chaleur, de systèmes de chauffage et de distribution d'eau, de chaudières, de chauffe-eau, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et installations sanitaires ; services d'installation de conduite, de distribution et de production d'eau chaude.

Déposant 1 : HELIOPAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451860134
Adresse :
120 RUE DE L'EPIDEME
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme. EUGENIE FUNG
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

10/10/2016 : TIMAXSYSTEM
N° national/d'enregistrement : 4305894
Date de dépôt : 10/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes à chaleur ; réchauffeurs d'eau [appareils] ; appareils de production d'eau chaude ; appareils de chauffage, de chauffe-eau, de production de vapeur, de distribution d'eau, d'installations sanitaires ; installations de conduite d'eau ; chaudières ; appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; installations de conduite, de distribution et de production d'eau ; installations pour le refroidissement ou l'approvisionnement de l'eau ; installations et appareils de récupération de la chaleur ; installations pour la purification de l'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; échangeurs thermiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils de chauffage, de pompes à chaleur, de systèmes de chauffage et de distribution d'eau, de chaudières, de chauffe-eau, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et installations sanitaires ; services d'installation de conduite, de distribution et de production d'eau chaude.

Déposant 1 : HELIOPAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451860134
Adresse :
120 RUE DE L'EPIDEME
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme. EUGENIE FUNG
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

22/05/2015 : HELIOPACSYSTEM+
N° national/d'enregistrement : 4362367
Date de dépôt : 22/05/2015
Lieu de dépôt : EUIPO
Date d'expiration : 22/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecteurs solaires ; panneaux solaires ; cellules et panneaux photovoltaïques ; modules solaires photovoltaïques ; collecteurs solaires et photovoltaïques pour les installations géothermiques, solaires ou photovoltaïques pour la production d'électricité.

Déposant 1 : HELIOPAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451860134
Adresse :
120 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, MME EUGENIE FUNG
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BLD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

22/05/2015 : HELIOPACSYSTEM+
N° national/d'enregistrement : 4362367
Date de dépôt : 22/05/2015
Lieu de dépôt : EUIPO
Date d'expiration : 22/05/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecteurs solaires ; panneaux solaires ; cellules et panneaux photovoltaïques ; modules solaires photovoltaïques ; collecteurs solaires et photovoltaïques pour les installations géothermiques, solaires ou photovoltaïques pour la production d'électricité.

Déposant 1 : HELIOPAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451860134
Adresse :
120 rue de l'Epidème
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, MME EUGENIE FUNG
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BLD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

19/01/2007 : SOLERPAC
N° national/d'enregistrement : 3475790
Date de dépôt : 19/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation d'appareils de chauffage, service d'entretien et de réparation d'appareils de chauffage.

Déposant 1 : HELIOPAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451860134
Adresse :
120 RUE DE L'EPIDEME
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631310
Date de demande : 28/10/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

19/01/2007 : SOLERPOOL
N° national/d'enregistrement : 3475792
Date de dépôt : 19/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation d'appareils de chauffage, service d'entretien et de réparation d'appareils de chauffage.

Déposant 1 : HELIOPAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451860134
Adresse :
120 RUE DE L'EPIDEME
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635064
Date de demande : 20/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

11/10/2001 : GEOPAC
N° national/d'enregistrement : 3125476
Date de dépôt : 11/10/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.

Déposant 1 : HELIOPAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451860134
Adresse :
120 RUE DE L'EPIDEME
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE
Adresse :
179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399617
Date de demande : 20/09/2004
N° de BOPI : 2004-43

Bénéficiare 1 : SARL HELIOPAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480699
Date de demande : 23/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789539
Date de demande : 09/08/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

11/01/1991 : HELIOPAC
N° national/d'enregistrement : 1638310
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Déposant 1 : HELIOPAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451860134

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399617
Date de demande : 20/09/2004
N° de BOPI : 2004-43

Bénéficiare 1 : SARL HELIOPAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189484
Date de demande : 08/01/2001
N° de BOPI : 2001-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457945
Date de demande : 21/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752747
Date de demande : 30/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Publications au Bodacc :
15/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3000
NOJO : 59102023S012566
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3208
NOJO : 59102022S019439
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°977
NOJO : 5910BP2004B2014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : STC AUDIT & CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Fromont, nom d'usage : De Surmont, Séverine
Montant du capital : 480000 EUR
18/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4951
NOJO : 59102021S017701
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1838
NOJO : 59102020S019473
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3297
NOJO : 59102019S012272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4413
NOJO : 59102018S014681
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3977
NOJO : 59102017S010556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3694
NOJO : 59102016S009896
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°876
NOJO : BXB16193000655G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Directeur général Martinez Almoyna Carlhan, nom d'usage : Martinez Xavier, Xavier, nomination du Directeur général : ISENTROPIE
Montant du capital : 480000 EUR
19/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3083
NOJO : 59102015S008089
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1282
NOJO : BXB14211001089U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président Jacob, Nicolas, nomination du Président : GROUPE ACTIDIS
Montant du capital : 480000 EUR
05/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2442
NOJO : 59102014S007760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5719
NOJO : BXC13190013185Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°779
NOJO : BXB13189000161F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : STC AUDIT & CONSEIL, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Fromont, nom d'usage : De Surmont, Séverine
Montant du capital : 480000 EUR
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8032
NOJO : BXC12181004567X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5451
NOJO : BXC11208001484Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
120 rue de l'Epideme
59200 Tourcoing
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5526
NOJO : BXC10223017798V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
120 rue de l'Epideme
59200 Tourcoing
15/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°301
NOJO : BXB09251000637F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 09/01/2004
Date d'effet : 2009-06-25
Descriptif : Transformation en société par actions simplifiée Transfert du siège et de l'établissement principal avec création Changement de dénomination sociale

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 451 860 134
Dénomination : HELIOPAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : JACOB Nicolas Directeur général : MARTINEZ ALMOYNA CARLHAN Xavier
Montant du capital : 120000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
120 rue de l'Epideme
59200 Tourcoing

Etablissement principal :
Adresse :
120 rue de l'Epideme
59200 Tourcoing
12/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4692
NOJO : BXC08217011597E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Roubaix 451 860 134
Dénomination : SARL HELIOPAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
112 rue Hondshoote
59200 Tourcoing
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5792
NOJO : BXC08207008213Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Roubaix 451 860 134
Dénomination : SARL HELIOPAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
112 rue Hondshoote
59200 Tourcoing
04/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3620
NOJO : BXB08073003273Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 451 860 134
Dénomination : SARL HELIOPAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : JACOB Nicolas.
Co-gérant : JACOB Marc Jean.

Montant du capital : 120000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
112 rue Hondshoote
59200 Tourcoing

Etablissement principal :
Adresse :
112 rue Hondshoote
59200 Tourcoing
Historique de l'unité légale :
21/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
15/09/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/06/2009 : code NIC
Code NIC : 00027
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev2 : 28.25Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev1 : 29.2F)
Représentants légaux :
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE ACTIDIS
Siren : 501467138
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
120 rue de l Epidème
59200 Tourcoing
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Type : Personne Morale

Nom : ISENTROPIE
Siren : 820677656
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Directeur général

Adresse :
120 rue de l'Epidème
59200 Tourcoing
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Type : Personne Morale

Nom : STC AUDIT & CONSEIL
Siren : 886180181
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
156 chaussée Pierre Curie
59200 Tourcoing
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Type : Personne Physique

Nom : FROMONT (DE SURMONT) Séverine
Né le 06/03/1971 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
156 chaussée Pierre Curie
59200 Tourcoing
France
Dépôts des actes :
20/06/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°10175 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
11/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°11336 déposé le 16/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
21/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°8370 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°8370 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°8370 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
21/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°8370 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2924275 déposé le 03/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2924275 déposé le 03/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2924275 déposé le 03/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2924275 déposé le 03/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2924275 déposé le 03/09/2009
Etat : Déposé
10/06/2009 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2924275 déposé le 03/09/2009
Etat : Déposé
31/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2821131 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2821131 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2821131 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
24/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2720766 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2720766 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2720766 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
24/11/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2720766 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
23/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2621888 déposé le 16/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2621888 déposé le 16/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2621888 déposé le 16/03/2006
Etat : Déposé
27/01/2004 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2420669 déposé le 09/02/2004
Etat : Déposé
21/01/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°2420669 déposé le 09/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
30/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
120 rue de l Epideme
59200 Tourcoing
France
Enseigne : HELIOPAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/01/2004
Activité : Fabrication, installation, distribution, et le négoce y compris import export de matériel thermique frigorifique, aerolique, genie climatique ou s'y rapportant ainsi que les activités d' ingenierie et prestation de service y compris la location de personnel
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/06/2016 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/02/2004
Texte de l'observation : Historique : PUBLICATION LEGALE : LA CROIX DU NORD DU 30/01/04
Personnes morales :
30/06/2016 : HELIOPAC
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/02/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 480000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°9896 déposé le 27/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°8089 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°7760 déposé le 02/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°6780 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°21680 déposé le 24/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°22600 déposé le 11/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°23559 déposé le 20/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°23272 déposé le 15/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°22043 déposé le 13/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°22064 déposé le 31/05/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°22431 déposé le 30/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B20141
Dépôt : N°21262 déposé le 26/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 12566 du 28/06/2023
Numéro de gestion : 2004B20141
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 0221 022
CXFrais de développement ou de recherche et développement3 1603 1601 050
AFConcessions, brevets et droits similaires40 83127 90412 9279 430
AHFonds commercial1 5001 5001 500
APConstructions14 93210 9513 9805 473
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels209 204123 12586 078122 149
ATAutres immobilisations corporelles161 31491 77369 54186 577
CUAutres participations155 000155 000155 000
BHAutres immobilisations financières2 8892 8893 629
BJTOTAL (I)747 026257 937489 089384 811
BLMatières premières, approvisionnements273 065273 065229 423
BRProduits intermédiaires et finis191 697191 697164 770
BXClients et comptes rattachés1 138 67647 8751 090 800689 823
BZAutres créances163 579163 579486 240
CDValeurs mobilières de placement924 213924 2131 117 486
CFDisponibilités109 575109 575162 099
CHCharges constatées d’avance6 7846 78417 318
CJTOTAL (II)2 807 59247 8752 759 7172 867 161
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 554 619305 8123 248 8063 251 972
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel480 000480 000
DDRéserve légale (1)48 00048 000
DGAutres réserves693 205693 205
DHReport à nouveau1 121 6821 035 146
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-312 30186 536
DJSubventions d’investissement148 22617 666
DLTOTAL (I)2 178 8132 360 554
DQProvisions pour charges58 982
DRTOTAL (III)58 982
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 56028 934
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 088
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés594 980514 493
DYDettes fiscales et sociales195 383228 470
EAAutres dettes39 82138 827
EBProduits constatés d’avance (2)163 26579 603
ECTOTAL (IV)1 011 010891 417
EETOTAL GENERAL (I à V)3 248 8063 251 972
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 005 219873 085
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 724 9832 724 9833 167 733
FGProduction vendue services269 032269 032355 528
FJChiffres d’affaires nets2 994 0152 994 0153 523 261
FMProduction stockée26 926-34 323
FNProduction immobilisée157 1712 897
FOSubventions d’exploitation17 00012 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 51632 493
FQAutres produits12254
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 239 6433 536 584
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 444 5011 567 239
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-43 641-3 920
FWAutres achats et charges externes768 926690 616
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 88637 827
FYSalaires et traitements856 190806 518
FZCharges sociales391 227364 762
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 67556 831
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 450
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions56 005
GEAutres charges10 0427
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 602 8133 536 333
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-363 170250
GLAutres intérêts et produits assimilés15 95419 483
GPTotal des produits financiers (V)15 95419 483
GRIntérêts et charges assimilées446688
GUTotal des charges financières (VI)446688
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 50718 794
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-347 66319 044
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 757
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 8387 297
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 83815 054
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 1387 716
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 977
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29 1157 782
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-21 2777 272
HKImpôts sur les bénéfices (X)-56 639-60 219
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-312 30186 536
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 1321 0504 182
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 3357 56827 904
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles155 79370 056225 850
0NAMORTISSEMENTS Total Général179 26278 675257 937
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 19439 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 2004B20141
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 0221 022
CXFrais de développement ou de recherche et développement3 1603 1601 050
AFConcessions, brevets et droits similaires40 83127 90412 9279 430
AHFonds commercial1 5001 5001 500
APConstructions14 93210 9513 9805 473
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels209 204123 12586 078122 149
ATAutres immobilisations corporelles161 31491 77369 54186 577
CUAutres participations155 000155 000155 000
BHAutres immobilisations financières2 8892 8893 629
BJTOTAL (I)747 026257 937489 089384 811
BLMatières premières, approvisionnements273 065273 065229 423
BRProduits intermédiaires et finis191 697191 697164 770
BXClients et comptes rattachés1 138 67647 8751 090 800689 823
BZAutres créances163 579163 579486 240
CDValeurs mobilières de placement924 213924 2131 117 486
CFDisponibilités109 575109 575162 099
CHCharges constatées d’avance6 7846 78417 318
CJTOTAL (II)2 807 59247 8752 759 7172 867 161
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 554 619305 8123 248 8063 251 972
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel480 000480 000
DDRéserve légale (1)48 00048 000
DGAutres réserves693 205693 205
DHReport à nouveau1 121 6821 035 146
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-312 30186 536
DJSubventions d’investissement148 22617 666
DLTOTAL (I)2 178 8132 360 554
DQProvisions pour charges58 982
DRTOTAL (III)58 982
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 56028 934
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 088
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés594 980514 493
DYDettes fiscales et sociales195 383228 470
EAAutres dettes39 82138 827
EBProduits constatés d’avance (2)163 26579 603
ECTOTAL (IV)1 011 010891 417
EETOTAL GENERAL (I à V)3 248 8063 251 972
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 005 219873 085
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 724 9832 724 9833 167 733
FGProduction vendue services269 032269 032355 528
FJChiffres d’affaires nets2 994 0152 994 0153 523 261
FMProduction stockée26 926-34 323
FNProduction immobilisée157 1712 897
FOSubventions d’exploitation17 00012 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 51632 493
FQAutres produits12254
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 239 6433 536 584
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 444 5011 567 239
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-43 641-3 920
FWAutres achats et charges externes768 926690 616
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 88637 827
FYSalaires et traitements856 190806 518
FZCharges sociales391 227364 762
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 67556 831
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 450
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions56 005
GEAutres charges10 0427
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 602 8133 536 333
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-363 170250
GLAutres intérêts et produits assimilés15 95419 483
GPTotal des produits financiers (V)15 95419 483
GRIntérêts et charges assimilées446688
GUTotal des charges financières (VI)446688
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 50718 794
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-347 66319 044
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 757
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 8387 297
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 83815 054
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 1387 716
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 977
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29 1157 782
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-21 2777 272
HKImpôts sur les bénéfices (X)-56 639-60 219
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-312 30186 536
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 1321 0504 182
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 3357 56827 904
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles155 79370 056225 850
0NAMORTISSEMENTS Total Général179 26278 675257 937
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 17701 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 2004B20141
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 0221 022
CXFrais de développement ou de recherche et développement3 1603 1601 050
AFConcessions, brevets et droits similaires40 83127 90412 9279 430
AHFonds commercial1 5001 5001 500
APConstructions14 93210 9513 9805 473
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels209 204123 12586 078122 149
ATAutres immobilisations corporelles161 31491 77369 54186 577
CUAutres participations155 000155 000155 000
BHAutres immobilisations financières2 8892 8893 629
BJTOTAL (I)747 026257 937489 089384 811
BLMatières premières, approvisionnements273 065273 065229 423
BRProduits intermédiaires et finis191 697191 697164 770
BXClients et comptes rattachés1 138 67647 8751 090 800689 823
BZAutres créances163 579163 579486 240
CDValeurs mobilières de placement924 213924 2131 117 486
CFDisponibilités109 575109 575162 099
CHCharges constatées d’avance6 7846 78417 318
CJTOTAL (II)2 807 59247 8752 759 7172 867 161
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 554 619305 8123 248 8063 251 972
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel480 000480 000
DDRéserve légale (1)48 00048 000
DGAutres réserves693 205693 205
DHReport à nouveau1 121 6821 035 146
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-312 30186 536
DJSubventions d’investissement148 22617 666
DLTOTAL (I)2 178 8132 360 554
DQProvisions pour charges58 982
DRTOTAL (III)58 982
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 56028 934
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 088
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés594 980514 493
DYDettes fiscales et sociales195 383228 470
EAAutres dettes39 82138 827
EBProduits constatés d’avance (2)163 26579 603
ECTOTAL (IV)1 011 010891 417
EETOTAL GENERAL (I à V)3 248 8063 251 972
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 005 219873 085
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 724 9832 724 9833 167 733
FGProduction vendue services269 032269 032355 528
FJChiffres d’affaires nets2 994 0152 994 0153 523 261
FMProduction stockée26 926-34 323
FNProduction immobilisée157 1712 897
FOSubventions d’exploitation17 00012 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 51632 493
FQAutres produits12254
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 239 6433 536 584
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 444 5011 567 239
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-43 641-3 920
FWAutres achats et charges externes768 926690 616
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 88637 827
FYSalaires et traitements856 190806 518
FZCharges sociales391 227364 762
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 67556 831
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 450
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions56 005
GEAutres charges10 0427
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 602 8133 536 333
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-363 170250
GLAutres intérêts et produits assimilés15 95419 483
GPTotal des produits financiers (V)15 95419 483
GRIntérêts et charges assimilées446688
GUTotal des charges financières (VI)446688
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 50718 794
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-347 66319 044
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 757
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 8387 297
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 83815 054
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 1387 716
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 977
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29 1157 782
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-21 2777 272
HKImpôts sur les bénéfices (X)-56 639-60 219
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-312 30186 536
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 1321 0504 182
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 3357 56827 904
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles155 79370 056225 850
0NAMORTISSEMENTS Total Général179 26278 675257 937
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 19473 du 29/12/2020
Numéro de gestion : 2004B20141
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 0221 022
CXFrais de développement ou de recherche et développement3 1603 1601 050
AFConcessions, brevets et droits similaires40 83127 90412 9279 430
AHFonds commercial1 5001 5001 500
APConstructions14 93210 9513 9805 473
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels209 204123 12586 078122 149
ATAutres immobilisations corporelles161 31491 77369 54186 577
CUAutres participations155 000155 000155 000
BHAutres immobilisations financières2 8892 8893 629
BJTOTAL (I)747 026257 937489 089384 811
BLMatières premières, approvisionnements273 065273 065229 423
BRProduits intermédiaires et finis191 697191 697164 770
BXClients et comptes rattachés1 138 67647 8751 090 800689 823
BZAutres créances163 579163 579486 240
CDValeurs mobilières de placement924 213924 2131 117 486
CFDisponibilités109 575109 575162 099
CHCharges constatées d’avance6 7846 78417 318
CJTOTAL (II)2 807 59247 8752 759 7172 867 161
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 554 619305 8123 248 8063 251 972
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel480 000480 000
DDRéserve légale (1)48 00048 000
DGAutres réserves693 205693 205
DHReport à nouveau1 121 6821 035 146
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-312 30186 536
DJSubventions d’investissement148 22617 666
DLTOTAL (I)2 178 8132 360 554
DQProvisions pour charges58 982
DRTOTAL (III)58 982
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 56028 934
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 088
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés594 980514 493
DYDettes fiscales et sociales195 383228 470
EAAutres dettes39 82138 827
EBProduits constatés d’avance (2)163 26579 603
ECTOTAL (IV)1 011 010891 417
EETOTAL GENERAL (I à V)3 248 8063 251 972
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 005 219873 085
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 724 9832 724 9833 167 733
FGProduction vendue services269 032269 032355 528
FJChiffres d’affaires nets2 994 0152 994 0153 523 261
FMProduction stockée26 926-34 323
FNProduction immobilisée157 1712 897
FOSubventions d’exploitation17 00012 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 51632 493
FQAutres produits12254
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 239 6433 536 584
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 444 5011 567 239
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-43 641-3 920
FWAutres achats et charges externes768 926690 616
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 88637 827
FYSalaires et traitements856 190806 518
FZCharges sociales391 227364 762
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 67556 831
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 450
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions56 005
GEAutres charges10 0427
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 602 8133 536 333
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-363 170250
GLAutres intérêts et produits assimilés15 95419 483
GPTotal des produits financiers (V)15 95419 483
GRIntérêts et charges assimilées446688
GUTotal des charges financières (VI)446688
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 50718 794
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-347 66319 044
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 757
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 8387 297
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 83815 054
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 1387 716
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 977
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29 1157 782
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-21 2777 272
HKImpôts sur les bénéfices (X)-56 639-60 219
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-312 30186 536
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 1321 0504 182
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 3357 56827 904
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles155 79370 056225 850
0NAMORTISSEMENTS Total Général179 26278 675257 937
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 12272 du 11/07/2019
Numéro de gestion : 2004B20141
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 0221 022
CXFrais de développement ou de recherche et développement3 1603 1601 050
AFConcessions, brevets et droits similaires40 83127 90412 9279 430
AHFonds commercial1 5001 5001 500
APConstructions14 93210 9513 9805 473
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels209 204123 12586 078122 149
ATAutres immobilisations corporelles161 31491 77369 54186 577
CUAutres participations155 000155 000155 000
BHAutres immobilisations financières2 8892 8893 629
BJTOTAL (I)747 026257 937489 089384 811
BLMatières premières, approvisionnements273 065273 065229 423
BRProduits intermédiaires et finis191 697191 697164 770
BXClients et comptes rattachés1 138 67647 8751 090 800689 823
BZAutres créances163 579163 579486 240
CDValeurs mobilières de placement924 213924 2131 117 486
CFDisponibilités109 575109 575162 099
CHCharges constatées d’avance6 7846 78417 318
CJTOTAL (II)2 807 59247 8752 759 7172 867 161
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 554 619305 8123 248 8063 251 972
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel480 000480 000
DDRéserve légale (1)48 00048 000
DGAutres réserves693 205693 205
DHReport à nouveau1 121 6821 035 146
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-312 30186 536
DJSubventions d’investissement148 22617 666
DLTOTAL (I)2 178 8132 360 554
DQProvisions pour charges58 982
DRTOTAL (III)58 982
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 56028 934
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 088
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés594 980514 493
DYDettes fiscales et sociales195 383228 470
EAAutres dettes39 82138 827
EBProduits constatés d’avance (2)163 26579 603
ECTOTAL (IV)1 011 010891 417
EETOTAL GENERAL (I à V)3 248 8063 251 972
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 005 219873 085
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 724 9832 724 9833 167 733
FGProduction vendue services269 032269 032355 528
FJChiffres d’affaires nets2 994 0152 994 0153 523 261
FMProduction stockée26 926-34 323
FNProduction immobilisée157 1712 897
FOSubventions d’exploitation17 00012 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 51632 493
FQAutres produits12254
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 239 6433 536 584
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 444 5011 567 239
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-43 641-3 920
FWAutres achats et charges externes768 926690 616
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 88637 827
FYSalaires et traitements856 190806 518
FZCharges sociales391 227364 762
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 67556 831
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 450
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions56 005
GEAutres charges10 0427
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 602 8133 536 333
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-363 170250
GLAutres intérêts et produits assimilés15 95419 483
GPTotal des produits financiers (V)15 95419 483
GRIntérêts et charges assimilées446688
GUTotal des charges financières (VI)446688
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 50718 794
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-347 66319 044
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 757
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 8387 297
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 83815 054
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 1387 716
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 977
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29 1157 782
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-21 2777 272
HKImpôts sur les bénéfices (X)-56 639-60 219
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-312 30186 536
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 1321 0504 182
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 3357 56827 904
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles155 79370 056225 850
0NAMORTISSEMENTS Total Général179 26278 675257 937
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 14681 du 04/09/2018
Numéro de gestion : 2004B20141
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 0221 022
CXFrais de développement ou de recherche et développement3 1603 1601 050
AFConcessions, brevets et droits similaires40 83127 90412 9279 430
AHFonds commercial1 5001 5001 500
APConstructions14 93210 9513 9805 473
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels209 204123 12586 078122 149
ATAutres immobilisations corporelles161 31491 77369 54186 577
CUAutres participations155 000155 000155 000
BHAutres immobilisations financières2 8892 8893 629
BJTOTAL (I)747 026257 937489 089384 811
BLMatières premières, approvisionnements273 065273 065229 423
BRProduits intermédiaires et finis191 697191 697164 770
BXClients et comptes rattachés1 138 67647 8751 090 800689 823
BZAutres créances163 579163 579486 240
CDValeurs mobilières de placement924 213924 2131 117 486
CFDisponibilités109 575109 575162 099
CHCharges constatées d’avance6 7846 78417 318
CJTOTAL (II)2 807 59247 8752 759 7172 867 161
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 554 619305 8123 248 8063 251 972
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel480 000480 000
DDRéserve légale (1)48 00048 000
DGAutres réserves693 205693 205
DHReport à nouveau1 121 6821 035 146
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-312 30186 536
DJSubventions d’investissement148 22617 666
DLTOTAL (I)2 178 8132 360 554
DQProvisions pour charges58 982
DRTOTAL (III)58 982
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 56028 934
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 088
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés594 980514 493
DYDettes fiscales et sociales195 383228 470
EAAutres dettes39 82138 827
EBProduits constatés d’avance (2)163 26579 603
ECTOTAL (IV)1 011 010891 417
EETOTAL GENERAL (I à V)3 248 8063 251 972
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 005 219873 085
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 724 9832 724 9833 167 733
FGProduction vendue services269 032269 032355 528
FJChiffres d’affaires nets2 994 0152 994 0153 523 261
FMProduction stockée26 926-34 323
FNProduction immobilisée157 1712 897
FOSubventions d’exploitation17 00012 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 51632 493
FQAutres produits12254
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 239 6433 536 584
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 444 5011 567 239
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-43 641-3 920
FWAutres achats et charges externes768 926690 616
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 88637 827
FYSalaires et traitements856 190806 518
FZCharges sociales391 227364 762
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 67556 831
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 450
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions56 005
GEAutres charges10 0427
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 602 8133 536 333
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-363 170250
GLAutres intérêts et produits assimilés15 95419 483
GPTotal des produits financiers (V)15 95419 483
GRIntérêts et charges assimilées446688
GUTotal des charges financières (VI)446688
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 50718 794
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-347 66319 044
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 757
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 8387 297
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 83815 054
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 1387 716
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 977
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29 1157 782
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-21 2777 272
HKImpôts sur les bénéfices (X)-56 639-60 219
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-312 30186 536
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 1321 0504 182
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 3357 56827 904
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles155 79370 056225 850
0NAMORTISSEMENTS Total Général179 26278 675257 937
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 10556 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 2004B20141
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 0221 022
CXFrais de développement ou de recherche et développement3 1603 1601 050
AFConcessions, brevets et droits similaires40 83127 90412 9279 430
AHFonds commercial1 5001 5001 500
APConstructions14 93210 9513 9805 473
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels209 204123 12586 078122 149
ATAutres immobilisations corporelles161 31491 77369 54186 577
CUAutres participations155 000155 000155 000
BHAutres immobilisations financières2 8892 8893 629
BJTOTAL (I)747 026257 937489 089384 811
BLMatières premières, approvisionnements273 065273 065229 423
BRProduits intermédiaires et finis191 697191 697164 770
BXClients et comptes rattachés1 138 67647 8751 090 800689 823
BZAutres créances163 579163 579486 240
CDValeurs mobilières de placement924 213924 2131 117 486
CFDisponibilités109 575109 575162 099
CHCharges constatées d’avance6 7846 78417 318
CJTOTAL (II)2 807 59247 8752 759 7172 867 161
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 554 619305 8123 248 8063 251 972
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel480 000480 000
DDRéserve légale (1)48 00048 000
DGAutres réserves693 205693 205
DHReport à nouveau1 121 6821 035 146
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-312 30186 536
DJSubventions d’investissement148 22617 666
DLTOTAL (I)2 178 8132 360 554
DQProvisions pour charges58 982
DRTOTAL (III)58 982
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 56028 934
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 088
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés594 980514 493
DYDettes fiscales et sociales195 383228 470
EAAutres dettes39 82138 827
EBProduits constatés d’avance (2)163 26579 603
ECTOTAL (IV)1 011 010891 417
EETOTAL GENERAL (I à V)3 248 8063 251 972
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 005 219873 085
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 724 9832 724 9833 167 733
FGProduction vendue services269 032269 032355 528
FJChiffres d’affaires nets2 994 0152 994 0153 523 261
FMProduction stockée26 926-34 323
FNProduction immobilisée157 1712 897
FOSubventions d’exploitation17 00012 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 51632 493
FQAutres produits12254
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 239 6433 536 584
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 444 5011 567 239
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-43 641-3 920
FWAutres achats et charges externes768 926690 616
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 88637 827
FYSalaires et traitements856 190806 518
FZCharges sociales391 227364 762
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 67556 831
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 450
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions56 005
GEAutres charges10 0427
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 602 8133 536 333
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-363 170250
GLAutres intérêts et produits assimilés15 95419 483
GPTotal des produits financiers (V)15 95419 483
GRIntérêts et charges assimilées446688
GUTotal des charges financières (VI)446688
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 50718 794
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-347 66319 044
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 757
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 8387 297
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 83815 054
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 1387 716
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 977
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29 1157 782
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-21 2777 272
HKImpôts sur les bénéfices (X)-56 639-60 219
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-312 30186 536
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche3 1321 0504 182
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 3357 56827 904
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles155 79370 056225 850
0NAMORTISSEMENTS Total Général179 26278 675257 937
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