HOLDING PHL

Caractère employeur : Oui

N° national/d'enregistrement : 4428783
Date de dépôt : 14/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillères; cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés ; cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques ; couteaux à découper ; couteaux de cuisine ; couteaux ménagers ; couteaux de poche ; couteaux multifonctions ; couteaux à steak ; hachoirs [couteaux] ; blocs à couteaux ; couteaux, fourchettes et cuillères jetables ; fourchettes de table ; fourchettes de cuisine ; fourchettes à découper ; ciseaux de cuisine ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; instruments pour l'aiguisage ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; instruments pour râper, couper, éplucher les fruits et légumes ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; entonnoirs ; cuillères en bois [ustensiles de cuisine] ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; tamis [ustensiles de ménage] ; batteurs non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; becs verseurs ; casse-noix ; coquetiers ; batteries de cuisine [ustensiles de cuisson] ; grattoirs à casseroles et poêles ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisson au four ; ustensiles pour barbecues, à savoir fourchettes, pinces, pelles ; louches de cuisine ; marmites et poêles de cuisson non électriques ; cocottes [marmites] ; poêles de cuisson métalliques ; poêles à crêpes ; poêles à frire ; poêles à griller ; grils [ustensiles de cuisson] ; poêles à pancakes ; poêles à rôtir ; casseroles ; autocuiseurs non électriques ; cuiseurs à vapeur non électriques ; faitouts ; friteuses non électriques ; sauteuses ; woks ; gaufriers non électriques ; plats ; plats en verre ; plats en papier ; plats de cuisson au four ; plats à gâteaux ; plats à gratin ; plats à rôtir ; plats à hors-d'oeuvre ; ramequins ; caquelons à fondue non électriques ; bouilloires non électriques ; bouilloires à sifflet ; cafetières non électriques ; théières ; glacières portatives non électriques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules de cuisson en silicone ; moules de cuisine ; moules à pâtisserie ; moules à gâteaux ; moules à confiseries ; moules à tartes ; moules à glaces ; moules à glaçons ; moules à gâteaux jetables en carton ; bocaux pour la conservation de nourriture ; récipients ménagers pour la conservation d'aliments ; jeux de boîtes alimentaires ; boîtes-repas ; boîtes à sandwiches ; boîtes en verre ; boîtes à thé ; boîtes à savon ; boîtes à pain ; corbeilles à papier ; boîtes à biscuits et à gâteaux ; boîtes à fromages ; cloches à fromage ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes personnelles pour pilules ou gélules à usage domestique ; beurriers ; bonbonnières ; couvercles de plats ; couvercles isothermes pour assiettes et plats ; fermetures pour couvercles de marmites ; dessous-de-plat ; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles ; porte-couteaux pour la table ; pelles à tartes ; passoires pour la cuisine ; moulins de cuisine non électriques ; poivriers ; salières ; râpes de cuisine ; rouleaux à pâtisserie ; planches à découper ; planches à fromage ; planches à pâtisserie ; ouvre-bouteilles électriques et non électriques ; dénoyauteurs de cerises actionnés manuellement ; saladiers ; assiettes ; assiettes et verres jetables ; bols ; bouteilles ; vaisselle de table autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; vaisselle de table pour bébés et enfants autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; verres à boire ; carafes ; vases ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; pinces à nappes ; plateaux de service ; porte-serviettes ; gants de cuisine ; maniques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus; tissus d’ameublement ; linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; tapis de table non en papier ; nappes en matières textiles ; toiles cirées [nappes] ; chemins de tables ; ronds de table [dessous-de-carafes] en matières textiles ; essuie-verres ; torchons à vaisselle ; torchons de cuisine ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissus ; toiles à fromage.
  

Déposant 1 : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 allée du Chateau Blanc Parc du Chateau Blanc Batiment H
59290 Wasquehal
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE
Adresse :
26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

N° national/d'enregistrement : 4428783
Date de dépôt : 14/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillères; cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés ; cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques ; couteaux à découper ; couteaux de cuisine ; couteaux ménagers ; couteaux de poche ; couteaux multifonctions ; couteaux à steak ; hachoirs [couteaux] ; blocs à couteaux ; couteaux, fourchettes et cuillères jetables ; fourchettes de table ; fourchettes de cuisine ; fourchettes à découper ; ciseaux de cuisine ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; instruments pour l'aiguisage ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; instruments pour râper, couper, éplucher les fruits et légumes ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; entonnoirs ; cuillères en bois [ustensiles de cuisine] ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; tamis [ustensiles de ménage] ; batteurs non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; becs verseurs ; casse-noix ; coquetiers ; batteries de cuisine [ustensiles de cuisson] ; grattoirs à casseroles et poêles ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisson au four ; ustensiles pour barbecues, à savoir fourchettes, pinces, pelles ; louches de cuisine ; marmites et poêles de cuisson non électriques ; cocottes [marmites] ; poêles de cuisson métalliques ; poêles à crêpes ; poêles à frire ; poêles à griller ; grils [ustensiles de cuisson] ; poêles à pancakes ; poêles à rôtir ; casseroles ; autocuiseurs non électriques ; cuiseurs à vapeur non électriques ; faitouts ; friteuses non électriques ; sauteuses ; woks ; gaufriers non électriques ; plats ; plats en verre ; plats en papier ; plats de cuisson au four ; plats à gâteaux ; plats à gratin ; plats à rôtir ; plats à hors-d'oeuvre ; ramequins ; caquelons à fondue non électriques ; bouilloires non électriques ; bouilloires à sifflet ; cafetières non électriques ; théières ; glacières portatives non électriques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules de cuisson en silicone ; moules de cuisine ; moules à pâtisserie ; moules à gâteaux ; moules à confiseries ; moules à tartes ; moules à glaces ; moules à glaçons ; moules à gâteaux jetables en carton ; bocaux pour la conservation de nourriture ; récipients ménagers pour la conservation d'aliments ; jeux de boîtes alimentaires ; boîtes-repas ; boîtes à sandwiches ; boîtes en verre ; boîtes à thé ; boîtes à savon ; boîtes à pain ; corbeilles à papier ; boîtes à biscuits et à gâteaux ; boîtes à fromages ; cloches à fromage ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes personnelles pour pilules ou gélules à usage domestique ; beurriers ; bonbonnières ; couvercles de plats ; couvercles isothermes pour assiettes et plats ; fermetures pour couvercles de marmites ; dessous-de-plat ; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles ; porte-couteaux pour la table ; pelles à tartes ; passoires pour la cuisine ; moulins de cuisine non électriques ; poivriers ; salières ; râpes de cuisine ; rouleaux à pâtisserie ; planches à découper ; planches à fromage ; planches à pâtisserie ; ouvre-bouteilles électriques et non électriques ; dénoyauteurs de cerises actionnés manuellement ; saladiers ; assiettes ; assiettes et verres jetables ; bols ; bouteilles ; vaisselle de table autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; vaisselle de table pour bébés et enfants autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; verres à boire ; carafes ; vases ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; pinces à nappes ; plateaux de service ; porte-serviettes ; gants de cuisine ; maniques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus; tissus d’ameublement ; linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; tapis de table non en papier ; nappes en matières textiles ; toiles cirées [nappes] ; chemins de tables ; ronds de table [dessous-de-carafes] en matières textiles ; essuie-verres ; torchons à vaisselle ; torchons de cuisine ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissus ; toiles à fromage.
  

Déposant 1 : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 allée du Chateau Blanc Parc du Chateau Blanc Batiment H
59290 Wasquehal
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE
Adresse :
26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

N° national/d'enregistrement : 4413012
Date de dépôt : 14/12/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/12/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés ; cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques ; couteaux à découper ; couteaux de cuisine ; couteaux ménagers ; couteaux de poche ; couteaux multifonctions ; couteaux à steak ; hachoirs [couteaux] ; blocs à couteaux ; couteaux, fourchettes et cuillères jetables ; fourchettes de table ; fourchettes de cuisine ; fourchettes à découper ; ciseaux de cuisine ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; instruments pour l'aiguisage ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; instruments pour râper, couper, éplucher les fruits et légumes ; cueille-fruits ; outils à mains pour le jardinage actionnés manuellement ; trousses de manucures et de pédicures ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; entonnoirs ; cuillères en bois [ustensiles de cuisine] ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; tamis [ustensiles de ménage] ; batteurs non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; becs verseurs ; casse-noix ; coquetiers ; grattoirs à casseroles et poêles ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisson au four ; ustensiles pour barbecues, à savoir fourchettes, pinces, pelles ; louches de cuisine ; marmites et poêles de cuisson non électriques ; cocottes [marmites] ; poêles de cuisson métalliques ; poêles à crêpes ; poêles à frire ; poêles à griller ; grils [ustensiles de cuisson] ; poêles à pancakes ; poêles à rôtir ; casseroles ; autocuiseurs non électriques ; cuiseurs à vapeur non électriques ; faitouts ; friteuses non électriques ; sauteuses ; woks ; gaufriers non électriques ; plats ; plats en verre ; plats en papier ; plats de cuisson au four ; plats à gâteaux ; plats à gratin ; plats à rôtir ; plats à hors-d'oeuvre ; ramequins ; caquelons à fondue non électriques ; bouilloires non électriques ; bouilloires à sifflet ; cafetières non électriques ; théières ; glacières portatives non électriques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules de cuisson en silicone ; moules de cuisine ; moules à pâtisserie ; moules à gâteaux ; moules à confiseries ; moules à tartes ; moules à glaces ; moules à glaçons ; moules à gâteaux jetables en carton ; bocaux pour la conservation de nourriture ; récipients ménagers pour la conservation d'aliments ; jeux de boîtes alimentaires ; boîtes-repas ; boîtes à sandwiches ; boîtes en verre ; boîtes à thé ; boîtes à savon ; boîtes à pain ; boîtes à sucre ; coupes à fruits ; corbeilles à pain ; corbeilles à papier ; boîtes à biscuits et à gâteaux ; boîtes à fromages ; cloches à fromage ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes personnelles pour pilules ou gélules à usage domestique ; beurriers ; bonbonnières ; couvercles de plats ; couvercles isothermes pour assiettes et plats ; fermetures pour couvercles de marmites ; dessous-de-plat ; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles ; porte-couteaux pour la table ; porte-éponges ; porte-savon ; porte-serviettes ; distributeurs de savon ; pelles à tartes ; passoires pour la cuisine ; moulins de cuisine non électriques ; poivriers ; salières ; huiliers ; râpes de cuisine ; rouleaux à pâtisserie ; planches à découper ; planches à pain ; planches à fromage ; planches à pâtisserie ; ouvre-bouteilles électriques et non électriques ; dénoyauteurs de cerises actionnés manuellement ; saladiers ; assiettes ; plats, assiettes et verres jetables ; assiettes de présentation [services de table] ; bols ; mugs ; tasses ; flûtes à champagne ; gobelets ; chopes à bières ; gobelets en carton ; gobelets en plastique ; gourdes ; pailles pour la dégustation des boissons ; boules à thé ; services à épices ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; vaisselle de table autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; vaisselle de table pour bébés et enfants autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; gamelles ; verres à boire ; verres à pied ; carafes ; vases ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; surtouts de table ; pinces à nappes ; bougeoirs ; brûle- parfums ; plateaux de service ; plateaux de table ; plateaux à usage domestique ; porte-serviettes ; gants de cuisine ; maniques ; louches à vin ; pinces à sucre ; seaux à glace ; seaux à champagne ; seaux à vin ; poubelles à usage ménager ; bacs à fleurs ; cache-pots ; nécessaires de toilette ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus; tissus d’ameublement ; linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; tapis de table non en papier ; nappes en matières textiles ; toiles cirées [nappes] ; chemins de tables ; ronds de table [dessous-de-carafes] en matières textiles ; sous-verres pour le vin en matières plastiques en tant que succédanés de textiles ; essuie-verres ; torchons à vaisselle ; torchons de cuisine ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissus ; toiles à fromage ; couvertures pour pique-nique ; drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques ; mouchoirs de poche en matières textiles.
  

Déposant 1 : ARTMADIS
Forme juridique : société par actions simplifiée
Adresse :
Parc du Chateau Blanc Batiment H
15 allée du Chateau Blanc
59290 Wasquehal
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ, Madame Armelle BLACHIER
Adresse :
26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

N° national/d'enregistrement : 4413012
Date de dépôt : 14/12/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/12/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés ; cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques ; couteaux à découper ; couteaux de cuisine ; couteaux ménagers ; couteaux de poche ; couteaux multifonctions ; couteaux à steak ; hachoirs [couteaux] ; blocs à couteaux ; couteaux, fourchettes et cuillères jetables ; fourchettes de table ; fourchettes de cuisine ; fourchettes à découper ; ciseaux de cuisine ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; instruments pour l'aiguisage ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; instruments pour râper, couper, éplucher les fruits et légumes ; cueille-fruits ; outils à mains pour le jardinage actionnés manuellement ; trousses de manucures et de pédicures ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; entonnoirs ; cuillères en bois [ustensiles de cuisine] ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; tamis [ustensiles de ménage] ; batteurs non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; becs verseurs ; casse-noix ; coquetiers ; grattoirs à casseroles et poêles ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisson au four ; ustensiles pour barbecues, à savoir fourchettes, pinces, pelles ; louches de cuisine ; marmites et poêles de cuisson non électriques ; cocottes [marmites] ; poêles de cuisson métalliques ; poêles à crêpes ; poêles à frire ; poêles à griller ; grils [ustensiles de cuisson] ; poêles à pancakes ; poêles à rôtir ; casseroles ; autocuiseurs non électriques ; cuiseurs à vapeur non électriques ; faitouts ; friteuses non électriques ; sauteuses ; woks ; gaufriers non électriques ; plats ; plats en verre ; plats en papier ; plats de cuisson au four ; plats à gâteaux ; plats à gratin ; plats à rôtir ; plats à hors-d'oeuvre ; ramequins ; caquelons à fondue non électriques ; bouilloires non électriques ; bouilloires à sifflet ; cafetières non électriques ; théières ; glacières portatives non électriques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules de cuisson en silicone ; moules de cuisine ; moules à pâtisserie ; moules à gâteaux ; moules à confiseries ; moules à tartes ; moules à glaces ; moules à glaçons ; moules à gâteaux jetables en carton ; bocaux pour la conservation de nourriture ; récipients ménagers pour la conservation d'aliments ; jeux de boîtes alimentaires ; boîtes-repas ; boîtes à sandwiches ; boîtes en verre ; boîtes à thé ; boîtes à savon ; boîtes à pain ; boîtes à sucre ; coupes à fruits ; corbeilles à pain ; corbeilles à papier ; boîtes à biscuits et à gâteaux ; boîtes à fromages ; cloches à fromage ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes personnelles pour pilules ou gélules à usage domestique ; beurriers ; bonbonnières ; couvercles de plats ; couvercles isothermes pour assiettes et plats ; fermetures pour couvercles de marmites ; dessous-de-plat ; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles ; porte-couteaux pour la table ; porte-éponges ; porte-savon ; porte-serviettes ; distributeurs de savon ; pelles à tartes ; passoires pour la cuisine ; moulins de cuisine non électriques ; poivriers ; salières ; huiliers ; râpes de cuisine ; rouleaux à pâtisserie ; planches à découper ; planches à pain ; planches à fromage ; planches à pâtisserie ; ouvre-bouteilles électriques et non électriques ; dénoyauteurs de cerises actionnés manuellement ; saladiers ; assiettes ; plats, assiettes et verres jetables ; assiettes de présentation [services de table] ; bols ; mugs ; tasses ; flûtes à champagne ; gobelets ; chopes à bières ; gobelets en carton ; gobelets en plastique ; gourdes ; pailles pour la dégustation des boissons ; boules à thé ; services à épices ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; vaisselle de table autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; vaisselle de table pour bébés et enfants autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; gamelles ; verres à boire ; verres à pied ; carafes ; vases ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; surtouts de table ; pinces à nappes ; bougeoirs ; brûle- parfums ; plateaux de service ; plateaux de table ; plateaux à usage domestique ; porte-serviettes ; gants de cuisine ; maniques ; louches à vin ; pinces à sucre ; seaux à glace ; seaux à champagne ; seaux à vin ; poubelles à usage ménager ; bacs à fleurs ; cache-pots ; nécessaires de toilette ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus; tissus d’ameublement ; linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; tapis de table non en papier ; nappes en matières textiles ; toiles cirées [nappes] ; chemins de tables ; ronds de table [dessous-de-carafes] en matières textiles ; sous-verres pour le vin en matières plastiques en tant que succédanés de textiles ; essuie-verres ; torchons à vaisselle ; torchons de cuisine ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissus ; toiles à fromage ; couvertures pour pique-nique ; drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques ; mouchoirs de poche en matières textiles.
  

Déposant 1 : ARTMADIS
Forme juridique : société par actions simplifiée
Adresse :
Parc du Chateau Blanc Batiment H
15 allée du Chateau Blanc
59290 Wasquehal
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ, Madame Armelle BLACHIER
Adresse :
26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

N° national/d'enregistrement : 4405043
Date de dépôt : 16/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés ; cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques ; couteaux à découper ; couteaux de cuisine ; couteaux ménagers ; couteaux de poche ; couteaux multifonctions ; couteaux à steak ; hachoirs [couteaux] ; blocs à couteaux ; couteaux, fourchettes et cuillères jetables ; fourchettes de table ; fourchettes de cuisine ; fourchettes à découper ; ciseaux de cuisine ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; instruments pour l'aiguisage ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; instruments pour râper, couper, éplucher les fruits et légumes ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; entonnoirs ; cuillères en bois [ustensiles de cuisine] ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; tamis [ustensiles de ménage] ; batteurs non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; becs verseurs ; casse-noix ; coquetiers ; batteries de cuisine [ustensiles de cuisson] ; grattoirs à casseroles et poêles ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisson au four ; ustensiles pour barbecues, à savoir fourchettes, pinces, pelles ; louches de cuisine ; marmites et poêles de cuisson non électriques ; cocottes [marmites] ; poêles de cuisson métalliques ; poêles à crêpes ; poêles à frire ; poêles à griller ; grils [ustensiles de cuisson] ; poêles à pancakes ; poêles à rôtir ; casseroles ; autocuiseurs non électriques ; cuiseurs à vapeur non électriques ; faitouts ; friteuses non électriques ; sauteuses ; woks ; gaufriers non électriques ; plats ; plats en verre ; plats en papier ; plats de cuisson au four ; plats à gâteaux ; plats à gratin ; plats à rôtir ; plats à hors-d'oeuvre ; ramequins ; caquelons à fondue non électriques ; bouilloires non électriques ; bouilloires à sifflet ; cafetières non électriques ; théières ; glacières portatives non électriques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules de cuisson en silicone ; moules de cuisine ; moules à pâtisserie ; moules à gâteaux ; moules à confiseries ; moules à tartes ; moules à glaces ; moules à glaçons ; moules à gâteaux jetables en carton ; bocaux pour la conservation de nourriture ; récipients ménagers pour la conservation d'aliments ; jeux de boîtes alimentaires ; boîtes-repas ; boîtes à sandwiches ; boîtes en verre ; boîtes à thé ; boîtes à savon ; boîtes à pain ; corbeilles à papier ; boîtes à biscuits et à gâteaux ; boîtes à fromages ; cloches à fromage ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes personnelles pour pilules ou gélules à usage domestique ; beurriers ; bonbonnières ; couvercles de plats ; couvercles isothermes pour assiettes et plats ; fermetures pour couvercles de marmites ; dessous-de-plat ; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles ; porte-couteaux pour la table ; pelles à tartes ; passoires pour la cuisine ; moulins de cuisine non électriques ; poivriers ; salières ; râpes de cuisine ; rouleaux à pâtisserie ; planches à découper ; planches à fromage ; planches à pâtisserie ; ouvre-bouteilles électriques et non électriques ; dénoyauteurs de cerises actionnés manuellement ; saladiers ; assiettes ; assiettes et verres jetables ; bols ; bouteilles ; vaisselle de table autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; vaisselle de table pour bébés et enfants autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; verres à boire ; carafes ; vases ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; pinces à nappes ; plateaux de service ; porte-serviettes ; gants de cuisine ; maniques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d’ameublement ; linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; tapis de table non en papier ; nappes en matières textiles ; toiles cirées [nappes] ; chemins de tables ; ronds de table [dessous-de-carafes] en matières textiles ; essuie-verres ; torchons à vaisselle ; torchons de cuisine ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissus ; toiles à fromage.
  

Déposant 1 : ARTMADIS
Forme juridique : société par actions simplifiée
Adresse :
Parc du Chateau Blanc Batiment H
15 allée du chateau Blanc
59290 Wasquehal
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ, Madame Armelle BLACHIER
Adresse :
26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

N° national/d'enregistrement : 4405043
Date de dépôt : 16/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés ; cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques ; couteaux à découper ; couteaux de cuisine ; couteaux ménagers ; couteaux de poche ; couteaux multifonctions ; couteaux à steak ; hachoirs [couteaux] ; blocs à couteaux ; couteaux, fourchettes et cuillères jetables ; fourchettes de table ; fourchettes de cuisine ; fourchettes à découper ; ciseaux de cuisine ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; instruments pour l'aiguisage ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; instruments pour râper, couper, éplucher les fruits et légumes ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; entonnoirs ; cuillères en bois [ustensiles de cuisine] ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; tamis [ustensiles de ménage] ; batteurs non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; becs verseurs ; casse-noix ; coquetiers ; batteries de cuisine [ustensiles de cuisson] ; grattoirs à casseroles et poêles ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisson au four ; ustensiles pour barbecues, à savoir fourchettes, pinces, pelles ; louches de cuisine ; marmites et poêles de cuisson non électriques ; cocottes [marmites] ; poêles de cuisson métalliques ; poêles à crêpes ; poêles à frire ; poêles à griller ; grils [ustensiles de cuisson] ; poêles à pancakes ; poêles à rôtir ; casseroles ; autocuiseurs non électriques ; cuiseurs à vapeur non électriques ; faitouts ; friteuses non électriques ; sauteuses ; woks ; gaufriers non électriques ; plats ; plats en verre ; plats en papier ; plats de cuisson au four ; plats à gâteaux ; plats à gratin ; plats à rôtir ; plats à hors-d'oeuvre ; ramequins ; caquelons à fondue non électriques ; bouilloires non électriques ; bouilloires à sifflet ; cafetières non électriques ; théières ; glacières portatives non électriques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules de cuisson en silicone ; moules de cuisine ; moules à pâtisserie ; moules à gâteaux ; moules à confiseries ; moules à tartes ; moules à glaces ; moules à glaçons ; moules à gâteaux jetables en carton ; bocaux pour la conservation de nourriture ; récipients ménagers pour la conservation d'aliments ; jeux de boîtes alimentaires ; boîtes-repas ; boîtes à sandwiches ; boîtes en verre ; boîtes à thé ; boîtes à savon ; boîtes à pain ; corbeilles à papier ; boîtes à biscuits et à gâteaux ; boîtes à fromages ; cloches à fromage ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes personnelles pour pilules ou gélules à usage domestique ; beurriers ; bonbonnières ; couvercles de plats ; couvercles isothermes pour assiettes et plats ; fermetures pour couvercles de marmites ; dessous-de-plat ; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles ; porte-couteaux pour la table ; pelles à tartes ; passoires pour la cuisine ; moulins de cuisine non électriques ; poivriers ; salières ; râpes de cuisine ; rouleaux à pâtisserie ; planches à découper ; planches à fromage ; planches à pâtisserie ; ouvre-bouteilles électriques et non électriques ; dénoyauteurs de cerises actionnés manuellement ; saladiers ; assiettes ; assiettes et verres jetables ; bols ; bouteilles ; vaisselle de table autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; vaisselle de table pour bébés et enfants autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; verres à boire ; carafes ; vases ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; pinces à nappes ; plateaux de service ; porte-serviettes ; gants de cuisine ; maniques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d’ameublement ; linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; tapis de table non en papier ; nappes en matières textiles ; toiles cirées [nappes] ; chemins de tables ; ronds de table [dessous-de-carafes] en matières textiles ; essuie-verres ; torchons à vaisselle ; torchons de cuisine ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissus ; toiles à fromage.
  

Déposant 1 : ARTMADIS
Forme juridique : société par actions simplifiée
Adresse :
Parc du Chateau Blanc Batiment H
15 allée du chateau Blanc
59290 Wasquehal
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ, Madame Armelle BLACHIER
Adresse :
26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

N° national/d'enregistrement : 4404669
Date de dépôt : 15/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillères; cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés ; cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques ; couteaux à découper ; couteaux de cuisine ; couteaux ménagers ; couteaux de poche ; couteaux multifonctions ; couteaux à steak ; hachoirs [couteaux] ; blocs à couteaux ; couteaux, fourchettes et cuillères jetables ; fourchettes de table ; fourchettes de cuisine ; fourchettes à découper ; ciseaux de cuisine ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; instruments pour l'aiguisage ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; instruments pour râper, couper, éplucher les fruits et légumes ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; entonnoirs ; cuillères en bois [ustensiles de cuisine] ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; tamis [ustensiles de ménage] ; batteurs non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; becs verseurs ; casse-noix ; coquetiers ; batteries de cuisine [ustensiles de cuisson] ; grattoirs à casseroles et poêles ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisson au four ; ustensiles pour barbecues, à savoir fourchettes, pinces, pelles ; louches de cuisine ; marmites et poêles de cuisson non électriques ; cocottes [marmites] ; poêles de cuisson métalliques ; poêles à crêpes ; poêles à frire ; poêles à griller ; grils [ustensiles de cuisson] ; poêles à pancakes ; poêles à rôtir ; casseroles ; autocuiseurs non électriques ; cuiseurs à vapeur non électriques ; faitouts ; friteuses non électriques ; sauteuses ; woks ; gaufriers non électriques ; plats ; plats en verre ; plats en papier ; plats de cuisson au four ; plats à gâteaux ; plats à gratin ; plats à rôtir ; plats à hors-d'oeuvre ; ramequins ; caquelons à fondue non électriques ; bouilloires non électriques ; bouilloires à sifflet ; cafetières non électriques ; théières ; glacières portatives non électriques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules de cuisson en silicone ; moules de cuisine ; moules à pâtisserie ; moules à gâteaux ; moules à confiseries ; moules à tartes ; moules à glaces ; moules à glaçons ; moules à gâteaux jetables en carton ; bocaux pour la conservation de nourriture ; récipients ménagers pour la conservation d'aliments ; jeux de boîtes alimentaires ; boîtes-repas ; boîtes à sandwiches ; boîtes en verre ; boîtes à thé ; boîtes à savon ; boîtes à pain ; corbeilles à papier ; boîtes à biscuits et à gâteaux ; boîtes à fromages ; cloches à fromage ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes personnelles pour pilules ou gélules à usage domestique ; beurriers ; bonbonnières ; couvercles de plats ; couvercles isothermes pour assiettes et plats ; fermetures pour couvercles de marmites ; dessous-de-plat ; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles ; porte-couteaux pour la table ; pelles à tartes ; passoires pour la cuisine ; moulins de cuisine non électriques ; poivriers ; salières ; râpes de cuisine ; rouleaux à pâtisserie ; planches à découper ; planches à fromage ; planches à pâtisserie ; ouvre-bouteilles électriques et non électriques ; dénoyauteurs de cerises actionnés manuellement ; saladiers ; assiettes ; assiettes et verres jetables ; bols ; bouteilles ; vaisselle de table autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; vaisselle de table pour bébés et enfants autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; verres à boire ; carafes ; vases ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; pinces à nappes ; plateaux de service ; porte-serviettes ; gants de cuisine ; maniques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus; tissus d’ameublement ; linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; tapis de table non en papier ; nappes en matières textiles ; toiles cirées [nappes] ; chemins de tables ; ronds de table [dessous-de-carafes] en matières textiles ; essuie-verres ; torchons à vaisselle ; torchons de cuisine ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissus ; toiles à fromage.
  

Déposant 1 : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 allée du Chateau Blanc Parc du Chateau Blanc Batiment H
59290 Wasquehal
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ, Madame Armelle BLACHIER
Adresse :
26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

N° national/d'enregistrement : 4404669
Date de dépôt : 15/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillères; cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés ; cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques ; couteaux à découper ; couteaux de cuisine ; couteaux ménagers ; couteaux de poche ; couteaux multifonctions ; couteaux à steak ; hachoirs [couteaux] ; blocs à couteaux ; couteaux, fourchettes et cuillères jetables ; fourchettes de table ; fourchettes de cuisine ; fourchettes à découper ; ciseaux de cuisine ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; instruments pour l'aiguisage ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; instruments pour râper, couper, éplucher les fruits et légumes ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; entonnoirs ; cuillères en bois [ustensiles de cuisine] ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; tamis [ustensiles de ménage] ; batteurs non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; becs verseurs ; casse-noix ; coquetiers ; batteries de cuisine [ustensiles de cuisson] ; grattoirs à casseroles et poêles ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisson au four ; ustensiles pour barbecues, à savoir fourchettes, pinces, pelles ; louches de cuisine ; marmites et poêles de cuisson non électriques ; cocottes [marmites] ; poêles de cuisson métalliques ; poêles à crêpes ; poêles à frire ; poêles à griller ; grils [ustensiles de cuisson] ; poêles à pancakes ; poêles à rôtir ; casseroles ; autocuiseurs non électriques ; cuiseurs à vapeur non électriques ; faitouts ; friteuses non électriques ; sauteuses ; woks ; gaufriers non électriques ; plats ; plats en verre ; plats en papier ; plats de cuisson au four ; plats à gâteaux ; plats à gratin ; plats à rôtir ; plats à hors-d'oeuvre ; ramequins ; caquelons à fondue non électriques ; bouilloires non électriques ; bouilloires à sifflet ; cafetières non électriques ; théières ; glacières portatives non électriques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules de cuisson en silicone ; moules de cuisine ; moules à pâtisserie ; moules à gâteaux ; moules à confiseries ; moules à tartes ; moules à glaces ; moules à glaçons ; moules à gâteaux jetables en carton ; bocaux pour la conservation de nourriture ; récipients ménagers pour la conservation d'aliments ; jeux de boîtes alimentaires ; boîtes-repas ; boîtes à sandwiches ; boîtes en verre ; boîtes à thé ; boîtes à savon ; boîtes à pain ; corbeilles à papier ; boîtes à biscuits et à gâteaux ; boîtes à fromages ; cloches à fromage ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes personnelles pour pilules ou gélules à usage domestique ; beurriers ; bonbonnières ; couvercles de plats ; couvercles isothermes pour assiettes et plats ; fermetures pour couvercles de marmites ; dessous-de-plat ; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles ; porte-couteaux pour la table ; pelles à tartes ; passoires pour la cuisine ; moulins de cuisine non électriques ; poivriers ; salières ; râpes de cuisine ; rouleaux à pâtisserie ; planches à découper ; planches à fromage ; planches à pâtisserie ; ouvre-bouteilles électriques et non électriques ; dénoyauteurs de cerises actionnés manuellement ; saladiers ; assiettes ; assiettes et verres jetables ; bols ; bouteilles ; vaisselle de table autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; vaisselle de table pour bébés et enfants autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; verres à boire ; carafes ; vases ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; pinces à nappes ; plateaux de service ; porte-serviettes ; gants de cuisine ; maniques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus; tissus d’ameublement ; linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; tapis de table non en papier ; nappes en matières textiles ; toiles cirées [nappes] ; chemins de tables ; ronds de table [dessous-de-carafes] en matières textiles ; essuie-verres ; torchons à vaisselle ; torchons de cuisine ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissus ; toiles à fromage.
  

Déposant 1 : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 allée du Chateau Blanc Parc du Chateau Blanc Batiment H
59290 Wasquehal
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ, Madame Armelle BLACHIER
Adresse :
26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

N° national/d'enregistrement : 4287109
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59445 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

N° national/d'enregistrement : 4287118
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

N° national/d'enregistrement : 4287127
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

N° national/d'enregistrement : 4287109
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59445 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

N° national/d'enregistrement : 4287118
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

N° national/d'enregistrement : 4287127
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

N° national/d'enregistrement : 4278063
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4278066
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4278068
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4278072
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4278074
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4278077
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4278082
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4278063
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4278066
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4278068
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4278072
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4278074
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4278077
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4278082
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4266670
Date de dépôt : 21/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

N° national/d'enregistrement : 4266670
Date de dépôt : 21/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

N° national/d'enregistrement : 4232018
Date de dépôt : 08/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ; Ustensiles pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles.
  

Déposant 1 : ARTMADIS
Forme juridique : SAS
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

N° national/d'enregistrement : 4232018
Date de dépôt : 08/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ; Ustensiles pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles.
  

Déposant 1 : ARTMADIS
Forme juridique : SAS
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

N° national/d'enregistrement : 4231688
Date de dépôt : 07/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4231688
Date de dépôt : 07/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4197955
Date de dépôt : 14/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 15/37.

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – couteaux de cuisine.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS.
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, SAS. Mme STEPHANIE DEBONNET, RESPONSABLE MARKETING
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 781782
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : ARTMADIS, SASU
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
BATIMENT H 15 ALLEE DU CHÂTEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 14/08/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-33
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 15/37.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

N° national/d'enregistrement : 4197955
Date de dépôt : 14/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 15/37.

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – couteaux de cuisine.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS.
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, SAS. Mme STEPHANIE DEBONNET, RESPONSABLE MARKETING
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 781782
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : ARTMADIS, SASU
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
BATIMENT H 15 ALLEE DU CHÂTEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 14/08/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-33
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 15/37.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

N° national/d'enregistrement : 4021602
Date de dépôt : 23/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes en papier, nappes en papier, sets de table en papier, boites en papier ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 allée du Château Blanc
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : IDAVOCATS, Mme. Valérie CREVECOEUR
Adresse :
29 rue Raymond Aron
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

N° national/d'enregistrement : 4021602
Date de dépôt : 23/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes en papier, nappes en papier, sets de table en papier, boites en papier ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  

Déposant 1 : ARTMADIS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 allée du Château Blanc
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : IDAVOCATS, Mme. Valérie CREVECOEUR
Adresse :
29 rue Raymond Aron
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

N° national/d'enregistrement : 3941029
Date de dépôt : 20/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges ; horlogerie et appareils chronométriques ; argenterie [vaisselle], assiettes en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; boites en métaux précieux ; bougeoirs et chandeliers en métaux précieux ; porte clés de fantaisie ; chronomètres ; cendriers en métaux précieux ; cadrans solaires ; récipients te ustensiles pour la cuisine et le ménage en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; service à thé en métaux précieux ; réveille matin ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Statuettes et statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; pièce d'ameublement ; anneaux, crochet, patères et tringles de rideaux ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles ; objet d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; canapés et divans ; caillebotis non métalliques ; cadres [encadrements] et cadres pour photographies [encadrement] ; bureaux [meubles] ; meubles ; armoires ; commodes ; tables ; tables de chevet ; coffrets [ meubles] ; comptoirs [meubles] ; garde-manger non métalliques ; vaisseliers [meuble] étagères ; dessertes ; jardinières [meubles] ; porte-serviette [meuble] pour le linge de bains ; sièges ; tabourets ; chaises ; fauteuils ; chaises longues ; bancs ; cintres et housses pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boites aux lettres ; boites en bois ou en matières plastiques ; corbeilles non métalliques, coussins et oreillers ; casiers à bouteilles ; décoration en matières plastiques pour aliments ; miroirs et glaces ; porte-parapluie, portemanteaux, crochets de portemanteaux, porte revue ; panier non métalliques ; stores d'intérieur pour fenêtres ; piedestaux pour pots à fleurs ; manche à balai non métalliques ; oreillers ; mobiles [objet pour la décoration] ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bocaux ; boites à biscuits, boites à pains, boites à thés non en métaux précieux ; boites en verre ; photophores ; bonbonnes ; jattes ; récipients pour la cuisine ; saladiers non en métaux précieux ; coupe à fruits ; écuelles et gamelles ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; plats à cuisson ; légumiers ; marmites ; autoclaves ; moules à gâteaux ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; poêle à frire ; grils [ustensiles de cuisson] ; moules [ustensiles de cuisine] ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; batteries de cuisines ; ustensiles de cuissons et de cuisines non électriques non en métaux précieux ; couvercles ; casseroles ; sorbetières ; passoires non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; cloches à beurre ou à fromage ; mélangeurs manuels [shakers] ; planches à découper pour la cuisine ; écumoires ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; vaisselles non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; beurrier ; bols ; gobelets non en métaux précieux ; coquetiers non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; verres à boires ; services à café et en thé non en métaux précieux ; passe-thés non en métaux précieux ; théières non en métaux précieux ; filtres à cafés non électriques ; moulins à cafés à main ; percolateurs à café non électriques ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; service à épices ; louches de cuisine ; fouets non électriques à usage ménager ; pelles à tartes ; bouteilles isolantes ; seaux à glaces ; moule à glaçons ; siphons pour eaux gazeuses ; carafes et dessous de carafes[non en papier ni en textile] ; ramasse miettes ; ouvre bouteille ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; corbeille à pain ; ronds de serviette et porte serviette [non en métaux précieux] ; porte-couteaux pour la table ; dessous-de-plat ; salière et poivrier non en métaux précieux ; bougeoirs non en métaux précieux ; gants de jardinage et de ménage ; balais ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; pince à linge ; distributeurs de savons et de papiers hygiéniques ; porte-savon et porte éponge ; portes brosses à dents ; peignes et éponges ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; entonnoirs ; étendoirs à linge ; poubelles ; plumeaux ; cuvettes ; verre brut mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; abreuvoirs ; arrosoirs ; cache pot non en papier ; pots à fleurs ; cages à oiseaux ; baignoires d'oiseaux, perchoir pour oiseaux ; abris pour oiseaux ; statuettes en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; vases non en métaux précieux ; vaporisateurs de parfum ; brûle-parfums ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir flacons non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, objet d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre, boutons [poignée], enseigne en verre ou en porcelaine.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

N° national/d'enregistrement : 3941029
Date de dépôt : 20/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges ; horlogerie et appareils chronométriques ; argenterie [vaisselle], assiettes en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; boites en métaux précieux ; bougeoirs et chandeliers en métaux précieux ; porte clés de fantaisie ; chronomètres ; cendriers en métaux précieux ; cadrans solaires ; récipients te ustensiles pour la cuisine et le ménage en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; service à thé en métaux précieux ; réveille matin ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Statuettes et statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; pièce d'ameublement ; anneaux, crochet, patères et tringles de rideaux ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles ; objet d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; canapés et divans ; caillebotis non métalliques ; cadres [encadrements] et cadres pour photographies [encadrement] ; bureaux [meubles] ; meubles ; armoires ; commodes ; tables ; tables de chevet ; coffrets [ meubles] ; comptoirs [meubles] ; garde-manger non métalliques ; vaisseliers [meuble] étagères ; dessertes ; jardinières [meubles] ; porte-serviette [meuble] pour le linge de bains ; sièges ; tabourets ; chaises ; fauteuils ; chaises longues ; bancs ; cintres et housses pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boites aux lettres ; boites en bois ou en matières plastiques ; corbeilles non métalliques, coussins et oreillers ; casiers à bouteilles ; décoration en matières plastiques pour aliments ; miroirs et glaces ; porte-parapluie, portemanteaux, crochets de portemanteaux, porte revue ; panier non métalliques ; stores d'intérieur pour fenêtres ; piedestaux pour pots à fleurs ; manche à balai non métalliques ; oreillers ; mobiles [objet pour la décoration] ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bocaux ; boites à biscuits, boites à pains, boites à thés non en métaux précieux ; boites en verre ; photophores ; bonbonnes ; jattes ; récipients pour la cuisine ; saladiers non en métaux précieux ; coupe à fruits ; écuelles et gamelles ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; plats à cuisson ; légumiers ; marmites ; autoclaves ; moules à gâteaux ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; poêle à frire ; grils [ustensiles de cuisson] ; moules [ustensiles de cuisine] ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; batteries de cuisines ; ustensiles de cuissons et de cuisines non électriques non en métaux précieux ; couvercles ; casseroles ; sorbetières ; passoires non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; cloches à beurre ou à fromage ; mélangeurs manuels [shakers] ; planches à découper pour la cuisine ; écumoires ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; vaisselles non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; beurrier ; bols ; gobelets non en métaux précieux ; coquetiers non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; verres à boires ; services à café et en thé non en métaux précieux ; passe-thés non en métaux précieux ; théières non en métaux précieux ; filtres à cafés non électriques ; moulins à cafés à main ; percolateurs à café non électriques ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; service à épices ; louches de cuisine ; fouets non électriques à usage ménager ; pelles à tartes ; bouteilles isolantes ; seaux à glaces ; moule à glaçons ; siphons pour eaux gazeuses ; carafes et dessous de carafes[non en papier ni en textile] ; ramasse miettes ; ouvre bouteille ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; corbeille à pain ; ronds de serviette et porte serviette [non en métaux précieux] ; porte-couteaux pour la table ; dessous-de-plat ; salière et poivrier non en métaux précieux ; bougeoirs non en métaux précieux ; gants de jardinage et de ménage ; balais ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; pince à linge ; distributeurs de savons et de papiers hygiéniques ; porte-savon et porte éponge ; portes brosses à dents ; peignes et éponges ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; entonnoirs ; étendoirs à linge ; poubelles ; plumeaux ; cuvettes ; verre brut mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; abreuvoirs ; arrosoirs ; cache pot non en papier ; pots à fleurs ; cages à oiseaux ; baignoires d'oiseaux, perchoir pour oiseaux ; abris pour oiseaux ; statuettes en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; vases non en métaux précieux ; vaporisateurs de parfum ; brûle-parfums ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir flacons non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, objet d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre, boutons [poignée], enseigne en verre ou en porcelaine.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

N° national/d'enregistrement : 3854038
Date de dépôt : 23/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 835544
Date de demande : 07/10/2021
N° de BOPI : 2021-44
Date du BOPI : 05/11/2021

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3854038
Date de dépôt : 23/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3854038
Date de dépôt : 23/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3853809
Date de dépôt : 22/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3853811
Date de dépôt : 22/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

N° national/d'enregistrement : 3853812
Date de dépôt : 22/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

N° national/d'enregistrement : 3853818
Date de dépôt : 22/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de pesage et de mesurage ; balances de cuisine ; thermomètres de cuisson.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

N° national/d'enregistrement : 3853820
Date de dépôt : 22/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

N° national/d'enregistrement : 3853809
Date de dépôt : 22/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3853811
Date de dépôt : 22/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

N° national/d'enregistrement : 3853812
Date de dépôt : 22/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

N° national/d'enregistrement : 3853818
Date de dépôt : 22/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de pesage et de mesurage ; balances de cuisine ; thermomètres de cuisson.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

N° national/d'enregistrement : 3853820
Date de dépôt : 22/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

N° national/d'enregistrement : 3853809
Date de dépôt : 22/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 835544
Date de demande : 07/10/2021
N° de BOPI : 2021-44
Date du BOPI : 05/11/2021

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3853811
Date de dépôt : 22/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
Adresse :
ZA du Pavé
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 835544
Date de demande : 07/10/2021
N° de BOPI : 2021-44
Date du BOPI : 05/11/2021

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

N° national/d'enregistrement : 3853812
Date de dépôt : 22/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
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26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
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Mandataire 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

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Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 835544
Date de demande : 07/10/2021
N° de BOPI : 2021-44
Date du BOPI : 05/11/2021

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
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Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

N° national/d'enregistrement : 3853818
Date de dépôt : 22/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de pesage et de mesurage ; balances de cuisine ; thermomètres de cuisson.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
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Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 835544
Date de demande : 07/10/2021
N° de BOPI : 2021-44
Date du BOPI : 05/11/2021

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
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Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

N° national/d'enregistrement : 3853820
Date de dépôt : 22/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-bouteilles.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; casseroles, faitouts, woks, poêles, sauteuses, moules de cuisine, plats pour four à micro-ondes, couvercles en verre, en métal et en plastique pour ustensiles ménagers ; corbeilles à usage domestique ; dessous de plats ; boîtes en verres ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence.
  

Déposant 1 : JD DIFFUSION S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 300823911
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Numéro de SIREN : 503325706
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768979
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
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Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 835544
Date de demande : 07/10/2021
N° de BOPI : 2021-44
Date du BOPI : 05/11/2021

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Annonce N°3443
NOJO : 6202MYG16725000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 503 325 706
Dénomination : HOLDING PHL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2449
NOJO : 6202MYG15786200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 503 325 706
Dénomination : HOLDING PHL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1381
NOJO : 006202MYG157623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 503 325 706
Dénomination : HOLDING PHL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LEVISSE Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : CONTROLE AUDIT COMMISSARIAT

Annonce N°2380
NOJO : 620210328700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 503 325 706
Dénomination : HOLDING PHL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1497
NOJO : 620292251000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 503 325 706
Dénomination : HOLDING PHL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7400
NOJO : 620257406000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 503 325 706
Dénomination : HOLDING PHL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°6843
NOJO : 620243554000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 503 325 706
Dénomination : HOLDING PHL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1344
NOJO : BXB15048000873A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 503 325 706
Dénomination : HOLDING PHL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°8546
NOJO : 620230291000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 503 325 706
Dénomination : HOLDING PHL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°7831
NOJO : BXC13154002568R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 503 325 706
Dénomination : HOLDING PHL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1575
NOJO : BXA08108001815F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-OMER (62)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 27/03/2008
Date de commencement d'activité : 03/03/2008

---

Etablissement principal :
Activité : Acquisition pour son propre compte et gestion de tous droits sociaux, valeurs mobilières et autres droits mobiliers de toute nature dans toutes sociétés, groupements et entreprises, toutes prestations de service et toutes activités dans les domaines concernant la gestion et le patrimoine de ces sociétés, groupements ou entreprises.
Origine des fonds : Création

Adresse :
79 avenue du Général de Gaulle
62510 Arques

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Omer 503 325 706
Dénomination : HOLDING PHL
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : LEVISSE Philippe.
Commissaire aux comptes titulaire : CONTROLE AUDIT COMMISSARIAT (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : SOCCOM (SARL).

Montant du capital : 7986996 EUR

Adresse :
79 avenue du Général de Gaulle
62510 Arques

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2008B60072
Type : Personne Physique

Nom : LEVISSE Philippe
Né le 09/12/1963 à Saint-Omer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
29 rue de Strasbourg
62510 Arques
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2008B60072
Type : Personne Morale

Nom : CONTROLE AUDIT COMMISSARIAT
Siren : 438344467
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
56 rue Ferdinand Buisson
Centre Directionnel BP 417
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2008B60072
Type : Personne Morale

Nom : SOCCOM
Siren : 349672956
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 rue Saint-Bertin
62500 Saint-Omer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2008B60072
Dépôt : N°440 déposé le 04/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2008B60072
Dépôt : N°440 déposé le 04/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2008B60072
Dépôt : N°440 déposé le 04/02/2015
Etat : Déposé
Décision : la société précedemment SAS à associé unique devient SAS

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2008B60072
Dépôt : N°440 déposé le 04/02/2015
Etat : Déposé

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2008B60072
Dépôt : N°1213110 déposé le 27/03/2008
Etat : Déposé

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2008B60072
Dépôt : N°1213110 déposé le 27/03/2008
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS 03/03/2008

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2008B60072
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
79 avenue du Général de Gaulle
62510 Arques
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/03/2008
Activité : Acquisition pour son propre compte et gestion de tous droits sociaux, valeurs mobilières et autres droits mobiliers de toute nature dans toutes sociétés, groupements et entreprises, toutes prestations, gestion et mise en valeur des participations de la société, mise en oeuvre de la politique générale du groupe et animation des sociétés qu elle contrôle exclusivement ou conjointement ou sur lesquelles elle exerce une influence notable en participant activement à la définition de leurs objectifs et de leur politique économique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6204 (SAINT OMER).

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 7986996.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2008B60072
Dépôt : N°573 déposé le 03/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2008B60072
Dépôt : N°809 déposé le 18/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2008B60072
Dépôt : N°639 déposé le 11/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2008B60072
Dépôt : N°1615 déposé le 23/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 2838 du 04/05/2023
Numéro de gestion : 2008B60072
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
040	Immobilisations financières	8 673 495		8 673 495	8 673 495
044	Total Actif Immobilisé	8 673 495		8 673 495	8 673 495
060	Stock marchandises	21 792		21 792
068	Créances – Clients et comptes rattachés	4 468 217		4 468 217	4 464 791
072	Créances – Autres	3 885		3 885	4 992
080	Valeurs mobilières de placement	755 732		755 732	1 243 754
084	Disponibilités	134 993		134 993	201 378
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	5 384 619		5 384 619	5 914 915
110	Total général Actif	14 058 114		14 058 114	14 588 410
120	Capital social ou individuel			7 986 996	7 986 996
126	Réserve légale			404 623	404 175
132	Autres réserves			5 097 525	5 089 003
136	Résultat de l’exercice			14 140	8 971
142	Total des capitaux propres - Total I			13 503 284	13 489 145
166	Fournisseurs et comptes rattachés			26
172	Autres dettes			554 804	1 099 265
176	Total des dettes			554 830	1 099 265
180	Total général Passif			14 058 114	14 588 410
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	170 081	153 714
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	170 081	153 714
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	21 792
236	Variation de stock (marchandises)	-21 792
242	Autres charges externes*	23 149	17 851
243	(dont taxe professionnelle)	122
244	Impôts, taxes et versements assimilés	1 376	1 643
250	Rémunérations du personnel	103 847	94 881
252	Charges sociales	37 951	34 325
264	Total des charges d’exploitation	166 323	148 700
270	Résultat d’exploitation	3 758	5 014
280	Produits financiers	11 978	6 071
290	Produits exceptionnels		4
294	Charges financières	296	1 127
306	Impôts sur les bénéfices	1 300	991
310	Bénéfice ou perte	14 140	8 971
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	8 673 495
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
622	AUGMENTATIONS Provisions pour risques et charges	19 575
682	AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions	19 575
624	DIMINUTIONS Provisions pour risques et charges	18 473
684	DIMINUTIONS Total Relevé des provisions	18 473
374	Montant de la T.V.A. collectée	34 016
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	613

Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 6661 du 10/10/2022
Numéro de gestion : 2008B60072
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
040	Immobilisations financières	8 673 495		8 673 495	8 673 495
044	Total Actif Immobilisé	8 673 495		8 673 495	8 673 495
060	Stock marchandises	21 792		21 792
068	Créances – Clients et comptes rattachés	4 468 217		4 468 217	4 464 791
072	Créances – Autres	3 885		3 885	4 992
080	Valeurs mobilières de placement	755 732		755 732	1 243 754
084	Disponibilités	134 993		134 993	201 378
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	5 384 619		5 384 619	5 914 915
110	Total général Actif	14 058 114		14 058 114	14 588 410
120	Capital social ou individuel			7 986 996	7 986 996
126	Réserve légale			404 623	404 175
132	Autres réserves			5 097 525	5 089 003
136	Résultat de l’exercice			14 140	8 971
142	Total des capitaux propres - Total I			13 503 284	13 489 145
166	Fournisseurs et comptes rattachés			26
172	Autres dettes			554 804	1 099 265
176	Total des dettes			554 830	1 099 265
180	Total général Passif			14 058 114	14 588 410
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	170 081	153 714
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	170 081	153 714
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	21 792
236	Variation de stock (marchandises)	-21 792
242	Autres charges externes*	23 149	17 851
243	(dont taxe professionnelle)	122
244	Impôts, taxes et versements assimilés	1 376	1 643
250	Rémunérations du personnel	103 847	94 881
252	Charges sociales	37 951	34 325
264	Total des charges d’exploitation	166 323	148 700
270	Résultat d’exploitation	3 758	5 014
280	Produits financiers	11 978	6 071
290	Produits exceptionnels		4
294	Charges financières	296	1 127
306	Impôts sur les bénéfices	1 300	991
310	Bénéfice ou perte	14 140	8 971
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	8 673 495
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
622	AUGMENTATIONS Provisions pour risques et charges	19 575
682	AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions	19 575
624	DIMINUTIONS Provisions pour risques et charges	18 473
684	DIMINUTIONS Total Relevé des provisions	18 473
374	Montant de la T.V.A. collectée	34 016
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	613

Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 2176 du 28/05/2019
Numéro de gestion : 2008B60072
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
040	Immobilisations financières	8 673 495		8 673 495	8 673 495
044	Total Actif Immobilisé	8 673 495		8 673 495	8 673 495
060	Stock marchandises	21 792		21 792
068	Créances – Clients et comptes rattachés	4 468 217		4 468 217	4 464 791
072	Créances – Autres	3 885		3 885	4 992
080	Valeurs mobilières de placement	755 732		755 732	1 243 754
084	Disponibilités	134 993		134 993	201 378
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	5 384 619		5 384 619	5 914 915
110	Total général Actif	14 058 114		14 058 114	14 588 410
120	Capital social ou individuel			7 986 996	7 986 996
126	Réserve légale			404 623	404 175
132	Autres réserves			5 097 525	5 089 003
136	Résultat de l’exercice			14 140	8 971
142	Total des capitaux propres - Total I			13 503 284	13 489 145
166	Fournisseurs et comptes rattachés			26
172	Autres dettes			554 804	1 099 265
176	Total des dettes			554 830	1 099 265
180	Total général Passif			14 058 114	14 588 410
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	170 081	153 714
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	170 081	153 714
234	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	21 792
236	Variation de stock (marchandises)	-21 792
242	Autres charges externes*	23 149	17 851
243	(dont taxe professionnelle)	122
244	Impôts, taxes et versements assimilés	1 376	1 643
250	Rémunérations du personnel	103 847	94 881
252	Charges sociales	37 951	34 325
264	Total des charges d’exploitation	166 323	148 700
270	Résultat d’exploitation	3 758	5 014
280	Produits financiers	11 978	6 071
290	Produits exceptionnels		4
294	Charges financières	296	1 127
306	Impôts sur les bénéfices	1 300	991
310	Bénéfice ou perte	14 140	8 971
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	8 673 495
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
622	AUGMENTATIONS Provisions pour risques et charges	19 575
682	AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions	19 575
624	DIMINUTIONS Provisions pour risques et charges	18 473
684	DIMINUTIONS Total Relevé des provisions	18 473
374	Montant de la T.V.A. collectée	34 016
378	Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services	613