MICHEL BASLY

Entreprise

MICHEL BASLY
Dernière mise à jour : 31/10/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/02/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44451471500036 / Siren : 444514715 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 88 444514715
Effectif en 2021 : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
49.32Z-A : Taxis
Cette classe comprend :
-le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation Remarque : Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique.
- les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares

Cette classe comprend aussi :
-le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; -les radio-taxis ;
-le transport des voyageurs par moto-taxis

Cette classe ne comprend pas :
-le transport par ambulance (cf. 86.90A) ; -l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z) ; -l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
Coordonnées de l'établissement :
MICHEL BASLY
Adresse :
12 Rue DU VIQUET
14440 BENY-SUR-MER
Historique de l'établissement :
31/10/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
28/02/2020 : Succession
Prédécesseur : MICHEL BASLY
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2003
Nom : M. BASLY MICHEL JEAN-CHARLES MAURICE
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
02/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°191
NOJO : BXB14176000976W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Caen 444 514 715
Nom : BASLY Michel, Jean-Charles, Maurice
13/06/2008 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°332
NOJO : BXA08158000641C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 30/05/2008
Date de commencement d'activité : 27/05/2008

Etablissement principal :
Activité : Taxi, transport public routier de personnes en activité accessoire avec un seul véhicule affecté à cet usage.
Origine des fonds : Création

Adresse :
6 allée des Marguerites
14610 Epron

Numéro d'identification : RCS Caen 444 514 715
Nom : BASLY Michel, Jean-Charles, Maurice
Nationalité : Française
Historique de l'unité légale :
28/02/2020 : code NIC
Code NIC : 00036
01/03/2014 : code NIC
Code NIC : 00028
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAFRev1 : 60.2E)
Etablissements :
31/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2008A00260
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 chemin des Pèlerins
Anguerny
14610 Colomby-Anguerny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/05/2008
Activité : Taxi, transport public routier de personnes en activité accessoire avec un seul véhicule affecté à cet usage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
31/08/2016 : BASLY Michel, Jean-Charles, Maurice
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 29/09/1970
Ville de naissance : 14014 ANGUERNY
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
1 chemin des Pèlerins
Anguerny
14610 Colomby-Anguerny
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/2008
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