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d'Ingré

SUPERVISION TEST ET PILOTAGE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/01/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49324589800041 / Siren : 493245898 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 87 493245898
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Adresse :
ZE JEAN MONNET
70 Avenue DE ROME

83500 LA SEYNE-SUR-MER
Marchés publics :
15/11/2018 : Marché

Objet : Noeuds communicants LoRa pour capteurs environnementaux
Classification : Fournitures électroniques (31711000)

Numéro unique d’identification : 1800890130066820182018F7376100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 30 498 €
Date de notification : 15/11/2018

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CNRS Délégation Rhône Auvergne

Titulaire :
SUPERVISION TEST ET PILOTAGE (49324589800041)
Liens de succession de l'établissement :
30/01/2014 : Succession
Prédécesseur : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2007
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Dénomination usuelle: S.TE.P
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : S.TE.P
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9339
NOJO : 830500001661910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S.TE.P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15816
NOJO : 830500001337500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S.TE.P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10021
NOJO : 830500001019860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S.TE.P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20700
NOJO : 830500000726530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S.TE.P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5690
NOJO : 830500000454200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S.TE.P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8810
NOJO : 518305424825292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S. TE. P
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8013
NOJO : 518305398431897
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S. TE. P
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7510
NOJO : 518305374519993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S. TE. P
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6493
NOJO : 518305348534135
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S. TE. P
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8533
NOJO : 518305325381008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S. TE. P
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12952
NOJO : 518305323189261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S. TE. P
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1943
NOJO : BXB14031002251O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Date de commencement d'activité : 06/01/2014
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de la date de début d'activité.

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S. TE. P
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10230
NOJO : BXC12193011728B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S. TE. P
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1451
NOJO : BXB11235001539Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S. TE. P
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 59636.00 EUR
30/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1463
NOJO : BXB11236000125A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S. TE. P
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GIROD Lionel modification le 22 Août 2011
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12679
NOJO : BXC11179008022P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S. TE. P
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
41 rue des Métiers Zac des Playes
83140 Six-Fours-les-Plages
10/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°968
NOJO : BXB111850024641
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S. TE. P
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 45000.00 EUR
22/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8294
NOJO : BXC100060051553
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S. TE. P
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
41 rue des Métiers Zac des Playes
83140 Six-Fours-les-Plages
20/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°2516
NOJO : BXB10012002151Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S. TE. P
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 35000.00 EUR
18/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10149
NOJO : BXC08041004941F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S. TE. P
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
41 rue des Métiers
Zac des Playes,
83140 Six-Fours-les-Plages
03/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1758
NOJO : BXB08270001167E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
41 rue des Métiers
Zac des Playes
83140 Six-Fours-les-Plages
27/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9612
NOJO : BXC080790057374
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Toulon 493 245 898
Dénomination : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Sigle : S. TE. P
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
198 chemin de Barban
83500 La Seyne-sur-Mer
Historique de l'unité légale :
31/12/2023 : catégorie juridique, caractère employeur
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
27/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/01/2014 : code NIC
Code NIC : 00041
31/05/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/07/2008 : code NIC
Code NIC : 00025
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
03/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Type : Personne Physique

Nom : GIROD Lionel
Né le 02/04/1976 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
198 Chemin de Barban
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
Dépôts des actes :
06/01/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°853 déposé le 30/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
06/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°853 déposé le 30/01/2014
Etat : Déposé
07/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°5427 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°5427 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°5427 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°5427 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°5363 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : SAS
31/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°5363 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°5363 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/05/2011 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°5363 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
23/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°4460 déposé le 01/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°4460 déposé le 01/07/2011
Etat : Déposé
01/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°104 déposé le 07/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°104 déposé le 07/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°104 déposé le 07/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°5740 déposé le 04/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°5740 déposé le 04/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/11/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°7962 déposé le 18/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
03/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Type : Siège

Adresse :
70 Avenue de Rome
ZE JEAN MONNET
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
03/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Type : Etablissement principal

Adresse :
70 Avenue de Rome
ZE JEAN MONNET
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
Nom commercial : S.TE.P
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2014
Activité : Etude, ingénierie, commercialiation, achat et vente de produits matériels et logiciels dans les domaines de l'informatique industrielle, le test, la mesure et l'automatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B00638
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulon

Adresse :
Miniparc 3
478 Rue de la Découverte
Cs 67624
31676 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/02/2015
Activité : Etude, ingénierie et commercialisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
03/03/2015 : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : S.TE.P
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 59636.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/02/2015 : SUPERVISION TEST ET PILOTAGE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°4861 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°3982 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°3585 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°2390 déposé le 10/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°3632 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°2459 déposé le 14/06/2011
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°9591 déposé le 22/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°209 déposé le 23/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B01756
Dépôt : N°550 déposé le 26/02/2008
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/007085 du 04/07/2022
Numéro de gestion : 2006B01756
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/007151 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 2006B01756
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2020/004336 du 28/07/2020
Numéro de gestion : 2006B01756
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/005407 du 01/07/2019
Numéro de gestion : 2006B01756
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 4543 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 2006B01756
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2017/003857 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 2006B01756
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

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