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d'Ingré

LABEL QUALITE SYSTEME

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47851405200024 / Siren : 478514052 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 77 478514052
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
LABEL QUALITE SYSTEME
Adresse :
ZA LES PLAYES JEAN MONNET NORD
25 Allée DE BERLIN

83500 LA SEYNE-SUR-MER
Historique de l'établissement :
01/06/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2006 : Succession
Prédécesseur : LABEL QUALITE SYSTEME
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2004
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17860
NOJO : 830500001649990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8655
NOJO : 830500001307600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14747
NOJO : 830500001111180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14748
NOJO : 830500001112440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16399
NOJO : 830500000495650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2351
NOJO : 830500000392510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3244
NOJO : 518305421098546
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5593
NOJO : 518305376814355
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10364
NOJO : 518305349280548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8114
NOJO : 518305327919994
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11337
NOJO : 518305307230234
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1262
NOJO : BXB13274001370M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BUSCAINO Joseph Membre du directoire : BUSCAINO Sébastien Membre du directoire : BUSCAINO EPOUSE COMTE Magali Membre du directoire : COESPEL Jean-Marie
30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9915
NOJO : BXC12201013147I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25 allée de Berlin Zone Artisanale les Playes Jean Monnet Nord
83500 La Seyne-sur-Mer
16/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10696
NOJO : BXC11124010386G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25 allée de Berlin Zone Artisanale les Playes Jean Monnet Nord
83500 La Seyne-sur-Mer
08/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°2777
NOJO : BXB11122003000U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BUSCAINO Joseph Membre du directoire : BUSCAINO Sébastien Membre du directoire : BUSCAINO EPOUSE COMTE Magali Membre du directoire : COESPEL Jean-Marie Commissaire aux comptes titulaire : HERLEMONT Christian Commissaire aux comptes suppléant : CAROEN Florence
04/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5398
NOJO : BXC10218033235A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9093
NOJO : BXC09252004895W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25 allée de Berlin Zone Artisanale les Playes Jean Monnet Nord
83500 La Seyne-sur-Mer
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9553
NOJO : BXC08255001862L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulon 478 514 052
Dénomination : LABEL QUALITE SYSTEME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25 allée de Berlin
Zone Artisanale les Playes Jean Monnet Nord,
83500 La Seyne-sur-Mer
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/12/2006 : code NIC
Code NIC : 00024
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
30/09/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Type : Personne Physique

Nom : BUSCAINO Joseph
Né le 10/05/1950 à GIADINH (VIET NAM)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
620 Avenue De La Malogineste
Les Jacquets
83140 Six-Fours-les-Plages
FRANCE
30/09/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Type : Personne Physique

Nom : BUSCAINO Sébastien
Né le 05/07/1972 à Toulon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
83 Impasse Paul Fortuné
83110 Sanary-sur-Mer
FRANCE
30/09/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Type : Personne Physique

Nom : BUSCAINO EPOUSE COMTE Magali
Né le 23/01/1975 à Toulon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
152 Boulevard Faraut
Les Delphes D
83140 Six-Fours-les-Plages
FRANCE
30/09/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Type : Personne Physique

Nom : COESPEL Jean-Marie
Né le 07/04/1949 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
195 Chemin De La Lecque
83140 Six-Fours-les-Plages
FRANCE
Dépôts des actes :
17/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°6907 déposé le 30/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
17/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°6907 déposé le 30/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
13/12/2011 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°12000012 déposé le 02/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession d'actions
19/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°3334 déposé le 29/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
14/04/2011 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°3214 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession d'actions
12/04/2011 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°3214 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession d'actions
21/11/2006 : Décision(s) du président
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°7616 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
21/11/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°7616 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
25/04/2005 : Décision(s) du président
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°3118 déposé le 25/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/04/2005 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°3117 déposé le 25/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Cédant : Mme Fabienne FAFIEF épouse TOUILLET / Cessionnaire : Melle DEMARIA Nadège
23/07/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°5573 déposé le 17/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
30/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Type : Siège

Adresse :
25 Allée De Berlin
ZA les Playes Jean Monnet nord
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
30/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Type : Etablissement principal

Adresse :
25 Allée De Berlin
ZA les Playes Jean Monnet nord
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
Nom commercial : LABEL QUALITE SYSTEME
Enseigne : LABEL QUALITE SYSTEME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2004
Activité : L'évaluation et la certification ou l'enregistrement de système qualité dans tous les secteurs d'activités par rapport aux normes publiées sur le système qualité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
30/09/2013 : LABEL QUALITE SYSTEME
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°7895 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°4606 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°6880 déposé le 22/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°8227 déposé le 24/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°4028 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°1536 déposé le 22/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°4076 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°6211 déposé le 25/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°5547 déposé le 26/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°1917 déposé le 31/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01239
Dépôt : N°5817 déposé le 27/09/2006
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2023/004229 du 27/06/2023
Numéro de gestion : 2004B01239
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/005255 du 03/06/2022
Numéro de gestion : 2004B01239
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/014102 du 14/10/2021
Numéro de gestion : 2004B01239
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/014021 du 13/10/2021
Numéro de gestion : 2004B01239
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/008285 du 05/08/2019
Numéro de gestion : 2004B01239
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/008285 du 05/08/2019
Numéro de gestion : 2004B01239
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires314 387314 1682194 636
AJAutres immobilisations incorporelles2 6812 6812 681
BDAutres titres immobilisés4 9984 998
BJTOTAL (I)322 066314 1687 8987 317
BXClients et comptes rattachés64 35215 22449 12849 758
BZAutres créances108108
CFDisponibilités3 1683 16817 016
CHCharges constatées d’avance5 3405 3405 476
CJTOTAL (II)72 96815 22457 74472 250
COTOTAL GENERAL (0 à V)395 034329 39265 64279 567
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)180180
DHReport à nouveau-26 101-27 897
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 7621 796
DLTOTAL (I)12 84111 079
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 099
DYDettes fiscales et sociales7 6598 012
EAAutres dettes45 14258 377
ECTOTAL (IV)52 80168 488
EETOTAL GENERAL (I à V)65 64279 567
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services51 75510 27562 03075 015
FJChiffres d’affaires nets51 75510 27562 03075 015
FQAutres produits78
FRTotal des produits d’exploitation (I)62 03775 023
FWAutres achats et charges externes49 67154 840
FXImpôts, taxes et versements assimilés630621
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 05216 120
GEAutres charges1 9181 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)60 27173 231
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 7661 792
GLAutres intérêts et produits assimilés4
GPTotal des produits financiers (V)4
GRIntérêts et charges assimilées4
GUTotal des charges financières (VI)4
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-44
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 7621 796
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)62 03775 027
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)60 27573 231
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 7621 796
HPRenvois : Crédit-bail mobilier808808
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles306 1178 052314 169
0NAMORTISSEMENTS Total Général306 1178 052314 169
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients15 22415 224
7BTotal Provisions pour dépréciation15 22415 224
7CTOTAL GENERAL15 22415 224
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 681
VAClients douteux ou litigieux22 451
UXAutres créances clients41 901
VSCharges constatées d’avance5 340
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES72 37369 6922 681
VWT.V.A.7 7007 700
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 14245 142
VYTOTAL – ETAT DES DETTES52 84252 842
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/002689 du 01/04/2019
Numéro de gestion : 2004B01239
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 2825 du 01/06/2018
Numéro de gestion : 2004B01239
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires314 387314 1682194 636
AJAutres immobilisations incorporelles2 6812 6812 681
BDAutres titres immobilisés4 9984 998
BJTOTAL (I)322 066314 1687 8987 317
BXClients et comptes rattachés64 35215 22449 12849 758
BZAutres créances108108
CFDisponibilités3 1683 16817 016
CHCharges constatées d’avance5 3405 3405 476
CJTOTAL (II)72 96815 22457 74472 250
COTOTAL GENERAL (0 à V)395 034329 39265 64279 567
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)180180
DHReport à nouveau-26 101-27 897
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 7621 796
DLTOTAL (I)12 84111 079
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 099
DYDettes fiscales et sociales7 6598 012
EAAutres dettes45 14258 377
ECTOTAL (IV)52 80168 488
EETOTAL GENERAL (I à V)65 64279 567
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services51 75510 27562 03075 015
FJChiffres d’affaires nets51 75510 27562 03075 015
FQAutres produits78
FRTotal des produits d’exploitation (I)62 03775 023
FWAutres achats et charges externes49 67154 840
FXImpôts, taxes et versements assimilés630621
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 05216 120
GEAutres charges1 9181 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)60 27173 231
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 7661 792
GLAutres intérêts et produits assimilés4
GPTotal des produits financiers (V)4
GRIntérêts et charges assimilées4
GUTotal des charges financières (VI)4
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-44
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 7621 796
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)62 03775 027
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)60 27573 231
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 7621 796
HPRenvois : Crédit-bail mobilier808808
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles306 1178 052314 169
0NAMORTISSEMENTS Total Général306 1178 052314 169
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients15 22415 224
7BTotal Provisions pour dépréciation15 22415 224
7CTOTAL GENERAL15 22415 224
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 681
VAClients douteux ou litigieux22 451
UXAutres créances clients41 901
VSCharges constatées d’avance5 340
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES72 37369 6922 681
VWT.V.A.7 7007 700
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 14245 142
VYTOTAL – ETAT DES DETTES52 84252 842

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